REUNION SPECIALE DU FCS SUR LA LUTTE CONTRE LE TRAFFIC ILLICITE D ARMES LEGERES ET DE PETIT CALIBRE PAR VOIE AERIENNE (510ème SEANCE PLENIERE)

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1 FSC.JOUR/516 Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe Forum pour la coopération en matière de sécurité FRANÇAIS Original : ANGLAIS Présidence : Chypre REUNION SPECIALE DU FCS SUR LA LUTTE CONTRE LE TRAFFIC ILLICITE D ARMES LEGERES ET DE PETIT CALIBRE PAR VOIE AERIENNE (510ème SEANCE PLENIERE) Séance d ouverture Ouverture : 10 h 10 Clôture : 10 h Président : M. S. Attas (Chypre) SEANCE D OUVERTURE Président (FSC.DEL/95/07 OSCE+) REMARQUES LIMINAIRES M. M. P. de Brichambaut, Secrétaire général de l OSCE M. F.-X. de Donnea, membre du Parlement belge, Ministre d Etat, ancien Ministre de la défense (FSC.DEL/89/07 OSCE+) Etats-Unis d Amérique Mercredi à 10 h 15, Neuer Saal FSCFJ516

2 - 2 - FSC.JOUR/516 Séance de travail 1 Ouverture : 10 h 30 Suspension : 11 h 10 Reprise : 11 h 25 Clôture : 12 h Président : M. J. Tabibian (Arménie) () SEANCE DE TRAVAIL 1 : VUE D ENSEMBLE DE LA QUESTION, PAR LE BIAIS D ETUDES DE CAS REGIONALES ET DE L ILLUSTRATION DES RISQUES POUR LA SECURITE, NOTAMMENT LE TERRORISME INTRODUCTION PAR LE MODERATEUR DE LA SEANCE TRAFIC D ARMES LEGERES ET DE PETIT CALIBRE PAR VOIE AERIENNE DE L ESPACE DE L OSCE VERS DES DESTINATIONS EN DEHORS DE CELUI-CI M. A. Cissoko, expert du Comité du Conseil de sécurité de l ONU mis en place par la résolution 1533 (2004) concernant la République démocratique du Congo (embargo sur les armes) (FSC.DEL/85/07 OSCE+) TRAFIC D ARMES LEGERES ET DE PETIT CALIBRE PAR VOIE AERIENNE A L INTERIEUR DE L ESPACE DE L OSCE M. H. Griffiths, consultant, et M. B. Johnson-Thomas, Service international d information sur la paix (IPIS) (FSC.DEL/83/07 OSCE+) (FSC.DEL/83/07/Add.1 OSCE+) M. A. Wilkinson, Centre régional d information d Europe du Sud-Est et d Europe orientale pour le contrôle des armes légères et de petit calibre (SEESAC) (FSC.DEL/82/07 OSCE+)

3 - 3 - FSC.JOUR/516 OBSTACLES RENCONTRES DANS LE CADRE REGLEMENTAIRE ACTUEL M. A. Dewinter, Ministère français de la défense (FSC.DEL/98/07 OSCE+), Croatie, M. H. Griffiths (orateur principal), Allemagne-Union européenne (les pays candidats, à savoir la Croatie, l ex- République yougoslave de Macédoine et la Turquie ; l Albanie, la Bosnie-Herzégovine, le Monténégro et la Serbie, pays du processus de stabilisation et d association et pays candidats potentiels ; ainsi que la Moldavie et l Ukraine, souscrivent à cette déclaration) (FSC.DEL/87/07/Rev.1 OSCE+), Finlande, IPIS (orateur principal), SEESAC (orateur principal), Etats-Unis d Amérique REMARQUES DE CLOTURE DU MODERATEUR, M. H. Griffiths (orateur principal) Mercredi à midi, Neuer Saal

4 - 4 - FSC.JOUR/ March 2007 Séance de travail 2 Ouverture : 12 h 15 Suspension : 12 h 45 Reprise : 15 heures Clôture : 16 h Président : M. B. Snoy (Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l OSCE) () SEANCE DE TRAVAIL 2 : REPONSE DES ETATS PARTICIPANTS, DES ACTEURS PRIVES ET DES ORGANISATIONS REGIONALES ET INTERNATIONNALES AU TRAFFIC ILLICITE : CADRE REGLEMENTAIRE NATIONAL ET INTERNATIONAL INTRODUCTION PAR LE MODERATEUR DE LA SEANCE POINTS DE VUE DES ETATS PARTICIPANTS SUR LEUR CADRE REGLEMENTAIRE NATIONAL, Fédération de Russie (FSC.DEL/90/07 OSCE+), Ukraine (FSC.DEL/96/07/Corr.1 OSCE+), Biélorussie Belgique, REGLES ET REGLEMENTS DE L AVIATION CIVILE POUR LE TRANSPORT D ARMES LEGERES ET DE PETIT CALIBRE PAR VOIE AERIENNE M. V. Kourenkov, représentant de l Organisation de l aviation civile internationale (OACI) (FSC.DEL/92/07 OSCE+), Luxembourg, France, OACI (orateur principal), IPIS (orateur principal de la séance de travail 1), Belgique, Grèce, EUROCONTROL (orateur principal), Small Arms Survey, Groupe de recherche et d information sur la paix et la sécurité (GRIP)

5 - 5 - FSC.JOUR/516 PROCEDURES DOUANIERES APPLIQUEES AU TRANSPORT DES ARMES LEGERES ET DE PETIT CALIBRE PAR VOIE AERIENNE M. H. Fu, Organisation mondiale des douanes (FSC.DEL/84/07 OSCE+) Mme. K. Conway, US Customs and Border Protection (FSC.DEL/91/07 OSCE+) SECTEUR DU FRET AERIEN PRIVE : CONTRIBUTION AU CADRE REGLEMENTAIRE NATIONAL ET INTERNATIONAL ET APPLICATION DE CELUI-CI Mme J. Edwards, Association internationale du transport aérien (IATA) (FSC.DEL/93/07 OSCE+) M. F. Gainche, Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (EUROCONTROL) (FSC.DEL/94/07 OSCE+) REMARQUES DE CLOTURE DU MODERATEUR Mercredi à 16 h 40, Neuer Saal

6 - 6 - FSC.JOUR/516 Séance de clôture Ouverture : 17 h 05 Clôture : 17 h Président : M. S. Attas (Chypre) SEANCE DE CLOTURE : CONCLUSIONS ET OPTIONS ENVISAGEABLES POUR PROGRESSER Président Président, France, IPIS, Autriche, Belgique, Turquie, GRIP, Grèce REFLEXIONS EN VUE D UN SUIVI VERS L ELABORATION D UN GUIDE DES MEILLEURES PRATIQUES MECANISME POUR L ECHANGE D INFORMATIONS ENTRE ETATS PARTICIPANTS Président REMARQUES DE CLOTURE Président (FSC.DEL/101/07 OSCE+) Mercredi 28 mars 2007 à 10 heures, Neuer Saal