REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE L

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE L (Période révolutionnaire) Tome I Directoire du Département et administration centrale L I Directoires des districts L Municipalité cantonales, sociétés révolutionnaires L dressé par Max BRUCHET Archiviste du Département LILLE Imprimerie L. Danel 1911 Réimpression par l'imprimerie Centrale du Nord LILLE 1988

2 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU NORD RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE Série L (PERIODE REVOLUTIONNAIRE) REDIGE PAR M AX BRUCHET ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT LILLE IMPRIMERIE L. DANEL 1911

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4 AVERTISSEMENT Le nombre et l'importance des recherches sur l'histoire de la Révolution française dans notre région allant croissant, tout particulièrement à la veille de la célébration de son Bicentenaire, il a semblé indispensable, après la publication en 1982 du tome II du Répertoire numérique de la série L, d'en rééditer le tome I, paru en 1911 sous la plume du très actif archiviste Max Bruchet ( ) et depuis longtemps épuisé. Ce précieux ensemble d'instruments de recherches imprimés, couvrant la totalité de la série, trouve un fructueux complément dans plusieurs fichiers conservés aux Archives du Nord et dans le tout récent Guide de Recherches sur la Révolution française dans le Nord - Pas-de-Calais, élaboré par les universitaires de Lille III et les archivistes des deux départements et publié sous les auspices du Conseil Régional. (1) Département frontalier, le Nord a constamment constitué une région d'échanges privilégiée : il fut aussi, plus que tout autre, un lieu de rudes combats. Il offre assurément, dans ses diversités telles que les ont décrites de célèbres études relatives aux paysans ou à la défense du territoire national, le véritable visage de la France révolutionnaire. Si les archives que nous a laissées une période si courte, mais si fertile en événements décisifs sont particulièrement caractéristiques, elles ne se.distinguent guère des autres, comme l'écrivait Georges Lefebvre en 1924, que par leur richesse considérable. Une part marquante des documents précieux dont a la garde un département tant de fois appelé à protéger des frontières fragiles et menacées consistera sans doute en témoignages d'intérêt militaire : délibérations et comptabilité de l'administration centrale du Nord et des huit districts, abondante correspondance traduisant l'intervention obstinée, sur la «frontière d'airain», de très nombreux représentants en mission ; dossiers relatifs aux approvisionnements et aux casernements, aux ateliers d'armement, aux fortifications et à la défense des places, à l'organisation des bataillons de volontaires, à la Garde nationale, aux levées d'hommes successives, au Comité militaire de Belgique ; registres de la Jointe autrichienne de Valenciennes ; états de pertes, indemnités, secours et pensions... Mais ces archives fourmillent aussi de renseignements irremplaçables sur l'établissement des divisions administratives, le personnel révolutionnaire, les élections, la police politique, la justice et les prisons, les problèmes économiques et les subsistances, les travaux publics, les cultes, les mesures d'assistance, enfin l'instruction publique ; elles évoquent également l'organisation et l'indispensable action sur le terrain des municipalités, des sociétés populaires et des comités de surveillance, robuste et fidèle soutien de l'effort national. Dès son arrivée dans le Nord en 1908, tout en menant de front plusieurs autres travaux de tri et de classement au sein d'une masse documentaire immensément riche, Max Bruchet s'intéresse à l'une des plus prestigieuses séries de son dépôt, dont son prédécesseur Jules Finot, en collaboration avec A. Foucart, a tiré la substance de son bel ouvrage sur la défense nationale dans le Nord de 1792 à Un labeur acharné aboutira à la publication trois ans plus tard d'un répertoire numérique détaillé qui est un modèle du genre : s'il a pour (1) Guide de recherches sur la Révolution française. Nord - Pas-de-Calais. Centre d'histoire de la Région du Nord et de l'europe du Nord-Ouest. Archives départementales du Nord et du Pas-de-Calais. Office Régional de la Culture et de l'education permanente Nord - Pas-de-Calais (Lille, O.R.C.E.P., 1987) : fonds des Archives départementales ; sources complémentaires ; sources de l'histoire de l'ait et iconographie ; imprimés révolutionnaires ; bibliographie : généralités, histoire politique et militaire, démographie, histoire économique, sociale, religieuse et culturelle ; histoire de l'education, histoire de l'art, mémoire de la Révolution.

5 caractéristique une nécessaire brièveté, il n 'en embrasse pas moins registres et autres articles, soit plus de sous-dossiers méthodiquement regroupés en liasses homogènes, analysés et numérotés, œuvre scientifique dont l'auteur soulignait l'ampleur avec une certaine fierté dans l'introduction qu 'il lui consacrait. Ce répertoire numérique se verra adjoindre quelques instruments de recherche plus ponctuels et plus détaillés, d'une densité étonnante. En premier lieu doit être signalé le dépouillement systématique sous forme de fichiers des délibérations et arrêtés du Directoire et de l'administration centrale du département, dépouillement achevé par M. Bruchet en 1920 et continué par F. Beaujot en 1932pour les délibérations des directoires de districts et les procès-verbaux de la Jointe autrichienne. Desfichiers alphabétiques des suspects et des émigrés, par noms de personnes et de localités (soit quelque références), jurent également constitués par M. Bruchet entre 1910 et 1920 sur la base de l'ensemble des dossiers figurant non seulement dans la série L, mais aussi dans les séries Q (Biens nationaux), M (Administration du Département après 1800) et V (Cultes) : on se reportera à la liste de plus de noms que donne l'auteur dans son introduction. Pour l'étude du recrutemem des armées révolutionnaires l'aide appréciable qu 'avait su obtenir M. Bruchet d'une Commission spéciale créée par le général commandant le 1" corps d'armée apporta un nouvel enrichissement aux instruments de recherche : le résultat de ces travaux est contenu dans l'index alphabétique des actes de décès des soldats et officiers morts pour la défense de la Patrie entre 1789 et 1815, complétépar un fichier de ces militaires par régiment et des volontaires par département ; un autre fichier offre de même pour chaque commune du Nord des renseignements d'ordre militaire et politique : événements notables, combats, prises par l'ennemi et délivrances de villes, mouvements de troupes, états de fournitures, etc. L'ensemble de la série L est inventorié, on l'a dit, puisqu 'en 1982 le tome II du répertoire de cette série est venu compléter le travail achevé par Bruchet en Rédigé par M. Philippe Demeulenaere, documentaliste, sous la direction de M. René Robinet, et doté d'un index dû à Mme Claudine Wallart, conservateur, cet instrument de recherche présente d'une part un supplément au répertoire desfonds administratifs qui faisait l'objet du premier volume (arrêtés des représentants du peuple, correspondance, papiers de municipalités cantonales, de comités de surveillance ou de sociétés populaires), d'autre part un répertoire des fonds judiciaires provenant des tribunaux de la période révolutionnaire conservés à la Cour d'appel de Douai, fonds que Max Bruchet avait fait rentrer aux Archives du Nord en 1924 : Tribunal criminel du département (fonds contenant les dossiers de quelque 2.500accusés) ; Commission militaire de Valenciennes en ; tribunaux de districts jusqu 'en l'an IV ; justices de paix, dont les papiers ne sont conservés que pour moins de la moitié de celles qui étaient établies dans le département du Nord. Là encore, est à citer un instrument de recherche complémentaire : le fichier alphabétique des personnes jugées par le Tribunal criminel du Nord et mentionnées dans les registres de transcription des jugements criminels, mis au point en 1925 par Quenson de La Hennerie. Aussi vaste que soit le domaine qu 'embrassent les deux tomes du répertoire de la série L, il n 'estpas inutile de rappeler qu'une enquête de sources d'histoire révolutionnaire ne doit pas se cantonner à ses seules limites. Les procès-verbaux d'élection de députés aux Etats généraux de 1789 et les cahiers de doléances souffrent d'une assez regrettable dispersion aux Archives dunord (séries B et Cou Placards), aux Archives nationales (B a, B III et C) et souvent dans les archives communales. Des fonds de ces dernières intéressant la période révolutionnaire Max Bruchet a donné la liste dans son introduction, p. XXXIII. D'autre part la sous-série 1 Q des Archives du Nord est consacrée aux biens nationaux confisqués sur les établissements religieux et sur les émigrés : on trouvera procès-verbaux d'adjudication et décomptes des ventes parmi la documentation provenant des corps administratifs du département, des districts et de la préfecture ainsi que de l'administration des Domaines. Enfin plusieurs autres séries des Archives du Nord et bien des séries anciennes des Archives nationales renferment des pièces de l'époque révolutionnaire.

