Administration des cours de juge de natation

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Administration des cours de juge de natation"

Transcription

1 de juge de natation Instructions pour les responsables des domaines de formation et leurs chefs de cours, ainsi que pour le secrétariat central. Edition juin 2014 Situation de départ La formation des juges de natation est réglée au règlement 3.5 «Brevets de juge de natation (BJ- SW)». Conformément à l'art. 7, c'est la direction sportive natation qui règle les détails nécessaires de l'administration des cours. En ce qui concerne l'administration de la formation et des brevets des juges, les dispositions du secrétariat central doivent en plus être respectées, notamment par rapport aux instruments mis à disposition pour l'administration des cours de juges de natation: - La banque des données de Swiss Swimming; - Le site web - Le module de cours online pour l'inscription aux cours de juge natation. [Nota bene: Actuellement, le module de cours online n'est accessible que via le portail «swim.ch», mais il sera intégré dans le site web durant l'été 2014.] Le présent document regroupe une majeure partie des dispositions importantes. Il se veut un guide pour les responsables des domaines de formation et leurs directions de cours, ainsi que pour les collaborateurs du secrétariat central. Des actions flexibles et des recherches de solutions restent toujours d'actualité. Pour pouvoir optimiser cette procédure, tout éventuel problème rencontré devrait être annoncé immédiatement au membre compétent de la direction sportive natation et/ou au secrétariat central. Les nouveautés les plus importantes dans la formation des juges par rapport à la révision 2013 Les personnes intéressées s'inscrivent eux-mêmes online via le module de cours. La direction des cours n'accepte des inscriptions par d'autres biais que dans des cas exceptionnels et les transfère au secrétariat central. Ce qui est de rigueur: - Les brevets Pool Basic et Pool Top sont attribués à une région (RSR, RZW, RZO, ROS, RSI). Normalement, à l'acquisition d'un brevet, la région qui a la responsabilité du cours est enregistrée. Les détenteurs d'un nouveau brevet peuvent cependant décider sous quelle région ils aimeraient être enregistrés. - Tous les autres brevets sont gérés par la FSN. La fréquentation d'un cours de juge et l'acquisition d'un brevet de juge seront marqués dans le nouveau passeport de juge personnel. Celui-ci remplace toutes les attestations ou documents y relatifs. L'administration des brevets de juge et des données personnelles est effectuée par le secrétariat central. Pour ce faire à la clôture du cours, il se base sur les données d'inscriptions reçues dans le module de cours. Toute entrée à effectuer dans la banque des données est communiquée sus forme de liste. Les feuilles personnelles ne sont plus utilisées que dans des cas exceptionnels. Toute personne enregistrée dans la banque des données contrôlent eux-mêmes leurs données en contact direct avec le secrétariat central. Responsabilités pour l'administration des brevets et des cours de juge Seul le secrétariat central est autorisé à gérer la banque des données et le site web. Il administre en même temps les autorisations d'accès pour le travail avec le module des cours online. Le membre de la direction sportive natation responsable de la formation des juges décide qui doit avoir accès au module de cours online. En principe, il s'agit des responsables des domaines de formation, à savoir: - la personne responsable de la formation des juges de chaque région, et - la personne désignée pour un domaine de formation spécifique des cours organisés par le ressort des juges. Toute personne disposant d'une autorisation d'accès peut ouvrir un cours pour son propre domaine, resp. éditer un cours ouvert. Pour chacun de ces cours, elle peut nommer une autre personne au secrétariat central qui devrait également avoir accès, en règle générale le ou la cheffe de cours. Dans ce cas, elle doit annoncer la personne entre les deux qui devrait recevoir seule l' automatique généré par une nouvelle inscription. La banque des données ne prend plus en considération l'appartenance des juges à un club. Ce qui ne touche pas l'enregistrement comme membre de club dont la mise à jour est l'affaire des clubs membres. 35-admin-1-f_administration_cours_de_juge Page 1 ( )

