Règlement sportif applicable. au Championnat Honneur et Promotion d Honneur

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1 Règlement sportif applicable au Championnat Honneur et Promotion d Honneur I/ ORGANISATION DU CHAMPIONNAT Championnat d Auvergne : Le championnat Honneur et Promotion d Honneur est organisé sous forme de 2 poules uniques de 10 clubs chacune. Les deux poules donnent lieu à un classement à l issue des rencontres qui sont organisées sous forme : aller et retour. Pour déterminer le classement final, aux points obtenus sur le terrain sont ajoutés : - Les points Bonus terrain - Les points Bonus «performance de club» (voir Chapitre IV, Tableau page 4) Et sont retranchés : - Les points malus de la charte de l arbitrage ainsi que ceux découlant du non-respect des règlements (ex : forfaits) Le classement, alors établi, permet de définir les clubs qui sont admis à participer au Championnat de France, les clubs participants aux phases finales territoriales ainsi que les montées et les relégations. Le titre de champion d Auvergne Honneur et Promotion d Honneur est attribué suite à des phases finales. Pour les équipes unes les ½ finales opposent l équipe classée 1 ière contre l équipe classée 4 ième et l équipe classée 2 ième contre l équipe classée 3 ième et les vainqueurs de ces ½ finales jouent la finale. Pour les équipes réserves il n y a pas de ½ finales, les 2 premières équipes au classement, sous réserve du respect des obligations sportives territoriales, s opposent en finale. Championnat de France : En Honneur et en Promotion d Honneur, un tableau d opposition est défini chaque année par la FFR pour déterminer le nombre de clubs qui participent directement au championnat de France et celui ou ceux qui préalablement doivent disputer un barrage avant d accéder aux phases finales du Championnat de France. II / OBLIGATIONS SPORTIVES TERRITORIALES Dans l esprit du projet du comité pour 2016/2020 et afin de préparer les clubs aux exigences d une catégorie supérieure et asseoir leur pérennisation, le Comité d Auvergne a décidé par vote de son comité directeur en date du 10 Mai 2016 de soumettre les clubs d Honneur et de promotion d honneur aux obligations de la catégorie immédiatement supérieure, à savoir : 1

2 Pour les clubs participant au Championnat d Honneur, les obligations du règlement fédéral de la catégorie : Fédérale 3 «version 2015/2016». pour les clubs de Promotion d Honneur aux obligations jusqu ici imposées aux clubs évoluant en Honneur au sein du comité d Auvergne : «version 2015/2016». Ecole de rugby CADETS JUNIORS SENIORS 07/01/2016 M Ecole de rugby U6 à U14 U16 à Xll U16 Teulière XV U18 Danet à XII U18 Phliponeau XV U18 Balandrade XV Réserve séniors à Xll Réserve séniors à XV effectif du collectif / feuille de match dont 2 remplaçants première ligne dont 2 remplaçants première ligne 19 dont 2 remplaçants première ligne Honneur Reg propre ou rassemblement effectif mini : 25 propre ou support du rassemblement effectif mini au sein du rassemblement : 15 au 15/12 ou propre ou support du rassemblement effectif mini au sein du rassemblement : 15 au 15/12 propre propre Promotion regionale propre ou rassemblement effectif mini :22 ou ou ou ou propre ou support propre ou support propre ou support propre ou support ou du rassemblement du rassemblement du rassemblement du rassemblement effectif mini au effectif mini au effectif mini au effectif mini au sein du sein du sein du sein du propre propre propre rassemblement : 10 au 15/12 rassemblement : 10 au 15/12 rassemblement : 10 au 15/12 rassemblement : 10 au 15/12 Obligations clubs d Honneur : En vertu des dispositions inscrites dans le tableau ci-dessus, les clubs d Honneur doivent posséder : 1. ECOLE DE RUGBY : Une école de rugby d un effectif minimal de 25 joueurs licenciés avec possibilité de rassemblement. 2. EQUIPE CADETS : Une équipe de moins de 16 ans à XV (Teulière A ou B) propre ou support d un rassemblement. Dans cette hypothèse, le club doit disposer d un effectif minimum de 15 licenciés au 15 décembre de la saison en cours. 3. EQUIPE JUNIORS : 1 équipe de moins de 18 ans (Phliponeau) propre ou support d un rassemblement. Dans cette dernière hypothèse, le club doit disposer d un effectif minimum de 15 licenciés au 15 décembre de la saison en cours. Ou 1 équipe de moins de 18 ans (Balandrade) en propre. 4. EQUIPE SENIORS RESERVE : 2