6 Tel qu 'il se présente, et quoique austère, ce répertoire méthodique continuera, par-delà près de quatre-vingts ans, à éveiller chez tout chercheur le plus vif intérêt : il est propre sans aucun doute à susciter de nouveaux travaux qui assureront une progression fructueuse de la recherche historique. Il ne sera besoin au lecteur, pour se persuader de l'attrait véritable de la documentation présentée ici, que de parcourir des yeux le simple tableau méthodique des mots-matières de l'index alphabétique, tableau que nous avons jugé utile d'adjoindre au répertoire en le plaçant à la fin du volume. La réédition d'un tel ouvrage répond heureusement à la volonté d'un Département soucieux de faire connaître les remarquables ressources de son patrimoine écrit. Le dynamisme culturel dont il sait faire preuve ne peut que s'en trouver profondément renforcé, tout autant que la qualité scientifique des recherches qu 'inspire toujours le répertoire de Max Bruchet : dès sa parution l'un de nos plus grands spécialistes de la Révolution neformulait-il pas le souhait enthousiaste que l'histoire que nous écrivons «soit digne d'une région qui par son patriotisme et son courage, malgré toutes les influences contraires, contribua si puissamment à sauver la France aux heures sombres de l'an II»? (2) Claude LANNETTE Conservateur en Chef Directeur des Services d'archives départementales du Nord (mars 1988) (2) Philippe Sagnac, "L'histoire de la Révolution dans le Nord : instruments de recherches", dans Revue du Nord, t. IV, 1913, p

7 INTRODUCTION L'attention de l'historien de la Révolution est nécessairement attirée par les événements si variés dont le département du Nord fut le théâtre. L'importance des opérations militaires sur un sol constamment envahi, la défense héroïque de la «frontière d'airain», une grande variété d'intérêts économiques créés par une population très dense mettant le Nord en tête de tous les départements (3) la juxtaposition de régions très diverses, agricoles, industrielles, minières, commerciales ou maritimes, la puissance des éléments d'opposition comptant un clergé riche, une noblesse active, des milliers d'émigrés en communication constante avec l'étranger ou l'intérieur, des hommes comme Carnot organisant la victoire, un Joseph Le Bon terrorisant les suspects, la présence assidue, répétée, inlassable de très nombreux représentants en mission stimulant l'inertie. des administrations locales, bien d'autres facteurs encore contribuent à justifier l'effort du chercheur sur cette période mouvementée de notre histoire provinciale. Heureusement, en raison de la richesse de la documentation révolutionnaire du.nord, les recherches ne sauraient être stériles. Déjà, il y a une vingtaine d'années, les érudits eurent une première révélation de cette importante source historique, grâce au Conseil général du Nord qui, dans sa séance du 10 avril 1889, décida la publication d'un travail sur la Défense nationale pour commémorer le centenaire de 1789, œuvre à laquelle l'un de mes prédécesseurs, M. Finot, a attaché son nom (4). Et malgré d'inévitables vicissitudes (5), à côté des collections historiques ou diplomatiques qui ont donné depuis longtemps au dépôt de Lille une réputation de particulière richesse, le fonds révolutionnaire du Nord reste l'un des joyaux des collections départementales. A l'exception des documents domaniaux, intéressant les biens nationaux ou le séquestre des émigrés et placés conformément aux instructions ministérielles dans la série Q, (3) D'après le Tableau du nombre de députés à élire par chaque département arrêté le 4 vend., an 4, le Nord comptait habitante, le département de la Seine n'occupant que le second rang avec habitants (Arch. du Nord L 758). (4) FODCABT et FINOT. La défense nationale dans le Nord de ±792 à 1802, Lille , 2 vol. in-4. (5) DEHAISNES. Les Archives départementales du Nord pendant la Révolution, dans le tome XIII de la 3 e série des Métn. de la Société des Sciences de Lille (Lille 1874).

8 tous les papiers de la Révolution ont été centralisés dans la série L, constituant avec liasses ou registres, le plus important fonds révolutionnaire de province. Il m'a semblé, lors de mon entrée eu fonctions, qu'il pouvait être particulièrement utile de commencer par cette série, appelée à être très fréquemment consultée, la rédaction des répertoires numériques prescrits par la dépêche ministérielle du 25 mars Mais, avant d'entreprendre ce tiavait, il fallait une connaissance très précise des divisions administratives du département pendant la Révolution. J'ai été ainsi amené à déterminer la répartition des communes par districts pour la période qui s'étend de 1790 à fructidor an III, j'ai dû ensuite fixer la constitution des municipalités cantonales de l'an IV à l'an VIII. En l'absence de toute publication sur ce petit chapitre de géographie historique, le lecteur sera sans doute heureux de trouver ici, formant l'introduction naturelle du présent répertoire, quelques indications indispensables après avoir rappelé brièvement, au préalable, les points essentiels de la nouvelle législation départementale. L'organisation administrative fut l'une des premières préoccupations de la Constituante. La loi du 22 décembre janvier 1790 divisa la France èn départements, le département en districts et enfin le district en communes. A la tète de chaque département, on plaça pour délibérer sur les affaires, un Conseil général de trente-six membres nommés par les électeurs pour quatre ans et renouvelable par moitié tous les deux ans. Le pouvoir exécutif fut confié au Directoire du département, formé par 8 membres du Conseil général et élu par cette dernière assemblée. Ce Directoire était chargé notamment de la mise à exécution des délibérations prises par le Conseil général. Il était assisté d'un Procureur général syndic chargé de correspondre ou de requérir en matière contentieuse. Les districts, qui formèrent la division intérieure de chaque département, reçurent une organisation analogue. A la tète se trouvait un Conseil de district de douze membres élus par les électeurs, et chargé de délibérer sur les affaires de la circonscription. Le pouvoir exécutif fut confié à un Directoire de district composé de 4 membres du Conseil et élu par ce dernier et assisté aussi d'un Procureur syndic. L'organisation municipale fut fixée par la loi du 14 décembre 1789 (6). Chaque commune devait avoir un Corps municipal composé d'un nombre de membres proportionnel à la population et chargé de prendre toutes délibérations utiles. L'exécution de ces délibérations fut confiée à un Maire, assisté d'un Procureur de la commune chargé spécialement de défendre en justice les intérêts communaux. Dans certains cas graves, principalement en matière d'acquisitions ou d'emprunts, on adjoignait au Conseil un corps de notables en nombre double des officiers municipaux et l'assemblée ainsi formée s'appelait le Canseil général de la commune. (6) DUTÏRQIKR, tome I, page 75.