2 Les personnes avec autorisation peuvent lire les données personnelles des participants, mais pas les données de la formation des juges (brevets, validités). Ils ne peuvent modifier ni les données des juges ni les données personnelles. La mise à jour est effectuée par le secrétariat central, les données des juges en collaboration avec le responsable de la formation, les données personnelles directement avec la personne concernée. Le secrétariat central actualise les reconnaissances des juges de natation (enregistrement des parties de formation fréquentées, attribution, renouvellement et archivage des brevets) après la clôture d'un cours selon les indications de la direction du cours ou du responsable de la formation. Toute autre mise à jour et/ou modification des données nécessite l'intervention de la personne compétente du ressort juges. Déroulement des cours et travaux administratifs Une administration efficace des cours de juge n'est possible que si les responsables des domaines de formation, les chefs de cours et le secrétariat central connaissent le déroulement exact, s'efforcent à le respecter et travaillent de manière collective. Le déroulement de l'administration des cours est listé dans une tabelle à la fin de ce document. Elle constitue la partie centrale de cette documentation. Pour annoncer des problèmes rencontrés, la personne concernée est priée de se référer à l'un ou l'autre chiffre du déroulement. Ci-après, seules les nouveautés par rapport à l'utilisation du module de cours online seront expliquées: 1. La planification des cours incombe aux responsables des domaines de formation, aussi bien dans les régions qu'au ressort juges. La commission des juges s'occupe, si nécessaire, de la coordination. 2. Le chef de cours ou/et le responsable du domaine de formation rédigent, en collaboration avec l'organisateur, l'invitation. En même temps, d'autres informations ou documents de cours devraient également être rédigés dans une forme appropriée (dans 3 fichiers au maximum, cf. chiffre 3.3). La publication d'une invitation est obligatoire pour tous les cours. C'est le responsable du domaine de formation qui en est responsable. Il peut toutefois déléguer cette tâche au chef de cours. 3. Les cours planifiés sont inscrits sur le site web mentionnant la date, le type et le lieu du cours. Des informations supplémentaires et le lien vers le module de cours online sont enregistrés dans l'entrée détaillée du cours. 3.1 Le responsable du domaine de formation ou le chef /la cheffe du cours remplit le formulaire Demande de publication au secrétariat central et l'envoie au secrétariat central (swimming@swiss-swimming.ch). Grâce à ce formulaire, le secrétariat central reçoit les informations minimales pour l'administration du cours; le formulaire doit mentionner la (les) personne(s) ayant accès au module de cours en question et la personne à qui le système doit envoyer les s d'information automatique. 3.2 Le secrétariat central ouvre le cours dans le module de cours online et attribue les accès pour l'administration du cours et des inscriptions. Il inscrit le cours dans le calendrier du site web sous Swimming/Formation des juges. 3.3 L'une des personnes autorisées complète si nécessaire l'invitation du cours dans le module de cours online. Elle y ajoute notamment les fichiers manquants de préférence au format PDF. Au total, un maximum de 3 fichiers peut y être ajouté comme liens, resp. 1 sous Invitation, Documents et Formulaire d'inscriptions. Si la rubrique "formulaire d'inscription" est utilisée, le nom du fichier doit clairement refléter le caractère du document y déposé; il ne faut pas y déposer un formulaire d'inscription, car les inscriptions aux cours de juge ne devraient être effectuées que via le masque d'entrée du module de cours online. En cliquant sur un cours publié dans le calendrier, les fichiers éditables y déposés au format Word ou Excel ne peuvent être ouverts par une tierce personne que si celle-ci est inscrite à ce cours. 4. La personne désignée pour la réception des s automatiques gère au fur et à mesure les inscriptions qui entrent (enregistrer ou refuser, évtl. accompagné d'une information personnalisée) conformément au document "Directives pour l'invitation et inscription aux cours". Elle établit les listes et documents nécessaires pour le cours. 35-admin-1-f_administration_cours_de_juge Page 2 ( )

