Depuis le mouvement 2011, il n y a plus lieu de distinguer selon le type de stage.
|
|
- Virginie Pellerin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Nantes, le 25 septembre 2015 BILAN DU MOUVEMENT 2015 Rectorat Division des personnels enseignants tel : I. Mouvement inter-académique et mouvement spécifique national L augmentation du nombre de participants s explique par celle du nombre de stagiaires (746 au lieu de 511 l an dernier). Dossier suivi par Vincent ARMANINI Gaëte SURGET Elisabeth PEILLIER Nantes Participants Solde entrées/sorties (titulaires) B.P NANTES Cedex 3 Entrants néo-titulaires Le mouvement inter-académique compte 1005 participants et le mouvement spécifique national 222 candidats (dont 34 stagiaires). Le nombre total de participants additionne ces deux chiffres sauf pour les stagiaires qui ne sont comptabilisés qu une fois. Les 1193 participants se répartissent de la façon suivante : 830 relèvent de la FPMN*, 227 sont PLP, 93 enseignants d EPS, 37 CPE, 1 PEGC et 5 COP. * par commodité, les sigles FPMN et FPMA seront utilisés pour les commissions concernant les professeurs agrégés (hors EPS) et certifiés Maintien des stagiaires de l académie Stagiaires IUFM/ESPE en % 23,2 21,18 18,53 Stagiaires en situation en % 45, ,7 37,2 28,8 41,1 36,1 Depuis le mouvement 2011, il n y a plus lieu de distinguer selon le type de stage. Le taux de maintien des stagiaires dans l académie est sensiblement inférieur à celui de stagiaires sur 746 ont été maintenus dans l académie (dont 50 issus des concours réservés et examens professionnels au lieu de 85 l an dernier pour 511 stagiaires) : 125 étaient auparavant professeurs contractuels (126 l an dernier) et 11 assistants d éducation. Le tableau ci-après indique par corps le nombre de stagiaires maintenus dans l académie, tout en distinguant les anciens contractuels et les AED et ceux issus des concours réservés et examens professionnels
2 CTEN mode d'accès P.EPS Agrégé Certifié CPE PLP TOTAL Conc. réservé Examen.pro Autres /12 AED Autres Autres Autres dont issus concours réservés & examens professionnels 50 II. Mouvement intra-académique et mouvement spécifique académique 2.1 Le rappel des objectifs académiques poursuivis Les principales orientations arrêtées depuis 2005 ont été reconduites. L objectif principal de l académie reste de pourvoir prioritairement les postes définitifs implantés au sein des établissements scolaires. Au-delà de la mise en oeuvre des règles habituelles d'un mouvement (prise en compte de la carrière, de l'ancienneté dans le poste, des priorités légales et des situations des personnels à besoins particuliers), l accent a été mis sur les orientations suivantes : permettre l affectation de personnels, après avis des chefs d établissement, sur les postes à exigences particulières (postes spécifiques académiques) compte tenu de leurs compétences : 42 nouveaux postes ont été ainsi proposés au mouvement spécifique académique ; favoriser l'affectation et la stabilité de personnels volontaires au sein des établissements relevant de l éducation prioritaire ; valoriser les années dispensées dans les établissements où les conditions d exercice sont plus complexes (notamment au sein des établissements de l éducation prioritaire) et sur une zone de remplacement ; renforcer la capacité des agrégés à être affectés en lycée ; améliorer la qualité des affectations des personnels au plus près des vœux exprimés ; calibrer les zones de remplacement en fonction du nombre de titulaires de la zone afin de couvrir prioritairement les besoins de remplacement à l'année. 2.2 Le rendement général du mouvement Un volume de 1106 postes disponibles en établissement a été proposé au mouvement intraacadémique (pour 965 affichés sur SIAM en mars 2015). Il faut noter que ce nombre a retrouvé un niveau comparable à celui d il y a deux ans (le nombre de postes équivalent temps plein attribués aux stagiaires a baissé de 608 à 375). Postes définitifs (1) * offerts partagés Csr/csd hors uaj (2) vacants après mouv ** % de postes vacants 1,3 1,6 1, ,3 1,4 1,4 (1) requête DPME périmètre personnels enseignants et de documentation, d éducation et d orientation. (2) postes partagés : csr/csd cette information exclut de son périmètre les établissements relevant de la même unité administrative juridique (lycée polyvalent /sep, collège/segpa avant leur fusion)
3 * A partir de 2012, il n est plus tenu compte des postes d enseignants spécialisés du 1 er degré (options C et G) ** ce chiffre est à comparer au résultat mécanique du mouvement qui aurait abouti à 149 postes vacants. 3/12 A l issue du mouvement 2015, 202 postes sont restés vacants (l an dernier 210) : un grand nombre (102) sont implantés en lycées professionnels dans des disciplines structurellement déficitaires (notamment 6 en arts appliqués et en génie industriel bois, 15 en génie civil construction et réalisation). Sont aussi vacants 1 poste en EPS, 23 en orientation et 76 concernant la FPMA (notamment 25 en technologie et 14 en lettres classiques). Les chiffres complets par discipline figurent dans le tableau joint en annexe. Sur ces 202 postes, 47 sont des postes spécifiques académiques (cf. paragraphe 2.5.1) 2.3 Les taux de mobilité Les participants obligatoires et le taux de des participants volontaires Participants Dont participants obligatoires Dont participants volontaires Mutés mobilité des participants volontaires 30,9 32,3 26,3 28,4 28,7 28,6 25,9 30,4 en % Mesures de carte scolaire en établissement Solde des postes créés - supprimés (1) (1) - données DPME Les 952 participants obligatoires se répartissent comme suit : personnels entrants (462) et néo-titulaires (453) - 37 titulaires en établissements scolaires concernés par une mesure de carte scolaire Le taux de mobilité des 2366 participants volontaires est supérieur à ceux des années précédentes : 30,4%. Participanttoires entrants néo-tit MCS volontaires Obliga- dont dont dont Tx mobilité Volontaires Total Mutés FPMA ,1 PLP EPS CPE ,6 COP , ,4 Sur les 1672 personnels mutés, 1400 (l an dernier 1044) ont été affectés au sein d un établissement scolaire et 272 (l an dernier 278) en zone de remplacement faute de supports vacants en établissement dans certaines disciplines : 215 concernent la FPMA (notamment 36 en SVT, 28 en espagnol, 27 en anglais et 19 en mathématiques), 28 l EPS, 16 les CPE et 13 les PLP.
