Chapitre 10 : Évaluation de gaz à effet de serre Introduction

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1 10 Évaluation de gaz à effet de serre 10.1 Introduction Ce chapitre présente une évaluation des émissions potentielles de gaz à effet de serre associées au Port de Simandou, et évalue l importance de celles-ci en comparaison avec les émissions totales de gaz à effet de serre de la Guinée. Les émissions de gaz à effet de serre sont préoccupantes, en raison de leur contribution au changement climatique planétaire. Une évaluation combinée de l ensemble du Projet Simandou, comprenant la Mine, la Voie ferrée et le Port, a été réalisée et les résultats présentés dans ce chapitre sont tirés de l évaluation des émissions de l ensemble du Projet. L évaluation globale du Projet sera présentée dans le Volume IV du Rapport d EISE. Les émissions de gaz à effet de serre proviendront de diverses sources associées au port : essentiellement l utilisation de gazole pour la production d électricité, le fonctionnement des équipements, convoyeurs et véhicules et le défrichage de la végétation au niveau du port / quai, des zones de dépose et de stockage, des tracés du convoyeur, des routes d accès, des boucles ferroviaires et des autres installations portuaires. Le défrichage de la végétation contribuera aux émissions par les rejets du carbone organique de la végétation dans l atmosphère. Les rejets de carbone provenant du défrichage des terres seront compensés, dans une certaine mesure, par l absorption de carbone présent dans l atmosphère durant le reboisement des terres, dans le cadre de la réhabilitation du site, phénomène qui est également pris en compte. Ce chapitre quantifie les émissions de gaz à effet de serre estimées en provenance de ces sources pendant toute la durée du Projet, évalue ces dernières par rapport aux autres émissions de gaz à effet de serre générés en Guinée et décrit une série de mesures qui seront mises en œuvre pour réduire les émissions. La suite de ce chapitre est structurée de la manière suivante : Section 10.2 : Démarche ; Section 10.3 : Émissions de gaz à effet de serre à l état initial en Guinée ; Section 10.4 : Évaluation des émissions du Projet ; Section 10.5 : Mesures d atténuation des émissions de gaz à effet de serre ; et Section 10.6 : Résumé des résultats Démarche Zone d étude La zone d étude pour l évaluation est définie conformément aux recommandations internationales sur la déclaration des émissions de gaz à effet de serre fournies par le Conseil mondial des entreprises pour le développement durable et le Protocole de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre de l Institut des Ressources Mondiales (WRI) (1). Celui-ci détermine les méthodes standard de comptabilisation et de déclaration concernant six gaz à effet de serre couverts par le Protocole de Kyoto : dioxyde de carbone (CO 2 ) ; méthane (CH 4 ) ; oxyde nitreux (N 2 O) ; les hydrofluorocarbures (HFC) ; les perfluorocarbures (PFC) ; et l hexafluorure de soufre (SF 6 ). Il classe les émissions en trois catégories, décrites comme émissions primaires, émissions secondaires et émissions tertiaires : Les émissions primaires englobent les émissions de gaz à effet de serre «directes» provenant des sources détenues par ou sous le contrôle direct de l entité déclarante ; Les émissions secondaires englobent les émissions «indirectes» de gaz à effet de serre associées au Projet mais issues de sources détenues ou contrôlées par une autre organisation et qui ne sont donc pas sous le contrôle direct de l entité déclarante ; et (1) Disponible sur

2 Les émissions tertiaires englobent l ensemble des émissions de gaz à effet de serre en amont et en aval de l entité déclarante et sont généralement associées au «cycle de vie» de son produit. Les émissions tertiaires ne sont pas sous le contrôle direct de l entité déclarante. L entité déclarante peut être une société ou une organisation, un produit ou, comme dans ce cas, un projet. Les indications internes de Rio Tinto, sur l élaboration de rapports sur les gaz à effet de serre et l énergie (1), définissent de manière plus précise les sources devant être incluses dans les émissions primaires et secondaires, comme suit : Émissions primaires. Les émissions directes de gaz à effet de serre provenant de sources que la société possède ou contrôle, y compris l utilisation de