9 Cette organisation administrative subsista jusqu'à la Constitution du 5 fructidor an III, sans autre changement important que le remplacement des procureurs syndics et des procureurs des communes par des agents nationaux lors de l'application du gouvernement révolutionnaire en exécution de la loi du frimaire an II. Les anciennes provinces qui furent réunies pour constituer, en 1790, le département du Nord, dont le chef-lieu fut fixé à Douai, sont la Flandre française (englobant la Flandre maritime et la Flandre wallonne), le Hainaut et le Cambrésis. Toutefois certaines localités de ces précédentes divisions administratives furent arbitrairement détachées pour être incorporées à d'autres départements, le Pas-de-Calais, l'aisne et les Ardennes ; et, inversement, certaines paroisses de l'artois, du Soissonnais et de la Picardie furent enlevées à leur centre naturel, Pas-de-Calais, Aisne ou Somme pour être attribuées au Nord. Et ce morcellement intentionnel d'anciennes provinces entre plusieurs départements se retrouve dans la constitution des districts (7): c'était à la fois briser le moule de séculaires circonscriptions et donner plus d'homogénéité aux nouvelles divisions. Le département ainsi constitué fut divisé en 1790 en huit districts, 52 cantons et 683 communes (8). Plusieurs de ces communes sont devenues après la Révolution de simples hameaux (9). (7) C'est ainsi, pour citer un exemple caractéristique, que les paroisses du Cambrésis furent réparties entre trois départements et six districts : Agnez-les- Duisans, Boiry-Notre-Dame, Dury, Vitry, Wanquetin furent attribuées au Pas-de-Calais (district d'arras), Ossimont et Sains-les-Marquion, aussi au Pas-de- Calais (district de Bapaume), Aubencheul-aux-bois, Prémont, Yendhuille a l'aisne (district de St-Quentin), Montrecourt, St-Vaast, Saulzoir au Nord (district du Quesnoy), Arleux, Courchelettes et Flera~en-B»crebieux aussi au Nord (district de Douai) et enfin les autres paroisses du Cambrésis au district de Cambrai. Par contre, ce même district de Cambrai reçut l'incorporation de communes précédemment étrangères au Cambrésis, notamment les suivantes : Banteux, Gonnelieu Honnechy, Honnecourt, Malincourt provenant de la Picardie, Caudry, Escaudœuvres, Iwuy, Villers-en-Caucbie provenant du Hainaut, Gouzeaucourt, Noyelles-sur-l'Escaut, Sailly-les-Cambrai, Villers-Plouich provenant de l'artois, AubencbeuI-au-Bac provenant de la Flandre, (Archives du Nord L1883). De même le district de Douai fut formé de fragments de la Flandre wallonne, du Hainaut, de l'artois et du Cambrésis. La province de Hainaut fut surtout attribuée aux districts d'avesnes, du Quesnoy et de Valenciennes ; on trouvera cependant dans celui du Quesnoy trois localités provenant du Cambrésis, Montrecourt, Saint-Vaast et Saulzoir ; le district de Valenciennes comptera à coté de localités du Hainaut, quelques communes arrachées à la Flandre wallonne, Brillon, Bousignies et Millonfosse. Dans le district de Bergues, formé par une partie de la Flandre maritime, St-Momelin proviendra de l'artois (Arch. du Nord L 1882 à 1887). (8) L'État et tableau général des districts, cantons, municipalités., du départtment du Nord dressé le 29 juin 1790 donne.093 communes au lieu de 683. Cette différence s'explique par le lait que l'on a considéré comme autant de communes La Motte- au-bois et les cinq tenances de La Motte-au-bois, qui, en réalité doivent compter pour une seule commune et non pour 6 ; d'autre part, Waterliet, Doulieu, La Gorgue-Laleu, Pont d'estaires et Vierschaere d'estaires, portées aussi comme communes sur cet état, n'ont jamais eu cette qualité (Arch. du Nord L 717). (9) Aines (aujourd'hui hameau de Warlaing), commune du district de Douai, canton de Marchiennes. Ambacht de Bailleul (aujourd'hui hameau de Bailleul), commune du district d'hazebrouck, canton de Bailleul. AntreuiUe (aujourd'hui hameau d'avelin), commune du district de Lille, canton de Seclin. Azincourt (aujourd'hui hameau d'émerchicourt), commune du district de Valenciennes, canton de Bouchain. Bréaugies (aujourd'hui hameau de Bellignies), commune du district du Quesnoy, canton de Bavai. Buvignies (aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai), commune du district du Quesnoy, canton de Bavai. Epinoy (aujourd'hui hameau de Clairfayts), commune du district d'avesnes, canton de Solre-le-Chftteau. Esquermes (aujourd'hui quartier de Lille), commune du district de Lille, canton d'haubourdin. Fives (aujourd'hui quartier de Lille), commune du district de Lille, canton de Lannoy. Flesquières (aujourd'hui hameau de Cantin), commune du district de Douai, canton d'arleux. Lameries (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), commune du district du Quesnoy, canton de Feignies. La Motte-aux-bois (aujourd'hui hameau de Morbecque), commune du district d'hazebrouck, canton d'hazebrouck. La Salmagne (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), commune du district du Quesnoy, canton de Feignies. Le Oontreuil (hameau de Gognies-Chausée), commune du district du Queynoy, canton de Feignies. Marchipont (aujourd'hui réuni a la commune de Rombies et Marchipont), commune du district de Valenciennes, canton de Condé. Notre-Dame-au-Bois (hameau de Bruille-St-Amand), district de Valenciennes, canton de St-Amand. Offies (aujourd'hui hameau de Dimont), commune du district d'avesnes, canton de Solre-le-Chiteau. Ostergnies (aujourd'hui hameau de Colleret), commune du district d'avesnes, canton de Maubeuge. Prévôté de Bailleul (aujourd'hui hameau de Bailleul), district d'hazebrouck, canton de Bailleul. Quaedstrate (aujourd'hui hameau de Cassel), commune du district d'hazebrouck, canton de Cassel. Rocq (aujourd'hui hameau de Recquignies), district d'avesnes, canton de Maubeuge. Vicoigne : (aujourd'hui hameau de Raismes), district de Valenciennes, canton de Bouchain. Villers-au-Bois (hameau de Somain), district de Douai, canton de Marchiennes. Wagnonville (aujourd'hui hameau de Douai), district de Douai, canton de Douai. Wattou (aujourd'hui hameau de Steenvoorde), district d'hazebrouck, canton de Steenvoorde. Wazemmes (aujourd'hui quartier de Lille, district de Lille), canton d'haubourdin.