4 4/ Les taux de selon le rang du vœu et la catégorie des participants Pour interpréter ces taux, il faut tenir compte des demandes intra-départementales souvent très ciblées et sélectives pour des établissements «à fort taux de pression» qui n ont donc pu aboutir (au regard du vivier des candidats sollicitant un même poste) et d une demande d affectation forte en Loire-Atlantique (y compris par mutation intra départementale) : comme les années passées, plus de la moitié des participants (52,2%) souhaitaient muter ou exercer en Loire Atlantique. L analyse de selon le rang des vœux est la suivante tout au long des années référencées. Le taux de sur les 5 premiers vœux a augmenté cette année sans retrouver le niveau de 2012 et Sur total des mutés Sur le 1er vœu en % 31,4 32,4 26,9 28,8 31,8 35, ,8 Sur les 5 premiers vœux en % 57,2 60,7 54,4 56,1 59,1 64,3 51,6 54,4
5 5/12 1 er vœu 5 premiers vœux FPMA 28,8 53,9 PLP 34,8 64,4 EPS 18,4 40,5 CPE 23,1 52,3 COP 81,8 100 Les chiffres concernant les 915 entrants et néo-titulaires sont comparables à ceux de l an dernier : 124 candidats ont été concernés par une procédure dite d extension (122 l an dernier), 13,9 % ont obtenu leur premier vœu (l an dernier 14,9%) et 36,4% l un de leurs cinq premiers vœux (l an dernier 34,3%). 552 des 1797 candidats déjà affectés sur un poste fixe dans l académie (soit 30,7%, l an dernier 27,5%) obtiennent leur mutation. Les taux de de ces candidats et des 37 candidats concernés par une mesure de carte scolaire sont sensiblement supérieurs à ceux de l an dernier : 49,7% sont satisfaits sur leur premier vœu, 76,2 % sur l un de leurs cinq premiers vœux (l an dernier, 46,3 et 74,4%). 170 des 571 titulaires d une zone de remplacement (TZR) dans l académie (soit 29,8%, l an dernier 20,4%) obtiennent leur mutation. Les taux de sont supérieurs sur les cinq premiers vœux à ceux de l an dernier : 36,5% sont satisfaits sur leur premier vœu, 74,7% sur l un de leurs cinq premiers vœux (l an dernier 43,2% et 69,5%) (cf. III). Les taux de mutation et de sur les 5 premiers vœux des TZR et des titulaires d un poste fixe sont cette année comparables. Entrants Néo-Tit. En poste fixe dans l académie MCS TZR dans l académie Total des mutés dont mutés en ZR FPMA PLP EPS CPE COP Les priorités de traitement des demandes de mutation La prise en compte des situations familiales L académie de Nantes a souhaité accentuer la différenciation du barème destiné à prendre en compte la diversité des situations familiales des personnels selon que l exercice professionnel a lieu dans un département différent ou au contraire au sein du département (avec un éloignement d au moins 30 kilomètres) de la résidence professionnelle ou privée du conjoint participants (soit 39,7% des candidats) ont fait valoir un rapprochement de conjoint (RC). 53,4% d entre eux ont pu être rapprochés de leur conjoint (l an dernier 51,1%). de RC satisfaites % de FPMA ,7% PLP ,0% EPS ,7% CPE ,0% COP ,0% ,4%
6 6/12 91,5% (l an dernier 91,3%) des 330 candidats séparés depuis au moins 1 an obtiennent un rapprochement au sein du même département. 91,2% des 398 personnels en situation de rapprochement de conjoint avec au moins un enfant (l an dernier 90,7%) obtiennent. Ce pourcentage s explique pour les quelques personnels n obtenant pas par le contexte disciplinaire ou la nature des vœux formulés. Les constats suivants peuvent être réalisés selon les catégories de participants : 545 personnels entrant et néo-titulaires (soit 59,6% d entre eux) ont formulé une demande de rapprochement de conjoints : 384 soit 70,5% des candidats (l an dernier 72,3%) ont obtenu. Ce taux important est lié à la formulation des vœux : la plupart des demandeurs formulent des vœux larges (groupement de communes et département) qui peuvent leur permettre d obtenir par rapport à des vœux plus restrictifs. Les taux varient toujours considérablement d une discipline à l autre (de 33,3% pour l économie gestion financière à 100% pour la philosophie et la technologie). Si l on tient compte des disciplines comportant au moins 25 demandes, peuvent être cités 92 % pour les SVT, 79,5% pour les mathématiques, 75% pour l histoire-géographie, 70,3% pour l anglais, 61,4% pour les lettres modernes et 54,8% pour l espagnol). Ils varient aussi d un département à l autre. Le département le plus demandé reste la Loire- Atlantique mais le taux de dans ce département reste le plus faible et a même diminué cette année (57% contre 65,5% l an dernier). Répartition par département % des demandes 44 45, ,1 69,8 53 5, ,0 94,9 85 7,7 81 de RC satisfaites FPMA ,9 PLP EPS ,8 CPE COP ,5 222 candidats exerçant dans un département différent de leur conjoint ont formulé une demande de rapprochement de conjoint : 102 soit 46% des candidats ont obtenu (l an dernier, 48,8%). Ces taux sont impactés par une très forte demande pour la Loire-Atlantique (62,2% des demandeurs) et par les problématiques disciplinaires (si l on tient compte des disciplines comportant plus de 10 demandes, peuvent être cités 61,5% pour les SVT, 52,6% pour les lettres modernes, 44,4 % pour l histoire-géographie 28,6 % pour l anglais). Le taux de en Loire-Atlantique n est pas cette année le plus faible.