carburant, la production d électricité sur site, les émissions de traitement, la gestion des ressources foncières et des émissions du bétail sur le site ; et Émissions secondaires. Les émissions issues des importations d électricité, de chaleur ou de vapeur provenant de fournisseurs tiers (émissions indirectes). Les sources d émissions associées au Projet Simandou et sa production sont illustrées dans la. Celles-ci comprennent uniquement les émissions primaires et tertiaires. Il n y a aucune émission secondaire associée au projet car il n y aura pas d importation d électricité, de chaleur ou de vapeur provenant de tiers. Toute l électricité du Projet sera produite sur le site et les émissions résultantes seront de ce fait des émissions primaires détenues par le Projet ou sous son contrôle. Les émissions tertiaires ne sont pas couvertes par cette évaluation, car elles sont liées à l approvisionnement en amont d équipement et de matériaux pour la construction et l exploitation ainsi qu au transport, au traitement et à l utilisation en aval du minerai de fer produit par le Projet. Conformément aux indications du Critère de performance 3 de la SFI, et en accord avec les autres indications et critères mentionnés dans la Section , la comptabilisation de ces activités dépasse le cadre de l EISE. Ainsi, l EISE porte essentiellement sur les émissions primaires provenant du Projet (en couleur verte dans la ). (1) Rio Tinto (2010) ; Indications pour le Manuel sur l énergie et les gaz à effet de serre de

3 Figure 10.1 Sources d émissions de gaz à effet de serre du Projet classées par catégories Exigences légales et autres Législation nationale Il n existe aucune législation spécifique en vigueur en Guinée concernant le contrôle des émissions de gaz à effet de serre. Toutefois, la Guinée est signataire de la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique (CCNUCC) (1) ) et une partie «non visée à l Annexe 1» de la Convention. Les parties non visées à l Annexe I sont principalement des pays en développement. Certains groupes de pays en développement sont reconnus par la Convention comme étant particulièrement vulnérables aux impacts négatifs du changement climatique, y compris les pays avec des zones côtières basses comme la Guinée et ceux sujets à la désertification et la sécheresse. D autres pays fortement dépendants des revenus générés par la production et le commerce de combustibles fossiles sont plus vulnérables aux impacts économiques potentiels des mesures de réponse au changement climatique. La Convention met l accent sur les activités qui s engagent à répondre aux besoins et aux préoccupations spécifiques de ces pays vulnérables, comme l investissement, l assurance et le transfert de technologie (2) Directives et normes internationales Les directives internationales suivantes sont pertinentes pour la démarche adoptée pour le calcul des émissions de gaz à effet de serre, telles que décrites en détail ci-dessous. Le Conseil mondial des entreprises pour le développement durable (WBCSD) / le Protocole GES de l Institut des Ressources Mondiales (WRI) (voir la Section ). (1) Disponible sur (2) Disponible sur

4 Critère de performance 3 de la SFI : Utilisation rationnelle des ressources et prévention de la pollution. Directives EHS générales de la SFI. Directives EHS de la SFI pour l exploitation de la Mine, des Voies ferrées, des Ports et des Terminaux Normes environnementales de Rio Tinto Les directives et les normes d entreprise suivantes de Rio Tinto ont également été suivies lors de l évaluation : Norme environnementale E4 de Rio Tinto : Émissions de gaz à effet de serre ; Norme E4 Émissions de gaz à effet de serre de Rio Tinto : Note d orientation de septembre 2011 ; et Indications de Rio Tinto pour le Manuel sur l énergie et les gaz à effet de serre de 2010 (ci-après dénommé Manuel de Rio Tinto) Méthodologie de quantification des émissions de gaz à effet de serre Critère de performance 3 de la SFI : Utilisation rationnelle des ressources et prévention de la pollution, exige que les émissions de gaz à effet de serre issues de développements soutenus par la SFI soient estimées pour tous les projets qui devraient produire des émissions supérieures à tonnes par an. Cette estimation doit inclure toutes les sources importantes d émissions de gaz à effet de serre ; les changements de teneur en carbone des sols induits par