Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général ( )

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1 Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général ( ) Répertoire ( / /32) Par Anne Bodin Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /32 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général Intitulé Archives de M. Denis Prieur, directeur général de l'administration, versées par son successeur M. Bernard Pomel, Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Dossiers de Denis Prieur, Directeur Général de l administration ; Art 1-2 : Minutier chronologique, fiches d information, comptes rendus d entretiens ; Art 3-6 : Organisation et fonctionnement de la direction générale de l administration : Projet de service, comité de direction ; Art 7-11 : Gestion du personnel et instances paritaires ; Art : Délocalisation ; Art : Relations avec diverses instances administratives, associatives, syndicales ; journées, réunions, colloques, études et entretiens ; Art : Suivi des directions régionales et départementales de l agriculture ; Art 22 (suite)-27 : Budget, préparation de la loi de finances ; Art : Informatique ; Art : Gestion des aides directes de la Politique Agricole Commune ; Art 32 : Uruguay round, ; journées Franco-espagnoles, Nom du producteur Directeur général (direction générale de l'administration, ministère de l'agriculture) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation syndicat; service déconcentré; Politique agricole commune; personnel; loi de finances; informatique; colloque; budget; association; agriculture; Europe; Espagne; Communauté européenne; budget; organisation administrative; coopération; Prieur, Denis 3

4 Répertoire ( / /32) / /2 26 DGA 1-26 DGA 2 Correspondance, /1 26 DGA 1 Courrier de M. Prieur, 5 novembre décembre /2 26 DGA 2 Courrier de M. Prieur, 7 janvier-30 décembre Fiches d'information de M. Prieur, 10 janvier décembre 1992 ; 5 janvier-28 décembre Comptes-rendus d'entretien par ordre alphabétique, Courrier de M. Jean Gaeremynck, conseiller juridique, 26 janvier mars / /5 26 DGA 3-26 DGA 5 Projet de service de la direction générale de l'administration, /3 26 DGA 3 Correspondance, notes, arrêté, circulaire, compte-rendu, comptes-rendus de réunions, synthèse de groupes de travaux, études, rapport d'étude, discours, interventions, avant-projet de charte, organigramme, dossiers, tableaux, article, graphiques, brochures /4 26 DGA 4 Correspondance, notes, arrêté, circulaire, compte-rendu, comptes-rendus de réunions, synthèse de groupes de travaux, études, rapport d'étude, discours, interventions, avant-projet de charte, organigramme, dossiers, tableaux, article, graphiques, brochures /5 26 DGA 5 Correspondance, notes, arrêté, circulaire, compte-rendu, comptes-rendus de réunions, synthèse de groupes de travaux, études, rapport d'étude, discours, interventions, avant-projet de charte, organigramme, dossiers, tableaux, article, graphiques, brochures. Diffusion comité de direction. Plan de diffusion interne de la Direction générale de l'administration (DGA) : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, projets de relevé de décisions, relevé de conclusions, exposés, tableaux, communiqué et communiqués de presse, Organisation et fonctionnement de la DGA : correspondance, notes, compte-rendu de réunion, étude, rapports, projet d'intervention, brochures, /6 26 DGA 6 Comité de direction : correspondance, notes, ordres du jour, comptes-rendus de réunions, relevé de conclusions, tableaux,

