Conditions particulières de vente

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1 Conditions particulières de vente SECRET PLANET vous remercie de la confiance que vous lui témoignez en vous inscrivant à l un de ses voyages et mettra toujours tout en œuvre pour en garantir le meilleur déroulement possible. SECRET PLANET propose plusieurs types de «voyages» ou «programmes» dont il est question dans ces conditions particulières : Séjours dans le cadre de l offre SAÏGA qui font l objet de «fiches programmes» et de «Bulletins d Inscription» dits BI ; Voyages dans le cadre de l offre de TAMERA qui font l objet de «fiches techniques» et de «Bulletins d Inscription» dits BI ; Expéditions dans le cadre de l offre de EXPEDITIONS UNLIMITED qui font l objet de «fiches programmes» et de «Bulletins d Inscription» dits BI ; Voyages construits sur mesure, qu il s agisse de la personnalisation d un séjour, d un voyage ou d une expédition mentionnée ci-dessus ou de la création pure et simple d un programme adapté aux besoins des clients. Cette offre fait l objet de «devis» ou «propositions». L inscription à l un de nos voyages et programmes présentés sur notre site internet, sur les fiches programmes ou sur nos devis, implique l acceptation des Conditions Générales de Vente régissant les rapports entre les agences de voyages et leur clientèle, en application de l arrêté interministériel du 17 juin Elle implique également l acceptation des conditions particulières ci-dessous. Tout achat d un voyage, d un séjour ou d une expédition implique leur acceptation. Compte tenu des conditions très particulières liées aux expéditions de l offre EXPEDITIONS UNLIMITED, de par leur caractère particulièrement pointu et engagé, certains paragraphes ou certaines parties des conditions particulières de vente leur sont consacrées exclusivement. 1/ Inscription à nos voyages Vous pouvez vous inscrire à nos voyages auprès de nos conseillers par téléphone, ou par une de nos agences partenaires et réserver via notre site Internet ou l un de nos sites affiliés expeditions-unlimited.com, saiga-voyage-nature.fr et Compte tenu des aptitudes notamment physiques nécessaires pour réaliser certains de nos voyages, vous devrez également avoir rempli au préalable une déclaration sur l honneur d aptitude, un questionnaire médical ainsi qu un document dégageant la responsabilité de SECRET PLANET SARL. Ce n est qu à la réception de ceux-ci que SECRET PLANET pourra vous confirmer votre participation ou non au programme. Ces documents sont téléchargeables ou disponibles sur demande. Votre inscription n est définitive qu à compter de la réception de notre devis pour nos programmes personnalisés ou sur mesure ou du Bulletin d Inscription (BI) dans le cadre de nos programmes accompagné des autres documents obligatoires, dument complétés, datés et signés. Sont seules considérées comme contractuelles les prestations mentionnées sur la fiche programme, accessible en vue de votre inscription sur le site Internet ou l un de nos sites affiliés (expeditions-unlimited.com, saiga-voyage-nature.fr et ou bien sur le devis s il s agit d un voyage personnalisé ou sur mesure. En cas de contradiction entre les informations concernant un voyage contenues sur notre site Internet ou brochures partenaires et celles de la fiche «programme» détaillée ou de notre devis détaillé concernant votre voyage personnalisé ou sur mesure, ces dernières prévaudront. Compte tenu de conditions indépendantes de notre volonté qui pourraient être amenées à évoluer (risques climatiques, politiques, sociaux, etc.), les guides et les accompagnateurs de SECRET PLANET ou ses partenaires locaux notamment, sont seuls juges durant le séjour, le voyage ou

