REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE L

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE L (Période révolutionnaire) Tome I Directoire du Département et administration centrale L I Directoires des districts L Municipalité cantonales, sociétés révolutionnaires L dressé par Max BRUCHET Archiviste du Département LILLE Imprimerie L. Danel 1911 Réimpression par l'imprimerie Centrale du Nord LILLE 1988

2 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU NORD RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE Série L (PERIODE REVOLUTIONNAIRE) REDIGE PAR M AX BRUCHET ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT LILLE IMPRIMERIE L. DANEL 1911

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4 AVERTISSEMENT Le nombre et l'importance des recherches sur l'histoire de la Révolution française dans notre région allant croissant, tout particulièrement à la veille de la célébration de son Bicentenaire, il a semblé indispensable, après la publication en 1982 du tome II du Répertoire numérique de la série L, d'en rééditer le tome I, paru en 1911 sous la plume du très actif archiviste Max Bruchet ( ) et depuis longtemps épuisé. Ce précieux ensemble d'instruments de recherches imprimés, couvrant la totalité de la série, trouve un fructueux complément dans plusieurs fichiers conservés aux Archives du Nord et dans le tout récent Guide de Recherches sur la Révolution française dans le Nord - Pas-de-Calais, élaboré par les universitaires de Lille III et les archivistes des deux départements et publié sous les auspices du Conseil Régional. (1) Département frontalier, le Nord a constamment constitué une région d'échanges privilégiée : il fut aussi, plus que tout autre, un lieu de rudes combats. Il offre assurément, dans ses diversités telles que les ont décrites de célèbres études relatives aux paysans ou à la défense du territoire national, le véritable visage de la France révolutionnaire. Si les archives que nous a laissées une période si courte, mais si fertile en événements décisifs sont particulièrement caractéristiques, elles ne se.distinguent guère des autres, comme l'écrivait Georges Lefebvre en 1924, que par leur richesse considérable. Une part marquante des documents précieux dont a la garde un département tant de fois appelé à protéger des frontières fragiles et menacées consistera sans doute en témoignages d'intérêt militaire : délibérations et comptabilité de l'administration centrale du Nord et des huit districts, abondante correspondance traduisant l'intervention obstinée, sur la «frontière d'airain», de très nombreux représentants en mission ; dossiers relatifs aux approvisionnements et aux casernements, aux ateliers d'armement, aux fortifications et à la défense des places, à l'organisation des bataillons de volontaires, à la Garde nationale, aux levées d'hommes successives, au Comité militaire de Belgique ; registres de la Jointe autrichienne de Valenciennes ; états de pertes, indemnités, secours et pensions... Mais ces archives fourmillent aussi de renseignements irremplaçables sur l'établissement des divisions administratives, le personnel révolutionnaire, les élections, la police politique, la justice et les prisons, les problèmes économiques et les subsistances, les travaux publics, les cultes, les mesures d'assistance, enfin l'instruction publique ; elles évoquent également l'organisation et l'indispensable action sur le terrain des municipalités, des sociétés populaires et des comités de surveillance, robuste et fidèle soutien de l'effort national. Dès son arrivée dans le Nord en 1908, tout en menant de front plusieurs autres travaux de tri et de classement au sein d'une masse documentaire immensément riche, Max Bruchet s'intéresse à l'une des plus prestigieuses séries de son dépôt, dont son prédécesseur Jules Finot, en collaboration avec A. Foucart, a tiré la substance de son bel ouvrage sur la défense nationale dans le Nord de 1792 à Un labeur acharné aboutira à la publication trois ans plus tard d'un répertoire numérique détaillé qui est un modèle du genre : s'il a pour (1) Guide de recherches sur la Révolution française. Nord - Pas-de-Calais. Centre d'histoire de la Région du Nord et de l'europe du Nord-Ouest. Archives départementales du Nord et du Pas-de-Calais. Office Régional de la Culture et de l'education permanente Nord - Pas-de-Calais (Lille, O.R.C.E.P., 1987) : fonds des Archives départementales ; sources complémentaires ; sources de l'histoire de l'ait et iconographie ; imprimés révolutionnaires ; bibliographie : généralités, histoire politique et militaire, démographie, histoire économique, sociale, religieuse et culturelle ; histoire de l'education, histoire de l'art, mémoire de la Révolution.

5 caractéristique une nécessaire brièveté, il n 'en embrasse pas moins registres et autres articles, soit plus de sous-dossiers méthodiquement regroupés en liasses homogènes, analysés et numérotés, œuvre scientifique dont l'auteur soulignait l'ampleur avec une certaine fierté dans l'introduction qu 'il lui consacrait. Ce répertoire numérique se verra adjoindre quelques instruments de recherche plus ponctuels et plus détaillés, d'une densité étonnante. En premier lieu doit être signalé le dépouillement systématique sous forme de fichiers des délibérations et arrêtés du Directoire et de l'administration centrale du département, dépouillement achevé par M. Bruchet en 1920 et continué par F. Beaujot en 1932pour les délibérations des directoires de districts et les procès-verbaux de la Jointe autrichienne. Desfichiers alphabétiques des suspects et des émigrés, par noms de personnes et de localités (soit quelque références), jurent également constitués par M. Bruchet entre 1910 et 1920 sur la base de l'ensemble des dossiers figurant non seulement dans la série L, mais aussi dans les séries Q (Biens nationaux), M (Administration du Département après 1800) et V (Cultes) : on se reportera à la liste de plus de noms que donne l'auteur dans son introduction. Pour l'étude du recrutemem des armées révolutionnaires l'aide appréciable qu 'avait su obtenir M. Bruchet d'une Commission spéciale créée par le général commandant le 1" corps d'armée apporta un nouvel enrichissement aux instruments de recherche : le résultat de ces travaux est contenu dans l'index alphabétique des actes de décès des soldats et officiers morts pour la défense de la Patrie entre 1789 et 1815, complétépar un fichier de ces militaires par régiment et des volontaires par département ; un autre fichier offre de même pour chaque commune du Nord des renseignements d'ordre militaire et politique : événements notables, combats, prises par l'ennemi et délivrances de villes, mouvements de troupes, états de fournitures, etc. L'ensemble de la série L est inventorié, on l'a dit, puisqu 'en 1982 le tome II du répertoire de cette série est venu compléter le travail achevé par Bruchet en Rédigé par M. Philippe Demeulenaere, documentaliste, sous la direction de M. René Robinet, et doté d'un index dû à Mme Claudine Wallart, conservateur, cet instrument de recherche présente d'une part un supplément au répertoire desfonds administratifs qui faisait l'objet du premier volume (arrêtés des représentants du peuple, correspondance, papiers de municipalités cantonales, de comités de surveillance ou de sociétés populaires), d'autre part un répertoire des fonds judiciaires provenant des tribunaux de la période révolutionnaire conservés à la Cour d'appel de Douai, fonds que Max Bruchet avait fait rentrer aux Archives du Nord en 1924 : Tribunal criminel du département (fonds contenant les dossiers de quelque 2.500accusés) ; Commission militaire de Valenciennes en ; tribunaux de districts jusqu 'en l'an IV ; justices de paix, dont les papiers ne sont conservés que pour moins de la moitié de celles qui étaient établies dans le département du Nord. Là encore, est à citer un instrument de recherche complémentaire : le fichier alphabétique des personnes jugées par le Tribunal criminel du Nord et mentionnées dans les registres de transcription des jugements criminels, mis au point en 1925 par Quenson de La Hennerie. Aussi vaste que soit le domaine qu 'embrassent les deux tomes du répertoire de la série L, il n 'estpas inutile de rappeler qu'une enquête de sources d'histoire révolutionnaire ne doit pas se cantonner à ses seules limites. Les procès-verbaux d'élection de députés aux Etats généraux de 1789 et les cahiers de doléances souffrent d'une assez regrettable dispersion aux Archives dunord (séries B et Cou Placards), aux Archives nationales (B a, B III et C) et souvent dans les archives communales. Des fonds de ces dernières intéressant la période révolutionnaire Max Bruchet a donné la liste dans son introduction, p. XXXIII. D'autre part la sous-série 1 Q des Archives du Nord est consacrée aux biens nationaux confisqués sur les établissements religieux et sur les émigrés : on trouvera procès-verbaux d'adjudication et décomptes des ventes parmi la documentation provenant des corps administratifs du département, des districts et de la préfecture ainsi que de l'administration des Domaines. Enfin plusieurs autres séries des Archives du Nord et bien des séries anciennes des Archives nationales renferment des pièces de l'époque révolutionnaire.

6 Tel qu 'il se présente, et quoique austère, ce répertoire méthodique continuera, par-delà près de quatre-vingts ans, à éveiller chez tout chercheur le plus vif intérêt : il est propre sans aucun doute à susciter de nouveaux travaux qui assureront une progression fructueuse de la recherche historique. Il ne sera besoin au lecteur, pour se persuader de l'attrait véritable de la documentation présentée ici, que de parcourir des yeux le simple tableau méthodique des mots-matières de l'index alphabétique, tableau que nous avons jugé utile d'adjoindre au répertoire en le plaçant à la fin du volume. La réédition d'un tel ouvrage répond heureusement à la volonté d'un Département soucieux de faire connaître les remarquables ressources de son patrimoine écrit. Le dynamisme culturel dont il sait faire preuve ne peut que s'en trouver profondément renforcé, tout autant que la qualité scientifique des recherches qu 'inspire toujours le répertoire de Max Bruchet : dès sa parution l'un de nos plus grands spécialistes de la Révolution neformulait-il pas le souhait enthousiaste que l'histoire que nous écrivons «soit digne d'une région qui par son patriotisme et son courage, malgré toutes les influences contraires, contribua si puissamment à sauver la France aux heures sombres de l'an II»? (2) Claude LANNETTE Conservateur en Chef Directeur des Services d'archives départementales du Nord (mars 1988) (2) Philippe Sagnac, "L'histoire de la Révolution dans le Nord : instruments de recherches", dans Revue du Nord, t. IV, 1913, p

7 INTRODUCTION L'attention de l'historien de la Révolution est nécessairement attirée par les événements si variés dont le département du Nord fut le théâtre. L'importance des opérations militaires sur un sol constamment envahi, la défense héroïque de la «frontière d'airain», une grande variété d'intérêts économiques créés par une population très dense mettant le Nord en tête de tous les départements (3) la juxtaposition de régions très diverses, agricoles, industrielles, minières, commerciales ou maritimes, la puissance des éléments d'opposition comptant un clergé riche, une noblesse active, des milliers d'émigrés en communication constante avec l'étranger ou l'intérieur, des hommes comme Carnot organisant la victoire, un Joseph Le Bon terrorisant les suspects, la présence assidue, répétée, inlassable de très nombreux représentants en mission stimulant l'inertie. des administrations locales, bien d'autres facteurs encore contribuent à justifier l'effort du chercheur sur cette période mouvementée de notre histoire provinciale. Heureusement, en raison de la richesse de la documentation révolutionnaire du.nord, les recherches ne sauraient être stériles. Déjà, il y a une vingtaine d'années, les érudits eurent une première révélation de cette importante source historique, grâce au Conseil général du Nord qui, dans sa séance du 10 avril 1889, décida la publication d'un travail sur la Défense nationale pour commémorer le centenaire de 1789, œuvre à laquelle l'un de mes prédécesseurs, M. Finot, a attaché son nom (4). Et malgré d'inévitables vicissitudes (5), à côté des collections historiques ou diplomatiques qui ont donné depuis longtemps au dépôt de Lille une réputation de particulière richesse, le fonds révolutionnaire du Nord reste l'un des joyaux des collections départementales. A l'exception des documents domaniaux, intéressant les biens nationaux ou le séquestre des émigrés et placés conformément aux instructions ministérielles dans la série Q, (3) D'après le Tableau du nombre de députés à élire par chaque département arrêté le 4 vend., an 4, le Nord comptait habitante, le département de la Seine n'occupant que le second rang avec habitants (Arch. du Nord L 758). (4) FODCABT et FINOT. La défense nationale dans le Nord de ±792 à 1802, Lille , 2 vol. in-4. (5) DEHAISNES. Les Archives départementales du Nord pendant la Révolution, dans le tome XIII de la 3 e série des Métn. de la Société des Sciences de Lille (Lille 1874).

8 tous les papiers de la Révolution ont été centralisés dans la série L, constituant avec liasses ou registres, le plus important fonds révolutionnaire de province. Il m'a semblé, lors de mon entrée eu fonctions, qu'il pouvait être particulièrement utile de commencer par cette série, appelée à être très fréquemment consultée, la rédaction des répertoires numériques prescrits par la dépêche ministérielle du 25 mars Mais, avant d'entreprendre ce tiavait, il fallait une connaissance très précise des divisions administratives du département pendant la Révolution. J'ai été ainsi amené à déterminer la répartition des communes par districts pour la période qui s'étend de 1790 à fructidor an III, j'ai dû ensuite fixer la constitution des municipalités cantonales de l'an IV à l'an VIII. En l'absence de toute publication sur ce petit chapitre de géographie historique, le lecteur sera sans doute heureux de trouver ici, formant l'introduction naturelle du présent répertoire, quelques indications indispensables après avoir rappelé brièvement, au préalable, les points essentiels de la nouvelle législation départementale. L'organisation administrative fut l'une des premières préoccupations de la Constituante. La loi du 22 décembre janvier 1790 divisa la France èn départements, le département en districts et enfin le district en communes. A la tète de chaque département, on plaça pour délibérer sur les affaires, un Conseil général de trente-six membres nommés par les électeurs pour quatre ans et renouvelable par moitié tous les deux ans. Le pouvoir exécutif fut confié au Directoire du département, formé par 8 membres du Conseil général et élu par cette dernière assemblée. Ce Directoire était chargé notamment de la mise à exécution des délibérations prises par le Conseil général. Il était assisté d'un Procureur général syndic chargé de correspondre ou de requérir en matière contentieuse. Les districts, qui formèrent la division intérieure de chaque département, reçurent une organisation analogue. A la tète se trouvait un Conseil de district de douze membres élus par les électeurs, et chargé de délibérer sur les affaires de la circonscription. Le pouvoir exécutif fut confié à un Directoire de district composé de 4 membres du Conseil et élu par ce dernier et assisté aussi d'un Procureur syndic. L'organisation municipale fut fixée par la loi du 14 décembre 1789 (6). Chaque commune devait avoir un Corps municipal composé d'un nombre de membres proportionnel à la population et chargé de prendre toutes délibérations utiles. L'exécution de ces délibérations fut confiée à un Maire, assisté d'un Procureur de la commune chargé spécialement de défendre en justice les intérêts communaux. Dans certains cas graves, principalement en matière d'acquisitions ou d'emprunts, on adjoignait au Conseil un corps de notables en nombre double des officiers municipaux et l'assemblée ainsi formée s'appelait le Canseil général de la commune. (6) DUTÏRQIKR, tome I, page 75.

9 Cette organisation administrative subsista jusqu'à la Constitution du 5 fructidor an III, sans autre changement important que le remplacement des procureurs syndics et des procureurs des communes par des agents nationaux lors de l'application du gouvernement révolutionnaire en exécution de la loi du frimaire an II. Les anciennes provinces qui furent réunies pour constituer, en 1790, le département du Nord, dont le chef-lieu fut fixé à Douai, sont la Flandre française (englobant la Flandre maritime et la Flandre wallonne), le Hainaut et le Cambrésis. Toutefois certaines localités de ces précédentes divisions administratives furent arbitrairement détachées pour être incorporées à d'autres départements, le Pas-de-Calais, l'aisne et les Ardennes ; et, inversement, certaines paroisses de l'artois, du Soissonnais et de la Picardie furent enlevées à leur centre naturel, Pas-de-Calais, Aisne ou Somme pour être attribuées au Nord. Et ce morcellement intentionnel d'anciennes provinces entre plusieurs départements se retrouve dans la constitution des districts (7): c'était à la fois briser le moule de séculaires circonscriptions et donner plus d'homogénéité aux nouvelles divisions. Le département ainsi constitué fut divisé en 1790 en huit districts, 52 cantons et 683 communes (8). Plusieurs de ces communes sont devenues après la Révolution de simples hameaux (9). (7) C'est ainsi, pour citer un exemple caractéristique, que les paroisses du Cambrésis furent réparties entre trois départements et six districts : Agnez-les- Duisans, Boiry-Notre-Dame, Dury, Vitry, Wanquetin furent attribuées au Pas-de-Calais (district d'arras), Ossimont et Sains-les-Marquion, aussi au Pas-de- Calais (district de Bapaume), Aubencheul-aux-bois, Prémont, Yendhuille a l'aisne (district de St-Quentin), Montrecourt, St-Vaast, Saulzoir au Nord (district du Quesnoy), Arleux, Courchelettes et Flera~en-B»crebieux aussi au Nord (district de Douai) et enfin les autres paroisses du Cambrésis au district de Cambrai. Par contre, ce même district de Cambrai reçut l'incorporation de communes précédemment étrangères au Cambrésis, notamment les suivantes : Banteux, Gonnelieu Honnechy, Honnecourt, Malincourt provenant de la Picardie, Caudry, Escaudœuvres, Iwuy, Villers-en-Caucbie provenant du Hainaut, Gouzeaucourt, Noyelles-sur-l'Escaut, Sailly-les-Cambrai, Villers-Plouich provenant de l'artois, AubencbeuI-au-Bac provenant de la Flandre, (Archives du Nord L1883). De même le district de Douai fut formé de fragments de la Flandre wallonne, du Hainaut, de l'artois et du Cambrésis. La province de Hainaut fut surtout attribuée aux districts d'avesnes, du Quesnoy et de Valenciennes ; on trouvera cependant dans celui du Quesnoy trois localités provenant du Cambrésis, Montrecourt, Saint-Vaast et Saulzoir ; le district de Valenciennes comptera à coté de localités du Hainaut, quelques communes arrachées à la Flandre wallonne, Brillon, Bousignies et Millonfosse. Dans le district de Bergues, formé par une partie de la Flandre maritime, St-Momelin proviendra de l'artois (Arch. du Nord L 1882 à 1887). (8) L'État et tableau général des districts, cantons, municipalités., du départtment du Nord dressé le 29 juin 1790 donne.093 communes au lieu de 683. Cette différence s'explique par le lait que l'on a considéré comme autant de communes La Motte- au-bois et les cinq tenances de La Motte-au-bois, qui, en réalité doivent compter pour une seule commune et non pour 6 ; d'autre part, Waterliet, Doulieu, La Gorgue-Laleu, Pont d'estaires et Vierschaere d'estaires, portées aussi comme communes sur cet état, n'ont jamais eu cette qualité (Arch. du Nord L 717). (9) Aines (aujourd'hui hameau de Warlaing), commune du district de Douai, canton de Marchiennes. Ambacht de Bailleul (aujourd'hui hameau de Bailleul), commune du district d'hazebrouck, canton de Bailleul. AntreuiUe (aujourd'hui hameau d'avelin), commune du district de Lille, canton de Seclin. Azincourt (aujourd'hui hameau d'émerchicourt), commune du district de Valenciennes, canton de Bouchain. Bréaugies (aujourd'hui hameau de Bellignies), commune du district du Quesnoy, canton de Bavai. Buvignies (aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai), commune du district du Quesnoy, canton de Bavai. Epinoy (aujourd'hui hameau de Clairfayts), commune du district d'avesnes, canton de Solre-le-Chftteau. Esquermes (aujourd'hui quartier de Lille), commune du district de Lille, canton d'haubourdin. Fives (aujourd'hui quartier de Lille), commune du district de Lille, canton de Lannoy. Flesquières (aujourd'hui hameau de Cantin), commune du district de Douai, canton d'arleux. Lameries (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), commune du district du Quesnoy, canton de Feignies. La Motte-aux-bois (aujourd'hui hameau de Morbecque), commune du district d'hazebrouck, canton d'hazebrouck. La Salmagne (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), commune du district du Quesnoy, canton de Feignies. Le Oontreuil (hameau de Gognies-Chausée), commune du district du Queynoy, canton de Feignies. Marchipont (aujourd'hui réuni a la commune de Rombies et Marchipont), commune du district de Valenciennes, canton de Condé. Notre-Dame-au-Bois (hameau de Bruille-St-Amand), district de Valenciennes, canton de St-Amand. Offies (aujourd'hui hameau de Dimont), commune du district d'avesnes, canton de Solre-le-Chiteau. Ostergnies (aujourd'hui hameau de Colleret), commune du district d'avesnes, canton de Maubeuge. Prévôté de Bailleul (aujourd'hui hameau de Bailleul), district d'hazebrouck, canton de Bailleul. Quaedstrate (aujourd'hui hameau de Cassel), commune du district d'hazebrouck, canton de Cassel. Rocq (aujourd'hui hameau de Recquignies), district d'avesnes, canton de Maubeuge. Vicoigne : (aujourd'hui hameau de Raismes), district de Valenciennes, canton de Bouchain. Villers-au-Bois (hameau de Somain), district de Douai, canton de Marchiennes. Wagnonville (aujourd'hui hameau de Douai), district de Douai, canton de Douai. Wattou (aujourd'hui hameau de Steenvoorde), district d'hazebrouck, canton de Steenvoorde. Wazemmes (aujourd'hui quartier de Lille, district de Lille), canton d'haubourdin.

10 Quelques-unes même disparurent, en tant que communes, pendant la Révolution (10). On constatera par ailleurs que 5 communes, qui font actuellement partie du Hainaut belge furent incorporées au district d'avesnes (11). Enfin, on ne s'étonnera point de l'absence de certaines communes du Nord dont la création est postérieure à la Révolution (12). Un coup d'œil jeté sur la division du département du Nord en 1790 lors de la formation des districts permet de faire ressortir les différences suivantes avec les circonscriptions actuelles. En 1790, le Nord avait comme chef-lieu Douai et était composé de huit districts, ceux d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes. Le district de Bergues est devenu l'arrondissement de Dunkerque ; celui du Quesnoy a été rattaché à l'arrondissement d'avesnes (à l'exception du canton de Solesmes qui a été attribué à l'arrondissement de Cambrai); enfin, le district de Valenciennes réuni en 1800 à l'arrondissement de Douai forma de nouveau en 1823 un arrondissement spécial. Le chef-lieu du département fut transféré en septembre 1804 de Douai à Lille. La composition des cantons a subi depuis 1790 des modifications plus profondes encore et telles que deux cantons seulement, ceux d'hondschoote et de La Bassée présentent encore aujourd'hui la même composition. Dix-sept localités, qui détenaient en 1790 le chef-lieu de canton, ont depuis perdu cet avantage (13). Le canton de Barbençon, avec ses cinq communes, a été cédé en 1816 à la Belgique. De nouveaux cantons ont été érigés à Carnières, Clary, Cysoing, Denain. Enfin ceux d'avesnes, Bailleul, Cambrai, Douai, Dunkerque, Hazebrouck, Lannoy, Le Quesnoy, Lille, Maubeuge, St-Amand, Tourcoing et Valenciennes ont été scindés (10) Les communes suivantes disparurent entre 1791 et l'an 4 : Ambacht de Bailleul, Antreuille, Azincourt, Flesquières près Cantin, Le Gontreuil, Notre- Dame au Bois, Prévôté de Bailleul, Quaedstrate, Wagnonville, Watou. (11) Canton de Barbençon avec les communes de Barbençon, Boussu-les-Walcourt, Erpion, Renlies et Vergnies. (12) Bois-Grenier, Bray-Dunes, Chapelle d'armentières, Faumont, Fort-Mardyck, Grand-Fort-Philippe, La Groise, La Sentinelle, Malo-les-bain8, Rejet de Beàulieu, Rosendael, St-Aybert et St-Pol-sur-Mer. On sait aussi que Petit Fayt et Grand Fayt, érigées aujourd'hui en deux communes distinctes, ne formaient qu'une municipalité en 1790 sous le nom des Fayts. (13) Abancourt, Blaringhem, Dourlers, Esquelbecq, Estourmel, Etrceungt, Feignies, Lewarde, Maroilles, Phalempin, Prisches, Raches (Pont à), Ribécourt, Templeuve, Walincourt, Watten et Wazemmes.

11 si bien que ces 13 dernières circonscriptions en forment aujourd'hui 36. Tous les autres cantons, sauf les deux qui ont été spécifiés, ont été aussi modifiés plus ou moins profondément. Voici la répartition des communes du Nord, par districts en 1790 : DIVISION DU DEPARTEMENT DU NORD EN DISTRICTS DISTRICT D'AVESNES (93 Communes). Canton d'avesnes. Avesnelles, Avesnes, Banlieue-basse (auj. Bas-Lieu), Banlieue-haute (auj. Haut-Lieu), Boulogne, Felleries, Flaumont-Waudrechies, Ramousies, Sains-du-Nord, Saint-Hilaire-sur-Helpe (nom révol. Hilaire), Semeries. Canton de Barbençon. Barbençon, Boussu-lez-Walcourt, Erpion, Renlies, Vergnies (Ces 5 communes sont aujourd'hui en Belgique). Canton de Dourlers. Aulnoye, Aymeries, Bâchant, Beugnies, Dompierre, Dourlers, Eclaibes, Ecueliu, Floursies, Limont-Fontaine, Monceau-Saint-Waast, Saint-Aubin (nom révol. Aubin), Saint-Rémy-Chaussée, Semousies. Canton d"etrœungt. Etrœungt, Féron, Floyon, La Rouillies, Rainsars, Wignehies. Canton de Maroilles. Levai, Marbaix, Maroilles, Noyelles-sur-Sambre, Taisnières-en-Thiérache. Canton de Maubeuge. Beaufort, Cerfontaine, Colleret, Damousies, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Jeumont, Louvroil, Marpent, Maubeuge, Obrechies, Ostergnies (auj. hameau de Colleret), Quiévelon, Recquignies, Rocq (auj. hameau de Recquigniesj, Rousies, Saint-Rémy-Mal-Bâti, Wattignies-[la-Victoire]. Canton de Prisches. Beaurepaire, Cartignies, Favril, Les Fayts (appelé aussi Grand-Fayt et Petit-Fayt, formant alors une seule commune), Prisches. Canton de Solre-le-Château. Aibes, Beaurieux, Bérelles, Bousignies, Choisies, Clairfayts, Cousolre, Dimechaux, Dimont, Eccles, Epinoy (auj. hameau de Clairfayts), Hestrud, Lez-Fontaines, Liessies, Offies (auj. hameau de Dimont), Sars-Poteries, Solre-le-Château (appelé aussi Solre-Libre), Soir innés. Canton de Trèlon. Anor, Baives, Eppe-Sauvage, Fournies, Glageon, Mouslier (appelé aussi Moustier-en-Fagne), Ohain, Trélon, Wallers-Trélon, Willies. DISTRICT DE BERGUES (59 Communes). Canton de Bergues. Armbouts-Cappel, Bergues (appelé aussi Bergues-Saint-Winoc, puis Bergues-sur-Colme), Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaedypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder. Canton de Bourbourg. Bourbourg, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappellebrouck, Drincham, Looberghe, Saint-Pierrebrouck (appelé aussi Marais-Libre, Brouck-Libre), Spycker.

12 Canton de Dunkerque. Armbouts-Cappel-Cappel (appelé aujourd'hui Cappelle), Coudekerque-Branche, Dunkerque (appelé aussi Dune- Libre), Grande-Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck (14), Petite-Synthe, Teteghem, Zuydcoote. Canton d'esquelbecg. Bollezeele, Eringhem, Esquelbecq, Herzeele, Ledringhem, Worrahoudt, Zeggers-Cappel. Canton de Qravelines. Craywick, Gravelines (appelé aussi Port d'aa), Loon[-Plago], Saint-Georges (appelé aussi Georges-libre). Canton d'hondschoote. Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moëres, Oost-Cappel, Rexpoede, Warhem. Canton de Watten. Broxeele, Holque, Lederzeele, Merckeghem, Millam, Saint-Momelin, Volkerinckhove, Watten, Wulverdinghe. DISTRICT DE CAMBRAI (101 Communes). Canton d'abancourt. Abancourt, Aubencheul-au-Bac, Bantigny, Blécourt, Cuvillers, Escaudœuvres, Estrun, Eswars, Fressies, Haynecourt, Hem-Lenglet, Iwuy, Morenchies, Neuville-Saint-Rémy, Paillencourt, Raillencourt (appelé aussi Sainte-Olle et Raillencourt), Rarailly, Sailly-en-Cambrésis, Sancourt, Thun-l'Evêque (nom révol. Thun-l'Escaut), Thun-Saint-Martin (nom révol. Thun-les-Marais), Tilloy. Canton de Cambrai. Cambrai. Canton ovestourmel. Avesnes-les-Aubert, Awoingt, Beauvois-en-Cambrésis, Béthencourt, Bévillers, Boussières (C), Cagnoncles, Carnières, Cattenières, Caudry, Cauroir, Estourmel, Fontaine-au-Pire, Forenville, Naves, Niergnies, Quiévy, Rieux-en-Cambrésis, Saint- Aubert (appelé aussi Libreval), Saint-Hilaire-les-Cambrai (appelé aussi Bon-Air), Séranvillers, Villers-en-Cauchie, Wambaix. Canton de Ribécourt. Anneux, Boursies, Cantaing, Doignies, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame (appelé aussi Fontaine-la-Montagne), Gonnolieu, Gouzeaucourt, Marcoing, Masnières, Mœuvres, Noyelles-sur-l'Escaut, Proville, Ribécourt, Rumilly, Villers-Guislain, Villers- Plouich. Canton de Walincourt. Banteux, Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur-sur-l'Escaut, Uehéries, Elincourt, Esnes, Haucourl, Honnecourt, Lesdain, Ligny-en-Cambrésis, Malincourt, Montigny, Selvigny, Villers-Outréau, Walincourt. Canton du Cateau-Cambrésis. Audencourt, Basuel, Beaumont, Bertry, Busigny, Catillon (ou Egalité-sur-Sambre), Honnechy, Inchy, Le Cateau (ou Fratemité-sur-Solle), Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Pommereuil, Reumont, Saint-Bénin, Sainl-Souplet, Troisvilles, Viesly. (14) D'après un document de fructidor an 3 Fort-Mardyck aurait constitué une commune distincte de colle rie Mardyck. C e renseignement toutefois paraît douteux.

13 DISTRICT DE DOUAI (64 Communes). Canton darleuœ. Arleux, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Estrées, Féchain, Flesquières (bam. de Cantin) (15), Fressain, Gœulzin, Hamel, Lécluse. Canton de Douai. Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Douai, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin-[Planque], Sin-le-Noble (appelé aussi Sin-les-Douai), Wagnonville (hameau de Douai) (16). Canton de Lewarde. Aniche, Auberchicourt, Cantin, Ecaillon, Erchin, Guesnain, Lewarde, Loffre, Marcq-en-Ostrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, Villers-au-Tertre. Canton de Marchiennes. Aines (hameau dewarlaing), Bouvignies, Bruille-[lez-Marchiennes], Marchiennes, Marchiennes-Campagne (appelé aussi Marchiennes-Haiuaut), Pecquencourt, Rieulay, Somain, Tilloy, Villers-Campeau, Villers-au-Bois (hameau de Somain), Vred, Warlaing. Canton d'orchies. Aix, Auchy, Beuvry, Coutiches, Landas, Nomain, Orchies. Canton d-e Pont-à-Raches. Anhiers, Flines-[les-Raches), Lallaing, Pont-à-Raches (auj. Raches), Raimbeau-court, Roost-[Warendin], Waziers. DISTRICT D'HAZEBROUCK (60 Communes). Canton de Bailleul. Bailleul, Bailleul Ambacht, Bailleul [prévoté (17), Berthen, Boeschèpe, Caestre, Flètre, Godewaersvelde, Merris, Meteren, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Strazeele, Warneton-Sud, Wervicq-Sud. Canton de Blaringhem. Blaringhem, Boeseghem, Lynde, Renescure, Thiennes. Canton de Cassel. Arnèke, Bavinchove, Buysscheure, Cassel, Hardifort, Noordpeene, Ochtezeele, Oxelaere, Quaedstraete (ham. de Cassel) (18), Rubrouck, Sainte-Marie-Cappel, Wemaers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene. Cantond'Hazebrouck. Borre, Ebblinghem, Hazebrouck, Hondeghem, La Motte-au-Bois (ham. de Morbecque), Morbecque, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sercus, Staple, Steenbecque, Wallon-Cappel. Cantonale Merville. Estaires, Haverskerque, La Gorgue, Merville, Neuf-Berquin, Vieux-Berquin (19). Canton de Steenvoorde. Eecke, Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Terdeghemj Watou (hameau de Steenvoorde) (20), Winnezeele. (15) La municipalité de Flesquières fut supprimée après (16) La municipalité de Wagnonville fut éphémère. (17) L'Ambacht de Bailleul et la prévôtés rattachées en 1790 au canton de Bailleul, n'ont eu comme municipalités qu'une existence éphémère. (18) Quaedstraete (ham. de Cassel) rattaché au canton de Cassel en 1790 n'a pas continué à former une municipalité et n'est plus mentionné en fructidor an 3 (L. 1342). (19) Doulieu (auj. hameau d'estaires), Pont d'estaires auj. ham. d'estaires), Vierschaere d'estaires (ham. d'estaires) La Gorgue-Lallcu (ham. de La Gorgue) et Waterliet (ham. d'estaires) figurent en 1790 sur le tableau des municipalités ressortissant du canton de Merville. Mais ce sont plutôt des hameaux qui ne paraissent pas avoir été des municipalités. (20) Watou ne paraît pas avoir subsisté comme municipalité. Sa suppression est antérieure à fructidor an 3 (L 1342).

14 DISTRICT DU QUESNOY (89 Commîmes). Canton de Bavai. Amfroipret, Audignies, Bavai, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies (aujourd'hu hameau de Bellignies), Buvignies (aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai), Gussignies, Hon-Hergies, Houdain, La Flamengrie, Louvignies-Bavai, Mecquignies, Obies, Saint-Waast, Taisnières-sur-Hon. Canton de Berlaimont. Berlaimont, Boussières, Hargnies, Locquignol, Pont-sur-Sambre, Sassegniea, Vieux-Mesnil. Canton de Feignies. Assevent, Bersillies, Bettignies, Boussois, Elesmes, Feignies, Gognies-Chaussée, La Longueville, Lameries (auj. hameau de Vieux-Reng), La Salmagne (auj. hameau de Vieux-Reng), Le Gontreuil (auj. hameau de Gognies-Chaussée) (21), Mairieux (appelé aussi Mairieux-la-Grisoelle), Neuf-Mesnil, Vieux-Reng, Villers-sire-Nicole (appelé aussi Villers-sur-Nicole). Canton de Landrecies, Bousies, Croix, Englofontaine, Fontaine-au-Bois, Forest, Hecq, Landrecies, Neuville, Poix-du-Nord, Pieuxau-Bois, Robersart, Salesches, Vendegies-au-Bois. Canton du Quesnoy. Beaudignies, Bry, Eth, Frasnoy, Ghissignies, Gommegnies, Jenlain, Jolimetz, Le Quesnoy, Louvignies[- Quesnoy], Maresches, Orsinval, Potelle, Preux-au-Sart, Raucourt, Ruesnes, Sepmeries, Villereau, Villerspol, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petil. Canton de Solesmes. Beaurain, Bermerain, Briastre, Capelle, Escarmain, Haussy, Montrecourt, Romeries, Saint-Martin, Saint- Python, Saint-Vaast, Saulzoir, Solesmes, Sommaing, Vendegies-sur-Ecaillon, Vertain. DISTRICT DE LILLE (128 Communes). Canton d'armentières. Armentière?, Capinghem,Erquinghem-Lys, Frelinghien, Houplines, Prémesques (22). Canton d'haubourdin. Beaucamps, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppe3, Erquinghem-lo-Sec, Escobecques, Esquermes (aujourd'hui annexé à Lille), Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Le Maisnil, Ligny, Lomme, Loos, Radinghem, Santés, Sequedin, Wavrin, Wazemmes (auj. annexé à Lille). Canton de La Bassêe. Aubers, Fournes, Fromelles, Hantay, Herlies, illies, La Bassée, Marquillies, Sainghin-en-Weppes, Salomé,Wicies. Canton de Lannoy. Annappes, Anstaing, Ascq, Baisieux, Chéreng, Croix, Fives, Fiers, Forest, Hellemmes, Hem, Lannoy, Leers, Lys-lez-Lannoy, Mons-en-Barœul, Roubaix, Sailly-lez-Lannoy, Toufflers, Tressin, Wasquehal, Willems. Canton de Lille. Lille. Canton de Quesnoy-sur-Deûle. Comines, Deûlémont, Lambersart, Lompret, Marquette, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Saint-André, Verlinghem, Wambrechies, Warneton-Bas (23). (21) Le Gontreuil ne fut pas maintenu comme municipalité. (22) Gué de la Motte parfois rattaché au canton d'armentières ne paraît pas avoir constitué une municipalité. (23) La commune de La Madeleine faisait partie en l'an 2 du canton de Quesnoy-sur-Deûle et appartenait précédemment au canton de Tourcoing.

15 Canton de Seclin. Allennes-les-Marais (appelé aussi Allennes-en-Carembault), Annœullin, Antreuille (hameau d'avelin) (24), Àttiches, Avelin, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Caniin, Chemy, Fâches, Gondecourl, Herrin, Houplin, La Neuville (appelé aussi Neuville-en-Phalempin), Lesquin, Lezennes, Moncheaux, Noyelles-lez-Seclin, Ostricourt, Phalempin, Provin, Ronchin, Seclin, Templemars,Thumeries, Vendeville (25), Wahagnies, Wattignies. Canton de Templeuve. Bachy, Bersée, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pevèle, Cappelle, Cobrieux, Cysoing, Ennevelin, Fretin, Genech, Gruson, Louvil, Marcq-en-Pevèle (auj. Pont-à-Marcq), Mérignies, Mons-en-Pevèle, Mouchin, Péronne, Sainghin-en-Mélantois, Templeuve, Tourmignies, Wannehain. Canton de Tourcoing. Bondues, Bousbecque, Halluin, La Madeleine (26), Linselles, Marcq-en-Barœul, Mouvaux, Neuville-en- Ferrain, Roncq, Tourcoing, Wattrelos. DISTRICT DE VALENCIENNES (89 Communes). Canton de Bouchain. Abscon, Avesnes-le-Sec, Azincourt (auj. hameau d'emerchicourt) (27), Bellaing, Bouchain, Denain, Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Fenain, Haspres, Haveluy, Helesmes, Hordain, Hornaing (appelé aussi Hornaing-Saint-Jean-Saint- Calixte), Lieu-Sain t-amand, Lourches, Marquette[-en-Ostrevent, Mastaing, Neuville-[sur-rEscaut], Noyelles-[sur-Selle], Rœulx, Wallers (appelé aussi "Wallers et Hartaing), Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx. Canton de Condé. Bruay, Condé (appelé aussi Nord-Libre), Crespin, Escaupont, Fresnes, Hergnies, Marchipont (auj. commune de Rombies-Marchipont), Odomoz, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Thivencelles, Vicq, Vieux-Condé (appelé aussi Vieux-Nord-Libre). Canton de Saint-Amand. Beuvrages, Bousignies, Brillon, Bruille-[Saint-Amand], Château-l'Abbaye, Flines-los-Mortagne, Hasnon, Lecelles, Maulde, Millonfosse (28), Morlagne-fdu-Nord], Nivelles, Notre-Dame-au-Bois (hameau de Braille-Saint-Amand) (29), Petite- Forêt-de-Raismes, Raismes, Rosult, Rumegies, Saint-Amand (Elnon-Libre), Saméon, Sars-et-Rosières, Thun, Vicoigne (ham. de Raismes) (30), Wandignies-Hamage. Canton de Valenciennes. Anzin, Artres, Aubry, Aulnoy, Curgies, Estreux, Famars, Haulchin, Hérin, Maing, Marly (appelé aussi Marly et Briquette), Monchaux, Oisy, Préseau, Prouvy, Quérénaing, Rombies, Rouvignies, Saint-Saulve (nom révol. Brenne libre), Saultain, Sebourg (appelé aussi Sebourg et Sebourquiau), Thiant, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Verchain-Maugré. (24) Antreuille ne figure plus comme municipalité après (25) Vendeville fut rattaché à Lesquin en (26) A partir de l'an 2, La Madeleine est rattachée au canton de Quesnoy-sur-Deûle. (27) Azincourt parait avoir été supprimé comme municipalité après ITOO.- (28) Millonfosse ne figure pas sur le tableau de 1790 mais est mentionné comme municipalité du district de Valenciennes, canton de St-Amand en vendémiaire an 4. (29) Notre-Dame-au-Bois figure comme municipalité distincte dans quelques actes mais ne parait pas s'être maintenue comme municipalité. (30) Vicoigne, municipalité distincte en 1790 ne figure plus sur un tableau dressé pour le district de Valenciennes en vendémiaire an 4.

16 La Constitution du 5 fructidor an III détermina un changement complet dans l'organisation administrative des départements. A l'usage, on avait reconnu la difficulté d'administrer avec des corps locaux aussi complexes que les conseils et les directoires. On alla môme, pour réagir, jusqu'à supprimer complètement les districts et l'organisation cantonale fut profondément remaniée. L'administration de chaque département fut confiée à un conseil de cinq membres, élus par les électeurs et renouvelé chaque année par cinquième. Ce conseil prit le nom d'administration centrale du département. Le procureur général syndic ayant été supprimé, le pouvoir central, exercé à Paris par le Directoire exécutif, nomma dans chaque département un Commissaire près l'administration centrale, avec mission de surveiller la gestion des affaires. La suppression des districts amena le législateur de l'an III à constituer une assemblée intermédiaire entre la commune et le département. On distingua les communes en plusieurs catégories suivant leur importance. Les communes rurales, c'est-à-dire les localités ayant moins de habitants ne furent plus administrées par un maire ni par un conseil spécial. Dans chacune de ces communes peu importantes, il n'y eut qu'un agent municipal et un adjoint. Les agents municipaux des diverses communes d'un canton formèrent innovation très remarquable un conseil spécial, se réunissant au chef-lieu de canton : c'est Y Administration municipale du canton, appelée aussi municipalité cantonale. Lés communes dépassant habitants, au contraire, eurent le droit d'avoir une administration municipale spéciale, composée de membres plus ou moins nombreux suivant l'importance de la population : c'est VAdministration municipale de la commune. Enfin, mais ce cas ne s'est pas présenté dans le Nord, les villes de plus de habitants pouvaient avoir plusieurs municipalités. Les membres des administrations municipales étaient élus pour deux-ans et renouvelables par moitié chaque année. En ce qui concerne le département du Nord, 19 localités, en raison du chiffre de leur population dépassant habitants, eurent sous le nom à? Administration municipale de la commune, une organisation distincte. Ce sont les villes d'armentières, Bailleul, Bergues, Cambrai, Comines, Condé, Douai, Dunkerque, Estaires, Hazebrouck, Lille, Maubeuge, Merville, Roubaix, St-Amand, Steenwerck, Tourcoing, Valenciennes, Wazemmes. Les autres localités furent réparties en administrations municipales de canton dont la composition rappelle sans doute celle des précédents cantons, mais avec des différences assez notables pour qu'il soit nécessaire de donner aussi la répartition des communes du département par administrations municipales de canton. Ces nouvelles circonscriptions sont au nombre de 73 (31). En voici rémunération. (31) On remarquera que sur les 19 localités qui eurent une administration municipale spéciale, 13 ont donné leur nom à une nouvelle administration municipale comprenant les communes rurales dont elles étaient précédemment le chef-lieu de canton. Ces 13 localités qui ont donné leur nom à une double municipalité, l'une pour la ville, l'autre pour le canton, sont : Armentières, Bailleul, Bergues, Condé, Douai, Dunkerque, Hazebrouck, Maubeuge, Merville, St-Amand, Tourcoing, Valenciennes, Wazemmes.

17 DIVISION DU DEPARTEMENT DU NORD EN MUNICIPALITES CANTONALES. On a cru devoir adopter, pour sa brièveté et aussi pour éviter des confusions, l'expression municipalité cantonale pour désigner une administration municipale de canton. Bien que cette dernière expression soit celle que l'on rencontre le plus fréquemment dans les documents contemporains, on peut citer des textes officiels où le Directoire exécutif emploie indifféremment, à la môme page, l'expression municipalité de canton et celle d'administration municipale de canton pour désigner la môme assemblée (Délibération du 29 frimaire an 4, Archives du Nord L. 76). L'expression municipalité de la commune a été par nous employée pour qualifier l'administration municipale d'une commune de plus de habitants ayant, conformément à la Constitution de l'an III, une municipalité spéciale. Municipalité cantonale d'abancourt (appelée aussi Cambrai). Abancourt, Aubencheul-au-Bac, Bantigny, Blécourt, Cuvillers, Escaudceuvres, Estrun, Eswars, Fressies, Haynecourt, Hem-Lenglet, Iwuy, Mo rendues, Neuville-St-Rémy, Paillencourt, Raillencourt, Ramillies, Sailly, Sancourt, Thun-L'évêque, Thun-St-Martin, Tilloy. Municipalité cantonale d'arleux. Arleux, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Estrées, Féchain, Fressain, Gœulzin, Hamel, Lécluse. Municipalité de la commune d'armentières. Ville d'armentières. Municipalité cantonale d'armentières (canton). Capinghem, Erquinghem-Lys, Frelinghien, Houplines, Prémesques. MîinicipaUtë cantonale d'avesnes. Avesnelles, Avesnes, Banlieue basse (auj. Bas-Lieu), Banlieue haute (auj. Haut-Lieu), Boulogne, Felleries, Flaumont-Waudrechies, Ramousies, Sains-du-Nord, St-Hilaire-sur-Helpe, Sémeries. Municipfditè de la commune de Bailleul.. Ville de Bailleul. Municipalité cantonale de Bailleul (canton). Berthen, Boeschèpe, Caestre, Flètre, Godewaersvelde, Merris, Meteren, Nieppe, St- Jans-Cappel, Strazeele.

18 Municipalité cantonale de Barbençon. Barbençon, Boussu-lez-Walcourt, Erpion, Renlies, Vergnies. Municipalité cantonale de Bavai. Amfroipret, Andignies, Bavai, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies (auj. hameau de Bellignies), Buvignies (auj. hameau de Louvignies-Bavai), Gussignies, Hon-Hergies, Houdain, La Flamengrie, Louvignies-Bavai, Mecquignies, Obies, StrWaast, Tainières-sur-Hon. Municipalité de la commune de Bergues. Bergues. Municipalité cantonale de Bergues (canton). Armbouts-Cappel, Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaedypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder. Municipalité cantonale de Berlaimont. Berlaimont, Boussières, Hargnies, Locquignol, Pont-sur-Sambre, Sassegnios, Vieux-Mesnil. Municipalité cantonale de Blaringhem Blaringhem, Boeseghem, Lynde, Renescure, Thiennes. Municipalité cantonale de Bouchain. Abscon, Avesnes-le-Sec, Bellaing, Bouchain, Oenain, Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Fenain, Haspres, Haveluy, Hélesmes, Hordain, Hornaing, Lieu-St-Amand, Lourches, Marquette [en Ostrevent], Mastaing, Neuville-surl'Escaut, Noyelles-sur-Selle, Rœulx, Wallers, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx. Municipalité cantonale de Bourbourg. Bourbourg-Ville, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappelle-brouck, Drincham, Looberghe, St-Pierrebrouck, Spycker. Municipalité de la commune de Cambrai. Cambrai. Municipalité cantonale de Cambrai (canton). Voir Abancourt. Municipalité cantonale de Cassel. Arnèke, Bavinchove, Buysscheure, Cassel, Hardifort, Noordpeene, Ochtezeele, Oxelaere, Rubrouck, Sainte-Marie-Cappel, Wemaers-Cappel, Zermezeole, Zuytpeene. Municipalité de la commune de Comines. Comines. Municipalité de la commune de Condé. Condé. Municipalité cantonale de Condé (canton). Bruay, Crespin, Escautpont, Fresnes, Hergnies, Marchipont (ancien hameau de Rombies- Marchipont), Odomez, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Thivencelles, Vicq, Vieux-Condé. Municipalité de. la commune de Douai. Douai. Municipalité cantonale de Douai (canton). Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin-Planque, Sin-le-Noble. Municipalité cantonale de Dourlers. Aulnoye, Aymeries, Bâchant, Beugnies, Dompierre, Dourlers,

19 Eclaibes, Ecuélin, Floursies, Limont-Fontaine, Monceau-Saint-Waast, Saint-Aubin, Saint-Remy-Chaussée, Semousies. Municipalité de la commune de Dunkerque Dunkerque. Municipalité cantonale de Dunkerque (canton). Cappelle (dit aussi Armbouts-Cappel-Cappel), Coude-kerque-Branche, Grande- Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck et Fort-Mardyck, Petite -Synthe, Téteghem, Zuj-dcoote. Municipalité de la Commune d'estaires. Estaires. Municipalité cantonale d'estourmcl. Avesnes-lez-Aubert, Awoingt, Beauvois, Béthencourt, Bévillere, Boussières, Cagnoncles, Carnières, Cattenières, Caudry, Cauroir, Estourmel, Fontaine-au-Pire, Forenville, Naves, Niergnies, Quiévy, Rieux-en-Cambrésis, Saint- Aubert, Saint-Hilaire-lez-Cambrai, Séranvillers, Villers-en-l&uchies, Wambaix. Municipalité cantonale d'etrœungt. Etrœungt, Féron, Floyon, La Rouillies, Rainsars, Wignehies. Municipalité cantonale de Feignies. Assevent, Bersillies, Bettignies, Boussois, Elesmes, Feignies, Gognies-Chaussée, La Longueville, Lameries (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), La Salmagne (aujourd'hui hameau de Vieux Reng), Mairieux, Neuf-Mesnil, Vieux-Reng, Villers-sire-Nicole. Municipalité cantonale, de Gravelines. Craywick, Gravelines, Loon-Plage, Saint-Georges. Municipalité cantonale d'haubourdin (32). Beaucamps, Kmmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, Hallennes-lez-Haubourdin, Hiiubourdin, Le Maisnil, Ligny, Radinghem, Santés, Wavrin. Municipalité de la commune. d'hazebrouck. Hazebrouck, Municipalité cantonale d'hazebrouck (canton), Borre, Ebblinghem, Hondeghem, La Motte-au-Bois (hameau de Morbecque), Morl)ecque, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sercus, Staple, Steenbecque, Wallon-Cappel. Municipalité d'hondschoote. Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moëres, Oost-Cappel, Rexpoëde, Warhem. Municipalité cantonale de La Bassée. Aubers, Fournes, Fromelles, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Marquillies, Sainghin-en- Weppes, Salomé, Wicres. Municipalité cantonale de Landrecies. Bousies, Croix, Englefontaine, Fontaine-au-Bois, Forest, Hecq, Landrfcios, Neuvillo, Poixdu-Nord, Pieux-au-Bois, Robersart, Salesches, Vendegies-au-Bois. (32) Quelques communes de ce canton furent détachées pour former l'administration cantonale de Wazemmes ; mais par arrêté du 20 thermidor an 5 cette dernière administration fut de nouveau réunie à celle d'haubourd'hin et les communes d'ësquermes, Lonime, Loos, Sequedin et Wazemmes furent rattachées h la municipalité cantonale d'haubourdin (L 1341, 29 nivôse an 7).

20 Municipalité cantonale de Lannoy. Annappes, Anstaing, Ascq, Baisieux, Chéreng, Croix, Fives, Fiers, Forest, Hellemmes, Hem, Lannoy, Leers, Lys-lez-Lannoy, Mons-en-Barœul, Sailly-lez-Lannoy, Toufflers, Tressin. Wasquehal, Willems. Municipalité cantonale de Le Cateau. Audencourt, Basuel, Beaumont, Bertry, Busigny, Catillon, Honnechy, Inchy, Le Cateau, Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Pommereuil, Reumont, Saint-Benin, Saint-Souplet, Troisvilles, Viesly. Municipalité cantonale de Le Quesnoy. Beaudignies, Bry, Eth, Frasnoy, Gomraegnies, Ghissignies, Jenlain, Jolimetz, Le Quesnoy, Louvignies (Quesnoy), Maresches, Orsinval, Potelle, Preux-au-Sart, Raucourt, Ruesnes, Sepmeries, Villereau, Villers-Pol, Wargnies-le- Grand, Wargnies-le-Petit. Municipalité cantonale de Lewarde. Aniche, Auberchicourt, Cantin, Ecaillon, Erchin, Guesnain, Lewarde, Loffre, Marcq-en- Ostrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, Villers-au-Terlre. Municipalité de la commune de Lille. Lille. Municipalité cantonale de Marchiennes. Aines (hameau actuel de Warlaing), Bouvignies, Braille (lez-marchiennes), Marchiennes, Marchiennes-Campagne, Pecquencourt, Rieulay, Somain, Tilloy, Villers-au-Bois (hameau de Somain) (33) Villers-Campeau, Vred, Warlaing. Municipalité cantonale de Marcoing. Anneux, Boursies, Cantaing, Doignies, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Marcoing, Masnières, Moeuvres, Noyelles-sur-l'Escaut, Proville, Ribécourt, Rumilly, Villers-Guislain, Villers-Plouich. Municipalité cantonale de Maroilles. Levai, Marbaix, Maroilles, Noyelles[-sur-Sambre], Taisnières [-en-thiôrache]. Municipalité de la commune de Maubeuge. Maubeuge. Municipalité cantonale de Maubeuge (canton). Beau fort, Cerfontaine, Colleret, Damousies, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Jeumont, Louvroil, Marpent, Obrechies, Ostergnies (hameau de Colleret), Quiévelon, Recquignies, Rocq (hameau de Recquignies), Rousies, Saint-Rémy-Mal-Bâti, Waltignies [la-victoire]. Municipalité de la commune de Mennlle. Merville. Municipalité cantonale de Merville. (canton). Haveskerque, La Gorgue, Neuf-Berquin, Vieux-Berquin. Municipalité cantonale d'orchics. Aix, Auchy, Beuvry, Coutiches, Landas, Nomain, Orchies. (33) Villers-au-Bois ne figure plus comme municipalité distincte en Tan 7 (L I.Vil). Formait antér. à l an 4 le canton de Ribécourt.

21 Municipalité cantonale de Phalempin (34). Allennes-lez-Marais, Annœollin, Attaches, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Carain, Chemy, La Neuville (ou Neuville-en-Phalempin), Moncheaux, Ostricourt, Phalempin, Provin, Thumeries, Wahagnies. Municipalité cantonale de Prisches. Beaurepaire, Cartignies, Favril, Grand-Fayt et Petit-Fayt (appelés aussi Les Fayts), Prisches. Municipalité cantonale de Quesnoy-sur-Deûle. Deûlémont, La Madeleine, Lambersart, Lompret, Marquette, Pérenchies, Quesnoysur-Deûle, Saint-André, Verlinghem, Warneton-Bas, Warneton-Sud, Wervicq-Sud, Wambrechies (35). Municipalité cantonale de Roches. Anhiers, Flines [-les-raches], Lallaing, Raches (appelé précédemment Ponl-à-Raches), Raimbeaucourl, Roost [-Warendin], Waziers. Municipalité de la commune de Roubaix. Roubaix. Municipalité de la commune de Saint-Amand. Saint-Amand. Municipalité cantonale de Saint-Amand (canton). Beuvrages, Bousignios, Brillon, Bruille [-st-amand], Château-1'Abbaye, Flineslez-Mortagne, Hasnon, Lecelles, Maulde, Millonfosse, Mortagne [du Nord], Nivelles, Petite-Forêt de Raismes, Raismes, Rosult, Rumegies, Saméon, Sars-et-Rosières, Thun, Vicoigne (hameau de Raismes) (36), Wandignies-Hamage. Municipalité cantonale de Seclin (37). Avelin, Fâches et Thumesnil, Gondecourt, Herrin, Houplin, Lesquin et Vendeville, Lezennes, Noyelles-lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Wattignies. Municipalité catitonale de Solesmes. Beaurain, Bermerain, Briastre, Capelle, Escarmain, Haussy, Montrecourt, Romeries, Saint- Martin, Saint-Python, Saint-Vaast, Saulzoir, Solesmes, Sommaing, Vendegies-sur-Ecaillon, Vertain. Municipalité cantonale de Solre-le-Château. Aibes, Beaurieux, Bérelles, Bousignies, Choisies, Clairfayts, Cousolre, Dimechaux, Dimont, Eccles, Epinoy (auj. ham. de Clairfayts), Hestrud, Lez-Fontaines, Liessies, Offies (aujourd'hui hameau de Dimont), Sars-Poteries, Solre-le-Château, Solrinnes. Municipalité cantonale de Steenvoorde. Eecke, Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Terdeghem, Winnezeele. Municipalité de la commune de Steenwerck. Steenwerck. (34) Réunie à celle de Seclin pur arrêté du 5 pluviôse an 5, reformée à nouveau par la loi du 23 frimaire an 6, elle ne cessa ses fonctions qu'à la suppression des administrations cantonales, en l'un 8. (35) Comines fut distrait de l'uiicieu canton de Quesnoy et forma une municipalité indépendante. Les communes de Wurnetori-Siitt et Wervicq-Sud faisaient précédemment partie avant l'an i du canton de Bailleul. (36) N'est plus mentionné en l'un 6 parmi les communes de cette municipalité cantonale. (37) Du 5 pluviôse an 5 au 23 frimaire an 6, l'administration cantonale de Phalempin lui fut rattachée avec les communes de Allennes-les-Marais, Annosullin, Attiehes, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Cumin, Chemy, La Neuville, Moncheaux, Ostricourt, Phalempin, Provin, Thumeries, Wahagnies.

22 Municipalité cantonale de Templeuve. Bachy, Bersée, Bourghelles, Bouvines, Carapbin-en-Pevèle, Cappelle, Cobrieux, Cysoing, Ennevelin, Fretin, Genech, Gruson, Louvil, Mérignies, Mons-en-Pevèle, Mouchin, Péronne, Pont-à-Marcq (ou Marcq-en-Pevèle), Sainghin-en-Mélantois, Templeuve, Tourmignies, Wannehain. Municipalité de la commune de Tourcoing. Tourcoing. Municipalité cantonale de Tourcoing (canton). Bondues, Bousbecque, Halluin, Linselles, Marcq-on-Barœul, Mouvaux, Neuville-en- Ferrain, Roncq, Wattrelos. Municipalité cantonale de Trélon. Anor, Baives, Eppe-Sauvage, Fourmies, Glageon, Moustier (ou Moustier en Fagne), Ohain, Trélon, Wallers-Trélon, Willies. Municipalité de la commune de Valenciennes. Valenciennes. Municipalité cantonale de Valenciennes (canton). Anzin, Artres, Aubry, Aulnoy, Curgies, Estreux, Famars, Haulchin, Hérin, Maing, Marly, Monchaux, Oisy, Préseau, Prouvy, Quérenaing, Rombies, Rouvignies, Saint-Saulve, Saultain, Sebourg et Sebourquiau, Thiant, Trith-St-Léger, Verchain-Maugré. Municipalité cantonale de Walincourt. Banteux, Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur-sur-rEscaut, Dehéries, Elincourt, Esnes, Haucourt, Honnecourt, Lesdain, Ligny-en-Cambrésis, Malincourt, Montigny, Selvigny, Villers-Outréaux, Walincourt. Municipalité cantonale de Watten. Broxeele, Holque, Lederzeele,^ Merekeghem, Millam, St-Momelin, Volckerinckhove, Watten, Wulverdinghe. Municipalité cantonale de Wazemmes (38). Esquermes, Lomme, Loos, Sequedin, Wazemmes. Municipalité cantoiuile de Wormhoudt (39). Bollezeele, Eringhem, Esquelbecq, Herzeele, Ledringhem, Wormhoudt, Zeggers- Cappel. Ces précisions sur la division administrative du département du Nord sous la Révolution faciliteront sans doute au lecteur l'usage de ce Répertoire mimérique. Il semble encore nécessaire, pour favoriser encore ses recherches, de dire la méthode qui a été suivie pour le classement et le répertoire de la série L. Le triage de ce fonds, entrepris suivant le cadre ministériel de 1874, a été, dans ses détails, inspiré par cette idée maîtresse de créer des liasses homogènes et, quand il y a eu lieu, de constituer dans chacune de ces liasses préalablement révisées et triées, une série de sousdossiers avec une sous-numérolatioii distincte. Cette méthode, qui a élé appliquée principalement aux articles d'un réel intérêt historique, a eu comme première conséquence de remédier en partie à la brièveté inévitable d"un Répertoire numérique. Il a été en effet possible d'incorporer dans (38) Cette municipalité cantonale fut supprimée et réunie à celle d'iiaubounlin par arrêté du Département du 20 therm. an 5. A noter que Wazemmes constitua même, avec cette seule localité, après brumaire an i une administration municipale indépen- dante tandis que les autres communes faisaient partie du canton d'iiaubounlin. (39) Ce canton avait antérieurement pour chef-lien Esquelbecq.

23 ce répertoire, en petits caractères, à la suite des articles intéressés, rémunération des sous-dossiers constitués et de révéler ainsi par une quantité de «noms de lieux et de matières l'infinie variété de cette riche documentation. D'autre part, en ce qui concerne les familles, j'ai fait constituer des dossiers de suspects et d'émigrés. Une contrefiche a même été dressée pour chaque individu et classée au nom de la commune intéressée. Mais ce dépouillement, qui comporte déjà environ références, ne pouvait prendre place dans cette publication pour plusieurs raisons. J'ai cru en effet devoir faire entrer dans ce fichier le dépouillement de dossiers collectifs et même celui de registres de délibérations ou de sûreté générale ; il n'était donc point possible, sans changer le caractère d'un répertoire numérique, de donner à la suite de l'article intéresssé rénumération des noms relevés. Toutefois, pour rendre accessible au grand public les renseignements ainsi, recueillis, il a paru utile de donner dans cette préface la liste des noms sur lesquels ont été rassemblés des fiches plus ou moins nombreuses. Voici tout d'abord l'énumération des familles ou des personnages sur lesquels des références politiques ont été rassemblées et qui portent sur plus de noms (40). Abbon (d'), Abel, Abrassart,Abrida, Acke, Adam, Adolphe, Adrianson, Aernouts, Affringues (d'), Agache, Agasse, Agnel-Daugné, Agrele, Agut, Aigneville-de-Monaldy, Aigremont (Jacobs d'), Aiguillon (d*), Ailly (d'), Airemant, Aix (d'), Alarye, Alavaine, Alexander, Alexandre, Alis, Allaert, Allard, Allary, Allender, Allerme, AU ion, Alliot, Alliot de Mussey, Alloc, Alloo, Al vin, Amand, Amiable, Analée, Anchart, Andouyn, Andras, Andries, Andriessen-Labit, Andrieux, Angelin, Anglart (d'), Angouwart marquis d'avelin, Anguillard, Annequin, Annicke, Annoot, Annoteau, Ansel-Pioche, Anselin de Bary, Anstaing(d'), Antoine, *Aoust de Jumelles (d'), Archdéacon, Archibaud, Arcillion, Ardempont, Ardolt, Arduint, Aremberg (d'), Arents, Arlet, Armolis, Arnaud-Jeanti, Arnauld-Loffre, Arnault, Arnold, Arnould, Arnouts, Arnout, Arnycke, Arragory d'iranda, Arsignies (d'), Arthè (d"), Artois (d'), *Asselin, Assignies (d'), Astaes, Ath (d'), Attenot, Aubers, Aubert, Aubery, Aubin, Aubresse-de-Barry, Anbry, Audart, Audegon, Audeval, Audry, Aulent, Aulnois (d'), Aumale (d*), Aussenac, Autent, Autigneul (d'), Autricourt (d'), Auvray-Peterinck-Cramé, Avesnes (d'), Avigné (d'), Avoine. Baas, Bachelet, Bachelier, Bachi, Bachy (de), Back, Backer(de), Baecker (de), Backeroot, Bâcle, Bâclez, Bacon de la Chevalerie, Bacquehem (de), Bacroix, Badar-Lacher, Badart, Badts (de), Bady, Baecque (de), Baelde, Baers, Baert, Baes, Baeteman, Bagneux (de), Baillencourt (de), Baillet, Bailleul, Baillez, Bailliet, Bailliez, Bâillon, *Bailly, Baisier, Baisieux, Baisiez, Baivy-Debucquoy, Baker, Balardelle, Balbyet, Balembois, Balicq, (40) A titre d'exemple voici quelques-unes des fiches réunies sous le nom de LEGRAND. Suspects et Emigrés par familles. Legrand Philippe à Ecaillon L 7230 dossier 11. Legrand Auguste à Saint-Souplet L 7238 dossier 20. Legrand Guislain agent national à Corbehem L 7238 dossier 21. Legrand J. J. greffier à Marchiennes L dossier 15. Legrand J.-B. à Westcappel L 5800 dossier 12. Legrand ex-curé de St-Martin de Bergues L dossier 11. Legrand Louis-Joseph à Rosult L 1198 dossier 50. Legrand Charles, receveur à lu régie, H Valenciennes L 775 dossier 40. Legrand Jacques-Auguste à Avesnes L 1198 dossier 49. Legrand veuve Brassaert à Hélesmes L 1198 dossier 51. Legrand membre du Comité de Surveillance d'hazebrouck L 845 dossier 10. etc. etc. Je suis heureux de remercier M. l'abbé Dehaut des indications qu'il a bien voulu nous donner sur l'identification de noms douteux.

24 Ballan, Ballenvillers, Balliez, Ballyet, Balsa, Balthazard, Bancel, Bancq, Bandaux. *Bar, Bar-Sterlin, Bara Baral)in, Baraillault, Barat, Baratte, Barbançon, Barbençon, Barberi, Barbie, Barbier, Barbier de la Serre, Barbieux, Barbieux-Desmons, Barbieux-Sterling, Barbion, Barbotin, Bardon, Bare, Barel, Baronne, *Barere, Barré, Bariseau, Barisel, Barme (Lambert de), Barnaby, Barolet, Baron, Barra, *Barras, Barré-Lagace, Barret, Barrez-Delval, Barrois, Barron, Barry (de), Bart, Barthet, Barthelemans, Basecque (de), Bassecourt (de), Basselet, Bassemont, Basquin, Bassel de Lestra, Bataille, Bateman, Bâton, Batte, Battu, Baubrez, Baucq, Baucourt, Baudart, Baudechon, Baudelet, Baudea, Baudens, Baudet, Baudez, Baudouin, Baudry, Bauduin, Baumaing, Biumal, Baumaret, Baumin, Bauquenne, Bauwe, Bavay (de), Bavelaere(de), Bavelon, Bayaert, Ba)'ard, Bayart, Bayer (de), Bayleux, Bayser (de), Baynthun, Bazain, Bazin, Béague, Beaubrez, Beaucamps. Beaucant, Beauchaimp, Beaucourt, Beaudignies (de), Beauduin, Beauffremont (de), Beaufort (de), Beaufremez (de), Beaufremez-Duioseau, Beaugrenier (de), Beaulaincourt (de), Beaulieu, Beaumaretz, Beaumcné, Beauregard (de), Beaumont, Beauquesne (do), Beaurepaire, Beaurieux (de), Beaury, Beausango-Beviero, Beaussart, Bcaussier, Beau vallon. Beauvert, Beauvois, Beaux, Bécaert, Bécar, Bécard, Bécart, Bece, Becelaer (de), Bechet, Beck, Becke, Bécourt, Becquaert, Becquart, Becqué, Becquet, Becue, Becuwe, Becuyve, Beeke, Beelaer, *Beffroy, Bégat, Boghin, Behaeghe, Bebaghel, Bebague, Behal, Behaussert, Behert, Beheyt, Behieu, Beke, Belaire, Bellanger, Belleau, Bellechasse. *BeIlegarde (de), Bcllen, Bellencamp, Bellenglise, Belleperche, Belleville, Belloy (de), Beloné, Bolosse, Belsaert, Belvalet, Beluelge, Bénard, Benassis, Bennet, Benoist (de), Benoit, *Bentabole, Benten, Beny, Béquart, Bera, Beranger, Berat, Berbin, Berckem (de), Bercy, Berdouset, Berenger, Béret, Berg, Bcrgerand, Berghes (de), Berckem (de), Berlaimont, Berlemont, Berlemy, *Berlier, Berlo (de), Berloud, Bermorot, Bernard, Bernard-Danniaux, Bernard de Calonne, Bernard de Tracy, Bornaerd, Bernaert, Bernardin, Bernas, Bernes (de), Bornicourt, Bernior, Bernières, Bernoux, Berquet, Berre (de), Berreville, Bertaud, Berlaut, Bertanx, Berteau, Bertelool, Berthaud, Berthe, Berthen, Berlin, Bertot, Bertoult (de), Bertout, Bertrand, Bertrant, Bertry, Bervoot, Besnard, Bessodes-Roquefeud, Besson, Bessuejouls-Roquelaure, Béthisy (de), Bethune (de), Bethune-Charost, Betrancourt, Betre, Betremieux, Betrencourt, Bette (de), Bettre, Bettu, Beudin, Beun, Beuningcn, Beunoix, Beuns, Beurnonville, Beuyard, Beviere, Bevout, Bevy-Dubucquoy, Beyaerd, Beyaert, Beye, Beyer (de), *Bezard, Bézé, Bezelaer, Bezieu, Biache, Bidé, Biencourt, Biens, Biesval, Bieswal, Bigouin (?), Billau, *Billaud-Varenne, Billiau, Billoir, Billois, Bilot, Bilouez, Binaut, Binet, Biot, Birague, Biré, Bischop, Biscop, Biscops, Biseaux, Bisiau, Bisiaux, Bisschop, Biston, Bivoet, Bivoult, Bizé,Bizeau(do), Biziaux(de), Blackweld, Blaevoet, Blafan, Blain, Blaisel, Blaiton (de), Blaker, Blanchard, Blanckaert, Blancquaert, Blangy, Blanpain, Blanquart, Blanzy, Blareau, Blaringhien (de), Blary, Blasseau, Blauart, Blauwart, Blauwest, *Blaux, Blavai, Blavoet, Blérancourt (de), Blervacque, Bléry, Bleuzé, Bleuzet, Bliecq, Blin, Bloeme, Blonde, Blondeau, Blondel, Blondel d«drouhot, Blondel d'aubers, Blondel de Beauregard, Blondelle, Blumendorff, Blutel, Blutte, Bocelaer, Bocq, Bocquenet, Bocquct, Bocquillon, Boddaert, Bode, Boden, Bogaerde, Bogaert,' Boidin, Boileux, Boiry (Quarré de), Boishamon, Boissau, Boisseau, Boissier, Boistel de Cardonnois, Boitte, Boiville, Bollart, Bollengier, Bollel, Bollier, Bomaert, Bomart, Bombai, Bombard, Bombled, Bommart, Bonain, Bonaire, Bonardel, Bondu, Bonduau, Bonduel, Bonenfant, Boniface, Bonnaire, Bonnardel, Bonne, Bonnoibnd, Bonnelance, Bonner, Bonnescuelle d'orgères, Bonnesse, Bonnet, Bonnetier, Bonnier, Bonnières, Bonnot, Bonté, Bonvarlet, Boom, Boon, Boone, Boquet, Borand, Bordeduc, Bordoduc, Borey, Borget, Borniche, Bornisien, Borré, Borrelle, Bosaert, Bosquelle, Bossaert, Bossart, Bosset, Bossu (de), Bottin, Boture, Boubé Houbers, Boubert, Bouchard, Bouche, Bouché, Bouchelet, Bouchelet de Neuville, Boucher, Bouchel, Bouchette, Bouchilyoen, Bouck, Boucq, Boudain, Boudalier, Boudeman, Boudenoot, Boudeville, Boudmann, Boudry, Itoudville, Bouets, Bougamont, Bougrand, Bouguève, Bouillers, Bouillet, Bouilliers (Jacquet de), Boulaert,Boulangé Boulanger, Boulant,Boulaud (de?), Boulbery, Boulé, Boulet, Boulez, Boulié, Boullet, Boulogno, Boulongne, Bouly, Boumane, Bourbon, *Bourdon, Bouré, Bourel, Bouretz, Boureye, Bourgeois, *Bourghelles(de), Bourgogne (de) Bourgoing, Bourguelle, Bourguin, Bouriez, Bourke, Bourla, Bourlier, Bourrège, Bourrelier, Bourreye, Bourse Boursier, Bousez, Bousier, Boussaert, Boussart, Boussemar, Boussemart, Boussin, Boutainville (de), Boute, Bouteillîor, Boutel, Bouten, Boutet, Boutevillc, Boulez, Boutiau, Boutin, Boutry, Bouttaut, Boutteau

25 Boutteaux, Bouvard, Bouve, Bouvez (?), Bouvignies, Bouwart, Bouwet, Bouxin, Bouy, Bouyot, Boyaval, Boyenval, Brabant, Brac de La Perrière, Brachelet, *Bracq, Bracque, Braet (de), Bragard, Brame, Brancq, Brandt de Galametz, Braque, Brassaert, Brassart, Brasselet, Brasseur, Bray, Breckevelt, Breckwelt, Breda,. Bremaert, Brénard, Brenon, Bresson, Bretagne, Bretaud, Breton, Bretonneau, Breux, Brewart, Brice, Briche, Bricout, Bricoux, Bridaut, Bridlance (?), Bridoux, Briencourt, *Brioz, Brifaut, Brifaux, Brifeuil (de), Briflault, Briffaut, Briffeuille (de), Briflbeil, Brigode (de), Bril, Brillon, Briois (de), Briquet, Bris, Brisiou, Brissé, Brisset, Brissez, Brissy, Broche, Broglie, Brognez, Brognet, Brohame, Brohon, Broisa, Broizii, Bromehad, Broniez, Brooksbank, Brouche, Brouck, Broucqsault, Brouhon, Brousse, Broutin, Broux, Brower, Bruche, Bruggeman, Brugman, Bruille (de), Brûlé, Brulois, Bruloy, Brunau, Bruneau, Bruneel, Brunei, Brunelle, Brunèmont, Bruniaux, Brunneaux, Brunniau, Bruno, Brunooghe, Brunswick (m* 1 ), Brussaert, Bruyère, Bruyne (de), Bryas (de), Bryche, Brysse, Buat, Bubbe, Bubbers, Bubbert, Bucaille, Buchet, Bûchez, Bucquière, Bucquoy, Buisset, Buissy (de), Bruine (de), Buirette, Buisine, Buissart, Buisseret, Buisset, Buissy (de), Bulber, Bulcourt, Bullecourt, Bulliet, Bulté, Bulteau, Buniau, Buns, Bureau, Burette, Bureuro, Buri, Buriez, Burlandeux, Burnaby, Bury, Busschaert, Butaye, Butin, Butleau, Butler, Butron, Butron de la Torre, Butruille, Butruy, Buttelle, Butter, Butterweck, Buttiu, Button, Buviez, Buys, Buyser, Buyssart, Buzot, Byvoet, Byvouet. Cabareau, Caboche, Caby, Caccant, Cacheleu, Cachera, Cacuens, Cadet, Cadran, Caffin, Cagniez, Cahuac, Cahyez, Caigniez, Cailleaux, Cailler, Caillère, Caillière, Caillet, Caillez, Cailliau, Cailliaux, Cailliez, Caillou, Cakaert, Calac, Caldagnes (de), Calers, *Calès, Calf, Calimé, Callau, Callé, Calliere, Callory, Caloen, Calonne, Calve, Cambecq, Camberlin, Cambier, *Cambon, Cambron, Cambronne, Camerlynck, Cameron, Campagne, Campaigne, Campbell, Campel, Campion, Campourcy, * Camus, Camuset, Canderlier, Candol, Caneau, Canioncq, Canipel, Cannolle, Canonne, Canot, Canquelain, Cantillion, Cantin, Cantrainc, Cany, Cape, Capeele, Capelle, Capliez, Capon, Cappe, Cappel, Cappron, Cappy, Capron, Carbon, Carbonné, Carbonnolle, Carbonnier, Carcie, Carcise, Cardevac, Cardevacque, Cardinael, Cardon, Cardennois, Caré, Garès-Lancel, Caret, Carette, Carez, Car in, Carion, Carlier, Carmeau, Carms, Carnaux, Carneau, Carniaux, Carnin, *Carnot, Caron, *Carondelet *Carpentier, Carré, Carren, Carrette, Carrez, Carrion, Carroy, Cartet, Cartier, Carton, Caruehet, Casiez, Casseau-Desangris, Cassel, Cassely, Castel, Castelain, Castelet, Casteleyn, Castellane (de), Castelle, Castenier, Castiau, Castier, Castille, Castillion, Castillon, Castré (de), Gastrique, Cateau, Cateaux, Catelain, Catelet, Catelin, Cathuys (de), Catoire, Catri, Cattaert, Cattau, Catteau, Catliau, Cattoen, Cattoir, Cau, Cauche, Caudemont, Cauderlier, Caudmont, Caudron, Caudry, Cauffier, Caufourin, Caulery, Caulet, Caulez, Caulier, Caullet, Caulliez, Cauquel, Cauquoin, Causier, Cauvé, Cauvet, Cava, Cavael, *Cavaignac, Cavro, Cavrois, Cavroy, Cayeman, Cayez, Cazeau, Cazier, Cellier Cely (de), Censse, Cerfmai, Cernay (de), Ceuvolaere *Chasles, Chambellan (de), Chambonas (de), Champagne, Champigny (de) Champion ; Chandelier, Chantereine, Chantreau, Chantry, Chanu, Chapelines, Chapelle, Chapon, Chappe, Chapuis, Chapuy (général), Chardon, Charles, Charlet, Charlon, Charnoc, Charnock, Charon, Charpentier, Chartier, Chassignoles, Chassignolle, Chastelain, ( Ihastenay-Puységur (de), Chastenet. Chateau-Tison, Châtelain, Chatellier, Chaton (de), Chatteleyn, Chattelyn, Chauchot, Chaudron-Rousseau, Chaumon, Chauny, Chaussier, Chauvet, Chauvin, Chavand, Chavanelle. Chavanne, Chavate, Chavatte, Chaveneau, Chauny (de), Chéard, Chélers (de), Chemilly, Chemit, Chenechalle, Chenier, Chenot, Chéreng, Cherf (de), Cherin, Chermanne, Chermont, Cheron, Cherrin, Cherval, Chesnel, Chesnet, Chevalier, Chevilly, Chieus, Chieux, Chigard, Chirez, Chocquel, Chocqueel, Chodeau, Choiseau, Choiseul (de), Choisi, Choisy, Choka, Chombart, Chopart, Choquel, Choquet, Chorin, Choteau, *Choudieu, Chouen de Cumont, Ghropin, Christin (de), Christophe, Chuffarl, Chygas, Cieux, Cimetière, Cinglant, Cinquable, Clabaud, Clabeau, Claerboudt, Clacys, Clairfayt (de), Clairmont, Claironde (de), Clairval, Clara, Clarice, Claris, Clarisse, Claro, Clary, Claude, Clausse, Clays, Cleenewerck, Cleenwerck, Clément, Clep, Clermont (de), Clèves, Clincliamp (de), Cliquenoy, Cliquet, Clynck, Cnapelynck, Cochart, *Cochet, *Cochon, Cocquel, Cocquelle, Cocquet, Cocu, Coddeville,

26 Coffheus, Coge, (logé, Coget, (logez, Cogniaux, Goindre, Coisne, Col, Colaert, Colard, Colas, Colau, Colery, Colie, Colin, Colinet, Colins, Coll, Collart, Collaux, Collé, Coller, Colleri, Collery, Collet, Collier, Collin, *Collombel, *Collot d'herbois, Colmon, Colnet-Brénard, Colnet-Coppens, Colnet-Joustel, Colomban, Colonge, Colot, Colpaert, Colparl, Colpin, Colson, Colvos, Comble (de), Comblet, Cominge, Commerfort, Compagnon, Compaigne, Congé, Coniac (de), Connynck, Contaye, Conters (de), Conway, Conzier (de), Cool (de), Cools, Coorenbytter, Copart, Copelte, Copin, Copieux (?), Coppens, Coppin, Coqueau, Coqueil, (lequel, Coquelaere, Coquelet, Cloquelle, Coquerie, Coquery, Coquinez, Corbain, Corbeau, Corbeaux, Cbi'behem (de), Corbet, Corbinauxj Coi-bineau, Corbisez, Corbu, Corby, Cordang, Cordange, Cordier, Cordier d'hautprès, Cordonnier, Corduan, Corduant, Corion, Cormont, Corne, Cornet, Cornet-Desgrès, [Cornierre, Corail, Cornille, Cornol, Cornu, Corri, Corrion, Corroyé, Corroyer, Corsé, Corset, Corte (de), Corteel Corthil, Corlyl, Cospain, Cospin, Coste, Costenoble, Coster (de), Cotard, Cotrec, Cotrez, Cottereel, Cotti-gnies, Cotton, Cottré, Cottreel, Cottrez, Couart, Coubronne, Coucy, Couderville, Couillard, Couion, Goulier, Coullemont, Coulmon, Coulmont, Couion, Coupé, Couper, Coupez, Coupigny (de), Couplet, Courcier, Courcol, Courmont, Courouble, Courtecuisse, Courteville (de), Gourtin, *Courlois, Courtray (de), Courty, Courvay, Cousin, Coussemacker (de), Cousser (de), Coustenoble, Cousturier, Cousyn, Coutareux, Coutaux, Couteau, Coutel, Coutenaux, Coutereau, Coutereaux, Couterie, Coutigny, Coutinanx, Coutteau, Couture, Coufcurier, Couvé, Couvet, Couvez, Couvreur, Couwez, Covillez, Cowet, Cowez, Coyaux, Cramette, Crapet, Crapez, Grappe, Crendal, Crendal de La Tourre, Clrepel, Crepieux, Crepin, Créquy (de), Creschant, Crespel, Crespin, Creteux, Cretignies, Grelin, Cretinier, Cretu, Crevoisier, Crinchon, Crincket, Crinçon, Crinon, Ci-inquet, Cristin, Crochart, Crocheté, Ci'ochon, Croeser, Croix (de), Croizet, Crokey, Crois, Crombez, Cromelin, Crousat (général), Crouté, Croutel, Croutelle, Crouy, Croxo, Croy (de), Cruch, Crucq, Crugeot, Crujeol, Cruystraete, Cryseul, Cuenens, Cugnac, Cuignac, Cuignet, Cuinchy (de), Cuinghem (de), Cuinghien (de), Cuinniez, Culand, Culicé, Cumont (de), Cunchy (de), Cunier, Curette, Cureur, Cusaok, Cusapigni, Cuvelier, Cuvillon, Cuzen (de), Cyssau, Cysseau, Dabencourt, Dablincourt, Dacheux, Dacquet, Daems, Dagneaux, Daguin, Daguin de Beauregard, Daguisy, Dailly, Dain, Daix, Dal, Dalberlançon, Dalbertanson, Dalhuin, Dalluin, Dambrines, Dambrinne, Damein, Damid, Damide, Damiens, Damman, Damoiseau, Dampierre (général), Dancoine, Dandrieu, Danejeau, Dangé de Bagneux, Dangest, Danglars, Danglot, Danhier, Danhiez, Daniel, Danis, Danjou, Danjoux, Danneau, Danniaux, Danscourt, Danset, Dansette, Dantoin, *Danton, Dapvril, Daquin, Darchis, Dargent, Darlez, Darlot, Darlu, Darras, Dartevelle, Darthé, Darthois, Dassonncville, Dassonville, Daubresse, Dauchet, Dauchez, Dauchi, Daudé, Dauk, Daulmerie, Daulmeries, Daulmery, Daumale, Daumont, Daunay, Dauneau, Dauniaux, *Daunou, Dauphin, Davaino, Davaisne, Dave, Daveine, Davenescourt, Davenne, Davesne, Davesnes, David, Davignon, Davion, Davrainville, Davrillon, Davron, Debachy, Debacque, Debacquehem, Debaecker, Debaen, Del)aone, Debaiser, Debaral, Debaralle, Debarbieux, Débats, Debaussart, Debavay, Debave, Debay, Debayser, Debaysert, Debeaufremez, Debeauquesne, Debelloi, Deberckem, Deberdt, Deberghes, Deberkem, Deberne, Debernes, Debernet, Deberre, Debersée, Debette, Debeyer, Debil, Deboiry, Deblonde, Deboffles, Débonnaire, Dobonne, Deborgher, Debouck, Deboudt, Déboulant, Debrai, Debrandt, Debras, Debreyne, Debriever, Debril, Debriois, Debriseuil, Debroucq, Debroux, Debruille, Debrun, Dcbruine, Debruy, Debruyne *Debry, Debu, Debucquoy, Debuipne, Debuigne, Debuine, Debuines, Debuisson, Debuissy, Debusschère, Début, Debuyne, Debuysser, Decaesleker, Decamp, Decamps, Decarnes, Decarpentrie, Decarnin, Decatoire, Decattre, Decaudain, Decaudin/Dccerf, Decherf, Dechezeaux, Declamonse, Declaye (général), Declerc, Declerck, Declercq, Decock, Decocq, Decocque, Decomble, Deconinck, Deconninck, Dcconynck, Decoock, Decool, Decoop, Decork, De-cornait, Decornaix, Decoster, Decouchy, Decourcelle, Decourchelle, Decourtray, Decousser, Decouvelaer, Decreux, Decrochart, Decrocq, Decroocq, Decroos, Decrousse, Decuinghem, Dedecker, Dedoit, Dedours, Dedreuille, Dedryver, Déduit, Defacq, Default, Defaulx, Defferrez, Deffosse, Defienne, Deflandre, Deflinque, Defontaine, Defoor, Deforest, Deforêt, Defort, Defosse, Defrance, Defrancq, Dofrene, Defrenne, Dofresnes, Degand, Degardin, Deghendt, Degheugnies, Degheus, Degheuse, Degillabosse, Dégimont, Degorre, Degournay,

27 Degouy, Degraincourt, Degrange, Degrasse, Degrave, Degrelle, Degremont, Degrendel, Degrenet, Degrés, Degrincourt, Degroote, Degroux, Degruson, Degryck, Degryve, Deguersonnière, Déguillon, Déguines, Deguy, Dehaem, Dehaene, Dehaix, Dehambre, Deharchie, Deharchies, Deharvengt, Dehau, Dehau de Staplande, Dehaudt, Dehault, Dehault de Lassus, Dehaussy, Dehaut, Dehaux, Dehaynin, Dehen, Dehenain, Dehennin, Deheu, Deheuuinck, Dehoome, Dehorne, Dehors, Dehous, Dehoust, Dehove, Dejackère, Dejardin, Dejobert, Dejonghe, Dejummé, Dekequer, Dekerle, Dekoster, Delabarre, Délabre, Delaby, Delacloche, *Delacroix, Delaeter, Delaetre, Delafontaine, Delafonteyne, Delaforge, Delagarde, Delahaef, Delahaie, Delahaye, Dela-housse, Delahoutre, Delaitre, Delain, Delalierre, Delamart, Delambre, Delainotte, Delancé, Delancez, Delange, Delanghe, Delangle, Delannoi, Delannoy, Delanoy, Delaoute, Delaoutre, Delapersonne, Delapierre, Delaplace, Delaporte, Delaroière, Delarre, Delarue, Delary, Delassu, Delassus, Delatre, *Delattre, Delau, Delaunay, Delauney, Délavai, Delayans, Délayant, Delbar, Delbarre, Delbart, Delbauve, Delbave, Delbecke, Delbecq, Delbecque, Delbove, *Delbrel, Delbroucq, Delbroucque, Delbrouque, Delcambre, Delcambro de Mairival, Delcour, Delcourt, Delcroix, Delcueillerie, Deldicque, Deleau, Delebar, Delebarre, Delebart, Delebecq, Dele-becque, Delécaille, Delecambier, Delécluse, Delécolle, Delecour, Delecourt, Delecroix, Delède, Deledeuille, Deledicque, Delefaux, Deloghem, Delegher, Deléglise, Delegrange, Delehaye, Delehonte, Delelange, Delemazure, Delemer, Delemotte, Delepaul, Delepaux, Delepierre, Delépine, Delépinoy, Delepire, Deleporte, Delepouille, Delepoulle, Delerue, Deleruyelle, Delesaille, Delesale, Delesalle, Delesaulx, Delescaille, Delescluse, Delespaul, Delespierre, Delespine, Delessue, Delestré, Delestrées, Deletoinbe, Deletour, Delétré, Delettré, Deleval, Delevigoe de Mortange, Deleville, Delevoie, Delevoute, Delevoye, Delezenne, Delfaut, Delfaux, Delfontaine, Delforge, Delfort, Delfosse, Delgrange, Delhalle, Delhaye, Delhomme, Deligni, Deligny, Delille, Delimal, Delimeux, Delin, Deling, Delinsel, Deliot, Delleau, Dellebart, Dellefosse, Dellemarle, Dellemart, Delleville, Delmard, Delmaiie, *Delmas, Delmasure, Delmor, Delmotte, Delobbe, Delobel, Delobelle, Delof, Deloffre, Delohen, Delongin, Deloos, Delorme, Delory, Delos, Delourme, Deloutil, Delpature, Delpierre, Delplace Delplanque, Delport, Delporte, Delpouillo, Delpouve, Delrot, Delrue, Delsalle, Delsart, Delsarte, Delsée, Delsaut, Delsaux, Deltombe, Dcltour, Delval, Delvalé, Delvallez, Delvaque, Delvigne de Mortange, Delvigne, Delvincourt, Delvoye, Delwart, Demade, Demardre, Demardre-Desoursins, Demadril, Demai, Demal, Dema, lad rie, Deman, Demarécaux, Dcmaréa, Demarest, Demaret, Demaretz, Demarez, Demaricaux, Demarquette, Demartin, Demasur, Demaulde, Demazière, Demazure, Demeersman, Demeester, Demersseman, Demester, Domettre, Demeulié, Demeunynck, Demilly, Deminghem, Demme, Demol, Demolier, Demolin, Démolie, Démon, Demoncheaux, Demonchy, Démons, Demonteville, Demorgny, Domory, Demotte, Demouchy, Demou-lin, Demoussen, Demoutié, Demoutier, Demoutiers, Denaes, Deneufchâtel, Denet, Deneufvilre, Deneuville, Deneuvillers, Deneux, Deneve, Denherder, Denier, Denimal, Denis, Denis du Péage, Denisaert, Denise, Dennin, Dennissart, Denœufville, Denoullet, Denoyelle, Deparis, Depecker, Depertere, Depienne, Depin, Depinois, Dépinoy, Deplanque, Depoorter, Deporckes, Deporcq, Déporte, Deprés, Deprez, Depuydt, Dequedt, Dequersonnière, Dequet, Dequidt, Derache, Derain, Deraismes, Deram, Derasiôre, Deray, Derazières, Der-baisse, Derbaix, Derchy, Dorecq, Derégnaucourt, Derente, *Derenty, Deresme, Deroudder, Dereus, Derevaux, Derhume, Deriancourt, Deringue, Dérive, Délaye, Dermeau, Dernaucourt, Dernoncourt, Deroeourt, Derocq, Derode, Derogue, Deroisin, Derombies, Deronne, Deroo, Deroome, Derosne, Derot, Deroubaix, Deroullers, Deroussaux, Derousseau, Derousseaux, Deroussel, Derousselle, Derouvroy, Deroy, Deroys, Derrevaux, Derrois, Derudder, Doruelle, Deruesne, Dervaux, Derveaux, Dervillers, Derwée, Deryek, Derycke, Desaegher, Desailly, Desalmon, Dosangris, Desars, Desart, Desarts, Desaudelin, Desaulx, Desaunois, Desauwe, Desavenelle, Desbaix, Desbarbieux, Desbaulx, Desbauve, Desbiez, Desbleumortier, Desbonet, Descamps, Descamps de Valcourt, Desoarnes, Descarpentries, Descatoire, Descaussenne, Deschamps, Deschanvre, Deschildre, Deschodt, Dcschoote, Deschote, Descombes, Descordai, Desenne, *Desèze, Desfaisses, Desfontaine, Desforges-Beaumez, Desfosses, Desfossez, Desfrants, Desfresnes, Desgaudieres, Desgruson, Desilve, Désir, Désire, Desjardin, Desjobert, Deslabbes, Deslay, Deslecroix, Deslions, Deslyons, Desmaisières, Desmarehelier, Desmarécaux, Desmarescaux, Desmaret, Desmarets, Desmazières, Desmazures, Desmettes, Desmettre, Desmidt, Desmolin, Desmons, Desmont, Desmoltes, Desmonlin, Desmoutier, Desmoutiers, Desmulde, Desmulier, Desmytterre,

28 Desnand, Desnoyers, Desort, Desoursins, Desoye, Despienne, Despinois, Despinoy, Desplancq, Desplanque, Desportes, Després, Despret, Desprets, Desprey, Desprez, Despringal, Despringalle, Desquersonnier, Desra-sières, Desrazières, Desremont, Desreumaux, Desreux, kdesrevaux, Desreveaux, Desrosières, Desroubaix, Desrousseaux, Desruelles, Desruez, Desrumaux, Desrumeaux, Dessain, Dessains, Dessaint, Dessart, Dessar-traux, Dessaulx, Dessauvage, Desse, Dessort, Dessoye, Destailleurs, Destaimbourg, Destappes, Destieu, Destombes, Destouches, Destrez, Desurmont, Desursins, Desvachez, Desvignes, Deswaerte, Deswarte, Des-wartes, Deswasiers, Deswaziers, Deswetz, Deswignes, Dethalle, Dethoor, Detoudi, Détré, Detriack, Détroit, Deudon, Deurmael, Dévalé, Devanzeler, Devaulx, Devaux, Develle, Devely, Devemy, Deverchy, Devey, Devicq, Devignes, Devillers, Devillery, Devinck, Dcvinke, Devinne, Devos, Dovray, Devred, Devrez, Devreze, Devrieie, Devrigny (général), Devulder, Devynck, Dewallers, Dewattene, Dewavrin, Dewazières, Dewaziers, Deweine, Deweppe, Dewerchin, Dewetz, Dewever, Devez, Dewillers, Dewindt, Dewinter, Dewitte, Dewynter, Dextien, Dézé, Dezeure, Dezitter, Dhalluin, Dhaubersart, Dhellebecq, Dhellin, Dhennezel, Dhennin, Dherbais, Dherbaix, Dhérin, Dhoucq, Dhuicq, Didelot, Didier, Diedeman, Diedeman de LaRiandrie,Dienq, Diesbach (de), Dies-wal, Dieu, Dieudonné, Dieulot, Dieusaert, Dieusart, Digoine, Dijon, Dillon, Dilly, Dinau, Dinaux, Dincq, Dineur, Diolot, Dion, Dion (de), Dirval, Discart, Dismont, Disse, Diverchy, Doby, Doco, Dodermy, Doderny, Dodremies, Doffe, Doffegnies, Doffre, Doigny, Doisy, Doizy, Dolnois,- Dominelle, Domis, Dommeries, Doncque, Dondeau, Dondeyne, Donnas, Donquer, Donse, Donsinelle, Dor, Dorchies, Dorchy, Dorémus, Doresmieux, Dorgeville, Dorigny, Dorimont, *Dornier, Dorus, Dorvial, Dosse, Dossegnies, Dostrel, Douai, Douay, Douay de Nedonchel, Doublet, Douce, Doucet, Douchât, Douchet, Douchez, Douchy, Doudan, Douere, Douet, Douez, *Doulcet, Douné, Dourlen, Dourlent, Dours (de), Dousinelle, Doutant, Douton, Doutriaux, Douville, Douzinelle, Dovillers, Doyennette, Doze, Drack (de), Draguet, Drahonnet, Drecq, Dremaux, Dreuille, Dreumetz, Dreumont, Driacourd, Driacourt, Dnaucourt, Driessens, Drincq, Drinque, Droit, Dron, Dronsart, *Drouet, Drouhot, Droulers, Druart, Druelle, Druenne, Druesne, Druet, Druez, Drumez, Druon, Druon de Sery, Druote, Dryver, Dubail, Dubar, Dubary, Dubelloy, Duberquin, *Du Bignon, Dublet, Dubuat, Dubois, Dubois du Bais, Dubosqueel, Dubosquel, Dubosquet, Dubosquiel, Dubréchet, Dubref,' Dubreucq, Dubreuil, Dubreuque, Dubreu, Dubron, Dubruille, Dubrule, Dubrulle, Dubrusle, Dubuath, Dubuc, Dubuoquoy, Dubuis, Dubuisset, Dubuisson, Duburcq, Duburque, Dubus, Ducanchez, Ducarme, Ducarne, Ducastcl, Ducateau, Ducanchez, Ducellier (général), Duchambge, Duchamps, Duchange, *Duchastel, Duchasteau, Duchâteau, Duchâtel, Duchateler, Duchatelet, Duehatellier, Duchatiau, Duchemin, Duchenoi, Duchesselle, Duclerfays, Duclos, Ducloux, Duconseil, Ducometz, *Ducos (Roger), Ducoulombier, Ducouvent, Ducrocq, Du Croizié, Ducroquet, Dueil, Duez, Dufeuille, Duffy, Dufies, Dufloo, Duflos, Duforest, Duforêt, Dufort, Dufossot, l)u-fossez, Dufour, Dufraisse, Dufrêne, Dufresne, Dufresnoy, Dufresse, Dugarin, Dugauquier, Dugraingnier, Duhal, Duhallay, Duhamel, Duhaudt, Duhaut, *Duhem, Du Hoston, Duhol, Duitschave, Dujardin, Dujat, Dujoncroc, Dujoncrois, Dulacq, Dulaure, Dulieu, Duluet, Dumarquet, Dumarquez, Dumas de Gaussen, Dumées, Dumény, Dumesnil, Dumey, Duminy, Dumonceau, *Dumont, Dumortier, Dumoulin, Dumouriez (général), Dumoutier, Dupas, Duperon, Dupille, *l)upire, Duplan, Dupommereulle, Duponchel, Duponrhet, Duponselle, Dupont, Duportal, Duportat, Dupré, Dupret, Duprey, Duprez, Dupuche, Dupuich, Dupuis, Dupuy, Duquenne Duquennoy, Duquesne, Duquesnes, Duquesnoi, *I)uquesnoy, Durand, Duranelle, Durant, Duras (de), Duresse, Durest, Duretz, Durfort (de), Duribreux, Durier, Durieu, Durieux, Duriez, Durivany, Durivaux, Duroquet, Durot, Durot-Clemen, Duroteleur, Duroux, Duroy, Durozot, Dursens, Durthé, Durutté, Dusaei-t, Dusart, Dusauchoi, Dusauchoy, Dusautoir, Duseigne, Duseileau, Dussart, Dulemple, Duterque, Duterrage, Dutert, Duthoit, Duthoix, Duthilleul, Dutilleul, Dutoict, Dutois, Dutoit, Dutordoir, Dulrcmblay, Dutroncq, Duval (général), Duval, Duval de Fiennes, Duverlie, Duviellior, Duvillers, Duvinage, Duvocellc, Duwolz, Duwetz, Duwez. Edeline, Edelynck, Egmont-Pignatelli, Ego, Elis, Elisabeth, Elleboode, Ellebouldt, Eloi, Eloy, Elsendamme, filvecq, Emanuel, *Emmery, Empis, Engelaere, Englarl. Engrand, *Enlart, Ennery, Ennetières (d'), Enprunt, Equenne, Equinet, Erasme, Esclaibes (d'), Escœuilles, Espagnac (d'), Espaing(d'), Espèce, Espice, *Estadens,

29 Estaples (d'), Eslerno (d'), Estevez, Estienne, Estoret, Estorez, Estourmel (d'), Estournelle (d'), Estrée (d'), Estreux, Estrez (d'), Eterno, Etienne, Evoque, Everdyck, Evrard. Fabre, Fabre de la Brugnière, Fabvre, Fachaux, Fâche, Facheau, Fâches, Fâcheux, Facompré, Façon, Facq, Facqueur, Facquier, Faes, Fagan, Fages, Faidherbe, Faille, Failly, Falcken, Falcon, Falconnet, Faloise (de), Falour, Famelars, Faneuille, Fanien, Fardel, Fardet, Farel de Lislée, Farez, Fariac, Farineau, Farniola, Faroux, Farquarson, Farrel, Farvacque, Fasseur, Faucault, Fauché, Faucquette, Faulconnier, Fauquenoy, Fauquet, Fauqueu, Fauqueur, Fauquez, Fauveau, Fauvel, Fauverghe, Fauville, Fava, Faveaux, Favette, Favier, Faviez, Favrot, Fayen, Federbe, Felhoen, Felment, Femy, Fenaux, Feneuille, Ferange, Feret (de), Ferez, Ferlier, Ferliez, Fermeaux, Ferot, Ferrant, Ferrot, Ferrette (de), Ferté, Fertier, Fervaque, Fichelle, Ficheux, Fienne, Fievé, Fievet, Fievez, Filiol, Filiot, Filiphs, Fillet, Filiez, Filliol, Filliot, Filon, Flacel, Flahault, Flahaut, Flaheel, Flamant, Flamart, Flamen, Flamend, Flament, Flamey, Flammartaing (de), Flandrin, Flatré, Flayelle, Flécher, Flechier, Flechin (de), Flem, Flescher, Fletre, Fleury, Fliniaux, Flinois, Flipo, Flipot, Flon, Florbecq, Florent, Florimont (de), Florin, Flory, Flotteau, Flotteeu, Flouret, Floyon, Foacier, Fobert, *Fockedey, Focken, Focquenpret, Foiche, Folckem, Folio, Follart, Folleville, Follin, Foncier, Fonderie, Fontaine (de), Fontaine, Fontenay, Fontenelle, Fontenier, Forcade, Forceville, Forest (de), Forestier, Foretz, Forneau, Fornier, Fortrie, Fossier, Foucault, Fouché, Foucques, Foucquet, Foulon, Fouquay, Fouquet, Fouquier, Fouquière, Fourcassier, Fourdrenne, Fourdrin, Fourier, Fourlégnie, Fourmantel, Fourmaux, Fourment, Fourmentel, Fourmentraux, Fourmestraux (de), *Fourmy, Fournier, Fourret, Fourrez, Fouques, Foveau, France (de), Franchome, *François, Francomme, Franeau, Francqueville, Franquenelle, Frans, Franssure, Frasinetti, Frasnoy, Frassinetti, *Frecine, *Fremanger, Fremaut, Fremaux, Fremery, Frémicourt, Fremin, Fremont, Freniault, Frenoye, Frequery, Frère, Fresen, Fresnoy, *Fressavain, Fretin, Freville, Friquet, Frochot, *Froger, Frohard de Lamette, Frohart, Froissart, Froissy, Froment, Fromont, Fruchart, Fruicl, Fruit, Fry, Fumai. Gabancel, Gabriel, Gadeine, Gadelain, Gadelin, Gadenne, Gagnant, Gahide, Gaillard, Gailliot, Galaup, Galet, Galiot, Galisset, Galland, Gallet, Galliot, Gallois, Gallonde, Galude-Rousselle, Galvin, Gamba, Gambier, Gamblain, Gand (de), Ganet, Ganin, Ganneur, Gantois, Garain, Garbet, Garcette, Garçon, Gardin, Gareau, *Garnier, Garot, Gars, Gas, Gasbek, Gaspard, *Gasparin, Gath, Gatron, Gatte, Gau, Gauchon, Gaudard, Gaudart, Gaudin, Gaudoux, Gauduin (de), Gaudy, Gaulain, Gaulin, Gaussen, Gautheret, Gauthier, Gautier, Gauwin, Gavaut, Gavé, Gavelle, Gavignet, Gavin, Gavroi, Gavroy, Gaya, Gaymay, Gazan, Gelée, Gelez, Geloen, Gonard, Gcneau, Genech, Genieux, Gennard, Genot, Gooffaux, Geoffrion (de), Geoffroy, George, Gérard, Geraudman, Gerbedoen, Gerbez, Gerbid, Gerbidon, Germain, Gernet (?), Gervais, Geslot, Geugnies, Gevalier, Gheluck, Ghemar, Ghente (de), Ghesquier, Ghesquière, Gh n ugnies (de), Ghis, Ghislain, Ghistelle, Ghyot, Ghys, Ghyselinck, Gibert, Gibon, Gibot, Gillaboz, Gillaboz (de), Gillard, Gilleron, Gilles, Gillet, Gilliard, Gillon, Gillot d'hon, Gilmant, Girard, Giraud-Mouchel-Clermont, Giraudon, Giron, Giroult (de), *Giroust, Giroux, Gisman, Gissu, Givenchy (de), Giver, Givert, Givinchy, Glaude, Glocker, Glorian, Glorieux, Gobert, Goblet, Godault, Godaut, Godbilliot, Godefroi, *Godefroy, Godfrin, Godin, Godon, Godron, Godschatek, Godskal, Godtschald, Godtschalk, Goedorp, Goelgelink, Goeman, Goetals, Goetgeluck, Goetgheluck, Goethals, Goffart, Gogard, Gogibus, Goguillon, Gohier, Goizet, Gombert, Gombier, Gomme (de), Gondault, Gondaut, Gondeau, Gondecourt, Gonnelieu, Gontier, Gorge, Gorisse, Gorlier, Gossart, Gosse, Gosselet, Gosselin, Gosson (de), Gosson, *Gossuin, Gottefroy, Gouan, Goube, Goubeau, Goubel, Goudeman, Goudemans, Goudemant, Goudement, Goudy, Gonffier, Gouget, Gouillard, Goulart, Goulois, *Goupilleau de Fontenay, Gourdain, Gourdin, Goussen, Gouvion-St-Léger, Gouy, Gouzeaucourt, Govaere, Goval, Goyer, Graduel, Grain, Graincourt, Grainguet, Grammont, Grandigneaux, Grandsart, Grangues (de), Grard, Grare, Grasson, Grattery, Grau, Grave, Gravel, Gravez, Gravis, Grawez, Grébaut, Grébeau, Grebille, Grégoire, Grenô, Grenelle, Grenet (de), Grenier, Grésillions, Gressié, Gressier, Gretut, Grevillers, Griffon, Grivilers, Groenêve, Gronier, Groniez, Groote, Groslevain, Groslevin, Groso, Grossemy, Grotlart, Groulé, Groulez, Gruel,

30 GrugeotdeRœux, Grugon, Grulman, Grumelier, Gruson, Grutman, Grutteman, Gryek(de), Guellc, Guéméné(de), Guenot, Guerard, Guerbaux, Guerbois, Guerin, Guequère, Guereux, Guerin, Gueriot, Guermonval, Guerne(de), Guérout, Guersonnière, Guéry, *Guffroy, Guguenet, Guilain, Guilbert, Guillain, Guillaume, Guille, Guille-mart, Guillemot, Guillon, Guilmot, Guimbry (de), Guines (de), *Guiot, Guislain, Guislaingue, Guislingue, Guisne, Guitteau, Guwy, Guy, Guyot, *Guyton, Guzman (de), Gymbry (de). Habourdin, Haccart, Hache, Hachette, Hachin, Hackelt, Hackette, Hacq, Haeck, Haen, Haenecourt, Haerdeman, Haeuw, Haeve (de), Haeyaert, Haffrenghes, Haghe, Hailly (d'), Hainaut (d'), Haisne (d'), Haite, Hakette, Hal, Halewyn, Halez, Hallemes, Hallet, Hallette- Delimalle, Hallez, Hallgard, Halligard, Hallin-ghem (d'), Hallostery, Halluin (d'), Halsbourg, Haluin, Hamburg, Hameau, Hamel- Bellenglise (de), Hamilton, Hamoir, Hamy, Handschoewerker (de), Hanecart, Hangouwart, Hangowart, Hanguillard, Hanne, Hannecart, Hannequart, Hannequin, Hannote, Hannotte, Hannoteau, Hannoy, Hannoye, Hanon, Haplencourt, Happe, Haquette, Harchain, Harchies (de), Hardifort, Harduin, Hardy, Harland, Harmaville, Haron, Harteau, Hartmann, Harville-Trainel, Harwengl, Hassebroucq, Hattez, Hattu, Hatu, Haubersart (d'), Hauccart, Haul-becque, Hault (de), Hauport, Hausmann, Hausseau (de), *Haussmann, Haut, Hautecœur, Hauwel, Havart, Havet, Havez, Havre (duc d'), Havrincourt (d'), Haxtansen, Hay, Hayaert, Hayez, Haynin (de), Hazard, Haze, Hebben, Hécart, Hecquefeuille, Hecquet, Hedde, Heddebaut, Hedon, Hedrano, Heenderick, Hego, Heingle, Helbayne, Hellebecq (d'), Hellemmes (d'), Hem, Hemal, Hemar, Hemard, Hémart, Hemblot, Hemel, Henderick, Hendricx, Hendrique, Hendrycx, Heneman, Heniau, Henin (d') ( Henné, Hennebelle, Heunebo, Hennecart, Henneman, Hennequart, Henneron, Hennet, Hennezel (d'), Hennezellc, Henniart, Hennin (d'), Hennion, Hennisdal (d'), Henno, Henri, Henriette, Henry, Hensy, *Hentz, Henyer, Hequez, Her, *Herault, Herbage, Herbais d'avigné, Herbais do Villecasseau, Herbais de Thun, Herbais, Herbaix, Herbault, Herbaut, Herbaux, Herbert, Herbet, Herbin, Herbo, Herbometz (d'), Herengl, Herland, Herlern, Herlin, Herman, Hermann, Hermans, Hermant, Hernez, Hernould, Hernu, Heroghier, Heroguer, Heroguez, Héron, Herreman, Herreng, Herrent, Hertogh, Hcrts, Herwyn, *Herwyne, Hery, Hespel (d'), Heusé, Heuze, Hevin, Heyte, Hidden, Higguison, Himmclcron, Hinzy, Histem, Hobled, Hochard, Hoche (g al ), Hochedez, Hocquet, Hocron, Hodine, Hoet, Hoffmann, Hollande, Hollebecque, Hondt (d'), Honoré, Hooft, Horchart,.Hordain (d'), Horin, Horné, Hornez, Hornin, Horreau, Horrie, Hortemel, Hory, Horde, Hoston(de), Hotelet, Houchard, Houck(de), Hourke, Houdart, Houldoux, Houliez, Houplines, Hourdain, Hourdequin, Hourez, Houriez, Houssau, Houtelet, Houtier, Houvau, Houvenaghel, Houzé, Houzeau, Houzez, Hovaer, Hovelacque, Hovine, Hovyn, Howaere, Huàrt, Hubert, Huberten, Huchon, Hucquet, Hue, Huet, Huez, Huftier, Huftry, Hufty, Hugue-ville (d'), Huillain, Huin, Hullein, Hulo, Hunter, Huon, Hurbain, Hurtrez, Hury, Husson, Hustin, llutin, Huvel, Huvelle, Huvet, Huvetier, Huvino, Huwé, Huyghe, Huyle, Hyon, Hyvelynck. Iaghere, Imbert de Sénéchal, Imbert de La Phalecque, Imbert de Chéreng, Imbert, Inchy (d'), Ingelaere, Inghelandt (d'), Inglart, Invernay, Iranda, Irval, *Isoré, Itswere, Itsweire, Ivire, Ivoy, rweiens, Iweins. Jacob, Jacobs d'aigremont, Jacquart, *Jagot, Jacquelin, Jacquery, Jacques, Jacquet, Jacquez, Jacquin, Jacquot, Jaerens, Jalier, Jalo, Jamart, Jambart, Jambert, Jamin, Jammart, Jansoone, Janssen, Janti, Jaquery, Jardin, Jardinet, Jaunard, Javanel, Javanelle, Javaux, Jay, Jean, Jeanbart, Jeanbon-Saint-André, Jeannet, Jeanty-Arnaud, Jesquy, Jesupret, Jeurdighé, Jocaille, Jochmans, Jocket, Joets, Joffroi, Joire, Jolly, Joly, Jombart, Jonckeere, Jongheryck, Jonquiert, Jonville, Joonin, Jooris, Joos, Jordaens, Jorez, Josien, Jossaers, Josselin, Jossieu, Jourdain, Journay, Journé, Jouveneau, Jouvenet, Jouy, Jovenet, Jovenin, Joye, Judas, Julien, *Jullien, Jumaux, Jumeaux, Jumelles (de), Jupin, Juvenelle. Kaetsner, Kaiser, Kamer, Kearney, Keignaert, Keirel, Kelly, Kemelandt, Kerenveger (g* 1 ), Kerguelen (de), Kerlen, Kersteloot, Kesteman, Keyler, Keyser, Kicken, Kielle, Kien, Kindt, King, Kington, Knockaert, Koethone, Kousser (de), Kramer, Krantz, Kyndt, Kystel, Kytspotter.

31 La Barre, La Basecque (de), La Baulme, Labaye, Labayelte, La Belangerie, Labelle, Labis, Labit, Laborde, Labourette, Labreuille, Labrique d'aigremont, Labrugnyère, I A Bruyère, La Bucquière, La Chappelle, La Chaussée, La Chaussée (de), Lâcher, Lacheret, Lâchez, Lacourt, Lacoye, Lacquemant, I.acroix, La Croix (de), Ladoue, Ladrié, Ladurant, Ladureau, Laduron, Laeter (de), La Fabry, La Fayette, Laffon, Lafitte de La Salle (de), Lalbnd, \jà Fontaine, I^i Fonteyne, la Forge (de), Lafosse, Lafrance, \j& Fresnoy (de), Lagace, Lagache, Lagarde, Lagersie, Lagneau, Lagnier, Lagnies, Lagniez, Lagorce, Lagorgue, I^agoux, Lagouz, Lagrange (de), Lagrue, Lahaise de Jalain, Lahaye, Lahayne, Laheyne, Lahousse, La Howarderie, Laigle, Laigneau, Laignez, Laigniel, Laignier, Laine, Lainière, Laisney, Laisnez, Lajarre, Lalain, I^alart, I,alau, Lalisse, Lallart, Lallau, Lalleau, Lallemand, Lallemant, I^allier, Lalloi, Laloi, Lalou, Laloy, I^amaere, Lamandin, Lamanière, Lamant, Lamarche, Lamarck, Lamarlière (g al ), Lamartinièro, Lambaert, Lambain, Lambelin, Lambersart, Lambert, Lambertin (de), Lambesc, Lambiez, Lambin, Lamblin, Lamboise, La m botte, Iambour, Lambre, Lamelin, Lamendin, Lamerand, Lameth- Frohard, Lamette, Lamoninary, Lamoote, La Morignère, Lamotte, Lamour, Lamps, I^amyre, Lan, Lancel, Lancelle, Lanciaux, Landa, Landas (de), Landat, Landelin, Landrieu, Landrieux, Landry, Lanée, Laneu, Lange, Langelin, Langeron, Langevain, Langevin, Langlais, Langlé, Langlet, Langlin, Langlois, Langrand, Lanloup, La Xieppe, Lannoy (de), La Noe, Lanoy, Lanquesaing, Lansel, Lanselle, Lanthier, Lantoine, Lantschoote, Laousse, I^aoust (de), La Perrière, Lapersonne, La Phalecque, Lapierre, Lapierre (de), Laplace, Laplace (de), Laporte, I^apostolle, La Pral (de), I.apré, Laquemant, Laquement, Larchillion, Lardeur, Largentière, Largilièrc, Largillièrc, La Riandry (de), Larivièro, Larkins, Laroche, La Rochefoucauld, La Roque (g al ), Laroussillière, Larque, Lame, La Salle, Iaserre, Lasonde, I,asselin, Lassuère, Lassure, I^assus (de), Lalhuau. La Torre, La Tour-Maubourg, La Tourre, Laubry, Laudr, Lauen, Launois(de), Lauragais (de), Laurencin,'Laurengeois, Laurensin, Laurent, Lauretan, I^urette, Laurière, Lauwereyns (de), Lauwerière, Lauwerins, Lauwers, Lauweryns, Lavaine, La Valette (g al ), Lavallard, Lavallette, Lavechin, Laverdy, Lavet, Lavetz, La Vicfville, La Viesville, Lavigne, La Wastine, I^iwoe>tino, Layem, Lazard, Lebague, Lebarbier, Lebeau, Le Bègue, Lebieu, Leblan, Leblanc, Lebleu, Leblin, Leblond, Lebœuf, Lebon, Le Bon, Leborgne, Leboucq, Lebrete, Lebrette, Lebrun, Lecacheux, Lecailliez, Lecamus, Lecat, Lecerf, I^echarpentier, Lechartier, I.echauvet, Lechesne, Lechiflard, Leclement, Leclerc, Leclerc-Schepers, Leclercq-Widdecocq, Leclercq-Sin, Lécluse (de), Lecluselle, Lecocq, Lecooq-Delafonlaine, Lecointre, Lecompts, Lecomte, Leconte, Lecornez, Lecouf, L'Ecouvet, Lecouvez, Lecouvreur, Lecrue, Lecuyer, Ledent, Ledeux, Ledieu, Ledouce, Ledoux, Leduc, Leducq, Ledru, Ledunois, Leeman. Lefebvre, Lelebvre-Delattre, Lefebvre- Lievens, Lefebvre-Fremery, Lefebvre-Dupont, Lefebvre de Bellcperche, I^efebvre, Leflon, Lefort, Lefranc, Lefrançois, Lefrère, Légat, Legay, Legaye, Legentil, Léger, Legier, Légillon, Legland, Leglé, Legrand, Legras, Legris, Legros, Legroux, Legru, Legrue, Legruez, Le Hardy, Lehembre, Lehez, Lehoucq, Lehoucque, Lehouque, Leigh, Leignel, Leinier, Lejeune, Lejonne, Lejosne, Lejuste, Leleu, Leleux, Lelièvre, Leloir, Lelong, Lelongt, Lemaire, Lemaire de Marne, Lemaistre d'anstaing, Ijcmaître, Léman, Lemay, Lemercier, Lemerre, Lemesre, Lemettre, Lemire, Lemoine, LeMolleu, Lempereur, Lenain, Lendrieux, Lenglars, Lenglart, Lenglé, Lenglet, Lenglez, Lenglin, Lengrand de Rouville, Lengrand, Lenne, Lennel, Lenoir, Lenthiez, Lepaire, Lepan, Lepercq, Leperque, Leperre, Lepers, Lépilliez, Lépinard (de), Lépinay (de), Lépine, Lépinière, Leplat, Leploge, Leplus, Lepoivre, Lepollart, Leporcq, Lepret, Lepretre de Vauban, Leprévost, Le Prévôt, Leprez, Leprix, Lequeulx, Lequeux, Lequien, Lequiêvre, Lequin, Leriche, Lericque, Lernou, Lernould, Lernout, Leroi, Leroideville, Lerondel, Lerouge, Leroux, Leroy, Lesaffre-Breckvelt, Lesago, Lesaige, Lesart, Lescaillez, Lescalier, Lesco, Lescornez, Lescot, Lescrinier, I>esecq, Lesergeant, Lesergent, Lesieur, Lesley, Lesmy, Lesne, Lesoille, Lesoins, Lespagnol, Lespine (de), Lestienne, Lestoquoy, Lestrée, Lesur, Lesurcq, Lesurque, Letable, Letau, Leteneur, Letève, L'Etoille, Leturcq, Léturgie, Leupine, Leureele, Leurelle, Leuridan, Levacher, Levaillant, Levasseur, Levavasscur, Leveau, Leveneur, Levecq Levecque, Levôque, Levergeois, Levert, Levifve, Levin, Levrin, Levy, Lewarde (de), Lewillion, Lewis, Leynaert, Leys, Lezaire, Lezi, Lezier, Lesy, L'Herbier, Lherbiez, Lhermite, Lheureux, Lhomme, Lhotellier, Lhotte, Liagre, Liancourt, Liard, Libert, Lidy, Liébaert, Liébart, Liefooghe, Liem, Liénard, Liephoul, Lieppe, Liermain, Liesehe, Lieteverete, Liettar, Liettre (de), Lievens, Lievin, Liez, Liezard, Liger, Ligier, Ligne (de),

32 Ligniel, Lignol, Lignolles (do), Ligny, Likel, Limai, Limelette, Limmelette, Limon (de), Limosin, Lion, Liot, Lippens, Lisllée (de), Lobbedez, Lobel, Lobeletz (de), Lobez, Lobry, Locard, Locart de Verchies, Lochtenbergh, Locoge, Locquet, Loenes, Lœuillet, Logelin, Logie, Logier, Loignon, Loing, Loise, Loiseau, Loisel le Gaucher, Loison, Lombaert, Lombart, Lomme, Lommey, Lomonior, Lompres, Longchamp, Longeville, Longin (de), Longniort, Longin (de), Longueville, Loock, Loorius, Loos, Loosen, Looten, Lootvoet, Looz, Loozen, Loqueneux, Loquifier, Lorain, Lorby, Lordereau, Lorenzo, Loridan, Loridant, Loridor, Lorio, Lorquin, Lorris, Lorthioir, Lorthiois, Lorthioy, Loseleur, Losserand, Loste, Lothe, Lotte, Lotten, Lotthé, Lottin, Louage, Loubry, Louf, Louis, Lourdeau, Louvel, Louvencourt (de), Louverval (de), Louvet, Louvez, Louweine (de), Loyauté (de), Loy, Loyer, Loyse, Loywick, Lubré, Lubrez, Luc (de), Lucas, Lucasse, Lucq, Lupé, Luppé, Lussié, Lussiez, L'ittun, Luyghe, Luvens, Lux, Luyppaert, Luytens, Lynde, Lyoen, Lyon, Lys. Mabile, Mabille, Macagge, Macaire, Maccage, Maccaige, Macdermoth, Macdermotte, Machelard, Machelart, Machet, Machu, Machuire, Macke, Mackereel, Maclagan, Macpherson, Macquart, Macquet, Madoux, Madré (de), Maef, Maerten, Maes, Maestricht, Maezeman, Magallon, Magnac (de), Magniez, Magrat, Magret, Mahet, Mahieu, Maillard, Maillerse, Maillet, Maillez, Mailly, Mainebeau, Mainoin, Mairesso, Mairesse de Prouville, Mairiaux, Mairival (de), Mairyemis, Majault, Makart, Makereel, Maladry (de), Malbez, Maleguimme, Maleris, Malesghem, Malesis, Malesys, Malet de Poupigny, Malfait, Malfugeon, Malgy, Malherbe, Malingié, Mallesys, Mallet, Mallet de Chauny, Mallez, Malliez, Malotau, Maloteau, Malotot, Malus, Manche, Mandat, Manèque, Manesse, Manez, Mangard, Maniez, Manin, Manne, Mannessier, Mannier, Manotte, Manoury, Manouvrier, Mantel, Mantelle, Manyemis, Maquette, Maramé, Marant, Marassé, Marassé (de), Maraux, Marbaix, Marcant, Marcelet, Marcelle, Marcelot, Marcenay de St-Prix, Marchand, Marchant, Marescaille, Marché, Marcotte, Marcq, Marcque, Marécaux, Maréchal, Marescaille, Marescau, Marescot, Mareuil, Marhem, Mariage, Maria-mez, Mariannez, Mariaux, Maricaux (de), Maricourt, Marigna, Marin, Marincourt (de), Marion, Maris (de), Marissal, Marit, Marlart, Marleinse, Marlier, Marlière, Marlin, Marlot, Marmande de Tounrille, Marmisse, Marmousé, Marmouset, Marne (de), Marnix (de), Maroniez, Maronnier, Marons, Maroquin, Marotte, Marquette, Marrecau, Marsal, Marteau, Martée, Martel, Martelle, Martin, Martinache, Martrik, Mary, Mas, Mascré, Masin de Rouy, Masingue, Masquelet, Masquelier, Massart, Masse, Masselin, Masselis, Masselot, Massî, Massiet, Massiette, Massin, Massy, Mastrik, Masure, Masurel, Mathé, Mathelin, Mathen, Mathereel, Matheret, Mathey, Mathieu, Matthieu, Mathon, Matil, Matilde, Matrol, Matthieu, Matthys, Maubret, Maugré, Maugret, Maulde (de), Maulret, Maupéou (de), Mauraige, Mauranval, Mauricourt, Maurier, Mauroy de Blaton, Mauroy de Caldagerès, Mausier, Mautré, Maux, Maval, Mayer, Mayeur, Mayeux, Mazeman, Mazi, Mazin, Mazingue, Mazure, Mazy, Médard, Médrano, Meignot, Mélantois, Melchier, Melkercke, Mêliez, Melot, Membre, Même, Memonne, Ménard, Ménart, Mené, Mengin, Menluré, Menu, Merceuil, Merché, Morchie, Merchiol-Boulogne, Mercient, Mercier, Mercieul, Mercieus, Mercieut, Mercy-Argenteau (de), Méresse, Méresse-Coulon, Mériaux, Merlin, Merlinck, Mérode (de), Merseman (de), Mersy, Mervaille, Mervaillie, Mervielle, Merville, Mesnard, Mesplet, Messer, Met, Metgy, Meun, Meunier, Meunynck (de), Meurant, Meurice, Meuriche, Meurillon, Meurillion, Meurin, Meurisse, Meyer, Micaut, Michaux, Michel, Michez, Michiel, Miphiels, Midavaine, Midi, Midou, Miens, Mieux, Miquot, Milady, Milecamp, Miledy, Milet, Millancourt (de), Millard, Millecamps, Milliot, Millonfosse, Millot, Milot, Milta, Milville, Minarl, Minbré, Minet, Minne, Mio, Miraux, Misternique, Mochez, Mocq, Mocqueris, Moeneclaye, Moesten, Moguet, Mohin, Moinchy, Moisan-Villiroyt, Moisée, Moisez, Moisson, Moity, Molitor, Mollet, Mollien, Momené, Moment, Monaldi (de), Monbrun, Monchicourt, Monchy, Mondau, Monet, Monier, Moniez, Monjoie, Monnet, Monneville, Monney, Monnier, Monot, Mons, Monseil, Monseux, Monsterleet, Monsterlet, Montaigne, Montaigu(de), Montayne, Montbrun, Montcloux(de), Montenot, Monteyne, Montez, Montgey, Montigny, Montinville (de), Montjoie, Montmorency (de), Montois, Mon treuil, Monvoisin, Moran, Morcoux, Moreau, Morel, Morelle, Morem, Morez de Serverette, Mori, Moriamez, Morin, Moriot, Morlaix, Morlet, Morlier, Moronval, Moronvalle, Morreau, Mortagne (de), Mortange, Mortelecque, Mortelette, Mortreuil, Mortreux, Mortry, Mory, Mostaert, Motiaux, Motte, Mottez, Mouchin, Mouchy,

33 Moucques, Mouet, Mouflin, Moui, Moulain, Moulette, Moulin, Moullson, Mouque, Mouquet, Mouranval, Mourette, Mourlon, Moustier, Mouiois, Moutton, Mouy, Muissart, Mulier, Muller, Mullier, Mulot, Mulquin, Murillion, Muscar, Mussart, Musy, Mutte, Muyssart, Muyssart (de), Myense. Naglé, Nakeman, Namur (de), Narget, Nassau (de), Natté, Navarre, Naveau, Navette, Navie, Navier, Navoux, Naye, Nazé, Nedonchel (de), Ncedham, Neeff, Neeker (de), Neelf, Nesbith, Neufville, Neuman, Neupveu, Neuveux, Neuville, Neuvillers (de), Neuw, Neuwe, Nevejans, Neveu, Neveux, Neyer, Nicaise, Niceville, Nicolas, Nicolle, Nicolot, Nieufville (de), Ninove, Nisse, Nisseville, Nivar, Nocquot, Noé, Noël, Nogé, Nogué, Noircarme, Noiret, Noiseux (de), Nolf, Nollet, Nollez, Nonclercq, Noroux, Norgais, Normand, Norreux, Notaire, Notelle, Notez, Notteau, Noureux, Nowils, Noyelle (de), Noyelles, Noyer, Nuckebusch, Nuelle. Obert, Obin, Objois, Obled, Obyrn, Ocron (d'), Odain, Odeland, Odelant, Odenogue, Odou, Odoux, OFareel, Offegnier (d'), Oger, Oisy, 0 Kennedi, Olive, Olivier, Ollivier, Olnois (d'), Olyve, Olyvin, Omaere, OMeara, Orbelin, Orchies (d'), Orchival (d'), Orgères (d*), Orléans (d'), Ormal (d'), Ormois (d'), Ortalle, Osten, Ostin, Ostrel (d'), Oudart, Oudeval, Oudier, Outters, Outtier, Outtors, Ouvion, Ouvray, Overlaux, Overlet, Ovin. Pachi, Pachy, Pagart, Pagnier, Pagniez, Paiewils, Paillaert, Paillard, Paillart, Paillot, Painau, Paingué, Paix, Pajot, Palisot, Palmaert, Palme d'espaing (de), Pamar, Pamard, Pamart, Pamelart, Pamkouck, Panckoucke, Pan de Wisques (de), Panié, Panien, Panier, Paquin, Pardieu, Pardoen, Pardon, Parein, Parent, Parez, Parigot, Paris, Paris dit Lépinard, Parais, Parisot, Parmentier, Parpeville, Parrabert, Parsis, Parsy, Partz (de), Pasbecq, Pascal, Paschal (général), Pasquier, Pasteur, Patin, Patou, Patras, Patrou, Pattein, Pattin, Palty-Bellegarde, Paucelle, Pauchet, Paul, Paulet, Paulié, Pauwels, Pave, Pavy, Payen, Peckel, Pecqueur, Peinwils, Pelet, Pelletier, Pelset, Polsez, Penet, Pennequin, Peopper, Pépin, Pequeur, Péral, Percou, Percourt, Percque, Perdreauville (de), Perdrix, Père, Peret, Pereyra, Perez, Perier, Perin, Perkin, Perlot, Pernez, Pernoo, Peronne, Perren, Perret, Perrin, Perrot, Persyn, Péru, Perus, Pésière, Pessé, Pessey, Peterinck, Peterynck-Cramé, Petillon, Petin, Petit, Petitbois, Petitjean, Petit Mahieu, Petilot, Petitpas, Petitprez, Petrynck, Petypas, Petyt, Peugnier, Peugniez, Peuvion, Peychiers, Philippe, Philippoteau, Philippoteaux, Piat, Picard, Picart, Picavet, Pichegru, Picol, Picq, Picquery, Picquet, Piecque, Piedana, Pièdanna, Piel, Pierard, Pierart, Pierens, Piereuze, Pierrard, Pierrart, Pierre, Pierrens, Pierret, Pierrette, Pierron, Pierry, Pierson, Piet, Pieter, Piettre, Pigault, Pigeon, Piget, Pignatelli, Pilard, Pilet, Pillet, Pillion, Pilliot, Pillon, Pillot, Pinabiaux, Pinart, Pinceville, Pinielle, Pinquet, Pinte, Piogé, Pioget, Piolaine, Piou, Pipart, Piquet, Piquette, Pitart, Pitoux, Pittou, Plaimpel, Plainguet, Plainpel, Plaisant, Planchon, Planckaert,. Plancq, Plangé, Plangett, Plankaert, Planque, Plantefevre, Plateau, Platel, Platte, Player, Pleart, Plinch, Plinielle, Plotho, Plouvié, Plouvier, Ployette, Pluchart, Plume, Pluvier, Pluys, Pochard, Pocholle-Menne-ville, Pocquet, Podenas (de), Podevin, Poillon, Pointis, Poirette, Poirier, Poisson, Poissonnier, Poirson, Poix (de), Pol, Polchet, Polet, Policot, Polinchove, Polinckove, Polincove, Pollaert, Pollarl, Pollet, Polley, Pollinchove (de), Pommereul, Pommerol, Pompée, Poney, Ponsart, Ponthieu, Pontieau, Pontier, Poquet, Pora, Porcher, "Porée, Poret, Porreye, Portebois, Portelance, Posteins, Postet, Postiau, Postiaux, Pot, Pote, Poteau, Potel, Potelle, Potelles, Poterin, Pothet, Potier, Potiez, Potin, Potirin, Potteau, Potlier, Pottiez, Potry, Pottafeux, Poubel, Pouchain, Pouchin, Pouci, Pouilie, Pouilliaude, Pouillon, Poulain, Poulet, Pouleur, Poullain, Poulie, Pouilie, Poulpry (de), Poupart, Poupigny (de), Pourdrain, Pouret, Pourez, Pours, Pourtalès, Pousseur, Poutrain, Pouvillion, Praneuf, Preingué, Préseau (de), Presto, Preston, Prêt, Preters, Pretz, Preumont, Preuvost, Preux, Prévost, Prevot, Prêtre, Prié, Priem, Prieur, Priez, Prignet, Primat, Prime, Prince, Prinet, Pringal, Pringheel, Pringué, Pringuet, Pringuez, Printanier, Prisse, Priston, Pron, Prone, Pronier, Pronniér, Proost, Prosce, Prouveur, Prouville (de), Prouvost, Provin, Provoost, Provost, Prudhomme, Prugniat, Pruvoost, Pruvost, Pruvot, Puche, Pucquet, Puissant, Pujol, Pureur, Puvion, Puvost, Pyen, Pynsel.

34 Quarré, Quarrez, Quéant, Quellerie, Quennesson, Quenoy, Quenvignies (de), Quertemont, Quertoffe, Quesnois, Quesnoy, Quester, Questroy, Queverne, Quevrue, Quiecroit, Quien, Quineaux, Quinet, Quique. Rachet, Racine, Rackelboom, Rackelboone, Radelisse, Raelkelboome, Ragayet, Ragayez, Raillard, Raimbeaucourt, Raimond, Raindel, Raison, Rallet, Râliez, Rambault, Rambouillet, Ramette, Ramphoulx, Ramsault (de), Ranson, Raûst (de), Raould, Raoult, Raoust, Raout, Rapalier, Raparlier, Rasez, Rasières (de), Ratou, Raucour (de), Raulin, Rault de Ramsault, Raust, Raux, Rauzière, Ravaux, Ravenaut, Raveneau, Ravenot, Raviart, Ravicat, Raymond, Réal, Rebut, Récalde (de), Reding (de), Recq, Regnaud, Regnault, Régner, Régnier, Reignoir, Reju, Remont, Rempenoulx, Remy, Renard, Renart, Renaud, Renault, Renaut, René, Reniez, Renoult, Renversé, Réquillart, Rétier, Reubrecht, Reus, Revel, Reversât, Rewling, Reylier, Reyter (de), Reytier, Rhoné, Riacourt (de), Riaucourt (de), Ribaucour, Ribbe, Ribeaucourt, Ricard, Ricart, Richard, Richards, Richart, Riche, Richer, Richez, Richir, Rickist, Ricoulx, Ricour, Ricourt, Ricquart, Ricquier, Riddé, Riddez, Ridé, Ridez, Rigault, Rigaut, Rincheval, Ringot, Riocourt, Rionval (de), Rippé, Ripper, Rippez, Riquier, Rivais de la Salle, Rivard, Rivart, Rivesmoustier, Rivièro, Robart, Robbe, Robecq (de), Robersart, Robert, Robertsart, Robespierre, Robillard, Robiquet, Rochambeau, Roche, Rochefort, Rocher, Rock (de), Rocq, Roquefeuil, Rocquefeuille (de), Rocquet, Rodesse, Rodrigue, Roeland, Roelandt, Roelans, Roels, Rœux, Rogeau, Roger, Rogier, Rohan (de), Rohart, Roideville (de), Roisie (de), Roisin, Roland, Rolland, Roman, Romanette, Romarin, Rommens, Rompteau, Ronchin, Roncq, Rondet, Rons, Roo, Root, Ropper, Roquefeuil, Roquelaure, Rose, Rosemart, Rosières, Rosil, Rossel, Roty, Roubaye, Rougé, Rougemont, Rouget, Rougitaillar, Rouillé, Rouilliez, Roulier, Rouque (de), Rouquier (de), Rousel, Rousez, Rouseau, Rousseau, Roussel, Rousselle (de), Rousselin, Rousset, Roussilly, Roussin, Roustagnu, Rouville, Rouvrois, Rouvroy, Rouvroy de Fournes, Roux, Rouy, Rouzé, Roy, Royaux, Rozel, Rozen, Ruant, Ruault, Rubanpré, Rubempré, Rubrecq, Ruckebusch, Rudder (de), Rudel, Rudent, Ruine, Rulteau, Rumilly, Ruseré, Rusilly, Ruyant, Rii} r aut, Ruyaux, Ruyter (de), Ruzé, Rycke (de), Ryckebus, Ryckebusch, Ryckere (de), Ryckewaert, Ryngaert. Sablon, Sabre, Sachy, Sackebanl, Saffre, Saillart, Sailly, Sain, Saingevin, S t -Gaprais, Saingt, Sainte Aldegonde (de), Saintenoix, Saintenoy, S t -Flory, S t -Ghislain (de), S t -Hilaire, S t -Léger, S t -Marcq, S t -Martin, S t -Pierre, S t -Preuve, S t -Prix, S t -Quentin, S t -Simon, S t - Vaast, Saladin, Salembier, Salempe, Salence, Salengro, Salin, Salingro, Salis, Salit, Sallan, Salra (de), Salm-Kirbourg (de), Salmon (de), Salomé, Salomez, Salomon, Salon, Salse (de), S.mdra, Sandrard, Sandrart, Sandre, Sang, Sannecourt, Santenoy, Sapelier, Sappel, Sappelier, Sariac, Sars(de), Saubois, Sauchoy, Saudelin, Saudemont, Saudrouin, Saugeon, Saulgeon, Sauvage, Savaete, Savart, Savary, Savatte, Savelon, Savinier, Savis, Savreux, Savy, Sayn (de), Schabaillie, Schacht, Schadel, Schadet, Scharp, Schelaert, Schelfhous, Schepers, Scherer, Schers, Schilder (de), Schilling, Schmidt, Schmitz, Schoddyne, Schodt, Schoneere, Schoonheere, Schouteeten, Schwartz, Schwengsfeld, Schympt, Scoliege, Scoutave, Scoutteten, Scribe, Scrive, Sculfort, Scuvée, Séart, Secq, Segard, Seguin, Seigneurel, Seillier, Sellier, Selosse, Sèment, Semgier, Senaut, Senaux, Senechîl, Seneschal, Senet, Senez, Sennicourt, Sennecourt, Sens, Sepieter, Sequelart, Seranvillers (de), Serdobbel, Serdobbels, Sergeans, Sergheraert, Serisy, Serleys, Serlooten, Serpioter, Serret, Serrurier, Serteau (de), Servaeten, Servin d'héricourt, Servois, Séry (de), Seulin, Seure (de), Seuvée, Straseele, Shawock, Shys, Sibille, Siffler, Sillery, Silot, Silvère, Simart, Siméon, Simoen, Simon, Simonal, Simonart, Simonis, Sinaux, Sineau, Sinville, Sion, Sirgeraert, Sirjean, Sitôt, Six, Slay, Sluys, Smagge, Smagghe, Smart, Smet, Smeyers, Smyttère (de), Snyders, Sobois, Sockeel, Soenen, Soets, Sohior, Sohiez, Soilem, Soileux, Solicen, Sollier, Soly, Sombria, Sonnaire, Sonneville, Soods, Sorlin, Sotteville (de), Soubise (de), Soufflet, Soulié, Sousy, Souten, Soyez, Spanneut, Spanyaers, Spanyaert, Spotebroot, Spildooren, Spinette, Splingart, Sprit, Spyns, Sta, Stack, Stakeman, Staes, Stal, Stapens, Staplande, Staples (de), Stappens, Stapple, Stasse, Steen, Sleenkiste, Steine, Steinghel (g al ), Sten, Sterckeman, Sterlin, Sterling, Steur, Stevez, Stien, Stievenard, Stival, Stock, Stoffaes, Stop, Storet, Strabaut, Strate, Strazeele, Struf, Styvelynck, Stzwino, Sumille, Suret, Surgeon, Surger, Surin, Surpalis (de), Sury, Suyens, Suys, Swalens, Swarle (de), Syoen, Sys.

35 Tabary, Taccoen, Tacquet, Taffart, Taffin, Taffln (de), Tahon, Tailleur, Taillez, Taisnc, Talleyrand-Perigord, Tamboise, Tanrade, Taquet, Tassaert, Tassart, Tassilion, Taufkirch (de), Taverne, Tavernier de Boullongue, Tavernicr, Taverniez, Taviel, Taviot, Tayhale, Teillier, Teintot, Teissier, Tellier, Tcnrade, Tenremonde (de), Terlinck, Terneuse, Terninck, Ternisien, Ternynck, Terrefosse, Terrieux, Terrifosse, Tesier, Tesson, Teste, Testelar, Testelin, Tetelard, Teyte, Theeten, Theette, Theffries, Thele, Theri, Thérou, Tliéry, Thesson, Thette, Thetten, Thevelin, Theveny, Thibaut, Thiberghien, Thiebaut, Thieffri, Thieffries, Thieffries de Beauvois, Thieffry, Thiennes (de), Thierry, Thiery, Thilloy, Thimonet, Thirouse, Thobois, Tholosé, Tholozé, Thomas, Thomassin, Thoor, Thooris, Thorez, Thoris, Thorys, Thouret, Thuilier, Thuillier, Thuin, Thuliô, Thulier, Thumerelle, Thybaut, Tiberghien, Tieffries, Tieffry, Tiers, Tiffret, Tilloy, Timmerman, Tirant, Tiroux, Tisette, Tison, Tisserand, Tissier de Riberville, Tissot, Titelouze de Gournay, Tobry, Tombour, Tondeur, Tonnau, Tonneau, Tonnet, Top, Tornery, Toulotle, Toulouse (de), Touquet, Touret, Tourtois, Tourville (de), Toustain, Toussaint, Traché, Trachez, Traisignies, Traisnel, Tramécourt (de), Trampont, Tranchant, Tranché, Trannain, Trannin, Trannoy, Tranoy, Trazegnies (de), Treca, Trecat, Trecht, Trehout, Tremoille, Tremouille, Tranchant, Tresca, TresoBeaucourt, Trescat, Tressoigne, Tressone, Tribout, Tricoteux, Trillez, Trocnet, Troucy, Trouillet, Trouilliez, Trudaine, Truffart, Truvant, Tuboise, Tubret, Tuillier, Tuilier, Tullion, Turiot, Turlure, Turpin. Urbain, Urtrel, Useel, Usmart. Vaast, Vachen, Vacheron, Vacquier, Vailland, Vaillant, Vaille, Vairet, Vairez, Valain, Valcourt (de), Valenduc, Valery-Laveneau, Valet, Valette, Valicourt de Seranvillers, Valin, Valincourt (de), Valkenaere (de), Valker, Vallé, Vallerand, Vallet, Vallois, Vanacken, Vanacker, Vanacque, Vanaken, Vanamandel, Vana-jtnendel, Vanbambeck, Vanbambèke, Van Bavière, Vanbecq, Vanbecque, Vanbel, Vanbeuringen, Vanbever, Vanbevere, Vanblaremberghe, Vanblens, Van Calis, Van Caloen, Vancapel, Vancappel, Van Cappel de la Nieppé, Vancombergue, Van Costenoble, Vandaele, Vandame, Vandamme, Vandebroucq, Vandegoesteenne, Vandellem, Vandembrouck, Vandenabeele, Van den Abelle, Vandenameelle, Vandenbavière, Vandenberghe, Vandenboogaerde, Vandenburch, Vandenbussche, Vandendriess, Vandendriesse, Vanden Eeckhoutte, Vanden-foresteen, Vandenfreede, Vandevyver, Vandepitte, Vanderaegen, Vanderboght, Vanderburch, Vanderburck, Vandercruisse, Vandercruissen, Vandercruse, Vandercruyse, Vandercruysse, Vandercruyssen, Vanderfosse, Vandergracht, Vanderhaeghem, Vanderlinden, Vanderlos, Vandermarcq, Vandermerch, Vandermeek, Vander-meersch, Vandermersch, Vandermesch, Vandermeulen, Vandernesch, Vanden aire, Vanderselaert, Vander-stechel, Vanderstegghel, Vandersteine, Vanderstraeten, Vanderwalle, Vanderzède, Vandesol, Vandevelde, Vandevielle, Vandeville, Vandevoorde, Vandewalle, Vandeweghe, Vandezande, Vandoorme, Vandorslaere, Vandorzeele, Vandoselaert, Vandremarcq, Vanecq, Vaneeck, Van Engeland, Vanerseecke, Vaneslande, Vaneville, Vangaeve, Van Graefschepe, Van Graeschepe, Vanhacken, Van Hacquen, Vanhaecke, Vanhamme, Vanhecke, Vanhée, Vanheeghe, Vanheeque, Vanheghe, Van Heems, Vanhemschoot, Vanhenningen, Van-hersecke, Vanherzeeke, Vanhest, Vanhœnackér, Vanhoucke, Vanhove, Van Kemmel, Van Kersse, Vanimem, Vaniscotte, Van Landeghem, Van Landschoote, Vanleghe, Vanlerberghe, Van Loo, Vanmaene, Vanmeris, Van Merris, Vanneufville, Van Neuville, Vanneyn, Vannimen, Vannimenne, Vanoost, Vanotte, Vanoverscheldo, Vanowesquelde, Vanpeène, Van Pouillie, Van Pradelles, Vanquaille, Vanquallie, Vanreckem, Vanrenterghem, Vanrenynghe, Vanrycke, Vanrobais, Vanrode, Van Straceele, Vanstrazeele, Vantourout, Vantours, Vantrape, Tantrappe, Van Troyen, Van Uxem, Vanville, Vanwaelscappel, Van Walscappel, Van Wormhoudt, Van Zeller, Varin, Varié, Varlet, Varies, Vassant, Vassaux, Vassart, Vasseur, Vastiembergue, Vatau, Vauban, Vaubert, Vaudemont (de), Vauquer, Vauquier, Vaustienne, Vautier, Vauvineux (de), Vauzelles, Vavacker, Vavasseur, Veille, Veintax, Venant, Vendelmans, Vendeville, Vendremer, Venet, Venière, Vennin, Venlax, Verbèke, Verbèque, Verbier, Verbiest, Verborg, Verbôrgh, Verchies (de), Vereolme, Vercoustre, Vercruysse, Verda-vaine, Verdavoir, Verdelin, Verdevoye, Verez, Verghelle, Verghelles (de), Verghelles, Verguère, Verhaege, Verhièpe, Verhille, Vérin, Veriser, Verkok, Verkynderen, Verley, Verlièpe, Verlinde, Verlyck, Verlynde, Vermande, Vermeersch, Vermelle, Vermersch, Vermeuil, Vermeulen, Vermeulin, Vermons, Vernaulde,

36 Vernes, Vernier, Vernimen, Vernimmen, Verquère, Yerret, Yerrièle, Verrier, Verriez, Verrysel, Verryser,. Versailles, Verschaeve, Verscheure, Verschoore, Verstock, Verstot, Yertegans, Vervische, Verwaerde, Veryser, Vesaert, Vesart, Veste, Veu, Vialeix, Viart, Vibaut, Vicq, Victor, Vidalin, Viennay, Vienne (de), Viennipen, Vieren, Vierin, Vigache, Vigier, Vignacourt (de), Vigneron, Vignet, Vigoureux, Vigreux, Vilain, Vilaines (de), Vilette, Vilin, Villain, Villaine (de), Villaume, Villavicencio (de), Ville, Villecasseau, Villedeuil (de), Villeroy (de), Villers, Villers (de), Villers-au-Tertre (de), Villerval, Villetle, Villiers de La Belan-gerie (de), Villiers, Villiot, Villot, Vinaut, Vincent, Vinchamp, Vinchant, Vinchent, Violet, Violette de Guise, Viste, Vilou, Vitoux, Vitrant, Vitré, Vitry, Vitry (de), Vitse, Vitsoet, Vittu, Vivien, Vivier, Vlaminck, Vlodrop, Vloo(de), Voisin, Vollaers, Vommières, Vossins, Voulland, Voutaleys, Vrambout, Vraux, Vrièze(de), Vnlsteker, Vuylsteker, Vynrk (de). Walle, Waché, Wachez (de), Wacheux, Wackernier, Wacostenoble, Wacotte, Wacquet, Wacquez, Wacrenier, Wade, Waele, Waeles, Waelis, Wageneer, Wagenière, Wagnonville, Wagnon, Wagré, Waille, Wailly, Walbecq, Walbert, Walbrois, Walbroucq, Walekiers, Walers, Walincourt (de), Walis, Walleman, Wallerand, Wallers (de), Wallicourt (de), Walrou, Walton, Wamain, Wanackre, Wanneyn, Wantier, Waquet, Waquez, Waquier, Wardavoir, Warendin, Warenghen (de), Warenghien (de), Wargnier, Waringhien, Waresquelle, Wargnier, Warin, Warlencourt, Warmuyse, Warocquiez, Warrognies, Wartel, Wartelle, Wateau, Watelet, Waterlo, Waterlot, Waternau, Waternaux, Watiaux, Watier, Watringue, Watson, Watteau, Wattecamps, Wattel, Watten, Watter, Wattier, Wattiez, Wattripont, Watzon, Waubert, Waucquier, Wauquier, Wauquière, Wauthier, Wautier, Wauttier, Wautrelot, Wavrechain (de), Wavrechin (de), Wavrin (de), Waxin, Wayez, Waymel-Rouzé, Wazière-Wavrin (de), Waziers, Weecksteen, Weexsten, Weemaere, Weens, Weghem, Weillard, Welch, Wellecomme, Welleman, Welsh, Wemaere, Weppe, Werbecq, Werbier, Werkin, Worquin, Wery, Westoute, Weus, Wevre (de), Wiart (de), Wibaille, Wibaut, Wiblot, Wicaert, Wicart, Wickaert, Wicq (de), Widdecocq, Wignacourt (de), Wilbin, Willant, Willart, Willaume, Willay, Willebois, Willerval, Willier, Williers, Williot, Willot, Wilmant, Wilmet, Wilmetz, Wilmot, Wilton, Winter (de), Wion, Wisques (de), Witsoet, Witte (de), Woestine, Woeters, Wolf, Wolkers, Wood, Woorne, Woussen, Wuilant, Wulf (de), Wullaert, Wulleman, Wyckaert, Wyllemens, Wynnaert, Wypelier. Ybert, Yon, Ysebrant de Douvrin, Yvens. Voici d'autre part l'énumération des communes du Nord sur lesquelles on trouvera des dossiers de suspects ou d'émigrés (41). Abancourt, Abscon, Aix, Allennes-lez-Marais, Aines, Amfroipret, Anchin, Anhiers, Aniche, Annappes, Annœullin, Anor, Anstaing, Anzin, Arleux, Annbouts-Cappel, Armentières, Arnèke, Ascq, Assevent, Altiches, Aubencheul-au-Bac, Aubencheul-au-Bois, Auberchicourt, Aubers, Aubigny-au-Bac, Aubry, Auby, Auchy, Audencourt, Audignies, Avelin, Avesnelles, Avesnes, Avesnes-le-Sec, Avesnes-lez- Aubert, Awoingt, Aymeries. Bâchant, Bachy, Bailleul, Baisieux, Baives, Bambecque, Bantigny, Bantouzelle, Bas-Warneton, Baudignies, Bauvin, Bavai, Bavinchove, Bazuel, Beaucamps, Beaudignies, Beaufort, Beaumont, Beaurain, Beaurepaire, (41) Voici quelques-unes des fiches de suspects et d'émigrés classées à la commune de LECLUSE. Suspects et Emigrés par communes. Commune de Lécluse. Rauduin Pierre-Joseph L 1175 dossier 38. Becquet L 7243 dossier 1. Dubois L 7232 dossier 9. Honoré Antoine L 7237 dossier 14 et L dossier 16. Quéant L dossier 1. Taisne prêtre L 1221 dossier 54.

37 Beaurieux, Beau vois, Bellaing, Bellignies, Bérelles, Bergues, Berlaimont, Bermerain, Bersée, Bersillies, Berthen, Berlry, Béthencourt, Bellignies, Beugnies, Bouvrages, Beuvry, Bévillers, Bierne, Bissezeele, Blaringhem, Blécourt, Boeschèpe, Boeseghem, Bois-Grenier, Bollezeele, Bondues, Borre, Bouchain, Boulogne (A), Bourbourg, Bourghelles, Boursies, Bousbecque, Bousies, Boussières, Bouvignies, Bouvines, Briastre, Brdlon, Brouckerque, Broxeele, Bruay (V.)» Bruille-lez-Marchiennes, Brunémont, Bry, Bugnicourt, Busigny, Buysscheure. Caestre, Cambrai, Camphin-en-Carembault, Camphin-en-Pevèle, Canlaing, Cantin, Capelle, Capinghein, Cappelle (L.), Carnières, Carnin, Cartignies, Cassel, Catillon, Catlenières, Caudry, Caullery, Cerfontaine, Chemy, C.héreng, Clairfayts, Clary, Cobrieux, Colleret, Comines, Condé (V. Nord-Libre), Corroy-le-Chàteau, Coudekerque, Coudekerque-Branche, Courchelettes, Coutiches, Craywick, Crespin, Crèvecœur, Croix (L.), Crochte, Cuincy, Curgies, Cuvillers, Cysoing. Dechy, Denain, Deulémont, Dimont, Doignies, Dompierre, Dorignies, Douai, Douchy, Dourlers, Drincham, Dunkerque. Ebblinghem, Ecaillon, Ecuelin, Eecke, Elesmes, Elincourt, Emerchicourt, Emmerin, Englefontaine, Englos, Ennetières, Ennevelin, Epinoy, Eppe-Sauvage, Erchin, Eringhem, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Erre, Escarmain, Escaudain, Escaudœuvres, Escautpont, Escobecques, Esnes, Esquelbecq, Esquercbin, Esquormes, Estaires, Estrées, Eslreux, Eswars, Eth, Etrœungt. Fâches, Famars, Faumont, Fayts, Féchain, Feignies, Felleries, Fenain, Férin, Féron, Ferrière-la-Orande, Ferrière-la-Petite, Fives-Lille, Fiers (L.), Flêtre, Flines (D.), Flines (V.), Floursies, Floyon, Fontaine-au-Pire, Fontaine-Notre-Dame, Forest (A.), Forest (L.), Fourmies, Fournes, Frasnoy, Frelinghien, Fresnes, Fressain, Fretin, Fromelles. Genech, Ghissignies, Ghyvelde, Givenchy, Godewaersvelde, Gœulzin, Gognies-Chaussée, Gommegnies, <}ouzeaucourt, Grande-Synthe, Grand-Fayt, Gravelines, Gruson, Guesnain, Gussignies. Hallennes-lez-Haubourdin, Halluin, Hamel, Hantay, Hardifort, Hasnon, Haspres, Haubourdin, Haucourt, Haulchiû, Haussy, Hautmont, Haveluy, Haynecourt, Hazebrouck, Hecq, Hélesmes, Hellemmes, Hem, Hem-Lenglet, Hergnies, Herlies, Herrin, Herzeele, Hestrud, Hondeghem, Hondschoote, Hon-Hergies, Honnechy, Honnccourt, Hordain, Hornaing, Houdain, Houplin, Houplines, Houtkerque. Illies, Inchy, Iwuy, Jeumont, Jolimelz, Killem. La Bassée, La Bruyère, La Capelle, La Perrière, La Gorgue, Lallaing, La Longue ville, La Madeine, Lambersart, Lambres, Landas, Landrecies, La Neuville, Lannoy, Lauwin-Planque, Le Cateau, Lecelles, Lécluse, Uderzeele, Ledringhem, Leers, Leffrinckoucko, Leforest, Le Maisnil, Le Quesnoy, Lesdain, LesMoeres, Lesquin, Levai, Lewarde, Lezennes, Liessies, Lieu-St-Amand, Ligny (L.), Ligny-en- Cambrésis, Lille, Limont-Fontaine, Linselles, Locquignol, Lomme, Lompret, Looberghe, Loon-Plage, Loos, Lourches, Louverval, Louvignies-Bavay, Louvignies-Quesnoy, Louvil, Louvroil, Lynde, Lys-lez-Lanuoy. Maing, Mairieux, Malincourt, Marais-Warendin, Marchiennes,Marchiennes-Campagne,Marcoing, Marcq (Douai), Marcq-en-Barœul, Mardyck, Maretz, Marly, Maroilles, Marpent, Marquette (Val.), Marquillies, Masnières, Masny, Mastaing, Maubeuge, Maulde, Mazinghien, Mecquignies, Merckeghem, Mérignies, Merris, Merville, Meteren, Millam, Millonfosse, Mœuvres, Monceau-St-Vaast, Monchaux, Moncheaux, Monchecourt, Mons-en-Barœul, Mons-en-Pevèle, Montigny-en-Ostrevent, Morbecque, Mortagne, Mouchin, Mouvaux.

38 Naves, Neui-Mesnil, Neuville-en-Ferrain, Neuville-Salesches, Neuville-St-Rémy, Neuville-sur-Escaut, Nieppe, Nivelles, Nomain, Noordpeenc, Nord-Libre, Noyelles, Noyelles-lez-Seclin, Noyelles-sur-Sambre, Noyelles-sur-Escaut, Noyelles-sur-Selle. Obies, Ochtezeele, Oisy, Onnaing, Oost-Cappel, Orchies, Orsinval, Ostergnies, Ostricourt, Oudezeele, Outterstecne, Oxelaëre. Paillencourt, Pecquencourt, Pérenchies, Péronne, Petite-Synthe, Phalempin, Pitgam, Pommereuil, Pont-à-Marcq, Pont-sur-Sambre, Pradelles, Prémesques, Preux-au-Bois, Preux-au-Sart, Prisches, Prouvy, Proville, Provin. Quaëdypre, Quarouble, Quérénaing, Quesnoy-sur-Deûle, Quiévelon, Quiévrechain, Quiévy. Raches, Radinghem, Raimbeaucourt, Rainsars, Raismes, Ramillies, Ramousies, Renescure, Reumout, Rexpoëdo, Ribécourt, Rieulay, Rieux, Rœulx, Rombies, Romeries, Ronchin, Roncq, Roost-Warendin, Rosult, Roubaix. Roucourt, Rousies, Rouvignies, Rubrouck, Ruesnes, Rumegies, Rumilly. Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en^Mélantois, Sainghin-en-Weppes, St-Amand, St-André-lez-Lille, St-Aubert, St-Georges, St-Hilaire, St- Jans-Cappel, St-Malo, Ste-Marie-Cappel, St-Martin-Rivière, St-Momelin, Ste-Olle StrPol, St-Python, St-Remy-Chaussée, St-Saulve, St- Souplet, St-Sylvestre-Cappel, St-Vaast-la-Vallée, St-Vaast-lez-Bavai, St-Waast, Salomé, Saméon, Santés, Sars (?), Saulzoir, Sebourg, Seclin, Selvigny, Sémeries, Sequedin, Seranvillers, Sercus, Sin-le-Noble, Socx, Solre-le-Château, Solrinnes, Somain, Sommaing, Spycker, Staple, Steenbecque, Steene, Steenvoorde, Steenwerck, Strazeele. Taisnières, Templemars, Templeuve, Terdeghem, Téteghem, Thiant, Thiennes, Thivencelles, Thumeries, Thun, Thun-L*Evêque, Thun- StrMartin, Tilloy (C.), Toufflers, Tourcoing, Tourmignies, Trélon, Tressin, Trith-St-Léger, Troisvilles. Uxem, Valenciennes, Vendegies-au-Bois, Vendegies-sur-Ecaillon, Vendeville, Vorchain, Verlinghem, Vicoigne, Vicq, Viesly, Vieux- Berquin, Vieux-Condé, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-au-Bois, Villers-au-Teitre, Villers-Gampeau, Villers-en-Cauchie, Villers-Guislain, Villers-Outréau, Villerspol, Villers-Sire-Nicole, Volckerinckhove, Vred. Wahagnies, Walincourt, Wallers, Wallon-Cappel, Wambaix, Wambrechies, Wandignies-Hamage, Wannehdn, Wargnies-le-Grand, Warhem, Warlaing, Warneton, Warneton-Bas, Wasnes-au-Bac, Wasquehal, Watou, Watten, Wattignies, Wattrelos, Wavrechain-sous- Denain, Wavrin, Wazemmes, Waziers, Wemaers-Cappel, Wervicq, West-Cappel, Wicres, Wignehies, Willems, Winnezeele, Wormhoudt, Wulverdinghe, Wylder, Zeggers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene. D'autres départements sont encore intéressés par ces listes de suspects, principalement ceux du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'oise, de la Seine, ainsi que de nombreuses localités de Belgique. La consultation des fiches manuscrites permettra de retrouver rapidement les renseignements intéressant les lecteurs de ces régions. Malgré la richesse du fonds révolutionnaire des Archives du Nord, il est utile de signaler au lecteur l'intérêt de certains dépôts d'archives communales. Voici l'énumération des localités

39 qu'il conviendrait d'examiner plus particulièrement. Ces communes renferment soit des registres de délibérations, soit des rôles et matrices de contributions, soit encore, mais plus rarement, des titres de propriété et des correspondances. On a cru devoir signaler plus particulièrement, dans cette liste, par une astérisque, les localités qui conservent encore des registres de délibérations de la période révolutionnaire (42). *Aibes, Aniche, *Annœullin, Anor, Armbouts-Cappel, *Armentières, Arnèke, Ascq, Aulnoy, *Avelin, *Avesnelles, *Bachant, *Bachy, *Bailleul, *Bavai, Beaucamps, Bellaing, *Bérelles, *Bergues, Berlaimont, *Berthen, *Bertry, *Béthencourt, *Beugnies, *Bierne, *Bondues, *Bouchain, Boulogne, *Bourbourg, Bousbecque, *Bouvines, Briastre, *Brillon, Brouckerque, Bugnicourt, Buysscheure, Caestre, *Cambrai, *Camphin-en-Carembault, *Cantin, *Cappelle (Dk), *Cassel. *Caudry, *Cerfontaine, *Clary, *Gomînes, *Condé, *Courchelettes, *Cousolre, Craywick, *Cuincy, Cysoing, Denain, *Dimont, Dompierre, *Douai, *Dourlers, Drincham, *Dunkerque, Ecaillon, Emmerin, *Ennevelin, Eppe-Sauvage, *Eringhem, Erre, Escaudœuvres, Esquelbecq, Estaires, Etrœungt, Fâches, *Favril, Felleries, *Fenain, Férin, Flèrs-en-Escrebieux, *Flesquières (G.), Flêtre, Fontaine-au-Pire, *Fourmies, *Frelinghien, *Fresnes, *Fressain, Fromelles, Genech, *Glageon, Gondecourt, Gouzeaucourt, *Grande-Synthe, *Gravelines, *GuesnaiD, Halluin, *Hamel, *Hantay, *Hardifort, *Hasnon, *Haubourdin, *Haverskerque, Haynecourt, *ffazehrouck, Hecq 1, *Hem-Lenglet, *Herzeele, Holque, *Hondeghem, Hondschoote, Honnechy, *Houplines, *Hoymille, Illies, Inchy, *La Bassée, *La Gorgue, *La Madeleine, *Lambres, Landas, *I J andrecies, La Neuville, *Lannoy, *Le Cateau, *Lecelles, *Lécluse, *Lederzeele, *Le Maisnil, *Le Quesnoy, *Lesquin, *Leval, *Lewarde, Liessies, *Lille, Limont-Fontaine, *Linselles, *Loffre, Lomme, Lompret, *Loos, *Louvignies-Bavai, Marchiennes, *Marcq-en-Barœul, *Mardyck, *Maroilles, Marquette, Masny, *Mastaing, *Maubeuge, *Maulde, Mérignies, *Merville, *Méteren, Millam, Monchaux, Mons-en-Barœul, *Montigny-en-Ostrevent, Morbecque, *Mortagne, *Mouchin, Moustier, *Neuf-Berquin, Neuville-en-Ferrain, Nieppe, Noyelles-les-Seclin, Obrechies, Oisy, *Onnaing, *Oost-Cappel, *Orchies, Oudezeele, *Oxelaere, *Pecquencourt, Péronne, Pitgam, Pont-à-Marcq, *Pont-sur- Sambre, Pradelles, Preux-au-Bois, *Prisches, *Provin, *Quaedypre, *Quesnoy-sur-Deûle, Quiévelon, Radinghem, Rainsars, Ramousies, *Renescure, Rexpoede, Ribécourt, Rombies et Marchipont, Romeries, *Ronchin, Roost-Warendin, *Rosult, Roubaix, Roucourt, *Rousies, Rubrouck, Sailly-les-Lannoy, *Sainghin-en-Weppes, Sains-du-Nord, *Saint-Amand, Saint-André, *Saint-Hilaire-sur-Helpe, *Saint-Jans- Cappel, *Sainte-Marie-Cappel, *Saint-Sylvestre-Cappel, *Salesches, *Santes, *Seclin, *Sequedin, *Sercus, *Sin-le-Noble, *Solre-le- Château, *Somain, Sommaing, Spycker, *Staple, Steene, Steenvoorde, *Steenwerck, *Taisnières-en-Thiérache, Templemars, Templeuve, Terdeghem, Thiennes, Tilloy (D.), *Tourcoing, *Trélon, *Troisvilles, * Valenciennes, Vendeville, *Vieux-Berquin, *Villers-au-Tertre, Villers-en-Cauchie, *Villers-Guislain, *Villerspol, *Volckerinckhove, *Vred, Wahagnies, *Walincourt, Wallers-Trélon, *Wallon-Cappel, Wambaix, *Wambrechies, *Wandignies-Hamage, *Wargnies-le-Grand, Warhem, Warneton-Sud, *Wasquehal, *Watten, *Wattignies, *Wavrin, *Wemaers-Cappel, *West-Cappel, *Winnezeele, *Wormhoudt, *Wulverdinghe, *Zeggers-Cappel, Zermezeele. En mettant à la disposition du public le Répertoire numérique de la série L, j'ai le devoir de rappeler le souvenir de ceux qui en ont rendu sa réalisation possible. (42) Je remercie M. G. Lefebvre, professeur au Lycée Faidherbe, du précieux concours qu'il a bien voulu me prêter pour l'élaboration de cette liste.

