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1 COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland BP NANTES CEDEX 4 Tél : Fax : Adresse contact@cdtt44 Internet : HEURES D OUVERTURE DU COMITE Lundi : 10h00 à 16h00 Mardi : 10h00 à 16h00 Mercredi : FERME Jeudi : 10h00 à 16h00 Vendredi : 10h00 à 16h00 FERME LE SAMEDI et à tous les ponts

2 SOMMAIRE Affiliation Réaffiliation Abonnement (Ping Pong Mag) Conseils licences / Bordereaux licences Licence traditionnelle Licence traditionnelle après mutation Licence promotionnelle Licence traditionnelle «non pratiquant» Licence promotionnelle «non pratiquant» Qualification corporative Duplicata de licence Certificat médical Critérium Fédéral Tournois Joueur étranger Chèque Pass Culture Sport Transfert Administratif Catégories d âge et tarifs licences Droits d engagements Tarifs des amendes Clubs civils : réunion de début de saison le vendredi 19 septembre 2014 (19h00 à Ligné) et le samedi 20 septembre 2014 (9h30 à Nantes, Trignac et St Colomban). Clubs corpos St Nazaire : réunion de début de saison le lundi 22 septembre Clubs corpos Nantes : réunion de début de saison le mercredi 1 er octobre Vendredi 12 juin 2015 : Assemblée Générale du Comité à PETIT MARS.

3 AFFILIATION (NOUVEAU CLUB) Date limite : 30 juin 2014 Les nouvelles associations, ou celles reprenant leur activité après une interruption d'au moins un an, doivent adresser au C.D. 44 : - le triplicata d'affiliation (les 3 feuillets) - Pour la 1 ère année d affiliation, la cotisation gratuite se décompose comme suit : Cotisation 1 ère année Abonnement du correspondant du club à la revue PING PONG MAG TOTAL gratuit gratuit Pendant 1 an gratuit Très important : votre demande d affiliation doit être accompagnée d'un bordereau d'envoi de licences comportant UNIQUEMENT les licences TRADITIONNELLES PRATIQUANTS OU NON PRATIQUANTS du Président, du Secrétaire et du Trésorier et suivant les cas du certificat médical. Toutefois, vous avez jusqu au 31 juillet pour régulariser votre situation, même pendant la fermeture du Comité et si vous envoyez séparément les certificats médicaux, merci d indiquer votre club. Sans le certificat médical, la licence portera la mention «ni entraînement, ni compétition, avec les conséquences qui en découlent. Attention : le correspondant doit appartenir au club. Clubs Corpos : Les Président, Secrétaire et Trésorier (IMPERATIVEMENT licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants) N ONT PAS L OBLIGATION d être licenciés dans un club UNIQUEMENT CORPO, mais doivent avoir la qualification corpo pour l association qu ils représentent.

4 REAFFILIATION Date limite : 30 juin 2014 Imprimé informatique. Porter dans la partie droite uniquement les changements et les omissions. Très important : votre demande d affiliation doit être accompagnée d'un bordereau d'envoi de licences comportant UNIQUEMENT les licences TRADITIONNELLES PRATIQUANTS OU NON PRATIQUANTS du Président, du Secrétaire et du Trésorier et suivant les cas du certificat médical. Toutefois, vous avez jusqu au 31 juillet pour régulariser votre situation, même pendant la fermeture du Comité et si vous envoyez séparément les certificats médicaux, merci d indiquer votre club. Sans le certificat médical, la licence portera la mention «ni entraînement, ni compétition, avec les conséquences qui en découlent. Attention : le correspondant doit appartenir au club. Clubs Corpos : Les Président, Secrétaire et Trésorier (IMPERATIVEMENT licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants) N ONT PAS L OBLIGATION d être licenciés dans un club UNIQUEMENT CORPO, mais doivent avoir la qualification corpo pour l association qu ils représentent. Toutes les associations ayant été affiliées pour la saison doivent adresser au C.D. 44, jusqu au lundi 30 juin 2014 : - l'imprimé de réaffiliation. - les demandes de licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants des Président, Secrétaire, Trésorier. - l imprimé informatique d abonnement à Ping Pong Mag. - un chèque dont le montant se décompose comme suit : Cotisation ,30 AMENDES EN CAS DE RETARD D AFFILIATION (civils + corpos) Déposée ou postée avec le chèque, après le 30 juin 2014 : 100 Déposée ou postée avec le chèque, après le 31 août 2014 : 300

