Dommages aux appareils électriques et perte de denrées en congélateur

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1 Dommages aux appareils électriques et perte de denrées en congélateur DOMMAGES AUX APPAREILS ÉLECTRIQUES Cette garantie peut être mise en jeu lorsque le sinistre a pris naissance à l intérieur d un appareil électrique. L origine du sinistre peut avoir deux causes : Évènements garantis l action de l électricité (y compris la chute de la foudre ou la surtension due à la foudre ou aux effets d un mauvais fonctionnement électrique), l incendie, l explosion ou l implosion ayant pris naissance à l intérieur de l appareil garanti. Les biens garantis Les appareils électriques et électroniques ainsi que leurs accessoires lorsqu ils font partie du mobilier et qu ils sont situés à l intérieur des bâtiments assurés. Les appareils électriques immobiliers qui se trouvent à l intérieur ou l extérieur des bâtiments assurés. Les appareils qui sont situés à l extérieur doivent avoir été conçus à cet effet. Ils doivent, de plus, être situés à l abri des projections d eau. Il peut s agir par exemple des mécanismes de volets roulants, des mécanismes de portail électrique, des éclairages extérieurs Important! Les biens de 10 ans et plus ne sont pas garantis et ce, même si le client a souscrit l Option «Rééquipement à neuf étendu». La version 2012 des Conditions générales précisent que sont exclus de la garantie «Dommages aux appareils électriques» les ascenseurs ou élévateurs (c est-à-dire l ensemble des équipements pouvant être assimilés à un ascenseur). Les montes escaliers, qui permettent à l assuré d accéder aux étages de son habitation en s assayant sur un siège, sont garantis. Modalités d indemnisation La franchise générale du contrat s applique en cas de sinistre. Cette franchise ne peut pas être rachetée. Le plafond de garantie est limité à 15 indices par sinistre. Les modalités d indemnisation spécifiées ci-après s appliquent systématiquement dès que la garantie Dommages aux appareils électriques est actionnée. Les modalités d indemnisation sont identiques pour les biens mobiliers et les biens immobiliers. Il faut distinguer les cas où l appareil est réparable ou non réparable. Cas n 1 : l appareil est réparable L indemnisation est effectuée sur la base de la facture de réparation. Le montant des réparations ne peut jamais être supérieur à la valeur vénale du bien ou à la valeur du bien de remplacement au jour du sinistre (valeur d un bien neuf de nature, qualités et performances comparables). 66

2 Cas n 2 : l appareil n est pas réparable S il est attesté que l appareil garanti est irréparable les modalités d indemnisation sont les suivantes : les biens de moins de 2 ans et les appareils son et image, informatique et électroménagers de moins de 5 ans sont indemnisés en valeur à neuf, pour tous les autres appareils, un taux de vétusté forfaitaire de 10 % par an sera appliqué sur le prix d achat de l appareil neuf. Dans ces deux cas, l indemnisation ne pourra être supérieure au coût d un bien neuf, de nature, qualités et performances comparables. Exemples : Mon client subi un dommage électrique sur : un téléviseur de 4 ans qui n est pas réparable : je l indemnise sur la base du devis de remplacement pour un bien neuf de nature, qualités et performances comparables. Je n applique pas d abattement pour vétusté ; un téléviseur de 7 ans qui n est pas réparable : je l indemnise sur la base du devis de remplacement pour un bien neuf de nature, qualités et performances comparables, déduction faite de la vétusté (soit 70 %) ; le mécanisme de son portail électrique de 2 ans qui n est pas réparable : je l indemnise sur la base du devis de remplacement pour un bien neuf de nature, qualités et performances comparables. Je n applique pas d abattement pour vétusté ; le mécanisme de son portail électrique de 5 ans qui n est pas réparable : je l indemnise sur la base du devis de remplacement pour un bien neuf de nature, qualités et performances comparables, déduction faite de la vétusté (soit 50 %). Lorsque notre client a souscrit le Pack Dépannage, électroménager, image et son, les dommages d origine électriques causés aux biens garantis par ce Pack sont indemnisés selon les modalités de ce Pack. Dans cette hypothèse, le client ne pourra prétendre à aucune indemnisation au titre de la garantie Dommages aux appareils électriques. Une exclusion a été créée dans la garantie Dommages aux appareils électriques. Les clients qui souscrivent conjointement le Pack Dépannage et l option Dommages aux appareils électriques bénéficient de 30 % de réduction sur la cotisation du Pack. Règle d action Dans le cadre d un dommage électrique généralisé (c est-à-dire si trois appareils électriques ou plus sont endommagés simultanément), la garantie Dommages aux appareils électriques sera acquise et l assuré indemnisé selon ses modalités et ce, même s il n a pas souscrit cette option. Cette règle d action est limitée à une seule indemnisation pour «dommage électrique généralisé», hors option Dommages aux appareils électriques, par contrat Habitation. Cette règle d action ne s applique qu aux appareils mobiliers situés à l intérieur de l habitation, à l exclusion des dépendances. LA PERTE DE DENRÉES EN CONGÉLATEUR Cette garantie est incluse dans la garantie Dommages aux appareils électriques. Il s agit de garantir l assuré contre les pertes de denrées alimentaires qui se trouvent dans son congélateur ou son réfrigérateur en cas de panne de l appareil ou d interruption accidentelle de fourniture du courant par son fournisseur d énergie. Modalités d indemnisation La franchise générale du contrat s applique en cas de sinistre. Elle ne peut pas être rachetée. Le plafond de garantie est fixé à sauf pour Confort Étendu où il est fixé à Nous ne pouvons contraindre nos assurés à conserver systématiquement leurs tickets de caisse lorsqu ils font leurs courses. Aussi, l évaluation du préjudice doit-elle être appréciée en fonction du coût moyen du «caddie de la ménagère», de la composition de la famille et de la taille du congélateur. En période de fêtes, on admettra plus facilement la présence de nombreuses denrées «festives». 67