40 Lors du transfert du chef-lieu du département du Nord de Douai à Lille, en vendémiaire an XIII, le Secrétaire-Général de la Préfecture, M. Bottin celui-là môme qui a donné son nom au célèbre Annuaire s'occupa personnellement de la réorganisation des archives et fit préparer le classement des registres du Conseil général, du Directoire et de l'administration centrale. Il fit entreprendre aussi le dépouillement des dossiers des émigrés. Deux volumes de catalogues furent ainsi rédigés. Mais, ces répertoires ne représentaient qu'une partie du fonds révolutionnaire, celle de l'administration centrale. Cinquante ans après, le D r Le Glay, archiviste départemental du Nord, dont l'activité sut se porter avec tant de compétence sur les diverses séries du dépôt, fit entreprendre un autre répertoire portant non plus sur l'administration centrale mais sur les papiers des districts. L'application de la circulaire de 1874 sur le classement des papiers révolutionnaires eut pour conséquence la scission du fonds en deux séries, répartissant les documents suivant leur caractère politique ou domanial dans les séries L. et Q. Le nouveau classement entraîna nécessairement des changements de cote. Ainsi, petit à petit, -les répertoires Bottin et Le Glay devinrent inutilisables, moins à cause de la nouvelle numérotation des liasses que par l'absence de concordance. Il convient d'ailleurs de bien retenir que, môme après la rédaction de ces catalogues, une grande, partie de la série révolutionnaire n'avait pas encore été examinée par le service des Archives. M. Finot, mon prédécesseur immédiat, s'efforça, avec le concours de ses chefs de bureau, MM. Forret et Vermaere, de continuer l'œuvre de classement depuis si longtemps sur le chantier. Il eut la satisfaction de pouvoir, en 1906, mettre entre les mains du public un nouveau catalogue manuscrit en 2 fascicules, consacrés le 1 er aux articles du fonds du département, le second aux articles des fonds des districts, des municipalités cantonales et des sociétés populaires. Mais il eut en môme temps le grand regret 'de n'avoir pu donner une œuvre, achevée, n'ayant pas eu le temps matériel suffisant pour vérifier le contenu des liasses souvent très peu homogènes constituées du temps de Bottin. D'autre part, môme après cet effort, un lot considérable de «Mélanges» n'avait encore pu être trié. En reprenant, à mon tour, cette toile de Pénélope, je me suis tout d'abord astreint à faire vérifier le contenu de chaque article et j'ai été ainsi amené à décomposer les liasses qui manquaient d'homogénéité. Ge travail de revision a été très long, parce que l'on a cru devoir s'attaquer non seulement aux liasses portées en 1906 sous la rubrique «Mélanges», mais encore à toutes les autres. C'est ainsi que les articles du classement Finot ont été détriplés et forment actuellement les registres ou liasses de la série L. J'ajouterai que pour beaucoup de liasses, comme on pourra s'en convaincre par la lecture de ce répertoire, de nombreux dossiers ont été constitués et pour les localités et pour les émigrés si bien que, sans exagération, l'on peut estimer à plus de les dossiers, liasses ou articles auxquels j'ai donné une numérotation spéciale ou une référence précise soit dans le présent répertoire, soit dans les fiches manuscrites qui sont mises à la disposition du public.

41 Ce travail opiniâtre, malgré son aridité, a suscité de très nombreux dévouements. Je remercie mes nouveaux collaborateurs des archives, MM. Basset et Lauridan de leur concours très empressé. M. Delattre, chef de bureau, s'est plus particulièrement fait remarquer dans le répertoire du district de Lille. M. Saulnier, archiviste paléographe, envoyé en mission par l'ecole des Chartes aux Archives du Nord, a pris le plus vif intérêt au classement et à la rédaction des répertoires des districts de Bergues et de Valenciennes. Enfin, les membres de la section historique de l'état major de Lille, grâce à l'heureuse initiative de M. le Général Davignon, commandant le premier corps d'armée, ont su améliorer l'organisation des papiers intéressant la Défense nationale. Tous ces concours étaient nécessaires pour mener à terme dans un temps relativement court le classement et le répertoire d'un fonds d'archives considérable. L'Archiviste départemental, MAX BRUCHET.

42 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE SÉRIE L. (Période Révolutionnaire). L'astérisque * placé à côté d'un chiffre sert à désigner un registre. Les chiffres sans astérisque indiquent les liasses. DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE LOIS ET DÉCRETS 1*. Lois et decrets, serie in-4, de l'impr. royale (mai-aout 1790). 2*. id. (sept.-nov. 1790). 3*. id. (dec. 1790). 4*. id. (janv. 1791). 5*. id. (fevrier 1791). 6*. id. (mars 1791).. 7*. id. (avril 1791). 8*. id. (mai 1791).. 9*. id. (juin 1791). 10*. id. (juillet 1791). 11*. id. (aout 1791). 12*. id. (sept. 1791). 13*. id. (oct. 1791). 14*. id. (oct.-déc. 1791). 15*. id. (janvier-fevrier 1792). 16*. id. (mars-avril 1791). 17*. id. (mai 1792). 18*. id. (juin-juillet 1792). 19*. Lois et décrets, série in-4, de l'impr. nat. du Louvre (aout 1792). 20*. id. (août 1792). 21*. id. (sept. 1792). 22*. id. (oct.-nov. 1792). 23*. id. (nov.-dec. 1792). 24*. id. (janvier 1793). 25*. id. (fevrier 1793). 26*. id. (mars 1793). 27*. id. (avril 1793). 28*. id. (mai 1793). 29*. id. (juin 1793). 30*. id. (juillet 1792). 31*. id. (août 1793). 32*. id. (sept. 1793). 33*. id. (sept.-oct. 1793). 34*. id. (brumaire an 2). 35*. id. (frimaire an 2). 36*. id. (germinal-prairial an 2). 37*. id. (nivôse an 2). 38*. id. (pluviôse et ventôse an 2).

43 39*. Lettres patentes et lois imprimées à Lille (in-4 ) (année 1790). 40*. Lois (recueil imprimé), in-4 (décembre 1790-mai 1791). 41*. Lois et décrets. Placards in-4 imprimés soit à Paris, soit dans le département du Nord, accompagnés parfois de circulaires du Directoire ou de l'administration centrale et d'instructions ministérielles (octobre-décembre 1789). 42*. id. ( ). 43*. id. (sept.-déc. 1790). 44*. id. (déc. 1790). 45*. id. (janvier 1791). 46*. _ id. (février 1791). 47*. id. (mars 1791). 48*. id. (avril 1791). 49*. id. (mai 1791). 50*. id. (juin 1791). 51*. id. (juillet 1791). 52*. id. (août 1791). 53*. id. (septembre 1791). 54*. id. (octobre 1791). 55*. id. (nov. 1791). 56*. id. (janvier-février 1792). 57*. id. (mars-avril 1792). 58*. id. (mai 1792). 59*. id. (juin-juillet 1792). 60*. id. (août 1792). 61*. id. (août 1792). 62*. id. (août 1792). 63*. id. (sept. 1792). 64*. id. (sept. 1792). (55*. id. (octobre 1792). 66*. id. (novembre 1792). 67*. id. (déc janvier 1793). 68*. id. (janvier-février 1793). 69*. id. mars-sept. 1793). 70*. _ id. (avril 1793). 71*. _ id. (mai-juin 1793). 72*. id. (juillet 1793). 73*. id. (sept.-oct. 1793). 74*. id. (vend re -nivôse an 2). 75*. id. (pluviôse-fructidor an 2). 76*. id. (an3-an7). 77*. id. (an 6). 78*. Décrets de la Convention publiés à Douai,éd.in-8 (mai-juillet 1793). 79*. id. (juilk-t-sept. 1793). 80*. Décrets en placards imprimés dans le Nord (1790-an 4). 81*. id. (1791-an3). 82*. Lois et décrets en placards, in-4, imprimés dansle Nord, avec vignettes (1790-an 8). 83*. Lois et décrets en placards, in-folio, publiés dansle Nord avec vignettes (1791-an 7). 84*. Bulletin de la Convention en placards (an 2). 85*. Transcription des lois et décrets (juillet-oct. 1790). 86*. id. (juillet-nov. 1790). 87*. id. ( ). 88*. id. - (nov fév. 1791). 89*. id. (mars-mai 1791). 90*. id. (avril-mai 1791). 91*. id. (mai-juillet 1791). 92*. id. (juin-août 1791). 93*. Enregistrement de l'envoi des lois (oct déc. 1791). 94*. id. (janvier 1792-août 1793). 95*. id. (juillet 1793-ventôse an 3). 96*. id. (pluviôse an 3-vendémiaire an 7). 97*. i d. (vendémiaire an 7-floréal an 8). 98*. Liste des lois manuscrites ( ). 99. id. (an 4-an 5) Correspondance concernant l'envoi des lois ( an 2) id. (1789-an2) id ) Correspondance concernant l'envoi et l'impression des lois dans le département (1791-an 7). Lettres des représentants Gasparin, Delbrel, Laurent, Florent Guiot et du général Duval Correspondance relative à l'envoi des lois (1790- an 4) id. (1791-an 4). CONSEIL DU DÉPARTEMENT, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT ADMINISTRATION CENTRALE REGISTRES DE DELIBERATIONS. 106*. Procès-verbaux des Délibérations du Conseil du département du Nord(17juil juil. 1792). 107*. id. (26 juillet février 1793).

44 108*. Procès-vorbaux des Délibérations du Conseil du département du Nord (1 er mare frimaire an 2). 109*. Procès-verbaux des Délibérations du Directoire du département (17 juillet mare 1791). 110*. id. (16 mars juillet 1791). 111*. id. (7 juillet oct. 1791) 112*. id. (7 net janvier 17y2). 113*. id. (19 janvier sepl. 1792). 114*. id. (1 er oct juin 1792). 115*. id. (5 juin ventôse an 2). 116*. id. (5 ventôse an 2-16 floréal an 3). 117*. id. (16 floréal an 3-30 vend, an 4). table (2 mars floréal an 3). 118*. Procès-verbaux des Délibérations de l'administration centrale (30 vend, au 4-11 messidor an 4). 119*. id. (12 mess, an 4-11 prairial an 5). 120*. id. (12 prairial an 5-4 nivôse an 6). 121*. id. (5 nivôse an 6-1 thermidor an 0). 122*. id. (2 therm. an 6-7 germinal an 7). 123*. id. (8germ. an7-5 e jourcompl. an 7). 121*. id. (2 vend, an 8-27 ventôse an 8) Minutes des Délibérations du Conseil du dépar- tement (3 nov.-13 déc. 1790) id. (3 nov.-ll déc. 1790) id. (1791-an 7) id. (1792) id. (1793) id. (an 3-an-4) Minutes des Délibérations du Conseil du dépar- tement (an 5) id. (an 6-an 7). 134*. Procès-verbaux des Délibérations du Conseil du épartement et du Directoire du département constitués en Comité de Sûreté (22 sept nivôse an 2). 135*. id. (10 floréal an 3-24 vend, an 4). 136*. Proclamations du Directoire et de l'administration centrale (oct fruct. an 6). ARRETES UV DIRECTOIRE DO DEPARTEMENT 137*. Arrêtés du Directoire du Département (3 août février 1793). 138*. Arrêtés du Directoire du Déparlement, avec une table (2 mars floréal an 3). 139*. id. (22 floréal an 3-9 brumaire an 8). 140*. Arrêtés du Directoire du Déparlement, sur requêtes (4 août-17 déc. 1790). 141*. id. (17 déc février 1791). 142*. - id. (5 février-12 mars 1791). 143*. id. (19 août janvier 1793). 144*. id. (5 août mare 1793). 145*. Questions soumises par les districts à la décision du Directoire du département (1791). 146*. Arrêtés du département portant renvoi d'aiïaiies aux districts (18 sept. 17!X)-22 therm. an 6). 147*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés de l'administration centrale. District d'avesnes, avec uno table (14 mars février 1792). 148*. id. avec une table (29 déc juin 1792). 149*. id. avec table (13 juin mai 1793). 150*. id. avec table (28 mai prair. an 3). 151*. id. avec table (13 pr. an frim. aa7). 152*. id. avec table (27 nivôse an 7-21 flor. an 8). 153*. Arrêtés du Directoire du départementpardistricts et arrêtés de l'administration centrale. District de Borgnes, avec table (16 mai-s janvier 179L>). 154*. id. avec table (20 janvier-8 août *. id. avec table (9 août juin 1793). 156*. id. avec table(23juin 17S):j-2l messidor an 2). 157*. id. avec table (18 mess, an2-26 thermal an 3). 158*. id. avec table (26 th. an 3-19 fl. an 6). 159*. id. avec table (19 fl. an 6-7 pr. an 8). 160*. Arrêtés du.directoire.du département par districts et de l'administration centrale. District de Cambrai, avec table (14 mars nov. 1791). 161*. id. avec table(isnov av. 1792)

45 162*. Arrêtés du Directoire du département par districts et de l'administration centrale. District de Cambrai, avec table (20 avril sept. 1792). 163*. id. avec table (8 sept avril 1793). 164* id. avec table (30 avril germ. an 2). 165*. id. avec table (13 germ. an 2-15 ventôse an 3). 166*. id. avec table (15 ventôse an 3-23 pluviôse an 4). 167*. id. sans table (26 pluviôse an 4-17 ventôse an 6). 168*. id. avec table (18 ventôse an 6-15 floréal an 3). 169*. Arrêtés du Directoire du déparlement, par districts, et de l'administration centrale. District de Douai (12 mars juin 1791). 170*. id. (28 juin juillet 1791). 171*. id. (20 juillet sept. 1791). 172*. id. avec table (5 sept octobre 1791). 173*. id. (15oct déc. 1791). 174*. id. (21 déc mars 1792). 175*. id. avec table (3 mars juin 1792). 176*. id. avec table (30 juin décembre 1792). 177*. - - id. avec table (4 déc mars 1793). 178*. id. avec table (23 mais juin 1793). 179*. id. avec table (9 juin 179:*-27 juillet 1793). 180*. id. avec table (27 juillet brumaire an 2). 181*. id. avec table (3 brumaire an 2-26 ventôse an 2). 182*. id. avec table (27 ventôse au 2-14 mess, an 2). 183*. id. avec table (11 mess, an 2-9 bruni, an 3). 184*. id. avec table (9 brum. an 3-16 nivôse an 3). 185*. id. avec table (16 nivôse an 3-18 ventôse 186*. Arrêtés du Directoire du département par districts, et de l'administration centrale. District de Douai, avec table (18 ventôse an 3-4 flor. an 3). 187*. id. avec table (4 floréal an 3-29 floréal an 3). 188*. id. avec table (1 prairial an 3-26 fruct. an 3). 189*. id. avec table (26 fruct. an 3-28 pluviôse an 4). 190*. id. (29 pluviôse an 4-3 nivôse an 5). 191*. id. avec table (13 nivôse an 5-29 germinal an 6). 192*. id. avec table (30 germinal an 6-5 fruc. an 7). 193*. id. avec table (5 fruct. an 7-22 floréal an 8). 194*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés de l'administration centrale. District d'hazebrouck avec table (25 mars février 1792). 195*. id. avec table (23 fév janvier 1793). 196*. id. avec table (22 fév brum. an 2). 197*. id. (15 frim. an 2-26 pluviôse an 3). 198*. id. avec table (26 pluv. an 3-16 vond. an 5). 199*. id. avec table (18 vend, an 5-19 prair. an 8). 200*. id. avec table (2 mess, an 7-5 floréal an 8). 201*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés de l'administration centrale. District de Lille (14 mars-30 juillet 1791). 202*. id. (30juillet-29 sept. 1791). 203*. id. avec table (30 sept.-25 nov. 1791). 204*. id. avec table (25 nov février 1792). 205*. id. avec table (4 fév.-20 avril 1792). 206*. id. avec table (20 avril-1 er août 1792). 207*. id. (2 août-26 nov. 1792). 208*. id. avec table (10 avril-9 juillet 1793). 209\ id. avec table (9 juillet frimaire an 2). 210*. id. avec table (27 frim an 2-27 fruct. an 2).<1>

46 211*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés de l'administration centrale. District de Lille, avec lable (28 fruct. an 2-25 therm, an 3). 212*. id. avec table (26 Iherm. an 3-6 fruct. an 4). 213*. i d. avec table (10 fruct. an 4-28 fruct. an 5). 214*. id. avec table (20 fruct. an 5-12 fruct. ' an 6). 215*. id. (11 fruct. an 6-29 germ, an 8). 216*. Arrêtés du Directoire du département par districts ot arrêtés de l'administration centrale. District du Quesnoy, avec table (14 mars mars 1792). 217*. i d. (20 mars avril 1793). 218*. i d. (13 avril prairial a n 3). 219*. id. (4 mess, an 3-26 vend, an 6). 220*. id. (8 brum, an 6-23 floréal an 8). 221*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés de l'administration centrale. District de Valenciennes, avec table (14 mars-14 nov. 1791). 222*. id. avec table (16 nov mars 1792). 223*. id. avec table (28 mars-21 août 1792). 224*. id. (21 août avril 1793). 225*. id. (21 avril pluviôse an 2). 226*. i d. avec table(13pluviôsean2-2therm. a n 3). 227*.. id. avec table (3 therm, a n 3-30 vend, an 5). 228*. id. avec table (30 vend.-17 therm, an 5). 229*. id. (17 therm, an 5-7 mess, an 0). 230*". id. (8 mess, an 6-29 ventôse an 8) Arrêtés de l'administration centrale d u Nord concernant divers districts (18 gerininal-l er jour complémentaire an 4) id. 3 e bureau : subsistances, commerce, agriculture (oct oct. 1792) id. 4'bureau: assistance et police ( ) id. 5 e bureau: affaires militaires ( ) id. 8 e bureau : affaires communales ( ) Comptes décadaires et comptes «mensaires» ; instructions (an 4-an 8) Comptes décadaires : district d'avesnes (an 3) i d. district de Bergues (an 3) id. district de Cambrai (an 3) i d. district de Douai (an 3) i d. district d'hazebrouck (an 3) id. district du Quesnoy (an 3) id. district de Lille (an 3). 247 i d. district de Valenciennes (an 3) Comptes décadaires des municipalités : instructions et généralités (an 5-an 6) Comp tes < 1 écadaires des municipalités can tonales (an i-an 8). Abancourt 3, Armentières 4, Bailloul 5, Babençon6, Bavai 7, Bergues 8, Blaringhem!), Bourbourg 10, Cambrai 11, Comiues 12, Comté 13, Douai 14, Ihinkerque 15, Etrœungt 16, Keignies 17, Hau-bourdin 18, Hazebrouck 19, Hoiid»choote 20, La Bassée 21, Landrccies 22, Le Cateau 23, Le Quesnoy 24, Lille Comptes décadaires des municipalités cantonales (an 4-an 8). Marrhienues 1, Marcoing 2, Maroilles 3, Maubenge 4, Merville 5, Orchies 6, l'halempin 7, Prisches 8, Quesnoy 9, Raches 10, Roubaix 11, Seclin 12, Solesmes 13, Solre-le-Château 14, Steenvoorde 15, Steenwerck 16, Templeuve 17,Tourcoing 18, Trélon 19, Valenciennes 20, Watten 21, Wormhoudt 22. COMPTES RENDUS ET COMPTES DECADAIRES. 232 Compte rendu de la gestion du Directoire du département, imprimé (15 nov. 1791) Comptes décadaires du Directoire d u département (an 2- an 3) Compte rendu des affaires traitées par le 1" bureau : impôts (frimaire an 2- frim. an 3). DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE CORRESPONDANCE MINISTERIELLE. 251*. Transcription de la correspondance du Directoire et de l'administration centrale avec l'as-

47 semblée nationale et les Ministres (l cr fév.-7 sept. 1791). 252*. Transcription de la correspondance du Directoire et de l'administraiion centrale avec l'assemblée nationale et les Ministres, avec table (8 sept février 1792). 253*. id. avec table (27 fév.-13 sept. 1792). 254*. id. avec table (14 sept février 1793). 255*. id. avec table (11- fév. 179:5-25 vend, an 2). 256*. id. avec table (26 vend, an 2-7 brum. an 4). 257*. id. (28 frim. an 5-9 frim. an 8). 258*. Avis du Directoire sur des questions transmises par l'assemblée nationale, avec table (23 août germinal an 4). 259*. Transcription de la correspondance ministérielle (21 déc juillet 1792). CORRESPONDANCE DEPARTEMENTALE. 260*. Transcription de la correspondance générale expédiée par le Directoire du département (5 août-21 oct. 1790). 261*. id. (21 oct.-21 déc. 1790). 262*. id. (21 déc févr. 1791). 263*. id. (9 fév.-14 avril 1791). 264*. id. (14 avril-20 juin 1791). 205*. id. (2Gjuin-6 août 1791). 206*. id. avec table (6 août-29 sept. 1791). 267*. ' id. avec table (29 sept.-22 déc. 1791). 268*. id. avec table (22 déc! février 1792). 269*. id. avec table (.10 fév.-20 mars 1792). 270*. id. avec table (20 mars-16 mai 1792). 271*. id. avec table (18 mai-17 juillet 1792). 272*. id. avec table (18 juillet- 24 août 1792). 273*. id. avec table (21 août-5 oct. 1792). 274*. id. avec table (5 oct.-4 déc. 1792). 275*. id. avec table (5 déc février1793). 276*. id. avec table (27 fév.-17 juin 1793). 277*. id. avec tablr*(l6 juin brumairean 2). 278*. id. avec table(25vend, an 2-7brumairean 4). 279*. Transcription de la correspondance générale de l'administration centrale (1 er germ. an 5-19 prair. an 6). 280*. Transcription de la correspondance du Directoire du département avec les divers districts (23 sept brumaire an 2). 281*. Transcription des circulaires adressées par le Directoire du déparlement aux districts (21 oct. 17W.-0 fév. 1792). 282*. id. avec table (7 fév.-7 déc. 1792). 283*. id. arec table (8 déc brumaire an 2). 284*. id. avec lable (17 brum. an 2-14 fruct. an 4). CORRESPONDANCE GENERALE PAR BUREAUX. 285*. Transcription de la correspondance du Directoire du département, et de l'administration centrale, par bureaux. 1 er bureau: finances et contributions (9 nivôse an 3-25 ventôse an 4). 286*. id. 1 er bureau: finances (l" r nivôse-9 ventôse an 8). 287*. id. 3 e bureau: agriculture, commerce, finances, travaux publics, etc. (7 août 179(M4 août 1791). 288*. id. 3 e bureau : commerce, subsistances, assignats, argenterie, cloches, etc. (14 août-4 nov. 1791). 289*. id. 3 e bureau : subsistances, commerce, agriculture, etc. (1 er frim. an 2-28 floréal an 3). 290*. id. 3 e bureau : subsistances, postes, argenterie, etc. (27 floréal an 3-13 brum. an 4). 291*. id. 3 e bureau: subsistances (3 mess, an 3-7 vend, an 5). 292*. id. 4 e bureau, avec table: assistance publique, prisons, instruction publique (2 frim. an 2-1 vend, an 4). 293*. id. 4 e bureau: assistance, prisons, instruction, bibliothèques 5 vend, an 4-29 ventôse an 5). 294*. id. 4 e bureau : assistance, secours pour faits de guerre, prisons dépôts de mendicité, écoles primaires (19 prairial an 6-9 mess, an 7). 295*. id. 4 e bureau : enfants abandonnés, hospices, indemnités de guerre ( I l mess, an 7-18 germ. an 8.

48 296*. Transcription di' la correspondance du Directoire du département cl de l'administration centrale, par bureaux. 5 e bureau: armée, recrutement cl équipement (1 er brum. an 2-18 floréal an 3) 297*. i d. 5 e bureau : ponts et chaussées, navigation, travaux publics, mines (13 frim. an 3-18 therm. an 3). 298*. id. 5' bureau : ponts et chaussées, travaux publics, canaux (19 therm. an 3-24 floréal an 4). 299*. id. 5 e bureau: ponts et chaussées, travaux publics (24 floréal an 4-30 pluviôse an 5). 300*. i d. 5 e bureau : ponts et chaussées, navigation (3 ventôse an 5-28 frim. an 6). 301*. id. 5 e bureau, avec table: ponts et chaussées, navigation (3 nivôse an 0-28 mess, an 6). 3D2*. id. 5 e bureau : ponts et chaussées (28 mess, an 6-5 pluviôse a n 7). 303*. id. 5" bureau: ponts et chaussées (5 pluv. an 7-2 prairial an 7). 304*. id. 5 e bureau : ponts et chaussées, subsistances, affaires communales (3 prairial an 7-6 vend, an 8). 305*. id. 5 e bureau : travaux publics, subsistances civiles et militaires (8 vend.-16 pluviôse an 8). 306*. id. 5 e bureau : travaux publics, canaux (17 pluv. an 2-11 floréal an 8). 307*. id. 7 e bureau: travaux publics, ponts et chaussées (17 frim. an 2-13 frim. an 3). AGENDAS DE LA CORRESPONDANCE. 8*. Agenda résumant la correspondance généraledu Directoire du département (15 nov.-20 déc.1790). 309*. id. (2janvier-15 février 1792). 310*. id. (16février-3I mars 1792). 311*. id. (i«avril-10 mai 1792). 312*. id. (11 mai-19juin 1792). 313*. id. (20 juin-29 juillet 1792). 314*. id. (30juillet-8sept. 1792). 315*. id. (10 sept.-23 octobre 1792). 316*. id. (24 oct.-28 nov. 1792). 317*. id. (29 nov.-29 déc. 1792). 318*. id. (30 déc janvier 1793). 319*. Agenda résumant la correspondance générale d u Directoire d u département (2!) janvier-27 février 1793). 320*. id. (28février-2imars 1793). 321*. id. (25 mars-25 avril 1793). 322*. id. (27 avril-3 juin 1793). 323*. id. (ijuin-12 juillet 1793). 324*. id. (13 juillet-4 août 1793). 325*. id. ( l " frim. an 2-6 germ. an 2). :J26*. id. (7 germinal an 2-14 vend, an 3). 327*. id. (14 vend, an :j-26 vent, a n 3). 328*. id. (27 ventôse-») fruct. an 3). 320*. id. (30 fruct. an 3-20 niv. an 4). 330*. Agenda résumant la correspondance générale de l'administration centrale (22 niv.-2 flor. an 4). 331*. id. (2 flor. an 4-15 brum. an 5). 332*. id. (17 brum.-22 germ. an 5). 333*. id. (23 germ. an 5-14 vend, an 6). :J34*. id. (15 vend.-3 ventôse an 0). 335*. id. (5 venl.-7 Iherm. an 6). 336*. id. (8 therm. an 6-25 brum. an 7). 337*. id. (26 brum.-5 vent, an 7). 338*. id. (7 vent.-12 mess, an 7). 339*. id. (13 mess, an 7-15 vend, an 8). 340*. id. (16 vend.-24niv. an 8). 311*. id. (25 niv.-10 germ. an 8). 342*. id. (17germ.-U prair. an 8). 343*. Agenda résumant la correspondance particulière du Directoire du département (l,r frim.-7 vent. an 2). 344*. id. (8 vent.-24 floréal an 2). 345*.. id. (25 floréal-ll thermidor an 2). 346*. id. (13 therm. an 2-17 vend, an 3). 347*. id. (18 vend.-13 frim. an 3). 348*. id. (13 frim.-6 vent, an 3). 349*. id. (6 vent.-23 flor. an 3). 350*. id. (23 flor.-3 therm an 3). 351*. Agenda résumant la correspondance particulière de l'administration centrale (4 therm.-l» r jour compl. an 3). 352*. i d. (1 er jour compl. an 3-13 brum. an 4). 353*. id. (13brum.-19frim. a n 4). 354*. id. (19 frim.-24 niv. an 4) 355*. id. (24 niv.-22 pluv. an 4). 356*. id. (22 pluv.-15 vent, au 4). 357*. id. (15 vent.-28 germ. an 4). 358* id. (29 germ.-16 prair. an 4). 359*. id. (16 prair.-29 mess, a n 4).

49 360*. Agenda résumant la correspondance particulière de l'administration centrale (29 mess.-^ jour compl. an 4). 361*. id. (4 e jour compl. an 4-9 frim. an 5). 362*. id. (9 frim.-16 pluv. an 5). 363*. id. (16 pluv.-28 germ. an 5). 364*. id. (28 germ.-25 prair. an 5). 365*. id. (25 prair.-5 fruct. an 5). 366*. id. (5 fruct. an 5-23 brum. au 6). 367*. id. (23 brum.-27 niv. an 6). 368*. id. (28 niv.-30 germ. an 6). 369*. id. (1 er flor.-12 therm. an 6). 370*. id. (12 therm. an 6-30 brum. an 7). 371*. id. (l er frim.-17 vent, an 7). 372*. id. (18 vent.-li mess, an 7). 373*. id. (15 mess, an 7-11 brum. an 8). 374*. id. (11 brum.-9vent. an 8) 375*. id. (10 vent.-21 flor. an 8). 376*. id. 22 flor.-9 prair. an 8). 377*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du département et de l'administration centrale, par bureaux, 1 er bureau : finances et impôts (17 août janvier 1791). Les articles 377 à 387 suppléent les lacunes des articles 283 à *. id. 1 er bureau : contributions (13 mars-31 déc. 1791). 379*. id. 1 er bureau : finances et impôts (25 mars-24 déc. 1792). 380*. id.. 1 er bureau: finances et impôts (1 er janvier * jour compl. an 2), 381*. id. 1 er bureau : suspects, émigrés, biens nationaux (2 prair. an 2-6 frim. an 3). 382*. id. 1 er bureau: finances et impôts (3 vend, an 3-21 niv. an 6). 383*. id. 3 e bureau : commerce et industrie (19 août nov. 1791). 384*. id. 13 e bureau : commerce et industrie, subsistances, agriculture, dîmes, fonte de cloches (25 oct.-31 déc. 1791). 385*. id. 3 e bureau: commerce et agriculture, subsistances, argenterie des églises, billets do confiance (2 janv janv. 1793). 386*. id. 3 e bureau : commerce et agriculture, subsistances, monnaies, argenterie (1 er janvier frim. an 2). 387*. id. avec table, 3 e bureau : commerce et agriculture, subsistances (28 frim.-4 mess, an 2); 388*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du département et de l'administration centrale, par bureaux, avec table, 3 e bureau : administration communale et armée (11 pluv. an 4-23 frim. an 5. lœs articles 388» 404 suppléent les lacunes des articles 285 à *. id. 3 e bureau : recrutement de l'armée (3 fruct. an 7-10 niv. an 8). 390*. id. 4 e bureau: assistance publique, hospices, ateliers de charité, monts-de-piété, instruction publique (4 août févr. (1791). 391*. id. 4 e bureau: Assistance publique, indemnités pour faits de guerre, pensions ecclésiastiques, prisons (22 juillet vent, an 2). 392*. id. 4 P bureau: assistance, indemnités pour faits de guerre, hospice (24 vent, an 3-28 pluv. an 4). 393*. id. 4 e bureau: table du registre précédent. 394*. id. 4 e bureau r Contributions, emprunt forcé (28 frim. an 4-19 vend, an 5). 395*. id. 4 e bureau, avec table : assistance, secours pour faits de guerre, enseignement, pensions du clergé, prisons (28 pluv. an 5-15 vent, an 7). 396*. id. 4 e bureau, avec table: assistance, pensions du clergé, secours pour faits de guerre (15 vent, an 7-15 prair. an 9). 397*. id. 5 e bureau avec une table : affaires militaires (12 août pluv. an 2). 398*. id. 5 e bureau : ponts et chaussées (1 er flor. an 2-6 therm. an 3). 399*. id. 5 e bureau, avec table : mandatement de dépenses, alfaires communales, travaux publics (10 therm. an 3-9 niv. an 5). 400*. id. 5 bureau, avec table : mandatement de dépenses, communes et travaux publics (11 niv. an 5-30 mess, an 6). 401*. id. 5 e bureau, avec table : travaux publics ( I l therm. an 0-27 fruct. an 7). 402*. id. 5 e bureau, avec table : travaux publics (29 fruct. an 7-15 flor. an 8). 403*. id. 7 e bureau : travaux publics (1 er août " déc. 1791). 404*. id.?'bureau: travaux publics (1 er fév. 31 déc. 1792). Avec des procès-verbaux du Comité des Travaux publies de novembre 1790.

50 405*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du département et de l'administration centrale, par bureaux, colledion intéressante suppléant les lacunes des articles 285 à e bureau : travaux publics et édifices départementaux (1 er janv germ. an 2) id. 7 e bureau : travaux publics, réparation à dés bâtiments nationaux (1790-an 8). 407*. id. 8 e bureau, avec table : affaires communales et élections (4 août fév. 1793) id. 8 e bureau : affaires communales et élections (2 août janvier 1791). 409*. id. 8 e bureau : affaires communales (1 er mars frim. an 2). 410*. id. 8 e bureau: subsistances (3 mess, an 3-7 vent, an 5). 411*. id. Secrétariat, administration générale - ~~ (1 er vent, an 2-18 brum. an 4). 412*. id.. "Secrétariat, renvoi des affaires aux bureaux compétents (7 août-21 oct. 1790). 413*. id v Secrétariat, renvoi des affaires aux bureaux (3 nov janv. 1791). 414*. id. Secrétariat, renvoi des affaires (3 août-4 nov. 1790). 415*. id. Secrétariat, renvoi des affaires (3 nov mai 1791). 416*. id. Secrétariat, renvoi des affaires (3 mai-30sept. 1791). 417*. id. Secrétariat, renvoi des affaires (1 er oct.-12 nov. 1791). 418*. id. Secrétariat, renvoi des affaires (13-26 nov. 1791) id.. Fragments d'agenda et de correspondance (1790- an 5). 420*. id. Répertoire d'un agenda concernant principalement les impositions (an 5-an 6). PROCUREUR SYNDIC DO DEPARTEMENT ET COMMISSAIRE PRES L'ADMINISTRATION CENTRALE. 421*. Transcription de la correspondance du Procureur syndic (18 juillet nov. 1791). 422*. Transcription de la correspondance du Procureur reur syndic (29 juillet therm. an 2). A partir du 2 pluviôse an 2, le Procureur syndic est suppléé par le Président du Directoire. 423*. id. (4 fruct. an 2-11 frim. an 4). 424*. Transcription de la correspondance départementale du Commissaire près l'administration centrale (11 frim.-26 vent, an 4). 425*. id. (26 vent, an 4-15 vend, an 5). 426*. id. (13 prair.-tj" jour compl. an 6). 427*. id. (2 vend.-18 frim. an 7). 428*. id. (18 frim.-27 pluv. an 7). 429*. id. (27 pluv.-22 flor. an 7). 430*. id. (22 flor.-ll fruct. an 7). 431*. id. (21 fruct. an 7-2 pluv.' an 8).432*. id. (3 pluv.-9 flor. an 8). 433*. id. (28 pluv. an 7-28 pluv. an 8). 434*. Transcription de la correspondance ministérielledu Commissaire près l'administration centrale (13 prair. an 6-17 vent, an 7). 435*. id. (18 vent, an 7-29 pluv. an 8). 436*. Agenda de la correspondance du Procureur syndic (oct germ. an 2). 437* Agenda de la correspondance du Commissaire près l'administration centrale (28 pluv. an 4-25 therm. an 4). 438*. id. (3 fruct. an 5-11 fruct. an 6). 439*. id. (12 fruct. an 6-30 flor. an 7). 440*. id. (1 er prair. an 7-23 vend, an 8). 441*. id. (23 pluv. an 7-3 pluv. an 8). 442*. id. (24 vend, an 8-9 flor. an 8). 443*. Transcription des avis et réquisitoires du Procureur syndic (3 août prair. an 2). 444*. Transcription des avis et réquisitoires du Commissaire près l'administration centrale (13 prair. an 6-16 vent, an 7). 445*. id. (17 vent, an 7-29 frim. an 8). 446*. id. (1 er niv. an 8-27 vent, an 8). Le 27 ventôse an 8, à midi, installation du Préfet du Nord. 447*. Table de la correspondance du Procureur syndic (1790-an REPRESENTANTS EN MISSION. 448*. Transcription des arrêtés des représentants en mission près les armées du Nord et des Ardennes (6 avril-27 juillet 1793). Sûreté générale. Affaires militaires.défense nationale à Lille.

51 449*. Transcription des arrêtés de Florent Guiot, représentant en mission dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme (13 niv. an 3-21 germ. an 3). Sûreté générale,libération de suspects,mise enliberté de 56 détenus à Montreuil, comités révolutionnaires, épuration des autorités constituées dans le Nord, la Somme et le Pas-de- Calais, à Amiens, à Abbeville, à Hazebrouck,subsistanees,charbon, salaires ouvriers, jury du tribunal du Nord, garde nationale d'arras, affaires militaires. 450*. Lettres et transcription des arrêtés des représentants du peuple, en mission près des armées du Nord et du Pas-de- Calais, avec table (19 frim. an 2-8 prair. an 3). Liberté, exercice et interdiction du culte, justice, forêts, douanes, travaux publics, prisons, organisation de l'armée,première réquisition,gardc nationale, gendarmerie, défense nationale, invasion autrichienne, indemnités pour faits de guerre, organisation et épuration des autorités constituées, sûreté, relations avec le Comité de Salut public, suspects, émigrés, étrangers, réfugiés, comités révolutionnaires, désarmement des terroristes, approvisionnements,grains,charbons,mines d Anzin et d Aniche, cuirs, agiotage, commerce, canaux, hôpitaux. Arrêtés émanant de Bar, Berlier, de Bellegarde, Bollet, Briez, Camus, Carnot, Choudieu, Cochon, Courtois, Danton, De Bry, Delamarre, Delbrel, Dubois du Bais, Ducos, Duhem, Duquesnoy, Estadens, Garnierde la Meuse, Gasparin, Gossuin, Guiot, Haussmann, Hentz, Isoré, J.-B. Lacoste, Elie Lacoste, Laurent, Le Bas, Lesage-Senault, Lequinio, Lespinasse,Merlin,Perès,Peyssard, Portiez, Richard, Roux- Fazillac, St-Just, Treilhard. Quelques actes du Comité de salut public sont aussi transcrits sur ce registre. 451*. Transcription des arrêtés des représentants en mission dans le Nord (15 mess, an 2-19 mess, an 3). Organisation de la Belgique, autorités constituées dans le district de Valenciennes, affaires militaires, défense nationale, sûreté générale, subsistances, mines, canaux. Arrêtés émanant de Berlier, Briez, Delamarre, Ducos, Frccine, J.-B. Lacoste, Merlin, Richard. 452*. Transcription des arrêtés des représentants en mission (1 nivôse an 3-14 mess, an 3). Armes ; subsistances ; sûreté ; armée ; mines de Fresnes et de Condé; autorités constituées de Valenciennes ; émigration. 453*. Transcription de la correspondance de Guiot, représentant en mission, adressée au Comité du Salut public et aux divers Comités de la Convention, ainsi qu'aux autorités constituées du Nord et du Pas de-calais (11 nivôse an 3-21 germinal an 3). PERSONNEL ADMINISTRATIF. ADMINISTRATIONS SUPPRIMEES Remplacement des administrations supprimées par le Directoire du département puis par l'administration centrale (1790-an 8) Liquidation des intendances, administrations supprimées ( ) Employésdesadministrationssupprimées.Pensions et secours aux employés de la Régie (1791-an 8). 457 et 458. Employés des administrations supprimées. Pensions et secours. Commissions d'emplois supprimés (1790-an 5) Liquidation des administrations supprimées. Etats et intendances ( ) Liquidation des administrations supprimées. Employés des Etats de Flandre wallonne et autres administrations ( ) Liquidation des administrations supprimées. Intendance de Valenciennes. Marché pour son ameublement (1790) Liquidation des anciennes intendances ( ) Liquidation des administrations supprimées. Etats du Cambrésis, de la Flandre wallonne, de la Flandre maritime. Hainaut. Chàtellenie de Bouchain ( ) DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE Autorités constituées. Directoire du département du Nord. Personnel et traitement des administrateurs. Siège du Directoire. Pouvoirs donnés aux administrateurs après la trahison de Dumou-riez (1791-an 3). Arrêtés et lettres des représentants en mission Guiot, Merlin, Berlier, Le Bon, Carnot, Vidalin, Gasparin,

52 Mollet, Cochon, Dclbrel, Collombel, Elie Lacoste, J.-B. Lacoste, P.-R. Ducos, Duhem, Courtois, Duquesnoy, de Bellegarde, Lequinio, Pcyssard. 465 et 466. Autorités constituées. Département du Nord. Dossiers individuels (an 2-an 3). Arrêtés et lettres des représentants en mission Guiot, Berlier, C.-H. Laurent, Delamarre id. Tableau des administrateurs du département. Insignes. Correspondance générale. Attribution des administrateurs (1790-an 7) id. Personnel administratif du département; Commissaires près l'administration centrale (an 3-an 7) id. Correspondance particulière de Gros-levin, commissaire près l'administration centrale à Douai (an 5- an 6) id. Personnel administratif des bureaux du Directoire. Demandes d'emploi (1790-an 2) id. Organisation et Règlements des bureaux du Directoire et de l'administration centrale. Nomination d'employés (1791-an 7). DIRECTOIRES DES DISTRICTS Autorités constituées. Directoire du districtd'avesnes. Personnel des administrateurs (1793-an3). Arrêtés des représentîtnt-s J.-B. Lacoste, P.-R. Ducos, Merlin de Douai, Berlier id Directoire du district de Bergues.Personnel des administrateurs du Directoire.Personnel des municipalités de Marais-libre, ci-devant St-Pierrebrouck, Zeggerscappel, Fort-Mardyck, Bambecque, Oostcappel, Gravelines,Merville, Bourbourg, Dunkerque, Steene. Tableaugénéral des citoyens désignés pour des fonctionspubliques en thermidor an 2 dans les diversescommunes du district (l'792-an 3). Arrêtés des représentants Hentz, Guiot, Isoré id. Directoire du district de Cambrai(1793-an 3). Arrêté du représentant Delamarre id. Directoire du district de Douai (1790-an 3). Arrêtés des représentants Merlin de Douai, Vidalin id. Directoire du district d'hazebrouck(1792-an 3). Arrêtés des représentants Guiot, Hentz id. Directoire du district du Quesnoy.Personnel des administrateurs. Transfert provi-soire à Landrecies (1793- an 3). Arrêtés des représentants Merlin, Delamarre. Correspondance de Guiot id. Directoire du district de Lille (1793-an 3). Arrêté du représentant Delamarre id. Directoire du district de Valenciennes.Personnel du Directoire et règlement des bureaux.(1791-an 3). Arrêté du représentant Delamarre id. Personnel des employés des bureauxdes divers districts (1791-an 3). 481*. Registre contenant la copie des délibérations des Conseils généraux des districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille, Le Que.->noy, Valenciennes (sept. 1790) Copies des délibérations des Conseils généraux des districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille, Valenciennes (sept. 1790) Copies des délibérations des Conseils généraux des districts de Lille et Valenciennes (oct. 1791) Procureurs Syndics des districts de Bergues, Cambrai, Hazebrouck, Lille, Valonciennes (1791-an 2). Affaire Sta, à Lille. Affaire Briez, à Valenciennes Administration des districts. Hiérarchie administrative. Tenue des sessions des Conseils de districts. Compte do gestion. Instructions générales et correspondance (1790-an 3) Missions des administrateurs du département dans les districts (1791-an 2). Mission Lebon et Contamine dans le district d'avesnes 1. Mission Forcade, Loorius, Lebon et Ver-mesch dans les districts de Bergues et d'hazebrouck et à l'armée de Cassel 2. Mission Dumonceaux et Hébert à Dunkerque 3. Mission Ferruyne A Hazebrouck 4. Mission Vaukcmpen à Merville Missions des administrateurs dans les districts (1790-an 2). Mission Fliniaux dans le district de Cambrai 1 ; Mission Trocmé, Delsarte et Crépin dans le même district 2 ; Mission Girard, Fliniaux et Courtecuisse à Cambrai, Landrecies et Le Quesnoy Mission des administrateurs dans les districts(1790-an 2), District de Lille 1, district de Valenciennes 2, ville de Marchiennes 3, missions particulières 4.

53 MUNICIPALITES ET MUNICIPALITES CANTONALES. 489 à 492. Personnel des commissaires près les municipalités (an 4-an 8). 493 à 495. Epuration des municipalités. Instructions et Généralités (1790-an 7). Tableaux des municipalités des districts de Lille, 493.' 496 à 692. Municipalités. Constitution et épuration. Correspondance des Représentants en mission Guiot, Vidalin, Bollet, Berlier, Delamarre, Laurent, Le Bon, Merlin, Beffroy, Carnot, Lesagc-Sénault, Elie Lacoste (1790-an 8). Abancourt, 496. Aibes, Aix, Allennes-les-Marais, 497. Aines, Anhiers, 498. Aniche, 499. Annappes, Annœullin, 500. Anor, 501. Anstaing, 502. Anzin, 503. Arleux, 504. Armbouts-Cappel, 505. Armentières, 506. Arnèke, Artres, Ascq, Attiches, Aubencheul, Auberchicourt, Aubers, Aubigny-au-Bac, 507. Auby, 508. Auchy, 509. Audencourt, Aulnoye, Avelin, Avesnelles, 510. Avesnes, 511. Avesnes-lez-Aubert, Awoingt, Aymeries, 512. Bâchant, Bachy, 513. Bailleul «adresse du citoyen H. Declercq, maire de la ville de Bailleul, à ses concitoyens», plaquette imprimée le 4 décembre 1792, 15 pages, 514. Bailleul, 515 et 516. Bailleul «H. Declercq à ses concitoyens, ou le patriotisme opprimé», brochure in-12 de 72 pages, 517. Baisieux, Bambecque, Banteux, Bantouzelle, 518. Barbençon, 519. Bas-Lieu, Basuel, Bauvin, 520. Bavai, 521. Beaucamps, Beaufort, Beaurepaire, Bellaing, Bé-relles, 522. Bergues, 523 et 524. Berlaimont, 525. Bermerain, Bersée, Bersillies, Berthen, Betti-gnies, Bettrechies, Beugnies, Beuvrages, Beu-vry, Bévillers, Bierne, 526. Blaringhem, 527. Blécourt, Bceschepe, Bollezeele, Bondues, Boussu-lez- Walcourt, 528. Bouchain, 529. Boulogne, 530. Bourbourg, 531. Bourbourg-Campagne, Bourghelles, Boursies, Bousbecque,Bousies, Bousignies, Boussières (A.), Bouvignies, Bouvines, 523. Boussières (C.), Briastre, Brillon, Broucker-que, Bruay, Bruille-lez-Marchiennes, Broxeele, Bru-némont, Bry, Bugnicourt, Busigny, 533. Caestre, 534. Cambrai, 535 à 537. Camphin-en-Carembaut, Camphin-en-Pévèle, Cantin, Capelle (C), 538. Capinghem, 539. Cappelle (L.), Carnières, Carnin, Cartignies, 540. Cassel, 541 et 542. Catillon, 543. Château l'abbaye, Chemy, Chéreng, Choisies, Clary, Cobrieux, Colleret, 544. Comines, 545. Condé, 546 et 547. Coudekerque, Courchelettes, 548. Coutiches, 549. Crespin, Crèvecœur, Crochte, Croix (L.), Cuin-cy, Curgies, 550. Cysoing, 551. Damousies, Déchy, Denain, Deûlémont, Dime-chauî, Dimont, Doignies, Dompierre, 552. Douai, 553 à 555. DOuchy, 556. Dourlers, 557. Dunkerque «Idées sur la commune de Dunkerque et ses agitateurs, Blaisel, de Dunkerque, au représentant du peuple Florent Guiot», plaquette de 72 pages in-8", 558. Dunkerque, 559. Ebblinghem, Ecaillon, Eccles, Eclaibes, Eecke, Eles-mes, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, En-nevelin, Eppe-Sauvage, Erchin, Erpion, Erquin-ghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, 560. Erre, Escarmain, Escaudain, Escaudoeuvres, Esco-becques, Esquelbecq, Esquerchin, Esquermes (Lille), 581. Estaires, 562. Estourmel, 563. Estrées, Eswars, Etrœungt, Etrun, 564. Faches-Thumesnil, Favrîl, Fayts (les), 565. Féchain, 566. Feignies, 567. Felleries, Fenain, 568. Férin, 569. Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Fives, Flau-mont- Waudrecliies, Fiers (D.), Fiers (L.), 570. Flines-les- Raches, 571. Floyon, Flournies, Fontaine - Notre - Dame, Forest (A.), Forest (L.), Fort-Mardyck, 572. Fourmies, Fournes, Frelinghien, Fressain, Fres-sies, Fretin, Fromelles, 573. Genech, Ghyvelde, Glageon, Gœulzin, Gonde-court, 574. Gravelines, Gruson, Guesnain, 575. Hallennes-lez- Haubourdin, Halluin, Hamel, Han-tay, Hargnies, Hasnon, 576. Haubourdin, 577. Haucourt, Haulchin, Hautmont, Haveluy, Havers-kerque, Haynecourt, 578.

54 Hazebrouck, 579 et 580. Hélcsmes, Hellemmes, Hem, Hem-Lenglet, Hé-rin, Herlies, Ilerrin, Herzeele, Hesbrud, 581. Hondschoote, 582. Hon-Hergnies, Honnecourt, Hordain, Hornaiiig, 583. Houplin, Houplines, Houtkerque, 584. Illies, Iwuy, 585. Jenlaîn, Jeumont, Jolimetz, 58(3. L> Bassée, 5s7. La Bassée, 588. La Flamerigrie, La Gorgue, 589. Lallaing, 590. La Longueville, La Madeleine, 591. Lambersart, 592. Lambres, Landas, 593. Landrecies, 594. La Neuville, 595. I.«nnoy, 59(3. La Rouillies, Lauwin-Planque, 597. Le Cateau, 598. Le Cateau, 599. Lécelles, Léeluse, Lederzeele, Ledringhem, Leers, Le Maisnil, 600. Le Quesnoy, 601. Le Quesnoy, 602. Lesdain, lesquin, Les Moëres, Levai, 603. Lewarde, 604. Lezennes, I^ez-Fontaines, Liessies, Ligny, 605. Lille, 606 à 609. Ijmont-Fontaine, Linselles, Loffre, Lomme, Lom-pret, Loon, Loos, Louvil, Louvroil, Lys-les-Lan-noy, 610. Maing, Mairieux, Malincourt, Marbaix, 611. Marchiennes, 612 et 613. Marcoing, 614. Marcq-en-Barœul, 615. Marcq-en-Ostrevent, 616. Marcqen-Pévèle, 617. Maretz, 618. Maroilles, 619. Marpent, Marquette (L.), Marquillies, Masniè-res, Mastaing, 620. Maubeuge, 621 et 622. Maulde, 623. Mecquignies, Mérignies, 624. Merville, 625. Merville, 626. Méteren, Mœuvres, Monceau-St-Waast, Moncheaux (L.), Monchecourt, Mons-en-Barœul, Mons-en-Pévèle, Montigny, Montigny-en-Ostrevent, Montré-court, 627. Morbecque, Morenchies, Mortagne, Mouchin, Moustier-en-Fagne, Mouvaux, 628. Naves, Neuf-Berquin, Neuville-en-Ferrain, Neuville- St-Rémy, Neuville-sur-l'Escaut, Neuvilly, 629. Nieppe, Niergnies, Nomain, Noordpeene, Noyellesles-Seclin, Noyelles-sur-Sambre, Noyelles-sur- Selle, Noyelles-sur-l'Escaut, 630. Ochtezeele, Odomez, Ohain, Onnaing, Oost- Cajjpel, 631. Orchies, 632. Ostricourt, 633. Paillencourt, 634. Pecquencourt, 635. Pérenchies, Péronne, Petite-Synthe, 636. Phalempin, 637. Poix-du-Nord, Pommereuil, 638. Pont-sur- Sambre, 639. Prémesques, Préseau, Preux-au-Bois, Preux-au-Sart, 640. Prisches, 641. Prouvy, Proville, Provin, 642. Quaëdypre, 643. Quesnoy-sur- Deûle, 644. Quiévelon, Quiévrechain, Quiévy, 645. Raches, 646. Radinghem, 647. Raimbeaucourt, Rainsars, 648. Raismes, 649. Ramousies, Recquignies, Renescure, Renlies, R eu-mont, Rexpoëde, Ribécourt, Rieulay, Rieux, Rocq, Rœulx, Rombies, Romeries, Ronchin, Roncq, Roost-Warendin, 650. Roubaix, 651. Roucourt, Ilousies, Rubrouck, Rumegies, Ru-milly, 652. Sailly-les- Lannoy, Sainghin-en-Mélantois, Sainghûi-en-Weppes, Sains-du-Nord, 653. St-Amand, 654. StrAndré, St-Anbcrt, StAubin, St-Hilaire, SWans-Cappel, 655. St-Martin, St - Pol - sur-mer, >St-Remy-Chaussée, St-Remy- Mal-Bàti, StSaulve, St-Souplet, StrSyl-vestre-Cappel, St-Waast, 656. Salesches, Salomé, Sancourt, Santés, Sars-Poteries, Saultain, Saulzoir, Sebourg, 657. Seclin, 658. Semeries, Semousies, Sequedin, Sin - le - Noble, Socx, 659. Solesmes, 660. Solre-le-Château, 661. Somain, S tapie, Steenbecque, Steenwerck, 662. Steenvoorde Strazeele, 664. Taisnières-en-Thiérache, 665. Templemars, 666. Templeuve-en-Pévèle, 667. Thiant, Thumeries, Thun (V.), Tilloy, Tournera, 668. Tourcoing, 669. Tourmignies, 670. Trélon, 671. Tressin, 672. Valenciennes, 673 à 675. Vendegies-au-Bois, Vendegies-sur-Ecaillon, Vende-ville, Verchain, Vergnies (Belg.), 676. Verlinghem, Vertain, Vieux - Berquin, Vieux-Condé, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-Campeau, Villers-en-Cauchie, Villers-Pol, Villers-sire-Nicole,Villersau-Tertre,Volckerinckhove,Vred, 677. Wahagnies, 678. Walincourt, 679 et 680. Wallon-Cappel, Wambaix, Wambrechies, 681. Wandignies- Hamage, 682. Wannehain, Wargnies-le-Petit, Warhem, War-

55 laing, Warneton-Bas, Wasquehal, Watou, 083. Watten, «84. Wattignies (L.), Wattignies (A.), Wattrelos, Wavre-chainsous-Denain, Wavrin, Ii85. Wazemmes, 68fi. Waziers, Wemaers-Cappel, Wieres, Wiers 087. Wiguehies, (j88. Willems, 689. Wo.mhoudt, (iilîl. Wulverdinghe, (ïll. Zeggers-Cappel, Zuytpeene REPRESENTANTS DU PEUPLE EN MISSION Autorités constituées. Nomination de représentants du peuple en mission dans le Nord (1793-an 3). Missions de Gasparin, Duheni, Duquesnoy, Carnot, Briez, Dubois-Du-Bais, Jagot, Delamarre, LeVasseur, Le Tourneur, Ricard, Perrin, Guiot, Merlin Organisation des missions des représentants en mission dans le Nord (1793-an 3). Missions de Cliales, Brie/., Delbrel, Duhem, Périès, Estaders, Gasparin, Duquesnoy Correspondances des représentants du peupleconcernant des affaires collectives (1793-an 3). Missions Berlier, Ilentz, Bollet, Guiot Correspondance de la famille du représentant Guiot (1793- an 2) Correspondance de la famille du représentant Delbrel (1793). 698 à 700. Arrêtés collectifs de représentants en mission dans le Nord (43) (1793-an 3) Bureaux des représentants en mission dans le Nord. Inventaire deleurs archives. Liste d'arrêtés. Réquisitions do voitures (an 2-an 4). 702*. «Compte de la mission des représentants du peuple Teilhard et Mathieu, délégués dans les départements de la Gironde en 1793». Plaquette de 81 pages publiée à Douai. Arrêtés et lettres des représentants Merlin, Cochon, Lequinio, Haussmann, Briez, Merlin, Gossuin, Derenty, Berlier, Châles. Mémoire de Meyer, représentant de Gand. AUTORITES CONSTITUEES DES AUTRES DEPARTEMENTS Autorités constituées du Pas-de-Calais (1793-an 3). Mission des représentants Carnot, Guiot, Delamarre Autorités constituées de la Somme, Mission Guiot. Tableaux des remplacements à faire dans le district do Péronne (an 3) Mission Guiot dans la Somme pour l'épuration des autorilés civiles et militaires (an 3) Autorités constituées des Directoires et des Administrations centrales de divers déparlements. Tableaux de signatures (an 2-an 7). ELECTIONS 714. États généraux (1789). Bailliage d'avesnes 1, Bailliage de Bailleul 2, Députés de la noblesse de Bailleul 3, Bailliage de Bouchain 4, bailliage de Cambrai 5, bailliage de la Flandre wallonne 6, bailliage de Lille 7, bailliage de Lille 8, bailliage d'arras 9, Supplément dressé en 1790 au Cahier de doléances du bailliage de Bailleul 10. ASSEMBLEES PRIMAIRES Elections. Assemblées primaires. Instructions générales (1791-an 6) Assemblées primaires. Listes manuscrites de citoyens éligibles (1791-an 4). District de Douai 1, district d'hazebrouck 2, district FONCTIONNAIRES Autorités constituées. Fonctionnaires. Lois. Instructions et Circulaires (an 2-an 8) Autorités constituées. Tableaux de l'emplacement des administrations municipales, des justices de paix et des bureaux de poste (an 4-an 5). 705*. Registre des Commissions intérieures (1790-an 8). 706*. Registre aux Commissions particulières ( ) Autoritésconstituées. SermentdesFonctionnaires. Prévarications. Circulaires et instructions. Correspondance (1791-an 6) Autorités constituées et Fonctionnaires. Dossiers particuliers (1790-an 8). AUTORITES CONSTITUEES DE LA BELGIQUE Autorités constituées de la Belgique. Annexion.Organisation de l'administration républicaine(1792-an 3). (43)Voir aussi les articles 448 à 453.

56 «le Lille 3, district de Valenciennes 4, district du Quesnoy 5, canton de Valenciennes G, canton du Cateau 7, communes diverses Assemblées primaires. Listes imprimées contenantle nombre des citoyens actifs par communes et lesnoms des électeurs par districts pour tout ledépartement du Nord (29 juin 1790) id. Listesimpriméesdonnantlesnomsdesélecteurs pour tout le département (25 août 1791). 719 à 726. Procès-veibaux des Assemblées primaires (juin 1791). District d'avesnes 71'J, district de Bergues 720, district de Cambrai 721, district de Douai 722, district d'hazebrouck 723, district de Lille 724, district du Quesnoy 725, district de Valenciennes à 733. Procès-verbaux des assemblées primaires (fructidor an 3). District de Bergues 727, district de Cambrai 728, district de Douai 729, district d'hazebrouck 730, district du Quesnoy731, district de Lille 732, district de Valenciennes Elections municipales dans le Nord (an 4). 735 à 737. id. (an 5). 738 à 741. id. (an 6) id. (an 7) id. Correspondance, tableaux et procès-verbaux (1790-an 8) id. Listes et tableaux (an 3-an 7) id. Tableaux imprimés par départements sur le vote de la Constitution (an 3). 746 à 748. Elections. Correspondance et procès-verbaux (an 4-an 7). ASSEMBLEES ELECTORALES DU DEPARTEMENT DU NORD Assemblées électorales. Instruction et correspon-dance générales (1790-an 7) id. Frais de réunion ( ) id. Procès-verbaux des séances (1 au 17 juillet 1790) id. Procès-verbal del'électiondel'évêque Primat (27 mars 1791) id. Correspondance et ex traits de procès-verbaux (1791) id. Procès-verbaux des élections des députés à la Législative (28 aoûtr3 sept. 1791). 755*. id. Procès-verbaux des séances (25 août-7 sept et 2 sept.-4 oct. 1792). Dans ce registre figurent les délibérations prises sous la présidence du curé Nolf lors du siège de Lille Assemblées électorales. Procès-verbaux desséances et Correspondance. Election des députés àla Convention (1792) id. Correspondance (1793) id. Procès-verbaux et correspondance (an 4) i d. Correspondance. Liste des candidats au corps législatif (an 5) id. Procès-verbaux des élections au Conseil des 500. Tableaux des électeurs (an 6) id. Procès-verbaux et liste des électeurs (an 7). ADMINISTRATION GENERALE 762*. Transcription des délibérations du Directoire exécutif concernant le département du Nord (nivôse an 5-prairial an 6). 763*. Transcription des délibérations du Directoire exécutif et du Consulat concernant le département du Nord (prairial an 6-ventôse an 10) Correspondance des députés du Nord avec lesadministrateurs de ce département et des administrateurs du Nord en mission concernant leursdémarches à Paris. Journal de leurs opérations(1790-an 8). Lettres de Merlin, de Kitspotter, Pilât, Gossuin, Lefebvre, Cochet, Carpentier, Prouveur, Emmery, Lejosne, Duhem, Sallengros, Herwyne, d'esbtrecq, Le Tourneur, Delbrel, de Warenghien, Fockedey, Dupire, Perdry, Roussel, Delattre, Lepoutre, Pou-train, Mortier, Es tour m el, Carondelet, Renaut, Delambre Correspondance avec le Comité de Salut public et les représentants en mission (1793-an 3). Lettres de Gossuin, Merlin, Chasles, Guyton, Hérault, Delmas, Carnot, Barere, C. A. Prieur, P. L. Prieur, Billaud- Varenne, J.-B.-R. Lindet, Cambon, Isoré, C.-H. Laurent, Lesage-Sénault, Duhem Correspondance avec les ministres (1791-an 5). 767*. Transcription d'instructions ministérielles adressées au Directoire du département (août 1790-janvier 1791) Mémoire sur l'administration du département dunord adressé à la Constituante (1790). Lettres des députés Merlin, Bracq, Estourmel, Mortier, Delambre Mémoire général sur le département du Nordadressé au représentant Berlier (an 3).

57 770. Instructions et circulaires ministérielles sur l'administration générale (1793-an 5) Correspondance relative aux affaires diplomatiques principalement avec l'angleterre(1791-an 6) Correspondance administrative générale (1791-an 6) Délibérations et adresses de divers départements (1790-an 7) Adresses envoyées au département du Nord par les administrations locales (1790-an 3). 775 à 781. Pétitions adressées aux Représentants en mission dans le Nord (1793-an 3). Lettres de Berlier, Merlin, Haussmann, C.-L. Gar-nier, Enlart, Bezard, Guiot, Laurent. 782 à 786. Pétitions et Requêtes individuelles (1790-an 8). EVENEMENTS POLITIQUES 787. Préliminaires de la Révolution. Evénements de Grenoble (8 mai 1788) Placards concernant Necker (1789) Déclaration des droits de l'homme (1789) Pierre commémorative de la prise de la Bastille (1789) Evénements politiques de l'année Fuite du roi (juin 1791) Constitution de Evénements de l'année Lettre de Merlin de Douai Journée du 20 juin Déclaration de «l a Patrie en danger» (juillet 1792) Journée du 10 août Convocation delà Convention (septembre 1792) Procès de Louis XVI. Défense de De Sèze. Appels nominaux sur la condamnation d u roi. Brochure in-12 (déc janvier 1793) Procès de Louis XVI. Opinions de divers députés.brochures et placards imprimés (1793). Opinions de Salle, Meynard, Fourmy, Lepeletier, Jullien, Guffroy, Du Bignon, Masuyer, Pons, Roy, Daunou, L.-F.-A. François, Portiez, Léonard Bourdon, Serre, Enlart, Dulaure. 800 et 801. Brochures et placards sur Marat (1793) Chute des Girondins (mai-juin 1793). Correspondances de Delbrel, Gasparin Evénements politiques de l'année Constitution de juin Arrêtés de Lesage-Senault, Duhem Journée du 9 thermidor et Réaction thermi-dorienne (an 2). Lettre de Oudot à Berlier Evénements divers de l'an 2. Lettre d'isoré sur les Ilébertistcs Evénements divers de l'an 3. Lettres de Delamarre sur l'insurrection du 1 prairial. Lettre de Merlin sur les émigrés à Quiberon Constitution du 5 fructidor an Evénements politiques de l'an Journée du 18 fructidor an 5. Lettre de Merlin de Douai Evénements politiques de l'an Evénements politiques de l'an Assassinat des plénipotentiaires à Rastadt, et événements de l'an Coup d'état du 30 prairial an Coup d'état du 18 brumaire an Correspondance et placards relatifs à la Constitution de l'an Prestation do serment à la Constitution de l'an 8. POLICE POLITIQUE SURETE PUBLIQUE Sûreté publique. Circulaires et instructions générales (an 2- an 8) Délibérations et arrêtés du Conseil général du Nord réuni en Comité de sûreté. Espionnage et contrerévolution. Sûreté publique (1793-an 3). Missions Chasles, Delbrel id. Sûreté publique (1793-an 2) id. Espionnage et sûreté (1793) id. Espionnage et sûreté (1793). Missions Carnot, Lesage-Senault, Isoré id. Espionnage et contrerévolution. Bul-letin du Comité de sûreté d u Nord (1793) Sûreté publique. Correspondance (1790) Mission des représentants du peuple concernant la sûreté dans le Nord (1793-an 3) id. Sûreté dans le Nord (1793-an 3) Sûreté publique. Constitution des Comités depermanence dans les communes (1793).

58 828. Sûreté et police politique. Instructions générales (an 3-an 7). 829 à 833. id. Correspondance générale (1790-an 8) id. Surveillance des menées royalistes à Lille (an 6-an 8) id. Instructions générales et correspondance avec les représentants en mission (1793-an 7). Lettres de Beffroy, Delbrel, Elie Lacoste, Peyssard, Delamarre id. Proclamations du département (1791-an 4) id. Réquisitions du Directoire du département pour mesures de sûreté (22 janvier ventôse an 5) id. Comités de sûreté du Nord (avril 1793) id. Défense des frontières ( ) id. Correspondance (1790-an 8) id. Mesures de police politique et de sûreté générale concernant le district de Valenciennes. Journal des Commissaires en mission envoyés par le département (1791-an 3) id. Insurrection de la Belgique. Surveillance de la frontière (an 7-an 8) id. Surveillance de la Belgique. Brabançons (1791) id. Désarmement des terroristes à Dunkerque, Lille, Bailleul, Cambrai (an 3). Lettres et arrêtés de Berlier, Delamarre id. Désarmement des terroristes. Dos-siers individuels (an 3-an 4) Sûreté publique. Esprit des populations du Nordet du Pasde-Calais (1793-an 3). Lettres de Berlier, Merlin, Elie Lacoste, Delbrel. Lettre du Comité du Salut public Emblèmes séditieux. Signes de ralliements. Fleursde lys. Cocarde. Collets noirs. Cadenettes retrous-sées. Adresses contrerévolutionnaires (1793-an6). ÉMEUTES 848. Emeutes. Circulaires et généralités (1791-an 6) id. Armentières (1791-an 7) id. Avesnes (1792-an 7) id. Avesnes - le - Sec, Auby, Lauwin-Planque (1792-an 4) Emeutes. Bailleul (1791-an 4) id. Bavai, Bergues (district), Bergues (ville), Berlaimont, Blaringhem (1790-an 8) id. Boulogne (Nord), Boulogne (Pas-de-Calais) (1793). Mission Delbrel id. Bourbourg, Boussières (A.) (1793) id. Cambrai (an 4-an 7) id. Cambrai (1791-an 5) id. Cantaing, Capelle (A.) (1791) id. Cassel (1791-an 5) id. Comines, Condé, Dompierre (1790-an7) id. Douai (1792-an 6) id. Douai «Mémoire des maire et officiers municipaux à l'assemblée nationale», brochure publiée en id. Dourlers (an 7). 864 id. Dunkerque (1792-an 5) id. Eecke, Englos, Ennevelin, Erquin-ghem- Lys, Esquelbecq (1792-an 4) id. Faumont, Féchain, Feignies, Felle-ries, Férin (1791-an 4) id. Flines-les-Raches, Fresnes, Vieux-Condé, Fretin, Fromelles, Hantay (1790-an 5) id. Hazebrouck (1791-an 5) id. Honnecourt, Iwuy ( ) id. La Bassée (1791-an 5) id. La Gorgue, La Longueville (1792-an 5) id. Le Cateau ( ) id. Lécluse, Lederzelle ( ) id. Le Quesnoy (an 5-an 6).875 id. Lewarde (1792) id. Lille (1790-an 7). 877 id. Malincourt, Marchiennes, Marcoing(1792- an 7) id. Marcq (D.), Mardyck, Maroilles, Marquette (V.), Marquillies, Masny (1790-an 8) id. Maubeuge, Mecquignies (1790-an 5) id. Merville (an 5-an 7) id. Meteren, Morbecque, Neuf-Berquin, Noyellessur-Selle ( ). 882 id. Paillencourt, Pecquencourt, Phalempin, Pommereuil, Pont-sur-Sambre, Prisches (1792-an 7) id. Quesnoy-sur-Deûle, Rexpoëtle (1792-an 6).

59 884. Émeutes. St-Amand, St-Vaast (C.), Salesches,Saméon, Sin-Ie-Noble, Steenvoorde (1792-an 6) id Taisnières-en-Thiérache, Templeuve (1793-an 4) id. Tourcoing (an 5) id. Valenciennes (1792-an 8) id. Vendegies-au-Bois, Vieux-Condé,Vieux- Mesnil, Villers-Sire-Nicole, Watten, Wa-vrin, Wervicq, Wormhoudt (1790-an 7). SOCIETES POPULAIRES ET COMITES DE SURVEILLANCE. 889 à 989. Sociétés populaires et Comités de surveillance. Correspondance avec les représentants en mission Berlier, Elie Lacoste, Peyssard, Duquesnoy, Guiot, Delamarre, Isoré, Treilhard, Beffroy, Roux-Fazillac, de Sacy, Hentz, Chasles, Merlin, Lesage-Senault, Duhem et le Comité du Salut public (1790-an 4). Instructions et généralités, 889. Abbeville, ville et district, 890. Ablain-St-Nazaire, Allennes-les-Marais, 891. Amiens, ville et district, 892. Annappes, Annœullin, 893. Armentières, 894. Arras, 895. Attiches, Aubers, Auby, 896. Avesnes, Amis de la Constitution, 897. Bailleul, 898. Bauvin, Bavai, Beaucamps, 899. Bergues, Amis de la Constitution, Société Montagnarde, Comité du district, 900. Bersée, Bondues, Bouchain, 901. Boulogne (Pas-de- Calais), Bousbecque, 902. Bourbourg, 903. Caestre, 904. Cambi ai, Amis de la Liberté et de l'egalité, Amis de la Constitution, 905. Cambrai. Comités de surveillance et Sociétés populaires, 906. Camphin - en - Carembaut, Cappelle (L.), Capinghem, Carnin, Cassel, 907. Cassel. Comités de surveillance, 908. Chauny (Aisne), Chemy, 909. Comines, 910. Condé. Société des Amis de la Liberté, 911. Dechy, Deûlémont, 912. Dieppe (Seine-Inf.). Amis de la Constitution, 913. Douai. Amis de la Liberté. Amis de la Constitution, 914. Douai. Sociétés populaires. Comités révolutionnaires, 915. Douai. Comité révolutionnaire du district, 916. Doullens (Somme). Comité révolutionnaire du district, 917. Dunkerque. Société des Amis de la République, 918. Dunkerque. Sociétés populaires. Comités révolutionnaires, 919. Dunkerque. Comités révolutionnaires, 920. Ebblinghem, Emmerin, Ennetières-en-Wep-pes, Englos, Ennevelin, Erquinghem-sur-la-Lys, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, 921. Esquermes (Lille), 922. Estaires, 923. Fâches - Thumesnil, Fiers (L.), Fournes, Forest (L.), Frelinghien, Fretin, Fromelles,Gondecourt, 924. Gravelines. Amis de la Liberté et de l'egalité, 925. Gravelines. Comités de surveillance, 926. Hallennes-les- Haubourdin, Halluin et Hantay, 927. Haubourdin, 928. Hazebrouck. Sociétés populaires et Comités de surveillance, 929. Hazebrouck. Comités de surveillance du district, 930. Hem, Herlies, Herrin, 931. Hillewals-Cappel (district d'hazebrouck), 932. Hondschoote, 933. Houplin, 934. Houplines, Illies, 935. La Bassée, 936. La Gorgue, La Madeleine, Lambersart, 937. Landrecies, La Neuville, 938. Lannoy, 939. Le Cateau. Amis de la Paix, 940. Laon (Aisne), 941. Lawarde-Mauger (Somme), 942. Lécluse, 943. Le Maisnil, Le Quesnoy, Lezennes, 944. Lille. Amis de la République. Amis de la Liberté. Amis de la Constitution, 945. Lille. Comité de sûreté constitué après la trahison de Dumouriez. Lettres du Comité de Salut public, 946. Lille. Comité de surveillance, 947 à 950. Lille. Sociétés populaires, 951. Lille. Comité révolutionnaire du district, 952. Lille. Comité de recherches des dilapidations civiles et militaires, 953. Lillers, 954. Linselles, 955. L'Isle (Dordogne), Lomme, Lomp:et, 956. Marcq-en- Barœul, Marquette, Marquillies, 957. Maubeuge. Amis de la Constitution. Sociétés populaires, 958. Mérignies, 959. Merville, 960. Mons-en-Barœul, Mons-en-Pévèle, Moncheaux, 961. Morbecque, Morin-la-Montagne (P.-de-C), Mou-vaux, Neuville-en-Ferrain, 962. Nieppe, 963. Nîmes (Gard), Noyelles-les-Seclin, Ostricourt, 964. Paris. Club des Jacobins, 965. Pérenchies, 966. Péronne (Somme), 967. Phalempin, Prémesques, ftovin, 968. Quesnoy-sur-Deûle, 969. Radinghem, Raimbeaucourt, Ronchin, 970. Roubaix, 971.

60 Sailly, Sandre, 972. St-Aubcrt. Amis de l'ordre et de la Paix, 973. Saintc-Foy, Saintc-Marie-Cappcl, Sainghin-en-Mélantois, Sainghin-en- Weppes, 974. St-Omer (P.-de-C), 975. St-Quentin, 976. Seclin, 977. Semur (Côtc-d'Or), 978. Socx, 979. Steenvoorde. Amis de la Liberté. Comités de surveillance, 980. Templemars, Templeuve, 981. Thiennes, Thumeries, 982. Tourcoing, Tourmignies, 983. Valenciennes. Amis de la Constitution. Amis de l'ordre, 984. Valenciennes. Comités de surveillance, 985. Verlinghem, Wahagnies, Wambrechies, Warneton-Bas, Wattignies (L.), 986. Watten, 987. Wattrelos, Wavrin, 988. Wazemmes, Wicres, 989. SUSPECTS POLITIQUES. 990 à Suspects politiques. Correspondance des représentants en mission (1793-an 4) id. Instructions et généralités (1790-an 8) et id. Correspondance générale. Saisie de correspondance avec l'étranger (1790-an 8) id. Instructions et généralités (1790-an 8) et id. Correspondance générale (1790-an 8) à id. Visites domiciliairos (an 3-an 8) à id. Correspondance et Dénonciations (1790- an 8) Suspects politiques. Dossiers collectifs par communes (1793-an 8). Armentiéres 1, Chateau-l'Abbaye 2, Coudekerque 3, Fournes 4, La Bassée 5, Quaëdypre 6, Arnèke. 7, Auby 8, Bailleul 9, Bergues 10, Borre 11, Bouchain 12, Bourbourg 13, Cambrai 14, Cantin 15, Cassel 16, Douai 17, Erquinghem-le-Sec 18, Esquerchin 19, Estaires 20, Féron 21, Hazebrouck 22, La Gorgue 23, Lécluse 24, Lille 25, Marchiennes 26, Maubeuge 27, Monchecourt 28, Nieppe 29, Quesnoy-sur-Deûle 30, Raimbeaucourt 31, Rexpoëde 32, Sin-Ie-Noble 33, Steenvoorde 34, Steenwerck 35, Valenciennes 36, Wormhoudt à Suspects politiques. Dossiers individuels (1793-an 8). EMIGRES. LISTES GENERALES IMPRIMEES. 1070*. Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République. Paris, in-folio. Lettres A à G (brumaire an 2-pluviôse an 2). 1071*. id. Lettres H à Z (pluviôse an 2). 1072*. «Premier supplément à la Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République». Paris, in-8. Lettres A à Z (messidor an 2- brumaire an 3). 1073*. Deuxième et troisième suppléments. Lettres A à Z (ventôse-thermidor au 3). 1074*. Quatrième supplément. Lettres A à Z (brumaire-floréal an 4). 1075*. Cinquième supplément. Lettres A à K (floréal-messidor an 6). 1076*. Cinquième supplément. Lettres Là Z (messidor-fructidor an 6). 1077*. Sixième supplément. Lettres A à Z (frimaire-nivôse an 8). 1078*. Premier supplément à la liste générale des émigrés du département du Nord. Douai, in-4 (28 ventôse an 7) Suppléments en placards à la Liste générale des émigrés du département du Nord (an 7) Liste en placards des émigrés : district d'avesnes (an 2) id. District de Bergues (an 2) id. District de Cambrai (an 2) id. District de Douai (an 3) id. District d'hazebrouck (1792-an 3) id. District de Lille (an 2) id. District du Quesnoy (an 3) id. District de Valenciennes (an 3) «Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués». Paris, in 12, fascicules 1,2, A à 7 (ventôse an2-ther-midor an 3) Listes en placards imprimées des émigrés condamnés (an 2) «Liste de citoyens français présumés émigrés et rayés des listes des émigrés». Placard in-folio (22 pluviôse an 2) Listes des «citoyens qui ont obtenu la radiation

61 définitive de leurs noms des listes d'émigrés». 2 e, 3% 4 e, 8 e et 9 e listes. Paris, in-8 (floréal an 3-thermidor an 6) «Bulletin des demandes en radiation de la liste des émigrés». Paris, in-12. Fascicules 1 à 13 (fructidor an 5- prairial an 7). Douai canton 12, Douai district 13, Dourlers 14, Dunkerque 15, Estaires 16, Estourmel 17, Etrœungt 18, Feignies 19, Flines-les-Raches 20. Hazebrouck 21, Lannoy, 22, Le Cateau 23, Le Quesnoy 24, Maubeuge 25, Orchies 26, Phalempin 27, Raches 28, Roubaix 29, St-Amand 30, Seclin 31, Steenvoorde 32, Solesmes 33, Templeuve 34, Tourcoing 35, Valenciennes district 36. EMIGRES. LISTES GENERALES MANUSCRITES Liste des émigrés du département du Nord (an 2-an 7) id. District d'avesnes (an 2) id. District de Bergues (an 2-an 5) id. District d'hazebrouck (an 2-an 4) id. District du Quesnoy (an 2) id. District devalenciennes (an 2-an 6) i d. District de Valenciennes, canton de, Bouchain (an 3) id. District de Valenciennes, canton de Condé (an 3) id. District de Valenciennes, canton de St-Amand (an 3) id. District de Valenciennes, canton de Valenciennes (an 3) id. Listes dressées par les municipalités(1792-an 7). Abancourt 1, Avesnes 2, Bailleul ville 3, Bailleul canton 4, Bergues 5, Bouchain 6, Cambrai district 7, Cassel ville 8, Cassel canton 9, Dourlers 10, Estourmel, 11, Haubourdin 12, Hazebrouck 13, Hondschoote 14, La Bassée 15, Lannoy 16, Le Cateau 17, Maubeuge 18, Phalempin, 19, St-Amand 20, Tourcoing 21, Valenciennes ville 22, Watten 23, Wormhoudt Tableaux des émigrés rentrés en France, dresséspar les municipalités cantonales (an 4). Municipalités cantonales d'abancourt 1, Arleux2, Armentières 3,' Avesnes 4, Bailleul 5, Barbençon 6, Bergues 7, Berlaimont 8, Blaringhem 9, Cassel 10, Douai 11, Dourlers 12, Estaires 13, Estourmel 14, Etrœungt 15, Feignies 16, Haubourdin 17, Hazebrouck 18, Hondschoote 19, Landrecies 20, Lewarde 21, Marchiennes 22, Maubeuge 23, Merville 24, Quesnoy-sur-Deûle 25, Raches 26, Seclin 27, Solre-le-Château 28, Steenvoorde 29, Templeuve 30, Tourcoing 31, Trélon 32, Walincourt 33, Watten 34, Wazemmes 35, Wormhoudt Tableaux des émigrés rentrés en France dressés par les municipalités cantonales (an 3-an 4). Armentières 1, Avesnes 2, Bailleul ville 3, Bailleul canton 4, Bergues 5, Blaringhem 6, Bouchain 7, Bourbourg 8, Cassel 9, Comines 10, Condé 11, INSTRUCTIONS ET CORRESPONDANCE SUR LES EMIGRES Emigrés. Instructions et circulaires. Généralités(1792-an 7) id. Délibérations et arrêtés imprimés. Généralités (an 2-an 8) id. Correspondance et arrêtés des B eprésentants eu mission concernant l'émigration (an 2-an 4). Missions de Lesage-Senault, Duhem, Delamarre, Merlin, Guiot à id. Instructions et correspondance générale sur la rédaction de la Liste des émigrés du Nord (1792-an 8) id. Instructions sur la surveillance des émigrés (an 8) à Emigrés. Inscription et radiation. Correspondance (1790-an 8) id. Inscription et radiation. Correspondance générale (an 5-an 6) id. Inscription et radiation. Application de la loi du 19 fructidor an 5 sur les émigrés. Instructions et Réponses des municipalités (an 5-an 6) id. Inscription et radiation. Emigrés déférés à la Commission militaire (an 6-an 7) id. Inscription et radiation (1793-an 8). Instructions 1, émigrés de Cassel 2, émigrés naufragés à Calais 3, Castel, curé et instituteur à Attaches, 4, détenus à la prison des Ecossais l'an 6 à Douai 5 ; listes des émigrés de Steenvoorde, Eecke, Terdeghem, Winnezeele, Houtkerque, Oudezeele 6 ; émigrés de St-Amand 7, émigrés de Bailleul 8, exemplaire d'un libelle saisi de 51 p. in-16 publié à Paris intitulé «Les vérités ou Manuel des peuples», par de Marcheson à Emigrés. Inscription et radiation. Dossiers individuels (1791-an 8) Dossier des condamnés Lesurques et Richard (an 5) Correspondance relative à la radiation des émigrés (1791- an 4).

62 1225. Certificats de résidence. Certificats de civisme. Etrangers et réfugiés (an 2-an 4). Lettres de Lesage-Senault, Carnot, Berlier à Certificats de résidence. Certificats de civisme. Certificats de non émigration (1792-an 8). SIGNES DE FEODALITE Droits féodaux et signes de féodalité. Destruction(an 2-an 3).^ Généralités 1, fourches patibulaires de Bierne 2, lettre de St- Just sur la couronne du beffroi d'arras Droits féodaux (1791-an 4). Dîmes 1, Droits de terrage à Ramillies 2, refus de dîme à Dechy, Erchin, Guesnain, Masny 3, dîmes dépendant de la collégiale St-Pierre de Cassel 4, droit de terrage à Camphinen-Carembault 5, péage d'aubigny-au-bac 6. FETES PUBLIQUES id. Fête de la fondation de la République (an 4-an 8) id. Fête des 9 et 10 thermidor (an 5-an 7) id. Fête du 18 fructidor (an 6-an 7) id. Fête de l'être suprême (an 2). Programme de la fête à Lille 1, placard imprimé de la fête de Bailleul id. Fête de la souveraineté du peuple (an 6-an 7) id. Fêle de la Reconnaissance (an 5-an 7) id. Fête de l'agriculture (an 4-an 7) id. Fête de la Victoire (an 4-an 6) id. Fête de la Jeunesse (an 4) id. Fêtedesépoux(an5-an7) id. Fête de la vieillesse (au 6-an 7) id. Cérémonie funèbre en l'honneur de id. Cérémoniesfunèbresdivorses (1792-an 8). Hymne avec musique de Denis, Instituteur à Saulzoir sur l'assassinat des plénipotentiaires à Rastadt Fêtes publiques et politiques. Généralités (1791-an 8) id. Généralités et instructions (1790-an 8) id. Généralités. Correspondance diverse (1790-an 8) id. Fêtes décadaires. Proclamations et correspondance (an 6-an 7) id. Fête de la Fédération. 14 juillet (1790-an 8). Lettres de représentants du peuple, discours imprimés id. Te Deum pour la Constitution à Douai ( ) id. Fête du 10 août (an 3-an 6). Adresse des Républicains de Philadelphie aux représentants du peuple à Dunkerque et procès-verbal imprimé de la fôle célébrée en l'an 2 à Philadelphie 1, procès-verbal de la fête célébrée en l'an 6 à Douai 2, féte en 1793 à Amiens id. Fête du 10 août (1793-an 6) id Fête de la mort de Louis XVI, 2 pluviôse (an 4- an 8) id. Fête de la mort de Louis XVI (an 3-an 4). Hoche (an 6) Fêtes publiques et politiques. Fête de la mort de Louis XVI (an5-an7).. ARBRES DE LA LIBERTE Arbres de la liberté. Plantation. Destruction(an 2-an 8). Généralités 1, Abancourt 2, Annappes 3, Armentières 4, Bantouzelle 5, Berlaimont 6, Blécourt 7, Bousies 8, Cagnoncles 9, Cassel 10, Cauroir 11, Comines 12, Douai 13, Escaudœuvres 14, Fuumont 15, Frelinghien 16, Gœulzin 17, Haubourdin 18, Haulchin 19, La Bassée 20, I^allain 21, Landrecies 22, Lannoy 23, Le Cateau 24, Le Quesnoy 25, Les-dain 26, Lynde 27, Marcoing 28, Maroilles 29, Merville 30, Mœuvres 31, Noyellcs-sur-1'Escaut 32, Prisches 33, Raismes 34, Roubaix 35, Roucourt 36, Sassegnies 37, St- IIilaire 38, Thun-l'Evêque 39, Thun-St-Martin 40, Tourcoing 41, Trélon 42, Vieux-Reng 43, Villers-Guislain 44, Villerssire-Nicole 45, Walincourt 40, Wambrechies 47. CALENDRIER Calendrier républicain. Instruction et corres-pondance (1792-an 8). Lettre du représentant C.-H. Laurent

63 1266. Calendrier républicain. Décreldu4frimairean2 avec le texte du nouveau calendrier (an 2) Observation du calendrier républicain. Repos des décadis (an 4-an 7). POLICE ADMINISTRATIVE INSTRUCTIONS GENERALES Police administrative. Circulaires et instructions(1790-an 8) id. Correspondance générale (1790-an 8) id. Correspondance générale (1791-an 7) id Correspondance (1790-an 8) id. Correspondance (1792-an 8) id. Emploi de la garde nationale pour la police intérieure (an 4-an 8). BELLES ACTIONS Police administrative. Belles actions (1793-an 7). Lettre de Berlier. CABARETS à id. Délivrance de passeports (an 3-an 8). PRESSE ET JOURNAUX Police administrative. Imprimerie et feuillespériodiques. Instructions (an 3-an 7) id. Presse. Journal des Hommes libres.journal de la Montagne. Le Père Duchène (an 2-an3). Lettres de Delacroix, Guffroy, H. Le Tourneur, Le Vasseur id. Presse. Correspondance (1790-an 8) id. Presse. Correspondance (an 5-an 8) id. Presse. Exemplaires de quelques journaux de la période révolutionnaire (1790-an 3) (44) id. «Le Cri de la Liberté», plaquette sans date de 16 pages, imprimée vers RECHERCHES DANS L'INTERET DES FAMILLES Police administrative. Recherches dans l'intérêtdes familles (an 6-an 8). SINISTRES ET EVENEMENTS MALHEUREUX Police administrative. Incendies. Inondations. Naufrages (1791-an 8) id. Sinistres. Correspondance (1791-an 4) Police administrative. Cabarets (an 7). CHASSE ET PECHE Police administrative. Chasse et pêche. Généra-lités. Instructions (1790-an 7). Lettre de Berlier sur la pêche au hareng. Arrêté de Guiot et Duquesnoy. COMMISSAIRES DE POLICE Police administrative. Personnel des commissaires de police (1792-an 4). CRIMES ET DELITS Police administrative. Crimes et délits. Instruc-tions (an 4-an 8) id. Bandes de chauffeurs (1791-an 7).1280 à id. Signalements de malfaiteurs (1790-an 8) id. Transport de forçats (an 5). DECORATIONS Police administrative. Décorations (1793-an 2). Lettre de Delbrel et Collombel. PASSEPORTS Police administrative. Passeports. Instructionset généralités (1793-an 2). Arrêtés de Représentants en mission et du Comité du salut public. (44)On croit devoir signaler pour mémoire l'existence aux Archives départementales du Nord des Feuilles de Flandre, appelées ensuite la Gazette du département du Nord, du 13 mars 1790 au 26 août 1793, rédigée par Paris de l'epinard. 3 vol. in-4.

64 1322 id. Sinistres. Correspondance (1790-an 3) à id. Sinistres. Demandes de secours (1790-an 6) id. Sinistres. Incendie de Ramillies (1793) id. Sinistres. Incendie de Pont-sur-Sambre (1792) id. Sinistres. Instructions pour la toiture des maisons (1792). du département du Nord 2, Tableaux généraux pour le département de 1790 à 1792 inclus 3, Statistique de l'an 7 par communes Statistiques de la population du département par communes et districts (1793). Communes du district d'avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4, Hazebrouck 5, Le Quesnoy 6, Lille 7, Valenciennes 8. SUBSISTANCES ET APPROVISIONNEMENTSSANTE PUBLIQUE Epizooties. Art vétérinaire. Instructions (an 3) id. Art vétérinaire. Rage (an 2-an 4). Lettre de Sacy, Delbrel id. Morve. Hydrophobie (an 7-an 8) id. Epidémies (1790-an 8) id. Secours pour pertes de bétail (1791-an 6) id. Secours pour pertes de bétail dans les cantons d'abancourt, Barbençon, Berlaimont, Dourlers, Le Quesnoy, Maroilles (an 6) id. Secours pour pertes de bétail dans les cantons de Maubeuge, Merville, Solesmes (an 6) id. Secours pour pertes de bétail dans les cantons d'abancourt, Bergues (an 6) id. Secours pour pertes de bétail dans les cantons d'estourmel, St-Amand (an 6) Hygiène et médecine. Cimetières. Industries insalubres. Sages-femmes (1790-an 8). POPULATION Population. Constructions (an 2-an 4) id. Dénombrement des habitants avecleur âge et leur profession (an 4). Généralités 1, Beau repaire 2, Bollezeele 3, Carti-gnies 4, Eringhem 5, Esquelbecq 6, Favril 7, Fayts 8, Herzeele 9, Ledringhem 10, Prisches 11, Wormhoudt 12, Zeggers- Cappel 13, Neuf-Mesnil 14, Vieux-Reng 15, Villers-Nicole 10, Mairieux 17, Bersilies id. Statistiques (1790-an 7). Correspondance 1, Statistique dressée en 1790 contenant par communes le chiffre de la population Subsistances et approvisionnements. Instructionset circulaires (an 2-an 7) id. Instructions et circulaires (an 2-an 8) id. Instructions et généralités (1793-an 2). Lettre du commissaire Isnardi relative à sa conversation avec Robespierre sur les subsistances et la défense nationale dans le Nord. Lettres de Berlier id. Renseignements généraux sur la situation du département du Nord. Commission envoyée â Paris (1790-an 4) id. Tableau des récoltes (an 5-an 7) id. Correspondance (1790-an 8). Lettre de Delbrel, Duhem et de Sacy id. Correspondance (1792-an 4) id. Correspondance (1791-an 8) id. Correspondance (an 3-an 7) id. Correspondance (1791-an 3) id. Correspondance (1791-an 7) id. Correspondance (1789-an 6) Circulation des grains. Exportation dans les Pays-Bas et réciprocité en France (1792-an 8) Exportation des graines oléagineuses, blés, millet, fèves, tourteaux et légumes secs ( ) Grains. Correspondance des commissaires envoyés en Belgique et en Hollande pour l'achat de grains (an 3-an 4) Grains. Réquisitions et achats de grains dans les départements voisins et dans la Belgique. Demandes des municipalités (an 4) Grains. Réquisitions dans les départements voisins (1790- an 3) Grains. Approvisionnements ( ).

65 1361. Grains. Approvisionnements (1793-an 4) Grains. Secours aux municipalités. Tableaux ( ) Grains. Secours aux municipalités ( ) Grains. Secours aux municipalités (an 3-an 4) Grains. Approvisionnement de Lille, Douai, Dunkerque et Maubeuge (1793-an 2) Grains. Instructions générales sur le battage, larécolte, la semence, le paiement des réquisitions,les fermages en nature (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Trullard, Berlier, Elie Lacoste, Peyssard, Perés, J.-B. Lacoste, Isoré, Roger Ducos Grains. Circulation. Importation et exportation(an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Merlin de Douai, Blaux, Delamarre, Briez, Haussmann, Perés, Guiot Grains. Magasins nationaux (1790-an 3). Lettres et arrêtés de Perés, Isoré Grains et subsistances. Agence commerciale dedunkerque (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Guiot, Lacombe-St-Michel Approvisionnements des villes. Armentières, Avesnes, Bailleul (an 2 et an 3). Lettres et arrêtés de Godefroy, Roger Ducos, J.-B. Lacoste Approvisionnements. Bergues et Dunkerque (an2-an 3). Lettres et arrêtés de Berlier, Barras, Ludot, Trullard id. Cambrai (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Roger Ducos, Perés, Guiot id. Douai (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger Ducos, Chasles, Berlier id. Estaires, Fort-Mardyck, Frelin-ghien, Gravelines, Hazebrouck, Haubourdin,Hondschoote, Leers, Le Quesnoy, Les Moëres(an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Berlier, Delamarre, Guiot, Roger Ducos id. Lille (an 2-an 3j. Lettres et arrêtés de Chasles, Le Bas, Duquesnoy, Le Tourneur, Delbrel, Cochon, Guiot, Berlier, Delamarre, Lesage-Senault, Levasseur, Bentabole, C.-H. Laurent du Bas-Rhin id. Maubeuge, Orchies, Tourcoing,Valenciennes, Wazemmes, Zuytpeene (an 2-an3). Lettres et arrêtés de Dubois Du Bais, Chasles, H. Le Tourneur, Collombel, Bentabole, J.-B. Lacoste, Roger Ducos, Briez, Guiot Approvisionnement du Pas-de-Calais, Hesdin,Zutquerque, Monlreuil-sur-Mer, Dampierre-les- Dunes, Calais, Bélhune, Arras (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Guiot Approvisionnement de l'aisne, Soissons, Saint-Quentin (an 2-an 3). Lettres adressées à Guiot Approvisionnement de la Somme, Saint-Valéry,Péronne, Corbie, Amiens, Abbeville (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Duport, Froger, Guiot Approvisionnement de Paris (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Merlin de Douai, Collot d'herbois, Delamarre, Froger, Laurent du Bas-Rhin, S.-P. Lejeune, Isoré Approvisionnemenls de l'aube et des Ardennes(an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Calés, Massieu, Perrin (de TAube?), Cochet, Isoré, Dornier l'aîné, Ramel Grains et subsistances. Réquisitions (an 2-an 3). Lettres de Guiot et Delamarre Grains. Réquisition de troupes pour empêcher l'exportation des grains. Troubles à Bry, Lécelles, Salesches, La Flamengrie, et dans les districts d'avesnes, du Quesnoy et de Valenciennes ( ) Subsistances. Emeutes, pillages et disettes à Cambrai, Douai, Frelinghien, La Bassée, Lille, Marchiennes, Solrele-Château, Tourcoing (an 3-an 4) Subsistances. Emeutes, pillages et disettes à Annœullin, Armentières, Bergues, Cambrai, Chéry-lez-Rosoy (Aisne), Dunkerque, Lille, Marbaix, Tournaisis, Wazemmes et Ytres (Somme) (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Berlier, Trullard, Guiot, Chasles Subsistances. Emeutes à Bourbourg, Cambrai, Cantaing, Douai (1790-an 7) Subsistances Emeutes à Dunkerque, Hasnon, Hazebrouck, Holque, Houplines, Lille, Merville, Sin-le-Noble, Warhem, Watten (1790-an 7) Subsistances. Rations (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Guiot, Delamarre (?) Moulins à grains et à huile (1791-an 4) Bière (1791-an 3). Lettres adressées à Delamarre et Berlier.

66 1391. Brasseries. Fermeture (an 4) Brasseries et amidonneries, fermeture (an 4) Brasseries, genièvreries, amidonneries ; fermeture (an 2-an 7) Vins et eaux-de-vio (an 2-an 3) Genièvreries (1791-an 2) Bétail et viande (an 2-an 3). Lettres et arrêtes de Guiot, Berlier, Roger Ducos Poisson. Pêche au hareng (an 3). Lettres adressées à Delamarre et Guiot Combustible. Bois (1792-an 3). Lettres de Berlier, Ludot Charbon (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger DucoS, Perés Approvisionnements de charbon (1793-an 3) Suif et huiles grasses (an 2-an 3) Lettres ET arrêtés DE Berlier Sucre. Denrées coloniales. Sel. Savon. Matières diverses (an 2-an 3) Lettres ET arrêtés DE Laurent du Bas-Rhin, Guiot. FOIRES ET MARCHES Foires et marchés. Instructions et généralités (an 4-an 8) Foires et marchés (an 2-an 3). LETTRES ET ARRETES DE BERLIER, GUIOT «Tableau général des foires, francs marchés et marchés décadaires» du Nord. Plaquette imprimée à Douai en l'an Etat des marchés aux grains du département du Nord avec l'indication de la quotité que chaque commune doit fournir par décade (an 2) Foires et marchés (1791-an 3) Foires et marchés (an 2-an 6) Mercuriales (1789-an 7) Mercuriales ( ) Mercuriales (1790-an 5) Mercuriales (an 4-an 5) Mercuriales (1790-an 6) Mercuriales (1790-an 2) Mercuriales (an 4-an 5). MKRCURIAIES. MAXIMUM Maximum. Instructions et généralités (1793-an 2) Maximum et prix des subsistances (an 2-an 3) Lettres et arrêtés de Carnot, de Sacy, Lesage-Senault, Duhem, Duquesnoy, Courtois, Bollet, Elie l^acoste, Pcyssard, Isoré, Berlier, Guiot, Dubois Du Bais, Beffroy et Salaires (1790-an 2). Lettres et arrêtés de Elie Lacoste, Isoré Tableaux imprimés du maximum. Département du Nord (1793-an 2) id. District d'avesnes (an 2) id. District de Bergues (an 2) id. District de Cambrai (an 2-an 3) id. District de Douai (an 2) id. District d'hazebrouck (an 2) id. District de Lille (an 2) id. District de Valenciennes (an 2-an 3) Maximum. Correspondance (an 2-an 3) id. Correspondance (1790-an 3) id. Correspondance (1793-an 3) i d. Correspondance (an 2-an 3) id. Correspondance (an 2-an 3). DIVISIONS ADMINISTRATIVES Divisions administratives. G néralités (1792 an2). Arrêté de frimaire an 2 substituant le mot commune aux dénominations ville, bourg, village id. Délimitation du territoire du Nord. Commissaires nommés par les départements de l'aisne, du Nord, d u Pas-de-Calais et de la Somme (1790-an 4) id. Tableau imprimé donnant la composition par communes des municipalités cantonales du Nord (6 brumaire an 4) id. Projets de modifications des circonscriptions communales du district d'hazebrouck (1791-an 2) id. Modifications des circonscriptions communales du Nord. Correspondance générale. Nomenclature des communes d u district de Lille en Modification du district de Bergues. (1791-an 6).

67 1438. Circonscriptions administratives. Communes d'abancourt, Arleux, Armentières, Auby, Bailleul, Barbençon, Bergues, Berthen, Bévillers, Boeschèpe, Bourbourg, Boussières (A.) (1790-an 8) Circonscriptions administratives. Communes de Caestre, Cambrai, Cantaing, Carnières, Cassel, Catillon,Chapelled'Annentières,Chéreng,Cour-chelettes, Crespin, Doignies (1790-an 8) Circonscriptions administratives. Dunkerque (1791-an 6) Circonscriptions administratives. Ebblinghem, Eecke, Emmerin, Erre, Esquelbecq, Esquerchin (1790-an 8) Circonscriptions administratives. Estaires (1790). Plan intéressant Estaires et Doulieu Circonscriptionsadministratives. Feignies, Fémy, Férin, Fresnes, Godewaersvelde, Gouzeaucourt, d'avelines, Hasnon, Haynecourt, Hazebrouck, Haubourdin, Hénin- Liétard, Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lederzeele, Leers,La Gorgue (1790-an 8) Circonscriptions administratives. Le'Cateau, Les Moëres, Le Quesnoy, Lille (requête pour le siège du chef-lieu du département), Loon-Mardyck, Loos, Maretz, Maroilles, Mazinghien, Merville, Moncheaux, Motte-au-Bois, Nieppe, Niergnies, Obrechies et Choisies, Oisy, Pecquencourt, Potelle, Raches, Roost-Warendin (1790- an8). Plan intéressant Loon et Mardyck Circonscriptions territoriales. St-Jans-Cappel,St-Vaast-là- Haut (ham. de Valenciennes), Seclin,Solesmes, "Steenvoorde, Vieux-Condé, Vieux-Reng,Villers- Guislain, Wahagnies, Wandignies-Hamage, Watten, Wavrechain-sous-Denain,Wazemmes, Wervicq-Sud, Zuydcoote (1790-an 8) État civil. Tenue des Registres. Correspon-dance (an 5-an 7) id. Tenue des Registres. Remplacement des actes détruits par l'invasion (1791-an 4) id. Traitement des officiers de l'état civil (1792-an 3). STATISTIQUE Statistique. Généralités (1792-an 7) Questionnaire imprimé de statistique agricole et industrielle adressé par le Comité de salut public. Mémoire dressé par le département du Nord (an 3-an 4) Statistique agricole de Semeries (1790) Statistique agricole de St-Hilaire (1790) Statistique agricole et administrative des communes de Boulogne, Ramousies, Flaumont et Wandrechies, Sains, Felleries, Avesnes, Emer-chicourt, Maubeuge (1790-an 7) Statistique agricole ( ) Statistique agricole. Récoltes (an 3-an 4) id. Agriculture (an 3-an 4) id. Récoltes. Réponse au questionnaire du 23 vendémiaire an 5, adressée par les diverses municipalités cantonales du Nord (an 5) id. Récoltes (an 6) id. Questionnaire sur les récoltes etles approvisionnements. Réponse des municipalités cantonales (an 6) id. Récoltes (an 7) id. Récoltes (an 7). ETAT CIVIL État civil. Généralités (1792-an 8) id. Correspondance (1792-an 7) id. Correspondance (1792-an 8) id. Correspondance (1790-an 7) id. Tenue des Registres de l'état civil. Correspondance (1792-an 8). AGRICULTURE Agriculture. Instructions et généralités (an2-an8) Agriculture (an 2-an 3). Lettre et arrêté de J.-B. I^acoste, Briez, Berlier, Delamarre Agriculture. Correspondance (1791-an 5) id. Correspondance (1791-an 6) id. Extraits des procès-verbaux des districts du Nord assemblés en Conseil d'agriculture (sept. 1790) id. Comité et Société d'agriculture. Publications agricoles. Mutuelle contre l'incendie (1792-an 7).

68 1473. Agriculture. Amélioration de la culture. Récom-penses. (1790-an 7) id. Instruments agricoles (an 3-an 4) i d. Plantations d'arbres sur route (an 3-an 7) id. Secours aux cultivateurs réfugiés à Douai (an 2) id. Enquête sur le plan des habitations agricoles (an 7-an 8) id. Culture de la garance à Bergues (an 3) id. Elevage d u bétail. Moutons (1790-an 7) id. Elevage des chevaux (1790-an 6) id. Elevage des chevaux (1790-an 4). Arrêtés de Haussmann et Briez id. Huiles. Plantes grasses. Tourteaux,(an 2-an 3). 14^3. id. Culture du tabac (1791) id. Animaux nuisibles (an 6-an 7). COMMERCE ET INDUSTRIE Commerce et industrie. Instructions et généralités (1791- an 7) Commerce et industrie (an 2-an 3). Lettre et arrêté de Delamarre, Laplaïgne, Berlier Commerce et industrie (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Briez, Haussmann, Portiez de l'oise, Berlier Commerce et industrie. Correspondance (1790- an 7). Lettres de Bricz, Portiez de l'oise et Haussmaim id. Correspondance (1790-an 7) id. Fabrique de bas ( ) id. Céruse ( ) id. Draps et étoffes de laine (1783-an 6) id. Briquetlerie, tuilerie, poterie (1791-an 2) id. Fils retords ( ) id. Grès (1791-an 3) id. Étoffes de laines (articles de Roubaix, Lannoy, etc.). (1791-an 2) id. Forges: fers en barre (1789-an 4) id. Papiers (1790-an 6) id. Porcelaines de Lille et verreries de Douai (1791-an 5) id Quincaillerie ( ) Commerce et industrie. Sel et savons ( ) id. Ammoniaque (1791-an 3) id. Tabac (1791-an 8) id. Tailleurs (1790) id. Toiles, toilettes et fils de lin (1790-an 8) id. Faïencerie de St-Amand (an 8) id. Dentelles (an 2) id. Brasseries (1791-an 4) i d. Fabriques de savon (an 2) i d. Tableau des fabriques du district de Lille (an 6) id. Corporations (1792-an 3) id. Saisie des marchandises anglaises (an 3-an 6) id. Brevets d'invention. Généralités (1791-an 8) id. Brevets pris dans le département (1792-an 9) id. Brevets pris hors du département (1791-an 2) id. Agence du commerce à Bruxelles (an 2). Arrêté de Ieurent id. Poids et mesures. Système métrique. Instructions et généralités (1790-an 7) id. Poids et mesures (1790-an 6) id. Tableau comparatif des anciennes mesures de superficie réduites en ares avec l'indication des communes intéressées (an 4) id. Poinçonnage de l'orfèvrerie. Sortie de l'or (1791-an 7) id. Anciennes députalions du commerce. Liquidation (1792-an 2) id. Ancienne Chambre de Commerce de Dunkerque (1791-an 2) id. Ancienne Chambre de Commerce de Lille (1791-an 3) id. Comité'; de commerce (1791-an 3) id. Tribunaux de commerce. Généralités ( ) id. Tribunaux de commerce du Nord (1790-an 5). Dunkerque 1, Avesnes 2, Bergues 3, Cambrai 4, Douai 5, Gravelines 6, Hazebrouck 7, Lille 8, Valenciennes id. Colonies Lois ( ).

69 COMPTABILITE DEPARTEMENTALE LOCAUX DES ADMINISTRATIONS Directoire du département et ancien Parlement de Flandre à Douai (1791-an 4) Directoire du district d'avesnes ( ) Directoire du district de Bergues (1791) Directoire du district et tribunal d'hazebrouck. (1790-an 4) Directoire du district et tribunal du Quesnoy ( ) Directoire du district de Valenciennes ( ) Directoire du district et tribunaux de Cambrai ( ) Directoire du district et tribunaux de Lille ( ) Tribunal et amirauté de Dunkerque (1791) Bâtiments et mobiliers des directoires de districts et des municipalités cantonales (1790-an 6). COMPTABILITE DEPARTEMENTALE Comptabilité départementale. États nominatifsdu traitement des administrateurs du directoiredu département du Nord ( ) id Traitements des administrateurs et employés des bureaux du Directoire et des administrations départementales (1791-an 4) id. Traitements (an 5) id. Traitements (an 5-an 6) id Traitements (an 5-an 8) id. Traitements (an 4-an 8) id. Pièces de dépenses (1790) id. Pièces de dépenses (1791). Triage d'archives provenant des États du Cambrésis id. Pièces de dépenses (1791) id. Pièces de dépenses (1791-r<92).1548 id. Pièces de dépenses ( ) Comptabilité départementale. Pièces de dé-penses (1792). Tableau par chapitres du Budget voté par le directoire du département le 12 oct et le 13 juin id. Pièces de dépenses (1793-an 2). Dépenses de sûreté et frais des tribunaux id. Pièces de dépenses (1793-an 2). Sûreté générale id. Pièces de dépenses (an 2). Placards imprimés joints aux mémoires des imprimeurs id. Pièces de dépenses (an 2) id. Pièces de dépenses (an 3) id. Pièces de dépenses (an 3). 1556*. id. Agenda de mandats de secours (19 ventôse-28 frim.-an 3) id. Pièces de dépenses (an 4) id. Pièces de dépenses (an 4) id. Pièces de dépenses. Traitements (1793-an 4) id. Pièces de dépenses (an 4) id. Pièces de dépenses (an 4) id. Pièces de dépenses (an 4) id. Pièces de dépenses (an 5) id. Pièces de dépenses (an 5). Plaquettes et placards imprimés joints aux mémoires id. Pièces de dépenses (an 5) id. Pièces de dépenses (an 6) id. Pièces de dépenses (an 7) id. Pièces de dépenses (an 7-an 8) id. Pièces de dépenses concernant les impressions (1792-an 2) id. Pièces de dépenses concernant les impressions (1791-an 4). 1571*. id. Compte de gestion du Directoire du Nord (15 nov. 1791). Brochure imprimée, 131 pages in-4.

70 1572. ComplabilUé départementale. Comptes de ges-tion du district de Bergues (an 3). Pênes provenant de l'invasion, secours aux indigents, subsistances, bâtiments, traitements, armements, prisonniers de guerre id. Compte de gestion du district de Cambrai (an 4) id. Compte de gestion du district de Douai (an 4). Comités révolutionnaires, instruction publique, Assistance, subsistances, pertes causées par l'invasion id. Compte de gestion du district du Quesnoy (1791-an 3) id. Compte de gestion du district de Valenciennes (an 3-an 4). Instruction publique, subsistances, défenseurs de la patrie, traitements id. Comptes du directoire du départe-ment ( ). Convocation des Assemblées bailliagères ; installation des administrateurs id. Pièces comptables et correspondance (1790- an 7) id. Correspondance (1790-an 7) id. Correspondance (1790-an 4) id. Correspondance (1790-an 4). REGISTRES DE MANDATS id. Journal d'expédition des mandats par ordre chronologique ( ) id. Journal par ordre chronologique (1791) id. Journal des mandats (1791) id. Journal des mandats ( ) id. Journal des mandats (1793-an 2) id. Journal des mandats (an 2-an 4) id. Journal des mandats (an 3-an 4) Journal des mandats par chapitres (an 3-au 5). Dépenses du tribunal criminel. Traitements et entretien. Dépenses du Directoire. Administrateurs et employés. Justice de paix. Gendarmerie. Tribunaux divers Journal des mandats par chapitres (an 5-an 7). Administration centrale. Traitements et entretien. Dessèchement des vallées. Ecole centrale. Maison d'arrêt. Tribunaux Journal des mandats (an 5-an 11). Traitements Journal des mandats par ordre chronologique (an 5-an 8) Journal des mandats (an 4-an 8) Journal des mandats (an 4) Journal des mandats (an 8-an 9) Journal des mandats (an 5-an 9) Journal des mandats (an 5-an 7) Journal des mandats (1790-an 4). DEPENSES A LA CHARGE DES DISTRICTS Etats des dépenses générales à la charge des districts (1791-an 2) Etats et rapports concernant la répartition des dépenses à la charge du district entre les communes du district de Lille (1791-an 2). Levée de hommes, entretien des édifices communaux id.. Répartition des dépenses entre les communes du district d'avesnes (an 3) id. id. District de Bergues (an 2) id. id. District de Cambrai (an 2-an3) id. id. District de Douai (an 3) id. id. District d'hazebrouck (an 3) id. id. District de Valenciennes (an 3) id. id. DislrictdeBergues( ) id. id. District d'hazebrouck ( ) id. id. District de Lille (1791-an 2) id. id. District de Cambrai ( ) id. id. District d'avesnes ( ) id. id. District du Quesnoy ( ) id. id. District de Valenciennes ( ) id. id. District de Douai ( ) et id. Vérification par les districts des dépenses à la charge des communes (1791-an 6) id. Vérificationdesdépensesàlacharge des communes (1791-an 5) id. Pièces de dépenses des municipalités cantonales (an 5-an 7) id. États des dépenses à la charge des municipalités cantonales (an 5) i d. Dépenses à la charge des municipalités cantonales (an 6).

71 1621. Comptabilité du département Etats concernantla répartition des dépenses (1791-an 6) id. Comptabilité du département (an5-an 6) id. Comptabilité du département (1790-an 8) États concernant la répartition des dépenses.comptabilité du département (1790-an 8) id. Comptabilité du département (1790-an 8) id. Comptabilité du département (1790-an 8). ADMINISTRATION COMMUNALE Administration communale. Instructions et généralités (1792-an 8) Anciennes administrations municipales. Liquidation. Substitution des nouvelles municipalités ( ). Aubigny-au-Bac 1, Bailleul 2, Beaudignies 3, Brunémont 4, Bugnicourt 5, Cambrai 6, Cantin 7, Cartignies8, Choisies 9, Crespin 10, Cysoing 11, Dimont 12, Douai 13, Erquinghem-Lys 14, Erre 15, Ecaillon 16, Férin 17, Ferrière-la-Grande 18, Gravelines 19, Homaing 20, Jeumont 21, Le Cateau 22, Les Fayts 23, Le Quesnoy 24, Mondiaux 25, Prisches 26, Provin 27, Romeries 28, St- Waast29, Sars-Poteries 30, Sebourg 31, Trélon 32, Vieux- Berquin 33, Villers-sire-Nicole 34. Pièces générales, *. Personnel des administrations des communes. Réclamations et décisions (1790-an 3) Personnel des employés de mairie (1790-an 6) Personnel des employés de mairie (an 4-an 7) Bâtiments communaux. Eglises. Cimetières. Mairies ( ) Affaires communales (1790-an 8). Marais d'annappes 1. Comptes d'annappes 2. Marais d'anzin 3. Conflit entre la municipalité et la garde nationale d'arleux 4, Armentières 5, Auchy Affaires communales (1791-an 5). Carillon et Comptes d'avesnes Affaires communales ( ). Bailleul 1, Bauvin, mairie 2, Bergues 3, Bouchain, tableau général des revenus 4, Boulogne, marais 5, Bouvignies, marais Affaires communales ( ). Comptes et Biens communaux de Cambrai Affaires communales (1792). Camphin-en-Carembault, comptes 1, Caitignies, comptes 2, Catillon, comptes 3, Caullery, église Affaires communales (1790-an 4). Comptes et Hôtel de ville de Condé Affaires communales (1792). Comptes de Denain Affaires communales (1790-an 6). Comptes et Biens communaux de Douai Affaires communales (1791-an 3). Comptes et Communaux de Dunkerque Affaires communales (1791-an 12). Ebblinghem 1, Emmerin, hôtel de ville 2, Erre, comptes 3, Erre, marais 4, Estaires 5, Férin 6, Royon, comptes 7, Forest (A.) 8, Fourmies, communaux 9, Furnes Affaires communales (1790-an 8). Glageon, communaux 1, Glageon, comptes 2, Gravelines, beffroi 3, Guesnain, marais 4, Halluin, communaux 5, Hazebrouck, communaux6,* Herlies, comptes 7, Mies 8, Iwuy, mairie Affaires communales (1790-an 4). Jeumont 1, La Gorgue, comptes 2, La Longueville, école 3, Le Quesnoy 4, Les Moeres, inondations 5, Levai 6, Lewarde Affaires communales (1790-an 6). Marchiennes, église 1, Mardyck 2, Maubeuge 3, Merville 4, Millam 5, Montigny-en-Ostrevent 6, Neuvireul 7, Ochtezeele Affaires communales ( ). Orchies, comptes avec la copie de divers privilèges municipaux remontant au XV* siècle Affaires communales (1790-an 7). Pont-sur-Sambre, comptes 1, Pont-sur-Sambre,

72 communaux 2, Quaëdypre 3, Romeries 4, Roubaix 5, Rubrouckô, Sainghin-en-Weppes 7, St-Amand, comptes 8, Salesches, comptes Q,. Solesmes, hôtel de ville Affaires communales (1791-an 6). Solre-le-Château 1, Steenvoorde 2, Steenwerck 3, Taisniè.es 4, Téteghem 5, Tilloy, marais 6, Tourcoing 7, Troisvilles, comptes Affaires communales ( ). Valenciennes, comptes et divers 1, Villerspol,' communaux 2, Villerspol, somptes 3, Vred, comptes 4, Walincourt, comptes Affaires communales ( ). Wambrechies 1, Wandignies-Hamage, comptes 2, Wandignies-Hamage, marais 3, Warlaing, comptes 4, Watten 3, Wattrelos 6, Wazemmes 7, Waziers 8, Wervicq- Sud 9, Wormhoudt Affaires communales. Ville de Lille. Octroi etdivers (1790-an 2). 1652*. Compte municipal de Lille, par chapitres (1790). 1653*. id. (1792). 1654*. id. (1793). 1655*. id. (an 2). 1656*. id. (an 3). 1657*. id. (an 4). 1658*. id. (an 5). 1659*. Journal général des recettes et dépenses de la ville de Lille (1790-an 5). 1660*. Livre de caisse de la ville de Lille (an 3-an 5). 1661*. Livre journal de la ville de Lille ( ). 1662*. id. ( ). 1663*. id. (an 3-an 5). 1664*. Bordereau des comptes municipaux de Lille (1791). 1665*. Balance de caisse des recettes de la ville de Lille (1790- an 5). 1666*. Balance de caisse des dépenses de la ville de Lille (1788- an5). 1667*. Recettes de location de la ville de Lille (1790-an 3) < 1668*. Journal des subsistances de la ville de Lille (1792-an 3). Ce registre contient notamment, à partir du 11 octobre 1792, la comptabilité des subsistances pendant le siège de Lille. 1669*. Journal des subsistances de Lille (an 3-an 5). 1670*. Compte de la manutention du pain de la ville de Lille (1793-an 4). 1671*. id. (an 4-an 5) 1672*. Journal de l'entretien des indigents de Lille (an 2-an 12). 1673*. Registre des débours de la ville de Lille (an 3-an 10). Manquent les 18 premiers feuillets Revenus de la ville de Lille : halle au blé, «minck», fermes diverses ( ) Biens communaux et marais ( ). Dossier collectif 1, état des biens communaux des communes du district du Quesnoy, avec les vœux des municipalités 2, Bouchain et Herrin 3, Déchy 4, Trith-St- Léger 5, Wandignies-Hamage 6, Emer-chicourt 7, Thun 8, Haspres 9, Raches Biens communaux. Correspondance (1790-an 6) id. Correspondance (1790-an 6) id. Correspondance (1790-an 6) id. Correspondance ( ) id. Correspondance (1795-an 2) Administration communale. Correspondance(an 4-an 7) id. Correspondance (1792-an 5) id. Correspondance (1792-an 5) id. Correspondance (1790-an 8) id. Correspondance (1790-an 8) id. Correspondance (1790-an 8) id. Autorisation d'ester en justice (1790-an 4) id. Correspondance (1790-an 8) id. Correspondance (1790-an 8) id. Procès et contestations ( ) id. Procès ( ) Demandes des communes pour le rachat desarbres des routes (1790) id. (1791) id. (1792-an 7) Communes. Voirie et travaux (1790-an 6) id. Voirie et travaux (1790-an 6) Comptabilité communale. District d'avesnes( ) id. District de Bergues ( ) id. District de Cambrai ( ) id. District de Lille ( ) id. District d'hazebrouck (1791) id. District de Douai (1791) id. District du Quesnoy (1791) id. District de Valenciennes (1791) Communes. Correspondance financière (1790-an 8)

73 1706. Communes. Correspondance financière (1790-an 8) id. Correspondance financière (1790-an 8) id. Correspondance financière (1790-an?). D. SÉRIE L Communes. Correspondance financière (1790-an 7) id. Correspondance financière (1790-an 7) id. Correspondance financière (1790-an 8). FINANCES TRÉSOR ET COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Trésor et Comptabilité générale. Lois et décrets(an 2-an 7) id. Instructions générales (an 2-an 4) id. Délibérations et arrêtés imprimés (1792-an 6) id. Délibérations et arrêtés imprimés (an 7-an 8) id. Instructions et généralités (1791-an 6) id. Instructions et généralités (1790-an 6) Trésor et Comptabilité générale. Correspondancedes représentants du peuple en mission (1793-an 3). Lettres et arrêtés de Laurent, Guiot, Berlier, Courtois, Bollet, Duhem, Delbrel, Le Vasseur Trésor et Comptabilité générale. Correspondancedes représentants du peuple en mission (1793-an 3). Lettres et arrêtés de Duhem, Lesage-Senault, Berlier, Guiot, Delbrel, Collombel, Chasles, H. Le Tourneur, lettres du Comité de Salut public Trésor public. Personnel. Liquidation des anciennes administrations financières (1790-an 4) Trésor. Receveurs des districts. Instructions et correspondance (1791-an 8) id. Recette du district de Cambrai. Personnel.et Contentieux (1793) id. Liquidation de pensions (1791-an 6) id Pensions. Instructions et généralités (1791-an 7) Trésor. Pensions (1792-an 7) id. Etats de situation de la caisse de l'extraordinaire (1792) id. Vérification de la caisse de la guerre et de la marine (1791) id. Vérification des caisses publiques et de la caisse de l'extraordinaire (1790-an 7) id. Vérification des caisses des arrondissements de Lille et Douai (1790-an 7) id. Etats de remise des percepteurs (1793-an 7) id. Vérification des caisses (1790-an 8) id. Vérification des caisses (1790-an 8) id. Vérification des caisses (1790-an 8) Trésor. Correspondance (1793-an 6) Trésor. Correspondance (1790-an 7) Dette publique. Décrets et instructions. Projet de création d'un bureau central (1789-an 4) Dette publique. Liquidation de dettes communales et particulières ( ). Aubencheul 1, Bavai 2, Bourbourg 3, Cassel 4, Douai 5, Dranoutre (Belg.) 6, Dunkerque 7, Ecail-lon 8, Haspres 9, Jeumont 10, Le Quesnoy 11, Lille 12, Maubeuge 13, St- Aubertl4, Solesmes 15, Villerspol 16, Waziers Dette publique. Liquidation des créances sur lesanciennes communautés, les émigrés et lesanciennes impositions (1790-an 6). MONNAIES ET ASSIGNATS Monnaies et assignats. Lois, instructions etarrêtés. Généralités (an 2-an 7).

74 1740. Monnaies. Fabrication. Exportation de numé-raire. Correspondance des représentants enmission (1793-an 2). Lettres et arrêtés de Guiot, A. Dumont, Bentabole, Le Vasseur, Chasles, Laurent, Berlier, lettre du Comité de sûreté générale Assignats. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Lettres et arrêtés de Delamarre, Guiot, Perés, Portiez, Hentz, et du Comité de Salut public Monnaies. Fabrication (1791-an 4) id. Fabrication de la fausse monnaie. Généralités (an 4-an 7) id. Fabrication. Monnaie de Lille. Instruction et correspondance (an 2-an 7) id. Instructions. Correspondance et bordereaux relatifs aux cloches et aux vases sacrés envoyés à l'hôtel des Monnaies à Lille, et provenant des districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille et Valenciennes ( ) id. Répartition de la monnaie de cuivre entre les districts ( ) id. Solde des troupes en assignats. Refus des assignats par les ouvriers. Hôtel des Monnaies de Lille ( ) id. Répartition de la monnaie de cuivre. Echange des assignats ( ) id. Répartition de la monnaie de cuivre ( ) id. Exportation du numéraire. Saisies ( ) id. Exportation de numéraire. Saisies ( ) id. Exportation de numéraire. Saisies (1791-an 3) id. Transport d'argenterie et de numéraire (1791- an 6) id. Fabrication. Hôtel des Monnaies de Lille ( ) id. Circulation des matières d'or et d'argent (1790- an 4) id. Saisie d'argenterie sur les anciens Etats, sur les églises et sur les particuliers (1790-an 4) id. Fabrication et disparition de la monnaie de cuivre. Hôtel des Monnaies de Lille ( ) Monnaies. Saisie de cuivre en Belgique et àdouai. Hôtel des Monnaies de Lille ( ) id. Fabrication de monnaie (1791-an 3) Assignats. Instructions et correspondance (1792-an 5) Assignats. Correspondance (1790-an 3) Assignats. Falsification. Instructions et procès-verbaux ( ) Assignats. Falsification. Instructions et procès-verbaux (an 2-an 4) Fausse monnaie. Instructions. Circulaires. Enquêtes (an 4- an 8) Fausse monnaie et faux assignats (1791-an 4) Billets de confiance. Instructions et correspond dance (1790-an 3) Billets de confiance. Instructions et correspondance (1790- an 3) Billets de confiance. Instructions et correspondance (1790- an 3) Billets de confiance. Instructions et correspondance (1792-an 2) Monnaie de confiance. Projet Descamps, de Cambrai (1792). EMPRUNTS Emprunts. Lois. Instructions et généralités (an 3-an 8) Emprunts. Correspondance des représentants en mission (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Guiot, Le Bas, St-Just Emprunt volontaire du district de Bergues (an 2). Cet état adressé par le receveur Antoine Dehau au représentant Isoré, contient les noms, professions, résidences et sommes des prêteurs Emprunts forcés. Instructions et généralités(1793-an 7) id. Instructions et généralités (1793-an 4) id. Circulaires, tableaux et correspondance générale (an 4-an 6) id. Circulaires, tableaux et correspondance générale (an 4-an 6) id. Correspondance générale (an 4-an-8) id. Bordereau de receltes de l'emprunt forcé en assignats et autres valeurs. Cours

75 officiel de la pièce d'or de 24 livres et du franc (an 4-an 6) Emprunts forcés. Bordereaux de recettes. Signa-tures des Commissaires (1793-an 5) id. Bordereaux de recettes. Etats nominatifs des cotisables (an 4-an 5) id. Etats de recettes. Déclarations pour dégrèvements (an 4-an 7) id. Tableaux généraux du recouvrement de l'emprunt forcé dressé par les municipalités cantonales (an 4-an 5) id. Etats de situation. Listes d'imposés (an 4-an 5) id. Matrices par commune du Rôle de l'emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire an 4.- Canton d'avesnes (an 4). Cette matrice, ainsi que les articles 1786 à 1795, contient la liste des noms des intéressés, leur profession, le chiffre de leurs impôts et de leurs revenus et des observations sur la nature de leurs ressources et leurs achats de biens nationaux. Communes de Boulogne, Felleries, Flaumont-Wau-drechies, St-Hilaire, Ramousies, Sains, Seméries, Avesnes, Avesnelles id. Matrices. Commune d'armentières (an 4) id. Matrice. Commune de Bailleul (an-4) id. Matrice. Canton de Bergues (an 4). Communes d'armbouts-cappel, Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaë-dypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder id. Matrice. Canton de Bouchain (an 4). Communes de Bouchain, Abscon, Avesnes-le-Sec, Azincourt, Bellaing, Denain, Wavrechain-sous-Denain, Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Houdain, Fenain, Haspres, Haveluy, Hélesmes, Onnaing, Lieu-St-Amand, Lourches, Marquette (V.), Mastaing, Neuville-sur-l'Escaut, Noyelles-sur-Selle, Rceulx, Wallers, Wasnes-au-Bac id. Matrice. Canton de Bourbourg (an 4). Communes de Bourbourg, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappellebrouck, Drincham, Loober-ghe, St- Pierrebrouck, Spycker id. Matrice. Canton de Douai (an 4). Communes d'auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin, Sin-le-Noble id. Matrice. Commune de Comines(an 4) Emprunts forcés. Matrice. Commune de Valen-ciennes (an 4) id. Matrice. Canton de Walincourt(an 4). Communes de Walincourt et Dehéries, Banteux, Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur, Elincourt, Esnes, Haucourt, Honnecourt, Lesdaiû, Ligny-en-Cambrésis, Malincourt, Montigny (C), Selvigny, Villers-Outréau id. Matrice. Canton de Wormhoudt(an 4). Communes de Wormhoudt, Bollezeele, Eringhem, Ledringhem, Zeggers-Cappel, Herieele Emprunts forcés. Correspondance (an 4-an 5) id. Accusés de réception par les Municipalités cantonales des pièces administratives relatives à l'emprunt forcé (an 4) id. Accusés de réception (an 4) id. Requêtes. Demandes de dégrèvements. Contraintes (an 4-an 7) id. Demandes de dégrèvements particulières et collectives (an 4-an 7) id. Demandes de dégrèvements (an 4-an6) id. Demandes de dégrèvements par des habitants de Lille (an 4) id. Demandes de dégrèvements (an 4-an 7). 1804*. id. Registre des arrêtés relatifs à la levée de l'emprunt forcé (3 nivôse an 4-7 brumaire an 5) id. Demandes de dégrèvements (an 2-an 7) id. Contraintes (an 4-an 5) Emprunt forcé de 100 millions. Loi du 10 messi-dor an 7. Généralités (an 7) id. Déclarations individuelles de revenus (an 7) id. Déclarations individuelles de revenus (an 7-an 8) id. Déclarations individuelles de revenus (an 7-an 8) id. Déclarations individuelles de revenus (an 7) id. Déclarations individuelles de revenus (an 7) id. Tableaux par communes des noms, des sommes et des professions des prêteurs de l'emprunt de 100 millions (an 7).

76 1814. Emprunt forcé de 100 millions. Bordereaux derecouvrement (an 7) id. Demandes de dégrèvements (an 7-an 8) id. Demandes de dégrèvements (an 7-an 8) id. Demandes de dégrèvements et décisions de l'administration (an 8). 1818*. Emprunt forcé du 26 pluviôse an 4. Transcription de la correspondance ministérielle (29 fri-maire-u floréal an 4). Emprunt forcé de 100 millions du 10 messidor an 7. Agenda des décisions du jury de revision (an 4-an 8) Emprunt volontaire. Loi du 24 août 1793 (an 2) Contribution extraordinaire de guerre (an 2) Subvention de guerre de l'an 8. Répartition et Recouvrement (an'8) Emprunt pour la descente en Angleterre. Loi du 16 nivôse an 6. Généralités (an 6). CONTRIBUTIONS PATRIOTIQUES Contribution patriotique. Bordereaux de recouvrement de la contribution patriotique ( ) id. Dégrèvements de la contribution patriotique. Communes du district d'avesnes ( ) id. Dégrèvements. District de Bergues ( ) id. Dégrèvements. District de Cambrai ( ) id. Dégrèvements. District de Douai ( ) id. Dégrèvements. District d'hazebrouck ( ) id. Dégrèvements. District du Quesnoy ( ) id. Dégrèvements. District de Lille ( ) id. Dégrèvements. District de Valenciennes ( ) id. Dégrèvements. Correspondance générale ( ) id. Recouvrement ( ) id. Recouvrement ( ) Contributions patriotiques. Lois et instructions. Généralités (1790-an 3) Contribution patriotique. Instruction et correspondance ministérielle (1790) id. Correspondanceministérielle(1791) id. Recouvrement. ( ) id. Indemnités aux employés pour le recouvrement (1793-an 2) id. Tableau de la contribution patriotique de la Flandre wallonne (1790). Ce tableau donne l'énumération de toutes les communes constituant les ch&tellenies de Lille, Douai et Orchies id. Tableau du chiffre de la contribution patriotique de chaque commune. District d'avesnés (1791) id. District de Bergues ( ) id. District de Cambrai (1791) id. District de Douai (1791) id. District d'hazebrouck (1790) id. District du Quesnoy (1790) id. District de Lille ( ) id. District de Valenciennes ( ). DONS ET LOTERIES Dons patriotiques (1789-an 2). Don du 7* Bataillon des volontaires de l'yonne Loterie nationale. Instructions et correspondance(an 6-an 7). ANCIENNES IMPOSITIONS Anciens impôts directs de la Flandre wallonne.tableaux de recouvrement par communes ( ). Intéresse les districts de Lille, Douai et Béthune id. Tableaux de recouvrements. Flan-dre wallonne ( ). Môme observation id. Tableaux de recouvrements. Flan-dre wallonne ( ). Même observation id Flandre wallonne. Tableaux ( ).

77 1855. Anciens impôts directs. Hainaut. Tableaux( ) id. Tableau par communes pour la capitation et les vingtièmes District d'avesnes (1791) id. Tableau par communes. District de Bergues (1791). Renseignements sur lapopulation. Notice sur chaque commune id. Tableau par communes. District de Cambrai (1791) id. Tableau par communes. District de Douai (1791) id. Tableau par communes. District d'hazebrouck (1791) id. Tableau par communes. District du Quesnoy (1791) id. Tableau par communes. District de Lille (1791) id. Tableau par communes. District de Valenciennes (1791) id. Correspondance sur la rédaction de ces tableaux ( ) id. Recouvrement des.anciens impôts ( ) id. Recouvrement des anciens impôts ( ) id. Recouvrement des anciens impôts ( ) Anciens impôts directs et droits supprimés. Correspondance ( ) Taxes de remplacement des droits supprimés ( ). Suppression des droits de la gabelle, de la marque des cuirs et des fers, de la fabrication des huiles Taxes de remplacement des droits supprimés ( ) Taxes de remplacement des droits supprimés ( ). États pour le Cambrésis et Hainaut 1, la Flandre wallonne Taxes de remplacement pour la Flandre maritime ( ) Liquidation des impositions antérieures à la Révolution ( ) Liquidation des impositions dans la Flandre wallonne et le Hainaut ( ). IMPOTS DIRECTS Contributions directes. Lois et décrets(an 2-an 5) id. Instructions et généralités ( ) id. Instructions et généralités: Rapports au Conseil général du Nord (1790-an 5) id. Instructions et circulaires imprimées (1790-an 8) id. Délimitation du territoire des communes pour le paiement des impôts. Contestations (1791-an 7) id. Projet de division du département en six arrondissements de recettes (an 5-an 6). Loi du 4 prairial an 6 qui établit un 7* arrondissement de recette id. Tableau des impôts directs, capita-tions et vingtièmes. Communes du districtd'avesnes (1790). Les articles 1881 à 1887 donnent pour chaque commune, indépendamment de renseignements fiscaux, la désignation de son ancienne province id. id. Communes du district de Bergues (1790) id. id. Communes du district de Cambrai (1790) id. id. Communes du district de Douai (1790) id. id. Communes du district d'hazebrouck (1790) id. id. Communes du district du Quesnoy (1790) id. id. Communes du district de Valenciennes (1790) id. Documents généraux concernant la répartition des impôts directs (1790-an 8). Mémoire sur le recouvrement des impôts dans le Nord en 1790 par Delespine 1, circulaire ministérielle sur le recouvrement des impôts dans ce département 2, répartition en 1791 des contributions foncière et mobilière par districts 3, état par commune pour le district d'avesnes des revenus servant de base à la répartition 4, protestation du département du Nord en 1792 contre la répartition de l'impôt foncier 5, répartition des contributions directes de 1792 par districts 6, répartition pour les communes du district de Douai 7, répartition des contributions de 1793 par districts 8, répartition en

78 l'an 5 par municipalités cantonales 9, répartition en l'an 6 par municipalités cantonales Contributions directes. Tableaux des évaluations du revenu des communes avec le cjiiffre de la population pour servir de base à la contribution foncière (1791-an 6). Communes du district d'avesnes 1, du district de Bergues 2, du district de Cambrai 3, du district de Douai 4, du district du Quesnoy 5, du district de Lille 6, du district de Valenciennes 7, du canton de Marchiennes 8, du canton de Seclin 9, du département 10 et 11, du district d'hazebrouck 12, du district de Lille id. Correspondance (an 4-an 8) id. Correspondance (1791) id. Correspondance (1790-an 8) id. Correspondance (1790-an 8) id. Correspondance (1792-an 7). Lettres de Haussmann,LeFebvre de Nantes, Giroust id. Correspondance relative à l'évaluation du revenu foncier (1790-an 7) id. Répartition des contributions. Correspondance (1790-an 7) id. Tableau et correspondance pour la répartition (1791-an 8) id. Répartition. Correspondance (1791-an 8) id. Répartition. Correspondance (1791-an 8) id. Etats par communes et districts du montant des rôles (1791) id. id. (1792) id. id. (1793) id. États fragmentaires du montant des rôles (an 4-an 5) id. Répartition. Correspondance (1790-an 4) id. Répartition. Correspondance (1790-an 4) id. Répartition. Correspondance et tableau (an 4- an 8) id. Bordereaux de recouvrement des impôts directs et des anciennes contributions (1790-an 8) id. Répartition. États de situation et correspondance (an 3-an 5) i d. Recouvrement dés impôts directs et desanciennes contributions. Tableaux (1790-an2) Contributions directes. Correspondance (1790-an 4) id. id. Correspondance (an 5-an 7) id. id. Correspondance (an 5-an 7) id. id. Bordereaux et correspondance (1790-an 3) id. id. Correspondance (1790-an 7) id. id. Correspondance (1790-an 7) id. id. Correspondance (1790-an 7) id. id. Correspondance ( ) id. id. Correspondance ( ) Contributions directes. Recouvrement ( id. Recouvrement. ( ) i d. Recouvrement. Etats (an 3) id. id. Etats (an 5) id. id. Bordereaux (an 5) id. id. Etats (an 5-an 6) id. Etats (an 5-an 7) id. Etats (an 6-an 7) id. Bordereaux (an 8) à Contributions directes. Recouvrement. Correspondance (1791-an 8). 1792) Contribution foncière. Paiement en numéraireet en nature (1791-an 5) id. Paiement en nature et en numéraire (1791-an 5) id. Paiement en nature. Magasins de grains (an 2- an 4) id. Paiement en nature. Magasins de grains (an 2- an 4) à Contributions directes. Réclamations. Dégrèvements (1790-an 8). Un certain nombre de ces dégrèvements sont provoqués par des pertes subies pour faits de guerre notamment dans les articles 1971, 1972 et à Contributions personnelle, mobilière et somptuaire. Etats de répartition et demandes de décharges (1790-an 8). PATENTES Patentes. Instructions et Généralités (an5-an 7) id. Correspondance (1792-an 8) id. Correspondance (1791-an 8) id. Correspondance (an 5) id. Correspondance (1791-an 8) id. Correspondance (an 5-an 8).

79 2000. Patentes. Correspondance (an 4-an 6) id. Correspondance (1792-an 5) id. Etats numériques dressés par les municipalités cantonales (an 5). Registre des patentes du canton de Douai id. Etats numériques (an 5). Quelques états numériques pour la ville de Lille id. États numériques (an 6). États pour Valenciennes et Dunkerque id. États numériques (an 6) id. États numériques (an 6). Douai, Valenciennes, Roubaix, Seclin id. Etats numériques (an 6). Lille, Bavai, Merville id. États numériques (an 7). Douai id. États numériques (an 7) id États numériques (an 8) id. États numériques (an-5 an 8). États nominatif* de Wazemmes et Haubourdin. Recensements de la population de Comines et Maubeuge id. Certificats d'inscription au-rôle despatentes (an 5). CONTRIBUTIONS INDIRECTES Contributions indirectes. Circulaires et corres-pondance (1790-an 8) id. Correspondance et Tableaux (1790-an 7) id. Suppression des octrois. Réclamations ( ). Épiciers de Cambrai id. Anciens droits. Abonnements des sous pour livres sur les ci-devant privilégiés ( ) id. Instructions et correspondance sur le recouvrement des contributions indirectes. Fixation des prix des boissons ( ). Troubles à Cambrai à l'occasion du prix de la bière id. Liquidation des régies. Suppression des droits. Répression de la fraude (1790-an 3) id. Droits et impôts indirects (1790-an 3) id. Anciens droits. Liquidation du «Droit des quatre Membres de la Flandre maritime» ( ) Contributions indirectes. Recouvrement descontributions indirectes ( ) id. Recouvrement des contributions indirectes (1790-an 8) id. Refus de prendre des assignats en paiements d'impôts indirects (1791). DOUANES Douanes. Instructions et généralités (1792-an 7) id. Correspondance des Représentants en session (an 2-an 4). Lettres etarrêtésde R. Ducos, Portiez, J.-B. Lacoste, Berlier, Briez, Haussmann, Delamarre id. Mobilier et matériel des anciennes fermes. Personnel des douanes. Nouveau tarif. Fraudes ( ) id. Liquidation des anciennes fermes et des traites. Bureaux de douanes. Saisies ( ) id. Etablissements de bureaux do douanes. Etats décadaires d'importation. Instructions (1792-an 4) id. Franchise du port de Dunkerque ( ). Plusieurs mémoires imprimés sur la conservation des privilèges de Dunkerque. TABACS Tabacs. Correspondance (1791-an 8) id. Fabrication du tabac. Instructionset correspondance (1790-an 7). Plan de la manufacture de Valenciennes. FORETS Forêts. Lois et instructions (an 2-an 7) id. Correspondance des représentantsen mission (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Courtois, Bollet, Beffroy id. Personnel (1790-an 8) id. Coupes. Délits forestiers (1790-an 7) id. Correspondance (1790-an 8)

80 2037. Forêts. Ventes de bois. Défrichements (1790-an 7) id. Etats et tableaux des bois domaniaux et communaux (an 4-an 7) id. Liquidation des comptes de la maîtrise des eaux et forêts de Lille (an 5-an 11) id. Procès-verbaux d'agents forestiers (1790-an 7). POSTES ET TELEGRAPHES Postes. Instructions et correspondance (1790-an 8) id. Correspondance des représentantsen mission (1793-an 3). Lettres et arrêtés d'estadens, Bentabole, Le Vasseur, Merlin de Douai, Berlier. Lettre du Comité de salut public sur le télégraphe Chappe Postes et Télégraphes. Personnel des maîtresde postes. Circulaires et instructions (1791-an 8) id. Instructions et Correspondance générale. Requêtes de maîtres de postes. Décisions administratives ( ). Projet de faire passer le courrier d'angleterre par Boulogne id. Indemnités des maîtres de postes Interception dans les bureaux des lettres venant de l'étranger. Etablissement de diligences (1792-an 2) id. Télégraphie Chappe. Instructions. Pertes essuyées par les maîtres de poste. Correspondance (1790- an 6). ARMEE ET MARINE LOIS ET DECRETS 2047 à Armée et marine. Lois et décrets en placards (1790-an 8) id. Instructions (1790- an 8). DEFENSE NATIONALE Défense nationale. Instructions et généralités(août oct. 1792). Instructions de La Tour du Pin sur la réorganisation de l'armée du Nord en août Bulletins de l'armée du Nord (mai-août 1792) Défense nationale. Commissaires de la Convention près l'armée du Nord (sept. 1792). Proclamation imprimée de Delmas, Dubois du Bais, Bellegarde id. Décrets de la Convention concernant la nomination dos commissaires dans les départements (9 mars-i avril 1793) Trahison de Dumouriez (mars-avril 1793). Mission Carnot et Lesage-Senault. Instructions. Enquête. 2056*. Trahison de Dumouriez (11 avril-17 juillet 1793). Transcription de la correspondance adressée au Comité de Salut public, aux autorités constituées et à l'etat-major par Carnot et les autres commissaires de la Convention Trahison de Dumouriez (avril 1793). Mission de Carnot, Lesage-Senault, Gasparin, Duquesnoy, Duhem, Delbrel Trahison de Dumouriez (mars-mai 1793). Correspondance de Gasparin avec Carnot, le Comité de Salut public et le général O'Moran Trahison de Dumouriez. Procédure contre le général Miranda, acquitté, et le général Maczinski, condamné à mort (mai 1793). N * 31 à 41 du Bulletin du Tribunal criminel révolutionnaire Défense nationale (mars-avril 1793). Lettres et arrêtés de de Bellegarde, Gossuin, Merlin de Douai, Lequinio, Cochon, Duhem, Roux-Fazil-lae, Delbrel, Duquesnoy, Carnot.

81 2061*. Défense nationale. Délibérations des Commissaires de la Convention près l'armée du Nord (12 mai 1793). Mission de Duhem, Courtois, Lequinio, Lesage-Senault, Delbrel id. Correspondance des représentantsen mission avec le Comité de Salut public (mai1793). Lettres et arrêtés de Duhem, Courtois, Delbrel, Lequinio, Lesage-Senault, et du Comité de Salut public id. Décrets de la Convention déclarant que le département du Nord a bien mérité de la patrie (avrilsept. 1793) id. Correspondance des représentants en mission (juin 1793). Lettres de Delbrel, Duhem, et du Comité de Salut public id. Correspondance des représentants en mission (juillet 1793). Lettres d'elie Lacoste et Peyssard, Delbrel, Levas-seur, H. Le Tourneur id. Journal du «citoyen Martrik, sous-lieutenant de la légion américaine au quartiergénéral de l'armée de la Belgique» (10 février-9 mai 1793). Levée du siège de Maëstricht, bataille de Nerwinde, retraite de Dumouriez. 2067*. id. Registre des ordres du jour du général Dumouriez concernant la défense nationale en Belgique (9 février-23 mars 1793). Expédition en Hollande, embarquement de troupes à Gertruydemberg, approvisionnement de Bréda. 2068*. id. Registre des ordres envoyés et reçus par le général Rosières, commandant l'armée du Nord (28 mars-15 juin 1793). Renforcement de la garnison d'orchies assiégée, attaque du Pont-à-Rftches par l'ennemi. 2069*. id. Registre d'ordres du général Declaye (4 août-14 sept. 1793). Opérations militaires autour de Cambrai. 2070*. id. Journal anonyme des opérations militaires de l'armée du Nord (11 sept fructidor an 2). Combats de Preux-au-Bois, 11 sept. 1793, de Tourcoing, 13 sept ; blocus de Maubeuge, bataille de Wattignies, prise de Menin et de Marchiennes, octobre 1793; bataille de Tourcoing, 22 floréal an 2; reprise du Quesnoy, 18 therm. an 2, de Landrecies, 26 messidor an 2, de Valenciennes, 10 fructidor an 2, de Condé, 13 fructidor an Défense nationale. Bulletins de l'armée du Nord(sept. 1793) id. Bulletins de l'armée du Nord (oct. 1793) id. Bulletinsdei'arméeduNord(brum.-frim. an 2) id. Opérations militaires et organisation (1793-an 2). Lettres et arrêtés de Duquesnoy, Carnot, Duhem, Bollet, Courtois, de Sacy, Gasparin, Cochon, Delbrel, de Bellegarde id. Opérations militaires et organi-sation, en Belgique et Hollande (an 3). Lettre de Pichegru id. Opérations militaires contre l'angleterre (an 4) id. Tentative de débarquement des Anglais à Dunkerque (an 6) Défense nationale. Aire, Aniche, Arras, Auchy(1792-an 2). Lettres de Collombel, Chasles, Delbrel, H. Le Tourneur id. Avesnes (1792-an 2) id. Bachy, Bailleul, Baisieux, Bapaume (1792-an 2). Combat autour de Bailleul id. Bavai ( ). Combats, capitulation et évacuation de cette ville id. Bergues (1793-an 2). Arrêté de L. Carnot et Lesage-Senault id. Berlaimont, Bersée, Béthune,Boës-chepe (1792- an 2). Combat de Boëschepe id. Bouchain (1793-an 2) id. Bouchain. Etat général des bouches à feu et des munitions de guerre (juillet 1793-pluviôse an 2) id. Boulogne, Bousbecque, Bruille, Calais (1793- an 2). Envahissementde Bruille. Lettres de H. Le Tourneur et CoUornbel id. Cambrai (sept oct. 1793). Sortie combinée de Bouchain et Cambrai. Lettres de Delbrel id. Cambrai (sept pluviôse an 2). Blocus de la ville, mouvements de l'ennemi, combat d'elincourt, correspondance du général Chapuy, commandant Cambrai avec Laurent id. Cambrai. Etat des munitions de laplace de Cambrai (juin 1793-nivôse an 2).

82 2090. Défense nationale. Cambrai (brumaire an 2- pluviôse an 3). Mouvements de l'ennemi autour de la place, explosion de la poudrière; arrêté de Laurent du Bas-Rhin id. Cantin (germinal an 2) id. Cassel (1792-an 3). Lettres de Elie I^acoste, Peyssard, Delbrel, Levas-seur id. Catillon (germinal an 3) id. Comines (1792-an 2). Prise de cette ville par les Autrichiens id. - Condé (1792-an 2). Lettres de Duhem, de Bellegarde id. Coutiches,Crespin,Curgies,Cysoing, Denain, Deûlémor.t (1792-an 2) id. Douai (1792). Mise en état de défense id. Douai (1793-an 2). Lettres de Delbrel et Lequinio. 2099*. id. Douai. Transcription de la correspondance du commandant de place (4 mai-15 juin 1793) id. Douai. Approvisionnements et défense de la place (juin 1793-pluviôse an 2) id. Douai, (mai-octobre 1793). Lettres et arrêtés de Carnot, Duquesnoy, Bollet, de Sacy, Betfroy, Courtois, Delbrel id. Hondschoote. «Rapport historique de la dernière attaque de Fumes et de Nieuport, par le citoyen Durutte, adjudant général par ordre du général de division Souham, à Hondschoote, le 16 frimaire an 2» id. Hon-Hergies, Houplines, Jenlain, La Groise, La Longueville (1792-an 2) id. Landrecies (45) (1790-an 2). Siège et capitulation ; lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger Ducos, Bar, Isoré, Droûet id. Le Cateau (an 2?) id. Le Quesnoy (1792-an 3). Lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Delbrel, Beffroy, Duquesnoy id. Lesquin, Levai ( ) id. Lille (1791-sept. 1792). Siège, préparatifs de défense. Lettre de Duhem id. Lille (1792) Correspondance sur le siège de Lille. Sommation d'albert de Saxe du 29 sept ; copie du décret déclarant que la ville a bien mérité de la patrie id. Lille. Dessins de François Verly concernant le siège de 1792 (46). Vue générale 1. Rue du Curé-St-Sauveur 2. Rue de Poids 3 à 5. Rue de Fives 6 et 6 bis. Rues du id. Douai (an 2-an 4). Lettres et arrêtés de Duhem, Guiot, Hentz, Chasles, Merlin de Douai id. Dunkerque (sept avril 1793). Siège et sommation de la ville ; lettres de Carnot et Duquesnoy id. Dunkerque et Hondschoote (avril 1793-messidor an 2). Siège de Dunkerque; bataille d'hondschoote; lettres de Berlier et Trullard id. Dunkerque (mai 1793-prairial an2). Lettres et arrêtés de Trullard, Berlier, Collombel id. Dunkerque ( vendémiaire - nivôsean 2). Arrêté de Berlier id. Dunkerque (nivôse-thermidor an2). Opérations navales à Dunkerque, Nieuport, Ostende id. Dunkerque (nivôse-fructidor an 2). Lettres et arrêtés de Berlier et Trullard Défense nationale. Dunkerque (nivôse-ther-midor an 2). Fortification et travaux de défense du port ; opérations maritimes id. Dunkerque (an 3-an 7). Lettres et arrêtés de Berlier id. Ecaillon, Elincourt, Erchin, Estaires, Famars, Fives, Fiers, Frelinghien (1792-an 7) id. Gommegnies, Gravelines, Hasnon, Hellemmes (1793-an 3) id. Hondschoote (an 2-an 3). Bataille d'hondschoote, siège de Dunkerque. Lettres et arrêtés de Berlier, Hentz, Trullard, Delbrel, Levas-seur, Bentabole.. (45) La Bibliothèque des Archives départementales du Nord, manuscrit 221, renferme un Historique de la ville de Landrecies de 1794 à 1826, contenant de nombreux détails sur le siège de cette place en (46) Remarquable collection originale offerte au département du Nord par M. Hippolyte Verly, membre de la Commission des Archives.

83 Croquet et Curé-St-Sauveur 7 à 11 et 13. Allée du Petit Portail 12 et 12 bis. Eglise St-Etienne 14 à 1 fj. Lille après le Bombardement 17. Dans le carton se trouvent 4 autres dessins de F. Verly, concernant la transformation de St- Maurice de Lille en Temple de la Raison Défense nationale. Lille (janvier-août 1793). Opérations sous Lille ; correspondance des généraux Lamarlière et Lavalette id. (Janvier-août 1793). Lettres et arrêtés de Duhem, Lesage-Senault. Levas-seur, de Sacy, Bollet, Delbrel id. Lille (an 2). Opérations autour de Lille ; fortifications de cette ville id. Lille (an 3). Lettres de Merlin de Douai id. Linselles, Marchiennes, Maresches(1792-an 2). Affaires de linselles et Marchiennes id. Maubeuge ( ). Lettres et arrêtés de Dubois Du Bais, Peyssard, Delbrel id. Maubeuge (1793-an 2). Débloquement de Maubeuge ; lettres de Dubois Du Bais, Guyton, Laurent du Bas-Rhin id. Maulde, camp (juillet 1792-avril1793). Lettre de Gossuin, Lefebvre, Cochet, Lejeune et Prouveur id. Monceau, Montreuil, Mouchin,Neuville, Obies, Orchies, Orsinval (1792-an 3). Affaire d'orchies ; lettre de Delbrel id. Pecquencourt, Pont-à-Marcq, Rais-mes, Roncq, Sainghin, St-Amand, St-Omer (1792-an 2). Lettres et arrêté d'isoré, Trullard et Berlier id. Solesmes, Taisnières-sur-Hon,Tem-pleuve-en- Pévèle, Thumeries (1792-an 5) id. Tourcoing (1792-an 2). Affaire de Tourcoing id. Valenciennes (1791-an 2). Siège et capitulation ; lettres et arrêtés de 11. Le Tourneur, Levasseur, Delbrel, de Bellegarde, Cochon, Lequinio, Courtois, Dubois Du Bais, Briez id. Vicoigne, Villers-Pol, Warneton,Wattrelos, Wervicq (1792-an 2). Affaires de Vicoigne et de Wervicq ; lettres de Gasparin Défense nationale. Défense nationale dansle département de l'aisne (1793-an 2). Lettres de Delbrel, Isoré, S.-P. Lejeune, Roux id. Département de l'aisne (1793-an 2). Arrêté de de Sacy, de Bellegarde, Courtois, Delbrel id. Département de la Somme. Place de Péronne (1793-an 2). Lettres de Courtois, de Sacy, Duhem, Carnot, Bollet, Duquesnoy, Laurent du Bas-Rhin id. ' Place de Péronne (1793). Lettres de Duhem, Duquesnoy, Gasparin id. Place de Péronne. Mission descommissaires de la Convention après la trahisonde Dumouriez (1793). Lettres et arrêtés de Bollet, Delbrel, Courtois, Duhem, Carnot, Duquesnoy id. Département des Ardennes (1793-an 2) id. Belgique, Anvers, Arlon, Bruges, Chimay, Courtrai, Gand, Malines (1792-an 3). Affaire d'arlon, évacuation de Malines ; lettres de Bollet, Courtois, de Sacy, Beffroy id. Belgique. Menin, Mouscron, Nieu-port, Ostende, Rousbrugge, Tournai (1792-an 6). Lettres de Isoré, Carnot, Duquesnoy, Richard id. Belgique. Ypres (1793-an 2). Prise d'ypres id. Hollande. Bois-le-Duc. Bréda, Ger-truydenberg, Heusden, Nimègue (1793-an 3). Prises de Bois-le-Duc, Heusden, Gertruydemberg ; sièges de Bréda et de Nimègue, lettres de J.-P. Lacombe Saint-Michel, Bellegarde, Haussmann id. France. Bulletin des armées (août-décembre 1792). Concernent la prise de Longwy, la bataille de Valmy, la destitution de Kellermann id. France. Evénements militairesétrangers au département du Nord (1793-an 4). Opérations de St-Jean de L.uz, capitulation de Collioure ; affaire de Bitche ; opérations en Vendée ; lettres de Merlin de Douai ; affaire de Traerbach. ETAT-MAJOR Nominations de Ministres de la guerre (1791-an 4).

84 2150 à Haut état-major.le l'armée (1790-an 8). Correspondance et ArnUéV <U* Représentants en mission à Cadre ib'* officiers. Correspondance (1790-an 8) a Officiers suspects. ( iorrespondance (1790-an 81. ECOI.KS MILITAIRES Ecoles militaires (1793-an 7). Ecoles île Mare, polytechnique, d'artillerie. DWAPEAL'X Drapeaux (an 2-an 3). 68' demie-brigade,! * régiment d'artillerie, garde nationale d'armentières. DECORATIONS Décorations militaires ( ). Loi du 16 octobre 17!»I Ordonnances (an 2). ORDONNANCES. Arrêté He Elie Lacoste et l'eyssard. Ml'SIQl ES. 219!). Musiques militaires (an 2) Aumôniers (1791). Ai MONIKRS. ESPIONNAI fk Service de l'espionnage (1793-an 2). Lettre de Duhem et du Comité de Salut publie Service de l'espionnage (an 2). Lettre de Laurent. ANCIENNES MILICES Milices provinciales. Suppression. Solde ( ) Gardes du Roi. Correspondance ( ) Suisses. Engagement et licenciement (1792). Régiments de Reinach et de Diesbach. GAKHE NATIONALE Garde nationale. Généralités. Instructions (1791-an 3) id. Organisation. Instructions (1793-an 2) itl. - Organisation. Correspondance (1791-an 7) id. Réorganisation. Généralités (an 3) id. - Colonnes mobiles. Circulaires et instructions (an 1-an 7) id. Garde nationale sédentaire. Généralités (an 5-an 8) id. Armement de la garde nationale par les municipalités (1790) id. Organisation ( ) id. Drapeaux ( ) id. Serment fédératif. Fête delà fédération. Envoi de députés à Paris ( ) id. Organisation ( ) id. Organisation. Correspondance ministérielle ( ). Lettre de Merlin de Douai id. Répartition d'armes. Demandes des municipalités ( ) id. Habillement et armement. Talneaux récapitulatifs ( ) Garde nationale soldée. Organisation. Instructions. Répartition. Election d'officiers. Armement (1791) Garde nationale soldée (1791) Garde nationale soldée. Formation des bataillons du Nord (1791) Garde nationale soldée. Habillement. Solde. Tableaux et états nominatifs ( ) Garde nationale soldée. Enrôlement. Equipement ( ) Garde nationale soldée. Formation. Equipement. Armement ( ). Lettre de Merlin de Douai Gardes nationales étrangères. Mouvement ( ). Gardes de l'aisne, du Pas-de-Calais, de Seine-et-ivlarne, de l'aube, des Ardennes Garde nationale volontaire. Instructions et géné-ralités (1792-an 2). Application de la loi du 6 mai 1792.