10 Quelques-unes même disparurent, en tant que communes, pendant la Révolution (10). On constatera par ailleurs que 5 communes, qui font actuellement partie du Hainaut belge furent incorporées au district d'avesnes (11). Enfin, on ne s'étonnera point de l'absence de certaines communes du Nord dont la création est postérieure à la Révolution (12). Un coup d'œil jeté sur la division du département du Nord en 1790 lors de la formation des districts permet de faire ressortir les différences suivantes avec les circonscriptions actuelles. En 1790, le Nord avait comme chef-lieu Douai et était composé de huit districts, ceux d'avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes. Le district de Bergues est devenu l'arrondissement de Dunkerque ; celui du Quesnoy a été rattaché à l'arrondissement d'avesnes (à l'exception du canton de Solesmes qui a été attribué à l'arrondissement de Cambrai); enfin, le district de Valenciennes réuni en 1800 à l'arrondissement de Douai forma de nouveau en 1823 un arrondissement spécial. Le chef-lieu du département fut transféré en septembre 1804 de Douai à Lille. La composition des cantons a subi depuis 1790 des modifications plus profondes encore et telles que deux cantons seulement, ceux d'hondschoote et de La Bassée présentent encore aujourd'hui la même composition. Dix-sept localités, qui détenaient en 1790 le chef-lieu de canton, ont depuis perdu cet avantage (13). Le canton de Barbençon, avec ses cinq communes, a été cédé en 1816 à la Belgique. De nouveaux cantons ont été érigés à Carnières, Clary, Cysoing, Denain. Enfin ceux d'avesnes, Bailleul, Cambrai, Douai, Dunkerque, Hazebrouck, Lannoy, Le Quesnoy, Lille, Maubeuge, St-Amand, Tourcoing et Valenciennes ont été scindés (10) Les communes suivantes disparurent entre 1791 et l'an 4 : Ambacht de Bailleul, Antreuille, Azincourt, Flesquières près Cantin, Le Gontreuil, Notre- Dame au Bois, Prévôté de Bailleul, Quaedstrate, Wagnonville, Watou. (11) Canton de Barbençon avec les communes de Barbençon, Boussu-les-Walcourt, Erpion, Renlies et Vergnies. (12) Bois-Grenier, Bray-Dunes, Chapelle d'armentières, Faumont, Fort-Mardyck, Grand-Fort-Philippe, La Groise, La Sentinelle, Malo-les-bain8, Rejet de Beàulieu, Rosendael, St-Aybert et St-Pol-sur-Mer. On sait aussi que Petit Fayt et Grand Fayt, érigées aujourd'hui en deux communes distinctes, ne formaient qu'une municipalité en 1790 sous le nom des Fayts. (13) Abancourt, Blaringhem, Dourlers, Esquelbecq, Estourmel, Etrceungt, Feignies, Lewarde, Maroilles, Phalempin, Prisches, Raches (Pont à), Ribécourt, Templeuve, Walincourt, Watten et Wazemmes.

11 si bien que ces 13 dernières circonscriptions en forment aujourd'hui 36. Tous les autres cantons, sauf les deux qui ont été spécifiés, ont été aussi modifiés plus ou moins profondément. Voici la répartition des communes du Nord, par districts en 1790 : DIVISION DU DEPARTEMENT DU NORD EN DISTRICTS DISTRICT D'AVESNES (93 Communes). Canton d'avesnes. Avesnelles, Avesnes, Banlieue-basse (auj. Bas-Lieu), Banlieue-haute (auj. Haut-Lieu), Boulogne, Felleries, Flaumont-Waudrechies, Ramousies, Sains-du-Nord, Saint-Hilaire-sur-Helpe (nom révol. Hilaire), Semeries. Canton de Barbençon. Barbençon, Boussu-lez-Walcourt, Erpion, Renlies, Vergnies (Ces 5 communes sont aujourd'hui en Belgique). Canton de Dourlers. Aulnoye, Aymeries, Bâchant, Beugnies, Dompierre, Dourlers, Eclaibes, Ecueliu, Floursies, Limont-Fontaine, Monceau-Saint-Waast, Saint-Aubin (nom révol. Aubin), Saint-Rémy-Chaussée, Semousies. Canton d"etrœungt. Etrœungt, Féron, Floyon, La Rouillies, Rainsars, Wignehies. Canton de Maroilles. Levai, Marbaix, Maroilles, Noyelles-sur-Sambre, Taisnières-en-Thiérache. Canton de Maubeuge. Beaufort, Cerfontaine, Colleret, Damousies, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Jeumont, Louvroil, Marpent, Maubeuge, Obrechies, Ostergnies (auj. hameau de Colleret), Quiévelon, Recquignies, Rocq (auj. hameau de Recquigniesj, Rousies, Saint-Rémy-Mal-Bâti, Wattignies-[la-Victoire]. Canton de Prisches. Beaurepaire, Cartignies, Favril, Les Fayts (appelé aussi Grand-Fayt et Petit-Fayt, formant alors une seule commune), Prisches. Canton de Solre-le-Château. Aibes, Beaurieux, Bérelles, Bousignies, Choisies, Clairfayts, Cousolre, Dimechaux, Dimont, Eccles, Epinoy (auj. hameau de Clairfayts), Hestrud, Lez-Fontaines, Liessies, Offies (auj. hameau de Dimont), Sars-Poteries, Solre-le-Château (appelé aussi Solre-Libre), Soir innés. Canton de Trèlon. Anor, Baives, Eppe-Sauvage, Fournies, Glageon, Mouslier (appelé aussi Moustier-en-Fagne), Ohain, Trélon, Wallers-Trélon, Willies. DISTRICT DE BERGUES (59 Communes). Canton de Bergues. Armbouts-Cappel, Bergues (appelé aussi Bergues-Saint-Winoc, puis Bergues-sur-Colme), Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaedypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder. Canton de Bourbourg. Bourbourg, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappellebrouck, Drincham, Looberghe, Saint-Pierrebrouck (appelé aussi Marais-Libre, Brouck-Libre), Spycker.

