Examen du brevet fédéral selon le système modulaire, avec examen final

Transcription

1 Examen du brevet fédéral selon le système modulaire, avec examen final Règlement d examen régissant l octroi du brevet fédéral de Coiffeuse / Coiffeur Règlement d examen EP f / approuvé par l AD le 29 avril 2007 / neuste Version

2 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final 2 Conformément à l art 28 alinéa 2 de la loi fédérale sur la formation professionnelle du 13 décembre 2002 l organe responsable selon le 1.2 édicte le règlement d examen suivant: 1 DISPOSITIONS GENERALES 1.1 Objectif de l examen final Les titulaires du brevet disposent des connaissances et des capacités nécessaires pour travailler comme dirigeant/dirigeante d entreprise indépendant(e) ou assumer un poste à responsabilités avec des tâches exigeantes dans un salon de coiffure. 1.2 Organe responsable 1.21 L organisation du monde du travail suivante constitue l organe responsable Association suisse de la coiffure (ci-dessous appelée coiffuresuisse ) 1.22 L organe responsable est compétent pour toute la Suisse. 2. ORGANISATION 2.1 Composition de la commission chargée de l assurance qualité Formation professionnelle supérieure (commission AQ) 2.11 Toutes les tâches liées à l octroi du brevet sont confiées à la commission AQ Le Comité central de coiffuresuisse élit le responsable/la responsable et les membres de la commission AQ. La commission AQ se compose de 7-9 membres La durée de la période administrative est de 4 ans. Une réélection est possible, toutefois un membre ne peut effectuer plus de 3 périodes administratives consécutives au sein de la commission AQ Lors de la composition de la commission, il convient de prendre en compte les professionnels (pratiquants/pratiquantes, ainsi que le corps enseignant) et les enseignants/enseignantes en culture générale, ainsi que les différentes régions du pays Les pratiquants/pratiquantes qui font partie de la commission AQ doivent en règle générale être titulaires du brevet et du diplôme. C est au Comité central de coiffuresuisse que revient la tâche de définir les exigences pour les autres membres.

3 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final La commission AQ se constitue elle-même et peut délibérer lorsque la majorité des membres sont présents. Les décisions se prennent à la majorité des membres présents. En cas d égalité des voix, le responsable/la responsable départage. 2.2 Experts / Expertes 2.21 Les membres de la commission AQ peuvent en même temps être experts/expertes Le Comité central de coiffuresuisse sur demande de la commission AQ élit d autres experts/expertes pour un mandat de 4 ans. La réélection est possible. Pour tous les experts/toutes les expertes, la limite d âge est fixée à 60 ans. Dans certains cas fondés, le Comité central peut accorder des exceptions Les experts/expertes pour la pratique et pour la théorie professionnelles doivent avoir les qualifications suivantes: Etre en possession du brevet ou du diplôme Etre expert/experte pour la procédure de qualification (autrefois examen de fin d apprentissage) Ils/Elles suivent les cours d experts de coiffuresuisse (formation pour les experts/expertes et cours de répétition). Les exigences pour les autres experts/expertes sont fixées par le Comité central de coiffuresuisse Les experts/expertes peuvent être convoqués à la séance de délibération des résultats d examen. 2.3 Tâches de la commission AQ 2.31 La commission AQ a) arrête les directives relatives au présent règlement et les met à jour pério diquement; b) fixe la taxe d examen conformément à la réglementation des taxes d examen de l Office fédéral de la formation professionnelle et de la techno logie (OFFT) du 31 décembre 1997; c) fixe la date et le lieu de l examen; d) définit le programme d examen; e) donne l ordre de préparer les énoncés de l examen et organise l examen final; f) nomme et engage les experts, et les forme pour accomplir leurs tâches; g) décide de l admission à l examen final ainsi que d une éventuelle exclusion de l examen; h) définit les contenus des modules et les exigences des examens de module; i) procède au contrôle des certificats de module, à l évaluation de l examen final et décide de l octroi du brevet; j) traite les requêtes et les recours;