85 2228. Garde nationale. Cavalerie (1793-an 2) Garde nationale. Canonniers (1792-an 2) id. Garde nationale sédentaire (1792-an 3) Garde nationale. Arleux, Armentières, Avesnes,Bailleul. (1792-an 3) id. Garde nationale de Bergues. (1793) id. Garde nationale. Difficulté avec la municipalité de Bouchain (1791) id. Garde nationale. Cambrai (1792-an 4). Lettre de Mallet id. Dissolution de la garde nationale de Cassel (1790) id. Douai (1791-an 3). Serment civique. Lettre de Berlier id. Dunkerque (1793-an 3). Lettres de Merlin de Douai, Gossuin id. Gravelines (an 3) id. Hazebrouck (1792) id. Hondschoote, La Bassée (1793-an 2) id. Landrecies (1790) id. Lille (1791-an 3) id. Lille. Réorganisation. Liste nominative (an 3) id. Marcoing, Mastaing. Troubles pour l'organisation à Merville ( ) id. Le Quesnoy (1790-an 3). Lettre de Merlin de Douai id. Valenciennes (an 3). Arrêtés de Delamarre, Merlin de Douai Garde nationale. Réorganisation en vertu de la loi du 28 prairial an 3 (an 4) Garde nationale. Réorganisation (an 4) id. Réorganisation. Discipline. Esprit politique des officiers et des hommes (an 4-an 8) id. Correspondance (an 5) id. Mise en marche des Colonnes mobiles. Procès-verbaux de formation. Circulaires (an 5-an 8) id. Réorganisation. Formation de Colonnes mobiles (an 5-an 8) id. Colonnes mobiles. Contrôle. Listes nominatives (an 6-an 8) id. Correspondance (an 6) id. Correspondance (an 7) Garde nationale sédentaire. Contrôle et listes nominatives (an 7-an 8) Garde nationale. Listes et correspondance (an 8). VOLONTAIRES. LEVEES ET PREMIERE REQUISITION Volontaires. Enrôlements (1791) id. Instructions et généralités (1792) id. Enrôlements (1792-an 3). Lettre de Dumouriez id. Enrôlements (1792) id. Organisation et recrutement (1793). Lettres de Lesage-Senault, Duhem, Gasparin à OrganisationetRecrutementdesbataillons de volontaires ( ). Aisne, 1" et 2» B 0M, 2263 ; B. Alpes, 2»«, 2264 ; H. Alpes, 2"«, 2265 ; Ardennes, 2-» et 3"«, 2266 ; B. du Rhône, 1", 2267 ; Calvados, 1", 2268; Côtes du Nord, 1", état nominatif, 2269 ; Deux-Sèvres, 2», 2270 ; Doubs, 2271 ; Eure, 1" ; Eure-et-Loir, 2273; Finistère, l w et 2"", chasseurs de Morlaix, 2274 ; Gironde, 1», état nominatif, 2275 ; Ille-et-Vilaine, 1 er, 2276 ; Loire inférieure, volontaires nantais, 2277; Marne, 3", 2278; Meurthe, 2"«, 2279; Moselle, 1», à Organisation des bataillons de volontaires du Nord ( ). Nord, 1" Bataillon, 2281 ; Nord, 2«Bataillon, 2282 ; Nord, 3«Bataillon, 2283 ; Nord, 4«Bataillon, dit de Dunkerque, 2284 ; Nord. 4 Bataillon, dit de Lille, 2285 ; Nord, 5«Bataillon, contrôle, 2286 ; Nord, 6» Bataillon, dit premier de Cambrai, 2287 ; Nord, 7«Bataillon, 2288 ; Nord, 9 e Bataillon, dit de Douai, 2289; Nord, 10* Bataillon, dit de Valenciennes, revue, 2290 ; Bataillons d'adolescents à Armentières et Douai, 2291 ; Volontaires Cambrelots, 2292 ; Chasseurs braconniers de Boeschèpe, 2293 ; Compagnie franche Vandamme, 2294 ; Chasseurs francs du Mont- Cassel, 2295 ; Chasseurs du Mont des Cats, 2296 ; Chasseurs de Douai, 2297 ; Volontaires de Lille, Organisation des bataillons de district du Nord (an 2). Premier Bataillon du district de Douai, 6" Bataillon du district de Lille, 9 e bataillon du district de LiUe à Organisation des bataillons de volontaires ( ). Oise, 1", 2«et 4«, 2300 ; Orne, 1" et 2% 2301 ; Pas-de- Calais, 2 e, 4«et 10 e ; 7 e Bataillon de canonniers ; 3" Bataillon du district du Pas-de-Calais, 2302 ; Haut-Rhin, 2303; Rhône et Loire, 5" Bataillon, à Organisation des bataillons de volontaires de la Seine ( ). l«r Bataillon de Paris, 2305 ; 5«Bataillon de Paris, 2306 ; 6" Bataillon de Paris, 2307 ; 7» Bataillon de

86 Paris, 2308; 15«Bataillon de Paris, 2309; Bataillon des Lombards, 2310; Bataillon de la Butte des Moulins, à Organisation des bataillons de volontaires ( ). Seine-et-Oise, 1" et 8», 2312 ; Seine inférieure, 1" de l'égalité ; 7«et 9», 2313 ; Somme, 1" à 4», 2314 ; Vendée, 1" Bataillon, 2315 ; Haute-Vienne, 1«', 2316" ; Yonne, 2«et 3«, à Bataillon de réserve de volontaires nationaux ( ). 2% 2318 ; 3», 2319 ; 4», 2320 et 2321 ; 9% 2322 ; 10», 2323 ; 17», 2324 ; 23«, contrôle nominatif, à Bataillon de fédérés nationaux (an 2). 2«Bataillon 2326 ; 7«2327 ; 8«, 2328 ; 11», 2329 ; 12», 2330; 14% Corps francs (1792-an-2). Compagnie franche Clémendot, 2" à 5» Bataillons de chasseurs trancs Légion belge (1792-an 5). Lettre du Comité de Salut public. Chasseurs belges. Corps divers belges Légion franche étrangère ( ). État nominatif Légion germanique (1792) Vétérans nationaux. Formation. Loi du 16 mai Vétérans de Douai constituant la 33 e Compagnie des vétérans nationaux (1792-an 7) Auxiliaires de l'armée de ligne ( ) Levée de hommes (juillet 1792) Complément des troupes de ligne. Engagements (1792) Troupes de ligne. Engagements (1792) Patrie en danger. Enrôlements (1792) Levée de hommes (1792) Incorporation de déserteurs étrangers, de réfugiés étrangers et d'anciens soldats suisses ( ) Levée de hommes. Instructions et généralités (1793) Levée de hommes. Recrutement (1793) Levée de hommes. Recrutement (1793). Districts d'avesnes 1, de Bergues 2, de Cambrai 3, de Douai 4, d'hazebrouck5, du Quesnoy 6, de Lille 7, de Valenciennes Levée de hommes. Recrutement (1793) Complément de l'armée dunord et des Ardennes. Recrutement (mars-août 1793) Levée de cavaliers. Instructions et Recrutement (1793-an 2) Levée en masse. Première réquisition. Décrets et Instructions (1793-an 4) Première Réquisition. Correspondance (1793-an 3) id. Correspondance des Représentants en mission (1793-an 3). Lettres de Goupilleau de Fontenay, Bar, Isoré, Delbrel, Le Tourneur, Collombel, Berlier id. Circulaires. Réclamations. Frais de recrutement (1793-an 2) id. Instructions et Correspondance 1793-an 2) id. Correspondance (1793-an 2) id. (an 3) id. (an 4) id. (an 5) id. (an 6) id. (an 4-an 6) id. (an 2) id. Dispenses. Instructions (an 7-an 8) et Première réquisition. Dispenses. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3) id. Conseils de réforme. Tableaux des décisions du jury chargé d'examiner les réquisi-tionnaires (1793-an 7) à Première réquisition. Présence au corps. Dispenses. Congés (1793-an 7). CONSCRIPTION Conscription. Loi du 24 fructidor an 6. Instruc-tions et généralités (an 6) id. Levée de hommes : Loi du 3 vendémiaire an 7. Instructions et généralités (an 7) id. Instructions et généralités concernant la conscription (an 7-an 8) id. Rapports des commissaires civils envoyés dans le département pour activer le complément de la levée de hommes (an 7-an 8) id. Levée de hommes (an 7) id. Contingent (an 8) à id. Correspondance relative à la conscription (an 7-an 8) et id. Etats nominatifs et numériques des conscrits (an 7).

87 2412 à Conscription. Etats nominatifs des conscrits dressés par les municipalités cantonales (an 7) id. Etats nominatifs des conscrits du canton de Templeuve (an 7) id. Etats nominatifs des conscrits du canton de Templeuve (an 8) id. Etats nominatifs des conscrits dirigés sur Dijon, Metz et Lille (an 8) à id. Tableaux nominatifs de conscrits par cantons. Listes de tirage au sort. Certi-tificats de visite par les officiers de santé. Demandes de dispense (an 7-an 8). BATAILLONS AUXILIAIRES Bataillons auxiliaires du Nord. Instructions etcorrespondance (an 8). des diverses armées (an 6). Tableau général au 1" vend, an six 1, changements pendant le 2* trimestre de l'an six Tableau imprimé de l'emplacement de toutes les armées (an 7). Tableau général, 1 vendémiaire an sept, 1 ; changements pendant le premier trimestre an sept, Tableau imprimé de l'emplacement de toutes les armées (1 vend, an 8) Mouvement des troupes. Déplacement dans le Nord ( ) id. Déplacement des troupes dans le Nord (1792) id. Déplacement des bataillons de volontaires dans le Nord (1793) id. Déplacement des troupes dans le Nord (an 2) id. Correspondance (1793-an 2) id. Feuilles de route (1793-an 8). ETATS DE PRESENCE. MOUVEMENT DE TROUPES Mouvement de troupes. Instructions et généralités (1790- an 8) «Tableau des quatre grandes divisions de l'armée». Placard imprimé de 12 pages in-folio [1792]. La 1" grande division, commandée par le Maréchal de Rochambeau, est constituée par des régiments placés en grande partie dans le Nord et le Pas-de-Calais. Noms de ces régiments ; désignation de leur emplacement et chiffre de l'effectif Tableaux récapitulatifs donnant l'emplacement des bataillons et régiments de l'armée du Nord (avril 1793) Ordres de service pour le mouvement des troupes de l'armée du Nord (décembre 1792-ventôse an 4) Tableaux imprimés donnant l'emplacement de toutes les armées de France (an 3). Etat du 1 vendémiaire an trois 1, deuxième trimestre an trois 2, troisième trimestre an trois Tableau imprimé contenant les mutations survenues dans l'emplacement des troupes des diverses armées de France (an 4) Tableau imprimé de l'emplacement des troupes des diverses armées (an 5). Tableau général au 1 ' vend, an cinq 1, changements pendant le 1" trimestre an cinq Tableau imprimé de l'emplacement des troupes 2444 à Etats des militaires présents ou absents classés par municipalités cantonales (an 4-an 5). Abancourt, 2444 ; Arleux, 2445 ; Armentières, 2446 ; Avesnes, 2447; Bailleul, 2448; Barbençon, 2449; Bavai, 2450; Bergues 2451 ; Berlaimont, 2452; Blaringhem, 2453; Bouchain, 2454; Bourbourg, 2455; Cambrai, 2456; Cassel, 2457; Comines, 2458 ; Condé, 2459; Douai, 2460; Dunkerque, 2461: Estaires, 2462 ; Estourmel, 2463 ; Etrœungt, 2464 ; Feignies, 2465; Gravelines, 2466; Haubourdin, 2467; Hazebrouck, 2468 ; Hondschoote, 2469 ; La Bassée, 2470 ; Landrecies, 2471 ; Lannoy, 2472 ; Le Cateau, 2473; Lille, 2474; Marchiennes, 2475; Marcoing, 2476 ; Maroilles, 2477 ; Maubeuge, 2478 ; Merville, 247J ; Orchies, 2480 ; Phalempin, 2481 : Prisches, 2482; Quesnoysur-Deûle, 2485; Raches, 2484; Ribécourt, 248p ; St-Amand, 2486 ; Seclin, 2487 ; Solesmes, 2488; Solre-le-Château, 2489; Steenvoorde, 2490 ; Steenwerck, 2491 ; Templeuve, 2492 ; Tourcoing, 2493 ; Valenciennes, 2494,2495 ; Walincourt, 2496 ; Watten, 2497 ; Wormhoudt, INFANTERIE à Régiments d'infanterie. Mouvement, correspondance et états nominatifs (1792-an 7). 1" Rég» d'infanterie, 2499 ; 8 e Rég< (état nominatif), 2500 ; 12" Rég«, 2501 ; 14» Rég' (contrôle nominatif), 2502; 10» Rég' (état nominatif), 2503 ; 22* Rég', 2504; 24* Rég' (état nominatif), 2505 ; 25«Rég' (état nominatif), 2506 ; 32«Rég', 2507 ; 36» Rég',

88 2508 ; 54" Rég', 2509; 56* Rég' (contrôles nominatifs), 2510 ; 67«Rég', 2511 ; 68«Rég', 2Ô12 ; 71 Rég' (état nominatif), 2513; 72* Rég', 2514; 74* Rég', 2515; 78' Rég', 2516 ; 81» Rég«, 2517 ; 83 e Rég' (contrôle et états nominatifs), 2518 ; 89* Rég' (états nominatifs), 2519 ; 90» Rég', 2520 ; 98' Rég', 2521 ; 102' et 104" Rég», 2522 ; 1", 23% 72», 76», 88% 169», 199* 1/2 Brigades, 2523; 9" Bataillon de Chasseurs (état nominatif), 2524 ; 16* Bataillon de Chasseurs, CAVALERIE Cavalerie. Mouvement de régiments. Correspondance des Représentants en mission (1793-an 2). Arrêtés et Lettres de Bollet, Laurent du Bas-Rhin, Isoré à Régiments de cavalerie. Mouvements de régiments. Correspondance et Etats nominatifs (1792-an 7). 6«Rég', 2527; 8«Rég«, 2528 ; 9» Rég', 2529; 13«Rég', 2530 ; 10* Rég', 2531 ; 18» Rég', 2532 ; 19«Rég«(état nominatif), 2533 ; 20» Rég', 2534 ; 24 e Rég«, 2535; >' Rég', 2536; 26» Rég', 2537; 27* Rég' (contrôle), à Régiments de Chasseurs à cheval. Correspondance et états nominatifs (1793-an 2). 3«Rég', 2539; 4 e Rég' (état nominatif), 2540; 6 e Rég', 2541; 7» Rég«, 2542; 12«Rég', 2;43; l3«rég 1 (état de revue),?544 ; 13* bis Rég«, 2545 ; 17«Rég«, 2546 ; 18«Rég', 2547 ; 21* Rég*, à Régiments de Dragons. Correspondance et contrôles (1793-an 2). 2«Rég', 2549 ; 3«Rég«, 2')50 ; 7' Rég', 2551 ; 13' Rég 1 (contrôle et revue), 2552; 19" Rég», 2553; 20* Rég», à Régiments de Hussards. Correspondance (1793-an 2). 2«Rég', 2555; 6«Rég», 2556; 9«Rég', 2557; 10* Rég', er Régiment de Carabiniers (an 3) Canonniers sédentaires de Douai et artillerie de la place de Douai (1793-an 2) Canonniers sédentaires du Quesnoy (1793) Canonniers sédentaires de Valenciennes ; état nominatif (an 3). GENIE Génie. Correspondance (1793-an 7). PIONNIERS Pionniers. Correspondance des Représentantsdu Peuple sur leur formation (1793-an 2). Arrêtés de Courtois, Delbrel, Lesage-Senault, Duhem Pionniers. Réquisition du général Custine (1793). PICQUIERS Picquiers. Instructions. Correspondance (1792). SAPEURS Bataillons de sapeurs. Formation (an 2). MINEURS Mineurs. Contrôle de la 4 e Compagnie (1792). INGENIEURS Ingénieurs embuscadiers. Projet de formation(1793). ARTILLERIE * Compagnie d'artillerie de Paris (an 3) Artillerie. Formation. Correspondance ( ) à Régiments d'artillerie. Correspondance. Contrôles (1793-an 2). 3«Rég«(revue), 2562; &> Rég«(revue), 2563; 8«Rég', 2564 ; 9> Rég«, Artillerie légère des Ardennes (an 2) Compagnie franche d'artillerie de Rennes (an 2) Compagnie d'artillerie originaire de Paris (an 2-an3) Compagnie des canonniers d'armentières (an 2). GENDARMERIE Gendarmerie. Lois et décrets (1792-an 5) Maréchaussée. Liquidation des comptes de l'ancienne maréchaussée ( ) Gendarmerie. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3) Gendarmerie. Organisation. Répartition des brigades. Instructions (1791) id. Organisation. Contrôles d'officiers.mouvement de brigades ( ).

89 2585. Gendarmerie. Organisation. Contrôles et étatsnominatifs. Personnel (1792) id. Organisation. Correspondance ( ) id. Organisation. Tableau des brigades avec leur affectation. Instructions et Correspondance (1792-an 2) id. Organisation. Décrets et instructions. Etats nominatifs. Correspondance (1793-an 2). Lettres de Merlin de Douai, Duhem, Berlier id. Extraits des procès-verbaux du Conseil d'administration de la gendarmerie (an 2-an 3) id. Organisation. Instructions et circulaires (an 3) id. Instructions et correspondance sur la solde. Nominations (an 3-an 7) id. Tableaudesbrigadesdudépartement du Nord (1791). Ce tableau renferme des renseignements statistiques sur le chef-lieu de chaque brigade id. Contrôle nominatif des brigades de gendarmerie du Nord (1 vendémiaire an 3) id. Personnel. Correspondance du Procureur syndic et du Commissaire près l'administration centrale sur le civisme du personnel (1790-an 7) id. Demandes d'emploi (1791) id. Demandes d'emploi. Demandes de brigades par les municipalités ( ) id. Demandes d'emploi ( ) id. Personnel. Nominations. Discipline. Dépenses (1791-an 8) id. Personnel. Demandes d'emploi (1792) id. Personnel. Demandes d'emploi (1792) id. Journaux de service et contrôles (1792-an 4) id. Opérations du jury chargé de la nomination des officiers. Cadres de la gendarmerie (an 4-an 8) id. Etats nominatifs. Listes du personnel supprimé par la réorganisation de l'an 5 (an 4-an 6) id. Renseignements sur le civisme du personnel. Etats nominatifs (an 6) Gendarmerie. Demandes d'emploi (an 7) id. Demandes d'emploi (an 8) Comptabilité. Etats de frais de la gendarmerie( ) id. Traitements et dépenses du personnel (1791- an 8) id. Traitements et dépenses ( ) id. - Etats de traitement (1792) id. Etats de traitement. Comptabilité (1792) id. Personnel des officiers. Epuration (1792-an 3). Correspondance de Laurent, Cochet, Dubois Dubais, Guiot id. Etats nominatifs et Bordereaux de traitement (1792-an 3) id. Solde. Règlement de la masse. Gratifications (1793-an 3) id. Etats nominatifs (an 3) id. Etats nominatifs. Solde. Paiement des subsistances (an 4) id. Demande de suppression d'emploi. Bordereaux de traitement (an 5) id. Emplois. Solde. Fournitures (an 5) id. Etats de solde. Adjudication de vivres (an 5) Gendarmerie. Armement et équipement (1792-an 3) Gendarmerie. Entretien des casernes (1793-an 7) Gendarmeries. Loyer et entretien des casernes (1792-an 8) Gendarmerie. Mutations. Correspondance (1793-an 8) Gendarmerie. Organisation et mouvement. Correspondance (1793-an 2). DISCIPLINE Discipline. Serment des soldats et des officiers. Insubordination. Pillages. Instructions et correspondance (1791-an 7) Discipline. Correspondance des représentants en mission (1790-an 6). Lettres de H. Le Tourneur, Carnot, Guiot Discipline. Esprit public dans l'armée (an 2-an 6). Lettres de Beffroy, Courtois, Duhem, Delbrel, Levasseur.

90 2628. Vols et pillage. Police militaire (1792-an 7) Brigandage dans l'armée de Sambre-et-Meuse (vendémiaire an 5). DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et rèfractaires. Instmctions (an 2-an 7) id. Tableaux imprimés contenant, parrégiments, les signalements des déserteurs ( ). Tableaux dressés en juin, juillet, août, septembre et octobre 1792 ; tableau pour l'année id. Correspondance des représentants en mission concernant la désertion (an 2-an. 3). Lettres de BeflVoy, Delbrel, Vidalin, Bollet, H. Le Tourneur, Levasseur id. Désertion de volontaires. Instruc-tions et correspondance (1791-an 7). Lettres de Delbrel, Courtois, Bellegarde, Bollet id. Arrestation de déserteurs (an 2-an 7). Lettres de Lesage-Senault, Duhem, Gasparin, Elie Lacoste, Peyssard, Collombel, Châles id. Déserteurs et rèfractaires (1793-an 7) id. Déserteurs et rèfractaires (1793-an 7). Arrêtés de Hentz, Bar, Guiot id. Déserteurs (an 2-an 7) id. Colonnes mobiles destinées à la répression de la désertion (an 5-an 7) à id. Béquisitionnairesetconscrits déserteurs ou rèfractaires (an 4-an 8). COMMISSIONS' MILITAIRES Commissions et tribunaux militaires. Généralités.Instructions (1790-an 7). Arrêtés de Carnot, Delbrel, Collombel Commissions et tribunaux militaires. Instruc-.lions. Jugements. Correspondance des représen-tants en mission (an 2). Arrêtés de Delbrel, Beffroy, Courtois, Duhem, Bollet, Chasles, H. Le Tourneur, Berlier, de Sacy à Commissions et tribunaux militaires (an 2-an 3). Avesnes, 2678; Cambrai, 2679; Cassel, 2680; Douai, 2681 ; Dunkerque, 2682 ; Lille, 2683 à 2685 ; Maubeuge, 2G86; Amiens, 2087; Arras, 2ti88; Courtrai, 2080; Ypres, Arrêtés de Delbtvl, Levasseur. Guiot, Berlier, Bentabole, Le Bon, Richard Commissions et tribunaux militaires. Prisonniers (1793-an 8) id. Prisonniers de guerre. Otages. Prisonniers anglais (1793-an 6). Lettres de Merlin de Douai, Isoré, Chasles. FORTIFICATIONS Fortifications. Mise en état des places de la fron-tière du Nord. Projets de travaux ( ) id. Toisé des travaux exécutés dans lesplaces du Nord. Inondation des fossés de cein-ture (1789-an 3). Lettre de Bentabole et Levasseur sur les eaux des fossés de Lille id. Etats. Toisés. Correspondance ( ) id. Terrains militaires. Indemnités (1791-an 6) id. Instructions et correspondances générales (1792) id. Adjudication de travaux (1792-an 3) id. Emprises de terrains pour le camp retranché de Maubeuge et les places de Douai, Bouchain et Valenciennes ( ) id. Correspondance des représentants en mission (1793-an 2). Lettres de Laurent du Bas-Rhin, Berlier, Trullard id. Défense des places de guerre. Place de Douai (1791-an 2) id. Inventaires du matériel : artillerie, vivres, arsenaux, magasins militaires et hôpitaux (an 4-an 5) et id. Places d'avesnes, Bergues, Bouchain, Cambrai, Douai, Dunkerque, Gravelines, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes. Etats de situation en hommes, matériel et munitions (1793-an 2) id. Fortification de la place de Douai (1793-an 3) id. Défense des places du Nord (1791-an 7) id. Zones militaires. Défense des places (1791-an 6).

91 CASERNEMENT Garnisons. Demandes des municipalités. Mutineries entre régiments (1790-an 6) Casernement. Troupes de passage. Garnisons. Instructions (1790-an 7) Logement d'officiers. Liquidation des anciens privilèges. Logement de l'état-major des places ( ) Casernement (1791-an 5). Lettres de Guiot Casernement. Chauffage, éclairage et logement.instructions et correspondance (1791-an 2). Lettre de Bollet Casernes et prisons militaires (1791-an 3) Logement des troupes. Débours (1792-an 6). HABILLEMENT ET EQUIPEMENT Habillement et équipement. Décrets et instruc-tions (1791-an 7). Arrêtés de Duquesnoy, Gasparin, Lesage-Senault id. Instructions et correspondance générale (an 2-an 3). Lettres de Peyssard, Delbrel, Carnot, Duhem, de Sacy, Bollet, Lesage-Senault id. Instructions et correspondance. Sou-liers, matelas, effets (an 2). Arrêtés de Bar et Peyssard id. Volontaires ( ) à Habillement. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Arrêtés de Beffroy, Bollet, Courtois, Delbrel, Duhem, Carnot, Elie Lacoste, Peyssard id. Etats et Soumissions (1793) et id. Bordereaux de remboursements aux districts pour l'habillement des recrues fournies par les communes du Nord (an 2) id. Etats de situation des magasins (an 2) à id. Correspondance (1792-an 8) à id. Mandats de paiement pour l'habillement des conscrits de la levée de hommes (an 7) Habillement et équipement. Bataillons auxi-liaires. Bons de fourniture (an 8) id. Souliers et cuirs. Instructions. Etatsde fournitures (an 2-an 3). Arrêté de Bollet id. Tanneries, cuirs et souliers (1793-an 4). 2742*. id. Compte-courant de fournitures de souliers (an 2-an 3) id. Fourniture de souliers décadaires (an 4-an 7) id. Dons patriotiques pour l'habillement de l'armée (1793-an 2). ARMEMENT Armement. Instructions et circulaires. Ateliersd'armes. Adjudication de fournitures de piques,fusils et armes blanches (1790-an 3). Lettre de Peyssard id. Instructions et circulaires sur lafabrication des fusils (1791-an 5). Saisie des fusils de l'ambassadeur Mercy-Argenteau id. Instructions sur la fabrication despiques, bayonnettes, sabres, fusils. Recherchesd'armes dans les communes (1793-an 2) à id. Correspondance des représentants en mission sur l'armement de l'armée du Nord (1793-an 3). Lettres de Carnot, Delbrel, Collombel, Guiot, H. Le Tourneur, Levasseur, Bentabole, Hentz, Duquesnoy, J.-B. Lacoste, Merlin de Douai, Berlier id. Correspondance de Fiquevel, secrétaire des représentants en mission, sur ses démarches à Paris pour l'armement de l'armée du Nord (1793-an 2) id. Piques, bayonnettes et armes blanches. Etats et correspondance (1792-an 2) id. Magasins et ateliers. Instructions et Etats de situation (1792-an 5) id. Piques fabriquées dans le département. Instructions. Etats (1792) id. Armes et munitions. Correspon-dance (1791-an 5). Lettre de Delbrel id. Armes et munitions (1792-an 7).

92 2762. Arsenaux de Lille, Douai, Cambrai (an 2-an 3). Lettres de Merlin de Douai, Delbrel, H. Le Tourneur, Bollet, Collombel Fonderie nationale de Douai. Installation. Inventaire. Salaires du personnel (1793-an 3) Fonderie de Douai et de Dunkerque. Correspondance des représentants en mission (an 2-an 4). Arrêtés de Ferez, Massieu, Lacombe-Saint-Michel Artillerie. Matériel. Poudres. Fonctionnement de l'arsenal de Douai (1790-an 7) Artillerie. Arsenal de Douai. Réquisition de matières premières. Etats des bouches à feu. Personnel de l'arsenal (1791-an 3) Artillerie. Arsenal de Douai. Correspondance (1791-an 4) Artillerie. Correspondance des représentants en mission (an 2). Lettres et arrêtés du Comité de Salut public, de Duhem, Lesage-Senault, Delbrel, H. Le Tourneur, Chasles, Jeanbon Saint-André, P-.-L. Prieur, Bar, Hentz, Bollet, Beffroy Artillerie. Convois. Ouvriers. Correspondance (an 3-an 6) Poudres et munitions. Lois. Instructions (1702-an 2) Poudres et salpêtres. Correspondance des représentants (an 2- an 3). Lettres de Guiot, Berlier Poudres et munitions. Département de la Somme(an 2-an 3). Lettres de Berlier Salpêtre. Correspondance des représentants enmission (an 2-an 3). Arrêtés de Frecine Poudres et salpêtres. Circulaires et arrêtés sur la fabrication. Création de nitrières. Fourniture de salpêtre aux pharmaciens et de poudre aux mines (an 2-an 4) Poudres et salpêtres. Fabrication (an 5-an 8) Poudres et salpêtres. Correspondance (an 2-an 6). mission (1793-an 3). Arrêtés de Lesage-Senault, Duhem, Bollet, Vidalin, Duquesnoy, Berlier, Levasseur, Delbrel, H. Le Tourneur ; lettre du Comité de Salut public Solde des soldats provinciaux. Liquidation des dépenses des anciens régiments ( ) Frais des bureaux militaires près les municipalités. Dépenses diverses pour leservice de l'armée ( ) Paiements aux déserteurs étrangers et aux soldats des régiments suisses (1793) Remboursement d'avances aux municipalités pour la solde des troupes (1790-an 2) Comptes et pièces comptables du receveur du district d'hazebrouck pour le service des armées (1792-an 5) Solde des troupes. Réclamations (1790-an 6) Pensions et indemnités militaires (an 2-an 6) Trésorerie des armées. Correspondance (1791-an 8). SANTE 2792 Service de santé militaire. Instmctioiïs. Personnel (1793-an 8) id. Correspondance (1793-an 2) id. Correspondance et Certificats (an 4-ano) Hôpitaux. Instructions (an 2-an 5) Hôpitaux. Correspondance concernant les hôpitaux de Bergues, Dunkerque, Douai et Lille (an 2-an 3). Arrêtés de Laurent du Bas-Rhin, Delbrel, Bollet, Beffroy, de Sacy. Berlier Hôpitaux de Péronne, Douai, Cambrai (an 2) Hôpitaux. Matériel et médicaments des hôpitaux d'avesnes, Bergues, Cambrai, Dunkerque, Gravelines, Landrecies, Le Quesnoy et Maubeuge (an 4) Hôpitaux. Inventaires du matériel. Etats nominatifs de malades (1792-an 6) Hôpitaux. Correspondance (an 2-an 3) Vétérinaires (1793). TRESORERIE Trésorerie des armées. Solde des troupes. Ins-tructions et circulaires (an 2-an 7) à Trésorerie des armées et solde des troupes. Correspondance des représentants en ETAPES ET CONVOIS Etapes et convois. Instructions (1793-an-8).

93 2803 à Étapes et convois. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Lettres de Berlier, Courtois, Lesage-Senault, Duhem, Delbrel, Roux-Fazillac, Richard, Chou-dieu, Vidalin, Bollet, "Beffroy, Elie Lacoste à id. Correspondance (1792-an 8) id. Charrois et chevaux (1793-an 3). Arrêté de J.-B. Perrin id. Chevaux. Instructions (an 4-an 8) id. Réquisition de chevaux pour le service des armées. Instructions (1790-an 2) id. Réquisition de chevaux (an 2-an 4) id. Réquisition de chevaux (an 5-an 8) id. Remonte de l'armée. Chevaux pour le transport de l'artillerie. Instructions (1792-an 5). Lettre de Bollet id. Chevaux et mulets des émigrés (1792) id. Transports.Instructions (1792-an 8) id. Instructions et correspondance. Réclamations de cultivateurs pour pertes de chevaux ( ) id. Instructions et correspondance. Indemnités aux cultivateurs ( ) id. Indemnités pour pertes de chevaux (an 2-an 3) id. Indemnités pour perles de chevaux (an 3-an 6) id. Passeports pour les convois d'artillerie. Instructions (1791) id. Tarif des convois. Réclamations de cultivateurs et de bateliers (1792) id. Achat de chevaux de luxe pour l'armée par les districts et municipalités (1793) id. Recensements de chevaux et voitures. Etats par communes (1792) id. Bulletins de réquisition de chevaux. Etats des convois fournis par les cultivateurs (an 2-an 5) id. Réquisition de chevaux. Etats.Estimations de pertes (an 3) id. Levée du 30" cheval. Paiement des chevaux réquisitionnés (an 4) id. Levée du 30" cheval. Paiement des réquisitions (an 4) id. Levée du 30 e cheval. Circulaires, états et correspondance (an 5-an 6) États et convois. Levée du 30* cheval. Récla-mation. Réquisition (an 3-an 6). Arrêté de Delamarre et Merlin de Douai id. Levée du 30 e cheval. Paiement des chevaux réquisitionnés (an 5) id Levée de chevaux. Loi du 4 vendémiaire an 8 ; instructions ; tableaux (an 8) id. Levée de chevaux. Nomination de vétérinaires pour la visite (an 8) id. Levée de chevaux. Paiement des chevaux réquisitionnés (an 8) id. Levée de chevaux. Recensements (an 8) id. Levée de chevaux^ Recensements et correspondance (an 8) id. Levée extraordinaire de chevaux. Instructions. Recensements (an 8) id. Levée extraordinaire de chevaux. Répartition entre les cantons. Recensements (an 8) id. Levée extraordinaire de chevaux. Instructions. Répartition du contingent départemental. Tableaux de recensement par communes et cantons (an 8) et id. Levée extraordinaire de chevaux. Contrôles de signalements par communes (an 8) id. Personnel du service des Etapes.Adjudications. Bons de service. Instructions(an 5-an 6) ' id. Convois militaires. Correspondance(an 6) id. Réquisitions de chevaux. Correspondance (1793-an 7) id. Convois et réquisitions (1791-an 8) id. Convois et réquisitions dans le Pas-de-Calais (1792) id. Réquisition de bateaux (an 7) id. Chevaux pour la cavalerie (an 8). SUBSISTANCES Subsistances. Lois et décrets (1793-an 5) à id. Instructions et circulaires imprimées (an 2-an 8) id. Lois, décrets et circulaires (1791-an 3).

94 2858. Subsistances. Instructions et arrêtés. Etats demarchés et d'achats (1791-an 4) id. Répartition entre les cultivateursdes chevaux du service des vivres (1791) id. Instructions et Correspondance( ). Pain 1, viande 2, transport 3, place de Bergues i, place de Dunkerque 5, bétail 0, grains et fourrages id. Approvisionnement général (1792-an 3). Lettres et arrêtés d'isoré, Delamarre, Beffroy. Bollet, Merlin de Douai, Desacy, Courtois, Delbrel, Elie Lacoste id. Approvisionnement général (1793-an 2). Lettres de Gasparin, Carnot, Delbrel, Duhem, Lesage- Senault, Peyssard, Courtois, Beffroy, Hentz, La Porte du Haut-Rhin id. Correspondance des commissaireschargés de la levée des approvisionnements dansles districts d'avesnes, Bergues et Cambrai(1793-an 2) id. Personnel du service des subsis-tances (1793-an 2). Lettres et arrêtés d'elie Lacoste, Peyssard, Lesage-Senault, Levasseur, Bentabole id. Grains (1793-an 2). Lettres et arrêtés de H. Le Tourneur, Delbrel, Levasseur, Roux-FaziUac, Chasles, Collombel, Jeanbon St-André, Prieur de la Marne id. Pain de munition (1793-an 2). Lettre du Comité de Salut Pubb'c id. Mouture. Moulins militaires (an 2) id. Bétail et viande (1793-an 3).' Lettres et arrêtés de Bentabole, Delbrel, Levasseur, Laurent du Bas-Rhin, Choudieu, Richard, Bollet, Beffroy, Courtois id. Parc à bestiaux (1793-an 3) id. Boissons (1793-an 2). Lettres et arrêtés de Berlier, H. Le Tourneur, Collombel id. Fourrages (1792-an 3). Lettresetarrêtésde Laurent du Bas-Rhin,Elie Lacoste, Peyssard, Isoré, Roger Ducos, Carnot, de Sacy, Duquesnoy, Delhrel, Cochon, de Bellegarde id. Chauffage et Lumière (1793-an 2). Lettres de Delbrel id. Charbon et houille. Etats et corres-pondance (an 3) id. Bois de chauffage (1793-an 2). Lettres et arrêtés de Laurent du Bas-Rhin, de Sacy, Collombel, Delbrel, Beffroy Subsistances. Répression de la fourniture de subsistances à l'ennemi (1793). Arrêtés de Cochon, Dubois Du Bais, de Bellegarde, Lequinio, Courtois, Briez, Bollet, Beffroy id. Répartition entre les places fortesdu Nord des crédits de fr. et de fr. destinés aux approvisionnements de siège( ) id. Prix des denrées. Instructions et états (1792) id. Approvisionnement général (1793-an 2). Lettres de Bar, Laurent du Bas-Rhin, Isoré, Guiot id. Emploi du crédit de fr.destiné a l'approvisionnement des places fortes(1792-an 3) id. Répartition des réquisitions entre les communes. Tableaux et états (an 2) id. Rentrée des grains dans les places fortes (1793- an 2). Lettres et arrêtés de Beffroy, Bollet, J.-B. Perrin id. Evacuation des bouches inutiles dans les places fortes (1793). Arrêté de Duhem, Courtois, Lequinio, Lesage-Senault id. Approvisionnement de la place decambrai (1793-an 2). Lettres et arrêtés de Bollet, Delbrel, Collombel, H. Le Tourneur id. Approvisionnement de la place dede Douai (1793-an 2). ~ id. Approvisionnement de la place dedunkerque (an 2) id. Approvisionnement de la place dede Lille (1793-an 2). Lettres et arrêtés de représentants id. Approvisionnement de la place demaubeuge (1793-an 2). Lettres et arrêtés de Levasseur, H. Le Tourneur, Peyssard, Delbrel, J.-B. Lacoste (?), Dubois du Bais id. Approvisionnement de la place devalenciennes (1793) id. Approvisionnement des places (ans2 et 3). Lettre et arrêté de Delbrel, Merlin de Douai id. Approvisionnement des placesforteset expulsion des bouches inutiles (1793). Arrêtés de Delbrel, Duhem, Courtois, Lequinio,

95 Lesage-Senault, Gossuin, Levasseur, H. Le Tourneur, Gossuin, Carnot, Prieur de la Marne Subsistances. Etats d'approvisionnements ensubsistances et munitions dos places fortes.rapports et arrêtés (1790- an 2) id. Emploi des secours accordés auxplaces fortes pour leur approvisionnement. Etatsde situation des magasins militaires (1793-an 2). Arrêté de Beffroy id. Magasins militaires. Généralités(1793-an 2). Lettre et arrêté de Delbrel, de Sacy, Isoré, Duquesnoy, Laurent du Bas-Rhin id. Magasins. Etats de situation (an 2 an 3) id. Magasins. Etals de situation (an 2-an id. Magasin d'arras (an 2) id. Magasin de Bergues (1793-an 3) id. Magasin de Bouchain (an 2). Lettre de Bollet id. Magasin de Cambrai (1793-an 2) id. Magasin decassel (an 2) id. Magasin de Douai (1793-an 2). Lettres de Vidalin id. Magasin de Dunkerque (1793-an 3) Lettre et arrêté de Berlier et Trullard id. Magasin de Gravélines (an 2) id. Magasin de Lille (1793-an 3). Lettres et arrêtés de Levasseur, Bentabole, Florent Guiot, St- Just, Le Bas, Delbrel, Duhem, II. Le Tourneur et Cochon id. Magasin de Lille. Inventaire (an 4) id. Magasins de Maubeuge (juin 1793) id. Magasin de St-Omer (1793-an 2) id. Magasin de St-Quentin (1793-an 2) id. Magasins divers (1793-an 2) id. Réquisitions de grains et de fourrages. Instructions de la Commission des subsistances (an 2-an 3) id. Réquisition de graiûs et fourrages. Tableaux (an 2-an 3) id. Tableaux du recensement des grains dans le Nord (an 2) id. Approvisionnements de l'armée (1793). Arrêtés de Peyssard, Isoré, Elie Lacoste, Levasseur, Bentabole, Guiot, Gasparin, Lesage-Senault, Berlier, Trullard Subsistances. Réquisitions de grains et four-rages. Instructions (an 2) id. Recensements des grains dans les districts de Lille, Hazebrouck et Douai (an 2) id. Abus des réquisitions partielles des Commissaires des guerres (an 2) id. Approvisionnements de l'armée. Instructions (1793-an 2) id. Approvisionnements de l'armée. Instructions (1793-an 2) id. Réquisitions des grains et fourrages pour les magasins militaires. Etats pour les districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille, Le Quesnoy et Valenciennes (an 2) à id. Magasins militaires. Etats de situation (an 2). Bouchain 2920, Bergues 2921, Cambrai 2922, Douai 2923, Dunkerque 2924, Landrecies 2925, Le Quesnoy 2926, Lille 2927, Maubeuge id. Magasins. États. Mercuriales (1791) à id. Magasins de Douai. Approvisionnement par les réquisitions du Pas-de-Calais (an 3). Arrêtés de J. B. Lacoste, Ducos, Guiot, Perés id. Magasins militaires. Recensement. Réquisitions (an 3-an 4) id. Magasins militaires. Etats de répartition. Bons de réquisition (an 3-an 7) id. Magasins militaires. Fourrages. Mercuriales. Instruction (an 4) id. Réquisitions de denrées. Généralités (1793-an 2). Arrêtés de Delbrel, II. Le Tourneur, Collombel, P.-L. Prieur, Jeanbon St-André, Chasles, Courtois, Bellegarde, Lequinio id. Réquisitions sur les déparlementsdu Nord, de la Somme, des Ardennes, de l'aisne,de l'oise. Etats (an 2). Arrêté de Duquesnoy, Isoré, Laurent du Bas-Rhin, lettre du Comité de Salut public et id. Réquisitions de grains dans le Nord, la Somme, l'aisne et les Ardennes (1793-an 2). Lettres et arrêtés de H. Le Tourneur, Levasseur, Beffroy, Bollet, Delbrel, Courtois, Duhem, Belle-garde, Bar, Gasparin, Lequinio, Cochon, Carnot, Duquesnoy, Laurent du Bas-Rhin.<2>

96 2940 et Subsistances. Réquisitions de fourrages, dans le Nord, la Somme, l'oise (1793-an 3). Lettres et arrêtés de Carnot, Duquesnoy, Duhem, Delbrel, Lesage-Senault, Roux-Fazillac, Gasparin, Dubois du Bais, Cochon, Briez, de Bellegarde, Lequinio, Courtois, Peyssard, Elie Lacoste, Bentabole, Levasseur id Réquisition. Paiement du prix (an- 2-an 3). Lettres et arrêtés de Bollet, Beffroy, de Sacy, Delbrel, Courtois, de Bellegarde, Cochon, Briez, Lequinio, Dubois du Bais, Berlier id. Réquisitions. Versements. Tableaux (1793-an 3). Lettres de Bar id. Réquisitions. Fixation du prix des grains. Instructions et correspondance (an 4). 2945i id. Approvisionnement de Paris assuré par les transports militaires (an 4). Arrêté de Delamarre et Froger id. Pailles et fourrages. Réquisitions Tableaux de répartition. Circulaires (an 4) id. Magasins militaires. Approvisionnement. Etats (an 5) id. Magasins militaires. Versements. Etats (an 6) id Magasins militaires. Approvisionnement. Circulaire. Etats généraux de grains et fourrages (an 7-an 8) id. Grains et fourrages. Réquisition. Circulaires et correspondance (an 7-an 8) id. Magasins militaires. Versements. Répartition entre les communes. Tableaux des distances des lieux d'approvisionnement (an 8) id. Magasins militaires. Versements. Mercuriales des grains, fourrages et autres denrées (an 8) id. Magasins militaires. Versements. Agents chargés d'activer la réquisition. Protestation contre la modicité du tarif officiel d'achat. Instructions (an 8) id. Magasins militaires. Versements. Tableaux (an 8) id. Vérification des bons de réquisition dans les caisses des percepteurs (an 8) id. Réquisition. Etats de répartition. Plaintes contre le personnel (an 5-an 8) à id. Approvisionnements de l'armée. Correspondance (1792-an 8). INDEMNITÉS Indemnités pour pertes causées par l'invasion et le mouvement des armées. Instructions et généralités (1792- an 7) id. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Lettres et arrêtés de de Sacy, Delbrel, Bollet, Beffroy, Briez, J. B. Lacoste, Berlier, Merlin de Douai, Carnot, Duhem, Lesage-Senault, Gasparin, Cochon, de Bellegarde, Courtois, Lequinio, Duquesnoy id. Cahiers de la comptabilité générale des secours accordés au département pour pertes de guerre ( ) et id. Correspondance. District d'avesnes (1793- an 2) id. Relevé des pertes pour les districts d'avesnes et Hazebrouck ( ) id. Correspondance. District de Bergues (an 2-an 11) id. Correspondance. District de Cambrai (an 2-an 3) à id. Correspondance. District de Douai (1792- an 3) id. Correspondance. District d'hazebrouck (an 2-an 3) et id. Correspondance. District du Quesnoy (1792-an 3) id. Correspondance. District de Lille (1792-an 2) id. Relevé général des pertes du district de Lille (1793) et id. Correspondance. District de Valenciennes (1792-an 11) id. Etats généraux. District de Valenciennes ( ) id. Etats nominatifs du district de Douai ( ). Concerne Orchies, Auchy, Aix, Beuvry, Coutiches, Marchiennes, Bouvignies, Flines, Rieulay, Aines et Warlaing, Tilloy (C), Vred, Somain, Masny, Lewarde, Fressain, Monchecourt, Pecquencourt. Ces états donnent les noms des intéressés, id. Etat récapitulatif du district de Lille ( ). Dates et importance des pillages faits par les Autrichiens dans les communes des cantons de Lannoy, Tourcoing, Templeuve, Seclin et Haubourdin.

97 2988. Indemnités. Etat nominatif du canton de Lannoy (1793). Noms des habitants pillés de I.annoy, Croix (L.), Leers, Anstaing, Lys, Tressin, Mons-en-Barœul, Hellemmes, Annappes, Forest (L.), Baisieux, Wasquehal, Willems, Roubaix, Sailly-les-Lannoy, Hem, Toufflers, Chéreng, Ascq, La Madeleine, Fiers, Fives id. Etat nominatif du canton de Seclin (1793). Noms des habitants pillés à Seclin, Avelin, Fâches, Lesquin, Lezennes, Attiches, Ronchin, Vendeville, Wattignies, Thumeries, Phalempin, Moncheaux, Chemy, La Neuville id. Etat nominatif du canton de Tem- pleuve (1793). Noms des habitants pillés à Camphin-en-Pévèle, Mouchin, Cysoing, Tourmignies, Marcq-en-Pévèle, Bouvines, Gruson, Louvil, Templeuve, Ennevelin, Mons-en-Pévèle, Sainghinen-Mélantois, Bourghelles, Bachy, Cobrieux, Bersée, Genech, Cappelle (L.), Péronne, Wannehain, Mérignies id. Etat nominatif du canton de Tour- coing ( ). Noms des habitants pillés à Tourcoing, Linselles, Roncq, Halluin, Bousbecque, Bondues, Wattrelos, Neuville-en- Ferrain, Mouvaux, Marcq-en-Barœul à Indemnités pour pertes agricoles causées par l'invasion et les épidémies ( ). Aix 2992, Aines et Warlaing 2993, Anhiers 2994, Aniche 2995, Annappes 2996, Anneux 2997, Anor 2998, Anstaing 2999, Armentières 3000, Arnèke 3001, Ascq 3002, Attiches 3003, Aubencheul-au-Bac 3004, Auchy 3005, Audignies 3006, Avelin 3007, Avesnes 3008, Bachy 3009, Baisieux 3010, Barbençon 3011, Bavai 3012, Bellignies 3013, Bergues 3014, Berlaimont 3015, Bersillies 3016, Béthune 3017, Bettignies30l8, Beuvry 3019, Boëschèpe 3020, Bondues 3021, Bouchain 3022, Bousbecque 3023, Bousignies (A.) 3024, Boussois 3025, Bouvignies 3026, Bouvines 3027, Brillon 3028, Bruay 3029, Bruille-St-Amand 3030, Brunémont 3031, Bry 3032, Bugni-court 3033, Cambrai 3034, Camphin-en-Pévèle 3035, Cantin 3036, Cappelle (L.) 3037, Cerfontaine 3038, Chemy 3039, Chéreng 3040, Cobrieux 3041, Comines 3042, Condé 3043, Coutiches 3044, Crèvecœur 3045, Croix (L.) 3046, Cysoing 3047, Deçhy 3048, Deûlémont 3049 et 3050, Deûlémont et Warneton-Bas 3051, Douai 3052, Dunkerque 3053, Ecaillon 3054, Elesmes 3055, Elincourt 3056, Ennevelin 3057, Erpion 3058, Escaudœuvres 3059, Esquelbecq 3060, Estourmel 3061, Estrées 3002, Eswars 3063, Etrun 3064, Fâches 3065, Famars 3066, Faumont 3067, Féchain 3068, Férin 3069, Fives 3070, Fiers (D.) 3071, Fiers (L.) 3072, Flesquières 3073, Flines-les-Râches 3074, Forest (L.) 3075, Frelinghien 3076, Fresnes 3077, Fressain 3078, Fressies 3079, Fretin 3080, Fromelles 3081, Genech 3082, Gœulzin 3083, Gognies-Chaussée 3084, Gommegnies 3085, Gruson 3086, Halluin 3087, Hamel 3088, Hardifort3089, Hargnies 3090, Hasnon 3091, Haubourdin 3092, Hellemmes 3093, Hem 3094, Hergnies 3095, Hestrud3096, Hon-Hergnies3097, Honnecourt 3098, Hordain 3099, Hondain 3100, Houplines 3101, Iwuy31 2, Jolimetz3103, Lallaing3104, La Longueville 3105, La Madeleine 3106, Lambersart 3107, Lambres 3103, Landas 3109, Landrecies 3110, La Neuville 3111, Lannoy 3112, Lecelles 3113, Leers 3114, Le Quesnoy 3115, Lesquin 3116, Lezennes 3117, Liessies 3118, LiUe 3119 à 3121, Linselles 3122, Lomme 3123, Louvignies-Bavai 3124, Louvil 3125, Louvroil 3126, Lys 3127, Mairieux 3128, Marchiennes 3129, Marcq-en-Barœul 3130, Marpent3131, Marquette (L.) 3132, Masny 3133, Maubeuge 3134, Maulde 3135, Mecquignies 3136, Menin 3137, Mérignies 3138, Merville 3139, Millonfosse 3140, Moncheaux 3141, Monsen-Barœul il42, Mons-en-Pévèle 3143, Mortagne 3144, Mouchin 3145, Mouveaux 3146, Nivelles 3147, Nomain3148, Obies3149, Ohain 3150, Onnaing 3151, Oost- Cappel 3152, Orchies 3153, Orsinval 3154, Oudezeele 3155, Pec-quencourt3156, Phalempin 3157, Pont-à-Marcq 3158, Pont-sur-Sambre 3159, Potelle 3160, Preux-au-Sart 3161, Quarouble 3162, Quesnoy-sur-Deûle 3163, Quiévrechain 3164, Raches 3165, Raismes 3166, Rieulay 3167, Ronchin 3168, Rosult 3169, Roubaix 3170et3l71, Rumegies3172, Sailly-les-Lannoy3173, Sainghin-en-Mélantois 3174, St- Amand 3175, St-André, 3176, St-Hilaire (C.) 3177, St- Rémy-Chaussée 3178, St-Saulve 3179, Saméon 3180, Sars et Rosières 3181, Saulzoir 3182, Seclin 3183, Solre-le-Château 3184, Steenvoorde 3185, Staple3186, Taisnières-sur-Hon 3187, Templemars 3188, Templeuve 3189, Thivencelles 3190, Thumeries 3191, Thun 3192, Tilloy (D) 3193, Toufflers 3194, Tourcoing 3195, Tourmignies 3196, Trélon 3197, Tressin 3198, Valenciennes 3199, Vendegies-sur- Ecaillon 3200, Vende-ville 3201, Vicoigne 3202, Vieux- Condé 3203, Villers-sire-Nicole 3204, Vred 3205, Wallers 3206, Wam-brechies 3207, Wandignies-Hamage 3208, Wannehain 3209, Wargnies-le-Grand 3210, Warlaing 3211, Warneton-Bas 3212, Wasquehal 3213, Wattignies (L.) 3214, Wattrelos 3215, Wazemmes 3216, Wervicq-Sud 3217, Willems à Indemnités pour pertes causées par la guerre (an 2- an 7). District d'avesnes 3219, district de Bergues 3220, district de Cambrai 3221, district de Douai 3222,.district d'hazebrouck 3223, district du Quesnoy 3224, district de Lille 3223, district de Valenciennes *. id. Etat nominatif pour Landrecies (an 6). Noms des intéressés. 3228*. id. Etat nominatif concernant Ven-degies-au-Bois, Robersart, Hecq, Neuville (A.)

98 Croix ( A. ), Salesches, Preux-au-Bois et Fontaine-au- Bois (an 6). Noms des intéressés Indemnités. Etat nominatif concernant Poix, Forest (A.), Englefontaine et Bousies (an 6). Noms des intéressés à Indemnités pour pertes de guerre (an 2-an 8). Annappes 3230, Armentières 3231, Aulnoye 3232, Avesnes 3233, Bailleul 3234, Bantigny3235, Barbençon, 32.30, Beaufort 3237, Bellignies 3238, Berlaimont 3239, Bersée 3240, Boeschèpe 3241, Bouchain 3242, Bousbecque 3243, Bousies 3244, Bouvignies 3245, Cambrai 324(i, Cobrieux 3247, Comines 3248, Condé 3249, Cysoing 32'>0, Dompierre 3251, Dunkerque 3252, Ecuelin 3253, Ennevelin 3254, Erchin 3255, Felleries 3256, Férin 3257, Frelinghien 3258, Fromelles 3259, Gognies-Chaussée 3260, Guesnain 3261, Haussy3262, Hazebrouck 3263, Hestrud 3264, Hondschoote 3265, Honnechy 3200, Landrecies 3267, Le Cateau 3268, Lecelles 3269, Le Quesnoy 3270, Lille 3271, Linselles 3272, Marcq-en-Barœul 3273, Mairieux 3274, Marchiennes 3275, Maroilles 3276, Maubeuge 3277, Mazinghien 3278, Montigny (C.) 3279, Montrecourt 3280, Mormal forêt 3281, Mou-veaux 3282, Noyelles (C.) 3283, Obrechies 3284, Ors 328'), Orsinval 3286, Oudezeele 3287, Pont-sur-Sambre 3288, Preux-au-Sart 3289, Prisches 3290, Quiévrechain 3291, Ribécourt 3292, Roncq 3293, Rosendaël 3294, Roubaix 3295, Rousies 3296, St-Amand 3297, St- Aubin 3298, St-Rémy-Chaussée 3299, Sassegnies 3300, Solesmes 3301, Templeuve-en-Pévèle 3302, Téteghem 3303, Thun-le-Marais 3304, Toufflers 3305, Tourcoing 3306, Villers-la-Tour (Belgique) 3307, Wambrechies 3308, Wasquehal 3309, Wattignies-la-Victoire 3310, Wervicq SECOURS AUX RÉFUGIÉS Secours aux réfugiés des terres envahies par l'ennemi. Instructions et généralités (1793-an 3). Lettres et arrêtés de Choudieu, Richard, Lesage-Senault, Duhem, de Sacy, Bollet, L. Carnot, Courtois, Berlier, Delbrel id. Correspondance générale (1793-an 3) id. Répartition des secours. Correspondance (an 3) id. Comptabilité générale (1793-an 3) id. Bordereau de comptabilité pour tout le départemeut (1793-an 5) à Secours aux réfugiés. Correspondance générale (an 2-an 4). District d'avesnes 3317, district de Bergues 3318, district de Cambrai 3319, district de Douai 3320, district du Quesnoy 3321, district de Lille 3322, district de Valenciennes à id. Etats nominatifs et tableaux généraux (1793-an 3). District d'avesnes 3324 à 3320, district de Cambrai 3327, district de Douai 3328, district de Lille 3329 et 3339, district du Quesnoy 3331, district de Valenciennes à id. Correspondance relative à des secours individuels, classée par noms de localités envahies (1793-an 4). Abscon 3333, Aines 3334, Amfroipret 3335, Aniche 3336, Anstaing 3337, Anzin 3338, Attiches 3339, Auchy 3340, Aulnoye 3341, Avesnes-les-Aubert 3342, Bachy 3343, Baisieux.'«44, Bavai 3345, Beau-dignies 3340, Beaumont 3347, Beaurain 3348, Beau-repaire 3349, Beauvois 3350, Bellaing 3351, Berlaimont 3352, Béthencourt 3153, Bettignies 3354, Beuvrages 3355, Beuvry 335li, Bousbecque et Rousies 3357, Bouvignies 3358, Bouvines 3359, bnllon 3360, Bruay 3361, Bruille-Iea-Marchiennes 3362, Cagnoncles 3363, Cambrai 3364, Cappelle (L.) 3365, Carnières 3366, Cartignies 3367, Catillon 3368, Caudry 3369, Caullery 3370, Chéreng 3371, Gary 3:172, Condé et Cambrai bateliers 3373, Condé 3374, Coutiches 3375, Cuvillers 3376, Cysoing 3377, Denain 3378, Douai 3379, Douchy 3380, Ecaillon 3381, Elincourt 3382, Emerchicourt 3383, Erre 3384, Esnes et Fémy (district de Verviers) 3385, Fenain 3386, Ferrière-la-Grande 3387, Fives 3388, Fiers (L.) 3389, Flines-les-Ràches et Fontaine-au-Pire3390, Fontaine-Notre-Dame 3391, Fresnes3392, Genech 3393, Gommegnies 3394, Halluin 3395, Haspres3396, Hasnon 3397, Haucourt 3398, Haussy 3399, Hellemmes 3400, Hem 340, Hornaing 3402, Inchy 3403, Iwuy 3404, Jenlain 3405, Jolimetz 34(,6, Lambres 3407, Ijndas 3108, Landrecies 3409, Lannoy 3410, Le Cateau 34il, Lecelles 3412, Le Quesnoy 3413, Lesdain 3414, Lesquin 3il5, Lezennes 3416, Ugny (C.) 3417, Lille 3418, Louvil 3419, Lys 3420, Marchiennes 3421, Marchiennes-Campagne 3422, Maretz 3423, Maroilles 3424, Marquette (V.) 3425, Mastaing 3426, Maubeuge 3427, Maulde 3428, Mazinghien 3429, Millonfosse 3430, Mons-en-Barœul 3431, Mons-en-Pévèle 3432, Montigny (C.) 3433, Mortagne 3434, Mouchin 3435, Naves 3436, Neuville-en-Ferrain 3437, Nivelle 3438, Nomain 3439, Noyelles-sur-Selle 3440, Onnaing 3441, Orchies 3442, Orchies canton 3443, Ors 3444, Orsinval 3445, Pérenchies 3446, Phalempin 3447, Poix-du-Nord 3448, Pommereuil 3449, Pont-sur-Sambre 3450, Prisches 3451, Quiévrechain 3452, Quiévy 3453, Raismes 3454, Rieulay 3455, Rieux 3456, Roncq 3457, Rosult 3458, Roubaix 3459, Rumegies 3460, Sailly (L.) 3461, St-Amand 3402, St-Aubert 3463,

99 St-Martin 3464, St-Hilairo (C.) 3465, St-Souplet 3401), Selvignies 3467, Semeries 3468, Solesmes 3461), Somain 3470, Templeuve 3471, Thun 3472, Tilloy (D.) 3473, Tourcoing 3474, Tourcoing canton 3475, Tourmignies 3476, Trith-St-Léger 3477, Valenciennes 3478, Vendesies-sur- Ecaillon 3479, Viesly.3480, Vieux-Condé 3481, Villers-en- Cauchie 3482, Villers-Outréaux 348.3, Villerspol 3484, Vred 3485, Walincourt 3486, Wallers 3487, Wandignies- Hamage 3488, Wargnies-le-Grand 3489, Wargnies-le-Petit 3490, Wattrelos 3491, Wervicq-Sud 3492, Willems et Secours aux réfugiés belges originaires de Liège, Tournai, Gand et Bruxelles (an 2-an 4) Secours aux réfugiés hollandais (1792-an 2). MARINE 3497 et Marine. Instructions et généralités ( an 7) Marine. Correspondance dos représentants en mission (1793-an 3). Lettres et arrêtés de l'oultier, Dumont, Berlier Marine. Correspondance générale (1790-an 8) Relevé des navires du port de Dunkerque armés pour la course (1789-an 8) Marine. Recrutement (an 2-an 8) Marine. Subsistances (an 3-an 7) Marine. Syndicat des gens de mer de Gravelines ( ) Marine. Souscription pour la construction du Vengeur (an 2-an 3) Ecoles de marine (1791). SECOURS ET PENSIONS INVALIDES ET PENSIONNES Invalides et pensionnés. Instructions et généralités (an 2-an 8) à Invalides et pensionnés. Contrôles et états nominatifs (an 2-an 8). Certains contrôles donnent les désignations des corps. Contrôles généraux du département du Nord 3508, District d'avesnes 3509, District de Bergues 3510, Canton de Bouchain 3)11, Place de Cambrai 3512, District de Douai 3513, Place de Dunkerque 3514, Canton d'estaires 3515, Canton d'estourmel 3516, Canton de Landrecies Canton du Cateau 3.18, Canton du Quesnoy 3519, District de Lille 3520, Canton de Maubeuge 3521, Canton d'orchies 3">22, Canton de Solre-le-Château 3523, District de Valenciennes 3524, Invalides de la Marine pensionnés dans le district de Valenciennes 3525, Canton de Watten 2526, Canton de Wazemmes 3527, Canton de Wormhoudt Invalides et pensionnés. Etats nominatifs (an 4- an 7). Résidences d'abancourt, Anziu, Armentières, Avesnes, Bavai, Bergues, Berlaimont, Beuvry, Bouchain, Cambrai, Condé, Douai, Dunkerque Invalides et pensionnés. Etats nominatifs (an 5- an7). Résidences d'estaires, Estourmel, Gravelines, Haubourdin, Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lannoy, Le Cateau, Le Quesnoy, Lille Invalides et pensionnés. Etats nominatifs (an 5- an 8). Résidences de Marcoing, Maubeuge, Merville, Orchies, Prisches, Roubaix, St-Amand, St-Hilaire, Seclin, Solesmes, Solre-le-Château, Templeuve, Tourcoing, Trélon, Valenciennes, Wazemmes à Invalides et pensionnés. Correspondance (1792-an 8). SECOURS AUX PARENTS DES DEFENSEURS DE LA PATRIE Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Instructions et généralités (1793-an 7) id. Correspondance des représentants en mission (an 2-an 3). Lettres et arrêtés de Briez, J.-B. Lacoste id. Correspondance générale (1793- an 6) à id. Correspondance relative à la délivrance de secours individuels (1791-an 8) id. Comptabilité générale (1793-an 5). 3554*. id. Vérification des déclarations faites par les parents des défenseurs pour l'obtention de secours (an 3). Classement par districts et communes. Un très grand nombre de communes sont représentées : dans ce registre figure l'indication du corps où servait le soldat id. Déclarations faites par les Corps d'administration des bataillons et régiments pour la délivrance de secours aux parents des soldats (1793-an 4) id Déclarations faites dans les bataillons de volontaires (an 2-au 3); 1 er bataillon de Chartres, 1 er bataillon de la Gironde,

100 7 e bataillon du Jura, 3 e bataillon de la Marne, 1 er bataillon de la Meurthe, l er bataillon de la Meuse, 1 er bataillon des Gravilliers, compagnie des canonniers de la section de la Fraternité de Paris, demi-brigade des Lombards, 6 e bataillon de la Seine-Inférieure, 3 e bataillon de l'yonne, demi-brigade du Finistère, 1 er bataillon de corps francs, chasseurs nationaux des Alpes-Maritimes Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Déclarations faites parles bataillons de la forma- tion d'orléans (an 3). 2 e Bataillon, 6 e Bataillon, 8 e Bataillon, 12 e Bataillon id. - Déclarations faites par les régiments d'infanterie (an 2-an 3). 24 e Rég t, 57 e Rég t, 72 e Rég t, 88 e Rég t id. Déclarations faites par les demibrigades (an 3- an 4). 10 e demi-brigade, 15 e bis demi-brigade, 31 e demi-brigade, 40 e demi-brigade, 41 e demi-brigade, 42 e demi-brigade, 61 e demi-brigade, 93 e demi-brigade, 144 e demi-brigade, 174 e demi-brigade, 177 e demi-brigade, 197 e demi-brigade id. Déclarations faites par le 10 e régiment de cavalerie (an 3) id. Déclarations faites par les régiments de dragons (an 3-an 4). 1 e Rég t, 14 e Rég t, 17 e Rég t id. Déclarations laites par les régiments de chasseurs à cheval (an 3). 4 e Rég t, 9 e Rég t, 10 e Rég t id. Déclarations faites par les régiments d'artillerie (an 3). 1 e Rég t, 2 e Rég t, 5 e Rég t id. Déclarations faites par les marins (an 3-an 4). Rôles d'équipages : vaisseaux Le Bara, Le Mercure, Le Timoléon, Le Formidable, L'Heureux, L'Orient, Le Républicain, Le Nestor, La Victoire, Le Conquérant; corvettes La Résolue, La Brune; brick Le Hasard; frégates La Vestale, La Bellone, l'embuscade, La Junon, rôle des navires ayant leur port d'attache à Cherbourg id. Déclarations faites par les marins. Port de Brest (an 3). Vaisseaux La Montagne, le Sans-Pareil, le Juste, le Redoutable, le Tigre, l'audacieux, le Patriote, l'impétueux, l'achille, l America, le Northum-berland, le Scevola, l'océan, le Nestor, le lour-ville, la Révolutimi, le Républicain, l'entreprenant, le Brave. Frégates l'atalante, le Fidèle, la Virginie, la Driade. Corvettes l'impatient, la Diligente, les Deux Colombes, le Citoyen, le Berceau, V Amarante à Etats nominatifs dressés par les municipalités en exécution de la loi du 26 nov concernant les parents des défenseurs de la patrie (an 2-an 4). Ces états renferment entre autres indications les dates de naissance des parents, les noms des soldats, la désignation de leur arme, la date de leur enrôlement et parfois celle de leur décès. Abancourt3566, Allennes-les-Marais 3567, Annappes 3558, Anneux 3569, Annœullin 3570, Anstaing 3571, Armentières 3572, Ascq 3573, Attiches 3574, Auben-cheul-au-Bac 3575, Aubers 3576, Audencourt 3577, Avelin 3578, Avesnes 3579, Bachy 3580, Baisieux 3581, Banteux 3582, Bantigny 3583, Bantouzelle 3584, Barbençon 3585, Basuel 3586, Bauvin 3587, Beaucamps 3588, Bergues 3589, Bersée 3590, Bertry 3591, Blècourt 3592, Bondues 3593, Bouchain 3594, Bourghelles 3595, Boursies 3596, Bousbecque 3597, Boussières (C.) 3598, Cagnoncles 3599, Cambrai 3600, Camphin-en-Carembault 3601, Camphin-en-Pévèle 3(302, Cautaing 3603, Cnpiughem 3604, Cappelle (L.) 3005, Carnières 3606, Carnin 3607, Caudry 3608, Caullery 3609, Cauroir 3610, Chemy 3611, Chéreng 3612, Clary 3613, Cobrieux 3614, Colleret 3615, Comines 3616, Condé 3617, Cousolre 3618, Crèvecœur 3619, Croix (L.) 3620, Cuvillers 3621, Cysoing 3622, Dehéries 3623, Deûlémont 3624, Doignies 3625, Douai 3626 à 3631, Dunkerque 3632, Elincourt 3633, Emmerin 3634, Englos 3635, Enne-tièresen-Weppes 3636, Ennevelin 3637, Epinoy (ham. de Clairfayt) 3638, Erchin 3639, Erquinghem-le-Sec 3640, Erquinghem-sur-la-Lys 3641, bscau-dceuvres 3642, Escobecques 3643, Esquerchin 3644, Esquermes 3645, Estaires 3646, Eswara 3647, Etrun 3648, Fâches et Thumesnil 3649, Favril 3650, Fives 3651, Flaumont- Waudrechies 3652, Fiers (A.) 3653, Flesquières 3654, Fontaine-la-Montagne 3655, Fournes 3650, Frelinghien 3657, Fressies 3J58, Fretin 3659, Fromelles 3660, Genech 3661, Gonde-court 3662, Gonnelieu 3663, Gouzeaucourt 3664, Gruson 3665, Hallennes-les-Haubourdin 3666, Halluin 3667, Hantay3668, Haubourdin 3669, Haucourt 3670, Haynecourt 3(571, Hazebrouck 3672, Hellemmes 3673, Hem 3674, Hem-Lenglet 3675, Herlies 3676, Herrin 3677, Hondschoote 3678, Honnecourt 3679, Houplin 3680, Houplines 3681, Illies 3682, Inchy 3683, Iwuy 3684, La Bassée 3685, La Madeleine 3686, Lambersart3087, Larabres 3688, Landrecies et Fontaine-au-Bois 3689, La Neuville 3690, Lannoy 3691, Lauwin-Planque 3692, Leers 3693, Le Maisnil 3694, Le Quesnoy 3695, Lesquin 3696, Levai Lezennes 3698, Ligny (C.) 3699, Ligny (L.) 3700, Lille 3701 à 3707, Lomme 3708, Lompret 3709, Loos 371(1, Lys 3711, Malincourt 3712, Marbaix 3713, Marcoing 3714, Marcq-en- Barœul 3715, Marcq-en-Pévèle 3716, Maretz 3717, Maroilles 3718, Marquette (L.) 3719, Marquillies 3720, Mas-nières3721, Maubeuge 3722, Maurois 3723, Mérignies 3724, Merville 3725, Mceuvres 3726, Moncheaux 3727, Mons-en-Barœul 3728, Mons-en-Pévèle 3729, Montay 3730, Montigny (C.) 3731, Morenchies

101 3732, Mouveaux 3733, Naves 3734, Neuville-en-Ferrain 37135, Neuville-St-Rémy 3736, Niergnies 3737, Noyellesles-Seclin3738, Noyelles-sur-l'Escaut 3739, Noyelles-sur- Sambre 3740, Obrechies 3741, Orchies 3742, Ostricourt 3743, Paillencourt 3744, Pérenchies 3745, Phalempin 3746, Prémesques 3747, Prisches 3748, Proville 3749, Provin 3750, Quaë-dypre 37.)I, Quesnoy-sur-Deûle 3752, Radinghem 37 3, Raillencourt 3754, Ramillies 375'>, Ribécourt 3756 et 3 57, Rieux 3758, Ronchin 3759, Roncq 3760, Roubaix 3761, Rumilly 3762, Sailly (L.) 3763, Sailly (C.) 3764, Sainghin-en-Mélantois 3765, Sain-ghin-en- Weppes 3766, St-Amand 3767, St-André 3768, St-Aubert 3769, StrSouplet 3770, Salomé 3771, Sancourt 3772, Sautes 3773, Steenvoorde 3774, Sebourg 3775, Seclin 3776, Selvigny 3777, Sequedin 3778, Sin-le-Noble 3779, Trois villes 3780, Templeuve 3781, Terdeghem 3782, Thun-l'Escaut 3783, Tilloy ( C. ) 3784, Thun-les-Marais 3785, Toufflers 3786, Tourcoing 3787 et 3788, Tourmignies 3789, Tressin 3790, Valenciennes 3791, Vendeville 3792, Verlinghem 3793, Vertain 3794, Villersen-Cauchie 379"), Villers-au-Tertre 3796, Villers-Guislain 3797, Villers-Outréau 3798, Villers-Plouich 3799, Wahagnies 3800, Walincourt 3801, Wambaix3802, Wambrechies 3803, Wannehain 3804, Warneton-Bas 3805, Wasquehal 3806, Wattrelos 3807, Wattignies-la-Victoire 3808, Wattignies (L.) 3809, Wavrin 3810, Wazemmes 3811, Wervicq-Sud 3812, Wicres ACTES DE DECES DES DEFENSEURS DE LA PATRIE 3814 à Acles de décès des défenseurs de la patrie ( ). Abancourt 3814, Abscon 3815, Aibes 3816, Aix 3817, Allennes-lez-Marais 3818, Amfroipret 3819, Anhiers 3820, Aniche 3821, Annappes 3822, Anneux 3823, Annœullin 3824, Anor 3825, Anstaing 3826, Anzin 3827, Arleux 3828, Armbouts-Cappel 3829, Armentières 3830 et 3831, Arnèke 3832, Artres 3833, Ascq 3834, Assevent 3835, Attiches 3836, Aubencheul-au-Bac 3837, Auberchicourt 3838, Aubers 3839, Aubi-gny-au-Bac 3840, Aubry 3841, Auby 3842, Auchy 3843, Audencourt 3844, Audignies 3845, Aulnoy (V) 3846, Aulnoye (A) 3847, Avelin 3848, Avesnelles 3849, Avesnes 3850, Avesnes-le-Sec 3851, Avesnes-lez- Aubert.3852, Awoingt 3853, Aymeries 3854, Bâchant 3855, achy 3856, Bailleul 3857 et 3858, Baisieux 3859, Baives 3860, Bambecque 3861, Banteux 3862, Bantigny 3863, Bantouzelle 3864, Barbençon 3865, Bas- Lieu 3866, Basuel 3867, Bauvin 3868, Bavai 3869, Bavinchove 3870, Beaucamps 3871, Beaudignies 3872, Beaufort 3873, Beaumont 3874,'Beaurain 3875, Beaurepaire 3876, Beaurieux 3877, Beauvois 3878, Bellaing 3879, Bellignies 3880, Bérelles 3881, Bergues 3882, Berlaimont 3883, Bermerain 3884, Bermeries 3885, Bersée 3886,Bersillies 3887, Berthen 3888, Bertry 3889, Béthencourt 3890, Bettignies 3891, Bettrechies 3892, Beugnies 3893, Beuvrages 3894, Beuvry 3895, Bévillers 3896, Bierne 3897, Bisse-zeele 3898, Blaringhem 3899, Blécourt 3900, Bœschèpe 3901, Boeseghem 3902, Bois- Grenier, 3903, Bollezeele 3904, Bondues 3905, Borre 3906, Bouchain 3907, Boulogne 3908, Bourbourg 3909, Bourbourg-Campagne3910, Bourghelles3911, Bour-sies 3912, Bousbecque 3913, Bousies 3914, Bousi-gnies (A.) 3915, Bousignies(V.) 3916, Boussières (A.) 3917, Boussières (C.) 3918, Boussois 3919, Boussut 3920, Bouvignies 3921, Bouvines 3922, Briastre 3923, Brillon.3924, Brouckerque 3925, Broxeelle 3926, Bruay 3927, Bruille-lez-Marchiennes 3928, Bruille-St-Amand 3929, Brune mont 3930, Bry3931, Bugnicourt 39.32, Busigny 3933, Buysscheure 3934, Caestre 3935, Cagnoncles 3936, Cambrai 3937 à 3940, Camphin-en-Carembault.3941, Camphin-en-Pévèle, 3942, Cantaing3943, Cantin 3944, Capelle (C.) 3945, Capinghem 3946, Cappelle (Dk.) 3947, Cappelle (L) 3948, Cappellebrouck 3949, Gantières.'1950, Carnin 3951, Cartignies 3952, Cassel :i953 et 3954, Catillon 3951), Cattenières 3956, Caudry 3937, Caullery 3958, Cauroir 3959, Cerfontaine 3960, Chapelle d'armentières, 3961, Château l'abbaye :1962, Chemy 3963, Chéreng 3964, Choisies 3965, Clairfayts 3966, Clary 3967, Cobrieux :5968, Colleret 3969, Comines 3970 et 3971, Condé-sur-l'Escaut 3972 et 3973, Coude-kerque 3974, Courchelettes ;1975, Cousolre 3976, Coutiches 3977, Craywick 3978, Crespin 3979, Crèvecœur-sur-l'Escaut 3980, Crochte 3981, Croix (A.) 3982, Croix (L.) 3983, Cuincy 3984, Curgies 3985, Cuvillers 3986, Cysoing 3987, Damousies 3988, Dechy Dehéries 3990, Denain 3991, Deûlémont 3992, Dimechaux 3993, Dimont 3994, Doignies 3995, Dompierre 3996, Douai 3997 à 3999, Douchy 4000, Doulieu 4001, Dourlers 4002, Drincham 4003, Dunkerque 4004 à 4006, Ebblinghem 4007, Ecaillon 4008, Ecoles 4009, Ecuelin 4010, Eecke 4011, Elesmes 4012, Elincourt 4013, Emerchicourt 4014, Emmerin 4015, Englefontaine 4016, Englos 4017, Ennetières-en-Weppes 4018, Ennevelin 4019, Éppe-Sauvage 4020, Erchin 4021, Eringhem 4022, Erpion 4023, Erquinghem-Lys, 4024, Erquinghem-le-Sec 4025, Erre 4026, Escarmain 4027, Escaudain 4028, Escau-dœuvres 4029, Escautpont 4030, Escobecques 4031, Esnes 4032, Esquelbecq 4033, Esquerchin 4034, Esquermes 4035, Estaires 4036, Estourmel 4037, Estrées 4038, Estreux 4039, Eswars 4040, Eth 4041, Etrœungt 4042, Etrun 4043, Fâches 4044, Famars 4045, Faumont 4046, Favril 4047, Féchain 4048, Feignies 4049, Felleries 4050, Fenain 4051, Férin 4052, Féron 4053, Ferrière-Ia-Grande 4054, Ferrière-la-Petite 4053, Fives- Lille 4056, Flaumont Waudrechies 4057, Fiers (L.) 4058, Flers-en-Escrebieux 4059, Flesquières 4060, Flêtre 4061, Flines-les-Mortagne 4062, Flines-les-Raches 4063, Floursies 4064, Floyon 4065, Fontaine-au-Bois 4066, Fontaine-au-Pire 4007, Fontaine-Notre-Dame 4068, Forest (A.) 4069, Forest (L.) 4070, Fourmies 4071, Fournes 4072, Frasnoy 4073, Frelinghien 4074, Fresnes 4075, Fressain 4076, Fressies 4077, Fretin 4078, Fromelles 4079, Genech

102 4080, Ghissignies 4081, Ghyvelde 4082, Glageon 4081., Godcwaersvelde 4084, Gœulzin 4085, Gognies-Chaussée 4080, Gommegnies 4087, Gondecourt 41) 88, Gonnelieu 4089, Gouzeaucourt 4090, Grandc-Synthe 4091, Grand-Fayt 4092, Gravelines 409:1, Gruson 4094, Guesnain 4095, Gussignies 4090, Hallennes-lez-Haubourdin 4097, Halluin 4098, Ilamel 4099, Hantay4100, Hardifort4101, Hargnies 4102, Hasnon 4103, Haspres 4104, Haubourdin 4105, Haucourt 4100, Haulchin 4107, Haussy4108, Haut-Lieu 4109, Hautmont 4110, Haveluy4111, Haverskerque 4112, Haynecourt 4113, Hazebrouck 4114 el 4115, Hecq 4116, Hélesmes 4117, HellemmesHllS, Hem 4119, Hem- Lenglet 4120, Hergnies 4121, Hérin 4122, Herlies 4123, Herrin 4124,' Herzeele 4125, Hestrud 4120, Hqlque 4127, Houdeghem 4128, Hondschoote 4129, Hon-Hergics 4130, Honnechy 4131, Honne-court4132, Hordain 4133, Hornaing 4134, Houdain 4135, Houplin 41:10, Ilouplines Houtkerque 4138, Hoymille 4139, Illies 4140, Inchy 4141, Iwuy 4142, Jenlain 4143, Jeumont 4144, Jolimetz 4145, Killem 4140, La Bassée 4147, La Flamengrie 4148, La Gorgue, 4149, La Groise 4150, Lallaing 4151, La Longueville 4152, La Madeleine 4153, Lam-bersart 4154, Lambres 4153, Landas 4150, Landrecies 4137, La Neuville 4158, Lannoy 4159, La Rouilies 4100, Lauwin-Planqtie 4161, Le Cateau 4162, Lecelles 4163, Lécluse 4164, Lederzeele 4165, Ledringhem 4166, Leers 4167, Leffrinckhoucke 4168, Le Maisnil 4169, Le Quesnoy 4170, Lesdain 4171, Les Moëres 4172, Lesquin 4173, Levai 4174, Lewarde 4175, Lezennes 4176, Lez- Fontaines 4177, Liessies 4178, Lieu-St-Amand 4179, Ligny-en- Cam-bréeis 4180, Ligny (L.) 4181, Lille 4182 à 4204, Limont- Fontaine 4205, Linselles 4206, Locquignol 4207, Loffre 4208, Lomme 4209, Lompret 4210, Looberghe 4211, Loon-Plage 4212, Loos 4213, Lourches 4214, Louvignies-Bavai 4215, Louvignies- Quesnoy 4216, Louvil 4217, Louvroil 4218, Lynde 4219, Lyslez-Lannoy 4220, Maing 4221, Mairieux 4222, Malincourt 4223, Marbaix 4224, Marchiennes 4225, Marcoing 4226, Marq-en- Barœul 4227, Marcq-en-Ostrevent 4228, Mardyck 4229, Maresches 42:30, Maretz 4231, Marly 4232, Maroilles 4233, Marpent 4234, Marquette (L.) 4235, Marquette-en-Ostrevent 4236, Marquillies 4237, Masnières 4238, Masny 4239, Mastaing 4240, Maubeuge 4241 et 4242, Maulde 4243, Maurois 4244, Mazinghien 4245, Mecquignies 4246, Merckeghem 4247, Mérignies 4248, Merris 4249, Merville 4250 et 4251, Méteren 4252, Millam 4253, Millonfosse 4254, Mœuvres 4255, Monceau- St-Waast 4256, Monchaux 4257, Moncheaux 4258, Monchecourt 4259, Mons-en-Barœul 4260, Mons-en-Pévèle 4261, Montay 4262, Montigny (C.) 4263, Montigny-en-Ostrevent 4264, Montrecourt 4265, Morbecque 4266, Morenchies 4267, Mortagne-du-Nord 4268, Mouchin 4269, Moustier 4270, Mouvaux 4271, Naves 4272, Neuf-Berquin 4273, Neuville (A.) 4274, Neuville-en-Ferrain 4275, Neuville-St-Rémy 4276, Neuville-sur-l'Escaut 4277, Neuvilly 4278, Nieppe 4279, Niergnies 4280, Nivelles 4281, Nomain 4282, Noordpeene 4283, Noyelles-lez-Seclin 4284, Noyelles-sur-Escaut 4285, Noyelles- Mir-Sumbre 4286, Noyelles-sur-Selle 1287, Obiès 4288, Obrechies 4289, Oeîitezeele i290, Odome» 4291, Ohain 4292, Oisy 4293, Onnaing 42f)4, Oost-Cappel 4295, Orchies 4296, Ors 4297, Orsinval 4298, Ostricourt 4299, Oudezeele 4.300, Oxelnëre 4301, Paillencourt 4.302, Pecquen-court 4303, Pérenchies 4304, Péronne 4305, Petite-Forêt 4.306, Petite-Synthe 4307, Petit-Fayt 4:108, Phalempin 4.309, Pitgam 4310, Poix-du-Nord 4311, Pommereuil 4.312, Pontrà-Marcq 4313, Pont-sur-Sambre 4314, Pradelles 4315, i'rémesques 4310, Préseau 4317, Preux-au-Bois l'reux-au-sart 4319, Prisches 4:120, Pronvy 4321, Proville 4:122, Provin 4.323, Quaëdypre 4.324, Quarouble 4:123, Quéréftaing 4126, Quesnoy-sur-Deûle 4:127, Quié-velon 4328, Quiévrechain 4329, Quiévy 4:3:30, Raches 4331, Radinghem 4332, Raillencourt 4333, Raimbeaucourt 4334, Rainsars 4335, Raismes 43:30, Ramillies 43.37, Ramousies 4338, Raucourt 4339, Recquignies 4340, Renescure 4:341, Renlies 4342, Reumont 4343, Rexpoëde 4344, Ribécourt 4:345, Rieulay 4:346, Rieux 4347, Robersart 4348, Rocq 4:349, Roeulx 4:350, Rombies 4351, Romeries 4352, Ronchin 4353, Roncq 4:354, Roost- Warendin 4:335, Rosult 4350, Roubaix 4357 et 4358, Roucourt 4339, Rousies 4:360, Rouvignies 4361, Rubrouck 4302, Ruesnes 4:36:3, Rumegies 4364, Rumilly 4305, Sailly 4366, Sailly-lez- Lanrioy 4367, Sainghin-en-Mélantois 4308, Sainghin-en-Weppes 4369, Sains-du-Nord 4370, St-Amand 4371 et 4372, St-Andrélez-Lille 4373, St-Aubert, 4374, St-Aubin 4375, St-Aybert 4376, St-Benin 4377, St-Georges 4378, St-Hilaire-lez-Cambrai 4379, St-Hilaire-sur-Helpe 4:380, St-Jans-Cappel 4381, Ste-Marie- Cappel 4382, St-Martin 4383, St-Momelin 4:384, St-Pierrebrouck 4.385, St-Pyihon 4386, StRémy-eh-Chaussée 4387, St-Rémy- Mal-Bâti 4388, St-Saulve 4389, St-Souplet 4.390, St-Sylvestre- Cappel 4:391, St-Vaast 4392, St-Vaast 439:3, Salesches 4394, Salomé 4395, Saméon 4396, Sancourt 4397, Santés 4398, Sars-et- Rosières 4399, Sars-Poteries 4400, Sassegnies 4401, Saultain 4402, Saulzoir 440:3, Sebourg 4404, Seclin 4405, Selvigny 4406, Semeries 4407, Semousies 4408, Sepmeries 4409, Sequedin4410, Seranvillers 4411, Sercus4412, Sin-le-Noble 4413, Socx 4414, Solesmes 44 5, Solre-le-Château 4416, Solrinnes 4417, Somain 4418, Sommaing 4419, Spycker 4420, S tapie 4421, Steen-becque 4422, Steene 4423, Steenvoorde 4424, Steenwerck 4425, Strazeele 4426, Taisnières-eu-Thiérache 4427, Taisnières-sur- Hon 4428, Templemars 4429, Templeuve 4430, Terdeghem 4431, Téteghem 4432, Thiant 4433, Thiennes 4434, Thivencelles 4435, Thumeries 4436, Thun (V.) 4437, Thun-l'Evêque 4438, Thun-St-Martin 4439, Tilloy (C.) 4440, Tilloy (D.) 4441, Toufflers 4442, Tourcoing 4443 et 4444, Tourmignies 4445, Trélon 4446, Tressin 4447, Trith-St-Léger 4448, Troisvilles 4449, Uxem 4450, Valenciennes 4451 à 4454, Vendegies-au-Bois 4455, Vende-gies-sur-Ecaillon 4456, Vendeville 4457, Verchain- Maugré 4458, Verlinghem 4439, Vertain 4460, Vicq 4461, Viesly 4462, Vieux-Berquin 4463, Vieux-Condé 4464, Vieux-Mesnil 4465, Vieux-Reng 4466, Ville

103 reau 4467, Villers-au-Tertre 4468, Villers-Campeau 4469, Villers-en-Cauchic 4479, Villers-Guislain 4471, Villers- Outréau 4472, Villers-Plouicb 4473, Villers-Pol 4474, Villers-sire-Nicole 4475, Volckerinckhove 4476, Vred 4477, Wahagnies 4478, Walincourt 4479, Wallers-Trélon 4480, Wallers (V.) 4481, Wallon-Cappel 4482, Wambaix 4483, Wamlirechies 4484, Wandignies-Hamage 4485, Wannehain 4486, War-gnies 4487, Wargnies-le-Grand 4488, Warguiesle-Petit 4489, Warhem 4490, Warlaing 4491, Warae-ton-Bas 4492, Warneton-Sud 4493, Wasnes-au-Bac 4494, Wasquehal 4495, Watten 4490, Wattignies (L.) 4497, Wattiguies-la- Victoire 4498, Wattrelos 4499, Wavrechain-sous-Denain 4500, Wavrechain-sous-Faulx 4501, Wavrin 4502, Wazemmes 4503, Waziers 4504, Wemaers-Cappel Werwicq-Sud 4506, West-Cappel 4507, Wicres 4508', Wigne-hies 4599, Willems 4510, Willies 4511, Winnezeele 4512, Wormhoudt 4513, Wulverdiughe 4514, Wylder 4515, Zeggers-Cappel 4516, Zermezeele 4317, Zuydcoote 4518, Zuytpeene à Correspondance collective concernant les décès des défenseurs de la patrie (An 3-an 6). Ces actes n'ont pu être classés au nom des localités, parce que les noms sont déformés. On trouvera aiusi dans cette série des actes de décès de soldats nés à l'étranger ou dans d'autres départements français. Ces documents ont été classés par année de décès (année 1792), 4522,1791), 4523 (au 2), 4524 (an 3\ 4525 (an 4), 4326 (an 5), 4527 (an 6), 4328 (an 7), 4529 (an 8), 4530 (an 9), 4531 (an.10), 4532 (an il), 4533 (an 12), 4514 (an 13), 4535 (année 1806), 4336 (année 1807), 4537 (année 1808), 4338 (année 1809), 4339 (année 1810, 4540 (année 1811), 4541 (année 1812), 4342 à 4344 (année 1813), 4545 à 4348 (année 1814), 4549 (année 1815). COMITE MILITAIRE DE BELGIQUE Comité militaire de Belgique. Procès-verbaux des séances (18 février-21 mars 1793) Extrait des procès-verbaux de l'assemblée des représentants du peuple à Bruxelles et à Ypres (janviermars 1793) Décrets et décision du Comité militaire de Belgique ( ). 4553*. Enregistrement des nominations militaires et des commissions de recrutement (20 nov mars 1793). 4554*. Enregistrement des commissions et réquisitions (23 nov mars 1793). 4555*. Enregistrement de la correspondance au Comité (3 déc mars 1793) Transcription de la correspondance du général Dumouriez et de l'etat-major concernant les opérations militaires en Belgique (14 février-23 mars 1793) Inventaire d'archives du Comité (1 er mai 1793) Correspondance du Comité militaire. Fragments d'agendas ( ) Correspondance adressée au Comité militaire de Belgique par diverses municipalités concernant la nomination des représentants ot l'organisation do l'armée (1792). Conoerne Alost, Arschot (sic), Braine l'alleud, Enghien, Furn 's, Gosselies, Licre, Namur, Pope-ringhe, Sombreffe et Ypres Occupation de Mons (nov.-déc. 1792). Entrée des Français ; mémoire des administrateurs ; élection de représentant-provisoires ; procès-verbaux des assemblées des représentants du Hainaut ; Société des Amis de la Liberté et de l'égalité. Comité des finances Organisation des municipalités ( ). Concerne Ath, Char-sur-Sambre (sic), Gand, Lou-vain, Mons, Tournai. État nominatif des Otages d'anvers Procès-verbaux des assemblées primaires ( ). Concerne Ypres, Bousval, Bruxelles Discours et rapports adressés au Comité militaire ( ) Administration générale (1792-an 2) Demandes d'emplois adressées au Comité militaire ( ) Fonctionnaires. Personnel. Réclamations ( ) à Armée. Demandes d'emploi ( ) Etat-major ( ) Etat des officiers brevetés par le Comité militaire de Bruxelles (1793) Listes et états d'officiers. Demandes d'emploi dans l'armée ( ) Listes d'officiers. Nominations, démissions ( ) Serment des officiers ( ) Arrestation d'officiers ( ) Recrutement de l'armée. Mouvement des troupes ( ). Lettre de Dumouriez, revues d troupes, correspondance du général Marassé Armement et équipement de l'armée ( ).

104 4581. Légion belge et liégeoise (1793). Pétition à la Convention ; lettres de Bollet, Dumont, Fremanger, Garnier, Vidalin ; décret de la Convention Opérations militaires et mouvement de troupes ( ). 1 er Bataillon de chasseurs liégeois 1, 1 er Bataillon de Gand 2, lettre au Comité du Salut public sur le 1 er Bataillon belge 3, Chasseurs belges cantonnés à Bourheim 4, bataillon des chasseurs belges et liégeois 5, chasseurs du Pont 6, chasseurs d'anvers 7, volontaires de Namur 8, régiment d'infanterie de Namur 9, 2 e Bataillon de chasseurs 10, régiment d'infanterie du Colonel Legros 11, effectif de l'artillerie 12, régiments de cavalerie 13, contrôle nominatif du 1" Bataillon du Loiret 14, contrôle nominatif du 2 e Bataillon du Pas-de-Calais, 15, contrôle nominatif du 4 e Bataillon du Pas-de-Calais 16, contrôle nominatif de la 4 e Compagnie des mineurs de Maubeuge 17, effectif du régiment de dragons de Belgique 18, prise des forts de Lille et Lietkenshock 19, attaque de Wervicq Casernement des troupes de Belgique ( ) Administration de l'armée ( ). Discipline 1, déserteurs 2, service de santé 3, inventaire de l'hôpital S' Roch à Bruxelles 4, subsistances 5, chevaux Garde nationale de la Belgique. Organisation. Milice provinciale et Garde nationale de Bruxelles ( ) Trésor. Dons patriotiques. Ressources financières de la Belgique. Prêts volontaires ( ) Trésor. Demande de fonds. États de caisses, apurement des comptes ( ) Trésor. Paiement de soldés, traitements, pensions d'invalides et fournitures ( ) Correspondance ( ). Noms et adresses d'habitants de Bruxelles 1, sabre d'bonnenr offert au citoyen Jalier 2, civisme d'henriette, citoyen de Namur 3, opinion publique à Arendonck 4, Jeanne Lamouris volontaire 5, sûreté publique 6. TRAVAUX PUBLICS GÉNÉRALITÉS Travaux publics. Décrets et instructions (1793-an 7) Travaux publics. Routes et navigation. Extraits de délibérations imprimés émanant du Directoire et de l'administration centrale (1792-an 8) Travaux publics et Ponts et Chaussées. Correspondance des représentants en mission (an 2-an3). Lettres de Bailly, E. Lacoste, Peyssard. TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE Etats généraux et Bordereaux des dépenses faites pour le service des travaux publics ( ) Etats de situation, recettes et dépenses concernant les travaux publics (1792) Etats de situation du service des travaux publics (an 3) Répartition des fonds de l'état concernant les Travaux publics, les Ponts et Chaussées et la navigation (an 2-an 4) Comptes de gestion concernant le service des travaux publics (an 2-an 4). Compte «mensaire» du 4 e Bureau (travaux publics) 1, compte de gestion du 7 e Bureau (travaux publics) 2, comptes décadaires 3, rapport générait la Commission des travaux publics 4, dégradation des routes 5, comptes décadaires financiers des ingénieurs Instructions et comptes de gestion concernant le service des travaux publics ( ). Circulaires 1, procès-verbaux de la session du Conseil général du département de novembre 1791 concernant les travaux 2, rapport général du 7 e bureau sur les Ponts et chaussées et la navigation 3 ; états de situation et tableaux de routes et canaux des districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Le Quesnoy et Lille 4 ; tableau des routes et ouvrages d'art du district de Douai 5.

105 4599. Réglementation du service des travaux publics 1791-an 2). Règlement d'entretien des routes et canaux approuvé par Elie Lacoste et Peyssard 1 ; adresse à la Convention sur les travaux dans les districts de Bergues, Hazebrouck, Lille et Douai 2, délibération du Directoire du département 3, correspondance de Duclos, ingénieur en chef, Correspondance relative aux travaux publics (1790-an 3). Rapport des administrateurs eu mission à Paris et lettre de Merlin 1, rapport sur la construction et entretien des routes et canaux 2, correspondance avec la Commission des travaux publics 3, tableau comparatif du prix des matériaux et de la main-d'œuvre 4, imposition de la corvée en Hainaut 5, travaux à la charge des administrations 6, travaux publics divers Dépenses des travaux publics (1791-an 3) Répartition des fonds concernant les travaux publics. Circulaires et correspondance (1793-an 3) Travaux publics. Ponts et chaussées et canaux. Tableaux et devis ( ). Districts d'avesnes 1, de Lille 2, de Valenciennes Etats de situation et traitements du personnel du service des travaux publics (1792) à Travaux publics, Ponts et chaussées et navigation. Correspondance et comptabilité (1791-an 8) Personnel des Ponts et chaussées et de la navi-vigation. Anciens employés des Etals ( ) Personnel des Ponts et chaussis. Ingénieurs et employés. Certificats de civisme (1791-an 4). Arrêtés de Guiot à Personnel des Ponts et chaussées. Traitements et réclamations (1791-an 2) Personnel des Ponts et chaussées. Conducteurs piqueurs, éclusiers ( ) Personnel des Ponts et chaussées dans les districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Le Quesnoy, Valenciennes (1792) Personnel des Ponts et chaussées et de la navigation. Nominations, traitements (1792-an 2) Personnel des Ponts et chaussées et de la navigation. Règlement, arrêtés, nominations, démissions (1790-an 8) Personnel des Ponts et chaussées. Nominations, appointements ( ) et Personnel des Ponts et chaussées. Etats nominatifs de traitement (1790-an 12) à Personnel des Ponts et chaussées. Etats trimestriels de traitement et pièces comptables (an 5-an 8) Routes, chemins et canaux. Anciens droits de péage ( ). Réclamations des habitants d'aubigny-au-bac, La Longueville, Marcoing, Vred et Gravelines ; requête des bateliers de Condé : lettre de Merlin de Douai, secrétaire du Comité féodal Routes. Circulaires et instructions (1790-an 2) Routes. Correspondance avec les Représentants en mission et le Comité de Salut public (1793-an 2). Lettres de Gasparin, Duhem, Pères, Peries cadet, Delamarre Routes. Correspondance de l'ingénieur en chef avec le Département (an 2) à Routes. Réparation et entretien. Correspondance (an 3) Routes. Plantations d'arbres (1790-an 6) Routes. Entretien défectueux. Correspondance (an 4) Routes. Emploi des prisonniers de guerre aux travaux de voirie (an 3) Routes. Procès-verbaux d'adjudication dans le district de Cambrai (1793) à Routes. Barrières et taxe d'entretien. Police de roulage. Construction et correspondance (1790-an 8) Route de Lille à Dunkerque. Redressement. Rapports et décisions (1790-an 2). Nombreux placards imprimés, pas de plans, observations des municipalités de Steenvoorde et Armentières Route militaire du bac Saint-Nicolas à Bourbourg. Devis et adjudication (1791-an 5) Route d'hazebrouck à S. Venant par Morbecque ( ). Devis avec plans et mémoire imprimé Routes. Construction et entretien (1790-an 7). Aire à Hazebrouck, Hondschoote à Bergues, Ypres, Merville, Estaires, Bailleul Routes. Construction ( ). Continuation de la route de Cambrai à Givet, chaussée de Cambrai à Guise ; plan de Route de Dunkerque à Gravelines. Construction (1790-an 4).

106 4656. Routes. Projet de réunion des chaussées du Nord avec celles de l'aisne en un seul arrondissement d'inspection (1791). Carte routière du département de l'aisne à Routes. Travaux divers d'entretien. Comptabilité et correspondance (1791-an 3) Route de Lille à Valenciennes. Réparations des dégâts faits par les Autrichiens (1792) Routes. Demandes des municipalités pour travaux de construction (1792-an 2) Chaussée de Bourbourg à Cassel (1793) à Routes. Construction. États de situation. Pièces comptables (1790-an 3) et Ponts. Reconstruction. Réclamations (an 4-an 8) Ponts et chaussées, Travaux ( ) Routes du district de Lille. Entretien (1790-an 2) Routes. Entretien des chemins pavés aux frais de l'état. Devis et adjudications (1791) Routes du district de Cambrai. Entretien (1791-an 2) Ponts et chaussées. Devis et adjudications (an 6-an7) Routes. Souscription volontaire. Arrêtés et instructions; tableaux de souscriptions, devis (an 6) Routes. Entretien: instructions. Etablissement de la taxe d'entretien des barrières (an 4-an 3) Routes. Entretien. Subsistance des piqueurs et des ouvriers (an 3-an 5) Routes. Entretien des barrières. Frais de premier établissement. Loyer des bureaux (an 6-an 7) Routes. Barrières. Traitement des employés; perception de la taxe (an 6) Routes. Barrières. Bordereaux de recettes et dépenses (an 7) Roules. Tarif des barrières. Instructions et règlements (an 6). Routes de Dunkerque h Gravelines, Dunkerque à Furnes par le canal, de Dunkerque à Furnes par la pltige, Dunkerque i Bergues, Bergues à Ypres, Bergues à Cassel, Gravelines à Calais, Gravelines à St-Omer, Cassel à Aire par Arques, Cassel à St-Omer, Cassel à Ypres, Cassel àaire par Hazebrouck, Cassel à Bailleul, Bailleul à Lille, Lille à Ypres, Lille à Lens, Lille à Menin, Lille à Tournai, Lille à Béthune, Lille à Douai, Lille à Orchies, Orchies a Douai, Orchies à Bouchain, Orchies à Tournai, Orchies A Valenciennes, Douai à Arras, Douai à Bouchain, Douai à Cambrai, Douai à Lens, Valenciennes i Condé, Valenciennes à Bouchain, Valenciennes a Maubeuge, Valenciennes à Tournai, Valenciennes à Mons par Quiévrain, Valenciennes à Landrecies, Condé à Leuze, Condé à Mons, Bouchain à Cambrai, Bonavis à Péronne, Bonavis A St-Quentin, Bonavis à Cambrai, Cambrai à Landrecies, Cambrai à Guise, Cambrai à Arras, Cambrai à Bapaume, Landrecies à Avesnes, Landrecies à Maubeuge, Landrecies à Guise, Avesnes à Chimay par Trélon, Avesnes à La Capelle, Avesnes à Maubeuge, Avesnes à Beaumont, Maubeuge a Mons, Maubeuge à Beaumont par Cousolre. Plan gravé d'une barrière Routes. Barrières. Frais et indemnités des rece-veui-s. Sommes dues par les malles-poste (an 6-an7) Routes. Barrières. Fixation de leur emplacement (an 6-an 7). Plan du département avec l'emplacement des barrières Routes. Barrières. Fixation des distances et limites (an 6- an 7) Routes. Barrières. Frais d'établissement, de location et d'entretien (an 6-an 7) à Routes. Barrières. Nominations de receveurs et employés. Dénonciations contre ce personnel (an 6-an 7) Routes. Barrières. Difficultés de la perception de la taxe. Adjudication de cette perception (an 6-an 7) Routes. Barrières. États généraux des produits et dépenses (an 6-an 8) Routes. Barrières. Instructions. États des routes. Perception du droit de passe (an 6-an 7) Routes. Barrières. Contraventions (an 6-an 7) Routes. Barrières. Adjudication (an 7) Routes. Barrières : Revision deleur emplacement (an 6-an 7) Routes. Barrières. États et bordereaux concernant le droit de passe (an 7-an 8) Routes. Taxe d'entretien. Perception. Pièces comptables (an 6-an 7) Routes. Taxe d'entretien. États généraux (an 7-an 11) Routes. Taxe d'entretien. Perception des droits et contentieux (an 6-an 7) Routes. Etablissement de barrières. États de situation des droits perçus et des dépenses (an 7)

107 4406. Routes. Barrières. Vérification décaisses (an 7). Tableau pour les principales localités au nombre d'animaux et véhicules circulant sur les routes Routes. Adjudication de la ferme des barrières (an 7-an 8) Routes. Barrières de dégel (an 7-an 8) Routes. Enquête sur le produit par bureaux de la taxe d'entretien (an 7) Routes. Barrières. Installation des adjudicataires (an-7) Routes. Barrières. Etats de situation concernant la perception des droits (an 8) Boutes. Travaux d'entretien faits par les adjudicataires de la taxe. Instructions (an 8) Routes. Barrières. Abus du droit de taxe (an 8) Routes. Taxe d'entretien. Instruction. Etats de situation. Rapports (an 8) Routes. Barrières. Revision (an 7-an 8). Cartes des routes et barrières du département du Nord Routes. Barrièrres. Tableau des produits par routes et bureaux (an 8) Routes. Entretien. Travaux (an 6-an 7) Chemins vicinaux. Entretien (1790-an 7) Voirie et travaux publics. Ateliers de charité ( ). Répartition des fonds de secoure pour Le Quesnoy et Bergues i, pont d'auby 2, moulin de Dompierre 3, prisons de Cambrai 4. NAVIGATION ET CANAUX Navigation et canaux. Instructions et règlements (1790-an 8) id. Généralités; rapports. Service des écluses et des digues (1791-an 8). Tableau des rivières navigables du district de Douai id. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Arrêtés de Berlier,Guiot, J.-B. Lacoste, Delamarre; plan des écluses d'houplines, canaux de la Scarpe, de l'escaut, de la Deûle ; ravitaillement par eau de Paris id. Personnel de la navigation dans les districts de Bergues, Cambrai, Douai, Lille, Douai et Valenciennes ( ) id. Répartition des fonds pour le service de la navigation (an 3-an 8) Navigation et canaux. Halage des bateaux (1790-an 8). Monopole des bateliers de Douai dans la traversée de cette ville 1, requête de la ville de Marchiennes 2, requête des communes de Flines et Mortagne au sujet des salaires des «treilleurs» 3, réglementation du halage id. Privilèges des bateliers ( ). Suppression du privilège des «bélandriers» de Dunkerque 1, correspondance avec les députés et les comités au sujet de ces privilèges 2, avis des divers districts sur la suppression des privilèges des «bélandriers» de Dunkerque 3, corporation des bateliers de Condé id. Batellerie de Condé, Lille et Douai ; rapports et correspondance ; procès ( ). Conflit au sujet des allèges que les bateliers de Lille et Douai devaient envoyer chaque semaine & Mortagne id. Transport de charbons. Conflits entre les bateliers de Condé, Mons et de Tournai (1790-an 3) id. Secours aux bateliers pour chômage (1792-an 3) id. Rivière de l'aa. Élargissement et curage (1790-an 8). Reconstruction d'écluse à Gravelines, rétablissement de digues et plan des travaux i Watten, plan des écluses de la rive droite de l'aa à la jonction du canal de Bourbourg id. Canal de Bourbourg. Reconstruction d'un pont entre Mardyck et Spycker et agrandissement du marché au bétail de Bourbourg ( ) id. Canal de la Colme. Réfection et entretien (1791-an 4) id. Navigation de Bergues à la mer par le port de Dunkerque, rapports et mémoires (1790-an 2) id. Navigation de Bergues à la mer par le port de Dunkerque. Mémoires, plans et correspondance ( ). Dossier de pièces cotées 1 à 92 intéressant l'histoire commerciale de la Flandre maritime. Manquent les les pièces 72, 88 et id. Navigation de Bergues à la mer. Reconstruction de l'écluse du marché aux fromages à Bergues ; batardeau dans le canal de Mardyck ( ) id. Canal de Bergues à Dunkerque. Vérification du niveau des eaux ( ).

108 4737. Navigation et canaux. Port de Dunkerque ( ). Dénonciation contre Duclos, ingénieur en chef 1, police des canaux et répression des fraudes id. Rivière de la Deûle. Entretien (1790-an 7) id. Rivière de la Lys (1791-an 8). Quelques plans id. Rivière de l'escaut (1790-an 8). Entraves à la navigation de la Haine et de l'escaut dans les eaux de Condé 1, règlement de la navigation de la Haine, de l'escaut, de la Dendre et de la Sambre 2, travaux de l'escaut id. Canal de l'escaut à la Somme, dit canal de Picardie. Travaux ( ). Plans concernant la canalisation de Cambrai à Masnières et id. Canal de l'escaut à la Somme. Travaux. Indemnités de terrains et Biens domaniaux incorporés (1791-an 2) id. Canal de l'escaut à la Scarpe et à la Somme (1790-an 2) id. Canal de l'escaut. Entretien (1790-an 8). 474(5. id. Rivière de la Sambre. Travaux de canalisation ( ) id. Sambre. Reconstruction de ponts et écluses ( ). Plans concernant Berlaimont, Hautmont, Jeumont, Marpent, Hachette, Levai id. Canal de Sambre-et-Oise. Indemnités de terrains. Mémoire sur le projet de ce canal de Landrecies à La Fère (an 3). Arrêté de Lespinasse id. Scarpe. Travaux ; tableau de l'exploitation id. Scarpe. Travaux et exploitation (1790-an 5). Réparation des ponts de Marchiennes, Pecquencourt, St- Amand, Vred, écluses de Courchelcttes et Lam-bres, plans 1 ; adjudication de travaux 2 ; réclamation des bateliers de St-Amand id. Scarpe. Travaux. Fort de Scarpe (1791-an 8) id. Scarpe. Inondation de Douai et de la vallée de la Scarpe. Travaux de dessèchement (an 3-an 8) id. Canal de la Sensée. Communication entre l'escaut et la Scarpe. Utilisation pour la défense de la frontière. Tracé et nivellement. Plans ( ) Navigation et canaux. Caual de la Sensée. Tra- vaux et indemnités de terrains (1791-an 2) id. Canal de la Sensée. Travaux. Adjudication. Rapports. Réclamations de municipalités (1791-an 10) id. Canaux et Rivières. Entrelien (1790-an 8). Districts d'avesnes 1, Cambrai 2, Douai 3, Bergues id. Canaux et Rivières. Entretien (1790- an 8). Districts d'hazebrouck 1, Lille 2, Valenciennes 3, département du Nord id. Ecluses. Entretien (1791-an 8). Reconstruction de l'écluse de Guindal près Bourbourg, écluse du marché aux fromages à Bergues, des bains a Dunkerque id. Régime des eaux (1760-an 7). Construction de moulins à eau 1, réclamation de l'adjudicataire du «coche d'eau» de Douai à Lille contre les éclusiers 2, inondation de Bergues et des Moëres causée par les travaux du port de Dunkerque id. Traitement et frais de tournée du personnel de la navigation (an 5 an 8) id. Canal de Tegersheim à Zellweiler. Mémoire (an 7). PORTS et Port de Dunkerque. Etats de situation des travaux. Pièces comptables ( ) Port de Dunkerque. Travaux. Devis ( ). Plan du port Port de Dunkerque. Travaux (1793-an 8) Port de Dunkerque. Personnel des travaux. Paiement et indemnités de terrains (1786-an 3) Port de Dunkerque et Ponts de la citadelle. Travaux. Pièces comptables (1793-an 4) Port de Gravelines. Devis et états estimatifs de travaux (1791-an 7) Police des Ports. Amirauté de Dunkerque ( 1792-an 4) Phares et Balises. Cote maritime du Nord. Phare de la tour de Bergues St-Winoc (1793-an 3).

109 MINES Correspondance du département et des Repré- sentants en mission concernant les mines d'anzin, d'aniche, de Fresnes, de Vieux-Condé, d'artres, de Saméon. Lettres de Berlier, J.-B. Lacoste Mines. Arrêtés et Circulaires. Concours pour les élèves des Mines (1790-an 4) Mines d'aniche. Rapports et Arrêtés. Exploitation (1784- an 3). Plan. WATTERINGUES ET DESSECHEMENTS Watteringues. Rapport sur l'administration des watteringues (1791) Watteringues. Travaux d'entretien. Devis et mémoires (1790-an 3) id. Instructions. Comptes. Manœuvres des écluses dans la région des Moëres et dans le district de Bergues (1789-an 8) à id. Entretien et travaux des watteringues du district de Bergues (an 4-an 7) id. Entretien. Pièces comptables. Répartition des frais entre les riverains (an 6-an 7) Watteringues. Travaux et entretien. Salaires des employés. Perception de la contribution de dessèchement (an 8) Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Répartition des dépenses entre les communes (an 4-an9). Douai 1, Marchiennes 2, Orchies et Lewarde 3, Raches 4, St-Amand Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Canaux du Décours et de la Traitoire ( ). Pièces annexes de 1774 à Dessèchement de la vallée de la Scarpe (1791- an 6). Travaux nécessaires pour supprimer l'inondation de la place de Douai 1, état général de la navigation dans le district de Douai Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Liquidation de la dépense (an 4-an 7) Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Travaux, devis et plans (an 6-an 8) Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Etats de situation de travaux (an 5-an 8) Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Journal de comptabilité (an 5-an 11) Dessèchement des marais de Péronne, Templeuve, Fretin, Ennevelin (1791) Personnel du service des watteringues (an 6) Watteringues. Travaux et pièces comptables (an 6-an 8). INSTRUCTION PUBLIQUE Enseignement primaire. Instructions et délibérations (an 3-an 6) Correspondance des représentants en mission concernant les écoles primaires et l'enseignementdu français dans la région flamande (1793-an 3) Généralités 1, Annay (Pas-de-Calais) 2, Arras 3, Bailleul 4, Buysscheure 5, Cassel 6, Dunkerque 7, Eecke 8, Haverskerque 9, Hazebrouck 10, Hondschoote 11, Houtkerque 12, Killem 13, Lille 14, Looberghe 15, Loon 16, Lyniie 17, Méteren 18, Quaedypre 19, Rubroucq 20, S. Marie-Cappel 21, Steenvoorde 22, Watten 23, Wormhoudt et Esquel-becque 24. -Arrêtés de Berlier Guiot et Pères Organisation de l'enseignement primaire. Décrets et instructions (1792-an 6) Correspondance générale sur l'enseignement primaire (1791-an 6) Tableaux généraux concernant les locaux et le personnel des écoles primaires (1792-an 6) Listes générales du personnel des instituteurs (an 5-an 8).

110 4799. Dossiers collectifs du personnel des instituteurs (an 4-an 7). Districts d'avesnes 1, de Bergues 2, de Cambrai 3, de Douai 4, d'hazebrouck 5, de Lille Organisation des jurys d'instruction (an 4-an 7) Affectation des presbytères aux locaux scolaires (an 7) Prestation de serment des instituteurs (an 6-an 7) Enquête sur la situation des écoles primaires. Questionnaire et réponses (an 6). Généralités I, Arleux 2, Armentières 3, Bailleul 4, Barbençon 5, Bergues 6, Berlaimont 7, Comines 8, Dunkerque 9 et 10, Estourmel 11, Hazebrouck 12, La Bassée 13, Le Cateau 14, Maroilles 15, Raches 16, St- Amand 17, Seclin 18, Valenciennes 19: Valen- ciennes extra-muros avec notices sur Anzin, Aubry, Aulnoy (V.), Errin, Préseau, Prouvy, Saultain, Sebourg '20; Wormhoudt avec notices sur Herzeele. Esquelbecq, Bollezeele, Ledringhem, Zeggers- Cappel, Eringhem Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8). Abancourt 1, Anhiers 2, Aniche 3, Annceullin 4, Anor 5, Anzin 6, Arleux 7, Armentières 8, Arnèke9, Ascq 10, Attiches 11, Auberchicourt 12, Aubers 13, Aubigny-au-Bac 14, Auby 15, Aubry 16, Auchy 17, Aulnoye(A.) 18,Aulnoy (V.) 19, Avesnes 20, Avesnes-le-Sec Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8). Bachy 1, Bailleul 2, Baisieux 3, Bambecque 4, Barbençon 5, Barbençon et Bossute-les-Walcourt 6, Basuel 7, Bauvin et Provin 8, Bavai 9, Beaurepaire 10, Bellignies 11, Bergues 12, Berlaimont 13, Bersée 14, Bethencourt 15, Beuvry 16, Blaringhem 17, Blécourt 18, Boeseghem 19, Bondues 20, Bour- bourg-campagne 22, Bousbecque 23, Bousies 24, Bouvignies 25, Briastre 26, Bruay 27, Bruille-les- Marchiennes 28, Bruille-St-Amand 29, Brunémont 30, Bugnicourt 31, Busigny Enseignement primaire. Personnel et locaux (1791-an 8). Caestre 1, Cambrai 2, Camphin-en-P.3, Camphin-en-C. 4, Cantin 5, Cappelle (L.) 6, Carnières 7, Carli-gnies 8, Cassel 9, Chéreng 10, Clary 11, Comines 12, Condé 13, Courchelettes 14, Coutiches 15, Crève-cœur 16, Crochte 17, Cuincy 18, Cysoing 19, Déchies 20, Deûlémont 21, Doignies Enseignement primaire. Personnel et locaux. Ville de Douai (1791-an 8) Enseignement primaire. Dunkerque (1791-an 8) Enseignement primaire. Personnel et locaux (1791-an 8). Ebblinghem 1, Écaillon 2, Elincourt, 3, Emerchicipuri 4, Enuetièrej-en-Wejipe 7, Ennevelin 6, Erchin 7, Erre 8, Escarmain 9, Esnes 10, Esquerchin 11, Estaires 12, Estrées et Gœulzin 13, Etrœungt Enseignement primaire. Personnel et locaux (1791-an 8). Fenain 1, Férin 2, Ferrières-la-Gronde 3, Fives 4, Fiers (D.) 5, Fiers (L.) 6, Flines-les-Raches 7, Flines-les-Mortagne 8, Fontaine-au-Bois 9, Fontai-ne-au-Pire 10, Forest (A.) H, Fourmies 13, Fournes 13, Frehnghien 14, Fressain 15, Fressies 16, Fretin 17, Fromelles Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8). Genech 1, Glageon 2, Gœulzin 3, Gondecourt 4, Gonnelieu 5, Grande-Synthe C, Gravelines 7, Gues-nain Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8). Halluin 1, Hamel 2, Hardifort3, Hasnon 4, Haubourdin 6, Haucourt 6, Haussy 7, Hazebrouck 8, Hélesmes (V.) 9, Hellemmes-Lille 10, Herlies 11, Hondschoote 12, Hon- Hergies 13, Houplines 14 ; Houplines, Prémesques, Erquinghem, Frelinghien 15, Illies 16, Iwuy 17, Jeumont 18, Killem Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8). La Bassée 1, La Gorgue 2, Lallaing 3, La Longue-ville 4, La Madeleine 5, Lambres 6, Landas 7, Landrecies 8, La Neuville 9, La Rouillies 10, Lauwin-Planque 11, Lécluse 12, Leers 13, Le Maisnil 14, Le Quesnoy 15, Lesdain 16, Lesquin 17, Lewarde 18, Lezennes 19, Lieu-St-Amand 20, Lille 21, Lomme 22, Loon 23, Loos Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8). Maing 1, Marchiennes 2, Marcoing 3, Marcq-en-Barœul 4. Marcq-en-Pévèle 5, Maroilles 6, Marquette (V ) 7, Marquillies 8, Masnières 9, Maubeuge 10. Maulde 11, Mecquiguies 12, Mérignies 13, Merville 14, Mœuvres 15, Monchecourt 16, Mons-en-Pévèle 17, Montigny (D.) 18, Morbecque 19, Mortagne 20, Monchaux 21, Mou vaux Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8). Neuville-sur-Escaut 1, Niergnies 2, Nomain 3, Nord-Libre 4, Noyelles-s.-l'Escaut 5, Ochtezeele 6, Onnaing 7, Orchies 8, Ors 9, Ostricourt 10, Oudezeele 11, Phalempin 12, Pont-sur- Sambre 13, Préseau 14, Prisches 15, Proville 16, Quienville 17, Quae-dypre Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8). Raches 1, Radinghem 2, Raimbeaucourt 3, Raismes 4, Renescure 5, Renlies 6, Rombies 7, Roncq 8, Roost- Warendin 9, Roubaix 10, Roucourt 11, Rubrouck 12, Rumegies 13, Rumilly 14.

111 4817. Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8). Sailly-les-Lannoy et Willems I, Sainghin-en-Mélantois et Bouvines 2, Sainghin-en-Weppes 3, St-Aubert 4, Ste-Marie- Cappel 5, St-Hilaire 0, StJans-Cappel 7, St-Martin 8, St- Python 9, St-Souplet 10, St-Vaast 11, Sautes 12, Saultain l.'i, Saulzoir 14, Sebourg 15, Seclin 10, Sin-le-Noble 17, Solesmes 18, Solre-le- Château 19, Solre-le-Château, Lez- Fontaine et Cou- solre 20, Somain 21, Staple i2, Steenbecque Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8). Taisnières-en-Thiérache 1, Taisriières-sur-Hon 2, Templemars 3, Templeuve 4, Teteghem 5, Thiennes 0, Thumeries 7, Tourcoing 8, Trélon 9, Trith-St-Léger 10, Valenciennes 11, Vendegies-sur-Ecaillon 12, Verlinghem 13, Vieux-Berquin 14, Vieux-Condé 15, Vieux-Reng 16, Villers-Guislain 17, Villers- Outréau 18, Villers-Plouich Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8). Wambrechies 1, Walincourt 2, Wallers 3, Wallon-cappel 4, Wasquehal 5,- Watten 6, Wattignies 7, Wattrelos 8, Wavrechain-sous-Faulx 9, Wavrin 10, Wazemmes 11, Waziers 12, Wignehies 13, Winne-zeele 14, Wormhoudt 15, Wulverdinghe 16,Zeghers-cappel 17, Zuytpeene 18. ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE ET SUPERIEUR à Enseignement secondaire. Demandes d'emploi, nomination, comptabilité, serment des professeurs, locaux (1791-an 8). Généralités 4820, collèges d'avesnes 4821, Bailleul 4822, Bavai 4823, Bergues 4824, Bouchain 4825, Cambrai 4826, Cassel 4827, Douai'4828, Dunkerque 4829, Estaires 4830, Hazebrouck 4831, Le Quesnoy 4832, Lille 4833, Maubeuge 4834, Merville 4835, Orchies 4836, Valenciennes Enseignements secondaire et supérieur. Bourses d'études dans l'université, les collèges et les séminaires du département (1791-an 7) Séminaires de Douai, Cambrai et Bergues. Personnel et locaux. Rapports et comptes (1791-an 2) Ecole centrale du département. Instructions et généralités (an 3-an 7) Ecole centrale du département à Lille. Bourses. Circulaires, Comptabilité (an 3-an 8). Programmes imprimés, correspondance de Corbet Ecoles centrales du département du Nord et des autres départements. Arrêtés et correspondance (an 3-an 8). Professeurs d e l'ecole centrale de Lille Ecole centrale. Réunion des objets d'arts disséminés dans le département (an 7) Ecoles spéciales. Concours (1791-an 6) Ecole spéciale de médecine de Douai (1790-an 7) Jardins botaniques à Douai, Hazebrouck, Valenciennes, Bailleul (an2-an 6). ARCHIVES Archives. Triage des papiers de la Chambre des Comptes de Lille, des intendances et administrations supprimées. Lacération des titres nobiliaires (1790-an 2), Répartition entre le Nord et le Pas-de-Calais des papiers du pays de Lallœu déposés à La Gorgue (1792) Répertoires des documents des intendances du Hainaut et du Cambrésis déposés aux archives du département (1792) Archives des administrations supprimées. Instructions (1790-an 5) Centralisation dans les chefs-lieux de district des papiers provenant des administrations supprimées (1791-an 5) Nomination de l'archiviste de l'ancienne chambre des comptes (1792-an 5). Demande de Ropra pour remplacer Godefroy, émigré à Triage des papiers des administrations supprimées. Correspondances et inventaires. Districts d'avesnes 4853, de Cambrai 4854, de Douai 4855, d'hazebrouck 4856, du Quesnoy 4857, de Lille 4858, de Valenciennes Réintégration au Tribunal du département à Douai des papiers des anciens greffes (an 4) Dépôt aux archives départementales des minutes notariales (an 4-an 6) Service des archives. Correspondance (1792-an 7) Archives communales. Réintégration ( ) à Réintégration des registres de catholicité aux archives départementales et commu

112 nales. Correspondance sur la tenue des registres de l'état civil (an 4-an 8). BIBLIOTHÈQUE à Bibliothèque. Organisation. Personnel. Triage des manuscrits venant des établissements religieux (1790-an 8). MUSEES. Généralités 4870, Avesnes 4871, Bergues 4872, Cambrai 4873, Douai 4874, Hazebrouck 4875, Le Quesnoy 4870, Lille 4877, Valenciennes à Musées. Inventaires d'œuvres d'art (1791-an 6). Généralités 4879, Bergues 4880, Cambrai 4881, Douai 4882, Lille 4883, Valenciennes 4884, musées de Belgique BEAUX-ARTS ET ANTIQUITÉS Beaux-arts. Ecoles académiques de Lille, Valenciennes et Bergues (1790-an 3) Antiquités romaines de Bavai (1790). Fouilles du père Lambies Horloge de la cathédrale de Cambrai (an 4). THÉATRES à Théâtres. Salles de spectacle. Concerts patriotiques. Correspondance. Tableaux des acteurs (1791-an 4). Généralités 4889, Cambrai 4890, Comines 4891, Douai 4892, Dunkerque 4893, Lille 4894, Valenciennes JUSTICE Justice. Tribunaux. Tribunal de cassation. Décrets et généralités (1791-an 4) Liquidation des anciennes juridictions. Greffes des Tribunaux. «Embrefs» et registres aux lois ( ) Création des tribunaux des districts d'avesnes, Bergues, Cambrai,Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes ( ) Dépenses d'installation des tribunaux de district ( ) Organisation et emplacement des tribunaux de district (1790-an 5). Conflit entre Bergues et Dunkerque ; tribunaux de Douai et Lille; translation à Maubeuge de celui d'avesnes Election des magistrats des tribunaux de district ( ) Tribunaux. Personnel des juges, substituts et accusateurs publics (1790-an 5) Dénonciations contre les magistrats ( ) Tribunaux. Personnel et locaux (1790-an 8) Tribunaux Traitements et frais de justice (1790-an 8) Jugements, assignations et significations, instructions et correspondance (1790-an 8) Correspondance des représentants en mission concernant les tribunaux (1793-an 3). Lettres de Merlin, Guiot, Berlier, Bentabole, Levasseur, J.-B. Lacoste, Briez Tribunaux correctionnels. Installation dans les districts (1791-an 6) Tribunal criminel révolutionnaire. Décrets et instructions (1791-an 3) Tribunal criminel du Nord. Installation. Locaux. (an ). Placard imprimé du discours de Merlin, président du tribunal Tribunal criminel du Nord. Délibérations et arrêtés. Indemnités aux témoins (1791-an 2) Tribunal criminel du Nord. Jugements en placards imprimés (an 2-an 7).

113 4913 bunal criminel du Nord. Tableau des prévenus (vendémiaire an 3) Tribunal criminel du Nord. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Lettres de Laurent, Berlier, Delbrel, Beffroy, Courtois, Duquesnoy, Duhem, Ixsage-Senault, de Sacy Guillotine. Construction et transport dans le département. Fourniture aux départements de la Lys, de Jemmapes et de l'escaut (1792-an 6). Construction de machines à décapiter I, Bruges 2, Bruxelles 3, Cambrai 4, Douai 0, Dunkerque 6, Gand 7, Hazebrouck 8, Lille 0, Valenciennes 10. JUSTICES DE PAIX Justices de paix. Instructions et généralités. Organisation (1790-an 7) Justices de paix. Organisation. Emplacement. Traitement des juges et greffiers (1790-an 4) Juges do paix. Elections. Correspondance et mémoires (1790-an 7) Juges de paix. Sceaux et signatures (1791-an 6) Justices de paix. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). lettres de Lesage-Senault, Carnot, de Sacy, Duquesnoy à Justices de paix. Élection. Procès-verbaux. Protestations (1790-an 7). Districts d'avesnes 4921, Bergues 4922, Cambrai 4923, Douai 4924, Hazebrouck 4925, Le Quesnoy 4920, Lille 4927, Valenciennes Justices de paix. Nominations et suppressions (1790-an 8). Anzin, Cassel, Catillon, Cysoing, Dunkerque, Haspres, Hondschoote, I^e Cateau, Lille Justices de paix. Nominations et suppressions (1790-an 8). Mortagne, Ounaing, Pecquencourt, Seclin, Steenvoorde, Steenwerck, Valenciennes, Villers-Outreau, Wervicq, Wormhoudt Juges do paix et greffier. Etat général du personnel (an 4-an 7) et Justices de paix. Correspondance (1793-an 7). JURY Jury. Formation des listes de jurés. Instructions (1793-an 8). Arrêté de Berlier Jury. Listes générales des jurés du département (1792-an 8) à Jury. Correspondance relative à la formation des listes (1791-an 8). OFFICIERS MINISTÉRIELS Officiers ministériels. Instructions (1793-an 7) Notariat: Organisation (1793-an2). Mémoire de Wagon sur la nécessité de la conservation des offices de notaires 1, instructions et rapports sur la suppression des offices et les nouvelles charges établies dans les chefs-lieux de canton 2, jury d'examen à Notariat. Organisation. Pétitions de candidats. Nominations. Correspondances (1792-an 10) Notariat. Organisation. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Lettres de J.-B. Lacoste, Laurent, Bar, Pères, Merlin, Delamarre ; suppression de l'usage du flamand daus les actes notariés Tableaux des notaires des districts d'avesnes, Cambrai, Douai, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes avec des notes sur l'organisation du notariat (1792) Tableaux des notaires par cantons (an 6) Huissiers. Création et suppression de charges. Nominations. Questionnaire sur ces charges (1791-an 6). DÉPENSES JUDICIAIRES Frais de justice. Instructions. États et mémoires (1790-an 7) Tribunaux de district. Dépenses ( ). Frais de premier établissement 1, dépenses variables, 2, traitement des juges 3, tableaux dé comptabilité Tribunaux de district. Honoraires d'huissiers et avoués. Dépenses diverses (1790-an 4) Tribunal criminel du Nord. Honoraires du personnel et des exécuteurs des jugements criminels. Dépenses ordinaires et extraordinaires (an 2-an 5) Tribunal criminel du Nord. Frais de déplacement aux exécuteurs des jugements criminels à Lille, Douai et Cambrai (1793-an 3).

114 4061. Tribunaux. Inscription des états des dépenses (24 thermidor an 3-7 vendémaire an 5). 4962*. Journal des dépenses d'ordre judiciaire (15 nivôse an 4-25 germinal an 5). 4963*. Journal des mandats do traitement des magistrats du Nord (30 frimaire an 5-1 brum. an 6). 4964*. Journal des dépenses d'ordre judiciaire (30frimaire an 5-16 brumaire an 6) Traitements des juges de paix et menues dépenses des justices de paix (an 5-an 8) à Traitements du personnel des tribunaux criminels, correctionnels et des justices de paix et. menues dépenses (an 5-an 8) Frais de justice (1790-an 6) et Pièces de procédure pardevant les tribunaux et justices de paix. CULTES CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE Constitution civile du clergé. Opposition de l'évêque d'ypres (nov févr. 1791) Constitution civile du clergé. Correspondance et placards (1790-an 4). Circulaire de l'évêque de Tournai ; Déclaration de l'évêque d'amiens au sujet du serment civique Circonscriptions ecclésiastiques. Réorganisation des paroisses ( ). Généralités 1, districts d'avesnes 2, de Bergues 3, de Cambrai 4, de Douai 5, d'hazebrouck 6, de Lil'e 7, de Valenciennes Prestation de serment du clergé à la Constitution civile du clergé (janvier juin 1791). Instruction 1, do>siers collectifs Prestation de serment civique du clergé parois- sial (1791-an 4). Avelin 1, Beaucamps 2, Briastre 3, Douai 4, Ostricourt 5, Pecq (Hainaut) 6, Pont-s-Sambre 7, St-Saulve 8, Seclin 9, Wambrechies Prestation de serment civique du clergé régulier. Refus ( ). Couvents de Bourbourg et de Bergues 1, Steenvoorde 2, hôpitaux de Lille 3, hôpital StJean de Cambrai 4, hôpital Ste-Agnès au district de Péronne Prestation de serment du clergé en exécution de la loi du 19 fructidor an 5. Dossiers collectifs par municipalités cantonales (fruct an 5- vendém. an 6). Instructions 1, municipalités cantonales d'abancourt 2, Armentières 3, Avesnes 4, Bailleul 5, Bavai G, Bergues 7, Blaringhem 8, Bourbourg 9, Cambrai 10, Cassel 11, Comines 12, Douai 13, Dunkerque 14, Estaires 15, Estourmel 16, Etrœungt 17, Gravelines 18, Haubourdin 19, Hazebrouck 20, Hondschoote 21, Landrecies 22, Lannoy 23, Le Cateau 24, Le Quesnoy 25, Lewarde 26, Lille 27, Marchiennes 28, Maubeuge 29, Merville 30, Orchies31, Prisches 32, Quesnoy-sur-Deûle 33, Roubaix 34, Seclin 35, Solesmes 36, Solre-le-Château 37, Steenwerck 38, Steenvoorde 39, Templeuve 40, Trélon 41, Valenciennes 42, Watten 43, Wormhoudt Constitution civile du clergé. Election de l'évêque du Nord Primat. Installation et abdication (1791-an 7) Constitution civile du clergé. Election de curés. Généralités ( ) Chapitres et séminaires. Scellés et inventaires ( ). Instructions 1, prieuré de Berlaimont 2, chapitre métropolitain de Cambrai 3, chapitre St-Géry de Cambrai 4, chapitre de Comines 5, chapitre de Denain 6, collégiale St- Pierre de Douai 7, collégiale St-Amé de Douai 8, chapitre St-Pierre de Lille 9, chapitre Ste-Aldegonde de Maubeuge 10, chapitre de Péronne 11, séminaire de Tournai Clergé régulier. Instructions et généralités ( ) Clergé régulier. Scellés et administration (1790-an 2). Abbayes et couvents d'anchin 1, Armentières 2, Avesnes 3, Bergues 4, Bourbourg 5, Cambrai Clergé régulier. Scellés et administration (1790- an 2). Abbayes et couvents de Comines 1, Cysoing 2,

115 Denain 3, Douai 4, Dunkerque 5, Estaires 6, Flines 7, Gravelines 8, Landrecies 9, Le Cateau 10, Le Quesnoy 11, Liessiee Clergé régulier. Scellés et administration (1790- an 2). Abbayes et couvents de Lille 1, Marchiennes 2, Maroilles 3, Marquette (L) 4, Maubeuge5, Merville6, Orchies7, Phalempin 8, RavenFberg9, St-Amand 10, Sin 11, Solre-le- Château 12, Tourcoing 13, Valenciennes 14, Vaucelles 15, Waziers 16, Ypres 17, Ordre de Malte Clergé séculier et régulier. Inventaire d'archives (1792). Concerne surtout les établissements religieux et quelques cures du Cambrésis Clergé séculier et régulier. Inventaire d'archives (an 2). Enumération de baux des établissements religieux et de quelques cures du Cambrésis Constitution civile du clergé. Abdication de prêtres. Tableaux par districts (br.-fruct. an 2). Généralités 1 : districts d'avesnes 2, Bergues 3, Douai 4, Hazebrouck 5, Lille 6, Valenciennes Abdication de prêtres. Clergé séculier (an 2). Avesnelles 1, Boulogne 2, Etrœungt 3, Felleries 4, Flaumont 5, La Bassée 6, Ramousies 7, Sars-Poteries Internement à Cambrai des prêtres fonctionnaires publics (1792). Exécution du décret du 30 avril Clergé régulier. Maisons de réunions. Géné- ralités ( ). PRETRES BEFRACTAIRES Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Décrets et instructions (1792-an 5). Mesures de sûreté antérieures à la loi du 19 fruct. an Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Correspondance collective (1792-an 5) Prêtres rèfractaires. Tableaux par cantons (an 3-an5). Cantons d'avesnes 1, Bailleul 2, Bavai 3, Douai 4, Dunkerque 5, Marchiennes 6, Maroilles 7, Maubeuge 8, Prisches 9, Wormhoudt Prêtres rèfractaires. Clergé paroissial (1792- an 5). Bachy 1, Bossu-les-Walcourt 2, Bousbecque 3, Caestre 4, Condé 5, Coudekerque 6, Cuvillers 7, Estrées 8, Genech 9, Grande-Synihe 10, Killem 11, Lallaing 12, La Neuville et Vieux-Mesnil 13, Le Maisnil 14, Ligny 15, Marquillies 16, Merville 17, Oudezeele 18, Prémesques 19, Radinghem 20, Raim-beaucourt 21, Sailly (L.) 22, St-Rémy-Mal-Bâti 23, Tourmignies 24, Vendegies-au-Bois 25, Vieux-Ber-quin 26, Vieux-Reng 27, Villers-Outreau 28, Wigne-hies Prêtres rèfractaires. Chapitres (1792-an 5). Chapitre de Cassel 1, Ste-Croixde Cambrai 2, St-Amé de Douai 3, St-Piat de Seclin 4, N.-D. de Walincourt Prêtres rèfractaires. Clergé régulier. Abbayes et couvents (1791-an 5). Bailleul (Pétition présentée à la Convention nationale par les ecclésiastiques non fonctionnaires publics de la ville de Bailleul, plaquette de 26 p. in-4 imprimée en décembre 1792) 1, Carmes chaussés de Douai 2, abbaye de Maroilles 3, abbaye de Phalempin 4, Préavin Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Dossiers personnels (1792-an 5). Lettre de Merlin de Douai Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Exécution de la loi du 19 fructidor an 5. Instructions et généralités (an 5-an 8) Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Correspondance collective (an 5-an 8) Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Tableaux par municipalités cantonales (an 5-an 8). Canton d'arleux 1, Barbençon 2, Bavai 3, Cambrai 4, Hazebrouck 5, Quesnoy-sur-Deûle Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Dossiers par paroisses (an 5-an 8). Brillon 1, Comines 2, Douai fort de Scarpe 3, Eecke 4, Elesmes 5, Famars et HonnecourtÔ, Fresnes 7, Honnecourt8, La Folie-les-Landrecies9, Marbaix 10, Maretzll, Mérignies 12, Paillencourt 13, Péronne 14, Radinghem 15, Raimbeaucourt 16, Ramillies 17, Sainghin-en-Weppes 18, Steenwerck 19, Taisnières- sur-hon 20, Wazemmes Prêtres rèfractaires. Anciens chapitres (an 5- an 8). Ste-Croix de Cambrai 1, Notre-Dame de Cambrai 2, St- Pierre de Douai 3, St-Pierre de Lille 4, St-Pierre de Seclin Prêtres rèfractaires. Abbayes et couvents (an 5- an8). Récollets d'avesnes 1, Récollets anglais de Douai 2, abbayes de Liessies 3, couvent de Noordpeene et Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Dossiers personnels (an 5-an 8).

116 5009. Prêtres rèfractaires. Recel de prêtres (an 5-an 7). Généralités 1, Dunkerque 2, Estaires 3, La Gorgue et Vieux- Berquin 4, Templeuve-en-P. 5, Villers-en-Cauchie et Fontaine 6, Volckerinckhove, Lederzeele et Wulverdinghe 7, Wallon-Cappel Prêtres rèfractaires. Demande de mise en liberté. Dossiers personnels (an 5-an 8) Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Dossiers collectifs (an 5-an 8) Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Dossiers par paroisses (an 5-an 8). Esquermes 1, Gondecourt 2, St-Pierre de Lille 3, Noordkerque (Pas-de-Calais 4) Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Chapitres (an 5-an 8). St-Géry de Cambrai. 1. chapitre de Cassel 2, St-Pierre de Douai 3, chapitre d'ypres Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Abbaye St-Aubert de Cambrai (an 8) Prêtres rèfractaires. Rappel de piètres déportés. Instructions (an 8) Prêtres rèfractaires. Enquête sur l'émigration des prêtres en 1793 et leur retour après le 9 thermidor (nivôse an 8) Prêtres rèfractaires déportés ou reclus en exécution des lois du 26 août 1792 et du 23 avril Enquête de nivôse an 8. Instructions (an8) Prêtres rèfractaires. Enquête de nivôse an 8. Tableaux généraux du Nord (an 8) Prêtres rèfractaires. Enquête de nivôse an 8. Tableaux par villes (an 8). Armentières 1, Bailleul 2, Bergues 3, Condé 4, Douai 5, Dunkerque 6, Hazebrouck 7, Merville 8, St-Amand 9, Tourcoing 10, Valenciennes Prêtres rèfractaires. Enquête de nivôse an 8. Tableaux par municipalités cantonales (an 8). Municipalités cantonales d'abancourt 1, Arleux 2, Armentières 3, AvesneB 4, Bailleul 5, Barbençon 6, Bavai 7, Bergues 8, Blaringhem 9, Bouchain 10, Bourbourg 11, Cambrai 12, Cassel 13, Comines 14, Condé 15, Dourlers 16, Dunkerque 17, Estaires 18, Estourmel 19, Etrœungt 20, Feignies 21, Gravelines 22, Haubourdin 23, Hazebrouck 24, Hondschoote 25, La Bassée 26, Landrecies 27, Lannoy 28, Le Cateau 29, Le Quesnoy 30, Lewarde 31, Lille 32, Marchiennes 33, Marcoing 34, Maroilles 35, Maubeuge, 36, Merville 37, Orchies 38, Phalempin 39, Prisches 40, Quesnoy-sur-Deûle 41, Raches 42, Roubaix 43, St-Amand 44, Seclin 45, Solesmes 46, Solre-le-Château 47, Steenwerck 48, Steenvoorde 49, Templeuve 50, Tourcoing 51, Trélon 52, Walincourt 53, Watten 54, Wazemmes 55, Wormhoudt 56. BIENS DU CLERGÉ Biens du clergé. Administration et séquestre. Instructions et généralités (1789-an 8) Biens du clergé. Administration. Correspondance générale ( ) Biens du clergé. Rédaction des inventaires ( ) Biens du clergé français dans les Pays-Bas (1792) Biens des monastères autrichiens supprimés par l'empereur d'autriche ( ) Biens personnels des prêtres suspects (an 3-an 6). Lettre de Le Bon Argenterie des églises. Instructions et tableaux (1791-an 3). Généralités 1, tableau du district d'avesnes 2, tableau du canton de Maubeuge, Argenterie des églises. Saisie. Dossiers par paroisses (1791-an 3). Aibea 1, Avelin2, Avesnelles3,.Barbençon 4, Basuel 5, Beaufortô, Bossu-les-Walcourt 7, Cartignies 8, Cousolre 9, Damousies 10, Dimont 11, Dompierre 12, St-Albin de Douai 13, Dourlers 14, Eppe-Sau-vage 15, Hestrud 16, Levai 17, Liessies 18, Ste-Catherine de Lille 19, Louvroil 20, Limont- Fontaine 21, Maroilles 22, Maubeuge 23, Merville 24, Monceau-St-Waast 25, Prisches 26, Ramousies 27, Rousies 28, St-Hilaire 29, St-Remy-Chaussée 30, Saint-Rémy-mal- BAti 31, Sémousies 32, Solre-le-Château 33, Taisnières 34, Trélon 35, Wargnies Cloches des églises. Saisies. Instructions. États dressés d'après la circulaire du 16 vendémiaire an 6 (an 2-an 6) Cloches des églises. Saisies. Dossiers par pa- roisses (1791-an 7). Aulnoye 1, Cambrai 2, Douai 2, Dunkerque 4, Hénin- Liétard (P.-de-C.) 5, Houplines 6, Lederzeele 7, Le Quesnoy 8, Liessies et Willies 9, Lille 10, Linselles 11, Maubeuge 12, Thumeries 13, Vred Vente des églises désaffectées. Troubles (an 7- an 9). Aibes 1, Beaufort 2, Bierne 3, Estrées 4, Flètre 5, Hasnon 6, Le Maisnil 7, Lys 8, Naves 9, Pomme-reuil 10, Pont-s.- Sambre 11, St-Souplet 12, Wicres 13.

117 EXERCICE DU CULTE Exercice du culte avant la loi du 11 prairial an 3. Instructions (1789-an 3) Exercice du culte. Correspondance antérieure à la loi du 11 pr.iirial an 3 (1789-an 3) Exercice du culte. Port du costume religieux ( ) Exercice du culte après la loi. du 11 prairial an 3. Instructions et généralités (an 3-an 6) Exercice du culte. Correspondance. Exécution de la loi du 11 prairial an 3 (an 3-an 7) Exercice du culte par les prêtres belges (an 2-an7) Signes extérieurs du culte. Instructions et généralités (an 3-an 6) Signes extérieurs du culte. Suppression des statues, croix et sonneries de cloche. Correspondance avec les municipalités cantonales (an 3-an 8). Abancourt 1, Arleux 2, Armentières 3, Avesnes 4, Bailleul 5, Barbençon 6, Bavai 7, Bergues 8, Berlaimont 9, Blaringhem 10, Bouchain 11, Bourbourg 12, Cassel 13, Comines 14, Condé 15, Douai 16, Dourlers 17, Dunkerque 18, Estaires 19, Estourmel 20, Etrœungt 21, Gravelines 22, Haubourdin 23, Hazebrouck 24, Hondschoote 25, La Bassée 26, Le Cateau 27, Le Quesnoy 28, Lewarde 29, Lille 30, Marchiennes 31, Marcoing32, Maroilles 33, Maubeuge 34, Merville 35, Phalempin 36, Prisches 37, Raches 38, Roubaix 39, St-Amand 40, Seclin 41, Solesmes 42, Solre-le-château 43, Templeuve 44, Tourcoing 45, Trélon 46, Valenciennes 47, Walincourt 48, Watten 49, Wormhoudt Signes extérieurs du culte. Suppression. Dossiers par paroisses (an 3-an 8). Auberchicourt 1, Aubigny-au-Bac 2, Arleux 3, Bailleul 4, Bissezeele 5, Bruay et Quarouble 6, Busigny 7, Catillon 8, Comines 9, Curgies 10, Cuvillers 11, Douai 12, Dunkerque 13, Favril 14, Jenlain 15, Le Cateau 16, Mastaing 17, Marcqen-Pevèle 18, Maurois 19, Montay 20, Naves (avec Rieux., Villers-en-Cauchie et Avesnes-le-Sec) 21, Nieppe 22, Ohain 23, Roncq 24, Roubaix 25, St-Martin 26, Salesches 27, Sars- Poteries et Beugnies 28, Steenbecque 29, Taisnières-en- Thiérache 30, Thiennes 31, Thun-St-Martin et Thun- Lévêque 32, Vieux-Berquin 33, Warhem Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8). Abscon 1, Allennes-les-Marais 2, Annappes (avec Ascq et Anstaing) 3, Annœullin 4, Anstaing 5, Armentières 6, Arnêke 7, Ascq 8, Attiches 9, Avelin 10, Avesnes 11, Aubigny-au-Bac 12, Aubry 13, Bailleul 14, Bauvin 15, Barbençon 16, Beaufort 17 Bergues 18, Berséel9, Bondues20, Bouchain 21, Bousbecque 22, Bouvignies 23, Bouvines 24, Briastre 25, Bugnicourt 26, Buysscheure Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8). Caestre 1, Cagnoncles 2, Cambrai 3, Cambrai Notre-Dame 4, Cambrai Ste-Croix 5, Cambrai St-Géry6, Cambrai St- Gengulf 7, Cambrai StrMartin 8, Cambrai St-Sépulcre 9, Cantaing 10, Cassel 11, Comines 12, Condé 13, Capinghem 14, Cousolre 15, Coutiches 16, Crochte 17, Croix (L.) 18, Cysoing 19, Dimechaux et Dimont 20, Douai 21, Douai St- Amé 22, Douai St-Jacques 23, Douai St-Pierre 24, Douai Ste-Catherine 25, Dunkerque 26, Eclaibes27, Eecke 28, Ennetières-en-Weppe 29. Esquelbecq 30, Esquerchain 31, Estaires 32, Eswars 33, Famars 34, Féchain 35, Feignies 30, Felleries 37, Ferrière-la-Petite et la Rouillie 38, Fives 39, Fiers et Ohies 40, Flines-lez-Raches 41, Floyon 42, Fourmies et Glageon 43, Frelinghien 44, Fretin Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8). Glageon 1, Gœulzin 2, Gondecourt 3, Grande-Synthe4, Gravelines 5, Gruson 6, Halluin 7, Hamel 8, Hasnon 9, Haspres.10, Haubourdin 11, Hantay 12, Hazebrouck 13, Hellemmes 14, Herrin 15, Hondschoote 16, Hornaing 17, Houdain 8, Hou-plin 19, Houplines 20, Inchy 21, Jenlain et Curgies 22, Killem 23, La Bassée 24, Lallaing 25, Lambres 26, Landrecies 27, La Neuville 28, Lannoy 29, L'Ecluse 30, Lederzeele 31, Ledringhem 32, Le Maisnil 33, Le Quesnoy 34, Les Fayts 35, Levai 36, Ligny (C.) 37, Lille 38, Lille La Madeleine 39, Lille St-Pierre 40, Lille St^Sauveur 41, Linselles 42, Lomme 43, Loos Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8). Marbaix 1, Marcoing 2, Maretz 3, Maroilles 4, Marquette (L.) 5, Marquette-en-Ostrevent 6, Mastaing 7, Maubeuge 8, Mazinghien 9, Marchiennes 10, Mérignies 11, Merckeghem 12, Merville 13, Montigny (D.) 14, Mons-en-Pevèle 15, Mortagne 16, Mouchin 17, Neuf-Berquin 18, Neuville-en- Ferrain 19, Neuvilly20, Noordpeene 21, Noyelles-les-Seclin 22, Obrechies23, Ohain 24, Onnaing 25, Orchies 26, Ostricourt 27, Pecquencourt 28, Phalempin 29, Poix 30, Pont-sur-Sambre 31, Pradelles 32, Preux-au-Bois 33, Prisches 34, Quesnoy-sur-Deûle 35, Raches 36, Raimbeaucourt37, Renescure38, Rober-sart39, Roncq 40, Roost-Warendin 41, Roubaix 42, Rumilly Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8). Sainghin-en-Weppes 1, St-Amand 2, St-Aubert3, St-Georges 4, St-Hilaire 5, St-Jans-Cappel 6, St-

118 Pierrebrouck 7, St-Vaast 8, Salesches 9, Salomé 10, Saméon H, Santés 12, Seclin 13, Solre-le-Château 14, Sequedin 15, Solesmes 16, Steene 17, Steen-becque 18, Steenwerck 19, Stenvoorde et Wemaers-Cappcl 20, Steenvoorde 21, Strazeele22, Thumeries 23, Thun-St- Martin 24, Touicoing 25, Trélon 26, Troisvilles 27, Valenciennes 28, Valenciennes St-Géry 29, Valenciennes St-Jacques 30, Valenciennes St-Nicolas 31, Vertain,'12, Vicoigne 33, Villers-au-Tertre 34, Villers-en-Cauchie 35, Villers-Guislain 36, Villers-sire-Nicole 37, Wallon-Cappel 38, Wam-brechies 39, Watten 40, Wattrelos 41, Wervicq 42, Wicres 43, Willems 44, Winnezeele 45, Wylder 46, Zeggers-Cappel Calendrier républicain. Observation des fêtes du décadi. Instructions du 9 fructidor an 6. Enquête par municipalités cantonales (an 6- an7). Généralités 1, municipalités cantonales d'armentières 2, Avesnes 3, Bailleul 4, Barbençon 5, Bavai 6, Bergues 7, Blaringhem 8, Cassel 9, Comines 10, Douai 11, Dourlers 12, Dunkerque 13, Estaires 14, Estrceungt 15, Feignies 16, Haubourdin 17, Hazebrouck 18, Hondschoote 19, Landrecies 20, Lannoy 21, Le Quesnoy 22, Lille 23, Merville 24, Phalempin 25, Prisches 26, Quesnoy 27, Solrele-Château 28, Steenwerck 29, Trélon 30, Templeuve 31, Watten 32, Wormhoudt Calendrier républicain. Observation des fêtes du décadi.dossiers par paroisses (an 6-an 7). Bouvignies 1, Floyon 2, Gravelines et Loos 3 Houtkerque 4, Rainsars 5, Rousies 6, St-Martin (avec St-Python et Saulzoir) 7, Watten (avec Merckeghem, Wulverdinghe 'et Lederzeele) 8, Wignehies Temples décadaires. Circulaire du 12 pluviôse an 8. Réponses des municipalités cantonales (an 8). Instructions 1, Armentières 2, Bailleul 3, Bergues 4, Cambrai 5, Dunkerque 6, Gravelines 7, La Bassée 8, Landrecies 9, Le Cateau 10, Lille 11, Quesnoy-sur-Deûle 12, St-Amand Temples décadaires. Instructions et correspondance (an 7-an 8) Culte de la Raison (an 2-an 4). Temple de la Morale â Lille 1, Temple de la Raison à Douai 2. Les dessins de François Verly sur la transformation de l'église St-Maurice de Lille en temple de la raison se trouvent à l'article ENTRETIEN DU CULTE Entretien du culte. Généralités (1791-an 3) Entretien du culte. Comptes de fabrique. Ouverture des églises. Pièces comptables (1789-an 8). Abancourt 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Audencourt 4, Avesnes 5, Avesnes-lez-Aubert 6, Banteux 7, Bantigny 8, Barbençon 9. Pièces annexes comptables de la fin du XVIII e siècle Entretien du culte. Fabriques (1789-an 8). Bavinchove 1, Bergues St-Pierre 2, Béthencourt 3, Bévillers 4. Bierne 5, Blécourt 6, Boussu-les-Walcourt 7, Bourbourg 8, Boursies 9, Boussières 10. Pièces annexes de la fin du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789 an 8). Cagnoncles 1, Cambrai St-Géry 2, Cambrai Notre-Dame 3, Cambrai St-Sépulcre 4, Cambrai St-Sauveur 5, Camphinen-Carembuult 6, Cantaing 7, Capinghem 8, Carnières 9. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Cattenières 1, Caullery 2, Cauroir3, Coutiches 4, Crespin stalles 5, Crèvecosur 6, Douai 7, Douai St-Amé 8, Douai Notre-Dame 9, Douai St-Pierre 10, Douai St-Jacques 11, Doignies 12, Ennetières-en-Weppes 13. Pièces annexes de la fin du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Eppe-Sauvage 1, Escaudœuvres 2, Espéhy (Somme) 3, Esquelbecq 4, Estaires 5, Estourmel 6, Etrun 7, Eswars 8. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Flesquières 1, Forenville 2, Fressies 3. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Gonnelieu 1, Gouzeaucourt 2, Havrincourt (P.-de- C.) 3, Hayuecourt 4. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Hazebrouck 1, Hélesmes 2, Hem-Lenglet 3, Hondschoote 4, Honnechy 5, Honnecourt 6, Illies 7, Iwuy 8. Pièces annexes du XVIIIe siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). La Bassée 1, Landrecies 2, Landrecies la Folie 3, La Neuville 4, Le Cateau 5, Le Quesnoy 6, Ligny (C.) 7. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Lille 1, Lille St-Pierre 2, Lille St-Maurice 3, Lille La Madeleine 4, Lille Ste-Catherine 5, Lille St-Pierre 6. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Limont-Fontaine 3, Lourches 2, Marbaix 3, Marchiennes 4, Marcoing 5, Maretz 6, Masnières 7, Mérignies 8, Montigny (C.) 9, Mœuvres 10, Mou-vaux 11. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Naves 1, Neuville-St-Rémy 2, Niergnies 3, Paillen-court 4, Prisches 5, Proville 6,- Quaedypre 7, Quiévy 8, Ramillies 9, Ribécourt 10. Pièces annexes du XVIII e siècle.

119 5064. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Rieuxl. Roubaix 2, Rumilly3, Sailly (C.) 4, St-Aubert 5, St- Hilaire 6, Salomé Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Seclin 1, Selvigny 2, Solre-le-Château 3, Thun-Lévêque 4, Thun-St-Martin 3, Tourcoing 0. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8). Troisvilles 1, Valenciennes 2, Valenciennes St-Géry 3, Valenciennes St-Nicolas 4, Villers-Outréau 5, Villers- Plouich, mobilier 6, Walincourt 7, Wat-tignies-la-Victoire et Obrechies 8. Pièces annexes du XVIII e siècle Entretien des églises. Orgues dos abbayes supprimées (1791). Autorisation donnée aux églises St-Oéry et Notre-Dame de Cambrai et â St-Pierre de Douai d'acquérir les orgues provenant des abbayes d'anchin, St-Amand et Vicoigne. Procès-verbal d'estimation de ces orgues. PRESBYTERES Presbytères. Entretien, réparation et construction (1790- an 8). Instructions 1, Abscon 2, Auberchicourt 3, Bavai et Louvignies-Bavai 4, Cambrai St-Sépulcre 5, Cambrai Saint- Géry 6, Cantin 7, Cappelle (L.) 8, Coudekerque 9, Courchelettes 10, Curgies 11, DouaiSt-Jacques 12, Emmerin 13, Eppe-Sauvage 14, Férin 15, Fromelles 16, Genech et Bourghelles 17, Hon-Hergies 18, Jeumont 19, Le Quesnoy 20, Looberghe 21, Mastaing 22, Obrechies 23, Orchies 24, Preux-au-Bois 25, Preux-au-Sart 26, Poix 27, Provin 28, Radinghem 29, Raimbeaucourt 30, St-Vaast (C.) 31, Sars- Poteries 32, Semousies 33, Sepmeries 34, Wallers 35, Wavrin (avec Marquette et Cantin) 36, Winnezeele 37. PENSIONS ECCLÉSIASTIQUES. PERIODE ANTERIEURE A LA LOI DU 2 e SANS CULOTTIDE AN Pensions du clergé. Instructions et généralités (1790-an 2) Pensions du clergé. Instructions générales. Répartition des subventions entre les districts du Nord. Pièces comptables ( ) Pensions du clergé. Registre de la répartition des fonds entre les districts (1791) Pensions du clergé. Répartition des fonds entre les districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille, Le Quesnoy et Valenciennes (1792) Pensions du clergé. Répartition des fonds entre les districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes (1793) Pensions du clergé. Correspondance générale avec les districts (1789-an 2). Districts d'avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4, Hazebrouck 5, Le Quesnoy 6, Lille 7, Valenciennes Pensions du clergé séculier. Tableaux par districts (1789- an 2). Districts d'avesnes 1, Bergues 2, Douai 3, Haze-biouck 4, Valenciennes Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Abancourt 1, Allennes-les-Marais 2, Annappes 3, Aniche 4, Anstaing 5, Anzin 6, Armbouts-Cappel 7, Armentières 8, Attiches 9, Aubencheul-au-Bac 10, Auberchicourt 11, Aubigny-au-Bac 12, Aubry 13, Auby et Fiers (D.) 14, Auchy 15, Aulnoy 16, Aulnoye (avec Aymeries et Bâchant) 17, Avesnes 18, Avesnelles 19, Avesnelles et Waudrechies 20, Awoingt 21, Azincourt Pensions du clergé paroissial, Dossiers par communes (1789-an 2). Bachy 1, Bailleul 2, Baives 3, Bantouzelle 4, Barbençon 5, Bavai 6, Basuel 7, Beaudignies 8, Beau-repaire 9, Beaurieux 10, Bergues St-Martin 11, Bergues St-Pierre 12, Berlaimont 13, Bermerain 14, Bersée 15, Berthen 16, Bertry 17, Bettignies 18, Bettrechies 19, Beugnies et Semousies 20, Beuvry 21, Beuvry (avec Coutiches, Orchies, Marchiennes et Somain) 22, Bois-Grenier 23, Bossu-les-Walcourt 24, Bouchain 25, Bourbourg 26, Boussières et St-Rémy-Mal- Bâti 27, Boussois et Recquignies 28, Bouvignies 29, Briastre 30, Bruay31, Bruille-les-March. 32, Brunémout 33, Busigny Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Cambrai métropole 1, Cambrai St-Géry 2, Cambrai St- Gengulf 3, Cambrai La Madeleine 4, Cambrai-St^Sépulchre 5, Cantin O, Cappellebrouck 7, Cappelle (L.) 8, Cartignies 9, Cassel 10, Cassel N.-D. 11, Câtillon 12, Chémy 13, Chéreng 14, Comines 15, Condé 16, Coudekerque 17, Courchelettes 18, Coutiches 19, Crochte 20, Croix (L.) 21, Cuincy 22, Cuvillers 23, Cysoing Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Déchy 1, Dimont 2, Douai N.-D. 3, Douai St-Amé4, Douai St-Aubin 5, Douai St-Jacques 6, Douai St-Nicolas 7, Douai St-Pierre 8, Douai 9, Dompierre

120 10, Douchy 11, Dunkerque 12, Dunkerque Basse ville Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Ebblinghem 1, Ecoles 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erpionô, Erre 6, Esnes7, Esquerchin 8, Estaires 9, Estourmel Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Favril 1, Féchain 2, Feignies 3, Felleries 4, Fenain 5, Ferrière-la-Grande 6, Ferrière-la-Petite 7, Fives 8, Fiers (D.) et Auby 9, Fiers (D.) 10, Fiers (L). 11, Flesquières 12, Flines-les-Raches 13, Fon-taine-au-Bois 14, Forenville 15, Forest (A.) 10, Forest (L.) 17, Frelinghien 18, Fressain 19, Fretin 20, Fromelles Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Genech 1, Glageon 2, Gœulzin 3, Gœulzin et Hamel 4, Gommegnies 5, Gommegnies et Frasnoy 6, Gondecourt 7, Grande Synthe 8, Gruson 9, Hal-lennes-les-Haubourdin 10, Halluin 11, Hamel et Arleux 12, Hardifort 13, Haussy 14, Hautmont 15, Haynecourt 16, Hellemmes 17, Herlies 18, Herrin 19, Houplines 20, Hoymille 21, Jenlain 22, Willems Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Lallaing 1, Lallaing (avec Flines, Raches et Raim-beaucourt) 2, Lambres 3, Landas 4, Landrecies 5, Lannoy 6, Lauwin- Planque 7, L'Écluse 8, Leers 9, Le Maisnil 10, Le Quesnoy 11, Le Quesnoy chapelle castrale 12, Les Fayts 13, Lezennes 14, Lez-Fontaines 15, Levai 6, Lewarde 17, Lieu-St-Amand 18, Ligny (C.) 19, Ligny (L.) 20, Lille St-Maurice 21, Lille La Madeleine 22, Lille St-André 23, Lille Ste-Catherine 24, Lille St-Étienne 25, Lille St-Sauveur 26, Linselles 27, Lompret 28, Loos 29, Louvignies-Bavai 30, Louvignies- Quesnoy Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Malincourt 1, Malplaquet 2, Marbaix 3, Marchiennes 4, Maretz 5, Maroilles 6, Marquette (L.) 7, Marquette-en- Ostrevent 8, Masny 9, Maubeuge 10, Maulde 11, Mazinghien 12, Mecquignies et Obies 13, Mecquignies 14, Mérignies 15, Monchaux (V.) 16, Moncheaux (L.) 17, Monchecourt 18, Mons-en-P. 19, Montigny-en-Ostrevent 20, Montrecourt 21, Motte-au-Bois 22, Mouchin Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2), Neuf-Berquin 1, Neuville-les-Salesches 2, Neuvilly 3, Niergnies 4, Nomain 5, Noyelles (A.) 6, Noyelles (L.) 7, Noyelles (V.) 8, Obrechies 9, Orchies 10, Ostricourt Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Pecquencourt 1, Péronne 2, Phalempin 3, Poix 4, PonW- Marcq 5, Pont-à-Raches 6, Pont-sur-Sambre et Quarte 7, Prémesques 8, Préseau 9, Preux-au-Bois 10, Prisches Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Quaedypre 1, Quarouble 2, Quesnoy-sur-Deûle 3, Quiévelon 4, Raches 5, Radinghem 6, Raimbeau-court 7, Rainsars 8, Ramillies 9, Rieux 10, Rocq 11, Rœulx et Lourches 12, Romeries 13, Ronchin 14, Roost-Warendin 15, Rousies 16, Rousies et Cerfontaine 17, Rubrouck 18, Ruesnes 19, Ru mé- gies Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). St-Amand 1, St-Aubin et Dourlers 2, Ste-Marie-Cappel 3, St- Momelin 4, St.-Python 5, St-Rémy-Mal-Bâti 6, Salomé 7, Sars-Poteries 8, Sebourg 9, Seclin 10, Sepmeries 11, Sercus 12, Sin-le-Noble 13, Socx 14, Solesmes 15, Solre-le-Château 16, Somain 17, Sommaing et Vendegies-sur-Ecaillon 18, Steenwerck Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Templemars 1, Thivencelles 2, Thumeries 3, Thun-Lévéque 4, Tourcoing 5, Tourmignies 6, Trélon 7, Vendegies-au- Bois 8, Vendegies-eur-Écaillon 9, Vertain 10, Vieux- Berquin 11, Vieux-Condé et Vicq 12, Villereau 13, Villersau-Bois 14, Villers-au-Bois et Villers-Campeau 15, Villersau-Tertre 16, ViUers- Plouich 17, ViUerspol et Orsinval Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (1789-an 2). Wahagmes 1, Wambrechies 2, Wandignies-Hamage 3, Wallers 4, Wargnies-le-Petit5, Wasnes-au-Bac 6, Watten 7, Wattignies (L.) 8, Wattrelos 9, Wavrechain-sous-Faulx 10 < Wavrin 11, Wazemmes 12, Waziers 13, Wervicq 14, Wicres 15, Wignehies 16, Willems 17, Winnezeele 18, Wormhoudt 19, Zuytpeene Pensions du clergé séculier. Collégiale de St-Nicolas à Avesnes ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitres de Cambrai ( ). Notre-Dame de Cambrai 1, St-Géry 2, Ste-Croix 3, Séminaire Pensions du clergé séculier. Chapitre de St-Pierre de Cassel ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitre de N.-Dame de Cassel (1791).