5 ABONNEMENT ABONNEMENT A "PING PONG MAG" Imprimé informatique. Sur la partie gauche, figurent les abonnements de la saison écoulée. Porter sur la partie droite UNIQUEMENT les changements, ne pas oublier de faire émarger chaque destinataire. Très important : la non réaffiliation d'une association à la date fixée (30 juin 2014) entraînera la suspension de l'abonnement à PING PONG MAG à compter du numéro de septembre. Abonnement : prix unitaire 39 pour 6 numéros. A delà du 5 ème abonnement, utiliser le «bulletin d abonnement club» utiliser le bulletin d'abonnements club (n 14-6) dans la rubrique «SERVICES Téléchargement» de l espace «MONCLUB» ou «SPIDWEB». Cette année 3 formules disponibles : Papier, Numérique (pour PC, tablettes et smartphones)*, Papier + numérique*. Au prix de : Version papier (individuel ou club) : 39,00 Version papier + numérique* : 45,00 Version numérique* : 18,00 * Voir directement auprès de la Fédération.

6 CONSEILS LICENCES Pour faciliter le travail administratif, merci de bien vouloir respecter ces quelques consignes : - Il est impératif d'écrire en NOIR sur les bordereaux afin de vous retourner des photocopies correctes. Avant chaque envoi, il est conseillé de garder une copie. - Comme chaque saison, il est impératif que le joueur évoluant en REGIONAL et NATIONAL soit en possession de sa licence. Aussi, les clubs évoluant au niveau REGIONAL ou NATIONAL sont invités à prendre toutes leurs dispositions pour effectuer les demandes de licences suffisamment tôt pour laisser au Comité le délai nécessaire à l établissement et l envoi des licences aux clubs. TOUT JOUEUR PARTICIPANT A UNE JOURNEE DE CHAMPIONNAT DOIT POSSEDER UNE LICENCE TRADITIONNELLE. Non licencié : (voir la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table) Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat médical mentionnant l absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d un an. Si vous rencontrez des difficultés, n'hésitez pas à contacter le secrétariat au (Attention, fermé le MERCREDI) BORDEREAUX DE LICENCES Attention : aucune licence traditionnelle ou promotionnelle ne sera prise après le 30 juin de la saison en cours. Il existe différentes couleurs d'imprimés pour faire vos demandes de licences (ne se servir que de ceuxci). Il est IMPERATIF de respecter les couleurs des bordereaux et imprimés de renseignements. En cas de rupture, vous devez en faire la demande auprès du secrétariat du Comité, soit par écrit, soit par téléphone, fax ou .

7 LICENCE TRADITIONNELLE (Clubs civils et corpos) POUR LES LICENCIES PRATIQUANT LES COMPETITIONS FEDERALES BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL Elle est OBLIGATOIRE pour : - Tous les membres élus : à la Fédération, à la Ligue, au Département. - Tous les Cadres : Arbitres, Juge-Arbitres, Techniciens (diplômé Fédéral ou diplômé d'etat) - Tous les joueurs participant aux Compétitions organisées sous l'égide de la F.F.T.T. (sauf pour le Championnat Départemental Corporatif). - Tous les dirigeants : les Présidents, les Secrétaires, les Trésoriers. Un formulaire spécial se trouve dans l enveloppe de l Assemblée Générale. Il est à retourner pour le 30 juin au Comité. Dans certains cas, une première demande (formulaire rose) doit être adressée au Comité dument complétée avec un certificat médical daté de moins d un an, afin que la licence puisse être délivrée. Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

