Répertoire ( / /71) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979

Transcription

1 Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service gestion, tutelle des établissements d'enseignement agricole et de formation professionnelle ; Sous-direction de la gestion des établissements ; Bureau affaires financières ( ) Répertoire ( / /71) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /71 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service gestion, tutelle des établissements d'enseignement agricole et de formation professionnelle ; Sous-direction de la gestion des établissements ; Bureau affaires financières Intitulé D.G.E.R. Service de l'enseignement Sous-Direction du Budget et des Affaires Financières Bureau du Budget Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-71 (DGER ). Art 1-4, 18-20, : Bourses d études de l enseignement du second degré et de l enseignement supérieur : Dossiers généraux, arrêtés préfectoraux d exécution, Art : Transports scolaires : Documents concernant l association française pour le développement du ramassage scolaire, enquêtes, correspondance, subventions, Art 71 : Vacations de l enseignement supérieur : Textes officiels, Art 5-17, : Cotes vacantes Nom du producteur Bureau des affaires financières (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture) ( ) Localisation physique Pierrefitte 3

4 Répertoire ( / /71) / /61 I - BOURSES d'etudes Les procès-verbaux des Commissions consultatives départementales et les arrêtés préfectoraux d'attribution ont une utilité administrative de 5 ans. Ils sont parfois conservés dans le même dossier. Les procès-verbaux des commissions départementales présentent un intérêt historique, le service accepterait un microfilmage de substitution /1 DGER 1078 Bourses : 1 - questions générales, déconcentration, questions générales, programme particulier d'octroi de bourses dans les zones de rénovation rurale et de montagne, /2 DGER 1079 Bourses. Pièces générales (dossier de M. BECANE, inspecteur général de l'education nationale) /3 DGER 1080 Bourses d'enseignement public 2 degré. Pièces générales et attributions de crédits, et /4 DGER 1081 Bourses d'enseignement public 2 degré. Répartition (pièces récapitulatives), et /18 DGER 1095 Bourses enseignement privé. Dossier général : circulaires, extraits de J.O., quotients familiaux, origine sociale des boursiers, statistiques par régions, courrier et interventions parlementaires, /19 DGER 1096 Bourses enseignement privé : pièces générales classées par année 1965 à 1968 ; bourses aux élèves des sections pédagogiques féminines de la Lande du Breil (Rennes), Brunoy, Bryans-sur-Doubs et la Cadène à Toulouse, /20 DGER 1097 Répartition des bourses d'études dans le secteur privé. Réponses au questionnaire sur les barèmes et les critères retenus, (par départements) /49 DGER 1126 Attributions de bourses d'enseignement supérieur. - Ecole nationale d'agriculture de Grignon,

5 - Institut National agronomique, /50 DGER 1127 Id. - Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles, Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires (ENSIAA), Ecole nationale d'enseignement ménager agricole de Coetlogon, Ecole nationale des ingénieurs spécialisés en agriculture de Bordeaux, Ecole nationale d'agriculture de Montpellier, /51 DGER 1128 Attributions de bourses à l'enseignement supérieur agricole privé, années scolaires , et /52 DGER 1129 Bourses d'enseignement supérieur public. Préparation du budget de /53 DGER 1130 Bourses d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire. Dossier général : modalités d'attribution, barême, états, propositions d'engagements, années scolaires , , /54 DGER 1131 Attributions de bourses d'enseignement supérieur. - Institut national agronomique, /55 DGER 1132 Id. - Ecole nationale supérieurs agronomique de Grignon, Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes, /56 DGER 1133 Id. - Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs des travaux agricoles,de Bordeaux, /57 DGER 1134 Id. - Ecole nationale supérieure d'agronomie de Montpellier et Ecole supérieure d'oenologie de Montpellier, Ecole nationale supérieure des Industries agricoles et alimentaires de Massy, /58 DGER 1135 Id.- Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie de Rennes,

6 -Ecole nationale d'agronomie de Marmilhat à Clermont-Ferrand, /59 DGER 1136 Id. Ecole nationale féminine d'agronomie de Toulouse, Ecole nationale vétérinaire d'alfort, /60 DGER 1137 Id.- Ecoles nationales vétérinaires de Lyon et de Toulouse, /61 DGER 1138 Id.- Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon, Ecole nationale des ingénieurs des Travaux ruraux et des Techniques sanitaires de Strasbourg, Ecole d'ingénieur des travaux des Eaux et des Forêts des Barres, Centre de préparation à l'institut national de formation des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (INFPC) à Dijon, / /71 II - TRANSPORTS SCOLAIRES /62 DGER 1139 Association française pour le Développement du Ramassage scolaire (AFDRAS) : pièces générales, circulaires, journées d'études, subventions de l'etat, /63 DGER 1140 Transports scolaires. Réponses des départements à l'enquête n 3293 du 23 septembre 1968 : bilan de l'année scolaire /64 DGER 1141 Id. réponses à l'enquête n 2784du 16 Septembre 1969 : bilan de l'année scolaire et prévisions pour le 1er trimestre /65 DGER / - Réponses à l'enquête du 28 août 1971 : bilan de l'année scolaire et prévisions pour le 1er trimestre / - Réponses à l'enquête du 17 février 1972 : coût des circuits au 4è trimestre /66 DGER 1143 Ramassage scolaire. Correspondance , par départements, Ain à Lot-et-Garonne. 6

7 /67 DGER 1144 Id.- Marne à Yonne et Outre-Mer /68 DGER 1145 Transports scolaires. Comptabilité (subventions) /69 DGER 1146 " /70 DGER 1147 " et /71 DGER 1148 Vacations enseignement supérieur. Pièces générales et textes officiels,