12 Canton de Dunkerque. Armbouts-Cappel-Cappel (appelé aujourd'hui Cappelle), Coudekerque-Branche, Dunkerque (appelé aussi Dune- Libre), Grande-Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck (14), Petite-Synthe, Teteghem, Zuydcoote. Canton d'esquelbecg. Bollezeele, Eringhem, Esquelbecq, Herzeele, Ledringhem, Worrahoudt, Zeggers-Cappel. Canton de Qravelines. Craywick, Gravelines (appelé aussi Port d'aa), Loon[-Plago], Saint-Georges (appelé aussi Georges-libre). Canton d'hondschoote. Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moëres, Oost-Cappel, Rexpoede, Warhem. Canton de Watten. Broxeele, Holque, Lederzeele, Merckeghem, Millam, Saint-Momelin, Volkerinckhove, Watten, Wulverdinghe. DISTRICT DE CAMBRAI (101 Communes). Canton d'abancourt. Abancourt, Aubencheul-au-Bac, Bantigny, Blécourt, Cuvillers, Escaudœuvres, Estrun, Eswars, Fressies, Haynecourt, Hem-Lenglet, Iwuy, Morenchies, Neuville-Saint-Rémy, Paillencourt, Raillencourt (appelé aussi Sainte-Olle et Raillencourt), Rarailly, Sailly-en-Cambrésis, Sancourt, Thun-l'Evêque (nom révol. Thun-l'Escaut), Thun-Saint-Martin (nom révol. Thun-les-Marais), Tilloy. Canton de Cambrai. Cambrai. Canton ovestourmel. Avesnes-les-Aubert, Awoingt, Beauvois-en-Cambrésis, Béthencourt, Bévillers, Boussières (C), Cagnoncles, Carnières, Cattenières, Caudry, Cauroir, Estourmel, Fontaine-au-Pire, Forenville, Naves, Niergnies, Quiévy, Rieux-en-Cambrésis, Saint- Aubert (appelé aussi Libreval), Saint-Hilaire-les-Cambrai (appelé aussi Bon-Air), Séranvillers, Villers-en-Cauchie, Wambaix. Canton de Ribécourt. Anneux, Boursies, Cantaing, Doignies, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame (appelé aussi Fontaine-la-Montagne), Gonnolieu, Gouzeaucourt, Marcoing, Masnières, Mœuvres, Noyelles-sur-l'Escaut, Proville, Ribécourt, Rumilly, Villers-Guislain, Villers- Plouich. Canton de Walincourt. Banteux, Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur-sur-l'Escaut, Uehéries, Elincourt, Esnes, Haucourl, Honnecourt, Lesdain, Ligny-en-Cambrésis, Malincourt, Montigny, Selvigny, Villers-Outréau, Walincourt. Canton du Cateau-Cambrésis. Audencourt, Basuel, Beaumont, Bertry, Busigny, Catillon (ou Egalité-sur-Sambre), Honnechy, Inchy, Le Cateau (ou Fratemité-sur-Solle), Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Pommereuil, Reumont, Saint-Bénin, Sainl-Souplet, Troisvilles, Viesly. (14) D'après un document de fructidor an 3 Fort-Mardyck aurait constitué une commune distincte de colle rie Mardyck. C e renseignement toutefois paraît douteux.

13 DISTRICT DE DOUAI (64 Communes). Canton darleuœ. Arleux, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Estrées, Féchain, Flesquières (bam. de Cantin) (15), Fressain, Gœulzin, Hamel, Lécluse. Canton de Douai. Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Douai, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin-[Planque], Sin-le-Noble (appelé aussi Sin-les-Douai), Wagnonville (hameau de Douai) (16). Canton de Lewarde. Aniche, Auberchicourt, Cantin, Ecaillon, Erchin, Guesnain, Lewarde, Loffre, Marcq-en-Ostrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, Villers-au-Tertre. Canton de Marchiennes. Aines (hameau dewarlaing), Bouvignies, Bruille-[lez-Marchiennes], Marchiennes, Marchiennes-Campagne (appelé aussi Marchiennes-Haiuaut), Pecquencourt, Rieulay, Somain, Tilloy, Villers-Campeau, Villers-au-Bois (hameau de Somain), Vred, Warlaing. Canton d'orchies. Aix, Auchy, Beuvry, Coutiches, Landas, Nomain, Orchies. Canton d-e Pont-à-Raches. Anhiers, Flines-[les-Raches), Lallaing, Pont-à-Raches (auj. Raches), Raimbeau-court, Roost-[Warendin], Waziers. DISTRICT D'HAZEBROUCK (60 Communes). Canton de Bailleul. Bailleul, Bailleul Ambacht, Bailleul [prévoté (17), Berthen, Boeschèpe, Caestre, Flètre, Godewaersvelde, Merris, Meteren, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Strazeele, Warneton-Sud, Wervicq-Sud. Canton de Blaringhem. Blaringhem, Boeseghem, Lynde, Renescure, Thiennes. Canton de Cassel. Arnèke, Bavinchove, Buysscheure, Cassel, Hardifort, Noordpeene, Ochtezeele, Oxelaere, Quaedstraete (ham. de Cassel) (18), Rubrouck, Sainte-Marie-Cappel, Wemaers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene. Cantond'Hazebrouck. Borre, Ebblinghem, Hazebrouck, Hondeghem, La Motte-au-Bois (ham. de Morbecque), Morbecque, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sercus, Staple, Steenbecque, Wallon-Cappel. Cantonale Merville. Estaires, Haverskerque, La Gorgue, Merville, Neuf-Berquin, Vieux-Berquin (19). Canton de Steenvoorde. Eecke, Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Terdeghemj Watou (hameau de Steenvoorde) (20), Winnezeele. (15) La municipalité de Flesquières fut supprimée après (16) La municipalité de Wagnonville fut éphémère. (17) L'Ambacht de Bailleul et la prévôtés rattachées en 1790 au canton de Bailleul, n'ont eu comme municipalités qu'une existence éphémère. (18) Quaedstraete (ham. de Cassel) rattaché au canton de Cassel en 1790 n'a pas continué à former une municipalité et n'est plus mentionné en fructidor an 3 (L. 1342). (19) Doulieu (auj. hameau d'estaires), Pont d'estaires auj. ham. d'estaires), Vierschaere d'estaires (ham. d'estaires) La Gorgue-Lallcu (ham. de La Gorgue) et Waterliet (ham. d'estaires) figurent en 1790 sur le tableau des municipalités ressortissant du canton de Merville. Mais ce sont plutôt des hameaux qui ne paraissent pas avoir été des municipalités. (20) Watou ne paraît pas avoir subsisté comme municipalité. Sa suppression est antérieure à fructidor an 3 (L 1342).