3 Les clubs en Honneur ont l obligation de présenter une équipe réserve à XV. Obligations clubs de promotion d Honneur : En vertu des dispositions inscrites dans le tableau ci-dessus, les clubs Promotion d Honneur doivent posséder : 1. ECOLE DE RUGBY : Une école de rugby d un effectif minimal de 22 joueurs licenciés avec possibilité de rassemblement. 2. EQUIPE CADETS OU JUNIORS : Une équipe de moins de 16 ans (Cadets à XII ou Teuliere) propre ou support d un rassemblement. Dans cette hypothèse, le club doit disposer d un effectif minimum de 10 licenciés au 15 décembre de la saison en cours. Ou, Une équipe de moins de 18 ans (Phliponeau ou Danet) propre ou support d un rassemblement. Dans cette dernière hypothèse, le club doit disposer d un effectif minimum de 15 licenciés au 15 décembre de la saison en cours. Ou, 1 équipe de moins de 18 ans (Balandrade) en propre. 3. EQUIPE SENIORS RESERVE : Les clubs de Promotion d Honneur ont l obligation de présenter une équipe réserve à XII ou à XV. Important : Les obligations d école de rugby font référence à la notion de licenciés pratiquants des écoles de rugby présents lors des rassemblements officiels organisés par les Comités départementaux et territoriaux, le nombre pris en compte sera la moyenne des présents par catégorie sur les trois meilleurs rassemblements réalisés avant le 15 mars de la saison en cours. III/ EQUIPES RESERVES En Promotion Honneur les compétitions réserves se jouent à XII joueurs sur 2 mi-temps de 30 minutes suivant le règlement fédéral (et en conformité avec les règles d assurance des joueurs) sauf si les DEUX clubs sont d accord pour jouer à XV (dans ce cas les mi-temps sont de 40 minutes). 3

4 FORFAIT DES RESERVES Le 1 er forfait ne déclenche aucune pénalité. Le 2 eme forfait est pénalisé par 0,5 point en moins pour l équipe Une. Le 3 ème forfait est pénalisé par 1,5 point en moins pour l équipe Une et déclenche le forfait général de cette réserve. Une équipe réserve qui se trouve forfait général pénalise donc son équipe Une de 2 points. De plus cela entraîne le non-respect des obligations sportives territoriales telles que définies au chapitre II et donc l application des sanctions définies au chapitre X du présent règlement. IV/ ATTRIBUTION DES POINTS POINTS TERRAINS : Victoire : Nul : Défaite : Equipe incomplète : 4 Points 2 Points 0 Point 0 Point «Par incomplet» il faut comprendre : pas le nombre minimum de joueurs au coup d envoi ou pas le nombre suffisant de remplaçants en 1 ière ligne. L équipe non responsable marque 5 points. Forfait : - 2 Points. L équipe non responsable du forfait marque 5 points. Important : 2 rencontres à effectif incomplet entraînent un forfait simple et donc -2 points à l équipe concernée. 4 rencontres à effectif incomplet entraînent un 2 ième forfait simple et 6 rencontres à effectif incomplet un 3 ième forfait simple. Donc si une équipe est obligée de disputer 6 rencontres en effectif incomplet, elle se retrouve forfait général (3 forfaits simples). Les points de bonus offensifs et défensifs : Toute équipe qui marque 3 essais de plus que son adversaire marquera un point de bonus offensif. Toute équipe qui perdra de 7 points ou moins marquera un point de bonus défensif. POINTS BONUS «PERFORMANCE CLUB» : Afin d encourager les clubs à mieux se structurer dans le cadre de la politique de développent du rugby sur le territoire, le comité directeur dans sa séance du 10 Mai 2016 a décidé d octroyer des points bonus «performance club» qui vont au-delà des obligations territoriales, sur la base des critères suivants : 4