le projet ou la décomposition de la biomasse aérienne ; et la production hors site par un tiers d électricité, de chauffage ou de refroidissement utilisés par le Projet. La quantification, le suivi et l élaboration de rapports concernant les émissions de GES sont également requis en vertu de la norme environnementale E4 de Rio Tinto : Émissions de gaz à effet de serre. Ce chapitre présente les résultats de cette évaluation effectuée selon la démarche, reconnue sur le plan international, présentée dans le Protocole de quantification des gaz à effet de serre, et publié par le WBCSD et le WRI. Des indications détaillées sur le calcul des émissions de gaz à effet de serre émanant des activités de Rio Tinto sont fournies dans le Manuel de Rio Tinto. Ce dernier est conçu pour assurer la cohérence des données collectées sur les émissions de gaz à effet de serre et la consommation d énergie dans toutes les opérations de Rio Tinto, en accord avec la démarche de WBCSD/WRI. Les facteurs d émission utilisés dans l évaluation sont tirés du Manuel de Rio Tinto. Le cadre de l évaluation comprend tous les gaz à effet de serre. Ces derniers sont présentés en équivalents CO 2 (CO 2 e) en utilisant des facteurs de pondération de potentiel de réchauffement global (PRG), en accord avec les consignes de déclaration données dans le cadre du Protocole de Kyoto, et avec le second rapport d évaluation du Groupe d experts intergouvernemental sur l évolution du climat (GIEC) (1). La période d évaluation comprend la construction et l exploitation du port, dont la durée est supposée être de 43 ans pour les besoins de cette évaluation. Du fait du transfert de propriété du port au Gouvernement après la fermeture de la mine, aucun impact de déclassement et de fermeture n est inclus dans ce chapitre. Les données traitées pour le calcul des émissions étaient issues des données techniques du Projet sur les quantités et les types de carburants consommés pour la construction et l exploitation. Les émissions issues des changements de l utilisation des terres au cours de leur défrichage pour la construction, et la réhabilitation des terres après la construction, ont été calculées en utilisant les données sur la couverture végétale présentées dans le Chapitre 20 : Utilisation des terres et moyens de subsistance. (1) Disponible sur

5 10.3 Émissions de gaz à effet de serre à l état initial en Guinée Les données à l état initial sur les émissions de gaz à effet de serre de Guinée sont issues des données communiquées à la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique (CCNUCC). Les données les plus récentes sont présentées dans la Communication initiale de la Guinée à la CCNUCC (1). Ce document, publié en 2002, utilise un profil à l état initial élaboré en 1994, indiquant que les émissions totales de gaz à effet de serre en Guinée étaient estimées, en 1994, à kilo tonnes d équivalent dioxyde de carbone (ktco 2 e) par an. Les absorptions nettes dues aux activités forestières et aux autres utilisations des terres étaient estimées à ktco 2 e par an. Le document indique que l augmentation annuelle des émissions de gaz à effet de serre des pays en développement s élevait à environ 3,85 %, en moyenne, par rapport aux précédentes décennies. Compte tenu de ce taux de croissance, le document estime en guise de «scénario de référence» une hausse régulière des émissions nationales atteignant environ ktco 2 e en 2010 (ou environ 2,3 tonnes CO 2 e par habitant et par an (2) ). Il établit des prévisions d émissions à l horizon 2025, date à laquelle le «scénario de référence» prévoit des émissions nationales d environ ktco 2 e par an (basées sur une augmentation de la population à environ 17,3 millions d habitants et des émissions d environ 2,65 tonnes CO 2 e par habitant et par an). Si ce taux de croissance estimé des émissions de Guinée devait persister pendant toute la durée du Projet, les émissions d ici l année 43 (l année finale des opérations portuaires servant la Mine de Simandou) seraient de l ordre de ktco 2 e par an. En réalité, il est probable que diverses mesures destinées à limiter les émissions soient mises en œuvre en Guinée pendant la durée du Projet. Certaines options d atténuation (telles que le remplacement du charbon par du gaz de pétrole liquéfié et du biogaz pour l énergie domestique, l introduction de systèmes photovoltaïques solaires