121 5095. Pensions du clergé séculier. Chapitres (1789- an 2). St-Pierre de Comines I, Notre-Dame de Condé 2, Chanoinesses de Denain Pensions du clergé séculier. Chapilre St-Amé de Douai ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitre St Pierre de Douai ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitre St-Pierre de Lille ( ). Pièce annexe : «chasserel» de la Chapelle Ste-Cathcrhie Pensions du clergé séculier. Chapitres de Maubeuge ( ). Chapitre St-Quentin 1, Chapitre Ste-Aldegonde Pensions du clergé séculier. Chapitre St-Piat de Seclin ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitres ( ). St-Géry de Valenciennes 1, N.-D. de Walincourt Pensions du clergé régulier. Correspondance générale par districts (1789-an 2). Districts davesnes 1, Bergues 2, Douai 3, Hazebrouck 4, Lille 5, Valenciennes 6 ; jésuites des collèges ressortissant du parlement de Douai Pension du clergé régulier. Tableaux par dis- tricts (1789- an 2) Districts de Bergues 1, Hazebrouck 2, Valenciennes Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). Anchin 1, prieuré d'aymeries 2, prieuré de Beaure-paire 3, St-Victor de Bergues 4, St-Winoc de Bergues Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). StAubert de Cambrai I, St-Sépulcre de Cambrai 2, Abbaye de Prémy à Cambrai 3, abb. de Cantimpré à Cambrai Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). Château l'abbaye 1, abbaye de Cysoing Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). Chartreux de Douai 1, abb. des Prés de Douai 2, abbaye de Sin 3, abb. de la Paix Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). Abbaye de Flines 1, abb. d'hasnon 2, prieuré de Hamage 3, prévôté d'haspres 4,.abb. de Hautmont5, abb. de Honnecourt 6, croisière de Lannoy 7, Ste-Elisabeth du Quesnoy 8, abb. de Liessies 9, abb. de Loos Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). Abb. de Marchiennes 1, abb. de Marquette 2, abb. de Phalempin 3, abb. de Préavin 4, abb. de Kavensberg et Capucines de Bergues 5, abb. de St-Amand Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an 2). Chartreux de Valenciennes 1, abb. de Vaucelles 2, abb. de Vicoigne 3, guillermins de Walincourt Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Armentières Augustines 1, Armentières Brigittines 2, Armentières Sœurs de St-François-de-Sales 3, Armentières Sœurs-Grises Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Avesnes Récollets 1, Avesnes Récolletines Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Bergues Sœurs Noires de Rosendaël 1, Berlaimont Religieuses 2, Bourbourg St-Jean Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Cambrai Béguines 1, Cambrai Capucines 2, Cambrai St- Lazare 3, Cambrai St-Antoine-de-Padoue Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Comines Sœurs Hospitalières 1, Comines Sœurs Grises Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Douai Augustines 1, Douai Brigittines 2, Douai Capucins 3, Douai Capucines 4, Douai Carmélites5, Douai Carmes chaussés 0, Douai Carmes déchaussés 7, Douai Clarisses 8, Douai Dominicains 9,!), Douai Sœurs Hospitalières 10, Douai Minimes 11, Douai St-Catherine de Sienne 12, Douai Sœurs de la Providence 13, Douai Sœurs N.-D. de la Paix 14, Douai Religieuses des Près 15, Douai Sœurs de St-Julien 10, Douai Récollets Anglais 17, Douai Récollets Wallons 18, Douai Religieux de St-Tho-mas 19, Douai Sœurs du Bon Pasteur 20, Douai Sœurs de la Charité 21, Douai Trinitaires 22, Douai Bénédictines Anglaises Pensions du clergé régulier. Couvents (1789-an 2). Dunkerque Bénédictines Anglaises 1, Dunkerque Minimes 2, Dunkerque Récolletines 3, Dunkerque Sœurs Noires 4.

122 5118. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an-2). Hazebrouck Sœurs Grises 1, Hondschoote Sœurs grises et Pénitentes 2, Hondschoote Trinitaires 3, La Bassée Sœurs Noires 4, La Bassée Religieuses de St-François 5, Lannoy Sœurs Grises 6, Le Cateau Sœurs de St-Lazare 7, Le Quesnoy Conception-nistes Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Lille Abbiette 1, Lille Annonciades 2, Lille Augus-tins 3, Lille Béguines 4, Lille Bons Fils 5, Lille Capucines 6, Lille Cannes Chaussés 7, Lille Carmélites 8, Lille Clarisses 9, Lille Célestines 10, Lille Sœurs Grises 11, Lille Hôpitaux 12, Lille Récollets 13, Lille Dominicains 14, Lille Sœurs de St-François de Sales 15, Lille Urbanistes Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Marchiennes Augustines 1, Maubeuge Sœurs Noires 2, Merville Capucins 3, Oichies Capucins 4, Orchies Sœurs Grises 5, St-Amand religieuses de la Paix 6, Solre-le- Château Sœurs Grises 7, Tourcoing Récollets 8, Tourcoing Ursulines Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2). Valenciennes Augustines 1, Valenciennes Bada-riennes 2, Valenciennes Carmes Chaussés 3, Valenciennes Récolletines 4, Valenciennes Brigittines 5, Valenciennes Sœurs de Ste-Madeleine Pensions du clergé. Maisons de réunion ( ). Armentières 1, Cysoing 2, Hautmont 3, Estaires 4, Phalempin 5, Vaucelles 6, Vicoigne Pensions du clergé. Maison de réclusion de Douai (1793) Pensions du clergé. Dossiers individuels (1789-an 2) Pensions du clergé. Prêtres étrangers au département du Nord (1789-an 2) Pensions du clergé. Employés du clergé. Chantres et musiciens. Tableaux ( ) Pensions du clergé. Personnel civil. District d'avesnes ( ) id. Personnel civil. District de Bergues ( ) id. Personnel civil. District de Cambrai ( ) Personnel civil. District de Douai ( ) Pensions du clergé. Personnel civil. District d'hazebrouck ( ) id. Personnel civil. District du Quesnoy ( ) id. Personnel civil. District de Lille ( ) id. Personnel civil. District de Valenciennes ( ). PENSIONS DU CLERGE POSTERIEURES A LA LOI DU 2 e SANS- CULOTTIDE AN Pensions du clergé. Exécution de la loi du 2'jour sansculottide an 2. Instructions et correspon- dance générale (an 2-an 4). Lettre de Billaud-Varenne et Collot d'herbois Pensions du clergé. Répartition des crédits entre les districts du département du Nord (an 2-an 4) Pensions du clergé. Correspondance et tableaux par districts (an 2-an 4). Districts d'avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4, Hazebrouck 5, Le Quesnoy 6, Lille Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes (an 2-an 4). Annappes 1, Anstaing 2, Aulnoy 3, Avesnes 4, Bouchai U 5, Cantin 6, Cuincy 7, Douai St-Jacques 8, Englefontaine 9, Escaudœuvres 10, Forest (A.) 11, Fromelles 12, Gommegnies 13, Guesnain 14, Hélesmes 15, Hergnies 16, Hondschoote 17, Hon-Hergies 18, La Longueville 19, Le Quesnoy 20, Louvignies-Quesnoy et Ghissignies 21, St- Martin 22, Mons-en-Pevèle 23, Romeries et Vertigneul 24, St-Saulve 25, Sains 26, Thivencelles 27, Villers-sire-Nicole 28, Wallers 29, Wasnes-au-Bac 30, Watten Pensions du clergé séculier. Chapitres (an 2- an 4). Cambrai Métropole 1, Cambrai St-Géry 2, Douai St-Pierre 3, Seclin St-Piat Pensions du clergé régulier. Abbayes et couvents (an 2- an 4). Armentières Sœurs Grises 1, Armentières Hôpital 2, Bourbourg 3, Cambrai Béguinage 4, Douai oratoire Douai Ste-Catherine 6, Douai Clarisses 7, Douai Capucines 8, Douai Brigittines 9, Douai abb. de la Paix 10, Douai St- Agnès 11, Douai abb. des Près 12, Fontenellea 13, Gravelines Religieuses Anglaises 14, Le Quesnoy Ste- Catherine 15, Lille Hôpital St-Sauveur 16, Lille Hôpital Gantois 18, Sin 19, Valen- ciennes Béguinage 20, Valenciennes Ste-Elisabeth 21, Valenciennes Sœurs de Beaumont 22, Valen- ciennes Hôtel-Dieu 23.

123 5141. Pensions du clergé. Dossiers personnels (an 2- an 4). Clergé séculier 1, Clergé régulier 2, diocèses étrangers Pensions du clergé. Personnel civil. Clorcs et musiciens (an 2-an 4). Tableau général pour le département 1, districts d'avesnes 2, Bergues 3, de Cambrai 4, de Douai 5, de Lille 6, de Valenciennes 7. PENSIONS DU CLERGE POSTERIEUREMENT A LA CONSTITUTION DU 5 FRUCTIDOR AN à Pensions du clergé. Instructions et généralités (an 4-an 8) Pensions du clergé. Tableaux concernant le département du Nord (an 4-an 8). 5148*. id. Tableau général du département du Nord énumérant par cantons les prêtres titulaires de pensions avec la date de leur naissance (an 6). Municipalités cantonales d'abancourt, Arleux, Armentières, Avesnes, Bailleul, Barbençon, Bavai, Berlaimont, Bergues, Blaringhem, Bouchain, Bourbourg, Cambrai, Cassel, Cateau (le), Comines, Douai, Dourlers, Dunkerque, Estaires, Estourmel, Etrœungt, Feignies, Gravelines, Haubourdin, Hazebrouck, Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lannoy, Le Quesnoy, Lewarde, Lille, Marchiennes, Maroilles, Maubeuge, Merville, Nord libre (Condé), Orchies, Prisches, Quesnoy-sur-Deûle, Raches, Ribécourt, Roubaix, Seclin, St- Amand, Solesmes, Solre-le-Château, Steenvoorde, Steenwerck, Templeuve, Tourcoing, Trélon, Valenciennes, Walincourt, Watten, Wazemmes, Wormhoudt. 5149*. Pensions du clergé. Registre des pensions par municipalités cantonales (floréal an 9). Ce registre donne pour chaque municipalité cantonale l'énumération dos prêtres séculiers et réguliers bénéficiant d'une pension : mention est faite de la date de la naissance, du lieu de domicile, de l'ancienne fonction, du traitement et des pièceb produites pour obtenir la liquidation de la pension. Parmi ces pièces annexes figurent la date des serments, les actes de non rétractation, les certificats de résidence. Voici les municipalités cantonales intéressées: Ahancourt, Arleux, Armentières, Avesnes, Bailleul, Barbençon, Bavai, Berlaimont, Bergues, Blaringhem, Bouchain, Bourbourg, Cambrai, Cassel, Cateau (le), Comines, Douai, Dourlers, Dunkerque, FJnon libre (St-Amand), Estaires, Estourmel, Etrœungt, Feigmes, Gravelines, Haubourdin, Hazebrouck, Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lannoy, Le Quesnoy, Lewarde, Lille, Marcoing, Marchiennes, Maroilles, Maubeuge, Merville, Nord libre (Condé), Orchies, Phalempin, Prisches, Quesnoy-sur-Deûle, Raches, Roubaix, Seclin, Solesmes, Solre-le-Château, Steenvoorde, Steenwerk, Templeuve, Tourcoing, Trélon, Valenciennes, Walincourt, Watten, Wormhoudt 5150 à Pensions du clergé. Tableaux et pièces annexes, serments, certificats et actes de baptême. Dossiers par villes (an 4-an 8). Armentières 5150, Bailleul 5151, Bergues 5152, Cambrai 5153 et 5154, Comines 5155, Condi 5156, Douai 5157, 5158 et 5159, Dunkerque 5160 & 5162, Estaires 5163, Hazebrouck 5164, Lille 5165 à 5171, Maubeuge 5172, Merville 5173, Roubaix 5174, St-Amand 5175, Tourcoing 5176, Valenciennes 5177 à à Pensions du clergé. Tableaux dressés par municipalités cantonales avec les pièces annexes, actes de baptême, prestations de serment et certificats de résidence (an 4-an 8). Municipalités cantonales d'abancourt 5180, Arleux 5181, Armentières 5182, Avesnes 5183, Bailleul 5184, Barbençon 5185, Bavai 5186, Bergues 5187, Berlaimont 5188, Blaringhem 5189, Bouchan 5190, Bourbourg 5191, Cassel 5192, Condé 5193, Douai 5194, Dourlers 5195, Dunkerque 5196, Estourmel 5197, Etrœungt 5198, Feignies 5199, Gravelines 5200, Haubourdin 5201 et 5202, Hazebrouck 5203, Hondschoote 5204, La Bassée 5205, Landrecies 5206, Lannoy 5207, Le Cateau 5208 et 5209, Le Quesnoy 5210, Lewarde 5211, Marchiennes 5212, Marcoing 5213, Maroilles5214, Maubeuge 5215, Merville 5216, Orchies 5217, Phalempin 5218, Prisches 5219, Quesnoy-sur-Deûle 5220, Raches 5221, Ribécourt 5222, Roubaix 5223, St-Amand 5224, Seclin 5225 et 5226, Solesmes 5227, Solre-le-Château 5228, Steenvoorde 5229, Steenwerck 5230, Templeuve 5231 et 5232, Tourcoing 5233, Trélon 5234, Valenciennes 5235, Walincourt 5236, Watten 5237, Wazemmes 5238, Wormhoudt 5239.

124 ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE ASSISTANCE PUBLIQUE Assistance publique et rédaction du Livre de la Bienfaisance Nationale. Instructions et Géné- ralités (1790-an 8). Lettres de P. Bernard, Ouiot, Berlier Assistance publique. Tableaux généraux relatifs a l'assistance pour les diverses communes du départemont du Nord (1790). Ce tableau général intéresse les districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes. Ce document renferme pour chaque commune les indications suivantes : chiffre de la population, nombre de feux, nombre d'individus ne payant aucun impôt, nombre d'individus ne payant qu'une ou deux journées de travail, nombre de vieillards hors d'état de travailler, infirmes, enfants pauvres incapables de gagner leur vie, total des individus à assister, moyenne par année des pauvres malades, montant des fonds municipaux d'assistance, montant des revenus hospitaliers, nombre des vagabonds. Ce document donne en outre, pour chaque canton, l'indication du genre de travail que l'on pourrait faire entreprendre aux assistés, et les cause de la mendicité Assistance publique. Tableaux généraux concer- nant les communes des districts d'avesnes, Bergues, Hazebrouck et Valenciennes (1790). Copies du tableau précédent L Livre de la Bienfaisance nationale. Instructions et généralités (an 2-an 4) à Livre de la Bienfaisance nationale. Registres d'inscription des veuves d'agriculteurs et artisans, des infirmes, des vieillards (an 2-an 3). Districts de Cambrai 5244, Douai 5245, Hazebrouck 5246, Lille Assistance publique. Instructions et généralités (1789-an 8) à Assistance publique. Répartition de secours. Ressources des fondations (1790-an 8). Districts d'avesnes 5249, de Bergues 5250, de Cambrai 5251, de Douai 5252, d'hazebrouck 5253, du Quesnoy 5254, de Valenciennes Assistance publique. Correspondance collective par municipalités cantonales (an 4-an 8). Arleux 1, Armentières 2, Avesnes 3, Bailleul 4, Bergues 5, Condé 6, Estourmel 7, Hazebrouck 8, Hondschoote 9, Landrecies 10, Lannoy 11, Merville 12, Orchies 13, Quesnoy-s-Deùle 14, Raches 15, St-Amand 16, Tourcoing 17, Watten 18, Wormhoudt Assistance publique. Répartition de secours. Tailles d'aumônes. Ressources des fondations. Listes d'indigents. Dossiers par communes (1790- an 8). Aix 1, Aines 2, Arleux 3, Armentières 4, Auberchicourt 5, Aubers 6, Auby 7, Auchy 8, Audencourt9, Avelin 10, Avesnes il, Bachy 12, Bailleul 13, Bantigny 14, Bantouzelle 15, Bergues 16, Beuvry 17, Blaringhem 18, Bondues 19, Bouchain 20, Bourbourg 21, Bourghelles 22, Bousbecque 23, Boussières (G.) 24, Bouvines 25, Buysscheure 26, Brillon 27, Bruille-St-Amand Assistance publique. Revenus des fondations pieuses des anciens établissements religieux de Cambrai (1790-an 8) Assistance publique. Répartition de secours. Tailles d'aumônes. Ressources des fondations. Listes d'indigents. Dossiers par communes (1790-an 8). Camphin-en-Pevèle 1, Cantaing 2, Capinghem 3, Cartignies 4, Cassel 5, Catillon 6, Caullery 7, Chemy 8, Chéreng 9, Clary 10, Clairfayts 11, Cobrieux 12, Comines 13, Condé 14, Coudekerque-Branche 15, Courchelettes 16, Coutiches 17, Croix (L.) 18, Cuincy, 19, Cysoing 20, Dechy 21, Deûlémont Assistance publique. Administration. Revenus de fondations et de quêtes. Ville de Douai (1790- an 3). Projet d'affectation aux œuvres d'assistance de la ville de Douai du produit de la vente des biens nationaux Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats

125 d'indigents. Ressources des fondations pieuses. Dossiers par communes (1790-an 8). Dunkerque 1, Eecke 2, Emmerin 3, Ennetières-en-Weppe4, Ennevelin 5, Erquinghem-le-Sec 6, Esquin-ghem-Lys 7, Esquerchin 8, Esquennes 9, Estaires 10, Fâches 11, Féchain 12, Felleries 13, Férin 14, Flers-en-Escrebieux 15, Fiers (L.) 16, Flines-les- Raches Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Ressources sur fondations. Dossiers par communes (1790-an 8). Fourmies 1, Fournes 2, Fresnes 3, Fretin 4, Fro-melles 5, Gondecourt 6, Guesnain 7, Hallennés-les-Haubourdin 8, Hantay 9, llaspres 10, Haubourdin 11, Haussy 12, Haveluy 13, Haynecourt 14, Haze- brouck 15, Hem 16, Hérin 17, Herlies 18, Herrin 19, Hondeghem Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Ressources sur fondations. Dossiers par communes (1790-an 8). Honnecourt 1, Houplines 2, Illies 3, Inchy 4, Iwuy 5, La Bassée 6, La Flamengrie 7, La Gorgue 8, La Madeleine9, LambreslO, Landasll, Landrecies 12, Lannoy 13, Lauwin 14, Ledringhem 15, Le Maisnil 16, Le Quesnoy 17, Lesquin 18, Lewarde 19, Lezennes 20, Liessies Assistance publique. Distributions de secours. Ressources sur fondation. Ville de Lille ( ) Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Distribution de secours. Dossiers par communes (1790-an 8). Linselles 1, Lomme 2, Lompret 3, Marchiennes 4, Marcq-en- Barœul 5, Marcq-èn-Pevèle 6, Marly 7, Marquilt'es 8, Maubeuge 9, Mi V'eghem 10, Mérignies 11. Merville 12, Moncheaux 13, Mons-en-Barœul 14, Mouchin 15, Mouvaux Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Distribution de secours (1790-an 8). Naves 1, Neuville 2, Neuville-en-Ferrain 3, Nieppe 4, Nivelle 5, Noyelles-les-Seclin 6, Oisy 7, Onnaing 8, Orchies 9, Ostricourt 10, Pecquencourt 11, Pérenchies 12, Phalempin 13, Phalempin, La Neuville et Attiche 14, Pont-sur-Sambre 15, Prémesques 16, Preux-au-Sart Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Distribution de secours. Dossiers communes (1790-an 8). Quesnoy-sur-Deûle 1, Haimbeaucourt 2, Raismes 3, Renescure 4, Rexpoede 5, Ribécourt 6, Rieulay 7, Ronchin 8, Roncq 9, Roost-Warendin 10, Roubaix 11, Sailly (L.) 12, Sainghin-en-Mélantois Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Distribution de secours. Dossiers par communes (1790-an 8). St-Amand 1, St-André 2, Ste-Marie-Cappel 3, St-Python 4, St-Rémy-Chaussée 5, Santés 6, Sémeries 7, Sequedin 8, Sinle-Noble 9, Somain 10, Steene 11, Steenvoorde 12, Steenwerck 13, Templemars 14, Terdeghem 15, Tilloy Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents. Distribution de secours. Dossiers par communes (1790-an 8). Toufflers 1, Tourcoing 2, Tourmignies 3, Valenciennes 4, Vieux-Berquin 5, Villers-au-Bois 6, Villere-au-Tertre 7, Villers-Campeau 8, Villerspol 9, Vred 10, Wambrechies 11, Wannehain 12, Warneton-Bas 13, Wavrin 14, Wazemmes 15, Waziers 16, Wicres à Assistance publique. Demandes et distributions de secours. Dossiers individuels (1790-an 8) à Assistance publique. Bien des pauvres. Administration. Etats et correspondance (1790-an 8) Assistance publique. Mémoires médicaux. Chirurgiens jurés des anciens états de la Flandre wallonne (1790) Assistance. Médecins des pauvres (1791-an 6). HOPITAUX ET HOSPICES Hôpitaux, hospices et établissements de bienfaisance. Lois, instructions et généralités (1789-an 8) Hôpitaux et hospices. Correspondance des représentants en mission (1793-an2). Arrêts de Berlier Hospices et hôpitaux. Tableaux relatifs à leurs revenus, à l'état des bâtiments et à leur gestion ( ). Districts d'avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4, Le Quesnoy 5, Lille 6, Valenciennes Hospices et hôpitaux. Tableaux généraux concernant les charges et les revenus des établissements de bienfaisance du Nord ( ) à Hospices et hôpitaux. Administration. Correspondance (1790-an 8) Hospices et hôpitaux. Diminution de ressources causée parla suppression de l'octroi (1791).

126 5292 à Hospices et hôpitaux. Administration (1789-an 8). Armentières 5292, Avesnes 5293, Bailleul 5294, Bergues 5295, Bourbourg 5296, Cambrai 5297 à 5300, Cassel 5301, Cerfoutaine 5302, Comines 5303, Condé 5304, Douai 5305 à 5307, Dunkerque 5308, Gravelines 5309, Hazebrouck 5310, Hondschoote 5311, La Bassée 5312, Lannoy 5313, Le Quesnoy 5314, Lille 5315 à 5322, Maubeuge Onnaing et Quarouble 5324, Orchies 5325, Prisches 5326, Quesnoysur-Deûle 5327, Roubaix 5328, Seclin 5329, Solesmes 5330, Steenvoorde 5331, Tourcoing 5332, Valenciennes 5333 et 5334, Watten 5335, Wattrelos 5336, Wormhoudt ATELIERS DE CHARITÉ Ateliers de charité. Instructions et Rapports généraux. Tableauxconcernant les districts d'avesnes, Bergues, Cambrai, Le Quesnoy, Lille (1790-an 4) Atelier de Charité de Douai : filature de lin ( ) Atelier de Charité de Cambrai ( ) Atelier de Charité de Condé ( ). ALIÉNÉS Tableau des maisons de force et de correction du département : situation des locaux, police de l'établissement, nombre des détenus (1790) Maison de force des Bons Fils d'armentières. Etat des détenus et motif de leur incarcération (10 nov. 1790) Maison de force des Bons Fils d'armentières. Administration de cet établissement (1790-an 8) Maison de force d'armentières. Internement d'aliénés civils ou militaires. Mise en liberté de détenus en vertu de lettres de cachet (1790-an 8) Aliénés et Détenus par anciennes lettres de cachet (1790- an 8) et Maison de force de Bavai (1789-an 7). Quelques lettres de cachet du XVIII e siècle. ENFANTS ASSISTÉS Enfants assistés. Instructions et Correspondance (1790-an 8). CAISSES D'ÉPARGNE Caisse d'épargne de Joachim La large. Projets d'établissement de caisses en faveur des négo- ciants, artisans et ouvriers ( ). MONTS DE PIÉTÉ Monts de piété. Instructions et généralités (1793- an 2). Arrêtés de Guiot, Delamarre, Laurent Monts de piété. Rapport général sur leur fonctionnement dans le Nord (1791) à Monts de piété. Etat de la situation. Comptabilité. Correspondance (1790-an 8). Bergues 5353 et 5354, Cambrai 5355 et 5356, Douai 5357 à 5359, Lille 5360, Valenciennes SECOURS à Secours divers (1790-an 8). ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION PRISONS Prisons. Généralités et Correspondance (1790-an 8) Prisons et Détenus politiques. Correspondance des représentants en mission (1793-an 8). Arrêtés de Bentabole, Levasseur, Berlier et Transfert des condamnés. Lois et Instruc-

127 tions. Galériens. Pièces de dépenses et Correspondance (1790-an 9) Personnel des Prisons. Nominations et Traitements (1790-an 8) Rense'gnements généraux sur les prisons des districts d'avesnes, Douai, Hazebrouck et Cambrai (1790) à Prisons. Administration. Locaux. Frais de geôlage. Listes de détenus avoc les motifs d'incarcération (1789- an 8). Avesnes (plans de la prison dressés en 1767 et 1786) 5373, Avesnes 5376 a 5378, Bailleul 5379 et 5380, Bergues 5381, Bouchain 5382, Bourbourg 5383, Cambrai généralités 5384, Cambrai prisons royales et maison d'arrêt de la commune 5385 à 5387, Cassel 5388, Condé 5389, Douai généralités 5390 à 5393, Douai les Ecossais 5394 et 5395, Douai les Annonciades 5396, Douai la Tour Notre-Dame 5397, Douai la Providence 5398, Douai maison d'arrêt de la ville 5399 à 5404, Douai prisons de la ville 5405, Douai prison du district et maison de justice du tribunal criminel du département 5406 à 5411, Douai maison de justice près la maison commune de Douai 5412, Douai maison d'arrêt de la porte de Bouchain 5413, Douai prisons des maisons religieuses 5414, Douai maison des Capucines 5415, Douai maison d'arrêt du Séminaire Lamotte 5416, Douai infirmerie du Séminaire Brûlé 5417, Douai prisons diverses 5418, Dunkerque 5419 à 5421, Estaires 5422, Gravelines 5423, Hazebrouck 5424 à 5426, Landrecies 5427, Le Cateau 5428, Le Quesnoy 5429 et 5430, Lille généralités 5431 à 5433, Lille prisons royales et prisons nationales 5434, Lille Petit Hôtel 5435 et 5436, Ulle Bons Fils 5437, Lille Tour StrPierre 5438 et 5439, Lille La Madeleine 5440, Lille maison du Salut 5441, Lille la Charité 5442, Lille la Citadelle 5443, Lille maison d'arrêt de femmes 5444, Marchiennes 5445, Maubeuge 5446, Merville 5447, Orchies 5448, Valenciennes plan des prisons de l'hôtel de Ville en 1779 et plan des prisons de l'hôpital-général 5449, Valenciennes maison d'arrêt de la commune 5450, Valenciennes maison correctionnelle Compte nominatif des journées des détenus de la prison d'hazebrouck (6 juillet germinal an 2). Détenus provenant des communes d'arnake, Bailleul, Berthen, Blaringhem, Boeseghem, Bollezeele, Boeschêpe, Borre, Broxeele, Caestre, Cassel, Estaires, Eecke, EbbUnghem, Erquinghem, Flêtre, Godewaersvelde, H»verskerque, Hazebrouck, La Gorgue, Lederzeele, Lestrem (P. de C), Lynde, Méteren, Ste-Marie-Cappel, Merville, Morbecque, Merris, Nieppe, Houtkerque, Neuf-Berquin, Nord-peene, Neuve-Eglise (Belg.), Oudezeele, Pradelles, Poperinghe (Belg.), Renescure, Rubrouck, St-Jans-Cappel, St-Sylvestre-Cappel, St-Pierrebrouck, St-Omer (P. de C), Sercus, Staple, Steenbecque, Steenwerck, Strazeele, Steenvoorde, Thiennes, Thienville (sic), Terdeghem, Volckerinckhove, Wallon-Cappel, Watou (P. de C), Winnezeele, Vieux-Berquin, Zuytpeene Visite des prisons de Lille. Liste de détenus. Date et motifs de l'incarcération. Observations des détenus (an 2) Administration des prisons. Surveillance. Régime des détenus (an 4-an 7) Tableaux généraux des prisons existant dans les district d'avesnes, Bergues, Cambrai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes. Renseignements sur l'état des locaux (1790) Mobilier et matériel des prisons (1792-an 7) et Correspondance des districts sur les locaux des prisons et le régime pénitentiaire (1791-an 4) Répartition des subventions de l'etat entre les établissements pénitentiaires du Nord (1791-an 6) à Prisons. Travaux d'entretien. Correspondance (1790-an 8). DÉPÔTS DE MENDICITÉ Mendicité. Instructions et généralités (1790-an 8) Dépôt de mendicité de Lille. Situation. Pensionnaires et prisonniers (1790-an 8) à Dépôts de mendicité de Lille. Pièces de dépenses (1792-an 4) Dépôt de mendicité de Lille. Traitement des vénériens (1790-an 4) Hôpital des mendiants de Maubeuge (1790) à Dépôt de mendicité de Valenciennes (1790-an 6).

128 DIRECTOIRES DES DISTRICTS DISTRICT D'AVESNES LOIS ET DÉCRETS. 5475*. Transcription des lois et décrets parle directoire du district d'avesnes (23 juin déc. 1790). 5476*. Transcription des lois et décrets (15 déc prairial an 2). 5477*. Enregistrement de l'envoi des lois aux communes (25 avril germinal an 2). DIRECTOIRE DU DISTRICT. 5478*. Procès verbaux originaux des délibérations et arrêtés du directoire du district d'avesnes (1 oct février 1792). 5479*. id. (6 mess, an 2-5 vend, an 3). 5480*. id. (7 vend, an 3-13 therm. an 3). 5481*. id. (13 janv juin 1793). 5482*. id. (10 juin mess, an 3). 5483*. Copie des procès-verbaux des délibérations du directoire du district d'avesnes (15 mess, an 3-23 brum. an 4). 5484*. Procès-verbaux originaux des délibérations du directoire du district d'avesnes (26 juillet oct. 1792). 5485*. Procès-verbaux originaux des délibérations du directoire du district d'avesnes (16 oct juillet 1793). 5486*. id. (5 juillet therm. an 2). 5487*. id. (12 mess, an 2-15 brum. an 4). 5488*. Registre d'ordre et agendas résumant la correspondance du directoire du district d'avesnes (15 nov juillet 1791). 5489*. id. (2 août février 1792). 5490*. id. (4 févner-11 sept. 1792). 5491*. id. (12 sept février 1793). 5492*. id. (7 février-20 juin 1793). Table. 5493*. id. (1 juillet-21 novembre 1793). Table. 5494*. id. (2 frimaire-25 floréal an 2). Table. 5495*. id. (26 floréal an 2-19 vend, an 3). Table. 5496*. id. (21 vend.-25 pluviôse an 3). Table. 5497*. id. (26 pluviôse-15 mess, an 3). Table. 5498*. id. (16 mess, an 3-26 brum. an 4). Table. 5499*. id. (17 frim. an 3-18 brum. an 4).

129 5500*. Transcription de la correspondance du Procureur syndic et du Directoire du district d'avesnes (4 août novembre 1791). 5501*. id. (7 novembre prairial an 2). 5502*. id. (13 floréal an 3-11 frimaire an 4). 5503*. Correspondance de l'agent national et du procureur syndic du district d'avesnes (18 frim. an 3-13 ventôse an 4). Mutilé à partir du folio *. Transcription de la correspondance générale du directoire du district d'avesnes avec l'administration, les municipalités et les particuliers (10 août mars 1792). 5505*. id. (26 mars mars 1793). 5506*. id. (29 nov frim. an 2). 5507*. id. (2 frim.-5 mess, an 2). 5508*. id. (4 mess, an 2-8 frim. an 3). 5509*. id. (9 frim.-15 germ. an 3). 5510*. id. (15 germ. an 3-17 nivôse an 4). 5511*. id. (29 prair. an 3-25 frim. an 4). 5512*. id (12 nov nov. 1792). 5513*. id. (14 nov prairial an 2). 5514*. - id. (25 prair. an 2-29 niv. an 3). 5515*. id. (9 brum. an 3-15 vend, an 4). 5516*. id. (1 vend.-17 frim. an 4). 5517*. Transcription de la correspondance du directoire du district d'avesnes par bureaux. 1 er Bureau (13 nov mars 1792). Finances, impôts, armée. 5518*. id. 1 er Bureau (26 nov oct. 1793). Armée, organisation des municipalités, suspects, administration générale. 5519*. id. 1* Bureau (12 nov vent, an 2). Municipalités, police, finances. 5520*. id. 1 er Bureau (10 déc nivôse an 3). Municipalités, police, élections, impôts. 5521*. id. 1 er Bureau (3 vend, an 3-15 brum. an 4). Municipalités. 5522*. id. 1 er Bureau (16 déc sept. 1791). Finances, impôts, octrois. 5523*. Transcription de la correspondance du directoire du district d'avesnes par bureaux. l er Bureau (5 oct mai 1793). Impôts. 5524*. id. l 8r Bureau (6 mai niv. an 3). Impôts. 5525*. id. 1 er Bureau (15 nov déc. 1791). Impôts. 5526*. - id. 1 er Bureau (14 déc frim. an 2). Finances, impôts, comptabilité, du district. 5527*. id. 1 er Bureau (31 juil therm. an 2). Impôts. 5528*. id. 1 er Bureau (10 avril floréal an 3). Impôts. 5529*. id. 1 er Bureau (5 mess, an 2-2 frim. an 4). Finances, subsistances, police. 5530*. id. 1 er Bureau (12 nov fév. 1792). Armée. 5531*. id. l er Bureau (28 février-30aoûtl 792). Enrôlement des volontaires. 5532*. id. 1 er Bureau (29 août-15 déc. 1792). Armée, casernement. 5533*. id. 1 er Bureau (G déc mai 1793). Volontaires, subsistances militaires. 5534*. id. 1 er Bureau (12 mai frim. an 2). Recrutement de l'armée. 5535*. id. 1 er Bureau (4 frim.-18 prair. an 2). Recrutement, armement, subsistances, secours aux parents des défenseurs de la patrie. 5536*. id. 1 er Bureau (27 flor. an 2-1 pluv. an 3). Armée. 5537*. id. 1 er Bureau (14 frim. an 2-21 niv. an 4). Armée. 5538*. id. 1 er Bureau (31 déc fév. 1793). Armée, défense nationale.

130 5539*. Transcription de la correspondance du directoire du district d'avesnes par bureaux. 1 er bureau (5 févr prair. an 3). Equipement de l'armée, secours aux parents des défenseurs de la patrie. 5510*. - id. 2 e bureau (13 nov avril 1793). Ponts et chaussées, travaux publics. 5541*. id. 2 e bureau (31 mars brum. an 4). Ponts et chaussées. 5542*. id. 2 e bureau (17 fruct. an 2-29 frim. an 4). Ponts et chaussées, étapes militaires. 5543*. id. 2 e bureau (11 nov niv. an 3). Agriculture, secours aux défenseurs de la patrie. 5544*. id. 2 e bureau (15 fév e jour compl. an 2). Commerce et industrie, agriculture, convois militaires. 5545*. id. 2 e bureau (4 janvier fruct. an 2). Commerce, circonscriptions territoriales, forêts et marchés, subsistances, administration générale. 5546*. id. 2 e bureau (23 fruct. an 2-15 brum. an 4). Agricidture, commerce, subsistances. 5547*. id. 3 e bureau (10 sept sept. 1791). Biens nationaux, droits supprimés, pensions du clergé. 5548*. id. 3 e bureau (21 sept août 1793). Biens nationaux, droits supprimés, pensions ecclésiastiques. 5249*. -- id. 3 e bureau (27 août frim. an 3). Émigrés, biens nationaux, traitement du clergé. 5550*. id. 3 e bureau (13 frim.-13 therm. an 3). Biens nationaux. 5551*. id. 3 e bureau (13 therm. an 3-15brum. an 4). Séquestre des émigrés. 5552*. id. 3 e bureau (19 nov fruct. an 3) Bois et forêts. 5553*. Transcription de la correspondance du directoire du district d'avesnes par bureaux. 3 e bureau (26 fruct. an 2-14 brum. an 4). Assistance. 5554*. id. 3 e bureau (13 nov, mai 1791). Biens nationaux, pensions du clergé. 5555*. id. 3 e bureau (19 mai fév. 1792). Biens nationaux. 5556*. id. 3 e bureau (15 févr nov. 1792). Biens nationaux, pensions du clergé. 5557*. id. 3 e bureau (13 nov fruct. an 2). Biens nationaux, pensions du clergé. 5558*. id. 3 e bureau (19 mess, an 2-5 mess, an 3). Police des suspects, biens nationaux, secours aux réfugiés. 5559*. id. 3 e bureau (3 mess, an 3-21 frim. an 4). Biens nationaux, émigrés, pensions du clergé. 5560*. id. 3 e bureau (13 germ. an 2-21 frim. an 4). Secours, biens nationaux. 5561* id. 3 e bureau (29 oct mess, an 3). Baux des biens du clergé. 5562*. id. 4 e bureau (13 nov mars 1792). Industrie, foires, police et administration générale. 5563*. id. 4 e bureau (7 mars avr. 1793). Subsistances, monnaies, industrie, commerce. 5564*. id. 4 e bureau (24 avr mess, an 2). Subsistances civiles et militaires. 5565*. id. 4 e bureau (13 prair. an 2-25 brum. an 3). Subsistances civiles et militaires. 5566*. id. 4 e bureau (21 brum. an 3-21 frim an 4). Agriculture. 5567*. id. 4 e bureau (8 brum.-2 vent, an 3). Commerce, subsistances civiles et militaires.

131 5568*. Transcription de la correspondance du directoire du district d'avesnes par bureaux. 4 e bureau (13 frim. an 3-12 vend, an 4). Subsistances civiles et militaires. 5569*. id. 4 e bureau (26 fruct. an 3-4 niv. an 4). Agriculture, commerce, industrie, subsistances. 5570*. id. 4 e bureau (16 frim. an 3-23 brum. an 4). Subsistances, dispenses militaires. 5571*. Transcription des décisions du directoire du département relatives aux municipalités du district d'avesnes (28 déc juill. 1791). Commerce, industrie, agriculture. 5572*. Décisions du directoire du district d'avesnes relatives aux municipalités de son ressort (16déc oct. 1791). 5573*. - id. (29 févr.-14 déc. 1792). 5574*. id. (13 nov vent, an 3). Industrie, administration générale. SURETE PUBLIQUE à Sûreté publique. Suspects et émigrés (1790-an 4) Sûreté publique. Correspondance avec les Comités révolutionnaires sur les suspects. Listes des membres des Comités (an 2-an 3). Généralités 1, Anor 2, Avesnes 3, Bavai 4, Cartignies 5, Cuvillers 6, Etrœungt 7, Felleries 8, Floyon 9, Fourmies 10, Maroilles 11, Maubeuge 12, Prisches 13, Solre-le-Château 14, Wignehiesl à Sûreté publique. Certificats de civisme et de résidence. Passeports (1791-an 4) Sûreté publique. Emblèmes et écrits séditieux (an 2-an 3) Sûreté publique et Police administrative (1790-an 4). Permanence des municipalités de Sains, Sémeries, Solre-le- Chteau, Salesches Police administrative. Réclamations particulières (1789- an 4) Police administrative. Sinistres et événements malheureux (1791-an 3). ADMINISTRATION GÉNÉRALE Fêtes publiques. Arbres de la liberté (1791-an 3). SANTE PUBLIQUE. AUTORITES CONSTITUEES ET ELECTIONS Directoire du district d'avesnes. Correspondance générale (1790-an 4). Personnel des administrateurs. Choix de l'agent national. Politique générale Autorités constituées et personnel des fonctionnaires (1790-an 4) Assemblées primaires. Choix des électeurs (1790-an 3) Assemblées primaires. Elections des municipalités (1790- an 2). Avesnelles 1, Avesnes 2, Avesnes (Banlieue haute) 3, Avesnes (Banlieue basse) 4, Aymeries 5, Barbençon 6, Beaurieu 7, Colleret 8, Dourlers 9, Epinoy 10, Eppe-Sauvage 11, Erpion 12, Felleries 13, Ferrière-la-Grande 14, Flaumont- Waudrechies 15, Fourmies 16, Hestrud 17, Jeumont 18, Liessies 19, Louvroil 20, Marpent 21, Maubeuge 22, Moustier 23, Ohain 24, Ramousies 25, Recquignies 26, Rousies 27, Sains 28, Sémeries 29, Trélon 30, Wallers 31, Baives 32, Willies Assemblée électorale. Election de députés et de fonctionnaires (1790-an 3) Santé publique. Hygiène. Epizooties (an 2-an 3). POPULATION Population. Correspondance relative à la rédaction des recensements (1790-an 2) Population. Tableaux généraux du district d'avesnes (1791). Ces tableaux donnent commune par commune le chiffre global de la population et parfois des indications sur les impôts Population. Recensements. Listes nominatives d'habitants par communes (an 2). Aymeries 1, Eclaibes 2, Limont - Fontaine 3, Montceau 4. SUBSISTANCES à Subsistances. Correspondance. Tableaux (1789-an 4).

132 5607. Maximum. Correspondance et tableaux (1793- an 3). DIVISIONS ADMINISTRATIVES Divisions administratives. Territoire des com- munes (1791-an 3). ETAT-CIVIL Etat-civil. Correspondance. Extraits. Tableaux (1790-an 3). AGRICULTURE Agriculture. Généralités et correspondance (1790-an 4). Lettre du représentant du peuple Laurent Agriculture. Enquête sur le fer nécessaire pour les instruments aratoires. Réponses des municipalités (an 3) Agriculture. Récoltes et prix des céréales. Tableaux (1791-an 3) Agriculture. Céréales et grains (1790-an 4), Agriculture. Enquête sur les huiles fabriquées dans le district d'avesnes (an 3). COMMERCE ET INDUSTRIE Commerce. Généralités et correspondance (1790-an 3) Commerce. Poids et mesures (1790-an 3) Commerce. Emigration d'ouvriers (1790) Industrie. Papeterie (an 2) Industrie. Forges (1790-an 3). COMPTABILITE DU DISTRICT Comptabilité du Directoire du district (1790- an 4). ADMINISTRATION COMMUNALE Administration communale. Correspondance (1790-an 4). Généralités 1, Aibes 2, Anor 3, Aulnoye 4, Avesnelles 5, Avesnes 6, Bâchant 7, Banlieue-tfasse d'avesnes 8. Banlieue-Haute d'avesnes 9, Barbençon 10, Bavai 11, Beaufort 12, Beaurieux 13, Bérelles 14, Berlaimont 15, Boulogne 16, Boursies 17, Bouvignies 18, Cartignies 19, Cousolre 20, Da-mousies 21, Dimechaux 22, Dompierre 23, Dourlers 24, Eccles 25, Eppe-Sauvage 26, Erchin 27, Erpion 28, Etrœungt 29, Favril 30, Fayts 31, Felleries 32, Ferrièrela-Grande 33, Flaumont-Wandrechies 34, Floyon 35, Fourmies 36, Glageon Administration communale. Correspondance (1789-an 4). Hargnies 1, Hautmont 2, Jeumont 3, La Longueville 4, Landrecies 5, La Rouillies 6, Le Quesnoy 7, Liessies 8, Marbaix 9, Maroilles 10, Marpent 11, Maubeuge 12, Monceau-St-Waast 13, Moustier 14, Neuville 15, Noyelles 16, Ohain 17, Pont-s.-Sambre 18, Prisches 19, Quiévelon 20, Rainsars 21, Ra-mousies 22, Recquignies 23, Renlies 24, Roncq 25, Rousies 26, Sains-du-Nord 27, St-Aubin 28, St- Hilaire29, St-Rémy-Chaussée 30, Sars-Poteries 31, Sémeries 32 et 33, Taisnières 34, Trélon 35, Ver-gnies 36, Wallers 37, Wattignies-la-Victoire 38, Wignehies 39, Villerspol 40. FINANCES Finances. Trésorerie (1790-an 4) Monnaies. Fabrication. Métal de cloche (1791-an 3) Assignats et billets de confiance. Bordereaux et correspondance (1791-an 4). 5626*. Enregistrement des mandats délivrés par le district (23 vendémiaire-19 floréal an 3). A la fin, état des subsistances livrées à l'armée Journalier des dépenses du district (an 2-an 4) Traitements et pensions des fonctionnaires (1791-an 4) Emprunt forcé. Correspondance (an 2-an 4) Contribution patriotique. Correspondance. Tableau général pour les communes du district d'avesnes (1790- an 3) à 5638*. Registres de la contribution patriotique ( ). Avesnelles 5631, Avesnes 5632, Ecuelin 5633, Felleries 5634, Limont-Fontaine 5635, St-Aubin 5636, St-Rémy- Chaussée 5537, Sémeries Anciennes impositions (1790-an 2) Droits féodaux et divers (1790-an 2).

133 5641 Impôts directs. Correspondance (1790-an 4) Impôts directs. Tableaux généraux concernant les communes du district ( ) Impôts directs. Correspondance générale (1791-an 3) Impôts directs. Correspondance et tableaux (1791-an 4) Impôts directs. Dégrèvements (1790-an 3) Impôts directs. Correspondance (1791-an 4) à Contributions. Rôles par communes (1789-an 4). Avesnelles 5647, Avesnes 5648, Avesnes Banlieue Haute 5649, Avesnes Banlieue basse 5650, Barbençon 5651, Beaufort 5652, Boulogne 5663, Boussu-les-Walcourt 5654, Colleret 5655, Damousies 5656, Ecoles 5657, Erpion 5658, Felleries 5659, Féron 5'i63, Ferrière-la-Grande 5661, Flaumont-Waudre-chies 5662, Floyon 5C63, Hautmont et Boussières (A.) 5604, Jeumont 5665, Marpent 5666, Ostergnies 5667, Ramousies 5668, Recquignies 5669, Renlies 5670, Sains 5671, St-Rémy-Mal-Bàti 5672, Sémeries 5673, Vergnies à Anciennes patentes. Correspondance et pièces justificatives ( ) Patentes. Correspondance (1790-an 4) Patentes. Enregistrement des déclarations (1791-an 3). 5680*. Patentes. Enregistrement des déclarations (5 janvier-15 fév. 1792) Contributions indirectes. Correspondance ( ) Douanes (1790-an 4) à Eaux et Forêts. Administration. Délits (1790-an 4) Postes et messageries. Correspondance (1791-an 4) Enregistrement (1791-an 4). ARMEE. 688 à Défense nationale. Place d'avesnes. Correspondance du commandant Rochette, commandant la place d'avesnes ( ). Correspondance du général Tourville et d'autres officiers supérieurs du quartier général de Maubeuge Défense nationale. Place de Maubeuge (1793- an 2). Arrêté de Beffroi, Courtois, de Sacy, Bollet Nominations d'officiers (1792-an 3) Ecoles militaires (1793-an 3) Garde nationale (1790-an 3). 5696*. Registre d'inscription des citoyens actifs composant la garde nationale d'avesnes (1791) et Recrutement (1791-an 4) Tableau par communes des citoyens du district d'avesnes requis pour la levée en masse (août 1793). 5700*. Contrôle nominatif des engagés volontaires (mars-mai 1793). Ce contrôle fait connaître les noms des engagés, leur profession, la date de l'enrôlement, et leur signalement. Voici les communes représentées : Aibes, Avesnelles, Avesnes, Aymeries, Beaufort, Beaurepaire, Beaurieux, Bérelles, Beugnies, Boulogne, Bousignies (A.), Bùussu-les-Walcourt, Cartignies, Choisies, Clairfait, Cousolre, Dimechaux, Dimont, Dompierre, Dourlers, Eccles, Eclaibes, Ecuelin, Erpion, Favril, Felleries, Féron, Flau-mont, Floursies, Fourmies, Glageon, Grand Fayt, Hautmont, Jeumont, Levai, Lez-Fontaine, Marbaix, Maroilles, Monceau-St-Waast, Moustier, Noyelle-sur-Sambre, Obrechies, Ohain, Prisches, Ramousies, Rainsars, St-Aubin, St-Hilaire, St-Remy-Mal- Bâti, St-Remy-Chaussée, Sains, Sars-Poteries, Sémeries, Semousies, Solre-le-Châtean, Solrinne, Wattignies-la- Victoire Recrutement. Exemptions. Dispenses. Congés (1792-an 4) Gendarmerie (1790-an 3) Suspects militaires. Dénonciations (1793-an 2) Police militaire. Déserteurs. Rèfractaires (1791-an 4) Armée. Service du trésor. Indemnités pour pertes de guerre (1791-an 4) Fortifications et Casernements. Lits militaires (1791-an 4) Service de santé. Hôpitaux (1792-an 4) et Équipement. Cuirs et fournitures militaires (1792- an 4) Équipement. Tableau des effets remis aux militaires sortant de l'hôpital d'avesnes (1793). Liste nominative donnant les noms des intéressés avec la désignation du corps de troupe.

134 5711. Equipement. États nominatifs concernant les militaires fournis par le district d'avesnes. Tableaux par communes. (1792-an 2) à Armement. Poudres et salpêtres. Ateliers d'ouvriers (1790-an 4) Cavalerie et remonte (1790-an 3). 5716*. Enregistrement des réquisitions pour les subsistances des troupes en marche (1 er sept brum.-an 4) à Convois militaires. Réquisitions (1790-an 3) Tableaux relatifs aux charrois (an 3). 5721*. Registre des réquisitions pour convois militaires (1792-an 3) et Subsistances militaires (1791-an 4). Arrêté de Laurent Secours aux parents des défenseurs de la patrie (1791-an 4) Déclarations faites par les municipalités au sujet des parents des défenseurs de la patrie (an 3-an 4). Tableaux de la ville d'avesnes Déclarations faites par les municipalités au sujet des parents des défenseurs do la patrie (an 3 an 4). Aulnoye 1, Beaurepaire 2, Reugnies 3, Colleret 4, Ferrièrela-Grande 5, Floyon 0, Fourmies 7, Heetrud 8, Les Fayts 9, Liessies 10, Marbaix 11, Maroilles 12, Marpent 13, Naves 14, Noyelle-sur-Sambre 15, Obrechies 16, Ohain 17, Rainsars 18, Sains-du-Nord 19, St-Aubin 20, Sars-Poteries 21. Sémeiies22. Solre-le-Château 23, Taisnières-en- Thiéache 24, Trélon 25, Wignehies 26, Avesnes district Secours pour pertes occasionnées par l'invasion (1793-an 3). Généralités 1, état par communes des sommes distribuées 2, Aibes 3, Aulnoye 4, Avesnelles 5, Avesnes 6, Avesnescanton 7, Avesnes-district 8, Aymeries 9, Bâchant 10, Beaufort 11, Beaurepaire 12, Beaurieux 13, Bereiles 14, Bernot (Aisne) 15, Boulogne 16, Bousignies (A) 17, Boussu 18, Choisies 19, Clairfayt 20, Colleret 21, Cousolre 22, Damousies 23, Dimcchaux 24, Dompierre 25, Dourlers 26, Éclaibes 27, Ecuelin 28, Ecoles 29. Epinoy 30, Eppe- Sauvage 31, Erpion 32, Etrœungt 33, Favril 34, Felleries 35, Ferrière-la-Grande 36, Fer-rière-la-Petite 37, Flaumont et Waudrcchies 38, Floursies 39, Floyon 40, Hautmont 41, Hestnid 42, Jeumont 43, Le Quesnoy 44, Liessies 45, Limont-Fontaine 46, Louvroil 47, Marbaix 48, Maroilles 49, Marpent 50, Maubeuge 51, Maubeuge-Canton 52, Monceau- St-Vaast 53, Obrechies bî, Ostergn'es F5, Prisches 56, Quiévelon 57, Ramousies 58, Recquignies 59, Renlies CO, Rocq 61, Rou-ies 62, Sains 63, St-Aubin 64, St-Hilaire 05, St-Remy-Chaussée 06, St-Remy-Mal-Bâti 07, SVSouplet 08, Sars-Poteries 69, Sémeries 70, Solre-le-Château 71, Solrinnes 72, Taisnièrcs 73, Wattignies-la-Victoire *. Enregistrement des certificats de secours aux réfugiés des pays envahis (1792-an 3) Invalides. Pensions. Secours (1790-an 4) Marine (1792-an 4). TRAVAUX PUBLICS Routes. Construction et entretien (1790-an 3) Routes et travaux publics. Comptabilité (1790-an 4) Routes. Arbres et plantis. Ponts (1792-an 4) Navigation. Canaux et Rivières (1790-an 3) Moulins et usines (179:)-an 3) Mines. Carrières. Tourbières (1790-an 3). INSTRUCTION PUBLIQUE Enseignement primaire. Locaux. Pereonnel. Serment des instituteurs (1790-an 3). Généralités 1, Serment 2, Aulnoye 3, Avesnelles 4, Avesnes 5, Beugnies 6, Cerfonta ne 7, Cousolre 8, Dimechaux9, Dompierre 10, Ferrière-la-Grande 11, Flaumont 12, Flouisies 13, Fourmies 14, Glageon 15, Hautmont 16, Levai 17, Louvroil 18, Maroilles 19, Maubeuge 20, Prisches 21, Renlies 22, St-Aubin 23, Selvigny Instruction publique (1790-an 4). Enseignement secondaire 1, écoles spéciales 2, archives 3, sciences et arts Inventaires des archives de l'ancien district d'avesnes (an 4). Répertoires détaillés sur les cantons d'avesnes, Barbençon, Dourlers, Etrœungt, Maroilles, Maubeuge, Prisches, Solrele-Chateau et Trélon. JUSTICE Tribunaux du district. Personnel et dépenses (1790-an 4) Jury (1792-an 3).

135 5742. Justices de paix (1790-an 3) Notaires (1791-an 3) Procédures (1790-an 3). CULTES Clergé constitutionnel. Elections. Serment, prêtres rèfractaires. Emigration des ecclésiastiques. Généralités et dossiers collectifs (1790- an 4). Election aux cures de Barbençon, Baives, Beaufort, Bérelles, Boulogne, Boussu-les-Walcourt, Damou-sies, Dimont, Eppe-Sauvage, Erpion, les Fayts, Felleries, Floursies, Hautmont, Maroilles, Maubeuge, Noyelle-sur-Sambre, Quiévelon, Renlies, Sémeries, Solre-le-Château, Solrinne, Taisnières-en-Thiérache, Trélon, Vergnies, Wallers Clergé séculier. Personnel. Serment. Election. Prêtres rèfractaires. Dossiers par paroisses (1790-an 3). Aibes 1, Aulnoye 2, Avesnelles 3, Avesnes 4, Baives 5, Barbençon 6, Beaufort 7, Beaurieux 8, Bettignies 9, Boulogne 10, Bousignies 11. Boussu-les-Walcourt 12, Colleret 13, Cousolre 14, Damou-sies et Wattignies-la- Victoire 15, Dimechaux 16, Dimont 17, Dourlers 18, Ecoles et Solrinne 19, Eppe-Sauvage 20, Erpion 21, Favril 22, les Fayts 23, Felleries 24, Féron 25, Ferrière-la-Petite 26, Flaumont 27, Floursies 28, Floyon 29, Hautmont 30, Hestrud 31, Jeumont 32, Levai 33, LiesBies 34, Marbaix 35, Maroilles 36, Marpent 37, Maubeuge 38, Noyelle-sur-Sambre 39, Ohain 40, Orsinval 41, Prisches 42, Rainsars 43, Ramousies 44, Recquignies et Boussois 45, Rousies 46, Sains 47, St-Hilaire 48, St-Remy-Ghaussée 49, Sars-Poteries 50, Sémeries 51, Semousies 52, Solre-le-Château 53, Solrinne 54, Taisnières-en-Thiérache 55, Trélon 56, Trélon et Ohain 57, Vergnies 58, Wallers 59, Wignehies Clergé séculier : chapitres ( ). Collégiale St-Nicolas à Avesnes 1, chapitre St-Quen-tin à Maubeuge 2, chapitre Ste-Aldegonde à Maubeuge Clergé régulier (1791-an 2). Avesnes 1, Barbençon 2, Hautmont 3, Liessies 4, Maroilles 5, Maubeuge 6, Solre-le-Château 7, Trélon 8, Religieuses Anglaises 9, Levai 10, Féron Maisons de retraites du clergé (1791). Généralités 1, Hautmont 2, Liessies 3, Locquignol 4, Trélon *. Biens du clergé. Comptes des revenus des cures du district (1790) Biens du clergé. Déclarations (1790-an 3) Exercice du culte (1791-an 4). Généralités 1, Avesnes 2, Baives 3, Barbençon 4, Beaurepaire 5, Berelles 6, Boulogne 7, Cartignies 8, Dompierre 9, Ferrière-la-Grande 10, Quiévelon et Felleries 11, Renlies 12, Taisnières-en-Thiérache Mobilier des églises. Cloches. Argenterie (1791- an 4). Généralités 1, inventaires 2, carillon de Liessies transporté à Avesnes 3, Boulogne 4, Bousignies 3, Erpion 6, La Rouillie 7, châsse de Ste-Aldegonde à Maubeuge 8, Montceau-St- Vaast 9, Recquignies 10, St-Aubin 11, Trélon Presbytères (1790-an 2) Pensions du clergé séculier et régulier. Généralités (1790- an 4). Enregistrement des mandats de traitement avec noms des titulaires Pensions. Clergé paroissial ( ). Tableaux du canton de Maroilles 1, canton de Maubeuge 2, Fayts 3, Ferrière-la-Grande 4, Fourmies 5, Recquignies 6, Solre-le-Château 7, Wallers Pensions. Chapitres et clergé régulier (1791- an 3). Tableaux 1, Avesnes 2, Liessies 3, Maubeuge 4, Bénédictines anglaises 5, Jésuites 6, actes d'état civil * Registre des traitements du clergé séculier et régulier du district ( ). Concerne, les cantons d'avesnes, Barbençon, Drou-lers, Etrœungt, Maroilles, Maubeuge, Prisches, Solre-le-Château, Trélon ; les abbayes de Maroilles, Hautmont et Liessies ; les religieuses de Solre-le-Château, les récollets de Barbençon et les prêtres étrangers retirés dans le district. 5759* Registre des traitements du clergé séculier et régulier du district (1792). Curés et vicaires des cantons d'avesnes, Barbençon, Dourlers, Etrœungt, Maroilles, Maubeuge, Prisches, Solre-le- Château, Trélon ; chapitres d'avesnes et de Maubeuge ; récollets et capucins d'avesnes, Maubeuge et Barbençon ; abbayes de Liessies, Hautmont et Maroilles ; dominicains retirés à Trélon, religieuses d'avesnes, Solre-le-Château et Maubeuge ; religieux étrangers. 5760* Transcription des pièces justificatives fournies par les ecclésiastiques dont la pension était payée par le district d'avesnes (1790-an 4). ETABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE Assistance publique (1790-an 4). Médecins 1, droit des pauvres 2, hôpitaux et hos-

136 pices 3, enfants trouvés 4, secours aux communes 5, aliénés 6, mendicité 7, ateliers de charité 8, monts de piété * Transcription de la correspondance du district d'avesnes relative à l'assistance publique, aux maisons de force et à la mendicité (27 nov pluv. an 2). 5763*. Enregistrement des mandats pour secours (3 prair. an 3-27 brum. an 4) à Secours aux indigents (1790-an 3) Secours divers (1793-an 4). ETABLISSEMENTS DE REPRESSION Prisons. Traitement du personnel. Comptabilité (1791-an 4) Prisons. Locaux. Travaux d'entretien (1790-an 4) Prisons. Détenus (1791-an 3). DISTRICT DE BERGUES ADMINISTRATION GENERALE LOIS ET DECRETS. 5772*. Réception des lois et décrets (1 er janv sept. 1793). 5773*. Réception des lois et décrets (juin 1793-vend. an 4). 5774*. Réception des lois et décrets (an 2-an 4) Réception des lois et décrets (1790-an 4). 5776*. Transcription des lois et décrets (juill.-oct. 1790). 5777*. _ id. (nov févr. 1791). 5778*. id. (21 sept.-6 déc. 1790). DECISIONS DU DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT. 5779*. Transcription des décisions du directoire du département concernant le district de Bergues (14 sept mars 1792). 5780*. id. (février 1792-mars 1793). 5781*. id. (mars 1793-brum. an 4). DELIBERATIONS DU CONSEIL Minutes des délibérations du conseil du district de Bergues ( ). DELIBERATIONS ET ARRETES DU DIRECTOIRE DU DISTRICT. 5783*. Procès-verbaux des délibérations du directoire du district de Bergues (23 juill févr. 1793). 5784*. id. (28 févr brum. an 2). 5785*. id. (19 brum.-4 e jour compl. an 2). 5786*. id. (5 e jour compl. an 2-27 vend, an 4). 5787*. id. (29 vend.-22 brum. an 4). 5788*. id. (28juill janv. 1791). 5789*. id. (3févr.-9aoûtl791). 5790*. id. (10 août avr. 1793) Minutes des délibérations du directoire du district (1791-an 3). 5792*. Transcription des avis et décisions du directoire du district (l er oct juill. 1792). 5793*. id. (20 mai févr. 1793). 5794*. id.. (26 févr brum. an 4). 5795*. id. (10 mai therm. an 2). 5796*. id. (11 therm. an 2-28 brum. an 4). REGISTRES DE CORRESPONDANCE. 5797*. Enregistrement de l'envoi des délibérations et autres actes de l'administration (oct mai 1792).

137 5798*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du district de Morgues (2 nov mai 1792). 5799*. id. (8 mai-13 nov. 1792). 5800*. id. (13 nov juill. 1793). 5801*. id. - (3 juill frim. an 2). 5802*. id. (3frim.-ll vent, an 2). 5803*. id. (Il vent.-3 mess, an2). 5804*. id. (4'mess, an 2-21 brum. an 3). 5805*. id. (22 brum.-k) fruct. an 3). 5806*. _ id. (11 fruct. an 3-24 brum. an 4). 5807*. Répertoire des agendas de correspondance (an 2-an 3). 5808*. Agenda de la correspondance du 1 er bureau, avec table (1792-an 4). Finances, instruction publique, clergé, administration communale. 5809*. Agenda de correspondance du 1 er hureau (an 3). Finances. 5810*. Agenda de correspondance du 4 e bureau ( ). Biens nationaux, cultes, armée. 5811*. Agenda de correspondance du 4 e bureau ( ). Police, sûreté générale. 5812*. Agenda de correspondance du 4 e bureau ( ). Armée, biens nationaux Agendas de correspondance (1792-an 3). 5814*. Agenda de correspondance (an 3). 5815*. Transcription de la correspondance du Directoire du district de Bergues, 1 er bureau (5 août oct. 1791). Impôts, finances, affaires communales, administration générale. 5816*. id. (22 oct prair. an 3). Finances et administration générale. 5817*. id. 20 prairial an 3-24 brum. an 4). Finances. 5818*. Transcription de la correspondante du Directoire du district, 2 e bureau (24 août févr. 1792). Agriculture, routes, travaux publics. 5819*. id. (7 juill pluv. an 3). Routes, travaux publics. 5820*. Transcription de la correspondance du Directoire du district (12 pluv. an 3-brum. an 4). Travaux publics. 5821*. id. (12 therm. an 3-brum. an 4). Créances des émigrés. 5822*. Transcription de la correspondance du Directoire du district, 3 e bureau (28 juill août 1792). Administration générale, canaux. 5823*. id. (nov vent, an 2). Subsistances, assistance. 5824*. id. (28 vent, an 2-30 vent, an 3). Subsistances. 5825*. id. (30 vent, an 3-brum. an 4). Armée. 5826*. Transcription de la correspondance, 4 e bureau (5 août mars 1792). Administration générale. 5827*. id. (14 févr.-19 juill. 1792). Police et administration générale. 5828*. id. (3 juill févr. 1793). Armée, police politique, biens nationaux, administration générale. 5829*. id. (28 févr pluv. an 2). Armée et police. 5830*. id. (8 pluv. an 2-22 brum. an 4). Biens nationaux, armée. 5831*. id. (16 germ. an 2-20 brum. an 4). Armée. 5832*. id. (sept brum. an 4). Police politique, subsistances, administration générale. 5833*. id. (1 pluv. an 2-20 brum. an 4). Police politique, administration générale. 5834*. Transcription de la correspondance du procureur syndic du district de Bergues (1 er janv frim. an 2). 5835*. Transcription de la correspondance du procureur syndic puis de l'agent national du district (11 frim. au 2-22 therm. an2). 5836*. Transcription de la correspondance de l'agent national du district puis du procureur syndic (22 therm. an 2-5 brum. an 4). 5837*. Transcription de la correspondance de l'agent national du district avec les agents nationaux

138 des communes suivie de celle du procureur syndic (11 niv.-an 2-12 vend, an 4) Agenda des réquisitions de l'agent national du district (niv. an 2-vend, an 3). COMPTES DECADAIRES. 5839*. Comptes décadaires de l'agent national du district de Bergue et du' Procureur syndic envoyés au Comité du Salut public (22 niv. an 2-6 flor. an 4). Guerre, subsistances, monnaies,douanes, agriculture, esprit public, commerce, navigation, travaux publics, gouvernement révolutionnaire. 5840*. Comptes décadaires de l'agent national du district envoyés au Comité de sûreté générale (22 niv.-flor. an 2). Police et sûreté générale, population, commerce, agriculture, mendicité, hôpitaux, défrichements, émigrés, instruction publique, comités de surveillance, comités populaires, assignats, subsistances, clergé. 5841*. Transcription des comptes décadaires envoyés par le district de Bergues au Comité de Salut public (21 niv. an 2-brum. an 3). Armée, subsistances, maximum, agriculture, indemnités pour pillages, esprit public,monnaies, contributions, armes, équipement, biens nationaux, finances, routes, sûreté générale, emprunt forcé. 5842*. Transcription des arrêtes des représentants en mission concernant le district de Bergues (an 2-an 3). Equipement de l'armée, subsistances militaires, suspects, arrestation des cultivateurs de Mardyck, fonderie de canons de Douai, traitement des administrateurs, recrutement, première réquisition, salpêtre, convois militaires, fortifications de St-Omer, commerce, passeports, charbon, hôpitaux en mission, manufacture à Bourbourg, interdiction de la langue flamande, épuration des autorités constituées, subsistances à Dunkerque, chasse, indemnités pour pertes de guerre, gendarmerie, garde nationale, culture du lin. Arrêtés de Carnot, Duquesnoy, Duhem, Delbrel, Gasparin, Lesage- Senault, Roux-Fazillac, Dubois du Bais, Cochon, Briez, de Bellegarde, Lequinio, Courtois, Trullard, Berlier, Guiot, St- Just, Lebas, Duquesnoy, Le Bon, Goupilleau de Fontenay, Laurent, Choudieu, Richard, Elie Lacoste, Peyssard. PERSONNEL ADMINISTRATIF. 5843*. Transcription des Commissions délivrées par le Directoire du Département et par celui du District de Bergues (août therm. an 3). Contient des Commissions civiles et militaires ainsi que des Représentants du peuple Liquidation des administrations supprimées. Correspondance ; réclamations du personnel ( ) Autorités constituées (1790-an 4). Personnel des administrateurs du district 1, suspension de Vermeersch, administrateur du district 2, tableau général donnant pour toutes les communes les noms des maires, des procureurs et des curés 3, correspondance Autorités constituées. Épuration par le représentant Berlier. Tableaux (an 2). Directoire du district de Bergues, communes et comités de Bergues, Dunkerque, Bourbourg, Gravelines ; tribunal de commerce de Dunkerque; justices de paix de Dunkerque, Bergues, Wormhoudt, Hondschoote, Bourbourg Autorités constituées. Épuration par le repré- sentant Guiot. Tableaux par communes (an 3). Communes du canton de Bergues (Armbouts-Cappel, Quaëdypre, Coudekerque, Socx, West-Cap-pel, Crochte, Steene, Wylder, Uxem, Pitgam, Hoymille, Bierae, Bissezeele) 1. Communes du canton de Bourbourg (Bourbourg-Campagne, Spycker, Brouckerque, Drincham, Cap-pellebrouck) 2. Communes du canton de Dunkerque (Grande-Synthe, Coudekerque-Branche, Leffrinckhoucke, Armbouts-Cappel- Cappelle, Petite-Synthe, Tete-ghem, Zuydcoote, Mardyck) 3. Communes du canton d'esquelbecq (Esquelbecq, Ledringhem, Herzeele, Bollezeele, Wormhoudt, Eringhem) 4. Communes du canton de Gravelines (St-Georges, Craywick, Gravelines) 5. Communes du canton d'hondschoote (Hondschoote, Warhem, Ghyvelde, Rexpoëde, Les Moeres, Killem) 6. Communes du canton de Watten (Watten, Merckeghem, Volckerinchove, Wulverdinghe, Broxeele, Holcque, Millam) 7. Directoire du district de Bergues, comités révolutionnaires de Bergues et Dunkerque, villes de Bourbourg, Gravelines et Dunkerque Autorités constituées. Election et épuration des municipalités (1790-an 3). Armbouts-Cappel 1, Armbouts-Cappel-Cappelle 2, Bambecque 3, Bergues 4, Bierne 5, Bissezeele 6, Bollezeele 7, Bourbourg 8, Bourbourg-Campagne Autorités constituées. Élection et épuration des municipalités (1790-an 3). Brouckerque 1, Cappellebrouck 2, Coudekerque 3, Coudekerque-Branche 4, Craywick 5, Crochte 6,

139 Drincham 7, Dunkerque 8, Eringhem 9, Esquel-becq Autorités constituées. Élection et épuration des municipalités (1790-an 3). Fort-Mardyck 1, Ghyvelde 2, Grande-Synthe 3, Gravelines 4, Herzeele 5, Holque 6, Hondschoote 7, Hoymille 8, Killem 9, Lederzeele 10, Ledringhem 11, Leffrinckhoucke 12, Les Moëres 13, Looberghe Autorités constituées. Élection et épuration des municipalités (1790-an 3). Mardyck 1, Merckeghem 2, Millam 3, Oost-Cappel 4, Petite-Synthe 5, Pitgam 6, Quaëdypre 7, Rexpoëde 8, St- Georges9, St-Momelin 10, St-Pierrebrouck 11, Socx 12, Spycker 13, Steene 14, Teteghem Autorités constituées. Election et épuration des municipalités (1790-an 3). Uxem 1, Volckerinckhove 2, Warhem 3, Watten 4, West- Cappel 5, Wormhoudt 6, Wulverdinghe 7, Wylder 8, Zeggers-Cappel 9, Zuydcoote Fonctionnaires. Personnel administratif. Corres- pondance (1791-an 4). Lettre de Berlier Exécution de la loi du 5 ventôse-an 3. Enquête sur le personnel suspendu depuis le 14 thermidor. Réponses des communes (germ.-an 3) Tableaux des citoyens proposés pour des fonctions publiques (an 2). Correspondance avec un arrêté de Berlier 1, canton de Bourbourg 2, commune de «Broucq libre» 3, canton de Dunkerque 4, canton de Gravelines Correspondance du procureur général syndic avec le procureur syndic du district de Bergues (an 2) Correspondance de l'agent national du district avec le Comité de salut public et comptes déca- daires (an 2-an 3) Correspondance du district do Bergues avec les autres districts (1790-an 2) Directoire du district. Organisation des bureaux. Personnel (1790-an 4). Lettre de Delamarre Directoire du district. Suppression. Inventaire des papiers transmis aux municipalités cantonales (an 3-an 4). ÉVENEMENTS POLITIQUES Événements politiques (1790-an 2). Pierres de la Bastille 1, Constitution de , Journée du 10 août 3, prise de la Savoie 4, Patrie en danger5, journées des 31 mai et2 juin 6, procès-verbaux d'acceptation de la Constitution de 1793 par les municipalités du district 7, journée du 9 thermidor 8. ÉMEUTES Émeutes (1792-an 2). Bourbourg 1, Dunkerque 2. Furnes 3, Looberghe 4, Spycker 5, Teteghem 6, Watten 7, Wulverdinghe 8. ELECTIONS Elections. Correspondance (1790-an 4) Assemblées primaires. Liste des citoyeas actifs. Procèsverbaux d'élections et tableaux d'électeurs (1791-an 4). 5858*. Registre d'inscription d'électeurs ( ) Procès-verbaux de l'assemblée électorale du district de Bergues ( ) Assemblée électorale du district. Correspondance (1790- an 4). ADMINISTRATION GENERALE à Correspondance générale du Ministère et du Directoire du département avec le district de Bergues (1790-an 3). COMITES DE SURVEILLANCE ET SOCIETES REVOLUTIONNAIRES, Comités de surveillance et sociétés révolutionnaires. Correspondance générale (an 2-an 3) Comités de surveillance et sociétés révolutionnaires (an 2- an 3). Bergues Comités de surveillance et sociétés révolution- naires (an 2-an 3). Bierne 1, Bissezeele 2, Bourbourg 3, Bourbourg-Campagne 4, Brouckerque Comités de surveillance et sociétés révolutionnaires (an 2- an 3). Dunkerque 1, Esquelbecq 2, Gravelines 3, Hondschoote 4, Hoymille 5, Quaëdypre 6, St-Omer 7, St-Pierrebroucq 8, Socx 9, Watten 10, Wormhoudt 11.

140 SURETE GENERALE Suspects. Correspondance générale. Tableaux et dossiers collectifs (1791-an 3) Sûreté publique (1792-an 4). Arrêtés de Carnot, Duquesnoy et Berlier 1, réfugiés 2, réfugiéshollandais à Bourbourg 3, bonnets rouges et cocardes 4, signes de féodalité Désarmement des terroristes (an 3) et Suspects, dossiers individuels (1793-an 3) Passeports (1790-an 3) Emigrés. Instructions et correspondance (1792-an 3) Emigrés. Tableaux et dossiers collectifs (an 2-an 3). Tableaux 1, enquête par communes sur les émigrés rentrés en France du 9févrierau 9 mai , registre des certificats de non émigration 3, registre d'inscription des citoyens rentrés en France en vertu de la loi du 22 nivôse an 3-4, certificats de non émigration Emigrés. Etats par communes (an 3). Armbouta-Cappel, Bierne, Brozeele, Cappelle, Cappellebrouck, Coudekerque, Craywick, Dunkerque, Eringhem, Grande-Synthe et Looberghe, Herzeele, Hoymille, Lederzeele, Loon, Millam, Oost-Cappel, St- Georges, St-Pierrebrouck, Socx, Warhem, West-Cappel, Zuydcoote et Emigrés. Dossiers politiques individuels (1792-an 4). FETES Fêtes publiques (1790-an 3). POLICE ADMINISTRATIVE Police administrative. Chasse. Sinistres (1790- an 4). SANTE PUBLIQUE Santé publique. Hygiène. Epizooties (1791- an 3). POPULATION Population. Tableaux par communes (1790- an 2). Ces tableaux donnent des chiffres mais pas de noms. SUBSISTANCES Subsistances. Généralités. Correspondance avec le Comité du Salut public et la Commission du commerce (1790-an 3) id. Fermages des biens et contributions en nature (1791-an 4) id. Recensement des récoltes. Tableaux (1791-an 3) id. Recensement des grains (1793-an 3) id. Recensement du bétail et des fourrages (an2- an-4) id. Réquisition de fourrages pour les postes et coches d'eau (an 2-an 3) id. Circulation intérieure des grains (1790-an 4) id. Circulation intérieure des grains par mer ( ) id. Exportation de subsistances ( ) id. Denrées évacuées de la Belgique et des Moëres autrichiennes (1793-an 2) à id. Approvisionnement des marchés du district, principalement de Bergues et de Dunkerque. Magasin civil du district (1790-an 4) id. Approvisionnement de Dunkerque (1790-an 4) id. Approvisionnement de Gravelines (1790-an 4) id. Moulins (1791-an 3) id. Taxes de la viande, de la bière et du pain ( ) id. Brasseries, amidonneries, genièvreries (an 2- an 3) id. Réquisitions de denrées, huiles, savon, denrées coloniales (an 2-an 3).

141 5919. Subsistances. Charbon (an 2-an 3) id. Mercuriales (1759-an 3) id. Maximum. Tableaux du district de Bergues (an 3) et id. Maximum. Correspondance (1793-an id. Infractions aux lois sur le maximum et les subsistances (an 2-an 4) Agriculture. Correspondance de l'agent national sur le recensement des récoltes (an 3) id. Culture du lin. Tableaux (an 2- an3). COMMERCE ET INDUSTRIE Commerce et industrie. Tableaux des manufac- tures du district de Bergues (1791) id. Corporations supprimées (1791-an 2). DIVISIONS ADMINISTRATIVES Circonscriptions territoriales. Généralités et dossiers collectifs ( ). Généralités 1, tableau des municipalités du district de Bergues 2, réunion du district de Bergues au Pas-de-Calais 3, enquête sur les circonscriptions des communes du district4, observations sur les municipalités constituant le canton de Bourbourg (Bourbourg-Ville, Bourbourg- Campagne, Brouckerque, Looberghe, Cappellebroucq, St- Pierre-broucq, Drincham, Eringhem) Circonscriptions territoriales. Dossiers par communes ( ). Armbouts-Cappel 1, Bergues 2, Bierne3, Bissezeele 4, Bollezeele5, Bourbourg6, Bourbourg-Campagne7, Brouckerque 8, Cappelle 9, Cappellebrouck 10, Coudekerque 11, Coudekerque-Branche 12, Crochte 13, Drincham 14, Dunkerque 15, Eringhem 16, Esquel-brcq 17, Fort-Mardyck 18, Grande-Synthe 19, Herzeele 20, Hondschoote 21, Hoymille 22, Ledringhem 23, Leflïinckhoucke 24, Looberghe 25, Loon'26, Mardyck 27, Oost-Cappel28, Pitgam 29, Quaëdypre 30, St-Momelin 31, St-Pierrebrouck 32, Socx 33, Spycker 34, Steene 35, Uxem 36, Watten 37, West-Cappel 38, Wormhoudt 39, Wylder 40, Zeggers-Cappel 41. ÉTAT CIVIL Etat civil. Instructions et correspondance (1792- an 3) id. Tableaux des registres envoyés aux communes (1791-an 3) id. Correspondance et statistique (1791-an 4). AGRICULTURE id. Commerce et industrie. Correspondance (1790- an 4) id. Commerce et industrie (1785-an3). Marchandises anglaises 1, manufacture de toiles Pohier à Coppenaxfort 2, enquête sur les toiles 3, toiles 4, métallurgie 5, tanneries 6, pêcheurs du Fort-Mardyck 7, poids et mesures 8, tribunaux de commerce 9. COMPTABILITE DU DISTRICT à Comptabilité du directoire du district. Dépenses d'administration et traitement du personnel (1790-an 4) Directoire du district. Locaux ( ). ADMINISTRATION COMMUNALE Administration communale. Correspondance (1790-an 3) Correspondance des agents nationaux avec l'agent national du district (an 2-an 3). Bourbourg 1, Bourbourg-Campagne 2, Quaëdypre 3, Socx 4, WestrCappel Comptes décadaires rendus par les agents nationaux ou les comités de surveillance (an 2- an 3). Armbouts-Cappel 1, Bissezeele 2, Brouckerqne 3, Ceudekerque 4, Crochte 5, Hoymille 6, Looberghe 7, Pitgam 8. Quaëdypre 9, St-Pierrebrouck 10, Spycker 11, Uxem 12, West-Cappel 13, Wylder à Affaires municipales. Correspondance, rôles et comptes (1790-an 4). Armbouts-Cappel 5944, Bambecque 5945, Bergues 5946, Bierne, 5947, Bissezeele 5948, Bollezeelle5949, Bourbourg 5950, Bourbourg-Campagne Brouc Agriculture. Correspondance. (1790-an 4).

142 kerque 5952, Broxeele 5953, Cappelle 5954, Cappellebrouck 5955, Coudekerque 5956, Coudekerque-Branche 5957, Craywick 5958, Crochte 5959, Drincham Dunkerque 5961, Eringhem 5962, Esquel-becq Fort- Mardyck 5964, Grande-Synthe 5965, Gravelines 5966, Herzeele 5967, Hondschoote 5968, Hoymille 5969, Killem 5970, Lederzeele 5971, Ledringhem 5972, Leflrinckhoucke 5973, Les Moëres 5974, Looberghe 5975, Mardyck 5976, Merckeghem 5977, Oost-Cappel 5978, Petite-Synthe 5979, Pitgam 5980, Quaëdypre 5981, Rexpoëde 5982, St-Georges 5983, StrMomelin 5984, St-Pierrebrouck 5985, Socx 5986, Spycker 5987, Steene 5988, Teteghem 5989, Uxem 5990, Warhem, 5991, Watten 5992, West-Cappel 5993, Wormhoudt 5994, Wylder 5995, Zeggers-Cappel 5996, Zuydcoote *. Registre des charges locales des communes du district de Bergues (1791). Bâtiments communaux, traitements du greffier et du maître d'école, dépenses diverses. 5999*. Registre des charges locales des communes du district (an 3) Enquête sur les biens communaux ( ). FINANCES TRESORERIE GENERALE Trésor et comptabilité générale. Instructions et correspondance (1790-an 4) id. Comptes décadaires envoyés au Comité de Salut public (an 2-an 3) Recette du district de Bergues. Comptes du receveur Dehau ( ) Répertoires de registres de comptabilité ( ) Transcription des ordonnances de paiement ( ) id. ( ) id. (8 avr.-13 sept. 1793) id. (13 sept pluv. an 2) id. (29 pluv.-24 vent, an 2) id. (11 germ.-8 mess, an 2) id. (8 mess, an 2-4 vend, an 3) id. (4 vend.-7 prair. an 3) id. (8 prair. an 3-28 brum. an 4). Les articles 80 à 82 intéressent l'armée id. (nov therm. an 2) Transcription des ordonnances de paiement (11 germ. an 2-6 therm. an 3) id. (5 therm. an 3-12 frim. an 4). Table. MONNAIES ET ASSIGNATS Monnaies. Répartition de la monnaie de cuivre ( ) Monnaies et assignats. Tableaux et correspondance (1791-an 3) Assignats. Instructions et correspondance (1791-an 3) Assignats faux. Correspondance (an 2-an 3) Billets de confiance (1792-an 3). EMPRUNTS Emprunts et taxes révolutionnaires. Tableaux et correspondance (an 2) Emprunt forcé. Etats et correspondance (an 2-an3). CONTRIBUTION PATRIOTIQUE Contribution patriotique. Instructions et géné- ralités (1790-an 2) id. Tableaux des communes de district ( ) id. Correspondance avec les communes ( ) id. Réclamations individuelles ( ) Contribution patriotique. Tableaux par communes ( ). Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bissezeele 4, Bourbourg 5, Broxeele 6, Cappelle 7, Cappellebrouck 8, Coudekerque 9, Crochte 10, Drincham 11, Dunkerque 12, Eringhem 13, Fort-Mardyck 14, Ghyvelde 15, Grande- Synthe 16, Gravelines 17, Herzeele 18, Holcque 19, Hondschoote Contribution patriotique. Tableaux par communes ( ). Killem 1, Lederzeele 2, Ledringhem 3, Merckeghem Millam 5, Oost-Cappel 6, Petite-Synthe 7, Socx 8, Spycker 9, Steene 10, Teteghem 11, Warhem 12, Watten 13, Wormhoudt 14, Wylder 15, Zeggers-Cappel 16, Zuydcoote 17.

143 ANCIENNES IMPOSITIONS Chfttellenie de Bourbourg. Liquidation ( ) Seigneurie de la prévôté de St-Donat. Liquidation ( ) Vingtièmes et Capitation. Tableaux et correspondance ( ) Droits féodaux (1790-an 2) Droits de tonlieu et de péage ( ) Anciens impôts indirects sur les cuirs et les huiles (1790- an 3) et Droits des «quatre membres de Flandre». Tableaux et correspondance (1790-an 3). CONTRIBUTIONS DIRECTES et Contributions directes. Lois et instructions (1789- an 4) id. Correspondance générale ( 1789-an 4) id. Perception des contributions (1790-an 4) id. Répartition (1790-an 4) Contribution foncière et mobilière. Instructions et correspondance générale ( ) id. Etats de situation des matrices de rôle (1792) Contribution foncière. Documents cadastraux (1790-an 2) Contribution foncière. Correspondance (1790-an 4) Impôts directs. Bordereaux de recouvrement ( ) id. Tableaux ( ) Tableaux par communes des impôts directs (1790). Ces tableaux donnent des renseignements sur les div re impôts directs et le chiffre de la population Patentes. Tableaux nominatifs concernant les diverses communes du district ( ) Patentes. Listes nominatives par communes (1793). Bergues, JBierne, Bollezeele, Broxeele, Esquelbecq, Holcque, Hondschoote, Killem, Leffrinckoucke, Looberghe, Petite-Synthe, Pitgam, Quaëdypre, St-Pierrebroucq, Warhem, Watten, West-Cappel, Wormhoudt. CONTRIBUTIONS INDIRECTES Contributions indirectes. Correspondance (an 2- an3). DOUANES Douanes. Instructions et correspondance (1790- an 4). FORETS et Forêts. Bois de chauffage. Fourniture pour la marine (1790-an 4). POSTES Postes. Instructions et correspondance (1790-an 3). ARMEE ET MARINE DEFENSE NATIONALE Organisation de l'armée et Défense nationale. Instruction et correspondance générale (1791- an 3). Arrêté de Trullard et Berlier Défense nationale. Correspondance (1792-an 3). Bergues 1, Dunkerque 2, Ghyvelde 3, Gravelines 4, Hondschoote 5, Oost-Cappel 6, Petite-Synthe 7, Quaëdypre 8. Socx 9, Watten 10, West-Cappel 11, Ypres 12, Prises sur l'ennemi 13. PATENTES Patentes. Correspondance et tableaux généraux (1790-an 3). GARDE NATIONALE Garde nationale. Instructions et Correspondance. Dossiers collectifs (1790-an 3) Garde nationale. Tableaux (1792) Garde nationale. Election d'officiers (an 3).

144 6063 de nationale. Armement et équipement (1791-an 3) Garde nationale. Procès-verbaux d'engagements par communes (1792). Cappelle, Coudekerque-Branche, Grande-Synthe, Leffrinckoucke, Mardyck, Millam, Petite-Synthe, Teteghem, Zuydcoote Garde nationale. Dossiers par communes (1790- an 4). Bambecque 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Bourbourg 5, Bourbourg-Campagne 6, Brouckerque 7, Broxeele 8, Cappelle 9, Cappellebrouck 10, Coudekerque 11, Coudekerque-Branche 12, Craywick 13, Drincham 14, Dunkerque Garde nationale. Dossiers par communes (1790- an 4). Eringhem 1, Esquelbecq 2, Fort-Mardyck 3, Ghy-velde 4, Grande-Synthe 5, Gravelines 6, Herzeele 7, Holque 8, Houtkerque 9, Hondschoote 10, Hoymille 11, Killem 12, Lederzeele 13, Ledringhem 14, Looberghe 15, Loon 16, Merkeghem 17, Millam 18, Oost-Cappel 19, Petite-Synthe 20, Pitgam 21, Quaëdypre 22, Rexpoëde 23, St-Momelin24, Socx 25, Spycker 26, Steene 27, Teteghem 28, Uxem 29, Warhem 30, Watten 31, West-Cappel 32, Wormhoudt 33, Zeggers-Cappel Garde nationale soldée. Généralités et pièces comptables (1791-an 3) Recrutement. Instructions et correspondance générale (1791-an 3) et Recrutement. Correspondance (1791-an 3) Recrutement. Tableaux (1792-an 3), 6072*. Contrôle nominatif des engagés volontaires du district de Bergues (Mars-août 1793) à Engagements volontaires ( ) Incorporation de Suisses des régiments de Reinach et de Salis (1792) Incorporation de déserteurs étrangers (1792-an 3) à Levée de hommes (1793). Instructions et correspondance 6078, contrôle nominatif du district de Bergues, 6079, canton de Bergues 6080, canton de Bourbourg 6081, canton de Dunkerque 6082, canton d'esquelbecq 6083, canton de Gravelines 6084, canton d'hondschoote 6085, canton de Watten 6086, feuilles de route Levée de cavaliers. Tableaux et correspondance (1793) à Première réquisition (1792-an 4). Instructions générales 6089, tableaux 6090, correspondance 6091 à MOUVEMENT DES TROUPES Mouvement et emplacement des troupes (1790- an 4). ARTILLERIE ArtUlerie (1792-an 3). PIONNIERS et Pionniers. Tableaux et correspondance (1793-an 3). GENDARMERIE à Gendarmerie. Instructions. Tableaux. Solde. Correspondance (1790-an 4). DISCIPLINE Discipline. Certificats et correspondance (1792-an 3) Discipline. Déserteurs. Tableaux et correspondance (1792-an 4). Arrêté de Talot et Prisonniers de guerre. Tableaux et correspondance (an 2-an 4). FORTIFICATIONS à Fortifications. Instructions et correspon dance (1791-an 4). Concerne surtout Bergues, Dunkerque et Gravelines. CASERNEMENT Casernement. Instructions et correspondance (1791-an 3). EQUIPEMENT Equipement. Instruction et correspondance (1793-an 3) id. Dons patriotiques (an 2).

145 6114. Équipement. Etat nominatif pour la levée de hommes dans le district de Bergues (1793) id. Souliers décadaires. Tableaux et correspondance (an 2-an 3) id. Cuirs et tanneries. Tableaux (an 2-an 3). ARMEMENT Armement. Correspondance et instructions (1791- an3) id. Fabriques d'armes. Forges. Enquêtes et correspondance (1792-an 4) id. Fusils et baïonnettes (an 2-an 3) id. Piques et fusils (an 2-an 3) id. Équipement et armement de la cavalerie (an 2) id. Enquête sur les armes et munitions détenues par les particuliers. États nominatifs par communes (an 2). Tableau récapitulatif du district de Bergues 1 ; Cantons de Berguea 2, Bourbourg 3, Dunkerque 4, Esquelbecq 5, Gravelines 6, Hondschoote 7, Watten 8. Ces états nominatifs contiennent les noms des habitants par communes et Arsenaux. Correspondance et tableaux (an 2-an 3). Concerne surtout Bergues et Dunkerque Poudres et salpêtre. Instructions et correspon- dance avec le Comité de Salut public (an2-an 3) id. Fabrication de la poudre par la carbonisation du bois (an 2-an 3) id. Enquête sur l'utilisation des chaudières pour la purification du salpêtre (an 2) id. Fabrication de la poudre et du salpêtre (1793-an 3). TRESORERIE Trésorerie et solde. Correspondance (1790- an 4) Tableaux pour la solde des recrues ( ). 6131*. Registre des paiements faits aux déserteurs en exécution de la loi d amnistie du 12 février Noms des intéressés, lieu de naissance et désignation du régiment Hôpitaux. Correspondance (an 2-en 3). ETAPES ET CONVOIS Étapes et convois. Généralités (an 2-an 3) id. Tableaux par communes ( ) à id. Réquisition du 4 germinal an 2. Tableaux (an 2-an 3). Ces tableaux par communes donnent les noms des propriétaires des animaux soumis à la réquisition à Étapes et convois. Correspondance (1790-an 4) Remonte de l'armée. Tableaux et correspondance (1791-an 4). SUBSISTANCES à Subsistances militaires. Instructions et correspondance (1790-an 4) et id. Grains et fourrages. Réquisitions. États de versements (1793-an 2) id. Grains, légumes secs et fourrages. Approvisionnements pour la marine (an 2) à id. Fourrages. États de versements. Correspondance des magasins militaires de Bergues, Bourbourg, Dunkerque et Gravelines (1793-an 4) id. Approvisionnement des places fortes (1792-an 4) id. Placement des réquisitions (1793-an 3) id. Bétail, viande, cochon (an 2) id. Chauffage et lumière (1790-an 3) INDEMNITES Indemnités pour pillages de l'ennemi (an 2-an 3). Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Bergues 3. Bierne 4, Bissezeele 5, Coudekerque 6, Goudekerque-Bran <3>

146 che 7, Crochte 8, Dunkerque 9, Tournes 10, Ghy-velde il, Herzeele 12, Hondschoote 13, Iloutkerque 14, Hoymille 15, Ledringhem et Quaëdypre 16, Oost-Cappel 17, Pitgam 18, Quaëdypre 19, Rexpoëde 20, Rousbrugghe 21, Rosendael Indemnités pour pillages de l'ennemi (an2-an 3). Commune de Socx. Des certificats de civisme sont joints à l'appui des pétitions Indemnités pour pillages de l'ennemi (an2-an3). Steene 1, Teteghem 2, Teteghem et Leffrinckoucke 3, Uxem 4, Watten 5, West-Cappel 6, Wylder 7, Zeggers- Cappel 8, Zuydcoote Indemnités pour occupation par les troupes françaises (1792-an 2). Bergues 1, Ghyvelde 2, Grande-Synthe 3, Killem 4, Rexpoëde, 5, West-Cappel 6. MARINE Marine. Instructions et correspondance générale (an 2 an 3) id. Personnel et recrutement (1791-an 3) id. - Ateliers (1792-an 3) id. Corsaires (1793-an 3). SECOURS ET PENSIONS Invalides. Circulaires et instructions ( 1790-an 3) Invalides. Correspondance et enquête. Tableaux (1790-an 3) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Instructions et généralités ( ) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Dossiers collectifs (1792-an 3) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Correspondance (an 2-an 4) à Tableaux dressés par les municipalités pour les secours délivrés aux parents des défenseurs de la patrie (an 2-an 4). Bambecque 6173, Bergues 6174, Bierne 6175, Bisse-, zeele 6176, Bollezeele 6177, Bourbourg 6178, Bourbourg- Campagne 6179, Brouckerque 6180, Broxeele 6181, Cappelle 6182, Cappellebrouck 6183, Coudekerque 6184, Coudekerque-Branche 6165, Craywick 6186, Crochte 6187, Drincham 6188, Dunkerque 6189, Eringhem Esquelbecq 6191, ForMrfar-dyck 6192, Ghyvelde 6193, Grande-Synthe 6194, Gravelines 6195, Herzeele 6196, Holque 6197, Hondschoote 6198, Hoymille 6199, Killem 6200, Lederzeele 0201, Ledringhem 6202, Lelfrinckhoucke 6203, Les Moëres 6204, Looberghe 6205, Loon 6206, Mardyck 6207, Mercueghem 6208, Millam 6209, Oost- Cappel 6210, Petite-Synthe 6211, Pitgam 6212, Quaëdypre 6213, Rexpoëde 6214, St-Georges 6215, St-Momelin 6216, St-Pierrebrouck 6217, Socx 6218, Spycker 6219, Steene 6220, Teteghem 6221, Uxem 6222, Volckerinckhove 6223, Warhem 6224, Watten 6225, WestCappel 6226, Wormhoudt 6227, Wulverdinghe 6228, Wylder 6229, Zeggers-Cappel 6230, Zuydcoote TRAVAUX PUBLICS ROUTES Travaux publics et voirie. Instructions et correspondance (1790-an 4) Travaux publics. Correspondance et comptabilité (1790-an 3) Routes. Entretien. Enquête sur les paveurs (an 2) Routes. Enquête du 2 juillet Tableaux par communes (1790) Routes. Ouvrages d'art. Tableaux par communes ( ). 6237*. Routes. Devis et adjudications (1792) Routes. Devis généraux pour l'entretien. Adjudication (juin 1793). 6239*. Routes. Registres de dépenses (an 2-an 4) Routes. Devis généraux d'entretien. Adjudication (germinal an 3) à Routes. Correspondance (1790-an 4) Chemins ruraux. Délibérations des municipalités qui acceptent la charge d'entretien (1792) Chemins ruraux. Enquête et entretien (1793). NAVIGATION, CANAUX ET PORTS Canaux et rivières. Ports. Enquête du 2 juillet Etats par commune (1790) Canaux et rivières. Entretien. Devis d'adjudication (1793) Canaux et écluses (1791-an 3).

147 6253 à Canaux et navigation. Correspondance 1790-an 4) Ports de Dunkerque et Gravelines. Correspondance (1790- an 4). 6260*. Port de Dunkerque. Registre des droits de navigation ( ). WATTERINGUES Watteringues. Liquidation des comptes de l'an- cienne administration ( ) id. Liquidation des comptes de l'ancienne administration ( ) id. Liquidation de rentes des Watteringues ( ) id. Adjudication des travaux de dessèchement (1793) id. Entretien et réparations (1790-an 3) id. Etats par communes des Watergangs (1793). Bierne 1, Brouckerque 2, Craywick 3, Ghyvelde 4, Holque 5, Merckeghem 6, Millam 7, Socx 8, Spycker 9, Spycker 10, Watten id. Procès-verbaux des «rayages» des Watteringues ( ) id. Entretien. Inondation. Manœuvre d'écluse (1790-an 3) id. Inondation des Moëres (an 2) à Watteringues. Correspondance (1790-an 4). INSTRUCTION PUBLIQUE Enseignement. Généralités et dossiers collectifs (1790-an 3) Enseignement primaire. Locaux et instituteurs (1790-an 3). Généralités 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Brouckerque 5, Crochte 6, Dunkerque 7, Killem 8, Lederzeele 9, Looberghe 10, Petite-Synthe 11, Quaëdypre 12, St-Omer 13, Socx 14, Wormhoudt 15, Zuydcoote Enseignement secondaire. Enquête sur les établissements d'instruction (1790-ân 3). Bergues 1, Hondschoote 2, Watten Enseignement secondaire. Ecoles et collèges. Séminaires (1790-an 3) Ecoles spéciales (1790-an 3). Ecole de navigation 1, école' centrale des travaux publics 2, école normale de Paris 3, école de santé de Paris 4, école vétérinaire d'alfort 5, école de dessin 6, école de médecine Bibliothèques (1790-an 3). Bibliothèque de St-Winoc de Bergues Archives. Centralisation au district (an 3) Musée et Beaux-Arts. Tableau provenant des couvents supprimés (1791-an 2). Catalogue des tableaux de l'abbaye de St-Winoc de Bergues par Delorge. JUSTICE Justice. Instructions et généralités (1790-an 4) Greffes des tribunaux. Centralisation des. archives (1790-an 3) Tribunal du district de Bergues (1790-an 4) Tribunal criminel du département (1792-an 4) et Justices de paix (1788-an 4) Jurés (1790-an 4) Notaires (1790-an 4) Frais de justice (1791-an 3). CULTES Circonscription des paroisses du district de Bergues ( ) Police du culte. Généralités (1791-a'n 4) Serment du clergé (1791-an 3). Election du clergé paroissial et de l'évêque 1, Carmes de Dunkerque 2, paroisse St-Martin de Bergues 3, curé de West-Cappel 4, abdications Clergé régulier. Instruction et correspondance -Tableaux du district de Bergues ( ) Clergé régulier. Liquidation. Dossiers par établissements (1790-an-3). Bergues, Annonciades 1 ; Bergues, Capucins 2 ; Bergues, nouveau cloître 3 ; Bergues, St-Winoc 4 ; Bergues, séminaire de Cuyper 5 ; Bergues, soeurs grises de Rosendael 6 ; Bergues, sœurs noires de Rosendael 7 ; Bourbourg, Capucins 8 ; Bourbourg, Chanoinesses 9 ; Bourbourg, Pénitentes 10 ; Bourbourg, sœurs noires 11.

148 6295. Clergé régulier. Dossiers par établissements (1790-an 3). Dunkerque, Bénédictines anglaises 1 ; Dunkerque, Carmes 2 ; Dunkerque, Jésuites 3 ; Dunkerque, Clarisses anglaises 4 ; Dunkerque, Conceptionnistes, Pénitentes et sœurs noires 5 ; Dunkerque, Récollets et Capucins 6 ; Gravelines, Clarisses 7 ; Gravelines, Récollets 8 ; Gravelines, Religieuses anglaises 9 ; Gravelines, Sœurs noires 10 ; Hondschoote, Pénitentes 11 ; Hondschoote, Récollets 12 ; Hondschoote, Sœurs grises 13 ; Hondschoote, Sœurs noires 14 ; Hondschoote, Trinitaires 15 ; Ravens-berghe, Abbaye 16 ; Wœstinne, Abbaye Clergé régulier. Couvents étrangers. Liquidation (1791-an 3) Clergé réfractaire. Instructions et généralités (1791-an 4) Clergé réfractaire. Tableaux du district de Bergues et dossiers collectifs (1793-an 3) Clergé réfractaire. Prêtres séculiers (1792-an 2). Bergues 1, Coudekerque 2, Dunkerque 3, Esquelbecq 4, Holque 5, Lederzeele et Volckerinckhove 6, Looberghe 7, Saint-Pierrebrouck 8, Teteghem Clergé réfractaire. Prêtres réguliers (1793-an 3). Bergues, Sainte Winoc 1 ; Bourbourg, Capucins Clergé réfractaire. Rétractations (1792) Clergé réfractaire. Dossiers individuels (1792-an A) Biens du clergé. Inventaire des églises paroissiales (1792- an 3). Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Bambecque 3, Bergues 4, Bierne 5, Bissezeele 6, Bollezeele 7, Broxeele 8, Cappelle 9, Cappellebrouck 10, Coudekerque 11, Craywick 12, Crochte 13, Drincham 14, Eringhem 15, Esquelbecq 16, Ghyvelde 17, Grande-Synthe 18, Herzeele 19, Hondschoote 20, Lederzeele 21, Leffrinckhoucke 22, Looberghe 23, Loon 24, Merckeghem 25, Millam 26, Oost-Cappel 27, Petite- Synthe 28, Pitgam 29, Quaëdypre 30, Rexpoëde 31, Saint- Georges 32, Saint-Momelin 33, Saint-Pierrebrouck 34, Socx 35, Steene 36, Teteghem 37, Volckerinckhove 38, Warhem 39, Watten 40, West-Cappel 41, Wormhoudt 42, Wulverdinghe 43, Wylder 44, Zeggers-Cappel 45, Zuydcoote Argenterie des églises. Instructions générales (1791-an 2) Argenterie des églises. Dossiers par paroisses (1792-an 3). Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bierne 4, Bissezeele 5, Bourbourg 6, Brouckerque 7, Cappellebrouck 8, Coudekerque 9, Craywick 10, Crochte 11, Drincham 12, Dunkerque 13, Eringhem 14, Esquelbecq 15, Ghyvelde 16, Grande-Synthe 17, Gravelines 18, Herzeele 19, Holque 20, Hondschoote 21, Hout-kerque 22, Killem 23, Lederzeele 24, Ledringhem 25, Leffrinckhoucke 26, Les Moëres 27, Looberghe 28, Loon 29, Mardyck 30, Merckeghem 31, Millam 32, Oost-Cappel 33, Petite-Synthe 34, Pitgam 35, Quaëdypre 36, Rexpoëde 37, Saint-Georges 38, Saint- Momelin 39, Saint-Pierrebrouck 40, Socx 41, Spycker 42, Steene 43, Teteghem 44, Uxem 45, Volkerinckhove 46, Warhem 47, Watten 48, West-Cappel 49, Wormhoudt 50, Wylder 51, Zeggers-Cappel 52, Zuydcoote 53, Broxeele Argenterie des églises (1792-an 3). Etats fournis par les maisons religieuses 1, argenterie prise sur l'ennemi Cloches. Instructions générales (1791-an 2) Cloches. Eglises paroissiales et maisons religieuses. Dossiers par paroisses (1791-an 2). Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bierne 4, Bissezeele 5, Bollezeele 6, Bourbourg 7, Cappelle 8, Coudekerque 9, Dunkerque 10, Esquelbecq 11, Gravelines 12, Holque 13, Hondschoote 14, Ledringhem 15, Mardyck 16, Merckeghem 17, Petite-Synthe 18, Pitgam 19, Rexpoëde 20, Saint-Georges 21, Saint-Momelin 22, Steene 23, Volckerinckhove 24, Warhem 25, Watten 26, West-Cappel 27, Wormhoudt 28, Wulverdinghe 29, Wylder Exercice du culte. Instructions et généralités (1791-an 3). Lettre de Berlier Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1790- an 4). Bergues 1, Bierne 2, Bissezeele 3, Bollezeele 4, Bourbourg 5, Brouckerque 6, Broxeele 7, Coudekerque 8, Craywick 9, Eringhem 10, Esquelbecq 11, Grande-Synthe 12, Gravelines 13, Herzeele 14, Holque 15, Hondschoote 16, Hoymille 17, Lederzeele 18, Ledringhem 19, Leffrinckhoucke 20, Looberghe 21, Loon 23, Millam 23, Petite-Synthe 24, Pitgam 25, Quaëdypre 26, Reypoëde 27, Saint-Georges 28, Saint-Momelin et Millam 29, Socx 30, Teteghem 31, Uxem 32, Volckerinckhove 33, Watten 34, West- Cappel 35, Wormhoudt 36, Wulverdinghe 37, Wylder 38, Zeggers- Cappel 39, Zuydcoote Entretien du culte. Généralités (1790-an 2) Entretien du culte. Dossiers par paroisses (1790-an 4). Bambecque 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Bourbourg 5, Brouckerque 6, Crochte 7, Dunkerque 8, Eringhem 9, Esquelbecq 10, Gravelines 11, Lederzeele 12, Leffrinckhoucke 13, Looberghe 14, Loon 15, Mardyck 10, Merckeghem 17, Petite-Synthe 18, Quaëdypre 19, St- Georges 20, St-Momelin 21, Socx 22, Spycker 23, Teteghem 24, Warhem 25, Watten 26, West-Cappel 27, Wormhoudt 28, Zuydcoote 29.

149 6313. Presbytères. Dossiers par paroisses (1790-an 4). Bergues 1, Bissezeele et Zeggers-Cappel 2, Bourbourg 3, Brouckerque 4, Coudekerque 5, Crochte 6, Dunkerque 7, Hondschoote 8, Leffrinckhoucke 9, Looberghe 10, Loon 11, Merckeghem 12, Rexpoëde 13, SM}eorges 14, Socx 15, Steene 16, Steenvoorde 17, Teteghem 18, Warhem 19, West-Cappel, 20, Wormhoudt 21, Wulverdinghe 22, Zeggers-Cappel Enquête sur les buffets d'orgue (an 3) Clergé. Traitements et pensions. Instructions et correspondance générale (1790-an 2). 6316*. Transcription des mandats de pensions du clergé séculier paroissial du district de Bergues (1791-an 4). Table. 6317*. Transcription des mandats de pensions du clergé régulier du district de Bergues. Couvents d'hommes (1791-an 4). Avec table. 6318*. id (1791-an 4). Avec table. 6319*. Transcription des mandats de pensions du clergé régulier du district de Bergues. Couvents de femmes (1791-an 4). Table. 6320*. id. (1791-an 4). Table. 6321*. id. (1791-an 4). Table Traitements et pensions du clergé. Etats mensuels ( ) Clergé paroissial. Enquête du 14 déc sur les prêtres fonctionnaires publics et leur traitement ( ). Bambecque 1, Cappellebrouck 2, Craywick 3, Eringhem 4, Ghyvelde 5, Grande-Synthe 6, Hondschoote 7, Killem 8, Lederzeele 9, Ledringhem 10, Les Moëres 11, Oost-Cappel 12, Rexpoëde 13, StrGeorges 14, St-Pierrebroueq 15, Spycker 16, Warhem 17, Watten, Clergé paroissial. Enquête sur le traitement des vicaires (1791) Enquête sur les prêtres assermentés et rèfractaires. Dossiers par communes (octobre 1792-janvier 1793). Armbouts-Cappel 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Bollezeele 5, Bourbourg 6, Bourbourg-Campagne 7, Brouckerque 8, Broxeele 9, Cappellebrouck 10, Coudekerque H, Coudekerque-Branche 12, Crochte-13, Drincham 14, Dunkerque 15, Eringhem 16, Esquelbecq 17, Grande-Synthe 18, Gravelines 19, Hondschoote et Bergues 20, Hoymille 21, Killem 22, Ledringhem 23, Looberghe 24, Loon 25, Merckeghem 26, Millam 27, Petite-Synthe 28, Pitgam 29, Quaë- dypre 30, Rexpoëde 31, St-Georges 32, SWierrebroucq 33, Socx 34, Spycker 35, Steene, 36, Tete- ghem 37, Uxem 38, Volckerinchove 39, Warhem 40, West-Cappel 41, Wormhoudt 42, Wulverdinghe 43, Wylder 44, Zeggers-Cappel 45, Zuydcoote Enquête du 16 thermidor-an 2 sur les membres-du clergé en résidence dans les communes (an 2). Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bissezeele 3, Bollezeele 4, Brouckerque 5, Broxeele 6, Cappelle 7, Cappellebrouck 8, Coudekerque 9. Coudekerque-Branche 10, Craywick 11, Crochte 12, Drincham 13,. Eringhem 14, Esquelbecq 15, Ghyvelde 16, Grande-Synthe 17, Gravelines 18, Herzeele 19, Holque 20, Hondschoote 21, Hoymille 22, Lederzeele 23, Lef-frinckoucke 24, Les Moëres 25, Looberghe 26, Loon 27, Merckeghem 28, Millam 29, OosIrCappel 30, Pitgam 31, Quaëdypre 32, Rexpoëde 33, StrGeorges 34, St- Momelin 35, StrPierrebroucq 36, Spycker 37, Steene 38, Teteghem 39, Uxem 40, Warhem 41, Watten 42, West- Cappel 43, Wormhoudt 44, Wul- verdinghe 45, Wylder 46, Zeggers-Cappel Clergé séculier et régulier. Traitements.Tableaux du district de Bergues (1791-an 3) Clergé séculier. Traitements. Tableaux (1790-an 2) Clergé régulier.traitements. Tableaux du district (1790- an 2) Clergé paroissial. Traitements. Dossiers par paroisses (1790-an 2). Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bierne 4, Bissezeele 5, Bollezeele 6, Bourbourg 7, Brouckerque 8, Broxeele 9, Cappelle 10, Cappellebrouck 11, Coudekerque 12, Crochte 13, Drincham 14, Dunkerque 15, Eringhem lo, Esquelbecq 17, Ghyvelde 18, Grande-Synthe 19, Gravelines 20, Herzeele 21, Hondschoote 22, Houtkerque 23, Hoymille 24, Killem 25, Lederzeele 26, Ledringhem 27, Leffrinckhoucke 28, Looberghe 29, Loon 30, Merckeghem et Cappelle 31, Petite-Synthe 32, Pitgam 33, Quaëdypre 34, Rexpoëde 35, St-Georges 36, St-Pierrebrouck 37, Socx 38, Spycker 39, Steene 40, Teteghem 41, Uxem 42, Volckerinckhove 43, Warhem 44, Watten 45, West-Cappel 46, Wormhoudt 47, Wulverdinghe 48, Wylder 49, Zeggers- Cappel 50, Zuydcoote Clergé régulier. Dossiers par localités (1790 an 2). Bergues, Capucins 1 ; Bergues, Dominicains 2 ; Bergues, Jésuites 3 ; Bergues, nouveau cloître 4 ; Bergues, Soeurs du Rosendael 5 ; Bergues, St-

150 Winoc6 ; Bergues, Sœurs noires 7 ; Bourbourg, Capucins 8 ; Bourbourg,Chanoinesses9 ; Bourbourg, Pénitentes 10 ; Bourbourg, Sœurs noires 11 ; Dunkerque, Carmes 12 ; Dunkerque, Minimes 13 ; Gravelines, Anglaises 14 ; Gravelines, Sœurs noires 15 ; Hondschoote, Sœurs grises et Pénitentes 16 ; Hondschoote Trinitaires 17 ; Ravensberghe, abbaye 16 ; Watten, Jésuites Clergé. Traitements. Dossiers individuels (1790-an 2) Clergé. Traitements. Instructions et correspondance générale (an 2-an 3) ' Clergéséculieretrégulier. Traitements.Tableaux du district (an 2-an 3) Clergé. Traitements (an 2-an 3). Bergues St-Martin 1, Bourbourg chanoinesses 2. ÉTABLISSEMENTS D'ASSISTANCE Assistance. Tableaux statistiques par communes (1791). Ces tableaux donnent le chiffre de la population, le nombre de gens, le nombre des individus ne payant aucune taxe, le nombre des individus ne payant qu'une ou deux journées de travail, le nombre des individus à assister, le genre de travail utile à provoquer, le montant des fonds hospitaliers, le nombre des mendiants et diverses observations. Tableau récapitulatif du district de Bergues 1, Armbouts-Cappel 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Bollezeele 5, Bourbourg 6, Bourbourg-Campagne 7, Brouckerque 8, Cappellebrouck 9, Drincham 10, Coudekerque 11, Crochte 12, Eringhem 13, Esquelbecq 14, Herzeele 15, Hoymille 16, Ledringhem 17, Looberghe 18, Pitgam 19, Quaëdypre 20, St-Pierrebrouck 21, Socx 22, Spycker 23, Steene 24, Uxem 25, West-Cappel 20, Wormhoudt 27, Wylder 28, Zeggers-Cappel Assistance. Correspondance (1790-an 3) Assistance. Revenus de la table des pauvres des communes du district de Bergues (1790-an 2). Tableau général 1, canton de Bergues 2, canton de Bourbourg 3, canton de Dunkerque 4, canton d'es-quelbecq 5, canton d'hondschoote 6, canton de Gravelines 7, canton de Watten Assistance. Correspondance (1790-an 3) Assistance. Enquête sur les hôpitaux et mala-dreries du district de Bergues (1790) Hôpitaux. Correspondance (1790-an 3) Ateliers de charité. Enquête. Tableaux (1790) Ateliers de charité. Correspondance (1791-an 3) Mont-de-piété de Bergues. Comptabilité et correspondance (1790-an 4). Lettre de Delamarre. ETABLISSEMENTS DE REPRESSION Prisons. Correspondance (1791-an 4). DISTRICT DE CAMBRAI LOIS ET DÉCRETS. 6346*. Transcription des lettres patentes, lois et décrets (7 juill.- lo nov. 1790). 6347*. id. (7 janv.-30mtrsl791). 6348*. id. (25 févr.-14 sept. 1791). 6349*. id. (1 er avr.-9juill. 1791). 6350*. id. (31 mai-28 oct. 1791). 6351*. id. (2 oct.-2 déc. 1791). 6352*. Transcription des lettres, patentes, lois et décrets (14 oct févr. 1792). 6353*. id. (3 févr janv. 1793). 6334*. Registre d'ordre pour la réception des lois (10 déc flor. an 2). 6355*. id. (9 janv flor. an 2). 6356*. id. (17 prair. an 2-3 brum. an 4) Accusés de réception des lois et décrets (1792-an 2).

151 CONSEIL ET DIRECTOIRE DU DISTRICT. 6358*. Procès-verbaux des délibérations du conseil du district de Cambrai (15 sept nov. 1792). 6359*. id. (11 nov prair. an 3) Procèsverbaux des délibérations du directoire du district de Cambrai (26 juill sept. 1790). 6361*. Minute des délibérations du directoire du district de Cambrai (28 sept.-6 déc. 1790). 6362*. Transcription des procès-verbaux des délibérations du directoire du district (30 sept.-20 nov. 1790). A la fin, délibérations du Conseil du District réuni en Comité de sûreté générale du 29 frimaire an 2 au 17 ventôse an * Procès-verbaux des délibérations du directoire du district de Cambrai (12 janv.-2 août 1791). 6364*. - id. (3 août avr. 1792). 6365*. id. (17 avr févr. 1793). 6366*. id. (26 févr frim. an 2). 6367*. id. (16 frim.-27 mess, an 2). 6368*. id. (28 mess, an 2-8 vent, an 3). 6369*. Procès-verbaux de la permanence du directoire du district de Cambrai (8 germ. an 2-21 niv. an 3) Minutes des procès-verbaux du directoire du district de Cambrai (1791) id. (1791) id. (1792) id. (1792) id. (1792) id. (an 2) id. (an 2) id. (1793) id. (1793) id. (1793-an 2) id. (1793) id. (an 3) id. (an 3) id. (an 3) id. (an 4). 6385*. Transcription des avis du directoire du district (9 avr janv. 1793). Impôts, comptabilité du district. 6386*. Transcription des avis du directoire du district (3 mai janv. 1793). Clergé, émigrés, bien nationaux. 6387*. Transcription des avis du directoire du district (7 avr.- 23août 1791). Riens nationaux, clergé. 6388*. Transcription des avis du directoire du district, avec une table (1 er sept mai 1792). Clergé. 6389*. Transcription des avis du directoire du district (8 avr janv. 1793). Comptes et administration des communes. 6390*. Transcription des avis du directoire du district (12 avr janv. 1793). Comptabilité et finances. 6391*. Transcription des avis du directoire du district (12 août août 1792). Domaines nationaux, élections, clergé, administration générale. 6392*. Transcription des avis du directoire du district suivis du texte des arrêtés du directoire du département (1 er févr août 1793). Impositions, sûreté publique, administration communale, armée, indemnités, suspects. 6393*. id. (8 fruct. an 2-13 flor. an 3). 6394*. id. (8 flor. an 3-28 vend, an 4). 6395*. Transcription des «apostilles» avec le résumé des pétitions (5 févr brum. an 4). Table. 6396*. Transcription des décisions sur requêtes du directoire du département concernant le district de Cambrai (6 janv mai 1792 ;. 6397*. id. (20 avr germ. an 3). 6398*. Transcription des arrêtés du directoire du district (5 févrl4juin 1793). 6399*. id. (l er juin-ll sept. 1793). 6400*. id. (11 sept frim. an 2). 6401*. id. (20 frim.-2 mess.-an 2). 6402*. id. (1 flor. an 2-19 frim. an 3). 6403*. id. (17 frim. an 2-7 prair. an 2). 6404*. id. (1 germ. an 2-5 vend, an 3). 6405*. id. (1 brum.-l therm. an 3).

152 6406*. Transcription des arrêtés du directoire du district (1 er jour compl. an 2-14 fruct. an 3). 6407*. id. (13 flor. an 3-22 vend, an 4). 6408*. id. (8 frim. an 3-22 vend, an 4). 6409*. id. (26 brum.-12 therm. an 3). 6410*. id. (19 niv. an 3-23 vend, an 4). 6411*. id. (15brum.-24mess. an 3) Minutes d'arrêtés du directoire dudisirict(1791) id. (1792) id. (1793). 6415*. Agenda résumant la Correspondance du directoire du district (23 sept mai 1792). 6416*. id. (30 mai janv. 1793). 6417*. id. (13 mars janv. 1793). 6418*. id. (8 janv brum. an 3). 6419*. Agenda résumant les pétitions adressées au directoire du district (1 er févr.-30 avr. 1793). 6420*. id. (3 avr.-15 juill. 1793). 6421*. id. (15 juill brum. an 2). 6422*. Table des agendas des pétitions (an 2). Cette table donne les noms des personnes ayant adressé des pétitions avec des D m correspondant au L 0419 (n- 1 & 2114), L (u à 4469) et L6421 (n«4470 à 6716). 6423*. Agenda résumant les pétitions adressées au directoire du district (14 brum.-16 niv. an 2). 6424*. id. (17 niv.-26 pluv. an 2). 6425*. id. (26 pluv.-2 germ. an2). 6426*. id. (2 germ.-16 flor. an 2). 6427*. id. (16 flor.-2 mess, an 2). 6428*. id. (2 mess.-15 therm. an 2). 6429*. id. (15 therm.-24 fruct. an 2). 6430*. id. (25 fruct. an 2-1 brum. an 3). 6431*. id. (2 brum.-ll frim. an 3). 6432*. id. (12 frim.-28 niv. an 3). 6433*. id. (28 niv.-30 pluv. an 3). 6434*. id. (l<*vent.-29 vent, an 3). 6435*. id. (29 vent.-4 flor. an 3). 6436*. id. (4 flor.-14 prair. an 3). 6437*. id. (14 prair.-4 therm. an 3). 6438*. id. (4 therm. an 3-12 vend, an 4). 6139*. Agenda résumant les pétitions adressées au directoire du district (12 vend.-17 brum. an 4). Les agendas 6427 à 6439 sont munis de tables placées à la tin de chaque volume Minutes de l'agenda de la correspondance du 1 er bureau ( ). 6441*. Agenda résumant les pétitions adressées au district, 1 er bureau (1 er févr brum. an 3). Impôts et comptabilité. 6442*. id. (16 brum. an 3-11 brum. an 4). Impôts et comptabilité. 6443*. Table des agendas 6441 et 6442 (an 4). 6444*. Agenda résumant les pétitions adressées au District, 2 e bureau (2 févr flor. an 2). Subsistances. 6445*. id. (27 flor. an 2-14 mess, an 3). Subsistances. 6446*. Table de l'agenda *. Agenda résumant les pétitions adressées au District, 2* bureau, avec table (15 mess, an 3-2 brum. an 4) Agenda de la correspondance du District, 2 e bureau (16 mai-17 sept. 1791). Clergé", droits de terrage id. (17 sept janv. 1793). Clergé id. (l"janv janv. 1792). Clergé, biens nationaux Fragments d'agendas du 2* bureau du District (1792-an 3) Fragments d'agendas du 3 e bureau du District ( ). 6453*. Agenda des pétitions adressées au District, 3 e bureau (1 er févr.-24 sept. 1793). 6454*. id. (25 sept prair. an 2). 6455*. id. (14 prair. an2-9 flor. an 3). 6456*. id. avec table (11 flor. an 3-2 brum. an 4). Les agendas 6453 à 6456 intéressent principalement l'armée. 6457*. Agenda des pétitions adressées au District, 4 e bureau (l er févr brum. an 2). 6458*. id. (6 brum. an 2-30 pluv. an 3

153 6459*. Agenda des pétitions adressées au District, (1 vent.-28 fruct. an 3). Avec table. 6479*. Transcription de la correspondance expédiée par le directoire du district de Cambrai (6 févr vend, an 4). 6480*. id. (10 févr janv. 1793). 6481*. id. (31 janv brum. an 2). 6460*. id. (28 fruct. an 3-12 brum. an 4). Avec table, Les agendas 6457 à 6400 intéressent principalement les suspects et la police. 6461*. Agenda des pétitions adressées au District, 5e bureau (1er févr frim. an 2). 6462*. id. (30 frim.-ll prair. an2). 6463*. id. (11 prair. an 2-3 vend, an 3) Table de l'agenda *. Agenda des pétitions, 5e bureau (3 vend.-30 frim. an 3) Table de l'agenda *. Agenda des pétitions, 5e bureau (1 niv.-22 mess, an 3). 6468*. id., avec table (1er vend, an 3-2 brum. an 4). Les agendas 64(51 à 6468 concernent les émigrés et les biens nationaux. 6469*. Agenda résumant la correspondance de l'agent national du district de Cambrai (24 therm. an 2-15 frim. an 3). 6470*. id. (15 frim.-ll flor. an 3) Table des agendas précédents par localités (an 3). Les n M 1 à 2749 se trouvent dans l'agenda 6469, les n«2750 à 5163 dans l'agenda *. Agenda résumant la correspondance du procureur syndic du district de Cambrai (12 flor. an 3-18 brum. an 4) Minutes d'agendas de correspondance (1792-an 3) Fragments d'agendas de correspondance ( ). 6475*. Agenda de l'envoi des lois et arrêtés aux municipalités du district de Cambrai (1 niv.-an 2-19 brum. au 4). 6476*. Agenda pour la réception des lois adressées à l'agent national du district de Cambrai (28 pluv. an 2-3 fruct. an 3). 6477*. Transcription de la correspondance adressée par l'assemblée nationale et le Directoire du département (22 juill oct. 1792). 6478*. Proclamations et délibérations du Directoire du département (12 oct avr. 1793). 6482*. id. (13 brum.-24 nivôse an 2). A la fin, transcription de lettres expédiées au District de Cambrai du 21 oct au 30 janvier *. id. (23 niv.-14 flor. an 2). 6484*. id. (1 flor.-3* jourcompl. an 2). 6485*. id. (3" jour compl. an 2-12 pluv. an 3). 6486*. id. (13 pluv. an 3-11 prair. an 3). 6487*. id. (6 prair. an 3-28 vend, an 4). 6488*. id. (17 mai nov. 1792). Concerne la centralisation des archives. A la fin, registre des cautions pour émigrés et suspects du 22 nivôse an 3 au 19 brumaire an *. Transcription delà correspondance du district. 1er bureau (10 févr oct. 1792). Contributions, comptabilité. 6490*. - id. - (9 févr août 1792). 6491*. Transcription de la correspondance du district. 3e Bureau (17 févr janv. 1793). Commerce, agriculture, subsistances. 6492*. Transcription de la correspondance du district. 4e Bureau (1er févr déc. 1792). Biens nationaux, travaux publics. 6493*. Transcription de la correspondance générale du directoire du district de Cambrai (22 juill févr. 1791), 6494*. id. (7 févr.-23 déc. 1791). 6495*. - id. (24 déc déc. 1792). 6496*. id. (3 déc janv. 1793). 6497*. Transcription de la correspondance expédiée par le procureur syndic du district a u procureur général syndic (l«r août févr. 1791). A la fin, réquisitions du procureur syndic du 28 sept au 7 octobre *. _ id. (lmars-5oct. 1791). 6499*. _ id. (21 oct juin 1793). 6500*. Transcription de la correspondance de l'agent

154 national du district de Cambrai avec le directoire du département (14 frim. an 2-24 ventôse an 2). 6501*. Transcription de l'agent national avec les Comités de la Convention, les représentants en mission et les ministres (17 frim. an 2-29 vent-an 3). 6502*. Transcription de la correspondance du procureur syndic du district avec les municipalités (1 mars-8 oct. 1791). 6503*. id. (11 juin mai 1792). 6504*. id. (25 mai frim. an 2). 6505*. Correspondance de l'agent national du district avec les municipalités (13 frim. an 2-29 frim. an 3). 6506*. id. (8 frimaire-6 prairial an 2). 6507*. Réquisitions du procureur syndic du district (28 sept janv. 1793). 6508*. id. (6 nov juin 1793). 6509*. id. (15juin frim. an 2). 6510*. id. (13 frim. 24 floréal an 2). Ces réquisitions émanent de l'agent national à partir du 28 frim. an *. Réquisitions du procureur syndic du district de Cambrai (13 frim. an 2-30 mess, an 2). Ces réquisitions émanent de l'agent national du district a partir du 28 frimaire an *. Registre de la permanence pour l'envoi et la réception du courrier (8 germ. an 2-21 niv. an 3) Accusés de réception de pièces envoyées par le directoire du district ( ). 6514*. Enregistrement d'expéditions de pièces (9 frim.-17 mess, an 3) id. (janv frim. an 3) id. (janv sept. 1793). A la fin, déclaration de candidats aux fonctions de conservateurs des hypothèques (an 3) Correspondance du procureur général syndic avec le procureur syndic du district de Cambrai (oct déc. 1792) id. (janv.-sept. 1793) Correspondance du procureursyndic de Cambrai (juill janv. 1793). Mesures de sûreté, suspects, administration générale id. (févr.-juin 1792). Sûreté générale id. (juill frim. an 2) Correspondance du District de Cambrai avec d'autres Districts ( ) Correspondance du directoire et de l'agent national du district de Cambrai avec les municipalités (1793-an 2) Correspondance et réquisitoires du procureur syndic du district (avril-oct. 1793). Mesures de sûreté générale Correspondance et réquisitoires du procureur syndic et de l'agent national du district (1793-an 2) Correspondance de l'agent national du district avec le département, les représentants en mission et les Comités de la Convention (an 2) Correspondance de l'agent national du district avec les municipalités (an 2-an 3) Correspondance et réquisitoires de l'agent national du dis'trict (niv.-fruct. an 2) Correspondance et réquisitoires de l'agent national et du procureur syndic du district (vend.-therm. an 3). Mesures de sûreté générale Correspondance du procureur syndic et de l'agent national du district avec les municipalités (frimaire-fructidor an 2) Correspondance du District avec les municipalités (an 3) Correspondance du procureur syndic de Cambrai avec le procureur général syndic (flor.-fruct. an 3) Comptes décadaires adressés à l'administration du district de Cambrai, au Comité de sûreté générale et au Comité du salut public (an 2-an3) Comptes décadaires de l'agent national du district de Cambrai (an 2-an 3). Contributions, assistance, armée, biens nationaux, esprit public, sûreté générale, suspects, fêtes,

155 signes de féodalité, agriculture, subsistances, commerce Comptes décadaires du 1 er bureau du directoire du district de Cambrai (an 3). ADMINISTRATION GÉNÉRALE. PERSONNEL DU DIRECTOIRE DU DISTRICT Installation des administrateurs du district de Cambrai et suppression des anciens états du Cambrésis ( ) Administration du district de Cambrai (1791-an 3). Autorités supprimées 1, tableau des administrateurs 2, nomination de commissaires pour la surveillance des opérations du district ( ) 3, journal des commissaires envoyés en janvier 1793 par le directoire du département 4, organisation et police intérieure des bureaux 5, insignes et cachets Directoire du district. Règlements et organisation des bureaux (1793-an 3) Directoire du district. Personnel des administrateurs et des bureaux (1790-an 3). AUTORITES CONSTITUEES Autorités' constituées. Election et épuration. Correspondance des représentants en mission (1793-an 3). Arrêtés de J.-B. Lacoste, Ducos, Delamarre Autorités constituées. Tableaux des fonctionnaires publics non élus (1790-an 2) Autorités constituées. Prestation de serment des fonctionnaires (1792). Municipalités, instituteurs, curés, fonctionnaires divers Autorités constituées. Constitution et épuration des municipalités du district de Cambrai (1790-an 3). Généralités 1, tableaux collectifs 2, Aines 3, Anneux 4, Bantouielle 5, Basuel 6, Beauvois 7, Blécourt 8, Boursies 9, Busigny 10, Cambrai réorganisation par Delamarre 11, Cantaing 12, Carnières 13, Catillon 14, Caudry 15, Caullery 16, Crèvecœur 17, Dehéries 18, Escaudœuvres 19, Estourmel 20, Estrun 21, Fontaine-au-Pire 22, Fontaine-la-Mon-tagno 23, Fressies 24, Haacourt 25, Hayneconrt 26, Honnechy 27, Honnecourt Autorités constituées. Constitution et épuration des municipalités du district de Cambrai (1790- an 3)- Inchy 1, Iwuy 2, Le Cateau 3, Lesdain 4, Ligny (C.) 5, Marcoing 6, Maretz 7, Masnières 8, Maurois 9, Montay 10, Montigny (C.) 11, Morenchies 12, Naves 13, Neuvilly 14, Paillencourt 15, Pommereuil 16, Proville 17, Reumont 18, St-Bénin 19, St-Hilaire 20, St-Souplet 21, Selvigny 22, Thun-s.-Martin 23, Troisvilles 24, Viesly 25, Villers- Campeau 26, Villers-en-Cauchie 27, Villers-Guislain 28, Villers-Outreau 29, Villers-Plouich Autorités constituées. Tableaux par municipa- lités (an 3). Ces tableaux font connaître par municipalité les noms des maires et fonctionnaires publics, leurs qualités civiques, les noms des citoyens propres i remplir des fonctions publiques, des observations sur l'esprit public de la commune, sur l'instruction publique et sur les subsistances. Communes intéressées : Haynecourt, Cuvillers, Estrun, «Thun l'escaut», Blécourt, Escaudœuvres, Paillencourt, Sailly, Aubencheul au Bac, Bantigny, Sancourt, «Thun les Marais», Iwuy, Fressies, Tilloy, «Neuville la Chaussée», Ram illies, Eswars, Hem-Len-glet, Abancourt, Raillencourt et Ste-Olle id. (an 3). Bantigny, Sancourt, «Thun les Marais», Iwuy, Fressies, Tilloy, «Neuville la Chaussée», Ramillies, Eswars, Hem- Lenglet, Abancourt, Raillencourt et Ste-Olle, Haynecourt, Cuvillers, Estrun, «Thun l'escaut», Blécourt, Escaudœuvres, Paillencourt, Sailly, Aubencheul-au-Bac id. (an 3). Cauroir, Cagnoncles, Caudry, Fontaine-au-Pire, BéviUers, Beauvois-en-Cambrésis, Carnières, Avea-nes-lez-Aubert, Boussières, Naves, Rieux, Séran-villers, St-Hilaire, Estourmel, St-Aubert, Béthen-court, Quiévy, Wambaix, Catteuières, Villers-en-Cauchies id. (an 3). Fontaine la Montagne», Ribécourt, Flesquières, Villers- Plouich, Gonnelieu, Masnières, Proville, Rumilly, Anneux, Marcoing, Mœuvres, Boursies, Doignies, Cantaing, Villers- Guislain, Noyelles sur l'escaut, Gouzeaucourt, «Fontaine la Montagne» id. - (an 3). Maurois, Viesly, Honnechy, Reumont, Montay, St-Benin ou «Mont-Fidèle», Neuvilly, Beaumont, Inchy, Audencourt, Pommereuil, Catillon, Le Cateau, Ors, Basuel, Mazinghien, St-Souplet, Busigny, Maretz, Bertry, Troisvilles id. (an 3). Cauroir, Cagnoncles, Caudry, Fontaine-au-Pire, BéviUers, Beauvois, Carnières, Avesnes-lez-Aubert,

156 Boussières, Naves, Rieux, Séranvillere, Awoingt, St-Hilaire, Estourmel, St-Aubert, Béthencourt, Quiévy, Wambaix, Cattenières, Villers-en -Cauchies Autorités constituées. Tableaux par municipalités (an 3). Crèvecœur, Villers-Outréaux, Lesdain, Malincourt, Elincourt, Walincourt, Selvigny, Dehéries, Montigny, Clary, Caullery, Ligny, Esnes, Haucourt, Honnecourt, Bantouzelle, Banteux id. (an 3). Haynecourt, Cuvillers, Estrun, Thun-l'Escaut, Blécourt, Escaudœuvres, Paillencourt, Sailly, Au-bencheul-au-Bac, Bantigny, Sancourt, «Thun-les-Marais», Iwuy, Fressies, T lloy, «Neuville-la-Chaussée», Ramillies, Eswars, Hem- Lenglet, Abancourt, Raillencourt et St-Olle id. (an 3). Cantaing, Villers-Guislain, Noyelles-sur-l'Escaut, Gouzeaucourt, «Fontaine-la-Montagne», Ribécourt, Flesquières, Villers-Plouich, Gonnelieu, Masnières, Proville, Rumilly, Anneux, Marcoing, Mœuvres, Boursies, Doignies. ELECTIONS Etats généraux. Extrait du cahier des Doléances du clergé de Cambrésis (1789) Assemblées primaires. Correspondance. Listes de citoyens actifs. Procès-verbaux. (1791-an 3). ADMINISTRATION GENERALE. 6556*. Transcription des commissions délivrées par le directoire du département aux employés des diverses administrations du district (2 sept août 1793). A la fin, déclarations des officiers chargés' du recrutement des troupes de ligne du 29 juin 1791 au 5 février *. Transcription des commissions délivrées par le directoire du district de Cambrai & divers agents de l'administration (1 févr mess, an 3). Avec une table Evénements politiques ( ). Fuite du roi 1, passage de l'ambassadeur d'autriche de Blumendorff 2. SURETE GENERALE Sûreté générale. Minutes de lettres et d'arrêtés du directoire du district de Cambrai (1793-an 2) Sûreté générale. Correspondance avec le district (1791-an 4). Correspondance avec le Comité de salut public. Arrêté de Laurent Sûreté générale. Correspondance et dossiers collectifs (1791-an 3). Avis du prince de Saxe-Cobourg 1, liste des patriotes du district de Cambrai 2, tableaux des détenus dressés par les Comités de surveillance 3, détenus à la citadelle de Cambrai 4, Le Bon et les terroristes à Cambrai à Sûreté générale. Suspects, dossiers individuels (1790-an 3) Sûreté générale. Suspects. Correspondance (1790-an 3) Émigrés. Correspondance relative à leur surveillance (1792-an 4) Émigrés. Déclarations et tableaux dressés parles municipalités du district de Cambrai (an 2) Émigrés. Saisies judiciaires et procédures (1792). Cambrai et La Cateau Émigrés. Revendications de biens (1792-an 3). Ville et Canton du Cateau Certificats de résidence exigés des suspects (an 2) Certificats de civisme (1792-an 2) Emeutes (1791-an 3). Cambrai 1, Cantaing 2, Catillon 3, Caudry 4, Escaudœuvres 5, Eswars et Thun-l'Évêque 6, Haynecourt 7, Le Cateau 8, Pommereuil Comités de surveillance et sociétés populaires (an 2-an 3) Signes de féodalité et armoiries (an 2-an 3) Fêtes et Calendrier républicain (1790-an 3). POLICE ADMINISTRATIVE Réquisitions émanées des autorités civiles et militaires (20 déc prairial an 3) Traits d'héroïsme des personnes habitant le district de Cambrai signalés à la Convention (an 2) Crimes et délits (1789-an 3) Délits forestiers et ruraux (1790-an 3) Police administrative (1792-an 2). Étrangers et vagabonds 1, police rurale 2, pouce des logeurs 3.

157 6582. Forçats et prisonniers évadés (1792-an 6) Passeports (1790-an 2) Familles (1790-an 8). Correspondance 1, succession de Chauny 2, famille de Maugré-Chancel Sinistres. Incendies de Villers-Guislain et Selvi- gny (1790-an 3). SANTE Santé publique. Statistique médicale. Médecins, pharmaciens, sages-femmes (1791) Santé publique et Épizooties (1790-an 3). POPULATION Population. Correspondance (an 2-an 3). SUBSISTANCES Subsistances (1790-an 3). États généraux du produit des récoltes en 17901, tableaux et correspondance Subsistances. Recensements des récoltes ( ) Subsistances. Recensements des grains (1792). Tableaux nominatifs par communes avec noms des propriétaires Subsistances. Recensements des grains (an 2-an3) Subsistances. Grains. États et tableaux (1793). Tableaux nominatifs par communes Subsistances. Recensements des grains, légumes et fourrages (1792-an 3) Subsistances. Recensements des grains et fourrages (an 3). Tableaux nominatifs par communes Subsistances. Etats des récoltes (an 3) Subsistances. Recensements des grains et fourrages (an 3). Tableaux nominatifs par communes Subsistances. Déclarations des municipalités relatives à la consommation et à la production des grains dans le district de Cambrai (1792) Subsistances. Approvisionnements en grains (an 2- an 4). Arrêtés du Comité de Salut public Subsistances. Approvisionnement des communes (an 2-an 4) Subsistances. Approvisionnement de Cambrai. Grains (1790-an 4) Subsistances. Battage des grains (an 3). Arrêté de J.-B. Lacoste et Ducos Subsistances. Circulation et distribution des grains (1792- an 2) Subsistances. Approvisionnements des marchés (an 3) Subsistances. Fourrages. États. Circulaires de la Commission des approvisionnements (1792-an 2) Subsistances. Fourrages.Tableaux par communes (an 3) Subsistances. Accaparement (an 2-an 3). Lettre de Laurent Subsistances. Moulins (1791-an 3) Subsistances. Recensement des graines à huile (an 2) Subsistances. Recensement des matières végétales propres à la fabrication de l'huile (an 3) Subsistances. Suifs (an 3) Subsistances. Fabrication de l'huile (an 2-an 3) Subsistances. Fermeture des brasseries et amidonneries (an 3) Subsistances. Recensement d'animaux de boucherie (an 2) Subsistances. Charbons. Distribution (an 2-an 3) et Subsistances. Charbons. Distribution (an 3) Subsistances. Charbons des mines de Jemmapes. Répartition (an 3). FOIRES Foires et marchés. Approvisionnement (1789-an 3) Foires et marchés. Instructions et correspondance (an 2- an 3) Mercuriales des grains et légumes (1790-an 4). Quelques mercuriales sont antérieures à la Révolution Mercuriales du bétail et des cuirs (an 2-an 3).

158 6623. Maximum. Généralités et circulaires (1792-an 2). Arrêtés du Comité de salut public et de la Commission du Commerce Maximum. Tableaux et correspondance (1793-an 2) Maximum. Tableaux imprimés du district de Cambrai (an 2) Maximum. Mouture de grains (an 2) Maximum. Fixation du salaire des batteurs de grains (an 3). DIVISIONS ADMINISTRATIVES Divisions administratives. Circonscriptions des municipalités. Changements de noms (1791-an 3). Généralités 1, Tableau des communes du district de Cambrai 2, Bantigny 3, Caudry 4, Doignies et Boursies 5, Fontaine- N.-D. et Cantaing 6, Maurois 7, Montay 8, Pommereuil 9, Saulzoir 10, St-Vaast H, Thun-Lévêque (Thun-l'Escaut) et Thun Str Martin (Thun-le-Marais) 12, Viesly 13, Villers- Guislain 14. ETAT-CIVIL Etat civil. Correspondance. Instructions. Ta bleaux (1790- an 3). AGRICULTURE Agriculture. Circulaires de la Commission d'agriculture. Arrêtés du Comité de salut public et instructions (an 2-an 3) Agriculture. Correspondance (an 2-an 4) Agriculture. Ensemencement des terres.tableaux (an 3) Agriculture. Mise en valeur des terres incultes (an 2-an 3) Agriculture. Location des terres incultes abandonnées par les émigrés (an 2-an 3) Agriculture. Déclarations des terres «avêties» (an 3) Agriculture. Dessèchement et culture des marais et étangs (1790-an 2) Agriculture. Marais communaux. Déclarations des municipalités ( ). Communes des cantons d'abancourt, de Ribécourt et du Cateau Agriculture. Etats par communes des charrues et demicharrues (an 2) Agriculture. Secours pour pertes (1790-an 3) Agriculture. Chevaux et voitures nécessaires à la culture (an 2-an 3). Lettre de Haussmann et Br'ez Agriculture. Chevaux et Bétail. Etats numériques (an 2) Agriculture. Recensement du bétail (an 3) Agriculture. Elevage et recensement des bêtes à laine (1792-an 3) et Agriculture. Haras. Tableaux des étalons (an 2) Agriculture. «Feuille du cultivateur». Série incomplète (an 2-an 3). COMMERCE ET INDUSTRIE Commerce. Corporations, jurandes et maîtrises (1790-an 3) Commerce. Instructions. Circulaires de la Commission du Commerce (an 3) Commerce. Correspondance relative au district de Cambrai (1793-an 3). Commerce de Cambrai 1, arrêté de Briez et Portier de l'oise sur la saisie des marchandises à la frontière 2, correspondance Commerce. Marchandises saisies à la frontière (an 3) Industrie. Toiles et toilettes (1790-an 3) Industrie. Filatures. Renseignements des municipalités ( ) Industrie. Tanneries (an 2-an 3) Industrie. Correspondance (1790-an 3). Brevets d'invention 1, Aluns 2, Couvreurs de toit 3, Papeteries 4, Cuirs et peaux 5, Savons Poids et mesures. Instructions et Questionnaires. Réponses des communes (an 3). Ces réponses intéressent non seulement les mesures mais aussi le Commerce. Avesnes-lez-Aubert 1, Bantouzelle 2, BéviUers 3, Blécourt 4, Catillon 5, Cauroir 6, Cattenières 7, Crèvecœur 8, Estourmel 9, Eswars 10, Fontaine-N.-Dame 11, Gonnelieu 12, Hornaing 13, Le Cateau 14, Maretz 15, Masnières 16, St-Benin 17, Sancourt 18, Généralités Tribunal de Commerce. Tableau (an 3).

159 COMPTABILITÉ DU DISTRICT Locaux du directoire du district de Cambrai (1791-an 3). Plan Je l'ancien Hôtel de Ville de Cambrai Frais généraux d'administration du département (1790-an 4). 6659*. Enregistrement dos mandats de paiement (6 janvier juin 1793). 6660* id. (25 juin frimaire an 4) Dépenses administratives extraordinaires ( ). 6662*. Dépenses administratives. Frais de bureaux. Traitements ( ) Dépenses administratives. Pièces comptables (1791) Compte de gestion du district ( ) Dépenses administratives. Pièces comptables ( ) Compte de gestion du district avec pièces à l'appui ( ) Dépenses administratives. Frais d'impression (1792-an 3) Dépenses administratives. Pièces comptables (an 2-an 4). Arrêté de Duquesnoy et Joseph Lebon Dépenses administratives. Pièces comptables (an 2) Dépenses administratives. Pièces comptables (an 2-an 3) Dépenses administratives. Pièces comptables (an 3) Dépenses administratives. Etats de traitements (an 3-an 4) Dépenses administratives. Pièces comptables (an 3) Dépenses administratives. Pièces comptables (an 3) Dépenses administratives. Frais d'impression (an 3) Dépenses administratives. Comités de surveillance révolutionnaire (an 2-an 3). ADMINISTRATION COMMUNALE Administration communale. Agents municipaux. Correspondance (1790-an 3) Municipalités du district do Cambrai. Charges locales (1790-an 3). 6679*. Municipalités. Charges locales (1792) Municipalités. Apurement des comptes de gestion (1790- an 5). Comptes de Rieux et de Naves Affaires communales (1790-an 4). Cambrai 1, Le Cateau 2, Maurois 3, Ors 4, Biens communaux divers 5, Travaux communaux Liquidation entre les communes de Caudry et Bornonville d'une procédure contre Montigny ( ). FINANCES. TRESORERIE Trésorerie. Comptabilité. Dette publique. Instructions et circulaires générales (1791-an 3) Trésorerie. Apurement des comptes des receveurs du district (1792-an 4). 6685*. Enregistrement des requêtes en matière d'impôts et de finances (13 février juin 1792) Administrations supprimées. Liquidation de créances (1790-an 4). 6687*. Administrations supprimées. Mandats de paiements de pensions aux anciens fonctionnaires (3 janv prair. an 4). A la fin, enregistrement des mandats de pension aux parents des défenseurs de la patrie du 6 juin 1793 au 24 nivôse an *. Enregistrement des mandats émis par le département (14 janv brum. an 4). 6689*. Enregistrement des mandats délivrés pour frais extraordinaires (14 sept therm. an 3). 6690*. Enregistrement des mandats de frais généraux des services publics (19 germ. an 3-19 brum. an 4). MONNAIES Monnaies. Répartition et distribution. Instructions (1792-an 3). Placard sur la réduction des monnaies étrangères.

160 TABLE DES ILLUSTRATIONS Pages 2 Fête de la Fédération à Lille (6 juin 1790). 3 Esquisses de l'architecte François Verly : scènes du siège de Lille, septembre-octobre Bombardement de Lille (" Les Révolutions de Paris "). 5 Ruines de Lille après le bombardement : dessin de François Verly. 6 Affiche : liste des suspects du district de Valenciennes, 20 août Vignette du Comité de Salut Public. 8 Nouvelle guillotine essayée à Lille sur des animaux vivants, pluviôse an II (L 1069, Musée 261). 9 Vignettes (Musée 249 et 302). Société des Amis de la Constitution de Valenciennes, septembre Amis de la Constitution de Saint-Amand, mai Municipalité de Monchecourt, pluviôse an III. 10 Vignettes (Musée 249 et 302). Représentant en mission Périès, prairial an. III. Société des Amis de la Liberté de Steenvoorde, thermidor an II. Société populaire, révolutionnaire et montagnarde des Amis de la Liberté et de l'egalité de Gravelines, nivôse an II. Fonderie nationale de Douai, fructidor an II. 11 Vignettes (Musée 249 et 302). Société populaire et révolutionnaire de Lille, messidor an II. Société populaire d'estaires, frimaire an II. Comité de Surveillance de Lille, germinal an II. 12 Transmissions par télégraphe Chappe. Dépêche annonçant la reprise de Condé le 30 août 1794 : Condé être restituée à République. Reddition avoir eu lieu ce matin à six heures (Musée 348).

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172 6692. Monnaies. Envoi d'argenterie à la Monnaie de Lille (1792-an 2) Assignats. Instructions et correspondance (1791-an 3) Assignats démonétisés. Instructions et correspondance (an 2-an 3) Billets de confiance. Emission par la Caisse patriotique de Cambrai (1792). 6696*. Registre du Journal à souche des Billets de confiance émis par la Caisse patriotique de Cambrai (21 mars pluv. an 2). 6697*. Journal à souche des Billets de confiance émis par la Caisse patriotique de Cambrai (an 2). EMPRUNTS Emprunt forcé. Relevés de rôles. Déclarations dé municipalités (an 2-an 3) id. Contribution à établir sur les suspects (an 3) id. Décharges et contraintes (an 4). CONTRIBUTIONS PATRIOTIQUES Contribution patriotique. Instructions et corres- pondance ( ) id. États. Rôles et bordereaux de recouvrement ( ) id. Déclarations enregistrées par les Municipalités ( ). Aubencheul-au-Bois 1, Catillon 2, Maretz 3, Pre-mont 4, Reumont Dons patriotiques. Souscriptions (1791-an 2). LOTERIES Loteries. Suppression (an 2). ANCIENNES IMPOSITIONS États du Cambrésis. Dernier Compte du trésorier général Watier (2 août déc. 1792) Anciennes impositions. Recouvrement (1788-an 3) Cambrésis. Anciens impôts directs et indirects. Tableaux et bordereaux ( ). Vingtièmes, centièmes, capitation, fermes et octroi Dimes, terrages, péages et champarts. Renseignements des municipalités ( ) Fermes et octrois supprimés. Correspondance. Secours aux anciens employés (1791- an 3). CONTRIBUTIONS DIRECTES Contributions directes. Instructions et circulaires (1790- an 3) Contributions directes. Instructions. Correspondance avec les municipalités. Établissement des nouvelles contributions (1791-an 3) Contributions directes. Formation des sections. Instructions et correspondance avec les municipalités ( ) Contributions directes. Instructions sur la formation des sections et la répartition des contributions (1791) Contributions directes. Tableaux des impositions des diverses communes du district de Cambrai (1790) Contributions directes. Confection des rôles. États de situation (an 2- an 3) Contributions directes. Répartition et répartiteurs ( ) Contributions directes. Bordereaux et états de situation (1791-an 4) Contributions directes. Tableaux du montant des rôles ( ) Contributions directes. Rôles nominatifs par communes (1793-an 4). Audencourt 1, Beauvois 2, Ors 3, Villers Plouich Contributions diverses. Patentes. Recouvrement (1791-an 3). 6722*. Contributions directes. Transcription des rôles par communes (1791). Crèvecoeur (fol. 1), Esnes (fol. 15) Estrun (fol. 86), Aubencheul-au-Bac (fol. 91), Neuville-St-Remy (fol. 96), Morenchies (fol. 100), Tilloy (fol. 103), Bantigny (fol. 107), Fressies (fol. 117), Villers-Plouich (fol. 175), Busigny (fol. 182). 6723*. Contributions directes. Transcription des rôles par communes (1791). Audencourt (fol. 1), Maurois (fol. 3), Beaumont

173 (fol. 7), Honnechy (fol. 15), Mazinghien (fol. 24), Béthencourt (fol. 125), Beauvois (fol. 130), Seran-villers (fol. 138). 6724*. Contributions directes. Transcription des rôles par communes (1791). Anneux (fol. 1), Fontaine-N.-Dame (fol. il), Villers Plonich (fol. 41), Flesquières (fol. 53), Mœuvres (fol. 73), Noyellessur-Escaut (fol. 78), Proville (fol. 82), Doignies et Boursies (fol. 8/i), Villers-Guislain (fol. 95), Thun-Lévèque (fol. 110) Contributions directes. Contraintes contre les communes et les particuliers (1790-an 3) Contributions directes. Décharges et réductions (1791-an 3). 6727*. Contributions directes. Nomenclature des états de section par communes pour le district de Cambrai (1791) Contributions. Paiement en nature (an 2-an 3) Contributions. Paiement en nature. Attestations des municipalités concernant l'impuissance des contribuables à payer leur impôt (an 3). Abancourt 1, Anneux 2, Avesnes-les-Aubert 3, Awoingt 4, Banteux 5, Bantigny 0, Bantouzelle 7, Blécourt 8, Boursies et Démicourt 9, Cagnoncle 10, Cambrai 11, Cantaing 12, Carnières 13, Cattenières 14, Cauroir 15, Crèvecœur 10, Cuvillers 17, Doignies 18, Elincourt 19, Escaudœuvres 20, Esnes 21, Estourmel 22, Eswars 23, Etrun 24, Flesquières 25, Fontaine-Notre-Dame 20, Gonnelieu 27, Gouzeau-court Contributions. Paiement en nature. Attestations des municipalités concernant l'impuissance des contribuables à payer leur impôt (an 3). Haucourt 1, Haynecourt 2, Honnecourt 3, Inchy 4, Lesdain 5, Liguy (C.) 6, Marcoing 7, Masnières 8, Mœuvres 9, Morenchies 10, Naves 11, Neuyille-St-Remy 12, Noyellesur-l'Escaut 13, Paillencourt 14, Proville 15, Quiévy 16, Raillencourt 17, Ramillies 18, Ribéconrt 19, Rieux 20, Rumilly 21, Sailly (C.) 22, St-Aubert 23, St-Hilaire 24, Sancourt 25, Thun-St-Martin26, Tilloy (C.) 27, Villers-en- Cauchie 28, Villers-Guislain 29, Villers-Outreau 30, Walincourt 30, Wambaix31, communes du district de Bapaume 32. FORETS Bois et forêts. Instructions et correspondance (1790-an 2) Bois et forêts. Personnel forestier (1791-an 2) Bois et forêts. Recensement des gardes. Etats nominatifs envoyés par les communes (an 2-an 3) Bois et forêts. Correspondance (1790-an 2). Délits forestiers 1, plantes le long des routes 2. POSTES Postes. Correspondance (1791-an 3). ENREGISTREMENT Enregistrement et timbre. Suppression des rece- veurs aux consignations. Instructions et corres- pondance (1790-an 3). ARMÉE. GENERALITES Armée. Instructions (1789-an 2). 6738*. Défense nationale. Transcription de la correspondance du district de Cambrai avec le commandant de la place de Cambrai et les autorités militaires (29 avr.-27 juin 1793). 6739*. Défense nationale. Transcription de la correspondance du district de Cambrai avec les autorités militaires et la municipalité (2 août-15 sept. 1793). 6740*. Transcription des réquisitions faites aux autorités militaires par le directoire du district (15 oct. an 2-19 fruct. an 3). A la fin enregistrement des circulaires envoyées par le directoire du district aux municipalités ( ). 6741*. Transcription de commissions relatives au service militaire (4 févr vend, an 4). Avec une table Défense nationale. Instructions et correspondance (1792) Défense nationale. Correspondance. Mouvements de troupes (1792-an 2). Bouchain, Cambrai, Villers-en-Cauchie Armée. Réquisitions (1792-an 2). Réquisition de l'ennemi 1, réquisitions de troupes pour services publics Armée. Correspondance. Mesures de sûreté et défense nationale (1793) Armée. État-major (1790-an 3).

174 6747. Armée. Pétitions d'officiers et d'hommes adressées aux représentants en mission (an 2) Armée. Écoles militaires (an 2-an 4). RECRUTEMENT Milices bourgeoises et provinciales. Suppression (1789- an 2) Garde nationale. Organisation. Instructions (1790-an 2) Garde nationale. Organisation. Listes nominatives et dossiers collectifs (1792-an 2) Garde nationale. Listes nominatives et correspondance collective (1792-an 2) Garde nationale. Listes nominatives et correspondance (1792-an 2). Abancourt 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Audencourt 4, Avesnes-lez-Aubert 5, Awoingt 6, Banteux 7, Bantigny 8, Bantouzelle 9, Basuel 10, Beaumont 11, Beauvois 12, Bertry 13, Béthencourt 14, Blécourt 15, Boursies, 16, Boussières 17, Busigny 18, Cagnoncles Garde nationale. Listes nominatives et correspondance (1792-an 2) Cambrai Garde nationale. Listes nominatives et correspondance (1792-an 2). Cantaing 1, Carnières 2, Catillon 3, Cattenières 4, Caudry 5, Caullery 6, Cauroir 7, Clary 8, Créve-cœur 9, Cuvillers 10, Déhéries 11, Doignies 12, Elincourt 13, Escaudœuvres 14, Esnes 15, Estourmel 16, Estrun 17, Eswars 18, Flesquières 19, Fontaine-au-Pire, 20, Fressies 21, Gonnelieu 22, Gouzeaucourt 23, Haucourt 24, Haynecourt Garde nationale. Listes nominatives et correspondance (1793-an 2). Hem-Lenglet 1, Honnechy 2, Honnecourt 3, Inchy 4, Iwuy 5, Le Cateau 6, Lesdain 7, Ligny 8, Malin-court 9, Maurois 10, Mazinghien 11, Marcoing 12, Maretz 13, Masnières 14, Mœuvres Garde nationale. Listes nominatives et corres- pondance (1793-an 2). Montay 1, Montigny 2, Naves 3, Neuville-St-Rémy 4, Niergnies 5, Neuvilly 6, Noyelles-sur-lEscaut 7. Ors 8, Paillencourt 9, Proville 10, Pommereuil 11, Quiévy 12, Raillencourt et St-Olle 13, Ramillies 14, Reumont 15, Ribécourt 16, Rumilly 17, Sailly 18, St-Aubert 19, St-Benin 20, St-Hilaire 21, St-Souplet 22, Sancourt 23, Selvigny Garde nationale. Listes nominatives et corres- pondance (1793-an 2). Séranvillers 1, Thun-l'Evêque 2, Thun St-Martin 3, Tilloy 4, Troisvilles 5, Viesly 6, Villers-Guislain 7, Villers- Outréau 8, Villers-Plouich 9, Vred 10, Walincourt 11, Wambaix Incorporation de déserteurs étrangers (1792-an 2) Régiments suisses licenciés. Prestation de serments des recrues incorporées (1792) Levées de Instructions et circulaires (1792) Troupes de ligne. Engagements. Pièces comptables (1792) Volontaires. Formation du district de Cambrai ( ). Correspondance. Confection des drapeaux du bataillon de Cambrai Volontaires. Etats nominatifs de recrues (an 2). 3* bataillon de l'aube, 2* bataillon des Ardennes et 4* bataillon des fédérés Volontaires de la formation de Cambrai. Contrôles nominatifs ( ) à 6769*. Complément de l'armée de ligne. Loi du 22 juillet Registre d'engagement (1792). Recrues originaires de la ville de Cambrai et destinées aux corps francs, aux volontaires, aux troupes de ligne et à d'autres armes Levée de septembre Dépenses (1792) Levée de septembre Pièces de dépenses et états nominatifs pour la solde (1792) Levée de septembre Enregistrement nominatif à l'arrivée des recrues (1792) Levées de Tableaux. Recrutement. Correspondance des commissaires (1792) Volontaires et compagnies franches (1792-an 2). Correspondance de Dumouriez i, compagnie franche de Cambrai 2, canonniers sédentaires 3, engagements 4, drapeau du 6 e bataillon de Soissons Recrutement. Instructions et correspondance (1792-an 3) Recrutement. Formation des contingents'communaux des premières levées. Listes et correspondance ( ) Levée de hommes. Instructions et correspondance générale (1793-an 2) à Levée de hommes. Recrutement dans le district de Cambrai (1793-an 2) Première réquisition. Circulaires et correspon-

175 dance générale. Drapeau du 1 er bataillon de Cambrai (1793-an 2). Lettre de Guiot Première réquisition. Etats nominatifs (an 3) Première réquisition. Etats nominatifs fournis par les municipalités. Correspondance (1793-an 3) Première réquisition. Listes de recrues par communes (1793) à Première réquisition. Recrutement. Correspondance et arrêtés (1793-an 2) Levée de cavaliers. Instructions et circulaires (an 2). Arrêté de Peyssard à Levée de cavaliers. Formation du contingent des communes. Correspondance. Réquisition de chevaux pour la cavalerie (1792-an 3). DESERTEURS ET DISCIPLINE Déserteurs. Arrêtés des représentants en mission. Exécution de la proclamation de la Convention (1793-an 3) Déserteurs. Répression. Correspondance avec les municipalités du district (an 2-an 1) Dénonciation contre l'armée (1790-an 3). Récit de la trahison de Dumouriez Prisonniers de guerre (1792-an 3). GENDARMERIE Gendarmerie. Instructions et généralités. Organisation (1792-an 3) Gendarmerie. Etats des hommes composant les brigades du département (1792) Gendarmerie. Formation de brigades. I.ogements (1792- an 3). MOUVEMENT DE TROUPES Mouvement de troupes. Ordres de marche ( ) Mouvement de troupes. Cantonnements. Avis de passage ( ) Mouvements de troupes. Instructions et correspondance (1791-an 3) CASERNEMENT Casernement. Instructions et correspondance (1789-an 2). FORTIFICATIONS Fortifications. Instructions et correspondance (1791-an 3) Fortifications. Travaux et réquisitions (1793) à Fortifications. Etat nominatif des pionniers envoyés par les diverses municipalités du district à Valenciennes, à Cambrai et à Bouchain (1793-an 3) Fortifications. Réquisition de pionniers (an 2). Lettres de Briez et Du Bois du Bais Fortifications. Défense de Cambrai (1790-an 2). Lettre de Bar. EQUIPEMENT Equipement. Instructions et arrêtés des repré- sentants en mission. Correspondance générale (1791-an 2). Lettre de Guiot Equipement. Circulaires. Procès-verbaux d'adjudications. Habillement de la garde nationale et des volontaires (1791-an 3) Equipement. Magasin militaire du district. Entrée et sortie d'effets (an 2-an 3) Equipement. Magasin militaire du district. Entrée et sortie d'effets. Inventaires (an 2-an 3) Equipement. Dons patriotiques. Réquisitions de toiles et chanvres (an 2) à Equipement. Souliers. Réquisitions près des municipalités. Recensement des cuirs. Fabrication des chaussures (1792-an 3) Harnachement. Introduction et correspondance sur l'équipement de la cavalerie (an 2-an 3). POUDRES ET SALPETRE Poudres et salpêtre. Instructions et correspondance générale (an 2-an 3) Salpêtrières. Fonctionnement des ateliers communaux (an 2-an 3).

176 6825. Salpêtre. Personnel. Correspondance sur la fabrication. Pièces comptables (an 2-an 3) Convois militaires. Indemnités pour pertes de chevaux (an 2-an 3). ARMES Armement. Instructions et arrêtés du Comité de salut public. Correspondance générale (1791-an 2) Fonderie et arsenal de Douai. Ateliers de fabrication (an 2-an 3) Piques. Fabrication. Correspondance et pièces comptables (1792-an 3) Bayonnettes. Instructions. Recensement des ouvriers (an 2-an 3) Sabres de trente pouces. Réquisition dans les communes (an 2) Armes. Recensement et distribution (1790-an 2) Armes et munitions. Déclarations des municipalités (1792). SANTE Hôpitaux militaires de Cambrai. Fonctionne- ment. Service des ambulances (1792-an 3). SUBSISTANCES Subsistances militaires. Instructions et Corres- pondance générale. Arrêtés des représentants en mission (1791-an 2). Arrêtés de Ouiot, St-Just, Lebas Subsistances. Réquisitions. Entrée et sortie des magasins (1791-an 3) Subsistances. Fourrages (an 2) Subsistances. Grains et fourrages. Recensements et correspondance (an 2-an 3) Subsistances. Approvisionnements de Cambrai pendant le siège (an 2-an 4) Subsistances. Réquisition de porcs (an 2-an 3) Subsistances. Chevaux placés chez les cultivateurs (1791) Subsistances. Cuirs, charbons, bois (an 2) Subsistances. Chauffage des troupes (1793-an 2). INDEMNITES. TRESORERIE. 6834* Enregistrement des mandats visés pour le service des armées (4 avril-14 juin 1793). 6835*. Enregistrement des mandats visés pour le service des armées (14 juin brum. au 4). En tête, ordonnances de fournitures militaires en 1790 et CONVOIS ET ETAPES Convois militaires et étapes. Instructions. Arrêtés du Comité de salut public. Réquisitions des représentants en mission (1792-an 4). Lettres de Laurent, Ducos, Lebas, St-Just, Elie Lacoste, Peyssard, Isoré, Bollet, Richard, Chou-dieu à Convois militaires. Réquisitions de chevaux et voitures (1790-an 3) Convois militaires. Etats et Recensements des voitures et chevaux (1792-an 2) Convois militaires. Déclarations des municipalités sur le prix journalier des voitures (1792) Indemnités. Pertes causées par l'invasion. Ins- tructions (1793-an 3). Arrêté de Carnot Indemnités. Tableaux par communes des pertes de chevaux et de bétail dans le district de Cambrai (an 3). 6857*. Indemnités. Enregistrement des mandats pour perles occasionnées par l'ennemi (26 nivôse an 3-19 brumaire an 4) Indemnités. Répartition des livres accordées au district de Cambrai (an 3) à Indemnités. Etats dressés par les municipalités du district de Cambrai pour pertes de guerre (an 3) Secours aux réfugiés des terres envahies par l'ennemi (an 2-an 3). Réfugiés belges 1, réfugiés hollandais 2, réfugiés liégeois 3, réfugiés du Nord 4, dossier collectif concernant Ors, Catillon, Solesmes, Mazinghien, Neuvilly Secours aux réfugiés des terres envahies par l'ennemi (an 2-an 3). Avesnes-les-Aubert 1, Bavai 2, Beaurain 3, Beuvry 4, Cagnoncle 5.

