MASTER 2 DROIT NOTARIAL

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1 MASTER 2 DROIT NOTARIAL m2droitnotarial.univ-paris1.fr

2 Anne-Marie LEROYER Professeur à l'ecole de Droit de la Sorbonne Directrice du Master 2 Droit notarial Directrice du département Famille et patrimoine - Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) Co-responsable de la Chaire de la Cité du Droit de la Sorbonne L histoire du Master 2 Droit notarial de l Université Paris 1 est celle d hommes et de femmes, universitaires, notaires, avocats, magistrats qui, depuis des décennies, travaillent de concert pour offrir aux étudiants une formation d excellence. Les directeurs qui se sont succédés : Yvonne Flour et Rémy Libchaber, ainsi que tous les enseignants du diplôme, ont mené la formation sur cette voie de plus en plus compétitive. Cette compétitivité, la formation de droit notarial de Paris 1 la doit aussi à son ouverture. Ouverture sur d autres formations, puisqu aux termes d une convention passée avec HEC et la Chambre des Notaires, les étudiants du Master 2 peuvent désormais suivre des cours complémentaires au sein du Mastère Droit et management international dirigé par le Professeur François Lenglart. Il s agit ainsi de former non seulement d excellents juristes, mais également des notaires ayant des connaissances solides en gestion d entreprise. Ouverture sur le monde, puisque les étudiants sont conduits depuis plusieurs années à assister à un colloque à l étranger sur des thématiques de droit notarial européen ou à intervenir dans des Law clinic anglo-saxonnes. Ouverture sur la diversité des réalités sociales, les étudiants étant sollicités, grâce à un partenariat passé avec la Chambre des notaires de Paris, pour participer à la mission de service public «Notaire-info» mise en place par la Chambre. Cette compétitivité, la formation la doit aussi au dynamisme de ses étudiants et de son association qui n a de cesse de renouveler colloques, ateliers et séminaires offrant ainsi à tous l occasion de s exprimer et de progresser. Pour tout cela, merci donc à notre équipe enseignante, à la Chambre des notaires de Paris et à tous nos partenaires, généalogistes et éditeurs qui contribuent à la réussite de la formation.

3 Formation La formation se déroule sur une année universitaire (de fin septembre à fin juin) et comporte quelques spécificités. En plus des cours classiques dispensés en séminaires par l'équipe pédagogique, le Master 2 fait la part belle à l'approche pratique du métier de Notaire. Cela passe notamment par la participation à des conférences et aux événements organisés par la Chambre des Notaires de Paris, par l'étude de modèles d'actes notariés et par l'intervention de professionnels sur des points précis de la pratique notariale (fiscalité, divorce, droit international privé, etc.). De plus, les étudiants effectuent un stage d'une durée d'un mois en janvier, les cours étant suspendus durant cette période. Des enseignements orientés vers la pratique et dispensés par des spécialistes de renom Droit patrimonial de la famille Madame Yvonne FLOUR, Professeur à l'ecole de Droit de la Sorbonne Madame Anne-Marie LEROYER, Directrice du Master, Professeur à l'ecole de Droit de la Sorbonne Droit notarial des contrats Monsieur Rémy LIBCHABER, Professeur à l'ecole de Droit de la Sorbonne Maître Séverine PICARD, Notaire à Paris (7ème) Droit commercial notarial Maître Hubert-Emmanuel FLUSIN, Notaire à Paris (9ème) Monsieur François-Guy TREBULLE, Professeur à l'ecole de Droit de la Sorbonne

4 Droit immobilier Maître Alain BOITUZAT, Avocat à Paris (17ème) Maître Olivier MILHAC, Notaire à Paris (4ème) Droit international privé Maître Richard CRÔNE, Notaire honoraire, Directeur adjoint et directeur du développement de l'ecole de Notariat de Paris Madame Estelle GALLANT, Maître de conférences à l'ecole de Droit de la Sorbonne Droit fiscal notarial Maître Jérôme TERRIER, Notaire à Paris (17ème) Maître Bertrand SAVOURÉ, Notaire à Paris (17ème) Droit des sûretés Maître Viviane BEUZELIN, Notaire à Paris (12ème) Droit rural Monsieur Samuel CREVEL, Conseiller référendaire à la Cour de cassation Droit des biens Monsieur Pierre BERLIOZ, Professeur à l'université de Reims Anglais Monsieur Antoine BULLIER, Professeur à l'ecole de Droit de la Sorbonne Le partenariat avec HEC Une convention a été conclue entre l'université Paris 1, la Chambre des Notaires de Paris et HEC, afin de permettre aux étudiants de suivre certains cours du Mastère spécialisé «Droit et management international», dirigé par le Professeur François Lenglart : comptabilité, US business law, négociation interculturelle, pratique des contrats internationaux, business English, séminaire européen. Ces étudiants sont présélectionnés par Paris 1 lors de la première réunion d'information et sélectionnés ensuite définitivement par le professeur Lenglart à HEC. Les étudiants qui souhaitent se présenter à cette présélection doivent être titulaires du TOEFL. Les étudiants admis suivent à la fin du Master 2 un stage de 4 à 6 mois en entreprise ou en cabinet d'avocat. Ce stage est validé au titre du stage obligatoire effectué pour l'obtention du Diplôme supérieur de notariat. En cas de succès aux examens, HEC délivre aux étudiants issus de l'université Paris 1 une attestation indiquant la liste des cours suivis dans le Mastère.

5 L association L'association AEDN Sorbonne, créée en 1995, est l'association des étudiants du Master 2 Droit Notarial de l'université Paris 1 Panthéon- Sorbonne. Dirigée par les étudiants de l'année en cours, elle a pour objet de promouvoir le master par l organisation de conférences, la constitution d un annuaire des anciens étudiants, la mise à jour du site internet. Participation à Notaires Infos Service La Chambre des Notaires de Paris et l'université Paris 1 Panthéon - Sorbonne ont signé une convention autorisant les étudiants du Master 2 de Droit Notarial à assister aux consultations dispensées par les Notaires lors des permanences de la Chambre. Les étudiants assistent aux rendez-vous, répondent éventuellement aux questions des clients sous le contrôle du notaire. Cela permet d'appréhender la manière dont sont formulées les questions dans la pratique notariale. En parallèle, les étudiants fournissent chaque semaine des réponses aux questions posées par les visiteurs du site de la Chambre des Notaires de Paris et les saisissent sur le site internet afin de constituer une Foire aux questions.

6 Nos partenaires

7 Candidature Le diplôme est ouvert aux étudiants titulaires d'un master 1 de Droit privé ou de Droit notarial. Il accueille également des étudiants ayant suivi un autre cursus universitaire (master 1 juridique d une autre spécialité, master 2 notamment). Les enseignements exigent des étudiants un niveau solide et un investissement personnel. Les candidatures doivent se faire sur le site internet de l Université. Les étudiants sont sélectionnés sur dossier uniquement. Chaque promotion compte environ 25 étudiants. Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter notre site internet : m2droitnotarial.univ-paris1.fr/candidature Crédits photos : Service de la communication, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

8 Pour nous contacter : Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne Ecole de Droit de la Sorbonne UFR 05 - Scolarité des masters 2 - Bureau , place du Panthéon PARIS Cedex 05 m2droitnotarial.univ-paris1.fr Scolarité : +33 (0) Association AEDN Sorbonne :

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