et diverses options de boisement et de reboisement) sont envisagées dans la Communication initiale de la Guinée à la CCNUCC. Ces mesures, parmi d autres, auraient pour effet de réduire la croissance des émissions nationales de la Guinée pendant la durée du Projet. Cependant, étant donné que l analyse de ces options dans la Communication initiale est assez limitée, et que ce document ne présente aucun plan pour leur mise en œuvre probable en Guinée, il est considéré opportun d appliquer le scénario de référence Évaluation des émissions du Projet L analyse des émissions du Port de Simandou a été entreprise sur la base des phases du Projet présentées dans le Tableau Les émissions provenant de l exploitation du port pour l exportation du minerai sont prises en compte jusqu à la fin des opérations minières (qui devrait avoir lieu l année 43) même si le port fera l objet d un transfert en pleine propriété au Gouvernement au bout d une période de vingt-cinq à trente-cinq ans (ces émissions devraient donc être considérées formellement comme des émissions secondaires). La fermeture du port n est pas envisagée, car il est prévu qu il continue à être utilisé à d autres fins une fois que le transport de minerai depuis le Projet Simandou aura cessé. Tableau 10.1 Répartition des phases du Port de Simandou Étape de cycle de vie Années [1] Nombre d années par étape de cycle de vie Construction du port [2] 2012 à Exploitation du port (basé sur la durée de vie de la Mine) 2015 à Nombre total d années de 2012 à Remarques : [1]Les délais de chaque phase du Projet sont censés être basés sur les phases décrites dans le Chapitre 2 : Description du Projet et informations fournies par Rio Tinto. [2]Cette valeur est basée sur un calendrier de construction raisonnable et représente donc le pire des cas. (1) Ministère des Mines, de la Géologie et de l Environnement (République de Guinée, 2002), disponible sur (2) À titre de comparaison, les émissions de gaz à effet de serre dans l Union Européenne sont de l ordre de 10 tco 2e par habitant et par an disponible sur

6 Les principaux paramètres retenus pour l évaluation sont indiqués ci-dessous. La consommation de carburant durant la construction comprend le gazole utilisé par les équipements de construction et les véhicules sur site affectés à la construction, le transport des matériaux de construction, le carburant utilisé pour les vols locaux et internationaux et le carburant consommé lors de l exploitation des camps de construction. L estimation de consommation de carburant pour les routes d accès et l infrastructure, le transport de matériaux de construction et le carburant d aviation pour les vols locaux et internationaux. Ces estimations pour le port sont basée sur les estimations pour l ensemble du Projet Simandou, en supposant qu un tiers du total est consacré à chaque composante (mine, voie ferrée et port) hormis la construction et l exploitation des camps provisoires où deux tiers du total est affecté à la voie ferrée (la plupart des camps se trouveront le long de la voie ferrée). La consommation de carburant durant l exploitation du port comprend le gazole utilisé par les véhicules et les machines, et la production d électricité. Les émissions provenant du défrichage des terres durant la construction sont estimées sur la base de la conception du port (voir Chapitre 2 : Description du Projet) et l état initial de l utilisation actuelle des terres dans la zone et la couverture végétale identifiées dans le Chapitre 20 : Utilisation des terres et moyens de subsistance. Les taux d émission des gaz à effet de serre provenant du défrichage de la végétation sont tirés du Manuel de Rio Tinto. Une proportion de terres défrichées sera affectée à un usage provisoire durant la construction et ne sera pas occupée par le port à titre permanent. Les zones défrichées seront reboisées dans une certaine mesure dès que la phase de construction sera terminée, mais on ne connaît pas la proportion des terres qui seront rétablies à leur utilisation d origine. Sur la base d une démarche conservative, cette évaluation est basée sur l hypothèse qu aucune terre ne fera l objet de mesures de restauration de la couverture végétale durant la durée de vie du port. Il est probable que cette évaluation sera révisée lorsqu une image plus détaillée de l emprise du port sera disponible. La contribution prévue des