177 6864. Secours aux réfugiés des terres envahies (an 2- an3). Egalité sur Sambre, ci-devant Catillon Secours aux réfugiés des terres envahies (an 2- an3). Caudry 1, Caullery 2, Clary 3, Crèvecœur 4, Elin-court 5, Esnes 6, Famars 7, Fenain 8, Fontaine-au-Pire 9, Haspres 10, Ligny 11, Mazinghien 12, Neuvilly Secours aux réfugiés des terres envahies (an 2- an3). Ors 1, Bon Air ci-devant St-Hilaire 2, Solesmes 3, Troisville 4, Valenciennes 5, Walincourt 6, Wambaix 7. PENSIONS Invalides.Instructions. Correspondance, tableaux et pétitions (1790-an 3) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Instructions et circulaires (1792-an 3). Arrêté de Beffroy et Courtois. 6869*. Enregistrement des mandats délivrés aux parents des défenseurs de la patrie (26 nivôse an 3-24 frimaire an 5) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Pétitions. Correspondances et états (an 2-an 3) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux dressés par les municipalités (an 2). Cambrai, Selvigny. MARINE Marine. Ecoles navales. Instructions et Correspondance (1792-an 3) Marine. Approvisionnements de bois. Réquisition de chanvre (an 2-an 3) Marine. Approvisionnements pour le port de Dunkerque. Réquisitions dans le district de Cambrai (an 2-an 3) Marine. Souscription patriotique pour le vaisseau «Le Vengeur» (an 3). TRAVAUX PUBLICS Travaux publics. Instructions et Correspondance générale (1791-an 3). lettre de Delamarre Travaux publics. Personnel (1791-an 3). 6878*. Travaux publics. Enregistrement des mandats (4 janv brum. an 4) Routes. Etats de situation. Devis. Pièces comptables (1790-an 4) Routes. Entretien. Pièces comptables ( ) Routes et Canaux. Entretien. Adjudication des travaux (1791-an 2) Navigation. Anciens droits supprimés ( ) Navigation. Instructions et correspondance( 1793-an 3) Carrière de St-Olle (1791). INSTRUCTION PUBLIQUE Instruction publique. Pensions servies par les anciens états du Cambrésis aux professeurs et artistes ( ) Jury d'instruction. Fonctionnement. Instructions et correspondance (an 3-an 4) Enseignement primaire. Enquête près des Municipalités (1790-an 3). Généralités 1 à 3, Abancourt 4, Aubencheul-au-b.ic 5, Avesnes-les-Aubert 6, Awoingt 7, Bantigny 8, Beauvois 9, Bertry 10, Béthencourt 11, BéviUers 12, Blécourt 13, Boursies et Démicourt 14, Boussières lô et 16, Busigny 17, Cagnoncles 18, Carnières 19, Catillon 20, Caudry 21, Cauroir 22, Clary 23, Crèvecœur 24, Cuvillers 25, Doignies et Louverval 26, Eliucourt 27, Escaudœuvres 28, Esnes 29, Estourmel 30, Estrun 31, Eswars 32, Flesquières 33, Fontaine-au-Pire 34, Forenville 35, Fressain 30, Gonnelieu 37, Gouzeaucourt 38, Haucourt 39, Haynecourt 40, IIem- Lenglet41, Inchy 42, Iwuy 43, Le Cateau 44, Lesdain 45, Libreval 46, Ligny 47, Marcoing 48, Maretz 49 et 50, Maurois 51, Moren-chies 52, Mœuvres 53, Naves 54, Neuville-St-Remy 55, Neuvilly 56, Niergnies 57, Paillencourt 58, Proville 59, Quiévy (50, Raillencourt 61, Rauiillies 62, Reumont 63, Ribécourt 64, Sailly 6. r ->, St- Aubert m, St-Hilaire 67, St-Souplet 68, Sancourt 69, Selvigny 70, Seranvillers 71, Thun-l'Escaut 72, Thun-St- Martin 73, Tilloy 74, Troisvilles 75, Villers-eu-Cauchie 76, Villcrs-Outréau 77, Villers-Plouich 78, Walincourt 79, Wambaix 8'J Instituteurs. Prestation de serment (1792). Généralités 1, district de Cambrai 2, BéviUers 3, Canuiing 4, Fontuine-au-Pire 5, Montigny 6, Rieux 7, Wambaix 8.

178 6889*. Instituteurs. Enregistrement de mandats de traitements (25 prair. an 2-19 brum. an 4). A la fin, arrêtés d'indemnités délivrées aux cultivateurs pour pertes Collège de Cambrai. Correspondance et comptes de gestion ( ) Écoles diverses (1793-an 3). École normale, arrêté de Jard-Parvillier sur l'école centrale de Cambrai 2, école de dessin Archives et Bibliothèques. Destruction des titres féodaux. Triage. Centralisation des papiers de couvents et des établissements supprimés (1791-an 4) Jardin botanique (an 2) Musées de Cambrai. Personnel et correspondance (an 3). JUSTICE Justice. Instructions et correspondance générale (1790-an 2) Juridictions supprimées. Enquête sur les anciennes justices seigneuriales et les greffes du district de Cambrai. Réponses des municipalités (an 3). Généralités 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Avesnesles-Aubert 4, Awoingt 5, Banteux 6, Bantigny 7, Beaumont 8, Beauvois 9, Béthencourt 10, Blécourt 11, Boursies 12, Boussois 13, Cantaing 14, Cambrai 15, Carnières 16, Cattenières 17, Caudry 18, Caullery 19, Cauroir 20, Crèvecœur 21, Cuvillers 22, Dehéries et Doignies 23, Elincourt 24, Escaudœuvres 25, Estourmel 26, Estrun 27, Eswars 28, Flesquières 29, Fontaine-la-Montagne 30, Fressain 31, Gouzeaucourt 32, Haynecourt 33, Hem-Lenglet 34, Honneeourt 35, Iwuy 36, Le Cateau 37, Lesdain 38, Malincourt 39, Maurois 40, Mœuvres 41, Montigny (C.) Juridictions supprimées. Enquête sur les anciennes justices seigneuriales et les greffes. Réponses des municipalités (an 3). Naves 1, Neuville-la-Chaussée 2, Neuvilly 3, Noyelles-sur- Escaut 4, Ors 5. Paillencourt 6, Proville 7, Quiévy 8, Ramillies 9, Ribécourt 10, Rieux 11, Rumilly, 12, Sailly 13, St-Aubert 14, St-Bénin 15, St-Souplet 16, Selvigny 17, Séranvillers 18, Thun-l'Escant 19, Thun-les-Marais 20, Tilloy 21, Troisvilles 22, Viesly 23, Villers-en-Cauchie 24, Villers- Guislain 25, Villers-Cutréaux 26, Villers-plouich 27, Walincourt 28, Wambaix Tribunal du district de Cambrai. Élection et installation ( ) Tribunal du district de Cambrai. Personnel (1791-an 2) Tribunal du district de Cambrai. Procédures (179J-an 3) Tribunal révolutionnaire. Fonctionnement. Réquisition du représentant Joseph Le Bon (an 2) Tribunal révolutionnaire ambulant. Passage à Cambrai (avr.-mai 1793) à Tribunaux correctionnels. Procédures et interrogatoires (1792-an 2) Justice criminelle. Fonctionnement de la guillo- tine à Cambrai. Réquisition. Traitement du bourreau (1791-an 3). État nominatif des personnes exécutées à Cambrai ; acte d'accusation du 16 prairial an Justices de paix. Instructions et correspondance générale (an 2-an 3). Correspondance du Comité de législation Justices de paix. Personnel des juges ( ) Justices de paix. [Élection de juges. Tableaux. Correspondance (1791 an 3) Jury. Inscription de citoyens actifs aptes aux fonctions des jurés. Listes nominatives (1791-an 3). Nombreuses listes imprimées par cantons ; liste générale imprimée du district de Cambrai du 9 déc Registre des signatures des citoyens actifs aptes à être jurés (1791) Tabellion de Cambrai. Inventaire d'actes relatifs aux biens nationaux de 1* origine (1791) Tabellion du Cateau. Répertoire de minutes (1791-an 3) Notariat. Organisation (1792-an 3) Frais généraux de justice ( ). 6918*. Dépenses judiciaires. Enregistrement des mandats de traitement au personnel du tribunal du district (18 avr germ. an 3) à Dépenses judiciaires. Justice criminelle et dépenses du tribunal révolutionnaire (an 2-an 3). 6922*. Dépenses judiciaires. Enregistrement des man

179 dats de justice criminelle (25 janv mess, an 3) Dépenses judiciaires. Justices de paix et justice criminelle (1791) à Procédures (1790-an 3). CLERGÉ Clergé. Instructions et correspondance générale (1791-an 2). Lettre pastorale de l'évêque Primat Clergé. Réorganisation des paroisses ( ) Clergé. Tableaux nominatifs des ecclésiastiques assermentés (1791) Clergé. Prestation de serment du clergé paroissial. Déclarations des municipalités ( ). Généralités 1, Abancourt 2, Anneux 3, Aubencbeul-au-Bac 4, Avesnes-lez-Aubert 5, Awoingt 6, Ban-teux 7, Bantigny 8, Basuel 9, Beaumont 10, Bertry 11, Béthencourt et Audencourt 12, BéviUers 13, Blécourt et Sancourt 14, Boursies 15, Boussières 16, Busigny 17, Cagnoncles 18, Cambrai 19. Cantaing 20, Carnières 21, Catillon 22, Cattenières23, Caudry 24, Caullery 25, Cauroir 26, Clary 27, Crèvecœur 28, Cuvillers 39, Doignies 30, Elincourt31, Esnes 32, Estourmel 33, Estreux 34, Eswars 35, Flesquières 36, Fontaine-au-Pire 37, Fontaine-Notre-Dame 38, Forenville 39, Fressies 40, Gonnelieu 51, Gouzeau-court 42, Haucourt 43, Haynecourt 44, Hem-Lenglet 45, Honnechy 46, Honnecourt 47, Inchy 48, Iwuy 49, Lesdaing, 50, Ligny Clergé. Prestation de serment du clergé parois- sial. Déclarations des municipalités ( ). Malincourt 1, Marcoing 2, Maretz 3, Masnières 4, Maurois 5, Mazinghien 6, Mœuvres 7, Montay 8, Montigny 9, Naves 10, Neuville-St-Remy 11, Neuvilly 12, Niergnies 13, Noyellessur-Escaut 14. Ors 15, Paillencourt 16, Pommereuil 17, Proville 18. Quiévy 19, Raillencourt 20, Ramillies 21, Reumont 22, Ribécourt 23, Rieux24, Runiilly 25, Sailly etst- OUe 26, St-Aubert27, St-Bénin 28, St-Souplet 29, Selvigny 30, Seranvillers 31, Thun-l'Évêque 32, Thun-St-Martin 33, Troivilles 34. Viesly 35, Villers-en-Cauchie 36, Villers- Guislain 37, Villers-Outréau 38, Villersplouich 39, Walincourt 40, Wambaix *. Clergé. Déclaration de changement de domicile du clergé séculier et régulier (3 juin brum. an 4). A la An mandats concernant la déportation des prêtres et le séquestre des émigrés du 13 ventôse an 2 au 9 brumaire an Clergé régulier (1791-an 2). Couvent du St-Esprit au Cateau 1, liste des récolets rassemblés dans la maison de retraite de Vaucelles Clergé réfractaire. Généralités. Tableaux des ecclésiastiques insermentés du district de Cambrai (1792- an 2) Clergé réfractaire. Clergé séculier (an 2-an 3). Cambrai 1 et 2, Eswars 3, Le Cateau 4, St-Amand 5, Etouy- St-Quentin (P.-de-C.) Clergé réfractaire. Clei-gé régulier (an 2-an 3). Cambrai 1, Croix 1, Cambrai hôpital 2, Flines Abb. 3, Walincourt Guillemin Clergé réfractaire. Démission de curés (an 2). Généralités 1, Abancourt 2, Banteux et Bantouzelle3, Biocourt 4, Boursies 5, Bertry 6, Cambrai 7, Caullery 8, Doignies et Louverval 9, Escaudœuvres 10, Esnes 11, Fontainc-la-Montagne ci-devant Notre-Dame 12, Fressies 13, Gouzeaucourt 14, Haucourt 15, Haussy 16, Honnechy 17, Honnecourt 18, Inchy 19, Le Cateau 20, Ligny 21, Marcoing 22, Maurois 23. Pommereuil 24, Villers-Outréau 25, Walincourt Clergé réfractaire. Déclarations des municipa- lités (1791-an 3). Généralités 1, Busigny 2, Cagnoncles 3, Cambrai 4, Cauroir 5, Élincourt 6, Estrun 7, Haynecourt 8, Hem-Leuglet 9, Iwuy 10, Le Cateau 11, Lesdain 12, Naves 13, Pairencourt 14, St- Aubert 15, St-Benin 16, St-Souplet 17, Seranvillers 18, Tilloy 19, Troisvilles 20, Villers - en r Gauchie 21, Villersplouich 22, Walincourt et Clergé séculier et régulier.. Listes des rèfractaires et des déportés. Bordereaux de sommations (1792-an 3) Exercice du Culte. Troubles ( ). Enquête générale sur le district de Cambrai 1, Audencourt 2, Boursies 3, Cambrai 4, Cantaing 5. Crèvecœur 6, Elincourt 7, Escaudœuvres 8, Esnes 9, Eswars 10, Fontaine-Notre-Dame 11, Iwuy 12, Le Cateau 13, Marquion (I\-de-C) 14, Mazinghien 15, Sailly 16, St-Souplet 17, Selvigny 18, TroisvUles 19, Viesly 20, Villers-en-Cauchie Désaffectation des églises (1791-an 2). Cambrai 1, Le Cateau 2, Walincourt 3, Généralités Cloches. Enlèvement. Instructions et correspondance (1792-an 3) Cloches. Bordereau des frais d'envoi. Etats fournis par les municipalités (an 2-an 3).

180 6947. Argenterie du clergé de Cambrai. Procès-verbaux de visite et de pesée (1791). StrSépulcre, St-Aubert, StrGérin, Récollets, Séminaire, Capucins, Carmes, Ste-Croix Argenterie du clergé du district de Cambrai. Procèsverbaux de visite et de pesée (1791). Cantimpré 1, Honnecourt 2, Le Cateau-St-André 3, Le Cateau (Récollets) 4, Vaucelles 5, Walincourt Argenterie des églises paroissiales du district de Cambrai (1792). Généralités 1, Aubencheul-au-bao 2, Avesnes-les-Aubert 3, Awoingt 4, Banteux o, Bantigny 6, Beauvois 7, BéviUers 8, Blécourt 9, Boursies 10, Boussières 11, Cagnoncle 12, Cambrai 13, Cantaing 14, Carnières 15, Catillon 16, Cattenières 17, Cauroir 18, Clary 19, Crèvecœur 20, Cuvillers 21, Doignies 22, Elincourt 23, Esne 24, Estourmel 25, Etrun 26, Eswars 27, Flesquières 28, Fontaine-Notre- Dame 29, Gonnelieu 30, Gouzeaucourt.31, Haucourt 32, Haynecourt 33, Hem-Lenglet 34, Le Cateau 35, Lesdaing 36, Masnières 37, Mœuvres 38, Montigny 3!», Naves 40, NeuviUe-St-Rémy 41, Niergnies 42, Noyelles 43, Paillencourt 44, Proville 45, Quiévy 46, Raillencourt 47, Reumont 43, Ramillies 49, Ribécourt 50, Rieux 51, Rumilly 52, Sailly 53, St-Aubert 54, St-Hilaire 55, Sancourt 56, Selvigny 57, SeranviUers 58, Thun-l'évêque59, Thun-St- Martin 60, Tilloy 61, Villers-Guislain 62, Villers-Outréau 63, Villers-plouich 64, Walincourt 65, Wambaix Dépôt dans les archives des titres des établissements religieux supprimés (1791) Biens du clergé. Administration des établissements religieux supprimés (1790-an 2) Biens du clergé. Scellés. Successions indivises avec l'état. Pétitions et Correspondance (1791-an 4) Biens du clergé. Liquidation (1791-an 3). Fabrique des églises 1, liquidation des dettes et créances 2, mobilier des maisons religieuses 3, filles de la Charité de Cambrai Biens du clergé. Compte et pièces de dépenses des Chapelains de la Métropole de Cambrai ( ) Biens du clergé. Comptes et pièces de dépenses de l'abbaye du St-Sépulcre de Cambrai ( ) Pensions et traitements. Tableau et agenda contenant les noms des titulaires de pensions ecclésiastiques du district de Cambrai (1791-an 3). 6957*. Pensions et traitements du clergé. Enregistrement des mandats. Traitement des curés du district de Cambrai (19 févr déc. 1792). 6958*. Pensions et traitements du clergé. Traitements des curés (16 janv brum. an 4). 6959*. id. Traitements des vicaires (4 janv vend, an 4). 6960*. id. Traitements du clergé séculier rente (17 févr br. an 4). 6961*. id. Traitements du clergé séculier rente (4 mars-30 août 1791). A la fin, enregistrement des mandats délivrés pour dépenses administratives extraordinaires du 14 thermidor an 3 au 9 brumaire an *. id. Traitements du clergé régulier rente (1 er avr mess, an 2). 6963*. id. Traitements du clergé régulier rente (25 mess, an 2-18 brum. an 4). A la fin, transcription des commissions des gardes des bois nationaux de 1790 à *. id. Traitements du clergé non rente (12 mars vend, an 4). 6965*. id. Traitements du clergé régulier non rente (4 avril brum. an 4). 6966*. id. Traitements du clergé régulier (5 janv brum. an 4) à id. Pièces justificatives et correspondance relatives au paiement du traitement du clergé du district de Cambrai (1791-an 4). ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE Assistance publique. Instructions et correspondance générale (1790-an 3) Assistance publique. Correspondance (1790-an 4). Nomenclature des hôpitaux et maladreries du district de Cambrai 1, secours extraordinaire i Elincourt 2. secours extraordinaires 3, pauvres de Cambrai 4, répartition du secours de 10 millions 5, enfants assistés et Assistance aux indigents, vieillards et infirmes. Tableaux d'inscription (an 2) id. Répartition de secours (an 2-an 3) id. États dressés par les municipalités (an 2).

181 6977. Assistance. Tableau récapitulatif des communes du district de Cambrai (1790) Assistance. Tableaux par communes ( 1790). Ces tableaux font connaître le chiffre de la population, le nombre de feux, le nombre d'individus qui ne payent aucune taxe, le nombre des vieillards indigents et des infirmes, le total des individus soumis à l'assistance, le montant des fondations charitables, le nombre des mendiants. Abancourt 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Audencourt 4, Avesneslez-Aubert 5, Awoingt 6, Banteux 7, Bantigny 8, Bantouzelle 9, Basuel 10, Beaumont 11, Beauvois 12, Bertry 13, Béthencourt 14, BéviUers 15, Blécourt 16, Boursies 17, Boussières 18, Busigny id. Tableaux par communes (1790). Cagnoncles i, Cantaing 2, Carnières 3, Catillon 4, Cattenières 5, Caudry et Borneville 6, Caullery 7, Cauroir 8, Clary 9, Crèvecœur 10, Cuvillers 11, Dehéries 12, Doignies 13, Elincourt 14, Escaudœuvres 15, Esnes 16, Estourmel 17, Estrun 18, Eswars id. Tableaux par communes (1790). Flesquières 1, Fontaine-au-Pire 2, Fontaire-Notre-Dame 3, Forenville 4, Fressies 5, Gonnelieu 6, Gou-zeaucourt7, Haucourt8, Haynecourt9, Ilem-Lenglet 10, Honnechy 11, Honnecourt 12, Inchy 13, Iwuy 14, Le Cateau 15, Lesdain 16, Ligny 17, Maliucourt 18, Marcoing 19, Maretz 20, Masnières 21, Maurois 22, Mazinghien 23, Mœuvres 24, Montay 25, Montigny 26, Morenchies id. Tableaux par communes (1790). Naves 1, Neuville-St-Rémy 2, Neuvilly 3, Niergnies 4, Noyelles-sur-Escaut 5, Ors 6, Paillencouit 7, Pommereuil 8, Proville 9, Quiévy 10, Raillencourt et St-Olle 11, Ramillies 12, Reumont 13, Ribécourt 14, Rieux 15, Rumilly Assistance. Tableaux par communes (1790). Sailly 1, St-Aubert 2, St-Bénin 3, St-llilaire 4, St-Souplet 5, Sancourt 6, Selvigny 7, Seranvillers 8, Thun-rÉvêque 9, Thun-St-Martin 10, Tilloy 11, Troisvilles 12, Viesly 13, Villers-en-Cauchie 14, Villers-Guislain 15, Villers-Outréau 16, Villers-plouich 17, Walincourt 18, Wambaix Assistance. Tableaux dressés par les communes du district de Cambrai (an 3). Noms des indigents, liste et revenus des fondations charitables Assistance. Hospices de Cambrai (1790-an 4). Fondation de l'aumône générale dénoncée par l'évêque Primat 1, régie des hôpitaux de Cambrai 2, fondation Van der Burch Assistance. Procédure de la ville de Cambrai au sujet de l'aumône Jouart ( ) Assistance. Correspondance (1791-an 2). Pauvres de Walincourt 1, aveugles 2, ateliers de charité Mont-de-piété de Cambrai. Personnel et compta- bilité ( ). ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION Prisons. Instructions et correspondance (1792-an 3) Prisons de Cambrai. États nominatifs de détenus. Dépenses. Correspondance (1790-an 2) Prisons. Renseignements fournis par les municipalités du district de Cambrai (1790-an 3). DISTRICT DE DOUAI LOIS ET DÉCRETS 6991*. Transcription des lois et décrets et des adresses du Directoire du département (28 janvier janvier 1791). 0992*. id. (23janvier-7 avril 1791). 6993*. id. (20 mars-juillet 1791). 6994*. id. (30 mars juillet 1792). 6995*. Analyse des lois et décrets (17 frim.-21 fructidor an 2). 6996*. Enregistrement des envois de lois aux municipalités (21 sept janvier 1792) Accusés de réception des lois (an 2-an 3) Arrêtés et correspondance du Comité du salut public relatifs à l'exécution des lois (an 2-an 3).

182 CONSEIL GÉNÉRAL ET DIRECTOIRE DU DISTRICT. 6999*. Procès-verbaux des séances du Conseil général du district de Douai (15 sept août 1793). 7000*. Procès-verbaux des séances du Conseil général du district (23 août nivôse an 2). 7001*. Procès-verbaux des séances du Conseil général du district (29 nivôse an 2-11 germinal an 2) Procès-verbaux des séances du Directoire du district concernant la sûreté générale (an 2). 7003*. id. Sûreté générale (2 ventôse-19 thermidor an 3). 7004*. id. Sûreté générale (22 floréal an 2-7 messidor an 3). Contient la transcription d'arrêtés des représentants en mission. 7005*. Procès-verbaux des séances du'directoire du district de Douai (2 août nov. 1791). 7006*. id. (7 nov oct. 1793). 7007*. id. (12 oct pluviôse an 2). 7008*. id. (19 nivôse-7 prairial an 2). 7009*. id. (7 prairial an 2-2 pluviôse an 3). 7010*. id. (3 pluviôse an 3-15 brum. an 4) Minutes des délibérations du Directoire du district de Douai avec correspondances annexes (octobre-décembre 1792) id. (janvier-mai 1793) id. (mai-oct. 1793) id. (brumaire-frimaire an 2) id. (1 nivôse-26 nivôse an 2) id. (1 germinal-9 prairial an 2) id. (1 germinal an 2-6" jour compl. an 3) ' id. (1 messidor an 2-sans culottide an 2) id. (l vend.-29 brum. an 3) id. (1 frim.-29 ventôse an 3) id. ( l vend.-30 pluviôse an 4) Table des délibérations du Directoire du district (vend.- thermidor an 3). Chronologique mais trop sommaire. 7023*. Avis sur requêtes et arrêtés du Directoire du district de Douai, avec la transcription des requêtes (3 août fév. 1791). A la fin bonne table par noms de lieux et noms de famille, donnant outre la référence au feuillet du registre, le numéro de la requête classée plus loin dans la collection des minutes d'arrêtés 70 et suivants. 7024*. id. avec table (1 mars-19 mai 1791). 7025*. id. avec table (19 mai-4 juillet 1791). 7026*. id. avec table (5 juilletrl sept. 1791). 7027*. id. (1 sept.-10 oct. 1791) id. avec table (10 oct.-31 déc. 1791) id. avec table (4 janvier-31 mars 1792) id. (2 avril-16 juillet 1792) id. avec table (13 juin-31 oct. 1792) id. avec table (20 oct janvier 1793) id. avec table (12janvier-12 mars 1793) id. avec table (12 mars-19 mai 1793) id. avec table (18 mai-23 juillet 1793) id. avec table (10 juillet frimaire an 2) id. avec table (28 vend.-6 pluv. an 2). 7038*. id. avec table (11 ventôse-4 prairial an 2). 7039*. id. avec table (9 floréal-9 tberm. an 2). 7040*. id. avec table (14 pluv. an 2-23 brum-an3). 7041*. id. avec table (9 frim.-26 ventôse an 3). 7042*. id. avec table (1 nivôse-13 ventôse an 3). 7043*. id. avec table (17 pluviôse-22 floréal an 3). 7044*. id. avec table (4 germinal-27 floréal an 3). 7045*. id. (4 messidor-28 messidor an 3). 7046*. id. (19 fructidor an 3-12 brumaire an 4). 7047*. Arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai, avec table alphabétique (11 janvier janvier 1792). 7048*. id. avec table (7 oct nov. 1792).

183 7049*. Arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai, avec table (7 nov juillet 1793). 7050*. id. avec table (4 juillet floréal an 2). 7051*. id. (3 floréal-29 prairial an 2). 7052*. id. (1 messidor-6 messidor an 2). 7053*. id. avec table (1 vend.-29 brum. an 3). 7054*. id. avec table (1 frim.-15 nivôse an 3). 7055*. id. avec table (15 nivôse-26 pluviôse an 3). 7056*. id. (26 pluviôse-26 ventôse an 3). 7057*. id. (1 germinal-8 germinal an 3). 7058*. id. (16 floréal-6 messidor an 3). 7059*. id. (1 ventôse-18 thermidor an 3). 7060*. id. (24 nivôse an 2-16 brumaire an 4). 7061*. Arrêtés portant commissions à diverses fonctions civiles et militaires (2 nov vend, an 4) Minutes des arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai (27 août-31 déc. 1790). Voir l'observation faite à l'article id. (janvier 1791) id. (février 1791) id. (mars 1791) id. (avril 1791) id. (mai 1791) id. (juin 1791) id. (juillet 1791) id. (août 1791) id. (sept. 1791) id. (oct. 1791) id. (nov. 1791) id. (déc. 1791) id. (janvier 1792) id. (fév. 1792) id. (mars 1792) id. (avril 1792) id. (mai 1792) id. (juin 1792) id. - (juillet 1792) id. (août 1792) Minutes des arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai (sept. 1792) id. (oct. 1792) id. (nov. 1792) id. (déc. 1792) id. (janvier 1793) id. (février 1793) id. (mars 1793) id. (avril 1793) id. (mai 1793) id. (juin 1793) id. (juillet 1793) id. (août 1793) id. (sept. 1793) id. - (oct. 1793) id. (brumaire an 2) id. (frimaire an 2) id. (nivôse an 2) id. (pluviôse an 2) id. (ventôse an 2) id. (germinal an 2) id. (germinal an 2) id. (floréal an 2) id. (prairial an 2) id. (messidor an 2) id. (thermidor an 2) id. (fructidor an 2) id. (vend, an 3) id. (brum. an 3) _ id. _ (frim. an 3) id. (nivôse an 3) id. (pluviôse an 3) id. (pluviôse an 3) id. (ventôse an 3) id. (germinal an 3) id. (floréal an 3) id. (prairial an 3) id. (messidor an 3) id. (thermidor an 3) id. (fructidor an 3.

184 7122. Minutes des arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai (vend, an 4) id. (brum. an 4) Minutes d'arrêtés sur requêtes diverses (1792- an 4) Minutes d'arrêtés divers (1793-an 2). 7126*. Transcription des proclamations et adresses du Directoire du département (5 oct mars 1792). Ces adresses intéressent non seulement le district mais tout le département. 7127*. Transcription des arrêtés du Directoire du département concernant le district de Douai, avec table (7 sept juin 1791) Agenda résumant la correspondance du Directoire du district de Douai (août 1790-déc. 1791) id. (janvier-déc. 1792) id. - ( ). Concerne plus spécialement l'agriculture, le commerce, l'assistance publique, les prisons. 7131*. id.. 1 er Bureau (1793-an 2). 7132*. Agenda général de la correspondance du Directoire du district de Douai (janvier 1793). Avec une table très utile avec dates et analyses, ainsi que celles des articles suivants. 7133*. id. avec table (février 1793). 7134*. id. avec table (mars 1793). 7135*. id. avec table (avril 1793). 7136*. id. avec table (mai 1793). 7137*. id. avec table (juin 1793). 7138*. id. avec table (juillet 1793). 7139*. id. avec table (août 1793). 7140*. id. avec table (sept. 1793). 7141*. id. avec table (oct. 1793). 7142*. id. avec table (nov. 1793). 7143*. id. avec table (frimaire an 2). 7144*. id. avec table (nivôse an 2). 7145*. id. avec table (pluviôse an 2). 7140*. id. avec tabl> (ventôse an 2). 7147*. id. avec table (germinal an 2). 7148*. id. avec table (floréal an 2). 7149*. id. avec table (prairial an 2). 7150*. id. avec table (messidor an 2). 7151*. Agenda général de la correspondance du Directoire du district de Douai, avec table (thermidor an 2). 7152*. id. avec table (fructidor an 2). 7153*. id. avec table (vend, an 3). 7154*. id. avec table (brum. an 3). 7155*. id. avec table (frira, an 3). 7156*. id. avec table (nivôse an 3). 7157*. id. avec table (pluviôse an 3). 7158*. id. avec table (ventôse an 3). 7159*. id. avec table (germinal an 3). 7160*. id. avec table (floréal an 3). 7161*. id. avec, table (prairial an 3). 7162*. i d. avec table (messidor an 3). 7163*. id. avec table (thermidor an 3). 7164*. id. avec table (fructidor an 3). 7165*. id. avec table (vend, an 4). 7166*. id. avec table (brum. an 4). 7167*. Agenda de la correspondance du b* Bureau (fév.-mai 1793). 7168*. id. 5 e Bureau (germinal an 2). 7169*. id. 5 e Bureau (floréal-thermidor an 2). 7170*. id. 5 e Bureau (fructidor an 2-vend. an 3). 7171*. id. 5 e Bureau (brum. an 3). 7172*. id. 5 e Bureau (frim. an 3). 7173*. id. 5 e Bureau (nivôse an 3). 7174*. id. 5 e Bureau (pluviôse an 3). 7175*. id. 5 e Bureau (ventes an 3). 7176*. id. 5' Bureau (pluviôse-ventôse an 3). 7177*. id. 5 e Bureau (germinal an 3). 7178*. id. 5' Bureau (floréal an 3). 7179*. id. 5 e Bureau (prairial an 3). 7180*. id. 3 e Bureau, avec table (mess, an 3). Emigrés. 7181*. id. 3" Bureau, avec table (fructidor- 5 e jour compl. an 3). Emigrés. 7182*. id. 3 e Bureau, avec table (vend.-brum. an 4). Emigrés.

185 7183*. Agenda résumant les décisions du Directoire du département à remettre aux intéressés du district de Douai (31 déc vend, an 3). 7184*. Agenda résumant les lettres adressées au Directoire du district (20 therm. an 2-14 brum. an 3). 7185*. Agenda de la correspondance de l'agent National du District de Douai (16 ventôse an 2-13 brum. an 4). 7186*. Transcription de la correspondance reçue par le Directoire du district de Douai (22 juillet-26 août 1790). 7187*. Transcription de la correspondance expédiée par le Directoire du district de Douai (4 août-30 août 1790) Transcription de la correspondance expédiée par le Directoire du district (nivôse an 2-fructidor an 3). 7189*. Transcription de la correspondance du District (17 brum. an 3-6 brum. an 4). 7190*. Transcription de la correspondance de l'agent National auprès du Directoire du district de Douai (20 nivôse-6 mess, an 2). 7191*. id. (6 messidor an 2-8 ventôse an 3). 7192*. id. (8 ventôse an 3-15 brum. an 4). COMPTES DECADAIRES Analyse par décades des travaux du Directoire du district de Douai, 1 er Bureau (an 2). Subsistances Analyse des travaux du Directoire du district, 2 e Bureau (an 2-an 3). Finances et contributions Analyse des travaux du Directoire du district. 3 e et 4 e Bureaux (an 2-an 4). Emigrés et Biens Nationaux Analyse des travaux du Directoire du district. 5" Bureau (an 2-an 4). Sûreté générale et suspects Comptes décadaires du procureur syndic et de l'agent national du district (an 2-an 4). Inventaire des archives du procureur syndic Compte moral de la gestion de Blanpain, membre du Directoire du district (nivôse an 2 1 er prai- rial au 3) Compte moral de la gestion d'aubry, agent national du district (nivôse an 2 28 vend, an 3). ADMINISTRATION GÉNÉRALE Anciennes administrations ( ) Autorités constituées du district de Douai. Réorganisation (1790-an 4). Personneladministratif, demande d'emploi, serment, tableau des fonctionnaires du district, tableau des fonctionnaires du district de Douai appelés à exonérer la Belgique Autorités constituées. Directoire du district (1790-an 4). Procès-verbaux des élections pour l'administration du district 1, réponse du directoire du district de Douai contre la dénonciation de la Société populaire 2, indemnité des administrateurs 3, transfert provisoire de Douai à Lille de l'administration du département à l'occasion de l'assemblée électorale tenue pour l'élection de l'évêque (1791) (4). 7203*. Directoire du district. Registre de présence ( ) Autorités constituées. Installation des commis- saires de la Convention. Arrêtés des représen- tants en mission concernant l'épuration des autorités constituées (1792-an 3). Réquisition du 4 oct signée d'aoust, de Belle-garde, J.- B. Delmas, Duhem, Duquesnoy, Gustave Doulcet. Généralités 1, Auby 2, Brunémont 3, Cantin 4, Coutiches 5, Cuincy 6, Douai 7, Écaillon 8, Es-querchin 9, Féchain 10, Gœulzin 11, Hamel 12, Lallaing 13, Lauwin-Planque 14, Lécluse 15, Lewarde 16, Marchiennes 17, Marcq 18, Orchies 19, Raches 20, Raimbeaucourt, Orchies et Aix Autorités constituées. Listes des fonctionnaires qui, pendant l'invasion, ont repris ou continué leurs fonctions (an 2-an 3). Généralités et collectifs 1, Bouvignies 2, Marchiennes et Orchies 3, Marchiennes-Campague 4, Tilloy 5, Vred 6, Warlaing et Saméon Autorités constituées. Nomination de commissaires dans les communes (an 3) Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4). Généralités 1, Aix 2, Aines 3, Anhiers 4, Aniche 5, Arleux 6, Auberchicourt 7, Aubigny-au-Bac 8, Auby 9, Auchy 10, Beuvry 11.

186 7208. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4). Bouvignies 1, Bruille-les-Marchiennes 2, Brune-mont 3, Bugnicourt 4, Cantin 5, Courcheletes 6, Coutiches 7, Cuincy 8, Dechy Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4). Douai Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4). Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchiu 3, Estrées 4, Fechain 5, Férin (3, Fiers 7, Flines-les-Raches Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4). Fressain 1, Gœulzin 2, Guesnain 3, Hamel 4, Lallaing 3, Lambres 6, Landas 7, Lauwin-Planque 8, Lécluse 9, Lewarde 10, Loffre 11, Marchiennes 12, Marchiennes - Campagne (Marchiennes - Hainaut, Marchiennes-libre) Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4) Marcq 1, Masny 2, Monchecourt 3, Montigny-eu-Ostrevant 4, Nomain 3, Orchies 6, Pecquencourt 7, Raches 8, Raimbeaucourt 9, Rieulay Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4). Roost 1, Roncourt 2, Sin 3, Somain 4, Tilloy 5, Villers-au- Bois 6, Villers-au-Tertre 7, Villers-Cam-pean 8, Vred 9, Warlaing 10, Waziers 11. ELECTIONS Assemblées primaires. Listes des citoyens actifs. Correspondance. Fixation de la journée de travail (1790- an 2) Inscription des électeurs du district de Douai ( ) Assemblées primaires du district.procès-verbaux d'élections ( ) Assemblée électorale. Indemnités ( ). EVENEMENTS POLITIQUES Evénements politiques. Correspondance (1791- an 3). Séjourde l'abassadeurd'espagneà Douai ^constitution de , trahison de Dumouriez 3, conjuration de Danton 4, conspiration de Robespierre 3, consul de Danemarck H Sûreté publique. Visites domiciliaires (1792-an 2) Sûreté publique. Troubles. Arrestations (an 2-an 4). Auby 1, Dechy 2, Douai 3, Flines-lei-Raches 4, Landas 5, Lécluse 0, Lewarde 7, Marchiennes et Orchies 8, Montigny 9, Orchies 10, Pecquencourt 11, Aubigny-au-Bac Sûreté publique. Correspondance (1792 an 3). Esprit public 1, emblèmes séditieux 2, liste des citoyens patriotes de Douai 3, établissements anglais et écossais de Douai 4, liste de déportés Sûreté publique. Sociétés populaires ; Tableau des membres (1790-an 2). Société populaire d'arleux 1, Société populaire d'esquerchin 2, Société populaire de Douai 3, Société populaire d'orchies i, Société populaire de Pecquencourt Sûreté publique. Comités de surveillance (an 2). Arleux 1, Flines-les-Raches 2, Lallaing 3, Pecquencourt 4, Raimbeaucourt5, Divers, frais de bur.-au >\ Sûreté publique. Suspects (1791-an 4). Dénonciations contre les autorités constituées 1, émigrés 2, prêtres suspects 3, guillotinés 4, sûreté Sûreté publique. Interrogatoires subis par dos officiers municipaux (an 2) à Sûreté publique. Suspects. Dossiers individuels (1790-an 4) Sûreté publique. États des citoyens absents (an 3). Municipalités des cantons d'arleux 1, Douai 2, Lewarde 3, Marchiennes 4, Orchies 3, Raches Emigrés. Liste imprimée des émigrés du district de Douai (an 3) Emigrés. Listes en placards et listes manuscrites du district de Douai (1794- an 2) Emigrés. État des biens par communes (an 2) Emigrés. Correspondance et Instructions (an 2-an 3) Emigrés. Renseignements donnés par les municipalités (1792-an 3). Aix 1, Aines 2, Anhier.- 3, Aniche 4, Arleux 5, Auberchicourt 0, Aubigny-au-Bac 7, Auby 8. Au-chy 9, Beuvry 10, Bouvignies 11, Bruille 12, Brunémont 13, Bugnicourt 14. SURETE PUBLIQUE.

187 7252. Émigrés. Renseignements donnés par les municipalités (1792-an 3). Cantin 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Douai 5, Écaillon (i, Erchin 7, Esquerchin 8, Estrée 9, Féchain 10, Férin 11, Fiers 12, Fl'nesl3, Fressain Émigrés. Renseignements donnés par les municipalités (1792-an 3). Gœulzin 1, Guesnain 2, Hamel 3, Lallaing 4, Lam-bres 4, Landas 0, Lauwin-Planque 7, Lécluse 8, Lewarde 9, Loffre 10, Marchiennes 11, Marchiennes-Campagne 12, Marcq-en- Ostrevant 13, Masny 14, Monchecourt 15, Montigny 16, Nomain 17, Orchies Émigrés. Renseignements donnés par les municipalités (1792-an 3). Pecquencourt 1, Raches 2, Raimbeaucourt 3, Rieu-lay 4, Roost-Waren in et Belleforière 5, Roucourt 6, Saméon 7, Sin-le-Noble 8, Somain 9, Tilloy 10, Villers-au-Bois 11, Villers-au-Tertre 12, Villers-Campeau 13, Vred 14, Warlaing 15, Waziers 16, Collectifs et Émigrés. Pétition et correspondance particulière (an 2-an 4) à Émigrés du district de Douai. Pétitions et arrêtés concernant la radiation de la liste des émigrés (an 2-an 4) Calendrier républicain (1792). Circulaire du 25 septembre 1792 prescrivant l'adoption dans le district de l'an premier de la République à partir du 22 septembre précédent Fêtes. Correspondance (1292-an 3). Généralités 1, fèti des victoires de l'armée 2, fédération du 14 juillet 3, anniversaire île la mort de Louis XVI 4, fête du 10 août 5, anniversaire du 9 thermidor 6, fête du Géant à Douai 7, couplets chantés à la fête civique de Douai 8, Temple de la Raison à Douai 9, fête de l'être suprôme à Pecquencourt 10, cérémonie en mémoire du représentant Ferand 11, cérémonie en 1 honneur de Michel Le Pelletier 12, arbre de la Liberté à Waziers 13, arbre de la Liberté à l.auwin-planqiie 14, arbre de la Liberté à Aniche Police administrative. Demande de secours pour événements malheureux (1790-an 3) Police administrative (1790-an 3). Police des mœurs et maladies vénériennes 1, chasse 2, gardechampêtres de Bouvignies 3, belles actions 4, délits 5, étrangers 6, loteries Police administrative. Délits. Extraits des jugements de police (an 2-an 3) Police administrative et police générale. Correspondance (1791-an 3) à Police administrative. Recherches dans l'intérêt des familles et requêtes particulières 1790-an 4) Police administrative. Passeports (1891-an 3) Police administrative. Certificats de résidence délivrés par les municipalités (an 3). Localités intéressées :. Auby 1, Auchy 2, Aix 3, Aniche 4, Bouvignies 5, Bruille-les-Marchiennes 6, Bugnicourt 7, Brunémont 8, Cantin 9, Corniches 10, Douai 11, Ecaillon 12, Estrées 13, Fechain 14, Fle.s-en-Escrebie x 13, Fliuesles-Raches 16, Fressain 17, Gœulzin 18, Landas 19, Lallaing 20, Lanwiii-Planque 21, Lieu-Saint-Amand 22, Marcq-en- Ostrevant 23, Marchiennes 24, Monchecourt 23, Montignyen-Ostrevant 26, Nomain 27, Orchies 28, Raches 29, Raismes 30, Roost-Warendin 31, Somain 32, Vred Police administrative. Certificats de résidence et changements de domicile (1792-an 3) Police administrative. Certificats de civisme (1791-an 3) Police administrative. RéAuiés (an 2-an 3). Réfugiés à 20 lieues de a frontière 1, Réfugiés de La Guadeloupe Police administrative. Réfugiés belges, liégeois et brabançons (1791-an 3) Santé publique. Médecins, chirurgiens et sages-femmes. Enquête par municipalités. Réponses ( ) Santé publique. Correspondance (1790-an 3). Officiers de santé 1, vétérinaires 2, hygiène publique 3, cimetières 4, épidémies ei épizooties Population. États statistiques. Correspondance générale et instructions. Tableau général don- nant pour chaque commune du district le chiffre de la population et le montant des impôts (1790-an 3) à Population. États statistiques concernant les communes du district de Douai (1790-an 3) Population. Listes nominatives par communes avec les noms des habitants (1793). Paroisse Saint-Jacquts de Douai 1, Lallaing 2, Lécluse Subsistances. Instructions et circulaires (an 2- an 3) et Subsistances. Correspondance (1790-an 3) Subsistances. Fixation des prix (an 3-an 4).

188 7290. Subsistances. Pétitions particulières (an 2-an 3) Subsistances. Répartition des réquisitions entre les districts (1793) Subsistances. Répartition entre les communes du district de Douai. Correspondance (an 2-an 4). 7293*.Subsistances. Transcription de la correspondance adressée par le district de Douai (1 germ. an 3-15 brum. an 4) Subsistances. Réquisitions de grains et fourrages (an 2-an 3) Subsistances.Tableaux par communes du produit des récoltes ( ). 7296* et 7297*. Subsistances. Tableaux par communes des fournitures de blé et fourrage versés par les cultivateurs du district de Douai (1793) Subsistances. Tableaux par communes des grains, fourrages et légumes produits par le district de Douai (an 3) Subsistances. Correspondance (an 2-an 4). Enlèvement des grains et du bétail pour éviter. le pillage de l'ennemi, ravitaillement en bétail par la Belgique Subsistances. Recensement. Tableaux par com- munes (1793 an 3) à Subsistances. Marché de Douai. États des grains vendus. Appro\ isionnement par réquisitions (an 2-an 3) Subsistances. Grains. Circulation. Instructions et correspondance (an 2-an 4) Subsistances. États des grains versés dans les greniers de Douai par les districts de Bapaume, Béthune et Saint-Pol (an 2) Subsistances. Envoi à Douai de quintaux de grains par le district d'hazebrouck. (an 3) Subsistances. États des grains entrés à Douai (an 3) Subsistances. Grains acquis en Hollande (an 3) Subsistances. Etats des grains entrés à Douai (an 2) Subsistances. Moulins du district de Douai. Enquête (an 2) Subsistances. Mouture des grains. Prix fixés par les meuniers (1792-an 2) Subsistances. Disette de grains et difficultés des municipalités pour fournir les réquisitions (an 3-an 4). 7314*. Subsistances. Fourrages. Versements (1793-an 2) Subsistances. Fourrages. Recensements (1793) Subsistances. Fourrages. Dépenses nécessitées par l'approvisionnemont des magasins (an 2) Subsistances. Recencement du bétail (an 2-an 3) Subsistances. Bétail enlevé à l'ennemi et aux émigrés. Vente (an 2-an 3) Subsistances. Huiles et graines grasses (1791-an 3) Subsistances. Suifs et cuir (an 2-an 3) Subsistances. Charbon (1790-an 2) Subsistances et approvisionnement. Bêtes à laines. Tableaux et correspondance. Répartition du bétail venu de Belgique (1790-an 3) Subsistances. Correspondance (1790-an 4). Légumes secs 1, rir 2, lin 3. savon 4, bière Foires et marchés. Correspondance et tableaux. Villes de Douai et Orchies (an 2-an 3) Maximum. Circulaires et correspondance sur la rédaction des tableaux (an 2-an 3) Maximum. Renseignements des municipalités sur les prix des salaires et transports (an 2) Maximum. Correspondance. Prix des grains (1790-an 3) Maximum. Tableaux imprimés concernant le district de Douai (1790-an 2) Circonscriptions territoriales (1790-an 3). Formation des paroisses 1, État des communes du district d'uni population trop faible pour former une municipalité 2, Changement de noms 3, Délimitation avec plan de Moncheaux et Raimbeaucourt 5, Délimitation de Courchelet es et Corbe-hem 5, Pétition de communes du Pas-de-Calais pour être rattachées au district de Douai d, Tableau des communes du district Statistique. Enquête sur les communes du district de Douai : situation des terres, nombre d'habi- tants, situation pécuniaire, église, formation territoriale. Réponses des municipalités (1790). Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5, Auberchicourt (5, Aubigny-au-Bac 7, Auby 8,

189 Auchy, 9. Belleforière (paroisse de Fiers) 10, Beuvry 11, Bouvignies 12, Bruille-les-Marchiennes 13, Brunémont 14, Cantin 13, Courchelettes 16, Cuincy 17, Dechy 18, Ecaillon 19, Erchin 20, Esquerchin 21, Estrées 22, Fechain 23, Ferin 24, Flers-en-Escrebienx 25, Flines-les-Raches 26, Fressin 27, Gœulzin 28, Hamel 29, Lallaing 30, Lambres 31, Landas 32, Lauwin-PIanque 33, Lécluse 34, Lewarde 35, Loffre 36, Marchiennes 37, Marchiennes-Campagne 38, Marcq-en- Ostrevant 39, Masny 40, Monchecourt 41, Montigny 42, Nomain 43, Ordres 44, Pecquencourt 45, Raches 46, Raimbeaucourt 47, Rieulay 48, Roucourt 49, Somain 50, Tilloy 51, Villers-au-Tertre 52, Villers-Campeau 53, Warla.ng 54, Waziers Etat civil. Correspondance et extraits d'actes (1777-an 3) et Agriculture. Correspondance et instruction (1790- an 4) Agriculture. Correspondance concernant les recettes (1792-an 2) Agriculture. Recensement des terres incultes du district (an 3) Agriculture. Chevaux et mulets (1790-an 3) Agriculture. Recensement des chevaux. Pertes essuyées par les cultivateurs (an 2-an 3) Agriculture. Tableaux. Enquête concernant les chevaux nécessaires à l'agriculture. Secours (an 3). Détails sur les pertes causées par l'invasion Agriculture. Culture de la pomme de terre et du colza (1790-an 2) Agriculture. Fourniture de faulx (an 2-an 3) Commerce et industrie. Correspondance et instruction (1790-an 3). Lettre de Gossuin Commerce et industrie. Tableau des manufactures du district de Douai (1791) Commerce et industrie. Enquête du Comité du commerce et des approvisionnements. Réponses des municipalités du district (an 3). Nombre d'habitants, productions agricoles, élevage, manufactures, foires et marchés Commerce et industrie. Correspondance (1790- an 3). Grès, horlogerie, lins, marbre, plomb, savon, sel, cuirs, verrerie Commerce et industrie. Correspondance (1790- an 3). Aluns, bas, blanchisserie, boissons, charbon, dentelles Poids et mesures. Correspondance (1790-an 3) Poids et mesures. Enquête. Réponses des municipalités (1790-an 3). Généralités 1, Aix 2, Anhiers3, Aniche 4, Beuvry 5, Bugnicourt 6, Cantin 7, Douai 8, Flines-les-Raches 9, Guesnain 10, Landas 11, Lallaing 12, Marchiennes 13, Orchies 14 Pecquencourt 15, Raches 16, Raimbeaucourt 17, Tilloy 18, Villers-au-Tertre 19. GOMPTABILITÉ DU DISTRICT Comptabilité du district. Traitements et indemnités (1790-an 3) Comptabilité du district. États et tableaux concernant le traitement des administrateurs (1791-an 4) Comptabilité du district. Traitement des employés ( an 3) à Comptabilité du district. Frais de bureau et menues dépenses (1790-an 4) Comptabilité du district. Entretien des bâtiments (1789-an 4). Parlement de Flandre 1, États de la Flandre wallonne 2, Gouvernance 3, bâtiments divers 4. ADMINISTRATION COMMUNALE Affaires communales (1790-an 4). Généralités 1, Abscon2, Aix 3, Aubiers 4. Arleux 3, Aubigny-au-Bac 6, Auby 7, Auchy Affaires communales (1790-an 4). Beuvry 1, Bouvignies 2, Bruille-les-Marchiennes 3, Brunémont 4, Bugnicourt 5, Cantin 6, Coutiches 7. Cuincy 8, Déchy 9, Douai Comptes décadaires de l'agent national de la commune de Douai (an 2-an 3). Importante série intéressant non seulement l'administration de la ville, mais la sûreté générale, la surveillance des suspects, les affaires militaires, les subventions Affaires communales (1790-an 4). Écaillon 1, Erchin 2, Efquerchain 3, Estrées 4, Féchain 5, Férin 6, Flers-eu-Escrebieux 7, Flines-les-Raches 8, Fressain 9, Gœulzin 10, Guesnain 11. Hamel 12, Lallaing 13, Landas 14, Lauwin-PIanque 15, Lécluse 16, Loffre 17.

190 7359. Affaires communales (1790-an 4). Marchiennes 1, Masny 2, Monchecourt 3, Montigny-en- Ostrevant 4, Nomain 5, Orchies 6, Pecquencourt 7, Proville 8, Raches 9, Raimbeaucourt 10, Rieulay 11, Roost-Warendin 12, Roucourt 13, Sin-le-Noble 14, Somain 15, Sommaing 16, Villors-Campeau 17, V rd 18, Warlaing 19. Les articles 7355 à 7359 renferment non seulement des dossiers d'administration communale, mais exceptionnellement des correspondances sur l'exécution dans les communes des lois de sûreté générale et de recrutement. 7360*. Registre de l'octroi d'orchies. Distribution des eaux-devie (1790) Biens communaux et marais du district. Enquête par communes. Réponses des municipalités ( ). Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5, Aubigny-au- Bac 6, Auby 7, Auchy 8, Beuvry 9, Bouvignies 10, Brunémont 11, Bugnicourt 12, Cantin 13, Courchelettes 14, Coutiches 15, Cuincy 16, Déchy 17, Douai 18, Ecaillon 19, Esquerchin 20, Estrées 21, Féchain 22, Férin 23, Flers-en- Escrehieux 24, Flines-les-Raches 25, Fressin 26, Guesnain 27, Gœulzin 28, Hamel 29, Lallaing 30, Lambres 31. Lécluse 32, Lewarde 33, Loffre 34, Marcq-en-Ostrevant 35, Masny 36, Monchecourt 37, Montigny-en-Ostrevant 38, Nomain 39, Orchies 40, Pecquincourt 41 et 42, Raches 43, Raimbeaucourt 44, Rieulay 44, Roost-Warendin 46, Sin-le- Noble 47, Somain 48, Tilloy 49, Villers-au-Bois 50, Villersau-Tertre 51, Villers-Campeau 52, Vred 53, Warlaing 54, Waziers 55, Correspondance collective Chemins vicinaux du district. Entretien (1790- an 4). Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 'i, Aubigny-au-Bac 5, Auchy 6, Beuvry 7, Bouvigny 8, Brunémont 9, Bugnicourt 10, Cantin 11, Coutiches 12, Douai 13, Erchin 14, Esquerchin 15, Estrées 16, Férin 17, Flerx-en-Escrebieux 18, Flesquières 19, Flines-les-Raches 20, Fressin 21, Guesnain 22, Hamel 23, Landas 24, Lauwin-PIanque 25, Lécluse 26, Lewarde 27, Marchiennes 28, Marchiennes- Campagne 29, Marcq-en-Ostrevant 30, Masny 31, Monchecourt 32, Moutigny-en-Ostrevant 33, Orchies 34, Pecquencourt 35, Raches 36, Raimbeaucourt 37, Rieulay38, Roost-Warendin 39, Roucourt 40, Tilloy 41, Villers-au- Tertre 42, Warlaing 43, dossiers collectifs 44 à Impositions locales ( ). Aix 1, Aines 2, Auchy 3, Beuvry 4, Bouvignies 5, Cantin 6, Coutiches 7, Dechy 8, Douai 9, Erchin 10, Estiées 11, Férin 12, Flers-en-Escrebieux 13, Flines-les-Raches 14, Guesnain 15, Hamel 16, Lallaing 17, Landas 18, Lécluse 19, Lolfre 20, Marchiennes 21, Masny 22, MiUonfosse 23, Montignyen-Ostrevant 24, Nomain 25, Orchies 26, Raimbeaucourt 27, Roucourt 28, Tilloy 29, Vred 30, Warlaing Dettes des municipalités et comptabilité commu- nale (1791-an 3). Aix 1, Aniche 2, Arleux 3, Aubigny-au-Bac 4, Auby 5, Auchy 6, Beuvry 7, Bouvignies 8, Brunémont 9, Cantin 10, Cuincy 11, Dechy 12, Douai 13, Ecaillon 14, Esquerchin 15, Féchain 16, Flers-en-Escrebieux 17, Flines-les-Raclies 18, Fressain 19, Gœulzin 20, Guesnain 21, Hamel 22, Landas 23, Lécluse 24, Loffre 25, Marchiennes 26, Marchienn s- Campagne 27, Masny 28, Monchecourt 29, Montigny-en- Ostrevant 30, Pecquencourt 31, Raches 32, Raimbeaucourt 33, Rieulay 34, Roost-Warendin 35, Tilloy 36, Villers-au- Bois 37, Villers-au-Tertre 38, Villers-Campeau 39, Vred 40, Warlaing 41, Waziers 42, dossier collectif 43. FINANCES Trésor public. Caisses du district de Douai (1791- an 3). 7366*. Transcription des mandats de paiement du district (28 sept juin 1791). 7367*. Transcription et enregistrement des mandats de paiement du district (28 juin " oct. 1792). 7368*. Enregistrement des mandats de paiement du district (l er oct.-31 déc. 1792). 7369*. id. (janvier 1793-frim. an 2). 7370*. id. (frim. an 2-pluviôse an 2). 7371*. id. (pluv. an 2-fruct. an 2). 7372*. id. (vend.-vent. an 3). 7373*. id. (vent-mess, an 3). 7374*. id. (mess, an 3-bruin. an 4). 7375*. id. (21 juillet juin 1791). 7376*. id. (janvier 1793-frim. an2). 7377*. id. (frim.-mess. an 2). 7378*. id. (mess.-3 e jour sans cul. an 2). 7379*. Enregistrement des mandats (janvier-mai 1791). 7380*. id. (oct vend. an 3). 7381*. id. (vend, an 3-brum. an 4). 7382*. Journal des menues dépenses du district (1792-an 3). 7383*. id. (25 fruct. an 2-21 brum. an 4). 7384*. Arrêtés du directoire pour l'ordonnancement des dépenses (niv.-flor. an 2). 7385*. id. (1 floréal-4 e jour des sans cul. an2).

191 7386. Trésor public. Instructions et documents généraux (1791- an 3) Trésor public. Vérifications des caisses des collecteurs des communes ( ) Trésor. Becette du district de Douai. Cautionnement du receveur. Etats de recette et de dépenses (1790-an 3) Trésor. Secours aux employés des administrations supprimées. Tableaux (1792) Trésor. Paiement des traitements et secours. Circulaires et correspondance (1791-an 3) Trésor. Pièces comptables relatives à l'approvisionnement en grains de Douai (1791-an 2) Trésor. Ordonnances de paiements pour traitements et travaux (an 2) Trésor. États des acquéreurs de biens nationaux n'ayant pas payé les termes échus de leur acquisition (an 2) Trésor. Caisse de l'extraordinaire. États généraux ( ) Dons patriotiques (an 2-an 3) Trésor. Charges locales des communes du district de Douai (1791-an 3) Trésor. Contributions et finances. Instructions et correspondance (1791-an 5) Monnaies. Correspondance. Bordereaux d'envois d'espèces métalliques en échange d'assignats ( ) Monnaies. Métal de cloches, cuivre, bronze, or et argent (1791-an 4) Monnaies. Assignats. Billets de confiance (1791-an 4) Monnaies. Billets de confiance et billets de parchemin (1793) Emprunts volontaires et emprunts forcés (an 2-an3) Contribution patriotique (1790-an 3) Anciennes impositions. Capitation et taille. Dîme ( ). Dîmes de Lambres, Dechy, Guesnain, Erchin. Marcq-en- Ostrevant à Anciennes impositions. et contributions directes du district du Douai (1791-an 3) Contributions directes. Tableaux (1790-an 2) Contributions directes. Perception ( ) Contributions. Rôles et correspondance (1792-an 4). Aix 1, Auby 2, Courchelettes 3, Cuincy 4, Férin 5, Hamel Patentes. Déclarations et correspondance (1791-an 3) Contributions indirectes et octrois. Droits de tonlieu (1790-an 3) Contributions indirectes. Comptes des receveurs avec pièces justificatives ( ) Douanes. Correspondance (1791-an 3) Tabacs. Correspondance ( ) Enregistrement (1791-an 3) Forêts. Personnel et traitement (1790-an 3) Forêts. Correspondance (1792-an 4) Forêts. Délits (1790-an 4) Postes. Correspondance (1791-an 3). ARMÉE Défense nationale. Correspondance. Succès militaires (1791-an 3) État major (1791-an 4). Nominations d'officiers 1, dénonciations contre le général Dam pierre et autres officiers 2, état civil d'officiers 3, commissaires des guerres aux armées 4, écoles militaires 5, étendard du 19* régiment de cavalarie Incorporation des soldats des régiments suisses et des déserteurs autrichiens (1791-an 2) Garde nationale. Organisation dans le district de Douai. Instructions et correspondance (1790-an 4). Arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger Ducos et Briez Garde nationale. Serment (1791) Garde nationale. Instructions et correspondance générale (1790-an 4) id. Listes collectives concernant les communes du district de Douai (1790-an 4) Garde nationale. Organisation et listes nominatives (1790- an 4). Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5, Auberchicourt 6, Aubigny-au-Bac 7, Auby 8, Auchy 9, Beuvry 10, Bouvignies 11, Bruille-lez-Marchien-

192 nés 12, Bugnicourt 13, Cantin 14, Courchelettes 15, Coutiches 18, Cuincy 17, Dechy Garde Dalionale. Organisation et listes nomina- tives (1790-an 4). Douai Garde nationale. Organisation et listes nomina- tives (1790-an 4). Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Estrées 4, Féchain 5, Férin 8, Flers-en-Escrebieux 7, Flines-lez-Raches 8, Guesnain 9, Hamel 10, Lallaing 11, Lambres 12, Landas 13, Lauwin-PIanque 14, Lécluse 15, Lewarde 16, Loffre 17, Marchiennes 18, Marcq-en-Ostrevant 19, Masny 20, Monchecourt 21, Montigny-en-Ostrevant 22, Nomain 23, Orchies 24, Pecquencourt 25, Raches 26, Raimbeaucourt27, Rieulay 23, Roost-Warendin 24, Roucourt 30, Sin-le-Noble 31, Somain 32, Tilloy 33, Villers-au-Bois et Villers- Campeaux 34, Villers-au-Tertre 35, Vred 36, Warlaing 37, Waziers Recrutement. Engagements volontaires. Compagnies franches. Instructions et correspondance (1791-an 4) Recrutement. Levée de hommes (1793) Recrutement. Levée de cavaliers (1793-an 2) Recrutement. Cavalerie (1793-an-2) Recrutement. Cavalerie. Réquisition de chevaux (1793-an 2) Recrutement. 1 réquisition. Instructions et correspondance (1793-an 3) à Recrutement. l re réquisition. Correspondance et états par communes du contingent avec désignation du corps (1793-an 3) Recrutement. Certificats de présence au corps (an 2-an 3) Congés militaires. Exemptés. Réformés (1792-an 4) Déserteurs et rèfractaires (1793-an 4) Gendarmerie (1792-an 4) Discipline militaire (1790-an 4) Prisonniers de guerre (an 2-an 4) et Organisation et mouvement des troupes (1793-an 4) Casernement des troupes (1790-an 4) Terrains et bâtiments militaires (1790-an 3) Lits militaires (1791-an 2) Fortifications et défenses des places fortes (1791-an 4) Pionniers (1793) à Equipement et armement des troupes (1790-an 4) à Armement des troupes. Armes et munitions. Poudres et salpêtres (1790-an 4) à Armement. Fonderie nationale de Douai. Envoi de matières métalliques (1791-an 4) Armement. Piques et javelots (an 2-an 3) Artillerie (1790-an 3) Service de santé et hôpitaux militaires (1792-an 3) Solde des troupes et indemnités (1791-an 3) à Subsistances militaires (1790-an 4) à Subsistances militaires. Approvisionnement de la place de Douai. Grains, fourrages, bétail (1790-an 4) Approvisionnements militaires. Charbons (an 2) à Etapes et convois militaires. Réquisition de chevaux et voitures (1790-an 4) Pensions. Invalides et vétérans. Correspondance ( ) Secours aux cultivateurs pillés par l'ennemi (1792-an 3) Secours aux familles des réfugiés (an 2-an 3) Secours aux militaires blessés au service. Etats nominatifs par communes (an 2-an 3). Généralités et correspondance 1, Beuvry 2, Bouvi gnies 3, Douai 4, Esquerchin 5, Marchiennes 6, Masny 7, Pecquencourt 8, Raches Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Instructions et correspondance (1792-an 3). Arrêté de Briez et J.-B. Lacoste Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux parcommunesavec les nomsdessoldals (an 3). Collectifs 1, Aix 2, Anhiers 3, Auberchicourt 4, Aubignyau-Bac 5, Auby 6, Auchy id. (an 3). Beuvry 1, Brunémont 2, Bugnicourt 3, Cantin 4, Courchelettes 5, Coutiches 6, Cuincy id. (an 3). Douai 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Estrées 4, Férin à,

193 Flers-en-Escrebieux 6, Flines-les-Rache 7, Fressain 8, Guesnain Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux par communes avec lesnoms des soldats (an 3). Lallaing 1, Landas 2, Lauwin-PIanque 3, Lécluse 4, Lewarde 5, Loffre 6, Marchiennes 7, Masny 8, Monchecourt 9, Montigny 10, Orchies id. (an 3). Pecquencourt 1, Raches 2, Raimbeaucourt 3, Roost- Warendin 4, Rieulay, 5, Roucourt 6, Somain 7, Villers-au- Tertre 8, Villers-Campeau 9, Waziers Marine. Instructions et correspondance (1790-an 4) Marine. Approvissionnement en chanvre (an 2-an3). TRAVAUX PUBLICS Ponts et Chaussées. Instruction et correspondance générale (1791-an 3) Ponts et Chaussées. Tableaux dressés par les municipalités sur la situation des routes (1790) à Ponts et Chaussées. Entretien des routes. Correspondance (1790-an 4) Ponts et Chaussées. Devis d'entretien et comptabilité ( ) Ponts et Chaussées. Entretien. Réquisition de sables et de grès (1789-an 3) Ponts et Chaussées. Entretien (an 2) Ponts et Chaussées. Barrières de dégel (an 2-an 3) Navigation. Personnel (an 2-an 3) Navigation. Tableaux dressés par les municipalités sur la situation des rivières et canaux du district (1790) Navigation. Entretien des ponts, des rivières et des écluses (1790-an 4) Navigation. Entretien (1790-an 4). Canal de la Haute-Deûle 1, canal de la Rache 2, canal de la Sensée 3 ; rivière delà Scarpe 4, courant de Lallaing 5, coulant de la Noire eau 0, règlement des bateliers Marais (1791-an 4) Moulins (1792) Mines (1790-an 3) Instruction publique. Circulaires et correspondance générale (1790-an 3) Instruction publique. Personnel (1791-an 3) Enseignement primaire. Enregistrement des mandats délivrés aux instituteurs (an 2-an 3) Enseignement primaire. Organisation. Immeubles et mobilier. Liste des classes (an 2-an 3) Enseignement primaire. Enquête sur l'évacuation des presbytères, les troubles causés par cette mesure, la fréquentation scolaire, et l'enseignement républicain (vend.-an 3). Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5, Auberchicourt 6, Auchy 7, Beuvry 8, Bouvignies 9, Bruilleles-Marchiennes 10, Brunémont 11, Bugnicourt 12, Coutiches 13, Cuincy 14, Dechy 15, Erchin 16, Esquerchin 17, Estrées 18, Féchain 19, Flers-en-Escrebieux 20, Fressain 21, Guesnain 22, Hamel 23, Lallaing 24, Lauwin-PIanque 25, Lécluse 26, Lewarde 27, Marchiennes-Campagne 28, Marcq-en-Ostrevant 29, Masny 30, Montigny-en-Ostrevant 31, Nomain 32, Orchies 33, Pecquencourt 34, Raimbeaucourt 35, Rieulay, 36, Sin-le-Noble 37, Tilloy 38, Vred 39, Warlaing Enseignement. Ville do Douai (1790-an 3). Lettre de Merlin de Douai Enseignement secondaire. Bourses et fondations de l'université de Douai (1791-an 3) Enseignement secondaire. Tableaux du personnel (1791-an 3) Enseignement secondaire. Université de Douai. Organisation et comptabilité des collèges (1792-an 2) Enseignement secondaire. Collèges. Correspondance (1791-an 3). Collège d'anchin 1, collèges d'orchies et de Marchiennes 2, collège St-Vaast 3, collège académique 4, collèges anglais de Douai et St-Omer Ecoles spéciales (1792-an 4). École centrale 1, école normale 2, école polytechnique 3, école de navigation et de canonnage 4, école d'hydrographie 5, école de santé et chaires de médecine 6, jardin botanique Archives (1790-an 4). Archives des maisons religieuses, triage des titres de noblesse dans les greffes du Parlement de Flandre pour autodafé. INSTRUCTION PUBLIQUE.

194 7540*. Archives. Registre des papiers remis à Real, archiviste du district (an 2-an 4). 7550*. Archives. Inventaire des papiers remis à Real, archiviste du district (an 2-an 4). Analyse très sommaire de documents aujourd'hui disparus concernant principalement les émigrés et le clergé Archives, Inventaire des papiers du district de Douai (sans date) Bibliothèque. Correspondance (1791-an 3) Beaux-arts et musées (an 2-an 3). Inventaire des tableaux de l'abbaye d'auchin et de la chapelle du collège national Monuments. Enquête. Réponses des municipa- lités (an 2-an 3). Surtout intéressant pour la ville de Douai Théâtres et salle de spectacle de Douai (1792- an 3). JUSTICE Tribunaux. Organisation (1790-an 3) Jury. Listes (1792-an 4) Justices de paix (1791-an 4) Tribunaux et justices de paix. Personnel. Traitements. Dépenses (1792-an 4) Notaires (1792-an 3) à Frais de justice. Assignations. Saisies et procédures (1790-an 4). CLERGE Clergé. Généralités. Organisation du diocèse. Formation des paroisses (1790-an 2) Clergé constitutionnel. Registre des procès-verbaux d'élections des curés (1791) Clergé séculier. Serment et pensions ( ). Collectifs et curés réfugiés 1, Aix 2, Aniche 3, Arleux 4, Auberchicourt 5, Aubigny-au-Bac 6, Auby 7, Auchy 8, Beuvry 9, Bouvignies 10, Bruille-les-Marchiennes 11, Brunémont 12, Bugnicourt 13, Cantin 14, Courchelettes 15, Coutiches lfi, Cuincy 17, Dechy 18, Douai Clergé séculier. Serment ( ). Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Estrées 4, Féchain 5, Férin 6, Flers-en-Escrebieux 7, Flineslez-Raches 8, Fressain 9,'Gœulzin 10, Guesnain 11, Hamage 12, Hamel 13, Lallaing 14, Lambres 15, Landas 16, Lauwin-Planque 17, Lécluse 18, Lewarde 19, Marchiennes 20, Masny 21, Monchecourt 22, Montigny-en-Ostrevant Clergé séculier. Serment ( ). Nomain 1, Orchies 2, Pecquencourt 3, Radies 4, Raimbeaucourt 5, Roost-Warendin 6, Roucourt 7, Somain 8, Sin-le-Noble 9, Trith-St-Léger 10, Villers-au-Tertre 11, Villers-Campeaux 12, Vred 13, Warlaing 14, Waziers Clergé. Serment (1793). Beuvry 1, Douai 2 et 3, Flers-en-Escrebieux Clergé. Exercice du culte ( ). Dossiers collectifs et généralités 1, Arleux 2, Auberchicourt et Aubigny-au-Bac 3, Beuvry 4, Bruille-Ies-Marchiennes5, Bugnicourt6, Douai7, Ecaillon8, Hamage 9, Lallaing 10, Marchiennes 11, Monchecourt 12, Marcq 13, Montigny-en- Ostrevant 14, Rieulay 15, Roucourt 16, Vred 17, Waziers Clergé séculier. Chapitre Saint-Amé de Douai ( ) Clergé séculier. Chapitre Saint-Pierre de Douai ( ) Séminaires v l) Clergé régulier. Généralités ( ). Tableau nominatif des religieuses de l'abb. des Prés, de l'abb. de Sin, de l'abb. de Paix, des reli-gieu es de Saint-Thomas, des Carmélites, des Annonciades, des Clarisses, des religieuses de Saint-Julien, des Brigittines, des sœurs de la Congrégation, des Capucines, des Dominicaines et de l'abbaye de Flines Clergé régulier. Élections dans les couvents de femmes (1791) Clergé régulier. Abbayes (1790-an 2). Anchin 1, abb. des Prés 2, Chartreux de Duuai 3, abbaye de Flines 4, abb. de Marchiennes 5, abb. de Sin 6, prieuré de Beaurepaire Clergé régulier. Couvents de Douai (1791-an 3). Récollets wallons 1, couvent de Saint-Thomas 2, Carmes 3, établissements anglais 4, Carmélistes 5, Annonciades 6, Bénédictins Clergé régulier. Augustines de Marchiennes (1791) Clergé régulier. Couvents d'orchies ( ). Sœurs grises 1, Capucines 2, religieuses de l'hôpi- Théomolin Ordre de Malte (1793) Clergé. Maison de réunion de Sainte-Catherine de Sienne ( ).

195 7584. Clergé. Prêtres rèfractaires (1791-an 4) Clergé. Déportation ( ) Clergé réfractaire. Enquête (an 2) Clergé. Abdications de prêtres (an 2) Argenterie des églises. Ornements, lingerie, tableaux, cloches. Paroisses du district de Douai (1791) Biens du clergé. Garde. Déclarations de biens (1791-an 3). 7590*. Biens du clergé. Déclarations. Cures du district. Chapitres Saint-Pierre et Saint-Amé do Douai. Déclarations des revenus (1790). 7591*. Biens du clergé. Cures et chapitres. Registre des déclarations des revenus (1790) à Biens du clergé. Étals et déclarations (1790-an 4) Pensions du clergé. Généralités (1791-an 3) id. Situation de la caisse du receveur du district de Douai (1791-an 2) Pensions du clergé. Dossiers collectifs concernant les clergés séculier et régulier (1791-an 2) Pensions du clorgé séculier. Dossiers collectifs (1791-an 3) Pensions du clergé séculier. Curés et vicaires (1790-an 4). Aniche 1, Aubt-rs 2, Aubigny-au-Bac 3, Auchy 4, Beuvry 5, Bouvignies 6, BruiUe-les-Marchiennes 7, Brunémont 8, Bugnicourt 9, Chocques (P.-de-C.)lO, Courchelettes 11, Coutiches Pensions du clergé séculier (1790-an 4). Douai Pensions du clergé séculier. Curés et vicaires (1790-an 4). Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Fenain 4, Flers-en- Escrebieux 5, Flines-les-Raches 6 et 7, Gœulzin 8, Hamage 9, Hamel 10, Lallaing 11, Landrecies 12, Lauwin-PIanque 13, Lewarde 15, Marcq-en-Ostrevant 16 et 17, Monchecourt 18, Montigny-en-Ostrevant 19, Neuville-sur-l'Escaut 20, Nomain 21, Orchies 22, Pecquencourt 23, Raimbeaucourt24, Roucourt 25, Sin-le-Noble 26, Somain 27, Thiven-celle 28, Villers-au-Bois et Villers-Campeau 29, Vred 30, Warlaing Pensions du clergé régulier. Dossiers collectifs ( ). État nominatif des religieuses de la ville de Douai. 7607*. Pensions du clergé régulier. Registre des déclarations (25 fév sept. 1792). 7608*. id. (20 sept sept. 1793) Pensions du clergé régulier (1790-an 4). Anchin abbaye 1, Bouchain récolletines 2, Douai abb. des Prés 3, Douai Annonciades 4, Douai Brigittines 5, Douai Capucines 6, Douai Cap* cins 7, Douai Carmélites 8, Douai Carmes déchaussées 9, Douai Chartreux 10, Douai Clarisses 11, Douai religieuses de la Congrégation 12, Douai Dominicaines 13, Douai Hôtel-Dieu 14, Douai Providence 15, Douai Maison du Verger 16, Douai Minimes 17, Douai Oratoire 18, Douai Sainte-Catheiine de Sienne 19, Douai Saint-Julien 20, Douai Saint-Thomas 21, Douai Soeur de la Charité 22, Flines abbaye 23, Marchiennes abbaye 24, Marchiennes Augustines 25, Orchies Capucines 26, Orchies Sœurs grises 27, Sin-le-Noble abbaye Pensions du clergé régulier (1790-an 4). Collectifs 1, dossiers personnels 2, Carmes 3, Congrégation de Lazare 4, Jésuites 5, missionnaires 6, Récollets 7, religieuses anglaises 8, couvents étrangers au district 9. ASSISTANCE PUBLIQUE Assistance. Correspondance générale (1790-an 3) Assistance. Déclarations concernant les secours aux indigents (an 2-an 3) Assistance. Ville de Douai (1790-an 3) Assistance. Correspondance (an 2-an 3). Anhiers 1, Lambres 2, Orchies 3, logements pour indigents Assistance. Secours divers (1791-an 3) Assistance. Enfants trouvés ( ) Hôpitaux. Fondations charitables. Correspondance. Tableau (1790-an 4) Hôpital général de Douai. Comptabilité (1790-an 3) Hôpitaux de Douai. Comptes décadaires (an 3-an 4) Hôpital Saint-Thomas à Douai. Comptabilité ( ) Assistance et mendicité. Tableaux récapitulatifs pour les communes du district de Douai (1790). Voir la note de l'article 5241<4>

196 7622. Assistance et mendicité. Tableaux fournis par les municipalités du district (1790) Aliénés (1790-an 3) Ateliers de charité de Douai ( ) Monts-de-Piété (1790-an 3). ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION Prisons du district de Douai. Instructions etcorrespondance générale (1790-an 4) Prisons. Personnel des gardiens (1793-an 4) Prisons de Douai Listes des détenus. Incarcération et mise en liberté (1790-an 3) Prison de Douai (1790-an 4). Les Annonciades 1, les Ecossais 2, maison d'arr.'t de la commune 3, maison de justice du département 4, la Providence 5, Séminaire Brûlé 0, Séminaire Lamotte Dépôts de mendicité ( ). DISTRICT D'HAZEBROUCK LOIS ET DECRETS. 7631*. Transcription deslettres patentes, loiset décrets (26juin-l sept. 1790). 7632*. Enregistrement de la réception et de l'envoi des lois (juill therm. an 3). 7633*. Transcription des lois et décrets (17 prair. an 2-27 brum. an 3) Bordereaux d'envoi des lois aux municipalités (1792). DÉLIBÉRATIONS et CORRESPONDANCE DU DIRECTOIRE. 7635*. Transcription des délibérations et arrêtés du Directoire du district d'hazebrouck (23 juill déc. 1792) *. id. (2 janvier-27 juillet 1793). 7637*. id. (1 frimaire-13 therm.-an 2). 7638*. id. (14 therm.-an 2 15 germ.-an 3). 7639*. id. (16 germ.-an 3-15 brum.-an 4) Procès-verbaux des séances du Directoire. Extraits (15-29 s pt. 1790). 7641*. Avis sur requêtes et transcription des arrêtés du Directoire du district ( ). 7642*. Agenda de la correspondance générale du district (12 sept mai 1793). 7643*. id. (1 juin prairial-an 3). 7644*. Agenda de la correspondance du Secrétariat du district (17 oct août 1792). 7645*. Agenda des envois aux municipalités (2 nov sept. 1793). 7646*. Transcription de la correspondance avec les municipalités (2 août sept. 1791). 7647*. id. 20 sept avril 1793). 7648*. Agenda des lettres écrites par le district d'hazebrouck au Directoire du département (13août mars 1792). 7649*. Correspondance générale du Directoire du département avec le district d'hazebrouck (1790) id. (1791) id. (1792) id. (1793-an 2) id. (an 3) id. (an 4) Correspondance adressée au district d'hazebrouck ( ).

197 7656. Correspondance adressée au district d'hazebrouck (an 2- an 4) Correspondance du procureur syndic du district (1790). ADMINISTRATION GÉNÉRALE Autorités constituées et municipalités. Organisation. Élection et épuration (1790-an 3). Généralités (arrêtés de Florent Guiot et Berlier) 1, Ar-nèke 2, Bailleul 3, Bavinclnve 4, Benh-'.n 5, Blaringhem 6, Boeschèpe 7, Boeseghem 8, Borre 9, Buysscheure Autorités constituées et municipalités. Organisation et épuration (1790-an 3).' Caestre 1, Cassel 2, Ehblinghem 3, Eecke 4, Estaires 5, Flètre 0, Godewaersvelde Autorités constituées et municipalités. Organisation et épuration (1790-an 3). Hardifort 1, Haverskerque 2, Hazebrouck 3, Hondeghem 4, Huutkerque 5, La Gorgue G, Lynde 7, Merris 8, Mervilh 9, Meteren 10, Morbecque Autorités constituées et municipali'és. Organisation et épuration (1790-an 3). Neuf-Berquin 1, Nieppe 2, Noordpeene 3, Ochte-zeele 4, Oudezeele 5, Oxelaere 6, Pradelles 7, Renes-cure 8, Rubrouck Autorités constituées et municipalités. Organisation et épuration (1790-an 3). Sainle-Marie-Cappel 1, Saint-Jans-Cappel 2, Saint-Sylvestre- Cappel3, Sercus4, Staple5, Steenbecque 6, Steenvoorde 7, Steenwerck 8, Strazeele 9, Terde-ghem 10, Thiennes 11, Vieux-Berquin 12, Wa'lon-Cappel 13, Warneton 14, Wemaers-Cappel 15, Wervicq-Sud 16, Winnezeele 17, Zermezeele 18, Zuytpeene Autorités constituées. Organisation et épuration (1790). Oudeneem-en-Nieppe 1, Grand-Robermetz 3, Petit- Robermetz 3, La Motte-au-Bois 4, Quaestraete 5, Vierschaere de Zuitberquin 6, Watou Elections. Assemblées primaires. Assemblées électorales. Désignation des électeurs pour l'élection de l'évêque de Cambrai (1790-an 3) Elections. Assemblées primaires. Listes nominatives des citoyens appelés à nommer les électeurs qui désigneront les députés à la Convention. (1792). Dossier général 1, listes nominatives pour les communes du canton de Baill ul Élections. Assemblées primaires. Listes nominatives par communes (1792). Canton de Blaringhem i, canton de Cas-el 2, canton d'hazebrouck 3, canton de Merville 4, canton de Steenvoorde *. Elections. Registre d'inscriptions des citoyens ayant les conditions requises pour être électeurs et jurés (179,1-1793) Sûreté générale. Comité de surveillance du district d'hazebrouck. Correspondance (1793- an 3). Arnèke 1, Bailleul 2, Berthen 3, Boeschèpe 4, Buysscheure 5, Caestre 6, Ca>sel 7, Ebblinghem 8, Estaires 9, Gudewaersvelde 10, Haverskerque 11, Hazebrouck 12, id. Société populaire montagnarde id. (1793-an 3). La Gorgue 1, Lynde 2, Merville 3, Morbecque 4, Merris 5, Nieppe 6, Ochtezeele 7, Oudezeele 8, Oxelaere 9, Renescure 10, Rubrouck 11, Saint-Jans-Cappel 12, Sercus 13, Steenvoor le 14, Strazeele 15, Winnezeele Sûreté générale. Emigrés. Déclarations des communes. Correspondance générale ( ) Sûreté générale. Emigrés. Listes nominatives par communes (an 2). Généralités 1, Arnèke 2, Bailleul 3, Bavinchove 4, Berthen 5, Blaringhem 6, Boeseghem 7, Borre 8, Buyscheiir.^9, Caestre 10, Cassel 11, Ebblinghem 12, Eecke 13, Estaires 14, Flètre 15, Godewaersvelde 16, Hardifort 17, Hazebrouck 18, Hondeghem 19, Hout-kerque 20, Lynde 21, Merris 22, Merville 23, Meteren 24, Morbecque 25, Neuf-Berquin 26, Nieppe 27, Noordpeene 28, Ochtezeele 29, Oudezeele 30, Oxelaere 31, Pradelles 32, Renescure 33, Rubrouck 34, Saint-Jans-Cappel 35, Sainte-Marie-Cappel 36, Saint- Sylvestre-Gappel37, Sercus38, Steenbecque39, Steenvoorde 40, Steenwerck 41, Strazeele 42, Ter-deghem 43, Thiennes 44, Vieux-Berquin 45, Wal-lon-Cappel 46, Wemaers-Cappel 47, Winnezeele 48, Zermezeele 49, Zuytpeene *. Enregistrement des certificats délivrés aux émigrés rentrés dans le district d'hazebrouck (pluv.-vent, an 3) Sûreté générale. Suspects et émigrés du district d'hazebrouck. Listes nominatives collectives (1793-an 2). Arrêté de Saint-Just et Lebas à Sûreté générale. Suspects et émigrés du district d'hazebrouck. Incarcération et élargissement. Dossiers personnels (1793-an 3).

198 7683. Sûreté générale. Émigrés. Réclamations pour la dilapidation de leurs biens (an 2-an 3). Procès des prévenus de dilapidation (Arrêté do Duquesnoy) Sûreté générale. Certificats de résidence, de civisme et certificats de vie Sûreté générale. Passeports (an 2) Sûreté générale. Désarmement des terroristes des communes du district d'hazebrouck (an 3) Police administrative. Instructions. Procès-verbaux de délits. Déclaration de logements 1793-an 3) Police administrative. Recherches dans l'intérêt des familles. Pétitions particulières (1792-an 3) Subsistances. Tableaux pour toutes les communes du district d'hazebrouck donnant les chiffres des grains, des fourrages et du bétail (an 2-an 3). Le tableau du 12 germinal an 2 donne aussi le chiffre de la population par commune Subsistances. Circulaires de la commission des subsistances et approvisionnements et arrêtés du Comité de salut public (an 2) id. (an 3) Subsistances. Grains. Approvisionnement de Lille (an 3). Lettres de Guyot Subsistances. Enquête sur le rendement en grains par mesures de terre. Réponses des communes (an 4) Subsistances. Correspondance pour le recence-. ment et la réquisition dans le district d'hazebrouck (an 2-an 4). Arrêtés de Berlier, Trullard, Choudieu, Richard, Laurent, Fl. Guiot, Isoré, Duquesnoy, Halès, Letournéur, Collombel, Jean-Bon-St-André, Prieur de la Marne, Delbrel, Bentabole, Levasseur, Elie Lacoste, Peyssard, Roger Ducos et J.-B. Lacoste Subsistances. Émeutes (1790-an 3). Merville 1, Nieppe Approvisionnement d'écorces de chênes pour les tanneries (an 2-an 3) Divisions administratives. Tableau des communes du district d'hazebrouck (9 août 1790) État-civil. Enquête sur les registres conservés dans les communes. Réponses des municipalités (an 3) Statistique de la population du district d'hazebrouck. Réponse des municipalités, (an 3) Statistique sur un questionnaire envoyé par le ministère de l'intérieur comportant 192 articles (1793). Estaires 1, Flètre 2, Hondeghem 3, Méteren 4, St-Jans- Cappel Agriculture. Questionnaire sur les terres laisséesincultes par les émigrés. Réponses des munici-palités (an 3). Arrêté et lettres de Berlier, Fl. Guiot, Briez et Portier de l'oise Agriculture. États des chevaux (an 3) Agriculture. Fers nécessaires aux maréchaux (an 3) Commerce. Enquête sur les poids et mesures dans le district d'hazebrouck. Réponses des municipalités ; tableaux du maximum des denrées et marchandises (an 2- an 3). COMPTABILITÉ DU DISTRICT Comptabilité du district d'hazebrouck. Corres-dance et pièces comptables (1790-an 4) Comptabilité. Frais d'administration (an 3-an 4). Concerne principalement le bureau des émigrés Comptabilité. Indemnités et frais de bureau descomités de surveillance du district d'hazebrouck(an 2-an 3). Arrêté de Berlier. ADMINISTRATION COMMUNALE Administration communale. Biens communaux du district d'hazebrouck. Enquête. Réponses des municipalités (1792) Tableaux généraux des charges locales des communes du district d'hazebrouck (1791-an 2). Chiffres intéressant les agents de la commune, les maîtres d'écoles, les chemins et les divers articles du budget communal Affaires communales ( ). Comptes de Bailleul 1, règlement de police de Caestre 2, publication des lois à Estaires 3, compte des octrois du canal à Hazebrouck 4, compte de Merville 5, règlement des fours et cheminées à Boeschèpe 6.

199 FINANCES Trésorerie. Vérification des caisses des trésoriers de Bailleul, Cassel, Merville et La. Gorgue. Liquidation de comptes de percepteurs ( ). 7712*. Trésorerie. Enregistrement des quittances délivrées par le trésorier du district d'hazebrouck à divers receveurs (1791). 7713*. Administrations supprimées. Transcription de la correspondance de la régie des Quatre Membres de Flandre ( ) et id. Régie des Quatre Membres de Flandre. Correspondance et comptabilité ( ). 7716*. Administrations supprimées. Compte, de la Flandre maritime (1791) Assignats démonétisés. Vérification (an 2) Assignats faux. Arrestation des porteurs et procèsverbaux (an 2) Emprunt forcé. Rôles pour les communes du district d'hazebrouck. Correspondance (an 2) Contribution patriotique. Tableau général pour le district d'hazebrouck. Correspondance ( ) Contribution patriotique. Déclarations par communes ( ). Bailleul 1, Blaringhem 2, Thiennes avec état nominatif des habitants Contribution extraordinaire de guerre. Rôles pour les communes du district d'hazebrouck (an 2) Contributions directes. Tableaux généraux concernant les diverses communes du district d'hazebrouck (1790) et Contributions directes. Recouvrement (1790-an 3) à Contributions directes. États de répartition entre les communes du district ( ) Contributions directes. Dégrèvements ( ). T730. Contributions directes. Bailleul. Tableaux (1790) à Contributions foncières et mobilière. Matrices avec les noms des imposés (1792). Bailleul contribution mobilière 7731, Bailleul contr. foncière 7732, Eeke contr. mob. 7733, Eeke contr. fonc. 7734, Hazebrouck cont. fonc. 7735, Houtkerque contr. mob. 7736, Houtkerque contr. fonc. 7737, Oudezeele contr. mob. 7738, Oudezeele contr. fonc. 7739, Steenvoorde contr. mob. 7740, Steenvoorde contr. fonc. 7741, Terdeghem contr. mob. 7742, Terdeghem contr. fonc. 7743, Winnezeele contr. mob. 7744, Wonnezeele contr. fonc Contributions. Paiement en nature. Mercuriales du prix des grains (1790-an 4) Contribution mobilière. Décharge en faveur des employés de douaues (an 2-an 3). 7748*. Patentes. Enregistrement du paiement des droits. États nominatifs pour les communes du district d'hazebrouck (1791). 7749*. Patentes. id. (1792) Patentes. Listes (1792) Contributions indirectes. Octroi de Steenvoorde (1793-an 2) Douanes. Recettes du bureau de Bailleul ( ). Saisies à la frontière (lettre et arrêté de Haussmann, Briet et Portier de l'oise) Forêts. Produits et transport des coupes de la forêt de Nieppe (1792-an 3) Postes instructions et correspondance. Lettres de l'agence Nationale des postes et de la Commission des Transports (1791-an 3). Arrêtés de Roger Ducos, Estadens, J.-B. Lacoste Enregistrement et Timbre (1793-an 5). ARMÉE Armée. Instructions de la Commission de l'organisation et du mouvement des armées (an 2-an 3) Correspondance du Commissaire ordonnateur de l'armée du Nord adressée au directeur du district d'hazebrouck (an 2) Correspondance des Commissaires des guerres adressée au Directeur du district (an 3) Armée. Instructions générales (an 2-an 4) Garde nationale. Organisation dans les communes du district d'hazebrouck ( ). Généralités 1, Arnèke 2, Bailleul 3 et 4, Bavin-

200 chove 5, Blaringhem 6 et 7, Cassel 8 à 10, Caestre 11, Eblinghem 12, Eeke 13, Estaires 14, Flètre 15, Oodewaersvelde 16, Haverskerque 17, Hazebrouck 18, Houtkerque 10, La Gorgue Garde nationale. Organisation dans les communes du district d'hazebrouck ( ). Merville 1, Métereu 2, Morbecque 3, Neuf-Berquin 4, Nieppe 5, Ochtezeele 6, Oudezeele 7, Rubroucq 8, Ste- Marie-Cappel 9, Staple 10, Steenwerck 11, Steenvoorde 12 et 13, Thiennes 14, Vieux-Berquin 15, Warneton 16, Wemaers- Cappel Garde nationale. Dépenses pour le serment de la fédération ( ). 7763*. Recrutement. Levée de hommes. Contrôle nominatif du district d'hazebrouck (1793) et Recrutement. Levée de hommes. Contingent des communes du district d'hazebrouck. États nominatifs, pièces de comptabilité et correspondance (1793-an 4) Recrutement. Levée de cavaliers. Contingent du district d'hazebrouck. États et correspondance (an 2) Recrutement. Première réquisition. Correspondance (an 2- an 3). Lettre et arrêté de Briez et J.-B. Lacoste Recrutement. Première réquisition. États des hommes par communes pour le district d'hazebrouck (an 3) Déserteurs. Correspondance (1793-an 3) Prisonniers de guerre. Correspondance et tableaux (an 3- an 4) Gendarmerie. Correspondance et Pièces de comptabilité. Procès-verbaux (1790-an 3) Pionniers. Réquisitions. Contingent des communes du district (1793-an 3) Bateliers et bateaux. Réquisition pour les travaux de fortification du port de Dunkerque (an 2) Habillement et équipement. Approvisionnement des magasins et demandes des chefs de corps (an 2-an 3) Habillement du contingent fourni par le district. États nominatifs des recrues (an 2) Réquisition de tambours et de timbales (an 2) Armement. Réquisition d'armes. Etats par communes. Correspondance (1792-an 3). Arrêté de Trullard et Berlier Poudres et salpêtres. Instructions et correspondance (an 2- an 3) Hôpitaux et service de santé (an 2-an 3) Etapes et convois. Instructions générales et correspondance de la Commission de l'organisation des armées et de la commission des subsistances militaires (an 2-an 4) à Étapes et convois militaires. Réquisitions de chevaux. Réclamations. Correspondance (an-2-an 4). 7785*. Subsistances militaires. Transcription des réquisitions (31 oct floréal an 2). 7786*. id. Transcription de réquisitions (11 floréal an 2-8 brum. an 4) Subsistances militaires. Approvisionnement des magasins militaires (an 2). Arrêtés de Choudieu, Richard id. Approvisionnements (an 3) id. Réquisitions. Réclamations de fournisseurs (an 2-an 4) Indemnités pour pertes causées par l'invasion dans le district d'hazebrouck (an 2-an 3) Marine. Instructions. Correspondance et Etats (an 2-an 3). Souscription pour le Vengeur 1, bois pour la marine 2, réquisition d'ouvriers et outils Secours et pensions militaires. Correspondance (an 2). TRAVAUX PUBLICS Ponts et chaussées et Navigation. Correspondance générale (an 2-an 4) Routes du district d'hazebrouck. Tableaux (1790) Navigation. Correspondance (an 2-an 3). Questionnaire sur la navigation 1, arrêté du Comité de salut public 2, suppression d'un droit sur la Lys 3, fermeture des écluses Navigation. Correspondance (1790-an 3). Correspondance de l'agent maritime de Dunkerque contestation avec les bélandriers» de Dunkerque privilèges des bélandriers de Dunkerque 3.

201 INSTRUCTION PUBLIQUE Instruction publique. Correspondance relative au district d'hazebrouck (1793-an 3). Instructions générales 1, enseignement primaire 2, écoles vétérinaires 3, archives 4, bibliothèque du district 5. JUSTICE Justice. Correspondance relative au district d'hazebrouck (1793). Jurés 1, assignations 2, questionnaire sur le notariat 3, tribunal du district : épuration 4, justice de paix 5. CLERGÉ Clergé. Serment des prêtres du district d'haze-brouk. Prestation et refus ( ). Arnèke 1, Bailleul 2, Blaringhem 3, Boeschèpe 4, Boeseghem 5, Borre 6, Buysscheure 7, Caestre 8, Cassel 9, Estaires 10, Flètre 11, Godewaersvelde 12, Hardifort 13, Haverskerque 14, Hazebrouck 15, Hondeghem 16, Houtkerque 17, La Gorgue 18, Lynde 19, Merville 20, Morbecque 21, Neuf-Berquin 22, Nieppe 23, Ochtezeele 24, Oudezeele 25, Oxelaere 26, Pradelles 27, Renescure 28, Rubroucq 29, Ste-Marie-Cappel 30, St-Sylvestre-Cappel 31, Staple 32, Steenbecque 33, Steenvoorde 34, Steenwerck 35, Strazeele 36, Terdeghem 37, Thiennes 38, Vieux-Berquin 39, Wallon-Cappel 40, Wemaers-Cappel 41, Winnezeele 42, Zermezeele 43, Zuytpeene Clergé régulier. Etats nominatifs du district d'hazebrouck ( ) Clergé. Frais du culte. Etats ( ) Clergé. Déclaration des revenus du chapitre StrPierre de Cassel (1790) Clergé. Correspondance (1792-an 2). Fondations de Zuytpeene 1, fabrique de Meteren 2, réclamations diverses 3, argenterie et cloches Clergé. Compte rendu par l'abbaye de Beaupré (1791). 7805*. Pensions et traitements. Clergé séculier. Enregistrement des mandats. Curés et vicaires (1791). 7806*. id. Collégiales St.-Pierre et N.-D. de Cassel ( ). 7807*. id. Clergé régulier (1792) id. Correspondance ( ). ASSISTANCE PUBLIQUE Assistance publique. Circulaires de la commission des secours publics (an 2-an 4). Correspondance de Carpentier à Assistance. Inscription des assistés. États par communes (an 2) Assistance. États par communes pour l'assistance aux mendiants (1790). Voir l'observation placée à l'article id. État récapitulatif pour le district (1790) Assistance. Cultivateurs infirmes de Renescure (an 2) Assistance. États des baux des biens des pauvres (an 2-an 3) Assistance. Revenus des tables des pauvres (1790-an 2) Enfants trouvés et assistance. Enquête sur les dépenses de secours. Réponses des communes ( ) Assistance. Secours divers (an 2) Hôpitaux du district d'hazebrouck (1792-an 3) Hôpital de Bailleul (an 2-an 3). ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION Prisons du district d'hazebrouck. Correspondance. États et listes de détenus, (an 2-an 3). Arrêté de Berlier.

202 DISTRICT DU QUESNOY DÉLIBÉRATIONS et CORRESPONDANCE du DIRECTOIRE. 7824*. Transcription des procès-verbaux du directoire du district du Quesnoy et du comité de sûreté (23juil janv. 1793). 7825*. id. (17 juin sept. 1793). 7826*. id. (8avril-3juil. 1793). A la fin, inscription des présences et des absences des membre du comité de sûreté. 7827*. id. (2 juil.-26 août 1793). 7828*. id. (16 frim. an 3-3 prair. an 4). 7829*. Transcription des arrêtés du Conseil général et du directoire du district du Quesnoy (4 therm. an 2-15 frim. an 3). Ce registre contient aussi des transcriptions des arrêtés des représentants en mission. Il est muni d'un annexe renfermant les procès-verbaux des séances tenues par le district à Bavai au 14 mess, au 3 therm. an *. id. (2 e jour compl. an 2-8 vent, an 3). 7831*. id. (11 niv. an 3-9 brum. an 4). 7832*. id. (2 vend, an 3-18 brum. an 4). 7833*. id. (24 mess, an 2-9 brum. an 4). 7834*. id. (8 fruct. an2-16 brum. an 4). 7835*. id. (15 frim.-20 vent, an 3). 7836*. id. (21 vent.-3 fruct. an 3). 7837*. id. (5 fruct. an 3-19 brum. an 4). A la fin enregistrement de la correspondance reçue du 1 er sept au 15 août *. Transcription des arrêtésdu directoire du département concernant le district du Quesnoy (12 frim. an 3-8 brum. an 5). Le registre est terminé par quelques arrêtés émanant de l'administration centrale du département. 7839*. Transcription des arrêtés des représentants en mission relatifs au district du Quesnoy (8 brum.-14 fruct. an 3) Agenda général de correspondance du district du Quesnoy (2 déc juin 1791). 7841*. id. (16 fruct. an 2-14 brum. an 4). 7842*. id. (26 niv. an 3-29 vend, an 4). 7843*. id. (12 vend.-13 tiierm. an 3). 7844*. id. (2 therm. an 3-21 brum. an 4). 7845*. Fragment d'agenda du Secrétariat du district (15 vend.-6 pluv. an 2). 7846*. Transcription de la correspondance du directoire du district du Quesnoy (31 oct janv. 1793). 7847*. id. (13 oct août 1793). 7848*. id. (ventôse an 3-1 er frimaire an 4). 7850*. id. (3 e jour compl. an 2-6 brum. An 4). 7851*. id. (23 mess, an 2-4 brum. an 4). 7852*. id. (17 août juillet 1793). 7853*. id. (15 fruct. an 2-1 er vend, an 4). 7854*. id. (16 vend, an 3-4 brum. An 4). 7855*. id. (10 mess, an 2-25 vend, an 4). 7856*. id. (25 therm. an 2-12 frim. an 4). 7857*. id. (25 sept août 1793) Transcription des délibérations destinées au Procureur syndic (7 août fév. 1791) Transcription de la correspondance du district (14 mess.- 27 therm. an 2). 7859*. Transcription dé la correspondance du district (11 fruct. an 2-14 brum. an 4) Correspondance concernant l'envoi des lois (an 2-an 4) Bordereau d'envoi de pièces aux municipalités (an 3-an 4).

203 7862. Correspondance adressée par le directoire du département au district du Quesnoy (1790) id. (1791) id. (1792) id. (1793-an 2) Correspondance générale du district (1790-an 4). ADMINISTRATION GÉNÉRALE Administration générale. Instruction (an 3) Autorités constituées. Envoi dans le district du Quesnoy de représentants en mission (an 3). Lettres de J.-B. Lacoste, Roger Ducos ; arrêté relatif à la valeur des actes passés peudaut l'occupation autrichienne Autorités constituées. Transfert à Landrecies dusiège du district (an 3). Arrêté de Oill t Autorités constituées. Serment des fonctionnaires (1792) Autorités constituées. Listes des fonctionnaires ayant exercé pendant l'occupation autrichienne (an 3) Autorités constituées. Listes des maires, officiers municipaux, notables et greffiers des communes du district du Quesnoy (1792) Autorités constituées. Municipalités. Organisation (1792- an 3). Amfroipret 1, Asseyent 2, Andignies 3, Bavai 4, Beaudignies 5, Beaurain 6, Bellignies 7, Berlaimont 8, Bermerain 9, Bermeries 10, Bersillies 11, Betti-gnies 12, Bettrechies 13, Bousies 14, Boussières 15, Boussois 10, Breaugies 17, Briastre 18, Bry 19, Buvignies id. (1792-an 3). Capelle 1, Croix 2, Elesmes 3, Englefontaine 4, Escarmain 5, Eth 6, Fontame-au-Bois 7, Forest 8, Frasnoy 9, Ghissignies 10, Gommegnies 11, Gussignies 12, Hargnies 13, Haussy 14, Hecq 15, Hon-Hergies 16, Houdain 17, jenlain 18, Jolùnetz id. <1792-an 3). La Flamengrie 1, La Longueville 2, Landrecies 3, Le Quesnoy 4, Locquignol 5, Louvignies-Quesnoy 6, Mairieux 7, Maresches 8, Mecquignies 9, Montri-court 10, Neufmesnil 11, Neuville 12, Obies 13, Orsinval 14, Poixdu-Nord 15, Pont-sur-Sambre 16, Potelles 17, Preux-au- Bois 18, Preux-au-Sart 19, Raucour ; 20, Robersart 21, Romeries 22, Ruesnes Autorités constituées. Municipalités. Organisation (1792- an 3). Saint-Martin 1, St-Python 2, St-Vaast 3, St-Waast 4, Salesches 5, Sassegnies 6, Saulzoir 7, Sepmeries 8, Solesmes 9, Sommaing 10, Taisnières-sur-Hon 11, Vendegies-au-Bois 12, Vendegies-sur-Ecaillon 13, Vertain 14, Vieux-Reng 15, Villereau 16, Villers-Pol 17, Villers-Sire-Nicole 18, Wargnies-le-Grand 19, Wargnies-le-Petit Autorités constituées. Élection et installation. Correspondance (1792-an 3) Élections. Listes d'électeurs et pièces de comptabilité (1792-an 4) Sûreté générale. Comité révolutionnaire du Quesnoy (an 2-an 3) Sûreté générale. Surveillance des suspects et des émigrés (an 2-an 3). 7881*. Sûreté générale. Enregistrement des certificats de résidence (fruct. an 2-mess. an 3) Sûreté générale. Certificats de civisme (an 3) Police administrative. Délits. Sinistres (an 3-an 4) Santé publique. Médecins. Épizooties (an 2) Subsistances. Instructions (an 3-an 4) Subsistances. Correspondance ( ) Subsistances. Arrêtés des représentants en mission (an 3). Arrêtés de J.-B. Lacoste, Guiot, Blaux, Berlier, Roger Ducos Subsistances. Grains et farines. Tableaux et recensement (an 3) Subsistances. Recensement. États par communes (an 3) Subsistances. Approvisionnement de Landrecies. États et mémoires (an 2) Subsistances. Grains. Approvisionnement. Circulation (1791-an 4) Subsistances. Grains. Approvisionnement des marchés (an 2-an 4) Subsistances. Fourrage et bétail (an 3ran 4) Divisions administratives. Délimitation de communes (1791). Mairieux, Bersillies, Ruesnes, Sepmeries, Bermerain Divisions administratives. Enquête concernant les vœux des commui.es du district du Quesnoy

204 sur les modifications de leur circonscription (1790). Vœux, chiffre des contributions, superficie, nombre de feux, population, nombre de citoyens actifs pour chaque commune État civil. Correspondance (an 2) Statistique. États concernant la population et le nombre des votants (1790-an 4) Agriculture. Instructions et généralités (an 2-an 4). Arrêtés de Delamarre, Froger, Roger Ducos Agriculture. Ensemencement des terres. Répartition de chevaux. États de situation (an 2-an 3) Commerce. Correspondance (1790-an 3). Arrêtés de Haussmann, Briez, Portier de l'oise Commerce. Poids et mesures. Correspondance (1790-an 3) Commerce. Franchise du port de Dunkerque (1790) Commerce. Organisation des tribunaux de commerce (1791). Feignies 22, Fontaine-au-Bois 23, Forest 24, Ghissignies 25, Gognies-Chaussée 26, Gommegnies 27, Gussignies 28, Hergnies 29, Haussy 30, Hecq 31, Hon-Hergies 32, Houdain 33, Jenlain 34, Jolimetz 35, La Flamengrie 36, La Longueville 37,Lamerie38, Locquignol 39, Louvignies- Quesnoy 40, Louvignies-Bavai 41, Marescb.es 42, Mecquignies 43, Neuf-Mesnil 44, Neuville 45, Obies 46, Orsinval 47, Poix 48, Pont-sur-Sambre 49, Potelles 50, Preux-au-Bois 51, Preux-au-Sart 52, Robersart53, Romeries 54, Roucourt 55, St-Martin 56, St-Vaast 57, Salesches 58, Sassegnies 59, Saulzoir 60, Sepmeries' 61, Sommaing 62, Taisnières-sur-Hon 63, Vendegies-au-Bois 64, Vertain 65, Vieux-Mesnil 66, Villereau 67, ViUerspol 68, Wargniesle-Grand 69, Wargnies-le-Petit Administration communale (1791-an 4). Bavai compte des impositions 1, Bavai limite avec Taisnières 2, partage de communaux entre Berlaimont, Englefontaine, Mecquignies et Saulzoir 3, Landrecies comp'.e 4, Le Quesnoy compte Administration communale. Pièces comptables de la ville de Landrecies (an 2) Biens communaux (1792-an 3). Salesches 1, Wargnics-la-Grand 2, Sepmeries 3, Capelle 4. COMPTABILITÉ DU DISTRICT Comptabilité du. district. Enregistrement des ordonnances de paiement des traitements des fonctionnaires civils du district du Quesnoy ( ) Comptabilité du district. Pièces de dépenses(1791-an 3). Fourniture de cachet par Durig ; loi autorisant la location de locaux pour l'administration du district Compte présenté par les administrateurs du district du Quesnoy (9 oct. 1792). ADMINISTRATION COMMUNALE Administration communale (1790-an 4). Liste des biens communaux 1, vente de terrains communaux 2, dépenses locales Charges locales des communes du district. États (1792). Amfroipret 1, Asseyent 2, Audignies 3, Bavay 4, Beaudignies 5, Berlaimont 6, Bermerain 7, Berme-ries 8, Bersillies 9, Bettrechies 10, Bousies 11, Bous-sois 12, Briastre 13, Bry 14, Buvignies 15, Capelle 10, Croix 17, Englefontaine 18, Escarmain 19, Eth 20, Frasnoy 21, FINANCES Finances et trésorerie. Instructions (1791-an 3) Finances. Créances et dette publique (1791-an 3) Monnaies. Envoi au district du Quesnoy de numéraire provenant de la fonte des cloches ( ) Monnaies. Envoi d'argenterie et de cloches (1791-an 2) Monnaies. États par communes de l'argenterie des églises enlevée pour la fabrication des monnaies (1791-an 4) Assignats. Circulation ( ) Assignats faux (1792-an 4) Billets de confiance (1792) Contribution patriotique. Recouvrement ( ) Contribution patriotique. État nominatif de Villers-Sire- Nicole (1790) Caisse de l'extraordinaire. Comptabilité (1792) Emprunt forcé (1793).

205 7924. Anciennes impositions ( ). Capitation 1, droit de marque 2, anciennes impositions 3, compte des corporations d'arts et métiers supprimées Contributions directes. Recouvrement. Correspondance ( ) Contributions directes. États et tableaux pour les communes du district du Quesnoy ( ) Contributions directes. États de situation (1791) Contributions directes (1789-an 3). Tableau de tournée pour Le Quesnoy 1, recouvrement 2, bordereaux 3, contribuables retardataires 4, confection de rôles 5, états de section 6, contributions en matière *. Contributions directes. Journal de recelte (1791) Contributions directes. Adjudication de la perception (1792) Contributions directes. Recouvrement ( ) Contributions directes. Sommiers ( ) *. id. Sommiers (1791). 7934*. id. Sommiers (1792) Contribution foncière. Matrice de Preux-au-Sart (1791) Patentes. Correspondance (1791-an 4) Contribution. Dégrèvements ( ) Contributions indirectes. Liquidation et comptabilité de l'ancienne régie générale ( ). États de recouvrement Douanes. Personnel et correspondance ( ) Tabacs. Correspondance ( ) Forêts. États. Personnel. Délits (1791-an 4) Forêts. Adjudication (1791-an 4). Forêt de Mormal Postes, Correspondance (1793). 7944*. Enregistrement. Journal de recette (1791). 7945*. id. Journal de recette (1792). 7946*. id. Journal de recette (1793) Enregistrement. Personnel ( ). ARMÉE Garde nationale (1791-an 3) Recrutement (1793-an 3). Levée de hommes 1, 1 er réquisition 2 à 4, feuilles de route 5, congés 6, réformés Gendarmerie ( ) Artillerie (an 3-an 5) Administration de l'armée (1790-an 3). Mouvement de troupes 1, suspects 2, discipline 3, déserteurs 4, prisonniers de guerre Fortifications (1790-an 3). Arbres pour le génie 4, fortifications 2, pionniers 3, bâtiments militaires Poudres et salpêtres (1792-an 4) Santé. Service des hôpitaux (an 2-an 4) Étapes et convois. Répartition (1793-an 3) Solde. Réclamation. Comptabilité (1792-an 3) Subsistances et approvisionnements de l'armée (1792-an 4). Subsistances 1, chauffage 2, magasins militaires Marine (1791-an 3) Invalides et pensionnés (1792-an 4) Indemnités pour pertes causées par l'invasion (an 3-an 4) id. Nomination de commissaires (an 2-an 3) id. Tableau général des pertes du district du Quesnoy ( ) Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Assevent 1, Bavai 2, Berlaimont 3, Bersillies 4, Bettignies Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Boussois 1, Briastre 2, Bry Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Elesmes Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Feignies Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Forest Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Gognies-Chaussée.

206 7970. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Gommegnies 1, Hargnies 2, Iloudain 3, Jenlain 4, La Longueville 5, Lameries o Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Lasalmagne 1, Locquignol Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Mairieux Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Montrecourt Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Neuf-Mesuil 1, Obies 2, Orsinval 3, Pont-sur-Sambre 4, Preux-au-Sart 5, Quesnoy 0, Ruesnes 7, Solesmes Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Vieux-Mesnil Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792). Vieux-Reng 1, Villereau 2, Villerspol 3, Villers-Sire-Nicole 4, Wargnies-le-Orand 5, Wargnies-le-Petit Indemnités pour pertes causées par l'invasion. États par communes (an 3). Généralités 1, Amfroipret 2, Asseyent 3, Beaurain 4, Berlaimont b, Bermerain 6, Bermeries 7, Bersillies 8, Bettignies 9, Bettrecbies 10, Boussois 11, Boussières 12, Boussois 13, Briastre 14, Bry 15, Buvi-gnies 16, Capelle 17, Croix 18, Helesmes 19, Englefontaine 20, Escarmain Indemnités pour pertes causées par l'invasion. États par communes (an 3). Eth 1, Feignies 2, Fotitaine-au-Bois 3, Forest 4, Frasnoy 5, Jenlain 6, Ghissignies 7, Gognies-Chaussée 8, Gussignies 9, Hargnies 10, Haussy 11, Hecq 12, Hon-Hergies 13, Iloudain 14, Jolimetz 15, La Flamengrie 16, La Longueville 17, Le Quesnoy 18, Locquignol 19, Louvignies-Quesnoy 20, Mairieux 21, Maresches 22, Mecquignies 23, Montrecourt 24, Neuf-Mesnil 25, Neuville 20, Obies 27, Orsinval 28, Poix 29, Pont-sur-Sambre." Indemnités pour pertes causées par l'invasion. Étals par communes (an 3). Potelle I, Preux-au-Sart 2. Roliersart 3, Romcries 4, Roucourt 5, Ruesnes 6, St-Martin 7, St-Python8, St-Waast 9, Salesches 10, Sassegnies 11. Saulzoir 12, Sepmeries 13, Solesmes H. Vendegies-au-Bois Indemnités pour pertes causées par l'invasion États par communes (an 3). Vendegies-sur-Écaillon 1, Vertain 2, Vieux-Mesnil 3, Villereau 4, Villerspol 5, Villers-Sire-Nicole 6, Wargnies Indemnités pour pertes causées par l'invasion. Certificats de civisme aux bénéficiaires (an 2-an 3) et Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792-an 4) Secours aux réfugies (an 3). Lettre de Roger Ducos Secours aux réfugiés. Tableaux (1793-an 3). «Tableau général de ceux... du Quesnoy qui se sont retirés dans les communes avoisinantes avant le dernier siège avec notes de ceux qui ont été expulsés par les vils suppôts des despotes coalisés...» Certificats de résidence délivrés par les municipalités où les réfugiés ont séjourné (an 2-an 3). Amfroipret 1, Berlaimont 2, Bavai 3, Bellignies 4, Bry 5, Briastre 6, Bermerain 7, Bousies 8, Boussières 9, Beaudignies 10, Capelle 11, Escarmain 13, Englefontaine 14, Frasnoy 15, Gommegnies 16, Ghissignies 17, Houdain id. (an 2-an 3). Haussy 1, Jolimetz 2, Juvincourt (Aisne) 3, Jenlain 3, Laudrecies 4, Le Quesnoy 5, Locquignol 6, Louvignies- Quesnoy 7, Neuville 8, Orsinval 9, Obies 10, Poix-du-Nord 11, Preux-au-Sart 12, Pont-sur-Sambre 13, Romeries 14, Rancourt id. (an 2-an 3). Ruesnes 1, Saint-Martin 2, Salesches 3, Solesmes 4, Vertain 5, Villereau 6, Villerspol 7, Vendegies-au-Bois 8, Wargnies-le-Grand 9, Wargnies-le-Petit Secours aux réfugiés. Certificats de résidence délivrés aux bénéficiaires (an 1-an 3) Secours aux réfugiés de Landrecies. Etats nominatifs (an 2-an 3) Secours aux réfugiés. Réclamations des intéressés (an 2- an 3) Secours aux parents des défenseurs de la patrie ( ). TRAVAUX PUBLICS Travaux publics. Correspondance générale (1792-an 4).

207 7994*. Travaux publics. Transcription do la correspondance du Directoire du district du Quesnoy sur les ponts et chaussées (13 fruct. an 2-8 brum. an 4) id. Comptabilité et entretien des routes ( ) id. Entretien des routes. Devis ( ) id. Entretien des routes. États (1790-an 3) id. Entretien des routes. États ( ). Forêt de Mormal id. Routes et canaux. Correspondance ( ) id. Correspondance (1790-an 4) Navigation de la Sambre. Réglementation et entretien (1789-an 4) Navigation. Bateliers de Condé et bélandriers de Dunkerque (1792) Justice (1788-an 4). Arrêté de Berlier sur l'annulation des jugements rendus pendant l'occupation autrichienne 1, siège royal du Quesnoy 2, arrêté de Berlier sur le Tribunal criminel du département Justices de paix (1790-an 4) Frais de justice (1790-an 4) Procédures (an 2-an 3). CULTES Clergé. Prêtres rèfractaires. Enquête près des municipalités (1791) Clergé. Confréries. Enquête (1792) Clergé. Prêtres rèfractaires. Instructions. Certificats de résidence (an 3) Clergé. Exercice du culte (1791-an 4) Clergé régulier. Tableau (1791). INSTRUCTION PUBLIQUE Instruction publique. Généralités (an 2-an 3) Enseignement primaire. Personnel des instituteurs (an 3). Généralités 1, Bavai 2, Beaudignies 3, Beaurain 4, Bellignies 5, Berlaimont 6, Bermerain 7, Bousies 8, Briastre 9, Croix 10, Elesmes 11, Englefontaine 12, Escarmain 13, Feignies 14, Forest 15, Frasnoy 10, Ghissignies 17, Gommegnies 18, Gussignies 10, Hargnies 20, Haussy 21, Hecq 22, Hon- Hergies 23, Jenlain 2'i, Jolimetz 25, La Flamengrie 20, La Longueville 27, Landrecies 28, Le Quesnoy 29, Ma-resches 30, Montrecourt 31, Neuf-Mesnil 32, Neuville 33, Obies34,Poix-du-Nord.T>, Preux-au-Bois :Xî, Preux-au-Sart 37, Romeries."18, Saint-Martin."19, Saint-Python 40, Saint-Vaast 41, Saint-Waast 42, Salesches 43, Saulzoir 44, Solesmes lô, Taisnières-sur-Hon 46, Vertain 47, Vieux- Mesnil 48, Villerspol 49, Wargnies-le-Grand 50, Wargniesle-Petit *. Enseignement primaire. Registre des mandats de traitement des instituteurs (an 2) Enseignement secondaire. Collèges et séminaires. Bourses ( ) Instruction. Affaires diverses (an 2-an 3). Jardin botanique 1, bibliothèque ï, monuments Biens du clergé (1791-an 3). Bavai cure 1, Berlaimont chapelle Saint-Antoine 2, Escarmain 3, Hautmont abbaye 4, Landrecies fabrique 5, Saint-Python cure 6, Villers-sire-Nicole chapelle castrale Églises et presbytères. Travaux ( ). Devis et plans Pensions du clergé. Instructions (an 2-an 3) id. Tableaux (1791-an 2) Clergé du district du Quesnoy. Enquête. Réponse des municipalités sur les ecclésiastiques fonctionnaires publics et sur l'abdication des prêtres. États nominatifs (an 3). Généralités 1, Bavai 2, Beaudignies 3, Berlaimont 4, Bermerain 5, Elesmes 6. Eth 7, Feignies 8, Gussignies 9, Hecq 10, Hon-Hergies 11, Jolimetz 12, La Longueville 13, Louvignies-Bavai 14, Neuville 15, Obies 1(5, Poix-du-Nord 17, Romeries 18. Saint-Martin 19, SaintPython 20, Saint- Vaast 21, Saulzoir 22, Solesmes 23, Taisnières-sur-Hon 2'i. Vendegies-au-Bois 25, Wargnies-le-Petit * et 8023*. Pensions du clergé séculier. Curés du Quesnoy. Registre des mandats de traitement ( ). 8024*. Pensions du clergé régulier. Registre des mandats de traitement ( ). Avec une table par noms de prêtres. JUSTICE.

208 8025. Pensions du clergé. Enregistrement des mandats (an 2) id. Requêtes des intéressés. Certificats (1792-an 3) id. Mandats et certificats (1792-an 3) id. Mandats (1792-an 3). ASSISTANCE PUBLIQUE Assistance publique. Instructions (1790-an 4). 8029*. id. Répartition de secours entre les habitants (an 3) à Assistance. ^Enquête sur la mendicité (1790). Canton de Bavai 8030, canton de Berlaimont 8031, canton de Feignies 8032, canton de Landrecies 8033, canton du Quesnoy 8034, canton de Solesmes Mendicité. Circulaires et tableau récapitulatif (1790-an 2) Assistance. Etats par communes des indigents (an 3) Secours pour événements malheureux (an 2-an3). Secours & Landrecies. Enquête sur les Acadiens et Canadiens Enfants assistés. Etats par communes des enfants assistés (an 3) Biens des pauvres. Déclarations par cantons (1791) Aveugles. Tableaux (an 4). ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION Prisons (1790-an 2). DISTRICT DE LILLE LOIS ET DÉCRETS. 8043*. Transcription des lois et décrets (mai 1790-janvier 1791). 8014*. id. (avril-juin 1791). 8045*. id. (scpt.-déc. 1790). 8016*. id. (nov fév. 1791). 8017*. id. (fév.-sepl. 1791). 8048*. id. (janv.-raars 1791). 8049*. id. (mare-mai 1791). 8050*. id. (mai-nov. 1791). 8051*. id. (juin-sept. 1791). 8032*. id. (juill.-nov. 1791). 8053*. id. (janv fév. 1792). 8054*. id. (août 1791-avril 1792). 8055*. id. (avril-août 1792). 8056*. id. (juill.-août 1792). 8057*. Lois et décrets. Agenda de réception et d'envoi (an 2). 8058*. Transcription des décrets de la Convention (19 niv.-12 floréal an 3) à Lois et décrets. Accusés de réception an 3). DÉLIBÉRATIONS et CORRESPONDANCE DU DISTRICT. 8066*. Transcription des délibérations et arrêtés au Conseil du district de Lille (15 sept fruct. an 2). 8067*. id. (7 fruct. an 2-18 vend, an 4). 8068*. id. Transcription des délibérations du Directoire du district de Lille (2 août janv. 1791). 8069*. id. (28 janv.-27 mai 1791).

209 8070*. Transcription des délibérations du Directoire du district de Lille (28 mai-30 juin 1792). 8071*. id. (2 juill janv. 1793). 8072*. id. (28 janv.-29 juillet 1793). 8073*. id. (30 juill pluv. an 2). 8074*. id. (25 pluv. an 2-14 brum. an 3). 8075*. id. (15 brum.-12 therm. an 3). 8076*. id. (13 therm. an 3-16 brum. an 4). 8077*. Transcription des avis du procureur-syndic du district (2 août-26 oct. 1790). 8078*. id. (11 fév.-6 sept. 1791). 8079*. id. (27 mars-25 mai 1791). 8080*. id. (24 oct sept. 1793). 8081*. id. (16 sept therm. an 3). 8082*. Transcription des arrêtés du'directoire du district de Lille. Décisions sur requêtes (24 oct prair. an 2). 8083*. id. (3 prair. an 2-12 flor. an 3). 8084*. id. (12 flor.-28 flor. an 3). 8085*. id. Agenda généraldelacorrespondance du Directoire du district de Lille (20 août nov. 1791). 8086*. id. Table du registre précédent ( ). 8087*. Agenda général de la correspondance (31 oct, janv. 1793). 8088*. id. Table du registre précédent ( ). 8089*. Agenda général de la correspondance (29 déc ventôse an 2). 8090*. id. Table du registre précédent (1792-an 2). 8091*. Agenda général de la correspondance (29 vent, an 2-8 brum. an 4). 8092*. id. Table du registre précédent (an 2-an 4) Analyse des opérations du Directoire du district (an 2-an 3) Correspondance du Directoire (1790-an 3). ADMINISTRATION GÉNÉRALE Administration. Instructions et généralités (1792-an 3) Administrations supprimées. Personnel ( ) Administrations supprimées. États et Intendance de la Flandre wallonne. Correspondance (1790). Affaires administratives communes aux districts de. Lille et de Douai Aujorités constituées. Administration du district (1790-an 3). Compétence et protocole administratifs ; personnel des administrateurs ; départ de Lille pour Douai de l'administration du Directoire du Département (avril 1791) ; correspondance avec les administrations des provinces belges annexées Autorités constituées. Administration du district ( ). Difficultés avec la Société des Amis de la Constitution Administration du district. Personnel des bureaux ( ) Administration du district. Personnel des bureaux (1791- an 3) Autorités constituées. Organisation. Épuration. Généralités (1790-an 3) Autorités constituées. Personnel des administrateurs du- Directoire du district de Lille. Epuration (1792-an 2). Affaire Sta, arrêtés de Chales et Isoré Autorilésconstituées. Municipalités. Constitution et épuration (1790-an 3). Généralités 1, Annoaullin 2, Armentières 3, Aubers 'i, Bourgbelles.3, Camphin-en-Carembault (i, Capin-ghem Autorités constituées. id. (1790-an 3). Chapelle-d'Armentières 1, Cysoing 2, Ennevelin 3. Croix 4, Fiers 5, Frelinghien 6, Fromellos 7, Genech 8, Gondecourt 9, HaUennes 10, Houplines II, La Bassée 12, Lambersart Autorités constituées. id. (1790-an 3). Lille 1, Lys-lez-Lannoy 2, Ostricourt 3, l'rovin Autorités constituées. id. (1790-an 3). Radinghem I, Roubaix 2, Sailly 3, Seclini Autorités constituées. id. (1790-an 3). Tourcoing 1, Wambrechies 2, Wattignies Wazemmes 4, Willems 5.

210 8109. Autorités constituées. Officiers municipaux. Agents nationaux et civils. Enquête. Réponses des municipalités (an 3) Élections. Assemblées primaires. Instructions et généralités (1791-an 4) Élections. Assemblées primaires. Listes des citoyens actifs, procès-verbaux et correspondance (1791-an 4). 8112*. Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux du canton d'haubourdin (24 juin 1791-germ. an 7) Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux (1791). ta Bassée 1, La Bassée troubles 2, La Madeleine 3, Lannoy Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux (1791). Lille Élections. Assembléesgénérales. Procès-verbaux (1791). Quesnoy-sur-Deûle 1, Seclin 2. Templeuve-en-Pevèle 3, Tourcoing Élections. Assemblées électorales. Instructions et listes d'électeurs. Tableaux nominatifs (1791) Élections. Assemblée électorale. Tableau des électeurs du département du Nord (25 août 1791). Ce tableau fait connaître la répartition des communes par cantons et districts, le nombre des citoyens actifs, le nom et la résidence des électeurs Élections. Assemblées électorales. Pièces comptables ( ) Événements politiques. Correspondance (1791-an 2). Fuite du roi à Varennes 1, acceptation de la Constitution de , patrie en danger 3, anniversaire du 21 sept , trahison de Dumouriez Relations diplomatiques ( ). Instructions, correspondance 1, libelles contre le gouvernement autrichien 2, passage de l'ambassadeur d'espagne à Lille 3, réparation d'injures faites a des sujets autrichiens du village d'houplines-belgique Fêtes et cérémonies publiques (1790-an 3). Anniversaires révolutionnaires 1, fête de la Fédération à Paris 2, Armentières (suppression de la kermesse) 3, Marcqen-Barœul (fête décadaire) Plantation d'arbres de la liberté (1792-an 2). Ennetières-en-Weppes 1, Fiers 2, Roubaix 3, Wasquehal Sûreté générale. Instructions et généralités (1791-an 4). Arrêté de Berlier Sûreté générale. Correspondance du Directoire avec les Représentants, le Comité de Sûreté de Paris et le Comité révolutionnaire de Lille (an 2-an 3). Arrêtés de Berlier, Delbrel, Duhem, Lesage-Senault, Lequinio Sûreté publique. Correspondance générale (an 3). Arrêtés du Comité de Salut public et des Commissions de la Convention Sûreté générale. Esprit public. Rapports décadaires : correspondance générale (1792-an 2) Sûreté générale. Esprit public. Rapports décadaires de l'agent national près l'administration du District (an 2-an 3) Sûreté générale. Esprit public. Comptes décadaires (an 2). Haubourdin 1, Houplines 2, correspondance avec l'agent national Sûreté générale. Emblèmes séditieux ; port de la cocarde ; serment civique ; secret des lettres (1792-an 2). Arrêté d'isoré Sûreté générale. Désarmement dos terroristes. Instructions et généralités (an 3). Arrêté de Delamarre Sûreté générale. Désarmement des terroristes (an 3). Enquête ordonnée par l'arrêté du ti floréal an 3 de Delamare : réponses négatives des municipalités Sûreté générale. Désarmement des terroristes. Réclamations (an 3) Sûreté générale. Désarmement des terroriste» (an 3). Armentières 1, Erquinghem 2, Esquermes 3, IJI Bassée, Sûreté générale. Désarmement des terroristes (an 3). Lille : listes nominales et signalétiques ; apposiille de Delamarre Sûreté générale. Réarmement des pseudo-terroristes (an 3). Lille dossiers individuels.

211 8136. Sûreté générale. Désarmement des terroristes (an 3). Seclin : réarmement de Ducastel instituteur Sûreté générale. Émeutes et pillages (1789-an 3). Indemnités 1, Aubers 2, Bersée 3, Comines 4, Cysoing : affaire du maire Desmarescaux 5, Fournes 6, Fretin 7, Hantay 8, Houplines 9, La Bassée 10, La Bassée : attentats contre la Déesse de la Liberté 11, Lille 12, Marquillies 13, Mons-en-Pévèle Sûreté générale. Troubles et émeutes (an 3). Mouchin : opposition à l'installation d'une nouvelle municipalité Sûreté générale. Troubles et émeutes (1790-an 3). Ostricourt 1, Provin 2, Quesnoy-sur-Deûle 3, Roubaix 4, Tourcoing 5, Wambrechies 6, Wasquehal Sûreté générale. Émigrés et suspects. Instructions et généralités (1792-an 3) Sûreté générale. Émigrés et suspects. Instructions et généralités (1792-an 3). Arrêté de St-Just et Lebas Sûreté générale. Émigration (1792-an 2). Plainte du gouvernement autrichien contre les agissements des émigrés français réfugiés à Ath Sûreté générale. Émigration. Correspondance (1792-an 4) Sûreté générale. Suspects (an 2-an 3). Armentières : listes nominatives de détenus dans les prisons et la maison de for^-e Sûreté générale. Suspects (an 2-an 3). Lille : listes nominatives de détenus dans les prisons Sûreté générale. Suspects (1793-an 3). Listes et tableaux de détenus Sûreté générale. Suspects (an 3). Lille : listes de détenus Sûreté générale. Suspects (an 2). Armentières : arrestation de fonctionnaires prévaricateurs Sûreté générale. Suspects (1792-an 3). Détenus au dépôt de mendicité de la Somme 1, suspects, dits «Illuminés» : certificats de résidence de ces individus déportés à l'intérieur 2, suspects étrangers au département Sûreté générale. Suspects : Arrestations et mise en liberté (1792-an 3). Arrêtés de Delmas, d'aoust, de Bellegarde, Gustave Doulces et Florent Guiot 1, dossier de Nolf, ex-curé de la Madeleine, ex-administrateur du district Sûreté générale. Comités de surveillance et révolutionnaires (1793-an 3). Organisation, fonctionnement, suppression : instructions et généralités (arrêtés de Pessard, Elie Lacoste, Duquesnoy, Berlier, Haussmann, Pérès et Briez) 1, frais de bureaux des comités locaux : instructions, correspondance (lettres et arrêtés de Berlier et Fl. Guiot) 2, fonctionnement et opérations des comités : arrestation et surveillance des suspects 3, comité de recherches aux dilapidations civiles et militaires : fonctionnement et suppression (arrêté de Delamarre) Sûreté générale. Comités de surveillance et révolutionnaires. Fonctionnement et suppression (1793-an 3). Listes nominatives des membres qui les composent (réponses au questionnaire du District), inventaires et remise des titres, cachets et mobilier ; liquidation des frais de bureau : généralités 1, Allennes-lez-Marais 2, Annappes 3, Annoaullin 4, Armentières 5, Ascq 6, Attiches 7, Aubers 8, Avelin 9, Baisieux 10, Beaucamps 11, Bondues 12, Bousbecques 13, Cam-phin-en-Carembault 14, Cappelle 15, Capinghem 16, Carvin 17, Chemy 18, Chéreng 19, Comines 20, Croix 21, Cysoing 22, Emmerin 23, Englos 24, Ennevelin 25, Erquinghem-s.-Lys 26, Escobecques 27, Esquermes-28, Fâches 29, Fiers 30, Forest 31, Frelinghien 32, Fretin 33, Fromelles 34, Hallennes-lez-Haubourdiu 35, Halluin 36, Hem 37, Herlies 38, Houplin 39, Houplines 40, Illies 41, La Bassée 42, La Madeleine 43, Lambersart 44, Lannoy 45, Leers 40, Le Maisnil 47, Lesquin 48, Ligny 49, Lille 50, Linselles Sûreté générale. Comités de surveillance (1793-an 3). Lonime 1, Lompret 2, Loos 3, Marcq-en-Barœul 4, Marquette 5, Marquillies 6, Mérignies 7, Moncheaux 8, Mons-en-Barœul 9, Mons-en-Pévèle 10, Neuville-en-Ferrain 11, Noyelles-lez-Seclin 12, Ostricourt 13, Pérenchies 14, Péronne 15, Phalempin 16, Pont-à-Marcq 17, Prémesques 18, Provin 19, Quesnoy 20, Radinghem 21, Roncq 22, Roubaix 23, Sailly-lez-Lannoy 24, Sainghin-en-Mélantois 25, Sainghin-en-Weppes 26, Saint-André 27, Salomé 28, Seclin 29, Sequedin 30, Templemars 31, Templeuve 32, Thumeries 33, Tourcoing 34, Tourmignies 35, Tressin 36, Wahagnies 37, Wambrechies 38, Warneton-Bas 39, Wasquehal 40, Wattigniea 41, Wattrelos 42, Wavrin 43, Wazemmes 44, Wicres 45, Willems Sûreté générale. Suspects et émigrés. Correspondance générale (1790-an 4) Sûreté générale. Suspects et émigrés. Dossiers collectifs (1790-an 4). Armentières 1, Cysoing 2, Houplines 3, Lille 4, Linselles 5, Mouchin 6, Roubaix 7, Templeuve 8, Tourcoing 9.

212 8156 à Sûreté générale. Suspects et émigrés du district de Lille. Dossiers individuels (1790-an 4) Sûreté générale. Certificats de civisme et de résidence (1792-an 3) Sûreté générale. Certificats de civisme (an 2 et 3) Sûreté générale. Certificats de civisme (an 3) Sûreté généiale. Certificats de résidence et autres divers (1792-an 4) Sûreté générale. Passeports (1790-an 4) Sûreté publique. Police ; surveillance (1790-an 3). Bousbecque, police des cabarets 1, prostitution 2, vagabonds 3, crimes et délits 4, Camphin-en-Pévèle : menaces d'incendie 5, Houplines : anciennes confréries supprimées (5, mesures préventives contre l'incendie 7, ouvriers émigrants de Paris : secours de route Sûreté publique. Police, signalements d'évadés ; transfert de forçats (1793-an 3) Sûreté générale. Police et surveillance des étrangers (1791-an 2) Sûreté générale. Réfugiés. Secours (an 2-an 3). Arrêté de Florent Guiot Sûreté générale. Réfugiés étrangers ( ). Mesures prises à l'égard des réfugiés autrichiens et brabançons Sûreté générale. Réfugiés belges, liégeois et brabançons. Secours (1791-an 3). Arrêté de Berlier, Briez, J. B. Lacoste, Portiez (de l'oise), Roger Ducos et N. Haussmann Sûreté générale. Réfugiés étrangers. Secours (1791-an 4). Réfugiés hollandais I, réfugiés de St-Domingue 2, réfugiés Acadiens et Canadiens *. Police rurale. Gardes champêtres. Inscription des Commissions (an 3) Police locale. Familles, affaires particulières (1790-an 4) Sûreté publique. Presse (1790). Arrestation à Gomlecourt d'un colporteur de libelles contre le roi, la reine et l'assemblée nationale Evénements malheureux. Secoui s et indemnités (1791- an 3) Evénements malheureux. Secours et indemnités (1791-an 2) Santé publique. Exercice de la médecine ; suppression de l'ancienne maîtrise de chirurgie ( ) Santé publique. Personnel médical (an 3). Enquête : état et réponse des municipalités Santé publique. Salubrité et épidémies (1790-an 3). Maladie épidémique à Fretin Art vétérinaire. Épizooties (an 2) Population. Généralités (1791-an 3) Population. Tableaux statistiques de la population active (1790). Ces tableaux donnent le chiffre des impositions par communes Population. Statistique (an 2). Tableaux généraux et particuliers par communes Subsistances. Instructions et généralités (1791-an 4). Lettres et arrêtés de Fl. Guiot, Elie Lacoste et Laurent Subsistances. État des subsistances en Flandre pendant les années 1788 et 1789 (1791). Observations notées sous forme de mémoire par l'intendant de Flandre Esmangart, avec une annexe de pièces justificatives Subsistances. Circulation et prix des denrées (1790-an 3) Subsistances. Circulation des grains. Instructions et correspondance (1790-an 4). Lettre de Berlier et Guiot Subsistances. Approvisionnement et emmagasinement des grains (1790-an 2). Renseignements généraux Subsistances. Exportation des grains et marchandises. Instructions et généralités ( ) Subsistances. Circulation. Police (1791-an 2). Saisie de marchandises 1, accaparements 2, passage à Lille de bateaux de grains destinés au ravitaillement d'avesnes 3, lettre et arrêté d'isoré sur la libre circulation des comestibles Subsistances. Troubles et émeutes (1791-an 3). Allennes-lez-Marais 1. Armentières 2, Croix 3, Enne-tières 4, Erquinghem-Lys5, FromellesO, Houplines 7, Lomme 8, Quesnoy-sur-Deûle 9, Radinghem et Le Maisnil 10, Wambrechies 11, Wazemmes Subsistances. Approvisionnement de Lille. Comptabilité (1792-an 2).

213 8212. Subsistances. Approvisionnement de Lille. Instructions et généralités (1792-an 3). Lettres et arrêtés de Guiot, Berlier et Hentz Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2). États des grains amenés sur le marché Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2-an 3). États des grains réquisitionnés versés dans le magasin du District Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2). Réquisition de la force armée pour activer le versement et protéger le transport des grains provenant des communes Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2). Réquisitions de grains et répartition du contingent entre les communes Subsistances. Approvisionnement de Lille (Ven-dém.- frim. an 2). Réclamations des municipalités requises Subsistances. Approvisionnement de Lille (niv.à germ. an 2). Réclamations des municipalités requises Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2-an 3). États des fournitures ; hôpital-général de Lille : approvisionnement Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 3-an 4). Approvisionnement par la Belgique ; lettres de Delamarre, Roger et Merlin de Douai Subsistances. Approvisionnement des villes et communes urbaines (an 2) Subsistances. Approvisionnement des villes et communes urbaines (an 3-an 4) Subsistances. Approvisionnement des communes urbaines. Emprunts (an 3) Subsistances. Wasquehal : approvisionnement (an 3) Subsistances. Ravitaillement de Paris (an 3) Subsistances. Réquisitions de grains (an 2-an 3). Ktats généraux des grains versés dans le magasin de Lille Subsistances. Grains et fourrages : recherches et perquisitions domiciliaires (1792-an 3) Subsistances. Recherche et saisie de grains dans les communes (1793-an 3). Lettres d'isoré, Reutabole et Châles Subsistances. Réquisitions : requêtes et réclamations (1793-an 3) Subsistances. Réquisitions de grains et fourrages : répartition entre les communes (an 2-an 3) Subsistances. Réquisitions : réclamations des municipalités (an 2) Subsistances. Réquisitions : refus de fournir (an 2-an 3). Arrêté de Florent Guiot ordonnant l'arrestation d'un fermier d'hallennes-lez-haubourdin Subsistances. Foires et marchés (1793-an 2). Tableau général 1, Wambrechies 2, Lille, poids net de la rasière d'avoine Subsistances. Approvisionnement des marchés : généralités (an 2-an 3) Subsistances. Approvisionnement des marchés : réquisitions (an 3-an 4). États de répartition, arrêté de Berlier Subsistances. Marchés. Rétablissement et approvisionnement (an 3-an 4) Subsistances. Marchés et magasins : approvisionnements (1792-an 3) Subsistances. Mercuriales des grains et du pain (1790-an 3) Subsistances. Mercuriales des grains et du pain. Armentières ( ) Subsistances. Mercuriales des grains et du pain à Lannoy (1790) Subsistances. Mercuriales des grains et du pain. La Bassée et Lille (1790-an 3) Subsistances. Mercuriales des grains et du pain à Lille ( ) Subsistances. Mercuriales des grains et du pain à Tourcoing ( ) Subsistances. Maximum. Généralités (an 3). Lettre de Pérès Subsistances. Maximum (1790-an 2). États et barèmes du prix des denrées et marchandises ayant servi de base à l'établissement du maximum ; arrêté d'isoré Subsistances. Maximum des grains et fourrages Application (an 2) Subsistances. Maximum (1791-an 3). Huiles, lettre de Berlier 1, étoffes 2, application du maximum 3, fixation de la journée de travail 4, salaires des ouvriers agricoles et de métiers à

214 Deûlémont 5, idem, à Herlies et Capinghem 6, Salaires des batteurs de grains 7, idem, moulins et droit de mouture Subsistances. Battage et mouture des grains, moulins (1791-an 3) Subsistances. Moulins : recensement (an 2). Enquête : réponses des municipalités Subsistances. Moulins (an 2). Déclarations de municipalités ; tableau récapitulatif Subsistances. Mouture des grains : application de la loi du 11 septembre 1793 (an 2-an 3) Subsistances. Approvisionnements en charbons (1791-an 3) Subsistances. Recensement des grains et fourrages. Nomination de commissaires (an 2-an 3) Subsistances. Déclarations par les municipalités des grains disponibles et de ceux nécessaires à leur consommation (an 2) Subsistances. Recensement des grains : états et tableaux généraux (an 2-an 3) Subsistances. Recensement des grains : tableaux nominatifs par communes (an 2) Subsistances. Recensement des grains : tableaux nominatifs par communes (an 2) Subsistances. Recensement des grains : tableaux nominatifs par communes (an3) Subsistances. Recensement des fourrages existant dans les communes (an 2) Subsistances. Recensement des grains : tableaux par communes (an 2) Subsistances. Recensement des grains, fourrages et légumes : états numériques par communes (an 3) Subsistances. Recensement des grains : tableaux par communes (an 3) Subsistances. Recensement des blés battus et à battre, grains et farines (an 3). Tableaux et déclarations des municipalités Circonscriptions territoriales. Délimitation des communes et des cantons ( ) Circonscriptions territoriales. Délimitation et réunion do municipalités (1790-an 3). Capelle et Waltines 1, Chéreng 2, Cysoing 3, Ennevelin et Fretin 4, Fives 5, Forest 6, Frelinghien 7, Illies et Lorgies 8, la Boutillerie (Fleurbaix) 0, Moncheaux et Raimbeaucourt 10, Vendeville et Lesquin 11, Wazemmes 12, Wervicq-Sud Etat-civil. Instructions et généralités (1791-an 3) État-civil. Nominination des officiers d'état-civil (1792- an 2) État-civil. États et correspondance (1791-an 3) Statistique. Formation dos tableaux, correspondance (1790) Statistique. Renseignements fournis par les municipalités sur la contenance et la consistance de leur territoire respectif (1790). AHennes-les-Marais 1, Annappes 2, Annœullin 3, Anstaing 4, Armentières-paroisse 5, Armentières-ville 6, Ascq 7, Attiches 8, Aubers 9, Avelin 10, Baisieux 11, Bas-Warnêton 12, Bauvin 13, Beau-camps 14, Bersée 15, Bondues 16, Bourghelles 17, Bousbecque, 18, Bouvines 19, Camphin-en- Carem-bault 20, Camphin-en-Pevêle 21, Capinghem 22, Cappelle et Wattine 23, Carvin 24, Chemy et Chéreng 25, Cobrieux 26, Co mines-paroisse 27, Comi-nes-ville 28, Croix 29, Cysoing 30, Deûlémont 31, Emmerin 32, Englos 33, Ennetières-en-Weppes 34, Ennevelin, 35, Erquinghem 36, Erquinghem-sur-la-Lys, 37, Escobecques 38, Esquermes 39, Fâches 40, Fiers 41, Fives Statistique. id. (1790). Forest dépendant d'ascq 1, Fournes 2, Frelinghien 3, Fretin 4, Fromelles 5, Genech 6, Gondecourt 7,Gruson 8, Guelde de Lamotte 9, HaUennes-les-Haubourdin 10, Halluin 11, Haubourdin 12, Hantay 13, Hellemmes 14, Hem 15, Herlies 16, Herrin 17, Houplin 18, Houplines 19, Illies 20, La Bassée 21, Lambersart 22, La Madeleine 23, La Neuville 24, Lannoy 25, Lers 26, Lesquin 27, Lezenne 28, Ligny 29, Lille 30, Linselles, 31, Lomme 32, Lompret 33, Loos 34, Louvil 35, Lys 36, Mesnil (le) 37, Marcq-en-Barœul 38, Marcq-en-Pévêle 39, Marquette 40, Marquillies 41, Mérignies 42, Moncheaux 43, Mons-en-Barœul 44, Monsen-Pèvêle 45, Mouchin 46, Mouvaux 47, Neuville-en- Ferrain 48, Noyelles 49, Ostricourt Statistique. id. (1790). Pérenchies 1, Péronne 2, Phalempin 3, Prémesques 4, Provin 5, Quesnoy 6, Radinghem 7, Ronchin 8,Roncq 9, Roubaix 10, Sailly-lez-Lannoy 11, Sain-ghin-en- Mélantois 12, Sainghin - en - Weppes 13,Saint-André 14, Salomé 15, Santés 16, Seclin 17,Sequedin 18, Templemars 19, Templeuve-en-Pévêle20 et 21, Thumeries 22, Toufflers 23, Tourcoing24,Tourmignies 25, Tressin 26, Vendeville 27, Verlin-ghem, 28, Wahagnies 29, Wambrechies 30, Wannechain 31, Wasquehal 32, Wattignies 33, Wattre-los, 34, Wavrin 35, Wazemmes 36, Wicres 37,Willems Agriculture. Instructions, généralités ( ).

215 8274. Agriculture. Correspondance générale (an 2-an 3) Agriculture. Culture des terres (an 2). Enquête ; réponse des municipalités Agriculture. Recensement des terres incultes (an 3) Agriculture. Ensemencement des terres (an 2). Arrêté d'isoré ; déclarations des municipalités Agriculture. Tableaux des ensemencements en grains (an 3) Agriculture. Distribution de semences de lin aux cultivateurs (an 3) Agriculture. Culture des terres (an 2). Déclarations par les municipalités du nombre de charrues et demi-charrues Agriculture. Culture des terres (1790-an 3). Grains en gerbes et en meules ; préservation de la malveillance 1, état et tableau du produit de la récolte (1790) 2, vente de récoltes sur pied 3, recensement des ouvriers agricoles Agriculture. Animaux domestiques (1792-an 2). Exportation de chevaux ; vente et déplacement chez les cultivateurs de chevaux et bestiaux : lettre de Choudieu Agriculture. Animaux domestiques réquisitionnés et pris par l'ennemi (an 2). Arrêté de Briez et Haussmann Agriculture. Délivrance aux cultivateurs de chevaux provenant de l'ennemi (an 2) Agriculture. Elevage de chevaux ; étalons (1790-an 4) Agriculture. Dépôt dans les communes non envahies des bestiaux des villages frontières (an 2) Agriculture. Animaux domestiques (an 2 an-3). Recensement : états et questionnaire et Agriculture. Animaux domestiques : recensement (an 3) Agriculture. Recensement des bêtes à laine (an 3) Agriculture. Animaux domestiques : élevage (1790-an 3) Agriculture. Cession de bestiaux aux cultivateurs (an 2) Agriculture : Animaux domestiques provenant de l'ennemi et des émigrés vendus aux cultivateurs (an 2-au 3) Agriculture. Culture des terres situées à l'étranger : réglementation (an 2-an 3) Commerce. Instructions et généralités (1790-an 3) Commerce. Anciennes corporations et droitssupprimés (1791-an 2). Liquidation des honoraires du député du Commerce des anciennes provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis 1, anciennes corporations d'arts et métiers supprimées 2, suppression des droits de péage et pontenage Commerce. Relations commerciales (1790-an 2) : Libre-circulation des marchandises : main-levée des saisies 1, remboursement des créances 2, nantissement à l'état des fonds et marchandises appartenant aux étrangers ennemis Commerce et industrie. Importation et exportation (1790). Tableau-matières général Commerce extérieur. Fraude (1790-an 3). Lettres de Roger-Ducos, Portiez (de l'oise), J.-B. Lacoste, Berlier, Pérès, Briez et Haussmann Commerce extérieur : police (1791-an 4). Exportation de marchandises et meubles 1, passeports commerciaux 2,biens des français à l'étranger 3, sortie de meubles à l'étranger par des particuliers : requête de Godefroy,garde de la Chambre des Comptes de Lille Industrie' et Commerce. Situation ( ). Renseignements généraux sur les fabriques et manufactures de tous genres (tableaux) Industrie et Commerce. Situation (1790). Questionnaire : réponses des municipalités Industrie. Réglementation et police ( ). Application du règlement des manufactures de Lille, Roubaix, Lannoy Industrie et Commerce. Développement (1790-an 2). Autorisation de création ou continuation d'établissements industriels et commerciaux 1, fabrication : fraude Industrie et Commerce. Aluns et alunières (an 2) Industrie et Commerce. Etablissements divers de fabrication (1790-an 3). Amidons 1, brasseries 2, céruse 3, tanneries et cuirs 4, draperies T>, filatures Industrie et Commerce. Établissement divers(1790-an 3). Huiles et graines oléagineuses : fabrication et exportation.

216 8308. Industrie et Commerce. Établissements divers(an 2). Huiles : fabrication et réquisitions Industrie et Commerce. Huiles (1788-an 3). Exportation : protestation contre le tarif (mémoire 1790) 1, fabrication : approvisionnement de graines oléagineuses 2, commerce : rapport et arrêtés 3, mercuriales 4, réquisions : arrêté de Fl. Guiot 5, recensement d'huiles de poisson 6, recensement de graines oléagineuses et Industrie et Commerce. Laines (an 2). Recensement et renseignements sur leur emploi Industrie et Commerce. Papeteries (an 2). Renseignements sur la fabrication 1, réquisitions de vieux linges et chiffons Industrie et Commerce. Établissements divers (1790-an 2). Orfèvrerie à Lille 1, plomberie à Lille 2, manufacture de porcelaine de Lille 3, savonneries 4, sayetterie et bourgeterie Industrie et Commerce. Établissements divers(1790-an 3). Suifs : recherches 1, tabacs 2, tailleurs de Lille 3, toiles : fabrication, blanchissage, marques 4, verreries : réquisitions d'ouvriers 5, corderies et chandelles 6, recensement des peaux et abats d'animaux Commerce extérieur. Franchise des portsmaritimes ( ). Franchise du port de Dunkerque : rapport et mémoire Commerce. Poids et mesures (1790-an 3). Etalons en usage dans le District 1, jaugeurs, mesureurs, bureaux de marque et de poinçonnage 2, division décimale : uniformité, nouvelles mesures Commerce. Chambres et Tribunaux de Commerce (1790-an 3). Chambre de Commerce de Lille 1, tribunaux de commerce : fonctionnement,suppression 2, tribunal de Commerce de Lille 3. COMPTABILITÉ DU DISTRICT Comptes de gestion ( ) Traitement des administrateurs et du personnel des bureaux (1791-an 2). Arrêté de Duquesnoy et de Joseph Lebon Frais généraux d'administration (1790-an 3) Étals de la caisse des subsistances et des indemnités (an 3-an 4) Bâtiments du district ( ). Affectation d'un local spécial 4 l'administration et au Tribunal du District, avec copies de titres anciens et plan Bâtiments du District. Entretien (1786-an 3). ADMINISTRATION COMMUNALE Affaires communales (1791-an 4). Correspondance relative aux biens des communes Affaires communales (1790-an 3). Annappes 1, Annoeullin 2, Ascq 3, Attiches 4, Avelin 5, Baisieux 6, Bauvin 7, Bourghelles 8, Camphin-en- Carembault 9, Cappelle Affaires communales (1790-an 3). Carnin 1, Chemy 2, Croix 3, Cysoing 4, Fournes 5, Frelinghien 6, Fretin 7, Gondecourt 8, Hallenneslez- Haubourdin 9, Haubourdin 10, Herrin 11, Houplin 12, Houplines 13, La Bassée 14, Lannoy 15, Leers Affaires communales (1790-an 3). Lille Affaires communales (1790-an 3). Linselles l,lompret 2,Louvil 3,Marcq-en-Barœul 4, Marquette 5, Marquillies 6, Moncheaux 7, Phalempin 8, Pont-à-Marcq 9, Provin 10, Quesnoy-sur-Deûle 11, Roubaix 12, Sainghin-en-Mélantois et en Weppes 13, St- André 14, Salomé 15, Santés Affaires communales (1790-an 3). Seclin 1, Sequedin 2, Tourcoing 3, Tressin 4, Verlinghem 5, Wahagnies 6, Wambrechies 7, Wazemmes 8, Willems Marais communaux (an 3). Questionnaire : réponses des municipalités Marais communaux (1790-an 3). Allennes-lez-Marais 1, Annappes 2, Annœullin 3. Anstaing 4. Ascq 5, Baisieux 6, Bauvin Marais communaux (1790-an 3). Bouvines 1, Camphin-en-Carembault 2, Carnin 3, Chemy 4, Chéreng 5, Cysoing 6, Ennevelin 7, Fiers 8, Forest D Marais communaux (1790-an 3). Fretin 1, Gondecourt Marais communaux (1790-an 3). Gruson 1, Hantay 2, Haubourdin 3, Herrin 4, Houplin 5, La Bassée 6, Louvil Marais communaux (1790-an 3). Marquillies 1, Noyelles-lez-Seclin 2, Ostricourt 3, Péronne 4, Provin 5, Quesnoy-sur-Deûle 6, Sainghin-en-Mélantois 7, Sainghin-en-Weppes 8, Santés 9, Seclin 10.

217 8336. Marais communaux (1790-an 3). Tressin 1, Wahagnies 2, Wattignies 3, Wavrin 4, Wicres 5, Willems 6, Collectifs Comptabilité communale. Généralités (1790-an 3) Comptabilité communale (1790-an 3). Annappes 1, Armentières 2, Ascq 3, Avelin 4, Bauvin 5, Bouvines 6, Camphin-en-Garembault 7, Cappelle 8, Chemy 9, Comines 10, Cysoing 11, En-nevi> 12, Erquinghem-Lys 13, Fiers 14, Gondecourt 15, Gruson 16, Hem 17, Herrin 18, Houplin 19, Lannoy Comptabilité de la ville de Lille (1790-an 3) Comptabilité communale (1790-an 3). Lompret 1, Loos 2, Mérignies 3, Mons-en-Pevèle 4, Noyelles-lez-Seclin 5, Ostricourt 6, Péronne 7, Provin 8, Quesnoy-sur-Deûle 9, Roubaix 10, Seclin Comptabilité communale (1790-an 3.) Sequedin 1, Tourcoing 2, Tressin 3. Vendeville 4, Wahagnies 5, Wambrechies 6, Wasquehal 7, Wattignies 8, Wavrin 9, Wazemmes 10, Wervicq Comptabilité communale. Impositions ( ). Remises et décharges : états par communes Comptabilité communale. Octrois : suppression( ). Enquête- : Réponses des municipalités Comptabilité communale. Octrois de Lille (1790) Comptabilité communale. Charges locales. Généralités (1792-an 3) Comptabilité communale. Charges locales (1791-an 2). États par communes ; recherche de ressources pour compenser les octrois supprimés Comptabilité communale. Charges locales ( ). États généraux Comptabilité communale. Charges locales (1788-an3). Camphin-en-Carembault 1, Comines Comptabilité. Charges locales (1790-an 3). Houplines-sur-la-Lys Comptabilité. Charges locales (1790-an 3). La Bassée 1, Lannoy 2, Lille 3, Quesnoy-sur-Deûle 4, Tourcoing 5, Wazemmes Administration communale. Affaires diverses1790-an 3). Bâtiments communaux 1, Lille : emprunts et revenus 2, voirie communale 3. FINANCES Comptabilité générale. Instructions, généralités (1790-an 2) Trésorerie. Correspondance, consignation de fonds (1791-an 3) Caisse du District (1790-an 2). États : arrêté de Florent Guiot Caisses publiques. Fonctionnement et vérification (1791- an 2) Trésorerie. Dépôt à Lille de 6 voitures d'argenterie formant le Trésor public du pays de Liège (1793-an 2). 8357*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement (15 sept au 10 octobre 1791). Avec une table alphabétique. 8358*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement (1 er octobre 1791 au 4 juillet 1792). Avec une table alphabétique. 8359*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement (4 juillet 1792 au 26 janvier 1793). Table informe. 8360*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement. (28 janvier au 15 octobre 1793). Avec une table alphabétique. 8361*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement. (17 octobre 1793 au 23 vend, an 3). Avec une table alphabétique. 8362*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement. (23 vend, au 21 prair. an 3). Avec une table alphabétique Trésorerie. Brouillon de registre aux inscriptions d'ordonnances de paiement (4 juillet au 7 septembre 1792) à Administrations financières supprimées. Liquidation (1787-an 3). Anciens États de la Flandre Wallonne Mémoire d'esmangart, ancien intendant de Flandre sur les attributions financières de l'intendance de Flandre Pièces comptables Apurement des comptes du trésorier Liquidation de l'arriéré, des créances et dettes 8368 et 8369.

218 8370. Anciennes corporations et offices supprimés. Liquidation ( ) Anciennes administrations et offices supprimés. Secours et pensions aux employés déportés (1790-an 2) Monnaies. Instructions, généralités (1792-an 4) Monnaies. Fabrication ( ). Emploi du métal des cloches et argenteries des églises et Monnaies. Approvisionnement des ateliers (1792- an 3). Inventaires et procès-varbaux de recherches et pesées d'argenteries, provenant des maisons religieuses, des émigrés, des suspects et de l'étranger ; lettre et arrêté d'isoré et Fl. Guiot Monnaies. Échange et délivrance (1791-an 3). Échange des cloches pour du numéraire Monnaies. Répartition et échange ( ) Hôtel de la Monnaie de Lille. Approvisionnement ( ). Procès-verbaux de pesées Hôtel de la Monnaie de Lille. Personnel (1791-an 4). Arrêté de Delamarre, Berlier et Fl. Guiot Hôtel de la Monnaie de Lille. Travaux (1790-an 3). Agrandissement, appropriation, matériel Hôtel de la Monnaie de Lille. Fonctionnementet suppression (1799-an 2). Fabrication ; inventaires du matériel Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : Approvisionnement en matières (1791-an 2) Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : états des produits (1792) Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : répartition de la monnaie de billon (1791-an 3) Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : répartition de la monnaie de cuivre et de métal de cloches ( ) Monnaies. Exportation (1790). État du numéraire exporté provenant de la vente des bestiaux sur le marché de Lille à Monnaies. Exportation (1790-an 3). Saisies de numéraire ; mesures prohibitrices Monnaies. Exportation (1791-an 2). Saisie à Lesquin de livres en numéraire (affaire Cauwelier) Monnaies. Assignats. Instructions et généralités (1790-an 4). Arrêtés de Briez, J.-B. Lacoste, Portiez (de l'oise) Berlier, Roger- Ducos,N.Haussemanu et Merlin (D)^ mémoires, avis et observations des négociants (Chambre de Commerce), du Club des amis de la Constitution et des administrations du District et de la Ville de Lille Monnaies. Assignats. Circulation, échanges falsification et vérification (1791-an 3) Monnaies. Billets de confiance et de parchemin (1792-an 4) Contribution patriotique ( ). relevés du montant des registres et des déclarations Contribution patriotique. Déclaration des municipalités (1790) Contribution patriotique. Recouvrement ( ). Requêtes en dégrèvement et Contribution patriotique. Lille (1791-an 3). Requêtes en dégrèvement Contribution patriotique. Généralités (1790-an 2) Emprunt forcé. Généralités (1793-an 2) Emprunt forcé. Commissaires communaux Nomination (an 2) Emprunt forcé. États du montant des rôles (an 2) Loteries supprimées. Liquidation (an 2) Anciennes impositions. Liquidation ( ) Anciennes impositions. Bordereaux des recettes et dépenses ( ) et Anciennes impositions. Liquidation ( ). États des arriérés par commune Anciennes impositions. Vingtièmes (1790). Rôles supplémentaires Anciennes impositions. Suppression. Liquidation ( ). Wervicq-Sud : états 1, taille de faux-frais 2, comptes

219 des oblats 3, dîmes 4, péage de Quesnoy-sur-Deûle, Contributions directes. Personnel des percepteurs (1791- an 4) Contributions directes. Personnel (1792). Commissaires répartiteurs, porteurs de contraintes Contributions directes. Adjudication des perceptions (1791-an 2) à Contributions directes. Instructions et généralités (1790-an 4) Contributions directes. Mutations (1792-an 3). Déclarations des municipalités Contributions directes. Recouvrement. Généralités (1791- an 4) et Contributions directes. Formation et vérification des rôles et matrices ( ) et Contributions directes. Confection des rôles (1790- an 3). Demandes en réduction et Contributions directes. Etats généraux et récapitulatifs (1790-an 4). Dont l'un donne par commune le montant des impositions et le chiffre de la population active en Contributions directes. Etats des sections. Arriéré des anciennes impositions ( ) Contributions directes. Formation des états de sections (1791). Etats généraux numériques des sections par commune à Contributions directes. Matrices des rôles (1791-an 3) Aubers, 8431 Fournes,8432Fromelles,8433 Han-tay, 8434 Herlies, 8435 La Bassée, 8436 Mérignies, 8437 Monsen-Pevêle, 8438 Sainghin-en-Weppes, 8439 Salomé, 8440 Tourmignies Contributions directes. Patentes. Instructions et généralités ( ) Contributions directes. Patentes. Bordereaux récapitulatifs (1792) Contributions directes. Patentes. Difficultés d'application ( ) Contributions directes. Patentes. Dégrèvements (1791-an 4) Contributions directes. Ordonnances de décharges ( ) à Contributions directes. Dégrèvements et modérations (1790-an 4) Contributions directes. Dégrèvements et modérations requis par des municipalités et particuliers (1790-an 4). Camphin-en-Carembault1, Chemy 2, Esquermes3, Fâches 4, Herrin 5, La Madeleine 6, Lannoy à Contributions directes. Dégrèvements. Ville de Lille (1790-an 4) Contributions. Dégrèvements (1790-an 4). Lomme 1, Loos 2, Marquette 3, Monchaux 4, Provin 5, Roubaix 6, Sailly-lez-Lannoy 7, Seclin 8, Vendeville 9, Wahagnies 10, Wattignies 11, Wazemmes 12, Modérations pour cause de grêle et Contributions indirectes. Octrois et droits supprimés. Instructions et généralités (1790-an 2) Contributions indirectes. Octrois ( ). Requêtes, réclamations, affaires contentieuses Contributions indirectes. Octrois et fermessupprimés (1790-an 2). Procès-verbaux et rapports du directeur de la régie Contributions indirectes. Octrois généraux( ). Procès-verbaux de tournée des brigades Contributions indirectes. Octrois. Liquidation ( ) Contributions indirectes. Fermes et octrois supprimés. Secours au personnel ( ) à Contributions indirectes. Passavants et acquits à caution ( ) Contributions indirectes. Personnel (1790-an 2) et Contributions indirectes. Taxe de remplacement ( ). Rôles de répartition Contributions indirectes. Dégrèvements ( ) Contributions indirectes. Débits de boissons. Autorisations ( ) Contributions indirectes. Augmentation du prix de la bière (1790) Contributions indirectes. Douanes. Instructions et généralités (1790-an 3) Contributions indirectes. Douanes. Personnel (1791-an 3). Recettes des bureaux ; barème des droits.