3 5. La direction du cours présente aux participants les données exportées suite à l'inscription, accueille d'éventuelles modifications et les prépare sous une forme appropriée pour la clôture du cours. Les modifications qui sont à apporter aux données existantes doivent être clairement visibles. Documentation Les documents suivants ont une importance pour l'organisation de cours de juges. Ils sont publiés sur le site web sous Swimming/Formation des juges. 6. Le secrétariat central effectue automatiquement les prolongations de validité régulières et l'archivage des reconnaissances existantes selon l'annexe 3 du règl. 3.5., à condition que le rapport du cours contienne ces informations pertinentes; les particularités individuelles doivent être marquées à part. Les bases pour faire une demande d'exécution au secrétariat central sont: - le rapport du cours dument rempli, - une liste des participants qui doit également mentionner les données personnelles à modifier dans la banque des données, évtl. accompagnée de remarques par rapport à des particularités individuelles concernant les reconnaissances. - une fiche des données sous une forme appropriée pour les participants au cours qui ne figurent pas encore dans la banque des données. Cette fiche doit contenir toutes les données nécessaires pour l'enregistrement dans la banque des données. Noms des documents Règlement 3.5 «Brevets de juge de natation», avec les annexes 1 à 4 Nouveautés dans la formation des juges -- Le concept 2013/14 Dispositions générales pour la participation aux cours de juges de natation Instructions pour l'annonce de cours de juge de natation Personalienblatt / Feuille d identité (formulaire) Material für Richter / Matériel pour juges / Materiale per giudici (Bestellformular) de juge de natation Instructions modules de cours Demande de publication au secrétariat central (formulaire) Präsenzliste / Liste des présences (formulaire) Kursbericht / Rapport de cours (formulaire) Nom des fichiers 35-f_Brevets_de_juge.pdf 35-1-f_neuerungen_2014.pdf f_allgemeine_bestimmungen_richterkurse.p df 35-4-d_anmeldung_richterkurse.pdf 35-5-df_personalienblatt.pdf 35-6-dfi_richterausruestung.pdf 35-admin-1- f_administration_richterkurse.pdf (le présent document) Anleitung_Extranet_Kursmodul_swim.ch_R ichter_ohne_nicht-mitglieder.pdf 35-admin-3-f_publikationsautrag.pdf 35-admin-5-f_praesenzliste.pdf 35-admin-7-df_kursbericht.pdf 35-admin-1-f_administration_cours_de_juge Page 3 ( )

4 Formation des juges Déroulement de l'administration des cours Abbrév. CRI SW ZF Explications Chef juges et affaires internationales, membre de la direction natation Chef(fe) de cours. Dans les cours où une personne est spécifiquement désignée pour l'administration du cours, celle-ci peut effectuer une partie des tâches du chef de cours. La répartition des tâches et l'éventuelle adaptation du déroulement du cours doit être discutée à l'interne. Ceci s'applique aussi en cas d'organisation par une tierce personne. Dans les deux cas, la responsabilité du cours incombe au chef de cours. Secrétariat central de la FSN (en règle générale le secteur administration natation ) 1. Direction Natation / Ressort juges (et affaires internationales) / Formation de juges; 2. Dénomination de tous les domaines de responsabilité dans la formation des juges, sauf pool Responsable du domaine de formation (responsable de la formation des juges à l'association régionale, resp. responsable pour l'organisation de cours de juges sous la compétence de SW, selon l'objet) Fonctionnaire responsable de la comptabilité de l'unité d'organisation, en règle générale, le secrétariat central ou le trésorier de la fédération régionale A Planification des cours A1 Evaluer les besoins des cours Coordination dans le ressort juges A2 Coordonner les lieux, dates et directions des cours Voir avec les organisateurs, les centres de cours et les dirigeants A3 Fixer les cours Envoyer le formulaire A4 Publier les cours dans le calendrier FSN et sur le portail «swim.ch» A9 Intégrer les cours dans la planification de travail A5 Clarifier les détails des cours A6 Rédiger l'invitation, le programme et, le cas échéant, le budget oder A7 Ajouter les documents à leurs cours dans le portail «swim.ch» annonce de cours En même temps; Message d'exécution aux ayants droit d'accès ou Selon accord; le doit au moins communiquer toutes les données nécessaires au Evtl. exécution par B Acceptation des cours dans des cas d'exception B1 Faire une demande de reconnaître un cours de Tiers pour un domaine de Cf. règl. 3.5, annexe. 4, partie 5 formation spéciale B2 Clarifier les détails du cours, examiner l'invitation et le programme B3 Fixer les modalités, notamment par et rapport au flux des informations B4 Accepter le cours, Évtl. demande spéciale à la B5 Continuer à partir de A3 C C1 avant le début des cours Contrôler et traiter continuellement les inscriptions dans le module de cours de swim.ch; traiter des cas particuliers avec la Bureau des inscriptio ns En principe, c'est la direction du cours qui fait office de bureau des inscriptions, éventuellement aussi le secrétariat central Pour le contrôle des distinctions - cf. F4 C2 Le cas échéant et sur demande, rédiger une liste actualisée des juges (1) ou C3 Commander les passeports des juges Décider du moyen d'envoi C4 Préparer les feuilles personnelles ou/et cf. D1 la liste des participants pour la mise à jour de la banque des données (2) C5 C6 Préparer les quittances pour la direction du cours, les envoyer par voie électronique, ou remettre directement Imprimer tous les documents nécessaires et les apporter au cours, resp. Peut être supprimé pour certains cours (1) Le cas échéant, le chef de cours () doit chercher les distinctions existantes à partir d'une liste mise à jour (et beaucoup trop d'informations) pour examiner le respect des conditions d'accès et pour une qualification correcte ultérieure. (2) Il convient d'enregistrer les inscriptions tardives. A partir des personnes inscrites via le module de cours, une liste des participants peut être imprimée avec leurs données personnelles qu'on peut leur présenter pour d'éventuelles corrections. 35-admin-1-f_administration_cours_de_juge Page 4 ( )

