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1 mon espace Artogue contrat

2 Présentation de l'espace artogue : Identité visuelle Agenda : vous permet Cassette de présentation d'annoncer vos dates avec un visuel. Retrace aussi votre activité tout au long de vos expositions. Il est administrable depuis le back-office. Forum : il est privé ou pu- blic selon votre choix, il est entièrement administrable depuis le back-office. visuel de présentation de rubrique. Pour plus de personnalisation, chaque rubrique peut avoir un visuel de présentation propre. Cassette : " Menu des galeries" Cassette Focus : met en avant une de vos galeries

3 Vous louez un espace Artogue, définition : La Société ARTOGUE loue à ses clients une page web dont l adresse est la suivante : étant précisé que la société ARTOGUE conserve la propriété du nom de domaine associé à cette adresse. Cette page WEB est destinée à accueillir le contenu artistique du client. La page web, objet du contrat de location, comporte les spécificités et caractéristiques suivantes : - Une cassette de présentation de l artiste - Un menu de galeries illimitées dans lequel l artiste peut publier et mettre en ligne ses oeuvres selon sa propre organisation et cela, via un service back-office mis à sa disposition. - Une cassette de présentation dite "focus", elle vous permet de sortir du menu illimité une galerie pour la mettre en avant. - Une option diaporama, qui permet la visualisation en plein écran, est accessible pour l ensemble des oeuvres publiées sur la galerie (1 diaporama par galerie créée). - Un lien vers un livre d or où le visiteur aura la possibilité de laisser un message à l artiste. - Un lien vers une page d informations sur l artiste : cv, carte contact et informations personnelles. - Un lien vers un formulaire d'envoi de mail. - Un lien vers une liste de contacts privilégiés de l artiste présent sur la pépinière ARTOGUE. - Un lien vers une page web de forum où les visiteurs pourront échanger sous la responsabilité de l artiste qui sera considéré comme le modérateur. - Un lien vers un agenda où l artiste pourra indiquer à ses visiteurs les manifestations auxquelles il participera ou sera présent. - Un lien vers une liste de documents que l'artiste peut laisser en libre téléchargement selon ses choix et via son "back-office" ou via l'agence. - Un lien vers une vidéo de présentation de l'artiste. Le service proposé par la société ARTOGUE peut comprendre l accès à un outil d administration et de gestion dit "back-office", au moyen duquel l artiste pourra gérer seul et sous son entière responsabilité la mise en ligne et la publication de ses oeuvres et de toutes les informations textuelles associées. Cet outil comportera les options suivantes : a- gestion des informations de présentation visibles sur la page d accueil de l artiste b- gestion du kit graphique de présentation c- création / suppression / des rubriques d- gestion des rubriques : affichage / organisation / information textuelle et visuelle (œuvres, etc.) e- gestion du livre d or (suppression de posts) f- gestion de l'agenda g- gestion du forum h- gestion des liens contact privilégiés ARTOGUE i- gestion des documents en accès libre j- gestion de l affichage des outils (forum, livre d'or, agenda...) k- visualisation des statistiques l- Envoi de mail avec votre identité visuelle i- formulaire de contact du service technique Artogue

4 Les tarifs et prestations 2010 liés à l'espace : Location du module vierge : 27 euros TTC / moi soit 324 euros / an avec back office. sans back office avec 1 heure de mise à jour mensuelle incluse. Inclus dans la location du module vierge : - création d'une identité visuelle pour votre site (kit graphique). - document d'aide en pdf à télécharger sur le back office. Les packs artogue à rajouter à la location du module vide : - pack Identité plus : 200 euros TTC - carte de visite web [modèle artogue]. - une interview filmée accéssible depuis le site. - une image d'arrière plan. - tarif préférenciel sur l'adhésion à la pépinière. C'est la garantie d'une image propre et pertinente. - pack mise à flot : 180 euros TTC - mise online de 20 visuels (maximum) de votre choix sur trois rubriques dont une en focus. - saisie des infos vous concernant ainsi que celles associées aux visuels et aux rubriques. - mise en place d'un visuel de présentation pour votre rubrique focus. Ce pack s'adresse à tous ceux qui souhaitent démarrer avec un site étoffé et qui ne peuvent ou ne veulent pas tout assumer d'un coup. - pack soutien : 180 euros TTC vous permet de bloquer une heure de travail par l'agence sur votre espace + de bénéficier d'un tarif préférentiel de 15 euros TTC/heure. Tarif valable uniquement pour le traitement d'informations à destination de votre espace (les prestations externes à votre site : prise de photo, carte de visite, book... restent au tarif normal de l'agence). Ce pack s'adresse à tous ceux qui ont choisi l'option sans backoffice ou dont les compétences web sont limitées et souhaitent se décharger d'une partie du travail de gestion : - scan des photos et traitement des images. - upload des visuels, des dates, mise à jour... - création de galeries, d'identité visuelle... - pack photos : 250 euros TTC - prise de vue de 15 oeuvres. - livrable d'un cd avec photos HD + déclinaison web. Ce pack s'adresse à tous ceux dont l'oeuvre n'est pas exploitable sur le plan communicationnel : pas de photos // mauvaises photos // photos peu récentes //...