3 Rééquipement à neuf étendu Cette garantie est destinée à étendre l indemnisation en valeur à neuf sans limite d âge à l ensemble du contenu de l habitation assurée. Les biens doivent se trouver à l intérieur de l habitation ou de ses dépendances. Depuis juillet 2012, la franchise de cette option peut être rachetée. Cette garantie ne s applique pas aux biens de plus de 10 ans en cas de dommages électriques et ce, même si la garantie Dommages aux appareils électriques a été souscrite. Bris des glaces étendu Cette garantie est destinée à étendre la garantie Bris des glaces aux vitres du mobilier personnel de notre assuré telles que : les parties vitrées des tables basses, les portes des meubles, les portes de four et les plaques de cuisson en vitrocéramique ou assimilés, ainsi qu au bris des appareils sanitaires : lavabos, baignoires, wc Les aquariums Nous ne souhaitons pas garantir le bocal du poisson rouge de notre assuré! Toutefois, lorsqu un aquarium peut être assimilé à un appareil à effet d eau, c est-à-dire à un appareil auquel il est ajouté un élément quelconque ayant pour but de permettre certaines opérations telles que l arrivée d eau, son évacuation, son épuration, créant un certain mouvement d eau, cet aquarium peut être garanti au titre de la garantie Bris des glaces étendu. 68

4 Agression Cette option comprend deux volets de garanties : l Agression sur la personne et le Remplacement des serrures. Agression sur la personne Cette garantie permet à l assuré et à son entourage de percevoir des indemnités en cas d agression à l intérieur ou à l extérieur du domicile, exclusivement dans le cadre d activités relevant de sa vie privée. Définition La notion d agression corporelle doit être entendue de manière extensive. L agression n implique pas obligatoirement des blessures corporelles et peut se déduire des circonstances de l espèce. Des violences verbales ou des menaces pourront dans certains cas être assimilées à une atteinte à l intégrité physique. La mise en jeu de la garantie est subordonnée à un dépôt de plainte auprès des autorités compétentes. Cette disposition a pour objectif d éviter les fraudes. Garanties Vol des biens portés. Frais de traitement. Incapacité temporaire. Invalidité permanente. Décès. Le vol d un sac à main arraché à notre assurée alors qu elle se promène pourra être indemnisé au titre de la garantie Agression. En revanche, si le sac à main est dérobé alors que notre assurée l a déposé sur son vélo, la garantie Agression ne pourra pas être actionnée (dans cet exemple il n y a pas d atteinte à l intégrité physique de l assurée). Plafonds de garantie L indemnisation des biens portés est limitée à 500 sauf dans le contrat Confort Étendu où elle est fixée à Remplacement des serrures Le remplacement des serrures des bâtiments assurés doit être effectué avec des serrures de conception ou de modèles comparables à celles qui étaient installées auparavant. Le plafond d indemnisation est fixé à 500 quel que soit le contrat souscrit. 69