5 / /9 26 DGA 7-26 DGA 9 Gestion du personnel, /7 26 DGA 7 Correspondance, notes, projets de décrets et d'arrêtés, circulaire, projet et note de service, compte-rendu de séminaire, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, rapports, relevé de conclusions, bilan social 1992, tableaux, article, fiches, brochure, documentation, 1985, 1991, /8 26 DGA 8 Correspondance, notes, projets de décrets et d'arrêtés, circulaire, projet et note de service, compte-rendu de séminaire, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, rapports, relevé de conclusions, bilan social 1992, tableaux, article, fiches, brochure, documentation, 1985, 1991, /9 26 DGA 9 Entretien personnalisé : notes, comptes-rendus de réunions, intervention, dossiers, brochure, Formation cadres à la Gestion des Ressources Humaines : dossier, cellule audit, 1993 Formation des secrétaires : note, Plan de formation 1993 et 1994 : notes, brochures, / /11 26 DGA 9-26 DGA 11 Commissions administratives paritaires et comités techniques paritaires, /9 26 DGA 9 Commission administrative paritaire interministérielle et ministérielle des administrateurs civils : correspondance, notes, procès-verbal de réunion, tableaux, Commission adminitrative paritaire des ingénieurs d'agronomie : correspondance, notes, note de service, procès-verbaux de réunions, tableaux, graphiques, Commission administrative paritaire des vétérinaires inspecteurs : correspondance, notes, arrêtés, procès-verbaux de réunions, règlement intérieur de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des vétérinaires inspecteurs, tableaux, graphiques, /10 26 DGA 10 Commission administrative paritaire du corps des Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts (IGREF) : correspondance, notes, projets d'arrêtés, comptes-rendus et comptes-rendus de réunions, tableaux, Comité technique paritaire ministériel : correspondance, notes, note de service, projets et décret, projets d'arrêtés, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, charte de prévention et relevé de décisions l'accompagnant, relevés de conclusions, rapports, organigramme, discours, tableaux, graphiques, brochures, 1976,

6 /11 26 DGA 11 Comité technique paritaire ministériel : correspondance, notes, note de service, projets et décret, projets d'arrêtés, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, charte de prévention et relevé de décisions l'accompagnant, relevés de conclusions, rapports, organigramme, discours, tableaux, graphiques, brochures Comité technique paritaire ministériel. Section syndicale : correspondance, notes, compte-rendu de réunion, relevé de conclusions, projet charte du service unifié d'inspection du travail, bilan social 1992, tableaux, graphiques, Comité technique paritaire central : correspondance, notes, circulaires, note de service, comptes-rendus et procès-verbaux de réunions, décision, accord cadre, interventions, déclarations, tableaux, 1986, Comité technique paritaire DGA, 26 mai 1993 : notes, procès-verbaux et compte-rendu de réunions, dossier, tableaux, brochure, Comité technique paritaire "administration centrale" : correspondance, tableaux, / /13 26 DGA DGA 13 Délocalisation, /12 26 DGA 12 Correspondance, notes, décrets, arrêtés, comptes-rendus de réunions et de réunions interministérielles et du comité interministériel, projets et relevés de décisions, relevés de conclusions, décisions, rapports, discours, convention, tableaux, article, fiches, plans, carte, dossiers de presse, communiqués, coupures de presse, /13 26 DGA 13 Correspondance, notes, décrets, arrêtés, comptes-rendus de réunions et de réunions interministérielles et du comité interministériel, projets et relevés de décisions, relevés de conclusions, décisions, rapports, discours, convention, tableaux, article, fiches, plans, carte, dossiers de presse, communiqués, coupures de presse, /14 26 DGA 14 Conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF) : correspondance, notes, arrêté, comptes-rendus de réunions, dossiers préparatoires, brochures, /15 26 DGA 15 Conseil d'administration de l'engref (École nationale du Génie Rural, des eaux et des forêts) : correspondance, notes, arrêtés, décret, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux de séances, décision, rapport, organigramme, dossier et dossiers préparatoires, tableaux, article, brochures, documentation, 1965,