5 - pack multimédia : 300 euros TTC - création de 20 cd-roms de prospection (surface imprimée et boîtier de présentation). Sur ces cd-roms, vous trouverez une interface de présentation textuelle, plus un accès à un diaporama off-line dont vous nous fournirez le contenu, plus un lien vers votre page web artogue. Ce pack ce destine à tous ceux qui veulent valoriser et faciliter leur prospection auprès des professionnels. Ces cd-roms ont une facture professionnelle, inspirée de la charte graphique de votre site pour communiquer de manière plus efficace. Les services annexes : Tout loueur d'espace Artogue bénéficie de tarifs d'impression préférenciels auprès de l'agence. - liste non exhaustive des prestations : Quelques exemples de nos tarifs (création + impression): Dé p l i a n t A4, 3 volets R/V s u r 170g + pelliculage Mat o u Br i l l a n t R/V, 1000 e x ta r i f p é p i n i è r e => 508 TTC ta r i f n o r m a l => 737 TTC Fly e r 10x15, R/V s u r 170g + pelliculage Mat o u Br i l l a n t R/V, 1000 e x ta r i f p é p i n i è r e => 269 TTC ta r i f n o r m a l => 390 TTC Br o c h u r e A5 f e r m é (A4 ou v e rt) s u r pa p i e r 135g c o u c h é b r i l l a n t o u m a t 8 pag e s, 100 e x ta r i f p é p i n i è r e => 401 TTC ta r i f n o r m a l => 581 TTC Affiche s u r pa p i e r c o u c h é b r i l l a n t 135g : A3 (30x42), 100 e x ta r i f p é p i n i è r e => 130 TTC ta r i f n o r m a l => 189 TTC => Pour plus d'informations, n'hésitez pas à télécharger nos tarifs sur - reportage photos : 300 TTC euros pour une soirée - 2h de shooting pendant la soirée. - remise d'un cd de 40 photos en.jpg optimisées pour le web et le tirage photo - Envoi du cd à j+2 après l'événement. Une date importante, un happening, un vernissage prestigieux profitez d'un photographe pro pour immortaliser cette soirée. Et bénéficier de bonnes photos à mettre sur votre site et dans votre book. - l'agence de communication. Artogue est une agence de com : qui vous offrira ses services tout au long de votre activité. En tant qu'artiste, vous aurez des besoins auxquels nous nous engageons à répondre. Nous proposons tout type de prestation graphique web-print-photographique, n'hésitez pas à télécharger nos tarifs ou nous demander un devis

