INFORMATION PRESSE Août 2011 POINT SUR LA RT 2012 : LE BIG BANG DES ENJEUX ÉNERGÉTIQUES DU BÂTIMENT QU EST-CE QUE LA RT 2012?

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1 du 7 au 10 février Paris Porte de Versailles F I C H E T H É M A T I Q U E N 1 INFORMATION PRESSE Août 2011 POINT SUR LA RT 2012 : LE BIG BANG DES ENJEUX ÉNERGÉTIQUES DU BÂTIMENT Interclima+Elec, le salon de l efficacité énergétique des bâtiments (du 7 au 10 février 2012), a fait de la RT 2012 un de ses thèmes majeurs. En effet, au moment de l entrée en vigueur de la Réglementation Thermique 2012, Interclima+elec est l occasion pour tous les acteurs d une filière dynamique en pleine mutation de faire le point sur les solutions les plus innovantes en matière de génie climatique, génie électrique et gestion technique du bâtiment. Le salon est également l opportunité pour tous les professionnels de mieux connaître et appréhender les enjeux de la nouvelle Réglementation Thermique : celle-ci s annonce d ores et déjà comme le Big Bang de la décennie, tant pour les occupants des bâtiments que pour les industriels qui vont concevoir, construire, équiper et gérer dans la durée ces bâtiments et leur consommation énergétique En avant-première du salon, un décryptage des principaux points de la RT 2012 : 1 QU EST-CE QUE LA RT 2012? A l instar des précédentes versions, la RT 2012 vise à réduire les consommations énergétiques des bâtiments neufs aussi bien résidentiels que tertiaires. Mises en place en 1975 après les deux premiers chocs pétroliers, les versions successives de la RT ont imposé tous les 5 ans une amélioration de la performance thermique de 15 % à 20 %. Résultat : la consommation énergétique des constructions neuves a déjà été divisée par 2 en 30 ans. Ambition historique : diviser par 3 la consommation moyenne d énergie primaire Dans le cadre du Grenelle de l environnement, la RT 2012, qui va remplacer la RT 2005, compte aller beaucoup plus loin puisqu il s agit de diviser par 3 la consommation moyenne d énergie primaire (avant transformation et transport) des constructions neuves. Laquelle devrait ainsi passer de 150 kwhep/m 2 /an* aujourd hui à 50 kwh/m 2 /an, selon les objectifs fixés à l article 4 de la loi Grenelle 1 du 3 août Toutefois, cette valeur de 50 kwhep/m²/an est modulée en fonction de la zone climatique, du type et de la taille du bâtiment et du recours à une énergie à faible contenu en CO2. *kilo Watt heure d énergie primaire par mètre carré et par an. On emploie plus généralement la mesure suivante : kwh/m 2 /an. Généralisation des BBC (Bâtiments basse consommation) Point fort de la RT 2012, également appelée RT Grenelle Environnement 2012, les BBC (Bâtiments basse consommation) vont se généraliser à tous les permis de construire dès le 1 er juillet 2011 pour les bâtiments publics et tertiaires ainsi que pour les bâtiments construits en zone ANRU, à savoir en zones de rénovation urbaine - définies par l Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). Dès le 1 er janvier 2013, la RT 2012 s appliquera à toutes les demandes de permis de construire concernant les bâtiments d habitation. L objectif de la RT 2012 reprend le niveau de performance énergétique défini par le label BBC-Effinergie. En attendant la RT 2020 La RT 2012 prévoit que, dans sa prochaine version (la RT 2020), les bâtiments neufs seront non seulement auto-suffisants en énergie, mais surtout, pourront produire plus d énergie qu ils n en consomment. En attendant cette date qui marquera un profond changement de paradigme pour le secteur de la construction, la RT 2012 représente une révolution sans précédent.

