Centre de documentation Acquisitions 2014
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- Alfred Laporte
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1 Centre de documentation Acquisitions 2014 Droit du travail/droit social Auzero, Gilles, Dockès, Emmanuel, Droit du travail, 29ème édition, Précis Dalloz, Bureau doc Barreau Jocelyne, Quelle démocratie sociale dans le monde du travail?, Presses Universitaires de Rennes, 2003 TRA/33 (397) Blatman Michel, Verkindt Pierre-Yves, Bourgeot Sylvie, L état de santé du salarié. De la préservation de la santé à la protection de l emploi, Editions liaisons, 2014 TRA/33 (329) Borgetto Michel, Lafore Robert, L aide et l action sociale, La documentation Française, 2013 PRS/39 (230) Boss Bernard, Cavallini Joël, Cesaro Jean-François, La cause en droit du travail, Éd. Panthéon-Assas, TRA/33 (395) Bron Jean, Histoire du Mouvement ouvrier français, Les éditions ouvrières, 1974 TRA/33 (81) (82) (83) Chauchard Jean-Pierre, Kerbourc'h Jean-Yves, Willmann Christophe, Droit de la sécurité sociale, 6ème édition, LGDJ, PRS/40 (63) Coeuret Alain, Gauriau Bernard, Miné Michel, Droit du travail, 3ème éd, Sirey, TRA/34 (53) Démoulin Matthieu, Nouvelles technologies et droit des relations de travail. Essai sur une évolution des relations de travail, Éd. Panthéon-Assas, TRA/33 (396) Favennec-Héry Françoise, Verkindt Pierre-Yves, Droit du travail. 4 ème édition, LGDJ, 2014 TRA/34 (55) Favennec-Héry (sous la dir. de), La sécurité juridique en droit du travail, LexisNexis, 2013, TRA/33 (399) Grégoire Mathieu, Intermittents du spectacle : enjeux d un siècle de lutte (de 1919 à nos jours), La Dispute, 2013 TRA/33 (402)
2 Héas Franck, Droit du travail, 2ème ed., Larcier, TRA/34 (64) Joxe Pierre, Soif de justice. Au secours des juridictions sociales, Fayard, 2014 TRA/33 (401) Kocher Marguerite, La notion de groupe d entreprises en droit du travail, LGDJ, 2013 TRA/33 (400) Kouabenan D.R., Dubois M., Bobillier Chaumon M.-E., Conditions de travail, evaluation des risqué et management de la sécurité, L Harmattan, 2013 TRA/33 (403) Laporte Sandra, Droit du travail : les arrêts décisifs, , Ed. Liaisons, TRA/34 (68) Mercier Samuel, L'éthique dans les entreprises, La Découverte, TRA/33 (406) Miné Michel, Marchand Daniel, Le droit du travail en pratique, Eyrolles, 26ème edition, 2013 TRA/34 (72) Peskine Elsa, Wolmark Cyril Droit du travail 2014, 8ème édition, Dalloz, Hypercours Dalloz, TRA/34 (30) Poirier, Mireille, Dictionnaire du procès prud'homal, Ellipses, 2ème édition, TRA/34 (73) Pottier Claude, Les multinationales, L harmattan, TRA/33 (398) Vallaeys, François, Pour une vraie responsabilité sociale, Presses universitaires de France, TRA/33 (405) Waquet, Philippe, Struillou Yves, Pécaut-Rivolier Laurence, Pouvoirs du chef d entreprise et libertés du salarié, Liaisons, 2014 TRA/33 (404) Protection sociale Bec Colette, La sécurité sociale, Gallimard, 2014 PRS/39 (229) Borgetto Michel, Lafore Robert, Mavoka-Isana Armelle, Code de l action sociale et des familles, Dalloz, 2014 Bureau Doc. Coursier Philippe, Travaux dirigés Droit de la protection sociale, LexisNexis, 2013 PRS/40 (73) Du Cray Pierre-Edouard, La compensation entre régimes de sécurité sociale, l exemple de la branche vieillesse, LGDJ, 2014 PRS/39 (231) Elbaum Mireille, Economie politique de la protection sociale, PUF, 1993 PRS/40 (71)