6 Formulaire d'adhésion page éditée en deux exemplaires / exemplaire à conserver Artogue.fr : pour que l'art soit une réalité au quotidien date d émission du document le / /2010 Artogue s'engage à ouvrir votre module web dans un délai d'une semaine dès réception du 1er règlement et de la totalité des infos. Société ARTOGUE / 15, bd. Vivier Merle LYON / En remplissant ce document, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du contrat de location qui sont parties intégrantes du contrat. Je soussigné souhaite louer un espace web-artogue pour 324 euros TTC / an soit 27 ttc /mois Ou utiliser le Module gratuit. A ceci j'ajoute : pack Identité Plus : 200 euros TTC pack soutien : 180 euros TTC pack multimédia : 300 euros TTC pack mise à flot : 180 euros TTC pack photos : 200 euros TTC autre : Pour un total Pack TTC de (dont tva à 19,6% ) Soit un montant annuel total (pack + loc) TTC de (dont tva à 19,6% ) Web Photographie Multimédia Print Book d artiste Site internet Carte de visite Catalogue d artistes Flyer, invitation Pub Cd et DvD Support interactif Retouche photo Prise de vues Portail d'éveil Pépinière d'artistes Site fédérateur Forums artistiques Jeux, interactions d'art Agenda mutualiste : expos, news Diffusion, Visibilité... Tous les services d Artogue au service de l'art et de ses métiers. Je m'engage en anné 1 à verser à la société Artogue la somme de : comptant payable dès le mois d'inscription. chaque mois pendant un an payable dès le mois d'inscription (montant arrondit à l'entier supérieur) Fiche de renseignements obligatoires *: Nom : Prénom : Adresse pro : Code postal : Ville : Tél. pro : Mail pro : Je souhaite adhérer à la mailing liste d'artogue ** : oui / non Fiche de renseignements visibles sur votre espace dans la rubrique "informations " *: Nom, prénom : Pseudo : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Mail : Bon pour accord et signature * En remplissant ce formulaire, vous acceptez que les informations que vous saisissez soient stockées dans notre base de données de manière strictement confidentielle. Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d opposition, de modification, de rectification et de suppression de vos données (art. 38 et 39 de la loi Informatique et Libertés). Numéro de déclaration CNIL: Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail avec vos coordonnées : ** Désinscription possible à tout moment par simple envoi d'un mail :

7 Formulaire d'adhésion page éditée en deux exemplaires / exemplaire à retourner à artogue. Artogue.fr : pour que l'art soit une réalité au quotidien date d émission du document le / /2010 Artogue s'engage à ouvrir votre module web dans un délai d'une semaine dès réception du 1er règlement et de la totalité des infos. Société ARTOGUE / 15, bd. Vivier Merle LYON / En remplissant ce document, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du contrat de location qui sont parties intégrantes du contrat. Je soussigné souhaite louer un espace web-artogue pour 324 euros TTC / an soit 27 ttc /mois. Ou utiliser le Module gratuit. A ceci j'ajoute : pack Identité Plus : 200 euros TTC pack soutien : 180 euros TTC pack multimédia : 300 euros TTC pack mise à flot : 180 euros TTC pack photos : 200 euros TTC autre : Pour un total Pack TTC de (dont tva à 19,6% ) Soit un montant annuel total (pack + loc) TTC de (dont tva à 19,6% ) Je m'engage en anné 1 à verser à la société Artogue la somme de : comptant payable dès le mois d'inscription. chaque mois pendant un an payable dès le mois d'inscription. Web Photographie Multimédia Print Book d artiste Site internet Carte de visite Catalogue d artistes Flyer, invitation Pub Cd et DvD Support interactif Fiche de renseignements obligatoires *: Nom : Prénom : Adresse pro : Code postal : Ville : Tél. pro : Mail pro : Retouche photo Prise de vues Portail d'éveil Pépinière d'artistes Site fédérateur Forums artistiques Jeux, interactions d'art Agenda mutualiste : expos, news Diffusion, Visibilité... Tous les services d Artogue au service de l'art et de ses métiers. Je souhaite adhérer à la mailing liste d'artogue ** : oui / non Fiche de renseignements visibles sur votre espace dans la rubrique "informations " *: Nom, prénom : Pseudo : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Bien artistiquement, l équipe d Artogue et son directeur. Mail : Bon pour accord et signature * En remplissant ce formulaire, vous acceptez que les informations que vous saisissez soient stockées dans notre base de données de manière strictement confidentielle. Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d opposition, de modification, de rectification et de suppression de vos données (art. 38 et 39 de la loi Informatique et Libertés). Numéro de déclaration CNIL: Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail avec vos coordonnées : ** Désinscription possible à tout moment par simple envoi d'un mail :