2 2 LES ENJEUX ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX Conformément à l article 4 de la loi Grenelle 1, l Office parlementaire d évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a réalisé une étude sur différents paramètres de modulation et sur l impact économique de la nouvelle réglementation qui a été Avec 42,5 % de l énergie finale totale, le secteur du bâtiment est, avec celui des transports, l un des deux plus gros consommateurs d énergie en France. Soit environ 68 millions de tep (tonnes d équivalent pétrole). Ce qui génère 123 millions de tonnes de CO2, soit 23 % des émissions nationales qui, par ailleurs, ont augmenté d environ 15 % depuis Concrètement, chaque Français consomme plus de 1 tep par an, ce qui correspond à 2 tonnes de CO2 libérées ainsi dans l atmosphère. rendue publique le 4 décembre L OPECST a formulé 27 recommandations relatives à la modulation de la norme thermique, à la mise en œuvre de la nouvelle réglementation, aux paramètres du calcul réglementaire et à la recherche. La facture annuelle de chauffage représente environ 900 euros en moyenne par ménage, avec de grandes disparités, qui tendent à augmenter avec la hausse du prix des énergies. Les dépenses annuelles peuvent ainsi varier de 250 euros pour une maison basse consommation à plus de euros pour une maison mal isolée. 3 UNE RÉGLEMENTATION BASÉE SUR LA PERFORMANCE GLOBALE A la différence de la RT 2005, la nouvelle réglementation abandonne la multitude de garde-fous techniques pour se concentrer sur la performance globale du bâtiment, ce qui la rend à la fois plus simple et plus lisible que les précédentes. A cet égard, les exigences sont désormais exprimées en valeur absolue et non plus en valeur relative - ce qui, par le passé, nécessitait de comparer chaque bâtiment à un bâtiment de référence théorique, difficile à appréhender. Résultat, la RT 2012 est une réglementation par objectif, autrement dit une réglementation performantielle. Trois objectifs de performance thermique globale constituent le cœur de la RT Premier objectif : le besoin bioclimatique ou Bbiomax Remplaçant Ubat (coefficient de transmission surfacique moyenne de l enveloppe présent dans la RT 2005 qui prenait en compte uniquement le niveau d isolation du bâti), le calcul du besoin climatique impose d optimiser la conception du bâti afin de limiter les futurs besoins énergétiques liés aux équipements de chauffage, de refroidissement et d éclairage. Ce besoin est traduit par le coefficient appelé Bbiomax, également appelé Bbio, qui met l accent sur le niveau d isolation thermique, la mitoyenneté et la conception bioclimatique du bâti en valorisant l accès à l éclairage naturel, les apports solaires (grâce, notamment, à un maximum de surfaces vitrées orientées au sud). Le coefficient Bbiomax dépasse le label BBC (Bâtiment basse consommation), le label allemand Passiv Haus ou encore le label suisse Minergie, lesquels fixent des exigences spécifiques sur l isolation ou sur les besoins liés au seul chauffage. Avec Bbiomax, la RT 2012 offre un indicateur unique qui mesure la qualité intrinsèque de la conception du bâtiment. Reste que la valeur moyenne du Bbiomax est modulée selon la localisation géographique, l altitude, le type d usage du bâtiment, et, pour les maisons individuelles, la surface habitable. Second objectif : la consommation d énergie primaire ou Cmax Le Cmax est le coefficient phare de la RT Il concerne les consommations de chauffage, de refroidissement, d éclairage, de production d eau chaude sanitaire et d auxiliaires (pompes et ventilateurs). Conformément à l article 4 de la loi Grenelle 1, ce coefficient est de 50 kwh/m 2 /an d énergie primaire consommée. Cependant, le Cmax est modulé selon la localisation géographique, l altitude, le type d usage du bâtiment, la surface moyenne des logements et les émissions de gaz à effet de serre. A cet égard, le bois-énergie, dont le contenu en CO2 est quasi nul (13 g de CO2/kWh), ainsi que les réseaux de chaleur les moins émetteurs de CO2, font l objet d une modulation particulière de cette exigence, limitée à 30 % au maximum. Par ailleurs, certains postes de consommation d énergie, comme la ventilation ou l eau chaude sanitaire, ne sont pas directement liés à la surface des locaux. Ce qui, mathématiquement, conduirait le Cmax à défavoriser les logements inférieurs à 120 m 2 puisque son exigence s exprime par rapport à une surface d habitation en m². C est pourquoi le coefficient Cmax est modulé à la hausse ou à la baisse en fonction de la surface du logement. De même, le rapport investissement/économies d énergie se révèle pour l heure, moins favorable au logement collectif car la durée d amortissement est plus longue qu en maison individuelle. Pour cette raison, l exigence de consommation Cmax est augmentée, temporairement jusqu au 1 er janvier 2015 de 7,5 kwhep/m 2 /an dans le logement collectif. De quoi laisser aux filières industrielles le temps de s adapter en proposant des équipements plus performants et à moindre coût, à l image des pompes à chaleur adaptées au collectif.