8 LICENCE TRADITIONNELLE APRES MUTATION - BORDEREAU BLEU - Rappel : pas de mutation au-delà du 31 mars de la saison en cours Toute personne titulaire d'une licence TRADITIONNELLE la saison précédente ou pour la saison en cours qui veut changer d'association, doit effectuer une mutation en s'acquittant des tarifs et aura le statut de muté pendant 1 an. Extrait des règlements administratifs fédéraux Lorsqu une réaffiliation n aura pas été déposée ou les cotisations non payées à la date indiquée sur la page «réaffiliation» (de ce dossier de procédure), les joueurs de l association seront libres de toute qualification et pourront déposer une demande de licence ordinaire au titre de l association de leur choix. Lorsque l association en défaut aura régularisé sa situation, les joueurs non encore transférés resteront qualifiés pour cette association. Des sanctions financières seront appliquées à l encontre de l association fautive. Les joueurs libres, partis dans un autre club quand leur club d origine ne s est pas réaffilié, deviennent des joueurs mutés avec toutes les conséquences en découlant dans leur club d accueil à partir du moment où leur club d origine s est réaffilié avant la première journée de championnat. Un joueur qui a sollicité une mutation pendant la période normale conserve sa qualité de muté même si son association d origine ne se réaffilie pas. En cas de mutation successive, seuls les droits fédéraux de mutation sont doublés. CREATION DE CLUB En cas de création d une association le droit de mutation est gratuit pour le Président, le Secrétaire et le Trésorier de l association créée et ceci quelle que soit la date de mutation. Décision du Comité Départemental prise lors de l Assemblée Générale du Comité le 15 juin 1999 à Orvault : «Lors de la création d un club ou d une section Tennis de Table dans une commune qui en est dépourvue, les joueurs y résidant et étant licenciés dans un autre club pourront changer d association avec l imprimé de transfert administratif (mais seront considérés comme mutés pendant 1 an). Pour le championnat, ils pourront jouer à plusieurs mutés dans la division la plus basse. Décision valable uniquement pour les 4 ème série (de 5 à 12). Sont exclus les clubs en entente ou en fusion».

9 LICENCE PROMOTIONNELLE (Clubs civils et corpos) CERTIFICAT MEDICAL OBLIGATOIRE Cette licence est destinée : - Aux joueurs ne voulant pas participer aux compétitions fédérales. - A tous les joueurs étant licenciés "UNIQUEMENT CORPORATIF" (sauf Cadres, Dirigeants). Dans certains cas, une première demande (formulaire jaune) doit être adressée au Comité dûment complétée avec un Certificat Médical daté de moins d un an afin que la licence puisse être délivrée. Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

10 LICENCE TRADITIONNELLE (Clubs civils et corpos) POUR LES LICENCIES «NON PRATIQUANTS» PAS BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL Elle est destinée aux personnes ne pratiquant pas les compétitions fédérales ET étant : - Membres élus : à la Fédération, à la Ligue, au Département. - Cadres : Arbitres, Juge-Arbitres, Techniciens (diplômé Fédéral ou diplômé d'etat). - Dirigeants : les Présidents, les Secrétaires, les Trésoriers. Un formulaire spécial se trouve dans l enveloppe de l Assemblée Générale. Il est à retourner pour le 30 juin au Comité. Dans certains cas, une première demande (formulaire marron) doit être adressée au Comité dument complétée avec un certificat médical daté de moins d un an, afin que la licence puisse être délivrée. Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

11 LICENCE PROMOTIONNELLE (Clubs civils et corpos) POUR LES LICENCIES «NON PRATIQUANTS» PAS BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL Elle est destinée aux : Parents ou accompagnateurs des jeunes. Dans certains cas, une première demande (formulaire gris) doit être adressée au Comité dument complétée avec un certificat médical daté de moins d un an, afin que la licence puisse être délivrée. Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

