Répertoire ( / /18)
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- Maximilien Bergeron
- il y a 7 ans
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1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au Directeur ; Mission spécialisée d'inspection générale des transports terrestres ( ) Répertoire ( / /18) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /18 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au Directeur ; Mission spécialisée d'inspection générale des transports terrestres Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-18 (TT 9666-TT 6969) : Dossier de la mission spécialisée des transports terrestres : Rapports d'inspection et rapport de l'électrification des chemins de fer, réglementation et contrôle des travaux sur les chemins de fer, enquête et suites judiciaires relatives aux accidents de chemins de fer, courrier de service et réclamation d'usagers, Nom du producteur Mission spécialisée d'inspection générale dans le domaine des transports terrestres Localisation physique Pierrefitte 3
4 Répertoire ( / /18) /1 TT 6966 Rapports d'inspection /2 TT 6967 Rapports d'inspection /3 TT 6968 Rapports d'inspection 1969 Rapports d'electrification /4 TT 6969 Arrêtés : - Police des gares Passages à niveau Décisions ministérielles autres que sur les ouvrages d'art 1964/73 - " " sur les " " 1965/70 - " " aliénation ou désaffection de terrains 1971/74 - DUP terrains 1967/71 - Schémas régionaux de transports collectifs /5 TT 6970 Travaux : - Instructions Mixtes /6 TT 6971 Travaux dans les gares SNCF-electrification - fermeture réouverture des lignes - expérience omnibus : Albertville - Annemasse - Beziers - Cerbère-Port Bou - Chambéry - Culoz-Modane - Givors-Nîmes /7 TT Lyon St Etienne - Lyon Nantes - Lyon Bordeaux - Marseille Montluçon - Narbonne - Paris - Paris Sud Ouest TT Villefranche-la Tour de Carol - Franche-Comté - réorganisations diverses (4 programmes 1972 à /8 4
5 TT 6974 Accidents passages à niveau : compte-rendus d'enquête sur les accidents /9 TT 6975 Accidents divers Déraillement du train rapide du 9/03/60 - Tamponnement de deux trains le 1/09/60 - Information sur l'accident du 5/10/62 - Déraillement de train le 1/07/68 - Accident survenu en gare de Solaize (Rhône) le 26/11/ /10 TT Collision entre deux autorails le 18/09/63 - Collision en gare de Chapeauroux d'un autorail avec un train de marchandises le 25/05/70 - Accident du 20/03/71 dans le souterrain du Crozet - Accident de personne gravement blessée en descendant du train en gare de Béziers Collision survenue le 23/05/72 entre une automobile et le train, à la traversée d'un passage à niveau (entrée de l'usine New-Holland) sur la voie 1 mère de la zone industrielle de Dijon Sud - Accident du 5/07/73 sous le Tunnel de Serves-sur-Saône - Accident de personne ligne de Culoz à Modane le 18/08/73 - Accident de personne passage à niveau près de la gare de Vaugris le 12/09/73 - Enfoncement du heurtoir de la voie C par le train Melun-Paris le 11/05/ /11 TT Accident survenu le 12/09/64 entre Vichy et St Yorre - Collision sur voie de service de Bercy-Conflans le 16/1/65 - Accident de train survenu à Cosne le 21/10/66 - Accident de train survenu en gare de Tulins-Fures le 8/07/68 - Collision du train Montluçon-Moulins avec un semi-remorque le 25/04/69 - Accident de voyageurs survenu en gare de Villeneuve-St-Georges le 3/12/ /12 TT Déraillement de train le 23/07/62 à Vélars-sur-Ouche - Collision entre 2 trains survenue le 26/08/63 entre Gare de Lyon St Paul et Lyon Gorge de Loup - Accident du 28/08/63 - Accident de train le 28/08/65 - Accident de Dompierre-sept-Fous le 2/02/ /13 TT 6979 Accidents - témoignages - Accidents de Fréjus (tunnel 18/08/73) - Accidents Passages à niveau 329 Vaugris le 12/09/73 5
6 - " Gare Paris Lyon heurtoir de la voie le 11/05/ /14 TT 6980 Avis judiciaires /15 TT 6981 Courrier 1970 à /16 TT 6982 " /17 TT 6983 Réclamations d'usages des transports
17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20
Key Rates 2011 sections class 1 class 2 class 3 class 4 class 5 AiX-en-PRoVence cannes 13.60 e 20.50 e 30.10 e 42.00 e 7.90 e AIX-EN-PROVENCE LA SAULCE 11.90 e 18.00 e 26.20 e 37.30 e 7.20 e AIX-EN-PROVENCE
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