émissions de gaz à effet de serre du port pendant la durée du Projet, ventilées par étape de cycle de vie est présentée dans le Tableau 10.2 et la Figure Elles comprennent une estimation des émissions primaires à comparer aux émissions de gaz à effet de serre prévues pour la Guinée et couvrent la durée totale prévue de l exploitation du port dans le cadre du Projet Simandou. La contribution du port aux émissions guinéennes de gaz à effet de serre pour la durée totale du projet, est estimée à kilotonnes de CO 2 e. Les émissions moyennes annuelles de gaz à effet de serre sont calculées à partir des émissions totales de gaz à effet de serre pour une phase du Projet et du nombre d années de cette phase du Projet. 10-6

7 Tableau 10.2 Phase du Projet Émissions de gaz à effet de serre provenant du Port de Simandou par phase du Projet Émissions totales de GES par phase du Projet ktco 2 e Contribution en pourcentage au total de chaque phase du Projet Source des émissions de GES Construction % Production d électricité Équipements et véhicules mobiles Défrichage des terres Exploitation % Production d électricité Équipements et véhicules mobiles Reboisement Fermeture 0 % Production d électricité Total Équipements et véhicules mobiles Reboisement Émissions de GES pour chaque phase du Projet ktco 2 e Le Projet produira un total d environ 2,9 millions de tonnes de minerai de fer pendant toute sa durée de vie, ce qui donne une estimation de 0,015 tonnes de CO 2 e par tonne de minerai transporté, dont 0,003 tonnes de CO 2 e (17 %) est attribuable au port. L exploitation, entre l Année 4 et l Année 44 de la durée de vie du Projet domine les émissions globales du port, constituant ainsi 87 % des émissions totales du port, la construction représentant les 13 % restants. La combustion de carburants pour la production d électricité au port et pour le fonctionnement des machines et des convoyeurs constitue 98 % de ces émissions, et les 2 % restants concernent les émissions issues du défrichage des terres. 10-7

8 Figure 10.2 Prévision de la contribution annuelle des émissions de gaz à effet de serre du Port (ktco 2 e) 10-8

9 10.5 Mesures d atténuation des émissions de gaz à effet de serre Les émissions de gaz à effet de serre pendant toute la durée de vie du port proviendront essentiellement de la combustion du gazole pour la production d électricité à la centrale électrique sur site du port (87 %). La minimisation de la consommation de carburant est un facteur moteur à la fois économique et environnemental pour le Projet. A cette fin, un certain nombre de mesures de bonne pratique sont déjà prises en compte dans le scénario de base utilisé pour le calcul des émissions. Ces mesures comprennent : la sélection d équipements et de générateurs appropriés et performants sur le plan énergétique, utilisés durant la construction et l exploitation du port, afin d optimiser l efficacité ; l optimisation de la performance sur le plan énergétique par la programmation des déplacements des véhicules et des équipements afin de minimiser le temps d inactivité et les distances parcourues. L utilisation efficace des équipements à fort taux d émissions (tels que les pelles et les camions à benne basculante) sera particulièrement importante ; l acheminement du convoyeur longue distance, utilisé pour transporter le minerai de fer du terminal ferroviaire au port, de manière à minimiser autant que possible la consommation de gazole et l usure des équipements dans les limites des contraintes imposées par les facteurs environnementaux et sociaux dans la zone du port ; l optimisation du chargement des équipements et des véhicules par un suivi et un calcul précis des besoins en carburant de manière à réduire l excès de poids de carburant et améliorer la performance au niveau énergétique ; l entretien régulier des véhicules et des équipements du port afin d augmenter l efficacité des équipements, réduire la consommation de carburant et contribuer à réduire les coûts associés aux pannes d équipement ; et l optimisation des déplacements des équipements par un système de contrôle central du Projet, afin d éliminer les usages inutiles et d augmenter l efficacité d utilisation. Le Projet minimisera les émissions de gaz à effet de serre résultant des changements de couverture végétale et d utilisation des terres, en prenant les mesures suivantes : limiter le défrichage