5 D D1 D7 et des brevets au cours et après le cours Contrôler les documents avec les Participa Instruction par le données personnelles et évtl. corriger nts concernant la protection et le soin des données Préparer l'entrée dans le passeport des Particip. Instruction par le juges (3) D8 Signer l'entrée dans le passeport Particip. D2 Ajouter des commentaires individuels aux données personnelles, évtl. avec des particularités concernant les reconnaissances D3 D4 D5 D6 Remplir et faire suivre le rapport du cours, incl. les remarques générales par rapport à l'attribution et les validités du brevet Introduire toutes les modifications, resp. les nouvelles données dans la banque des données en suivant les indications sur les documents, y compris la mise à jour des validités des brevets Envoyer le fichier Excel des juges de toutes les catégories de juge concernées par le cours à partir de la banque des données FSN (4) Archiver la liste des participants et de leurs qualifications pendant 5 ans (5) Donner des instructions claires au! Les modifications à entreprendre doivent être visibles,, C'est en même temps une commande au de clôturer le cours En considérant le rapport du cours et l'annexe 3 du règl. 3.5, conc. [Rend possible un contrôle (laborieux) des qualifications introduites] (3) Première remise d'un passeport à des personnes qui n'en possèdent pas encore. (4) Il serait plutôt souhaitable d'obtenir à la place une liste des qualifications. La demande suit son cours. (5) Le peut décider de la forme de l'archivage. Il peut garder les données reçues avec la clôture du cours, si possible après contrôle à partir de la liste de D5 et une remarque visée pour l'exactitude. E Décompte des cours E1 Décompter les dépenses et entrées pour l'organisation des cours, ajouter les quittances originales E2 Faire le décompte définitif du cours ou E3 Accepter et viser le décompte du cours ZF E4 Envoyer le décompte du cours visé à CRI CRI (6) E5 Envoyer le décompte du cours visé au CRI comptable FSN (6) E6 Déclencher le remboursement de sommes dues et le versement de dettes (6), bzw., ZF F F1 F2 F3 F4 F5 Evaluations statistiques et autres analyses Gérer le registre des cours, compléter après chaque cours Rendre accessible les listes des détenteurs de brevets dans un extranet à Etablir et envoyer des listes Excel complètes de tous les juges SW Selon besoin, établir des listes de juge Excel spécifiques depuis la banque des données Préparer les statistiques des cours et des brevets pour la DOCU Argent cash en trop, frais de cours en attente, etc. au 31 août au CRI Détails selon les indications du CRI ou de son délégué Tous les Env. chaque trimestre; dans le format d'exportation indiqué Sur demande aux ayants droit CRI Selon indications du CRI (6) Seulement pour les cours sous la responsabilité de SW. 35-admin-1-f_administration_cours_de_juge Page 5 ( )

concernant la demande d enregistrement dans le registre des intermédiaires d assurance

concernant la demande d enregistrement dans le registre des intermédiaires d assurance GUIDE PRATIQUE concernant la demande d enregistrement dans le registre des intermédiaires d assurance Edition du 21 février 2014 But Le présent guide pratique est un simple instrument de travail et a pour

Plus en détail

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Opter pour l'accès sans certificat hors espace professionnel

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Opter pour l'accès sans certificat hors espace professionnel Fiche FOCUS Les téléprocédures Opter pour l'accès sans certificat hors espace professionnel Dernière mise à jour : avril 2015 Table des matières 1. Présentation...3 1.1 Objet de la fiche...3 1.2 A qui

Plus en détail

Petit guide à l'usage des profs pour la rédaction de pages pour le site Drupal du département

Petit guide à l'usage des profs pour la rédaction de pages pour le site Drupal du département Petit guide à l'usage des profs pour la rédaction de pages pour le site Drupal du département Le nouveau site du département Le nouveau site du département est situé, comme l'ancien à l'adresse suivante

Plus en détail

Mode d emploi VOUS ETES UN PROFESSIONNEL DE L ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISE?