5 Objet de loisirs Au titre des évènements Évènements et biens garantis Modification en 2012 : Le vol. la garantie Perte est supprimée!!! La destruction ou la détérioration. La garantie proposée est une garantie «Tout sauf». L objectif est de proposer une protection maximale des biens assurés. Condition de mise en œuvre de la garantie : le dommage doit être dû à un évènement soudain, imprévisible et indépendant de la volonté de l assuré ou de la personne à laquelle il a confié l objet. Nous ne souhaitons pas garantir la négligence ou l étourderie de l assuré. Au titre des biens Les appareils d enregistrement du son et d image : appareils photos, caméscopes, caméras, TV portables, radios, lecteurs DVD Les instruments de musique. Les armes de chasse. Les armes de tir. Les articles de loisirs : raquettes, skis (dont les fixations et les chaussures), le matériel de golf (caddies, clubs ). Un ampli de guitare électrique peut être garanti par l Option «Objet de loisirs». Important : l Option «Objet de loisirs» n a pas vocation à garantir les dommages causés par l assuré aux objets confiés, loués ou empruntés. Les téléphones portables et le matériel informatique (ordinateurs portables, tablettes tactile, PC, etc.) sont exclus de la garantie. Exclusions Les vélos et les planches à voile, ainsi que les objets pour lesquels il existe des contrats spécifiques (les bijoux et fourrures, les objets d art ). Lieux dans lesquels les biens sont garantis en dehors de toute surveillance directe Pour les résidences secondaires, le bien est garanti uniquement en cas d occupation effective de l habitation, c est-à-dire pendant la période durant laquelle l assuré séjourne dans sa résidence secondaire. Modalités d indemnisation Le plafond d indemnisation est indiqué dans les Conditions particulières du contrat et correspond à la valeur déclarée du bien assuré. En cas de sinistre, les biens sont évalués en valeur de remplacement au jour du sinistre, en tenant compte, le cas échéant, de leur vétusté. Les biens de moins d un an ne supportent pas de vétusté. La franchise est de 0,17 indice non rachetable, c est-à-dire qu elle s applique systématiquement en cas de sinistre même si la franchise générale du contrat a été rachetée. Identification des biens assurés Il est obligatoire de renseigner la marque, le type, le numéro de série de l objet. Ces informations peuvent être trouvées sur la facture d achat, la fiche de garantie ou une facture de réparation. Tarif 6 % de la valeur de l objet de loisirs assuré + 9 % de taxes. Par exemple, pour un objet d une valeur de 1 000, la prime sera de 65,40. Calcul : x 6 % x 1,09 soit 65,40 TTC. 70

6 Cave à vins Objet de la garantie Cette garantie est destinée à couvrir les bouteilles de vins et le matériel de cave entreposés dans une dépendance, c est-à-dire un local clos inhabitable qui ne communique pas avec les pièces d habitation. Elle donne la possibilité à l assuré de disposer d un capital spécifique pour ces éléments sous réserve du respect de certaines mesures de sécurité. Cette option permet de déroger aux plafonds de garanties prévus dans les conditions générales pour le contenu des locaux ne communiquant pas avec les pièces d habitation. Exemple : le plafond de garantie prévu en cas de vol dans les locaux inhabitables ne communiquant pas avec les pièces d habitation est de 2,30 indices. Ce plafond ne sera pas applicable pour l Option «Cave à vins». En effet, c est le montant du capital déclaré aux conditions particulières pour l Option «Cave à vins» qui déterminera le plafond de garantie applicable lors d un sinistre. Les caves à vin (ou armoires caves) ainsi que les bouteilles de vin qui se trouvent à l intérieur de l habitation sont garanties au titre du contenu. L assuré doit donc tenir compte de l évaluation de ces éléments lorsqu il déclare le montant de son capital mobilier à assurer au titre du contenu de l habitation. Biens garantis au titre de l Option «Cave à vins» Les vins, les alcools et spiritueux quel que soit leur conditionnement. Les armoires caves. Le matériel de cave (appareils de mise en bouteilles, bouchons, étiquettes). Important Le capital déclaré dans les conditions particulières au titre de l Option «Cave à vins» constitue le plafond d indemnisation pour l ensemble des éléments contenus dans la dépendance (vins et matériel de cave y compris l armoire cave) et quel que soit l évènement à l origine du sinistre. Évènements garantis Incendie et évènements assimilés. Dégât des eaux. Gel. Catastrophes naturelles. Vol. Vandalisme. Perte accidentelle des liquides en cas de rupture ou fissuration des tonneaux ou fûts. Attention le bris de bouteille n est pas garanti. Les dommages électriques pour les armoires caves. Mesures de sécurité à respecter Elles sont spécifiées dans les conditions générales. Modalités d indemnisation et capital assuré Le capital à assurer est fixé par l assuré lui-même. Le montant maximum délégué est de Au-delà une demande d autorisation préalable est nécessaire. La franchise applicable est celle de l évènement à l origine du sinistre. 71