4 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final 4 k) vérifie régulièrement que les modules sont à jour, ordonne leur adaptation et fixe la durée de validité des certificats de module; l) décide de la reconnaissance ou de la prise en compte d autres diplômes et d autres prestations; m) rend compte de ses activités aux instances supérieures et à l OFFT; n) veille au développement et à l assurance de la qualité, et en particulier à l actualisation régulière du profil de qualification en fonction des besoins du marché du travail Le secrétariat de la commission AQ est assuré par coiffuresuisse. 2.4 Caractère public / Surveillance 2.41 Les examens finaux sont placés sous la surveillance de la Confédération, ils ne sont pas publics. Dans certains cas justifiés, le responsable/la responsable peut octroyer des dérogations L OFFT est invité suffisamment tôt à assister aux examens finaux et reçoit les dossiers nécessaires à cet effet. 3 PUBLICATION, INSCRIPTION, ADMISSION, FRAIS D EXAMEN 3.1 Publication 3.11 Les examens finaux sont annoncés dans le Journal Coiffure Suisse (organe officiel de l association de coiffuresuisse) et dans le Journal Suisse des Arts et Métiers au moins 5 mois avant le début de l examen, dans les 3 trois langues nationales La publication fournit des renseignements notamment sur: Les dates d examen La taxe d examen L adresse d inscription Le délai d inscription Les conditions d admission 3.2 Inscription 3.21 A joindre à l inscription: Un résumé de la formation et des activités professionnelles effectuées à ce jour Les copies des attestations et des certificats de travail requis pour l admission Les copies des fréquentations des modules resp. des certificats de modules, ou des attestations d équivalence

5 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final 5 La mention de la langue d examen Le récépissé du payement de la taxe d examen Les formulaires peuvent être obtenus auprès du Secrétariat central de coiffuresuisse Pour les répétants/les répétantes, le processus d inscription est le même (v. aussi à cet effet chif et 6.5). 3.3 Admission 3.31 Est admise à l examen final toute personne qui Est titulaire du CFC de Coiffeuse / Coiffeur A effectué au moins 3 ans de pratique professionnelle en tant que coiffeuse/coiffeur depuis la procédure de qualification (autrefois examen de fin d apprentissage) jusqu à la date de l examen du brevet (l apprentissage complémentaire dans l autre option compte comme 100% de pratique professionnelle) Est titulaire des attestations de cours (modules 1 et 4) resp. des certificats de modules (modules 2 et 3), ainsi que des attestations d équivalence Les candidates sont admises sous réserve du paiement dans les délais de la taxe d examen selon le chiffre 3.41 et de la remise du Travail personnel (TP) en temps voulu Un candidat/une candidate qui a obtenu le CFC sur la base de l art. 34, al. 2 de la loi fédérale sur la formation professionnelle, resp. l art. 32 de l ordonnance y relative sans avoir au préalable effectué un apprentissage ordinaire de coiffeur / coiffeuse, est autorisé(e) à se présenter à l examen si il/elle peut prouver qu elle a effectué au moins 6 ans de pratique dans la profession de la coiffure Les certificats de module suivants doivent être acquis pour l admission à l examen final: Module 1 : Formation de base en tant que formateur en entreprise/formatrice en entreprise (autrefois cours pour maîtres d apprentissage) Module 2 : Enseigner et apprendre au sein de l entreprise (module didactique) Module 3 : La force de la communication Module 4 : La magie de la modification physique et/ou chimique des cheveux Le contenu et les exigences des différents modules sont spécifiés dans les descriptifs des modules. Les attestations des cours pour les modules 1 et 4, ainsi que pour les certificats de modules pour les modules 2 et 3 qui doivent être présentées pour l obtention du brevet, sont spécifiées dans la directive appartenant au règlement d examen L OFFT décide de l équivalence des certificats étrangers.

6 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final Les décisions concernant l admission à l examen final sont communiquées par écrit au candidat/à la candidate au moins 3 mois avant le début de l examen final. Une décision négative doit comporter une justification et mentionner les voies de recours et le délai imparti pour faire recours. 3.4 Frais d examen 3.41 Le candidat/la candidate s acquitte de montant restant de la taxe d examen (= taxe d examen moins la taxe de base) après confirmation de son admission. Un montant éventuel pour du matériel sera perçu séparément Les candidats/les candidates qui se retirent dans les délais selon le chif. 4.2 ou qui après la décision d admission doivent se retirer de l examen final pour de justes motifs, ont droit au remboursement du montant payé après déduction des frais occasionnés La candidate qui se voit refuser l'obtention du brevet n a pas droit au remboursement de la taxe d examen La taxe d examen pour un candidat/une candidate qui répète l examen final est fixée par la commission AQ en tenant compte de l étendue de l examen L OFFT perçoit une taxe pour l établissement du brevet et pour l inscription du titulaire/de la titulaire dans le registre. Cette taxe est comprise dans la taxe d examen Les frais de déplacement, de logement, de subsistance et d assurance pendant la durée de l examen final sont à la charge du candidat/de la candidate Les modèles, les outils, le matériel et les linges sont à la charge du candidat/de la candidate qui doit les amener personnellement. 4 ORGANISATION DE L EXAMEN 4.1 Convocation 4.11 Un examen final n est organisé que si, après sa publication, au moins 10 candidats/candidates remplissent les conditions d admission Le candidat/la candidate peut choisir une des trois langues nationales, allemand, français, italien, pour passer les examens Le candidat/la candidate est convoqué(e) au moins 4 semaines avant le début de l examen final. La convocation peut contenir: Le programme d examen avec l indication du lieu et de la date de l examen final Une liste des moyens auxiliaires autorisés et interdits