3 Énergie primaire et énergie finale : Pour lutter plus efficacement contre les émissions de CO2, l Office parlementaire d évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a confirmé la pertinence de l objectif du Cmax de 50 kwh/m 2 /an d énergie primaire consommée. La raison est simple : pour disposer de 1 kwh d énergie finale, (par exemple pour une chaudière ou un ballon d eau chaude), la chaîne énergétique doit en produire beaucoup plus. En ce qui concerne l électricité, il faut ainsi 2,58 kw d énergie primaire pour pouvoir consommer 1 kwh. Cette différence entre l énergie finale (consommée) et l énergie produite, soit 1,58, provient des pertes en amont du compteur électrique au niveau des étapes de production, transformation, transport, distribution, stockage de l énergie... Troisième objectif : le confort d été A l instar de la précédente réglementation thermique, la RT 2012 définit des catégories de bâtiments dans lesquels il est possible d assurer un bon niveau de confort en été sans avoir à recourir à un système actif de refroidissement. Ces catégories (CE1 et CE2) dépendent du type d occupation et de la localisation (zone climatique, altitude, proximité de zones de bruit). Pour ces bâtiments, la réglementation impose que la température la plus chaude atteinte dans les locaux, au cours d une séquence de 5 jours très chauds d été, n excède pas un certain seuil. Outre le fait que cette exigence améliorera le confort des occupants des futurs bâtiments en période de forte chaleur, et participera donc à la limitation des impacts des canicules, elle constitue également une mesure importante de limitation du développement de la climatisation. L exception des bâtiments du secteur tertiaire : La réglementation thermique actuelle ainsi que le label BBC expriment tous deux leurs exigences en valeur relative. L actuel label BBC impose un minimum de gain de consommation de 50 % par rapport à la RT2005. Cette exigence représente les meilleures pratiques dans chaque secteur. Or, la diversité des modes d occupation de ce secteur (densité, horaires, activités des occupants, température de consigne, fermeture hebdomadaire, usage d eau chaude sanitaire ) a conduit à découper le secteur tertiaire en une trentaine de sous-secteurs : bureaux, enseignement, commerce, hôtellerie... Pour chaque sous-secteur, un scénario d occupation et d utilisation réelles et constatées a été défini et introduit dans le moteur de calcul de la RT Pour ce faire, des bureaux d études spécialisés ont ainsi réalisé - et réalisent encore - des milliers d analyses et de simulations afin de déterminer, en valeur absolue, les exigences de résultats en Bbiomax et en Cmax. Par exemple, pour le secteur des bureaux, lorsque le recours à la climatisation ne s impose pas pour garantir le confort en été, la valeur moyenne du Cmax est de 60 kwhep/m 2 /an. En ce qui concerne les bureaux qui sont dans l obligation d utiliser un système actif de refroidissement (interdiction d ouvrir les baies vitrées ), la valeur moyenne du Cmax est de 120 kwhep/m 2 /an. 4 DES EXIGENCES DE MOYENS Par rapport aux réglementations antérieures, la RT 2012 comporte de très nombreuses exigences de moyens. Il s agit principalement de : Garantir la qualité de mise en œuvre en traitant efficacement les ponts thermiques afin d améliorer l isolation thermique et en assurant l étanchéité à l air de l enveloppe des logements au niveau du seuil de l actuel label BBC. Cette démarche induit de vérifier la qualité de la finition. A ce titre, le test de la porte soufflante sera obligatoire dans le logement