7 /16 26 DGA 16 Conseil d'administration de l'engref (École nationale du Génie Rural, des eaux et des forêts) : correspondance, notes, arrêtés, décret, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux de séances, décision, rapport, organigramme, dossier et dossiers préparatoires, tableaux, article, brochures, documentation, 1965, /17 26 DGA 17 Conseil d'administration de l'acofa (Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole) : correspondance, notes, compte-rendu de séance, rapport annuel 1992, communications, tableaux, Conseil général du Génie Rural des Eaux et des Forêts. Concours et missions. Intervention de M. Prieur devant l'assemblée générale : correspondance, notes, décision, brochures, Conseil général de l'ensam (Ecole Nationale supérieure agronomique de Montpellier) du 17 juin 1994 : correspondance, note, ordre du jour, comptes-rendus de réunions, discours, rapport, tableaux, Conseil général de l'ensar (Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes) : correspondance, notes, procès-verbal de réunion, rapports d'activité, /18 26 DGA 18 ITEPSA (Inspection du travail de l'emploi et de la politique sociale agricoles) : correspondance, notes, circulaire, décrets, procès-verbaux de réunions, comptes-rendus de réunions interministérielles, avant-projet, projet et rapports, projet de charte, interventions, déclarations, pétition, tableaux, fiches, brochure, 1975, 1985, 1990, /19 26 DGA 19 AURI (Association des usagers du restaurant interministériel). Restructuration du restaurant : correspondance, notes, procès-verbaux de commissions, compte-rendu de réunion, relevé de décisions, mémoires, études, contrat de location, plans, graphiques, Assemblée générale de la SMAR (Mutuelle générale des personnels du ministère de l'agriculture et des organismes rattachés), 25 juin 1993 : notes, convention et charte, projet d'intervention, rapport moral, brochure. Rencontres d'inter-mandat "Quel projet pour l'asma?", Savines-le-Lac, octobre 1992 : correspondance, notes, ordre du jour, discours, projet d'intervention, tableaux. Assemblée générale de l'asma Nationale (Association d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs du ministère de l'agriculture), Dourdan, novembre, 1er décembre 1993 : notes, discours, brochure. Réunion des directeurs de personnel présidée par M. Rossinot, 10 novembre 1993 : notes, relevé de conclusions, brochure. Réorganisation et déconcentration des services du ministère de la Fonction publique : correspondance, notes, arrêtés, décret, ordonnance, compte-rendu de réunion, interventions, étude, projet de charte, organigrammes, tableaux, brochure, 1915, 1990, Mise en oeuvre de l'accord salarial du 9 novembre 1993 (Fonction publique) : correspondance, notes, circulaire, compte-rendu de réunion, graphique, tableaux, 1986, Journée DGA/FP "Le rôle du dirigeant", 1er décembre 1992 : correspondance, notes. Colloque sur la mobilité fonctionnelle des agents de l'etat, Lyon, 4 novembre 1993 : correspondance, notes, intervention, dossiers, études. 7

8 Postes fonctionnels d'ingénieurs des travaux : correspondance, /20 26 DGA 20 Journées d'étude des ingénieurs des travaux, 5 octobre 1993 : correspondance, notes, documentation. Journée Direction générale de l'alimentation (DGAL), 24 avril 1992 : correspondance, notes, dossier. SNA-FO (Syndicat national des administratifs-force ouvrière) : correspondance, notes, SNETAP (Syndicat national de l'enseignement Technique Agrciole Public) : note, discours, SNIGREF (Syndicat national des ingénieurs du Génie Rural des Eaux et des Forêts) : correspondance, notes, Commission nationale des enseignants chercheurs, 17 décembre 1993 : correspondance, notes, projet d'arrêté, ordre du jour, discours, tableaux. Ministère de l'agriculture et de la Forêt. Académie de'versailles. Ministère de l'education Nationale. Référentiel métier fonction administrative : note, étude, CNEVA (Centre national d'études vétérinaires et alimentaires) : note, Entretien avec M. Brocas sur le rôle du haut fonctionnaire de défense : notes, décrets, 1963, 1980, Sécurité : correspondance, notes, télex, Entretien avec le cabinet IDRH : correspondance, note, Entretien avec le cabinet BCH : correspondance, note, Conseil d'administration et assemblée générale de l'institut de management public : correspondance, note, comptes-rendus de réunions, rapport d'activité 1992, tableaux, Entretien avec M. Galland (Service de la Communication. Mission des archives), 5 février 1992 : correspondance, note, rapport annuel Colloque "Dynamiques du monde rural". Salon de l'agriculture, 5 mars 1992 : correspondance, notes, dossier, documentation. Concours publics à l'agriculture française : note, 1993? Le tabac sur le lieu de travail : note, Visite du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF) et d'agropolis, 25 mars 1992 : note. Dossier Guyane. Présentation au Centre École nationale du génie rural des eaux et des forêts (ENGREF) de Kourou ; Macapa et Serra de Navio : notes, dossier de mission, rapport de mission, Etude "Mission d'investigation sur la liaison recherche, développement, expérimentation, dans les départements d'outre-mer" par Michel Gervais, inspecteur général de l'agriculture, juin / /22 26 DGA DGA 22 Directions régionales et directions départementales du ministère (DRAF/DDAF), /21 26 DGA 21 Réunions des Direction régionale de l'agriculture (DRAF)/Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) : correspondance, notes, notes de service, projet de décret, arrêtés, ordres du jour, comptes-rendus de réunion et de réunion interministérielle, projet de décision, exposé, interventions, protocole d'accord, tableaux, article, carte, fiches, brochure, 1987, /22 26 DGA 22 8