7 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final 7 La liste des experts/des expertes 4.14 Les demandes de récusation motivées contre les experts/expertes doivent parvenir au Secrétariat central de coiffuresuisse avant le début de l examen. Le responsable/la responsable prend une décision définitive et applique les mesures qui s imposent. 4.2 Retrait 4.21 Le candidat/la candidate peut retirer son inscription jusqu à 8 semaines avant le début de l examen final Passé ce délai, le retrait n est possible que si une raison valable le justifie. Sont réputées raisons valables: Le service militaire ou le service de protection civile La maladie, l accident ou la maternité Un décès parmi les proches 4.23 Le retrait doit être communiqué dans les délais et par écrit à la commission AQ, avec pièces justificatives. 4.3 Non-admission et exclusion 4.31 Les candidats/les candidates qui, en rapport avec les conditions d admission, donnent sciemment de fausses informations, ne présentent pas les certificats de modules qu ils/elles ont obtenus eux-mêmes/elles-mêmes ou qui tentent de tromper la commission AQ d une autre manière, ne sont pas admis(e)s à l examen final Est exclue de l examen final toute personne qui Utilise des moyens auxiliaires non autorisés Enfreint gravement la discipline de l examen Tente de tromper les experts/les expertes 4.33 L exclusion de l examen incombe à la commission AQ. Jusqu à ce que celle-ci ait arrêté une décision formelle, le candidat/la candidate a le droit de terminer l examen, sous réserve. 4.4 Surveillance de l examen et experts 4.41 Au moins une personne compétente surveille l exécution des travaux d examen écrits et pratiques. Elle consigne ses observations par écrit Deux experts au moins évaluent les travaux d examen écrits et pratiques, et s entendent sur la note à attribuer Deux experts au moins procèdent aux examens oraux, prennent des notes sur l entretien d examen et sur le déroulement de l examen, apprécient les prestations fournies et fixent en commun la note.

8 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final Les experts se récusent s ils sont enseignants aux cours préparatoires, s ils ont des liens de parenté avec le candidat ou s ils sont ou ont été ses supérieurs hiérarchiques ou ses collègues. 4.5 Clôture e séance d attribution des notes 4.51 La commission AQ décide de l octroi du brevet. Le représentant/la représentante de l OFFT est invité(e) à cette séance Les membres de la commission AQ se récusent lors de la décision de l attribution du brevet, dans la mesure où ils font partie de la parenté, où ils sont des supérieurs actuels ou précédents et des collaborateurs / collaboratrices des candidats/des candidates. 5 EXAMEN FINAL 5.1 Epreuves d examen 5.11 L examen final comprend les épreuves suivantes englobant plusieurs modules: Epreuves de l examen Mode d interrogation Durée Pondération (oral/écrit/pratique) 1 Modèle A pratique 130 minutes simple 2 Modèle B pratique 130 minutes simple 3 Travail personnel simple (TP) 4 Présentation du (TP), y c. interrogation écrit (le TP est élaboré à la maison avant l examen professionnel) oral 30 minutes Total 290 minutes simple 5.12 Chaque épreuve peut être subdivisée en plusieurs positions. Cette subdivision est définie par la commission AQ. 5.2 Exigences posées à l examen Les prescriptions détaillées concernant l examen final figurent dans les directives (chif. 2).

9 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final 9 6 EVALUATION ET ATTRIBUTION DES NOTES 6.1 Disposition générale L évaluation de l examen final est basée sur des notes. Les dispositions des chif. 6.2 et 6.3 s appliquent. 6.2 Evaluation 6.21 Les sous-positions et les positions sont évaluées avec des notes entières ou des demi-notes, conformément au chif La note d une épreuve est la moyenne des notes de la position correspondante. Elle est arrondie à la première décimale. Si le mode d appréciation permet de déterminer directement la note de la branche sans faire usage des positions, la note de l épreuve est attribuée selon le chif La note globale de l examen est la moyenne des notes des différentes épreuves de l examen. Elle est arrondie à la première décimale. 6.3 Notation Les prestations sont évaluées selon le chif par des notes de 6 à 1. Les notes égales ou supérieures à 4 désignent des prestations suffisantes; les notes inférieures à 4 désignent des prestations insuffisantes. Seules les deminotes intermédiaires sont admises. 6.4 Conditions de réussite de l examen final et de l octroi du brevet 6.41 L examen final est réussi lorsque les notes de toutes les épreuves de l examen atteignent au moins L examen final n est pas réussi lorsque le candidat/la candidate Ne s est pas désisté(e) à temps Ne s est pas présenté(e) à l examen sans raison valable S est retiré(e) après le début de l examen sans raison valable Doit être exclu(e) de l examen final 6.43 La commission AQ décide de la réussite de l examen final uniquement sur la base des prestations fournies par le candidat. Le brevet fédéral est décerné aux candidats qui ont réussi l examen.