Mode d emploi VOUS ETES UN PROFESSIONNEL DE L ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D ENTREPRISE? Mode d emploi Le site Je crée en Rhône-Alpes propose des services numériques gratuits destinés aux créateurs d entreprise mais aussi à ceux qui les accompagnent au quotidien. Ce mode d emploi vous présente

Plus en détail

SIECLE Inscription en ligne

SIECLE Inscription en ligne Services en ligne Inscription pour l entrée au lycée 13/05/2015 Diffusion nationale Guide de l utilisateur SIECLE Inscription en ligne Guide à l usage des établissements Version 15.2 Mai 2015 Services

Plus en détail

CAP BOX Note utilisateurs

CAP BOX Note utilisateurs CAP BOX Note utilisateurs Sommaire ESPACE UTILISATEUR... Se connecter pour la ère fois sur son espace CAP BOX... Paramétrage du compte entreprise... Identité de l'entreprise.... Présentation des documents

Plus en détail

Guide destiné aux partenaires: de l'inscription à MPN à l'établissement d'une offre pour Office 365

Guide destiné aux partenaires: de l'inscription à MPN à l'établissement d'une offre pour Office 365 Introduction Ce guide vous indique les étapes à suivre afin de vendre Office 365 et d'utiliser les fonctionnalités partenaires. Ces dernières vous permettent de créer des invitations personnalisées à des

Plus en détail

Bundestag allemand. Règlement d'utilisation de la bibliothèque. Bibliothèque

Bundestag allemand. Règlement d'utilisation de la bibliothèque. Bibliothèque Bibliothèque Bundestag allemand Règlement d'utilisation de la bibliothèque Le 26 juin 2008, le comité des doyens a adopté, sur recommandation de la commission du comité des doyens chargée des affaires

Plus en détail

Comptabilité. Guide de mise en route

Comptabilité. Guide de mise en route Comptabilité Guide de mise en route Guide de mise en route Mise en route...1 Configuration de votre entreprise...3 Configuration des clients et fournisseurs...8 Configuration des articles... 10 Tâches

Plus en détail

Utiliser Access ou Excel pour gérer vos données

Utiliser Access ou Excel pour gérer vos données Page 1 of 5 Microsoft Office Access Utiliser Access ou Excel pour gérer vos données S'applique à : Microsoft Office Access 2007 Masquer tout Les programmes de feuilles de calcul automatisées, tels que

Plus en détail

Sage Simple Comptable. Guide de mise en route. Premier niveau

Sage Simple Comptable. Guide de mise en route. Premier niveau Sage Simple Comptable Guide de mise en route 2012 Premier niveau Sage Simple Comptable Mise en route Premier niveau 2012 Mise en route... 1 Configuration de votre entreprise... 3 Configuration des clients

Plus en détail

Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation

Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines

Plus en détail

Guide d'utilisation de l'instrument électronique en ligne d'auto-évaluation du CAF

Guide d'utilisation de l'instrument électronique en ligne d'auto-évaluation du CAF Guide de l'utilisateur_v12.doc Novembre 2010 Guide d'utilisation de l'instrument électronique en ligne d'auto-évaluation du CAF Introduction L'instrument électronique en ligne d'auto-évaluation du CAF,

Plus en détail

PARTICULIER PERSONNE MORALE DOCUMENTS NECESSAIRES A L OUVERTURE D UN COMPTE

PARTICULIER PERSONNE MORALE DOCUMENTS NECESSAIRES A L OUVERTURE D UN COMPTE DOCUMENTS NECESSAIRES A L OUVERTURE D UN COMPTE PARTICULIER 2 des 3 pièces d'identité à jour ; Passeport Permis de conduire Carte d identification nationale Preuve d'adresse (1 des documents ci-dessous

Plus en détail

MEDIAplus elearning. version 6.6

MEDIAplus elearning. version 6.6 MEDIAplus elearning version 6.6 L'interface d administration MEDIAplus Sommaire 1. L'interface d administration MEDIAplus... 5 2. Principes de l administration MEDIAplus... 8 2.1. Organisations et administrateurs...

