JEAN-PAUL JEAN ET DENIS SALAS

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1 JEAN-PAUL JEAN ET DENIS SALAS Barbie, Touvier, Papon... Des proces pour la memoire Editions Autrement - collection Memoires n 83

2 TABLE DES MATIERES p. 5 Avant-propos Robert Badinter p. 8 Prologue Jean-Paul Jean et Denis Salas p. 12 Reperes Jean-Paul Jean p Proces Barbie, Touvier, Papon Regards des historiens et des juristes p. 20 La Justice entre histoire et mernoire Denis Salas Opposees par leurs methodes et leurs objectifs, la recherche historique et l'investigation judiciaire n'en sont pas moins liees. Sans l'archive judiciaire, l'histoire serait privee de sources. Sans l'historien, le juge ne peut comprendre un monde inconnu de lui. Reste que, au-delä de ce divage, une täche commune les reunit. Tous deux reconstruisent le rapport d'une communaute politique ä sa memoire. Ensemble ils fa?onnent l'oubli qui rend l'avenir possible.

3 p. 35 Temoignage de Bertrand Poirot-Delpech Les proces «historiques» apportent la preuve de l'existence d'un meurtre de masse. Ä ce titre, ils sont une reponse au revisionnisme. Meme s'ils ont inflige une lecon d'humilite aux historiens, ils n'ont guere convaincu par leurs vertus pedagogiques. L'intervention des medias, «impudente» lors du proces Papon, a quelque peu brouille leur message. p. 38 Soutenir l'accusation dans un proces de crime contre l'humanite Marc Robert Pour un magistrat, juger l'accuse Papon suppose de traiter «ä l'ordinaire» - c'est-ä-dire de la meme facon que les autres - un proces extraordinaire. C'est aussi donner un espace de parole ä l'historien sans pour autant juger le regime de Vichy. C'est enfin avoir conscience qu'ici plus qu'ailleurs, c'est aussi la justice francaise qui est jugee. p. 52 La signature du crime contre l'humanite Michel Zaoui Le proces Papon fut decisif pour la memoire des annees sombres. Pour la premiere fois, un dirigeant francais de Vichy etait juge pour complicite de crime contre l'humanite. Mais, auparavant, les proces de Klaus Barbie et de Paul Touvier avaient ecrit pour l'histoire la «signature» de ce crime : 40 enfants ä Yzieu et 7 resistants ä Rillieux arretes et tries, deportes ou fusilles, pour la seule raison d'etre nes juifs. p. 58 L'expertise des historiens dans les proces pour crimes contre l'humanite Henry Rousso L'imprescriptibilite a change notre relation ä la memoire. Les relectures du passe par le droit s'imposent aux historiens seuls mattres, jusque-lä, du recit historique. Le savoir de l'historien reduit ä une «expertise de contexte» est ebranle par cette Interpellation qui l'eloigne de sa communaute scientifique.

4 p. 71 Peut-on juger sans anachronisme? Jean-Noel Jeanneney Imagine-t-on poursuivre Dreyfus ä la Liberation? Comment juger des crimes un demi-siecle apres, nous qui n'ignorons rien de la barbarie nazie? Le peril de l'anachronisme guette la justice aux prises avec l'imprescriptible. Pour autant, le proces impose la verite de son jugement ä l'historien. En meme temps qu'il s'affirme comme un nouveau vecteur de la memoire. p La memoire en proces Regards francais et allemands p. 78 Comment les Allemands ont-ils juge les crimes du nazisme? Ingo Müller L'echec de la denazification de l'allemagne est flagrant. Apres la guerre, l'opinion allemande veut oublier le passe presume apure par le tribunal de Nuremberg. Le contexte de la guerre froide donne ä l'europe un nouvel ennemi commun et rend plus indulgent ä l'egard des crimes passes. Un consensus des pouvoirs politiques, de la presse et de l'eglise permet ä la societe allemande de voiler son passe d'une amnistie generale. p. 88 La mutation du droit dans l'allemagne d'apres-guerre Hans Böttcher La figure du juriste allemand Radbruch, mort en 1949, symbolise la nouvelle conception du droit opposee au Führerprinzip du nazisme qui s'impose apres la guerre. Le fondement du droit est desormais la recherche du juste. Seul le droit, parce qu'il est supralegal, est constitutif de l'etat de droit. Sur cette base, l'allemagne va reconstruire sa communaute politique.

5 p. 100 Quand une generation en juge une autre Jean-Paul Jean La jurisprudence restrictive qui limite la portee des crimes contre l'humanite peut s'expliquer par le facteur generationnel. Les magistrats qui en sont les auteurs appartiennent ä une generation qui a vecu l'occupation ou la guerre d'algerie. On peut comprendre qu'elle ait du mal ä rouvrir les plaies du passe. Les generations d'apres-guerre, plus eloignees de ces periodes historiques, sont naturellement plus severes avec celles qui precedent. p. 111 Les crimes reproches ä Rene Bousquet: regards croises 1943, 1949,1993 Jean-Paul Jean Rene Bousquet, secretaire de la police du regime de Vichy, fut juge en 1949 par la Haute Cour pour indignite nationale. Son dossier montre en detail son role dans les rafles de juifs en 1942 et 1943 mais ne retient nullement ces faits qui seront ä l'origine de nouvelles poursuites interrompues par son assassinat en On peut mesurer la difference des regards portes sur une meme realite historique ä un demi-siecle de distance. p Les crimes contre l'humanite Nouveaux regards p. 122 L'evolution de la notion de crimes contre l'humanite Michel Masse Le tableau du crime contre l'humanite est tres contraste. Toujours plus etendu par les Conventions internationales, son application est selective. De son cöte, le droit francais demeure ambigu. Alors que le code penal de 1994 lui donne une large amplitude, la jurisprudence le reduit aux crimes commis par les ennemis de la France. Entre la loi qui ne dispose que pour l'avenir et le juge qui delimite le passe, les voies sont etroites pour les plaignants.

6 p. 136 La torture pendant la guerre d'algerie : un crime contre l'humanite? Raphaelle Branche L'histoire de la torture de l'armee francaise pendant la guerre d'algerie est d'abord celle de l'impunite. De l'indulgence de la justice militaire ä l'amnistie de mars 1962, tout y concourt. Les dirigeants politiques de la V e Republique opposent depuis le discours de la raison d'etat. Aux victimes, il ne reste que la justice pour obtenir la reconnaissance d'une verite historique inscrite dans les blessures de la memoire. p. 144 La reconstruction de la justice au Kosovo Annie Deperchin Unefois la guerre finie, la priorite est de reconstruire la justice et de refonder l'etat. Le cas du Kosovo temoigne de cette Situation paradoxale oü il faut juger rapidement, avec peu de moyens, et sur les lieux memes d'un crime de masse. Comment trouver des juges impartiaux quand les plaies sont encore ä vif? Peut-on mettre ä distance les rivalites interethniques qui se frölent jusque dans le pretoire? Quelles voies pour explorer les chemins de la paix au milieu d'une proximite aussi dangereuse? L 'horreur et le temps, par Sylvie Pantz p. 157 Epilogue Juger demain les crimes contre l'humanite Pierre Truche Malgre sa jeune histoire, la justice penale internationale semble animee d'un mouvement d'extension irresistible. Apres les Tribunaux penaux intemationaux de I'ex-Yougoslavie et du Rwanda, une Cour penale permanente doit voir le jour. La qualification des attentats du 11 septembre comme crimes contre l'humanite est ouverte. Reste ä savoir si la sanction annoncee pourra prevenir les crimes futurs. p. 166 Bibliographie p. 172 Biographie des auteurs