7 Répartition par département % des demandes 44 62, ,7 37,8 53 1, , ,3 67,7 de RC satisfaites FPMA ,3 PLP ,4 EPS ,6 CPE COP candidats exerçant au sein du même département ont formulé une demande de rapprochement de conjoint : 217 personnels soit 39,5 % ont obtenu (l an dernier, 30,8%). Répartition par département % des demandes 44 44,7 40, ,3 30,8 53 3,3 44, , ,7 42,4 de RC satisfaites FPMA ,2 PLP EPS ,6 CPE ,1 COP , La prise en compte des situations médicales, sociales et suivies par la cellule GRH Si le nombre de priorités accordées au titre des situations médicales et sociales a augmenté comparé à l an dernier, le pourcentage de bénéficiaires d une priorité par rapport au nombre de demandeurs reste relativement stable (61,3 % contre 64% l an dernier). 240 candidats ont formulé 260 demandes (l an dernier, 164 candidats pour 176 demandes). 155 priorités concernant 147 personnes (l an dernier 108 priorités concernant 105 personnes) ont été accordées. 11 candidats ont renoncé à leur priorité. 209 situations médicales (l an dernier 135) concernant les personnels ou leur conjoint bénéficiaires de l obligation d emploi, leur enfant reconnu handicapé ou gravement malade ont été examinées dans les groupes de travail concernés. 127 ont été jugées prioritaires (l an dernier 82). Le pourcentage de priorités accordées par rapport au nombre de demandes est de 60,8% (l an dernier 60,7%). 7 candidats de la FPMA et 3 CPE ont préféré renoncer à cette bonification. 51 situations sociales graves ont été examinées (41 l an dernier) : 28 ont été jugées prioritaires (26 l an dernier). Sur ces 28, 8 ont été aussi considérées comme prioritaires sur le plan médical. 1 candidat a préféré renoncer à cette bonification (en EPS). de priorité médicale Nb Satisfaites de priorité sociale Nb Satisfaites FPMA , ,9 PLP , ,5 EPS , ,7 CPE , COP , ,9 11 priorités ont été accordées au titre de situations suivies par la cellule GRH (10 l an dernier). (chiffres par commission : 9 priorités pour la FPMA et 2 pour les CPE) Le nombre de bénéficiaires d une priorité est de 158 (l an dernier 115).
8 2.5 Les affectations nécessitant un suivi particulier L affectation sur des postes spécifiques académiques (SPEA) 8/12 42 postes spécifiques liés au projet d établissement ont été créés en La création de chacun de ces postes a d abord relevé d un choix des établissements, à partir d une réflexion menée en conseil pédagogique autour des axes du projet d établissement et du contrat d objectifs, puis, avant d être examinée dans les instances paritaires, l a été par une commission académique comprenant des représentants des DASEN, des corps d inspection et des chefs d établissement. Parallèlement, il a été décidé de «détypifier» 17 postes. Sur les 622 postes SPEA, 96 étaient vacants avant les opérations du mouvement (y compris 4 avec année probatoire au centre de soins études Pierre Daguet à Sablé sur Sarthe) : 64 concernaient la FPMA, 29 les PLP, 2 l EPS et 1 l orientation. Le nombre de demandes est supérieur à celui de l an dernier : 193 demandes portant sur des postes vacants formulées par 138 candidats ont été examinées (l an dernier, 150 demandes concernant 135 candidats). 52 candidats ont été nommés à titre définitif sur ces postes (68 l an dernier), 2 (1 l an dernier) à titre provisoire (l un pour absence du titre exigé dans la fiche de poste, l autre au centre de soins études Pierre Daguet). postes vacants Candidats postes vacants Nommés à titre définitif Postes restés vacants dont postes sans candidature FPMA PLP EPS COP postes n ont fait l objet d aucune candidature (l an dernier 24) et 47 sont restés vacants. Sur ces 47 postes, 14 concernent des structures particulières : 5 sont implantés au collège expérimental Anne Franck au Mans, 4 au centre de soins études Pierre Daguet à Sablé sur Sarthe, 3 au collège les Sicardières à l Ile d Yeu et 2 dans des établissements pénitentiaires L affectation dans les établissements relevant de l éducation prioritaire La cartographie des établissements relevant de l éducation prioritaire a été revue. Le dispositif «APV» (affectation prioritaire à valoriser) a été remplacé par ceux des Rep+ et Rep. La comparaison avec les chiffres de l an dernier ne paraît pas pertinente pour deux raisons : le nombre d établissements est passé de 20 à 31 (12 établissements Rep+ et 19 établissements Rep à la rentrée 2015, un déclassement concerne le LP Ludovic Ménard à Trélazé), un dispositif transitoire permet aux candidats de bénéficier des bonifications de sortie d un établissement précédemment APV dès la première année et non plus au bout de 5 ans. 122 candidats (93 pour la FPMA, 7 PLP, 18 enseignants d EPS et 4 CPE) ont été affectés dans les établissements de l éducation prioritaire : 48 en Rep+ et 74 en Rep. 76 candidats (61 pour la FPMA, 3 PLP, 9 enseignants d EPS et 3 CPE), soit 62,3% des personnels qui y ont été affectés (l an dernier, 48,9%), avaient formulé un vœu bonifié leur permettant d y exercer (dont 61,8% dans le cadre de l un de leurs cinq premiers vœux). 34 étaient volontaires pour un établissement Rep+ (dont 6 sur un poste SPEA) et 42 pour un établissement Rep (dont 1 sur un poste SPEA). Sur les 126 participants des établissements précédemment APV, 52 ont été mutés soit 41,3% (l an dernier 23,4%). Sur les 49 candidats ayant demandé leur mutation sans attendre les cinq années souhaitées (dont 15 nommés au mouvement 2014), 17 (5 l an dernier- 12 pour la FPMA, 5 en EPS) ont muté (dont 6 nommés en 2014), soit 34,7% d entre eux (l an dernier 12,5%).
