Procès verbal de l Assemblée générale ordinaire 2008

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1 Procès verbal de l Assemblée générale ordinaire 2008 Le 14 juin 2008, Maison des Associations du 18 e arrondissement, 14h. Présents : 30 membres de l association et 3 non-adhérents. Lors des votes : 30 présents + 38 pouvoirs, soit 68 représentés, le quorum étant de 40 (un quart de 159 adhérents). 1) Rapport d'activité de la présidente, Estelle Renard L association compte actuellement 159 membres, contre 125 au moment de l AG de juin 2007, soit une augmentation de 27 % ; plus de 80% des adhérents ont renouvelé leur cotisation. C est un motif de satisfaction, qui tend à montrer que l'ataa répond aux attentes de ses adhérents. Autre constatation : le forum reste toujours vivant et permet l'échange de nombreuses informations. Par exemple, récemment, au moment de la déclaration de revenus, des échanges précis ont eu lieu à ce sujet, et notamment à propos des montants de droits Sacem et SCAM à déclarer. Une synthèse des informations recueillies figure sur le site (rubrique «Outils administratifs»). De même, une page consacrée à «tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la TVA», rédigée par Caroline Barzilaï, sera bientôt mise en ligne. Toujours dans le domaine des tracasseries administratives, on a découvert que la première année de travail entraînait une carence d un an dans le calcul des retraites, puisque l on n est pas encore affilié à l Agessa à ce moment-là. Affaire à suivre. Depuis sa création, le forum sert également à recueillir des informations sur les tarifs pratiqués en doublage, sous-titrage et voice-over (rubrique «Tarifs»). Il est désormais possible de communiquer ces données de façon anonyme, et une synthèse est effectuée 1

2 chaque année. Cette collecte vise à fournir, à terme, une base de données intéressante et représentative. Tous les adhérents sont invités à continuer d y contribuer! Actions et contacts - Formation Professionnelle Continue : depuis novembre 2007, l'ataa est membre du collectif auteurs-artistes au sein des négociations visant à obtenir la Formation Professionnelle Continue (FPC) pour les auteurs. Le dossier avance : des comptes rendus réguliers sont mis en ligne dans «l'espace membres» du site («Chantiers», puis «FPC»). La dernière réunion en date, du 6 mai 2008, a eu lieu au ministère de la Culture. - Sacem et SCAM : l'association continue d'entretenir le dialogue avec ces deux sociétés de gestion de droits. Concernant le dossier de la Version Multilingue (VM), la Sacem avait déclaré en novembre dernier que les premiers versements de droits auraient lieu lors de la répartition de juillet Affaire à suivre, donc. L'ATAA a établi un premier contact avec l'alpa, association de producteurs audiovisuels, et a exposé le danger que le fansubbing (sous-titrage amateur) et le piratage de fichiers de sous-titres posent aux auteurs de soustitrage. Le responsable de l'alpa s'étant montré réceptif, il convient donc de le recontacter pour envisager des actions concrètes à mener. A la SCAM, il est souhaitable d'augmenter la représentation des traducteurs au sein de la commission audiovisuelle, dans le but de créer une sous-commission composée de traducteurs. [Yves Tixier, un adhérent, intervient en fin de réunion pour signaler qu il a déclaré récemment à la SCAM un documentaire qui sera diffusé en VM sur Arte. Ce cas de figure étant inédit, il sera intéressant de suivre l affaire.] - CNC : deux représentants de l'ataa ont rencontré récemment la chef de service de la vidéo au sein de la Direction du multimédia et des industries techniques. Ce premier contact a été chaleureux. Le CNC accorde d'importantes subventions aux éditeurs vidéo et il a été avancé l'idée qu'un auteur de doublage ou de sous-titrage soit présent, à terme, dans l'une des commissions décidant de l'attribution de subsides, en prenant en compte la qualité de la traduction des produits présentés à cette commission. - Rencontre tripartite : sous l'égide du CNC se déroulent depuis quelque temps des réunions entre représentants des auteurs (SNAC, ATAA) et des laboratoires (Ficam, USD). Il s'agit de trouver des points d'accord, puis de rencontrer ensuite les représentants des diffuseurs. La première étape, en cours, consiste à élaborer une charte de bons usages 2