12 QUALIFICATION CORPORATIVE LA QUALIFICATION EST SUBORDONNEE A PLUSIEURS CONDITIONS : - Etre licencié(e) à la F.F.T.T. - Appartenir à une entreprise au sein de laquelle une association corporative a été créée ou appartenir à une association corporative d'une même profession. - Appartenir à une société de services travaillant en sous-traitance pour une entreprise au sein de laquelle une association corporative existe. Merci de bien vouloir vérifier les renseignements portés sur les attestations corporatives. En cas d erreur, corriger sur l imprimé. Pour tous nouveaux joueurs faire les ajouts voulus. PEUVENT OBTENIR LA QUALIFICATION CORPORATIVE : - les salariés, les pré-retraités et retraités de l'entreprise - couleur bleue : Documents à fournir : Salariés : Attestation de l employeur (document pré-rempli à retourner). Pré-retraités et retraités : Attestation sur l honneur certifiant aucune reprise d activité. Certificat ancien employeur. Les salariés, pré-retraités et retraités non licenciés donnant la qualification corpo à leur conjoint doivent être notés sur l attestation. - les conjoints, les concubins et les descendants (- 25 ans au 1 er janvier de la saison en cours) : Documents à fournir : Conjoints et concubins : Attestation de l employeur ou copie de la carte d inscription au Pôle Emploi. Copie du livret de famille ou attestation de déclaration de concubinage à la Mairie. Descendants : Copie du livret de famille ou extrait d acte de naissance. Attestation d employeur du père ou de la mère donnant la qualification corporative. Si le descendant est salarié, attestation de son employeur. - extérieurs : 1 par équipe Classement 5 à 12 pour la 1 ère année 2 par club n ayant qu une seule équipe de qualification. (un seul jouant à chaque fois) Attestation de l employeur ou copie de la carte d inscription au Pôle Emploi. Document à fournir pour les pré-retraités et retraités : Attestation sur l honneur mentionnant le dernier employeur et la non reprise d une activité. A condition que leur entreprise ne possède pas une association corporative affiliée à la F.F.T.T. ATTENTION : Le Comité a simplifié les formalités. Une seule attestation regroupant tous les joueurs ayant une qualification est nécessaire. Toutefois, le Comité se réserve le droit de faire des contrôles. Tout changement de situation doit être signalé au Comité.

13 DUPLICATA DE LICENCE En cas de perte du carton licence, il vous est possible de remettre la partie droite de la licence au joueur (à coller sur un support cartonné). Un duplicata peut être demandé au Comité contre la somme de 3 qui sera imputée sur le compte du club. DEMANDE DE DUPLICATA DE LICENCE Frais administratifs : 3 par demande, imputation effectuée sur le compte du club. N du Club : Nom du Club : N de Licence : / / / / / / / / Nom : Prénom :

14 CERTIFICAT MEDICAL Pour les cas particuliers, les demandes de licences doivent être faites par le Comité. - première demande (traditionnelle ou promotionnelle), - transfert promotionnel, - mutation pour un étranger. Merci de penser à joindre le certificat médical daté de moins d un an, afin de pouvoir délivrer la licence. RAPPEL : Pas besoin de certificat médical pour les demandes : - promotionnelles «non pratiquants» : premières demandes ou renouvellements, - traditionnelles «non pratiquants» : premières demandes ou renouvellements. Si un licencié se présente à une compétition sans sa licence mais avec un certificat médical, celui-ci doit être daté de moins d un an au jour de cette compétition. Non licencié : (voir la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table) Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat médical mentionnant l absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d un an.

15 CRITERIUM FEDERAL Les joueurs inscrits doivent avoir fait leur demande de licence TRADITIONNELLE PRATIQUANT. Une nouvelle procédure pour les inscriptions est en cours d élaboration. Date limite : LE LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 TOUS NIVEAUX Toute personne inscrite après le 15 SEPTEMBRE 2014 jouera à compter de la 2ème journée dans la division la plus basse. Soyez vigileant sur les inscriptions, car AUCUN remboursement ne sera effectué après l envoi de la 1 ère convocation. Montant des engagements : Messieurs Dames - Vétérans, seniors : 46,35 46,35 - Juniors, cadets : 34,65 34,65 - Minimes : 29,65 14,83 - Benjamins, poussins : 25,65 12,83 TOURNOIS Dates limites pour le dépôt des demandes de dates de tournois au Comité : pour les tournois organisés de septembre à décembre 2014 : 30 JUIN 2014 pour les tournois organisés entre janvier et juin 2015 : 18 SEPTEMBRE 2014 AUCUN TOURNOI NE DOIT ETRE ORGANISE SANS AUTORISATION. Article 4 : Non licencié : (de la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table) Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat médical mentionnant l absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d un an.