9 35 candidats sur les 77 exerçant depuis au moins 5 ans en APV ont obtenu (soit 45,5%, 29,6% l an dernier) : 22 ont eu leur premier vœu satisfait et seuls 5 n ont pas eu sur l un de leurs 5 premiers vœux. Un candidat a été affecté dans un autre établissement de l éducation prioritaire et 22 en lycée. 9/12 Participants ex-apv dont exerçant en APV depuis au moins 5 ans En APV depuis au moins 5 ans mutés FPMA PLP EPS CPE La nomination des agrégés en lycée Sur 292 professeurs agrégés ayant participé au mouvement intra-académique, 148 ont obtenu (soit 50,7%, l an dernier 73,2%, il y a deux ans 58,4%). 100 ont été affectés en lycée (soit 67,6% contre 70,3% l an dernier), 21 en collège (soit 14,2% contre 13,1 % l an dernier), 27 en zone de remplacement (soit 18,2 % contre 16,6% l an dernier). A titre de comparaison, sur les 2113 professeurs certifiés ayant sollicité une mutation, 1042 ont obtenu (soit 49,3%, l an dernier 45,5%). 280 ont été affectés en lycée (soit 26,9 %, l an dernier 28,1 %), 573 en collège (soit 55%, l an dernier 49,2%) et 189 en zone de remplacement (soit 18,1 %, l an dernier 22,7%). Sur les 40 enseignants ayant utilisé le vœu département type lycée, 38 ont été mutés, dont 2 sur ce vœu bonifié. Les affectations des 21 agrégés en collège s expliquent principalement par le choix des personnels qui ont souhaité privilégier le rapprochement familial par rapport au type d établissement (6 sont affectés en Loire-Atlantique et 4 dans le Maine-et-Loire) et par le contexte disciplinaire (notamment 4 en SVT, 3 dans chacune des disciplines suivantes : EPS, lettres classiques, allemand et arts plastiques). Sur 1888 agrégés, 1394 exercent désormais sur un poste fixe en lycée soit 73,8% (73,4% l an dernier). A titre de comparaison, sur 9886 certifiés, 3203 exercent sur un poste fixe en lycée soit 32,4% (l an dernier 32%) Les candidats en EREA depuis au moins 5 ans La bonification de sortie au profit des personnels affectés depuis au moins 5 ans en EREA sur les vœux «commune» et «groupement de communes» non typifiés a été utilisée par trois enseignants sur les 7 qui pouvaient y prétendre. Deux ont obtenu leur mutation sur un vœu bonifié Les bénéficiaires de la bonification d ancienneté forfaitaire de 95 points par tranche d ancienneté de 10 ans 549 enseignants qui ne pouvaient bénéficier d une bonification familiale avaient plus de 10 ans d ancienneté dans leur poste. Seuls 47 (soit 8,6%) ont formulé un vœu de type département bonifié à 95 points (32 pour la FPMA, 6 PLP, 5 enseignants d EPS et 4 CPE). Sur ces 47 enseignants, 44 ont été mutés (2 PLP et 1 CP n ont pas été mutés), dont 6 sur un vœu bonifié à 95 points. Sur ces 6 enseignants (3 pour la FPMA, 3 PLP), un seul avait une ancienneté de 20 ans et les 3 PLP bénéficiaient, par ailleurs, d une priorité de 1000 points sur le vœu département concerné.
10 2.5.6 Les mutations simultanées Si le nombre de demandes est identique à celui de l an dernier : 50, le taux de mutation a sensiblement augmenté : 80 % (au lieu de 76 %). Sur les 40 personnels ayant obtenu une mutation, 82,5% ont été mutés dans leurs vœux (65,8% l an dernier) : 5% sur le premier vœu, 32,5% sur les 5 premiers vœux. 10/12 Mutés Mutés en extension FPMA PLP EPS Sur les 10 candidats qui n ont pas obtenu, 8 ont une affectation sur un poste fixe ou sur une zone de remplacement en Sarthe, 2 en Mayenne. Seuls 2 candidats ont formulé un vœu départemental (la Loire-Atlantique), deux autres candidats voulaient changer de zone de remplacement (49 au lieu du 72) Les demandes de rapprochement de la résidence de l enfant (RRE) Sur les 60 candidats (l an dernier 52), un a 4 enfants à charge, 5 en ont 3, 18 en ont 2 et 36 en ont un seul. 71,7% des candidats (l an dernier 63,5%) ont obtenu une mutation : 16,3% ont eu sur leur premier vœu, 63,5% sur l un de leurs 5 premiers vœux. 16,3% ont été traités en extension. Mutés Mutés en extension FPMA PLP EPS 1 0 EDU ,7 7 Sur les 17 enseignants non mutés, près de la moitié (8) ont plus de 5 ans d ancienneté sur leur poste, 9 sont titulaires d un poste fixe ou d une zone de remplacement en Loire-Atlantique, 2 ont émis un vœu du type «tout poste dans le département» et/ou zone de remplacement départementale (en Loire-Atlantique). III. La situation des titulaires d une zone de remplacement (TZR) 3.1 L effectif des TZR En raison du nombre important de postes réservés pour les stagiaires, la tendance amorcée l an dernier se confirme : le nombre de TZR augmente sensiblement. 817 personnes physiques sont affectées sur 795 postes ETP (équivalent temps plein). Le nombre de TZR augmente sur les postes d enseignants en lycée et collège (698, dont 66 en EPS, 676 l an dernier) mais continue de diminuer en lycée professionnel (97 au lieu de 108 l an dernier). Le nombre de CPE TZR a doublé : 22 au lieu de 11. Les effectifs concernant l ensemble des disciplines figurent dans le tableau joint en annexe. Notons une augmentation significative du nombre de TZR en SVT (62 au lieu de 39).