des terres durant la construction au minimum nécessaire pour les travaux ; et réhabiliter les zones défrichées dès que possible à l issue de la phase de construction. Outre ces mesures, la Norme E4 des émissions de gaz à effet de serre de Rio Tinto exigera que le Projet fasse des progrès constants dans ses émissions de gaz à effet de serre. Pour cela, il sera nécessaire d identifier les sources, de les évaluer et de les classer selon leur importance, puis de concevoir et mettre en œuvre un Plan d action concernant l efficacité énergétique et les émissions de gaz à effet de serre comportant des mesures de contrôle, de réduction et d atténuation appropriées. Ce plan sera mis à jour au fur et à mesure de l évolution des besoins commerciaux et des exigences externes, des progrès technologiques et des progrès en matière de gestion de l efficacité énergétique et des émissions pendant toute la durée de vie du port. Dans le cadre de ce processus, le Projet prendra les mesures suivantes : la définition d objectifs d amélioration progressifs pour les émissions de gaz à effet de serre ; l intégration d un plan de mesure et de déclaration des émissions de gaz à effet de serre par rapport à ces objectifs ; la définition des responsabilités et des obligations de compte rendu pour la gestion des émissions de GES et de l efficacité énergétique ; 10-9

10 l élaboration d un plan de réduction des émissions en assurant l efficacité énergétique lors de la conception, l utilisation d autres sources d énergie et le développement de nouvelles générations de technologies ; et la mise en place d un système d approvisionnement en électricité sécurisé et économique, basé sur une analyse détaillée des différentes solutions technologiques et options d approvisionnement. Le Projet recherchera en permanence des opportunités de réduire les émissions futures de gaz à effet de serre tout au long de la conception, afin d atteindre les objectifs d amélioration Résumé des résultats Une analyse de l incidence des émissions de gaz à effet de serre du Port de Simandou a été entreprise pour la durée du Projet conformément aux protocoles de comptabilisation des gaz à effet de serre reconnus au niveau international et aux normes et politiques de Rio Tinto. Cette analyse a été comparée aux émissions nationales prévues de gaz à effet de serre de la Guinée, telles que communiquées à la CCNUCC. La production de GES du Port de Simandou est estimée à 7,5 millions de tonnes de CO 2 équivalent pendant les 44 ans de la durée de sa construction et de son exploitation pour l exportation de minerai de fer de la Mine de Simandou. La plus grande proportion des émissions de gaz à effet de serre issues du développement du port devrait provenir de son exploitation, même si les émissions annuelles moyennes de pointe constituant une proportion des émissions totales de la Guinée se produiront pendant la construction. Les émissions de la phase de construction comprendront kt de CO 2 e, ou 13 % des émissions totales du port et représenteront 2 % des émissions annuelles totales de la Guinée durant cette période. Les émissions de la phase d exploitation comprendront kt de CO 2 e ou 87 % des émissions totales du port et représenteront 1 % des émissions annuelles globales de la Guinée dans cette période. Le Projet adoptera une série de bonnes pratiques de gestion de l énergie destinées à minimiser son utilisation de carburant et les émissions de gaz à effet de serre en résultant. La plupart des mesures d atténuation d émissions de gaz à effet de serre ont été intégrées dans la conception actuelle du port et portent sur les mesures nécessaires pour améliorer l efficacité énergétique. Ces mesures d atténuation intégrées garantissent que la construction et l exploitation du port sont réalisées en prenant dûment en considération les initiatives et technologies disponibles pour réduire la consommation de carburant et minimiser les émissions de gaz à effet de serre pendant toute la durée de vie du port. En outre, le Projet élaborera un Plan d action pour l efficacité énergétique et la réduction des émissions des gaz à effet de serre, qui définira des objectifs de réduction d émissions et présentera les mesures proposées par le Projet pour atteindre ces objectifs, et un plan de suivi et de déclaration en fonction de ces dernières. Ce plan sera mis à jour pendant la durée de vie du Projet