16 JOUEUR ETRANGER 1- Pour toutes demandes de licences ou de mutations pour des joueurs étrangers : S adresser directement à la Fédération : La licence de l étranger est validée pour la saison en cours, sauf si son titre séjour est échu. Dans ce cas la licence est dévalidée.

17 CHEQUE PASS CULTURE SPORT UTILISATION DU CHEQUE PASS Le/la jeune lycéen(ne) qui a acheté un chéquier de chèques PASS doit faire valider son chèque par l'apposition du cachet du club. Le chèque PASS doit parvenir au Comité Départemental 44, accompagné du coupon de renseignement remis au responsable du club. Plusieurs possibilités : - Pratique artistique ou sportive est destiné à une licence prise au cours de la saison. - Chèque citoyen est destiné aux formations entraîneurs et arbitres (le remboursement se fera une fois le stage effectué). - Evènement sportif est destiné à obtenir une réduction de 5 sur l entrée d une compétition de Tennis de Table nationale voire internationale (sous réserve des conditions tarifaires de l organisateur). Les remboursements seront directement sur le compte du club (aucun remboursement ne sera fait aux parents). Attention, 2 dates butoir : - Chèque de la saison précédente : 1 er décembre. - Chèque de la saison en cours : 1 er juin.

18 TRANSFERT ADMINISTRATIF TRANSFERT DEMANDE DANS UN CLUB CORPO Lors d un transfert administratif pour un club UNIQUEMENT CORPO durant la saison en cours, impossibilité de changer de club avant 2 saisons. Si vous devez malgré tout effectuer un changement, vous devez faire une mutation (voir règlements administratifs). Un joueur titulaire d une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club UNIQUEMENT CORPO la saison dernière peut aller dans un club civil en tant que Traditionnelle ou Promotionnelle (Promotionnelle interdit pour cadre ou dirigeant). Un joueur titulaire d une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander sa licence Traditionnelle ou Promotionnelle (Promotionnelle interdit pour cadre ou dirigeant) dans un club UNIQUEMENT CORPO. TRANSFERT DEMANDE DANS UN CLUB CIVIL Un joueur titulaire d une licence Promotionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un autre club civil. Un joueur titulaire d une licence Traditionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander une licence Promotionnelle dans un autre club civil. Si ce joueur veut participer au championnat en cours de saison, il doit faire une mutation exceptionnelle (avec tous les justificatifs et sous réserve d'être accordée), le club doit faire une demande de licence Traditionnelle. Le transfert administratif N'EST PAS AUTORISE dans le cas suivant : Un joueur qui est titulaire d une licence Traditionnelle dans un club civil durant la saison en cours doit faire une mutation exceptionnelle. Il pourra demander une licence Traditionnelle ou Promotionnelle dans son nouveau club (après accord de la mutation). En fonction des cas, un joueur licencié en cours de saison qui souhaite faire un transfert administratif devra s acquitter des parts financières Ligue et/ou Comité.

19 CATEGORIES D AGE & TARIFS LICENCES SAISON 2014/2015 CATEGORIES VETERANS + 40 ans DATES DE NAISSANCE Messieurs nés en 1934 et avant Messieurs nés du 1 er janvier 1935 au 31 décembre 1944 Dames nées en 1944 et avant du 1 er janvier 1945 au 31 décembre 1954 du 1er janvier 1955 au 31 décembre 1964 du 1er janvier 1965 au 31 décembre 1974 Catégories Vétéran 5 Vétéran 4 Vétéran 4 Vétéran 3 Vétéran 2 Vétéran 1 LICENCE TRADITIONNELLE TARIFS LICENCE PROMOTIONNELLE 61,25 22,05 SENIORS du 1er janvier 1975 au 31 décembre ans Nés en 1997 JUNIORS Nés en 1998 Nés en 1999 Senior Junior 3-18 ans Junior 2-17 ans Junior 1-16 ans 55,75 22,05 CADETS Nés en 2000 Cadet 2-15 ans MINIMES Nés en 2001 Nés en 2002 Cadet 1-14 ans Minime 2-13 ans 40,90 15,65 Nés en 2003 Minime 1-12 ans BENJAMINS Nés en 2004 Benjamin 2-11 ans Nés en 2005 Benjamin 1-10 ans 40,90 15,65 POUSSINS Nés en 2006 et après - 9 ans Poussin - 9 ans Un benjamin et un poussin ne peuvent pas participer au championnat seniors. Un minime 1 ère année peut jouer en championnat seniors.