11 TZR Effectifs /12 AFA incomplètes Disponibles en personnes physiques Disponibles en % 57,3 43,1 43,5 34,3 28,2 30,7 29,1 27,1 3.2 Les taux de mutation des TZR Les taux de mutation des titulaires de zone de remplacement (TZR) exerçant depuis au moins un an dans l académie de Nantes sont présentés dans le tableau ci-après. Le nombre de participants au mouvement intra-académique a augmenté ainsi que le taux de. TZR ayant sollicité une mutation TZR ayant obtenu une mutation * dont en EPLE du 1 er vœu en % 43,7 40, ,5 43,2 48,8 43,2 36,5 des vœux 1 à 5 en % des TZR en % 76,2 75,5 74,6 57, ,6 69,5 74,7 30,4 33,4 28,3 85,2 28,4 29,5 20,4 29,8 *En 2011, 622 TZR étaient concernés par la refonte de la carte des zones de remplacement. satisfaites sur les 5 premiers vœux FPMA ,6 74,5 PLP ,5 92,3 EPS ,6 57,1 CPE ,8 74,7
12 Sur les 401 TZR non mutés, 35% ont un an d exercice et 45,6% ont au moins 4 ans d exercice. Leurs vœux restent assez restrictifs. 150 (soit 24,9% d entre eux, l an dernier 42,9%) n ont pas formulé les vœux larges suivants : «groupement de communes» ou «commune» non typifiés, «tout poste dans le département» ou portant sur une autre «zone de remplacement départementale». 12/12 51 TZR (32 l an dernier) ont fait valoir la bonification dite de stabilisation sur tout poste au sein de leur département d exercice. Sur les 278 TZR qui pouvaient prétendre à la bonification de stabilisation sur les deux premiers vœux commune du département d exercice, 134 TZR (soit 48,2%) l ont utilisée. 53,9% des 165 demandeurs ayant bénéficié d une bonification de stabilisation ont obtenu une mutation : 36 sur un vœu bonifié (7 grâce à une bonification départementale, 29 grâce à une bonification communale) et 53 sur un vœu non bonifié. départementale Bonification communale double Mutés sur vœu bonifié Mutés sur vœu non bonifié ensemble des TZR dont bénéficiaires d une bonification FPMA PLP EPS CPE TZR TZR TZR TZR TZR Annexes : analyse par discipline des affectations des TZR au 01/09/2015 postes restés vacants par discipline à l issue des algorithmes
CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012
ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier
Plus en détailAmiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS Rectorat Division des Personnels Enseignants à Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Karine PILLON Coordinatrice
Plus en détailLES PERSONNELS CONCERNES. Versailles, le 13 février 2015. Le Recteur de l académie de Versailles Chancelier des universités
DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS N/Réf. : DPE/FT/n 2015-089 Affaire suivie par : Fabrice TANJON Chef de la division 01.30.83.43.01 Eric FRANÇOIS Coordonnateur Mouvement 01.30.83.43.95 @ : accueil-mutation@ac-versailles.fr
Plus en détailGrenoble, le 12 mars 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités. Madame et messieurs les présidents d'université
Grenoble, le 12 mars 2015 Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités à Madame et messieurs les présidents d'université Monsieur le Président de la communauté d universités et d établissements
Plus en détailLa mobilité géographique des enseignants du second degré public
note d i n f o r m a t i o n 13.18 SEPTEMBRE À la rentrée 2012, un peu moins de 3 des enseignants et assimilés du second degré public ont changé d académie. Parmi eux, les néotitulaires (ex-stagiaires
Plus en détailInfo flash n 18 Juin 2015
Info flash n 18 Juin 2015 Spécial Mouvement Intra Résultats Sommaire : 1) Compte rendu de la CAPA du 25 juin et bilan mouvement intra 2) Déclaration SNES-FSU CAPA du 25 juin 1) Compte rendu de la CAPA
Plus en détailCette nouvelle édition du Lien «spécial
Décembre 9 Editorial éditorial Editorial Editorial SPECIAL STATISTIQUES Evolution du nombre d'étudiants et de stagiaires à l'iufm de BOURGOGNE SITUATION 7 novembre 9 Evolution du nombre Effectifs d'étudiants
Plus en détailPERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION
PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
Plus en détailMémento spécial mouvement. SNUipp-FSU Du Lot. Mouvement 2014. N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre.
Mémento spécial mouvement SNUipp-FSU Du Lot Mouvement 2014 N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre. Alors n hésitez pas, adhérez au SNUipp, ce sont vos seules cotisations qui
Plus en détailEnquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation
Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation Enquête menée du 1 er décembre 2013 au 15 janvier 2014 par le Bureau de liaison du Les 30 écoles supérieures
Plus en détailREGLEMENT DE FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL
REGLEMENT DE FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL La formation professionnelle a pour objet de permettre aux agents d exercer de façon efficace les fonctions qui leur sont confiées en vue de la satisfaction
Plus en détailles frais de déplacement des agents publics : du nouveau
Le point sur... Dossier n 07/08 Février 2007 Frais de déplacement les frais de déplacement des agents publics : du nouveau Aujourd'hui pas moins de trois décrets fixent les conditions de remboursement
Plus en détailCe document à été créé par la direction de la communication de l Université Catholique de l Ouest à Angers, en collaboration avec les SAAR et les
. Ce document à été créé par la direction de la communication de l Université Catholique de l Ouest à Angers, en collaboration avec les SAAR et les ISFEC de l Ouest, et validé par le SGEC. 2 QUESTIONS/RéPONSES
Plus en détailÉDITORIAL Pour le SNES, le remplacement constitue bien un besoin perma- nent du service public d éducation
ÉDITORIAL Vous trouverez dans ce «mémo» les textes qui définissent vos droits, des outils pour vous défendre face aux dérives rectorales ainsi que l état de notre réflexion. Passage obligé dans le métier
Plus en détailPROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE
PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE 2012 LES QUATRE ETAPES La procédure complémentaire a pour but de mettre en relation les établissements qui ont encore des places vacantes et les candidats n ayant pas
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ESPAGNE.
AMBASSADE DE FRANCE EN ESPAGNE RECRUTEMENT 2015-2016 Service de Coopération et d'action Culturelle --------------------- Établissements relevant de l'agence pour l'enseignement Français à l'etranger NOTICE
Plus en détailCode du Travail, Art. L6222-23 à L6222-33
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailQUESTIONS/REPONSES. Oui, si vous êtes ressortissant de l un des États membres de la Communauté européenne ou de l espace économique européen.