collectif, le temps que les professionnels acquièrent l expérience et les compétences leur permettant de maîtriser les processus de réalisation des chantiers par une démarche qualité. Garantir le confort d habitation. Une surface minimale de baies vitrées sera assortie d un pourcentage minimal obligatoire de baies ouvrantes. De même, les protections solaires devront garantir le bénéfice des apports solaires et de l éclairage naturel sans induire une architecture de bâtiments munis de meurtrières. Accélérer le développement des énergies renouvelables et des systèmes énergétiques performants. Le recours aux énergies renouvelables, ou aux systèmes très performants comme l eau chaude sanitaire thermodynamique voire la micro-cogénération en maison individuelle, va entraîner la généralisation de systèmes très performants dans le domaine de l eau chaude sanitaire. Néanmoins, la mesure ou, au moins, l estimation des besoins d énergie calculés en fonction des principaux usages et des informations fournies par les occupants du logement seront précieuses, de même que l information, dans un but pédagogique, des consommations délivrée à l occupant. Concernant les énergies renouvelables, la RT 2012 n est pas particulièrement volontariste. Certes, elle cherche à atteindre une bien meilleure qualité énergétique globale. Mais la production locale d énergie n est pas prise en compte au-delà d une autoconsommation de l ordre de 12 kwhep/m 2 /an, à l image du label BBC actuel. La priorité est accordée aux économies d énergie et donc à la performance du bâti et des équipements. La justification est la suivante : les systèmes de production d énergie renouvelable ne doivent pas justifier une moindre performance énergétique globale du bâtiment.

4 5 UNE APPLICATION ET UN CONTRÔLE RENFORCÉS Le maître d ouvrage à l origine du projet, l architecte qui conçoit, les bureaux d études qui calculent le Bbiomax et le Cmax, le maître d œuvre qui orchestre le chantier et sous-traite aux entrepreneurs réalisant les travaux, le contrôleur technique, l assureur, les industriels qui fabriquent les éléments de construction... chacun de ces acteurs fait partie de la chaîne des responsabilités pour assurer la qualité de la construction, de la commande jusqu à la réalisation du bâtiment, en passant par la conception. Tout au long du processus de construction, différents dispositifs sont prévus pour vérifier la bonne application des règles de construction, notamment les contrôles réalisés par l Administration (l État ou les collectivités publiques). L application de la Réglementation Thermique et son contrôle seront améliorés grâce aux dispositions suivantes : 1 - La loi portant engagement national pour l environnement ( Grenelle 2 ) prévoit l établissement d une attestation qui prend en compte la réglementation thermique à deux étapes clés du processus de construction : lors de la demande de permis de construire et lors de l achèvement du bâtiment. 2 - Les logiciels servant aux calculs des indicateurs réglementaires (besoin bioclimatique, consommation ) devront s appuyer sur le moteur de calcul élaboré par le CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) et avoir fait l objet d une procédure d évaluation dont les résultats seront rendus publics sur le site du Ministère. 