2 l expédition, pour réaliser ou modifier le programme prévu à l effet d assurer la sécurité des participants et le bon déroulement du programme et pour faire face à des circonstances imprévues. En fonction des conditions climatiques et/ou de la condition physique des participants, SECRET PLANET pourra proposer aux participants un programme adapté et/ou la présence d un guide supplémentaire. Les frais supplémentaires seront à la charge des participants. L interruption du séjour du fait d un participant ne pourra donner lieu à aucun remboursement. 2/ Formalités administratives et sanitaires Vous devez être en possession de passeport, visa, vaccinations exigés par les autorités du pays où doit se dérouler votre voyage. Nos «fiches programmes» et nos propositions de voyages personnalisés ou sur mesure énumèrent ces documents mais à titre indicatif. Nous vous conseillons donc de vérifier par vous mêmes les documents que vous devez présenter aux frontières. SECRET PLANET vous conseille de consulter régulièrement avant votre départ la/les fiche(s) pays du Ministère français des Affaires Étrangères relative(s) au(x) pays de destination ou traversé(s). Ces informations sont disponibles en ligne directement sur son site internet dans la rubrique «conseils aux voyageurs». Dans certaines circonstances, SECRET PLANET peut être amenée, pour certaines destinations à vous faire signer la fiche MAE du/des pays visité(s) ou traversé(s), au titre de son obligation d information. Cette demande ne constitue pas une décharge de responsabilité de sa part. Concernant les risques sanitaires, nous vous invitons également à consulter régulièrement les informations diffusées par les autorités compétentes sur les risques sanitaires du/des pays de destination ou traversé(s) et à suivre les recommandations et mesures sanitaires pour lutter contre ces risques. Dans ce domaine, trois sites en particulier fournissent des informations intéressantes et sont accessibles sur internet. Il s agit de celui du Ministère de la Santé, celui de l Organisation Mondiale de la Santé ou encore la rubrique «Centre Médical» de celui de l Institut Pasteur. Vous pouvez également nous le demander directement. 3/ Transport aérien Sur certains programmes, en particulier ceux concernant des expéditions, SECRET PLANET ne propose pas les prestations liées à l aérien, sauf demande explicite du client. Hormis ces cas spécifiés dans les «fiches programmes» concernées, SECRET PLANET réalise cette prestation pour votre compte. SECRET PLANET vous communiquera lors de votre demande l identité du ou des transporteurs aériens, connus à cette date, susceptibles d assurer vos vols. En cas de modification, ultérieure à votre inscription, SECRET PLANET s engage à vous communiquer, dès lors qu elle en aura connaissance avant votre départ, tous les changements dans l identité du ou des transporteurs aériens. Les horaires des vols peuvent varier jusqu à quelques jours avant le départ en fonction des autorisations de trafic données par les autorités compétentes. Pour éviter tout risque de confusion entre divers avis de convocation, nous vous communiquerons uniquement des horaires confirmés par la compagnie. Nous vous précisons que tout vol peut intervenir à n importe quelle heure du jour prévu de votre expédition, à compter de minuit et peut impliquer parfois de devoir s'enregistrer à l aéroport quelques heures avant le commencement de ce jour et au maximum 3 heures avant. L aviation civile, les compagnies aériennes, les aéroports peuvent, en raison de perturbations, être amenés à modifier les dates, heures et conditions d embarquement. Il en est de même des escales et plans de vol. SECRET PLANET ne pourra, en sa qualité d intermédiaire, être tenue pour responsable des désagréments et éventuels frais supplémentaires occasionnés par de telles circonstances (taxis, hôtels, repas, etc.). SECRET PLANET agissant en qualité d intermédiaire entre le(s) participant(s) et les compagnies aériennes, elle ne saurait être confondue avec ces derniers qui conservent en tout état de cause leur responsabilité propre. Dans la mesure où vous organisez seul vos prestations pré et post acheminement (transport, hôtel...) jusqu au lieu de rendez-vous pour le démarrage de l expédition, du voyage ou du séjour, nous vous recommandons d acheter des prestations (titres de transport...) modifiables et/ou remboursables et de prévoir des temps de transfert entre aéroports/gares suffisants. En cas de force majeure, d un fait imprévisible et insurmontable d un tiers ou du fait du participant, SECRET PLANET ne remboursera pas les frais engagés et/ou induits.