14 DISTRICT DU QUESNOY (89 Commîmes). Canton de Bavai. Amfroipret, Audignies, Bavai, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies (aujourd'hu hameau de Bellignies), Buvignies (aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai), Gussignies, Hon-Hergies, Houdain, La Flamengrie, Louvignies-Bavai, Mecquignies, Obies, Saint-Waast, Taisnières-sur-Hon. Canton de Berlaimont. Berlaimont, Boussières, Hargnies, Locquignol, Pont-sur-Sambre, Sassegniea, Vieux-Mesnil. Canton de Feignies. Assevent, Bersillies, Bettignies, Boussois, Elesmes, Feignies, Gognies-Chaussée, La Longueville, Lameries (auj. hameau de Vieux-Reng), La Salmagne (auj. hameau de Vieux-Reng), Le Gontreuil (auj. hameau de Gognies-Chaussée) (21), Mairieux (appelé aussi Mairieux-la-Grisoelle), Neuf-Mesnil, Vieux-Reng, Villers-sire-Nicole (appelé aussi Villers-sur-Nicole). Canton de Landrecies, Bousies, Croix, Englofontaine, Fontaine-au-Bois, Forest, Hecq, Landrecies, Neuville, Poix-du-Nord, Pieuxau-Bois, Robersart, Salesches, Vendegies-au-Bois. Canton du Quesnoy. Beaudignies, Bry, Eth, Frasnoy, Ghissignies, Gommegnies, Jenlain, Jolimetz, Le Quesnoy, Louvignies[- Quesnoy], Maresches, Orsinval, Potelle, Preux-au-Sart, Raucourt, Ruesnes, Sepmeries, Villereau, Villerspol, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petil. Canton de Solesmes. Beaurain, Bermerain, Briastre, Capelle, Escarmain, Haussy, Montrecourt, Romeries, Saint-Martin, Saint- Python, Saint-Vaast, Saulzoir, Solesmes, Sommaing, Vendegies-sur-Ecaillon, Vertain. DISTRICT DE LILLE (128 Communes). Canton d'armentières. Armentière?, Capinghem,Erquinghem-Lys, Frelinghien, Houplines, Prémesques (22). Canton d'haubourdin. Beaucamps, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppe3, Erquinghem-lo-Sec, Escobecques, Esquermes (aujourd'hui annexé à Lille), Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Le Maisnil, Ligny, Lomme, Loos, Radinghem, Santés, Sequedin, Wavrin, Wazemmes (auj. annexé à Lille). Canton de La Bassêe. Aubers, Fournes, Fromelles, Hantay, Herlies, illies, La Bassée, Marquillies, Sainghin-en-Weppes, Salomé,Wicies. Canton de Lannoy. Annappes, Anstaing, Ascq, Baisieux, Chéreng, Croix, Fives, Fiers, Forest, Hellemmes, Hem, Lannoy, Leers, Lys-lez-Lannoy, Mons-en-Barœul, Roubaix, Sailly-lez-Lannoy, Toufflers, Tressin, Wasquehal, Willems. Canton de Lille. Lille. Canton de Quesnoy-sur-Deûle. Comines, Deûlémont, Lambersart, Lompret, Marquette, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Saint-André, Verlinghem, Wambrechies, Warneton-Bas (23). (21) Le Gontreuil ne fut pas maintenu comme municipalité. (22) Gué de la Motte parfois rattaché au canton d'armentières ne paraît pas avoir constitué une municipalité. (23) La commune de La Madeleine faisait partie en l'an 2 du canton de Quesnoy-sur-Deûle et appartenait précédemment au canton de Tourcoing.

15 Canton de Seclin. Allennes-les-Marais (appelé aussi Allennes-en-Carembault), Annœullin, Antreuille (hameau d'avelin) (24), Àttiches, Avelin, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Caniin, Chemy, Fâches, Gondecourl, Herrin, Houplin, La Neuville (appelé aussi Neuville-en-Phalempin), Lesquin, Lezennes, Moncheaux, Noyelles-lez-Seclin, Ostricourt, Phalempin, Provin, Ronchin, Seclin, Templemars,Thumeries, Vendeville (25), Wahagnies, Wattignies. Canton de Templeuve. Bachy, Bersée, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pevèle, Cappelle, Cobrieux, Cysoing, Ennevelin, Fretin, Genech, Gruson, Louvil, Marcq-en-Pevèle (auj. Pont-à-Marcq), Mérignies, Mons-en-Pevèle, Mouchin, Péronne, Sainghin-en-Mélantois, Templeuve, Tourmignies, Wannehain. Canton de Tourcoing. Bondues, Bousbecque, Halluin, La Madeleine (26), Linselles, Marcq-en-Barœul, Mouvaux, Neuville-en- Ferrain, Roncq, Tourcoing, Wattrelos. DISTRICT DE VALENCIENNES (89 Communes). Canton de Bouchain. Abscon, Avesnes-le-Sec, Azincourt (auj. hameau d'emerchicourt) (27), Bellaing, Bouchain, Denain, Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Fenain, Haspres, Haveluy, Helesmes, Hordain, Hornaing (appelé aussi Hornaing-Saint-Jean-Saint- Calixte), Lieu-Sain t-amand, Lourches, Marquette[-en-Ostrevent, Mastaing, Neuville-[sur-rEscaut], Noyelles-[sur-Selle], Rœulx, Wallers (appelé aussi "Wallers et Hartaing), Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx. Canton de Condé. Bruay, Condé (appelé aussi Nord-Libre), Crespin, Escaupont, Fresnes, Hergnies, Marchipont (auj. commune de Rombies-Marchipont), Odomoz, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Thivencelles, Vicq, Vieux-Condé (appelé aussi Vieux-Nord-Libre). Canton de Saint-Amand. Beuvrages, Bousignies, Brillon, Bruille-[Saint-Amand], Château-l'Abbaye, Flines-los-Mortagne, Hasnon, Lecelles, Maulde, Millonfosse (28), Morlagne-fdu-Nord], Nivelles, Notre-Dame-au-Bois (hameau de Braille-Saint-Amand) (29), Petite- Forêt-de-Raismes, Raismes, Rosult, Rumegies, Saint-Amand (Elnon-Libre), Saméon, Sars-et-Rosières, Thun, Vicoigne (ham. de Raismes) (30), Wandignies-Hamage. Canton de Valenciennes. Anzin, Artres, Aubry, Aulnoy, Curgies, Estreux, Famars, Haulchin, Hérin, Maing, Marly (appelé aussi Marly et Briquette), Monchaux, Oisy, Préseau, Prouvy, Quérénaing, Rombies, Rouvignies, Saint-Saulve (nom révol. Brenne libre), Saultain, Sebourg (appelé aussi Sebourg et Sebourquiau), Thiant, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Verchain-Maugré. (24) Antreuille ne figure plus comme municipalité après (25) Vendeville fut rattaché à Lesquin en (26) A partir de l'an 2, La Madeleine est rattachée au canton de Quesnoy-sur-Deûle. (27) Azincourt parait avoir été supprimé comme municipalité après ITOO.- (28) Millonfosse ne figure pas sur le tableau de 1790 mais est mentionné comme municipalité du district de Valenciennes, canton de St-Amand en vendémiaire an 4. (29) Notre-Dame-au-Bois figure comme municipalité distincte dans quelques actes mais ne parait pas s'être maintenue comme municipalité. (30) Vicoigne, municipalité distincte en 1790 ne figure plus sur un tableau dressé pour le district de Valenciennes en vendémiaire an 4.

