QUOTITE TEMPS DE TRAVAIL(*) : - temps partiel Quotité :

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Gaspard Lépine
il y a 10 ans
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1 Demande d ouverture d un compte épargne temps (A adresser au Délégué Régional de votre délégation sous couvert de votre responsable d unité ou de service) AGENT (*) : - titulaire - non titulaire CORPS : GRADE : POSITION (*) : - en activité - détaché (1) - mis à disposition (1) - temps partiel Quotité : Sollicite l ouverture d un compte épargne temps et atteste avoir pris connaissance de ses conditions de mise en oeuvre. Fait à le (1) Ces cas visent les agents détachés au CNRS ou mis à disposition auprès du CNRS

2 Demande d ouverture et d alimentation d un compte épargne temps au titre des 2003 non utilisés (1) (A adresser au Délégué Régional de votre délégation sous couvert de votre responsable d unité ou de service accompagnée d un décompte précis de vos 2003 non utilisés visé par votre directeur d unité ou de service) (Cette demande peut être faite jusqu au 30 avril 2004) AGENT (*) : - titulaire - non titulaire CORPS : GRADE : POSITION (*) : - en activité - détaché (2) - mis à disposition (2) - temps partiel Quotité : Sollicite l ouverture et l alimentation d un compte épargne temps au titre de mes 2003 non utilisés à hauteur de.. (annuels et/ou RTT). J atteste avoir pris connaissance de ses conditions de mise en oeuvre. Fait à le (1) Joindre le règlement intérieur d'unité adopté au 1 er janvier 2003 (2) Ces cas visent les agents détachés au CNRS ou mis à disposition auprès du CNRS

3 Demande d alimentation d un compte épargne temps (1) Au titre de l année : (préciser l année) (A adresser au Délégué Régional de votre délégation sous couvert de votre responsable d unité ou de service accompagnée d un décompte précis de vos visé par votre directeur d unité ou de service) AGENT (*) : - titulaire _ - non titulaire _ CORPS : GRADE : POSITION (*) : - en activité - détaché (2) - mis à disposition (2) - temps partiel Quotité : Sollicite le versement de non pris sur mon compte épargne temps Détail de la demande : Droits à annuels au titre de l année concernée + fractionnement éventuels Droits à jours RTT (déduction faite des fermeture imposés) au titre de l année concernée Total de (annuels + RTT) au titre de l année concernée Nombre de (annuels et/ou RTT) utilisés, non compris les de l année civile antérieure reportés Solde de (annuels et/ou RTT) non pris Nombre de (annuels et/ou RTT) reportés sur l année suivante Total de jours de (annuels et/ou RTT) versés au CET (22 jours maximum) Fait à le (1) Cette demande peut être faite une fois par an au plus tôt le 1 er novembre et au plus tard le 31 décembre (2) Ces cas visent les agents détachés au CNRS ou mis à disposition auprès du CNRS

4 Décompte annuel récapitulatif des de l agent ( à joindre impérativement à la demande d alimentation du compte épargne temps) Récapitulatif du nombre de pris au titre de l année civile.(non compris les de l année civile antérieure reportés) : Absence le..ou du..au.inclus soit.jour(s) utilisé(s) Absence le...ou du..au.inclus soit..jour(s) utilisé(s) Absence le...ou du..au..inclus soit.jour(s) utilisé(s) ( ) Total de utilisés au titre de l année civile : Solde de jours au titre de l année civile : Signature du responsable hiérarchique

5 Demande de (cette demande, visée du directeur d unité ou de service de l agent, doit être conservée par l'agent et en copie par le secrétariat de l'unité) SERVICE : QUOTITE DE TEMPS DE TRAVAIL ( ): temps plein temps partiel Quotité : Absence le : - le matin - l après-midi - la journée ou du : au inclus Nature de l'absence: ( ) annuels ( ) fractionnés N.B. : pour les autorisations exceptionnelles d'absence, préciser le motif Droit à (annuels et/ou RTT) : A la date de la demande : jour(s) : Jour(s) imputables : jour(s) Solde : jour(s) Signature de l intéressé(e) Réponse à la demande : Avis favorable Avis défavorable Motif en cas d avis défavorable : Signature du responsable hiérarchique ( ) Cochez la case correspondante

6 Demande d utilisation d un compte épargne temps (1) (A adresser au Délégué Régional de votre délégation sous couvert de votre responsable d unité ou de service) AGENT (*) : - titulaire - non titulaire CORPS : GRADE : ECHELON : POSITION (*) : - en activité - détaché (2) - mis à disposition (2) - temps partiel Quotité : Sollicite l utilisation de acquis au titre de mon compte épargne temps à hauteur de jours pour la période allant du au inclus. Détail de la demande Date d ouverture du CET Date à laquelle l agent a été informé qu il a épargné 40 jours sur son CET (début du délai décennal) Date d échéance du délai de 10 ans Nombre de jours épargnés à la date de la demande Nombre de jours demandés (5 jours minimum) à débiter du CET Solde du nombre de jours épargnés sur le CET Ces seront accolés à : - mes annuels pour la période allant du au inclus - mes bonifiés pour la période allant du au inclus Fait à le (1) Cette demande nécessite d avoir crédité son compte d au moins 40 jours et doit être faite en respectant un délai de prévenance au moins égal au double de la durée du congé sollicité sans que ce délai ne puisse être inférieur à un mois ni supérieur à 6 mois (2) Ces cas visent les agents détachés au CNRS ou mis à disposition auprès du CNRS

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