3 entre traducteurs et laboratoires ; cette charte décrit ces bonnes pratiques mais ne sera pas contraignante. Actuellement, des accords ont été trouvés sur la plupart des points (sur un modèle d'arca, notamment), mais sur tous les sujets qui accrochent (délais de paiement, délais de livraison, tarifs), les laboratoires se défaussent sur les diffuseurs. Il reste donc à se mettre d'accord sur la plupart des points pour arriver en force devant les diffuseurs. Action «pédagogique» de l'ataa Nous allons éditer prochainement une brochure intitulée «Faire adapter un programme audiovisuel : ce qu'il faut savoir», reprenant une version remaniée du texte publié sur le site de l'ataa (et sur le modèle d'une plaquette similaire éditée par la SFT). Cette publication a pour but de remettre le traducteur au centre de l'adaptation du programme, et non à la périphérie. Elle sera envoyée à tous les clients finaux et a vocation à être diffusée le plus largement possible. Formations L'ATAA a rendu visite à deux Master Pro spécialisés dans la traduction audiovisuelle (Nice, Nanterre), ainsi qu'à l'esit. Des visites à d'autres formations (Strasbourg, Bruxelles) sont envisagées pour l'année (universitaire) prochaine. Un projet à creuser : pour remplacer les stages, qui fournissent souvent l'occasion à certains laboratoires d'exploiter de jeunes diplômés pour leur faire effectuer des travaux techniques ou des traductions diffusées par la suite, étudier l'idée d'un tutorat entre un traducteur et un étudiant. Une université a validé ce type de partenariat ; les modalités seraient bien sûr à creuser. En juillet 2007, nous avons appris que l'université d'évry voulait développer un Master de traduction audiovisuelle à dominante sous-titrage dans le cadre d une formation en alternance. Nous avons réagi par courrier pour expliquer que le secteur était saturé, que les formations au sous-titrage étaient déjà trop nombreuses, et que l idée d envoyer les étudiants se former dans des laboratoires de ST était très mauvaise. Nous avons constaté que les responsables de ce master ne se préoccupent pas de la situation réelle du marché et misent sur des débouchés illusoires (par exemple dans le sous-titrage pour sourds et malentendants, un comble pour un master de traduction!) qui les arrangent bien. Les représentants de Paris VII, qui permettront à la formation d Évry d être validée par le rectorat, ont été beaucoup plus réceptifs à nos arguments. Ainsi, ils ont insisté pour qu Évry abandonne l idée de placer des étudiants à l année dans les laboratoires de sous- 3

4 titrage et ouvre leur formation dans une optique «Langues et médias». L action de l ATAA est donc très importante dans ce domaine car il est essentiel que le monde universitaire soit en contact avec des professionnels qui puissent leur exposer la situation réelle des métiers concernés. Nous aimerions pouvoir dire que notre action a porté ses fruits et qu Évry réorientera véritablement son master, mais il convient de rester vigilant (Pour plus de détails, voir le sujet «Ouverture master II sous-titrage à Évry», dans la rubrique «Formations» du forum). Tout renseignement concernant le Master d'évry et les formations en général est à envoyer à Isabelle Audinot Chantiers - Sous-titrage pour sourds et malentendants (SM) Une réunion d'adaptateurs de sous-titrage SM a eu lieu au mois de janvier, motivée notamment par la baisse des tarifs chez plusieurs laboratoires (CMC, Dubbing Brothers, Nice Fellow). En avril, suite à une nouvelle baisse, imposée cette fois par TVS, l'ataa a lancé une pétition, qui a recueilli un grand nombre de signatures de professionnels (128) du sous-titrage SM. Trois adaptatrices travaillant pour TVS et une représentante de l'ataa ont été reçues le 16 mai par Stéphane Chirol, le directeur commercial de TVS. Vous trouverez le compte rendu de cette réunion sur le forum, dans la rubrique «Tarifs du SM Discussions». Le succès de cette mobilisation incite à élargir la lutte (pétition adressée à tous les laboratoires) et à engager une réflexion sur le statut des adaptateurs de sous-titrage SM, qui prendra la forme d'un référendum. Adresse électronique de Florence Curet et Nathalie Diu, responsables du chantier : - Doublage : une liste de diffusion comptant 104 auteurs, appartenant à l'ataa ou non, a été mise en place fin Un premier message a été envoyé début 2008, accompagné d une enquête visant à établir un état des lieux de la profession. Suite à cela, la première réunion consacrée au doublage s est tenue le 10 juin. Les thèmes préoccupants y ont été abordés et débattus, notamment celui des logiciels de doublage (formats propriétaires de fichiers / absence de compatibilité, tarifs très bas pour l'adaptation et détection non rémunérée) et celui de la censure. Certaines choses étant en suspens en ce moment, notamment de par les actions en cours du SNAC, nous attendrons probablement septembre pour tenir une autre réunion, où nous prendrons éventuellement certaines 4