5 HONNEUR PROMOTION D HONNEUR Effectif Effectif Equipe à XV U14 * >ou= 25 joueurs 1 pt >ou= 22 joueurs 1 pt (en Propre ou support du rassemblement) 1 équipe U équipe U18 (en propre ou >ou= 22 joueurs/équipe 1 pt support du rassemblement) * Equipe U18 Balandrade (en propre) * 1 pt 1 pt Equipe U21 Belascain* >ou= 25 joueurs 1 pt >ou= 22 joueurs 1 pt (en Propre ou support du rassemblement) Equipe Féminine engagée en compétition * 1 pt 1 pt (en Propre ou support du rassemblement) Ecole de découverte de l arbitrage ** >ou= 5 1 pt 1 pt Interventions d éducateur du club en milieu scolaire et/ou universitaire (sous convention) 1 pt 1 pt * Sauf forfait général (soit 3 forfaits simples) ** Sous condition de participation à l examen final régional Les points bonus sont attribués à la fin de la saison régulière et sont ajoutés aux points terrains. Ils sont inclus dans le classement officiel à l issue duquel sont déterminées les équipes autorisées à participer au Championnat de France, celles qui accèdent à la série supérieure ou qui descendent dans les séries inferieures. Le nombre de points «bonus» pouvant être obtenu par un club est plafonné à 5 points. POINTS MALUS : Se référer à la charte de l arbitrage (Annexe 3, titre 4, articles 7 et 10 des RG de la FFR). Il sera appliqué «2 points malus» aux équipes ne remplissant pas la charte de l arbitrage. V / MONTEES - DESCENTES Le classement dépend du nombre de points obtenus à l issue d une saison constitué des «points terrains», des points bonus performance club et des points malus obtenus à l issue de la compétition sportive (voir chapitre IV - attribution des points) et dans le respect des obligations fédérales et territoriales. Les montées d honneur en Fédérale 3, de Promotion d honneur en honneur, des séries régionales en promotion d honneur sont définies comme suit : Montée d honneur en Fédérale 3 : le club arrivé premier au classement à l issue de la saison et selon les RG de la FFR Montées de Promotion d honneur en Honneur : les deux premiers 5

6 Montées de la 1 ière Série en Promotion d honneur : Les deux premiers accèdent à la division supérieure Cependant, lorsqu un club atteint les quarts de finale du championnat de France, même s il ne fait pas partie des 2 premiers de sa poule en fin de saison régulière, il montera en série supérieure en fin de saison. Un club supplémentaire descendra alors de cette même série supérieure. En cas de refus de montée d un club, il sera privilégié son remplacement par la montée d un club de sa poule et au détriment du maintien d un club qui descend selon les principes des RG de la FFR. (CF articles 343 et 344). Les descentes sont conditionnées par le nombre de descentes de Fédérale 3. Ces descentes concernent les clubs les moins bien classés à l issue de la saison. VI / MUTATIONS et COULEURS DE LICENCE Afin de stabiliser l effectif des clubs et encourager les clubs formateurs, il sera fait application d un dispositif relatif aux qualifications particulières telles que définies à l article des Règlements Généraux adapté à notre territoire. Ainsi pour chaque rencontre sportive, les clubs d honneur et de promotion d honneur doivent présenter 12 joueurs en licence blanche ou orange. A défaut le club marquera 0 point au cours de la rencontre mais il ne sera pas fait application de l article relatif aux sanctions financières. VII / RASSEMBLEMENTS L annexe II des RG de la FFR s appuie sur 3 éléments fondamentaux (le bassin de vie, la mutualisation des moyens, la solidarité) qui sont les critères sur lesquels le Comité d auvergne s appuiera pour agréer les rassemblements. Afin d encourager à la constitution des dits rassemblements et dans l hypothèse où les critères sus indiqués ne seraient pas suffisants, le Comité territorial pourra recommander une constitution sur la base des périmètres des intercommunalités tels que ceux-ci seront établis au 1 er Janvier ANNEXE 1 : Carte des zones de rassemblement à privilégier ANNEXE 2 : Carte des nouvelles intercommunalités pouvant justifier les rassemblements VIII / CHAMPIONNAT DE FRANCE La participation des équipes 1ières des clubs d honneur et de promotion d honneur en championnat de France est conditionnée par le nombre de places disponibles fixées par la FFR, à titre d exemple lors de la saison 2015/2016 : les deux clubs classés premiers ainsi que le 3 ième participant à un barrage. Seul le club d honneur dont l équipe réserve est classé première à l issue des matchs de poule disputera le Championnat de France des équipes réserves. 6