Plus en détail

SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire

SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire Exposé relatif au SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire 1 Introduction 1.1 Réglementation portant sur le traitement et l élimination des déchets industriels dans le

Plus en détail

Règlement du compte ibard24

Règlement du compte ibard24 Règlement du compte ibard24 émis le 30 juillet 2010 par l'opérateur du système ibard24 : Dispositions générales et définitions 1 1. Le règlement du compte ibard24 vise à définir les conditions de création

Plus en détail

Extension des outils de productivité pour les logiciels de messagerie instantanée

Extension des outils de productivité pour les logiciels de messagerie instantanée Extension des outils de productivité pour les logiciels de messagerie instantanée Manuel de l'utilisateur Version : 2.20 Copyright 1997 2010 Cisco et/ou ses affiliés. Tous droits réservés. WEBEX, CISCO,

Plus en détail

Règlement relatif au traitement des données

Règlement relatif au traitement des données Règlement relatif au traitement des données Version 1.2 16 juin 2014 1 Sommaire 1. Situation initiale... 3 2. Description des unités d'organisation concernées par le système... 3 3. Description des interfaces...

Plus en détail

Fonctions pour la France

Fonctions pour la France Fonctions pour la France Microsoft Corporation Publié : novembre 2006 Microsoft Dynamics est une ligne de solutions de gestion d'entreprise intégrées et adaptables qui vous permet, ainsi qu'à vos employés,

Plus en détail

CONTRÔLES D'ACCÈS PHYSIQUE AUTOMATISÉS

CONTRÔLES D'ACCÈS PHYSIQUE AUTOMATISÉS Cour Pénale Internationale International Criminal Court Instruction administrative ICC/AI/2007/004 Date : 19/06/2007 CONTRÔLES D'ACCÈS PHYSIQUE AUTOMATISÉS Le Greffier, aux fins d'établir des groupes d'accès

Plus en détail

LE FACTURIER EN LIGNE

LE FACTURIER EN LIGNE LE FACTURIER EN LIGNE CONDITIONS D UTILISATION VALOR Consultants délègue, à concurrence d'un montant de 1.000 HT, la possibilité d'établir pour des prestations réalisées et facturées en France : 1. des

Plus en détail

CommandCenter Génération 4

CommandCenter Génération 4 Notes importantes: Lors de l'installation de cette version logicielle SE Génération 4 8.11.2456-13, la mise à jour peut rester jusqu'à 25 minutes au même pourcentage (p. ex., 82 %) dans la phase d'installation

Plus en détail

MS PROJECT 2000. Prise en main. Date: Mars 2003. Anère MSI. 12, rue Chabanais 75 002 PARIS E mail : jcrussier@anere.com Site : www.anere.

MS PROJECT 2000. Prise en main. Date: Mars 2003. Anère MSI. 12, rue Chabanais 75 002 PARIS E mail : jcrussier@anere.com Site : www.anere. DOCUMENTATION MS PROJECT 2000 Prise en main Date: Mars 2003 Anère MSI 12, rue Chabanais 75 002 PARIS E mail : jcrussier@anere.com Site : www.anere.com Le présent document est la propriété exclusive d'anère

Plus en détail

N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08

N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08 N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08 CONVENTION D'ACCUEIL D'ETUDIANTS AU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES DANS LE CADRE DES STAGES D'ETUDES I. CONDITIONS GENERALES DE

Plus en détail

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions Mode d Emploi Droits d utilisation Informations Générales 1/. Présentation de Résult Arc 2/. Installation du logiciel 3/. Utilisation du logiciel 3.1/- Généralités

Plus en détail

Directive 1: Admission des participants

Directive 1: Admission des participants SIX Structured Products Exchange SA Directive : Admission des participants du 9..0 Entrée en vigueur: 07.04.04 Directive : Admission des participants 07.04.04 Contenu. But et fondement.... Admission en

Plus en détail

PMI PLACE DE MARCHE INTERMINISTERIELLE GUIDE D'UTILISATION UTILISATEUR OPERATEUR ECONOMIQUE

PMI PLACE DE MARCHE INTERMINISTERIELLE GUIDE D'UTILISATION UTILISATEUR OPERATEUR ECONOMIQUE PMI PLACE DE MARCHE INTERMINISTERIELLE GUIDE D'UTILISATION UTILISATEUR OPERATEUR ECONOMIQUE ETAT tous droits réservés Page 1 sur 30 Table des matières 1 PRESENTATION DU GUIDE D'UTILISATION...4 1.1 Introduction...4