220 8478. Contributions indirectes. Douanes. Personnel(1792-an 4). Réquisitions et service des préposés ; lettres de Pérès Contributions indirectes. Douanes. Répression de la fraude (1790-an 3) Contributions indirectes. Tabac ( ). Culture, vente et contrebande Postes et Messageries. Instructions et généra-lités (1791-an 3). Fonctionnement, secret des lettres ; lettre et arrêté de Stadens Postes et Messageries. Adjudications (an 2). Cahiers des charges de l'exploitation Postes et Messageries. Fonctionnement (1790-an 3). Personnel : lettre de Roger Ducos 1, subsistances 2, bureau de Lille, emplacement, dénonciation 3, correspondance télégraphique Chappe : installation à Lille Forêts. Personnel (1792-an 3) Forêts. Administration (1792-an 3). Correspondance 1, recensement des bois nationaux ; délits forestiers Forêts. Entretien, coupes et ventes de bois (1790-an 4) Forêts. Comptabilité (1792-an 3). 8488*. Forêts. Copie-lettres de l'administration forestière de Lille (1792-an 6) à Forêts. Martelage, lavage, coupes de bois (1775-an 4). Travaux aux bâtiments de la maîtrise ; abattis pour l'armée ; plans. 8494*. Forêts. Maîtrise de Lille. Transcription des procèsverbaux de martelage, layage et coupes de bois (an 2-an 6). 8495*. Forêts. Maîtrise de Lille. Adjudications de coupes de bois ( ) à Forêts. Coupes de bois. Adjudications et comptabilité (1790-an 4) Forêts. Conservation, surveillance, délits forestiers (1790- an 3) Enregistrement et Timbre. Fonctionnement des bureaux (1791-an 2). Correspondance des receveurs ; états des recettes. AFFAIRES MILITAIRES Service Militaire. Agenda des arrêtés reçus au 3 e Bureau du District (mars 1793-an 2) Défense nationale. Invasion : mesures de sûreté ( ). Expédition de Baisieux, affaire Dillon Événements militaires (1792-an 2). Relations et bulletins de victoires Événements militaires. Siège de Lille (1792). Défense de Lille : relation du siège et félicitations aux Lillois Événements militaires. Siège de Lille (1792). Mise en état de défense, bombardement de cette place : lettre de Duhem Événements militaires. Siège de Lille (septem-bre et octobre 1792). Emploi de gardes nationaux et canonniers volontaires du district etétrangers au district : décomptes des soldes Siège de Lille. Pertes causées par le bombarde-ment (1792). Etats et relevés nominatifs et Siège de Lille. Pertes causées par le bombardement (1792). États et déclarations des habitants incendiés Siège de Lille. Indemnités (1792). État nominatif et déclarations des habitants de Fives et Siège et bombardement de Lille. Indemnités ( ). Déclarations et états particuliers des pertes. 8514*. Siège de Lille. Indemnités. Journal de répartition des secoure en argent et subsistances accordés aux Lillois (11 oct au 12 prair. an 3) et 8516*. Siège de Lille. Bordereau des indemnités foncières payées aux victimes du bombardement (1793) Administration Militaire. Éiat-major (1790-an 3). Personnel : nominations, état d'esprit, attributions Administration Militaire. Organisa ion, épuration (1791- an 3). Armée du Nord et des Ardennes : états nominatifs

221 de l'état-major (1793) 1, Commissaires des guerres : personnel, attributions 2, aumônerie militaire 3, enquête sur le général Dampierre 4, suspects militaires 5, écoles militaires Recrutement. Soldats provinciaux : licencie-ment (1790). États, congés et liquidation de leur solde Recrutement. Instructions et généralités (1792-an 3). Arrêtés de Berlier et Florent Guiot Recrutement. Correspondance du Commissaire supérieur du Conseil exécutif pour le recrutement de l'armée du Nord (1793-an 2) Recrutement. Organisation de l'armée (1791-an 4). Formation des contingents, exemptions, désertion ; arrêté de Pl. Guiot Recrutement. Exemptions (an 2). Listes nominatives de cultivateurs dispensés et d'absents Garde Nationale. Organisation. Instructions, règlements et généralités (1790-an 3) Garde Nationale. Organisation et formation (1790-an 2). Listes nominatives Garde Nationale. Organisation et formation(1792). États de situation des bataillons du District Garde Nationale. Organisation et formation( ). Fêtes de la Fédération et du serment fédératif 1, remise de drapeaux 2, emplacement et cantonnement des bataillons 3, armement et signaux d'alarme 4, congés et dispenses 5, déserteurs 6, solde et frais de garde 7, habillement et équipement du 2 e Bataillon 8, recrutement et désertion Garde Nationale. Organisation et formation(1792). États et tableaux nominatifs et numératifs Garde Nationale. Cadres : élection d'officiers (1792-an 3) Garde Nationale. Armement (1790-an 2) Garde Nationale soldée. Habillement et équipement des bataillons ( ) Garde Nationale de Lille. Etats nominatifs ; armement ( ) à Garde Nationale. Effectifs : listes de citoyens actis ; élection des officiers (1790-an 3). Généralités 1, Annorullin 2, Armentières Garde Nationale (1790-an 3). Avelin 1, Beaucamps et Ligny 2, Bondues 3, Bouvines 4, Camphin-en-Pevèle 5, Capinghem 6, Carnin 7, Chemy 8, Chéreng 9, Cobrieux 10, Comines 11, Emmerin 12, Ennetières-en-Weppes 13, Ennevelin 14, Erquinghem-le-Sec 15, Erquinghem-Lys 16, Esquermes 17, Forest 18, Frelinghien 19, Fretin 20, Gruson 21, Hantay 22, Haubourdin 23, Hem 24, Houplin Garde Nationale. Houplines (1790-an 3) Garde Nationale (1790-an 3). La Bassée 1, La Madeleine 2, Lambersart 3, La Neuville 4, Lannoy 5, Leers 6, Le Maisnil 7, Lesquin 8, Linselles 9, Linselles et Bousbecques 10, Lomme 11, Lompret 12, Marquette 13, Marcq-en-Barœul 14, Marcq-en-Barœul, Mouvaux et Bondues 15, Mérignies 16, Mouchin 17, Neuville-en-Ferrain 18, Pérenchies 19, Pont-a-Marcq 20, Prémesques 21, Provin 22, Quesnoy-sur-Deûle Garde Nationale (1790-an 3). Radinghem 1, Roncq 2, Roubaix 3, Sailly-lez-Lannoy 4, Saint-André 5, Santés 6, Seclin 7, Seque-din 8, Templeuve 9, Tourcoing 10, Vendeville 11, Wambrechies 12, Warneton- Bas 13, Wasquehal 14, Wattignies 15, Wattrelos 16, Wavrin 17, Wazemmes 18, Wicres 19, Willems 20, Collectifs Recrutement. Volontaires nationaux ( ). États, armement et équipement et Patrie en danger. Volontaires nationaux (1792). Permanence des autorités municipales ; enrôlements volontaires reçus par elles Volontaires nationaux. Listes d'engagés (1792) Volontaires nationaux. Élection des officiers et cadres (1792) Volontaires nationaux. Organisation (1793-an 4). 2 e Bataillon du Nord : état des recrues 1, 4 e Bataillon du Nord : qualification réclamée par le district de Bergues ; habillement et équipement 2, 8 e Bataillon du District de Lille : élection des officiers et cadres 3, Compagnie d'invalides : lettre de Derenty Volontaires nationaux. Compagnies franches(1792). Généralités : états nominatif des recrues Volontaires nationaux. Troupes auxiliaires( ). Tableaux et listes nominatives Recrutement. Engagements volontaires dansles' troupes de ligne (1792).

222 8547. Recrutement. Engagements volontaires (1792) Recrutement. Enrôlement et incorporation des étrangers et déserteurs des armées ennemies (1791-an 2). Déserteurs étrangers : engagements 1, id. liste nominative 2, licenciement des Régiments Suisses : engagement des hommes, liste nominative 3, corps étrangers, suisses et hollandais et Recrutement. Levée de hommes. Instructions et généralités (1793-an 2). Arrêtés d'élie Lacoste, Peynard, Bertabole, Levasseur, Hentz, Bar Recrutement. Levée de hommes (1793). Répartition par commune du contingent fixé pour le District 1, listes nominatives des recrues et Recrutement. Levée de hommes. (1793-an 2). Requêtes et réclamations à Recrutement. Levée de cavaliers (1793-an 3). Instructions et généralités : arrêtés de Berlier, Lacoste et Peyssard 8554, contrôles nominatifs 8555, réquisitions, rassemblement des chevaux : arrêtés de Bollet, Vidalin et Choudieu 8556, états des chevaux se trouvant dans les communes 8557, Lille fournit 35 cavaliers : liste de souscription imprimée ; dépenses occasionnées par la levée *. Recrutement. Levée de cavaliers. Inscription et ordonnancement des dépenses (27 oct au 1 er germ. an 3) ; idem, de la 1 re réquisition (15 sept au 19 pluviôse an 2) et Recrutement. l re Réquisition. Instructions et généralités (1793-an 3). Arrêtés de : Élie Lacoste, Briez, Peyssard, Bentabole, Goupilleau de Fontenay, J.-B. Lacoste et du Comité de Salut Public Recrutement. 1 re Réquisition. Organisation etformation des bataillons (1793-an 2). Esprit politique des officiers Recrutement. 1 re équisition. Mise en marcheet états dos réquisitionnaires (an 2-au 3) à Recrutement. l re Réquisition. Habillement et équipement (1793-an 3) Instructions et généralités Procès-verbaux d'évaluation des effets des hommes des 1 er, 2 e et 3 e Bataillons du Nord Id. des 4% 5 e, 6 e et 7 e Bataillons du Nord Id. des 8 e, 9 e et 10 e Bataillons du Nord et re Réquisition. Conscrits insoumis, déserteurs ou en congé (1793-an 3). États et déclarations des municipalités re Réquisition. Conscrits insoumis, déserteursou en congé. États nominatifs par communes(an 3). Canton d'armentières 1, Canton d'haubourdin 2, canton de La Bassée 3, canton de Lannoy re Réquisition. Rèfractaires (an 3). Canton de Quesnoy-sur-Deûle 1, canton de Seclin 2, canton de Templeuve 3, canton de Tourcoing Cavalerie. Levées et réquisitions de chevaui, dépôts, remonte et harnachement (1793-an 2) Génie et artillerie (1791-an 3). Services du génie et de l'artillerie 1, habillement et équipement des compagnies d'artillerie 2, réquisitions de matières pour l'artillerie 3, examens d'admission dans les armes du génie et de l'artillerie 4, Canonniers lillois : congés et suppression et Gendarmerie Nationale. Organisation. Instructions, règlement, généralités (1791-an 4). Arrêtés de Gillet, Delamarre et Merlin (de Douai) Gendarmerie Nationale. Personnel : nominations et mutations (1792-an 3) et Gendarmerie Nationale. Personnel : solde, logement et subsistances (1792-an 3) Gendarmerie Nationale. Journaux et feuilles de service (1792-an 4) Emplacement des troupes (1791-an 3). Tableau des 4 grandes divisions de (l'armée (vers 1791) 1, Armée du Nord : quartier-général de Maubeuge (tableaux de mai et oct. 1793) 2, Armée du Nord et des Ardennes : quartier-général de Valenciennes (tableau du 21 mai 1793) 3, Armée du Nord : camps, garnisons et cantonnements (juinjuillet 1793) 4, id. quartier-général et garnison de Cambrai (juillet, septembre et octobre 1793) 5, id. 1» Division et quartiers-généraux de La Madeleine, Marcq-en-Barœul, Fives, Pont-à-Marcq, Comines (tableaux de sept. 1793, frim. niv. et pluv. an 2) 6, infanterie : états de situation des dépôts (1793-an 2) 7, Armée du Nord : quartier-général d'avesnes (frim. an 2) 8, id. quartier-général de Douai (niv. an 2) 9, tableau général des mutations survenues dans l'emplacement des troupes de la République (3 e trimestre an 3) Mouvement et emplacement des troupes (1790-an 4). Avis de départ ; mesures prises pour le logement des troupes en marche.

223 8582. Police et Discipline militaire (1790-an 3). Esprit et discipline militaires 1, espionnage 2, id. arrestation a Lille de 2 officiers hollandais (1791) 3, prisonniers de guerre anglais 4, prises sur l'ennemi (arrêté de Richard) 5, réquisitions civiles de militaires 6, tribunaux militaires : personnel 7, Commission militaire, Lille 8, serment des troupes 9, affaire d'orgères (violation de la frontière) 10, mise en liberté de 61 gendarmes de la 31* Division 11, sûreté militaire : certificats de civisme, dénonciations 12, prisons militaires : enquête Police militaire. Comité de recherches auxdilapidations (an 2-an 3). Lille : procès-verbaux, dénonciations, interrogatoires Police militaire. Prisonniers de guerre etdéserteurs étrangers (an 2-an 3). Surveillance, échange, signalements d'évadés Police militaire. Suspects militaires : arrestations (an 2) Police militaire. Déserteurs, insoumis et rèfractaires (1792-an 4). Recherches, signalements, arrestations, amnistie et généralités Police militaire. Réquisilionnaires déserteurs etinsoumis (1793-an 4). Classés par canton Fortifications et travaux de défense. Instructions et généralités (1790-an 2) Fortifications et travaux de défense (1792). Expertise des bois ayant servi à la réparation des routes et aux palissades Fortifications. Réquisitions de pionniers (1793-an 2). Arrêtés de Châles, Bentabole, Bar et Fortifications. Place de Lille. Mise en état de défense (1790-an 3). État de la situation défensive ; travaux ; armement ; réquisitions ; arrêtés de Cochon, De Bellegarde, Lequinio, Châles, Bentabole et Levasseur Fortifications. Place de Lille ( ). Indemnités pour dérasement des propriétés aux abords de cette place Fortifications. Place de Lille (1793-an 4). Adjudications de travaux et de fournitures Fortifications des places frontières (1792-an 3). Dunkerque (anêté de Laurent) 1, Nieppe (pont-levis) 2, Saint-Omer (arrêté de Laurent) 3, ligne de défense de la Lys à la mer (arrêté de Richard) 4, Valenciennes, mise en état de siège (1793) Bâtiments militaires. Logement et casernement des troupes ( ) à Logement et cantonnement des troupes (1790-an 3). Réquisitions de matériel et fournitures ; indemnités ; comptabilité Logement et cantonnement. Lits militaires ( ) et Habillement et équipement. Instructions et généralités (1792-an 3). Lettre de Dumouriez, lettres et arrêtés de Carnot, Delbrel, Bar et Desacy Habillement et équipement. Fournitures (1791-an 3) Habillement et équipement. Chaussures (an 2 an 3). Fournitures : entreprise Ducrocq et Robilliard, de Lille et Habillement et équipement. Réquisitions de souliers (an 2). Réquisitions des cordonniers ; souliers décadaires Habillement et équipement. Réquisitions de cuirs (an 2) Habillement et équipement. Cuirs (an 3-an 4). Adjudications des peaux et cuirs verts provenant de l'armée Habillement et équipement. Dons patriotiques (1790-an 2) Habillement et équipement. Réquisitions de toiles (an 2) Habillement et équipement. Magasins militaires (179)-an 2). Etats généraux de situation ; minutes de lettres et arrêtés des Représentants Habillement et équipement de l'armée du Nord(an 2). États des effets existant ou manquant aux corps de troupes Habillement et équipement. Magasin de Lille(1792-an 2). Création, fonctionnement, approvisionnement à Habillement et équipement. Magasin de Lille (1793-an 2). Etats de situation, de versement de dons patriotiques et d'eflets d'équipement Habillement et équipement. Approvisionnement des magasins militaires (1793-an 2). Fournitures de draps et toiles au magasin de

224 Lille 1, id. de toiles au magasin de Douai 2, réquisitions de draps et étoffes pour le magasin de Lille et Armement. Instructions et généralités (1793-an 3). Arrêtés de Bollet Vidalin, Fl. Guiot et du Comité de Salut public Armement. Déclaration des armes possédées par les habitants de Lille (vers 1793) Armement. Dépôt & l'administration du District des armes possédées par les habitants des communes (an 2). Déclarations et estimation Armement. Atleliers de fabrication et de répa-ration (1792-an 3). Fonctionnement, fabrication, vérification et distribution d'armes Armement. Atteliers d'armes de Lille (1792-an 3). Fonctionnement, listes nominatives et réquisitions d'ouvriers Armement. Approvisionnement des ateliers(1791-an 3). Réquisitions d'ouvriers et de matières premières pour l'arsenal de Douai, saisies d'armes Armement. Fabrication et approvisionnement(1792-an 3). Fabrication des piques 1, achat de fusils en Hollande 2, fabrication des bayonnettes, dépôt de Lille 3, id. des sabres de 30 pouces 4, inventaire des armes et munitions de guerre du fort St-François, a Aire et Poudres et salpêtres. Fabrication. Instructions et généralités (1790-an 3). Arrêtés du Comité de salut public et de la Commission des poudres Poudres et salpêtres. Fabrication. Réquisitions de matières premières (an 3) et Poudres et salpêtres. Fonctionnement des ateliers communaux (an 2-an 3). Comptes-rendus et nominations de commissaires délégués à la direction de ces ateliers et Poudres et salpêtres. Salpétrière de Lille (an 2-an 3). Fonctionnement : journal des opérations, états des produits, comptabilité Poudres et salpêtres. Salpélrière de Lille (an 2). Etablissement et fonctionnement ; atelier de Wazemmes : arrêté de Fl. Guiot et Poudres et salpêtres. Extraction du salpêtre. Comptabilité (an 3). Frais de fonctionnement des ateliers communaux ; collectes et dons patriotiques pour y subvenir : déclarations des municipalités Poudres et salpêtres : alimentation des pharmacies (an 3- an 4) Trésorerie des guerres. Instructions et généralités (1792- an 3) Service de Santé Militaire. Instructions et généralités (1792-an 2) Service de Santé Militaire. Personnel (1793-an 2). Nominations, épuration : arrêté de Gasparin et de Lesage- Senault Hôpitaux Militaires. Organisation, fonctionnement, salubrité (1793-an 3). Lettre et arrêté de Laurent et Berlier Hôpitaux Militaires. Approvisionnements (1793-an 3). Fixation du prix de la journée de malade Hôpitaux militaires. Organisation (1793-an 2). Hôpital de Comines 1, hôpital de Loos : travaux, plans, arrêté de Fl. Guiot 2, hôpital de Seclin 3, hôpitaux ambulants de l'armée du Nord Hôpital militaire de Lille (1790-an 2). Organisation, administration, travaux, assainissement : arrêté de Fl. Guiot Hôpital militaire de Lille. Incendie (an 2). Mémoire sur ses causes ; état des pertes ; reconstruction Hôpitaux militaires mixtes (civils et militaires)de Lille (1793-an 2). États journaliers du mouvement Hôpitaux militaires de Lille : traitement desmilitaires et prisonniers de guerre (1793). État nominatif et Étapes, convois, transports et relais militaires. Instructions et généralités (1790-an 3). Arrêtés de Levasseur, Bentabole, Isoré et Laurent Convois et transports militaires. Personnel(an 3). Listes nominatives, états de situation Convois et transports militaires. Recensementdes chevaux et voitures (an 2). Arrêté de Laurent à Convois et transports militaires. Réqui

225 sitions de chevaux, voitures et bateaux (1792-an 4). Arrêtés de Bentabole et Levasseur Convois et transports militaires. Parc auxvoitures de Lille (1792-an 3). Fonctionnement, suppression (arrêté de Berlier) 1, états nominatifs du personnel 2, contrôle des voitures réquisitionnées du 12 au 16 juin 1792, Convois et transports militaires. Parc de Lille : états de situation (an 3-an 4) Convois militaires. Ordonnances de paiement ( ) et Convois et transports militaires. Indemnités pour pertes de chevaux et voitures réquisitionnés (1792-an 3) et Service des Étapes. Instructions, règlement et généralités (1790-an 3). Arrêté de Bentabole et Bartigoyete Service des Étapes. Approvisionnement et paiement des étapiers (1792-an 3) et Subsistances et approvisionnements militaires. Instructions et généralités (1791-an 3). Lettres et arrêtés de St-Just, Lebas, Isoré, Guiot, Laurent, Bar, Choudieu et Richard Subsistances et approvisionnements militaires : Réquisitions. Instructions et généralités (an 2-an3). Lettres et arrêtés de Laurent, Fl. Guiot, Richard et Choudieu Subsistances et approvisionnements militaires.généralités (an 2). Placards imprimés d'arrêtés et délibérations du District et du Comité de surveillance de Lille Subsistances Militaires. Approvisionnement desplaces fortes (1790-an 2). Lettres et arrêtés d'isoré, Laurent, Elie Lacoste, Peyssard, Gasparin, lequinio, Delbrel, Cochon, Duhem, Carnot, Bellegarde, Courtois et Duquesnoy Subsistances et approvisionnements militaires :réquisitions et fournitures (1791-an 3). Commissaires aux approvisionnements ; tableaux des versements Subsistances militaires. Mercuriales ( ) Subsistances militaires. Recensement des grains (an 2-an 3) et Subsistances militaires. Approvisionne-ments en grains et farines (1793-an 31. États de versements et Subsistances militaires. Réquisitions de grains et fourrages (1792-an 3). Fournitures : règlement, déclarations des municipalités sur les grains disponibles (arrêtés de Carnot, Desacy, Bollet, Duquesnoy, Courtois, Lesage-Senault, Duhem, Delbrel et Bentabole) Subsistances militaires. Grains et fourrages(1793-an 2). Réquisitions : répartition par les municipalités 1, saisie sur l'émigré d'hespel 2, réquisitions de faucheurs 3, arrestations de grains à Sainghin-en-Weppes et Armentières 4, battage et fauchage Subsistances militaires. Pesées de grains et farines dans les magasins (1793-an 2) Subsistances militaires. Fourrages. Instructions et généralités (1790-an 2). Lettres et arrêtés de Guiot, Châles, Carnot et I^esage- Senault Subsistances militaires. Fourrages : réquisitions(1793-an 2). Arrêté de Duhem et Gasparin Subsistances militaires. Fourrages : recense-ment ; réquisitions et versements dans lesmagasins (1793-an 3) à Subsistances militaires. Fourrages (1791-an 2). États de versements dans les magasins et Subsistances militaires. Fourrages (1792-an 2). États et bons des fournitures Subsistances militaires. Fourrages : comptabilité (1793- an 2) Subsistances militaires : Réquisitions (an 2). États par communes à Subsistances militaires. Approvisionnement de Lille (1790-an 2). Réquisitions et versements dans les magasins ; cession du grand magasin de Lille au département de la guerre ; personnel des magasins Subsistances militaires. Bestiaux et porcs : réquisitions (an 2-an 3). Arrêté de Florent Guiot Subsistances et approvisionnements militaires :graines oléagineuses (an 2). Recensement Subsistances et approvisionnements militaires. Réquisitions de bois (an 2-an 3).

226 8700. Approvisionnements militaires : Charbon (1793-an 2). Renseignements sur les mines de charbon 1, fourniture des fosses d'hardinghem pour les atteliers militaires Chauffage des troupes. Réquisitions et coupes de bois (1793-an 4). Arrêté de Florent Guiot Pertes causées par l'ennemi. Indemnités : Ins-tructions et généralités (1792-an 3). États des réquisitions faites par l'ennemi en Pertes causées par l'ennemi. Transcription de lacorrespondance des Commissaires aux indem-nités (12 therm. an 2 au 3 vend, an 4). 8708*. Pertes causées par l'ennemi. Transcription de la correspondance des Commissaires aux indemnités (13 flor. an 2 au 23 flor. an 4) Pertes causés par l'ennemi. Tableaux généraux des pertes et des indemnités accordées (1792-an 4) et Pertes causées par l'ennemi. Etats généraux des pertes causées par l'ennemi aux habitants du District (1792). Avec les noms des intéressés par communes et Pertes causées par l'ennemi. Indemnités (1792-an 3). Requêtes particulières Pertes causées par l'ennemi. Etats collectifs decommunes (an 2). Constats des commissaires aux indemnités Pertes causées par la guerre et l'ennemi. Secourset indemnités (1792-an 3). requêtes particulières. 87 à Pertes causées par la guerre et l'invasion. Mandatement des indemnités (an 3) Pertes causées par l'invasion de l'ennemi : tableaux nominatifs et collectifs de communes (1792-an 2). Renferme un état des localités envahies mentionnant pour chaque commune la date de l'arrivée et de l'évacuation par l'ennemi à Indemnités pour pertes causées par l'invasion. Etats nominatifs et estimatifs de pertes par communes ; déclarations et requêtes des municipalités et des particuliers ; pièces comptables (1792-an 3). Annappes 8720, Anstaing 8721, Armentières Ascq 8723, Attiches. 8724, Avelin 8725, Bachy 8720, Baisieux 8727, Beaucamps 8728, Bersée 8729, Bondues 8730, Bourghelles 8731, Bousbecque 87 :12, Bouvignies 8733, Bouvines 8734, Cimphin-en-Mé-lantois 8735, Camphin-en-Pévèle 873(3, Cappelle 87 :17, Chéreng 87 :38, Cobrieux 8739, Comines 8740, Croix 8741, Cysoing 8742, Deûlémont 8743, Ennevelin 8744, Esquermes 8745, Fives 87iii, Fiers 8747, Forêt 8748, Frelinghien et Deûlémont 8749, Fretin 8750, Genech 8751, Gruson 8752, Halluin 8753, Haubourdin 8754, Hellemmes 8755, Hem 8756, Houplin 8757, La Madeleine 8758, Lannoy 8759, Leers 87(50, Le Maisnil 8761, Lesquin 8762, Lezennes 8763, Linselles 8764, Lompret 8765, Loos 8760, Louvil 8767, Lys-lez-Lannoy 8768, Marcq-en-Barœul 8769, Marcq-en-Pévèle 8770, Marquette 8771, Marquillies 8772, Mérignies 8773, Moncheaux 8774, Mons-en-Barœul 8775, Mons> en - Pévèle 8776, Mouchin 8777, Mouveau 8778, Neuville-eu-Ferrain 8779, Neuville-en-Phalempin 8780, Péronne 8781, Phalempin 8782, Pont-à-Marcq 8783, Quesnov-sur-Deûle 8784, Ronchin 8785, Roncq 878(5, Roubaix 8787 et 8788, Sailly-lez-tannoy 8789, Sainghin-en-Mélantois 8790, Saint- André 8791, Seclin-Ville 8792, Seclin-Canton 8793, Sequedin 8794, Templemars 8795, Templeuve 8796, Thumeries 8797, Toufflers 8798, Tourcoing 8799, Tressin 8800, Vendeville 8801, Wambrechies 8802, Wannehain 8803, War-neton-Bas 8804, Wasquehal 8805, Wattiguies 8800, Wattrelos 8807, Wervicq 8808, Willems Réfugiés des communes envahies. Secours (1793-an 3). Instructions et requêtes particulières Réfugiés des communes envahies. Secours (an 2-an 3). Etats nominatifs et bordereaux de mandatement île secours aux réfugiés du district et à ceux du district de Valenciennes Invalides et pensionnés. Instructions et généralités (1793- an 2) Invalides, vétérans et pensionnés. Solde et demi-solde, secours, récompenses et pensions (1790-an 4). Requêtes et généralités à Invalides, vétérans et pensionnés. Solde, demisolde, secours et pensions (1792-an 4). Etats nominatifs Invalides et vétérans. ( Congés absolus (au 2-an 3) Secoure aux défenseurs de la Pairie et à leurs parents. Instructions et généralités (1792-an 3) Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs parents. Travail des commissaires vérificateurs et répartiteurs (an 2-an 3)

227 8821 et Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs parents (1791-an 1). Requêtes particulières. 8823*. Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs parents. Inscription des mandats (28 prair. an 3-15 brum. an 4) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. État civil des défenseurs (an 3-an 4) à Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux nominatifs par localités (an 2-an 3). Annappes 1, Armentières 2, Attiches 3, Avelin 4. Bourghelles ri, Cappelle fi, Cobrieux 7, Croix 8, Cysoing id. (an 2-an 3). Ennetières-en-Weppes 1, Erquinghem 2, Esquermes 3, Fiers 4, Frelinghien 5, Halluin 6, Hem 7, Houplin8, Houplines 9, La Bassée id. (an 2-an 3). La Madeleine 1, Lambersart 2, Lannoy 3, Le Maisnil 4, Lesquin 5, Louime 0, Loos id. (an 2-an 3). Lys-lez-Lannoy 1, Marcq-en-Barceul 2, Marquette 3, Mouvaux 4, Noyelles 5, Phalempin 6, Radinghem 7, Roubaix id. (an 2-an 3). Sainghin-en-Weppes 1, Seclin 2, Tourcoing 3, Tourmignies 4, Verlinghem 5, Wahagnies 0, Wambrechies 7, Wattrelos 8, Wazemmes 9, Willems Marine. Instructions et généralités (1792-an 3). Recrutement : cadre des officiers 1, écoles spéciales 2, souscription du Vengeur 3, subsistances et approvisionnements 4, achat à Lille de pots d'huile de colza (lettre de Laignelot et Duras) 5, réquisitions d'huiles, lèves et légumes secs 6 et 7, réquisitions d'ouvriers Marine. Subsistances : réquisitions (an 2-an 3). États de répartition et de fournitures. TRAVAUX PUBLICS Ponts et chaussées. Instructions, règlements etcorrespondance générale (1761-an 3). Règlements de l'inspection et de l'entretien : arrêté de Périès, cadet Ponts et chaussées. Situation (1790). Mémoires et rapports généraux Ponts et chaussées. Règlements et anciennesordonnances des États de la Flandre wallonne( ) Ponts et chaussées. Droits de péage, chausséage et pontenage : adjudication ( ) et Ponts et chaussées. Personnel (1790-an 2). Nomination,traitement, épuration : arrêté de Fl. Guiot Ponts et chaussées. Situation (1790-an 3). Tableaux général et par localités (1790) Ponts et chaussées. Surveillance des travaux (1790-an 3). Rapports des agents et des commissaires surveillants Ponts et chaussées. Entretien et réparations(1790-an 3). Requêtes des municipalités à Ponts et chaussées. Routes et chemins : travaux (1790-an 3). Devis généraux et adjudications Routes et chemins. Construction et redressement ( ). Projet de redressement par Steenvoorde de la route de Lille à Dunkerque, déclaration des routes nationales situées dans la traverse de Lille Ponts et chaussées. Construction et réparation de ponts (1790-an 3). Effondrement d'un pont à Marquette ; construction d'un pont a Loos Ponts et chaussées. Travaux (1790-an 3). Situation ; fonctionnement des ateliers et Ponts et chaussées. Grès et pavés de rebut (1791-an 3) Ponts et chaussées. Travaux. Salaire et subsis-tance des ouvriers (1793-an 4). Fixation du prix de journée Ponts et chaussées. Réquisitions de paveurs et de matériaux (1793-an 4). Recensement des paveurs ; lettres et arrêté de Périès Ponts et chaussées. Travaux. Comptabilité (1790-an 3) Ponts et chaussées. Police des routes (1790-an 3). Règlement et généralités 1, droit de plantis 2, barrières de dégel 3, visite des chemins 4, travaux : requêtes particulières et des municipalités Navigation. Instructions et correspondance (1791-an 3). Lettre et arrêté de Delamarre et L. Froger.

228 8856. Navigation. Personnel (1791-an 2). Inspecteurs, éclusiers et pontiers Navigation. Renseignements généraux et statistiques (1790-an 3). Questionnaire ; tableau général descriptif des voies navigables ; régime des eaux Navigation. Travaux (1790-an 3). Travaux d'art : construction et réparation (copie del'arrêté de Chaudièu et Richard 1, travaux de ladeûle et de la Lys : adjudications Navigation. Canaux et rivières, batellerie (1790-an 3). Recensement et réquisitions de mariniers et de bateaux 1, bacs et bateaux 2, location d'un quai à Corbehem 3, écluses (situation) 4, projet de canal de Bailleul à la Lys, par Steenwerck 5, enlèvement de 7 bateaux brûlés et coulés par l'ennemi près du Pont-Rouge obstruant le cours de la Lys 6, mémoires sur la libre navigation et le privilège des bateliers Navigation. Batellerie ( ). Bateliers et hftleurs de Lille ; affaire en révocation des privilèges des bateliers de Dunkerque et de Condé ; question d'administration et de gérance des voies navigables soulevées par la municipalité de Lille Mines et carrières. Renseignements généraux(1790). Questionnaires et tableaux Mines et carrières. Houille (an 3). Recherche de la houille à Lesquin, Loos et Watti-gnies. INSTRUCTION PUBLIQUE Instruction publique. Instructions et généralités(1790-an 4). Arrêté de Jard-Pauvillier Instruction primaire. Personnel (an 3-an 4). Listes et tableaux généraux d'instituteurs Instruction publique. Jurys et comités (1790-an 3). Correspondance relative aux établissements d'enseignement et à la prestation de serment 1, nominations collectives par le jury d'instruction 2, Comité d'instruction : procès-verbaux des séances 3, Jurys d'instruction : personnel, fonctionnement (lettres et arrêtés de Jard Pauvillier) Instruction primaire. Personnel et locaux (1790-an 4). Ascq 1, Aubers 2, Bachy 3, Baisieux 4, Bauvin 5, Cysoing 0, Frelinghien 7, Hellemmes 8, Lamber-sart 9, Lannoy Instruction primaire. Lille (1793) Instruction primaire (1790-an 4). Marquette 1, Mérignies 2, Mons-en-Pevèle 3, Neu-ville-en- Ferrain 4, Péronne 5, Quesnoy-sur-Deûle 6, Seclin 7, Templeuve 8, Tourcoing 9, Verlinghem 10, Wambrechies 11, Wazemmes Enseignement secondaire. Collège de Lille (1790-an 3). Fonctionnement, administration des biens, personnel Enseignement secondaire. Lille (1790-an 3). Collège Saint-Pierre : mémoire historique, suppression et fermeture 1, collège des Hibernois : suppression 2, maison de la Noble Famille 3 ; collèges divers : personnel, fonctionnement Enseignement secondaire. Collèges ( ). La Bassée : situation (questionnaire) 1, Tourcoing, id. 2, collège d'anchin k Douai : gérance de ses biens dans le district de Lille Enseignement supérieur. Écoles spéciales (1791-an 2). Lille : collège de chirurgie, suppression 1, écoles vétérinaires d'alfort et de Charenton Archives de l'ancienne Chambre des Comptes et du Bureau des Finances (1790-an 3). Personnel ; apposition et levée de scellés ; versement et retrait de papiers ; entretien et conservation Bibliothèques publiques. Instructions ét généralités (an 2- an 3) Bibliothèques publiques. Lille (1791-an 5). Personnel : commissaires aux livres (bibliographes), rédaction de catalogues, transport & Lille de la bibliothèque des abbayes de Cysoing et de Loos Jardin botanique de Lille (1791-an 3) Beaux-Arts (1790-an 3). Instructions et généralités 1, Lille : école ou académie de dessin : fonctionnement (questionnaires), personnel 2, offres de services d'artistes 3, inventaire des tableaux et estampes provenant des établissements religieux supprimés, déposés aux Récollets de lille, dressé par Watteau, père (an 3), Théâtres. Police (an 3). JUSTICE TRIBUNAUX Tribunaux. Instructions et généralités (1790-an 3).

229 8880. Organisation judiciaire : otfices de judicature( ). Suppression, liquidation Organisation judiciaire. Tribunal du district(1790-an 2). Élections, personnel Tribunal du district ( ). Projets d'établissement, plans Tribunal du district (1790-an 2). Choix des tribunaux d'appel ; affaires contentieuses ; fragments de procédures Justice criminelle (1792-an 2). Frais de justice ; tribunaux révolutionnaires ; guillotine : construction et fonctionnement à Lille et Dunkerque Jury. Formation de la liste (1792) Jury. Listes préparatoires des jurés (an 2). Listes nominatives par communes de citoyens aptes à remplir cette fonction, dont plusieurs avec leur âge et profession : cantons d'armentières 1, Haubourdin 2, La Bassée 3, Lannoy Jury. Lille (an 2) Jury (an 2). Qiiesnoy-sur-Deùie 1, Seclin 2, Templeuve 3, Tourcoing Justice de paix. Personnel et locaux (1790-an 2). Élections : instructions, dépenses Juges de paix. Élections (1790-an 2). Procès-verbaux et correspondance Juges de paix et assesseurs. Élections,, renou-vellement (1791-an 3). Listes nominatives et tableaux Juges de paix : élections ( ). Protestations Notariat. Réorganisation : instructions et généralités 1792-an 3) Notariat. Réorganisation : personnel (1793-an 4). Nominations : créations d'offices ; listes nominatives ; demandes d'emploi Huissiers vendeurs de Lille (1792) Dépenses de l'ordre judiciaire. Instructions ( ) Frais de justice et de procédures (1791-an 3). États d'huissier ; mandatement et pièces comptables Frais de justice et de police judiciaire (1790-an 3). CULTES Circonscriptions paroissiales ( ). Délimitation et réunion : projets et plans Clergé constitutionnel. Élections (1790-an 2). Election de l'évêque et des curés du district : procès-verbaux, correspondance Clergé constitutionnel. Prestation de serment(1791-an 2). Opinion sur les six propositions (constitution civile du clergé), par Sta, procureur-syndic du district (1792) ; états et listes nominatives des ecclésiastiques ayant abdiqué leurs fonctions et prêté le serment civique Clergé constitutionnel. Curés et vicaires. Élec-tion. Serment. Rétractation ( ). Allennes-les-Marais 1, Annappes 2, Annœullin 3, Anstaing 4, Armentières 5, Ascq 6, Attiches 7, Aubers 8, Avelin 9, Bachy 10, Baisieux 11, Bauvin 12, Beaucamps 13, Beaucamps et Englos 14, Ber-sée 15, Bondues 16, Bourghelles 17, Bousbecques 18, Bouvines Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Camphin-en-Carembault 1, Camphin-en-Pevèle 2, Cappelle 3, Capinghem 4, Carnin 5, Chemy 6, Chéreng 7, Cobrieux 8, Comines 9, Croix 10, Cysoing 11, Deûlémont 12, Emmerin 13, Englos 14, Ennetières-en-Weppes 15, Ennevelin 16, Erquin-ghem-le-Sec 17, Erquinghem-Lys 18, Escobecques 19, Esquermes Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Fâches 1, Fives 2, Fives et Mons-en-Barœul 3, Fiers 4, Forest 5, Fournes 6, Frelinghien 7, Fretin 8, Fromelles 9, Genech 10, Gondecourt 11, Gruson Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Hallennes-lez-Haubourdin 1, Halluin 2, Hantay 3, Haubourdin 4, Hellemmes 5, Hem O, Herlies 7, Herrin 8, Houplines 9, Illies 10, La Bassée 11, La Madeleine 12, Lambersart 13, La Neuville 14, lannoy 15, Leers 16, Le Maisnil 17, Lesquin 18, Lezennes 19, Ligny Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Lille (divers et collectifs) 1, Lille (La Madeleine) 2, Lille (Sainte-Catherine) 3, Lille Saint-Étienne) 4, Lille (Saint- Maurice) 5, Lille (Saint-Sauveur 6, Linselles 7.

230 8907. Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Lomme 1, Lompret 2, Loos 3, Louvil 4, Lys 5, Marcq-en- Barœul 6, Marquette 7, Marquillies 8, Mérignies 9, Moncheaux 10, Mons-en-Pevèle 11, Mouchin 12, Mouvaux Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Neuville (?) 1, Neuville-en-Ferrain 2, Noyelles-les-Seclin 3, Ostricourt 4, Pérenchies ô, Péronne 6, Phalempin 7, Pontà-Marcq et Prémesques 8, Provin 9, Quesnoy-sur-Deûle 10, Radinghem 11, Ronchin 12, Roncq 13, Roubaix Clergé constitutionnel. Curés et vicaires ( ). Sailly-lez-Lannoy 1, Sainghin-en-Mélantois 2, Sainghin-en- Weppes 3, Saint-André 4, Salomé 5, Santés 6, Seclin 7, Sequedin 8, Templemars 9, Templeuve 10, Thumeries 11, Toufflers 12, Tourcoing 13, Tourmignies 14,Tressin 15,Vendeville 16, Verlinghem 17, Wahagnies 18, Wambrechies 19, Wannehain 20, Wasquehal 21, Wattignies 22, Wattrelos 23,Wavrin 24, Wazemmes 25,Wicres26, Willems 27, Lille (District) Police des cultes. Instructions, correspondance (1791-an 4). Prêtres suspects, étrangers ou déportés : dénonciations, requêtes Clergé insermenté (1792-an 3). Déclarations des municipalités Clergé insermenté : déportation (1792-an 3). Arrestations de prêtres suspects Clergé suspect. Prêtres sujets à la déportation(1792-an 4). Réclamations, décisions Clergé suspect, insermenté ou émigré (an 2-an3). Arrestations et mises en liberté(arrêtésde Delamarre) Clergé insermenté et suspect (1791-an 4). Déclarations, dénonciations, arrestations, interrogatoires Exercice et police du culte (1791-an 4). Généralités : ouverture et police des églises ; publication de la lettre pastorale de Primat et du mandement séditieux de l'évêque de Tournai ; suppression des emblèmes du fanatisme 1, émeutes et troubles suscités dans les communes, dossier collectif (lettre de Kl. Guiot) Exercice et police du culte (1791-an 4). Armentières 1, Bousbecques 2, Bouvines 3, Cam-phin-en- Carembault4, Carnin 5, Croix 6, Cyôoing Exercice et police du culte (1791-an 4). Erquinghem-Lys 1, Fiers 2, Fretin 3, Fromelles 4, Genech 5, Gondecourt 6, Houplines 7, La Bassée, 8, Lannoy Exercice et police du culte (1790-an 4). Le Maisnil 1, Lille 2, Loos 3, Lys-lez-Lannoy 4, Marquette 5, Mons-eu-Pevêle 6, Mouchin Exercice et police du culte (1790-an 4). Neuville-en-Ferrain 1, Noyel'es-lez-Seclin 2, Ostricourt 3, Pérenchies 4, Phalempin 5, Provin Exercice et police du culte (1790 an 4).. Quesnoy-sur-Deûle 1, Ronchin 2, Roncq 3, Roubaix 4, Sainghin-en-Weppes 5, Salomé 6, Seclin Exercice et police du culte (1790-an 4). Templemars 1, Thumeries 2, Toufflers 3, Tourcoing 4, Wavrin Exercice et police du culte (1790-an 4). District étranger Etablissements religieux. Suppression ( ). Organisation des maisons de retraite ; administration des établissements supprimés ; correspondance Clergé régulier. Déclarations individuelles desreligieux (loi du 14 oct. 1790) (1791). Tableau Clergé régulier. Evacuation, des maisons religieuses (1792). Procès-verbaux : listes nominatives de religieux Clergé régulier. Pensions (an 3). Déclarations de soumission aux lois Communautés supprimées ( ). Etats nominatifs des religieux mentionnant leur désir de garder ou de quitter la vie commune ; déclarations des biens et revenus des maisons religieuses et procès-verbaux d'apposition des scellés. Abbaye de Cysoing 1, abbaye de Loos 2, abbaye de Marquette 3, abbaye de Phalempin 4, Prieuré de Fives Communautés supprimées ( ). Armentières, communautés religieuses d'hommes : Brigittins et Capucins 1, id. de femmes : Augustines, Sœurs de Saint-François de Sales, Sœurs grises, Capucines, Sœurs Augustines de l'hôpital-sainte Marie Communautés supprimées ( ). Comines : Récollets et /Sœurs grises 1, Fournes : Récollets 2, La Bassée : Augustins et Sœurs grises 3, Lannoy : Croisière et Sœurs grises Communautés supprimées ( ). Lille, communautés religieuses d'hommes : Augustins 1, Récollets 2, Carmes chaussés 3, Carmes

231 déchaussés 4, Capucins 5, Dominicains 6, Minimes Communautés supprimées ( ). Lille, communautés religieuses de femmes : Sœurs de La Madeleine 1, Capucines 2, Sœurs Augustines des hôpitaux : Comtesse 1, du Saint-Esprit 5, de Saint-Sauveur 6, Ganthois 7 et de la Charité Communautés supprimées (1790-an 3). Roubaix, hôpital 1, Seclin, hôpital 2, Tourcoing : Récollets et Ursulines Frais du culte : instructions, correspondance, bordereaux (1791-an 2) Service du culte. ( ). Inventaires et déclarations des ornements, cloches et mobilier des églises et des cures avec quelques déclarations de biens curiaux. Généralités 1, Allennes-les-Marais 2, Anstaing 3, Avelin 4, Baisieux 5, Bauvin 6, Camphin-en- Carem-bault 7, Cappelle-en-Pevèle 8, Chapelle-d'Armentières 9, Comines 10, Croix 11, Cysoing 12, Enne-tières-en- Weppes 13, Erquinghem-Lys 14, Es-quesmes 15, Fâches 10, Fives 17, Forest 18, Gondecourt 10, Haubourdin 20, Lambersart 21, Lannoy 22, Leers 23, Lezennes 24, Mérignies 25, Moncheaux 20, Neuville-en-Ferrain 27, Phalempin 28, Provin 29, Quesnoy-sur-Deûle 30, Radinghem 31, Roubaix 32, Sailly-les-Lannoy 33, Santés 34, Seclin 35, Seque-din 30, Templeuve 37, Thumeries 38, Tressin 39, Verlinghem 40, Wahagnies 41, Wambrechies 42, Wasquehal 43, Wicres 44, Collectifs 45, Cloches, correspondance Goches. Réquisition des cordes (an 2). Réponses des municipalités Églises et presbytères (1790-an 3). Entretien, location, mobilier : Annœullin 1, Anstaing 2, Avelin 3, Bauvin et Beaucamps 4, Camphin-en-Carembault 5, Chemy 6, Comines 7, Croix 8, Esquermes 9, Fives 10, Fiers 11, Lambersart 12, Lille 13, Lompret 14, Marquette 15, Moncheaux 16, Mons-en-Pevèle 17, Provin 18, Provin- Bauvin 19, Pont-à-Marcq 20, Saint-André 21, Wahagnies 22, Wambrechies 2), Wavrin 24, Collectifs Argenteries et bronzes des églises. Instructions et généralités (1791-an 3) Argenteries, bronzes et cuivres provenant des églises et des établissements religieux supprimés (1792-an 2). Inventaires et procès-verbaux de dépôt et de pesées à Lille : Allennes-les-Marais 1, Annappes 2, An-nœullin 3, Armentières 4, Ascq 5, Attiches 6, Aubers 7, Bachy 8, Baisieux 9, Bauvin 10, Beaucamps 11, Bersée 12, Bondues 13, Bousbecques 14, Bouvines 15, Camphin-en-Carembault 16, Camphin-en-Pévèle 17, Capinghem 18, Cappelle 19, Carnin 20, Cobrieux 21, Comines 22, Croix 23, Deûlémont 24, Emmerin 25, Englos 26, Eunetiéres-en-Weppes 27, Ennevelin 28, Esquermes 20, Erquinghem.'10, Fâches 31, Fiers 32, Fournes 33, Frelinghien 3î, Fretin 35, Fromelles 30, Genech 37, Gondecourt 38, Halluin 39, Hantay 40, Haubourdin U, Hem 42, Herlies 43, Houplin 44, Houplines 45, Illies 46, La Bassée 'i7, Lambersart 48, La Madeleine 49, La Neuville 50, Lannoy 51, Leers 52, Le Maisnil 53, Lesquin 5'i, Lezennes 55, ligny Argenterie des églises (1792-an 2). Lille : églises et maisons religieuses diverses I, collégiale de Saint-Pierre Argenterie des églises (1792-an 2). Linselles 1, Lomme 2, Lompret 3, Louvil 4, Lys 5, Marcqen-Barœul 6, Marquillies 7, Mérignies 8, Moncheaux 9, Mons-en-Pevèle 10, Mouvaux 11, Neuville-en-Ferrain 12, Noyelles-les-Seclin 13, Ostricourt 14, Pérenchies 15, Péronne 16, Phalempin 17, Pontrà-Marcq 18, Prémesques 19, Provin 20, Quesnoy-sur-Deûle 21, Radinghem 22, Ronchin 23, Roncq 21, Roubaix 25, Sailly-les-Lannoy 26, Sainghinen-Mélantois 27, Sainghin-en-Weppes 28, Salomé 29, Seclin 30, Templemars 31, Thumeries32, Toufflers 33, Tourcoing 34, Tourmignies 35, Verlinghem 30, Wahagnies 37, Wambrechies 38, Wasquehal 39, Wattignies 40, Wattrelos 41, Wazemmes 42,Wervicq 43, Wicres 41, Étrangers au district Biens et revenus curiaux : déclarations (1790). Allesnes-les-Marai s 1, Anstaing 2, Antreuil 3, Ascq 4, Attiches 5, Aubers 6, Avelin 7, Baisieux 8, Bersée 9, Bourghelles 10, Camphin-en-Carembault 11, Carnin 12, Chemy 13, Chéreng 14, Cobrieux 15, Cysoing 16, Ennevelin 17, Erquinghem-Lys 18, Esquermes 19, Fâches 20, Fiers 21, Fretin 22, Genech 23, Gondecourt 24, Gruson 25, Halluin 26, Hellemmes 27, Herlies 28, Herrin 29, Houplines 30, Lambersart 31, Leers 32, Lesquin 33, Lille 34, Lompret 35, Mérignies.'36, Moncheaux 37, Mons-eu-Pevèle 38, Noyelles-les-Seclin 39, Ostricourt 40, Pont-à-Marcq 41, Ronchin 12, Roubaix 43, Sainghin-en-Mélantois 45, Santés 45, Seclin 46, Templeuve 47, Thumeries 48, Toufflers 49, Tourmignies 50, Tressin 51, Wattignies 52, Wattrelos 53, Wazemmes 54, Wicres 55, Willems à Clergé séculier. Pensions (1790-an 2). Déclarations des biens et revenus, dettes et charges afférents aux canonicats, chapellenies, vicairies et bénéfices, etc. 80'i3. Chapitre de Comines, 8944 à Chapitre de Saint- Pierre de Lille, Chapitre de Saint-Piat de Seclin, Différents bénéfices des communes urbaines 1, liste des vicaires de la partie française du diocèse de Tournai 2, tableau général des bénéficiers du district 3, 89'i9. Bénéficiera étrangers au district Créances sur les établissements religieux supprimés. Liquidation (1790-an 2).

232 8951 à Fondations pieuses et prébendes supprimées. Liquidation (1790-an 3) Instructions et généralités, Requêtes des intéressés, Seolin, Phalempin, chapelle du Plouich 2, Leers Fondations pieuses et prébendes. Bourses sco-laires (1791-an 2). Liquidation, réclamations des intéressés Communautés religieuses. Pensions (1790-an 2). Inventaires des titres et chassereaux de biens recueillis par les Commissaires délégués par l'administration du district 1, déclarations de biens et revenus 2, id. de diverses maisons religieuses de femmes de Lille 3, état général du revenu annuel des communautés d'hommes et de femmes du district *. Déclaration des biens et revenus des communautés religieuses (1790) Clergé séculier et régulier. Traitements et pensions. Instructions et généralités (1790-an 2) à Clergé séculier et régulier. Traitements et pensions (1792-an 3). État nominatif du clergé constitutionnel du district, portant la date de l'installation, avec des états nominatifs des pensionnaires ecclésiastiques. 8963*. Clergé séculier et régulier. Inscription des mandats ou ordonnances de paiement des traitements et pensions (3 janv fruct. an 3). Avec table alphabétique Clergé séculier. Pensions ( ). Certificats de résidence Clergé séculier et paroissial. Traitements et pensions (1790-an 2). Requêtes et réclamations. Généralités 1, Allennes-les-Marais 2, Annappes 3, Annœullin 4, Anstaing 5, Armentières 0, Ascq 7, Attiches 8, Aubers 9, Avelin id. (1790-an 2). Bachy 1, Baisieux 2, Bersée 3, Bois-Grenier 4, Bourghelles 5, Bouvines 6, Camphin-en-Caremb. 7, Cappelle 8, Chapelle-d'Armentières 9, Chemy 10, Chéreng 11, Comines 12, Croix 13, Cysoing id. (1790-an 2). Deûlémont 1, Ennetières-en-Weppes 2, Ennevelin 3, Esquermes 4, Fâches 5, Fiers 6, Forest 7, Fournes 8, Frelinghien 9, Fretin 10, Genech 11, Gondecourt 12, Gruson 13, Hallennes-lez-Haubourdin 14, Hantay 15, Hem et Herlies 16, Houplin id. (1790-an 2). La Bassée 1, Lambersart 2, IA Neuville 3, Lannoy 4, Leers 5, Lesquin 6, lezennes 7, Ligny 8, Lille (Fives) 9, Lille (La Madeleine) 10, Lille (Ste-Cathe-rine) 11, Lille (St-Étienne) 12, Lille (St-Pierre) 13, Lille (St-Sauveur) 14, Linselles 15, Lomme 16, Loos 17, Lomme 18, Lys-lez-Lannoy Clergé séculier et paroissial. Traitements et et pensions (1790-an 2). Marquette 1, Marquillies 2, Mérignies 3, Moncheaux 4, Mons-en-Pévèle 5, Mouchin 6, NoyeUes-lez-Seclin 7, Ostricourt 8, Péronne 9, Phalempin 10, Pont-à-Marcq 11, Prémesques 12, Provin 13, Quesnoy-sur-Deûle 14, Ronchin 15, Sailly id. (1790-an 2). Sainghin-en-Mélantois 1, Sainghin-en-Weppes 2, St-André 3, Salomé 4, Seclin 5, Templemars 6, Templeuve 7, Thumeries 8, Tourcoing 9, Tourmignies 10, Tressin 11, Verlinghem 12, Wahagnies 13, Wambrechies 14, Wannehain 15, Wasquehal 16, Wattignies 17, Wavrin 18, Wazemmes 19, Willems 20, étrangers au district Clergé séculier. Traitements et pensions. Collé-giales de Lille et de Seclin (1791). Requêtes et réclamations Clergé séculier. Traitements et pensions. Collé-giale de St-Pierre de Lille (1791). État et listes nominatives de chanoines et bénéficiers Personnel laïc des chapitres supprimés. Secours et pensions (1790-an 2) Clergé pensionné. Comptabilité (1791). Bordereaux et états des crédits y affectés Clergé régulier. Pensions (1791). États nominatifs des pensionnés du district, hommes et femmes Clergé régulier. Pensions (1791). État nominatif du traitement des religieux du district, avec un autre état donnant l'âge des religieux minimes, carmes, récollets, capucins, augustins et dominicains de Lille Communautés de femmes. Traitement et pen-sions ( ). États et listes nominatives à Clergé régulier et séculier. Traitements et pensions (1792-an 2). États nominatifs Clergé séculier et régulier. Religieux étrangers au district. Traitements et pensions ( ). États nominatifs et pièces annexes Clergé régulier. Maisons de retraite ( ). Tableaux indicatifs de la population par maison 1,

233 maison d'aiiehin 2, maison de Cysoing 3, maison de Phalempin Clergé régulier et séculier. Pensions (1791-an 2). Certificats de résidence et de changement de domicile délivrés par les municipalités Clergé régulier. Pensions. Requêtes et réclamamations avec pièces à l'appui et quelques états nominatifs de religieux et religieuses, classés dans l'ordre des communautés d'où ils étaient sortis (1792-an 3). Généralités 1, collectifs 2, Armentières : Augustins 3, id. Brigittins4, Religieux de St-François de Sales5, Cysoing, abbaye 6, Lannoy, St-François de Sales id. (1792-an 3). Lille : Abbiette 1, Annonciades 2, Augustins 3, Béguines 4, Bénédictins 5, Bons fils 6, Brigittines 7, Capucins 8, Carmes déchaussés 0, Célestines 10, Clarisses 11, Conceptionnistes 12, Couvent de La Madeleine id. (1792-an 3). Lille : Dominicains 1, Jésuites 2, Récollets 3, Récol-lettines 4, Sœurs grises 5, Sœurs hospitalières : divers établissements 0, id. N.-D. de la Charité 7, id. du St-Esprit 8, id. de St- Sauveur 0, Sœurs noires 10, Urbanistes id. (1792-an 3). Loos : abbaye 1, Marquette, abbaye 2, Phalempin, abbaye 3, Roubaix, Hospitalières 4, Seclin, Capucins 5, Seclin, Jésuites 6, Tourcoing, Récollets 7, Vende-ville, Augustins 8, Religieuses anglaises!). Religieux étrangers au district, Personnel laïc des établissements religieux supprimés. Secours et pensions (1793-an 3) Clergé pensionné étranger ayant fixés sa résidence dans le district (1790 an 3). Requêtes et réclamations. BIENFAISANCE PUBLIQUE Bienfaisance nationale. Secours publics. Instruc-tions (1790-an 4). Etat de répartition d'un secours de livres (an 3) Mendicité. Enquête générale (1790). Tableau récapitulatif par communes Bienfaisance. Secours aux indigents (1790-an 4). Requêtes des municipalités Bienfaisance. Secours aux indigents (1790-an 3). Domicile de secours : contestations entre municipalités Bienfaisance. Inscription des vieillards et indigents sur les contrôles (an 2-an 3). Certificats d'indigence et pièces annexes Bienfaisance. Secours en nature et monnaie ( ). Distributions faites aux indigents par les établissements religieux supprimés de Lille, en raison d'anciennes fondations Bienfaisance. Secours médicaux. Instructions et correspondance (1790-an 3) Mendicité. Réglementation, moyens de la supprimer ( ). Instructions, mémoires et correspondance Biens des pauvres. Administration et régie (1790-an 3). Revendication, adjudication, personnel des administrateurs Biens et anciennes fondations au profit des pauvres. Emploi et affectation des revenus ( ) Secours aux indigents. Taille, dite d'aumône levée pour l'entretie.i des pauvres (1791-an 3) Bureau de bienfaisance. Comptabilité ( ). Bourghelles, comptes île la pauvreté Bienfaisance nationale. Secours aux batelierspour chômage forcé (an 2)- 9003*. Bienfaisance nationale. Secoure provisoire pour perles mobilières et de bestiaux (an 2-an 3) Enfants trouvés et abandonnés. Secours, hospi-talisation et entretien. Instructions et correspon-dante (1790-an 3). État spécial des dépenses pour l'hôpital Général de Lille auquel est joint un autre état imprimé de la situation financière de cet établissement de 1780 à Bienfaisance nationale. Recensement des aveugles (an 2- an 4) Bienfaisance nationale. Recensement des sourds et muets (an 3) Établissements charitables. Enquête sur les hôpitaux, hôtel-dieu et maladreries du district ( ). Hôpitaux de Lille, Seclin, Roubaix, Wattrelos, Tourcoing et La Bassée Établissements charitables. Enquête sur la population des hospices (an 3). Etats et correspondau-c.

234 9009. Établissements charitables de Lille (1790). Renseignements fournis par la municipalité sur chaque établissement en réponse à un questionnaire Hospices et hôpitaux de Lille. Personnel dirigeant et hospitalisé civil et militaire (1793-an 3). États de mouvement Hospices et hôpitaux de Lille. Administration :Projet de réunion sous la régie de l'administra-tion du district ; dépenses d'entretien et secours(1791-an 3). Mémoires, instructions et correspondance Bureau de la Charité Générale de Lille. Établis-sement, fonctionnement ( ). Projet, mémoires et correspondance Hospices et hôpitaux de Lille. Administration, discipline intérieure, création de ressources et approvisionnement (1790-an 2) Hospices et hôpitaux de Lille. Biens et revenus : conservation et régie (1790-an 3) à Hospices et établissements de bienfaisance. Administration, régie et comptabilité (1788-an 4) Mouchin, pauvreté, 9011 Roubaix hôpital, 9017 Seclin, hôpital, 9018 La Bassée, hôpital, 9019 divers Caisses d'épargne, de bienfaisance et d'économie. Projets d'établissement ( ) Mont de piété de Lille. Personnel, fonctionnement, comptabilité (1777-an 3). Renseignements sur l'origine, réponses à un questionnaire et pièces annexes Aliénés. Asiles ou maisons de force. Instruc-tions, correspondance (1791-an 3). Demandes d'incarcération de déments Aliénées. Maison de détention, dite des sœurs grises de Comines (1790-an 2). Procèfrverbal de visite et état nominatif des lemmes démentes Aliénés. Maisons de force, dites des Bons Filsd'Armentières et Lille. Régime des individusincarcérés pour cause de démence ou débauche(1790). Procès-verbal de la visite faite par les commissaires délégués par le directoire du district Aliénés. Maison des Bons Fils de Lille. Adminis-tration, situation, personnel (1790-an 4). États nominatifs du personnel surveillant et des malades incarcères Aliénés. Maison des Bons Fils de Lille. Comptabilité (1743-an 7). Pièces comptables en une farde. 9027*. Aliénés. Maison des Bons Fils de Lille. Inscription des pensionnaires (1749-an 9). Avec la date d'entrée et de sortie de l'établissement Aliénées. Maison dite des sœurs de La Madeleine à Lille. Administration et situation ( ). Procès-verbal de visite faite par les commissaires délégués par l'administration du district ; état nominatif des femmes démentes y incarcérées Ateliers de charité. Création. Fonctionnement ( ). Mémoire sur le projet de création ; projet de cure-ment du canal de la Deûle entre Lille et Douai. ETABLISSEMENTS DE REPRESSION Prisons, mais ns de force et de répression. Situation, régime intérieur, entretien (1790-an 3). Procès-verbal de v'site par les commissaires délégués par l'administration du district ; enquête sur la situation des prisons ; état général par commune ; renseignements sur les détenus Prisons. Enquête sur la situation matérielle (1790). Réponses des municipalités à la circulaire du 20 août Prisons, maisons de détention et de correction :situation, régime, organisation, hygiène etdépenses (1792-an 3). Instructions, correspondance, arrêtés de Berlier Établissements de répression. Personnel surveil-lant et médical (1790-an 3) et Établissements de répression. Comptabilité (1791- an 4). Liquidation des frais d'entretien des bâtiments et des détenus Établissements de répression. Surveillance (1791-an 2). Décès et évasions de détenus, transfert de prisonniers au château de Quesnoy-sur-Deûle 1, transfert de déportés et forçats au port de Brest Dépôt de mendicité de Lille servant à l'incarcé-ration des mendiants, vagabonds, filles publiqueset de maison de correction. Administration,régime intérieur, situation (1769-an 3). Personnel ; procès-verbal de visite par un commis-

235 saire délégué par l'administration du district ; mesures (irises contre la mendicité et les rassemblements de mendiants ; évasion de détenus ; correspondance (lettre de Bentabole) et Dépôt de mendicité de Lille. Personnel (1791-an 3). Interrogatoires, ordres d'incarcération et de sortie, états nominatifs et renseignements sur les détenus ; traitement des vénériens Dépôt de mendicité de Lille. Traitement des vénériens, galleux et d'individus atteints de maladies contagieuses (1792). Rapport médical Dépôt de mendicité de Lille. Comptabilité ( ). Remboursement à la municipalité de Lille de ses avauces aux mendiants de Paris de passage à Lille Dépôt de mendicité de Lille. Comptabilité (1789-an 4). Comptes de gestion et Dépôt de mendicité de Lille. Comptabilité (1790- an 4). Mandatement des dépenses. DISTRICT DE VALENCIENNES LOIS ET DÉCRETS. 9045*. Transcription des lois (11 fév.-12 juin 1791). 9046*. - id. (18 fév lOjuin 1792) Envoi des lois. Correspondance (1793-an 3). DIRECTOIRE DU DISTRICT ET JOINTE AUTRICHIENNE. DÉLIBÉRATIONS & CORRESPONDANCE. 9048*. Transcription des délibérations du directoire du district de Valenciennes (23juil oct. 1791). 9049*. Jointe administrative instituée par les Autrichiens pendant l'occupation de Valenciennes. Transcription des procèsverbaux (19 juil.-22 août 1793). Avec une table alphabétique. 9050*. Transcription des procès-verbaux de la Jointe autrichienne (22 août-11 sept. 1793). Avec une table alphabétique. 9051*. id. (11 sept.-19oct. 1793). Avec une table alphabétique. 9052* id. (20 oct.-4 déc. 1793). Avec une table alphabétique. 9053*. Transcription des procès-verbaux de la Jointe autrichienne (5 déc janv. 1794). Avec une table alphabétique. 9054*. id. (4 au 31 janv. 1794). Avec une table alphabétique. 9055*. id. (1 er fév.-17 mars 1794). Avec une table alphabétique. 9056*. id. (18 mars-21 avril 1794). 9057*. Agenda résumant les délibérations de la Jointe autrichienne (1 er juil.-19 août 1793). Avec une table alphabétique. Peut servir d'index chronologique à l'article *. Agenda des délibérations de la Jointe autrichienne (20 août-25 sept. 1793). Avec une table alphabétique. Peut servir d'index chronologique aux articles 9050 et *. id. (20 sept.-7 nov. 1793). Avec une table alphabétique. Peut servir d'index chronologique des articles 9051 et *. id. (7 nov.-31 déc. 1793). Avec une table alphabétique. Peut servir d'index chronologique pour les articles 9052 et *. id. (1 er janv.-31 mars 1794). Avec une table alphabétique. Peut servir d'index chronologique pour les articles 9053, 9054 et *. Directoire du district de Valenciennes. Trans

236 cription des délibérations (23 août pluv. an 2). En raison de l'occupation de Valenciennes, le directoire tient ses séances à Douai. 9063*. Directoire du district de Valenciennes. Transcription des délibérations (25 pluv. an 2-12 frim. an 3). Le directoire réside à Douai. 9064*. id. Transcription des délibérations (13 frim.-4 prair. an 3). 9065*. id. Transcription des délibérations (5 prair.-14 brum. an 4) Directoire du district de Valenciennes. «Calepins» journaliers des délibérations (17 janv nov. 1792). Ces agendas résument les décisions prises et suppléent a la lacune des délibérations du directoire pour la période de nov à nov *. Directoire du district de Valenciennes. Agenda pour l'enregistrement des affaires (9 déc nov. 1792). Contient aussi le texte de quelques arrêtés. 9068*. id. (30 nov mai 1793). Concerne le clergé. 9069*. id. (14 vend.-ll therm. an 3). 9070*. id. (12 therm. an 3-9 brum. an 4). 9071*. id. (13 therm. an 2-15 niv. an 3). Avec une table. 90T2*. 'id. (7 niv. 4 germ. an 3). 9073*. id. (8 germ.-ll fruct. an 3). Avec une table. 9074*. id. (9 fruct. an 3-13 brum. an 4). 9075*. id. (8 vend.-13 brum. an 4). 9076*. id. (6niv.-12 prair. an 3). 9077*. id. (8niv.-29prair. an 3). Concerne surtout la sûreté générale id. (3 mess, an 2-7 vend, an 3) Arrêtés du directoire de département. Analyse (an 2-an 3) Projets d'arrêtés ( ) Arrêtés du directoire de département. Minutes et extraits (vendém. an 2-vendém. an 3) id. (vendém. an 3) id. (brum. an 3) Arrêtés du directoire de déparlement. Minuteset extraits (frim. an 3) id. (pluv. an 3) id. (niv. an 3) id. (vent, an 3) id. (germ. an 3) et id. (flor. an 3) à id. (prair. an 3) et id. (mess, an 3) et id. (therm. an 3) et id. (fruct. an 3) id. (jours complém. an 3) à id. (vendém. an 4).9104 à id. (brum. an 4) Arrêtés du directoire de département. Minutes (sans date) Comptes décadaires des affaires traitées par les bureaux (an 3). 9109*. Directoire du district. Transcription des lettres adressées au directoire (30 juil mai 1793). 9110*. id. Transcription de correspondance (27 prair. an 2-4 vend, an 4). 9111*. id. Transcription de la correspondance (6* jour compl. an 3-9 brum. an 4). 9112*. id. Transcription de la correspondance (26 frim. an 3-2 brum. an 4). Correspondance avec le Comité de Salut public. Mesures de sûreté générale. 9113*. id. Transcription de la correspondance (12 vend.-27 brum. an 3). 9114*. id. Transcription de la correspondance (21 brum.- 27 flor. an 3). 9115*. id. Transcription de la correspondance (4 prair. an 3-13 brum. an 4). 9116*. Transcription des commissions enregistrées par le district de Valenciennes (4 vend.-15 fruct. an 3). Sûreté, enseignement primaire, administration générale. 9117*. Transcription des commissions (28 fruct. an 2-12 vend, an 4). Armée, finances.

237 9118*. Transcription de la correspondance de l'agent national du district avec les municipalités et autorités constituées (3 vend, au 4 frimaire an 3). 9119*. Transcription de la correspondance de l'agent national près du Procureur syndic du district (1 er frim.-28 therm. an 3). Armée. 9120*. Transcription de la correspondance de l'agent national près du Procureur syndic du district (6 frim.-28 therm. an 3). 9121*. Transcription de la correspondance de l'agent national du district (1 er frim.-18 flor. an 3). 9122*. Transcription de la correspondance de l'agent national et du Procureur syndic (16 flor.-28 therm. an 3). 9123*. Transcription de la correspondance de l'agent national et du Procureur syndic (1 er frim.-29 therm. an 3). 9124*. Agenda résumant la correspondance du Procureur syndic du district de Valenciennes (an 3). 9125*. «Registre aux apostilles» formant agenda de correspondance avec indication des décisions prises (vend.-flor. an 3). 9126*. id. (therm. an 2-prair. an 3). 9127*. id. (18 prair. an 3-6 brum. an 4). 9128*. Agenda résumant la correspondance du district (18 mess.- 15 fruct. an 2). Avec table. 9129*. id. (29 fruct. an 2-23 vend, an 3). 9139*. Agenda résumant la correspondance du district (14 brum. an 3-10 brum. an 4). Avec table. Intéresse la sûreté, les pertes causées par l'invasion. 9140*. id. (21 brum.-ll pluv. an 3). Avec table. Concerne l'émigration. 9141*. Agenda constatant la remise des pièces aux bureaux (niv.- mess. an 3). 9142*. id. (5mess, an3-16 brum. an 4) Correspondance administrative et pétitions (1792-an 4). Lettre de Talot Analyse et transcription de correspondance reçue et dépêchée par le directoire du district (juill.-sept. 1793) Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 1 er bureau (prair. an 3-brum. an 4) Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 2 e bureau (prair. an3-vendém. an 4) Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 3 e bureau (prair. an 3-vendém. an 4) Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 4" bureau (mess, an 3-vendém. an 4) Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 5 e bureau (mess, an 3-vend. an 4) Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 6 e bureau (mess, an 3-fruct. an 3). Avec table. 9130*. id. (23 vend.-18 frim. an 3). 9131*. id. (24 vènd.-19 brum. an 3). Avec table. 9132*. id. (21 brum.-27 pluv. an 3). Avec table. 9133*. id. (18 frim.-2 vent, an 3). 9134*. id. (1er vent.-29 flor. an 3). Avec table. 9135*. id. (8 vent.-29 prair. an 3). 9136*. id. (1 er prair.-18 prair. an 3). Avec table. 9137*. id. (24 prair. an 3-16 brum. an 4). Avec table. 9138*. id. (1 er mess, an 3-23 brum. an 4). ADMINISTRATION GÉNÉRALE Directoire du district. Personnel et organisation des bureaux (1790-an 4) Autorités constituées. Organisation, épuration. Généralités (1790-an 3). Lettres des représentants Le Bon, Perés Autorités constituées. Tableaux généraux pour le district (an 3) Autorités constituées. Organisation et épuration (an 2-an 4). Avesnes-le-Sec, Bellaing, Beuvrages, Brillon, Bouchain, Bruille, Coudé, Crespin, Famars, Fresnes, Hasnon, Hérin, Lecelles, Marquette, Maulde, Millonfosse, Nivelle, Onnaing, Petite-Forêt, Quiévrechain, Rosult, Bumegies, Saint-Amand, Saméon, Sars-et-Rosières, Thun, Valenciennes, Wandignies. Wavrechain-sous-Faulx. Avec table.

238 9155. Fonctionnaires publics. Nomination, surveil-lance (an 2-an 4). Lettre du représentant J.-B. Lacoste Représentants en mission dans le district devalenciennes (an 2-an 3). Arrêtés de Perés, J.-B. Lacoste, Roger Ducos Représentants en mission dans le district devalenciennes (an 1-an 3). Arrêtés de J.-B. Lacoste, Berlier, Perés, Laurent, Courtois, Beffroy Représentants en mission dans le district de Valenciennes (an 2-an 3). Arrêtés de Delamarre, Haussmann, Portiez, Briez, J.-B. Lacoste, Ducos. Lettres du Comité de Salut public Représentants en mission dans le district devalenciennes (an 2-an 3). Arrêtés de Frecine, Briez, J.-B. Lacoste, Peyssard Élections et assemblées primaires. Correspondance (1790-an 4) Événements politiques. Fuite et arrestation du roi (juin 1791) id. Procès de Louis XVI. Opinions dedivers députés. Brochures et placards imprimés(1793). Opinions de Asselin, Blutel, J.-B. Cavaignac, Duehastel, Guillermin, La Planche, Le Carpen-tier, Lequinio, Loiseau, Fressavain, Raffron, M. Robespierre, Second Sûreté publique. Instructions et correspondan-ce générale (1793-an 3). Lettres des représentants Roger-Ducos, J.-B. Lajoste Police politique. Arrestations après la reprisede Valenciennes. Listes et tableaux (an 2-an 3) id. Arrestations des fonctionnaires publics et des suspects (an 2-an 3). Lettres des représentants Delamarre, J.-B. Lacoste, Roger- Ducos Sociétés populaires et comités de surveillance.tableaux et correspondance (1790-an 3). Bouchain, Valenciennes Suspects politiques. Listes et tableaux (an 2-an3) et Suspects politiques. Correspondance et dossiers personnels (1793-an 4) Certificats de civisme. État des visas (niv.-therm. an 3) Émigrés. Instructions et correspondance. Généralités (an 2-an 4) Émigrés et prévenus d'émigration. Tableaux (an 2-an 3) Émigrés et prévenus d'émigration. Dossiers personnels (an 2-an 4) Enquête par communes sur les émigrés et relevé des scellés apposés (mess.-therm. an 2). Abscon, Avesnes-le-Sec, Bellaing, Bouchain, Bousignies, Brillon, Denain, Douchy, Famars, Hasnon, Haulchin, Haveluy, Hélesmes, Hordain, Lieu-Saint-Amand, Millonfosse, Rouvignies, Valenciennes, Wavrechain-sous- Faulx Demandes en radiation de la liste des émigrés (an 3) Surveillance des émigrés et prévenus d'émigration rentrés en France. États par communes (fruct. an 3) Certificats de résidence. Instructions. Certificats (an 2-an 3) Certificats de résidence. Liste des certificats délivrés et visas (an 3) Fêtes publiques et politiques. Correspondance (1790 an 3). Lettre du représentant Florent Guyot Police administrative. Circulaires et correpondance (an 2-an 3) id. Crimes, délits, vols (an 3-an 4) id. Signalements de malfaiteurs (an 2-an 4) id. Passeports. Instructions (an 2-an 4) id. Familles. Testaments et successions (1792-an 4). Pièces concernant l'apposition des scellés chez le représentant Briez id. Familles. Dossier s personnels (an 2-an 4) Incendies et accidents. Demandes de secours (1791-an 4) Santé publique. Hygiène. Épizooties. Art vétérinaire (1792-an 4) Population. Instructions et correspondance (1793-an 4) Statistique de la population par communes. Exécution du décret du 11 août 1793 (frim.-niv. an 3).

239 9190. Subsistances. Arrêtés et lettres de la commission des subsistances et approvisionnements (an 2-an 4) Subsistances. Arrêtés et lettres des représentants du peuple (an 3). Lettres etarrêtés des représentants Perés, J.-B. Lacoste, Roger-Ducos, Florent-Guyot Subsistances. Lettres du directoire de département (1792- an 4) Subsistances. Arrêtés et lettres du directoire du district (an 2-an 4) Grains et subsistances. Approvisionnements et réquisitions. Tableaux (1790-an 3) Approvisionnement. Foires et marchés. Correspondance (1790-an 4) Subsistances. Comptabilité et frais d'administration (1792-an 3) Subsistances. Comptabilité. Frais des rentrées, battage, etc. (an 2-an 3) États des terres ensemencées par communes (vent, an 3) États des terres ensemencées par communes (an 4) Circulation des grains. Importation et exportation (1791- an 4) Subsistances. Tableaux de réquisition par communes (an 3) Subsistances. Demandes de secours en nature : grain, riz, etc. (an 2-an 4) Marché de Valenciennes. États décadaires des grains et légumes vendus (an 4) Subsistances. Recensement de toutes les marchandises existant à Valenciennes (an 3) Subsistances. Émeutes et pillages à Flines, Fresnes, Mastaing, Mortagne, Valenciennes, Wavrechain-sous-Fauls. et Morbecque (an 3-an 4) Moulins. Moulure des grains (an 3) Bois et charbons (an 3) Bières, huiles et suifs (an 2-an 3).'9209. Cuirs et savons (an 3) Maximum. Prix des grains et du pain. Tableaux mensuels ( ) Maximum. Prix des grains et du pain. Tableaux bimensuels ( ) id. Prix des grains. Correspondance ( ) id. Enquête sur la prisée des grains (1791) id. Maximum. Instructions et tableaux (an 2-an 3) Agriculture. Instructions et correspondance(an 2-an 3). Circulaires de la commission d'agriculture et des arts id. chevaux et bestiaux. Généralités. (an 2-an 4). Entres des représentants J.-B. Lacoste, Roger-Ducos id. chevaux et bestiaux. États par communes (an 3) id. Chevaux et bestiaux. Demandes d'indemnités pour pertes (an 2-an 4) id. Recensement des étalons et juments poulinières. Correspondance et tableaux généraux (an 2- an 3) Agriculture. Recensement des étalons et jumentspoulinières. États par communes (an 3) id. Distribution de chevaux belges. Tableaux (an 3) id. Distribution de chevaux belges. Autorisations de délivrance (an 3) id. Distribution de chevaux belges. Attestations de répartition dans les communes (an 3) id. Distribution de chevaux belges. Listes "dès citoyens favorisés (an 3-an 4) id. Chevaux de réforme et d'émigrés (an 2-an 4) Commerce. Corporations supprimées (1792). Pièces annexes du XVII e et XVIII e siècle Commerce et manufactures. Poids et mesures. Instructions et correspondance (1790-an 4). Lettres des représentants J.-B. Lacoste, Roger-Dncos, Briez, Haussmann, Portiez de l'oise.

240 COMPTABILITÉ DU DISTRICT Comptabilité du district. Correspondance (an 2-an 3). Arrêtés des représentants Briez, J.-B. Lacoste, Peyssard, Duquesnoy,. Lebon Comptabilité du district. Comptes des différents bureaux (an 3) Compte de gestion de l'administration du district (prair. an 3) Dépenses administratives et frais de bureaux. Pièces comptables (1792-an 4) Dépenses administratives et frais de bureaux. ( ) Dépenses administratives et frais de bureaux. Mandats (an 3) Dépenses administratives. Frais d'impressions (1793-an 3) Dépenses administratives. Élections ( ) Dépenses administratives. Comité de surveillance de Valenciennes (an 2-an 3) Dépenses administratives. Guillotine. Subsistances. Jardin botanique de Valenciennes (1790-an 3) Comptabilité. Traitements des administrateurs et employés des bureaux du district. États et mandats (an 2- an 4) id. Traitements des administrateurs du district. Mandats (1791-an 2) id. Traitements des employés des bureaux du district. Tableaux (1792-an 3) id. Traitements des employés des bureaux du district. Mandats et quittances (1791-an 2) id. Traitements des employés du bureau d'émigration (an 3) id. Traitements des vérificateurs des rôles ( ) id. Traitements des inspecteurs et gardes forestiers (1791-an 4). ADMINISTRATION COMMUNALE Administration des biens communaux, corres-pondance et enquêtes ( ) Administration et comptabilité communale (1790-an 4). Bouchain, Bousignies, Brenne-libre (anc. St-Saulve), Brillon, Bruay, Condé, Escaupont, Fontaine-au-Bois, Fresnes, Hergnies, Odomez, Quarouble, Quiévrechain, Saint-Amand, Wandignies-Hamage. FINANCES id. Trésor et comptabilité générale. Instructions et correspondance (1790-an 3) id. Correspondance adressée au receveur de district ( ) id. Comptes généraux du receveur de district ( ) id. Comptes du receveur de district. Bordereaux (1791-an 3). 9251*. Trésor. Journal de comptes du receveur de district ( ). 9252*. Trésor. Journal de comptes du receveur de district ( ) Caisse publique. Bordereaux ( ). 9254*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (déc sept. 1792). 9255*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses ( ). 9256*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (févr mai 1793). 9257*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (févr.- juill. 1793). 9258*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses. Charges diverses ( ) Trésor. Comptes de dépenses du receveur du district ( ). Traitements et pensions du clergé. 9260*. Trésor. Journal d'expédition des mandate. Fonctionnaires publics et pensionnés ( ). 9261*. Trésor. Journal d'expédition des mandats (flor -germ. s. d.).

241 9262*. Trésor. Journal d'expédition des mandats (prair. an 3- brum. an 4) Trésor. Pensions aux employés des octrois supprimés ( ) Monnaies, assignats et billets de confiance. Instructions et correspondance (1793-an 3) Assignats démonétisés. Correspondance (an 3). 9266*. Monnaies. Emploi du numéraire reçu de la Monnaie de Lille ( ) Emprunt forcé, correspondance (an 2) Caisse de l'extraordinaire. Correspondance et bordereaux ( ) id. Comptes du receveur du districtpour l'année Contribution patriotique. Instruction, rôlesgénéraux et correspondance (1790-an 3). 9271*. Contribution patriotique. Recouvrements par commune pour les années Contribution patriotique. Dégrèvements ( ). 9273*. Contribution patriotique. Journal de recettes et dépenses (1791-an 3) Anciennes impositions. Hainaut. Tableaux généraux ( ) Contributions directes. Correspondance (1791-an 4) Contributions directes. Tableaux des recettes et dépenses pour l'année *. id. Sommier des recouvrements par communes ( ). 9278*. id. Journal de recettes du receveur de district pour l'année *. id. Journal de receltes du receveur de district pour l'année id. Demandes de dégrèvement ( ). 9281*. id. Rôle de la ville de Valenciennes pour l'année *. id. Rôle de la ville de Valenciennes pour l'année Contributions directes. Rôle de la commune de Fenain pour l'année *. Patentes. Sommier des recettes du receveur du district pour l'année Patentes. Rôle par communes pour l'année *. Patentes. Registre d'inscription (1793) Régie, enregistrement et timbre (1790-an 3) Douanes. Service et personnel (1791-an 3). 9289*. Douanes. Journal de recettes du receveur de district ( ) Tabacs. Correspondance et comptabilité. Vente ( ) Forêts. Administration et police. Personnel. Ventes (1790-an 3) Postes. Instructions, correspondance et comptabilité (1791-an 4). ARMÉE Défense nationale. Mission du citoyen Perdryprès de la Convention (1792- :in 4). La ville de Valenciennes est déclarée avoir bien méritée de la patrie. Lettre des représentants J.-B. Lacoste et Roger Ducos Défense nationale. Occupation de Valenciennes par les Autrichiens. Proclamations du général-gouverneur de Cammoler (juin-août 1794) Garde nationale. Réorganisation. Correspondance (1791- an 3) Garde nationale. Ville de Valenciennes. Réorganisation, élections, etc. (an 2-an 3) Garde nationale soldée. Levée, équipement, service ( ) Recrutement. Levée de hommes (1793) Recrutement. Levée de cavaliers (an 2) Recrutement. 1 re réquisition. Lisle par communes (an 2-an 3) Recrutement. l re réquisition. Correspondance (an 2-an 4) Recrutement. 1 re réquisition. Enquête du 3 mess, an 3 sur les réquisitionnaires restés dans leurs foyers. États par communes (mess.-fruct. an 3) Recrutement. l re réquisition. États par communes des réquisitionnaires tenus de rejoindre leurs corps en vertu de la loi du 10 therm. an 3 (fruct.-jours suplém. an 3).

242 9304. Recrutement. Congés et réformes (1793-an 3) Organisation et mouvement des armées (1790-an 4) Gendarmerie. Service, casernement, subsistances (1793- an 3) Discipline et police militaire. Correspondance (an 2-an 3). Enquête contre le général Pampierre. Suspension du général Ducellier Certificats de service au corps (an 3) Déserteurs et insoumis. Instructions et correspondance (an 2-an 4) Commission militaire de Valenciennes. Comptabilité. Jugements (an 3). Arrêtés des représentants J.-B. Lacoste, Perés Prisonniers de guerre. Instructions et correspondance (an 3-an 4) Prises sur l'ennemi. Capture de douze bateaux appartenant aux Anglais (an 3) Fortification. Places de Bouchain, Condé et Valenciennes (1792-an 3) Casernement. Aménagement de locaux (1792-an 3) Habillement et équipement. Souliers, couvertures (1792-an 3) Arsenaux. Instructions et états de situation (an 2-an 3). lettre de Roger Ducos Armes et munitions. Fusils, baïonnettes, piques,sabres (an 2-an 4). Lettres de J.-B. Lacoste et Roger Ducos Poudres et salpêtres. Instructions et correspondance concernant la fabrication (an 2-an 3) Poudres et salpêtres. Comptabilité (an 3-an 4) Trésorerie des armées. Soldes et indemnités. États et mandats (1791-an 3) Service de santé militaire. Hôpitaux (an 2-an 3) Service de santé militaire. Hôpital de Valenciennes. États trimestriels (1792-an 4) Étapes et convois. Instructions et correspondance générales (1791-an 3) id. États par communes des chariots,chevaux et mulets (therm. an 2-vendém. an 3) Étapes et convois. Transports. Correspondance(1790-an 4) id. Chevaux morts et voitures perdues.estimation. Indemnités (an 2-an 4) Subsistances. Vivres, pailles et fourrages. Instructions et correspondance (1792-an 4) Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792-an 3). Généralités 1, Abscon 2, Aulnoy 3, Bellaing 4, Bouchain 5, Bruay 6, Condé 7, Erre 8, Escaupont 9, Estreux 10, Famars 11, Fenain 12, Hasnon 13, Has-pres 14, Haveluy 15, Hergnies 16, Hérin 17, Lecelles 18, Marly 19, Marquette Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792-an 3). Maslaing 1, Millonfosse 2, Neuville 3, Odomez 4, Onnaing 5, Préseau 6, Quarouble 7, Quiévrechain 8, Raismes 9, Rceulx 10, Rumegies 11, Saint-Amand 12, SainVSaulve 13, Saint-Vaast 14, Saultain 15, Sebourg 16, Thun 17, Trith 18, Valenciennes 19, Vieux-Condé 20, Wallers Secours aux réfugiés des terres envahies parl'ennemi (1793-an 3). Généralités 1, tableaux Secours aux réfugiés. Tableaux et correspon-dance classés par localités (1793-an 4). Bouchain 1, Condé 2, Hasnon 3, Saint-Amand 4, Valenciennes Secours aux réfugiés. Mandats (an 2) Marine. Instructions et correspondance (1793-an 3) Invalides et pensionnés. Circulaires et correspondance (an 2-an 3) Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Instructions et correspondance. Liste des secourus (an 2- an 3). Lettre du représentant J.-B. Lacoste. TRAVAUX PUBLICS Travaux publics. Administration et personnel (1790-an 3) Travaux publics. Comptabilité générale (1790-an 4) Ponts et chaussées. Correspondance générale (an 2-an 4).

243 9339. Pouls et chaussées. Enquête sur l'état (les routes ( ) Ponts et chaussées. Entretien et réparation des routes (1790-an 3) Ponts et chaussées. Plantis des routes ( ) Ponts et chaussées. Pièces comptables relatives à l'entretien, réparation et construction des routes (1791-an 3) Ponts et chaussées. Traitements du personnel. Mandats ( ) Canaux et rivières. Administration et personnel (1791-an 3) id. Enquête sur la situation des canauxet rivières du district (1790) Canaux et rivières. Entretien et réparation. Correspondance (1790-an 4) id. Entretien et réparation. Adjudica-tions ( ). Pièces annexes du XVIII e siècle, un phiii en couleurs id. Traitement du personnel. Mandats(1792-an 2) Navigation. Police. Instructions et correspon-dance (1790-an 3). Règlements de police du XVIII e siècle Navigation. Bateliers de la navigation de Condé. Rapports et correspondance (1790-an 4) Navigation. Compagnons treilleurs de Mortagne (1791). Pièces annexes du XVIII e siècle Navigation. Bateliers de Saint-Amand (1790) Inondation de Condé et de Valenciennes. Entretien, dessèchement. Pièces comptables ( ) Franchise du port de Dunkerque. Rapports et correspondance (1790) Port du Havre. Adjudication de travaux (1793) Mines et carrières. Personnel, travaux, approvisionnements (1790-an 4). Lettres des représentants J.-B. Lacoste, Roger Ducos, Perés, Delamarre. INSTRUCTION PUBLIQUE ET BEAUX- ARTS Enseignement primaire. Généralités et tableaux(an 2-an 3) Ecoles spéciales (an 2-an 4). Ecoles centrales 1, école de Mars 2, école de navigation et de canonnage 3, école polytechnique 4, écoles de santé 5, écoles vétérinaires Archives et bibliothèques. Instructions (an 2-an 3) Beaux-Arts. Etats des monuments existants dans les communes du district (an 3). JUSTICE Justice. Tribunaux et personnel (1791-an 3). Lettre du représentant Florent Guyot Jurés. Listes et correspondance (an 2-an 3) Tribunaux divers. Jugements (an 3-an 4) Frais de justice. Pièces comptables et mandats (an 2-an 3) Frais de justice. Traitements du personnel du tribunal du district. Mandats ( ) Frais de justice. Traitements du personnel des justices de paix. Mandats (1791-an 4) Notaires. Réorganisation du notariat. Correspondance (an 2-an 3). CULTES Clergé régulier. Fermeture des maisons reli-gieuses. Liquidation (1790-an 2). Généralités et tableaux 1, abbaye de Château 2, abbaye de Crespin 3, abbaye d'hasnon 4, abbaye de Fontenelle à Maing 5, abbaye des Religieux de Saint-Amand 6, couvent des Dames de la paix â Saint-Amand 7, abbaye de Saint-Saulve 8, abbaye de Vicoigne Clergé régulier. Dettes passives des maisons religieuses. Liquidation (1791-an 2). Abbaye de Château 1, chapitre de Condé 2, couvent des Sœurs grises de Condé 3, abbaye de Crespin 4, chapitre de Denain 6, abbaye d'hasnon 6, prévôté d'haspres7, abbayedefontenelle à MaingS, couvent des carmes de Boime-Espéronce à Petite-Forêt 9, abbaye des Religieux de Saint-Amand 10, couvent des Dames de la paix à Saint- Amand 11, abbaye de Saint-Saulve 12, abbaye de Vicoigne Clergé régulier. Dettes passives des maisonsreligieuses de Valenciennes. Liquidation (1791-an 2). Couvent des Augustins 1, couvent des Dames de Beaumont 2, couvent des Brigittines 3, couvent des Carmélites 4, couvent des Carmes chaussés 5, cou

244 vent des Carmes déchaussés6,couvent des Chartreux 7, couvent des Dominicains 8, couvent des Sœurs de La Madeleine 9, couvent des Récolettines 10, couvent des Récollets 11, abbaye de Saint-Jean 12, couvent des Ursulines Clergé régulier. Paiement des rentes viagères sur les maisons religieuses. Mandats ( ). Abbaye de Crespin 1, abbaye d'hasnon 2, prévôté d'haspres 3, abbaye de Fontenelle à Maing 5, couvent des Carmes de Bonne-Espérance à Petite-Forêt 5, abbaye de Vicoigne Clergé régulier. Paiement des rentes viagèressur les maisons religieuses de Valenciennes.Mandats ( ). Couvent des Badariennes 1, couvent des Dames de Beaumont 2, couvent des Brigittines 3, couvent des Carmes déchaussés 4, couvent des Dominicains 5, couvent des Récollettines Clergé réfractaire. Déportés et émigrés (1792-an 4). Généralités 1, Bruay 2, Gouzeaucourt 3, Gouzeau-court et Marpent 4, Lecelles 5. POLICE ET EXERCICE DU CULTE Police et exercice dn culte (an 2-an 4). Généralités et tableaux 1, Condé 2, Hergnies Abdication. Tableaux généraux et déclarations d'abdication (an 2) Entretien du culte (1791-an 3). Fresnes 1, Haspres 2, Monchaux 3, Saint-Amand 4, Valenciennes, paroisse de N.-D. La Grande 5, Valenciennes, paroisse Saint-Géry Traitements et pensions. Clergé séculier etrégulier. Généralités et tableaux (1790-an 4). Lettre du représentant Roger-Ducos Ti aitemcnt du clergé séculier. Fonctionnairespublics (1790-an 3). Abscon 1, Anzin 2, Artres 3, Aubry 1, Aulnoy 5, Avesnes-le- Sec 0, Azincourt Traitement du clergé séculier. Fonctionnairespublics (1790-an 3). Bellaing 1, Beuvrages 2, Bouchain 3, Brillon 4, Bruày 5, Bruille Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Chateau-l'Abbaye 1, Condé 2, Crespin 3, Curgies 4, Denain 5, Douchy Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790 an 3). Emerchicourt 1, Erre 2, Escaudain 3, Escaupont 4, Estreux5, FamarsO, Fenain 7, Flines 8, Fresnes Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Hasnon 1, Haspres 2, Haulchin 4, Haveluy 4, Hélesmes 5, Hergnies 6, Hérin 7, Hordaing 8, Horuain 9, Jenlain Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Lecelles 1, Lieu-Saint-Amand 2, Macou 3, Maing 4, Marly 5, Marquette 6, Mastaing 7, Maulde Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Monchaux 1, Mortagne 2, Neuville 3, Nivelles 4, Noyelles 5, Oisy 6, Onnaing 7, Préseau 8, Prouvy Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Quarouble l,quérénaing 2,Quiévrechain 3,Raismes 4, Rœulx et Lourches 5, Rombies 0, Rosult 7, Rumegies Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Saint-Amand 1, Saint-Saulve 2, Saméon 3, Saultain4, Sebourg Traitement du clergé séculier. Fonctionnairespublics (1790-an 3). Thiant 1, Thivencelles 2, Thun 3, Trith 4, Valenciennes, paroisse N.-D. La Chaussée 5, Valenciennes, paroisse N.-D. La Grande Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics (1790-an 3). Valenciennes, paroisse Sainte-Elisabeth 1, paroisse Saint- Géry 2, paroisse Saint-Jacques 3, paroisse Saint-Nicolas 4, paroisse Saint-Vaast-là-Haut 5, paroisse Saint-Vaast-en- Ville Traitement du clergé séculier. Fonctionnairespublics (1790-an 3). Verchain 1, Vicoigne 2, Vicq 3, Vieux-Condé 4, Wallers 5, Wasnes-au-Bac 0, Wavrechain-sous-Faulx 7, dossiers personnels Pensions du clergé séculier. Excurés du dis-trict (1791-an 3). Abscon 1, Anzin 2, Artres 3, Aulnoy 4, Avesnes-le-Sec 5, Azincourt O, Bellaing 7, Beuvrages 8, Bouchain 9, Brillon 10, Bruay 11, Bruille 12, Condé 13, Crespin 14, Douchy 15, Emerchicourt 10, Erre 17, Escaudain 18, Escaupont 19, Estreux Pensions du clergé séculier. Ex-curés du dis-trict (1791- an 3).

245 Famars 1, Fenain 2, Haspres 3, Hérin 4, Hor-(laing 5, Hornaing 0, Landas 7, Lecelles 8, Maing 9, Marly 10, Marquette-en-Ostrevant 11, Mastaing 12, Monchaux 13, Mortagne 14, Neuville-sur-Escaut 13, Nivelles 10, Noyelles-sur-Selle 17, Préseau 18, Prouvy Pensions du c'ergé séculier. Ex-curés du dis-trict (1791-an 3). Quérénaing 1, Rœulx 2, Rombies 3, Rosult'4, Rumegies 5, Saint-Amand U, Saint-Saulve 7, Saul-tain 8, Sebourg», Thiant 10, Thivencelles 11, Trith 12, Valenciennes 13, Valenciennes, hôpital-saint-jean 14, Valenciennes, paroisse N.-D. La Grande 15, Valenciennes, paroisse Sainte-ÉIisabeth 10, Valenciennes, paroisse Saint-Géry 17, Valenciennes, paroisse Saint-Nicolas 18,Verchainl9, Vicoigne 20, Vicq 21, Vieux-Cohdé 22, Wallers 23, Wasnes-au-Bac 24, Wavrechain-sous-Faulx 25, dossiers personnels Pensions du clergé séculier. Ex-curés étrangersau district. District d'avesnes (1791-an 3). Favril 1, Les Fayts 2, Quiévelon id. District de Cambrai (1791-an 3). Avesnes-les-Aubert 1, Cambrai 2, Honnecourt 3, Noyellessur-l'Escaut id. District de Douai (1791-an 3). Douai 1, Lewarde 2, Somain id. District du Quesnoy (1791-an 3). Beaudignies 1, Eth et Bry 2, La Flamengrie 3, Ma-resches 4, Maroilles 5, Sassegnies id. Ex-curés étrangers au département(1791-an 3). Bresle (Somme) 1, Mouchy-au-Bois (P.-de-C.) 2, Noyellesous-Bellone (P.-de-C.) 3, Sauchy-Lestrée (P.-de-C.) Pensions du clergé séculier. Chapitre de Condé ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitre de Denain ( ) Pensions du clergé séculier. Chapitre St-Géry à Valenciennes ( ) Pensions du clergé régulier. Couvent des Récollets à Bouchain ( ) id. Couvent des Récollettines à Bouchain ( ) id. Abbaye de Château ( ) id. Couvent des Capucins à Condé ( ) id. Couvent des Récollettines à Condé ( ) Pensions du clergé régulier. Abbaye de Crespin ( ) id. Couvent des Capucins à Erre( ) id. Abbaye de Flines ( ) id. Prieuré de Hamages ( ) id. Abbaye de Hasnon ( ) id. Prévôté d'haspres ( ) id. Abbaye de Fontenelle à Maing ( ) id. Abbaye de Marquette ( ) id. Couvent des Carmes de Bonne-Espérance à Petite-Forêt ( ) id. Abbaye de Saint - Amand ( ) id. Couvent des Dames de la Paix à Saint-Amand ( ) id. Abbaye de Saint-Saulve ( ) id. Couvent des Augustins à Valenciennes ( ) id. Couvent des Badariennes à Valenciennes ( ) id. Couvent des Dames de Beaumont à Valenciennes ( ) id. Couvent des Béguines à Valenciennes ( ) id. Couvent des Brigittines à Valenciennes ( ) id. Couvent des Capucins à Valenciennes ( ) id. Couvent des Carmélites à Valenciennes ( ) id. Couvent des Carmes chaussés à Valenciennes ( ) id. Couvent des Carmes déchaussées à Valenciennes ( ) id. Couvent des Chartreux à Valenciennes ( ) id. Couvent des Dominicains à Valenciennes ( ) id. - Hôtel-Dieu de Valenciennes ( )<5>

246 9431. Pensions du clergé régulier. Collège des Jésuites à Valenciennes ( ) id.. Couvent des Sœurs de la Madeleine à Valenciennes ( ) id. Prévôté de Notre-Dame à Valenciennes ( ) id. Couvent des Récollets à Valenciennes ( ) et id. Couvent des Récollettines à Valenciennes ( ) id. Couvent des religieuses de Saint-François de Sales à Valenciennes ( ) id. Abbaye de Saint-Jean à Valenciennes ( ) id. Couvent des Sémériennes à Valenciennes ( ) id. Couvent dos Urbanistes à Valenciennes ( ) id. Couvent des Ursulines à Valenciennes ( ) id. Abbaye de Vicoigne ( ) id. Maisons de réunion ( ). Maisons de Condé 1, de Crespin 2, de Hasnon 3, de Bonne- Espérance à Maing 4, de Phalempin 5, de Vicoigne Pensions du clergé régulier. Maisons religieuses étrangères au district ( ). Abbaye d'anchin 1, couvent des Capucins à Armentières 2, couvent des Récollettines à Avesnes 3, couvent des Récollets à Avesnes 4, couvent des Récollets à Bavay 5, prieuré de Beaurepaire 6, couvent des Capucins à Cambrai 7, couvent des Carmes déchaussées à Cambrai 8, couvent de Saint- Jacques à Cambrai 9, abbaye du Saint-Sépul-chre à Cambrai 10, abbaye de Cysoing id. Maisons religieuses étrangères au district ( ). Couvent des Capucins à Douai 1, couvent des Carmélites à Douai 2, couvent des Carmes à Douai 3, couvent des Chartreux à Douai 4, ccuvent des Récollets à Douai 5, abbaye de Saint-Vaast à Douai 6, couvent des Récollets à Estaires 7, abbaye de Hautmont 8, couvent des Récollets d'hazebrouck 9, couvent des Carmes à Landrecies 10, couvent des Récollets à Landrecies id. Maisons religieuses étrangères au district ( ). Abbaye du Cateau 1, couvent des Conceptionnistes au Quesnoy 2, couvent des Récollets au Quesnoy 3, abbaye de Sainte-Elisabeth au Quesnoy 4, couvent des Sœurs noires au Quesnoy 5, abbaye de Liessies 6, couvent des Capucines à Lille 7, couvent des Capucins à Lille 8, couvent des Carmes à Lille 9, couvent des Conceptionnistes à Lille 10, couvent des Sœurs de la Madeleine à Lille 11, couvent des. Récollets à Lille Pensions du clergé régulier. Maisons religieuses étrangères au district ( ). Abbaye de Loos 1, abbaye de Marchiennes 2, abbaye de Maroilles 3, couvent des Récollets à Mormal 4, couvent des Capucins à Orchies 5, couvent des Sœurs grises à Orchies 6, abbaye de Phalempin 7, hôpital de Roubaix 8, abbaye de Sin 9, couvent des Ursulines à Tourcoing 10, couvent des Carmes à Trélon lt, abbaye de Vaucelles 12, abbaye de Walincourt et id. Maisons religieuses étrangères au département ( ) id. Religieux et religieuses. Dossiers personnels ( ). Augustins 1, Bénédictins 2, Capucins 3, Carmes 4, Carmes chaussés 5, Carmes déchaussés id. Religieux et religieuses. Dossiers personnels ( ). Chartreux 1, Conceptionnistes 2, Dominicains 3, Dominicaines 4, Guillemins 5, Jésuites 6, Congrégation de la Mission id. Religieux et religieuses. Dossiers personnels ( ). Prémontrès 1, Récollets 2, Récollettines 3, Congrégation de Saint-Maur4, religieux d'ordrenon spécifié Pensions du personnel civil des églises, chapi- tres et abbayes ( ). Valenciennes, église Saint-Vaast-en-ville 1, chapitre de Condé 2, chapitre de Denain 3, chapitre de Saint-Géry à Valenciennes 4, couvent de Carmes à Valencienes 5, prévôté de Notre-Dame à Valenciennes 6, abbaye de Saint-Jean à Valenciennes 7, abbaye de Vicoigne Pensions des bénéficiera d'églises, chapelles et maisons religieuses. Mandats ( ). ASSISTANCE PUBLIQUE Assistance publique. Secours. Correspondance et comptabilité (1790-an 4) Assistance publique. Indigents. Secours de livres. Tableau de répartition (an 3).

247 9458. Assistance publique. Indigents. Tableaux par communes (an 2-an 3). Abscon, 1 Bouchain 2, Haveluy 3, Hérin 4, Lieu-Saint- Amand 5, Marquette 6, Onnaing 7, Valenciennes 8, Wandignies-Hamage 9, Wasnes-au-Bac 10, Wawrechainsous Faulx Administration des biens des pauvres ( ). Hasnon, Bousignies et Millonfosse 1, Oisy2, Valenciennes 3, Raismes Etablissement d'assistance. Rapport, comp- tes et correspondance (1790-an 4). Ateliers de charité 1, monts de piété 2, maisons des chartriers et des bleus à Valenciennes 3, hôpital de la charité à Valenciennes 4, hôtel-dieu de Valen-ciennnes Hôpital des enfants trouvés à Valenciennes. Administration, comptabilité, correspondance (1790-an 3) Hôpital des enfants trouvés à Valenciennes. comptabilité : États mensuels (1790-an 3) Prisons et maisons d'arrêt. Instructions et correspondance (an 2-an 4) Maisons d'arrêts. Administration et comptabilité Listes de détenus (an 2-an 3). Armentières 1, Bouchain 2, Condé 3, Valenciennes Maisons d'arrêts. Détenus. Interrogatoires, demandes de mise en liberté (an 2-an 3) Dépôt de mendicité de Valenciennes. Correspondance administrative et comptabilité (1790-an 3) Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité. Exercice de l'année Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité. Exercice de l'année Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité. Exercice de l'année Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité. Exercice de l'année PRISONS.

248 MUNICIPALITES CANTONALES Abancourt. Correspondance de la municipalité cantonale (an 2-an 4) Abancourt. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (an 5). Dossiers collectifs 1, Abancourt 2, Bautigny 3, Blécourt 4, Cauroir 5, Cuvillers 6, Escaudœuvres 7, Estrun 8, Eswars 9, Hem-Lenglet 10, Morenchies 11, Neuville-St-Remy 12, Paillencourt 13, Ramil-lies 14, Thun-l'Evêque 15, Thun-St- Martin Armeutières. Envoi et réception des lois et arrêtés. Correspondance (an 4-an 5). 9474*. Armentières. Procès-verbaux des séances de la municipalité cantonale (23 brum.-4 mess.-an 4). 9475*. Armentières. id. (9 mess, an 4-9 germ. an 6). 9476*. Armentières. id. (2 flor. an 6-1 pl. an 8). 9477*. Armentières. id. (17 pluv.-9 prair. an 8). 9478*. Armentières. Transcription de la correspondance, de la municipalité cantonale (18 brum. an 4-17 brum. an 5). A la fin enregistrement de contrats notariés de 1785 à *. Armentières. id. (18 brum. an 5-4 prair. an 6). 9480*. Armentières. id. (6 prair. an 6-2 frim. an 7). 9481*. Armentières. Transcription des arrêtés sur pétitions (9 frim. an 4-9 flor. an 7). 9482*. Armentières. Agenda de la correspondance de la municipalité cantonale (18 brum. an 4-2 vend, an 8) Armentières. Minutes de délibérations et d'arrêtés de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Minutes des délibérations du 29 fruct. an 5 au 8 floréal an 8 1, arrêtés du 19 pluviôse an 4 au 14 pluv. an Armentières. Administration générale. Autorités constituées (an 4-an 8). Généralités 1, fonctionnaires et autorités constituées Armentières. Elections. Instructions et généralités (an 6) Armentières. Assemblées primaires. Procès-verbaux des élections (an 4-an 7) Armentières. Acceptation de la constitution (an 8) Armentières. Police politique. Émigrés et suspects. Certificats de résidence, (an 4-an 8) Armentières. Police administrative. Chasse. Délits. Meurtres (an 4-an 8) Armentières. Fêtes publiques (an 4-an 8) Armentières. Épizooties (an 6-an 7) Armentières. Subsistances. Instructions et tableaux (an 4- an 7) Armentières. Subsistances. Correspondance (an 4-an 7) Armentières. État civil. Correspondance (an 4-an 8) Armentières. État civil. Extraits concernant les diverses communes du ressort delà municipalité cantonale (an 7-an 8) Armentières. Copies décadaires des actes do l'état-civil (an 7-an 8). Capinghem, Erquinghem-le-Sec, Frelinghien, Houplines, Prémesques.

249 9497. Armentières. Agriculture (an 4-an 7) Armentières. Industrie et Commerce. Poids et Mesures (an 4-an 8) Armentières. Registre des mandats pour les dépenses de la municipalité cantonale (frim. an 4-floréal an 8) Armentières. Comptabilité de la municipalité cantonale. Correspondance (an 4-an 8) Armentières. Administration communale (an 4-an8). Généralités 1, Armentières 2, Capinghem 3, Erquin-ghemle-Sec 4, Frelinghien 5, Houplines Armentières. Finances et contributions. Monnaies et assignats. Instruction et correspondance générale (an 4-an 8) Armentières. Emprunt forcé (an 4) Armentières. Emprunt pour la descente en Angleterre et emprunt de cent millions (an 6-an 7) à Armentières. Contributions directes. Répartition et recouvrement (an 4-an 8) Armentières. Patentes. Tableaux et correspondance (an 4- an 8) Armentières. Affaires militaires (an 4-an 8). Généralités 1, commissaires des guerres 2, équipement 3, armement 4, artillerie 5, poudres et salpêtre 6, discipline 7, pertes de guerre 8, déserteurs Armentières. Recrutement. Première réquisition et conscription (an 4-an 8) Armentières. Affaires militaires (an 4-an8). Garde nationale 1, colonnes mobiles 2, gendarmerie 3, service de santé 4, subsistances 5, étapes et convois 6, marine 7, pensions et invalides 8, secours aux parents des défenseurs de la patrie Armentières. Routes. Taxe d'entretien. Barrières de dégel (an 4-an 8) Armentières. Canaux et navigation. Mines (an 5-an 6) Armentières. Instruction publique (an 4-an 8). Enseignement généralités 1, instituteurs Armentières 2, Erquinghem-le-Sec 3, Frelinghien 4, Houplines 5; Archives Armentières. Tribunaux. Jury. Extraits de jugements (an 4- an-8) Armentières. Justice de paix. Extraits de jugements (an 4- an 8) Armentières. Justice de paix. Registres de jugements (an 3-an 7) Armentières. Clergé. Exercice du culte. Prêtres rèfractaires. Pensions et traitements (an-4 an 5) Armentières. Assistance (an 4 an 8). Pauvres et mendicité 1, enfants assistés 2, hospices Avesnes. Envoi des lois de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Avesnes. Arrêtés de la municipalité cantonale. Minutes (1793-an 5). 9523*. Avesnes. Registre des décisions sur requêtes prises par l'administration centrale du département et par la municipalité cantonale (brum.-fruct. an 4) Avesnes. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Avesnes. Correspondance de la municipalité cantonale. Minutes (an 4-an 8). 9526*. Avesnes. Registre aux visas de la municipalité cantonale (prair. an 5-pluv. an 6). 9527*. Avesnes. id. (4 prair. an 6-9 niv. an 7) Avesnes. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 7) Avesnes. Autorités constituées (an 4-an 8). 9530*. Avesnes. Autorités constituées. Enregistrement des serments prêtés par les fonctionnaires (29 fruct. an 5-9 veut, an 8) 9531*. Avesnes. Émigrés quittant la France en exécution de la loi du 19 fruct. an 5. Registre de déclarations (28 fruct. an 5-14 brum. an 6) Avesnes. Sûreté générale. Émigrés et suspects (an 4-an 8) Avesnes. Registre aux passeports (3 vend.-30 fmct. an 5) Avesnes. id. (7 germ. an 6-8 niv. an 7) Avesnes. - id. (9 niv.-l CT fruct. an 7) et Avesnes. Police administrative. Péti- tions et correspondances (an 4-an 8) Avesnes. Fêtes publiques (an 4-an 6).

250 9539. Avesnes. Arbres de la Liberté (an 6). Avesnelles 1, Bas-Lieu 2, Bou'ogne 3, Felleries 4, Flaumont 5, Haut-Lieu 6, Ramousies 7, St-Hilaire 8, Sains 9, Sémeries Avesnes. Santé et hygiène publique (an 6) Avesnes. Subsistances. Recensement des recettes. Foires et marchés (an 4-an 8) Avesnes. Population (an 4-an 5). Généralités 1, États nominatifs de Felleries 2, de Haut-Lieu 8, de Ramousies 4, de Sains 5, de Sémeries Avesnes. État civil. Correspondance et extraits (an 4-an 8) Avesnes. Agriculture (an 4-an 7) Avesnes. Commerce et industrie. Poids et mesures (an 4- an 8) Avesnes. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 5-an 7) Avesnes. Charges locales des communes (an 4-an 8). Généralités 1, Avesnes 2, Avesnelles 3, Boulogne 4, Felleries 5, Flaumont-Waudrechies 6, Ramousies 7, Sains 8, St-Benin 9, St-Hilaire, Avesnes. Finances (an 4-an 8). Généralités 1, monnaies 2, loterie nationale Avesnes. Emprunt forcé (an 4-an 8) à Avesnes. Contributions directos. Instructions. Bordereaux et correspondance (an 4-an 8). Dégrèvements.; adjudication des perceptions Avesnes. Contributions directes. Rôles (an 4- an 5). Avesnelles 1, Avesnes 2, Bas-Lieu 3, Haut-Lieu 4, Boulogne 5, Flaumont-Waudrechies 6, Ramousies 7, Sains 8, St-Hilaire 9, Sémeries Avesnes. Patentes. Correspondance (an 4-an 8) Avesnes. Patentes. Quittances (an 8) Avesnes. Patentes. Tableaux par communes (an 4-an 7) Avesnes. Forêts (an 4-an 8) Avesnes. Administrations financières (an 4-an 8). Postes 1, tabacs 2, enregistrement Avesnes. Armée. Correspondance (an 4-an 8). Généralités 1, recrutement 2, congés et réformes 3, déserteurs 4, discipline 5, gendarmerie 6, service de santé et hôpitaux 7, armement 8, poudres 9, habillement 10, marine 11, décès de militaires Avesnes. Garde Nationale et Colonnes mobiles (an 4-an 8) Avesnes. Administration militaire (an 4-an 8). Fortifications 1, subsistances 2, solde et comptabilité 3, bâtiments Avesnes. Etapes, convois militaires et chevaux (an 4-an 8) Avesnes. Ponts et chaussées (an 4-an 8) Avesnes. Enseignement primaire (an 4-an 8). Généralités 1, tableau des instituteurs 2, Avesnes 3, Dampierre 4, Felleries Avesnes. Instruction publique (an 4-an 8). Collèges 1, bibliothèque 2, archives Avesnes. Affaires judiciaires (an 4-an 8). Tribunaux 1, jury 2, justice de paix 3, notaires Avesnes. Exercice du culte. Traitement du clergé (an 4- an 8) Avesnes. Assistance publique et hôpitaux (an 4-an 7) Avesnes. Prisons. Correspondance et tableaux (an 4-an 8) Bailleul. Correspondance de la municipalité cantonale (an 6-an 7). Autorités constituées 1, délits 2, fêtes 3, garde nationale 4, serment 5, instruction publique Barbençon. Correspondance de la municipa- lité cantonale (an 6). Autorités constituées 1, patentes 2, culte Bavai. Correspondance de la municipalité cantonale (an 6-an 7). Autorités constituées 1, armée 2, prisons Bergues. Lois, décrets et arrêtés. Réception (an 4-an 5). 9574*. Bergues. id. (8 brum. an 5-8 vend, an 8). 9575*. Bergues. Registre des séances de la municipalité cantonale (25 brum. an 4-1" jour compl. an 6). 9576*. Bergues. Registre des séances de la municipalité cantonale (11 vend, an 7-21 flor. an 8) Bergues. Délibérations de la municipalité cantonale. Minutes (an 4). 9578*. Bergues. Registre des arrêtés de la municipalité cantonale (15 brum. an 4-21 vent, an 8).

251 9579*. Bergues. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (25 brum. an 4-11 prair. an 8). 9580*. Bergues. Agenda de la correspondance reçue par la municipalité cantonale (20 brum. an 4-30 prair. an 7). 9581*. Bergues. id. (25 brum. an 4-11 germ. an 8) Bergues. Registre d'ordre de la correspondance (an 4) Bergues. Administration générale. Correspondance (an 4- an 8) Bergues. Elections. Assemblées primaires. Correspondance. Procès-verbaux et listes (an 4-an 6) Bergues. Sûreté générale. Suspects et. émigrés (an 4-an 8) Bergues. Correspondance et passeports (an 4-an 8) Bergues. Police administrative (an 4-an 7) Bergues. Subsistances. Foires et marchés. Mercuriales (an 4-an 8) Bergues. État-civil. Correspondance et généralités (an 4- an 8) à Bergues. Extraits d'état-civil des communes constituant cette municipalité cantonale (an 7-an 8) Bergues. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 4- an 7) Bergues. Charges locales des communes. Généralités et tableaux (an 4-an 7) Bergues. Charges locales des communes (an 4-an 5). Armbouts-Cappel 1, Bierne 2, Bissezeele 3, Coudekerque 4, Crochte 5, Hoymille 6, Pitgam 7, Quaëdypre 8, Socx 9, Steene 10, Uxem 11, West-Cappel 12, Wylder Bergues. Comptes des communes (an 5-an 8). Armbouts-Cappel 1, Bierne 2, Crochte 3, Hoymille 4, Pitgam 5, Quaëdypre 6, Steene 7, Uxem 8, Wylder Bergues. Finances. Monnaies et assignats (an 4-an 5) Bergues. Emprunt forcé. Correspondance et matrices de rôle par communes (an 4) Bergues. Contributions directes (an-4 an 8) Bergues. Contributions directes et patentes (an 4-an 6) Bergues. Affaires militaires concernant la municipalité cantonale (an 4-an 8). Généralités 1, garde nationale 2, recrutement 3, congés 4, discipline 5, déserteurs 6, prisonniers 7, pionniers 8, armement et équipement 9, convois et chevaux 10, marine Bergues. Subsistances militaires (an 4-an 8) Bergues. Armée. Pensions de secours (an 4-an 8). Invalides 1, secours pour pertes causées par l'invasion 2, indemnités aux parents des défenseurs de la patrie Bergues. Travaux publics. Routes (an 4-an 8) Bergues. Canaux et navigation, (an 4-an 7) Bergues. Watteringues (an 4-an 7) Bergues. Enseignement primaire (an 5-an 6). Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Coudekerque 5, Quaëdypre 6, Steene 8, Westcappel 9, Wylder Bergues. Archives (an 6-an 8). Inventaire des Archives de la municipalité cantonale et des communes d'armbouts - Cappel, Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Quaëdypre, Socx, Steene, Uxem, Westcappel et Wylder Bergues. Justice. Tribunaux et jury (an 4-an 6) Bergues. Clergé et exercice du culte (an 4-an 6). Généralités 1, Bissezeele 2, Crochte 3, Pitgam 4, Socx 5, Steene 6, Westcappel 7, Wylder 8, tableau des prêires rèfractaires Bergues. Clergé. Traitements (an 5-an 7) Bergues. Assistance publique (an 4-an 8). Généralités 1, Bierue 2, Bissezeele 3, Coudekerque 4, Crochte ô, Hoymille 0, Pitgam 7, Quaëdypre 8, Socx 9, Uxem 10, Westcappel 11, Wylder Berlnlmout. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 5) Blarlugliera. Correspondance de la municipalité cantonale (an 5) Bourltourc. Correspondance de la municipalité cantonale (an 8) Cambrai. Correspondance de l'administration municipale de la ville de Cambrai (an 5-an 8).

252 9619. Comliies. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Autorités constituées 1, Assemblées primaires 2, sûreté générale 3, fêtes 4, état-civil 5, agriculture Comines. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 7). Contributions 1, fausse monnaie 2, postes Comines. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Recrutement I, indemnités 2, marine Comines. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Travaux publics 1, archives 2, cultes C oado-aur-l Eiwaut. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Police politique Condé - sur - l'escaut. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 7). Contributions Condé-sur-l'Escaut. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 7). Affaires militaires. 9626*. nouai. Lois, décrets et arrêtés. Enregistrement (14 brum. an 4-11 frim. an 5). 9627*. Douai. Registre des procès-verbaux de la municipalité cantonale (24 brum. an 4-14 brum. an ). 9628*. Douai. id. (19 brum. an 6-19 germ. an 8) Douai. Procès - verbaux de la municipalité cantonale. Minutes (an 4) Douai. id. (an 5) Douai. id. (an 6) Douai. id. (an 7) Douai. id. - (an 8). 9634*. Douai. Registre de transcription des arrêtés sur pétitions pris par l'administration du Département (14 frim. an 4-19 germ. an 7). 9635*. Douai. Registre des arrêtés de la municipalité cantonale (9 frim. an 4-4 prair. an 5). 9636*. Douai. id. (19 prair. an 5-19 germ. an 7) Douai. Arrêtés sur pétitions de la municipalité cantonale (an 4-an 5). 9638*. Douai. Registre de transcription des arrêtés de l'administration du déparlement (21 brum. an 4-11 vent, an 5). 9639*. Douai. Registre de transcription de la correspondance expédiée par le commissaire du département (27 brum.- 26 germ. an 4) Douai. Correspondance du commissaire de la municipalité cantonale. Minutes (an 4-an 7) Douai. Administration générale. Correspondance (an 4- an 8). Assemblées primaires 1, autorités constituées 2, fêtes 3, calendrier 4, hygiène 5, état-civil 6, subsistances 7, agriculture 8, industrie Douai. Emigrés et suspects. Certificats de résidence. Changements de domicile. Passeports (an 4-an 8) Douai. Police administrative (an 4-an 8) Douai. Population. Listes nominatives par communes (an 6). Auby 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Esquerchin 5, Férin 6, Flers-en-Escrebieux 7, Lambres 8, Lauwin-PIanque 9, Sin-le-Nol le Douai. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 5-an 7). 9646*. Douai. Registre de mandats de la municipalité cantonale (4 niv. an 4-29 germ. an 8) Douai. Administration communale (an 5-an 7). Auby 1, Cuincy 2, Dechy 3, Douai 4, Férin 5, Lambres Ij, Lauwin-PIanque 7, Sin et Douai. Finances et contributions directes (an 4-an 8) Douai. Souscription pour la «Descente en Angleterre». Listes nominatives (an 6). Auby 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Esquerchin 5, Flers-en-Escrebieux 6, Lambres 7, Lauwin-PIanque 8, Sinle-Noble Douai. Administration de l'armée. Correspondance (an 4- an 8) Douai. Garde nationale. Listes nominatives (an 7). Auby 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Douai 5, Esquerchin 6, Férin 7, Flers-en-Escrebieux 8, Lambres 0, Lauwin-PIanque 10, Sin-le-Noble H et Douai. Recrutement. l re Réquisition et conscription (an 4-an 8).

253 9655. Douai. Travaux publics. Dessèchement de la vallée de la Scarpe (an 4-an 8) Douai. Enseignement primaire et instruction publique (an 5-an 7) Douai. Justice. Correspondance (an 5-an 8) Douai. Cultes et traitements du clergé. Tableaux et correspondance (an 4-an 8) Douai. Assistance. Correspondance (an 4-an 5) Dourlers. Autorités constituées de la municipalité cantonale. Tableau (an 4) Dourlers. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (an 5). Aulnoye 1, Aymeries 2, Beugnies 3, Dompierre 4 ; Epizooties *. Dunkerque. Lois, décrets et arrêtés. Agenda (brum. an 4- vent. an 5). 9663*. Dunkerque. id. (vent, an 5-vent. an 7). 9664*. Dunkerque. Registre des séances de la municipalité cantonale (27 brum.-5 e jour compl. an 4). 9665*. Dunkerque. id. (3 vend.-3 e jour compl. an 5). 9666*. Dunkerque. id. (5 vend.-29 fruct. an 6). 9667*. Dunkerque. id. (1 vend.-26 vent, an 7). 9668*. Dunkerque. id. (1 germ.-26 fruct. an 7). 9669*. Dunkerque. id. (1 vend.-ll prair. an 8). 0670*. Dunkerque. Registre des arrêtés sur pétitions de la municipalité cantonale (24 frim. an 4-6 vent, an 8). 9671*. Dunkerque. id. (10 germ.-ll prair. an 8). 9672*. Dunkerque. Agenda de la correspondance de la municipalité cantonale (27 brum. an 4-10 therm. an 6). 9673*. Dunkerque. Registre de transcription de la correspondance dépêchée par la municipalité cantonale (27 brum. an 4-16 vend, an 7). 9674*. Dunkerque. id. (3 brum. an 7-9 prair. an 8) Dunkerque. Administration générale. Correspondance (an 4-an 8) Dunkerque. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 7). Circulaires 1, procès-verbaux 2, listes Dunkerque. Administration. Correspondance (an 4-an 8). Autorités constituées 1, délimitation de Dunkerque 2, epizooties 3, agriculture 4, commerce et industrie Dunkerque. Sûreté générale. Suspects. Troubles (an 4-an 8) Dunkerque. Fêtes. Instructions (an 4-an 8) Dunkerque. Subsistances et agriculture (an 4-an5). 9681*. Dunkerque. Dénombrement de la population de la municipalité cantonale. Listes nominatives (an 4). Cappelle, Coudekerque-Branche, Fort-Mardyck, Grande- Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck, Petite-Synthe, Teteghem, Zuydcoote Dunkerque. État-civil. Instructions et Tableaux (an 6-an 7). 9683*. Dunkerque. État-civil. Copie des actes reçus par les communes de la municipalité cantonale (an 7). 9684*. Dunkerque. Etat-civil. id. (an 8) Dunkerque. Pièces comptables de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Dunkerque. Charges locales des communes (an 4-an 8). Cappelle, Coudekerque-Branche, Fort-Mardyck, Grande- Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck, Petite-Synthe, Teteghem, Zuydcoote Dunkerque. Contributions directes (an 4-an 7) Dunkerque. Contributions. Comptes des percepteurs par communes (an 4). Coudekerque-Branche 1, Fort-Mardyck 2, Grande-Synthe 3, Leffrinckhoucke 4, Petite-Synthe 5, Teteghem Dunkerque. Patentes. Quittances et rôles par communes (an 5) Dunkerque. Contributions. Dégrèvements (an 5) Dunkerque. Postes et Tabacs (an 6-an 7) et Dunkerque. Armée. Recrutement (an 4-an8).

254 9694. Dunkerque. Armée. Correspondance (an 4-an 8). Défense nationale 1, garde nationale 2, gendarmerie 3, déserteurs 4, fortifications 5, subsistances 6, solde 7, équipement 8, secours pour pertes Dunkerque. Armée. Réquisition de chevaux (an 4-an 8) Dunkerque. Invalides. Circulaires et correspondance an 4-an 8) Dunkerque. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Instructions et correspondance (an 4-an 5). Tableau pour Petite-Synthe Dunkerque. Travaux publics. Routes (an 7-an 8) Dunkerque. Routes. Registre d'exemption de la taxe des routes (an 6-an 7) Dunkerque. Navigation et watteringues (an 4-an8) Dunkerque. Instruction publique. Enseignements primaire et secondaire. Écoles spéciales (an 4-an8) Dunkerque. Tribunaux et Jury (an 4-an 8) Dunkerque. Clergé et exercice du culte (an 5-an8). Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Cappelle 3, Leffrinckhoucke 4, Petite-Synthe 5, Teteghem Dunkerque. Clergé. Pensions et traitements. Correspondance et tableaux (an 4-an 8) Dunkerque. Assistance et hospices (an 4-an 8) Dunkerque. Biens des pauvres. États par communes (an 5) Entonrmel. Correspondance (an 4-an 6). Installation de l'administration Estourmel. Indemnités pour pertes de guerre (an 6). Cagnoncles 1, Cauroir 2, Estourmel 3, St-Hilaire 4, Seranvillers Etrœunart. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Feignies Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 6). Population: états nominatifs 1, Feignies 2, Gognies- Chaussée 3, La Longueville 4, Contributions directes *. Gravelines. Pièces de comptabilité (an 8). 9712*. Haubourdin. Registre des procès-verbaux des séances de la municipalité cantonale (10 frim. an 4-2 pluv. an 6). 9713*. Haubourdin. id. (4 pluv. an 6-11 prair. an 8). 9714*. Haubourdin. Registre des arrêtés sur pétitions pris par la municipalité cantonale (9 niv.-an 4-14 flor. an 8). 9715*. Haubourdin. Registre de transcription de la correspondance dépêchée (20 vend, an 5-17 vent, an 6). 9716*. Haubourdin. id. (19 vent, an 6-8 prair. an 8) Haubourdin. Autorités constituées. Serment (an 4-an 8). Généralités et instructions 1, prestation de serment à l'anniversaire de la mort de Louis XVI avec liste des autorités constituées pour les diverses communes du canton 2, prestation de serment à la Constitution de l'an 8, Haubourdin. Autorités constituées. Organisation et épuration (an 4-an 8). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7, Hallennes-Ies-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15, Sequedin 16, Wavrin 17, Wazemmes Haubourdin. Élections. Assemblées primaires. Procèsverbaux et listes concernant les diverses communes de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Haubourdin. Sûreté générale. Emigrés et suspects (an 4-an 8) Haubourdin. Rentrée des émigrés. Enquête. Réponse des municipalités (an 4). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Hallennes-les-Haubourdin 6, Le Maisnil 7, Ligny 8, Radinghem Haubourdin. Registre d'inscription des passeports (niv. an 6-prair. an 8) Haubourdin. Police administrative. Correspondance (an 4- an 8) Haubourdin. Fêtes (an 4-an 8). Fête du 9 thermidor 1, anniversaire de la République 2, anniversaire de la mort de Louis XVI3,

255 anniversaire du 18 fructidor 4, publication de la paix avec l'empereur 5, fête de l'agriculture 6, fête des époux 7, fête de la jeunesse 8, fête de la reconnaissance 9, anniversaire de Joubert Haubourdin. Fêtes (an 6). Emmerin 1, Englos 2, Hallennes-les-Haubourdin 3, Haubourdin 4, Le Maisnil 5, Ligny 6, Lomme 7, Loos 8, Sequedin 9, Wazemmes Haubourdin. Arbres de la liberté (an 6). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Esquermes 5, Hallennes-les-Haubourdin 6, Le Maisnil 7, Ligny 8, Sequedin 9, Wazemmes Haubourdin. Calendrier républicain (an 6) Haubourdin. Epizooties (an 8) Haubourdin. Population. Listes par communes (an 4-an 5). Tableaux généraux 1, Beaucamps 2, Emmerin 3, Englos 4, Ennetière8-en-Weppes 5, Erquinghem-le-Sec 6, Escobecques 7, Esquerme* 8, Hallennes-les-Haubourdin 9, Haubourdin 10, Le Maisnil 11, Ligny 12, Lomme 13, Loos 14, Radinghem 15, Santés 16, Sequedin Haubourdin. Subsistances. Correspondance et tableaux (an 4-an 8) Haubourdin. Subsistances. Tableau des récoltes. Bétail (an 4-an 6) Haubourdin. Divisions administratives. Demande de la municipalité de Wazemmes à former une municipalité distincte (an 7) Haubourdin. Etat civil. Instructions et correspondance (an 4-an 8) Haubourdin. Élat civil. Statistique numérique pour les communes du ressort de la municipalité cantonale (an 4) Haubourdin. Statistique. Etats par communes (an 7). Généralités 1, Beaucamps 2, Emmerin 3, Ennetières-en- Weppes4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7, Hallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Sequedin 15, Wavrin 16, Wazemmes Haubourdin. Agriculture (an 4-an 8) Haubourdin. Commerce et industrie. Poids et mesures (an 4-an 8). Saisie de poteries anglaises Haubourdin. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 4-an 6) Haubourdin. Charges locales des communes (an 5-an 7). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 6, Hallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15, Sequedin 16, Wavrin 17, Wazemmes Haubourdin. Finances. Monnaies et assignats. Papier timbré (an 4-an 8) Haubourdin. Emprunt forcé. Instructions et correspondance (an 4) Haubourdin. Emprunt forcé. Matrices par communes (an 4). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7, Hallennes-les-Haubourdin Haubourdin. Emprunt forcé. Matrices (an 4). Haubourdin Raubourdin. Emprunt forcé. Matrices par com- munes (an 4). Le Maisnil 1, Ligny 2, Lomme 3, Loos 4, Radinghem 5, Santés 6, Wavrin 7,.Wazemmes et Haubourdin. Contributions directes. Répartition et recouvrement (an 4-an 8) Haubourdin. Patentes. Instructions et correspondance générale (an 4-an 8) Haubourdin. Patentes. États globaux pour les diverses communes de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Haubourdin. Patentes. Tableau général et états nominatifs concernant les diverses communes du ressort (an 4-an 8) Haubourdin. Patentes. États nominatifs et correspondance par communes (an 4-an 8). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7, Hallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15, Sequedin 16, Wavrin Haubourdin. Garde nationale et colonnes mobiles. Instructions et correspondance (an 4-an 8) Haubourdin. Garde nationale. Tableaux collectifs (an 4- an 8) Haubourdin. Garde nationale. Organisation. Listes nominatives (an 4-an 8). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6,

256 Esquermes 7, Ilallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15, Sequedin 10, Wavrin à Haubourdin. Recrutement et conscription (an 4-an 8) Haubourdin. Registre d'engagements (an 7) Haubourdin. Recrutement. Déserteurs et rèfractaires (an 4-an 8) Haubourdin. Tribunaux militaires (an 6-an7) Haubourdin. Armement et équipement (an 4-an 8) Haubourdin. Service do santé et hôpitaux militaires (an 7) Haubourdin. Subsistances militaires (an 4-an 8) et Haubourdin. Étapes et convois. Réquisition de chevaux (an 4-an 8) Haubourdin. Pensions aux invalides (an 4-an 8) Haubourdin. Tableaux par communes dos secours donnés aux parents des défenseurs de la patrie (an 4). Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Hallennes-les- Haubourdin 7, Le Maisnil 8, Ligny 9, Radinghem 10, Santés 11, Wavrin Haubourdin. Travaux publics. Entretien des routes (an 4- an 8) Haubourdin. Instruction publique. Enseignement primaire (an 4-an 7) * Haubourdin. Enseignement primaire. Registre de nomination des instituteurs (an 2-an 7). Intéresse les diverses communes de la municipalité cantonale. Sur le registre, à la fin, transcription d'engagements volontaires et de feuilles de route Haubourdin. Archives. Inventaire des archives des communes ressortissant de l'ancienne municipalité cantonale (an 9) Haubourdin. Tribunaux. Jury. Frais de justice (an 4-an 8) Haubourdin. Clergé. Exercice et police du culte (an 4-an 6) Haubourdin. Clergé. Pensions (an 4-an 8) Haubourdin. Assistance publique (an 4-an8). 9775*. Hoiidwehoote. Registre des séances de lamunicipalité cantonale (24 brum. an 4-9 germ. an 5). 9777*. Hondschoote. Transcription des arrêtés de la municipalité cantonale (29 brum. an 4-12 brum. an 6). 9778*. Hondschoote. id. (17 brum. an 6-13 vend, an 8). A la fin, délibérations du Conseil de discipline de la garde nationale d'hondschoote du 3 juillet 1791 au 30 déc *. Hondschoote. id. (13 vend.11 prair. an 8). 9780*. Hondschoote. Transcription de la correspondance expédiée par la municipalité cantonale (23 brum. an 4-15 niv. an 6). 9781*. Hondschoote. id. (17 niv. an 6-8 frira, an 8). A la fin, transcription de documents antérieurs à la Révolution concernant l'histoire d'hondschoote. 9782*. Hondschoote. id. (11 frim.-ll prair. an 8). 9783* Hondschoote. Agenda de la correspondance de la municipalité cantonale (27 brum. an 4-8 prair. an 8) Hondschoote. Administration et police générale (an 4-an 8). Correspondance générale 1, suspects et émigrés 2, arbres de la liberté 3, police administrative 4, fêtes Hondschoote. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 8) Hondschoote. Autorités constituées (an 4-an 8). Bambecque 1, Ghyvelde 2, Killem 3, Les Moëres 4, Oost-Cappel 5, Rexpoëde 6, Warhem Hondschoote. État civil. Instructions et statistique (an 4-an 8) Hondschoote. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Épizooties 1, subsistances 2, commerce Hondschoote. Comptabilité de la municipalité cantonale. Pièces de dépenses (an 4-an 8) Hondschoote. Charges locales des communes (an 4-an 6). Généralités 1, Bambecque 2, Ghyvelde 3, Hondschoote 4, Killem 5, Les Moeres 6, Warhem *.Hondschoote. id. (19 germ. an 5-H prair. an 8).

257 9791. Hondschoote. Finances et trésor public (an 4- an8). Assignats 1, cours des mandats 2, emprunt forcé 3, listes pour la subvention de guerre 4, enregistrement 5, postes Hondschoote. Contributions directes. Répartition et recouvrement (an 4-an 8) Hondschoote. Contributions directes. Arrêtés de dégrèvements (an 4-an 5) Hondschoote. Patentes. Matrices par communes (an 7-an 8). Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moeres, Oost-Cappel, Rexpoëde, Warhem Hondschoote. Armée. Correspondance (an 4- an 8). Garde nationale 1, équipement 2, chevaux 3, gendarmerie 4, solde 5, subsistances Hondschoote. Recrutement. Correspondance (an 4-an 8) Hondschoote. Recmtemenl. Tableaux (an 4-an 8) Hondschoote. Indemnités et pensions de guerre (an 4- an 8) Hondschoote. Travaux publics. Routes. Canaux. Watteringues (an 4-an 8) Hondschoote. Instruction publique (an 4-an 6) Hondschoote. Justice (an 4-an 8) Hondschoote. Clergé (an 6-an 7) Hondschoote. Assistance (an 4-an 6). 9804*. La Bassée. Registre des séances de la municipalité cantonale (26 brum. an 4-11 prair. an8) La Bassée. Autorités constituées (an 4-an 8). Généralités 1, Fournes 2, Fromelles 3, Hantay 4, Herlies 5, Marquillies 6, Sainghin-en-Weppes La Bassée. Sûre générale. Suspects. Police (an 4-an 8) La Bassée. Administration générale. Correspondance (an 4-an 8). Généralités 1, assemblées primaires 2, fêtes 3, calendrier 4, population et état civil 5, epizooties 6, pétitions La Bassée. Administration générale. Correspondance (an 4-an 8). Subsistances 1, agriculture 2, commerce et industrie La Bassée. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 6-an 7) La Bassée. Administration communale (an 4-an 8). Généralités 1, Fromelles 2, Hantay 3, Marquillies 4, Sainghin-en-Weppes 5, Salomé 6, Wicres La Bassée. Finances (an 4-an 8). Trésor 1, monnaies et assignats 2, tabacs 3, bois 4, enregistrement 5, postes La Bassée. Emprunts forcés (an 4-an 7) La Bassée. Contributions directes. Instructions (an 4-an 7) La Bassée. Contributions directes. Recouvrement (an 4- an 7) à La Bassée. Contributions foncières. Matrices (an 7). Aubers 9815, Fournes 9816, Fromelles 9817, Hantay 9818, Herlies 9819, La Bassée 9820, Sainghin-en-Weppes 9821, Salomé La Bassée. Patentes. Recouvrement (an 5-an 6) La Bassée. Patentes. Tableau nominatif concernant les diverses communes do la municipalité cantonale (an 7) La Bassée. Armée. Correspondance administrative (an 4- an 8) La Bassée. Garde nationale et colonnes mobiles (an 5-an 7) La Bassée. Recrutement (an 4-an 8) La Bassée. Subsistances (an 4-an 8) La Bassée. Pensions d'invalides et secours pour faits de guerre (an 4-an 8) La Bassée. Travaux publics (an 4-an 8). Routes 1, Navigation 2, Mines La Bassée. Enseignement primaire (an 5-an 6). Généralités 1, Aubers 2, Fournes 3, Herlies 4, Marquillies La Bassée. Instruction publique (an 5-an 9). Ecoles spéciales 1, inventaires des archives des communes La Bassée. Tribunaux et justices de paix (an 4-an 8) La Bassée. Cultes. Pensions du clergé (an 5-an 8) La Bassée. Assistance (an 5-an 7).

258 9836*. Lannoy. Registre des séances de la municipalité cantonale (28 brum. an 4-19 prair. an 8). A la fin agenda de correspondance de l'an 4 à l'an Lannoy. Résumé des délibérations de la municipalité cantonale (29 pluv. an 5-8 mess, an 6) Lannoy. id. (14 mess, an 6-11 prair. an 8) Lannoy. Registre des pétitions (14 niv.-4 mess, an 5) Lannoy. id. (19 therm. an 5-16?< an 8) Lannoy. Administration générale. Correspondance (an 4- an 8). Généralités 1, pétitions 2, territoire de Leers 3, fêtes 4, calendrier 5, epizooties 6, secours pour pertes 7, subsistances 8, agriculture Lannoy. Élections. Assemblées primaires. Listes (an 5-an 6) Lannoy. Autorités constituées (an 4-an 8). Généralités 1, Anstaing 2, Baisieux 3, Chéreng 4, Croix 5, Fives 6, Fiers 7, Hellemmes 8, Hem 9, Lannoy 10, Leers il, Lys 12, Mons-en-Barœul 13, Sailly 14, Toufflers 15, Tressin 16, Wasquehal Lannoy. Sûreté générale. Émigrés et suspects. Correspondance et tableaux (an 4-an 8) Lannoy. Police administrative (an 4-an 8) Lannoy. Registre des passeports (an 5) Lannoy. Registre des certificats de résidence (an 6-an 8) à Lannoy. Dénombrement de la population. Listes nominatives par communes (an 6-an 7). Tableau général pour le canton 9848, Annappes 9849, Anstaing 9850, Ascq 9851, Baisieux 9852, Chéreng 9853, Croix (L.) 9854, Fives 9855, Fiers (L.) 9856, Forest 9857, Hellemmes 9858, Leers 9859, Lys 9860, Mons-en-Barœul 9861, Sailly (L.) 9862, Toufflers 9863, Tressin 9864, Wasquehal 9865, Willems Lannoy. État-civil. Instructions et état-civil. Copies d'actes (an 7) Lannoy. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 6- an 7) Lannoy. Charges locales (an 4-an 8). Généralités 1, Annappes 2, Anstaing 3, Ascq et Forest (L.) 4, Baisieux 5, Chéreng 6, Croix (L.) 7, Fiers (L.) 8, Fives 9, Hellemmes 10, Hem 11, Lannoy 12, Leers 13, Lys 14, Mons-en-Barœul 15, Sailly (L.) 16, Toufflers 17, Tressin 18, Wasquehal 19, Willems Lannoy. Finances. Correspondance (an 4-an 8) Lannoy. Contributions directes (an 4-an 8) et Lannoy. Patentes. Tableaux concernant les diverses communes de la municipalité cantonale (an 7-an 8). 9874*. Lannoy. Patentes. Registre de délivrance (an 5-an8) Lannoy. Armée. Correspondance administrative (an 4-an 8) Lannoy. Garde nationale et colonnes mobiles. Instructions et généralités. Tableaux (an 6-an8) Lannoy. Garde nationale. Listes nominatives (an 4-an 8). Annappes 1, Anstaing 2, Ascq 3, Baisieux 4, Chéreng 5, Croix (L.) 6, Fives 7, Fiers (L.) 8, Forest (L.) 9, Hellemmes 10, Hem 11, Lannoy 12, Leers 13, Lys 14, Mons-en- Barœul 15, Sailly (L.) 16, Toufflers 17, Tressin 18, Wasquehal 19, Willems à Lannoy. Recrutement. Correspondance et tableaux pour les communes de la municipalité cantonale (an 4-an 8) Lannoy. Recrutement. Déserteurs et insoumis (an 4-an 7) lannoy. Armée. Réquisition de chevaux (an 4-an 7) Lannoy. Armée. Subsistances (an 4-an 8) Lannoy. Armée. Secours et pensions (an 4-an 8) Lannoy. Travaux publics (an 4-an 8). Routes 1, navigation 2, mines Lannoy. Instruction publique (an 7-an 8). Instituteur de Lannoy I, instituteur de Sailly (L.) 2, archives Lannoy. Justice (an 6-an 7) Lannoy. Cultes (an 4-an 6) Lannoy. Clergé. Pensions (an 4-an 8). Instructions 1, tableaux généraux 2, Ascq 3, Chéreng 4, Croix (L.) 5, Fiers (L.) 6, Forest (L.) 7, Willems 8, Gruson 9, Hellemmes 10, Hem 11, Lannoy 12, Leers 13, SaiUy (L.) 14, Toufflers 15, Tressin 16, Wasquehal 17, Lannoy, sœurs grises Lannoy. Assistance (an 6-an 7).

259 9894*. Le Cateau. Registre des séances de la municipalité cantonale (29 pluv. an 5-14 niv. an 6). 9895*. Le Cateau. Transcription des lettres expédiées par la municipalité cantonale (14 vend, an 7-26 therm. an 8). 9896*. Le Cateau. Certificats de résidence. Registre d'inscription (5 frim. an 5-26 therm. an 10) Le Cateau. Correspondance administrative de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Autorités constituées 1, assemblées primaires 2, émigrés et sûreté générale 3, secours 4, subsistances 5, comptabilité 6, presbytère de Catillon 7, contributions 8, armée 9>, travaux publics 10, justice de paix 11, cultes 12, assistance 13, prisons Le Quesnoy. Correspondance de la munici- palité cantonale. Fragments (an 4-an 8). Indemnités et secours. 9899*. Le Quesnoy. Transcription de la correspondance du commissaire près la municipalité cantonale (21 brum. an 4-15 therm. an 5) Lille. Contributions directes. Listes (an 5-an6) Lille. Armée. Correspondance (an 4-an 6) Lille. Travaux publics. Correspondance (an 4-an 6) Lille. Instruction publique. Écoles primaires. Listes d'élèves (an 6-an 7) Lille. Cultes et pensions du clergé (an 4-an 8) Lille. Administration générale. Correspondance (an 4-an 7) Marchiennes. Correspondance administrative de la municipalité cantonale. Fragments (an 5). 9907*. Marcoing. Registre des séances de la municipalité cantonale (16 brum. an 4-9 prair. an 8). A la fin secours aux indigents et indemnités pour faits de guerre Maroilles. Contributions et correspondance administrative. Fragments (an 6-an 8) Maubeuge. Correspondance administrative. Fragments (an 4-an 8) Maubeuge. Comptes de fondations pieuses et charitables (an 7). 9911*. Phalempin. Registre des séances de la municipalité cantonale (17 brum. an 4-11 prair. an 8). 9912* Phalempin. Patentes. Registre d'inscription (an 5). 99f3. Phalempin. Correspondance administrative (an 4-an 8). 9914*. Phalempin. Justice de paix. Transcription des jugements (11 pluv. an 6-1" jour compl. an 7) Prisches. Contributions et secours (an 5-an 8). 9916*. Quesnoy-sur-Deûle. Lois et décrets. Registre d'ordre (22 prair. an 2-28 germ. an 8). Ce registre a servi primitivement & l'agent national près la commune de Quesnoy-sur-Deûle. 9917*. Quesnoy-sur-Deûle. Registre des séances de la municipalité cantonale (19 brum. an 4-11 prair. an 8). Contient aussi de 1790 à l'an 4 les délibérations de la commune de Quesnoy-sur-Deûle. 9918*. Quesnoy-sur-Deûle. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (11 frim. an 4-24 brum. an 7). 9919*. Quesnoy-sur-Deûle. id. (26 brum. an 7-8 prair. an 8). 9920*. Quesnoy-sur-Deûle. Transcription delà correspondance du commissaire près la municipalité cantonale (6 vent, an 4-25 fruct. an 6). A servi du 19 frim. an 7 au 15 germ. an 8 à l'enregistrement des dispenses militaires.' 9921.Quesnoy-sur-Deûle. Administration générale. Correspondance (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Autorités constituées (an 4- an8). Généralités 1, Deûlémont 2, La Madeleine 3, Lambersart 4, Lompret 5, Marquette 5, Pérenchies 7, Quesnoy-sur-Deûle, 8, St-André 9, Verlinghem 10, Wambrechies 11, Warnetonbas 12, Warneton-sud 13, Wervicq-sud Quesnoy-sur-Deûle. Sûreté générale. Suspects et émigrés. Police administrative (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Fêtes publiques (an 4-an 7).

260 9926. Quesnoy-sur-Deûle. Population. Tableaux nominatifs (an 8). Généralités 1, La Madeleine 2, St-André 3, Wambrechies 4, Warneton 5, Wervicq-sud Quesnoy-sur-Deûle. État-civil. Correspondance (an 5-an 7) Quesnoy-sur-Deûle. Santé publique et Epizooties (an 6-an 7) Quesnoy-sur-Deûle. Subsistances. Agriculture et Commerce (an 4-an 7). 9930*. Quesnoy-sur-Deûle. Transcription des mandats de paiement (29 flor. an 6-17 flor. an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Dépenses administratives (an 5-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Affaires communales (an 4-an 7). Généralités 1, Deûlémont 2, La Madeleine 3, Quesnoy-sur- Deûle 4, St-André 5, Verlinghem 6, War-neton-Sud Quesnoy-sur-Deûle. Comptes communaux (an 4- an 7). Commune de Wervicq-sud, avec quelques pièces de l'an Quesnoy-sur-Deûle. Trésor. Administrations financières. Monnaies et assignats. Cours des mandats (an 4-an 7) Quesnoy-sur-Deûle. Emprunts (an 4-an 6) à Quesnoy-sur-Deûle. Contributions directes. Répartition et Recouvrement (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Contributions directes. Comptes des percepteurs (an 4-an 7). Deûlémont 1, Marquette 2, Warneton-sud 3, Wervicq-sud Quesnoy-sur-Deûle. Patentes. Instructions et correspondance (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Patentes. Tableaux pour les diverses communes de la municipalité cantonale (an 7-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Affaires militaires. Correspondance (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Garde nationale et Colonnes mobiles (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Garde nationale (an 4-an 8). Deûlémont 1, Lambersart 2, Marquette 3, Quesnoy-sur- Deûle 4, St-André 5, Verlinghem 6, Wambrechies 7, Warneton-bas 8, Wervicq-sud *. Quesnoy-sur-Deûle. Registre d'engagements volontaires (26 vend.-7 fruct. an 7). A la fin, enregistrement de passeports Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Instructions et correspondance (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Tableaux et listes du contingent (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Congés et réformes (an 4-an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Déserteurs (an 4-an 7) Quesnoy-sur-Deûle. Affaires militaires (an 4-an 8). Armement et équipement 1, fortifications 2, salpêtre 3, chevaux 4, subsistances 5, solde 6, invalides 7, pertes pour guerre 8, secours aux parents des des défenseurs 9, marine Quesnoy-sur-Deûle. Roules et canaux (an 6- an 7). 9954*. Quesnoy-sur-Deûle. Roules. Exemption de la taxe d'entretien (l w therm. an 6-28 pluv. an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Instruction publique et archives (an 4-an 9) Quesnoy-sur-Deûle. Justice (an 4-an 7) Quesnoy-sur-Deûle. Cultes et traitement du clergé (an 4- an 8) Quesnoy-sur-Deûle. Assistance publique (an 4-an 8) Roubaix. Correspondance de la municipalité de Roubaix. Fragments (an 7-an 9) St-Amand. Correspondance de la municipalité cantonale. Fragments (an 5-an 7) St-Amand. Indemnités pour événements malheureux (an 4-an 7) Seelln. Lois et décrets. Enregistrement (an 4-an 5). 9963*. Seclin. Registre des séances de la municipalité cantonale (4 frim. an 4-21 vend, an 6). 9964*. Seclin. id. (28 vend, an 6-10 prair. an 8). 9965*. Seclin. Transcription de la correspondance de

261 la municipalité cantonale (30 frim. an 4-4 prair. an 8). 9966*. Seclin. Transcription de la correspondance du Commissaire près la municipalité cantonale (16 brum. an 6-8 prair. an 8) Seclin. Correspondance de la municipalité cantonale (an 4-an 8). Généralités 1, fêtes 2, événements politiques 3, statistique 4, population 5, état-civil 6, epizooties Seclin. Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux et listes (an 4-an 8) Seclin. Autorités constituées (an 4-an 8). Généralités 1, Avelin 2, Fâches 3, Gondecourt 4, Herrin 5, Houplin 6, Lesquin 7, Lezennes 8, Noyelles-lez-Seclin 9, Ronchin 10, Seclin 11, Templemars 12, Vendeville 13, Wattignies Seclin. Sûreté générale. Suspects et émigrés. Police administrative (an 4-an 8) Seclin. Subsistances et agriculture (an 4-an 8) Seclin. Affaires communales (an 4-an 7). Généralités 1, Avelin 2, Fâches 3, Gondecourt 4, Herrin 5, Houplin 6, Lesquin 7, Lezennes 8, Noyelles-lez-Seclin 9, Ronchin 10, Seclin 11, Templemars 12, Vendeville 13, Wattignies Seclin. Trésor. Monnaies.Administrations financières (an 4-an 8) Seclin. Emprunt forcé et emprunt de 100 millions (an 4- an 8) à Contributions directes. Répartition et recouvrement. Correspondance et tableaux (an 4-an 8) Seclin. Contributions directes. Comptes par communes (an 6). Avelin 1, Fâches 2, Gondecourt 3, Houplin 4, Lesquin 5, Lezennes 6, Noyelles-lez-Seclin 7, Ronchin 8, Templemars 9, Vendeville 10, Wattignies Seclin. Patentes (an 7-an 8) Seclin. Affaires militaires. Correspondance (an 4-an 8). Généralités 1, fortifications 2, armement 3, poudre 4, santé 5, solde 6, secours 7, secours aux parents des défenseurs 8, marine Seclin. Garde Nationale (an 7). Généralités 1, Avelin 2, Fâches 3, Gondecourt 4, Herrin 5, Lesquin 6, Lezennes 7, Noyelles-lez-Seclin 8, Ronchin 9, Templemars 10, Wattignies Seclin. Recrutement (an 4-an 8) Seclin. Chevaux et transports (an 4-an 8) Seclin. Subsistances militaires (an 4-an 8) Seclin. Roules et navigation (an 4-an 8) Seclin. Instruction publique (an 5-an 6). Enseignement primaire 1, écoles de Ronchin 2, de Seclin 3, de Templemars 4, écoles spéciales 5, archives Seclin. Justice et notariat (an 4-an 8) Seclin. Cultes et traitement du clergé (an 4-an 8) Seclin. Assistance (an 6-an 8) Seclin. Comptabilité de l'hospice (an 4-an 8) Solesmes. Correspondance de la municipalité cantonale. Fragments (an 5) Solre-le-Château. id. Fragments, (an 5-an 6) Steenvoorde. id. Fragments (an 7). Recrutement : certificats médicaux (an 4) Templeuve. Lois et décrets. Envoi (an 4- an 8) *. Templeuve. Registre des séances de la municipalité cantonale (24 brum. an 4-14 therm. an 7) Templeuve. id. (14 therm.-5 e jour compl. an 7) Templeuve. Agenda de la correspondance (1 frim. an 4-8 prair. an 8) Templeuve. Comptes décadaires du Commis--saire près la municipalité cantonale (an 4-an 8) Templeuve. Administration générale (an 4-an 8) Templeuve. Autorités constituées (an 4-an 8). Généralités 1, Bersée 2, Bourghelles 3, Cysoing 4, Louvil 5, Mons-en-Pevèle 6, Wannehain Templeuve. Sûreté publique. Suspects (an 4-an 8) Templeuve. Police administrative. Délits (an 4-an 8) *. Templeuve. Registre des passeports (an 4).

262 Templeuve. Signalements de police (an 4-an 8) Templeuve. Administration générale (an 4-an 8). Assemblées primaires 1, Fêtes 2, Calendrier Templeuve. Administration générale (an 4- an 8). Mémoire pour l'érection de Cysoing en canton 1, événements malheureux 2, santé publique et epizooties 3, population 4, état-civil 5, statistique Templeuve. Corporations d'archers. Emblèmes. Enquête (an 6). Généralités 1, Bachy et Bourghelles 2, Bourghel-les 3, Bouvines 4, Camphin-en-Pevèle 5, Cappelle 6, Ennevelin 7, Gruson 8, Mérignies 9, Mons-en-Pevèle 10, Wannehain Templeuve. Subsistances et agriculture (an 4-an 8) Templeuve. Comptabilité (an 4-an 8) Templeuve. Affaires communales (an 5-an 7). Généralités 1, Bachy 2, Bersée 3, Bouvines 4, Cappelle 5, Cobrieux 6, Cysoing 7, Ennevelin 8, Gruson 9, Louvil 10, Mouchin 11, Péronne 12, Templeuve Templeuve. Trésor et administrations finan- cières. Emprunts (an 4-an 7) à Templeuve. Contributions directes. Répartition et recouvrement (an 4-an 8) Templeuve. Patentes. Tableaux par communes (an 5-an 7) à Templeuve. Patentes. Registre de délivrance (an 5-an 7) à Templeuve. Patentes. Correspondance et quittances (an 4-an 8) Templeuve. Affaires militaires (an 4-an 8). Généralités 1, défense nationale 2, état-major 3, garde nationale 4, santé 5, casernement 6, artillerie 7, armement 8, solde 9, poudre 10, marine Templeuve. Recrutement (an 4-an 8) Templeuve. Recrutement. Congé et réforme (an 5-an 8) Templeuve. Recrutement. Déserteurs (an 4-an7) Templeuve. Chevaux et chiens (an 5-an 8) Templeuve. Subsistances. Correspondance et tableaux (an 6-an 8) Templeuve. Pensions et indemnités de guerre (an 6-an 7) Templeuve. Travaux publics. Routes et navigation (an 4-an 8) Templeuve. Instruction publique. Enseignement primaire (an 4-an 8). Enseignement primaire généralités 1, Bourghelles 2, Mérignies 3, Templeuve Templeuve. Archives. Inventaire pour les communes du ressort de la municipalité cantonale (an 8) Templeuve. Justice de paix et notariat (an 4-an 8) Templeuve. Exercice du culte et clergé (an 4-an 8). Généralités 1, prêtres rèfractaires 2, Bachy 3, Bersée 4, Bourghelles 5, Camphin-en-Pevèle 6, Ennevelin 7, Fretin 8, Genech 9, P6nt-k-Marcq 10, Mérignies 11, Mouchin 12, Sainghin-en-Mélantois 13, Templeuve 14, Wannehain Templeuve. Assistance et biens des pauvres (an 4-an 8). Généralités et tableaux 1, Bachy 2, Bersée 3, Bourghelles 4, Camphin-en-Pevèle 5, Cysoing 6, Ennevelin 7, Mons-en- Pevèle 8, Mouchin 9, Sanghin-en-Mélantois 10, Tourmignies 11, Wannehain *. Tourcoing. Lois et décrets. Agenda de réception (8 brum. an 4-7 brum. an 6). Tourcoing. id. (6 brum. an 6-22 niv. an 7) *. Tourcoing. id. (19 frim. an 6-26 niv. an 7) *. Tourcoing. Procès-verbaux des séances de la municipalité cantonale (25 brum. an 4-15germ. an 5) *. Tourcoing. id. (22 germ. an 5-10 prair. an 8) *. Tourcoing. Agenda de la correspondance de la municipalité cantonale (4 frim. an 4-4 germ. an 5) *. Tourcoing. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (20 frim. an 4-23 frim. an 7) *. Tourcoing. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 6) Tourcoing. Autorités constituées (an 4-an 7).

263 Tourcoing. Administration générale (an 4-an 8). Passeports 1, subsistances 2, foires 3, epizooties 4, sûreté 5, locaux administratifs 6, traitements *. Tourcoing. Registre des mandats de la municipalité cantonale (20 vent, an 4-11 fruct. an 7) Tourcoing. Administrations financières (an 5-an 7) Tourcoing. Patentes. Registre de délivrance (an 6) Tourcoing. Recrutement (an 4-an 8) Tourcoing. Affaires militaires (an 4-an 8). Garde nationale 1, colonnes mobiles 2, dispenses 3, déserteurs 4, armement 5, chevaux 6, convois 7, subsistances 8, pertes pour invasion 9. pensions 10, invalides Tourcoing. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux (an 4-an 8). Généralités 1, Bondues 2, Bousbecques 3, Halluin 4, Linselles 5, Marcq-en-Barœul 6, Mouvanx 7, Neuville-en- Ferrain 8, Roncq Tourcoing. Instruction publique. Enseignement primaire. Archives (an 6-an 8) Tourcoing. Justice (an 4-an 9) Tourcoing. Clergé (an 4-an 7) Tourcoing. Assistance (an 6-an 7) *. Trélon. Transcription de la correspondance du commissaire près la municipalité cantonale 3 niv. an 6-6 pluv. an 8) Valeuclennes. Correspondance de la municipalité cantonale (an 5-an 8) Walincourt. Correspondance delà municipalité cantonale (an 6-an 7) *. Watten. Registre des séances de la municipalité cantonale (18 brum. an 4-25 germ. an 5) *. Watten. id. (2flor. an5-5vent. an6) *. Watten. id. (12 vent, an 6-30 germ. an 8) *. Watten. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (22 brum. an 4-4 frim. an 7) Watten. Correspondance. Minutes (an 5-an 7) Watten. Administration générale (an 4-an 6). Fonctionnaires 1, serment 2, fêtes 3, subsistances 4, population 5, état-civil6, agriculture Watten. Élections. Assemblées primaires (an 4-an7) Watten. Sûreté publique (an 4-an 7). Émigrés 1, sûreté 2, police 3, passeports Watten. Dépenses de la municipalité cantonale (an 4-an 7) Watten. Charges locales (an 4). Broxeele 1, Holque 2, Lederzeele 3, Millam l, Merckeghem 5, Saint-Momelin 6,Volckerinckhove 7, Watten 8, Wulverdinghe Watten. Emprunt forcé (an 4-an 6) Watten. Contributions. Répartition et recouvrement (an 4-an 8) Watten. Administration forestière de la Motte-au-Bois. Adjudications de bois dans les cantons de Watten et de Bergues (an 4-an 8) Watten. Recrutement (an 7-an 8) Watten. Affaires militaires (an 4-an 8). Subsistances 1, chevaux 2, pensions Watten. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux (an 4). Généralités I, Broxeele 2, lederzeele 3, Merckeghem 4, Millam ô, Volckerinckhove 0, Watten 7, Wulverdinghe Watten. Routes (an 5-an 7) Watten. Navigation (an 5-an 8) Watten. Watteringues (an 5-an 7) Watten. Instituteur (an 4) et Watten. Justice de paix. Jugements (an 4-an 5) Watten. Cultes (an 4-an 7) Watten. Assistance (an 4-an 8) *. Wiiemnie». Registre des séances de la municipalité cantonale (10 pluv. an 4-4 therm. an 5) Wazemmes. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (15 pluv.-1 er jour compl. an 4) *. Wazemmes. Transcription de la correspondance de la municipalité cantonale (7 vend.-(j therm. an 5).