7 Protection juridique L Option «Protection juridique» du contrat Habitation est modifiée depuis le 14/02/2011. Le contenu de l offre Prestations d informations juridiques par téléphone dans les domaines suivants : habitat (notamment voisinage, copropriété), impôts locaux, travaux : travaux d aménagement, travaux d embellissement, travaux de réhabilitation, travaux de rénovation, consommation, emplois familiaux, dispositifs fiscaux existants pour les installations en faveur des économies d énergie et du développement durable : en tant qu entreprise responsable, nous participons ainsi à la préservation de l environnement à travers nos produits et services. Mise à disposition de modèles de lettres, de contrats et formulaires liés à l habitation garantie. Validation juridique de certaines typologies de contrats (prestation d aide à la signature d un contrat) : promesse unilatérale ou synallagmatique de vente d un bien immobilier, bail d habitation, contrat de travaux, contrat de travail d un employé familial. Aide à la lecture et à la compréhension du projet de contrat : lorsqu une difficulté juridique est identifiée, le projet de contrat est soumis à un avocat qui lui confirmera par écrit sa validité juridique ou lui proposera un aménagement. Prise en charge des honoraires d avocat à hauteur de 300 par année d assurance. Aide à la résolution amiable et judiciaire des litiges dans les domaines suivants (prestation d aide à la résolution des litiges) : consommation, habitat (notamment conflit de voisinage, vente de l habitation garantie, achat ou location d un bien immobilier destiné à devenir l habitation garantie), menus travaux réalisés sur l habitation garantie, impôts locaux, emplois familiaux. Accompagnement du client en cas de litige non garanti (prestation de mise en relation) : aide à la constitution de son dossier, mise en relation avec un avocat ou un expert, pas de prise en charge financière des frais et honoraires du prestataire mais un accompagnement du client dans tous les cas. 72

8 Bagages en tous lieux et matériel de camping Depuis le 14 février 2011, les textes des Options «Bagages en tous lieux» et «Matériel de camping» ne sont plus intégrés dans les conditions générales Habitation mais dans les conditions particulières. BAGAGES EN TOUS LIEUX Clause TLD Cette garantie a pour objet d assurer les objets et vêtements faisant partie des bagages emportés par nos assurés en voyage ou en vacances dans le monde entier, à l exception des voyages et biens professionnels. Il s agit d une garantie «Tout sauf» : sont garantis le vol, la destruction ou les détériorations de toute nature. Le montant de la garantie est limité à Les appareils photographiques, d enregistrement de son ou d images sont couverts à concurrence de 25 % maximum du montant total de la garantie. La franchise générale du contrat s applique en cas de sinistre. La franchise n est pas rachetable. Texte de la garantie apparaissant aux conditions particulières Sont garantis Au titre des biens : les biens et effets personnels y compris les papiers d identité faisant partie des bagages que vous ou votre entourage emportez avec vous en voyage. Au titre des évènements : le vol, la destruction ou les détériorations de toute nature, quel que soit le lieu où se trouvent les biens garantis. Cette garantie s exerce dans le monde entier. Montant des garanties par sinistre Les dommages sont réglés à concurrence de la valeur de remplacement vétusté déduite des biens assurés. La garantie est limitée à Les fourrures, appareils photographiques, appareils d enregistrement du son ou d images sont couverts à concurrence de 25 % maximum du montant total de la garantie. 73

9 Ne sont pas garantis Les vols commis à la suite d une négligence manifeste de votre part telle que : clés laissées sur la porte, coffre de voiture non fermé à clé, caravanes ou bateaux non verrouillés. Les biens et les déplacements professionnels. Les dommages suivants : le bris d objets fragiles (verreries, porcelaines, terres cuites, plâtre, faïences, cristaux et tous objets similaires), sauf s il résulte d un incendie, d une explosion, d un vol, les dommages consécutifs aux décisions ordonnées par tout gouvernement ou toutes autorités publiques. Les dommages dus à la pluie, la grêle et autres manifestations atmosphériques (sauf dans le cadre des catastrophes naturelles). Les objets de valeur (à l exception des fourrures), fonds et valeurs, tableaux, dessins, aquarelles, estampes. Les téléphones portables. Les films, pellicules, bandes magnétiques et articles similaires. Les billets de voyage, manuscrits, papiers d affaires. Les vélos et les planches à voiles. MATÉRIEL DE CAMPING Clause TLC Sont garantis par cette clause le matériel et les objets qui font partis du mobilier personnel de l assuré à condition que ces biens soient situés sur un terrain de camping aménagé. La garantie s exerce dans le monde entier. Le montant de la garantie est limité à Texte de la garantie apparaissant aux conditions particulières Sont garantis Au titre des biens : votre matériel de camping (la tente et ses équipements) et les objets qui font partie de votre mobilier personnel à condition que ces biens soient installés sur un terrain de camping aménagé. Au titre des évènements : l incendie, l explosion, la foudre, l inondation, la grêle, les catastrophes naturelles. Cette garantie s exerce dans le monde entier. Montant des garanties par sinistre Les dommages sont réglés à concurrence de la valeur de remplacement du matériel et des objets mobiliers, vétusté déduite. La garantie est limitée à Ne sont pas garantis Les fonds et valeurs, les objets de valeur et les pièces d identité. Les caravanes et leur contenu. 74