Plus en détail

Gestion de conférences

Gestion de conférences Novembre 29 2013 Gestion de conférences Etapes à suivre pour l'utilisation de l'application de gestion de conférences Jacques Guélat : jacques.guelat@unil.ch Paulo Monteiro : paulo.monteiro@unil.ch Version

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 3 D-2-09 N 11 DU 4 FEVRIER 2009 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE. REMBOURSEMENT MENSUEL DES CREDITS DE TAXE DEDUCTIBLE NON IMPUTABLE. (C.G.I.,

Plus en détail

28 MAI 1956 - O.R.U. nº 41/78. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. (B.O.R.U., 1956, p. 442).

28 MAI 1956 - O.R.U. nº 41/78. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. (B.O.R.U., 1956, p. 442). 28 MAI 1956 - O.R.U. nº 41/78. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. (B.O.R.U., 1956, p. 442). Article: 1 Les établissements repris dans la liste annexée à la présente ordonnance et rangés

Plus en détail

Spam Manager. Guide de l'utilisateur

Spam Manager. Guide de l'utilisateur Spam Manager Guide de l'utilisateur Guide de l'utilisateur Spam Manager Version de documentation : 1.0 Mentions légales Mentions légales Copyright 2013 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec,

Plus en détail

SERVICE DESK. Guide utilisateur client. Juin 2015

SERVICE DESK. Guide utilisateur client. Juin 2015 SERVICE DESK Guide utilisateur client Ce document et les informations qu il contient sont propriété du groupe Numericable-SFR. Il ne doit pas être utilisé à d autres fins que celles pour lesquelles il

Plus en détail

Le guide Serv@Net. Votre manuel d utilisation pour une gestion rapide des polices en ligne

Le guide Serv@Net. Votre manuel d utilisation pour une gestion rapide des polices en ligne Le guide Serv@Net Votre manuel d utilisation pour une gestion rapide des polices en ligne 1 Table des matières INTRODUCTION 3 AVANT DE COMMENCER 4 Quelques détails pratiques! 4 Modification du mot de passe

Plus en détail

Union Suisse des Fiduciaires USF

Union Suisse des Fiduciaires USF Union Suisse des Fiduciaires USF Règlement sur l approbation des statuts des sections et la qualité de membre d une section de l USF (Règlement des membres) du 26 novembre 2005 Préambule Conformément à

Plus en détail

ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX INTERIMAIRES

ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX INTERIMAIRES ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX INTERIMAIRES PREAMBULE Les organisations signataires veulent par le présent accord, préciser la situation des

Plus en détail

Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site

Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site Ce site est édité par Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, nommé Veolia dans la suite du document, SCA au capital de 2.207.287.340,98

Plus en détail

Série sur les Principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire et Vérification du Respect de ces Principes Numéro 4 (version révisée)

Série sur les Principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire et Vérification du Respect de ces Principes Numéro 4 (version révisée) Non classifié ENV/JM/MONO(99)20 ENV/JM/MONO(99)20 Or. Ang. Non classifié Organisation de Coopération et de Développement Economiques OLIS : 22-Oct-1999 Organisation for Economic Co-operation and Development

Plus en détail

SCOLARIA Guide de l utilisateur - Procédure d affectation et de répartition des membres de la réserve de suppléants Version juin 2015

SCOLARIA Guide de l utilisateur - Procédure d affectation et de répartition des membres de la réserve de suppléants Version juin 2015 Scolaria: Guide de l utilisateur pour les chargés de cours., membres de la réserve de suppléants qui souhaitent faire une demande de répartition d office ou une demande de répartition, ainsi que pour les

Plus en détail

INSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger

INSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger Année académique 2015-2016 INSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger I. DOCUMENTS A TRANSMETTRE à l'ecam, dès que possible, pour permettre à la Commission d'admission d émettre un avis sur

Plus en détail

Refonte d'un site internet http://www.bignonlebray.com

Refonte d'un site internet http://www.bignonlebray.com Refonte d'un site internet http://www.bignonlebray.com par Carole Guelfucci Responsable Documentation Cabinet Bignon Lebray & Associés, Paris 16 ème (article mis en ligne en novembre 2005) INTRODUCTION

