RACING CLUB EAUNES FOOTBALL REGLEMENT INTERIEUR

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1 RACING CLUB EAUNES FOOTBALL REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Ce règlement interne complète et précise les statuts de l association RC Eaunes Football, dénommée ci-après R.C.E. Il s applique obligatoirement à l ensemble des membres ainsi qu à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège de l association ou sur le site internet du club ( Tout membre du R.C.E. (éducateur, dirigeant, joueur) s engage à respecter les statuts internes et le règlement intérieur. Il est chargé de l application du présent règlement et des textes régissant son fonctionnement. Toute personne y contrevenant pourra être exclue avec interdiction de fréquentation de l association pour une durée qui sera décidée par le conseil d administration. AFFILIATION ET ORGANISATION Le R.C.E. est affilié à la Fédération Française du Football. Il s engage à se conformer aux statuts et aux règlements de la Fédération ainsi qu à ceux de la Ligue Midi-Pyrénées et du District de Haute Garonne et Midi Toulousain. Le Conseil d Administration gère les actions du club sous l'autorité du Président. Le Président, ou toute personne mandatée par lui, est seul habilité à communiquer aux médias ou à d autres structures des informations concernant le club. Le Conseil d administration est composé du Bureau (Président, Vice-Président, Président délégué, Trésorier, Trésorier adjoint, Secrétaire, Secrétaire adjoint), du responsable Séniors, du responsable Formation Foot à 11, du responsable Ecole de Foot, du représentant eaunois de l Entente et des Présidents de chaque commission. Un membre du Conseil d Administration doit attester d une ancienneté de minimum 6 mois au sein du club. 1

2 ARTICLE 1 : INFRASTRUCTURES, MATERIEL ET EQUIPEMENTS 1.1 Le R.C.E. met à disposition des licenciés les installations suivantes : - 2 terrains de foot à 11-1 aire d entrainement - 1 bâtiment «vestiaires douches» - 1 club-house - 1 parking Si nécessaire, et avec accord du club concerné, le R.C.E. peut utiliser les installations du rugby (terrain, vestiaires et club-house). 1.2 Il est formellement interdit de pénétrer dans la chaufferie. 1.3 Ne sont pas autorisés dans les locaux communs les actes suivants : - fumer, jeter des chewing-gums, garer les deux roues, faire entrer des animaux, jeter des papiers ou des détritus aux endroits non prévus à cet effet. 1.4 Il est interdit de pénétrer dans les installations du complexe sportif avec les véhicules. Le portail de l entrée du complexe sportif ne devra servir que pour les véhicules de secours, de la municipalité ou pour le transport du matériel avec autorisation du président. 1.5 Les véhicules devront obligatoirement stationner sur le parking situé face au complexe sportif. Le parking longitudinal est réservé aux cars. Le non-respect du stationnement est passible d amendes (arrêté municipal). 1.6 Les véhicules circulant devant le complexe et ses abords sont soumis aux dispositions et règlementations du Code de la Route, notamment les limitations de vitesse. 1.7 Les équipes du R.C.E devront évoluer sous les couleurs vert et blanc de préférence. 1.8 Le R.C.E. s engage à fournir à chaque équipe, les équipements suivants : - maillot, - short, - chaussettes. Ces équipements (hormis les chaussettes) seront restitués en fin de saison au R.C.E. Les maillots seront récupérés à chaque fin de match, et lavés à tour de rôle par les joueurs ou les parents des joueurs mineurs. 1.9 Le R.C.E. met à la disposition des éducateurs et des licenciés différents types de matériels (ballons, plots, etc..). Ce matériel sera entreposé dans le local technique et devra être restitué et rangé après chaque entraînement. Des chariots entreposés vides dans le local peuvent être utilisés pour le transport du matériel pédagogique. 2

