NORME IVOIRIENNE NI 366 : 2002

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Marie-Madeleine Pierre
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1 01 B. P. : 1872 Abidjan 01 Tél. : / Fax : codinorm@powernet.ci NORME IVOIRIENNE NI PRODUITS COSMETIQUES ET D'HYGIENE CORPORELLE CREMES - LAITS - LOTIONS - POMMADES TALCS SPECIFICATIONS Décision d homologation n 006/CDN/CA du 20 Juin ère Edition Imprimé par le Centre d Information sur les Normes et la Réglementation de CODINORM Droits de reproduction et de traduction Réservés à tous pays

2 PRODUITS COSMETIQUES ET D'HYGIENE CORPORELLE CREMES - LAITS - LOTIONS - POMMADES TALCS - SPECIFICATIONS 2 1 OBJET ET DOMAINE D APPLICATION La présente norme a pour objet de spécifier les caractéristiques bactériologiques et chimiques des crèmes, laits, lotions, pommades et talcs. 2 REFERENCE Le document suivant apporte un complément à la présente norme, à l'endroit indiqué dans le texte. NI 368 : 2002 Produits cosmétiques, et d'hygiène corporelle - Echantillonnage N.B : Pour les annexes A, B, C, D, E voir la norme NI 362 : DEFINITIONS Pour les besoins de la présente norme, les termes suivants doivent être définis comme suit : 3.1 Produit cosmétique : Toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties du corps humain (épiderme, système pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue exclusivement ou principalement de les nettoyer, les parfumer ou les protéger afin de les maintenir en bon état, d'en modifier ou de corriger certains aspects notamment les odeurs corporelles. Note : La liste des produits cosmétiques est annexée à la présente norme 3.2 Crème : Pâte onctueuse pour la toilette ou les soins de beauté. 3.3 Lait de beauté : Préparation liquide ou semi - fluide, destinée à l épiderme et aux parties externes du corps en vue d adoucir, démaquiller, d hydrater, nettoyer ou de protéger. 3.4 Pommade : Composition molle ou ferme, formée de matières grasses et de principes actifs ou de parfum utilisée pour un usage externe dont on s enduit les cheveux et / ou les différentes parties du corps. 3.5 Lotion : Solution aqueuse parfumée et / ou alcoolisée utilisée pour parfumer ou le soin de la peau, du cuir chevelu et / ou des cheveux. 3.6 Talc : poudre de schistes cristallins, onctueux et tendres, de texture lamelleuse.

3 4 CARACTERISTIQUES REQUISES 3 Caractéristique chimique (Substance vénéneuse autorisée) N Substance Concentration maximale admissible 1. Hydroquinone 2 % 2. Propionate de clobétasol 0,045 a 0,055 g/100g 3. Biiodure de mercure Interdit d usage 4. Chlorure de mercure (Calomel) Interdit d usage 5. Acide azelaique Interdit d usage 6. acide kojique Interdit d usage Arbutine, Hydroquinone-mono-b-Dglucopyranoside; Arbutoside 0,04 % 7. Bêtaméthasone Interdit d usage 8. Fluocinonide Interdit d usage 9. Dipropionate de bétaméthasone Interdit d usage 10. corticoïde estérifié Interdit d usage 4.1 Caractéristiques bactériologiques Germes de contamination Prescription Germes aérobies mésophiles 10 3 bactéries /g ou ml Gélose standard ou équivalent à 30 C pendant 48 H à 72 H Coliformes totaux Absence Gélose VRBL ou équivalent à 37 C pendant 24 H à 48 H Coliformes fécaux ou thermotolérants Absence Gélose VRBL ou équivalent à 44 C pendant 24 H à 48 H Levures et Moisissures Gélose OGA ou équivalent pendant 3 à 5 jours à température Absence ambiante Staphylocoques pathogènes Absence Gélose chapman ou équivalent à 37 C pendant 24 H à 48H Pseudomonas aeruginosa Gélose pour bacilles pyocyaniques ou équivalent à 37 C pendant Absence 24 H à 48 H 4.2 Caractéristiques physico - chimiques et organoleptiques T de contrôle ph Densité (g/ml) Texture Degré alcoolique Viscosité au Brookfield (Cps) Granulo métrie Dureté Tableau mis en forme