264 Wazemmes. Agenda de correspondance (an 4-an 5) *. Wazemmes. Elections. Registre de listes de citoyens (an 5) Wazemmes. Correspondance administrative an 4-an 8). Généralités 1, autorités constituées 2, sûreté 3, fêtes 4, statistique 5, recensement de la population de Loos 6, récoltes 7, dépenses administratives 8, affaires militaires 9, travaux publics 10, archives 11, justice 12, assistance 13, prison Wazemmes. Charges locales (an 4). Généralités 1, Esquermes 2, Loos 3, Sequedin 4, Wazemmes Wazemmes. Finances et contributions (an 4-an 8) Wazemmes. Cler-gé (an 4-an 5) *. Wormhoudt. Agenda de réception des lois (19 frim. an 4-29 vent, an 8) *. Wormhoudt. Transcription de la correspondance do la municipalité cantonale (22 niv. an 4-28 fruct. an 7) *. Wormtioudt. Agenda de correspondance (G niv. an 4-5 germ. an 8) Wormhoudt. Elections. Assemblées primaires (an 6) Wormhoudt. Correspondance administrative (an 4-an 8). Autorités constituées 1, constitution de l'an huit 2, émigrés 3, esprit public 4, police générale 5, passeports 6, calendrier 7, secours Wormhoudt. Correspondance administrative (an 4-an 8). Epizooties 1, subsistances 2, récoltes Wormhoudt. Dépenses administratives (an 6-an8) Wormhoudt. Finances et contributions (an 4-an8) et Wormhoudt. Recrutement (an 4-an 8) Wormhoudt. Affaires militaires (an 4-an 8). Déserteur 1, colonne mobile 2, subsistances 3, chevaux 4, invalides 5, pertes de guerre Wormhoudt. Routes (an 4-an 8) Wormhoudt. Justice de paix et Notariat. Délits (an 5-an 8) Wormhoudt. Culte. Signes extérieurs. Prêtres rèfractaires (an 4-an 8) Wormhoudt. Clergé. Traitements. Tableaux (an 5-an 8). SOCIETES REVOLUTIONNAIRES ET COMITES DE SURVEILLANCE *. Arnèke. Procès verbaux du Comité de surveillance (4 vend.-lo mess, an 2) Arnèko. Correspondance du Comité de surveillance (1792-an 2). Constitution du Comité 1, autorités constituées 2, émigrés 3, étrangers *. Amue*. Procès - verbaux du Comité de surveillance (20 niv.-22 germ. an 2) *. Avesnes. id. (22 frim.-30vent. an 3) *. Avesnes. Transcription de la correspondance du Comité de surveillance (11 therm. an 2-14 vend, an 3) à Avesnes. Comité de surveillance. Sûreté générale. Suspects et émigrés (an-2 an 3) Avesnes. Comité de surveillance. Armée (an 2-an3) *. Bailleul. Délibérations du Comii * de surveillance (30 août vend, an 3) *. Bailleul. id. (9 vend.-29 vent, an 3) *. Bailleul. Transcription de la correspondance du comité de surveillance (2 germ. an 2-21 vent, an 3).

265 10125*. Bailleul. Registre de déclaration d'étrangers (germ.-26 niv. an 2) Bavai. Comité de surveillance. Délibérations et interrogatoires de suspects (an 2-an 3) à Bergues. Comité révolutionnaire. Suspects (an 2-an 3) *. Bergues. Société révolutionnaire. Délibérations de la Commission du salpêtre (an 2) Bergues. Société révolutionnaire. Salpêtre (an 2-an 3) *. Blaringhem. Délibérations du Comité de surveillance (2 juin therm. an 2) Blaringhem. Transcription de la correspondance du Comité de surveillance (6 niv.-2 prair. an 2) Blaringhem. Comité de surveillance. Suspects et clergé (an 2) Blaringhem. Comité de surveillance. Recrutement de l'armée (1 niv.-15 therm. an 2) *. Buysscheure Délibérations du Comité de surveillance (17 sept therm. an 2) *. Caestre. Délibérations du Comité de surveillance (27 brum.-7 fruct. an 2). A la suite, transcription de la correspondance du 6 messidor au 21 fruct. an *. Cassel. Délibérations du Comité de surveillance (3 juin fruct. an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Réception des lois. Exécution des décrets (1793-an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Minutes des délibérations (2-26 pluv. an 2) Douai. id. (15 vent.-9therm. an 2) Douai. id. (3 mess, an 2-19 brum. an 3) Douai. id. (8 vend, an 3-27 vent, an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Comptes décadaires des opérations du Comité (an 2-an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Correspondance. Récépissé de lettres (an 2-an 3). Quelques certificats constatant la remise de détenus Douai. Comité révolutionnaire. Correspondance (an 2- an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Sûreté générale. Correspondance avec les représentants en mission (an 2- an 3). Arrêté de-guiot, Berlier Douai. Comité révolutionnaire. Sûreté publique. Tableaux de détenus ((1793-an 2). Ces tableaux font connaître, pour chaque détenu, sa profession, sa fortune, ses opinions, le motif de la détention Douai. Comité révolutionnaire. Tableaux de détenus à la prison des Bénédictins (an 2). Même observation Douai. Comité révolutionnaire. Tableaux de détenus à la prison des Annonciades (1793-an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Tableaux de détenus à la prison des Écossais et à Doullens (1793) à Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Dossiers collectifs (an 2) Douai Comité révolutionnaire. Suspects. Apposition de scellés (an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Suspects (an 3). Arrestations pour contravention aux lois sur les subsistances Douai. Comité révolutionnaire. Enquête sur les suspects et la population, Réponses des municipalités (an 2) et Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Dossiers individuels. Arrêtés et correspondance des représentants en mission (an 2-an 3). lettres de Bollet, Guiot, Vidalin, Laurent à Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Dossiers individuels (1793-an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Saisies et scellés. Visites domiciliaires (an 2-an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Certificats de santé (1793-an 2).

266 Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Saisie de correspondance (an 2). Quelques correspondances saisies remontant à Douai. Comité révolutionnaire. Passeports et certificats de civisme (1791-an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Police générale (an-2-an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Subsistances (an 2-an 3) Douai. Comité révolutionnaire. Dépenses et fonctionnement du Comité (1793-an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Finances (1792-an 3). Contribution patriotique 1, impositions extraordinaires 2, assignats 3, ouverture des lettres Douai. Comité révolutionnaire. Armée. Correspondance avec l'état-major. Arrestation de suspects militaires (1793-an 2) Douai. Comité révolutionnaire. Armée (an 2-an3). Première réquisition 1, congés 2, déserteurs Douai. Comité révolutionnaire. Armée (an 2). Subsistances 1, espionnage 2, transports militaires, Douai. Comité révolutionnaire. Armée. Secours aux réfugiés (an 2-an 3) Dunkerque. Société populaire. Tableau des membres (1790-an 3). Ce tableau fait connaître l'âge, la profession et la date de réception Dunkerque. Comité révolutionnaire. Suspects (an 2-an 3) *. Ebblinghem. Délibérations du Comité de surveillance (23 juin fruct. an 2) Ebblinghem. Comité de surveillance. Sûreté générale. Correspondance (an 2) Englefontaine. Comité de surveillance. Registre des interrogatoires (18-28 therm. an 2) *. Estaires. Délibérations du Comité de surveillance (4 mai fruct. an 2) Floyon. Délibérations du Comité de surveillance (12 niv.- 7 fruct. an 2) *. Haverskerque. Comité de surveillance. Déclaration d'étrangers (1793, 27 juillet-27 fruct. an 2) *. Hasebrouek. Délibérations du Comité de surveillance (30 mai vend, an 3) *. Hazebrouck. id. (3 vend.-30 vent, an 3) *. Hazebrouck. Comité de surveillance. Transcription des certificats relatifs aux émigrés (2vent.-29 vent, an 3) *. Hazebrouck. Comité de surveillance. Transcription de la correspondance (6 vend vent, an 3) *. Hazebrouck. Comité de surveillance. Déclaration des étrangers (juin niv. an 3) Hazebrouck. Comité de surveillance. Sûreté et suspects. Correspondanc (an 2-an 3) Hondegliem. Comité de surveillance. Déclarations des étrangers (23 juin fruct. an 2) Jolimetz. Comité de surveillance. Suspects. Interrogatoires (an 2) La Gorgue. Délibérations du Comité de surveillance (26 mai pluv. an 2) *. La Gorgue. Délibérations du Comité du surveillance (23 pluv.-14 fruct. an 2) *. La Gorgue. Comité de surveillance. Déclaration des étrangers (7 ven.-7 fruct-an 2) *. Lallaing. Délibérations du Comité de surveillance (27 brum. an 2-4 vend, an 3) Lallaing. Comité de surveillance. Suspects (an 2) Landrecies. Comité de surveillance. Suspects (an 2) Le Cateau. Société populaire. Suspects (an 2-an 3) l'écluse. Comité de surveillance. Suspects (an 2).

267 Lederzeele. Comité de surveillance. Suspects (an 3) *. Le Quesnoy. Délibérations du Comité de surveillance (30 therm. an 2-22 vent, an 3) Le Quesnoy. Comité de surveillance. Déclaration des étrangers (3 fruct. an 2-14 frim. an 3) Le Quesnoy. Comité de surveillance. Passeports (an 2- an 3) Le Quesnoy. Comité de surveillance. Listes de détenus (an 3) à Le Quesnoy. Comité de surveillance. Dossiers individuels (an 2-an 3) Lille. Société populaire. Délibérations. Minutes (vend, an 2) Lille. id. (brum. an 2) Lille. id. (frim. an 2) Lille. id. (niv. an 2) Lille. id. (pluv. an 2) Lille. id. (vent, an 2) Lille. id. (germ. an 2) Lille. id. (flor. an 2) Lille. id. (prair. an 2) Lille. id. (mess, an 2) Lille. id. (therm. an 2) Lille. id. (fruct. an 2) Lille. id. (vend, an 3) Lille. id. (brum. an 3) Lille. - id. (frim. an 3) Lille. id. (niv. an 3) Lille. id. (pluv. an 3) Lille. id. (vent, an 3) Lille. id. (germ.-flor. an 3) Lille. Société populaire. Règlement. Correspondance avec les représentants en mission, Convention et le Club des Jacobins, (an 2-an 3). Arrêtés et lettres de Bentabole, Le Vasseur, Duhem, Châles, Guiot à Lille. Société populaire. Listes de membres et demande de candidatures apostillées (an 2-an 3) à Lille. Société populaire. Adresses et correspondances envoyées par les sociétés révolutionnaires de divers départements (1791-an 3) Lille. Société populaire. Sûreté. Correspondance générale (1792-an 2) Lille. Société populaire. Suspects. Dossiers collectifs (1793-an 2) Lille. Société populaire. Visites domiciliaires (1793-an 2) à Lille. Société populaire. Suspects. Dossiers individuels (1793-an 3) Lille. Société populaire. Certificats (an 2) Lille. Société populaire. Correspondance (1793-an 2). Autorités constituées 1, événements politiques 2, fêtes 3, arbre de la liberté à Lille 4, journaux 5, santé 6, industrie 7, agriculture Lille. Société populaire. Correspondance (1793-an 2). Noms des portes de Lille 1, éclairage de Lille 2, comptabilité 3, impôts 4, monnaies 5, postes 6, séquestre 7, convois militaires 8, prises sur l'ennemi Lille. Société populaire. Défense nationale (an 2). Généralités 1, Bailleul 2, Camphin 3, Courtrai 4, Cysoing 5, Fiers 6, Guise 7, Hellemmes 8, Landrecies 9, Lille 10, Maubeuge 11, Menin 12, Villers (?) 13, Wattrelos Lille. Société populaire. Recrutement (an 2 an 3) Lille. Société populaire. Armée. Discipline, (an 2-an 3) Lille. Société populaire. Armée (1793-an 2). Suspects militaires 1, tribunal militaire 2, musiques 3, casernement Lille. Société populaire. Armée (1793-an 2). Habillement 1, dons patriotiques 2, armement Lille. Société populaire. Hôpitaux militaires, (an 2) Lille. Société populaire. Subsistances mili^ taires (an 2- an 3) Lille. Société populaire. Défense nationale et mouvement de troupes (1793-an 2). Volontaires nationaux : Aisne l w Bataillon 1,

268 Allier 2, Calvados 3 Bataillon 3, Calvados 10 e 4, Manche l«r 5, Manche 2«6, Meurthe 8 e 7, Paris 2» 8, Nord 4«9, Nord 5«10, Nord 7«11, Sarthe 4«12, Lombards 3«13, Yonne 2> 14, Fédérés 2«15, 11" et 4» de la Charente 16, 13* 17, 16* 18,19* 19, 21» 20, 21 e de Réserve 21, 1" Réquisition 1" Bataillon d'amiens 22, 4 d'amiens, dit de la Montagne 23, 1«de Douai 24, 3' de Lille 25, légion franche étrangère Lille. Société populaire. Défense nationale et mouvement de troupes (1793-an 2). Infanterie : 3«Régiment 1, 12» Rég. 2, 34«Rég. 3, 56 e Régim. 4, 90* Rég. 5,30«Bataillon d'infanterie légère 6, 3«1/2 Brigade 7, 68* 1/2 Brig. 8, 199* 1/2 Brig. 9, 1/2 Brig. des Chasseurs de l'allier 10 ; cavalerie : 13" Régiment 11, 20» Rég. 12, 6' Dragons 13, 13' Chasseurs à cheval 14, 17* Chass. à cheval 15, 6 e ou 9 Hussards rouges 16,9" Hussards 17, Hussards de la C» de Talmet 18 ; artillerie : Canonniers de Lille Lille. Société populaire. Correspondance (1793-an 2). Travaux publics 1, instruction publique 2, justice 3, cultes 4, culte protestant 5, culte de l'être suprême6, assistance Lille. Comité révolutionnaire. Extraits des procèsverbaux concernant les suspects (23 août frim. an 2) Lille. Comité révolutionnaire. Extraits des procèsverbaux (niv.-vent. an 2). (1) Lille. id. (germ.-prair. an 2). (2) Lille. id. (mess.-fruct. an 2). (3) Lille. id. (vend.-frim. an 3). (4) Lille. id. (niv.-flor. an 3) à Lille. Comité révolutionnaire. Sûreté. Correspondance et dossiers individuels (1793-an 3) Lille. Comité révolutionnaire. Analyse des délibérations de la ville de Lille (an 2) et Lille. Comité de surveillance aux dilapidations civiles et militaires. Correspondance et dénonciations (1793-an 2) Lynde. Procès-verbaux du Comité de surveillance (2 juin fruct. an 2) Lynde. Comité de surveillance. Correspondance et déclarations des étrangers (an 2) Maubeuge. Société populaire. Tableau des membres (1791-an 3) Maubeuge. Comité de surveillance. Extraits des procèsverbaux (niv.-flor. an 2) Maubeuge. Comité de surveillance. Correspondance (an 2) *. Merville. Délibérations du Comité de surveillance (19 juillet fruct. an 2). Dans ce registre se trouve aussi la déclaration des étrangers *. Morbecque. Délibérations du Comité de surveillance (16 mai fruct. an 2) Morbecque. Comité de surveillance. Correspondance (an 2) *. Oudezeele. Délibérations du Comité de surveillance (29 juin therm. an 2) Peequeneourt. Société populaire. Dénonciations (an 2-an 3) *. Raimbeaucourt. Délibérations du Comité de surveillance (30 brum. au 30 prair. an 2) Raimbeaucourt. Comité de surveillance. Correspondance (an 2) *. Salnte-Marle-Cappel. Délibérations du Comité (18 sept vend, an 3) *. Slu-le-Hoble. Délibérations du Comité de surveillance et agenda de correspondance 11 frim. an 2-25 fruct. an 2) Sin-le-Noble. Comité de. surveillance. Correspondance (an 2) *. Steenbecque. Délibérations du Comité de surveillance (16 juin fruct. an 2).

269 10297*. Steenvoorde. Délibérations du Comité de surveillance (2 juin fruct. an 2) Steenvoorde. Comité de surveillance. Tableaux de suspects (an 2). Nom, profession, revenu, relations et opinion du détenu Steenvoorde. Comité de surveillance. Registre des passeports et des certificats de civisme (1 prair.-25 fruct. an 2) *. Steenwerck.. Délibérations du Comité de surveillance (11 juillet vend, an 3) *. Thiennes. Délibérations du Comité de surveillance (18 oct vend, an 3).

270 TABLE Les chiffres renvoient aux numéros d'articles. Le lecteur devra, pour des recherches locales, consulter aussi les renvois au district ou au canton ayant dans sa circonscription la commune intéressée. Les identifications géographiques rendront cette vérification facile. Les noms de suspects et d'émigrés énumérés alphabétiquement dans l'introduction n'ont pas été repris dans cette table. A AA. Curage ABANCOURT (district de Cambrai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale, puis commune de la municipalité cantonale de Cambrai). Autorités constituées 496, 6545, 6546, Contributions en nature Cultes 5052, 5076, Défenseurs de la patrie 3566; actes de décès Emigrés 1103, Enseignement primaire 4804, Invalides Invasion Militaires, états de la municipalité cantonale Marais du canton Territoire de la commune CANTON. Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Clergé 4980, , 5148, 5149, Fonds de la municipalité cantonale 9471, ABSCON (cant. et m. c. de Bouchain, district de Valenciennes). Affaires communales Assistance Défenseurs de la patrie, actes de décès Emigrés Emprunt forcé Invasion 3333, Cultes 5041,5068,9379,9391. Accaparement Actes de décès des défenseurs de la patrie 3814 à Acteurs 4889 à Administration générale du département 762 à 786. Délibérations et arrêtés du Directoire du département et de l'administration centrale 118 & 124, 136,137 à 231, 251 à 420. Administrations supprimées 454 à 463,1720, 4847 à 4851, 5S44, 7200, 7713 à 7716, 8096, 8097, 8364 à 8369, 8370, Affaires diplomatiques 771. Agence de commerce de Bruzelles Agiotage 450. Agriculture. Papiers du Directoire du département 1467 à Districts d'avesnes 5610 à 5614 ; de Bergues 5930 à 5932 ; de Cambrai 6630 à 6646 ; de Douai 7332 à 7340 ; d'hazebrouck 7701 à 7703 ; de Lille 8273 à 8294 ; du Quesnoy 7898, 7899 ; de Valenciennes 9215 à 9225 ; municipalités cantonales 9497, 9544, 9680, 9736, 9929, Correspondance générale du département 287, 289, 384. Compte rendu du ^département 235. Fête Statistique 1454 à AIBBS (district d'avesnes. canton et municipalité cantonale de Solre-le-Château). Administration communale Autorités constituées 497. Armée, engagés Cultes, argenterie 5028 ; émeute pour la vente de l'église 5031 : clergé réfractaire Défenseurs de la patrie, actes de décès Invasion AIRI (Pas-de-Calais). Défense nationale Fort St-François Route d'aire à Hazebrouck 4653 ; barrières AISNB. Défense nationale 2137, 2138 ; 1" et 2* bataillons de volontaires 2263, ; garde nationale Routes Subsistances , Aix (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'orchies). Affaires communales 7355 ; biens et marais communaux 7361 ; chemins vicinaux 7362 ; comptabilité communale 7364 ; impositions locales Autorités constituées 497, 7204, Certificats de résidence Contributions Cultes, serment Défenseurs de la patrie, actes de décès 3817; secours Emigrés Enseignement primaire Garde nationale Indigents Invasion 2986,2992. Poids et mesures T347. Statistique Aliénés 5338 à 5344, 7623, 9022 à ALLBNNBS-LES-MARAIS (appelé aussi Allen-nesen-Carembaut, canton de Seclin, district de Lille ; municipalité cantonale de Phalempin). Autorités constituées 497. Comité dé surveillance et société populaire 891,8152. Cultes 5041, 5076, 8902, 8935, 8939, 8942, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3818 ; secours Marais Statistique Troubles pour subsistances ALLIER. Volontaires ; demi-brigade de chasseurs ALNBS (aujourd'hui hameau de Warlaing, district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales, biens et marais 7361 ; chemins 7362 : impositions locales Autorités constituées 498, 6543, Emigrés Enseignement primaire Garde

271 nationale Indigents Invasion 2986, 2993, Statistique ALOST (Belgique). Nomination de représentant ALPES (Basses). Volontaires, 2 bataillon (Hautes). Volontaires, 2«bataillon (Maritimes). Chasseurs nationaux AMFROIPRET (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Affaires communales 7873, Certificats de résidence des réfugiés Défenseurs de la patrie, actes de décès Invasion 3335, Amidonneries 1392,1393, AMIENS (Somme). Autorités constituées 449. Armée, bataillons de réquisition Bvêque Fête Sociétés populaires 892. Tribunal militaire Subsistances Ammoniaque ANCHIN (lieu dit commune de Pecquencourt, Nord). Abbaye 4985, 5104, 7578, 7609 ; maison de retraite 8982; orgues ANGLETERRE. Affaires diplomatiques 771. Opérations militaires ANHIERS (district de Douai, canton de Pont-à- Raches, municipalité cantonale de Raches). Affaires communales 7355 ; marais 7361 ; chemins Assistance 7614.Autorités constituées 498, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3820; secours Emigrés Enseignement primaire 4804, Garde nationale Invasion Poids et mesures Statistique ANICHE (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales, marais 7361 ; chemins 7362 ; comptes Arbre de la liberté Autorités constituées 499, Certificats de résidence Cultes 5076, 7568, Défense nationale Défenseurs de la patrie, actes de décès Emigrés Enseignement primaire 4804, Garde nationale Invasion 2995, Mines 450, 4771 ; plan Poids et mesures Statistique Animaux nuisibles ANNAPPES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8325 ; comptes 1633 ; charges locales 9869 ; comptes 8338; marais 1633, Arbre de la liberté Autorités constituées 500. Comités de surveillance et société populaire 893, Clergé 5041, 5076, 5138, 8902, 8939, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3822;. secours 3568, Garde nationale Invasion 2988, 2996, 3230, Population Statistique ANNAT (Pas-de-Calais) ANNEUX (canton de Ribécourt, district de Cambrai ; municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorites constituées 6543, 65'i8, Contributions directes 6724, Clergé 5052, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3823 ; secours Invasion Juridictions supprimées ANNOSULLIN (canton de Seclin, district de Lille ; municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales 8325; marais Autorités constituées 500, Comité de surveillance et société populaire 893, Clergé 5041, 8902, 8937, 8939, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3824 ; secours Enseignement primaire Garde nationale Statistique Subsistances, émeute ANOR (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales Autorités constituées 501. Comité révolutionnaire Défenseurs de la patrie, actes de décès Enseignement primaire Invasion ANSTAING (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales, charges locales 9869 ; marais Autorités constituées 502, Clergé 5041,5076, 5138, 8902, 8935, 8937, 8942, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3826; secours Garde nationale Invasion 2988, 2999, 3337, Population Statistique Antiquités romaines à Bavai ANTREUILLE (aujourd'hui hameau d'avelin, canton de Seclin, district de Lille). Biens curiaux ANVERS (Belgique). Chasseurs Défense nationale Otages ANZIN (district, canton et mun. cant. de Valenciennes). Autorités 503. Clergé 5076, 9379, Défenseurs de la patrie, actes de décès Enseignement primaire 4803, Invalides Invasion Justice de paix Marais Mines 450, Aoust (Marquis d"). représentant du peuple 7204, Arbres de la liberté 1264, 5597, 8122, 9539, Archers Archives 4847 à Communes Département Districts d'avesnes 5739 ; de Bergues 6279 ; de Cambrai 6892, 6950 ; de Douai 7548 à 7551 ; de Lille 8873 ; de Valenciennes Etats du Cambrésis Municipalités cantonales 9610, 9770, 9955, , Tribunaux ARDENNES. Armée, 2» et 3«bataillon de volontaires 2266, Artillerie légère 2566 ; complément de recrutement Défense nationale Garde nationale Représentants en mission à l'armée des Ardennes 448. Subsistances 1381, 2937 à ARENDONCK (Belgique, province d'anvers). Opinion publique Argenterie. Correspondance du département 288, 290, 385, 386, 5027 à Districts d'avesnes 5<a3 : de Bergues 6304 A 6306 ; de Cambrai 6948,6949 ; de Lille 8938 à 8941 ; du Quesnoy 7915, ARLEUX (district de Douai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 7355 ; comptes 7364, biens et marais Autorités constituées 504, Comité et société révolutionnaires 7222, Clergé 5040, 5082, 7568,7572. Défenseurs de la patrie, actes de décès Emigrés 1104, Enseignement primaire 4803, 4804, Garde nationale, 2231, 7428 ; Conflit entre la garde et les habitants Indigente Statistique Territoire de la commune CANTON. Armée Citoyens absents Clergé 5003, 5020, 5039, 5148, 5149, Indigente ARLON (Belgique, province de Luxembourg). Défense nationale ARMBOUTS-CAPPEL (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales5944 ; charges locales 9597 ; comptabilité Autorités constituées 505,5848. Archives à classer, inventaire Assistance6336. Circonscription territoriale Cultes et clergé 5076, 6303, 6305, 6308, 6325, 6330, Comple décadaire Contribution patriotique Défenseurs de la patrie, actes de décès Emigrés Emprunt forcé, matrice Enseignement primaire Invasion ARMBOUTS-CAPPEL-CAPPEL voir CAPPELLE. Armée. Compte rendu des affaires traitées par le département 237. Correspondance du département 296, 388, 389, 397. Transcription d'arrêtés de représentante en mission 448 à 452. Lois et instructions 2047 à Fonds du Directoire du département 2051 à Fonds des districts d'avesnes 5688 à 5729; de Bergues 6058 à 6231 ; de Cambrai 6737 à 6748 ; de Douai 7421 à 7517; d'hazebrouck 7756 à 7769 ; du Quesnoy 7952 à 7957 ; de Lille 8502 à 8531 ; de Valenciennes 9293 à Fonds des municipalités cantonales d'armentières 9510 a 9512; d'avesnes 9559 à 9562 ; de Bergues 9603 A 9605 ; de Douai 9651 à 9654 ; de Dunkerque 9692 A 9695 ; d'haubourdin 9751 à 9766 ; d'hondschoote 9795 à 9798 ; de La Bassée 9825 & 9829; de Lannoy 9875 à 9887; de Quesnoy-sur- Deûle 9944 A 9952 ; de Seclin 9985 à 9989 ; de Templeuve A 10035: de Wormhoudt * Correspondance des comités de surveillance d'avesnes ; de Douai à Correspondance de la société populaire de Lille A ARMENTIERES (district de Lille, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 1(533, 9501 ; comptes Arbre de la liberté Autorités constituées 506,8104. Comités et sociétés révolutionnaires 894, Compagnie

272 des canonniers Cultes et clergé 8902; argenterie des églises 8939; biens du cle «é 5070 ; clergé régulier 4985, 5111 : liquidation des communautés religieuses 8929; pensions des augustins, brigittins et religieux de Saint François 8984 ; pensions des capucins 944;) ; pensions et traitement du clergé 5140, 5150, 8965; exercice du culte 5041,8911 ; maison de réunion 5122 ; prêtres rèfractaires 5019 ; temple décadaire Défenseurs de la patrie, actes de décès 3830, 3831; secours 3572, Désarmement des terroristes Emeutes 849 ; émeutes pour subsistances 1385,8210. Emigrés et suspects 1054,1104, i 105,8155.Emprunt forcé, matrice Enseignement primaire 48013, 4804, Garde nationale 2231,8533; drapeau Hospices Indigents Invasion 3000, 3231,8722. Invalides Kermesse Maison de force des Bons Fils 5339 à 5341, Maison d'arrêt Mercuriales Route de Lille A Dunkerque Statistique 8270 ; statistique de Gué de la Motte Subsistances 1370,8077. Territoire de la commune CANTON. Délibérations et correspondance de la municipalité cantonale 9473 à 9520 Armée 2446; première réquisition Calendrier Clergé, pensions 5148, 5149, 5182 ; prêtres rèfractaires 5020 ; serment 4980 ; signes extérieurs du culte Compte décadaire 249. Indigents Jury Temples décadaires Armes, arrêtés des représentants en mission 451. Correspondance sur l'armement 2745 à 2770,5712 à 5714, 6117 à 6128, 6826 à 6832, 7455 à 7478, 7777, 7778, 8618 à 8625, 9316 à 9319, ARNEKE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel) Autorités constituées 507, Comité de surveillance, correspondance etregistrede délibératious7668, 10113, Clergé 5041, Défenseurs de la patrie Emigrés et suspects 1054, 5452, Enseignement primaire Garde nationale Invasion ARQUES (Pas-de-Calais). Barrière de la route ARRAS (Pas-de-Calais). Beffroi Défense nationale Enseignement du français Etats généraux 714. Garde nationale 449. Routes,barrières Sociétés populaires 895. Subsistances 1377 ; magasin militaire Tribunal militaire ARSCHOT (Belgique). Nomination de représentant Arsenaux 2762 à 2764, 6123, 6124, Artillerie. Régiments et compagnies de canonniers 2560 à Régiments d'artillerie, 1«3563; 2»3563;3 2562; 5«&563 ; 6«2563 ; 8«2564 ; 9«2565 ; 9* drapeau Habillement des compagnies 85T3. Munitions 2762 a Correspondance des districts 6096,7479,7951. AUTRES (district, canton et mun. cant. de Valenciennes'. Autorités 507. Clergé 9379, Défenseurs delà patrie, actes de décès Mine ASCQ (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8325; charges locales, comptabilité 8338,9809; marais Autorités constituées 507. Comité de surveillance Clergé et cultes 5041, 8902, «139, 8942, 89.i5, Défenseurs de la patrie, actes de dé^ès 3834 ; secours Enseignement primaire 48')4, 88(50. Garde nationale Invasion 2988, 3002, Population Statistique Asselin, représentant du peuple, opinion sur le procès de Louis XVI 91ti2. Assemblée électorale du Nord 749 à 761, 5579, 5859, 5800, 7217, 8115, 8117, Assemblée nationale. Transcription de la correspondance avec le Directoire du département 251 à 259. Assemblées primaires. Procès-verbaux et correspondance 715 à 748. Districts d'ave>nes 5577, 5578; de Bergues 5857; de Cambrai 05*6 ; de Douai 7214 à 7210; d'hazebrouck 7664 à 7000; de Lille 8110 à 8114; de Valenciennes 01< K). Municipalités cantonales Armeutieres9480 ; Avesnes 9528; Bergues9581: Dunkerque 9o7(5; Haubourdin9719; Hondschoote9785; Lannoy 9812; Quesnov-sur-Doûle 9!r22 : Seclin 99(58 ; Tourcoing ; Watten 10071; Wormhoudt ASSEVENT (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Affaires communales 7873 ; charges locales Défe.iseurs de la patrie, actes de décès Invasiou 7904, Assignats. Correspondance du département 288, 1739, 1741, 1747, 17(50 à 1763, 1765; des districts 5025, 6018 à 6020, 6693, 6(594, 7400, 7717, , 7918, 8392, 92(54, 0265 ; des municipalités cantonales 9502, 9599, 9740, Assistance. Compte rendu des affaires traitées par le département 230. Correspondance du département 292 à 295, 390 à 396, 5210 à Districts 1572, 1574, 5761 à 5768, 6336 à 6340, 6971 à 678(5, 7611 à 7622, 7809 à 7820,8028 à 8041,8990 A 9029, 9456 A Municipalités cantonales 9520, 9508, 9614, 9(550, 9705, 9706, 9774, 9803, 98:15, 9893, 9958, 9994, 9995, 10041, Journal de l'entretien des indigents de Lille Ateliers de charité 390, 5346 A 5349, 6342, 6343, 9029, 9460 ; travaux de voirie ATH (Belgique) ATTICHES (canton de Seclin, district de de Lille ; municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales Autorités constituées 507. Comité et société révolutionnaires 896, Clergé et culte 5041,5076, 8902, 8939, 8942, 8965 ; curé Castel Défenseurs de la patrie, actes de décès 3836 ; secours 3574, Enseignement primaire Indigents 52(56. Invasion 2989, 3003, 3339, Statistique AUBE, Garde nationale Subsistances Volontaires 3» bataillon AUBENCHEUL-AU-BAC (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abaucotirtpuis de Cambrai).Affaires communales Assistance 6i)78. Autorités constituées 507,6545,6516, Contributions Clergé et cultes 5052, 5070, 6932, Défen seurs de la patrie, actes de décès 3837 ; secours Enseignement primaire Juridictions supprimées Invasion AUBENCHKUL-AU-BOIS (Aisne). Contribution patriotique AUBERCHICOURT (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Autorités constituées Clergé et culte 5040, 5068, 5076, 7568, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3838; Becours Emigrés Enseignement primaire 4804, Garde nationale Indigents Statistique AUBERS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Autorités constituées 507, Comité et société révolutionnaires 896, Clergé et culte 760:}, 8902, 8939, Contributions 8430, Défenseurs de la patrie, actes de d'ces 3839 ; secours Emeute Enseignement primaire 4804, 8800, Indigents Statistique AUBMNY-AU-BAC (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux). Affaires communales 7355 ; biens et marais 7361 ; chemins 7362 ; comptes 73(54. Autorités constituées 507, 1(528, Culte 5040, 5041, 5076, 75(58, 7572, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3840 ; secours Emeute Emigrés Enseignement primaire Garde nationale 742-J. Péage 1239, Statistique AUBRY (district, cet m. c. de Valenciennes). Clergé 5041, 5076, Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecoles 4803, AUBY (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 7355, 9(547 ; communaux 7361 ; comptes Autorités constituées 508, 7204, Clergé 5076, 5081, Contributions Défenseurs de la patrie, actes de décès 3842 ; secours Emeute 851, Emigrés et suspects 1054, 7251 ; certificats de résidence 7274.Emprunt forcé, matrice Ecole Garde nationale 7428,9652. Indigents Pont Population Société populaire 89b. Souscription pour la descente en Angleten e Statistique Territoire de la commune AUCHY (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'orchies). Affaires

273 communales 1633,7355 ; communaux 7361 ; chemins 7362 ; comptes 7364 ; impositions locales Autorités constituées 509, Certificats de résidence Clergé 5076, 7568, Défense nationale Défenseurs de la patrie, actes de décès 3843; secours Emigrés Enseignement 4804, Garde nationale Indigents Invasion 2986, 3005, Statistique AUDENCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance 6978.Autorités constituées 510, Contributions directes Culte 5052,6932 ; troubles Défenseurs de la patrie, actes de décès 3844 ; secours Indigents AUDIGNIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Maires communales 7873, Défenseurs de la patrie, actes de décès Invasion AULNOY (district cant. et m. c. de Valenciennes). Clergé 5076, 5138, 9379, Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecole 4803, Invasion AULNOYE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Affaires communales Autorités constituées 510. Clergé et culte 5030, 5076, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3847 ; secours Enseignement primaire 4804, Invasion 3232, 3341, 5727, Aumôniers militaires Autorités constituées. Arrêtés des représentants en mission 449,450.Tableaux et correspondance par communes 454 à 712. Districts : Avesnes 5575, 5576, 5579 ; Bergues 5845 à 5852 ; Cambrai 6540, 6543 à 6553 ; Douai 7201 à 7213; Hazebrouck 7658 à 7663; Quesnoy 7868 à 7877; Lille 8098,8099,8102 à 8109 ; Valenciennes 9152 à Municipalités cantonales d'armentières 9484; Avesnes 9529, 9530; Haubourdin9717,9718; Hondschoote 9786 ; La Bassée 9805; Lannoy 9843; Quesnoy-sur-Deûle9923; Seclin 9969 ; Templeuve ; Tourcoing Auxiliaires de l'armée de ligne Bataillons auxiliaires du Nord AVELIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Affaires communales 8325 ; comptes Autorités constituées 510, Comité de surveillance Contributions Clergé 4978, 5028, 5041, 8902, 8935, 8937, 8942, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3848; secours 3578, Garde nationale 8534,9986. Indigents Invasion 2989, 3007, Statistique BACHANT (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Affaires communales Autorités constituées 513. Clergé Défen- AVESNELLES (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Affaires communales 5621 ; charges locales Arbre de la liberté Autorités constituées 510. Contributions 5647, 9553 ; contribution latriotique Culte 4991, 5028, 5076,5746. Défenseurs de la patrie, actes de décès Elections Emprunt forcé Engagés volontaires Enseignement primaire Invasion AVESNES (chef-lieu de district et de municipalité cantonale). Affaires communales 5621 ; charges locales Autorités constituées 511. Bibliothèque Carillon Collège Comité révolutionnaire 5589; délibération et correspondance du comité & ; société des Amis de la Constitution 897. Contributions 5648 à 5650, 9553 ; costri-bution patriotique Culte, exercice et entretien 5041,5052,5752; clergé constitutionnel et réfractaire 5746; collégiale 5747, 5758, 5759; clergé régulier 4985,5112,5748,5757; récollets et capucins 5759, 9445, 5006; récolletines 9445; biens du clergé 5076 ; pensions Défense nationale 2079, 5688 è Défenseurs de la patrie, actes de décès 3850; secours Emplacement des troupes Enseignement primaire 4804, 5737, Elections municipales Emeute 850. Emigrés 1104, Emprunt forcé Engagés volontaires Garde nationale Hôpital militaire 2798 ; hospices Indigents Invalides Invasion 3008, 3233,5727. Prisons 5375 à Ravitaillement Routes, barrière Statistique agricole et administrative Subsistances Tribunal de commerce Tribunal militaire DISTRICT. Archives des administrations supprimées Assemblée primaire du district 719. Assistance publique Ateliers de charité Capitalisation et vingtième du district 1856, Communes, état des revenus 1888 ; évaluation du revenu et population 1889 ; population et statistique d'assistance 5241 ; comptabilité communale Comptes décadaires du directoire du district 240. Contribution patriotique des communes 1829, Culte, abdication de prêtres 4990; argenterie des églises du district 1745, 5027 ; réorganisation des paroisses 4976; clergé régulier 5102, 5103 ; pensions du clergé 5072 à 5075,5137; personnel civil 5127, Défenseurs de la patrie, secours Dépenses à la charge du district 1601, Directoire du département, arrêtés concernant le district 147 à B seurs de la patrie, actes de décès Invasion BACHY (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve) Directoire du district, personnel 472; local 1529 ; délibérations et correspondance 481, 482, 5475 à Emeutes de grains Emigrés, listé pour le district et la viue d'avesnes 1080,1094,1103. Hôpitaux Enseignement primaire, personnel invalides Invasion, pertes de guerre 2970 A 2972, 3219, 5727 ; secours aux réfugiés du district 3317, 3324 à Justice de paix Maximum : tableaux pour le district Mission dans le district 486. Notaires Population Prisons5374,5455. Recru tement2346. Routes et canaux 4598, 4603, 4626, Subsistances 2919,2863. Tribunal 4898, CANTON. Arrêtés et correspondance 9522 à Archives Armée Calendrier Clergé 4980, 4996, 5020, 5039, 5148, 5149, 5183, 5758, Etats généraux 714. Indigents Invasion AVESNES-LE-SEC (district de Valenciennes, canton et m. c. de Bouchain). Autorités Clergé 5040, 9379,9391. Défenseurs de la patrie, actes de décès Enseignement primaire Emeute 851. Emigrés Emprunt forcé, matrice AVESNES-LES-AUBERT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités constituées 512, 6547, Contributions en nature Culte 5052, 6932,.6949, Défenseurs de la patrie 3852.Enseignement primaire Invasion 3342; secours aux réfugié86863.juridictionsstipprimées Poids et mesures Aveugles 8041, AWOINGT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Autorités constituées 512, Assistance Clergé 5076, 6949, Contribution en nature Défenseurs de la patrie, actes de décès Enseignement primaire Juridictions supprimées AYMERIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Autorités constituées 512. Clergé 5076 ; prieuré Défenseurs de la patrie, actes de décès Elections Engagés volontaires Invasion 5727, AZINCOURT (aujourd'hui hameau d'emerchicourt, district de Valenciennes, canton de Bouchain). Clergé 5076, 9379, 9391, Emprunt forcé, matrice Affaires communales Archers Assistance, Autorités constituées 513. Clergé et culte 4997, 5077, 8902, 8966, 8939,

274 Défense nationale Défenseurs de la patrie, actes de décès 3856; secours Ecole 4805, Indigents Invasion 2990, 3009, 3343,8726. BAILLEUL (district d'hazebrouck, chef-lieu de canton et de mun. cant.) Affaires communalesl635,7710. Autorités515, 516, 1628, 7658 ; adresse du maire Declercq à ses concitoyens 514, 517. Canal de la Lys Comité et société révolutionnaires 898, 7668 ; délibérationsdu comité à Culte et clergé 4999,5019,5040,5041, 5077, 5151, Collège Contribution patriotique Contributions directes 7730 à Défense nationale 2080, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3857, Désarmement des terroristes 844. Emeute 852. Emigrés et suspects 1054, 1104, 1105, 1164, 5452, Emprunt forcé, matrice Enseignement primaire 4803,4805 ; enseignement du français Etats généraux, participation du bailliage 714 ; cahier de doléances 714. Fête de l'etre suprême Garde nationale 2231,7760. Hôpitaux 5294,7822. Indigents Invasion Jardin botanique Prisons 5379, Routes 4653, Subsistances Temple décadaire Territoire de la commune CANTON. Assemblées primaires7665. Calendrier Clergé et culte 4980, 4996, 5020, 5039, 5148, 5149, Compte décadaire de la municipalité cantonale 249; correspondance Emigrés Indigents Militaires Temple décadaire Bailliages. Convocation des assemblées Bailly représentant en mission BAISIEUX (district de Lille, canton et mun'cipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8325; charges locales 9869 ; marais Autorités constituées 518,9843. Clergé et culte 8902, 8935, 8939, 8942, Comité surveillance Défense nationale 2080, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3859 ; secours Enseignement primaire 4805, Garde nationale Invasion 2988, 3010, 3344, Population Statistique BATTES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Clergé 5077, , Défenseurs de la patrie, actes de décès Elections BAMBECQUE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale d'hondschoote). Affaires communales 5945; charges locales Autorités constituées 473, 518, 5848, Clergé et culte 6303, 6305, 6308, 0312, 6323, 6326, Contribution patriotique Défenseurs de la patrie, actes de décès 3861 ; secours Enseignement primaire Garde nationale Patentes BANLIEUE BASSE voir BAS LIEU. BANLIEUE HAUTE voir HAUT LIEU. BANTEUX (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités constituées 518,6551. Clergé et culte 5052,6932, 6939, Contributions en nature Défenseurs de la patrie, actes de décès 3862 ; secours Emprunt forcé, matrice Juridictions supprimées BANTIGNY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités constituées 6545, 6546, Clergé et culte Circonscription Contributions 6722, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3863 ; secours Enseignement primaire Indigents Invasion 3235,9472. Juridictions supprimées BANTOUZELLE (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Arbre de la liberté Assistance Autorités constituées 518, 6543, Contributions Clergé 5077, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3864 : secours Emprunt forcé, matrice Indigents Poids et mesures BAPAUME (Somme). Défense nationale2080. Routes, barrière District. Contribution sen nature Bar représentant en mission 450, 2116, 2352, 2636, 2717, 2768, 2878, 2938, 2939, 2943, 4953, 6813, 8549, 8550, 8590, 8601, 8602, 8665, BARBENÇON. (Belgique, district d'avesnes, chef lieu de canton et de mun. cant.). Affaires communales Autorités constituées 519. Clergé et culte 5028, 5041, 5052, 5077, 5745, 5746, 5748, 5752, 5758, Contributions Défenseurs de la patrie, actes de décès 3865 ; secours Elections Emigrés Enseignement primaire 4803, Invasion 3011, Territoire Canton. Archives Calendrier Clergé 5003, 5020, 5039, 5148, 5149, 5185, 5758, Correspondance de la municipalité cantonale Compte décadaire de la municipalité cantonale 249, Militaires Barere représentant du peuple 765. Barras représentant du peuple Barrières des routes 4648, 4649,4681 à Bas. Fabrique BAS-LIEU (appelé banlieue basse d'avesnes, district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Arbre de la liberté Autorités constituées 520. Contributions directes Défenseurs de la patrie, actes de décès Bastille. Pierre commémorative 790. BASUEL (district de Cambrai, canton et mun. cant. du Cateau). Assistance Autorités520,6543,6549. Clergé 5028, 5077, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3867 ; secours Enseignement primaire BAS-WARNETON voir WARNETON-BAS. Bataillons de volontaires 2258 à 2331,4582. Bateaux 4725 ; privilèges des bateliers 4726, 4727,8860,9351, 9353; secours BAUVIN (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales 8325 ; mairie 1635 ; marais Autorités constituées 520. Comptabilité Clergé et culte 5041, 8902, 8935, 8937, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3868, secours Enseignement primaire 4805, Société populaire 899. Statistique BAVAI (district du Quesnoy, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 5621, 7909, 7908,1737. Antiquités romaines Autorités constituées 521, Clergé 5068, 5077, 8017, 8021, Collège Société et comité révolutionnaires 899, 5589 ; délibérations du comité Défenseurs de la patrie, actes de décès Défense nationale Emeute 853. Enseignement primaire 4805, Invalides Invasion 3012,3345,6863, 7964; certificats de résidence des réfugiés Maison de force 5343, Patentés, états numériques CANTON. Assistance Calendrier Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Corres»" pondance de la municipalité cantonale Clergé et culte 4980,4996, 5003, , 5148, 5149, 518rX Militaires BAVINCHOVU (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités constituées Culte Défenseurs de la patrie, actes et décès Emigrés Garde nationale Bayonnettes 2747, BEAUCAMPS (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Arbre de la liberté Autorités constituées 522, Comité et société populaires 899,8152. Clergé 4978, 8902, 8937, Charges locales Défenseurs de la patrie, actes de décè«3871 ; secours 3588, Emigrés Emprunt forcé Garde nationale 8534, Invasion Patentes Population Statistique 8270, BEAUDIGNIES (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales 7873, Autorités Clergé 5077,8021,9397. Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecole Invasion 3346; Certificats de résidence des réfugiés BEAUFORT (District d'avesnes, canton et municipalité cantonaledemaubeuge). Affaires cantonales Autorités'' 522. Clergé et culte 5028,5041,5745, 5746 : émeute au sujet de la vente de l'église Contributions Défenseurs de la patrie, actes de décès 3873 ; Engagés volontaires Invasion 3237, 5727.

275 BEAUMONT (district do Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau), Assistance Autorités Clergé Contributions 1)72.1. Défenseurs, act's de décès 3S74. Invasion Juridictions supprimées Routes, barrières BEAURAIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonalede Solesmes). mtairos communales 787:1. Défenseurs, actes de décès Ecoles Invasion 3348, 7!f77 ; secours aux réfugiés 680:1. BKAUKEI'AIKK (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Prisches). Autorités 522. Clergé et culte 5077, 5752 ; prieuré 5104,7578,9445. Défenseurs, actes de décès 3876 ; secours 5726; engagés Ecole Invasion 3349,5727. Population BEAURIEUX (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Affaires communales Clergé 5077, Défenseurs, actes de décès 3877 ; engagés Election Invasion BEAUVOIS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 6543, 6547, Contributions Défenseurs, actes de décès Eglise, argenterie Ecole Invasion Juridictions supprimées Beaux-arts et musées 4843, 4879 à 4888, 6280, 6894, 7553, 8877, Beffroy représentant du peuple en mission dans le Nord 490 à 692 passim, 835, 889 à 989 passim, 1417, 2033, 2101, 2118, 2143, 2627, 26.32, 2677, 2719, à 2723, 2768,2796, 2803 à 2808,2861, 2862, 2868, 2874, 2875, 2881, 2892, 2938, 2939, 2942, 2968, 4914, 5692, 6868, BELGIQUE. Autorités constituées 451, 709, Comité militaire 4550 à Défense nationale 2143 à 2145; opérations militaires 2067, 2075; surveillance de la frontière 842, 843 ; ordres du jour de Dumouriez 2067 ; légion belge 2333; opérations de l'armée d'après le journal de Martrick Musées Secours aux réfugiés 3494, BELLAINU (district de Valenciennes, canton et m. c. de Bouchain). Autorités 522, Clergé 9380, Défenseurs, actes de décès Emigrés Emprunt forcé Invasion 3351, BELLEPORIERE (aujourd'hui hameau de Roost- Warendin, Nord). Emigrés Statistique Bellegarde (de) représentant en mission 450, 464,2053,2060,2074,2095, 2135, 2138, 2146, 2633, 2871, 2875, 2936, 2938, 2939, 2940, 2941, 2942, 2968, 5842, 7204, 8150, 8591, 8592, Belles actions BELLIGNIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Affaires communales Défenseurs, actes de décès Ecole 4805,8004. Invasion 3013,3238; certificats de résidence des réfugiés Bentabole représentant en mission dans le Nord 1375, 1376, 1740, 2042, 2113, 2078 à 2690, 2094, 2748 à 2755, 2864, 2868, 2904, 2913, 2940, 2941, 4907, 5370, 7094, 8228, 8560, 8561, 8590 à 8592, 8647, 8648, 8656, 8662, 8663, 6875, 8676, 9037, BERELLES (dii-trict d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Affaires communales5621. Autorités 522. Clergé 5745, Défenseurs, actes de décès 3881 ; engagés Invasion BERGUES (chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 1635, Ateliers de charité Autorités constituées 523, 524, 5840, Clergé, exercice du culte 6310, 5041 ; entretien du culte 6312 ; argenterie des églises 6305; cloches 6308; inventaire de l'église 6303; presbytère 6313 ; serment du clergé 6292 ; clergé paroissial 6330 ; clergé réfractaire et assermenté 4979,5019, 6299, 6325; clergé régulier 4985, 5104 ; annonciades 6294 ; capucins 6294, 6331 ; capucines, 5109 ; dominicains 6331 ; jésuites 6331 ; sœurs de Rosendael 6294, 6331 ; sœurs noires 5113,6294, 6331 ; abbaye de St-Winoc 6294, 6300, 6331 ; nouveau cloître ; séminaire 4839 ; séminaire de Cuyper 6294 ; clergé de St-Martin 5077, 6335 ; clergé de St-Pierre 5053, 5077 ; pensions du clergé Collège 4824,6275. Comité et société révolutionnaires 900, a Contribution patriotique Culture de la garance Défense nationale 2082, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3882 ; secours 3589, 6174 ; place forte Ecoles académiques Ecoles primaires 4803, 4805, Emeutes 853,1385. Émigrés et suspects 1054, 1104, Garde nationale 2232, Hôpitaux 2796, 2798, Indigents Invalides Invasion 3014, 6160, Monts de piété 5353, Musée et bibliothèque St-Winoc 4872, 4880, 6278; catalogue des tableaux Navigation 4733 à 4735 ; phare 4770; écluse 4758 ; inondation Patentes Prisons Routes 4653, Subsistances 1371, 2860, 2897,2921. Temple décadaire Territoire de la commune 5925, 5926, Tribunal de commerce DISTRICT. Armée, levée de hommes 2346, 0079; armement 6122; subsistances Assemblée primaire 720, 727. Assistance 5250, Ateliers de charité Capitation et vingtièmes 1857, Clergé, réorganisation des paroisses 4976 ; argenterie 1745 ; abdications 4990 ; clergé régulier 5102 ; pensions 5072 à 5075, 5128, 5137, Communes, comptabilité Contribution patriotique des communes du district 1830, Directoire du département, arrêtés 153 à 159. Directoire du district, délibérations et correspondance 5783 à 5838 ; épuration des administrateurs 473, 481, 5846, 5847 ; Conseil général, délibérations 481, 482 ; Comptes décadaires du directoire du district 241 ; compte de gestion 1572 ; local du directoire 1530 ; mission dans le district 486 ; dépenses à la charge du district 1002, 1(107 ; fonds du district de Bergues 5772 à Emeutes 853. Emigrés, lii-te pour le district 1081, 1095 ; liste pour Bergues Emprunt volontaire pour le district avec le nom des intéressés Enseignement primaire Hôpitaux Invalides Invasion 2973, 3220, Justice de paix Maximum Population par communes avec le revenu 1342, 1857, 1889,5241. Prisons Routes et canaux 4598, 4599, 4626, 4723, Territoire Tribunal Watteringues 4776 à CANTON. Armée 6080, 6122,2451. Autoriiés constituées Archives, inventaires Assistance 6338, Calendrier Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Délibérations et arrêtés de la municipalité cantonale 9577 à 9582 ; papiers de la municipalité cantonale 9573 à Clergé 4980, 5020, 5039, 5148, 5149,5187,9612. Comptes décadaires BERLAIMONT (district du Quesnoy, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale).affaires communales 5621, 7873, 7908, Arbre de la liberté Autorités 525. Clergé 4983, 5077, 5113, 8017, Défenseurs, actes de décès Défense nationale Emigrés École 4803, 4805, Emeutes 853. Invalides Invasion 3015, 3239, 3352, 7964, 7977 ; certificats de résidence des réfugiés Navigation CANTON. Assistance Correspondance de la municipalité cantonale Clergé 5039, 5148, 5149, Militaires Berlier. représentant en mission 450, 451, 464, 472, 496 à 692 passim, 695, 709, 775 à 781, 805, 844, 846, 889 à 989 passim, 1225, 1274, 1276,1345, 1366, 1371, 1373, 1374, 1375, 1385, 1390, 1396, 1398, 1401, 1404, 1417, 1468, 1486, 1487, 1718, 1719, 1740, 2025, 2104, 2105, 2106, 2108, 2110, 2113, 2132, 22:36, 2352, 2588, 2677, 2678 à 2690, 2700, 2748 à 2755, 2771, 2772, 2778 à 2783, 2796, 2803 a 2808, 2868, 2902, 2913, 2942, 2968, 3499, 4722, 4771, 4794, 4907, 4914, 4934, 5240, 5285, 5370, 5842, 5853, 5855, 5881, 6058, 6309, 7658, 7694, 7701, 7777, 7823, 7887, 8008, 8123, 8124, 8151, 8189, 8206, 8212, 8235, 8247, 8379, 8391, 8520, 8554 à 8558, 8640, 9032, 9157, BERMERAIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Autorités 526. Clergé 5077, Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecoles Invasion 7977 : certificats de résidence des réfugiés Municipalité 7873, 7908.

276 BERMERIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Défenseurs de la patrie, actes de décès Invasion BERNOT (Aisne). Invasion BERSEE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales Assistance Autorités 526, Clergé 5041, 5077, 8902, 8939, 8942, 8966, Défetise nationale Défenseurs, actes de décès 3886 ; secours Ecole Emeute Invasion 2990, 3240, Société populaire 901. Statistique BERSILLIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Autorités 526, Charges locales Défenseurs, actes de décès Invasion 3016, 7964, Population BERTHEN (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul). Autorités 526, Clergé Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452, Territoire BERTRY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités Clergé 5077, 6932, Défenseurs,. actes de décès 3889 ; secours Bétail 1333 a 1337, 1396, 2860, 2868,2869. Élevage des moutons BETHENCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonaled'estourmel) Autorités 6547,6550. Assistance Contributions Culte Défenseurs, actes de décès Ecole 4805, Invasion Juridictions supprimées BETHUNE (Pas-de-Calais). Défense nationale Invasion Subsistances Anciens impôts directs du district 1851 à Routes, barrières BETTIGNIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Autorités 526, Clergé 5077,5746. Défenseurs,actes de décès Invasion 3018, 3354, 7964, BETTRECHIBS (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). 46. Autorités 526, Charges locales Clergé Défenseurs de la patrie, actes de décès Invasion BELGNIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Autorités 526. Clergé et culte 5040, Défenseurs, actes de décès 3893; secours 5726; engagés Ecole Invasion BEUVRAGES (district de Valenciennes, c. et m. c. de St-Amand). Autorités526, Clergé 9380, Défenseurs, actes de décès Invasion BEUVRY (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'orchies). Affaires communales 7356 ; biens communaux 7361 ; impositions 7363 ; comptabilité Autorités 526, Clergé et culte 5077,7568,7571, 7572,7603. Défenseurs, actes de décès 3895 ; secours 7511, Emigrés Ecole 4805, Garde nationale Indigents Invalides Invasion 2986, 3019, 3356, Poids et mesures Statistique BEVILLERS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Autorités 526, 6547, Clergé et culte 5053, 6932, Défenseurs, actes de décès Ecoles 6887, Poids et mesures Territoire Bezard représentant du peuple 775 à 781. Bibliothèques 293, 4870 à 4878, 6278, 7552, 8874, 8875, Bienfaisance nationale. Livre 5240, 5243 à Biens communaux 1633 à 1650, 1675 k 1680, 6000,7361,7708,7911. Biens nationaux 381 ; affectation aux œuvres d'assistance Bière 1390 à 1393, 2017, BIERNE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues), Affaires communales 5947, 9597, Archives Assistance 9614,6336. Autorités 526, Clergé 5053, 6303, 6305, 6308, 6310, 6312, 6325, Défenseurs, actes de décès 3897 ; secours, Eglise, émeute au sujet de la vente Emprunt forcé, matrice Enseignement 6274, Fourches patibulaires Émigrés Garde nationale Invasion Patentes Société révolutionnaire Territoire Wattergans Billaud-Varenne représentant du peuple 765, Billets de confiance et de parchemin 385, 1766 à 1769, 5625, 6021, 6695 à 6697, 7400, 7401, 7919, 8393, BISSEZEELE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5948, Archives Assistance 9614,6336. Autorités Comptes décadaires Clergé et culte 5040,6303,6305,6308, 6310, 6312, 6313, 6325,6326,6330, Défenseurs, secours Contribution patriotique Emprunt forcé, matrice Ecole 6274,9609. Garde nationale Invasion Société révolutionnaire Territoire BITCHE (Moselle). Défense nationale BLARINGHEM (district d'hazebrouck, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale ). Autorités 527, Clergé Comité de surveillance, délibérations, à Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 853. Emigrés et suspects 1104,1105,5452,7671. Garde nationale Indigents Canton. Assemblées primaires7666. Calendrier Clergé 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, Compte décadaire de la municipalité cantonale 249; correspondance Militaires Blaux représentant du peupl 1367, BLECOURT (district de Cambrai, < anton et municipalité cantonale d'abanco rt). Arbre de la liberté Assistance Autorités 528,6543,6545,6546. Clergé et culte 5053, 6932, 6939, Contributions en nature Défenseurs, actes de décès 3900 ; >-ecour.s Ecole 4805, Invasion Juridictions supprimées Poids et mesures Blumendorff ambassadeur Blutel représentant du peuple Boeschèpe (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul). Affaires communales Autorités 528, Comité de surveillance Clergé Défense nationale Défenseurs, actes de décès Détenus Invasion 3020, Territoire BOESEGHEM (district d'hazebrouck, canton et municipalité de Blaringhem ). Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Détenus Ecole Emigrés Bois de chauffage Bois - GRENIER ( hameau d'armentières (Nord) aujourd'hui commune). Clergé 5077, Défenseurs de la patrie, actes de décès BOIS-LE-DUC (Hollande) Défense nationale Boissons Bollet représentant en mission 450, 464, 496 à 692 passim, 695, 1417, 1718, 2033, 2074, 2101, 2124, 2139, 2141, 2143, 2526, 2632, 2633, 2677,2712, 2716, 2719 à 2723, 2740, 2768, 2778 A 2783,2796,2803 a 2808,2818,2861, 2868, 2875, 2881, 2883, 2898, 2938, 2939, 2942, 2968, 3312, 4581, 5692, 6836, 8554 à 8558, 8618, 8619, 8675, 8676,10158, BOLLEZEELE (district de Bergues, canton d'esquelbecq ; municipalité cantonale de Wormhoudt). Affaires communales Assistance Autorités 528, Clergé et culte 6303, 6308, 6310,6325, 6326,6330. Défenseurs, actes de décès 3904 ; secours Détenus Ecole Emprunt forcé, matrice Patentes Population Territoire BONAVY (commune de Banteux, Nord), barrière de route BONDUES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Autorités 528. Clergé et culte 5041, 8902, Comité de surveillance et société populaire 901,8152. Défenseurs de la patrie, actes de décès 3905; secours 3593, Ecole Garde nationale 8534, Indigents Invasion 2991, 3021, Statistique BORRE (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités Clergé Défenseurs de la patrie, actes de décès Emigrés et suspects 1054, 5452, 7671.

277 BOUCHAIN (district de Valenciennes, chel-lieu de canton et de mun. cant.). Affaires communales 1075, 9246; tableau générd des revenus Assistance 9'i58. Autorités 529,9154. Châtellenie, liquidation du personnel supprimé 403. Clergé et culte 5041, 5077, 5138, 9380, 9391 ; récollets 9402; récolletines 9403, Collège Défense nationale 208'i, 2087, 6743 ; munitions de guerre 2085; magasin militaire 2898, 2920 ; fortification 2699, 9313 ; place forte Défenseurs de la patrie, actes de décès 3907 ; secours Emigrés et suspects 1054, Emprunt forcé Etats généraux 714. Garde nationale Indigents '5257. Invalides Invasion.3022, 3242, 9328 ; secours aux réfugiés Maison d'arrêt Prison Routes, barrières Société populaire 901. CANTON. Clergé et culte 5020, 5039, 5148,5149, Emigrés, liste pour le canton 1099 et la ville Invalides Militaires BOUCHES-DU-RHONE. Volontaires, 1" bataillon BOULOGNE (district, canton et municipalité, cantonale d'avesnes). Affaires communales 5621,9547 : marais Arbre de la liberté 95:19. Autorités 530. Contributions 5653,9553. Clergé et culte 4991, 5745, 5746, 5752, Défense nationale 2086 ; engagés volontaires Défenseurs de la patrie, actes de décès Emeute 854. Emprunt forcé, matrice Invasion Statistique BOULOGNE (Pas-de-Calais). Émeute 854. Société populaire 907. BOURBOURG (district de Bergues, canton et cheflieu de municipalité cantonale). Affaires communales 5950 ; dettes Assistance Autorités constituées 473, 531, 5846, Agent national Canal 4730, 4731 ; écluses Clergé, argenterie des églises 6305 ; cloches 6308; presbytère 6313 ; serment des religieux 49/9 ; clergé assermenté et réfractaire 0325 ; clergé régulier 4985, 5113 ; entretien et exercice du culte 5053, 6310, 6312 ; biens du clergé 5077 ; pensions et traitement 5140, 6330 ; chanoinesses 6294,6331, 6335; capucins 6294, 6300, 6331; pénitentes et sœurs noires 6294, Contribution patriotique Défenseurs de la patrie, actes de 'décès 3909 ; secours Emigrés et suspects 1054, Emeute 855, 1386,5875. Emprunt forcé, matrice Garde nationale Hospices Indigents Manufacture Prisons Route militaire du bac St- Nicolas 4651 ; chaussée de Cassel Société populaire 903, Territoire 1438,5925, CANTON. Armement 6122 ; levée de hommes 6081 ; militaires Autorités constituées 5847, Assistance Clergé, signes extérieurs du culte 5039 ; pensions 5148, 5149, 5191 ; serment 4980 ; prêtres rèfractaires Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Correspondance de la municipalité cantonale BOURBOURG-CAMPAGNE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Bourbourg). Affaires communales Assistance Autorités 532, 5848 ; agent national Clergé 6:125. Défenseurs, actes de décès 3910 ; secours Emprunt forcé, matrice Ecole Garde nationale Société révolutionnaire Territoire 5925, Bourdon Léonard, représentant du peuple 799. BOURGHELLES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales Archers Assistance ; comptes delà pauvreté Autorités 532, 8104, Clergé 5068, 8902, 8942, 8966, Défenseurs, actes de décès 3911 ; secours 3595, Ecoles Indigents Invasion 2990, Statistique BOURSIES (district de Cambrai, canton de Ribécourt ; municipalité cantonale de Marcoing). Affaires communales Assistance Autorités 6543, 6548, Clergé 6932, 6939, 6943, 6949,5053. Contributions 6724, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3912 ; secours Ecoles Juridictions supprimées Territoire BOUSBECQUE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Clergé et culte 4997, 5041, 8902, 8917, 89:19. Défense nationale Défenseurs, actes de décès 3913; secours 3597, Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2991, 3023, 3243, 3357, 87:32. Police Société populaire 902,8152. Statistique BOUSIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Arbre de la liberté Autorités 532, Charges locales Défenseurs, actes de décès Ecoles 4805, Invasion 3244, 3:357 ; état nominatif des familles éprouvées par la guerre 3229 ; certificats de résidence des réfugiés BOUSIGNIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Autorités 532. Clergé 5746, Défenseurs, actes de décès 3915 ; engagés volontaires Invasion 3024, BOUSIGNIES et MILLONFOSSE (district de Valenciennes,c. etm. c. de St-Amand. Ces localités forment aujourd'hui deux communes distinctes). Affaires communales Assistance Défenseurs, actes de décès Emigrés BOUSSIERES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 533, 6547, Clergé 6932,6949. Défenseurs, actes de décès,'3918 ; secours Ecoles Indigents BOUSSIERES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Berlaimont). Autorités 5:32, Clergé et culte 5053, Emeute 855. Contributions Défenseurs, actes de décès Invasion 7977 ; certificats de résidence des réfugiés Territoire Boussois (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Autorités Chatges locales Clergé 5077, Défenseurs, actes de décès Invasion 3025, 7965, Juridictions supprimées BOUSSU-LEZ-WALCOURT (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Barbençon aujourd'hui Bel-ique, province du Hainant, canton e Beaumont). Autorités 528. Clergé 4997, 5028, 5053, 5077, 5745, Contributions Défenseurs, actes de décès 3920 ; engagés volontaires Ecole Secours pour invasion BOUSVAL (Belgique, province de Brabant, canton de Genappe). Assemblée primaire BOUVIGNIES (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales 5621, 7356 ; chemins 7362 ; comptes 7364 ; impositions 7363; marais 1635, Autorités 532, 7208; fonctionnaires durant l'invasion 7205; gardes-champêtres Calendrier Cierge et culte 5041,5077,7568,7603. Défenseurs, actes de décès 3921 ; secours Emigrés 7251 ; certificats de résidence Ecole 4805, Garde natiouale Invasion 2986, 3026, 3245, 3358, Statistique BOUVINES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales ; comptes 8338 ; marais Archers Autorités 532. Clergé et culte 5041, 8902, 8917, 8939, Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2990, 3027, 3359, Statistique Brabançons 842, 843. Bracq, député 768. BRAINE L'ALLEUD (Belgique, province de Brabant, canton de Nivelles) Brasseries 1391 à 1393, 1508, 5917, BREAUGIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai, aujourd'hui hameau de Bellignies, arrondissement d'avesnes). Autorités constituées BREDA (Hollande). Approvisionnement Défense nationale BRESLE (Somme). Pension de l'ex-curé BREST (Finistère). Déclaration des équipages Brevets d'invention 1513 à BRIASTRE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Autorités 533, Charges locales Clergé et Culte 4978, 5041.

278 51)77. Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecole 4805, Invasion 7965, 7977 ; certificats de résidence des réfugiés Bries, procureur syndic 484. Bries, représentant en mission 450, 451, 693, 694, 1367, 1376, 1468, 1481, 1487, 1488, 2025, 2135, 2875, , 2942, 2968, 3543, 4907, 5842, 6640, 6649, 6812, 7424, 7512, 7701, 7752, 7767, 7900, 8151, 8189, 8283, 8299, 8391, 8560, 8561, 9158, , 9227, BRILLON (district de Valenciennes, cant. et m. c. de St-Amand). Affaires communales Autorités 533, Clergé 5004,9380, Défenseurs, de décès Emigrés Indigents Invasion 3028, Briquetterie BROUCKERQUE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Bourbourg). Affaires communales Assistance Autorités 533,5849. Clergé et culte 6305, 6310, 6312, 6313, 6325, 6326, Comptes décadaires Défenseurs, actes de décès 3925; secours Emprunt forcé, matrice Enseignement Garde nationale Société révolutionnaire Territoire5925, Watergangs BROXEELE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten). Affaires communales 5953 ; charges locales Autorités 533. Clergé et culte 6303, 6305, 6310, 6325, 6326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 3926; secours 6181, Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Patentes BRUAY-SUR-L'ESCAUT (district de Valenciennes, cant. et m. o. de Condé). Affaires communales Autorités 533. Clergé et culte 5040,5077, 9374, 9380, Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion , BRUGES (Belgique). Défense nationale Guillotine BRUILLE - LES - MARCHIENNES (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales Autorités 533, Certificats de résidence Clergé et culte 5077, 7568, 7572, Défenseurs, actes de décès Emigrés Ecole 4805, Garde nationale Invasion Statistique BRUILLE-SAINT-AMAND (district de Valenciennes, cant. et m. c. de St-Amand). Autorités Clergé 9380, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Indigents Invasion BRUNEMONT (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux). Affaires communales 7356 ; chemins 7362; comptes 7364; marais Autorités 533, 1628, 7204, Certificats de résidence Clergé 5077, 7568, Défenseurs, actes de décès 3930 ; secoure Emigrés Ecole 4805, Invasion Statistique BRUXELLES (Belgique). Adresse d'habitants Agence de commerce Assemblées de représentants du peuple Assemblée primaire 4Ô62. Comité militaire Guillotine Hôpital Saint Roch BRY (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Autorités 533, Charges locales Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 3032, 7965, 7977; certificats de résidence des réfugiés Troubles pour la réquisition des grains Budget 1538 à BUGNICOURT (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux). Affaires communales 7356 ; chemins 7362; marais Autorités 533, 1628, Certificats de résidence Clergé et culte 5041, 7568, 7572, Défenseurs, actes de décès 3932; secours Ecole 4805, Emigrés Garde nationale Invasion Poids et mesures BUSIGNY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Autorités 533, 6543, Assitance Clergé et culte 5040,5077,6932, Contributions Défenseurs, actes de décès Ecole 4805,6887. BUVIGNIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai, aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai). Autorités Charges locales Invasion BUYSSCHEURE ( district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités Clergé et culte 5041, Comité de surveillance 7668 ; délibérations du comité Défenseurs de la patrie, actes de décès Emigrés Enseignement du français Indigents Cabarets CAESTRE (district d'hazebrouck, canton municipalité cantonale de Bailleul). Affaires communales Autorités 534, Comité et société révolutionnaires 904, 7668; délibérations du comité de surveillance 1013(3. Clergé 4997,'5042, Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Territoire CAGNONCLES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Arbre de la liberté Assistance Autorités 6547, Clergé et culte 5042,. 5054, 6932, 0940, Contributions 072!). Défenseurs, actes de décès 3930; secours Ecole (3887. Invasion 3363; secours aux réfugiés 6S63; indemnités Caisse d'épargne 5350, Gaisseymbliques 1723 à 1733,7922,9208, C CALAIS (Pas-de-Calais). Approvisionnements Barrières de routes Défense nationale Naufragés émigrés Calendrier républicain 1265 à 12(57, 5046, 5047, 6576, 7264, Calés représentant du peuple CALVADOS. Volontaires, 1 er bataillon 2268; 3«bataillon et 10' bataillon 10261K Cambon représentant du peuple 765. CAMBRAI (chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale).affaires communales Assistance, fondations pieuses 5258 ; pauvres Atelier de charité Autorités constituées 535 à 537, 1628, Bibliothèque Canal de Picardie Clergé et culte, cloches 5030 ; argenterie des églises 0949; exercice du culte 5042 ; internement des prêtres 4992 ; serment du clergé 6932; démissions de curés 6939; clergé réfractaire 6937 à 6940 ; pensions du clergé 5139, 5153, 5154, 9395; clergé régulier 4985, 5105, 5114; chapitres 4983; séminaire 4839; chapitre Notre Dame 5005; exercice du culte à Notre- Dame 5042, 5054, 5067; biens de la Métropole 5078 ; biens de La Madeleine 5078 ; chapitre Sainte-Croix, prêtres rèfractaires 4998, 5005 ; exercice du culte à Sainte-Croix 5042; exercice du culte à Saint-Gengulf 5042, 5078; collégiale et paroisse Saint-Géry 5013, 5042, 5054, 5067, 5068, 5078 ; Saint-Aubert 5014; Saint-Sauveur, culte 5054 ; Saint-Martin, culte 5042 ; Saint- Sépulcre 5042,5054,5068,5078, 6948, 9445; Saint-Jacques 9445; carmes déchaussés 9445; capucins 9445; filles de la Charité 6953: béguinage 5140 ; sœurs de l'hôpital SainWean Collège 4826; Commerce Comptes et biens communaux Contributions Défense nationale 2087, 2088, 2090, 6743, 6813 ; recrutement 6766 à 6769 ; arsenal 2762, munitions de la place 2089 ; approvisionnement 2883; place forte 2703; ordres du jour du général Declaye Défen

279 seurs de la patrie, actes de décèe 3937 à 3940 ; secours Désarmement des terroristes 844. Ecole primaire Ecole centrale Emeutes 856, 857 ; troubles pour l'exercice du culte 6943; émeutes pour les subsistances 1384, 1385, 386 ; émeute pour le prix de la bière Emigrés et suspects 1054, ; détenus à la citadelle 6561 ; mesures prises par Le Bon et les terroristes États généraux 714. Garde nationale Guillotine 4915, Hospices et hôpitaux 5297 à 5300, 6984, 6985; hôpital militaire 2797, 2798, Horloge de la cathédrale Invalides 3512, Invasion 3034,3246,3364,3373. Juridictions supprimées Monts de piété 5355, 5356, Musée 4881, Prisons 4719,5384 à Routes 4654, Sociétés populaires 906 ; Amis de la liberté et Amis de la constitution 905. Subsistances 1372 ; épiciers 2015 ; magasin militaire 2899, Tabellion Temple décadaire Territoire de la commune Théâtre Tribunal de commerce Tribunal militaire DISTRICT. Archives des administrations supprimées Assemblée primaire721,728. Assistance publique 5251 ; livre de la bienfaisance Ateliers de charité Capitation et vingtièmes 1&58, Clergé, réorganisation des paroisses 4976; argenterie des églises 1745 ; troubles pour l'exercice du culte 6943 ; pensions 5072,5073,5129,5137,5142. Circonscriptions administratives Comptabilité des communes 1(399. Contribution patriotique des communes 1831, Dépenses à la charge du district 1603, Directoire du département, arrêtés concernant le district de Cambrai 160 à 1(38. Directoire du district, délibérations et correspondance 0358 à 6535 ; délibérations du Conseil général 481,482; fonds du district 6346 à 6990 ; local du directoire 1534 ; personnel des administrateurs 474 ; procureurs syndics 484 ; compte de gestion du district 1573 ; comptes décadaires du directoire du district 242 ; mission des administrateurs du département 487. Emigrés, liste pour le district 1082, Esprit public, liste de patriotes Hôpitaux 5286, Instituteurs 4790 ; serment Invasion, pertes 2974, 3221 ; secours aux réfugiés 3310, Justices de paix Maximum, tableaux pour le district Notaires4953. Prisons 5374, Recrutement des hommes Routes et canaux 4598, 4626, 4647, 4678, 4723, Statistique par communes pour la population, le revenu et l'assistance 1342, 1889,5241. Subsistances militaires 2863, Tribunal CANTON. Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Correspondance de l'administration municipale de la ville de ('ambrai Clergé 4980, 5003, 5020,5148,5149. Militaires Temple décadaire CAMBRESIS. Archives de l'intendance Clergé 4988, Droits supprimés Etats, liquidation du personnel 463. CAMPHiN-KS-CA'KEMbAUT (district de Lille, canton île Seclin ; municipalité can-inii.ll.' de Phalempin). Affaires communales 8325 ; charges locales 8348; comptes 1637, 8338; marais Autorités 538, Comité et sociétés révolutionnaires 907, Clergé et culte 8903,8917,8935,8937, 8939, 8942, 8966, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 3941 ; secours Dégrèvements Droit de terrage Ecole Statistique CAMI>HIN-EN-PEVELE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Archers Assistance Autorités 538. Clergé 8903, 8939, Défenseurs, actes de décès 3942 ; secours Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2990, 3035, Police Statistique Camus, représentant du peuple 450. Canaux voir Navigation. Canonniers. Garde nationale Canonniers sédentaires. Armentières 2569; Douai 2570 ; Le Quesnoy 2571 ; Valenciennes CANTAING (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 6543, 6548, Clergé et culte 5042, 5054, 6932, 6943, Circonscription administrative Contributions Défenseurs, actes de décès 3943; secours Emeutes 858, 1386, Garde nationale Indigents Instituteurs Juridictions supprimées Territoire CANTIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7356; chemins 7.362; comptes 7364; impôts 7:363; communaux Autorités.538, 1628, 7204, Certificats de résidence Clergé et culte 5068, 5078, 51-38, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 3944 ; secours Ecole Emigrés et suspects 1054, Garde nationale Invasion Poids et mesures Statistique CAPELLE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaires communales 7908 ; communaux Autorités 538, Défenseurs, ades de décès Emeutes 858. Invasion 7977 ; certificats de résidence aux réfugiés 79.S0. CAPINGHEM (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'armentières). Affaires communales Autorités 539, Clergé et culte 5042, 5054, 8903, 89:19. Comité de surveillance 907, Défenseurs. actes de décès 3940; secours Etat civil Garde nationale Indigents Salaire des ouvriers Statistique Capitation par districts 1856 à CAPPELLE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues sous le nom d'armbouts-capjiel-cappel). Affaires communales 59o4. Clergé 6303,6308, (5326, Contribution patriotique Défenseurs, acte de décès 3947; secours Emigrés Garde nationale 6064, 60ôo. Territoire CAPPELLE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales 8325, Archers Autorités 540. Clergé et culte 5068, 5078, 8903, , 8966, Comptabilité Défenseurs, actes de décès 3948 ; secours 3005,8825. Ecole Invasion 2990,.3037, 3365, Population Société populaire et Comité de surveillance 907, Statistique Territoire CAPPELLEBROUCK (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Bourbourg). Affaires communales Autorités Assistance Clergé et culte 5078, 6303, 6305, 6323, 6325, 6326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès3949; secours6183. Emprunt forcé, matrice Emigrés Garde nationale Territoire 5925, Carabiniers 1" régiment CARNIERES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 540, 6543, Clergé et culte , (5949. Contributions Défenseurs, actes de décès 3950, secours :*60tï. Ecole 4806,6887. Garde nationale Invasion Juridictions supprimées Territoire CARNIN (district de Lille, canton de Seclin ; municipalité cantonale de Phalempin). A 11 aires communales 8326 ; marais 8:332. Autorités 540. Clergé et culte 8903, 8917, 8939, Défenseurs, actes de décès 3951 ; Secours Garde nationale Société populaire 907. Carnot représentant en mission dans le Nord , 490 à 692 passim, , 822, 1225, 1417, 2055,2050, 21*57, 2058, 2060, 2074, 2082, :59, 2141, 2144, 2(520, 2'i7li, 271(5, 2710, ;, A 2755, 281 >2. 287I.2-<00, 20.38, 2930, ', I , 4920, 5842, , 8601, 8002, 8669, 8075, 8676, 8(579. Caronddrt député 7(54. Carpentùr député 764, Carrières 57:3*5. (5884, 88(51, Carte des routes du Nord CARTIGNIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Prisches). Affaires communales 5621 ; comptes 1(5137. Autorités 540, Cierge ci culte ) Comité révo

280 lutionnaire Défenseurs, actes de décès 3952 ; engagés Ecole Indigents Invasion Population Casernement 2708 à 2714, 2872 ; gendarmerie 2621, CASSEL (district d'hazebrouck, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Arbre de la liberté Autorités 541, 542, Clergé et culte 4908, 5013, 5042, 5078, Comité et société révolutionnaires 907, 908, 7668; délibérations du Comité Collège Défense nationale, mission des administrateurs du département à Cassel 480, Défenseurs, actes de décès 3953, Dettes communales 17:17. Dimes de St-Pierre Ecole Emeute 859. Emigrés et suspects 1054, 1104, 1105, 1164, 5452, Enseignement du français (tarde nationale 7760 ; dissolution Hospices Indigents Justice de paix Magasin militaire Prisons Routes 4664, Territoire Tribunal militaire CANTON. Assemblée primaire Calendrier Clergé 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, Emigrés, liste pour la ville et le canton Militaires Castel, curé et instituteur a Attiches CATILLON (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 543,6543, Clergé et culte 5040, 5078, 6032, 6949, Comptes Contribution patriotique Défen- seurs, acte» de décès Défense nationale Emeutes Ensei- gnement primaire Garde natio- nale Indigents Invasion 3368; secours aux réfugiés 6862, Justice de paix Poids et mesures Territoire CATTENIEKKK (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 6547, Clergé et culte 5055, 6932, Contributions Défenseurs, actes de décès Garde nationale Juridictions supprimées Poids et mesures 60.w. CAUDRY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance6979. Autorités(«543, 6547, Circonscription administrative Clergé Défenseurs, actes de décès 3957 : secours Emeute Ecole Garde nationale Invasion 3)69 ; secours aux réfugiés6865.juridictionssupprimées Procès contre Montigny CAULLERY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités 6543, Clergé et culte 1637, 5055, 6932, Défenseurs, actes de décès 3958 ; secours Emprunt forcé, matrice Garde nationale Indigents Invasion.'1370; secours aux réfugiés Juridictions supprimées CAUROIR (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Arbre de la liberté Assistance Autorités 6547, Clergé et culte 5055, 6932, 6940, Contributions Défenseurs, actes de décès 3959 ; secours Ecole Garde nationale Invasion 9472, Juridictions supprimées (3896. Poids et mesures 665>. Cavaignac J.-B., conventionnel, opinion sur la mort de Louis XVI, Cavalerie, 2526 à 2538, 5715, 8572, 7433 à Régiments de cavalerie : 6' 2527, 8«2528, 9* 2529,10«3560, 13«2530, 10267, 16" 2531, 18» 2532,19* 2533, 19» drapeau 7422, 20» 2534, 10267, 24" 2535, 25* 2536, 26» «Dragons ; 9«Hussards : 6«Hussards rouges Cavalerie de la garde nationale Cérémonies funèbres 1262, CERFONTAINE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Clergé Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecole Hospices Invasion Certificats de civisme 1225 à 1227, 5590 à 5592, 6572, 7276, 7684, 7882, 8179 à 8181, Certificats de résidence 1225 à 1227,6571, 7274,7275, 7684, 7881, 8182, 9177, 9178, Céruse Châles représentant en mission voir Chastes. Chambres de commerce 1521 à 1523,8317. CHAPELLE D'ARMENTIERES (hameau d'armentières (Nord) aujourd'hui commune). Autorités Clergé et culte 8935, Défenseurs de la patrie, actes de décès Territoire Chapuy (général). Correspondance Charbon 449, 450, 1399, 1400, 2873, 4728, 5919, 6615 à 6618, 7321, 8252, CHARENTE. Volontaires, 4" et 11» bataillons Charges locales 5998, 5999, 7390, 7709, 7908, 8345 à CHARTRES, volontaires, 1 er bataillon.'(556. Chasles représentant en mission 694, 709, 765, 819, 889 à 989 passim, 1373, 1375, 1376, 1385, 1719, 1740, 2078, 2102, 2634, 2677, 2692, 2768, 2865, 2936, 8103, 8228, 8590 à 8592, 8079, Chasse 1276, 5892, Chasseurs à cheval. Régiments 3«2539 ; 4«2540, 3562; 6«2541 ; 7«2542 ; 9«3562 ; 10" 3562 ; 12» 2543 ; 13«2544, ; 13» bis 2545 ; 17» 2546, ; 18«2547 ; 21' Chasseurs belges 2333 ; belges et liégeois 4582 ; chasseurs d'anvers 4o82 ; chasseurs francs 2 e et 5* bataillons 2332 : chasseurs du Pont CHATEAU L'ABBAYE (district de Valenciennes. canton et municipalité cantonale de St- Amand). Autorités 544. Clergé 5106, 9369, 9370, 9381, Défenseurs de la patrie, actes de décès Suspects Chauffeurs CHAUNY (Aisne). Société populaire 909. Chemins 6248, 6249, CHEMY (district de Lille, canton de Seclin ; municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales 8326; comptes 8338; marais Autorités 544. Clergé 5078, 8903, 8937, 8942, Comité et société révolutionnaires 909, Défenseurs, actes de décès 3963; secours Dégrèvements Garde nationale Indigents Invasion 2989, Statistique CHERENG (district de Lille, canton et municipalité cantonale de lannoy). Affaires communales, 9869 ; marais Autorités 544, Clergé 5078, 8903, 8942, 8966, Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès 3964 ; secours Ecole Garde nationale 8534, Indigents Invasion 2988, 3040, 3371, Population Statistique Territoire 1439, CHERY-LES-ROSOY (Aisne). Emeute pour subsistance Chevaux 1480, 1481, 2802 à CHIMAY (Belgique, Hainaut, chef-lieu de canton). Défense nationale Barrières de routes Chirurgie, suppression de la maîtrise CHOCQUE (Pas-de-Calais). Clergé CHOISIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Autorités 544,1628. Défenseurs, actes de décès 3965; engagés 5700 ; secours pour invasion Territoire Choudieu, représentant en mission 450, 2803 à 2808, 2868, 3312, 5842, 6836, 7694, 7787, 8282, 8554 à 8558, 8665, 8606, 8667, Cimetières Circonscriptions administratives et territoriales 1433 à 1445, 5925, 5926, 7329, 8264, Circonscriptions paroissiales 6290, 6930, 7566, Citoyens actifs, listes 716, 717. CLAIRFAYTS (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Défenseurs, actes de décès 3966; engagés volontaires5700. Indigents Invasion CLARY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance 5259,6979. Autorités 544, Clergé 6932,6949. Défenseurs, actes de décès 3967; secours Ecole Emprunt forcé Enseignement Garde nationale Invasion 3372, Clergé. Correspondance et tableaux du département 391, 395, 396, 4974 à Districts d'avesnes 5745 à 5760 ; de Bergues 6290 à 6335 ; de Cambrai 6929 &6970 ; de Douai 7566 à 7610; d'hazebrouck 7799 à 7808; du Quesnoy 8012 à 8027; de Lille 8900 i 8989; de Valenciennes 9369 à Municipalités cantonales d'ar

281 mentières 9519 ; d'avesnes 9507 ; de Bergues 9612, 9613 ; de Douai 9658 ; de Dunkerque 9703, 9704; d'haubourdin 9772, 9773 ; d'hondschoote 9802 ; de La Bassée9834 ; de Lannoy 9891, 9892 ; de Lille 9904 ; de Quesnoy-sur-Deûle 9957 ; de Seclin 9993 ; de "Templeuve ; de Tourcoing 10060; de Watten 10087; de Wazemmes 10097; de Wormhoudt Comité de surveillance de Blaringhem Exercice du culte, arrêtés des représentants en mission 450. Election de curés Club des Jacobins, correspondance avec la société populaire de Lille Cloches 288, , 5030, 5753, 6307, 6308, 6945, 6946, 7588, Emploi par la Monnaie 5624, 7399, 7914, Sonneries COBRIEUX (district de Lille, canton et municipalité cantonale de TenipleuyeV Affaires communales Autorites constituées 544. Clergé et culte8903, 8939, Défenseurs de la patrie, actes de décès 3968 ; secours 3614, Garde nationale Indigents Invasion 2990, 3041, 3247, Statistique Coche d'eau de Lille à Douai Cochet, représentant du peuple 764,1381, 2130, Cochon, représentant en mission 450, 464, 709, 1375, 2060, 2074, 2135, 2871, 2875, 2904, 2938, 2939, 2940, 2942, 2968, 5842, 8591, 8592, Collèges 4820 à 4838 ; COLLERET (district d'avesnes, canton et municipalité cantonalede Maubeuge). Autorités 544. Clergé Contributions Elections Défenseurs de a patrie, actes de décès 3969; secours 3615, Invasion Collombel, représentant en mission , 1376, 1719, , 2105, 2352, 2034, 2670, 2748 à 2755, 2865, 2868, 2874, 2883, 2936, Collot d'eerbois, représentant du peuple 1380, COLME. Canal Colonies Colonnes mobiles 2210, 2253 à 2256, COMINES (district de Lille, canton de Quesnoysur-Deûle ; chef-lieu de municipalité cantonale). Affaire- communales 8348 ; comptes 8338, Aliénées Arbre de la liberté Autorités 545. Clergé 4983, 4986, 5004, 5040, 5042, 5078, 5095, 5115, 5155, 8903, 8930, 8935, 8937, 8939, 8943, Dél'enso nationale 2094; emplacement de troupes Défenseurs de la patrie, actes de décès 3970, 3971 ; secoure Comité et société révolutionnaires 910, Ecole 4803, Emeutes 860, Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale Hospices 5303; hôpital militaire Indigents Invasion 3042, 3248, Population Statistique Théâtre CANTON. Calendrier Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, Militaires Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Correspondance 9619 à Comité de commerce Comité militaire de Belgique à Comité de salut public. Relations avec les représentants en mission dans le Nord 450, 453. Correspondance avec le département du Nord 765, Questionnaire statistique Trahison de Dumouriez 2056, Comité de sûreté du Nord. Délibérations 819 à 822, 838. Bulletin 823. Comités de surveillance. Correspondance avec les représentants en mission 889 à 989. Mission de Florent Guiot 449. Arrêtés des représentants en mission 450. Comités des districts d'avesnes 5589 ; de Bergues 5876 à 5879 ; de Cambrai 6574 ; de Douai 1574,7223 ; d'hazebrouck 7668, ; de Lille 8151 à Comité de surveillance aux dilapidations civiles et militaires 10279, Délibérations et papiers des Comités de surveillance à Commerce. Compte rendu des affaires traitées par le département 235. Correspondance du département 287 à 289, 383 à 387, 1485 à Arrêtés des représentants en mission 450. Agence commerciale de Dunkerque Correspondance des districts d'avesnes 5615 à 5619, de Bergues 5933 à 5936, de Cambrai 6647 à 6654, de Douai 7341 à 7345, d'hazebrouck 7704, du Quesnoy 7900 à 7903, de Lille 8295 à 8317, de Valenciennes 9226, Correspondance des municipalités cantonales 9545, 9737, Commissaires de la Convention près l'armée du Nord 2053,2054, Commissaires de police Commissaires des guerres Commissaire près l'administration centrale. Correspondance 424 à 435, 437 à 442. Avis et réquisitions 411 A 446. Personnel 468. Commissaires près les Municipalités 489 à 492. Commissions militaires 1103, 2670 à Communes. Correspondance 407, 408,409. Permanence des Comités 827. Répartition de dépenses 1599 à Administration 1627 à Substitution du mot commune à celui de ville Compagnies franches 6774, Compagnie Clemendot Comptabilité départementale à Comptabilité des districts : Bergues 5937 à 5940 ; Cambrai 0057 à 6676 : Douai 7348 à 7354; Hazebrouck 7705 à 7707 ; Le Quesnoy 7904 à 7906 ; Lille 8318 i 8321 ; Valenciennes 9228 à Comptabilité générale 1712 à Comptes décadaires d directoire du département, des directoires de district et des municipalités 233 à 250. Districts de Bergues 5839, 5840, 5841, 5870, 5943; Cambrai 6533, 6534, 0535; Douai 7193 à 7199; Valenciennes Municipalité cantonale de Templeuve Comité révolutionnaire de Douai Condamnés CONDE^SUR-L'ESCAUT (district de Valenciennes, c.-lieu de cant. et m. c. ; nom révolutionnaire Nord-libre). Affaires communales 9246 ; hôtel de ville et comptes Atelier de charité Autorités 546,547, Clergé 4997, 5019, 5042, 5078, 5155, 5156, 9370, 9181, 9391, 9399, 9405, 9400, 9444, Défense nationale 2095; prise de la ville 2070 ; fortification Défenseurs, actes de décès 3972,3973 ; secours Ecole Emeutes 860. Hospices Indigents Invalides Invasion 3043, 3249, 3373, 3374, 9328, «131. Maison d'arrêt Mines 452. Navigation, canal sur l'escaut 4740, bateliers 4636, 4726 à 4729, 8002, 8860, 9351 ; inondation Prisons5189. Routes, barrière Société des Amis de la liberté 911. CANTON. Clergé 5020, 5039,5148, 5149, Indigents Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Correspondance 9623 à Emigrés 1100, 1105 Militaires Confréries Conscription 2401 à 2426; déserteurs2039 à 2675 ; équipement de conscrits 2735 à Conseil d'agriculture Conseil des 500. Procès-verbal des élections 760. Conseil du département. Délibérations 106 à 108, 125 à 133, 134, 135, 819 à 822. Constituante. Correspondance avec le département 251. Constitution. Te Detim Constitution de 1793, 804 ; de l'an III ; de l'an VIII 816, 817, Constitution civile du clergé 4874 à Contrerévolution 834, 847. Contributions directes 285, 394, 1875 à 1993, 5041 à 5680, 6038 à 0049, 0711 à 0730, 7408 a 7410, 7723 à 7747, 7925 à 7.(87,84)0 à 8459,9275 à 9280, 9505 à 9509, 9550 a OOOL 9602, 9018, 9049, 96«7 à 9090, 9745 à 9750, 9792 à 9794,9813 à 9824, 9871 à 9874, 9941, 9975 À , à 10020, Contribution extraordinaire de guerre Contributions indirectes 2013 à 2023, ôtisj. 6033, 7412, 7413, 7938, 8100,8480. Contribution patriotique 1823 à 1848,5030 à 5638, 6024 à 6029, 6701 à 6703, 7403, 7720, 7721, 7920, 7921, 8394 à 8399, 9270 A Convention. Bulletin 84. Convocation 797. Correspondance avec le département 254 à 256, 258, 259. Election 756. Convois militaires 2802 à 2852,5717 à à à 7507, 7780 à 7784, à 8601, 0323 à 9326, 9502, 9764!

282 COPPENAXFORT (hameau de Bourbourg- Campagne). Manufacture de toiles CORBEHEM (Pas-de-Calais). Quai Territoire Corbet CORBIE (Somme). Approvisionnement Corporations 1511, 8290, 8370, Archers Corps francs 2332, Corps législatif 750. Corsaires 61(>7. Costume religieux 503i. COTES-DU-NORI>. Volontaires 1" bataillon COUDEKERQUE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5950 ; charges locales Archives Assistance 6336, Ofil 4. Autorités 548,58'i9.Clergé 4997, 5068, 5078, 6299, 6303, 6305, 6308, 0310, 6313,6325,6326,6330. Comptes décadaires Contribution patriotique Défenseurs de la patrie 3974 ; secours Ecole Emigré- 1054, Emprunt forcé, matrice Garde nationale (3065. Invasion Territoire COUDEKERQUE-BRANCHE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5957, Autorités Clergé 6325, &32I3. Défenseurs, secours Garde nationale 6064, Indigents Invasion 61(30. Population Territoire Coup d'etat du 30 prairial an VII 814 ; du 18 brumaire 815. COURCHELETTES (district, cant. et m. c. de Douai). Autorités 548, Clergé 51)68, 5078, 7568, Contributions Défenseurs,actes dedécès.'3975; secours Ecluse Ecole Emigrés Emprunt, matrice Indigents Garde nationale Marais Population Souscription pour la descente en Angleterre Statistique Territoire 1439, Course. Navires de Dunkerque armés pour la course Courtois, représentant en mission 450, 464, 1417, 1718, 2033, 2061, 2062, 2074, 2101, 2135, 2138, 2139, 2141, 2143, 2574, 2(527, 2633, 2077, 2719 à 272.3, 2803 a 2808, 2801, 2862, 2808, 2875, 2882, 2890, 2936, 2938, 2939, 2940, 2941, 2942, 2968,.3312, 4914, 5002, 5842, 6868, 8669, 8fi75, COURTHU (Belgique). Défense nationale 2143, Tribunal militaire COUSOLRE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-Ie- Chflteau). Affaires communales Clergé 5028, 5042, Défenseurs, actes de décès 3970 ; secours 3618 ; engagi's volontaires Ecole 4817, Invasion Routes COUTICHES (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'orchies). Affaires communales 7350; chemins 7302 ; communaux 7:361 ; impositions Autorités 549, 7204, Certificats de résidence Clergé et culte 5042, 5055, 5077, 5078, 7568, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 3977; secours Ecole 4806, Garde nationale Invasion 2980, 3044, Indigents CRAYWYCK (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Gravelines). Affaires communales Autorités Clergé 6303, 6305, 0310, 0323, (3326. Défenseurs, actes de décès 3978 ; secours Emigrés Garde nationale (i065. Watergangs 02t)6. CRESPIN (district de Valenciennes, canton et municipalité cantonale de Condé). Autorités 550, 1628, Clergé 9369, 9370, 9372, 9381, 9391, 9407; maison deréunion9i44 : stalles de l'abbaye Défense nationale Défenseurs, actes de décès Territoire CRBVECŒUH-SUR-L'ESCAUT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités 550, 0543, Clergé et culte 5055, 6932,0949 ; troubles pour l'exerciceduculte6943. Contributions 6722,6729. Défenseurs, actes dedécès 398') ; secours Emprunt forcé, matrice Ecole 4800, Garde nationale6755. Invasion 3045; secours aux réfugiés Juridictions supprimées Poids et mesures 665o. Crimes 1278 à 1297, 6579, 6580, CROCHTE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5959, 6160 ; charges locales 9597 ; comptes Archives Assistance 6336, Autorités 550, Clergé et culte 5042,5078. «303, 6305, 0312, 6313, 6325, (5326, 63:30, 5)012. Comptes décadaires Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 3981 ; secours Ecole 4806, Emprunt forcé, matrice Territoire o020. CROIX (L.) (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8326 ; charges locales 98*59. Autorités.'50, 8105, Clergé et culte 5042, 5078,8003, 8917, 8035, 8937, 8939, 89(16, Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès 3983 ; secours 3(520, Garde nationale Indigents Invasion 29a8, 3046, Population 9^ 64. Statistique Subsistances, troubles CROIX (A) (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Autorités Charges locales Clergé 6 K38. Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 7977; état nominatif des familles éprouvées par la guerre Croix des églises CUINCY (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 7356, 9647 ; comptes 7364 ; marais Autorités 550, 7204, Clergé 5078,5138,7568. Contributions Défenreiirs, actes de décès 3984 ; secours Ecole 4806, Emigrés Garde nationale 7128, Emprunt forcé, matrice Indigents Population Souscription pour la descente en Angleterre Statistique Cuirs 450, 5708, 5709, Cuivre, monnaie 1740, 1748, 1749, 1757, Cultes voir Clergé. Culte de la raison CURGIES (district, cant. et m. c. de Valenciennes). Autorités KO. Clergé et culte 5040,5043, 5068, Défense nationale Défenseurs, actes de décès CUVILLERS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assitance Autorités 6545,6546, 6552, Clergé et culte 4997,5040,5078, 6932, Comité révolutionnaire Contributions Défenseurs, actes de décès 3986; secours Ecole (5887. Garde nationale Invasion 3376, Juridictions supprimées CYSOING (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales 8326, ; comptes8338 ; marais8332. Assistance Autorités 551, 8105, Clergé et culte 4980,5042,5078,5106, 8903, 8917, 8935, 8942, 890(5, 8928, 8984, 9445 ; maison de réunion maison de retraite 8982 ; transfert à Lille de la bibliothèque abbatiale Comité de surveillance Défense nationale 2096, Défenseurs, actes de décès 3987 : secours 3(522,8825. Ecole 4806, Emeute Erection on canton Indigents Invasion 2990,3047,3250, 3377, Justice de paix Statistique Suspects Territoire DAMOUSIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge) Affaires communales Autorités 552. Clergé et culte 5028, 5745, 5"46. D Contributions Défenseurs, actes de décès Invasion Dompierre (général) 7422, DAMPIERKK-LES-DUXES (Pas-de-Calais?). Approvisionnements Danton, représentant du peuple 450. Daunou, représentant du peuple 799. De Bry, représentant du peuple 450. Décès des défenseurs de la patrie. Actes de décès 3804 à 5011.

283 DKCIIT (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 7350, 9047; communaux et marais 1675, 7361 ; comptes 7364 ; impositions Autorités 552, Clergé 5079, Défenseurs, actes de décès Dime 1239, Ecole 4806, Emeute Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale 7428, Indigents Invasion Population Société populaire 9l2\ Souscription pour la descente en Angleterre Statistique Déclaration des droits de l'homme 789. Declaye (général). Ordres du jour Declercq maire de Bailleul, adresses k ses concitoyens 514, 517, Décorations 1298, DECOURS. Canal Décrets et lois 1 à 105. Défense nationale 2051 à 2148, 0259,10266, conversation de Robespierre 1345; défense des frontières 839, districts d'avesnes 5688 à 5692; Bergues 6058, 6059, Cambrai 6738, 6739\ 6742, 6743, 6745, Douai 7421, Lille 8503, Valenciennes 9293, arrêtés des représentants en mission 448 à 451 : mission des administrateurs du département près l'armée à Cassel 486. Défenseurs de la patrie, actes de décès 3804 à 591 i ; secours à leurs parents 3542 à 3803, 5724 à 3726, Dehau, receveur du district de Bergues DÉHÉRiES (district de Cambrai, canton et. municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités 6543, Défenseurs, actes de décès 3990; secours Emprunt forcé, matrice Garde nationale Juridictions Delacroix, représentant du peuple Delamarre, représentant en mission 450, 451,465, 466, 474, 477, 478, 479, 496 A m passim 693, 710, 807, 835, 844, 889 à 989 passim, 1108, 1367, 1374, 1375, 1380, 1382, 1388, 1390, 1397, 1468, 1486, 1741, 2025, 2246, 2834, 2861, 2945, 4638, 4722, 4952, 5351, 5872, 6344, 6540, 6876, 7898, , 8220, 8379, 8574, 8575, 8855, 8914, 915S, 9165, Delambre 764, 708. Delattre, lettre 764. Delbrel, représentant en mission 103, 450, 464, 094, 697, 764,802,819, 835, 840, 854, 1298, 13», 1348, 1375, 1718, 1719, 2057, 2060, 2061, 2062, 2064, 2065, , 2087, 2092, 2098, 2101, 2113, 2124, 2128, 2131, 2135, 2137, 21.38, 2141, 2352, 2574, 2627, 2632, 2633, 2676, à 2690passim, 2716, 2719 a 2723, 2748 à 2755, 2760, 2768, 2778 à 2783, 2796, 2803 à 2808, 2861, 2862, 2865, 2868, 2871, 2874, 2883, 2887, 2889, 2890, 2893,2904, 2936,2938, 2939, 2940, 2941, 2942, 2968, 3312, 4914, 5842, 7694,8124,8601, 8602, 8669, 8675, Delbrel, représentant en mission. Correspondance 697. Delespine. Mémoire sur le recouvrement des impôts Délimitation du département Délits 1278 à 1297, 7267, 7268,7687,7883. Delmas, représentant du peuple 765, 2053, 7204, Demi-Brigades DEMICOURT (hameau de Boursies, Nord). Contributions Ecole DENAIN. (district de Valenciennnes, canton et municipalité cantonale de Bouchain). Affaires communales 1639, autorités 552. Clergé 4983, 4986, 9370,9381, 9400, Défenseurs, actes de décès Emigrés Em prunt forcé, matrice 1789, Invasion DENDRE. Navigation Denis. Hymne Denrées coloniales Dentelles Dépenses judiciaires 4956 à Déportation de prêtres 4994 à Dépôts de mendicité 294, 5464 à , 9466 à Derenty, représentant du peuple 709. Désarmement des terroristes 844, 845. Descamps. Projet sur la monnaie de confiance Déserteurs 2630 à 2675, 5704, 7444, 7769, Etrangers, incorporation 2343, 2786,6759,6795,6796, 8548, 8568 à 8571, 8586, 8587, 9758, Desèze. Défense de Louis XVI 798. Dessèchement. Canal de Scarpe Vallées Waeteringues 4774 à Détenus Dette publique 1736 à DEULE 4722, 4738, DEULEMONT (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Quesnoy-siir- Deule). Affaires communales Autorités 552, Contributions Clergé et culte 8903, 8939, Défense nationale Défenseurs 3624, actes de décès Ecole Garde nationale Indigents Invasion 8743, Ouvriers, Société populaire 912. Statistique DEUX-SEVRES. 2* bataillon de volontaires DIEPPE (Seine-Inférieure). Amis de la Constitution 913. Diesbach. Régiment Suisse Digues4721. Dilapidations militaires. Comité de recherches Dillon (général) DIMECHAUX (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Affaires communales Autorités 552. Clergé et culte 5042, Défenseurs, actes de décès Ecole Engagés volontaires Invasion Dimes 384, DIMONT (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Autorités 552, Clergé et culte 5028, 5042, 5079,5745, Défenseurs, actos de décès 3994, engagés volontaires Directoires des districts. Personnel des administrateurs 472 à 479. Procureurs syndics 484. Missions des administrateurs dans les districts 486 à 488. Valenciennes, personnel 9151 Directoire du département. Arrêtés 137 à 231. Comité de sûreté 837, 838. Comptes rendus et comptes décadaires 232 à 238. Correspondance 251 à 420. Délibérations 109 à 117, 134, 135. Locaux 404, Personnel, nomination et traitemcn s 464 à 471, 1538 à 1548, 1577, insignes 467, missions 486 à 488. Proclamations 136. Discipline militaire 2625 à 2629, , 6797, 7422, 7446, 9307, Districts. Administration générale 485. Comptes décadaires 240 à 247. Correspondance 260 à 284. Décisions 145 à 231. Elections 716, 717, 718. Divisions administratives 1433 à 1445, 5608, 6628, 7697, 7894, DOIGNIES (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 552, 6548, Contributions 6724, Culte et clergé 5055, 6932, 6939, Défenseurs 3625, actes de décès Ecole 4806, Garde nationale Juridictions Territoire 1439, DOMPIERRE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Affaires communales Autorités 552. Culte et clergé 5028, 5079,5752. Défenseurs, actes de décès 3996, engagés volontaires Ecole 5737, Emeute 860. Invasion 3251, 5727, Moulin Dons patriotiques 1849, 6704, 7393, Dornier l'aîné, représentant du peuple DOUAI (chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales7356,9647; che m i n s7362; communaux 1640, 7361 ; comptes 1640, 7364; dettes 1737; impôts Agent national, comptes décadaires Ambassadeur d'espagne Arbre de la liberté Archives du tribunal Armée, approvisionnement 2884 ; arsenal 2762, 2765 à 2767, 6827,8624, canonniers sédentaires 2570 ; fonderie 2763, 2764, 5842; fortification 2699,2701, 2703, 2705 ; habillement 8617 ; magasin 2901,2923,2930 à 2932 ; vétérans nationaux 2336 ; premier bataillon de première réquisition ; emplacement des troupes A>sistan -e 5260, Ateliers de charité 5347, Autorités 553 à 555,1628,7201, 7202, 7204, 7209, 8098 ; mémoire du maire et des officiers municipaux 862. Bibliothèque Certificats de résidence Circonscription terri

284 toriale Clergé, serment 5978, 7568, 7571 ; pensions 5072 à 5075, 5138, 5140, 5157 à 5159, 7603,_7606, 9396 ; exercice du culte 5042, /;>72 ; entretien du culte 5055 ; signes extérieurs du culte 5040 ; cloches 5030; prêtres rèfractaires 5004, 5019; maifon de réclusion 5123; maison de réunion de Ste- Catherine île Sienne 7583 ; chipitres 4983 ; séminaire 4839; clergé régulier5107, 5116; couvents 7579; biens du clergé 5079 ; paroisse Notre-Dame 5055, 5079 ; paroisse St-Albin 5028, 5079 ; paroisse et chapitre* St-Amé 4998, 5012,5055,5079,5096, 7573; paroisse St-Jacques et oratoire 5042, 5055, 5068, 5079, 7609; paroisse St-Nicolas 5079 ; paroisse et chapitre St-Pierre 5005, 5042, 5055, 5067,5079,5097, 5013, 5139, 7574 ; établissements anglais et écossais et récollets 7221, 5006; collège St-Waast9446 ; abbaye des Prés 7576, 7578, 7609 ; abbaye du Verger 7609 ; annonciai'es 7609 ; brigittines 7609 ; capucins 7609, 9446 ; capucines 7609 ; carmes 4999, 7609, 9446 ; carmélites 7009, 9446 ; chartreux 7578, 7609, 9446 ; dominicaines 7609 ; minimes 7609 ; providence 7609 ; rétiollets 9446 ; sœurs de StJulien 7609 ; sœurs de St-Thomas 7609 ; couvent de Ste-Catherine 5042, 7609 ; Hôtel-Dieu religieux de 1A congrégation 7609 ; Comité et sociétés populaires 914, 915, 7222; délibérations et correspondances du comité révolutionnaire à ; liste des patriotes Contribution patriotique de la châtellenie Défense nationale 2097 à Défenseurs de la patrie, actes de décès 3997 à 3999 ; secours 3626 à 3631, 7511, Directoire du département, local dans l'ancien parlement de Flandre Comptes décadaires de l'agent national de la commune Emeutes 861, 7220, 1384, Emigrés 7252, Enseignement 4828, 7542 ; collèges 7546 ; collège d'anchin 8871 ; école spéciale de médecine 4845 ; école primaire Fêtes 1245,1246,7265. Garde nationale 2236, 7429, Guillotine Hôpitaux 2796,2797, 7618 à à Invalides Invasion 3052, Jardin botanique Mont-de-piété 5357 à Musée Navigation 4785; bateliers 4725, 4727; dessèchement de la Scarpe 4752 ; travaux de dessèchement 4783 ; coche d'eau 4759 ; Poids et mesures Population Prisons 1164, 5390 à 5418, 7628, Routes, barrières Subsistances 1365,1373. Temple de la raison Théâtre et salle de spectacle 4892, Tribunal militaire 2681 ; tribunal de commerce Verreries DISTRICT. Archives des administrations supprimées Assemblées primaires 722, 729 ; liste des citoyens actifs 716. Assistance 5245, Capitation et vingtième 1859, Clergé 1745, 4976, 4990, 5102, 5130, 5137, Comité révolutionnaire 910. Contribution patriotique 1832, Comptabilité communale Directoire du district, délibérations et correspondance 6999 à 7192; arrêtés du directoire du département concernant le district 169 à 193 ; délibérations du Conseil général 481, 482; personnel des administrateurs 475 ; comptes décadaires du directoire 243 ; compte de gestion 1574 ; fonds du district 6991 a Dépenses à la charge du district 1604, Emigrés 1083,1104,1105. Hôpitaux Impôts 1851, Instituteurs Justice de paix Invasion 2975 à 2977, *)86, 3222, 3320, Invalides Maximum Notaires Navigation 4723 ; canaux Prisons Recrutement Statistique et population 1342, 1889, Subsistances Travaux publics 4598, 4599, Tribunal 4898, CANTON. Calendrier Clergé 4980, 4996, 5039, 5148, 5149, Compte décadaire e la municipalité cantonale 249. Délibérations et correspondance de la municipalité cantonale 9627 à 9(541. Militaires P.itentes 2002; états numériques Fonds de. la municipalité cantonale 9626 a Douanes 450, 2024 à 2029, 5682, 6054, 7414, 7752, 79:39, 8476 à 8479, 9288, DOUBS. Bataillon de volontaires DOUCHY (dist. de Valenciennes, C. et m. c. de Bouchain). Autorités 556. Clergé 5079,9381,9391. Défenseurs, actes de décès Emigrés Emprunt forcé, matrice Invasion Doulcet, représentant du peuple 7204, DOULIEU (district d'hazebrouck, canton de Merville). Défenseurs, actes de décès Territoire, plan DOULLENS (Somme). Comité révolutionnaire du district 917. DOURLERS (district d'avesnes, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales Autorités 557, Clergé et culte 5028,5088, Défenseurs, actes de décès 4002, engagés volontaires Emigrés 1103, 1104, Emeute 863. Invasion CANTON. Archives Autorités Calendrier républicain Clergé et culte 5020, 5039, 5148, 5149, 5195, 5758, Dragons. Régiments 2549à 2554; l«r 350l; 2' 2549 ; 3» 2550 ; 7" 2551 ; 13* 2552 ; 14' 3561 ; 17» 3561 ; 19» 2553 ; 20«2554. Régiment de Belgique DRANOUTRE (Belgique). Dettes communales Drapeaux Garde nationale Draps. Fabrication DRINCHAM (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Bourbourg). Affaires communales Assistance Autorités Contribution patriotique Culte et clergé 6303,6305,6325,6326,6330. Défenseurs, actes de décès 4003, secours Emprunt forcé, matrice Garde nationale Territoire 5925, Droits féodaux 1238,1239. District d'avesnes Droits de péage, chaus-séage et pontenage 4636, Droits supprimés 1868 à 1870, 2015 à Drouet, représentant du peuple Du Bignon, représentant du peuple, mort de Louis XVI 88. Dubois du Bais, représentant eu mission 450, 693,1376,1417, 2053, 212S, 2129, 2135, i612, 2875, 2887, 2940, 2941, 2942, 5842, Ducellier (général) Ducliastel, représentant du peuple 91(52. Duclos, ingénieur en ihef 4599, Ducos (Roger), représentait eu mission 450, 451, 404, 472, 1366, 1370, 1372, 1373, 1374, 1376, 1396, 1399, 2025,2110, 2871, 2930, 29:32, 6540, 6602, 6836, 7424, 7694, 7754, 7868, 7887, 7898, 7984, 8189, 8299, 8391, 8483, 9156, 9158, 9163, 9165, 9191, 9216, 9227, 9293, 9357, Duhem, représentant en mission 450, 464, 693, 694, 764, 765, 804, 889 à 989 passim, 1108,1348, 1417, 1718, 1719, 2057, 2060, 2061, 2062, 2064, 2074, 2095, 2102, 2119, 2124, 2139, 2140, 2141, 2201, 2262, 2574, 2588, 2627, 2634, 2677, 2716, 2719 * 2723, 2768, 2778 à 2783, 2803 i 2808, 2862, 2882, 2890, 2904, 2938, 2939, 2940, 2941, 2968, 3312, 46:18, 4914, 5842, , 8669, 8675, 8676, 8679, Dulaure, représentant du peuple, opinion sur la mort de Louis XVI 799. Dumont André, représentant du peuple 1740, 3499, Dumouriez (général), Correspondance avec le Comité révolutionnaire de Belgique Lettres 2260, 6774, (5797, 7218, 8119, 8601, Ordres du jour Recrutemeut de la Belgique Retraite Trahison 464, 2055 à 2059, DUNKERQUE (district de Bergues, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 59(51 ; communaux et comptes 1641 ; dettes 17:37. Agence commerciale 13(59. Agent maritime Autorités constituées 473, 486, 559, 5846, 5849; factura de Blaiscl 558. Calendrier républicain Clergé, exercice du culte 5042, 6312; signes extérieurs du culte 5040 ; cloches 5030, 6308 ; argenterie 6305 ; biens 5079 ; presbytère 6313 ; clergé assermenté et réfractaire 5009, 5019, 6299, 6325; clergé régulier 4986, 5117; pensions 51(30 à 51(52,6330 ; bénédictines 6295 ; carmes (5292, 6295, 6331 ; clarisses 0295 ; conceptioniiistes 6295 ; jésuites 6295 ; minimes 6331 ; récollets Comités et Sociétés révolutionnaires 918, 919, 920, 5879, 10190; tableau des membres de la Société populaire Citadelle, pont 476/. Contri

285 butiou patriotique Défenseurs de la patrie, actes de décès 4004 à 4006; secours 3632, Défense nationale à 2110, 2113, 6059 ; débarquement des Anglais Désarmement des terroristes 844. Emeutes 864, 1385, 1387, Emigrés 1105, Enseignement primaire 4803, 4808, 6274 ; enseignement du français 4794 ; collège Fortifications et armée 2703, 2764, 2885, Garde nationale 2237, Guillotine Hôpitaux 2796, 2798, Indigents Invalides 3514, &529. L.vasion 3053, 3252, Justice de paix 492!). Magasin militaire 2902, Navires armés pour la course Patentes Port, privilèges 2029, 7902, 8315, 9355; bélandriers , 8002 ; bateliers 8860 ; port et canaux 4734 à 4737, 4759, 4762 à 4767, 7773; amirauté 15:36, 4769 ; écluse des bains Prisons 341!) à Routes 4650, 4655, Subsistances 1365, 1371, 2860, Temple décadaire Territoire 1440, Théâtre Tribunal de commerce 1522, 1526, 5846; tribunal 1536, 4900; tribunal militaire CANTON. Armée 2461, 6082, Assistance 63:18. Autorités 5847, Clergé 4980, 4996, 5020, 5039, 5148, 5149, Délibérations et correspondance de la municipalité cantonale 9664 à 9675 ; fonds de la municipalité cantonale!k562 à 9706 ; comptes décadaires de la muiiicialité cantonale 249. Temples décadrés Dupire, lettre 764. Duquesnoy, représentant en mission 450, 464,693, 694, 889 à passim, 1276, 1375, 1417, 2057, 2060, 2074, 2101, 2103, 2118, 2139, 2140, 2141, 2144, 2715, 2748 à 2755, 2778 à 2783, 2871, 2893, 2937, 2938, 293!), 2940, 2941, 2968, 4914, , 5881, 6668, 7204, 7683, 7694, 8151, 8319, 8069, 8675, 8670, Durutte, adjudant général, siège de Furnes Duval (général) E Eaux de vie EBBLINGHEM (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck ). Affaires communales Autorités 560, Comité et société révolutionnaires 921, 7668, 10191, Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Territoire ECAILLON (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7358, comptes 7364, dettes 1737, marais et biens communaux 7:101. Autorités 560, 1628, 7204, Certificats de résidence Clergé et culte 7569, 7572,7603. Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Garde nationale 74:30. Invasion 3054, Statistique ECOLES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Affaires communales Autorités 560. Clergé 5080, Contributions Défenseurs, actes de décès 4009, engagés volontaires Invasion ECLAIBES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Autorités 560. Culte Engagés volontaires Invasion Ecluses 4721, 4758, 4776, 4735, Ecole centrale 1590, 4840 à Ecoles académiques 4886 ; marine 3506 ; militaires 2195, 5694, 6748; écoles spéciales 4844,6277,6891,7547,9359. primaires.correspondance dudépar-tement 292 à 294. Locaux 4797 à Voir au nom des localités intéressées. ECUELIN (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4010, engagés volontaires Invasion 3253,5727. Edifices départementaux 405, 406. EECKE (district d'hazebrouck, canton et mun.cipalité cantonale de Steenvoorde).. Autorités 560, Contributions 7733, Clergé et culte 3004, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 1164, 5452, Emeute 865. Garde nationale Indigents Territoire Eglises. Argenterie et ornements 288,290, 385, 386, 1745, 1756, 7588, district de Douai Désaffectation, émeutes 5031, district de Cambrai Entretien, district de Lille Travaux et plans, district du Quesnoy Voir : Clergé et cultes. Elections. Assemblée électorale 749 à 761. Assemblées primaires 715 à 748. Districts d'hazebrouck 7604 à 7667 ; Le Quesnoy 7877, 7878 ; Lille 8110 à 8118; Valenciennes Etats généraux 714. Listes électorales 717, 718, 761. Municipalités, correspondance 407, 408. Municipalités cantonales 9584, 9076, ; Armentières 9486, 9487; Avesnes 9528; Haubourdin 9719 ; Wazemmes Elections du clergé. Districts d'avesnes 5745 ; Lille 8900, 8902 à ELESMES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Autorités 560, Clergé 5004, Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3055,7966. Elevage. Bétail et chevaux 1479 à ELINCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance 6972, Autorités Contributions Clergé et culte 6932, 6940, Défense nationale 2088, Défenseurs 3633; actes de décès Ecole 4809, Emeute Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion 3056, 3382, Juridictions Emblèmes séditieux. Dictricts d'avesnes 5593 ; Cambrai 6575 ; Lille Embrefs EMERCHICOURT (district de Valenciennes, canton de Bouchain). Affaires communales, biens Clergé 9382, Défenseurs, actes de décès Ecole Emprunt forcé, matrice Invasion Statistique Emeutes 848 à 888. Districts de Bergues 5875; Cambrai 6573; Lille 8137 à Organisation de la garde nationale 2234, 2235, Pillage de subsistances, districts d'hazebrouck 7695 ; Valenciennes Vente des églises Emigration. Arrêté des représentants en mission 450, 452. Correspondance du département 381. Listes et dossiers 1070 à Réquisition militaire de chevaux et mulets Saisie d'argenterie 288,290. Districts d'avesnes 5617 ; Bergues 5886 à 5890 ; Cambrai 6567 à 6570; Douai 7246 à 7263; Hazebrouck 7670 à 7683 ; Lille 8140 à 8143, 8154 à 8178; Valenciennes 9171 à Municipalité cantonale d'avesnes 9531, EMMERIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales, charges Arbre de la liberté Autorités '560, Comité et société révolutionnaires 921, Clergé et culte 5068, 8903, Défenseurs 3634, actes de décès 4015; secours aux parents Emigrés Emprunt forcé Fêtes Garde nationale 8534, Hôtel de ville Indigents Patentes Population Statistique 8270, Territoire Emmery, représentant du peuple 764. Emplacement des troupes 8580, Emprunts 1771 à 1822, 6022, 7402, 9935, forcés 1774 à Correspondance du département 394. Districts d'avesnes 5629 ; Bergues 6023 ; Cambrai 6698; Hazebrouck 7719 ; Le Quesnoy 7923 ; Lille 8400à 8402; Valenciennes Municipalités cantonales 9549, 9600, 9812, 9974, ; Armentières 9503, 9504 ; Haubourdin 9741 à Enfants abandonnés 295

286 assistés Engagements volontaires, Districts de Bergues 6072 à 6075; Lille 8546, Troupes de ligne 2339, ENOHIEN (Belgique). Nomination de représentant ENGLEFONTAINE ( district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies ). Affaires communales 7909, charges Autorités Clergé Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3229, 7977,7983. ENGLOS (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales, charges Arbres de la liberté Autorités 560, Comité et société révolutionnaires 921, Culte et olergé 5080, 8902, 8903, Défenseurs 3635, actes de décès 4017, secours aux parents Emeute 865. Emigrés Emprunt forcé Fêtes Garde nationale Patentes Population Sta- tistique Enlart, représentant en mission 775 A 781, 799. ENNETŒRES-EN-WEPPES (district de Lille, canton de La Bassée, municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales, charges Arbre de la liberté 8122, Autorités 560, Clergé et culte 5042,5055,5080, 8903, 8935, 8939, Défenseurs 3636, actes de décès 4018, secours aux parents 8826, Ecole Emeute Emigrés Emprunt forcé Garde nationale 8534, Indigents Patentes Population Société populaire 921. Statistique 8270, ENNEVELIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales 10015, comptes Archers Assistance Autorités 560, Clergé et culte 8903, 8939, 8967, 8942, Comité et société révolutionnaires 921, Défenseurs 3637, actes de décès Ecole Emeute 865. Indigents Invasion 2990,3057, 3254, Garde nationale Marais Statistique Territoire Enregistrement. Districts d'avesnes 5687 ; Cambrai 6736; Douai 7416; Hazebrouck 7755; Le Quesnoy 7944 à 7947; Lille 8501 ; Valenciennes Enrôlement. Bataillons de volontaires 2258 à Enseignement primaire 4793 A Districts d Avesnes 5737; Bergues 6274 ; Cambrai 6887 à 6889 ; Douai 7539 à 7541 ; Le Quesnoy 8004,8005; Valenciennes Municipalités cantonales 9656, 9701, 9768, 9769, 9800,9381,9903,10058,10084 ; Armentières 9515 ; Avesnes 9564 ; Bergues secondaire 4820 à Districts de Bergues 6275, 6276 ; Douai 7543 à 7546; Le Quesnoy 8006 ; Lille 8869 A supérieur. District de Lille EPINOT (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le-Château, auj. hameau de Clairfayts). Autorités5578. Défenseurs Invasion Epizooties 1329 à District d'avesnes 5598, Bergues 5893, Lille Municipalités cantonales 9491, 9728, EPPE-SAUVAGE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales Autorités 560, Clergé et culte 5028,5956, 5068,5745,5746. Défenseurs, actes de décès Invasion Equipement 2715 A Districts d'avesnes 5708 à Bergues 6112 i 6116, 6121, Cambrai 6814 A 6822, Douai 7455 A 7471, Hazebrouck 7774, Municipalités cantonales ERCHIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 5621, 7358, impositions Autorités 560, Chemins Clergé 7569, Défense nationale Défenseurs 3639, actes de décès 4021, secours aux parents Dime 1239, Ecole 4809, Emigrés Garde nationale Invasion Statistique ERINGHEM (district de Bergues, canton d'esquelbecq, municipalité cantonale de Wormhoudt). Affaires communales Assistance Autorités Clergé et culte 6303, 6305, 6310, 6312, 6323, 6325, 6326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4022, secours aux parents Ecole Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale Population Territoire 5925, ERPION (Belgique, district d'avesnes, cant. et municipalité cantonale de Barbençon). Affaires communales Autorités 560, Clergé et culte 5080,5745,5746, Contributions Défenseurs, actes de décès 4023, engagés volontaires Invasion 3058,5727. ERQUINGHEM-LE-SEC (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales 9501, charges Autorités 560, Clergé et culte 8903, Défenseurs 3640, actes de décès 4025, secours aux parents Emigrés et suspects 1054, Emprunt forcé Etat-civil Garde nationale 8534, Indigents Instituteur Patentes Population Société populaire 921. Statistique 8270, ERQUINGHEM-LYS (District de Lille, canton et municipalité cantonale d'armentières). Affaires communales, comptes Autorités 560, Clergé et culte 8903, , 8939, Comité et société révolutionnaires Défenseurs actes de décès 4024, secours aux défenseurs Ecole Emeute 865, 8133, Garde nationale Indigents Statistique Suspects5452. ERRE (district de Valenciennes, c. et m. c. de Bouchain). Affaires communales comptes 1642, marais Autorité> 561, Clergé 5080, 9382, 9391, Délenseurs, actes de décès Ecole Emprunt forcé, matrice Invasion 3384, Territoire ESCARMAIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaire * communales, charges Autorités 561, Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole 4809, Invasion 7977, ESCAUDAIN (district de Valenciennes, c. et m. c. de Bouchain). Autorités 561. Clergé 9382, Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé, matrice ESCAUDOSUVRES (district de Cambrai, can-"ton et municipalité cantonale d'abancourt). Arbre de la liberté Assistance Autorités 561, 6543, 6545, 6546, Clergé et culte 5056, 5138, Contributions Défenseurs 3642, actes de décès Ecole Emeute 6573, Invasion 3059, Juridictions Garde nationale ESCAUT. Rivière et canaux 4722, 4740 à 4745, ESCAUTPONT (district de Valenciennes. c. et m. c. de Condé). Affaires communales Clergé 9382, Défenseurs, actes de décès Invasion ESCOBECQUES (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales, charges Autorités Clergé8903. Comité et société révolutionnaires 921, Défenseurs 3643, actes de décès 4031, secours aux parents Emprunt forcé Garde nationale Patentes Population Statistique 8260,9735. ESNES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités Clergé et culte 5080, 6932, 6939, Contributions 6722,6729, Défenseurs, actes de décès Ecole 4809, Emeute Emprunt forcé, n.atrice Garde nationale Invasion 3385, Espionnage 819 A 823, 2201, Esprit public. District de Lille 8126 A ESQUELBECQ (district de Bergues, canton d'esquelbecq, municipalité cantonale de Wormhoudt). Affaires communales Assistance Autorités 561, Clergé et culte 5042, 5056, 6299, 6303, 6305, 6308, 6310, 6312, 6325, 6326, Défenseurs, actes de décès 4033-, secours aux parents Ecole 4794, Emeute 865. Garde nationale Invasion Paten es Population Société révolutionnaire Territoire 1441, CANTON. Autorités Armée 6083,6122. Biens des pauvres 6338.

287 ESQUERCHIN (district, canton et munici-lité cantonale de Douai). Affaires communales 7358, comm naux7361, comptes Autorites 561, 7204, Chemins Culte et clergé 5042, 5080, Défenseurs 3644, actes de décès 4034, secours aux parents 7511, Ecole 480», Emigrés et suspects 1054,7252. Emprunt forcé, matrice Garde nationale Indigents Population Société populaire Souscription pour la descente en Angleterre Statistique Territoire ESQUERMES (district de Lille, canton d'haubourdin, m. c. de Wazemmes et Haubourdin, auj. annexé à Lille). Affaires communales, charges 9739, Arbre de la liberté Autorités 561, Clergé et culte 5012, 8903, 8935, 8937, 8939, 8942, Comité et société révolutionnaires Contributions Défen- seurs 3645, actes de décès 4035, secours aux parents Emprunt forcé9742. Garde nationale Indigents Invasion Patentes Population Sta- tistique 8270, Terroristes Estadens, représentant en mission 450, 694, 2042, ESTAIRES (district d'hazebrouck, canton de Merville, chef-lieu de municipalité cantonale). Affaires communales 1642, Autorités 562, Clergé et culte 4986, 5009, 5042, 5056, 5080, 5122, 5163, 7799, Comité et société révolutionnaires 923, 7668, Défense nationale Défenseurs 3646, actes de décès Invalides Ecole 4809, Emigrés et suspects 1054, 1104, 1105, Garde nationale Indigents Prisons 5422, Route Statistique Subsistances Territoire, plan CANTON. Calendrier républicain Clergé et culte 4980, 5020, , Défenseurs 2462, Invalides ESTOURMEL (district de Cambrai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Assistance Autorités 553, 6543, 6547,6550. Clergé et culte 5056, 5080,6932,6949. Contributions Défenseurs, actes de décès Invalides Ecole 4803, Emigrés 1103, 1104, Garde nationale Invasion 3061, Juridictions Poids et mesures CANTON. Autorités Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, Défenseurs Invalides Indigents Estourmel (d") député 764, 768. ESTREES (district de Douai, canton et municipalité cantonaled'arleux).affaires communales 7358, biens et marais 7361, impositions Autorités 564, Certificats de résidence Chemins Clergé 4997, Défenseurs, actes de décès 4038, secours aux parents Ecole 4809, Emeute Emigrés Garde nationale Invasion Statistique ESTREUX (district, c. et m. c. de Valenciennes). Clergé 6932, 9382, Défenseurs, actes de décès Invasion ESTRUN (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d Abancourt). Assistance Autorités 564, 6543, 6545, 6546, Clergé et culte 5056, 6940,6949. Contributions 6722, Défenseurs 3648, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion 3064, Juridictions ESWARS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 564, 6545, 6546, Clergé et culte 5042, 5056, 6932, 6937, Contributions Défenseurs 3647, actes de décès Ecole Emeute , Garde nationale Invasion 3063, Juridictions Poids et mesures Etapes et convois 2802 à Districts de Bergues 6133 à Lille 8662 à Municipalités cantonales 9763, Etat-Civil 1446 à Défenseurs de la patrie 3804 à Registres de catholicité Districts d'avesnes 5609, Bergues 5927 a 5919, Cambrai 6629, Douai 7331, Hazebrouck 7698, Le Quesnoy 7896, Lille 8266 à Municipalités cantonales 9494, 9495,' 9496, 9543, 9733, 9734, 9787, 9867, 9927, Bergues 9689 à 9594, Dunkerque 9682 k Etat-Major 2150 à Etats. Liquidation du personnel 459, 460, Cambrésis. Archives Suppression États-Généraux 714. Cahier des doléances du clergé ETH (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales, charges Autorités Cierge 8021, Invasion Etrangers 10125, 10201, 10207, 10214, 10282, Arrêtés des représentants en mission 450. Surveillance Etre suprême. Fête ETRŒUNGT (district d'avesnes, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales Archives Autorités 564. Clergé Comité révolutionnaire 5589-Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés 1104, Invasion CANTON. Affaires municipales 249, Calendrier républicain Clergé et culte 4980,5020, 5039,5148, 5149, 5198, 5758, Défenseurs EURE. 1" bataillon de volontaires EURE- ET-LOIR. Bataillon de volontaires Evénements malheureux. Districts de Douai 7266, Lille 8194, 8195, Valenciennes Militaires. District de Lille 8504 a Politiques 787 à 817. Districts de Bergues 5874, Cambrai 6558, Douai 7218, Lille Evêque du Nord. Installation Exercice du culte 5032 à Exportation des grains 1355,1367. F Fabriques 1490 à Fabriques des églises 5052 à FACHES-THUMESNIL (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Autorités 565, Clergé et culte 8904, 8935, 8942, Comités et société révolutionnaires 924, Contributions 8455, Défenseurs, actes de décès 4044 ; secours Garde nationale Indigents Invasion 2989,3065. Statistique Faïencerie de St-Amand FAMARS (district,cet m.c. de Valenciennes). Autorités Clergé et culte 5004, 5042,9382,9392. Défense nationale Défenseurs, actes de décès Emigrés Invasion 3066 ; secours aux réfugiés 6865, Familles, recherches dans leur intérêt 1319, 6584, 7270 à 7272, 7688, 8192, 9184, FAUMONT (hameau de Coutiches, Nord). Arbre de la liberté Défenseurs, actes de décès Emeutes 866. Invasion FAVRIL (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Prisches). Affaires communales Autorités 565. Clergé et culte 5040, 5081,5746, Défenseurs, actes et décès 4047 ; secours 3650 ; Engagés volontaires Invasion Population FAYTS (district d'avesnes, canton et municipalité de Prisches. Forme aujourd'hui 2 communes sous les noms de Grand-Fayt et Petit-Fayt). Affaires communales Autorités 565, Clergé 5043, 5083, 5745, 5746, 5756, Défenseurs, actes de décès 4092 ; secours Engagés Population 1340.

288 FECHAIN (district de Douai, canton et municipalité d'arleux ). Affaires communales T358; comptes 7364; communaux Autorités 566, 7204, Certificats de résidence Clergé et culte 5042, 5081, Défenseurs, actes de décès Ecule Emeute 866. Emigrés Oarde nationale Indigents Invasion Statistique Fédération, fête 1244, Fédérés nationaux, bataillons 2* 2326, 10266; 4*6764 ; 7* 2327; 8* 2328; 11* 2329; 12* 2330; 14* FEIGNIES (district d'avesnes, cbef-lieu de canton et municipalité cantonale). Autorités 567. Charges locales Clergé et culte 5042, 5081, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 866. Emigrés 1104, Invasion 7967, Population Territoire CANTON. Assistance Calendrier Clergé 5020, 5148, 5149, Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Militaires FELLERIES (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Affaires communales 5621 ; charges locales Arbre de la liberté Autorités 568, Clergé 4991, 5042, 5081, 5745, 5746, Comité révolutionnaire Contributions Contribution patriotique Défenseurs, actes île décès 4050; engagés volontaires Ecole Emeute 866. Emprunt forcé, matrice Indigents Invasion 3256, Population Statistique FEMY (Aisne). Invasion Territoire FENAIN (district de Valenciennes, c. et m. c. de Bouchain). Autorités 568. Clergé 5081, 7605, 9382,9392. Contributions Défenseurs, actes de décès Ecole Emprunt forcé, matrice Invasion 3386, 9328 ; secours aux réfugiés Féodalité, lacération des titres FERIN (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 1642, 7358, 9647; chemins 7362; communaux 7361 ; impôts Autorités 569, Clergé 7569, Contributions Défeuseurs, actes de décès 4052; secours Ecole Emeute 866. Emigrés Emprunt forcé Garde nationale 7430, Indigents Invasion 3069, Population Statistique Territoire FERON (district d'avesnes, cant. et mun. cant. d'etrœungt Clergé Contributious5660. Défenseurs, actes de décès 4053 ; engagés Suspects FERRIERE-LA-GRANDE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Affaires communales Autorités 570,1628,5578. Clergé et culte 5081, 5752, Contributions Défenseurs, actes de décès 4054; secours Ecole Invasion 3387, FERRIERE-LA-PETITE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Autorités 570. Clergé et culte 5042, 5081, Défenseurs, actes de décès 4055, Fêtes 1240 à 1243, 5047, 5597, 5891, 6576, 7265, 8121, 9179, 9490, 9538, 9679, 9724 à 9727, Fiefs, droits et signes de féodalité 1238, Filatures 1494, Finances 285 à 288,377 à 382, 1712 à 2046, 5623 à 5687, 6001 à6057, 7365* à 7755,8352 à 8501,7912 à 7947, 9247 à FINISTERE. Volontaires, l w et 2 e bataillon FIVES (district de Lille, canton et munici-alité cantonale de Lannoy, aujour-'hui réuni à Lille). Autorités 570, Charges locales Clergé et culte 5042, 5081, 8904, 8928, 8935, 8937, Défense nationale 2111, Défenseurs, actes de décès 4056 ; secou rs Ecole Garde nationale Invasion 2988, 3070, 3388, Population Statistique Territoire Flamand. Remplacement par la langue française 4794 ; suppression dans les actes notariés FLANDRE MARITIME. Personnel des Etats 463. Taxes de remplacement Anciens impôts FLANDRE WALLONNE. Contribution patrio-tiqu Droits supprimés Anciens impôts 1851 a Etats généraux 714. Personnel des Etats 460, 463. FLAUMONT-WAUDRECHIES (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Affaires communales 5621 ; charges locales Arbre de la liberté Autorités 570, Clergé 5746, Contributions 5662, Défenseurs, actes de décès 4057 ; secours 3652 ; engagés Ecole Emprunt forcé Invasion Statistique FLERS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales9869; comptes8338; marais8332.arbrede laliberté8122.autorités570,8105,9843. Comité et société révolutionnaires 924, Clergé 5042, 5076, 5081, 8904, 8918, 8937, 8939,8942,8967,9892. Défense nationale 2111, Défenseurs, actes de décès 4058 ; secours Ecole Garde nationale Indigents Invasion2988,3072,3389,8747. Population Statistique FLERS-EN-ESCREBIEUX (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 7358 ; communaux 7361 ; comptes 7364 ; impôts Autorités 570,7210. Certificats résidence Chemins Clergé 5081, 7569, 7571, Défenseurs, actes de décès 4059 ; secours 3653, Ecole Ecole Emigrés Emprunt forcé Garde nationale 7430, Indigents Invasion Population Souscription pour la descente en Angleterre Statistique FLESQUIERES (district de Douai, canton d'arleux, aujourd'hui hameau de Cantin). Assistance Autorités 6548, Chemins Clergé et culte 5057, 5081, 6932, Contributions 6724,6729. Défenseurs, actes de décès 4060 ; secours Ecole Garde nationale Invasion Juridictions supprimées FLETRE (district d'hazebrouck, c. et m. c. de Bailleul). Autorités Clergé et culte Défenseurs actes de décès Détenus Emeute pour la vente de l'église Emigrés7671. Garde nationale Statistique FLEURBAIX (Pas-de-Calais). Territoire FLINES-LES-MORTAGNE (district de Valenciennes, cant. et mun. cant. de St- Amand). Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute Halage de bateaux4725. FLINES-LES-RACHES (district de Douai, canton de Pont-à-Raches, municipalité cantonalede Raches). Affaires communales 7358 ; communaux 7361 ; comptes 7364 ; impôts7363. Autorités 571, Certificats de résidence Chemins Clergé et culte 4986, 5042, 5081, 5083, 5108, 6938, 7569, 7576, 7578, 7605, 7609, Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès 4063 ; secours Ecole Emeute 867, Emigrés Garde nationale Indigents Invasion 2986, 3074, Poids et mesures Statistique FLOURSIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Autorités 572. Clergé 5745, Défenseurs, actes de décès 4064 ; engagés 570J. Ecole Invasion FLOYON (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale d'etrœungt). Affaires communales Autorités 572. Calendrier Clergé et culte 5042, Comité de surveillance 5589; délibérations Contributions Défenseurs, actes de décès 4005; secours Invasion Fochedey, député 764. Foires 1403 à 1408, 6619, 6620, T324,9541, FONTAINE-AU-BOIS (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Affaires communales 9246 ; charges locales Autorités Clergé 5009, Défenseurs, actes de décès 4066 ; secours Ecole Invasion 7978 ; état nominatif des familles éprouvées par a guerre FONTAINE-AU-PIRE (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 6543, 6547, Clergé Défenseurs, actes de décès 4067.

289 Ecole 4810, 6887, Garde nationale Invasion 3390 ; secours aux réfugiés FONTAINE-NOTRE-DAME OU Fontaine-la- Montagne (district de Cambrai, canton de Ribécourt municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorité» 572, 6543, 6548, Clergé et culte 6932, 6939,6949. Contributions 6724,6729. Défenseurs, actesde décès 4068 ; Emeute Invasion Juridiction supprimées Poids et mesures Territoire FONTENELLES (abbaye, hameau de Maing, Nord) Pensions du clergé Forçats FORENVILLE (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d Estourmel). Assistance Clergé et culte 5057, 5081, Ecole Population FOREST (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Affaires communales 1642 ; charges locales Autorités 572, Clergé 5081, Défenseurs, actes de décès Ecole 4810, Invasion 7968, 7978 ; état nominatif des familles éprouvées par la guerre FOREST (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 9869 ; marais Autorités 572. Clergé 5081, 8904, 8935, 8967, Comité et société révolutionnaires 924, Défenseurs, actes de décès Garde nationale 8534, Invasion 2988, 3075, Statistique Territoire Forêts 450, 2032 à 2040, 5683 à 5685,6055, 6056, 6731 à 6734,7417 à 7419, 7753, 7941, 7942, 8484 à 8500, 9291, 9557, Forges 1497,5619. Fortifications 2693 à 2707, 5706, 6106 à 6110, 6806 à 6813, 7453, 7953, 8588 à 8595, FORT-MARDYCK. (district de Bergues, canton de Dunkerque). Affaires communales Autorités 473, 572, Contribution patriotique Défenseurs, secours Garde nationale Pêcheurs5936. Population Subsistances Territoire FOURMIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales 5621 ; communaux Autorités 573,5578. Clergé et culte 5052, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès 4071 ; secours 5726 ; engagés Ecole 4810, Indigents Fourmy, représentant du peuple 799. FOURNES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Affaires communales Autorités 573, Clergé 8904, 8930, 8939, Contributions8431,9816. Défenseurs, actes de décès 4072 ; secours Ecole 4810,9831. Emeute Indigents Société populaire 924. Statistique Suspects François (L. F. A.), représentant du peuple 799. FRASNOY (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Autorités Charges locales Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 7978 ; certificats de résidence des réfugiés Frecine, représentant en mission 451, 2773, FRELINGHIEN (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'armentières). Affaires communales Arbre de la liberté Autorités 573, 8105, Bateaux Clergé et culte 5042, 5081, 8904, 8939, Comité et société populaires 924, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4074 ; secours 3657, Ecole 4810, 4812, 8866, Emeutes Etat civil Garde nationale Invasion 3076, 3258, Statistique Subsis- tances Territoire Fremanger, représentant du peuple FRESNES (district de Valenciennes, c. et m. c. de Condé). Affaires communales Autorités Clergé 9377, Défenseurs, actes de décès Emeute 867, Indigents Invasion Mines 452,4771. Territoire FRESSAIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux). Affaires communales 7358 ; comptes 7364 ; communaux7361. Autorités573,7211. Certificats de résidence Chemins Clergé et culte 5081,7569. Défenseurs, actes de décès 4076 ; secours Ecole 4810,6887,7541. Emigrés Invasion 2986, Juridictions supprimées Statistique Fressavain, mort de Louis XVI, FRESSIES (district de Cambrai, canton et municipalilé cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 573, ,6546,6552. Clergé et culte 5057, 6932, Contributions Défenseurs, actes de décès 4077 ; secoua Ecole Garde nationale Invasion FRETIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales 8326 ; marais 4790, Autorités 573. Clergé et culte 50'.2, 5081, 8904, 8918, 8939, 8942, 8967, Comité et société révolutionnaires 924, Défenseurs, actes de décès 4078 ; secours Ecole Emeute 867, Epidémie Garde nationale Indigents Invasion 3080, Statistique Territoire Froger, représentant en mission , 2945, 7898, FROMELLES (district de Lille, canton et municipalité cantonalede La Bassée). Affaires communales Autorités 573, 8105, Clergé et culte 5068, 5081, 5138, 8904, 8918, Comité de surveillance Contributions 8432,9817. Défenseurs, actes de décès 4079 ; secours Ecole Emeute 867, Indigents Invasion 3081,3259. Statistique FURNES (Belgique). Affaires communales Barrière Emeute Invasion Autorités Siège Fusils 2745 à G Gabelle Galériens GAND (Belgique). Défense nationale Guillotine Municipalité Volontaires, 1" bataillon Garance, culture à Bergues Garde nationale 449, 450, 1273, 2206 à 2257, 5695, 5696, 6060 à 6067, 6750 à 6758, 7424 à 7430, 7760 à 7762, 7948, 8524 à 8537, 9295 à 9297, 9560, 9652, 9751, 9752, 9826, 9876, 9877, 9945, 9946, 9986; drapeau de la garde nationale d'armentières Gardes-champêtres Gardes du roi Garnier (C. L.), représentant du peuple 775 à 781. Garnier de la Meuse 450, Gasparin, représentant en mission 103, 450, 464, 693, 694, 802, 2057, 2058, 2074, 2136, 2140, 2262, 2634, 2715, 2862, 2913, 2938, 2939, 2940, 2941, 2968, 4638, 5842, 8639, 8669, Gendarmerie 450, 2580 à 2624, 5702, 6099 à 6101, 6799 à 6801,7445,7771,7950, 8574 à 8579, 8582, GENECH (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Autorités 574, Clergé 4997, 5068, 5082, 8904, 8918, 8939, 8942, 8967, Défenseurs, actes de décès 4080 ; secours Ecole Invasion 2990, 3082, 3393, Statistique Génie 3573, Genièvreries 1393, 1395, GERTRUYDENBERG (Hollande). Défense nationale 2067, GHISSIGNIES (district du Quesnoy. canton et municipalité cantonale du Quesnoy, orthographié le plus souvent Gussignies). Autorités Charges locales Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 7978 ; certificats de résidence des réfugiés 7986.

290 GHYVELDE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale d'hondschoote). Autorités 574,5850,9786. Charges locales Clergé et culte 6303, 6305, 6323, 6326, Contribution patriotique Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4082; secours 6059, Garde nationale Invasion 6160, Patentes Watergangs Gillet, représentant en mission 7869,8574, 8575\ GIRONDE. Mission Treilhard et Mathieu 702. Volontaires, 1" bataillon 2275, Girondins 802. Giroust, représentant du peuple GIVET (Ardennes). Route GLAGEON (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales 5621 ; communaux et comptes Autorités 574. Clergé et culte 5042, 5043, Défenseurs, actes de décès 4083 ; engagés Ecole 4811, Godefroy, archiviste Godefroy, représentant du peuple GODEWAERSVELDE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul). Autorités Clergé Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès Emigrés et détenus 5452,7671. Garde nationale Territoire GŒULZIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux ). Affaires communales 7358 ; comptes 7364 ; communaux Arbre de la liberté Autorités 574, 7204, Certificats de résidence Clergé et culte 5043,5032, 7569,7605. Défenseurs, actes de décès Ecole 4809, Emigrés Invasion Statistique GOGNIES-CHAUSSEE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Charges locales Défenseurs, actes de décès Invasion 3084, 3260, 7969, Population GOMMEGNIES (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Autorités Charges locales Clergé 5082, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3085, 3394, 7970; certificats de résidence aux réfugiés GONDECOURT (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Affaires communales 8326 ; comptes 8338; marais Autorités 574, 8105, Clergé et culte 5012, 5043, 5082, 8904, 8918, 8935, 8939, 8942,8967. Contributions9983. Défenseurs, actes de décès 4088, Ecole Garde nationale Indigents Société populaire 924. Statistique Libelle contrerévolutionnaire GONNELIEU (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 6548,6553. Clergé et culte 5058, 6932, 6949, Défenseurs, actes de décès 4089 ; secours Ecole 4811, Garde nationale Poids et mesures GOSSELIES (Belgique, Hainaut). Nomination de représentant Gossuin, représentant en mission 450, 709,765; 2060,2130, 2237, 2890,7341. Goupilleau de Fontenay représentant en mission 2352, 5842, 85é0, ' GOUZEAUCOURT (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 6548, Clergé et culte 5058, 6932, 6939, 6949, Contributions Défenseurs, actes de décès 4090 ; secours 3664.Ecole Garde nationale Juridictions supprimées Territoire Grains voir Subsistances. GRANDE SYNTHE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales Autorités5850. Clergé et culte 4997,5043,5082,6303, 6305, 6310, 6323, 6325, 6326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4091 ; secours Ecole Emigrés Garde nationale 6064, Invasion Population Territoire GRAND FAYT voir FAYT. GRAVELINES (district de Bergues, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 5966 ; comptes Autorités 473, 575, 1628, 5846, Bellroi Calendrier Clergé et culte 4986, 5043, 5140, 6305, 6308, 6310, 6312, 6325, 6326, 6330; clarisses 6295; sœurs noires 6295, 6331 ; religieuses anglaises 6295,6331 ; récollets Comité et société révolutionnaires 925,926, Contribution patriotique Défense nationale 2112, Défenseurs, actes de décès 4093 ; secours Ecole Ecluse Garde nationale 2238, Hôpitaux 2798, Invalides Magasin militaire Péage Place forte Port Prisons Routes 4655, Subsistances Syndicat des gens de mer Temple décadaire5048. Territoire Tribunal de commerce CANTON. Armée 2466, 6084, Autorités 5847, Biens des pauvres Clergé 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, Temple décadaire GRENOBLE (Isère) 787. Grès GRUSON (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales 10015; comptes 8338 ; marais Archers Autorités 575. Clergé et culte 5043, 5082, 8904, 8942, 8967, Défenseurs, actes de décès 4094 ; secours Garde nationale Invasion 2990, 3086, Statistique GUESNAIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7358 ; -comptes 7364; impôts T363; marais 1643, Autorités 575, Chemins Clergé 5138, Défenseurs, actes de décès 4095 ; secoure Dîme 1239, Ecole 4811, Emigrés Garde nationale Indigents Invasion Poids et mesures Guffroy, représentant en mission 799, Guillermin, représentant du peuple Guillotine 4915, 4959, 4960, Guiot, représentant en mission 103, 450, 464, 465, 466, 473, 476, 477, 496 à 692i passim, 693, 695, 696,710 à 712, 775 à 781, 889 à 989, 1108, 1276, 1367, 1369, 1372, 1374, 1375, 1376, 1377, 1378, 1379, 1382, 1385, 1188, 1396, 1397, 1402, 1404, 1417, 1718, 1719, 1740, 1741, 1772, 2102, 2612, 2626, 2636, 2678 à 2690, 2711, 2748 à 2755, 2771, 2878, 2904, 2913, 2930 à 2932, 4621, 4722, 4794, 4907, 5240, 5351, 5842, 6784, 6814, 6846, 7658, 7692, 7694, 7701, 7887, 8150, 8187, 8203, 8206, 8212, 8232, 8309, 8354, 8374, 8375, 8379, 8520, 8522, 8618, 8619, 8633, 8642, 8643, 8665, 8666, 8667, 8679, 8696, 8697, 8701, 8705, 8915,9179, 9191, 9362,100147,10158, 10159, Registres de transcription de ses arrêtés 449,453 ; correspondance avec sa famille 696. GUISE (Aisne). Défense nationale Routes 4654, GUSSIGNIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Autorités7874, Charges locales Clergé Défenseurs, actes de décès 4096; Ecole Invasion Guyton, membre du Comité du salut public 765, HACHETTE (commune de Locquignol) HAINAUT. Administrations supprimées 463. Archives de l'intendance Anciens impôts directs 1855, Droits supprimés H Halage HALLENNES-LES-HAUBOURDIN ( district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales 8326; charges locales Arbre de la liberté Autorités 576, 8105, Clergé 5082, 8905, Comité et société révolutionnaires 927, Défenseurs, actes de décès 4097 ; secours 3666 ;

291 9766. Emeute 8232, Emigrés Emprunt forcé 97'i2. Fêtes Garde i.atioi.ale 075:3. Indigents Patentes Population Statistique 8271, 97:35. HALLUIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Autorités 576. Clergé et culte 5043, 5082, 8939, Comité et société révolutionnaires 927, Communaux Défenseurs, actes de décès 4098; secours 3667, 8826, E-ole Invasion 2991, 3087, 3393, Statistique HAMAGE (commune de Wai.dignies-Hamage, Nord). Prieuré , 7569, 7572, 7(K)5. HAMEL (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux). Affaires communales 7358 ; chemins 7362 ; communaux 7369 ; comptes 7364 ; impôts Autorités 576, 7204, Autorités Clergé et culte 5043, 5082,7569, Contributions Défenseurs, actes de décès Ecole. 4812, Emigrés 7253, Garde nationale Invasion Statistique HANTAY (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Affaires communales 9810 ; marais Autorités 576, Clergé et culte 5043, 8905, 8939, Contributions 84:33, Défenseurs, actes de décès 4100, Emeute 867, Garde nationale Indigents Société populaire 927. Statistique Haras 6644, HARDIFORT (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités Clergé 5082, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Invasion HARDINGHEM (Pas-de-Calais). Charbon Hareng,'pêche HARGNIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Berlaimont). Affaires communales Autorités 576, Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3090, 7970, HASNON (district de Valenciennes, c. et m. c. de St-Amaud). Autorités 576,9154. Biens des pauvres Clergé et culte 5043, 5108, 9369, 9370, 9372, 9383, 9411 ; maison de réunion Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Emeutes 1387, Emigrés Invasion 3091, 3397, 9328; secours aux réfugiés Territoire HASPRES (district de Valenciennes, canton et mun. cant. de Bouchain). Affaires communales, biens 1675 ; dettes Clergé et culte 5043, 9377, 9383, 9392 ; prévôté 5108, 9370, 9372,9412. Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé Indigents Invasion 3396, 9328; secours aux réfugiés Justi. e de paix HAUBOURDIN (district de Lille, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 8326 ; charges locales 97:39 ; marais Arbre de la liberté Assemblées primaires Autorités constituées 577,8112, Calendrier républicain Clergé constitutioni.el 8905 ; exercice du culte 5043, 8935 ; argenterie de l'église 89:39. Défenseurs, actes de décès 4105; secours Ecole Emigrés, liste 1103; émigrés rentrés en France Emprunt Esprit public Fêtes Garde nationale 8534,9753. Indigents Invalides Invasion 3092, Patentes 2011,9750. Population Société populaire 928. Statistique 8271, Subsistances Territoire CANTON. Armée 2467, Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Délibérations de la municipalité cantonale et correspondance 9712 à Clergé, serment 4980 ; pensions 5148, 5149, 5201, 5202; prêtres rèfractaires 5020 ; signes extérieurs du culte Jury HAUCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités 578, 6543, Clergé 6932, 6939, Contributions Défenseurs, actes de décès 4106 ; secours Ecole 4812, Emprunt forcé Garde nationale Invasion HAULCHIN (district, c. et m. c. de Valenciennes). Arbre de la liberté Autorités 578. Clergé Défenseurs, actes de décès Emigrés Haussmann, représentant en mission 450, 709, 775 à 781, 1367, 1481, 1488, 1894, 2025, 2146, 6640, 7752, 7900, 8151, 8189, 8283, 8299, 8391, 9158, HAUSSY (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Autorités Charges locales Clergé 5082, Défenseurs, actes de décès Ecole 4812, Indigents Invasion 3262, 3399, 7978 ; certificats de résidence des réfugiés HAUT-LIEU (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes sous le nom de Banlieue haute d'avesnes). Arbre de la liberté Contributions Défenseurs, actes de décès Population HAUTMONT [district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Affaires communales Autorités 578. Clergé 5082, 5108, 5745, 5746, 5748, 5758, 5759, 8017, 9446 ; maison de réunion 5122, Contributions Défenseurs, actes de décès 4110 ; engagés Ecluse Ecole 5737, Invasion HAVELUY (district de Valenciennes, canton et mun. cant. de Bouchain). Assistance Autorités578. Clergé Défenseurs, actes de décès Emigrés Emprunt forcé Indigents Invasion HAVERSKERQUE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Merville). Autorités 578,7660. Clergé Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès Détenus Enseignement du français Etrangers déclarés par le Comité de surveillance Garde nationale HAVRINCOURT (Pas-de-Calais). Culte HAYNE, rivière HAYNECOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 578, 0543, 6545, 6546, Clergé 5058,5082, 0932, 6940, Contri- butions Défenseurs, actes de décès 4113; secours Ecole Emeute Garde nationale Indigents Juridictions supprimées Territoire HAZEBROUCK ( chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 7710 ; communaux Autorités 449, 579, 580, Bibliothèque Canaux Clergé et culte 5019, 5943, 5059, 5072 a 5075, 5118, 5164, 7799, Collège 4831". Contributions Défenseurs, actes de décès 4114, 4115; secours Ecole 4803, Emeutes 868, Emigrés 1054, 1104, 1105, 5452, Enseignement du français Garde nationale 2239, Guillo- tine Hôpitaux Indigents Invasion Jardin botanique Prisons 5424 à Routes 4652, 4653, Société populaire 929. Subsistances Territoire Tribunal de commerce DISTRICT. Archives des administrations supprimées Armée, levée de hommes 2346; comptes du service des armées Assemblées primaires 723, 730 ; liste de citoyens éligibles 716. Assistance 524b, Capitation et vingtième 1860, Clergé et culte 1745, 4990, 5102, 5103, 5131, 5137 ; réorganisation des paroisses Comité de surveillance du district 930,7668 ; délibérations et correspondance du Comité à Comptabilité communale du district Conseil général, délibérations 481, 482. Circonscriptions communales du district Dépenses à la charge du district 1605, Directoire du département, arrêtés concernant le district 194 à 200. Directoire du district, délibérations et correspondance 7635 à 7657 ; personnel des administrateurs 476 ; procureurs syndics 484 ; mission dans le district 486 ; locaux 1531 ; fonds du district 7631 k 7823 ; compte décadaire du directoire du district 244. Contribution patriotique des communes 1833, Emigrés, listes pour la ville et le district 1084, 1096, Enseignement, instituteurs Invasion 2972, 2978, Justices de paix Maximum, tableaux pour le district Prisons 5374, Statistique pour la population, l'assis-

292 tance et les revenus communaux 1342, 1889, Subsistances Travaux publics 4599.Tribunal CANTON. Armée Assemblée primaire Calendrier Clergé 4980, 5003, 5020, 5039, 5148, 5149, Compte décadaire de la municipalité cantonale 249. Indigents HECQ (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Autorités Charges locales Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 7978; état nominatif des familles éprouvées HILBSMES (district de Valenciennes, canton et municipalité cantonale de Bouchain). Autorités 581. Clergé et culte 5059, 5138, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Emprunt forcé HELLEMMES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Autorités 581, Charges locales Clergé et culte 5043, 5082, 8905, 8942, Défense nationale 2112, Défenseurs, actes de décès 4118; secours Ecole 4812, Garde nationale Invasion 2988, 3093, 3400, Population Statistique HEM (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales, charges 986»; comptes Autorités 581, Clergé 8905, 8939, 8967, Comité et société populaires 931, Défenseurs, actes de décès 4119; secours 3674, Garde nationale Indigente Invasion 2988, 3094, 3401, Statistique HKM-LENOLET (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 581, 6545, 6546, Clergé et culte 5059, 6932, 6940, Défenseurs actes de décès 4120 ; secours Ecole Garde nationale Invasion Juridictions supprimées HBNIN-LIETARD (Pas-de-Calais), Cloches Territoire Henriette, citoyen de Namur Hentx, représentant en mission 450, 473, 476, 695, 889 i 989 passim, 1741, 2102, 2113, 2636, 2748 à 2755, 2768, 2862, 8212, 8549, Hérault, représentant du peuple 765. HBRGNIES (district de Valenciennes, c. etm. c. de Condé). Affaires communales 9246; charges locales Clergé 5138, Défenseurs, actes de décès Invasion 309o, HERIN (district, c. et m. c. de Valenciennes). Assistance Autorités 581,9154. Clergé 9383, Défenseurs, actes de décès Ecole Indigents Invasion HERLIES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Autorités 581, Clergé et culte 5082, 8905,8939,8942,8967. Comptes Comité et société révolutionnaires 931, Contributions 8434, Défenseurs, actes de décès 4123 ; secours Ecole 4812,9831. Indigents Salaire des ouvriers Statistique HERRIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Affaires communales 8326; communaux et marais 1675, 8334; comptes Autorités 581, Clergé 5043, 5082, 8905, Contributions Défenseurs, actes de décès 4124 ; secours Garde nationale Indigents Société populaire 931. Statistique Herwyne, député 764. HERZEELE (district de Bergues, canton d'esquelbecq, m. c. de Wormhoudt). Affaires communales Assistance Autorités581,5850. Clergé et culte 6303, 6305, 6310, 6326,6330. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4125 ; secours Ecole Emigrés Emprunt forcé Garde nationale Invasion Population Territoire HESDiN^Pas - de - Calais). Subsistances HESTRUD (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Autorités 581,5578. Clergé et culte 5028,5746. Défenseurs, actes dedécès 4126; secours Invasion 3096, 3264, HEUSDEN (Belgique). Défense nationale HILLEWALS-CAPPEL (St- Sylvestre-Cappel Nord). Société populaire 932. Hoche, cérémonie funèbre HOLLANDE. Défense nationale 2075, 2146 ; secours aux réfugiés HOLQUE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten). Autorités Charges locales Clergé et culte 6299, 6305, 6308,6310,6326. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4127 ; Becours Emeutes Garde nationale Patentes Watergangs HONDEGHEM (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Emigrés Etrangers déclarés par le Comité de surveillance Indigents Statistique HONDSCHOOTE (district de Bergues, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale).affaires commtmales5968. Charges locales Autorités 582, Clergé et culte 5043, 5059, 5118, 6295, 6303, 6305, 6310, 6308, 6313, 6323, 6325, 6326, 6330, Contribution patriotique Défense nationale 2104, 2113, 2114, Défenseurs, actes de décès 4129 ; secours 3678, Invalides Ecole primaire Enseignement du français Enseinement secondaire 6275, Emigrés 103, Garde nationale 2240, ;" délibérations du Conseil de discipline de la garde nationale Hôpitaux Invasion 3265, Justice de paix Patentes 6052,9794. Routes Société et Comité populaires 933,5879. Subsistance Territoire 1443, CANTON. Armement et recrutement 2469, 6085, Autorités Biens des pauvres Calendrier Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, Comptes décadaires de la municipalité cantonale 249 ; délibérations et correspondance de la municipalité cantonale 9775 A Indigents HON-HERGIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Autorités 583, Charges locales Clergé5068,5138,8021.Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole4812,8004. Invasion 3097,7978. HONNECHY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance 6980, Autorités6543,6549. Culte 5059, 6932, Contributions Défenseurs, actes de décès Garde nationale Invasion HONNECOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités , Clergé et culte 5004, 5059, 5108, 6932, 6939, 6948, Contributions Défenseurs, actes, de décès 4132 ; secours 3679.Emeute 869. Emprunt forcé Garde nationale Indigents 3098, Juridictions supprimées Hopitaux et hospices à 398, 450, 5284 à 5336,6340,6341,7617 & 7620, 7821, 9007 A 9019, 9460 à , Hôpitaux militaires 2702,2795 à 2800, 5707, 6132, 7779, 7955,8640* 8646, 9321, 9322, HoRDATN (districtde Valenciennes,c. et m.c. de Bouchain). Autorités 583. Cierge 9383,9392. Défenseurs, actes de décès Emigrés Invasion HORNAINO (district de Valenciennes, c. etm. c. de Bouchain). Autorités 583,1628. Clergé et culte 5043, 9383, Défenseurs, actes de décès Invasion Poids et mesures Hospices voir Hôpitaux. HOUDAIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Autorités Charges locales Clergé et culte Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé Invasion 3100, 7970, 7978; certificats de résidence des réfugies Houille 2873 voir Charbon. HOUPLIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Affaires communales 8326; comptes 8338; marais Autorités 584, Clergé et culte 5043, 8939, Comité et société populaires 934, Contributions Défenseurs, actes de décès 4136; secours 3680, Garde nationale Invasion Statistique 8271.