3 ARTICLE 2 : LES EDUCATEURS 2.1 Les éducateurs sont nommés par les responsables des catégories, après validation par le Président pour une saison. Le conseil d administration peut à tout moment et sans préavis mettre fin aux fonctions de l éducateur. 2.2 Le conseil d administration peut décider de dédommager les éducateurs pour les frais de fonctionnement. 2.3 L éducateur aura la responsabilité d un groupe de licenciés durant la durée de son mandat. 2.4 Il devra être présent aux entraînements et aux matchs. En cas d absence, il devra prévenir le responsable de sa catégorie. 2.5 L éducateur fixera en début de saison les plannings des heures d entraînement et des matchs de football en accord avec le responsable de la catégorie. 2.6 L éducateur recevra les clés permettant d accéder aux locaux. En fin de saison, si celui-ci ne continue pas dans ses fonctions, le jeu de clés devra être restitué au club. 2.7 L éducateur devra faire respecter la propreté des vestiaires et assurer la gestion du matériel mis à sa disposition en le remettant à sa place après chaque utilisation. 2.8 L éducateur veillera à la fermeture de toutes les issues (portes, fenêtres, portail) ainsi qu à l extinction de l éclairage des vestiaires et du terrain avant son départ. De même, les locaux devront être remis sous alarme. 2.9 L éducateur devra assister aux réunions d éducateurs organisées par les responsables sportifs. 3

4 ARTICLE 3 : LES LICENCIES 3.1 Chaque licencié devra régler sa cotisation au moment de l inscription. En cas de non paiement, il ne pourra pas participer aux matchs. 3.2 Sur décision du Conseil d Administration, une dotation annuelle en équipements pourra être incluse dans le prix de la cotisation. 3.3 Les licenciés devront être présents à tous les entraînements et aux matchs pour lesquels ils seront convoqués. En cas d impossibilité, ils devront impérativement prévenir leur éducateur. 3.4 Chaque licencié s engage à respecter les équipements et le matériel qui lui seront confiés pour les matchs et les entraînements (et devra les restituer en fin de saison). 3.5 Tout licencié bénéficie automatiquement d une assurance agréée par la Fédération Française de Football. Toute couverture d assurance sera à la charge de l adhérent. 3.6 Tout licencié au club, présent dans le cadre des activités du club en est le représentant : il lui appartient d avoir un comportement et une tenue irréprochables. 3.7 Sauf exception décidée par le responsable sportif et validée par le Conseil d Administration, chaque joueur est amené à effectuer la saison dans la catégorie correspondant à son année de naissance. 3.8 Tout licencié dont l attitude est sanctionnée financièrement par la commission de discipline de la Ligue Régionale de Football ou du District Haute-Garonne de Football devra s acquitter de la moitié de l amende financière qui lui est infligée figurant dans le procès-verbal de la commission concernée. 3.9 Tout licencié se doit de se présenter aux manifestations officielle avec la tenue du club ARTICLE 4 : LES PARENTS 4.1 Les parents devront s assurer que l enfant se rend bien à l entraînement ou à un match de football et que son éducateur est présent. 4.2 Le trajet domicile-stade ou stade-domicile est sous la responsabilité des parents. 4.3 Les parents transportant des joueurs licenciés s engagent à être correctement assurés à cet effet. 4

5 ARTICLE 5 : RESPONSABILITE DU R.C.E. 5.1 Le licencié est sous la responsabilité du R.C.E. dès lors qu il est accompagné par son éducateur. 5.2 Le R.C.E. décline toute responsabilité pour les vols qui pourraient avoir lieu dans les installations du complexe. 5.3 Le R.C.E. décline toute responsabilité pour les vols et dégradations de véhicules utilisant le parking. 5.4 Tous dégâts et dommages devront être signalés aux responsables du R.C.E. La réparation sera faite aux frais du contrevenant. 5.5 Toute personne portant atteinte par son comportement et ses agissements à la sécurité et à la moralité publique pourra être exclue des installations. ARTICLE 6 : SPONSORING 6.1 Le club peut recevoir des dons en nature ou numéraire. 6.2 Les dons sont utilisés par le club en fonction des besoins matériels des équipes, sur décision du Conseil d Administration. ARTICLE 7 : PARTICULARITES 7.1 Sont exemptés du paiement de la cotisation de joueur (ou peuvent bénéficier d une licence joueur offerte) : - les membres identifiés sur les organigrammes sportifs et administratifs - les membres du club qui sponsorisent ou trouvent un sponsor d une valeur minimale de Lorsqu une dotation annuelle en équipements est instaurée en début de saison, cette dotation sera offerte aux membres identifiés sur les organigrammes sportifs et administratifs 7.3 Tout joueur muté doit payer la moitié des frais de mutation payés par le club si s il quitte le club au bout d un an (ou la totalité des frais si départ en cours de 1 ère saison) Pour le Conseil d'administration, le président Manuel Manas 5