4 4 (mm) Crème 25 C 4,0 8,5 0,8 1,2 Pâteuse le produit ne Liquide Lait 25 C 4,0 8,5 0,8 1, doit pas visqueuse agresser la Liquide Lotion 25 C - 0,85 1, fluide peau Pommade 40-0,8 1,2 Pâteuse Talc 25 C - 0,52 0,8 Poudre fine - - 0, Dispositions générales * Liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques (voir annexe A NI 362 : 2002). * Liste des substances vénéneuses autorisées dans les produits cosmétiques (voir annexe B NI 362 : 2002). * Liste des substances autorisées soumises à restriction dans les produits cosmétiques (voir annexe C NI 362 : 2002)). * Liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides qui peuvent être employés dans les produits cosmétiques (voir annexe D - NI 362 : 2002). * Liste des filtres ultra -violets employés dans les produits cosmétiques (voir annexe E NI 362 : 2002). ECHANTILLONNAGE Se référer à la norme NI 368 : 2002 pour les méthodes d échantillonnage et de conservation des échantillons. 6 EMBALLAGE ET ETIQUETAGE 6.1 Emballage des produits finaux Les matériaux d emballage doivent être inertes vis-à-vis du produit. 6.2 Etiquetage Les contenants de produits d éclaircissement ci-dessus cités doivent porter des indications suivantes de telle sorte qu elles ne puissent introduire de confusion dans l esprit de l utilisateur : La dénomination éclaircissant Le nom ou la raison sociale et l adresse ou le siège social du fabricant ou du responsable de la mise sur le marché Le poids ou le volume exprimé en unités de mesures légales sauf pour un emballage contenant moins de 5 grammes ou moins de 5 millilitres, pour les échantillons gratuits et pour les uni doses. Pour les produits, habituellement commercialisés par ensemble de pièces, préemballés et pour lesquels l indication de poids ou de volume total du produit contenu dans l ensemble

5 5 des pièces préemballés n est pas significative, ces indications peuvent ne pas être mentionnées sur l emballage sous réserve que le nombre de pièces y soit indiqué. Cette dernière mention n est pas nécessaire lorsque le nombre de pièces est facile à déterminer de l extérieur ou si le produit est habituellement commercialisé à l unité La date jusqu à laquelle le produit conservé dans des conditions appropriées continue à remplir sa fonction initiale et n est pas susceptible de nuire à la santé, exprimée en clair par l indication du mois et de l année et annoncée par la mention A utiliser de préférence avant fin suivie soit de la date elle-même, soit de l indication de l endroit de l étiquetage où elle figure. En cas de besoin, cette mention est complétée par l indication des conditions dont le respect permet d assurer, pendant la durée indiquée, le maintien de la fonction initiale du produit et de son innocuité pour la santé Le numéro du lot de fabrication ou la référence permettant l identification de la fabrication ; en cas d impossibilité pratique due aux dimensions réduites des produits, cette mention ne doit figurer que sur l emballage L énonciation qualitative et quantitative des substances dont la présence est annoncée dans la présentation, la publicité ou la dénomination du produit Les précautions particulières d emploi et notamment les avertissements apparaissant nécessaires à la protection de l utilisateur. Avertissement à mettre obligatoirement sur l étiquetage et sur leur emballage : contient de l hydroquinone éviter le contact avec les yeux appliquer uniquement sur des petites surfaces de façon ponctuelle ou limitée dans le temps en cas d irritation, cesser l usage. utilisation interdite sur les enfants de moins de 12 ans

6 6 ANNEXE Liste indicative des catégories de produits cosmétiques Et des produits d hygiène corporelle crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau: (mains, visage, pieds, etc.) ; masques de beauté, à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique; fonds de teint: (liquides, pâtes, poudres, émulsions) ; poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain ; poudres pour l hygiène corporelles et autres poudres; savons de toilette, (de beauté, de parfumerie, déodorants, etc.) ; parfums, eaux de toilette et eau de colognecologne; préparations pour bains et pour douche: (sels, mousses, huiles, gels, etc.); dépilatoires; déodorants et antisudoraux; produits de soins capillaires: teintures capillaires et déodorants ; produits pour l ondulation, le défrisage et la fixation; produits de mise en plis; produits de nettoyage: (lotions, poudres, shampoings) ; produits d entretien pour la chevelure: (lotions, crèmes, huiles, pommade) ; produits de coiffage: lotions, laques, brillantines, pommades, émulsions, gel produits pour rasage: (savons, mousses, lotions, etc.) ; produits de maquillage et de démaquillage du visage et des yeux ; produits destinés à être appliqués sur les lèvres; produits pour soins dentaires et buccaux; produits pour les soins et le maquillage des ongles; produits pour soins intimes externes; produits solaires; produits de bronzage sans soleil; produits permettant d éclaircir la peau; produits antirides talc pommade, baumes.

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