QUESTIONS/REPONSES SUR LES CONCOURS DE RECRUTEMENT 1. Diplômes requis pour les concours de recrutement 2012? Au moment de l inscription aux concours de recrutement : M1 acquis et inscription en M2 ou possession
Plus en détailSanté et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE)
Point réglementation N 1 Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) (anciennement TOS, exerçant dans les lycées et collèges) Mis à jour en septembre
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) Références - Décret n 2004-878 du 26 août 2004 modifié relatif au compte épargne temps dans la fonction
Plus en détailGUIDE DE LA PROCÉDURE D ADMISSION COMPLÉMENTAIRE
GUIDE DE LA PROCÉDURE D ADMISSION COMPLÉMENTAIRE Guide PC 2015 Version du 23/04/2015 QUI EST CONCERNÉ PAR LA PROCÉDURE COMPLÉMENTAIRE La procédure complémentaire a pour but de mettre en relation les établissements
Plus en détailAssistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date
Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les
Plus en détailDES TABLETTES TACTILES DANS LES LYCÉES
LA RÉUNION, TERRE D AVENIR PLAN ORDINATEUR PORTABLE POP DES TABLETTES TACTILES DANS LES LYCÉES DOSSIER DE PRESSE 05 MAI 2014 POINT D ÉTAPE AU LYCÉE DE BRAS FUSIL 1 Sommaire LE DISPOSITIF D ÉGALITÉ DES
Plus en détailEsarc - Pôle formations à distance
MASTER EUROPEEN EN MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES - BAC+5 - MRH Le Master Européen est un diplôme Bac+5, délivré par la FEDE (Fédération Européenne des Écoles). La FEDE est une association à but non
Plus en détailnote d Temps de travail des enseignants du second degré public : pour une heure de cours, une heure de travail en dehors 13.13
note d informationjuillet 13.13 Les enseignants du second degré public à temps complet ont déclaré, en moyenne, exercer 41 heures de travail par semaine dont la moitié avec les élèves, principalement en
Plus en détailLE CARNET DE BORD INFORMATISE (CBI)
LE CARNET DE BORD INFORMATISE (CBI) 1. L'utilisation du CBI vous est apparue 1. complexe 2. -3 3. -2 4. -1 5. 1 6. 2 7. 3 8. simple 2. Une formation à l'utilisation du CBI est 1. inutile 2. -3 3. -2 7.
Plus en détailFICHE I LES CONCOURS DE RECRUTEMENT 1 - PROFESSIONNALISATION DES EPREUVES DES CONCOURS
FICHE I LES CONCOURS DE RECRUTEMENT 1 - PROFESSIONNALISATION DES EPREUVES DES CONCOURS 1 ) Les nouveaux concours Avec le référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation
Plus en détailPROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS Le présent protocole d accord crée un Compte Epargne Temps au sein de SGS et en définit les règles de fonctionnement et de gestion. Ce dispositif s
Plus en détailPrésentation synthétique de la licence Economie Gestion de l université d Orléans à destinations des enseignants en SES de l académie Orléans-Tours
Présentation synthétique de la licence Economie Gestion de l université d Orléans à destinations des enseignants en SES de l académie Orléans-Tours La présentation est un peu rapide si, vous qui me lisez,
Plus en détailDOSSIER 4. L attractivité des académies pour
L attractivité des académies pour les enseignants du second degré public en 2013 Solène Hilary, Alexandra Louvet [DEPP] _ Chaque année, plus de 20 000 enseignants du second degré public, conseillers d
Plus en détailServices susceptibles d être retenus pour le classement :
NOTICE relative à la constitution des DOSSIERS de CLASSEMENT (Décret n 51-1423 du 05/12/51 modifié) Division des Personnels Enseignants Services susceptibles d être retenus pour le classement : - tous
Plus en détailVersailles, le. Le Recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités. Affaire suivie par : Christiane LESIRE
Versailles, le Le Recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités COORDINATION ACADEMIQUE PAYE CAP/CL/08-39 Affaire suivie par : Christiane LESIRE 01 30 83 40 32 01 30 83 51 80 mél : paye@ac-versailles.fr
Plus en détailETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION
ETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION Le ministre de l éducation nationale a fixé, par circulaire
Plus en détailGUIDE DE LA PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE
GUIDE DE LA PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE Guide PC 2014 Version du 26/06/2014 QUI EST CONCERNE PAR LA PROCEDURE COMPLEMENTAIRE Qui peut participer à la procédure complémentaire et pour quel type
Plus en détailService formation permanente locale. Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES»
Service formation permanente locale Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES» Décembre 2013 1 Contexte A. Le centre L Institut National de la Recherche Agronomique
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailCentre Régional Africain d Administration du Travail (CRADAT) BP 1055 Yaoundé Tél. 22.23.32.04 Fax. 22.22.21.80 E-mail. : cradat@ilo.
Centre Régional Africain d Administration du Travail (CRADAT) BP 1055 Yaoundé Tél. 22.23.32.04 Fax. 22.22.21.80 E-mail. : cradat@ilo.org I- PRESENTATION DU CRADAT A- Création - Siège Le Centre Régional
Plus en détailL EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE
L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE «Unie dans la diversité», cette devise signifie qu au travers de l Union européenne, les européens unissent leurs efforts en faveur de la paix et de la prospérité.
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION
CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION 1. Cadre général de la Formation Le Plan Fédéral de Formation s inscrit dans la mise en œuvre de la Motion d Orientation 2013-2016 et dans la réalisation
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN
DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support
Plus en détailRecrutement d enseignants du second degré. Que vaut-il mieux présenter : CAFEP (Privé) ou CAPES (Public)?
SYNEP Le syndical SYNDICAT NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PRIVE Maison de la CFE-CGC 63 rue du Rocher 75008 PARIS tél. : 01 55 30 13 19 Fax : 01 55 30 13 20 Email : synep@synep.org Recrutement d enseignants
Plus en détailCOMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR
COMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR Consultation du Comité Technique Paritaire : 7 décembre 2010 Délibération du Conseil municipal : 17 décembre 2010 2 I. Bénéficiaires du compte épargne temps Les
Plus en détailSCOLARITE Services. Guide pour les Parents et les Elèves. Version 15.1. Dernière Mise à jour 26 Juin 2015. Scolarité services guide de l utilisateur
SCOLARITE Services Guide pour les Parents et les Elèves Version 15.1 Dernière Mise à jour 26 Juin 2015 1/18 Table des matières 1. Généralités...3 2. Création du compte...4 1- Première Connexion...5 2-
Plus en détail(1er DEGRE) DEPARTEMENT :... CIRCONSCRIPTION :... CODE POSTAL: COMMUNE : ECOLE :... PUBLIQUE PRIVEE ADRESSE :...
Cadre réservé à l administration - Cadre réservé à l administration Année scolaire 04-05 N de dossier PACP Code identification expert Décision IEN ou IPR DEMANDE D OUVERTURE D UNE Classe à Projet Artistiqu
Plus en détailUE5 Mise en situation professionnelle M1 et M2. Note de cadrage Master MEEF enseignement Mention second degré
UE5 Mise en situation professionnelle M1 et M2 Note de cadrage Master MEEF enseignement Mention second degré ESPE Lille Nord de France Année 2014-2015 Cette note de cadrage a pour but d aider les collègues
Plus en détailNote : les parties surlignées en jaune relèvent du champ de décision de la collectivité qui devra définir certaines modalités.