3 4/ Prix de nos séjours, voyages et expéditions Toute modification, fluctuation du taux de change ou des tarifs de transport aérien, peut entraîner un changement de prix dont le client sera informé dans les plus brefs délais. SECRET PLANET se réserve la possibilité de réajuster ses tarifs, conformément aux dispositions légales. Les prix applicables sont ceux accessibles sur internet ou les fiches programmes. Dans certains cas de voyages de petits groupes (TAMERA, EXPEDITIONS UNLIMITED), le prix par programme et par participant est fixé sur la base d un nombre minimum de participants mentionné dans l offre. Pour un nombre de participants inférieur et pour maintenir le programme, nous pouvons être amenés à vous proposer un complément de prix que vous êtes alors libre d accepter ou non. En cas de refus de votre part, vous seriez alors intégralement remboursé. Le prix d un voyage sur mesure et/ou personnalisé est celui mentionné sur votre devis personnel (devis) émis par SECRET PLANET, avec une date de validité. 5/ Modalités de paiement (à l exclusion des programmes EXPEDITIONS UNLIMITED) Les modalités de versement du montant de l inscription à nos voyages et séjours sont les suivantes : À plus de 31 jours de la date du départ : versement à l inscription d un premier acompte de 40% du prix total et règlement du solde au plus tard à 31 jours de la date du départ. À moins de 31 jours du départ : paiement à l inscription du prix total du séjour ou voyage, frais d inscription et prime d assurance inclus. Pour tout paiement, une facture vous est adressée au plus tard dans les 15 jours suivant tout encaissement. Le solde du prix du séjour ou voyage devra être réglé, sans relance de notre part, au plus tard 31 jours avant le départ. En cas de règlement par carte bancaire (hors Diners Club et Amex) ou par chèque, le solde du prix pourra être débité automatiquement 31 jours avant la date du départ, conformément au BI ou au devis que vous aurez accepté, dans le cadre d un voyage sur mesure. Tout retard dans le paiement d un acompte ou du solde pourra être considéré comme une annulation pour laquelle seront appliqués les frais d annulation prévus à l article 7 de nos conditions particulières de vente. La prime de l assurance du voyage ou séjour proposé par SECRET PLANET est payable au moment de l inscription. 6/ Modalités de paiement spécifiques aux programmes EXPEDITIONS UNLIMITED Les modalités de versement du montant de l inscription à nos expéditions sont les suivantes : À plus de 90 jours de la date du départ : Versement à l inscription d un premier acompte de 35% du prix total, d un nouvel acompte de 30% du prix total à 90 jours de la date du départ et règlement du solde au plus tard à 45 jours de la date du départ. Entre 90 et 45 jours du départ : Versement à l inscription d un acompte de 65% du prix total et règlement du solde à 45 jours de la date du départ. À moins de 45 jours du départ : Paiement à l inscription du prix total de l expédition, frais d inscription et prime d assurance inclus. Pour tout paiement, une facture vous est adressée au plus tard dans les 15 jours suivant tout encaissement. Le solde du prix de l expédition devra être réglé, sans relance de notre part, au plus tard 45 jours avant le départ. En cas de règlement par carte bancaire (hors Diners Club et Amex) ou par chèque, le solde du prix pourra être débité automatiquement 45 jours avant la date du départ, conformément au BI ou au devis que vous aurez accepté, dans le cadre d une expédition sur mesure. Tout retard dans le paiement d un acompte ou du solde pourra être considéré comme une annulation pour laquelle seront appliqués les frais d annulation prévus à l article 8 de nos conditions particulières de vente. La prime de l assurance de l expédition proposée par SECRET PLANET est payable au moment de l inscription.

4 7/ Conditions de modification et frais d annulation (à l exclusion des programmes EXPEDITIONS UNLIMITED) Au regard de l organisation et des coûts liés à chaque séjour ou voyage de SECRET PLANET, toute demande de modification formulée par le client au titre de l une ou de l autre des prestations du programme, après inscription et avant l émission de titres nominatifs (billets d avion ou autres) fera l objet d un devis précisant le coût de cette modification. Encore faudra t-il que SECRET PLANET soit en mesure de satisfaire cette demande et qu elle ait été formulée à plus de 31 jours de la date du départ. Le cas échéant, si le client persiste, cette demande de modification serait considérée comme une annulation par le client qui serait suivie d une nouvelle inscription. Toute modification de prestation aérienne ou terrestre ou toute demande de modification de l orthographe du nom du client, après émission de titres nominatifs (billets d avion...), formulée à moins de 31 jours de la date de départ du séjour ou du voyage sera considérée comme une annulation par le client et suivie d une nouvelle inscription. Pourront être perçus des frais d annulation au barème des frais d annulation ci-dessous. Si vous vous trouvez dans l obligation d annuler votre séjour ou voyage, vous devez informer votre compagnie d assurance et SECRET PLANET par tout moyen écrit, permettant d avoir un accusé de réception, et ce dès la survenance du fait générateur de cette annulation. C est la date d émission de l écrit qui sera retenue comme date d annulation pour la facturation des frais d annulation. Nous attirons votre attention sur le fait que la compagnie d assurance appréciera, en fonction des documents que vous lui communiquerez directement, la date du fait générateur à l origine de votre décision d annuler votre séjour ou voyage, pour accepter de vous rembourser les frais d annulation. Les frais d annulation non remboursables seront calculés en pourcentage sur le prix total du séjour ou voyage, en fonction du nombre de jours entre la date d annulation et celle du départ soit : Au-delà des 31 jours avant le départ, 10% du montant total du BI ou