10 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final La commission AQ établit un certificat pour l examen final pour chaque candidat/candidate. Le certificat doit contenir au minimum les données suivantes : a) la validation des certificats de module requis ou des attestations d équivalence; b) l évaluation de l examen final ; c) la mention de réussite ou d échec de l examen final; d) les voies de droit, si le brevet est refusé. 6.5 Répétition de l examen 6.51 Le candidat/la candidate qui échoue à l examen, peut le répéter deux fois Les examens répétés ne portent que sur les épreuves pour lesquelles la note 4,0 au minimum n a pas été obtenue Les conditions d inscription et d admission sont les mêmes que pour le premier examen final. 7 BREVET, TITRE ET PROCEDURE 7.1 Titre et publication 7.11 Toute personne ayant réussi l examen final reçoit le brevet fédéral. Celui-ci est délivré par l OFFT et porte la signature de sa directrice de son directeur et du responsable/de la responsable de la commission AQ Les titulaires du brevet sont autorisé(e)s à porter le titre protégé suivant: Coiffeuse / Coiffeur mit eidgenössischem Fachausweis Coiffeuse / Coiffeur avec brevet fédéral Parrucchiera / Parrucchiere con attestato professionale federale La traduction anglaise recommandée est Hairdresser with Advanced Federal Certificate of Higher Vocational Education and Training (Fed. Certificate of Higher VET) Le nom des titulaires du brevet est publié dans un registre tenu par l OFFT. Les dispositions de la législation sur la protection des données sont réservées. 7.2 Retrait du brevet 7.21 L OFFT peut retirer un brevet obtenu de façon illicite. Les poursuites pénales sont réservées La décision de l OFFT peut être déférée dans les 30 jours suivant sa notification à la commission de recours du DFE.

11 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final Voies de droit 7.31 Les décisions de la commission AQ concernant la non-admission à l examen ou le refus du brevet peuvent faire l objet d un recours auprès de l OFFT dans les 30 jours suivant leur notification. Le recours doit comporter les conclusions et les motifs du recourant / de la recourante L OFFT statue en première instance sur les recours. Sa décision peut être attaquée devant la Commission de recours du DFE dans un délai de 30 jours après sa notification. 8 COUVERTURE DES FRAIS D EXAMEN 8.1 Sur proposition de la commission AQ, c est le Comité central de coiffure- SUISSE qui fixe les vacations versées aux membres de la commission AQ et aux experts et aux expertes. 8.2 coiffuresuisse assume les frais d examen dans la mesure où ils ne sont pas couverts par les taxes correspondantes, la subvention fédérale et d autres sources. 8.3 Le montant de la subvention fédérale est déterminé sur la base d un décompte détaillé établi au terme de l examen final et remis à l OFFT conformément à ses directives. 9 DISPOSITIONS FINALES 9.1 Abrogation du droit en vigueur Le règlement du 14 juin 2000 régissant l Examen professionnel de Coiffeuse / Coiffeur option Dames resp. Hommes avec brevet fédéral est abrogé. 9.2 Dispositions transitoires 9.21 Le premier examen final selon ce règlement d examen aura lieu en Les examens ordinaires selon le règlement en vigueur à ce jour auront lieu pour la dernière fois en Les répétants/les répétantes, selon le règlement en vigueur à ce jour, ont la possibilité de répéter une première fois et le cas échéant une deuxième fois

12 Règlement de l Examen professionnel selon le système modulaire, avec examen final Les répétitions selon le règlement en vigueur à ce jour seront fixées par coiffuresuisse pour la dernière fois en 2009 pour la 1ère répétition et pour la dernière fois en 2011 pour la 2 e répétition. 9.3 Entrée en vigueur Ce règlement d examen entre en vigueur à la date de son approbation par l OFFT et est valable jusqu au 31 décembre AUTHENTIFICATION Berne, le 29 avril 2007 coiffuresuisse Kuno Giger Président central Claude Gremaud Vice-président Le présent règlement d examen est approuvé. Berne, le Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie Dr. Ursula Renold Directrice