9 Séminaires DRAF/DDAF : correspondance, notes, note de service, projets et interventions, dossier, rapport, tableaux, articles, 1984, Visite de la DRAF Champagne-Ardennes, 19 juin 1992 : correspondance, notes, articles, plan, documentation, 1988, Visite de la DDAF de la Savoie, 19 mai 1992 : correspondance, notes, étude, organigramme, tableaux, graphique, documentation, Visite au CERIT (Centre d'etudes et de Réalisations Informatiques de Toulouse) : notes, organigramme, tableaux, graphqiues, brochure, / /27 26 DGA DGA 27 Budget : préparation loi de finance, /22 26 DGA : brochure "L'administration de l'agriculture et de la forêt dans le projet de loi de finance de Comité technique paritaire ministériel, 18 octobre : correspondance, notes, circulaire, projets d'arrêtés, projet et intervention, dossier, tableaux, fiches, communiqué et coupures de presse, brochures, 1989, /23 26 DGA : correspondance, notes, circulaire, projets d'arrêtés, projet et intervention, dossier, tableaux, fiches, communiqué et coupures de presse, brochures, 1989, /24 26 DGA : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêtés, arrêté, dossier, tableaux, fiches, graphiques, brochures, 1983, /25 26 DGA : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêtés, arrêté, dossier, tableaux, fiches, graphiques, brochures, 1983, /26 26 DGA : correspondance, notes, projets et décrets et arrêtés, compte-rendu de réunion interministérielle, décision, rapport, dossier de presse, tableaux, fiches, brochures, 1968, 1985, /27 26 DGA : correspondance, notes, projets et décrets et arrêtés, compte-rendu de réunion interministérielle, décision, rapport, dossier de presse, tableaux, fiches, brochures, 1968, 1985, / /29 26 DGA DGA 29 9

10 Informatique, /28 26 DGA 28 Correspondance, notes, note de service, projet et circulaire, projets de décret et d'arrêté, arrêté, comptesrendus de réunions, projet et relevés de décisions, dossier, rapports, tableaux, graphiques, cartes, brochures /29 26 DGA 29 Correspondance, notes, note de service, projet et circulaire, projets de décret et d'arrêté, arrêté, comptesrendus de réunions, projet et relevés de décisions, dossier, rapports, tableaux, graphiques, cartes, brochures / /31 26 DGA DGA 31 Gestion des aides directes de la Politique agricole commune (PAC), /30 26 DGA 30 Correspondance, notes, note de service, projet et circulaire, comptes-rendus de réunions et de réunions interministérielles, relevés de décisions, décisions, rapports, conventions, dossiers, tableaux, fiches, carte, plan, communiqués, communiqués de presse, coupure de presse, brochure, /31 26 DGA 31 Correspondance, notes, note de service, projet et circulaire, comptes-rendus de réunions et de réunions interministérielles, relevés de décisions, décisions, rapports, conventions, dossiers, tableaux, fiches, carte, plan, communiqués, communiqués de presse, coupure de presse, brochure, /32 26 DGA 32 Négociations du cycle d'uruguay. Mémorandum français, Comité de suivi de l'accord agricole de l'uruguay Round, Paris, 28 juin 1994 : notes, tableaux. Journées franco-espagnoles du septembre 1992 : correspondance, notes, organigramme, tableaux, cartes, brochures, documentation,