8 Demande de prélèvement : SARL ARTOGUE 15, bd. Vivier Merle LYON 5 3 SARL ARTOGUE 15, bd. Vivier Merle LYON 0 0 9

9 Conditions générales de location de la page web : 1. Durée du contrat L artiste s engage pour une durée de 1 ans. La location de la page est tacitement reconductible à défaut de résiliation par courrier recommandé notifié trois mois avant la fin de la période annuelle. La Société ARTOGUE se réserve le droit de ne pas reconduire un contrat. 2. Services fournis par la Société ARTOGUE Les services et leurs spécificités ont été définis dans les conditions particulières de l offre et dépendent de la formule «pack» choisie par l artiste. Les services annexes qui sont par ailleurs proposés par la Société ARTOGUE feront l objet de l établissement d un devis par la société ARTOGUE et de la régularisation d une commande par l artiste. Ils ne sont en aucun cas compris dans les packs pré définis dans les conditions particulières. En cas de tacite reconduction du contrat de location, la société ARTOGUE reconduira uniquement la location de la page web à 22.5 euros HT / mois. Les packs, initialement souscris ne seront pas reconduis pour la nouvelle période d'un an. 3. Prix et paiement de l offre Le prix des services fournis par la Société ARTOGUE dépend des options choisies par l artiste et il est défini dans le formulaire d adhésion. Le paiement se fait soit comptant à la signature du contrat de location de page web, soit mensuellement. à charge pour l artiste de régulariser l autorisation de prélèvement automatique jointe aux conditions particulières de l offre. A défaut de paiement de l une des échéances, la Société ARTOGUE pourra suspendre immédiatement la publication de la page web. 4. Obligations de l artiste Afin de garantir la crédibilité des services fournis de la Société ARTOGUE et la qualité des oeuvres mises en ligne sur le site l artiste s engage à publier des oeuvres d une qualité d image adéquate avec le sérieux de la Société ARTOGUE. La Société ARTOGUE se réserve le droit de supprimer des pages web des artistes et de sa base de données toute photo qui ne serait pas d une qualité suffisante pour assurer une bonne visibilité de l'oeuvre. A cet égard il est rappelé que la Société ARTOGUE propose des services d acquisition d images dans ses services annexes pour garantir la qualité des images publiées et mises en ligne sur la pépinière ARTOGUE. L artiste dispose d une totale liberté quant au contenu de son espace web, dans la mesure où il est conforme aux lois et règlements en vigueur en France et dans son pays d origine. En sa qualité d auteur, l artiste est responsable de la gestion des oeuvres publiées et mises en ligne sur sa page web. Concernant les forums (artiste, membre,...) l artiste est contractuellement le modérateur de ses forums. Il lui appartiendra de modérer les propos qui pourront être tenus en supprimant tout excès de langage susceptible de porter atteinte à l intérêt d un tiers. La Société ARTOGUE se réservant in fine le droit d intervenir pour supprimer tout propos qui pourrait lui paraître illicite ou gravement diffamatoire portant atteinte à l image et l intérêt d un tiers.

10 5. Responsabilité de la Société ARTOGUE La société ARTOGUE n exerce pas de contrôle sur le contenu de la page web gérée par l artiste. La Société ARTOGUE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la publication sur les pages web des artistes d'oeuvres ou de propos jugés choquants aux yeux du public. La société ARTOGUE ne saurait voir sa responsabilité engagée à la suite de toute action ou recours de tiers notamment du fait de la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs aux oeuvres contenues ou diffusées, en intégralité ou partiellement sur la page web de l artiste. La Société ARTOGUE se réserve cependant le droit si elle y est obligée de par la loi ou ensuite d une injonction d une autorité administrative ou encore si elle a pu se convaincre du caractère illicite ou/et contrefaisant d une œuvre de la supprimer de la page web. Le format informatique utilisé par la société ARTOGUE pour la publication des oeuvres de l artiste permet de limiter les possibilités de copie sauvage. La société ARTOGUE ne peut cependant être tenu pour responsable de la réalisation de copies illicites des oeuvres de l artiste, celui-ci reconnaissant que la publication en ligne comporte un risque que les moyens techniques actuellement en usage ne peuvent annihiler totalement. La Société ARTOGUE ne peut garantir le bon fonctionnement de son portail et des modules de présentation des oeuvres de ses clients artistes sur l ensemble des PC des visiteurs. Le format flash player utilisé qui devient une norme Internet iso reste incompatible avec certains systèmes informatique FAI ou OS. 6. Résiliation Le contrat de location sera résilié de plein droit en cas de non paiement de l une des échéances déterminées à l article 3. Prix et paiement de l offre et aux conditions particulières ci-jointes. La Société ARTOGUE sera par ailleurs en droit de résilier immédiatement le contrat en cas de non respect de l une quelconque des clauses des conditions générales ou des conditions particulières et en tout état de cause en cas de persistance d un comportement manifestement illicite de l un des artistes dans la publication de ses œuvres. 7. Intégralité du contrat : L artiste reconnaît avoir pris connaissance tant des conditions générales du contrat de location que des conditions particulières de l offre. Elles constituent un tout indivisible. L annulation de l une des clauses des conditions générales ou des conditions particulières, n affecterait pas la validité globale du contrat qui resterait applicable dans toutes ses autres dispositions.

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