16 La Constitution du 5 fructidor an III détermina un changement complet dans l'organisation administrative des départements. A l'usage, on avait reconnu la difficulté d'administrer avec des corps locaux aussi complexes que les conseils et les directoires. On alla môme, pour réagir, jusqu'à supprimer complètement les districts et l'organisation cantonale fut profondément remaniée. L'administration de chaque département fut confiée à un conseil de cinq membres, élus par les électeurs et renouvelé chaque année par cinquième. Ce conseil prit le nom d'administration centrale du département. Le procureur général syndic ayant été supprimé, le pouvoir central, exercé à Paris par le Directoire exécutif, nomma dans chaque département un Commissaire près l'administration centrale, avec mission de surveiller la gestion des affaires. La suppression des districts amena le législateur de l'an III à constituer une assemblée intermédiaire entre la commune et le département. On distingua les communes en plusieurs catégories suivant leur importance. Les communes rurales, c'est-à-dire les localités ayant moins de habitants ne furent plus administrées par un maire ni par un conseil spécial. Dans chacune de ces communes peu importantes, il n'y eut qu'un agent municipal et un adjoint. Les agents municipaux des diverses communes d'un canton formèrent innovation très remarquable un conseil spécial, se réunissant au chef-lieu de canton : c'est Y Administration municipale du canton, appelée aussi municipalité cantonale. Lés communes dépassant habitants, au contraire, eurent le droit d'avoir une administration municipale spéciale, composée de membres plus ou moins nombreux suivant l'importance de la population : c'est VAdministration municipale de la commune. Enfin, mais ce cas ne s'est pas présenté dans le Nord, les villes de plus de habitants pouvaient avoir plusieurs municipalités. Les membres des administrations municipales étaient élus pour deux-ans et renouvelables par moitié chaque année. En ce qui concerne le département du Nord, 19 localités, en raison du chiffre de leur population dépassant habitants, eurent sous le nom à? Administration municipale de la commune, une organisation distincte. Ce sont les villes d'armentières, Bailleul, Bergues, Cambrai, Comines, Condé, Douai, Dunkerque, Estaires, Hazebrouck, Lille, Maubeuge, Merville, Roubaix, St-Amand, Steenwerck, Tourcoing, Valenciennes, Wazemmes. Les autres localités furent réparties en administrations municipales de canton dont la composition rappelle sans doute celle des précédents cantons, mais avec des différences assez notables pour qu'il soit nécessaire de donner aussi la répartition des communes du département par administrations municipales de canton. Ces nouvelles circonscriptions sont au nombre de 73 (31). En voici rémunération. (31) On remarquera que sur les 19 localités qui eurent une administration municipale spéciale, 13 ont donné leur nom à une nouvelle administration municipale comprenant les communes rurales dont elles étaient précédemment le chef-lieu de canton. Ces 13 localités qui ont donné leur nom à une double municipalité, l'une pour la ville, l'autre pour le canton, sont : Armentières, Bailleul, Bergues, Condé, Douai, Dunkerque, Hazebrouck, Maubeuge, Merville, St-Amand, Tourcoing, Valenciennes, Wazemmes.

17 DIVISION DU DEPARTEMENT DU NORD EN MUNICIPALITES CANTONALES. On a cru devoir adopter, pour sa brièveté et aussi pour éviter des confusions, l'expression municipalité cantonale pour désigner une administration municipale de canton. Bien que cette dernière expression soit celle que l'on rencontre le plus fréquemment dans les documents contemporains, on peut citer des textes officiels où le Directoire exécutif emploie indifféremment, à la môme page, l'expression municipalité de canton et celle d'administration municipale de canton pour désigner la môme assemblée (Délibération du 29 frimaire an 4, Archives du Nord L. 76). L'expression municipalité de la commune a été par nous employée pour qualifier l'administration municipale d'une commune de plus de habitants ayant, conformément à la Constitution de l'an III, une municipalité spéciale. Municipalité cantonale d'abancourt (appelée aussi Cambrai). Abancourt, Aubencheul-au-Bac, Bantigny, Blécourt, Cuvillers, Escaudceuvres, Estrun, Eswars, Fressies, Haynecourt, Hem-Lenglet, Iwuy, Mo rendues, Neuville-St-Rémy, Paillencourt, Raillencourt, Ramillies, Sailly, Sancourt, Thun-L'évêque, Thun-St-Martin, Tilloy. Municipalité cantonale d'arleux. Arleux, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Estrées, Féchain, Fressain, Gœulzin, Hamel, Lécluse. Municipalité de la commune d'armentières. Ville d'armentières. Municipalité cantonale d'armentières (canton). Capinghem, Erquinghem-Lys, Frelinghien, Houplines, Prémesques. MîinicipaUtë cantonale d'avesnes. Avesnelles, Avesnes, Banlieue basse (auj. Bas-Lieu), Banlieue haute (auj. Haut-Lieu), Boulogne, Felleries, Flaumont-Waudrechies, Ramousies, Sains-du-Nord, St-Hilaire-sur-Helpe, Sémeries. Municipfditè de la commune de Bailleul.. Ville de Bailleul. Municipalité cantonale de Bailleul (canton). Berthen, Boeschèpe, Caestre, Flètre, Godewaersvelde, Merris, Meteren, Nieppe, St- Jans-Cappel, Strazeele.

18 Municipalité cantonale de Barbençon. Barbençon, Boussu-lez-Walcourt, Erpion, Renlies, Vergnies. Municipalité cantonale de Bavai. Amfroipret, Andignies, Bavai, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies (auj. hameau de Bellignies), Buvignies (auj. hameau de Louvignies-Bavai), Gussignies, Hon-Hergies, Houdain, La Flamengrie, Louvignies-Bavai, Mecquignies, Obies, StrWaast, Tainières-sur-Hon. Municipalité de la commune de Bergues. Bergues. Municipalité cantonale de Bergues (canton). Armbouts-Cappel, Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaedypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder. Municipalité cantonale de Berlaimont. Berlaimont, Boussières, Hargnies, Locquignol, Pont-sur-Sambre, Sassegnios, Vieux-Mesnil. Municipalité cantonale de Blaringhem Blaringhem, Boeseghem, Lynde, Renescure, Thiennes. Municipalité cantonale de Bouchain. Abscon, Avesnes-le-Sec, Bellaing, Bouchain, Oenain, Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Fenain, Haspres, Haveluy, Hélesmes, Hordain, Hornaing, Lieu-St-Amand, Lourches, Marquette [en Ostrevent], Mastaing, Neuville-surl'Escaut, Noyelles-sur-Selle, Rœulx, Wallers, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx. Municipalité cantonale de Bourbourg. Bourbourg-Ville, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappelle-brouck, Drincham, Looberghe, St-Pierrebrouck, Spycker. Municipalité de la commune de Cambrai. Cambrai. Municipalité cantonale de Cambrai (canton). Voir Abancourt. Municipalité cantonale de Cassel. Arnèke, Bavinchove, Buysscheure, Cassel, Hardifort, Noordpeene, Ochtezeele, Oxelaere, Rubrouck, Sainte-Marie-Cappel, Wemaers-Cappel, Zermezeole, Zuytpeene. Municipalité de la commune de Comines. Comines. Municipalité de la commune de Condé. Condé. Municipalité cantonale de Condé (canton). Bruay, Crespin, Escautpont, Fresnes, Hergnies, Marchipont (ancien hameau de Rombies- Marchipont), Odomez, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Thivencelles, Vicq, Vieux-Condé. Municipalité de. la commune de Douai. Douai. Municipalité cantonale de Douai (canton). Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin-Planque, Sin-le-Noble. Municipalité cantonale de Dourlers. Aulnoye, Aymeries, Bâchant, Beugnies, Dompierre, Dourlers,