293 HOUPLINES (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'armentières). Affaires communales 8326, 9501 ; charges locales 83i9. Autorités 584, Clergé et culte 5030, 5043,5082, 8905, 8918, 8939, 8942; anciennes confréries Comité et société populaires 935, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4137; secours 3681, Ecluse Ecole 4812,9615. Emeutes 1387, 8137, Esprit public Etat civil Garde nationale Indigents Invasion Statistique Suspects Sûreté ILLE-ET-VILAINE. 1" bataillon de volontaires ILLIES (district de Lille, canton et raunilité cantonale de La Bassée - ). ires communales Autorités 585. Clergé etculte 5059, 8905, Comité et société révolutionnaires 935, Défenseurs 3682, actes de décès Ecole Indigents Statistique Territoire Impositions anciennes 1851 A Districts d'avesnes 5639, Bergues 6030 à 6037, Cambrai 6706 à Douai 7363, 7364, 7404 à 7407, Le Quesnoy 7924, Lille 8404 à 8409, Valenciennes Impôts 1875 à Compte rendu des affaires traitées par le directoire du département 234. Correspondance du département 377 à 382. Statistique des individus les moins imposés Imprimerie. Lois et décrets imprimés dans le Nord 39, 78 à 83. Incendies 1320 à Mutuelle contre l'incendie INCHY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 6544, Clergé et culte 5043, 6932, Contributions Défenseurs 3683, actes de décès Ecole6887. Garde nationale Indigents Invasion Incorporation de suisses et de déserteurs étrangers 6076 à Indemnités de guerre 2967 à Arrêtés des représentants eu mission 450. Correspondance du département 294, 295, 391, 392, 395, 396. Districts d'avesnes 5705, 5727, Bergues 6160 à ^231, Cambrai 6856 à 6861, Hazebrouck 7790, Le Quesnoy 7961 à 7983, Lille 8706à 8809,Valenciennes 9328, Municipalité cantonales d'abancourt Indigents. Voir Assistance. Industrie 1485 A Correspondance du département 383 à 387. Municipalités cantonales Statistique Infanterie de ligne. Demi-brigades, , 3«10267,23» 2523,68«10267,72» 2523, 76* 2523, 88«2523, 169* 2523, 199» 2523, Régiments 2499 à 2525, 1" 2499, 3«10267, 8» 2500, 12«2501, 10267, 14«2502, 16* 2503, 22* 2504, HOUTKERQUE (district d'hazebrouck. canton et municipalité cantonale de Steenvoorde). Autorités 584, Calendrier Clergé et culte 6305, 6330, Contributions 7736,7737. Défenseurs, actes de décès Détenus Emigrés 1164, Enseignement du français Garde nationale 6066, Invasion HOYMILLE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5969 ; charges locales 9597 ; comptes décadaires 5943 ; comptabilité communale Archives Assistance 6336,9614. Autorités I-J 24» 2503, 3558, 25* 2506, 32«2507, 34» 10267,36» 2508,54«2509,56* 2510, 10267, 57» 3558, 67«2511, 68* 2512, 71" 2513, 72» 2514, 3558, 74» 2515,78* 2516, 81» «2518, 88* 3558, 89» 2519, 90* 2520, 10267, 98» 2521, 102«2522,104«2522. légère. Bataillons de chasseurs, 9* 2524,16«2525, 30* Ingénieurs. Personnel 4621 à embuscadiers Inondations Instruction primaire 4798 à 4819, 5737, 6888, 6889,8864 à publique 4793 à Correspondance du département 292, 293, Districts d'avesnes 5737, 5738, B <rgues 6273 à 6280, Cambrai 6885 à 6894, Douai 1574, 7537 à 7575, Hazebrouck 7797, Le Quesnoy 8003 à 8007, Lille 8863 à 8878, Valenciennes Intendances. Liquidation du personnel des intendances supprimées 455,459, 460, 461, 462. Invalides. Compagnie, district de Lille Pens'ons 3507 à 3541, districts d'avesnes 5729, Cambrai 6867, Douai 7508, Le Quesnoy 7960, Lille 8812 à 8818, Valenciennes Municipalités cantonales Invasion. Indemnités 2967 A Secours aux réfugiés 3312 à Isoré, représentant en mission 450, 473, 765, 806, 822, 889 à 989, 1366, 1368, 1380, 1381, 1417, 1418, , 2116, 2132, 2137, 2144, 2352, 2526, 2692, 2861, 2871, 2878, 2893, 2913, 2937, 6836, 7694, 8103, 8129, 8209, 8228, 8245, 8277, 8374, 8375, 8647, 8648, 8665, 8666, IWUY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 585, 6544, 6545, 6546, Clergé et culte 5059, 6932, Défenseurs 3684, actes de décès Ecole 4812, Emeute 869, Garde nationale Indigents Invasion 3102, Juridictions Mairie Jagot, représentant du peuple 693. Jalier. Sabre d'honneur Jardins botaniques District de Cambrai Clergé 5082, 6310, 6325, 6326, Défenseurs, actes de décès 4139 ; secours Emigrés5888. Emprunt forcé Invasion Territoire Huiles 1389, 1401, 1482,5614, 5918,6608, 6609,6612, 7319, 8309, Huissiers Hussards. Régiments 2«2555 ; 8«2556 ; 9» 2557, 10» Hydrophobie Hygiène Jeanbon Saint-André, représentant du peuple 2768, 2865, 2936, JENLAIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales, charges Autorités 586, Clergé et culte 5040, 5043, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3405, 7970, 7978, Jésuites District d'avesnes JEUMONT (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Affaires communales 1644, 5622, dettes Autorités 586, 1628, Canal Clergé et culte 5068,5746. Contributions Défenseurs, actes de décès 4144, engagée volontaires Ecole Invasion Jointe autrichienne. Procès-verbaux et délibérations 9049 à JOLIMETZ (district, canton et municipalité cantonale au Quesnoy). Affaires communales, charges Autorités 586, Clergé Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3103, 3406, 7878, Journaux 1313 à Journées. 20 juin ; 10 août , fête 1246, 1247 ; 9 thermidor an 2 805, fête 1252 ; 18 fructidor an 5 810, fête Jullien, représentant du peuple 799. JURA. 7* bataillon de volontaires Juridictions supprimées District de Cambrai 6896, Jury 4934 à 4941, 8885 à Districts d'avesnes 5741, Bergues 6287, Cambrai 6912, 6913, Douai 7557, Valenciennes d'instruction District de Cambrai Justice 4896 à Arrêtés de représentants en mission 450. Districts d'hazebrouck 7798, Le Quesnoy 8008 à criminelle. District de Lille Justices de paix 4916 à Emplacement, tableaux 704. Districts d'avesnes 5742, Bergues 6285, Cambrai 6909 à 6911,6923, Douai 7558 à 7559, Le Quesnoy 8009, Lille 8889 A Municipalités cantonales Armentières, jugements 9517, 9518 JUVINCOURT (Aisne). Réfugiés 7987.

294 K-L Kellermann (général). Destitution KILLEM (districtde Bergues, canton et municipalité cantonale d'hondschoote). Affaires communales 5970, charges Autorités 5850, Clergé et culte 4997, 5043, 6305, 6323, 6325, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4146, secours aux parents Ecole 4794, 4812, Garde nationale Invasion Patentes 6052, LA BASSEE (district de Lille, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 8326, charges 8350; marais Arbre de la liberté Assemblées primaires Autorités 587,588,8105. Clergé et culte 4991, 5043, 5060, 5118, 8905, 8918, 8930, 89.19, Comité et société révolutionnaires 936, Contributions 8435, Défenseurs 3685; actes de décès 4147; secours aux parents 8826: invalides Ecole 4803, Emeute 870, 1384, Emigrés et suspects 1054,1103, Garde nationale 2240, Hospices et hôpitaux 5312, 9007, Indigents Statistique Subsistances Temple décadaire Territoire CANTON. Affaires municipales 8326, compte décadaire 249 ; délibérations 9804 ; papiers 9804 à Armée 2470, Clergé et culte 5020, 5039, , Jury Temples décadaires Lacombe - St- Michel, représentant en mission 1369, 2146, Lacoste, Elie, représentant en mission 459, 464, 496 à 692, 835, 846, 889 à 989, 1366, 1417, 1418, 1419, 2065, 2092, 2198, 2634, 2803 à 2808, 2861, 2864, 2871, 2913, 2940, 2941, 4592, 4599, 5842, 6836, 7694, 8151, 8203, 8549, 8550, 8554 à 8558, 8560, 8561, Lacoste, J.-B., représentant en mission 450, 451, 464, 472, 1366, 1370, 1373, 1370, 1399, , 2116, 2118, 2748 à 2755, 2887, 2930 à 2932, 2968, 3513, 4722, 4771, 4907, 4952, 6540, 6602, 7421, 7512, 7691, 7754, 7767, 7868, 7887, 8189, 8299, 8391, 8560, 8561, 9155, 9156, 9157, 9158, 9159, 9163, 9165, 9191, 9210, 9227, 9228, 9293, 9310, 9335, Lafarge, projet de caisse d'épargne LA FERE (Ai.-ne). Canal de Landrecies à U Fère LA FI.AMENORIE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Affaires communales, charges Autorités 589, Clergé Défenseurs, actes de. décès Ecole Emeute Indigents Invasion LA FOLIE (hameau de Landrecies). Clergé et culte 5004, LA GORGUE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Merville). Affaires communales, comptes Autorités 589, Clergé 5009, Comité et société révolutionnaires 937, 7669, 10205, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 871. Garde nationale Indigents Papiers du pays de Lallœu Suspects et détenus 1054, Territoire LA GROISE (hameau de Catillon,- Nord). Défenseurs, actes de décès Laine. Fabrication des étoffes 1492, District de Lille 8310, Laignelot, représentant du peuple LALLAING (district de Douai, canton de Pont-à- Raches et municipalité cantonale de Raches). Affaires communales 7358 ; biens et marais 7361 ; impositions Arbre de la liberté Autorités 590, 7204, Certificats de résidence Clergé et culte 4997, 5043, 5083, 7569, 7572, 76U3. Comité révolutionnaire 7223, Défenseurs, actes de décès 4151 ; secours aux parents Ecole 4813, Emigrés Garde nationale Invasion Poids et mesures Population Statistique LALLŒU (pays dont la ville principale était La Gorgue, Nord). Papiers du pays de Lallœu LA LONGUEVILLE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale ae Feignies). Affaires communales 5622, Autorités 591, Clergé 5138,8021. Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole 1644, 4813, Emeute 871. Invasion 3105, 7970, Péage Population LA MADELEINE (district de Lille, cantons de Tourcoing, Quesnoy-s.-Deûle et munie, cant.de Quesnoy-sur-Deûle). Affaires communales Assemblées primaires Autorités 591, Clergé et culte 8905, Comité et société révolutionnaires 937,8152. Contributions Défenseurs 3686; actes de décès 4153; secours aux parents Ecole Garde nationale Invasion 2988, 3106, Indigents Population Statistique La Marlière (général). Correspondance LAMBERSART (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Quesnoy-sur- Deûle). Autorités 592,8105,9923. Clergé et culte 8905, 8935, 8939, 8937, 8912, Comité et sociétés révolutionnaires D fen-seurs 3687 ; actes de décès 4154 ; secours aux parents Ecole Garde nationale 8536, Invasion Statistique Lambies. Fouilles à Bavai LAMBRES (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 9647: biens et marais Assistance Autorités 593. Autorités Clergé et culte 5043, Défenseurs 3688; actes de décès Dime Ecole Ecluse Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale 7430, Indigents Invasion 3108,3407. Population Souscription pour la descente en Angleterre Statistique LAMERIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies, aujourd. hameau de Vieux-Reng). Affaires communales Invasion LA MOTTE-AU-BOIS (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck, aujourd. hameau de Morbecque). Administration forestière Autorités Clergé Territoire Lamouris, Jeanne, volontaire belge LANDAS (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'orchies). Affaires communales 7358 ; comptes 7364 ; impositions Autorités 593, Certificats de résidence Chemin Clergé 5083, 7569, Défenseurs, actes de décès 4156; secours aux parents Ecole Emeute Emigrés Garde nationale Indigents Invasion 3109, Poids et mesures Statistique LANDRECIES (district du Quesnoy, chef lieu de canton et municipalité can-nale). Affaires communales 5622, Arbre de la liberté Autorités 594, Canal de la Fère Clergé et culte 4986, 5043, 5060, 5083, 7605, 8017, Comité et société révolutionnaires 938, Défense nationale 2116,10259, prise de la place Défenseurs 3689, actes de décès 4157, invalides Ecole 4813, Emigrés Garde nationale Hôpital militaire Indigents Invasion 3110, 3227, 3267, 3409, 7987, 7990, Mission des administrateurs du département 487. Prisons Routes, barrières Siège rovisoire du district du Quesnoy 77, Subsistances militaires Temple décadaire Territoire CANTON. Armée 2471, assistance Calendrier républicain Clergé 4980, 5020, 5148, 5149, Compte décadaire 249. Indigents Invalides Temples décadaires 5048

295 LA NEUVILLE (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonale de Phalempin). Autorités 595. Clergé et culte 4997, 5043, 5060, 8905, 8939, Défenseurs 3690; actes de décès Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2989, 3111, Société révolutionnaire 938. Statistique LANNOY (district de Lille, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 8326 ; charges 8350, 9869 ; comptes Arbre de la liberté Assemblées primaires Autorités 596, Clergé et culte 5043, 5083, 5108, 5118, 8905, 8918, 8930, 8935, 8939, 8968, 8984, Comité et société révolutionnaires 939, Contributions Défenseurs 3691 ; actes de décès 4159 ; secours aux parents 8827 ; invalides Ecole 8866, Emigrés 1103, Garde nationale 8536, Hospices et hôpitaux Indigents Invasion 3112, 3410,8759. Manufactures Statistique Subsistances CANTON. Affaires municipales, délibérations 9836 à 9838 ; papiers 9836 à Armée 2472, Calendrier républicain Clergé et culte 4980, 5020, 5148, 5149, Indigents Jury Invasion 2987, Population Société populaire 941. Lapla'igne, représentant du peuple i 186. Laporte du Haut-Rhin, représentant du peuple LA ROUILLIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale d'étroeungt). Affaires communales Autorités 597. Clergé et culte 5042, Défenseurs, actes de décès LA SALMAGNE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies, auj. hameau de Vieux-Reng). Invasion La Tour-du-Pin Laurent (C.-H.), représentant en mission 103, 450, 4(55, 466, 496 à 692 passim, 765, 775 à ,1375,1380, 1402, 1510, 1718, 1740, 2088, 2090, 2129, 2139, 2202, 2526, 2612, 2700, 2790, 2808, 2871, 2874, 2878, 2893, 2937, 2938, 2939, 4914, 4952, 5351, 5610, 5722, 5723, 5842, 6560, 6607, 6830, 7694, 8203, 8595, 8640, 8647, 8048, 8650, 8605, 8066, 8607, 8069, 9157, 10158, LAI'WIN-PLANQUE (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communale 7358, Arbre de la liberté Autorités 597, 7204, Certificats de résidence Chemins Clergé 5083, 7005, Défenseurs 3092 ; actes de décès 4161 ; secours aux parents Ecole 4813, Emeute 851. Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale 7430,!K52. Indigents Population Souscription pour la descente en Angleterre Statistique imvalette (général). Correspondance LAWAHUE-MBUGER (Somme). Société populaire 942. Le Bas, représentant en mission 450, 1375, 1772, 2904, 5842, 6836, ,8141,8665,8666. Le Bon, représentant en mission 464, 496 à 692 passim, 2678 à 2690 passim. 5026, 5842, 6561, 6668, 6901, , Le Carpentier, représentant LE CATEAU (district de Cambrai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 6681 ; marais Arbre de la liberté Assistance Autorités 598, 599, 1628, 6544, Clergé et culte 4986, 5040, 5060, 5118, 69:35, 6937, 6939, 6940, 0948, 6949, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4162 ; invalides Ecole 4803, Emeute 872, 6573, Emigrés 1103, 1105, Garde nationale Invasion 3268, Juridictions Justice de paix Poids et mesures 6655, Prisons Société révolutionnaire 940. Tabellion Temple décadaire Territoire CANTON. Affaires municipales, 6081 compte décadaire 249; correspondance et délibérations 9894 à Armée Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, ol49, 5208, Emigrés Invalidés Liste des citoyens éligibles 716. Temples décadaires LECELLES (district de Valenciennes, canton et municipalité cantonale de Saint-Amand). Autorités 600, Clergé 9374, 9384, Défenseurs, actes de décès Emeute Invasion 3113, 3269, 3412, LECLUSE (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'arleux ). Affaires communales 7358 ; biens et marais 7361 ; comptes 7364 ; impositions Autorités 600, 7204, Chemins Clergé et culte 5043, 5083, Comité et société révolutionnaires 943, Défenseurs, actes de décès 4164 ; secours aux parents Emeute 873, Emigrés et suspects 1054, Ecole 4813, Garde nationale Population Statistique LEDERZEELE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten). Affaires communales 5971 ; charges Autorités 000, Calendrier républicain Clergé et culte 3009, 50:30, 5043, 0299, 0303, 0305, 0310, 0312, 6323, 0326, 63"«1. Comité révolutionnaire 1021:3. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4105; secours aux parents 0201, Ecole Emeute 873. Emigrés et suspects 5452, Garde nationale (KIOO. Territoire LEDRINGHEM (district de Bergues, canton d'esquelbecq, canton de Wormhoudt). Affaires communales Assistance Autorités ('00, Clergé et culte 5043,0305, (i.308,6310, (i323, 0325, (ki.30. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4106; secours aux parents Ecole Emprunt forcé, matrice Garde nationale Indigents Invasion Population Territoire LEERS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8320; charges 986!). Autorités 600, Clergé et culte 5083, 8905, 8935, 8939, 8942, 8968, Comité révolutionnaire Défenseurs 3693, actes de décès Ecole Garde nationale 8536, Invasion 2988, 3114, Population Statistique Subsistances Territoire 1443, Lefebvrr, de Nantes, représentant du peuple 764, 1894, LEFFRINCKHOUCKE ( district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales Autorités Clergé et culte 6303, 6305, 6310, 0312, 6313, 6326, 6330, Défenseurs, actes de décès 4168; secours aux parents6203. Garde nationale Invasion Patentes Population Territoire Légion américaine, Journal de Martrik belge 2333, franche étrangère 2334, 1020(5. germanique liégeoise Législative. Correspondance du Directoire du département avec la Législative 232, 233. Election des députés du Nord r.à. Legros. Régiment d'infanterie LE HAVRE. Port a Lejeune (S. P.), représentant du peuple 1380, 2130, Lejosnr LE MAISNIL (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales, charges 97:59. Arbre de la liberté Autorités 000, Clergé et culte 4997, 5043, 7)083, 8905, 8919, Comité et société révolutionnaires 944, Défenseurs 3094, actes de décès 41(59, secours aux parents 8827, École Emeute5031,8210. Emigrés Emprunt forcé Fêtes Garde nationale 85!3ti, Indigents Invasion 87(51. Patentes Population 972!). Statistique 8271, LENS. Barrière de route Lejji'lelirr. représentant du peuple 7!K). Lejioulre, 701. LE QIKSNOY (chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 1(544, 5022, l'.w ; dettes Arbre de la liberté Atelier de charité Autorités MU, f*k, 1628, Bibliothèque Clergé 198(5, 5030, 3013, 5000, 5008, 5072 à 5074, 5083, 5108, 5118, 51.38, 5140,9440, Collège 1K52. Cumité et société révolutionnaires O'il. 787!) ; délibérations du Comité 10211a Défense nalio <6>

296 nale 2118, 2703 ; prise île la ville 2070 ; canonniers sédentaires Défenseurs, actes de décès 4170 ; secours ; «595. École 1813, 800i. Emeute 874. Emigrés Garde nationale Indigents Invalides Invasion 3115,3270,3413, 5727, 7974, 7978 ; certificats de résidence aux réfugiés Hôpitaux 2798, Magasin militaire 292G. Prisons 5429,, Subsistances Territoire DISTRICT. Archives des administrations supprimées Assemblées primaires 725,731 ; liste des citoyens éligibles 710. Assistance Ateliers de charité Capitation et vingtièmes 1801,1880. Clergé 5132, Communaux des communes du district Comptabilité communale Conseil général, délibérations 481. Contribution patriotique 1834, Directoire du département, arrêtés concernant le district 210 à 220 ; mission 487. Directoire du district, délibérations et correspondances 7824 à 7800 ; comptes décadaires du directoire245 ; compte de gestion du district 1575, 1012 ; personnel des administrateurs 477 ; locaux du directoire 1532 ; fonds du district 7824 à Emigrés, listes 1086, Hôpitaux Invasion 2979, 2980, 32& ; secours aux réfugiés 3321,3331. Justice de Paix Maximum, tableaux Notaires Prisons Recrutement de hommes Routes et canaux 4598, Statistique par commune de la population, du revenu et de l'assistance 1342, 1889,5241. Subsistances, troubles 1383, Tribunal CANTON. Assistance Calendrier Clergé 4980, 5020, 3039, 5148,5149,5210. Compte décadaire de la municipalité cantonale 240. : correspondance 9898, Invalides Lequinio, représentant en mission 450, 404, 709, 2060, 2061, 2002, 2098, 2135, 2473, 2882, 2890, 29 :10, 2938, 2939, 2940, 2941, 2042, 2908, 7)842, 8124, 8591, 8592, 8669, Lesage-Senault, représentant en mission 439, 496 à 692 passim, 705, 804, 822, 839 à 989 passim, 1108, 1225, , 1719, 2055, , , 2124, 2262, , 2715.' 2716, 3763, 2778 n :) à 2808, 2862, 2364, 2882, 2.390, 2913, , 2908, 3312, 4914, 4920, 5S42, 8124, 8 539, 8075, 8070, LESPINS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Arbre de la liberté Assistance Autorités , Ii55l, Clergé et culte 6949, 09 :32. Contributions 67 :30. Défenseurs, actes de décès 4171, Ecole 4813, Emprunt forcé, matrice 1794, Garde nationale Invasion Juridictions 6S96. LES MOERES (district de Bergues, canton et municipalité cantonale d'hondschoote). Affaires communales 5071, charges Autorités , 978(3. Clergé et culte (3305, 6323, Défenseurs, actes de décès 4172, secours aux parents Inondations 1044, Patentes Subsistances Territoire Watteringues Lespinasse, représentant du peuple LESQUIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Autorités 603. Clergé et culte 8905, 8939, 8942, Comité révolutionnaire Contributions Défense nationale Défenseurs 3696, actes de décès 4173, secours aux parents Ecole Garde nationale 8536,9986. Houille, recherche Indigents Invasion 2989, 3116, 3415, Saisie de numéraire Statistique Territoire LESTREM (Pas-de-Calais). Détenus Lesurques, condamné Le Tourneur (E. P. î), représentant en mission (393, 764, 1314, 1375, 1376, 1719, 2005, 2078, 2086, 2135, 2352, fï$2, 2677, 2748 à 2755, 27(38, 2778 à 2783, 2865, 2868, 2883, 2887, 289.), 2904, 2930, 2938, 29 :39, Lettres de cachet 5341 à LEUZE (Belgique). Barrières des routes LEVAL (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maroilles). Affaires communales Autorités 603. Canal Clergé et culte 5028, 5043, 5083,5746,5748. Défense nationale Défenseurs 3697, actes de décès 4174, engagés volontaires Ecole Le Vasseur, représentant en mission 093, 1314, 1375, 1718, 1740, 2012, 2065, 2092, 2113, 2124, 21 :35, 2027, 2032, 2678 à 2690, 21594, 2748 à 2755, 2778 à 2783, 2864, 2865, 2368, 2887, 2890, 2904, 2913, 29 :38, 25)39, 2940, 2941, 1907, 5370, 7694, 8549, 8550, 8501, 8647, 8(548, 8(356, Levée du 30 e cheval 2831 A de cavaliers 2836 à 2840,2349. Districts de Cambrai 6791 à Bergues 6088, Douai Hazebrouck 7766, Lille 8554 à 8559, Valenciennes de hommes dé hommes 23 :18. de hommes 2402 à Equipement 2735 A de hommes 2344 à Districts de Bergues 6(178 à (5087, Cambrai 0777, 6778, Douai 7432, Hazebrouck 7703 à 7765, Lille 854!) à 8533, Valenciennes en masse 2350 A Districts d'avesnes 5399, Cambrai 6770 à LEWARDE (district de Douai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 1644, biens et marais Autorités 604, 7204, Chemins 73(52. Clergé 5083, 7500, 7(5(6, Défenseurs, actes de décès 4175, secours aux parents Ecole 4813, Emeute 875, Emigrés 1104, Garde nationale Indigents Invasion Statistique Travaux de dessèchement CANTON. Citoyens absents Clergé et culte 4980, 5020, 3039, 5148, 5149, LEZENNES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Autorités 6(6, Clergé et culte 5083, 8905, , Contributions Défenseurs 3698, actes de décès Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2989, 3117, 3416, Société révolutionnaire 944. Statistique LEZ-FONTAINE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Autorités 605. Clergé Défenseurs, actes de décès 4177, engagés volontaires Ecole 4817, (3887. LICRE (Belgique). Nomination de représentant LIEFKENSHŒK (Belgique, Flandre occidentale, hamean de Calloo). Fort LIESSIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Affaires communales Autorités 605, Clergé et culte 4986, 5006, 5028, 5030, 5108, 5746, 5748, 5749, 5753, 5757, 5758, 5759, Défenseurs, actes de décès 4178, secours aux parents Indigents Invasion 3118, LIEU-ST-AMAND (district de Valenciennes, cant,et m. c.de Bouchain). Assistance Certificats de résidence Clergé et culte 5083, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Emprunt forcé, matrice LIGNY (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales, charges Arbre de la liberté Autorités 605, Clergé et culte 4997, 5083, 8905, 8939, Comité révolutionnaire Défenseurs 3700, actes de décès 4181, secours aux parents Emigrés Emprunt forcé Fête Garde nationale 8534, Patentes Population Statistique 8271, 97 :35. LIGNY-EN-CAMBRESIS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités 6541,6551. Clergé et culte 5043, 5000, 3083,0932,6939. Contributions Défenseurs.'1699, actes de décès Ecole Emprunt forcé Garde nationale Invasion 3417, LILLE (chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 8327 ; charges locales 8350, 8331 ; comptes de la ville 1652 A1674, 8339 ; délibérations, analyse par le Comité de surveillance ; dettes communales 1737 ; éclairage Aliénés, maison des Bons Fils 9024 à 9027 ; maison d'aliénées des sœurs de La Madeleine Ambassadeur d'epagne Arbre de la liberté

297 Archives de la Chambre des comptes 4847, 4852 ; archives des administrations supprimées Assemblées primaires Assistance, fondations 5264 ; distribution de secours aux pauvres par les établissemenisreligieuxsupprimés8995. Autorités constituées, épuration 606 à 600, Bibliothèque 4877,8875. Chambre et tribunal de commerce 1523, 1526, Chef-lieu du département Clergé et culte, argenterie des églises églises et presbytère 8937 ; exercice du culte 5043,5061,8919 ; cloches 5030 ; clergé paroissial constitutionnel 8906 ; mise en liberté des prêtres réfractaires 5012 ; biens et revenus curiaux 8942 ; biens et revenus des communautés de femmes 8955 ; état nominatif des religieux 8976 ; clergé régulier 4987, 5119 ; liquidation des communautés de femmes 8932 ; liquidation des communautés d'hommes 8931 ; pensions du clergé 5072 à 5074,5119, 5137, 5165 à 5171 ; traitement du clergé des cinq paroisses 8968 ; paroisse de La Madeleine 5043,5061, 5083 ; paroisse St-André 5083 ; paroisse Ste- Catherine 5028,5061,5083 ; paroisse St- Etienne 5083 ; paroisse St-Maurice 2122,5061,5083 ;paroisse et chapitre St-Pierre 4983, 5005, 5043, 5061, 5098, 8944 à 8946 ; paroisse St-Sauveur5043,5083. Clergé régulier, Abbiette 8985 ; annonciades 8985 ; augustins8985 ; béguines 8985 ; bénédictins 8985 ; bons fils 8985 ; brigittines 8985 ; capucins 8985,9447 ; carmes 8985, 9447 ; célestines 8985 ; clarisses8985 ; conceptionnisles8985, 9447 ; dominicains 8986 ; jésuites 8986 ; récollets 8986, 9447 ; récolletines 8986 ; sœurs de La Madeleine 8985, 9447 ; sœurs grises 8986 ; urbanistes 8986 ; sœurs des hôpitaux 5140, 4979, 8986 ; sœurs noires Collège 4833, 8869, 8870 ; collège de chirurgie Comités et sociétés révolutionnaires, comité de surveillance 947 à 950, 8152 ; comité révolutionnaire du distriét 952 ; correspondance et extraits des prccèsverbaux du comité révolutionnaire à ; comité de sûreté constitué après la trahison de Dumouriez 946 ; comité de recherche des dilapidations 953 ; sociétés populaires951 ; sociétés des Amis de la République, des Amis de la liberté et des Amis de la Constitution 945 ; délibérations et papiers de la Société populaire à Contributions, dégrèvements 845G à Défense nationale 2120 à 2126, ; siège 8505 à 8516 ; transcription des arrêtés des représentants en mission concernant la défense nationale 448 ; délibération de l'assemblée électorale du Nord au moment du siège 755 ; décret déclarant que la ville a bien mérité de la patrie 2121 ; dessins de F. Verly sur le siège de Lille et le temple de la Raison 2122 ; armement 8625 ; arrestations d'officiers hollandais 8582 ; arsenal 2762 ; atelier d'armes 8623 ; canonniers ; commission militaire 2683 à 2685, R582 ; fortification 2703, 8591 à 8594 ; habillement 8617 ; recrutement 8558 ; 3 e bataillon de 1 re réquisition ; magasin militaire 2904, 2905, 2927, 8613 à Défenseurs de la patrie, actes île décès 4182 à 4204 ; secours 3701 à Dépôt de mendicité 5465 à 5469, 9037 à Désarmement des terroristes 844, 8134, Eaux et forêts Ecoles académiques 4886, Ecole centrale Ecole primaire 4813,8867 ; enseignement du français Emeutes 876, Emigrés et suspects 1054, 5453, Emprunt forcé Etats généraux 714. Fête de l'etre suprême Garde nationale 2242, 2243, Guillotine 4915 Hospices et hôpitaux 5315 à 5322,9004,9009 à 9014 ; hôpital militaire 2796, 8643 à Huissiers Industries 8313, 8314 ; règlement des manufactures 8303 ; fabrication de porcelaines Invalides Invasion 3119 à 3121, 3271, Jardin botanique Justice de paix Monnaie 1744, 1745, 1747, 1754, 1757, 1758, 8378 à Mont-de-piété 5360, Musée Navigation 8860 ; bateliers 4727, 8860 ; coche d'eau Octrois Patentés, étals numériques 2003, Poids et mesures Portes de la ville, noms Postes Prisons 5431 à Routes 4650, 4662, 4686, Salpétrière 8631 à Statistique Subsistances 1365, 1375, 8211 à 8220, 8691 à 8695, 8830 ; émeutes pour les subsistances 1384,1385, 1387 ; approvisionnement de la place 2886 ; journal de subsistances pendant le siège de 1792,1668 ; mercuriales 8241, Télégraphie Chappe Temple décadaire Temple de la morale Temple de la raison Théâtre DISTRICT. Assemblées primaires724, 732 ; liste des citoyens éligibles 716. At-sii-iance Ateliers le charité 5346, Capitation et vingtièmes Comptabilité communale Clergé et culte, argenterie des églises du district 1745 ; réorganisation des paroisses 4976 ; clergé constitutionnel 8909 ; abdication des prêtres 4990 ; clergé régulier 5102 ; état général des revenus descommunautésd'hommes et de femmes 8955 ; état nominatif du traitement des religieux 8976 ; personnel civil du clergé 5133, Conseil général, délibérations 481, 482, 483. Contribution patriotique des communes 1835, 1844 ; de la châtellenie Dépenses 1600, Directoire du département, arrêtés concernant le district de Lill 201 à 215 ; mission des administrateurs du département 488. Directoire du district, administrateurs 478 ; procureurs syndics 484 ; délibérations et correspondance du directoire du district 8066 à 8094 ; fonds du district 8043 à 9044 ; comptes décadaires du district 246 ; locaux du directoire et du tribunal 1535 ; transfert provisoire à Douai Emigrés Fabriques, tableaux Hôpitaux Impôts directs supprimés 1851 à 18n3. Instituteurs Invalides Invasion 2981,2982,2987,.'1225 ; secours aux réfugiés 3322, 3329,3330. Justice de paix Maximum, tableaux Notaires Prisons Recrutement, levée de hommes 2346 ; 8 e bataillon de volontaires du district Routes et canaux 4598, 4599, 4603, , Statistique de la population, du revenu et de l'assistance dans chaque commune 1342, 1437, 1889, Subsistances, recensement 2915, Tribunal 4898, CANTON. Calendrier Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, Compte décadaire de la municipalité cantonale 249 ; correspondance et papiers 9900 à Militaires Temples décadaires LILLERS (Pas-de-Calais). Société révolutionnaire 954. LIMONT-FONTAINE (disirict d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Autorités 610. Contribution patriotique Culte 5028, Défenseurs,actes de décès4205. Invasion Lin. Industrie Filature dans l'ateliet de charité de Douai Lindet (J. B. R.) représentant du peuple 765. LINSELLES (district de Lille, canton et m u nici palité cantonale de Tou rcoi ng). Affaires communales Autorités 610. Clergé et culte 5030,5043,5083, 8906, 8941, Comité et société révolutionnaires 955, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4206 ; secours aux parents Garde nationale Indigents Invasion 2991, 3122, 3272,8764. Statistique Suspects LISLE (Dordogne). Société révolutionnaire 956. Livre de la Bienfaisance nationale Locaux de l'administration des districts de Bergues 5940, Cambrai LOCQUIGNOL ( listrict du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Berlaimont). Affaires communales, charges Autorités Culte Défenseurs, actes de décès Invasion 7971, 7978, LOFFRE (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7358 ; biens et marais 7361 ; comptes 7364 ; impositions 7 :163. Autorités 610, Défenseurs, actes de décès 4208 ; secours aux parents Kmigrés Garde nationale Statistique 7 :330. Logement des troupes 2708 à LOIRE-INFERIEURE. Volontaires nantais LOIRET. 1 er bataillon de volontaires Lois et décrets. 1 à 105.District^ d'avesnes 5475 à 5477, Bergues 5772 à 5778, Cambrai 0346 à 6357, Douai6991 à 6998, Hazebrouck 7631 à 7634, Lille 8043 à 8065, Valenciennes 9015 à 9047.

298 Loiseau, représentant du peuple LOMME (district de Lille, cant. d'haubourdin, m. c. de Wazemmes puis d'haubourdin). Affaires communales,charges Autorites 610, Clergé et culte 5043, 8907, 8941, Comité et société révolutionnaires 956,8153. Contributions Défenseurs 3708, actes de décès 1209, secours aux parents Ecole Emeute Emprunt forcé Fêie 9723 Garde nationale 85.30,0753. Indigents 52<i5. Invasion Patentes Population Statistique 8271, 973 ;). LOMPRET (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Quesnoy-sur- Deûle). Affaires communales 8328, comptes Autorités 610, Clergé et culte 5083, 8907,8937,8041, Comité et sociétés révolutionnaires 950, Défenseurs 3709, actes de décès Garde nationale Indigents Invasion Statistique LONGWY (Meurthe-et-Moselle). Prise de la place LOOBERGHE (district de Bergues, canton et municipalité canton île de Bourbourg), Affaires communales 5975 ; comptes Assistance Autorités Clergé et culte 5068,6299, 6303, 0305, 6310, 6312, 6313, 6325, 6320,6330. Défenseurs, actes de décès 4211, Ecole 4704, Emeute Emigrés Emprunt forcé Garde nationale Patentes Territoire 5925, LOON-PLAGE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Gravelines). Autorités 010. Clergé et culte 0303, 6305, (il 10, 0312, 0313, tï525, 6326, Défenseurs, actes de décès 4212 ; secours aux parents Ecole 4794, Emigrés Garde nationale Territoire, plan 1444, Loos (district de Lille, cant. d'haubourdin, m. c. de Wazemmes puis d'haubourdin). Affaires communales, charges 9739, ; comptes8340. Autorités 610, Calendrier Clergé et culte 5043, 5083, 5108, 8875, 8907, 8919, 8928, 8968, Comité révolu lionnaire Contributions Défenseurs 3710 ; actes de décès 4213 ; secours aux parents Ecole Emprunt forcé Fête Garde nationale Hôpital 8(342. Houille, recherche Invasion 876(3. Patentes Pont Population Statistique 8271,97 :35. Territoire LORGIES (Pas-de-Calais). Territoire 82(55. Loteries. Districts de Cambrai 6705, Lille Loterie nationale Louis XVI. Fuite 792. Procès 798, 799. Fête de sa mort 1248 à LOURCHES (district de Valenciennes, canton et municipalité cantonale de Bouchain). Culte et clergé 5062, 5087,9386. Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé, matrice LOUVAIN (Bergique). Municipalité LOUVERVAL (commune de Doignies, Nord). Clergé Ecole (5887. LOUVIGNIES-BAVAI (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Affaires communales,charges Clergé et culte 5008, 5083, Défenseurs, actes de décès Invasion LOUVIGNIES-QUESNOY (district, canton ei municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales, charges Autorités Clergé 5083, 51 :18. Défenseurs, actes de décès Invasion 7978, LOUVIL (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales81328,10015, ma-rais8334. Autorités610, Clergé et culte 8907,8941. Défenseurs, actes de décès Invasion 2990, 3123, 3419, Statistique LOUVROIL (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Autorités 610, Culte Défenseurs, actes de décès 4218, Ecole Invasion 3126, Ludot, représentant du peuple, 1371, LYNDE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Blaringhem). Arbre de la liberté Autorités Clergé 7799" Comité révolutionnaire 7669, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, LYS (rivière). Plans Travaux LYS-LEZ-LANNOY (district de Lille, canton et municipalité cantonalede Lannoy). Affaires communales Autorites (510, 8106, Clergé et culte 8907, 8919, 8941, Défenseurs 3711, actes de décès 4220, secours aux parents Emeute Garde nationale Invasion 2988, 3127, 3420, Population Statistique MACOU (hameau de Condé). Clergé Maczinski (Général). Procès MAESTRICIIT (Hollande). Levée du siège Magasins militaires. Subsistances 2892 à 2909, 2919 à 2935, 2947 à nationaux MAING (district canton et municipalité cantonalede Valenciennes). Autorités 611. Clergé 9369, 9370,9372, 9392, 9413, 044'.. Défenseurs, actes de décès Ecole MAIUIKUX (district de Feignies, canton et municipalité cantonale de Feignies). Autorités 611, Défenseurs, actes de décès Invasion 3128, 3274, 7972, Population Territoire Maisons de force 3338 à Districts d'avesnes de retraite. District d'avesnes de réunion 4993, District de Valenciennes Malfaiteurs 1280 a MALINCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). M Assistance Autorités 611, Clergé 5084, Défenseurs 3712, actes de décès Emeute 877. Emprunt forcé Garde nationale Juridictions MALINES (Belgique). Défense nationale Mallet, représentant du peuple MALPLAQUET (hameau de Taisnières-sur-Hon). Clergé MALTE. Ordre MANCHE. 1" et 2 e bataillons de volontaires Mandats. Registres et journaux d'expédition 1582 à Marais 1(333, 1635, 1642, 1043, 1648, 47J0, 1675, 7534, à MARAIS LIBRE. Nom révolutionnaire de St- Pierrebrouck. Marassé (général). Correspondance Marat. Brochure 800, 801. MARBAIX (district d'avesnes. canton et municipalité cantonale de Maroilles). Affaires communales Autorités 011. Clergé et culte 3004,5062,5084, Défenseurs 3713, actes de décès 4224, secours aux parents 572(i, engagés volontaires Emeute 1 :385. Invasion Marchés 1403 à District de Lille 82.16, Marcheson. Libelle intitulé : Manuel des peuples MARCHIENNES (district de Douai, chef-lieu de canton et de municipalité canto nale). Affaires communales, comptes 7 :164, impositions7363. Auioritéstil2. ( , 7205, Certificats île résidence Chemins Clergé et culte 1645, 4987, 5044, 5062,5077, 5084, , 7569, 7572, 7578, 7380, 7( Défense nationale Défensiurs, actes de décès 4223, secours aux parents 7511,751(5. Ecole Emeute 877, 1334, Emigrés et suspects 1054, i 104,7253. Halage des bateaux Indigents 52(35. Invasion 2986,3129, 3275,3421.

299 Mission des administrateurs du département 488. Poids et mesures Pont Prise de la place Prisons Statistique 7.'130. Travaux de dessèchement CANTON. Affaires muuicipales, compte décadaire 250, correspondance 9900, Armée 247"). Clergé et culte 4080, 4900, 5020, 303! i, ol 48, 5149, Kevenu des communes Suspects MARCHIENNES-CAMPAGNK (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales, comptes Autorités 7205, Chemins Ecole Emigrés Garde nationale Invasion Statistique MARCOING (district de Cambrai, canton de Ribécourt. chef-lieu de municipalité cantonale). Arbre de la liberté Assistance Autorités 614,6544, 6548, 655 :}. Clergé et culte 5044,5062, (J933, Contributions Défenseurs 3714, actes de décès Ecole 4814, Emeute 877. Garde nationale Invalides Péage CANTON. Affairesmuuicipales, compte décadaire 250, délibérations Armée Clergé et culte 5020, 5039, 5149, MARCQ-EN-BARŒUL (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Affaires communales Autorités 615. Clergé et culte 8907, Comité et société révolutionnaire 0^, Défense nationale Défenseurs 3715, actes de décès 4227, secours aux parents8828, Fête Garde nationale Indigents Invasion 2991,3130,3273, Statistique MARCQ-EN-OSTREVENT (district de Douai, canton et municipalité cantonale de lewarde). Affaires communales, biens et marais Impositions Autorités 610, 7204, Certificats de résidence Chemins Clergéetculte 7572,7605. Défenseurs, actes de décè-s Ecole Emigrés Emeute 878. Garde nationale Statistique MARCQ-EN-PEVELE voir PONT-A-MARCQ. MARDYCK (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Dunkerque). Affaires communales 1645, Autorités Canal Culte 6305, Défenseurs, actes de décès 4229, secours aux parents Emeute 878. Garde nationale 606'<. Font Population Suspects Territoire, plan 1444, Maréchaussée. Liquidation des comptes MAKESCHES (district, canton et municipalité cantonale duquesnoy). Affaires communales, charges Autorités Clergé 9 :}97. Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion MARETZ (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 618, 6544, Clergé et culte r> , Contribution patriotique Défenseurs 3717, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion 342 :}. Poids et mesures Territoire Marine 3497 à Déclaration des équipages 3504,3565. Districts d'avesnes 5730, Bergues 6164 à 6167, Cambrai 0872 à 6875, Douai , Hazebrouck 7791, Le Quesnoy 7959, Lille 8830, 8331, Valenciennes MARLY (dist.. c. et m. c. de Valenciennes). Clergé 9384, Défenseurs, actes de décès Indigents Invasion MARNE. 3 e B on de volontaires 2278, MAROILLES (district d'avesnes, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales Arbre de la liberté Archives Autorités 619. Clergé et culte 4987, 4999, 5028, 5044, 5084, 5745, 5746, 5748, 5758, 5759, Comité révolutionnaire Défenseurs 3718, actes de décès 4233, secours aux parents 5726, engagés volontaires Ecole 480 :}, 4814, Emeute 878. Invasion 3276, 3424, Territoire CANTON. Affaires municipales, compte 250, correspondance Armée Clergé et culte 4996, 5020, 5039, , 5214, 5756, 5758, MARPENT (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Affaires communales 5622, autorités Canal Clergé 5746, Contributions Défenseurs, actes de décès 4234, secours aux parents Invasion 3131, MARQUETTE (district de Lille, canton et municipa'ité cantonale de Quesnoy). Affaires communales Autorités 620, Clergé et culte 4987, , 5109, 8907, 8919, 8937, 8928, 8969, Comité et sociétés révolutionnaires 957, Contributions 8459, Défenseurs,3719, actes de décès 4235, secours aux parents Ecole Garde nationale 8536, Invasion 3132,8771. Pont Statistique MARQUETTE - EN - OSTRKVENT (district de Valenciennes, c. et m. c. de Bouchain). Assistance Autorités Clergé et culte 5044, 5068, 5084, 9 :384, 9392, Défenseurs, actes de dé.ès Ecole Emeute 878. Emprunt forcé, matrice Invasion 3425, MARQUILLIES (district de Lille, can on et municipalité cantonalede La Bassée). Affaires communales 8328, 9810 ; marais 8 :335. Autorités 620, Clergé et culte 4997,8907, 8941, Comité et Société révolutionnaires 957, Défenseurs 3720, actes de décès Ecole 4814,9831. Emeute 878, Indigent Invasion Statistique MARQUION (Pas-de-Calais). Emeute Martrich, Journal MASNIEHES (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Ii980.Autorités 620, Canal de Picardie Clergé et culte 5062, 09.33, Contributions Défenseurs 3721 : actes de décès Ecole Garde nationale Poids et mesures MASNY (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7359, biens et marais 7301, comptes 7304, impositions 7 :363. Autorités Chemins 7 :362. Clergé 5084, Détenseurs, actes de décès 4239, secours 7511, Dime Ecole Emeute 878. Emigrés Garde nationale Invasion 2986,3133. Statistique Massieii, représentant du peuple 1381, MASTAING (dist. de Valenciennes,c. et m. c. de Bouchain). Autorités 620. Clergé et culte 5040, 5044, 5008, 9384,9392. Défenseurs, actes de décès Emeute Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion 3426, Masuyer, représentant du peuple 799. Mathieu (représentant du peuple). Mission en Gironde 702. MAUBEUGE (district d'avesnes, chet-lieu de canton et municipalité cantonale). Affaires communales 1645, 5622, dettes Archives Assistance 9910, Autorités 621, 622, Clergé et culte 4983, 4987,5028, 5030, 5044, 5084, 5099, 5100, 5120, 5172, 5745, 5746, 5747, 5748, 5753, 5757, Comité et société révolutionnaires 958, 5589, 10283, Défense nationale 2128, 2129, 5688 à 5691, 5692, 8580, Blocus 2070, camp retranché 261)9, 4 e compagnie des mineurs Défenseurs 3722, actes de décès 4241, 4242, invalides Ecole ,5737. Emeute 879. Emigrés et suspects 1054, 1103, 1104, Hospices et hôpitaux 5323, Hôpital militaire Invasion 5727, 3134, 3277, Magasin militaire 2906, Population Prisons Routes, barrières, Subsistances 1365, 1376, Tribunal, translation Tribunal militaire Statistique CANTON. Affaires municipales compte décadaire 250, correspondance Clergé et culte 4980, 4996, 5020, 5027, 50 :3V), 5148, 5149, 5215, 5756, 5758, Invalides Militaires MAULDE (district de Valenciennes, canton et municipalité cantonale de Saint-Amand). Autorités, 623, Clergé 5084, Délense nationale Défenseur», actes de décès Ecole Invasion 31 :35, MAUROIS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Affaires communales Assistant Autorités 6544, Circonscriptions administratives 6628.

300 Clergé et culte 5040, 0933, Contributions Défenseurs 3723, actes de décès Ecole Garde nationale Juridictions Maximum 1416 A Dictricts d'avesnes 5607, Bergues 5921 à 5924, Cambrai 6623, 6627, Douai 7325 à 7 :128, Hazebrouck 7704, yile 8244 à 8247, Valenciennes 9210 à MAZINGHIEN (dictrict de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités Clergé et culte , Contributions Défenseurs, actes de décès Emeute Garde nationale Invasion 3278, 3429, 6862, Territoire MECQUIGNIES (dictrict du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Affaires communales 7908, Autorités 624, Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 879. Invasion 3136, Médecine Médecins de l'assistance 5282, Mendicité. Dépôts Statistique Districts d'avesnes Douai 7621, 7622, Le Quesnoy 8030 à 8036, Lille 8991, MENIN (Belgique). Barrières de routes Défense nationale 2144,10259, prise de la place 2070, Invasion MERCKEGHEM (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten). Affaires communales 5977, charges Autorités Calendrier républicain Clergé et culte 5044, 6303, 6305, 6308, 6312, 6313, 6325,6326,6330. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4247, secours aux parents 6208, Garde nationale Indigents Watergangs Mercuriales 1409 à 1415, , Districts de Bergnes 5920, Cambrai 6621, 6622, Hazebrouck 7746, Lille MERIGNIES (district de Lille, canton et municipalité cantonalede Templeuve) Affaires communales, comptes 8340, Archers Autorités 624. Clergé et culte 5004, 5044, 5062, , 8935, 8941, 8942,8969, Comité et société révolutionnaires 959,8153, Contributions Défenseurs 3724, actes de décès Ecole 4814,8868, Garde nationale Indigents Invasion 2990,3138,8773, statistique Merlin de Douai, représentant en mission 450, 451, 464, 472, 475, 477, 496 à 692, 693, 709, 764, 765, 768, 775 à 781,793, 807, 810, 846, 889 à 989, 1108, 1367, 1380, 2060, 2102, 2126, 2148, 2217, 2225, 2237, 2245, 2246, 2588, 2692, 2748 à 2755, 2834, 2861, 2889, 2968, 4600, 4636, 4907, 4910, 4952, 5000, 7542, 8220, 8391, 8574, MERRIS (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul). Autorités Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452,7671. MERVILLE (district d'hazebrouck, chef-lieu de canton et municipalité cantonale)..affaires communales 1645, Arbre de la liberté Autorités 473, 625, 626, Clergé et culte 4987, 4997, 5019, 5028, 5044, 5120, 5173, Comité et société révolutionnaire 960, 7669, Défenseurs 3725, actes de décès, 4250, 4251, invalides Ecole 4814, Emeute 880, 1387, Emigrés et suspects 1104,5452,7671. Garde nationale 2244, Invasion Indigents Mission des administrateurs du département 486. Patentés Prisons Route Territoire CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250. Assemblées primaires Calendrier républicain Clergé et culte 4980,5020, 5039, 5148, 5149, Indigents Militaires Mesures. Système métrique 1517, Tableau comparatif des anciennes mesures METEREN (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonalede Bailleul). Autorités 627, Culte Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 881. Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Statistique MEURTHE. 1 er Bâton de volontaires 3556, 2 e Bâton 2279, 8«Bâton MEUSE. 1 er Bat»» de volontaires Meyer, représentant de Belgique 709. Milice. Solde des anciens soldats provinciaux Suppression des anciennes milices Dictrict de Cambrai MILLAM (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten). Affaires communales 1645, charges Autorités 5851, 6303, 6305, 6310, 6325,6326. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4253, secours aux parents 6209, Emigrés Garde nationale 6064, Watergangs MILLONFOSSE (rattachée à la Révolution à Bousignies). Affaires communales, impositions Autorités Biens des pauvres Défenseurs, acte de décès Emigrés Invasion 3140, 3430, Mines. Arrêtés de représentants en mission 450 à 452. Correspondance du département 297. Exploitation 4771 à Districts d'avesnes 5736, Douai 7536, Lille 8861, 8862, Valenciennes Municipalités cantonales Mines d'anzin et Aniche 450. Fresnes et Condé 452. Mineurs Ministres. Transcription de la correspondance du Directoire du Département avec l'assemblée nationale et les Ministres 251 à 259, de la Guerre. Nominations Miroiuln. Procès MOËRES. Inondation MŒUVRES (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Arbre de la liberté Assistance Autorités 627, 6548, Clergé et culte 5062,6933,6949. Contributions 6724,6730. Défenseurs 3726, actes de décès Ecole 4814, Garde nationale Juridictions MONCEAU-SAINT-WAAST (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Affaires communales Autorités 627. Culte 5028, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4256, engagés volontaires Invasion MONCHAUX (district cant. et m. c. de Valenciennes). Autorités Clergé et culte 5084, 9377, 9385, Défenseurs, actes de décès Ecole MONCHEAUX (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales Autorités 627. Clergé et culte 5084, 8907, 8935, 8937, 8941, 8942, Comité et société révolutionnaires 961,8153. Contributions Défenseurs 3727, actes de décès Indigents Invasion 29»), 3141, Statistique Territoire 1444, 7329, MONCHECOURT (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7359, biens et marais 7361, comptes 7 :164. Autorités 627, Certificats de résidence Chemins Clergé et culte 5084, 7569, 7572, Défenseurs, actes de décès 4259, secours aux parents7516. Ecole Emigrés et suspects 1054, Garde nationale Invasion Statistique MONCHY-AU-BOIS (Pas-de-Calais). Clergé Monnaies 385,.386, 1T39 à Districts d'avesnes 5624 ; Bergues 6017,1018 ; Cambrai 0991, 6092 ; Douai 7398 à 7401 ; Le Quesnoy 7914 à 7916 ; Ulle 8372 à 8393, Valenciennes 9264 à Municipalités cantonales 9502, 9599, 9740, 9931, MONS (Belgique). Occupation française et organisation révolutionnaire Municipalité Routes, barrières MONS-EN-BARŒUL (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales, charges Autorités 627, Cierge Comité et société révolutionnaires 961, Défenseurs 3728, actes de décès Garde nationale Indigents Invasion 2988, 3142, 3431,8775. Population Statistique MONS-EN-PEVELE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires com m unales,comptes Archers Assistance Autorités 627, Clergé et culte 5044, 5084, 5138, 8907, 9819,

301 8937, 8041, 8042, Comité et société révolutionnaires 901, Contributions Défenseurs 3729, actes de décès Ecole 4814, Emeute Invasion 2990, 3143, 34 :12, Statistique MONTAY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 6544,6549. Circonscriptions adm in istra ti vesti628. Clergé et culte 3040,6933. Défenseurs 3730, actes de décès Garde nationale MONTIONY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Affaires communales, procédure contre Caudry Assistance Autorités Clergé et culte 5062, 6933, Défenseurs 3731, actes de décès Ecole Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion.' Juridictions (3896. MONTIONY-EN-OSTRKYENT (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 1645, 7 :159, biens et marais 7361, comptes 7364, impositions Autorités 027, Certificats de résidence Chemins7362. Clergé et culte 5044, 5084, 7569, 7572, 7(305. Défenseurs, actes de décès 4264, secours aux parents Ecole 4814, Emigrés Garde nationale Statistique MONTRECOURT (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Sol urnes). Autorités 627,7875. Clergé Défenseurs, actes de décès 426o. Ecole Invasion 3280,7973,7978. MONTREUIL-SUR-MER (Pas-de-Calais). Défense nationale Détenus 449. Subsistance Monts-de-piété 5351 à Correspondance du département 390. Districts de Bergues 6344 ; Douai 7025 ; Lille 9021 ; Valenciennes Monuments MORBECQUE (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités Clergé Comité et sociétés révolutionnaires 902,7669, 10287, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 881, Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Route d'hazebrouck à Saint-Venant MORKNCHIES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 628, Contributions 6722, Défenseurs 3732, actes de décès Ecole Invasion MORMAI, ( forêt dans l'arrondissement d'avesnes). Clergé Invasion MORTAGNE (district de Valenciennes, c. et m. c. de Saint-Amand). Autorités628. Clergé et culte 5044, 9385, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute Invasion 3144, Justice de paix Halage des bateaux 4725 ; bateliers 4727, Mortier 764, 768. Morve MOSELLE. 1 er bataillon de volontaires MOUCHIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaire* communales Assistance 9015, Autorités 628, Clergé et culte 5044, 5084, 8907, 8919, 8969, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Emeute Indigents Invasion 2990, 3145, 3435, Garde nationale Statistique Suspects Moulins à eau 4/.)9. à grains et à huile militaires Districts d'avesnes 57 :15 ; Bergues 5915 ; Cambrai 6608 ; Douai 7311, 7535 ; Lille 8248 à 8250 ; Valenciennes MOUSCRON (Belgique). Défense nationale MOUSTIER (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales Autorités 578, 628. Défenseurs, actes de décès 4270, engagés volontaires MOUVAUX (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Autorités 028. Clergé et culte 5002, 8907, Défenseurs 37 :13, actes de décès 4271, secours aux parents 8828, Ecole Garde nationale Indigents 52ti5. Invasion 24191, 3146, 3282, Société révolutionnaire 902. Statistique Mouvements de troupes 102(>7. Districts de Bergues 6095 ; Cambrai 6802 à 6804 ; Douai 7448, 7449 ; Valenciennes Municipalités. Affaires communales,compte rendu des affaires traitées par le département 238, correspondance du département 304, 388,399, 400. Elections 734 à 744. Epuration 493 à 692. Emplacement 704. Districts de Douai 7204 à 7213, 7225 ; Cambrai 6678 à (3681 ; Hazebrouck 7658 H 76fi3 ; Le Quesnoy 7872 à 7876 ; Lille 8104 à cantonales 9471 à Bâtiments et mobilier Comptes décadaires 249 et 250. Ènumération des communes Musées 4879 à Districts de Bergues 6280 ; Douai Musiques militaires Mutuelle contre l'incendie NAMUR (Belgique). Nomination de représentant Régiment d'infanterie Volontaires NAVES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 629, 6544, (5547, Clergé et culte 5040, 5063, 6940, Contributions Défenseurs 3734 ; actes de décès 4272 ; secours aux parents Ecole Emeute Indigents Invasion Garde nationale Juridictions Navigation 4591, 4596, 4599, 4600, 4020, 4636, 4720 à Correspondance du département 297 à 307. Districts d'avesnes 5734 ; Bergues 6250 à 6258 ; Cambrai 6881 à 6883 ; Douai 7530 à 7533 ; Hazebrouck 7795,7796 ; Le Quesnoy 7999 à 8002 ; Lille 8855 à 8860 ; Valenciennes 9344 à Municipalités cantonales 9514, 9700, 9990,10030, N Necker (ancien ministre). Placards 788. NERWINDE (Hollande). Bataille NEUF-BERQUIN ( district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Merville). Autorites 629,7661. Clergé et culte 5044,5085, Défenseurs, actes de décès Emeute 881. Emigrés et suspects 5452, Garde nationale 7/61. NEUF-MESNIL (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Affaires communales, charges Autorités Ecole Invasion 7974,7978. Population NEUVE-EGLISE (Belgique). Suspects NEUVILLE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Affaires communales 5622 ; charges Autorités Clergé 5085, Défenseurs, actes de décès Ecole Indigents Invasion 3228, 7978, NEUVILLE-EN-FERRAIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Autorités (329. Clergé et culte 5044, 8908, 8920, 89 :35, Comité et société révolutionnaires 932, Défense nationale Défenseurs 3735 ; a< :tes de décès 4275 ; secours aux parents Ecole Garde nationale a xl6. Indigents Invasion 2991, 3437, Statistique NEUVILLE-SAINT-REMY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 029, 6545, 6546, Clergé et culte 5063, Contributions 6722, 67 :30. Défenseurs 3730 ; actes de décès Ecole Garde nationale Invasion Juridiction NEUVILLE-SUR-L'ESCAUT (district de Bouchain, c. et m. c. de Bouchain). Autorités 629. Clergé 7605, 9185, 9 :392. Défenseurs, actes de décès Ecole Emprunt forcé, matrice Invasion 9329.

302 NEUVILLY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 629, Clergé et culte 5044, 5085, Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion 6862, Juridictions NEUVIREUIL ( Pas-de-Calais). Affaires communales NIEPPE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul). Autorités 630, Clergé et culte 5040,7799. Comités et sociétés révolutionnaires 963, Défenseurs, actes de décès Emeute Emigrés et suspects 1054,5452,7671. Fortifications Garde nationale Indigents Territoire NIERGNIES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 630. Clergé et culte 5063, 5085, Défenseurs 3737 ; actes de décès Ecole 4815, Garde nationale Territoire NIEUPORT (Belgique). Défense nationale 2144 ; siège NIMEGUE (Hollande). Défense nationale NIMES (Gard). Société révolutionnaire 964. NIVELLES (district de Valenciennes, canton etm. c. de St-Amand). Autorités Clergé 9385, Défenseurs, actes de décès Indigents Invasion 3147, Nolf. Président de l'assemblée électorale du Nord : délibérations prises sous sa présidence pendant te siège de Lille 755. NOMAIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale d'orchies). Affaires communales 7359 ; biens et marais 7361 ; impositions T363. Autorités 630, Certificats de résidence Clergé 5085, 7570, Défenseurs, actes de décès Ecole 4815, Emigrés Invasion 3148, Garde nationale Statistique NOORTKERCQUE (Pas-de-Calais). Prêtres réfractaires NORDPEENE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités 630, Clergé et culte 5006, Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452, NORD. Bataillons de ht première réquisition, 1 er, 2 e et 3 e 8565 ; 4 e, 5 e, 6 e et 7 e 8566 ; 8 e, 9 e et 10 e Bataillons de volontaires, 1 er 2281, 2299 ; 2 e 2282, 8543 ; 3 e 2283 ; 4 e 2284, 8543, ; 5 e 2286,2299 ; 7 e 2288,10266 ; 9 e 2289, 2299 ; 10 e Bataillon d'adolescents d'armentières et Douai Chasseurs braconniers de Boeschèpe Chasseurs de Douai Chasseurs du Mont-des-Cats Chasseurs francs du Mont-Cassel Compagnie franche Vandamme Volontaires Cam-brelots Volontaires de Lille NORD-LIBRE nom révolutionnaire de Condé. Notariat 4942 à Notaires Districts d'avesnes 5743 ; Bergues 6288 ; Cambrai 6916 ; Douai 7560 ; Lille 8893,8894 ; Valenciennes Municipalités cantonales NOYELLES-LEZ-SECUN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de.seclin). Affaires communales 8340 ; marais Autorités 630, Clergé et culte 5044, 5085, 8908, 8920, 8941, 8942, Comité et société révolutionnaires 964, Contributions Défenseurs 3738 ; actes de décès 4284 ; secours aux parents Garde nationale Indigents Statistique NOYELLES-SUR-L'ESCAUT (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Arbre de la liberté Assistance Autorités 630, 6548, Clergé et culte 6933, 9395, Contributions Défenseurs 3739 ; actes de décès Ecole Garde nationale Invasion Juridictions NOYELLES-SUR-SAMBRE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maroilles). Affaires communales Autorités 630. Clergé 5085, 5745,5746. Défenseurs 3740 ; actes de décès 4286 ; secours aux parents 5726 ; engagés volontaires NOYELLES-SUR-SELLE (district de Valenciennes, c. et m. c. de Bouchain). Autorités 630. Clergé 5085, 9385, 9392, Défenseurs, actes de décès Emeute 881. Emprunt forcé, matrice Invasion OBIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonal» de Bavai). Affaires communales, charges Autorités Clergé et culte 5042, 5084, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3149, 7974, 7978,7987. OBRECHIES (district d'avesnes, district c. et m. c. de Maubeuge). Clergé et culte 5044, 5066, 508o. Défenseurs 3741, actes de décès 4289 ; secours aux parents 5726 ; engagés volontaires Invasion 3284, Territoire OCHTEZEELE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Affaires communales Autorités 631, Clergé Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Garde nationale Octroi. Suppression 2015, ODOMEZ (district de Valenciennes, c. et m. c.decondé). Affaires communales Autorités 631. Défenseurs, actes de décès Invasion O Officiers ministériels 4942 à OHAIN (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales Autorités 631, Clergé et culte 5040, 5044, Défenseurs, actes de décès 4292 ; secours aux parents 5726 ; engagés volontaires Invasion OISE. 1 er, 2 e et 4 e bataillons de volontaires Réquisition des subsistances 2937,2940. OIST (district, canton et m. c. de Valenciennes). Biens des pauvres Clergé Défenseurs, acteb de décès Indigents Territoire O. Moran (général) ONNAING (district de Valenciennes, cet m. c. de Condé). Assistance Autorités 631. Autorités Clergé et culte 5044, Défenseurs, actes de décès Ecole Emprunt forcé Hospices et hôpitaux Indigents Invasion 3151, 3441, Justice de paix OOST-CAPPEL (district de Bergues, canton et municipalité cantonale d Hondschoote). Affaires communales Autorités 473,631,5851,9786. Clergé et culte 6303, 6305, 6323, Contribution patriotique Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4295 ; secours aux parents Emigrés Garde nationale Invasion 3152, Patentes Territoire ORCHIES (district de Douai, chef-lieu de canton et municipalité cantonale).. Affaires communales 7359 ; biens et marais 7361 ; compte d'anciens privilèges 1646 ; impositions Assistance Autorités 632,7204,7205, Certificats de résidence Chemins Clergé et culte 4987, 5044, 5068, 5077, 5035, 5120, 7570, 7581, 7605, 7609, Défense nationale 2068, Défenseurs 3742 ; actes de décès 4296 : secours aux parents 7516 ; invalides Ecole 4815,4836, Emeute Emigrés 1106, Garde nationale Hospices et hôpitaux Indigents Invasion 2986, 315&V Octroi Poids et mesures Prisons Routes, barrières Société révolutionnaire Statistique Subsistances Travaux de dessèchement 4783.

303 CANTON. Citoyens absents Clergé 4980, 5020, 5148, 5149, Compte décadaire 250. Contribution piatriotique Indigents nvalides Invasion Militaires Ordonnances militaires Ordre de Malte Orfèvrerie, poinçonnage Orgues ORNE. 1 er et 2 e bataillons de volontaires ORS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Affaires communales Assistance Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion 3285, 3444, 6862, Juridictions ORSINVAL (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales, charges Autorités Clergé 5089, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Invasion 3154, ,7974, 7978, OSTENDE (Belgique). Défense nationale OSTERGNIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge auj. hameau de Colleret). Contributions 5667 ; Invasion OSTRICOURT (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonalede Phalempin). Affaires communales 8340, marais Autorités 633, Clergé et culte 4978, 5044, 5085, 8908, 8920, 8941, 8942, Comité et société révolutionnaires 964,8153. Défenseurs 3743, actes de décès Ecole Emeute Indigents Statistique OUDENEEM-EN-NIEPPE. (seigneurie (commune de Nieppe) Autorités OUDEZEELE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Steen-woorde). Autorités Clergé 4997, Comité révolutionnaire 7669,10280, Contributions 7738,7739. Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 1164, 5452, Garde nationale Invasion 3155,3287. Oudot, représentant du peuple 805. OXELAERE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Emigrés P PAILLENCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 634, 6544, 6545, 6546, Clergé et culte 5004, 5063, 6933, 6940, 6949, Contributions Défenseurs, actes de décès 4302 ; secours Ecoles Emeute 882. Garde nationale Invasion Juridictions supprimées Pain de munition 2860, Papeteries 1498, 5618, PARIS (Seine). Armée, Bataillon des volontaires des Gravilliers 3556 ; Canonniers de la Fraternité 3556 ; demi-brigade des Lombards 3556 ; deuxième bataillon de volontaires Compagnies d'artillerie 2560, Ouvriers émigrant en province Subsistances 1380, 2945, Club des Jacobins 965. Parlement de Flandre PAS-DE-CALAIS. Autorités constituées 710. Armée. Volontaires 2302, 4582, Garde nationale 2226, Mission des représentants 449,450, 453. Subsistances 1377, 2930 à Sûreté publique 846. Passeports 1299 à 1312, 5885, 6583, 7273, 7685, 8183, 9183, 9586, 9722, 9533 à 9535, 9846, Patentes 1994 à 2012, 5675 à 5680, 6050 à 6052, 7411, 7748 à 7750,7936, 8441 à 8444, 9285, 9286, 9554 à 9556, 9747 à 9750, 9823, 9824, 9872 à 9874, 9942, 9984,10021 à 10028, Patrie en danger, enrôlements 795, Péage, 4636,1239. rtche-1276,1397. PECQ (Belgique, Hainaut). Serment du clergé PECQUENCOURT (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes),. Affaires communales7359 ; communaux 7361 : comptes Autorités 635, Chemins Clergé et culte 5044, 5086, 7570, 7605, Comité et société populaire 7222, 7223, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4303 ; secours 7511, Ecole Emeute 882, Emigrés Fête de l'etre suprême Garde nationale Indigents Invasion* 2986, Justice de paix Poids et mesures Pont Statistique Territoire Pensions du clergé voir clergé. Pensions militaires 3507 à 3803, Perdry, député 764. PERENCHIES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Quesnoy-sur- Deûle). Autorités 636, Clergé 8908, 8920, Comité et société révolutionnaires 966, Défenseurs, actes de décès 4304 ; secours Garde nationale Indigents Invasion Statistique Perés, représentant en mission 450, 1366, 1367, 1368,1372, 1399, 1741, 2764, 2930 à 2932, 4638, 4794, 4952, 8151, 8244, 8299, 8478, 9152, 9157, 9191, 9310, Peries cadet, représentant en mission 694, 4638, 8832, PERONNE (Somme). Autorités constituées du district 711. Société populaire 967. Défense nationale après la i trahison de Dumouriez 2139 à Hôpital militaire PERONNE (district de Lille, canton et municipalitécantonalede Templeuve) Affaires communales ; comptes 8340 ; marais 8335, Autorités 636. Clergé 4983,.5004, 5086, 8908, 8941, Comité de surveillance Défenseurs, actes de décès 4 :305. Ecole 8868, Invasion 2990, Routes Statistique Subsistances Personnel administratif 454 a 712, 6662, 6672, PETITE-FORET (district de Valenciennes, c. etm. c. de St-Amand, appelée sous la révolution Petite-Forêt de Raismes). Autorités Clergé 9370, 9372, Défenseurs, actes de décès PETITE-SYNTHE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues"). Affaires communales Autorites 636, Clergé 6303, 6305, 6308, 6310, 6312, 6325, 6330, Contribution patriotique Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4307 ; secours 6211, Ecole Garde nationale, 6064, Patentes Population Peyssard, représentant en mission 450, 464, 835, 889 à 989, 1366, 1417, 2065, 2092, 2128, 2198, 2634, 2716, 2717, 2719 à 2723, 2745, 2862, 2864, 2871, 2887, 2904, 2940 à 2941, , 5842, 6791, 6836, 7694, 8151, 8549, 8550, 8554 à 8558, 8560, 8561, 8669, 9159, PHALEMPIN (district de Lille, canton de Seclin, chef-lieu de municipalité cantonale). Affaires communales Autorités 637. Clergé et culte 4987,4999,5044, 5086, 5109, 8908, 8920,8928,8935, 8941, 8953, 8969, 8987, 9448 ; maison de réunion 5122, 8982, Comité et société populaires 968, Défenseurs, actes de décès 4309 : secours 3746, Ecole Émeute 882. Emigrés 1103, Indigents Invasion 2989, 3157, 3447, Justice de paix Statistique CANTON. Calendrier Clergé 5020, 5039, 5149, Compte décadaire de la municipalité cantonale 250. Délibérations et papiers de la municipalité 9911 à Militaires 2481.

304 Phares PHILADELPHIE. Adresso des républicains PICARDIE. Canal Pichegru (général) Picquiers Pilât 764. Pionniers 2574, 2575, 6097, Piques 2745, 2747, 2757, PITGAM (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5980 ; comptes décadaires 5943 ; comptes communaux Assistance Autorités Clergé 6303, 6305, 6308, 6310, 6325,6326,6330, Défenseurs, actes de décès 4310 ; secours Emprunt forcé Garde nationale 1788, Invasion Patentes Territoire 5926 Places fortes 2882, Approvisionnements 2876, 2881, 2883 à Poids et mesures 1517 à 1519, 5616, 6655, 7346, 7347, 7704, 7901, 8316, 9227, 9498,9545,9737. POIX-DU-NORD (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Autorités 638, Charges locales Clergé et culte 5044, 5068, 5086, Défenseurs, actes de décès Ecoles Invasion ; état nominatif des familles éprouvées par la guerre 3229 ; certificats de résidence aux réfugiés Police administrative 236, 1268 à 1328, 9180 i 9185, 9489, 9530, 9537, 9587, 9643, 9723, Police du roulage 4648, Police politique 818 à POMMEREUIL (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 638, 6544, Circonscription administrative Clergé 6935, Défenseurs, actes de décès Emeute 882, 5031, Garde nationale Invasion Pons, représentant du peuple 799. PONT-A-MARQ (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve, appelé aussi Marcq-en-Pévèle). Affaires communales Autorités 617. Clergé et culte 5040, , 8937, 8941, 8942, 8969, Comité de surveillance Défense nationale 2132, Défenseurs, actes de décès 4313 ; secours Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2990, 3158, 8770, PONT-A-RACHES voir RACHES. Ponts et chaussées 297 a 307, 398, 4590 à 4719, 8832 & 8854, 8847, voir Travaux publics. PONT-SUR-SAMBRE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Berlaimont). Affaires communales 5622 ; charges locales 7908 ; communaux Autorités 639, Clergé et culte 4978, 5044, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 882,5031. Incendie Indigents Invasion 3159, 3288, 3450, 7974, 7978 ; certifi- cats de résidence des réfugiés POPERINGHE (Belgique, Flandre occidentale). Nomination de représentant Détenus Population, tableaux et statistiques 1339 à 1342, 1889,1857, 5241,5599*5601, 5894, 6588, 7281 * 7285, 7699, 7897, 8200 * 8202, 9188, 9189, 9542, 9644, 9681, 9729, 9848 * 9866, Porcelaine Portiez, représentant du peuple 450, 799, 1487, 1488, 1741, 2025, 6649, 7701, 7752, 7900, 8189, 8299, 8391, 9158, Ports. Dunkerque et Gravelines 6259, Postes 290, 704, 2041 à 2046, 5686, 6057, 6735, 7420, 7754, 7943, 8481 à 8483, 9292, POTELLE (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Autorités Charges locales Invasion 3160, Territoire Poterie, fabrique PoudreB et salpêtres 2770 à 2776, 5712 à 5714, 6125 * 6128, 6823 à 6825, 7954, 8626 à 8636, 9318, Poultier, représentant du peu pie Poutrain, 764. PRADELLES (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités Clergé et culte 5044, Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452, PREAVIN (couvent, commune de Morbecque, Nord). Clergé 4999, PREMESQUES (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'armentières). Autorités 640. Clergé 4997, 5086, 8908, Comité et société révolutionnaires 968, Défenseurs, actes de décès 4316 ; secours Ecole Etat-civil Garde nationale Indigents Statistique Presbytères 4801,5754, 6313, PRESEAU (district, canton et m. c. de Valenciennes). Autorités 640. Clergé 5086, 9385, Défenseurs, actes de décès Ecoles 4803, Invasion Presse et journaux 1313 * 1318, PREUX-AU-BOIS (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Autorités 640, Charges locales Clergé et culte 5044, 5068, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion, état nominatif des familles éprouvées PREUX-AU-SART (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Autorités 640, Charges locales Défenseurs, actes de décès Ecoles Indigents Invasion 3161, 3289, 7974, 7979 ; certificats de résidence des réfugiés Presbytère Prieur (C. A.), représentant du peuple 765. Prieur (P. L.), représentant du peuple 765,2768,2936. Primat, évêque du Nord 752, PRISCHES (district d'avesnes, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Autorités Arbre de la liberté Archives Autorités 641, Clergé et culte 5028, 5044, 5063,5086,5746. Comité révolutionnaire Contributions Défenseurs, actes de décès 4320 ; secours 3748 ; engagés volontaires Ecole 4815, Emeute 882. Hôpitaux Invalides Invasion 3290, 3451, Population CANTON. Calendrier Clergé et culte 4980, 4996, 5020, 5039, 5148, 5149, 5219, 5758, Compte décadaire de la municipalité cantonale 250. Militaires Prisonniers de guerre 2691, 2692, 6104, 6105, 6798,7447, 7770, 8584, Prisons 292, 293, 391, 395, 450, 5369 * 5463, 5769 * 5771, 6345, 6988 * 6990, 7626 i 7629, 7823, 8042, 9030 à 9044, 9463 à 9470, 9569,10148 a Prix de subsistances 2877,2942,2944,2953. Procédures 5744, 6924 i 6928, 7561 à 7565, Procureur général syndic. Correspondances et réquisitoires 421 & 423, 436, 443, 447. Procureurs-syndics des districts 484. Prouveur, 764, PROUVT (district, canton et m. c. de Valenciennes). Autorités 642. Clergé 9385, Défenseurs, actes de décès Ecole PROVILLE (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Affaires communales Assistance Autorités 642, 6544, 6548, Clergé et culte 5063,6933,6949. Contributions 6724, Défenseurs, actes de décès 4322 ; secours3749. Ecole 4815,6887. Garde nationale Juridictions supprimées PROVIN (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales 8328 ; comptes 8340 ; marais Autorités 642, 1628, Clergé et culte 5068, 8908, 8920, 8935, 8937, 8941, Comité et société populaires 968,8153. Contributions Défenseurs, actes de décès 4323 ; secours Ecole Emeute Garde nationale Statistique 8272.

305 Q QUAEDSTRAETE (district d'hazebrouck, canton de Cassel). auj. hameau de Cassel, Autorités QUAËDYPRE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 1647, 5981, comptes 9598, Agent national Archives Assistance 6336,9614. Autorités 643, Clergé et culte 5063, 5087, 6303, 6305, 6310, 6312, 6325, 6326, 6330, Défense nationale Défenseurs 3751, actes de décès 4324, secours aux parents Ecole 4794,4815,6274,9609. Emprunt forcé ; matrice Garde nationale Invasion Patentes Société révolutionnaire Suspects Territoire QUAROUBLE (district de Valenciennnes, c. et m. c. de Condé). Affaires communales Clergé et culte 5040, 5087,9386. Défenseurs, actes de décès Hospices et hôpitaux Invasion 3162, QUARTE près Pont-sur-Sambre. Clergé QUERENAINO (district c. et m. c. de Valenciennes). Clergé Défenseurs, acte- de décès QUESNOY-SUR-DEULE (district de Lille, cheflieu de canton et municipalité cantonale). Affaires communales 8328, 9932, charges 8350, comptes 8340, délibérations 9917, marais Agent national Autorités 644, 8115, Clergé et culte 5044, 5087, 8908, 8921, 8935, 8941, Comité et société révolutionnaires 969, Défenseurs 3752, actes de décès Ecole Emeute 883, 8139, Emigrés et suspects 1104, 1054, Garde nationale 8536, Hospices et hôpitaux Indigents Invasion 3163, Jury Péage Statistique Temple décadaire CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250, délibérations et papiers 9916 à Armée Calendrier républicain Clergé 4980, 5003, 5020, 5148, 5149, Indigents Temples décadaires QUIEVELON (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Affaires communales Autorités 645. Clergé et culte 5087, 5745,15752, Défenseurs, actes de décès Invasion Routes, barrières QUIEVRAIN (Belgique). Barrières des routes QUEVRECHAIN (district de Valenciennes, c. et m. c. de Condé). Affaires communales Autorités 645, Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 3164, 3291, 3452,9329. QUIEVY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 645, 6547 T Clergé et culte 5063, 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion Juridictions Quincaillerie R RACHES (district de Douai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 7359, biens et marais 1675, 7361, compte Autorités 646, 7204, Certificats de résidence Chemins Clergé et culte 5044, 5083, 5087, Défenseurs, actes de décès 4331, secours 7511,7517. Dessèchement delà Scarpe Ecole 4803, Emigrés 1104, 1105, Garde nationale Invasion Poids et mesures Statistique Territoire CANTON. Citoyens absents Clergé et culte 5020, 5039,5148,5149, Compte décadaire 250. Indigents Militaires Radiation de la liste des Emigrés. Voir Emigrés. RADINGHEM (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales Autorités 647, 8107, Clergé et culte 4997, 5004, 5068, 5087, 8908, 8935, Comité et société révolutionnaires 970,8153. Défenseurs3753, actes de décès 4332, secours aux parents 8828, Ecole Emeute8210. Emigrés9721. Emprunt forcé Garde nationale 8537, Patentes Population Statistique 8272, Raffron, représentant du peuple RAILLENCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 6545,6546,6552. Clergé et culte 6933, 6949, contributions Défenseurs 3754, actes de décès Ecole Garde nationale RAIMBEAUCOURT (district de Douai, canton de Pont-à-Raches, municipalité cantonale de Raches). Affaires communales 7359, biens et marais 7361, comptes 7364, impositions Autorités 648,7204,7212. Chemins Clergé et culte 4997,5904,5044,5068, 5083, 5087, 7570, Comité et société^ révolutionnaires 970, 7223, Défenseurs, actes de décès 4334,-secours aux parents Ecole 4816,7541. Emigrés et suspects 1054, Garde nationale Indigents Poids et mesures Statistique Territoire 7329,8265. RAINSARS (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale d'etrœungt). Affaires communales Autorités 648, calendrier républicain Clergé 5087, Défenseurs, actes de décès 4335, 5726, engagés volontaires RAISMES (district de Valenciennes, c. et m. c. de St-Amand). Arbre delà liberté Autorités 649. Biens des pauvres 9459, certificats de résidence Clergé Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Indigents Invasion 3166, 3454, Ramel, représentant du peuple RAMILLIES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités6545,6546, Clergé et culte 5004, 5063,5087, 6933, Contributions Défenseurs 3755, actes de décès Droits de terrage Ecole Garde nationale Incendie Invasion Juridictions RAMOUSIES (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Affaires communales 5622, charges Arbre de la liberté Autorités 650, Clergé et culte 4991,5028,5746. Contributions 5668,9553. Défenseurs, actes de décès 4338, engagés volontaires Emprunt forcé, matrice Invasion Population Statistique Rapports et comptes décadaires 8126 à RASTADT (Hollande). Assassinat des plénipotentiaires 813, RAUCOURT (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales Défenseurs, actes de décès Invasion RAVENSBERG. Abbaye 4987, 5109, 6295, Réaction thermidorienne 805.

306 Recel de prêtres Récoltes. Tableaux Statistiques 1460 à RECQUIGNIES (district d'avesnes. canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Affaires communales Autorités 650, Clergé et culte 5077,5746, 5753, Contributions Défenseurs, actes de décès Invasion Recrutement. Volontaires Levées diverses 2337 à Levée en massé et première réquisition 2350 i Conscription 2401 à Marine Districts de Douai 7423, Lille 8519 à 8523, Le Quesnoy 7949, Valenciennes 9298 a 9304, municipalités cantonales9653, ,9693, 9754 à 9757, 9796, 9797, 9827, 9878 à 9887, 9447 à 9950, 9987, à 10032, 10078, à 10107, 10260, Armentières Réfractaires militaires 2630 à Réfugiés Arrêtés des représentants en mission 450. Secours, districts de Douai 7510, Le Quesnoy 7984 à7991, Lille français, districts de Douai 7277, Lille 8810, 8811, secours aux réfugiés des terres envahies 3312 & 3493, districts d'avesnes 5728, Cambrai 6855, , Valenciennes 9330 à étrangers. Incorporation District de Lille Belges, secours 3494, 3495, districts de Douai 7278, Lille Hollandais, secours Régie. Secours aux employés des régies supprimées 456. Régiments. Voir infanterie, cavalerie, chasseurs à cheval, dragons, hussards, carabiniers. Registres de l'état civil. Correspondance sur leur rédaction 1446 à Reinach. Régiment suisse Relations diplomatiques Religieuses anglaises RENESCURE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Blaringhem). Autorités 650,7661. Clergé et culte 5044, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, Indigents RENUES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Barbençon). auj. commune du Hainaut Belge Affaires communales Autorités 650. Clergé et culte 5745, Contributions5670. Défenseurs, actes de décès Ecole 4816, Invasion RENNES. Compagnie franche d'artillerie Répartition des impôts Représentants en mission. Arrêtés et correspondance 448 à 453. Nominations, correspondance, organisation deleurs bureaux dans le Nord 693 à 701. Correspondance avec les sociétés populaires 889 à 989. Correspondance concernant les suspects politiques 990 à Correspondances avec les comités et sociétés révolutionnaires de Douai et Lille Mission dans le district de Valenciennes 9156 à 9159, sûreté du département 825, 826. Arrêtés et correspondance des repré? entants en mission dans le Nord 450, 451,452,453, 464, 465, 466, 472, 473, 474,475,476, 477, 478, 479, , 693, 694, 695, 696, 697 à 702, 709 à 712, 764, 765, 768, 769, 775 à 781, 793, 799 à 802, 804 à 807, 810, 819, 822, 835, 844, 846, 854, 8b9 à 989, 990 à 1039, 1108, 1225, 1238, 1244, 1265, 1275, 1276, 1298, 1299, 1314, 1330, 1345, 1348,1366 à 1382, 1385, 1388, 1390, 1396 à 1399, 1401, 1402, 1404, 1417, à 1419,1468, 1481, 1486 à 1488, 1516, 1718, 1719, 1740, 1741, 1772, 1894, 2025, 2033, 2042, 2051, 2053, 2055 à 2058, 2060 à 2065, 2074, 2078, 2Q82, 2086 à 2088, 2090, 2092, 2095, 2098, 2101 k 2106, 2108, 2110, 2113, 21Ï6, 2118, 2120, 2124, 2126, 2128 à 2132, 2135 à 2141, 2143, 2144, 2146, 2148, 2150 à 2155, 2198, 2201, 2202, 2217, 2225, 2234, 2236, 2237, 2245, 2262, 2352, 2363, 2364, 2526, 2574, 2588, 2612, 2626, 2627, 2632 a 2634, 2636, 2676, 2677, 2692, 2694, 2700, 2771, 2712, 2715 à 2717, 2719 à 2723, 2740, 2745, 2748 à 2755, 2756, 2760, 2762, 2764, 2768, 2771 à 2773, 2778 à 2783, 2796, 2803 à 2808, 2813, 2818, 2834, 2861, 2862, 2864, 2865, 2868, 2870 à 2872, 2874, 2875, 2878, , 2886, 2887, 2889, 2890, 2892, 2893, 2898, 2901, 2902, 2904, 2913, 2930 à 2932, , 2945, 2968, 3312, 3499, 3543, 4551, 4581, 4592, 4599, 4600, 4621, 4636, 4638, 4722, 4726, 4748, 4771, 4794, 4907, 4910, 4914, 4920, 4934, 4943, 4952, 5000, 5026, 5135, 5240, 5285, 5351, 5370, 5722, 5723, 5842, 5843, 5853, 5855, 5872, 5881, 6058, 6103, 6309, 6344, 6540, 6560, 6561, 6602, 6607, 6649, 6668, 6784, 6791, 6812, 6813, 6814, 6836, 6855, 6868, 6876, 6891, 6901, 7004, 7204, 7341, 7424, 7512, 7542 ; 7673, 7683, 7692, 7694, 7701, 7707, 7752, 7754, 7767, 7777, 7787, 7809, 7823, 7829, 7839, 7868, 7869, 7887, 7898, 7900, 7984, 8008, 8103, 8123, 8125, 8129 à 8131, 8134, 8141, 8150, 8151, 8187, 8189, 8203, 8206, 8209, 8212, 8220, 8228, 8232, 8235, 8244, 8245, 8247, 8277, 8283, 8299, 8309, 8319, 8354, 8374, 8375, 8379, 8391, 8478, 8481, 8483, 8506, 8520, 8522, 8549, 8550, 8554 à 8558, 8560, 8561, 8574, 8575, 8582, 8590, 8591, 8592, 8595, 8601, 8602, 8611, 8618, 8619, 8626, 8627, 8633, 8639, 8640, 8642, 8643, 8647, 8648, 8650, 8656, 8657, 8662, 8663, 8665, 8666, 8667, 8669, 8675, 8676, 8679, 8680, 8696, 8697, 8701 à 8705, 8832, 8852, 8855, 8858, 8863, 8865, 8915, 9037, 9143, 9155 à 9159, 9163, 9165, 9179, 9184, 9191, 9216, 9227, 9228, 9293, 9310, 9316, 9317, 9335, 9357, 9362, 9378, 10147, 10158,10159, Réquisitions. Recrutement de la 1 er réquisition 2350 à Déserteurs 2639, de chevaux 2815 à 2817, 2830, de grains 1358, 1359, 1366, 1382, du Procureur syndic. District de Cambrai , Réserve. 21* bataillon de volontaires REUMONT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 650,6544, Clergé 6933,6949. Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale REXPOËDE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale d'hondschoote). Affaires communales Autorités 650,5851, Clergé et culte 6303, 6305, 6308, 6310, 6313, 6323, 6325, 6326, Défenseurs, actes de décès 4344 ; secours Emeute 883. Garde nationale Indigents Invasion 6160, Patentes Suspects RHIN (Haut). Volontaires RHÔNE-ET-LOIRE. Volontaires, 5 e bataillon RIBECOURT (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 650, 6548, Clergé et culte 5063, 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès 4345 ; secours 3756,3757. Ecole Garde nationale Indigents Invasion Juridictions supprimées CANTON. Clergé 5148, Marais Militaires Ricard, représentant du peuple 693. Richard, représentant en mission 450, 451, 2144, , , 2868, 3312, 5842, 6836, 7694, 7787, 8522, , Richard, condamné RIEULAY (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales Chemins 7362 ; communaux Comptes Autorités 650,7212. Culte Défenseurs, actes de décès 4346 ; secours Ecole Emigrés Garde nationale Indigents Invasion , Statistique RIEUX (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 650,6547, Clergé et culte 5040, 5064, 5087, 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès 4347 ; secours Ecole Invasion Juridictions supprimées ROBERSART (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Autorités Charges locales7908. Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 7979 ; état nominatif des familles éprouvées par la guerre Robespierre, conventionnel 1345,9162. Rochambeau (maréchal) 2429.

307 Rochette, (commandant) 5688 à ROCQ (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge, aujourd'hui hameau de Recquignies). Autorités 650. Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion RŒULX (district de Valenciennes, canton et mun. cant. de Bouchain). Autorités 650. Clergé 5087, 9386, Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé Invasion ROMBIES (district canton et m. c. de Valenciennes,aujourd'hui hameaude Rombies et Marchipont). Autorités 650. Clergé 9386, Défenseurs, actes de décès Ecole ROMERIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaires communales 1647 ; charges locales Autorités 650, 1628, Clergé 5087, 5138,8021. Défenseurs, actes de décès Ecoles Invasion 7979, RONCHIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Autorités 650, Clergé et culte 5087, 8908, 8921, 8941, 8942, Contributions Défenseurs, actes de décès 4353 ; secours Ecole 9991 Garde nationale Indigents Invasion 2989, 3168, Société populaire 970. Statistique RONCQ (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Affaires communales Autorités 650. Clergé et culte 5040, 5044,8908, 8921, Comité de surveillance Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4354 ; secours 3760, Ecole Garde nationale Indigents Invasion 2991, 3293, 3457, Statistique ROOST-WARENDIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Raches). Affaires communales 7359 ; communaux 7361 ; comptes Autorités 650, Certificats de résidence Chemins Clergé et culte 5044,5087, Défenseurs, actes de décès 4355 ; secours Ecole Emigrés Garde nationale Indigents Territoire Ropra, archiviste ROSENDAEL (hameau de Teteghem, Nord). Invasion 3294, Rosières (général) ROSULT (district de Valenciennes, canton etm. c. de St-Amand). Autorités9154. Clergé 9386, Défenseurs, actes de décès Invasion 3169, ROUBAIX (district de Lille, canton de Lannoy ; chef-lieu de municipalité cantonale). Affaires communales 1647, 8328 ; comptes Arbre de la liberté 1264, Autorités 651, Clergé et culte 5040,5044, 5064, 5174, 8908, 8921, 8933, 8935, 8941, 8942, 8987, Comité et société révolutionnaires 971, Contributions 8455, Défenseurs, actes de décès 4357, 4358 ; secours 3761, Invalides Ecole Emeute Emigrés 1105, Garde nationale Hôpitaux 5328, 9007, Indigents Invasion 2988, 3170, 3171, 3295, 3459, 8787, Manufactures Patentés, états numériques Statistique CANTON. Compte décadaire de la municipalité cantonale 250. Correspondance de la municipalité cantonale Clergé et culte 4980,5020, 5039, 5148, 5149, ROUCOURT (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales 7359 ; charges locales 7908 ; chemins 7362 ; impositions Arbre de la liberté Autorités 652, Clergé 7570, 7572, Défenseurs, actes de décès 4359 ; secours Ecole Emigrés Garde nationale Invasion Statistique ROUSBRUOOE (Belgique, Flandre occidentale). Défense nationale 2144 ; invasion ROUSIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonalede Maubeuge). Affaires communales Autorités constituées 652, Clergé et culte 5028, 5087, Calendrier Défenseurs, actes de décès Invasion 3296, Routes 1692 à 1694, 4590 à 4719, 5731 a 5733, 6234 à 6247, 6879 à 6881, 7521 à 7529, 7794, 7995 à 7999, 8846,8854, 9339 à 9342, 9513, 9606, 9697, 9767, 9799, 9953, 9954, 9990,10036, 10081, ROUVIGNIES (district canton et m. c. de Valenciennes). Défenseurs, actes de décès Emigrés Roux-Fasillac, représentant en mission 450, 889 à 989 passim, 2069, 2137, 2803 à 2808, 2865, 2940, 2941, ROTON (Pas-de-Calais). Comptes RUBROUCK (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Affaires communales 652,1647. Autorités Clergé 5087, Comité de surveillance Défenseurs de la patrie, actes de décès Ecole Enseignement du français Emigrés et suspects 5452,7671. Garde nationale RUESNES (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 7974, 7979 ; certificats de résidence des réfugiés Délimitation RUMBOIES (district de Valenciennes, canton etm. c. de St-Amand). Autorités 652, Clergé 5087,9386,9393. Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3172, 3460,9329. RUMILLY (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 652, 6548,6553. Clergé et culte 5044, 5064, 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès 4365,3762. Ecole Garde nationale Juridictions supprimées Sacy (de), représentant en mission 889 à m passim, 1330, 1348,.1417, 2074, 2101, 2124, 2138, 2139, 2143, 2677, 2716, 2796, 2861, 2871, 2874, 2893, 2942, 2968, 3312, 4914, 4920, 5692, 8601,, 8602, 8675, Sages-femmes SAILLY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 6545,6546, Clergé et culte 5064, 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès 4366, secours Ecole Emeute Garde nationale Juridiction SAILLY (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales Autorités S 653, 8107, Clergé et culte 4997, 8909, 8935, 8941, 8969, Comité et société révolutionnaires 972,8153. Contributions8459. Défenseurs, actes de décès 4367, secours Ecole 4817, Garde nationale 8537, Indigents Invasion 2988, 3173, 3461, Population Statistique SAILLY-SUR-LA-LYS (Pas-de-Calais). Société révolutionnaire 972. SAINGHIN-EN-MELANTOIS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Affaires communales 8328, marais 8335, assistance Autorité 653. Clergé et culte 8909, 8941, 8942, 8970, Comité et Société révolutionnaire 974, 8153, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4368, secours Ecole indigents Invasion 2990, 3174, 8790, statistique SAINGHIN-EN-WEPPES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Affaires communales 1647,8328,9810, marais Autorités 653, Clergé et culte 5004, 5045, 8909, 8921, 8941, Comité et société révolutionnaires 974, Contributions 8438, Défenseurs, actes de décès, 4369, secours 3766, Ecole Statistique Subsistances SAINS-DU-NORD (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Af

308 faires communales 5622, charges Arbre de la liberté Autorités 653, Clergé 5138, Contributions 5671,9553. Défenseurs, actes de décès 4370, secours 5726, engagés volontaires Emprunt forcé, matrice Invasion Population Statistique SAINT-AMAND (district de Valenciennes, cheflieu de c. et m. c). Affaires communales 9246, comptes 1647.Autorités 654, Bateliers 4750,9353. Clergé et culte 4987, 5019, 5045, 5067, 5088, 5109, 5120, 5175, 6937, 9369, 9370, 9377, 9387, 9393, 9416, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4371, 4372, secours 3767, inva- lides Dessèchement de la Scarpe Ecole Emeute 884. Emi- grés 1101,1103,1105, Faïenceries Indigents Invasion 3175, 3297, 3462, 9329, Pont Temple décadaire CANTON. Affaires municipales, correspondance Clergé et culte 5020, 5039, 5148, Indigents Militaires Temple décadaire SAINT-ANDRE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Quesnoy-sur- Deûle). Affaires communales 8328, Autorités 655, Clergé et culte 8909, 8937, Comité et Société révolutionnaires 972, Défenseurs, actes de décès 4373, secours Garde nationale 8537, Indigents Invasion 3176, Population Statistique SAINT-AUBERT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonal d'estourmel). Affaires communales, dette Assistance Autorités 655,6547, Clergé et culte 5045, 5064, 6933, 6940, Comité et Société révolutiodnaires 973. Contributions Défenseurs, actes de décès 4374, secours Ecole 4817,6887. Garde nationale Invasion Juridictions SAINT-AUBIN (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Affaires communales Autorités 655. Clergé et culte 5088, Contributions Défenseurs, actes de décès 4375, secours 5726, engagés volontaires Ecole Inva- sion 3298, SAINT-BENIN (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Affaires communales, charges Assistance Autorités 6544,6549, Clergé 6933, Défenseurs, actes de décès Garde nationale Juridictions Poids et mesures SAINT-GEORGES (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Gravelines). Affaires communales Autorités Clergé et culte 5045, 6303, 6305, 6308, 6310, 6312, 6323, 6325, 6326, Défenseurs, actes de décès 4378, secours Emigrés SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 6544, 6547, Clergé et culte 5064, Contributions Défenseurs, actes de décès 4379, invalides Ecole 4817, Garde nationale Invasion 3177, 3465, 6866, SAINT-HILAIRE-SUR-HELPE (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Affaires communales charges Arbre de la liberté 1264, Autorité 655. Clergé et culte 5028, 5045, Contributions Défenseurs, actes de décès 4380, engagés Emprunt forcé, matrice Invasion Statistique agricole SAINT-JANS-CAPPEL (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale). Autorités 655, Comité révolutionnaire Culte Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452,7671. Territoire Statistique SAINT - JEAN - DE - Luz (Basses - Pyrénées). Opérations militaires Saint-Just, représentant du peuple 450, 1238, 1772, 2904, 5842, 6836, 6846, 7673, 8141, 8665, SAINTE-MARIE-CAPPEL (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités Clergé 5088, Comité et société révolutionnaires 974, Défenseurs, actes de décès Ecole , Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Indigents SAINT-MARTIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes).Allai res com m u nales,charges Autorités 656, Calendrier Clergé et culte 5040, 5138, Défenseurs, actes de décès Ecole 4817, Invasion 3464, 7979, SAINT-MOMELIN (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten). Affaires communales 5984, charges Autorités Clergé et culte 5088, 6303, 6305, 6308, 6310, 6312, Défenseurs, actes de décès 4384, secours Garde nationale Territoire SAINT-OLLE Voir Raillencourt. SAINT-OMER (Pas-de-Calais). Barrières de routes Défense nationale Détenus Ecole 7546, Fortifications Magasin militaire Société révolutionnaire 975, SAINT-PIERREBROUCK (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Bourbourg). Affaires communales 5985, comptes Assistance Autorités 473, Clergé et culte 5045, 6299, , 6323, 6325, 6326, Défenseurs, actes de décès secours Emigrés et suspects 5452, Emprunt forcé, matrice Patentes Société révolutionnaire Territoire5925, SAINT-POI.-SUR-MER (hameau de Rosendael). Autorités 656. SAINT-PYTHON (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Ai torités Calendrier républicain Clergé 5088, 8017, Défenseurs, actes de décès Ecole 4817, Indigents Invasion SAINT - QUENTIN (Aisne). Barrières des routes Magasin militaire Société révolutionnaire 976. Subsistances SAINT-REMY-CHAUSSEE (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Affaires communales Autorités 656. Clergé et culte 5028, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4387, engagés volontaires Indigents Invasion 3178, 3299, SAINT-REMY-MAL-BATI (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Maubeuge). Autorités 656. Clergé et culte 4997, 5028, 5577, Contributions Défenseurs, actes de décès 4388, engagés volontaires Invasion SAINT-SAULVE (district canton et m. c. de Valenciennes). Affaires communales Autorités 656. Clergé et culte 4978, 5138, 9369, 9370, 9387, 9393, Défenseurs, actes de décès Invasion 3179, SAINT-SOUPLET (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 656, 6544, Clergé 6933, Défenseurs, actes de décès 4390, secours Ecole 4817, Emeute 5031, Garde nationale Invasion 3466, Juridictions SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités 656, Clergé Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452, SAINT-VAAST (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaires communales Autorités Circonscriptions administratives Clergé et culte 5045, 5068, Défenseurs, actes de décès Ecole 4817, Emeute 884. Invasion ST-VAAST-LA-HAUT (faubourg de Valenciennes). Territoire ST-VALERY (Somme). Subsistance SAINT-VENANT (Pas - de - Calais). Route d'hazebrouck SAINT-WAAST (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). AutoritésB56,1628,7876. Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion Salaires. Arrêtés du représentant Guiot 449. Halage des bateaux 4725, Tableau du prix de la main-d'œuvre SALESCHES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Affaires communales,' biens 7911, charges 7908, comptes 1647.

309 Autorités 657, 5594, Culte 5040, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 884, Invasion 3228, 7979, Salle 799. Sallengros 764. SALOME (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Affaires communales 8328, Autorités 657. Clergé et culte 5064, 5088, 8909, 8921, 8941, Comité révolutionnaire Contributions 8439, Défenseurs, actes de décès 4395, secours Statistique Salpêtre 2771 à SAMBRE (rivière). Canalisation 4746 à Navigation SAMBRE-ET-MEUSE. Brigandages dans l'armée SAMEON (district de Valenciennes. c. et m. c. de St-Amand). Autorités 7205, Clergé et culte 5045, Défenseurs, actes de décès Emeute 884. Emigrés Invasion Mines SANCOURT (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 657, 6545, 6546, Clergé et culte 6932, Contributions Défenseurs, actes de décès 4397, secours Ecole Garde nationale Poids et mesures Santé militaire 2792 à Districts d'avesnes Cambrai 6833, Lille 8638 à 8646, Valenciennes 9321,9322. Municipalités cantonales Publique 1329 à Districts d'avesnes 5598, Bergues 5893, Cambrai 6586, 6587, Douai 7279, 7280, Le Quesnoy 7884, Lille 8196 à 8198, Valenciennes Municipalités cantonales SANTES (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin) Affaires communales 8328, charges 9739, marais Autorités Clergé et culte5045,8909,8935, Défenseurs, actes de décès 4398, secours 3773, Ecole Emprunt Garde nationale 8537, Indigents Patentes Population Statistique Sapeurs SARS-ET - ROSIERES (district de Valenciennes, c. et m. c. de St-Amand). Autorités Défenseurs 4399, Invasion SARS-POTERIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Affaires communales Autorités 657, Clergé et culte 4991, 5040, 5068, 5088, Défenseurs, actes de décès 4400, secours 5726, engagés volontaires Invasion SARTHE. 4 e bataillon de volontaires SASSEONIES (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Berlaimont). Affaires communales Arbre de la liberté Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 3300, SAUCHY-LESTREE (Pas-de-Calais). Clergé SAULTAIN (district c. et m. c. de Valenciennes). Autorités 657. Clergé 9387, Défenseurs, actes de décès Ecole 4803,4817. Invasion SAULZOIR (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaires communales 7909, charges Autorités 657, Calendrier républicain Circonscriptions administratives Clergé Délens.'urs, actes de décès Ecole 1263, 4817, Invasion 3182, Savon. Fabrication 1501, SCARPE. Canalisation 4722, 4749 à 4752, Dessèchement 4783 à 4789, Séances du Conseil général district de Douai. Procès-verbaux 6999 à du Directoire du district de Douai. Procèsverbaux 7005 à SEBOURG (district c. et m. c. de Valenciennes). Autorités 657, Clergé 5088, 9387, Défenseurs, actes de décès 4404, secours Ecole 4803, Invasion SECLIN (district de Lille, chef-lieu de canton et municipalité cantonale). Affaires communales 8329, comptes 8340, marais Autorités 658, 8107, 8115, Clergé et culte 4978, 4998, 5005, 5045, 5065, 5088, 5100, 5139, 8909, 8921, 8933, 8935, 8941, 8942, 8947, 8953, 8970, Comité et société révolutionnaires 977, Contributions Défenseurs, actes de décès 4405, secours 3776, 8829, invalides Ecole 4803, 4817, 8136,8868,9991. Emigrés 1104, Garde nationale Hospices et hôpitaux 5329, 9007, Hôpital militaire Jury Justice de paix Invasion 8183, 8792, Patentés Statistique Territoire CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250, délibérations et papiers 9962 à Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, 5225, Evaluation des revenus des communes Défense nationale Invasion 2987, Secours 5362 à d'assistance. District d'avesnes 5763 à de 10 millions. District de Cambrai de livres. District de Valenciennes en grains 1362 à militaires 3507à aux parents des défenseurs, districts de Cambrai 6868 à 6871, Douai 7512 à 7517, Le Quesnoy, Lille 8819 à 8829, Valenciennes aux réfugiés Réfugiés envahis par les Autrichiens 3312 a pourfaitsdeguerre. Correspondance du département 294, 295, pour événements malheureux 1323 à 1325, SEINE. Volontaires de Paris, 1 er bataillon 2305, 5 e bataillon 2306, 6 e bataillon 2307, 7 e bataillon e bataillon Bataillon de la Butte des Moulins Bataillon des Lombards SEINE-ET-MARNE. Garde nationale SEINE-ET-OISE.1 er et 8 e bataillons de volontaires SEINE-INFERIEURE. Volontaires, 1 er bataillon- dit de l'egalité 2313, 6 e bataillon 3556, 7 e bataillon 2313, 9 e bataillon Sel. Fabrication SELVIGNY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités Clergé et culte 5065, 6933,6949. Défenseurs, actes de décès 4406, secours Ecole 5737,6887, Emeute6943. Emprunt forcé,matrice Garde nationale Invasion Juridictions SEMERIES (district, canton et municipalité cantonale d'avesnes). Affaires communales Arbre de la liberté Autorités 659, 5578, Clergé 5745, Contributions 5673, 9553, Défenseurs, actes de décès 4407, secours Engagés volontaires Emprunt forcé, matrice Invasion Indigents Population Statistique Séminaires 4839, District de Douai SEMOUSIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Dourlers). Autorités 659. Clergé et culte 5028, 5068, 5077, Défenseurs, actes de décès 4408, engagés volontaires SEMUR-EN-AUXOIS (Côte-d'Or). Société révolutionnaire 978. SENSEE. Canal 4753 à SEPMERIES (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales, biens 7911 ; charges Autorités Clergé et culte 5068, Défenseurs, actes de décès Invasion 3468, Territoire SEQUEDIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales 8329, charges 9739, 10095, comptes Arbre de la liberté Autorités 659, Clergé et culte 5045, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès secours Fêtes Garde nationale 8537, Indigents Invasion Patentes Population Statistique 8272, SERANVILLERS (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 6547, Clergé et culte 6933, 6940, Contributions Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion Juridictions SERCUS (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités

310 7662. Clergé Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452, Serment. Prestation de serment à la Constitution de l'an 8, 827. des fonctionnaires 107. Districts de Cambrai 6542, Le Quesnoy des instituteurs Districts d'avesnes 5737, Cambrai des officiers et soldats du clergé 4974 à Districts d'avesnes 5745, 5746, Bergues 6292, Cambrai 6931 à 6933, Douai 7568 à 7571, Lille 8901 à Signalement de malfaiteurs 1280 à Signes de féodalité 1238, extérieurs du culte V. Clergé. SIN-LE-NOBLE (district, canton et municipalité cantonale de Douai). Affaires communales 7359, 9647, biens et marais Autorités 659, Clergé et culte 4987, 5088, 5107, 5140, 7570, 7578, 7605, 7609, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès 4413, secours Ecole 4817, 7541 Emeute 884. Emigrés et suspects 1054, 7254, Emprunt forcé, emprunt Garde nationale 7430, Indigents Popu ation Souscription pour la Descente en Angleterre Sinistres 1320 à Districts d'avesnes 5596, Bergues 5892, Cambrai 5585, Le Quesnoy Société d'agriculture Sociétés populaires. Correspondance avec les Représentants en mission 889 a 989. Délibérations et papiers à District de Douai Socx (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5986, charges Agent national Archives Assis-tance 6336, Autorités 659,5851. Clergé et culte 5088, 6303, 6305, 6310, 6312, 6313, 6326, 6330, Contribution patriotique Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4414, secours Ecole Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion Société révolutionnaire 979, Territoire Watergangs SOISSONS. Drapeau du 6 e bataillon Subsistances Soldats provinciaux Solde des troupes 2777 à SOLESMES (district du Quesnoy, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales, dette Autorités 660, Clergé et culte 5045,5088, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4415, invalides Ecole 4817, Emigrés Hôtel de ville Hospices et hôpitaux Invasion 3301,3469, 6866,7974,7979, Territoire CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250, correspondance Assistance Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, Militaires SOLRE- LE -CHATEAU (district d'avesnes, canton et chef-lieu de municipalité cantonale). Affaires communales Archives Autorités 661,5594. Clergé et culte 4987,5045, 5028, 5065, 5088, 5120, 5745, 5746, 5748, 5756, 5758, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès 4416, secours 5726, invalides 3531, engagés volontaires Ecole Emeute Emigrés Invasion 3184, CANTON. Affairesmunicipales,compte décadaire 250, correspondance Calendrier républicain Clergé et culte 4980, 5020, 5039 ; 5148, 5149, 5228, 5758, Invalides Militaires SOLRINNES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Solre-le- Château). Clergé 5745, Défenseurs, actes de décès 4417, engagés volontaires Invasion SOMAIN (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales 7359, biens et marais T361. Antorités 662, Certificats de résidence Clergé et culte 5077, 5088, 7570, 7605,9396. Défenseurs, actes de décès 4418, secours Ecole Emigrés Garde nationale Indigents Invasion 2986,3470. Statistique SOMBREFFE (Belgique). Nomination de représentant SOMMAINO (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaires communales 7359, charges Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès SOMME. Autorités 449, 711, 712. Défense nationale 2139 à Subsistances 1379, 2937 à Volontaires, 1 er et 4 e bataillons (Rivière). Canal de l'escaut à la Somme 4741 à Sou/uim (général) Sourds et muets Souliers de l'armée 2740 à SPYCKER (district de Bergues, canton et municipalité cantonaledebourbourg). Affaires communales 5987, compte AssiRtance6336. Autorités Clergé et culte 6305,6312,6323, 6325, 0326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4420, secours Emeute Emprunt forcé, matrice Garde nationale Pont Territoire Watergangs Sta, procureur syndic du district de Lille W. STAPLE (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouch). Autorités 662, Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Garde nationale Invasion Suspects Statistique Agriculture et industrie 1450 à Population 1341, Population et assistance par commune Revenus par communes avec le chiffre de la population Statistique adressée au Comité du Salut public Districts de Bergues 1857, Douai 7330, Hazebrouck 7700, Le Quesnoy 7897, Lille 8269 à Municipalité cantonale d'haubourdin Statues des églises STEENBECQUE (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités 662, Clergé et culte 5040, 5045, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, Emprunt STEENE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5988, charges 9597, compte Archives Assistance Autorités 473, Clergé et culte 5045, 6303, 6305, 6308, 6313, 6325, 6326, 6330,9612. Contribution patrio- tique Défenseurs, actes de décès 4423, secours Ecole Garde nationale Indigents Inva- sion Territoire STEENVOORDE (district d'hazebrouck, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affairescommunales Autorités 663, Clergé et culte 4979, 5045, 6313, Comité et société révolutionnaires 980, Contributions 7740,7741. Défenseurs, actes de décès 4424, secours Ecole Emeute 884. Emigrés et suspects 1104,1105, 1054, 1164,5452, Garde nationale Hospices et hôpitaux Justice de paix Invasion Indigents Route de Lille à Dunkerque Territoire CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250, correspondance 9996, délibérations et papiers à Assemblées primaires Clergé 4980, 5020, 5148, Militaires STEENWERCK (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul, puis chef-lieu de municipalité cantonale). Affaires communales Autorités 662, Clergé et culte 5004, 5045, 5088, 5148, 5149, 5230, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 1054,5452, Garde nationale Indigents Justice de paix CANTON. Calendrier républicain Compte décadaire 250. Clergé 4980, Militaires STRAZEELE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Bailleul). Autorités 664, Clergé et culte 5045, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès Emigrés et suspects 5452, Subsistances 1343 à 1432, Arrêtés du représentant Guiot 449. Arrêtés de représentants en mission 450, 451.

311 452. Compte rendu des affaires traitées par le département 235. Correspondance 288 à 291, 304, 305, 384 à 387, 410. Maximum 1416 à Districts d'avesnes 5602 à 5606 ; Bergues 1572, 5895 à 5924 ; Cambrai 6589 à 6618 ; Douai 1574,7286 à 7328 ; Hazebrouck 7689 à 7695 ; Le Quesnoy 7885 à 7893 ; Lille 8203 à 8263 ; Valenciennes 1576, 9190 à Municipalitéscantonales9492,9541, 9588, 9680, 9730, 9731, 9929, 9971, Ville de Lille 1668 à Militaires 2853 à Districts d'avesnes 5716, 5722, 5723 ; Bergues 6146 à 6158 ; Cambrai 6846 à.6854 ; Douai 7482 à 7500 ; Hazebrouck 7785 à 7789 ; Le Quesnoy 7958 ; Lille 8665 à 8699 ; Valenciennes Municipalités cantonales 9604, 9762, 9828, 9989, Marine Sucre Suif Suisses. Engagement et licenciement Incorporation 2343, Licenciement dans les districts de Cambrai 6760 et Ulle Sûreté publique 818 à 847. Arrêtés de représentants en mission 448, 449, 450,451,452. Délibérations du Conseil du département et du Directoire du département réunis en Comité de sûreté 134, 135. Districts d'avesnes 5580 à 5597 ; Bergues 5881 ; Douai 7219 à 7263 ; Hazebrouck 7668 à Suspects. Arrêtés de représentants en mission 450. Correspondance 381. Suspects divers, clergé 5745, Militaires 5703, officiers 2179 à Suspects politiques 990 à Correspondance des Comités et sociétés révolutionnaires d'avesnes à : Bavai ; Bergues à ; Blaringhem ; Douai à ; Dunkerque ; Hazebrouck ; Jolimetz ; Lallaing ; Le Cateau ; Le Quesnoy à ; Lille a 10255, à ; Steenvoorde Districts d'avesnes 5580 à 5592 ; Bergues 5880, 5883, 5884 ; Cambrai 6551 à 6566, 6571 ; Douai 7224,7226 à 7245 ; Le Quesnoy 7880 ; Hazebrouck 7673 à 7682 ; Lille 8140,81 il, 8114 à 8150, 8154 à 8178 ; Valenciennes 9164, 9165, 9167 à Municipalités cantonales d'armentières 9488 ; Avesnes 9531, 9532 ; Bergues 9585 ; Douai 9642 ; Dunkerque 9678 ; Haubourdin 9720,9721 ; La Bassée 9806 ; Lannoy 9841 ; Quesnoy-sur-Deûle 9924 ; Seclin 9970 ; Templeuve Voir Prisons. Tabacs , 2030, 2031, 7115, 7940, 8480, 9290, Tailles d'aumône 5257, 5259, 5261 à Tailleurs TAISNIERES-EN-THIERACHE (district d'avesnes. canton et municipalité cantonale de Maroilles). Affaires communales Autorités 665. Clergé et culte 5028, 5040, 5745, 5746, Défenseurs, actes de décès 4427 ; secours Ecole Emeute 885. Invasion TAISNDÏRES-SUR-HON (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Bavai). Affaires communales 7909 ; charges locales Autorités Clergé 5004, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole 4818, Invasion Talot, représentant du peuple, 0103,9153. Tanneries 2741, 6653, Télégraphie Chappe TEMPLEMARS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Autorités 666, Clergé et culte 5089, 8909, 8922, 8941, Comité et société révolutionnaires 981,8153. Contributions Défenseurs, actes de décès 4'i29. Ecole 4818, Garde nationale Indigents Invasion 3188,8795. Statistique Temples décadaires 5048, TEMPLEUVE (district de Lille, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales ; marais Autorités 667, Clergé et culte 5009, 8909, 8935, 8912, 8970, Comité et société révolutionnaires 981, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4430 ; invalides Ecoles 4818, 8868, Emeute 885. T-U Emigrés et suspects 1104,1105,8155. Garde nationale Invasion 2987, 3189, 3302, 3471, Jury Statistique CANTON. Calendrier Compte décadaire de la municipalité cantonale 250 ; délibérations et fonds de la municipalité cantonale 9999 à Clergé et culte 4980, 5020, 5039,5148,5149,5231,5232. Invasion, étals nominatifs des familles éprouvées Recrutement, états nominatifs des conscrits du canton 2117, 2418 ; liste de soldats 2492 ; première réquisition TERDEGHEM (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Steenvoorde). Autorités Clergé Contributions 7742,7743. Défenseurs, actes dedécès Émigrés etdétenus 1164, 5452, Indigents Terroristes, désarmement 450, 844, 845, 5882, 7686, 8130, 8134 à TETEGHEM (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 1648, Autorités Clergé et culte 6299, 6303, 6305, 6310, 6312, 6313, 6325, 6326, 6330, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4432 ; secours Ecole Emeute Garde nationale 0064, Invasion 3303,6162. Population Théâtres 4889 à 4895, 7555, THIANT (district, cant. et mun. c.de Valenciennes). Autorités 668. Clergé 93S8, Défenseurs, actes de décès THIENNES (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Blaringhem). Autorités Clergé et culte 5040, Comité et société populaires Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès Ecoles Emigrés et suspects 5452, Garde nationale THIVENCELLES (dist. de Valenciennes, cant. et m. c. de Condé. Clergé 5089,5138, 7605, 9388, Défenseurs, actes de décès Invasion THUMERIES (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonale de Phalempin). Autorités 668. Clergé et culte 5030, 5045, 5089, 8909, 8922, , 8942, Comité et société révolutionnaires 982, Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 2989,3191,8797. Statistique THUN (dist. de Valenciennes, cant. et m. c. de St- Amand). Autorités 668, Clergé Communaux Défenseurs, actes de décès Invasion 3192, 3472, THUN-LEVEQUE (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt, nom révolutionnaire Thun-l'Escaut). Autorités 6545, 6516, Arbre de la liberté Assistance Circonscription administrative Clergé et culte 5040, 5005, 5089, 0933, Contribution Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute Garde nationale Invasion Juridictions supprimées THUN-ST-MARTIN (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt, nom révolutionnaire Thun-les-Marais). Arbre de la liberté Assistance Autorités 6514 à 6546, Circonscription administrative Clergé et culte 5040, 5015, 5065, 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès Ecoles Garde nationale Invasion 3304, Juridictions supprimées 6897.

312 TILLOY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'abancourt). Assistance Autorités 6545,6546, Clergé et culte 6940, Contributions 6722,6730. Défenseurs, actes de décès Ecoles Garde nationale Invasion Juridictions supprimées TILLOY (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires Communales, marais 1648, 7361 ; comptes 7364 ; impôts Autorités 668, 7205, Chemins Défenseurs, actes de décès Ecoles Emigrés Garde nationale Indigents Invasion 3193,3473. Poids et mesures Statistique Toiles et toilettes 1505, TOUFFLERS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Autorités 668, Charges locales Clergé et culte 8909,8922,8941, 8942, Défenseurs, actes de décès Garde nationale Indigents Invasion 2988, 3194, 3305, Population Statistique Tourbières 5T36. TOURCOINO (district de Lille, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 1648, 8329 ; charges locales 8350 ; comptes Arbre de la liberté Autorités 669, 8108, Clergé et culte 4987, 5019, 5045, 5065, 5039, 5120, 5176, 8909, 8922, 8933, 8941, 8970, 8987, Collège Comité et société révolutionnaires 983, Défense nationale 2070, Défenseurs, actes de décès 4443, 4444 ; secours Ecole 4818,8868. Emeutes 886, 1384, Emigrés et suspects 1103 a 1105, Garde nationale Hospices 5332, Indigents Invalides Invasion 3195, 3300, 3474, Jury Statistique Subsistances 1376 : mercuriales CANTON. Compte décadaire de la municipalité cantonale 250. Délibération et VALENCIENNES (chef-lieu de district, de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales Archives des administrations supprimées Armée, canonniers sédentaires 2572, commission militaire 9310 ; emplacement des troupes 8580 ; fortification 2699, 2703, 8595, 9313 ; levée de hommes 2346 ; siège et capitulation 2070, 2135, Assistance 9458, Autorités 452, 673 * 675, Bibliothèque Clergé, entretien du culte 5054, 9377 ; prêtres réfractaires 5019 ; pensions 5072 à 5075, 5140, 5177 A 5179, 9388, 9389, 9393 ; clergé régulier 4987, 5121, 9371, 9373 ; papiers de la municipalité cantonale à Clergé et culte 5020, 5039, 5148, 5149, Indigents Invasion 2987, 3475 ; états nominatifs des familles éprouvées Recrutement 2493, TOURMIGNIES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tem -pleuve). Assistance Autorités 670. Clergé 4997, 5089, 8909, 8941, 8942, Comité et société révolutionnaires 983, Contributions Défenseurs, actes de décès 4445 ; secours Indigents Invasion 2990,3196,3476. Statistique TOURNAI (Belgique). Barrières des routes Clergé 4975,4983,8916. Défense nationale Municipalité TOURNAIS». Emeutes pour subsistances Tourteaux Tourville (général) 5688 à Travaux publics 287,297 à 299, 305 à 307, 399 à 406, 450, 4590 * Voir PONTS ET CHAUSSEES, NAVIGATION, ROUTES. Ireilhard, représentant du peuple 450, 702. TRELON (district d'avesnes, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales Arbre de la liberté Archives Autorités 071, 1628, Clergé et culte 5028, 5045, 5089, 5745, 5746, 5748, 5759, 5753, ; maison de retraite Défenseurs, actes de décès 4446 ; secours Ecole Emigrés Invalides Invasion Routes CANTON. Calendrier Clergé et culte 4980, 5020, 5039, 5148, 5149, 5234, 5758, Compte décadaire de la municipalité cantonale 250. Correspondance du commissaire de la municipalité cantonale Trésor public 1712 à Voir FINANCES. Trésorerie des guerres 2777 a 2791, 6129 à 6131, 6834, 6835, TRESSIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8329 ; charges locales 9869 ; comptes 8341 ; marais Autorités 672, Clergé et culte 8909, 8935, 8942, 8970, Comité de surveillance V St-Géry 5054,5101,9401, 9454 ; St- Jacques 5045 ; St-Jean 94.39, 9454 ; St- Nicolas 5045, 5054 ; St-Waast 9454 ; prévôté N.-D. 9134, 9454 ; Augustins 9419 ; Badariennes ; Béguines 9422 ; Brigittines 9423 ; Capucins 9424 ; Carmélites 9425 ; Carmes 9426, 9427, 9454 ; Chartreux 5110,9428 ; Dominicains 9429 ; Jésuite : Récollets 9435 ; Récolletines 9436,9437 ; Séméri ennes 9440 ; Urbanistes 9441 ; Ursulines 9442 ; Religieuses de St-François de Sales 9438 ; Sœurs de La Madeleine 94 :12, 9133 ; Dames de Beaumont ; Hôtel Dieu Collège Défenseurs, actes de décès Garde nationale Invasion 2988, 3198, Population Statistique Tribunaux 449, 4896 à 4973, 5740, 6282 k 6286, 6898 à 6900, 6918, 7556, 7559, 8879 à 8883, 9362, 9364 à 9367, 9516, 9611, 9702, 9771, 9801, Tribunal criminel révolutionnaire 1589, 2059, 4909 à 4914, 4959, 4960, 6901, 6902, 6919 à Tribunal de cassation Tribunaux de commerce 1525, 1526, 6656, 7903, Tribunaux militaires 2676 à 2692, TRITH-ST-LEGER (district c. et m. c. de Valenciennes). Clergé 7570, 9388, Communaux Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3477,9329. TROISVILLES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 6544, Clergé et culte 5045, 5054, 6933, Comptes Défenseurs, actes de décès 4449 ; secours Ecole Emeute Garde nationale Invasion Juridictions supprimées Troubles, voir Emeutes. Irullard, représentant du peuple 1366, 1371, 1385, 2104, 2105, 2108, 2113, 2700, 2902, 2913, 5842, 6058, 7694, Tuiles Usines UXEM (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5990 ; charges 9597 ; comptes 5943, Archives Assistance 6336, Autorités Clergé et culte 6305, 6310, 6325, 6326,6330. Défenseurs, actes de décès 4450, Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion Territoire Comités et sociétés révolutionnaires 984,985, Contributions 9281, Défenseurs, actes de décès 4451 k 4554 ; secours Dépôt de mendicité 5471 k 5474,9466 k 470. Ecoles 4803, Ecoles académiques Emeutes 887,1383, Emigrés et suspects 1054, Emprunt forcé Garde nationale Guillotine Hospices et hôpitaux 5333,5334, 9322, 9460 a Indigents Inondation Intendance, ameublement des anciens locaux 461. Invalides Invasion 3199, 3478, 9329 ; secou rs aux réfugiés 6866,9331. Jardin botanique 4846, Justice

313 de paix Mout de piété Musée Patentés, états numériques 2004, Prisons 5449 à 5451, Routes 4662, Subsistances 1376, 2888, 2919, 9203 à Territoire, travaux de St-Vaast Théâtre Tribunal de commerce DISTRICT. Assemblées primaires, procèsverbaux 726,733 ; listes des citoyens éligibles 716. Assistance 525o. Autorités constituées 451. Canaux Capitation et vingtièmes 1863, Clergé 1745, 4976, 4990, 5102, 5103, 5134, Comptabilité communale Contribution patriotique 1836, Conseil général, délibérations 481 à 483. Dépenses à la charge du district 1606, Directoire du département, arrêtés concernant le district 221 à 230. Directoire du district, csmptes décadaires 247 ; délibérations et correspondance 9048 à 9150 ; fonds du district 9045 à 9470 ; personnel des administrateurs 479 ; procureurs syndics 484 ; compte de gestion 1576 ; locaux Mission des administrateurs du département 488. Journal des commissaires en mission pour la sûreté publique 841. Emigrés, listes 1087, 1098 à 1102, 1103,1105. Hôp* taux Invalides 3524, Invasion 2983, 2984, 3226 ; secours aux réfugiés 3323, Justice de paix Notaires Prisons Population Statistique du revenu de l'assistance et de la population des communes du district 1889, Travaux publics 4603, Tribunal CANTON. Compte décadaire de la municipalité cantonale 250 ; correspondance Clergé 4980, 5039, 5148, 5149, Militaires 244J4, VALMY. Bataille VAUCELLKS. commune de Crèvecœur (Nord) Abbaye 4987, Maison deréunion Maison de retraite Argenterie Pensions VENDEE. Affaires militaires l" r bataillon de volontaires VENDEGIES-AU-BOIS (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Landrecies). Affaires communales Autorités 676, Clergé 4997, 5089, Défenseurs, actes de décès Emeute 8 :38. Invasion 3228, 7979, VENDEGIE8-SUR-ECAILLON (district du Quesnoy, eau ton et municipalité cantonale de Solesmes). Autorités 676. Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3200, 3479, VENDEVIDE (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Affaires communales, comptes Autorités 676, Clergé 8909, Contributions 8459,9983. Défenseurs, actes de décès 4457, secours Garde nationale Invasion 2989, 3201, Statistique Territoire Vengeur. Souscription pour sa construction VERCHAIN-MAUGRE (district c. et m. c. de Valenciennes). Autorités 676. Clergé 9390,9393. Défenseurs, actes de décès VERGNIES (district d'avesnes, canton de Barbençon). auj. corn, du Hainaut belge. Affaires communales Autorités 676. Clergé 5745, Contributions VERLINGHEM (canton de Lille, c. etm.c. municipalité cantonale de Quesnoy-sur- Deule). Affaires communales 8329, Autorités 677, Clergé et culte 8909, 89.35, 8941, Défenseurs, actes de décès 4459, secours 3793, Ecole 4818, Garde nationale Société révolutionnaire 986. Statistique Verly. Dessins sur le siège de Lille et le Temple de la Raison Verreries de Douai. Usines VERTAIN (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Solesmes). Affaires locales Autorités 677, CIer c é et culte 5045, Défenseurs, actes de décès 4460, secours Ecole Invasion 7980, VERTIGNEUL (rattaché à Vertain en 1790, hameau de Romeries à partir de l'an 4). Clergé Vétérans nationaux Vétérinaires. Epizooties 1329 à VICOIGNE (district de Valenciennes, canton et m. c. de St-Amand, auj. hameau de Raismes). Clergé et culte 5045, 5007, 5110, 5122, 9369, 9370, 9372, 9390, 9393, 9443, 9444, Défense nationale Invasion VICQ (district de Valenciennes, c. et m. c. de Condé). Clergé 5089, 9390, Défenseurs, actes de décès VIENNE (HAUTE). 1 er bataillon de volontaires VIESLY (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale du Cateau). Assistance Autorités 6544,6549. Circonscriptionsadministratives6628. Clergé Défenseurs, actes de décès Emeute Garde nationale Invasion Juridiction VIEUX-BERQUIN (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Merville). Autorités 677, Clergé et culte 4997, 5009, 5040, 5089, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, Garde nationale Indigents VIEUX-CONDE (district de Valenciennes, c. etm. c. de Condé). Autorités 677. Clergé 5089, 9390, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 867,888. Invasion 3203,3481. Mines Territoire VIEUX-MESNIL (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Berlaimont). Affaires communales, charges Autorités 677. Clergé Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute 888. Invasion 7975 à 79 ;<0. VIEUX-RENG (district du Quesnoy, canton etmunicipalitécantonaledefeignies). Arbre de la liberté Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion Population Territoire VILLEREAU (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales, charges Autorités 677, Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 7976, 7980, VnxERs-AU-Bois (district de Douai, canton de Marchiennes, aujourd. hameau de Somain). Affaires communales 7361 ; comptes Autorités Clergé 5089, Emigrés Garde nationale Indigents 52a9. VILLERS-AU-TERTRE (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Lewarde). Affaires communales,biens et marais 7361 ; comptes Autorités 677,7213. Chemins7362. Clergé et culte 5045,5089,7570. Défenseurs, actes de décès 4468 ; secours 3796, Emigrés Garde nationale Indigents Poids et mesures Statistique VILLERS-CAMPAGNE. Voir VILLERS-CAMPEAU. VILLERS - CAMPEAU (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales 7359 ; biens et marais 7361 ; comptes Autorités677,6544,7213. Clergé 5089, 7570, Défenseurs, actes de décès 4469, Emigrés Garde nationale Indigents Statistique Assistance VILLERS-EN-CAUCHIES (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance Autorités 677, 6544, 6547, Clergé et culte 5009, 5940, 5045, 6933, Contributions Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4470 ; secours Ecole Emeute (S943. Invasion Juridiction VILLERS-GUISLAIN (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité cantonale de Marcoing). Arbre de la liberté Assistance Autorités 6544, 6548, Circonscriptions administratives Clergé et culte 5045, 6933, Contributions 6724, Défenseurs, actes de décès 4471 ; secoure3797. Ecole Garde nationale Juridiction Territoire VILLERS-I.A-TOIH (Belgique). Invasion VILLERS-OUTREAUX (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale de Walincourt). Assistance Autorités 6544, Clergé et culte 4997, 5054, Contributions Défenseurs, actes de décès 4472 ; secours Ecole 4818, Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion Juridictions (i897. Justice de paix 49 :30. VILLERS-PLOUICH (district de Cambrai, canton de Ribécourt, municipalité

314 cantonale de Marcoing). Assistance Autorités 6544, 6548, Clergé et culte 5066,5089,6933, (3940. Contributions 6722, Défenseurs, actes de décès 4473 ; secours Ecole 4818, Garde nationale Juridictions VILLERS-POL (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy).Affaires communales 5622 ; charges 7908 ; communaux et comptes 1649 ; dettes Antoritéc 677, Clergé Défense nationale Défenseurs, actes de décès Ecole Indigents Invasion 3i84, 7976, 7980, VILLERS-SIHE-NICOLE (district du Quesnoy, canton et municipalité cantonale de Feignies). Arbre de la liberté Autorités 677, 1628, Clergé et culte Wagon. Mémoire sur le notariat WAHAGNIES (district de Lille, canton de Seclin, municipalité cantonale de Phalempin). Affaires communales 8329, comptes 8341, marais Autorités 678. Clergé et culte 5090, 8909, 8935, 8937, 8941, Comité et société révolutionnaires 986,8153. Contributions Défenseurs, actes de décès 4478, secours 3800, Statistique Territoire WALTNCOUHT (district de Cambrai, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales, comptes Arbre de la liberté Assistance 6982,6986. Autorités 679, 680, Clergé et culte 1998, 7)066, 5101, 5110, ( , 6939, 0940, 0918,6949, Contributions Défenseurs, actes de décès 1179, secours Ecole 4819, Emigrés Emprunt forcé, matrice Garde nationale Invasion 3486, Juridictions CANTON. Affaires municipales, correspondance 10064, Clergé et culte 5020, 5039, 5148, 5149, Militaire WALLERS (dist. de Valenciennes, cant. etm. c. de Bouchain). Clergé et culte 5138, 9390, Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé, matrice Invasion 3487, WALLERS-TRELON (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Affaires communales Autorités Clergé et culte 5068, 5090, , Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion WAI.LON-CAPPEL (district, canton et municipalité cantonale d'hazebrouck). Autorités 681, Clergé et culte , Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 5452, , 5138, Défenseurs, actes de décès Emeute 888. Invasion 3204,7976, Population Vingtièmes. Tableaux par districts 1856 à Vins Visites domiciliaires 1040 à 1048, Voirie communale 1695,1696. Voirie et routes 4590 à VOLCKERINCKHOVE (district de Bergues, canton et municipalité cantonale de Watten ). Affaires communales, charges Autorités 677, Clergé et culte 5009,6299,6303,6305, 6308, Défenseurs, actes de décès 4476 ; secours 6223, Détenus Volontaires. Bataillons en Belgique Enrôlement, recrutement 2258 à w WAMBAIX (district de Cambrai, canton et municipalité cantonale d'estourmel). Assistance (5982. Autorités 681,6547, Clergé et culte 6933, Contributions Défenseurs, actes de décès 4483, secours Ecole 0887, Garde nationale (3758. Invasion Juridictions WAMBRECHIES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Quesnoy-sur- Deûle). Affaires communales 1650,8329, comptes Arbre de la liberté Autorités 681, 8108, Clergé et culte 4978, 5045, 5090, 8909, 8937, 8935, 8941, Comité et société révolutionnaires 986,8153. Défenseurs, actes de décès 4484, secours 3803, Ecole 4819, Emeute 8139, Foires et marchés Garde nationale 8537, Indigents Invasion 3207, 3308, Population Statis- tique WANDIGNIES-HAMAGE (district de Valenciennes, canton et municipalité cantonale de Saint-Amand). Affaires communales biens et marais comptes Assistance Autorités 682, Clergé Défenseurs, actes de décès Invasion 3208, Territoire WANNEHAIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Templeuve). Archers Assistance Autorités 683, Clergé et culte 8909, 8970, Défenseurs, actes de décès 4186, secours Indigents Invasion 2990, Statistique Warenghien (de), 764. WARGNIES (district d'avesnes, canton et m. c. de Barbençon. anj. Hainaut belge). Culte Défenseurs, actes de décès WARGNIES-LE-GRAND (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy i.. Equipement Désertion Mouvement des bataillons dans le Nord 2440, Secours à leurs parents 3556, Districts d'avesnes 5700 ; Cambrai 0763 à 6765 ; Douai 7131 ; Lille 853H à VRED (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Marchiennes). Affaires communales 7359 ; biens et marais 7361 ; comptes 1649, Autorités 677, 7205, Certificats de résidence Clergé et culte 5030, 7570, 7572, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Garde nationale 6758, Indigents Invasion , Péage Pont Affaires communales, biens, 7011, charges Autorités Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3210,3489, 7976,7988. WARGNIES-LE-PETIT (district, canton et municipalité cantonale du Quesnoy). Affaires communales Autorités 683, Clergé 5090, Défenseurs, actes de décès Ecole Invasion 3490,7976,7980,7988. WARHEM (district de Bergues, canton et municipalité cantonale d'hondschoote). Affaires communales charges Autorités 683, Clergé et culte 5040, , 6308, 6312, 6313, 6323, 6325, 6326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4490, secours Emeute Emigrés Garde nationale Patentes 6052, WARLAING (district de Douai, canton et municipalité cantonale de Mai- -chiennes). Affaires communales biens et marais 7 :361, comptes (34. Autorités 683, 7205,7213. Chemins Clergé 7570,7605. Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés Garde nationale Invasion 2993, Statistique WARNETON-BAS (district de Lille,- canton et municipalité cantonale, de Quesnoy-sur- Deûle). Autorités 683, 95)23. Comité et société, révolutionnaires 986, Défenseurs, actes de décès 4492, secours Garde nationale 8537, Indigents Invasion 3051,3312, WARNETON-SUD ( district d'hazebrouck, canton de Bailleul, municipalité cantonale de Quesnoy-sur-Deûle ). Affaires communales Autorités 7602, Contributions 9941.

315 Défense nationale Défenseurs, actes de décès Garde nationale Population WASSES-AU-BAC (district de Valenciennes, cant. et m. c. de Bouchain). Assistance Clergé 5090, 5138, 9390, Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé, matrice WASQUEHAL (district de Lille, canton et municipalité cantonale de lannoy). Affaires communales, charges 9b69, comptes Arbre de la liberté Autorités Clergé et culte 8909, 8935, 8941, 8970, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès 44%, secours Emeute Garde nationale «537, Invasion 2988, 3213, 3 :309, Population Statistique Subsistances Watergangs WATOU (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Steenvoorde, auj. hameau de Steenvoorde). Autorités 683,7663. Détenus WATTEN (district de Bergues, chef-lieu de canton et de municipalité cantonale). Affaires communales 5992, charges 10074, comptes Autorités 684, Calendrier républicain Clergé et culte 5045,5090, 5138, 6303, 63(15, 6308, 6310, 6312, «323, 6326, 63», Contribution patriotique Défense nationale ti059, Défenseurs, actes de décès 4496, secours 6225, Digues 47 :». Ecole 4794, 4819, Emeute 888, 1387, Emigrés 1103, Garde nationale Hospices et hôpitaux 5335, Invasion Justice-de-Paix 10085, Patentes Société révolutionnaire 987,5879. Territoire 1445,5926. Watergangs CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250, délibérations et correspondance à Autorités o847. Biens des pauvres Calendrier républicain Clergé et culte 4980, 5020, 50 :», 5148,5149, Défense nationale 2497, 3526, Indigents Watteringues 4774 à District de Bergues 6261 à Municipalités cantonales de Bergues 9608, Dunkerque 9700, Hondschoote 9799, Watten WATTIUNCBS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Seclin). Affaires communales 8341, marais Autorités 685, 8108, Clergé et culte 5090, 8909, 8941, 8942, Comité et société révolutionnaires 986, Contributions 8459, Défenseurs, actes de décès 4497, secours Ecole Garde nationale 8537, Houille, recherche Invasion 2989, 3214, 8806, Statistique WATTIONIES-LA-VICTOIRE (dist. d'avesnes, cant. et m. c. de Maubeuge). Affaires communales Autorités 685. Bataille Clergé et culte Défenseurs, actes de décès 4493, secours 3808 ; engagés volontaires Invasion 3110, WATTINES (hameau de Cappelle. district de Lille). Statistique Territoire WATTRELOS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Tourcoing). Affaires communales Autorités (385. Clergé et culte 5045, 5090, 8909, 8941, Comité et société révolutionnaires 988, Défense nationale 2136, Défenseurs, actes dedécès 4499, secours 3807, Ecole Garde nationale Hospices et Hôpitaux 5330, Invasion 2991, 3215, 3491, Statistique WARECHAIN-SOUS-DENAIN (dist. de Valenciennes, cant. et m. c. de Bouchain). Autorités 685. Défenseurs, actes de décès Emprunt forcé, matrice 1789, Territoire WAVUECHALN-SOUS-FAULX (dist. de Valenciennes, cant. et m. c. de Bouchain). Assistance Autorités Clergé 5090, 9390, Défenseurs, actes de décès Ecole Emeute Emigrés WAVRIN (district de Lille, canton et municipalité cantonale d'haubourdin). Affaires communales 9739, comptes 8341, marais Autorités 685, Clergé et culte 5068, 5090, 8909, 8922, 8937, Comité et société révolutionnaires 988, Défenseurs, actes de décès, secours 3810, Ecole Emeute 888. Emprunt forcé Garde nationale 87x37,9753. indigents Patentes Statistique 8272, 97 :35. WAZEMMES (district de Lille, cant. d'haubourdin, chef-lieu de mun. cant., auj. réuni a Lille). Affaires communales 1650, 8329, charges 8350, 9739, 10095, comptes Arbre de la liberté Autorités 686, 8108, 9718, Clergé et culte 5004,5090,8909, 8941, 8912, Comité et société révolutionnaires 989, Contritions Défenseurs, actes de décès 4503, secours 3811, 8829, invalides Ecole 4819, Emeute 1385, Emigrés Emprunt forcé Fêtes Garde nationale Indigents Invasion Patentés Poudre et salpêtre 8<>33. Statistique 8272, Subsistances Territoire 1445, CANTON. Clergé 5020, 5148, Délibérations et papiers de la municipalité a Invalides WAZIERS (district de Douai, canton de Pont-à- Raches, municipalité cantonale de Raches). Affaires communales 1650, biens et marais 7361, comptes 7364, dettes Arbre de la liberté Autorités 687, Clergé et culte 4987,5090,7570,7572, Défenseurs, actes de décès 4504, secours Ecole Emigrés Garde nationale Indigents Statistique WEMAERS-CAPPEL (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités (i87, Clergé 779!). Défenseurs, actes de décès Emigrés Garde nationale WERVICQ - Sun (district d'hazebrouck, canton de Bailleul, municipalité cantonale de Quesnoy-sur-Deûle). Affaires communales KiiO, comptes 8341,9933,impositions8409.Autori tés 7662,9923. Clergé et culte 5045,5090, Contributions Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4506, secours Emeute 888. Garde nationale Invasion 3217, 3311, 3192, Justice de paix Population Territoire 1145, WEST-CAPPEL (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 5993, ciiarges 9597, comptes Agent national Archives Assistance 6 :336. Assistance Autorités Clergé et culte 6292, G'K>3, 6305, 0308, 6310, 6312, 6313, 6 :325, 6326, 6330, Défense nationale Défenseurs, actes de décès 4507, secours Ecole Emigrés Emprunt forcé, matrice 1788, Garde nationale 6066, Invasion 6162, Territoire WICRES (district de Lille, canton et municipalité cantonale de La Bassée). Affaires communales 9810, marais Autorités 687. Clergé et culte 5045,5090, 8909, 8935, 941, 8942, Comité et société révolutionnaires 989, Défenseurs, actes de décès secours Emeute Garde nationale Indigents Statistique WIERS (Belgique). Autorités 687. WIGNKHIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale d'etrœungt). Affaires communales 5622, Autorités 688. Calendrier républicain Clergé 4997,5090,5746. Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès 4509, secours Ecole WILLEMS (district de Lille, canton et municipalité cantonale de Lannoy). Affaires communales 8329, charges 9869, marais Autorités 689, Clergé et culte 5045,5082,5090, 8909, 8942, 8970, Comité révolutionnaire Défenseurs, actes de décès 4510, secours Ecole Garde nationale 8537, Invasion 2988, 3218, 3193, Population 986(3. Statistique WILLIES (district d'avesnes, canton et municipalité cantonale de Trélon). Autorités Culte Défenseurs, actes de décès WINNEZEELE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Steenvoorde). Autorités Clergé et culte 5045, 5068, 5090, Comité révolutionnaire Contributions 7744, Défenseurs, actes de décès Ecole Emigrés et suspects 1164, 5452, WOESTINNE (Abbaye, commune de Renescure). Liquidation 6295.

316 WORMHOGOT idistrict de Bergues, canton d'esuuclbecq, chef-lieu de municipalité cantonale). Affaires communales ll>50, Assistance Autorités 01 K), Clergé et culte , (V«)3, 63(f>, 6368, «310, 6312, 6.313, 61125, 6326, Contri-liutiou patriotique Défenseurs, actes île décès 5513, secours Ecole 1791,1803, 4819,0271. Emeute 888, Emigrés et suspects 1103, 1101, Emprunt forcé Carde nationale Hospices et hôpitaux Justice de paix Patentes Population Société révolutionnaire Territoire 592'!. CANTON. Affaires municipales, compte décadaire 250, correspondance et papiers à Calendrier républicain Clergé et culte 4980, 5020, :». Indigents Invalides Militaires WOLVERDINGUE (districtde Bergucs,cantoii et municipalité cantonale de Watten). Affaires communales Autorités Calendrier républicain Clergé et culte 5009,0303, 0308, , 0.325, 6320, Défenseurs, actes de décès secours 0228, Ecole Emeute WYMIKH (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaires communales 599.5, charges 9597, comptes 5913, Archives Assistance ( 130, Autorités Clergé et culte 5045, 0303, (>305, «308, «310, 6325, «326, «330, Contribution patriotique «029. Défenseurs, actes de décé- 4515, secours «229. Ecole Emprunt forcé, matrice Invasion «l«2. Territoire Y-Z YONNE. B our - de volontaires, 2" 2317, 10266, 3' 2317, YPRES (Belgique). Assemblée primaire Clergé 1974,4987,5013. Défense nationale 2145, Représentants du peuple, assemblée 1551, nomination Routes barrières Tribunal militaire YTHES (Somme). Emeute ZEGGERS-CAPPEL (district de Bergues, canton d'esquelbecq, municipalité cantonale de Wormhoudt). Affaires communales Autorités 473, 092, Clergé et oulte 5045,0303, («r», 6310, 6313, 6325, 6326, Contribution patriotique Défenseurs, actes de décès 4510, secours Ecole Emprunt forcé, matrice Garde nationale 0(106. Invasion Population Territoire ZERMEZEELE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Autorités Clergé Défenseurs, actes de décès Emigrés ZUTKERQUE (Pas-de-Calais). Subsistances ZUYTUKKQUN (Voir VIEUX-BERQUIN). ZUYPCOOTE (district, canton et municipalité cantonale de Bergues). Affaire* communales Autorités Clergé et culte 6303, 6306, 67110, («12, («325,6330. Contribution patriotique 602!). Défenseurs, actes de décès 4518, secours Ecole Emigrés Garde nationale Invasion Population Territoire ZUYTPEENE (district d'hazebrouck, canton et municipalité cantonale de Cassel). Assistance Autorités 692,7602.

317 TABLE DES DIVISIONS DU RÉPERTOIRE L. DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE 1 à 105. Lois et Décrets. 106 à 231. Délibérations et arrêtés du Directoire du département et de l'administration centrale. 232 à 250. Comptes décadaires. 251 à 420. Correspondance du Directoire du département et de l'administration centrale. 421 à 447. Correspondance du Procureur-syndic et du Commissaire près l'administration centrale. 448 à 453. Représentants en mission. 454 à 463. Personnel administratif. Administrations supprimées. 464 à 471. Directoire du département et Administration centrale. 472 à 488. Directoires des districts. 489 à 692. Municipalités et municipalités cantonales. 693 à 702. Représentants en mission. 703 à 708. Fonctionnaires Autorités constituées de la Belgique. 710 à 713. Autorités constituées des autres départements Elections. Etats généraux. 715 à 748. Assemblées primaires. 749 à 761. Assemblées électorales. 762 à 786. Administration générale. 787 à 817. Evénements politiques. 818 à 847. Police politique. Sûreté. 848 à Emeutes. 889 à 989. Sociétés populaires et Comités de surveillance. 990 à Suspects, 1070 à Emigrés à Signes do féodalité à Fêtes Arbres do la liberté à Calendrier républicain à Police administrative. Généralités, Belles actions Cabarets Chasse et pèche Commissaires de police à Crimes et délits Décorations à Passeports à Presse et journaux Recherches dans l'intérêt des familles à Sinistres et événements malheureux à Santé publique à Population à Subsistances à Foires et marchés à Mercuriales à Maximum.

318 1433 à Divisions administratives à Etat-civil à Statistique à Agriculture à Commerce à Bâtiments départementaux à Comptabilité départementale à Administration communale à Trésor public à Monnaies, assignats, billets à Emprunts à Contribution patriotique et Dons et loteries à Anciens impôts à Contributions directes à Patonles à Contributions indirectes à Douanes et Tabacs à Forêts à Postes Télégraphe Chappe à Armée. Lois à Défense nationale à Etat-major et officiers suspects. Ecoles militaires. Drapeaux. Décorations. Ordonnances. Musiques Aumôniers à Anciennes milices à Garde nationale à Volontaires et Réquisitionnairés à Conscription Bataillons auxiliaires à Mouvements de troupes à Etats de présence à Infanterie à Cavalerie à Artillerie Génie et Armée. Pionniers Picquiers Sapeurs Minours Ingénieurs à Gendarmerie à Discipline à Déserteurs et Réfractaires à Commissions militaires à Fortification à Casernement à Équipement à Armement à Trésorerie de l'armée à Santé et hôpitaux militaires à Etapes et convois à Approvisionnements militaires à Indemnités pour pertes causées par l'invasion à Secours aux réfugiés à Marine à Invalides et pensionnés à Secours aux parents des défenseurs de la patrie à Comité militaire de Belgique à Travaux publics. Généralités à Routes à Canaux et navigation et Espionnage à Ports à Mines à Watteringues et dessèchements à Enseignement primaire à Enseignements secondaire et supérieur à Archives à Bibliothèques à Musées à Beaux-arts et antiquités à Théâtres à Tribunaux à Justices de paix.

319 4934 à Jury à Officiers ministériels à Dépenses judiciaires à Cultes. Constitution civile du clergé à Prêtres réfractaires à Biens du clergé. Cloches et Argenterie à Exercice et signes extérieurs du culte à Entretien du culte Presbytères à Pensions et traitements du clergé à Assistance à Hôpitaux et hospices à Aliénés Enfants assistés à Ateliers de charité. Caisse d'épargne à Monts de piété à Secours à Prisons à Dépôts de mendicité. DIRECTOIRE DU DISTRICT D'AVESNES 5475 à Lois et décrets à Délibérations et correspondance du Directoire à Administration générale. Autorités, Sûreté, Santé, Population, Subsistances, Agriculture, Commerce Comptabilité du district et Administration communale à Finances à Armée à Travaux publics à Instruction publique. Justice à Cultes à Etablissements de bienfaisance. DIRECTOIRE DU DISTRICT DE BERGUES 5772 à Lois et décrets à Délibérations, correspondances et comptes décadaires à Administration générale. Autorités, élections, émeutes, comités révolutionnaires, sûreté, fêtes, police, population, subsistances, divisions administratives, état-civil, agriculture, commerce à Comptabilité du district à Administration communale à Finances à Armée à Routes, canaux et watteringues à Instruction publique à Justice à Clergé à Etablissements d'assistance Prisons. DIRECTOIRE DU DISTRICT DE CAMBRAI 6346 à Lois et décrets à Délibérations et correspondance du Directoire à Administration générale. Autorités, élections, sûreté, police, santé, subsistances, foires, divisions administratives, état-civil, agriculture, commerce à Comptabilité du district à Administration communale à Finances à Armée à Travaux publics à Instruction publique à Justice à Prisons.

320 6929 à Clergé à Assistance à Prisons Instruction publique Justice à Clergé à Assistance Prisons. DISTRICT DE DOUAI 6991 à Lois et décrets 6999 à Délibérations, correspondance et comptes décadaires du Directoire à Administration générale, élections, événements politiques, sûreté publique, fêtes, police, population, subsistances, maximum, circonscriptions, statistique, agriculture, commerce à Comptabilité du district à Administration communale à Finances à Armée à Travaux publics à Instruction publique à Justice à Clergé à Assistance à Etablissements de répression. DIRECTOIRE DU DISTRICT DU QUESNOY 7824 à Délibérations et correspondance du Directoire à Administration générale, autorités, élections, sûreté, subsistances, divisions administratives, statistique, agriculture, commerce à Comptabilité du district à Administration communale à Finances 7948 à Armée à Travaux publics à Instruction publique à Justice à Cultes à Assistance Prisons. DIRECTOIRE DU DISTRICT DE LILLE 8043 à Lois et décrets. DIRECTOIRE DU DISTRICT D'HAZEBROUCK 7631 à Lois et décrets à Délibérations et correspondance du Directoire à Administration générale. Autorités, élections, sûreté, police, subsistances, état-civil, agriculture, commerce à Comptabilité du district à Administration communale à Finances à Armée à Travaux publics à Délibérations et correspondance du Directoire à Administration générale, autorités, élections, relations diplomatiques, fêtes, sûreté, police, santé, population, subsistances, état-civil, divisions administratives, statistique, agriculture, commerce à Comptabilité du district à Administration communale à Finances à Armée à Travaux publics à Instruction publique à Justice.

321 8809 à Clergé à Assistance à Etablissements de répression à Armée à Travaux publics à Instruction publique à Justice. DIRECTOIRE DU DISTRICT DE VALENCIENNES 9045 à Lois et décrets à Délibérations et correspondance du Directoire du district et de la jointe autrichienne à Administration générale, autorités, police, population, subsistances, agriculture, commerce à Comptabilité du district et Administration communale à Finances à Clergé à Assistance à Etablissements de répression. MUNICIPALITÉS CANTONALES 9471 à Délibérations et correspondances des municipalités cantonales. SOCIÉTÉS RÉVOLUTIONNAIRES à Délibérations et correspondances des sociétés révolutionnaires et comités de surveillance.

322 TABLEAU METHODIQUE DES NOMS DE MATIERES cités dans l'index (47) I. ADMINISTRATIONS ET INSTITUTIONS, VIE POLITIQUE ANCIEN REGIME archives administrations supprimées bailliages capitation chambres de commerce corporations dîmes droits féodaux embrefs états états généraux féodalité fiefs gabelle impositions anciennes intendances juridictions supprimées lettres de cachet octroi parlement de Flandre patentes régie signes de la féodalité tribunaux ADMINISTRATIONS DE L'EPOQUE REVOLUTIONNAIRE administration générale du département assemblée électorale du Nord Assemblée nationale autorités constituées calendrier républicain cartes circonscriptions administratives et territoriales Club des jacobins Comité de salut public comité de sûreté du Nord comités de surveillance commissaire près l'administration centrale commissaires près les municipalités communes corps législatif décrets et lois délimitation du département directoires des districts directoire du département districts divisions administratives élections Jointe autrichienne Législative ministres municipalités municipalités cantonales notariat notaires officiers ministériels personnel administratif procureur général syndic procureurs-syndics des districts représentants en mission séances du conseil général du directoire du district de Douai sociétés populaires (47) Voir Table, pages 217 à 263.

323 DIPLOMATIE affaires diplomatiques relations diplomatiques VIE PUBLIQUE, EVENEMENTS, FETES Bastille calendrier républicain cérémonies funèbres coup d'etat déclaration des droits de l'homme événements malheureux événements politiques Fédération fêtes girondins incendies inondations sinistres télégraphie Chappe POLICE, SURVEILLANCE, ORDRE PUBLIC accaparement agiotage cabarets certificats de civisme certificats de résidence chauffeurs commissaires de police désarmement des terroristes emblèmes séditieux émeutes émigration espionnage esprit public girondins journaux journées passeports police administrative police du roulage police politique presse et journaux radiation de la liste des émigrés réaction thermidorienne représentants en mission séances du conseil général et directoire du district de Douai serment signalement de malfaiteurs sociétés populaires sûreté publique suspects terroristes visites domiciliaires II. POPULATION, VIE SOCIALE ETAT CIVIL, DENOMBREMENTS archives cimetières citoyens actifs état civil étrangers familles notaires officiers ministériels passeports population réfugiés registres de l'état civil statistique

324 ASSISTANCE, PREVOYANCE, SANTE Assistance, hôpitaux Aliénés Assistance ateliers de charité aveugles Bienfaisance nationale biens nationaux caisse d'épargne dépôts de mendicité enfants abandonnés fabriques des paroisses hôpitaux et hospices invalides lin livre de la Bienfaisance nationale maisons de force médecins de l'assistance mendicité monts-de-piété mutuelle contre l'incendie octroi sag esfem mes sec our s sou rds et mu ets voir ie Santé aliénés aveugles chasse chirurgie epizooties hydrophobie hygiène médecine médecins de l'assistance sages-femmes sourds-muets vétérinaires, epizooties III. VIE ECONOMIQUE AGRICULTURE accaparement agriculture animaux nuisibles bétail biens communaux bois de chauffage chasse chevaux cuirs dessèchement élevage épizootie exportation de grains foires forêts gardes-champêtres haras laine lin marais marchés mercuriales moulins prix des subsistances récoltes réquisitions société d'agriculture subsistances sucre suif tabacs tourbières tourteauxvétérinaires

325 COMMERCE accaparement Agence de commerce de Bruxelles chambres de commerce colonies Comité de commerce Commerce denrées coloniales douanes exportation des grains foires marchés maximum mercuriales mesures poids et mesures prix des subsistances tribunaux de commerce vins amidonneries ammoniaque ateliers de charité bas bière bois de chauffage boissons brasseries brevets d'invention briquetteries carrières céruse charbon cuirs cuivre dentelles draps eaux-de-vie fabriques faïencerie de Saint-Amand filature forges garance gennevièvreries grès hareng huiles industrie INDUSTRIE, ARTISANAT, METIERS laine lin mesures mines moulins à eau moulins à grains papeteries pêche poids et mesures porcelaine poterie quincaillerie réquisitions salaires savon sel sucre suif tabacs tailleurs tanneries toiles et toilettes tourbières tuiles usines verrerie de Douai vins IV. FINANCES, BIENS NATIONAUX argenterie assignats biens nationaux billets de confiance et de parchemin budget caisses publiques capitation charges locales

326 cloches comptabilité départementale comptabilité des districts comptabilité générale comptes décadaires dette publique dons patriotiques douanes emprunts enregistrement finances forêts impôts loteries mandats monnaies octroi orfèvrerie patentes péage rapports et comptes décadaires répartition des impôts tailles d'aumône trésor public vingtièmes V. ARMEE, VIE MILITAIRE actes de décès des défenseurs de la patrie archers armée armes arsenaux aumôniers militaires auxiliaires de l'armée de ligne bataillons de volontaires brabançons canonniers canonniers sédentaires carabiniers casernement cavalerie chasseurs à cheval chasseurs belges chevaux colonnes mobiles comités de surveillance commissaires de la Convention près de l'armée du Nord commissaires des guerres commissions militaires compagnies franches corps francs corsaires course cuirs décès des défenseurs de la patrie décorations défense nationale défenseurs de la patrie demi-brigades dilapidations militaires discipline militaire dragons drapeaux emplacement des troupes engagements volontaires enrôlement équipement étapes et convois état-major événements militaires forêts fédérés nationaux fortifications fusils garde nationale gardes du roi gendarmerie génie hussards incorporation indemnités de guerre infanterie de ligne ingénieurs invasion légion américaine légion belge légion franche étrangère légion germanique légion liégeoise levée logement des troupes maréchaussée magasins militaires marine mercuriales milice

327 mineurs ministres de la Guerre moulins militaires mouvements de troupes musiques militaires ordonnances militaires pain de munition Patrie en danger pensions militaires piquiers pionniers piques places fortes poudres et salpêtre prisonniers de guerre recrutement réfractaires militaires réfugiés réquisitions réserve salpêtre santé militaire sapeurs secours serment des officiers et soldats sociétés populaires soldats provinciaux solde des troupes souliers de l'armée subsistances militaires suspects militaires et officiers trésorerie des guerres tribunaux militaires vétérans nationaux volontaires VI. TRAVAUX PUBLICS, POSTE barrières des routes chemins coche d'eau digues écluses édifices départementaux halage locaux marais navigation péage phares police du roulage ponts et chaussées ports postes routes télégraphie Chappe travaux publics voirie communale voirie et routes watergangs watteringues VII. ENSEIGNEMENT, VIE INTELLECTUELLE ENSEIGNEMENT collèges école centrale écoles académiques enseignement primaire enseignement secondaire enseignement supérieur instruction primaire instruction publique jardins botaniques séminaires serment des instituteurs

328 VIE INTELLECTUELLE acteurs antiquités romaines archives argenterie beaux-arts et musées bibliothèques décorations flamand journaux monuments musées presse et journaux télégraphie Chappe théâtres VIII. CULTES, VIE RELIGIEUSE argenterie aumôniers militaires biens nationaux calendrier révolutionnaire circonscriptions paroissiales clergé cloches costume religieux croix des églises culte de la Raison déportation des prêtres églises élections du clergé Etre suprême évêque du Nord exercice du culte fabriques des églises jésuites ordre de Malte orgues presbytères recel des prêtres religieuses anglaises séminaires serment du clergé signes extérieurs du culte sociétés populaires statues des églises sûreté publique suspects, clergé temples décadaires IX. JUSTICE, PRISONS crimes dépenses judiciaires détenus forçats galériens guillotine huissiers juridictions supprimées jury d'instruction jurys justice justice criminelle justices de paix lois et décrets maisons de force malfaiteurs prisons procédures tribunaux tribunal criminel révolutionnaire tribunal de cassation tribunaux de commerce