7 Pour la participation au Championnat de France (et aux barrages), les clubs doivent remplir les critères définis par les règlements de la FFR et par les présents règlements territoriaux. IX / DIVERS Si deux clubs sont d accord pour inverser les rencontres les opposant, ils doivent en faire la demande par une lettre des deux clubs au Comité. Le déplacement des dates des rencontres par entente des deux clubs concernés n est pas autorisé, sauf raison majeure dûment motivée, et après accord impératif de La Commission des Epreuves. Cette clause ne concerne pas la possibilité de jouer des rencontres le samedi au lieu du dimanche si les deux clubs concernés sont d accord, et avec une lettre (ou un fax) des deux clubs au Comité et après avoir informé le ou les arbitre(s) par tout moyen 3 jours avant la date prévue initialement pour le match. Toute date indiquée comme rattrapage sur le calendrier est susceptible d être utilisée en tant que telle et ne doit en aucun cas être considérée comme une journée de repos. Causes pouvant entraîner le report autorisé d une rencontre : Intempéries : le club qui constate que son terrain est impraticable en informe le club adverse, le Comité et l arbitre. Il convient d éviter de prendre une telle décision prématurément (par exemple le vendredi pour une rencontre prévue le dimanche), ou trop tardivement afin d éviter des déplacements inutiles. La décision finale doit être avalisée par le comité. Arrêté municipal interdisant l utilisation du terrain. La Commission des Epreuves appréciera le bien fondé de toute autre cause de report que les 2 sus citées. Lors du 2 ème report de match donc à la 3 ème date programmée suite à intempéries ou arrêté municipal, le match devra obligatoirement se dérouler suivant le règlement FFR (obligation de trouver un terrain ou jouer à nouveau à l extérieur) sous peine d être déclaré forfait. Les rencontres de la dernière journée se dérouleront toutes le même jour à 15h. En cas de forfait de l équipe UNE lors de la dernière journée du Championnat, le club fautif se verra pénalisé de 3 points lors de la saison suivante. (Ceci ne concerne pas les réserves) Cet article ne remet pas en cause le règlement financier qui sera toujours appliqué. Toute rencontre non disputée donnera lieu à l application d une péréquation, selon le règlement fédéral. X / CONTROLES DES OBLIGATIONS, SANCTIONS et DEROGATIONS CONTROLE DES OBLIGATIONS : 7

8 Le contrôle des obligations des équipes jeunes sera établi au 15 décembre de la saison en cours et celui des obligations des EDR sera fait au 15 mars de la même saison. Le non-respect des obligations sportives territoriales telles que définies au chapitre II entraînera la relégation en catégorie inférieure dès la saison suivante ainsi que la non-participation aux phases finales du Championnat de France et la non qualification pour les phases finales Auvergne. Le contrôle des obligations concernant la charte de l arbitrage est établie en deux temps, selon l annexe III des RG de la FFR : au plus tard le 31 Octobre de la saison en cours. Pour comptabiliser le nombre d arbitre par club (Article 7) et, au plus tard le 1 er Lundi du mois de Mars de la saison en cours pour le nombre de matchs accompli par arbitre (Article 10). En cas de non-respect des obligations, il sera retiré deux (2) points au club en fin de saison. SANCTIONS POUR NON RESPECT DES OBLIGATIONS TERRITORIALES : Tout club ne respectant pas les obligations territoriales telles que définies dans le chapitre II du présent règlement sera rétrogradé dans la catégorie inférieure pour la saison suivante et ne pourra participer aux finales du championnat d auvergne et au championnat de France pour la saison en cours. DEROGATIONS : Sur le modèle de l article des RG de la FFR, il est possible, pour les clubs ruraux (dont le siège social est situé dans une commune de moins de habitants ou dans un canton de moins de habitants), de demander une dérogation avant le 31 Juillet de la saison, par lettre recommandée adressée au comité territorial. Cette validation sera soumise à validation du Bureau directeur et la décision sera communiquée au plus tard le 31 Août. XI / ENTREE EN VIGUEUR DU REGLEMENT ET MESURES TRANSITOIRES ENTREE EN VIGUEUR DU REGLEMENT Ce règlement a été approuvé lors du Comité Directeur du 10 Mai 2016 et sera mis en application progressivement dès la saison 2016/2017 soit à compter du 1 ier Juillet 2016, selon les modalités définies ci-dessous. Il sera présenté à la prochaine assemblée générale du 4 Juin 2016 et fera l objet de réunions d informations par le biais des 4 comités départementaux. Un document explicatif sera remis aux clubs. MESURES TRANSITOIRES 8