19 Eclaibes, Ecuélin, Floursies, Limont-Fontaine, Monceau-Saint-Waast, Saint-Aubin, Saint-Remy-Chaussée, Semousies. Municipalité de la commune de Dunkerque Dunkerque. Municipalité cantonale de Dunkerque (canton). Cappelle (dit aussi Armbouts-Cappel-Cappel), Coude-kerque-Branche, Grande- Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck et Fort-Mardyck, Petite -Synthe, Téteghem, Zuj-dcoote. Municipalité de la Commune d'estaires. Estaires. Municipalité cantonale d'estourmcl. Avesnes-lez-Aubert, Awoingt, Beauvois, Béthencourt, Bévillere, Boussières, Cagnoncles, Carnières, Cattenières, Caudry, Cauroir, Estourmel, Fontaine-au-Pire, Forenville, Naves, Niergnies, Quiévy, Rieux-en-Cambrésis, Saint- Aubert, Saint-Hilaire-lez-Cambrai, Séranvillers, Villers-en-l&uchies, Wambaix. Municipalité cantonale d'etrœungt. Etrœungt, Féron, Floyon, La Rouillies, Rainsars, Wignehies. Municipalité cantonale de Feignies. Assevent, Bersillies, Bettignies, Boussois, Elesmes, Feignies, Gognies-Chaussée, La Longueville, Lameries (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), La Salmagne (aujourd'hui hameau de Vieux Reng), Mairieux, Neuf-Mesnil, Vieux-Reng, Villers-sire-Nicole. Municipalité cantonale, de Gravelines. Craywick, Gravelines, Loon-Plage, Saint-Georges. Municipalité cantonale d'haubourdin (32). Beaucamps, Kmmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, Hallennes-lez-Haubourdin, Hiiubourdin, Le Maisnil, Ligny, Radinghem, Santés, Wavrin. Municipalité de la commune. d'hazebrouck. Hazebrouck, Municipalité cantonale d'hazebrouck (canton), Borre, Ebblinghem, Hondeghem, La Motte-au-Bois (hameau de Morbecque), Morl)ecque, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sercus, Staple, Steenbecque, Wallon-Cappel. Municipalité d'hondschoote. Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moëres, Oost-Cappel, Rexpoëde, Warhem. Municipalité cantonale de La Bassée. Aubers, Fournes, Fromelles, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Marquillies, Sainghin-en- Weppes, Salomé, Wicres. Municipalité cantonale de Landrecies. Bousies, Croix, Englefontaine, Fontaine-au-Bois, Forest, Hecq, Landrfcios, Neuvillo, Poixdu-Nord, Pieux-au-Bois, Robersart, Salesches, Vendegies-au-Bois. (32) Quelques communes de ce canton furent détachées pour former l'administration cantonale de Wazemmes ; mais par arrêté du 20 thermidor an 5 cette dernière administration fut de nouveau réunie à celle d'haubourd'hin et les communes d'ësquermes, Lonime, Loos, Sequedin et Wazemmes furent rattachées h la municipalité cantonale d'haubourdin (L 1341, 29 nivôse an 7).

20 Municipalité cantonale de Lannoy. Annappes, Anstaing, Ascq, Baisieux, Chéreng, Croix, Fives, Fiers, Forest, Hellemmes, Hem, Lannoy, Leers, Lys-lez-Lannoy, Mons-en-Barœul, Sailly-lez-Lannoy, Toufflers, Tressin. Wasquehal, Willems. Municipalité cantonale de Le Cateau. Audencourt, Basuel, Beaumont, Bertry, Busigny, Catillon, Honnechy, Inchy, Le Cateau, Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Pommereuil, Reumont, Saint-Benin, Saint-Souplet, Troisvilles, Viesly. Municipalité cantonale de Le Quesnoy. Beaudignies, Bry, Eth, Frasnoy, Gomraegnies, Ghissignies, Jenlain, Jolimetz, Le Quesnoy, Louvignies (Quesnoy), Maresches, Orsinval, Potelle, Preux-au-Sart, Raucourt, Ruesnes, Sepmeries, Villereau, Villers-Pol, Wargnies-le- Grand, Wargnies-le-Petit. Municipalité cantonale de Lewarde. Aniche, Auberchicourt, Cantin, Ecaillon, Erchin, Guesnain, Lewarde, Loffre, Marcq-en- Ostrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, Villers-au-Terlre. Municipalité de la commune de Lille. Lille. Municipalité cantonale de Marchiennes. Aines (hameau actuel de Warlaing), Bouvignies, Braille (lez-marchiennes), Marchiennes, Marchiennes-Campagne, Pecquencourt, Rieulay, Somain, Tilloy, Villers-au-Bois (hameau de Somain) (33) Villers-Campeau, Vred, Warlaing. Municipalité cantonale de Marcoing. Anneux, Boursies, Cantaing, Doignies, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Marcoing, Masnières, Moeuvres, Noyelles-sur-l'Escaut, Proville, Ribécourt, Rumilly, Villers-Guislain, Villers-Plouich. Municipalité cantonale de Maroilles. Levai, Marbaix, Maroilles, Noyelles[-sur-Sambre], Taisnières [-en-thiôrache]. Municipalité de la commune de Maubeuge. Maubeuge. Municipalité cantonale de Maubeuge (canton). Beau fort, Cerfontaine, Colleret, Damousies, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Jeumont, Louvroil, Marpent, Obrechies, Ostergnies (hameau de Colleret), Quiévelon, Recquignies, Rocq (hameau de Recquignies), Rousies, Saint-Rémy-Mal-Bâti, Waltignies [la-victoire]. Municipalité de la commune de Mennlle. Merville. Municipalité cantonale de Merville. (canton). Haveskerque, La Gorgue, Neuf-Berquin, Vieux-Berquin. Municipalité cantonale d'orchics. Aix, Auchy, Beuvry, Coutiches, Landas, Nomain, Orchies. (33) Villers-au-Bois ne figure plus comme municipalité distincte en Tan 7 (L I.Vil). Formait antér. à l an 4 le canton de Ribécourt.