3 Morvan Patrick, Droit de la protection sociale, Lexis Nexis, PRS/40 (39) Montalembert Marc de, La protection sociale en France?, 6ème éd, la Documentation française, PRS/40 (70) Social, Mémento Pratique, Francis Lefebvre, 2014 PRS/40 (74) Droit européen/ Droit international / Droits étrangers / Droit comparé Akoi Ahizi Paul, Droit du travail et de la prévoyance sociale en Côte d Ivoire, Ceda AFR/5 (58) Appiah Adou, Le syndicalisme en Afrique Subsaharienne. L expérience de la Côte d Ivoire, L harmattan, 2013 AFR/5 (57) Bailleux Julie, Penser l europe par le droit. L invention du droit communautaire en France, Dalloz, 2014 EUR/41 (231) Blanpain, Roger, European labour law, 14ème éd., Wolters Kluwer Law & Business, DIT/14 (3) Bontout Olivier, Hazouard Solène, Lasserre René, Zaidman Catherine (dir.) Les réformes de la protection sociale en Allemagne : état des lieux et dialogue avec des experts français, CIRAC, DSC/9 (254) Cifende Kaciko Moïse, Smis Stefaan, Code de droit international africain, Éd. Larcier, 2013 AFR/5 (54) Code du travail [de Côte d'ivoire], Centre national de documentation juridique, AFR/5 (52) Daugareilh Isabelle (dir.), Le dialogue social dans les instances transnationales d entreprises européennes, Presses Universitaires de Bordeaux, 2013 DSC/9 (255) Dejammet Alain, L'archipel de la gouvernance mondiale, Dalloz, DIT/13 (289) Dezalay Yves, Marchands de droit. La restructuration de l ordre juridique international par les multinationales de droit, Fayard, 1992 DIT/13 (292) Dorssemont Filip, Lörcher Klaus, Schömann Isabelle, The european convention on human rights and the employment relation, HART PUBLISHING, 2013 EUR/41 (228) El Mechat Samia, Les administrations coloniales XIXe-XXe siècle, Presses Universitaires de France, 2009 AFR/5 (56)
4 Ferro Marc, Beaufils Thomas, Benot Yves, Le livre noir du colonialisme. XVIe XXIe siècle : de l extermination à la repentance, Éd. Robert Laffont 2010 AFR/5 (55) Hassenteufel, Patrick, Hennion-Moreau, Sylvie, Concurrence et protection sociale en Europe, Presses universitaires de Rennes, EUR/41 (236) Hilgert Jeffrey, Hazard or Hardship. Crafting Global Norms on the rignt to Refuse Unsafe Work, ILR Press, 2013 DIT/13 (292) Koné Oumar, Contribution à l étude d un droit du travail adapté à l Afrique Subsaharienne francophone à travers l exemple des états d Afrique de l Ouest, Éd. ANRT, 2013 THE.P/36 (132) Korda Maria, The role of international social security standards, Intersentia, 2013 DSI/18 (137) Leclerc Olivier, Lyon-Caen Antoine, L essor du vote dans les relations professionnelles. Actualités françaises et expériences européennes, Dalloz, 2011 DSC/9 (257) Lerouge Loïc, Risques psychosociaux en droit social, Dalloz, 2014 DSC/9 (255) Lorber Pascale, Novitz Tonia, Industrial Relations Law in the UK, intersentia, 2012 DIT/13 (294) Marguénaud Jean-Pierre, La cour européenne des droits de l homme, Dalloz, 2012 EUR/41 (229) Mestre Christian, Sachs-Durand Corinne, Strorck Michel, Le travail humain au carrefour du droit et de la sociologie. Hommage au Professeur Nikitas Aliprantis, Presses Universitaires de Strasbourg, 2014 EUR/41 (252) Rodière Pierre, Droit social de l Union Européenne, LGDJ, 2014 EUR/41 (230) Rogowski Ralf, Reflexive labour law in the world society, Edward Elgar, 2013 DIT/13 (295) Servais Jean-Michel, International Social Security, Wolters Kluwer Law & Business, 2013 DSI/18 (135) Tavernier Paul, Pettiti Christophe, La France et la cour européenne des droits de l homme, Nemesis Anthemis, 2013 EUR/41 (234) Teitgen-Colly Catherine (dir.), La Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après? LGDJ-Lextenso éd., DIT/13 (288) T. Chatton Gregor, Vers la pleine reconnaissance des droits économiques, sociaux et culturels, LGDJ, 2013 DSI/18 (136)