9 Pour assurer une transition souple et constructive de ce nouveau règlement territorial, en 2016/2017 les clubs ne remplissant pas les obligations territoriales seront «avertis» mais ne seront pas rétrogradés en division inférieure. Les clubs pouvant prétendre à la qualification pour le championnat de France et pour les phases finales du championnat territorial seront autorisés à y participer s ils respectent les obligations sportives fédérales telles qu énoncées dans les articles 350 & 351 des Règlements Généraux. Nombre minimal de licences blanches plus oranges sur les feuilles de matchs : 10 pour la saison 2016/2017. En revanche, pour cette même saison 2016/2017, les attributions de BONUS «performance club» seront accordées selon la grille ci-dessous (plus avantageuse que la grille définitive applicable dès la saison suivante 2017/2018) : Honneur PH Ecole de Rugby (en Propre ou en rassemblement sans obligation d être support) Equipe à XV U14 * (en Propre ou en rassemblement, dans ce cas seule l équipe bénéficiaire support bénéficiera du point bonus) 1 équipe U16 à XV et 1 équipe U18 à XV (en propre ou en rassemblement dans ce cas seule l équipe bénéficiaire support bénéficiera du point bonus) * 1 équipe U16 ou U 18 à XV ou à XII (en propre ou en rassemblement dans ce cas seule l équipe bénéficiaire support bénéficiera du point bonus) * Effectif Effectif >ou= 25 1 pt >ou= 22 1pt >ou= 15 1pt >ou= 10 1pt >ou= 15 1pt >ou= 10 1 pt Par équipe engagée Equipe U18 Balandrade (en propre) * 1 pt 1 pt Equipe U21 Belascain* >ou= 10 1 pt >ou = 5 1 pt (en Propre ou en rassemblement sans obligation d être support) Equipe Féminine engagée en compétition * 1 pt 1 pt (en Propre ou support du rassemblement) Participation à une équipe féminine en >ou= 7 1 pt >ou= 7 1 pt rassemblement Ecole de découverte de l arbitrage ** 1 pt 1 pt Interventions d éducateur du club en milieu scolaire et/ou universitaire (sous convention) * Sauf forfait général (soit 3 forfaits simples) ** Sous condition de participation à l examen régional 1 pt 1 pt Rappel : cumul des points bonus limité à 5 points. 9

10 ANNEXE 1 : CARTE DES ZONES DE RASSEMBLEMENT A PRIVILEGIER 10

11 ANNEXE 2 : CARTES DES NOUVELLES INTER COMMUNALITES POUVANT JUSTIFIER LES RASSEMBLEMENTS INTER COMMUNALITES ALLIER 11

12 INTER COMMUNALITES CANTAL 12

13 INTER COMMUNALITES HAUTE LOIRE 13

14 INTER COMMUNALITES PUY DE DOME 14

15 ANNEXE 3 : CARTES DES NOUVEAUX CANTONS POUR JUSTIFIER DES DEROGATIONS (Réf Article X) CANTONS ALLIER 15

16 CANTONS CANTAL 16

17 CANTONS HAUTE LOIRE 17

18 CANTONS PUY DE DOME 18