Note : les parties surlignées en jaune relèvent du champ de décision de la qui devra définir certaines modalités. REGLEMENT DE FORMATION DU CENTRE DE GESTION DE L ALLIER Le règlement de formation définit
Plus en détailParis, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Plus en détailSection des Formations et des diplômes
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Référenceur et rédacteur web de l Université de Haute-Alsace Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012
Plus en détailNomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein
Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet
Plus en détailN o t e m é t h o d o l o g i q u e. Art. 60 du règlement n 1083/2006 et art. 13 du règlement n 1828/2006 - voir annexe n 1.
Modalités de réalisation du contrôle de service fait des opérations cofinancées au titre des programmes du Fonds social européen, pour la période 2007-2013 N o t e m é t h o d o l o g i q u e Sources règlementaires
Plus en détail144 174 237 30h + 120h 555 h
Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : Spécialité : S.T.A.P.S. S.T.A.P.S. MANAGEMENT DU SPORT L2 120 ES Volume horaire étudiant : 144 174 237 30h + 120h 555 h cours magistraux travaux dirigés travaux
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Comité d'entreprise > Vos salariés - Vos cotisations > Base de calcul
Base de calcul En votre qualité d employeur, vous devez déclarer à l URSSAF toutes les sommes payées et tous les avantages consentis à vos salariés. Ces éléments constituent la base de calcul des cotisations
Plus en détailLA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CENTRE DE GESTION DE MAINE ET LOIRE NOTE D INFORMATION MARS 2008 Mise à jour JUIN 2009 (Annule et remplace la précédente) LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Plus en détailCAISSE D EPARGNE Pour toutes les actions débutant le 19/02/2015
CAISSE D EPARGNE Pour toutes les actions débutant le 19/02/2015 1 2 Période de professionnalisation 3 Tutorat 4 Compte Personnel de Formation ATTENTION : CES CRITÈRES SONT SUSCEPTIBLES D'ETRE MODIFIÉS
Plus en détailProgramme détaillé BTS INFORMATIQUE DE GESTION DIPLÔME D ETAT. Objectifs de la formation. Les métiers. Durée de la formation
Objectifs de la formation Les inscriptions sont réservées aux élèves de niveau BAC ou plus, et sont ouvertes dans la mesure des places disponibles. Le Brevet de Technicien Supérieur d Informatique de Gestion
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailapplicable à compter de la rentrée de septembre 2014 Vu les articles L451-3 et D451-7 du code de l action sociale et des familles,
Règlement régional des bourses paramédicales et en travail social accordées sur critères sociaux aux étudiants poursuivant des formations dans les écoles et instituts de formation de Midi-Pyrénées applicable
Plus en détailBourses de formation du Fonds pour la Santé des Femmes
Objectifs Bourses de formation du Fonds pour la Santé des Femmes Le Fond pour la santé des femmes (FSF) à pour objectif principal de développer et soutenir financièrement des actions de formation d information
Plus en détail10 REPÈRES «PLUS DE MAÎTRES QUE DE CLASSES» JUIN 2013 POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF
10 REPÈRES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF «PLUS DE MAÎTRES QUE DE CLASSES» JUIN 2013 MEN-DGESCO 2013 Sommaire 1. LES OBJECTIFS DU DISPOSITIF 2. LES ACQUISITIONS PRIORITAIREMENT VISÉES 3. LES LIEUX
Plus en détailEmploi et Formation Secteur Publicité
Rapport statistique Emploi et Formation Secteur Publicité 2009-2010 AFDAS / R&D - Septembre 2012 Sommaire 1. DONNEES SUR L EMPLOI 3 1.1. POINT METHODOLOGIQUE ET PRECAUTIONS D USAGE 4 1.2. LES ENTREPRISES
Plus en détailParis, 16 janvier 2015. Le Directeur Général des Finances Publiques
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES SERVICE DES RESSSOURCES HUMAINES Sous-direction de l encadrement et des relations sociales Bureau RH1A 120 rue de bercy - Teledoc 749 75572 PARIS cedex 12 Affaire
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE
Plus en détailCréteil, le 20 mars 2006. Le recteur de l académie de Créteil
Rectorat Division des personnels Enseignants Cellule d information sur le mouvement national à gestion déconcentrée Téléphone 01 57 02 60 39 01 57 02 60 40 Fax 01 57 02 61 51 Mél. mvt2006 @ac-creteil.fr
Plus en détailINITIATIVE FORMATION Volet : Création et Reprise d Entreprise
INITIATIVE FORMATION Volet : Création et Reprise d Entreprise Foire aux questions (FAQ) Dispositif mis en œuvre à compter du 25 juin 2013 (délibération du 24 juin 2013) Le dispositif Initiative Formation
Plus en détailLe contrat de professionnalisation à l Université Paul Sabatier GUIDE DES STAGIAIRES DE LA FORMATION CONTINUE MISSION FORMATION «POLE ALTERNANCE»
GUIDE DES STAGIAIRES DE LA FORMATION CONTINUE Le contrat de professionnalisation à l Université Paul Sabatier MISSION FORMATION CONTINUE ET APPRENTISSAGE «POLE ALTERNANCE» LE CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION
Plus en détailCirculaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l État NOR : RDFF1427527C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Ministère des finances et des comptes publics Circulaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents
Plus en détailEtablissement d envoi :... Nom du Candidat : M. Mme Melle... Prénom :... Date de naissance : / /... Nationalité :... ADRESSE DU DOMICILE PERMANENT
DOSSIER A REMETTRE A VOTRE ETABLISSEMENT MINIMUM 1 MOIS AVANT LE DEPART CANDIDATURE A UNE BOURSE D ETUDES Cadre réservé à l établissement d envoi Cachet de l établissement Date de réception du dossier
Plus en détailQuelles sont les conditions de travail de l apprenti?