20 DROITS D ENGAGEMENTS ENGAGEMENTS CAUTIONS Equipes à 6 joueurs (Pré-régionale) 116, ,00 Equipes à 6 joueurs (D.1) 107, ,00 Equipes à 6 joueurs (D.2) 104, ,00 Equipes à 6 joueurs (D.3) 101, ,00 Equipes à 3 joueurs (D.4) 77, ,50 Equipes à 3 joueurs (D.5) 77,50 pas de caution Equipes à 3 joueuses (Pré-régionale et D.1 féminines) 49,00 pas de caution Equipes à 3 joueurs (championnat Corporatif) 60,00 Equipes à 2 joueurs (championnat Vétérans) 36,00 Championnat Jeunes : - 12, -13, -14, -15, -16, -17 et -18 ans (né de 1993 à 2003) - 9, -10 et -11 ans (né en 2004 et après) 44,00 17,50 Challenge de l'atlantique 18,50 Challenge Inter Clubs 6,00 Circuit Poussins-Benjamins 3,60 le tour Tournoi 1 ère licence 5,00 Coupe Nationale Vétérans 6,10 Coupes Corporatives 7,20 Critérium Vétérans (Individuels) 7,50 Critérium Corporatif Seniors (Individuels) 7,50 Championnat Loisirs 17,50 Tournoi de la Femme 5,00 Tournoi jeunes filles 3,00 ENGAGEMENTS DE 2 ème PHASE ENGAGEMENTS Championnat Seniors : D.5 masculin (équipes à 3 joueurs) féminin (équipes à 3 joueuses) Championnat Jeunes (division la plus basse): - 12, -13, -14, - 15, -16, -17 et - 18 ans (né de 1997 à 2003) - 9, -10 et -11 ans (né en 2004 et après) 39,00 24,50 22,00 8,70

21 TARIFS DES AMENDES Saison Pénalités à l équipe qui reçoit Résultat et feuille de match non saisis sur internet avant le lundi 14 h 5,00 Joueurs de double non désignés 3,05 Ouverture de la salle moins de 30 min. avant l heure de la rencontre 3,00 Pénalités à l équipe concernée Equipe incomplète (par joueur manquant) : - Seniors - Jeunes et féminines Match perdu par forfait (1 er forfait) Forfait général en cours de saison 6,10 3,00 50 % du montant de l engagement Engagement acquis au CD Match perdu par forfait en championnat jeunes 6,10 Feuilles de match de forfait non parvenues (pénalité à l équipe qui bénéficie du forfait 2,00 Match perdu par pénalité 6,10 Joueur non homologué (brûlage) 6,10 Joueur non licencié 6,10 Non présentation de licence (réserve à porter au dos de la feuille de match par le capitaine de l équipe adverse) Réclamation sur feuille de match à adresser au Comité dans les 72 heures qui suivent la rencontre (remboursable si la réclamation est justifiée ou acquise au CD dans le cas contraire) 2,00 Droit de 8,00 Tenue non réglementaire (maillot du club, short) 20,00 Divers Club évoluant en pré-régionale et/ou en division supérieure et n ayant pas au moins une équipe jeunes Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n ayant pas de cadre technique (minimum Jeune animateur fédéral ou animateur fédéral) Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n ayant pas d arbitre (minimum AR et en activité) Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n ayant pas de jugearbitre (minimum JA 1 et en activité) Club évoluant en national n ayant pas fourni d arbitres 60,00 80,00 80,00 300,00 15,00 /arbitre Forfait d un joueur au Critérium fédéral (non prévenue 48 h à l avance) 15,00 Forfait d un joueur au Challenge des Classements 15,00 Engagement des équipes non parvenus dans les délais 100,00 Absence à l Assemblée générale du Comité 100,00 Réaffiliation postée ou déposée au Comité après le 30 juin 100,00 Réaffiliation postée ou déposée au Comité après le 31 août 300,00

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