du devis accepté ou bien un montant forfaitaire de 200 euros par personne, selon le montant qui est le plus élevé, sera retenu pour frais de dossier ; Entre 31 et 21 jours avant la date du départ : sera retenu 25% du montant total du BI ou du devis accepté par le client Entre 20 et 14 jours avant la date du départ : sera retenu 50% du montant total du BI ou du Entre 13 et 8 jours avant la date du départ : sera retenu 75% du montant total du BI ou du Entre 7 et 3 jours avant la date du départ : sera retenu 90% du montant total du BI ou du À moins de 2 jours avant la date du départ : sera retenu 100% du montant total du BI ou du Si un ou plusieurs participants inscrits sur un même séjour ou voyage annule(nt) leur participation alors que ce dernier est maintenu pour les autres participants, le barème des frais d annulation cidessus sera calculé pour le(s) participant(s) qui annule(nt) sur le montant des prestations nominatives et non consommées à la date de l annulation ainsi que la quote-part des prestations partagées de votre séjour ou voyage maintenu (location de véhicules, hébergement...) Outre les frais d annulation mentionnés ci-dessus, pour tout titre de transport émis dès l inscription et/ou aux dates imposées par les compagnies de transport, il sera facturé des frais d annulation pouvant être égaux à 100% du prix des ces titres de transport en fonction des conditions d annulation imposées par les compagnies. Dans le cas où vous avez souscrit une assurance annulation auprès de SECRET PLANET, reportezvous au contrat d assurance de l EUROPÉENNE D ASSURANCES VOYAGES que nous tenons à votre disposition. 8/ Conditions de modifications et frais d annulation spécifiques aux programmes EXPEDITIONS UNLIMITED Au regard de l organisation importante et des coûts liés à chaque expédition de SECRET PLANET, toute demande de modification formulée par le client au titre de l une ou de l autre des prestations de

5 l expédition, après inscription et avant l émission de titres nominatifs (billets d avion ou autres) fera l objet d un devis précisant le coût de cette modification. Encore faudra t-il que SECRET PLANET soit en mesure de satisfaire cette demande et qu elle ait été formulée à plus de 45 jours de la date du départ. Le cas échéant, si le client persiste, cette demande de modification serait considérée comme une annulation par le client qui serait suivie d une nouvelle inscription. Toute modification de prestation aérienne ou terrestre ou toute demande de modification de l orthographe du nom du client, après émission de titres nominatifs (billets d avion...), formulée à moins de 45 jours de la date de départ de l expédition sera considérée comme une annulation par le client suivie d une nouvelle inscription. Il pourra être perçu des frais d annulation au barème de frais d annulation ci-dessous. Si vous vous trouvez dans l obligation d annuler votre expédition, vous devez informer votre compagnie d assurance et SECRET PLANET par tout moyen écrit, permettant d avoir un accusé de réception, et ce dès la survenance du fait générateur de cette annulation. C est la date d émission de l écrit qui sera retenue comme date d annulation pour la facturation des frais d annulation. Nous attirons votre attention sur le fait que la compagnie d assurance appréciera, en fonction des documents que vous lui communiquerez directement, la date du fait générateur à l origine de votre décision d annuler votre expédition pour accepter de vous rembourser les frais d annulation. Les frais d annulation non remboursables seront calculés en pourcentage sur le prix total de l expédition, en fonction du nombre de jours entre la date d annulation et celle du départ soit : Au-delà des 120 jours avant le départ, 5% du montant total du BI ou bien un montant forfaitaire de 500 euros par personne, selon le montant qui est le plus élevé, sera retenu pour frais de dossier ; Entre 120 et 91 jours avant la date du départ : sera retenu 35% du montant total du BI ou du Entre 90 et 46 jours avant la date du départ : sera retenu 60% du montant total du BI ou du Entre 45 jours avant la date du départ et la date du départ : sera retenu 100% du montant total du BI ou du Si un ou plusieurs participants inscrits sur un même Bulletin d Inscription annule(nt) leur participation à une expédition maintenue pour les autres participants, le barème des frais d annulation ci-dessus sera calculé pour le(s) participant(s) qui annule(nt) sur le montant des prestations nominatives et non consommées à la date de l annulation ainsi que la quote-part des prestations partagées de l expédition maintenue (location de véhicules, hébergement...) Outre les frais d annulation mentionnés ci-dessus, pour tout titre de transport émis dès l inscription et/ou aux dates imposées par les compagnies de transport, seront facturés des frais d annulation pouvant être égaux à 100% du prix de ces titres de transport en fonction des conditions d annulation imposées par les compagnies. Dans le cas où vous avez souscrit une assurance annulation auprès de SECRET PLANET, reportezvous au contrat d assurance de l EUROPÉENNE D ASSURANCES VOYAGES que nous tenons à votre disposition. 9/ Assurances L assurance responsabilité civile souscrite par SECRET PLANET SARL, conformément aux dispositions fixées par l article 1 de l arrêté du 13/10/1966, auprès de GENERALI, contrat RCP AM , couvre l agence mais également chaque participant en tant qu auteur ou responsable d un dommage causé aux tiers, le tiers étant soit un client de l agence, soit une personne étrangère à SECRET PLANET. Compte tenu du coût de nos séjours, voyages et de la nature de nos expéditions, nous vous recommandons vivement la souscription d une assurance annulation. Pour les expéditions dans le cadre des programmes EXPEDITIONS UNLIMITED, une assurance assistance et rapatriement est obligatoire. A cet égard, SECRET PLANET bénéficie du contrat l EUROPÉENNE D ASSURANCES VOYAGES au profit de ses clients sous forme d une adhésion individuelle.