3 - Ces logiciels, utilisés par les thermiciens, devront offrir la capacité d éditer un récapitulatif standardisé de l étude thermique, lequel pourra être exploité par les différents intervenants en charge du contrôle de l application de la RT Ce document unique servira aussi bien au professionnel du diagnostic thermique qui établit le DPE (Diagnostic de performance énergétique) qu à la personne en charge d attester que la réglementation thermique a été prise en compte. Du fait de ces améliorations, la tolérance de 5 % aujourd hui admise ne le sera plus dès le 1 er janvier 2013 pour le logement collectif et le 1 er janvier 2015 pour les maisons individuelles. Le DPE se généralise : Le DPE (Diagnostic de performance énergétique) est d ores et déjà obligatoire pour valider la transaction de vente d un bien immobilier. Et, dans le cadre de la construction neuve, le Grenelle 2 impose de le produire à la fin des travaux. Depuis le 1er janvier 2011, il faut aussi l afficher sur les annonces immobilières - tant à la vente qu à la location. Le bien est alors doublement noté de A (pour une consommation de 50 kwh/m 2 /an) à G (450 kwh/m 2 /an) pour la consommation énergétique. Et de A (5 kg de CO2/m 2 /an) à G (80 kg de CO2/m 2 /an) pour les émissions de gaz à effet de serre. LES GRANDES ÉTAPES DE LA RT 2012 Juin 2010 Finalisation du décret et des arrêtés pour la méthode de calcul et des exigences de la RT Juillet 2010 Notification à la Commission européenne. 26 octobre 2010 Publication officielle des textes de la RT 2012 au Journal Officiel. Novembre 2010 Logiciels d application de la RT 2012 disponibles. 1 er juillet 2011 Application de la RT 2012 aux bâtiments tertiaires neufs, aux bâtiments publics (bureaux, bâtiments d enseignement et établissements d accueil de la petite enfance) et à certains logements (maisons individuelles, immeubles collectifs, foyers de jeunes travailleurs et cités universitaires...) situés en zones de rénovation urbaine définies par l Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). Septembre 2011 Fin 2011 Publication d un arrêté décrivant la méthode de calcul applicable et les conventions d application de cette méthode. Publication d un deuxième décret et d un deuxième arrêté concernant d autres bâtiments tertiaires, notamment les commerces et l hôtellerie. 1 er janvier 2013 Application de la réglementation aux bâtiments résidentiels. Service de presse : CLC Communications - 6, rue de Rome Paris Tél. : Fax : Jérôme SACZEWSKI, Elisabeth MESTON, Stéphanie TAILLIBERT j.saczewski@clccom.com e.meston@clccom.com - s.taillibert@clccom.com

5 du 7 au 10 février Paris Porte de Versailles F I C H E I D E N T I T É NOM : INTERCLIMA+ELEC 2012 DATES & LIEU : Du mardi 7 au vendredi 10 février 2012 Paris, Porte de Versailles Halls HORAIRES : LIEU : EXPOSANTS : VISITEURS : OFFRE DU SALON : 9h00 à 19h00 Paris Porte de Versailles 580 exposants attendus Près de visiteurs attendus 5 secteurs Génie climatique/produits et systèmes pour la production d ECS et de chauffage à partir d énergie renouvelable Produits et systèmes d installation électrique/automatisme et contrôle Équipements et services pour l installation, l exploitation et la maintenance Commercialisateurs d énergie Organisations professionnelles DEUX SALONS DANS LE SALON : Le salon du photovoltaïque au cœur d Interclima+elec Le salon de la domotique et du multimédia au cœur d Interclima+elec SECTEURS : Hall 7.1 : Climatisation/Pompe à chaleur/ventilation et traitement de l air/froid Hall 7.2 : PV Energy/Solaire Thermique/Smarthome/IRVE/Cabling/GTB et régulation/outillage/espace Conférences Hall 7.3 : Chauffage et ECS/ Radiateurs/ Pompes/Robinetterie et traitement de l eau Service de presse : CLC Communications - 6, rue de Rome Paris Tél. : Fax : Jérôme SACZEWSKI, Elisabeth MESTON, Stéphanie TAILLIBERT j.saczewski@clccom.com e.meston@clccom.com - s.taillibert@clccom.com