5 Thouvenin Jean-Marc, Trebilcock Anne (dir.), Droit international social : droits économiques, sociaux et culturels, vol 1 et 2, Bruylant, DIT/13 (290) et (291) Divers droit Bérut, Olivier, Créativité et innovation avec les cinq éléments chinois, Éd. Chariot d'or, DIV/38 (186) Code de la procédure civile, 105 e édition, Dalloz, Edition 2014 Bureau doc Code Pénal, 111 e édition, Dalloz, Edition 2014 Bureau doc Conseil Constitutionnel, Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, 2013 DIV/37 (64) Conseil d Etat, Rapport Public 2014, Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives, La documentation Française, 2014 DIV/38 (182) Coudel, Émilie, Devautour, Hubert, Soulard, Christophe-Toussaint, et al., Apprendre à innover dans un monde incertain : concevoir les futurs de l'agriculture et de l'alimentation, Quae, DIV/38 (191) Cormerais Franck, Musso Pierre, La société éclatée. Le retour de l objet local, Editions de l Aube, 2014 DIV/38 (177) Dufresne Anne, Maggi-Germain Nicole (sous la dir. de), Les relations professionnelles en Europe et en Amérique latine, Presses Universitaires de Rennes, 2014 DIV/38 (176) Flipo, Fabrice, Nature et politique : contribution à une anthropologie de la modernité et de la globalisation, Ed. Amsterdam, DIV/38 (188) Flipo, Fabrice, Dobré, Michelle, Michot, Marion, La face cachée du numérique : l'impact environnemental des nouvelles technologies, L'Echappée, DIV/38 (189) Flipo, Fabrice, Pour une philosophie politique écologiste, Textuel, DIV/38 (187) Florin Agnés, Préau Marie, Le bien-être, L Harmattan, 2013 DIV/38 (172) Guinchard, Serge, Chainais, Cécile, Ferrand, Frédérique, Procédure civile : droit interne et droit de l'union européenne, 31ème édition, Dalloz, DIV/37 (10) Guinchard, Serge, Montagnier, Gabriel, Varinard, André, Debard, Thierry, Institutions juridictionnelles, 12ème édition, Dalloz, DIV/37 (33)
6 Giraud, Gaël, Renouard, Cécile, Vingt propositions pour réformer le capitalisme, Flammarion, DIV/38 (188) Giraud, Gaël, Illusion financière, Éd. de l'atelier, DIV/38 (183) Goltzberg Stefan, L argumentation juridique, Dalloz, 2013 DIV/38 (175) Gosseries Philippe, L humanisme juridique. Droits national, international et européen, Larcier, 2013 DIV/38 (173) Hennette-Vauchez Stéphanie, Möschel Mathias, Roman Diane (sous la dir. de), Ce que le genre fait au droit, Dalloz, 2013 DIV/38 (174) Hilaire Jean, Adages et maximes du droit français, Dalloz, 2013 DIV/38 (178) Hobsbawn E. J., Labouring Men. Studies in the History of Labour, Weidenfeld and Nicolson, 1971, DIV/38 (169) La nouvelle critique sociale, Edition du Seuil «Le Monde», 2006 DIV/38 (168) Lassalle de Salins, Maryvonne, Lobbying de l agroalimentaire et normes internationales, Quae, DIV/38 (184) Legendre Pierre, Robert Jean-Noël, Tour du monde des concepts, Fayard, 2013 DIV/38 (181) Long Marceau, Weil Prosper, Braibant Guy, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 2013 DIV/37 (63) Mauss Marcel, Essai sur le don. Forme et raison de l échange dans les sociétés archaïques, Éd. PUF, 2012 DIV/38 (170) Mauss Marcel, Sociologie et anthropologie, Éd. PUF, 2013 DIV/38 (171) Mélin-Souscramanien Ferdinand, Constitution de la République française, Dalloz, 2013 DIV/38 (179) Moulin, Jean-Marc, Droit des sociétés et des groupes, Gualino, DIV/37 (61) Paillard, Sandrine, Treyer, Sébastien, Dorin, Bruno, Agrimonde : scénarios et défis pour nourrir le monde en 2050, Quae, DIV/38 (185) Pissaloux, Jean-Luc, Orange, Gérald (dir.) La ville durable après le Grenelle de l'environnement : actes du colloque du GRALE qui s'est tenu à l'université Paris-I Panthéon Sorbonne les 14 et 15 septembre 2011, L'Harmattan, DIV/38 (192)