5 décisions et entamerons des actions communes. Adresse électronique du chantier : Action auprès de Woods TV Des traducteurs travaillant pour cette société (spécialisée dans le voice-over) ont obtenu un rendez-vous avec la direction le 21 mars dernier. Le but de l'action était de rappeler que les tarifs (forfaits) n'avaient pas évolué depuis leur instauration, il y a 4 ans, et qu'une revalorisation tenant compte de l inflation serait un minimum. Si la direction n'a pas accédé à cette demande, la discussion s'est faite de façon cordiale et cette rencontre permettra de prévenir (espérons-le) une baisse éventuelle de tarifs. Une suite à cette action est à envisager à la rentrée. Visibilité Deux représentants de l'ataa seront présents à un colloque sur la traduction audiovisuelle à Montpellier (19-21 juin) ; Estelle Renard interviendra au colloque européen «Languages & the Media» à Berlin, en novembre (voir détails en annexe). Des contacts sont toujours noués avec des associations étrangères de traducteurs au sein de l'ils. Nous y avons appris qu en Espagne, des traducteurs de l'audiovisuel veulent fonder une association ; une traductrice sera d'ailleurs de passage à Paris le 17 juillet. [Pour plus de détails, lire «Les Espagnols s'organisent!», dans la rubrique «Et ailleurs?» du forum.] Perspectives : Lentement, mais sûrement, l'ataa commence à être présente un peu partout et s'affirme déjà comme un interlocuteur valable et représentatif. Il y a un travail à effectuer pour se faire connaître dans tous les domaines qui ont trait à notre profession, faire de la pédagogie auprès des laboratoires et des diffuseurs, tout en menant des actions pugnaces telles la pétition pour le sous-titrage pour sourds et malentendants. Nous avons eu un exemple récent avec la convention collective de la filière audiovisuelle, qui classe les traducteurs dans les «emplois qui requièrent un premier niveau de compétence, ainsi qu'un faible degré d'autonomie et/ou de responsabilité», avec un salaire de 1700 euros brut : il faut montrer que ce genre de choses ne se décide pas sans nous, sans que des traducteurs soient présents à la table de négociation. Un avenant 5

6 devrait être apporté à cette convention à la rentrée. Il importe de continuer le travail déjà entamé de mise en réseau des informations et de faciliter les échanges entre les traducteurs. Par ailleurs, l'ataa a besoin de volontaires pour mener des actions : d'autres réunions «chantiers» auront lieu régulièrement à cet effet. Les personnes motivées peuvent également assister aux réunions mensuelles du Conseil d'administration en en faisant la demande auprès de 6

7 2) Rapport financier BUDGET Recettes courantes Cotisations Report de l'exercice ,05 Versement parts Crédit coopératif 4 421, cotisations 1,21 Dépôt 11 parts Crédit coopératif (183,00 ) non comptabilisé Total recettes 4 830,76 Dépenses courantes Frais Internet 139,84 Héb., nom de domaine, référencement Frais bancaires 60,71 Tenue de compte + Coopanet + Paypal Frais d'assurance 83,28 GMF (Maison des Associations) Abonnement annuaire BGA 149,00 Secrétariat 264,43 Photocopies, plaquettes, timbres Déplacement dans les masters 314,40 Lille et Nice Colloques et conférences 172,00 Colloque Montpellier Fonds documentaire 48,54 Photocopies/livres Frais de réception 387,55 Location salle SCAM, buffets SCAM et AG Total dépenses 1 619,75 SOLDE 3 211,01 Le solde est élevé en raison d une estimation basse des cotisations pour (100 à 25, alors qu il y en a eu 159 à 27 en moyenne) et d actions non effectuées par manque de personnes disponibles (entre autres). Le poste «fonds documentaire» correspond au début de constitution d un fonds de documentation sur la traduction audiovisuelle (photocopies d articles, ouvrages), amené à être mis à la disposition des adhérents (modalités à définir). 7

8 3) Budget prévisionnel BUDGET PREVISIONNEL Recettes courantes Cotisations 3 250,00 Base de 130 cotisations à 25 Report de l'exercice 2007/ ,01 Versement parts Crédit coopératif 5,03 Dépôt 11 parts Crédit coopératif (183,00 ) non comptabilisé dans les recettes Total recettes 6 466,04 Dépenses courantes Frais Internet 150,00 Héb., nom de domaine, référencement Frais bancaires 72,00 Tenue de compte + Coopanet + Paypal (20 ) Frais d'assurance 100,00 GMF Maison des Associations Abonnement annuaire BGA 149,00 Secrétariat 300,00 Timbres (200 ), fournitures (100 ) Déplacements dans les masters 900,00 Nice, Lille, Strasbourg + év. Bruxelles, Toulouse Colloques et conférences 950,00 Montpellier, Berlin, ILS Fonds documentaire 150,00 Photocopies/livres pour le fonds documentaire sur la TAV Frais de réception 350,00 Location d'une salle (SCAM?) + buffet Publications et communication 1 500,00 Plaquettes + brochure «Faire adapter une œuvre audiovisuelle» (graphiste + impression) Traduction du site de l'ataa 800, ,1 / mot (anglais + espagnol) Achats d'études et de prestations de services 900,00 Divers et imprévus 200,00 Consultation d'un conseiller juridique + rédaction de contrats Total dépenses 6 371,00 SOLDE 95,04 Remarques : - Les déplacements dans les masters occasionneront des dépenses plus importantes, puisque des visites dans d autres formations sont envisagées. - Le poste Colloque et conférences sera sans doute moins important que prévu : il subsiste un flou sur le montant des frais d inscription au colloque de Berlin. 8