6 Nous vous invitons à vérifier que vous ne bénéficiez pas par ailleurs de ces garanties. Le cas échéant, nous vous proposons de souscrire à nos formules d assurance. Les conditions générales et particulières de ces assurances sont consultables sur ou sur demande auprès de nos conseillers. Nous vous invitons à les lire attentivement. Il vous appartient avant ou au cours de votre séjour, voyage ou expédition de contacter personnellement l EUROPÉENNE D ASSURANCES VOYAGES ou toute autre compagnie qui vous assure pour votre séjour, voyage ou expédition pour déclencher l assurance. Dans les assurances proposées, la prime d assurance, les frais de visa, les frais d inscription ainsi que les frais d annulation à plus de 90 jours avant la date du départ ne sont remboursables ni par SECRET PLANET, ni par l assureur. En cas d annulation ou de tout autre incident couvert par les contrats, vous devez contacter l EUROPÉENNE D ASSURANCES VOYAGES au +33 (0) et/ou faire toute déclaration de sinistre sur le site ou auprès de SECRET PLANET directement. 10/ Responsabilité La nature de nos programmes comporte des facteurs humains, techniques et climatiques qui ne peuvent entrer dans une quelconque réglementation. L inscription à l un de nos séjours, voyages ou expéditions implique l acceptation pleine et entière de toute modification d horaires, d itinéraires ou de visites liées à des événements ou des circonstances impérieuses. Nos accompagnateurs, guides et correspondants, dont la préoccupation première est la sécurité des participants, seront les seuls juges de la tenue ou de la poursuite ou non du séjour, voyage ou expédition. Nous ne pourrons être tenus pour responsables de toute adaptation imposée par des circonstances fortuites telles que des événements sanitaires, climatiques ou politiques. Pour entreprendre nos programmes, tout participant doit être en bonne santé. Avant chaque inscription, il doit obligatoirement informer SECRET PLANET de problèmes de santé éventuels qui sans être rédhibitoires, pourraient rendre dangereuse la fréquentation de certains lieux. Nous attirons votre attention que du fait du caractère particulier de nos séjours, voyages et expéditions, certains centres médicaux peuvent être éloignés du lieu où vous séjournerez ou serez en itinérance. Vous devez donc être conscient des risques encourus et nous vous demandons d être d une extrême prudence, suivre les directives de l accompagnateur. Votre signature sur le bulletin d inscription vous engage à ne pas faire porter la responsabilité des accidents éventuels à EXPEDITIONS UNLIMITED, ni à ses accompagnateurs. Ceci est également valable pour les ayants-droits et tous les membres de la famille du participant. 11/ Réclamations Toute réclamation devra parvenir à SECRET PLANET dans le mois qui suit la date de retour, par lettre recommandée et accompagnée de pièces justificatives. Toute contestation ou litige sera de la compétence du Tribunal de Commerce de Paris. 12/ Informatique & liberté Vous disposez d un droit d accès de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles que SECRET PLANET a collectées. Ces données peuvent être transmises à nos partenaires à des fins de prospection commerciale. Pour exercer vos droits ou si vous ne souhaitez pas que les données vous concernant soient transmises à des tiers, adressez-vous à SECRET PLANET 11, rue Pétrarque, Paris ou à l adresse suivante : webmaster@secret-planetvoyages.com À SIGNER ET À RETOURNER AVEC LE BULLETIN D INSCRIPTION ET/OU LE DEVIS. SECRET PLANET SARL au capital de euros 11rue Pétrarque PARIS FRANCE RCS Paris NAF 7990Z Licence de tour-opérateur n IM Garantie financière : Association Professionnelle de Solidarité 15 avenue Carnot Paris Responsabilité Civile et Professionnelle GENERALI contrat n AM Conditions particulières de vente mises à jour le 25/04/2012.