7 Taubira Christiane, Castaldo André, Codes noirs. De l esclavage aux abolitions, Dalloz, 2006 DIV/38 (180) Renouard, Cécile, Ethique et entreprise : pourquoi les chrétiens ne peuvent pas se taire, les éd. de l'atelier, DIV/38 (190) Mélanges Couret Alain, Dom Jean-Philippe, Dondero Bruno, Le droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique. Mélanges en l honneur du Professeur Paul Le Cannu, Dalloz, 2014 MEL/37 (55) Gallinato-Contino Bernard, Hakim Nader, De la terre à l usine des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin, PUB, 2014 MEL/37 (56) Mélin-Soucramanien F., Espaces du service public. Mélanges en l honneur de Jean du Bois de Gaudusson, PUB, 2013 MEL/37 (57) Codes Le code du travail, 1ère édition, Groupe Revue fiduciaire, Bureau doc. Deboissy Florence, Wicker Guillaume, Code des sociétés et autres groupements. Edition 2015, LexisNexis, 2014 Bureau doc. Ginon Anne-Sophie, Guiomard Frédéric, Code de la sécurité sociale, 38e édition, Dalloz, 2014 Bureau doc. Henry Xavier, Venandet Guy, Code Civil, 114e edition, Edition 2015, Dalloz, 2014 Bureau doc. Marcelis Benjamin, Roset Agnès, Tholy Lysiane, Le Code du Travail Annoté. 34 e édition, 2014 Bureau doc Radé Christophe, Dechristé Caroline, Code du travail, 76e edition, Dalloz, 2014 Bureau doc. Démographie générale / Méthodologie Guérin-Pace France, Samuel Olivia, Ville Isabelle, En quête d appartenances. L enquête Histoire de vie sur la construction des identities, Editions de l INED, 2009 DEM.G-164 Masuy-Stroobant Godelieve, Costa Rafael, Analyser les données en sciences sociales. De la préparation des données à l analyse multivariée, méthodes participatives appliquées, 2013 MET-94
8 Sourrouille Michel, Moins heureux, plus nombreux. L urgence écologique de repenser la démographie, Sang de la Terre, 2014 DEM.G-162 Tabutin Dominique, Masquelier Bruno (sous la dir. de), Ralentissements, résistances et ruptures dans les transitions démographiques, Presses Universitaires de Louvain, 2013 COL-QUETELET 2010 Véron Jacques, Démographie et écologie, La découverte, 2013 DEM.G-163 Démographie et famille Bourdieu Jérôme, Kesztenbaum Lionel, Postel-Vinay Gilles, L Enquête TRA, Histoire d un outil, Outil pour l Histoire, Editions de l INED, 2013 DEM.F-63 Démographie historique Blum Carole, Croître ou périr. Population, reproduction et pouvoir en France au XVIIIe siècle, INED, 2013 DEM.H-61 Divers démographie Piché Victor, Démographe, Les presses de l Université de Montréal, 2013 DIV-1 Economie Conte Bernard, La Tiers-Mondialisation de la planète, Presses Universitaires de Bordeaux, 2012 ECO- 259 Piketty Thomas, Le capital au XXIe siècle, Editions du seuil, 2013 ECO-260 Fécondité Fassassi Raïmi, Vignikin Kokou, Vimard Patrice, La regulation de la fécondité en Afrique, LPED, 2010 FEC-22 Migrations Beauchemin Cris, Kabbanji Lama, Sakho Papa, Schoumaker Bruno, Migrations Africianes : Le codéveloppement en questions. Essai de démographie politique, Armand Colin, 2013 MIG-26
9 Population active Feld Serge, Changements des structures par âge et populations actives, Bruylant-Academia, 2007 POP.A-23 Sociologie Girard Alain, Le choix du conjoint. Une enquête psycho-sociologique en France, A Colin, 2012 SOC- 108 Rault Wilfried, l invention du PACS. Pratiques et symboliques d une nouvelle forme d union, les Presses Sciences Po, 2009 SOC-109
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