9 - Frais de réception : en raison de l affluence croissante et pour bénéficier d horaires plus tardifs, il est envisagé de louer une salle plus grande que celle de la SCAM pour la traditionnelle réunion de mars. L Assemblée Générale aurait alors peut-être lieu à la SCAM, afin de garder le contact. - Publications et communication (impression de la brochure «Faire adapter une œuvre audiovisuelle») : poste élevé en raison des coûts liés à l impression et parce que nous faisons appel à un graphiste professionnel, pour obtenir un résultat de qualité, cette brochure étant amenée à devenir une vitrine de notre profession. - Traduction du site de l ATAA : même remarque. Nous employons les services de traducteurs professionnels pour traduire une partie du site (texte «Faire adapter une œuvre audiovisuelle», présentation du droit d auteur, charte de déontologie) vers l anglais et l espagnol. - Achats d études et de prestations de services : il s agit là de consulter un avocat spécialisé dans le droit d auteur (probablement celui du SNAC et de l ATLF, M e Ciantar) pour établir des contrats types pour les auteurs de doublage et de sous-titrage, et ce, pour chaque support (cinéma, hertzien, câble, DVD, VoD). Ce contrat permettrait à l'auteur de mieux connaître et de faire respecter ses droits moraux et patrimoniaux, et de ne pas signer sans rien y comprendre les contrats proposés par certains commanditaires ayant eux-mêmes souvent une grande méconnaissance du droit d'auteur. Au cours de la discussion, Jean Bertrand suggère de consulter auparavant (gratuitement) l avocat de la SCAM pour arriver préparés devant M e Ciantar. 4) Vote sur les points 1, 2 et 3 Le rapport d activité est approuvé à l unanimité (0 contre, 0 abstention). Le rapport financier est approuvé à l unanimité moins une abstention (0 contre). Le budget prévisionnel est approuvé à l unanimité (0 contre, 0 abstention). 5) Élection du Conseil d Administration (CA) Il est d'abord procédé à un vote sur le nombre de membres au CA. La présidente propose 15, qui est le nombre actuel de membres, ainsi que celui des candidats pour L'Assemblée Générale adopte cette proposition (à une abstention près). Deux membres du CA sortant ne se représentent pas : Nicolas Auffret et Caroline Barzilaï. 9

10 Deux nouvelles candidates se présentent : Raphaëlle Antczak et Cécile Delaroue. Les 15 candidats pour sont : Raphaëlle Antczak, Isabelle Audinot, Jean Bertrand, Samuel Bréan, Florence Curet, Cécile Delaroue, Anaïs Duchet, Bernard Eisenschitz, Caroline Hartman, François Lancry, Chloé Leleu, Sylvestre Meininger, André Mourgue, Estelle Renard, Anne-Lise Weidmann. Le nouveau CA est approuvé à l'unanimité (0 contre, 0 abstention). 6) Élection du bureau Le CA se réunit après l'assemblée Générale et élit le bureau. Sont reconduits Présidente : Estelle Renard Vice-président : Sylvestre Meininger Secrétaire : Samuel Bréan Est élue Trésorière : Anne-Lise Weidmann 10

11 Annexes A) Acronymes utilisés Agessa : Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs ALPA : Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle ARCA : Accusé de Réception de Commande d'adaptation ATLF : Association des Traducteurs Littéraires de France CNC : Centre National de la Cinématographie ESIT : École Supérieure d'interprètes et de Traducteurs Ficam : Fédération des industries du Cinéma, de l Audiovisuel et du Multimédia FPC : Formation Professionnelle Continue ILS : International League of Subtitlers Sacem : Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique SCAM : Société Civile des Auteurs Multimédia SFT : Société Française des Traducteurs SNAC : Syndicat National des Auteurs et Compositeurs USD : Union des Sociétés de Doublage VM : Version Multilingue B) Colloques évoqués dans la section «Visibilité» (p. 5) - «La traduction audiovisuelle : Approches pluridisciplinaires» (Montpellier, juin 2008) - «Languages & the Media» (Berlin, octobre 2008) 11

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