Quelles sont les conditions de travail de l apprenti? L apprenti est un salarié à part entière. À ce titre, les lois, les règlements et la convention collective de la branche professionnelle ou de l entreprise
Plus en détail1. Enseignement scolaire
Bilan social du Ministère de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche 1. Enseignement scolaire MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Plus en détail45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)
44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional
Plus en détailMaster Audiovisuel, communication et arts du spectacle
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Audiovisuel, communication et arts du spectacle Université Toulouse II - Jean Jaurès - UT2J Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes
Plus en détailLanguedoc - Roussillon
Master Métiers de l enseignement, de l éducation et de la formation 1 er degré MEEF Concours préparés : Concours de recrutement des professeurs des écoles (CRPE) Lieu : Carcassonne - Mende - Montpellier
Plus en détailClermont-Ferrand, le 7 janvier 2013
Le Recteur d'académie à! "! #$%$ &! Messieurs les Présidents d'université, Madame et Monsieur les Directeurs de l'ifma, de l'école de Chimie, Monsieur le DRJS, Mesdames et Messieurs les DASEN, Messieurs
Plus en détailLes personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.
note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants
Plus en détailLe salaire des internes en DES de Médecine Générale
Le salaire des internes en DES de Médecine Générale *************** «Le salaire est la contrepartie du travail fourni» Guide pratique du droit au travail, La Documentation Française. **************** (I)
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détail9 ème édition régionale. Présentation du concours FAITES de la SCIENCE dans l Académie de Nantes Région Pays de la Loire édition 2014-2015
9 ème édition régionale Présentation du concours FAITES de la SCIENCE dans l Académie de Nantes Région Pays de la Loire édition 2014-2015 Contact FdlS Piétrick HUDHOMME pietrick.hudhomme@univ-angers.fr
Plus en détailContacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
CIRCULAIRE CDG90 11/12 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations
Plus en détailCharte académique relative à L HEBERGEMENT DES SITES WEB
Charte académique relative à L HEBERGEMENT DES SITES WEB Académie de Grenoble - Janvier 2013 1 CHARTE ACADEMIQUE RELATIVE A L HEBERGEMENT DES SITES WEB OBJET Le serveur académique, placé sous la responsabilité
Plus en détailDossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier
Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats
Plus en détailPlus de 43 000 recrutements et deux concours externes
Plus de 43 000 recrutements et deux concours externes 2013 marque le début de la refondation de la formation initiale des enseignants > Pour remplacer les départs des enseignants en 2013, 22 100 postes
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Chargé de valorisation des ressources documentaires de l Université Lille 3 Sciences humaines et sociales Charles
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Direction générale de l offre de soins Sous-direction des ressources humaines du système de santé Bureau des ressources humaines hospitalières (RH4) Personne
Plus en détailLES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION 1 SOMMAIRE LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION I. Les conditions d exercice de la formation A. Qui peut bénéficier d actions de formation?... p 3 B. Pour quels motifs
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Chargé de clientèle en assurance de l Université de Nîmes Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section
Plus en détail2014 - AT4- RESTAURATION ET HEBERGEMENT
2014 - AT4- RESTAURATION ET HEBERGEMENT L article L4424-2 du code général des collectivités territoriales stipule que la collectivité territoriale de Corse assure l'accueil, la restauration, l'hébergement
Plus en détailDélibération n 407/CP du 23 mai 1995 relative aux bourses territoriales de formation professionnelles continue
Délibération n 407/CP du 23 mai 1995 relative aux bourses territoriales de formation professionnelles continue Historique : Créée par Délibération n 407/CP du 23 mai 1995 relative aux bourses territoriales
Plus en détailLa Mutualité Française
La Mutualité Française en Pays de la Loire Un mouvement pour une santé solidaire en région en Pays de la Loire : une représentation régionale pour défendre l accès à la santé pour tous Les mutuelles Premier
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailÉléments juridiques sur la carte d achat
Annexe 2 Éléments juridiques sur la carte d achat Définition et champ d application. La carte d achat est une [art. 1.] modalité d exécution des marchés publics. C est donc à la fois une modalité de commande
Plus en détailSUPPLEMENT AU DIPLOME
SUPPLEMENT AU DIPLOME Préambule : «Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l Europe et l UNESCO/CEPES. Le supplément vise à fournir des données
Plus en détailÉPARGNE TEMPS DÉCRET CIRCULAIRE DECRET
LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS DÉCRET N 2004-878 DU 26 AOÛT 2004 MODIFIE CIRCULAIRE DU 31 MAI 2010 SUR LA REFORME DU CET DANS LA FONCTION PUBLIQUE DECRET 2010-531 DU 21 MAI 2010 Le compte épargne temps (CET)
Plus en détailLa rémunération de l apprenti :
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailRéunion d information sur la formation professionnelle continue
Réunion d information sur la formation professionnelle continue Réseau GRAINE Pays de la Loire Lundi 07 juillet 2014 06/10/14 1 Panorama des dispositifs de formation PLAN DE FORMATION PROFESSION- NALISATION
Plus en détailLYCEE GRANDMONT Avenue de Sévigné 37000 TOURS Tel : 02.47.48.78.78 Fax : 02.47.48.78.79 Site : www.grandmont.fr
LYCEE GRANDMONT Avenue de Sévigné 37000 TOURS Tel : 02.47.48.78.78 Fax : 02.47.48.78.79 Site : www.grandmont.fr Dans un parc de 17 ha 2160 élèves 560 internes 9 sections post-bac 21 classes de terminale
Plus en détailOpération reclassement...
reclassement Opération reclassement... Reclassement Décret 51-1423 du 05.12.51 modifié Troisième concours : décret 2002-436 du 29.03.02 ; Membres de la Communauté européenne : décret 2002-1294 du 24.10.02
Plus en détailALLOCATIONS POUR FRAIS D'EMPLOI
2041 GP N 50688#14 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2012 Ce document n'a qu'une valeur indicative. Il ne se substitue pas à la documentation officielle de l'administration. ALLOCATIONS
Plus en détailDEFINITIONS RESPONSABILITE
DEFINITIONS Qu est ce que le temps périscolaire? Il est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants scolarisés : - la période d accueil
Plus en détailMutations intra-académiques
Mutations intra-académiques 2015 Dispositions académiques Livret destiné aux personnels enseignants, d éducation, d orientation 1 Sommaire Intitulé Sommaire 2 Index alphabétique 3 Présentation de l académie
Plus en détail