Plus en détail

MANUEL 3A Online. 2013/2014 Manuel 3A Online 1

MANUEL 3A Online. 2013/2014 Manuel 3A Online 1 MANUEL 3A Online 2013/2014 Manuel 3A Online 1 Utilisation 3A ONLINE Année Scolaire 2013-2014 De nouveaux outils de gestion pour votre association : Nouveaux outils de recherche (par établissement, par

Plus en détail

et rangés en deux classes ne pourront être érigés, transformés, déplacés ni exploités qu'en vertu d'un permis dit d'exploitation.

et rangés en deux classes ne pourront être érigés, transformés, déplacés ni exploités qu'en vertu d'un permis dit d'exploitation. ORDONNANCE 41-48 DU 12 FEVRIER 1953 SUR LES ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES. Article 1 er Les établissements repris dans la liste annexée à la présente ordonnance et rangés en deux classes

Plus en détail

Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs.

Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs. Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs Réglementation sur les défibrillateurs Version 23/05/07 Références : Arrêté royal fixant les normes de sécurité et les autres normes

Plus en détail

Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt

Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt

Plus en détail

Paiement de factures aux entreprises créancières RBC Guide du client

Paiement de factures aux entreprises créancières RBC Guide du client Paiement de factures aux entreprises créancières RBC Guide du client Dernières mises à jour : aout 2014 Personnel et confidentiel Ce document contient des renseignements confidentiels et exclusifs, ainsi

Plus en détail

Tutoriel. Création de compte. Auteur: Gérard CANTEGRIL

Tutoriel. Création de compte. Auteur: Gérard CANTEGRIL Tutoriel Création de compte Auteur: Gérard CANTEGRIL Objet : Tutoriel création de compte Référence :TUT0901 Date : 28-03-2009 Tutoriel Créer un compte Page 2 1.Objet Le présent document est un tutoriel

Plus en détail

Statuts de l association swissuniversities

Statuts de l association swissuniversities Berne, le 20 janvier 2015 Statuts de l association swissuniversities swissuniversities Effingerstrasse 15, Case postale 3000 Berne 1 www.swissuniversities.ch Statuts de l association swissuniversities

Plus en détail

Accomplir les formalités préalables à la création

Accomplir les formalités préalables à la création ère étape Accomplir les formalités préalables à la création Personnes physiques Formalités Certificat Négatif Organisme Concerné CRI -Contrat de Service bail enregistrement enregistré ou et Timbre reçu

Plus en détail

Exigences pour la certification HERMES. Règlement des examens de certification personnelle, version public

Exigences pour la certification HERMES. Règlement des examens de certification personnelle, version public Exigences pour la certification HERMES Règlement des examens de certification personnelle, version public Suivi des modifications, contrôle, approbation Version Date Description, remarque Nom ou rôle 2.0

Plus en détail

prestataires de services

prestataires de services ABACUS AbaProject Produktportrait Gestion de project/prestations pour fiduciaires, prestataires de services et sociétés de conseil AbaProject est le logiciel ABACUS pour la gestion de projets et de prestations.

Plus en détail

COMMUNICATION N D. 134

COMMUNICATION N D. 134 71.074/PERM.FIN/CV. Bruxelles, le 18 avril 1995. COMMUNICATION N D. 134 Objet : Utilisation des "créances sur réassureurs" comme valeurs représentatives. Application de l'article 10 3-8 de l'arrêté royal

Plus en détail

claroline classroom online

claroline classroom online de la plate-forme libre d'apprentissage en ligne Claroline 1.4 Manuel Révision du manuel: 06/2003 Créé le 07/09/2003 12:02 Page 1 Table des matières 1) INTRODUCTION...3 2) AFFICHER LA PAGE DE DEMARRAGE...3

Plus en détail

Cyberclasse L'interface web pas à pas

Cyberclasse L'interface web pas à pas Cyberclasse L'interface web pas à pas Version 1.4.18 Janvier 2008 Remarque préliminaire : les fonctionnalités décrites dans ce guide sont celles testées dans les écoles pilotes du projet Cyberclasse; il

Plus en détail

ALICO MAILDOC. Sommaire

ALICO MAILDOC. Sommaire 2 Sommaire 1 Page d accueil 3 1.1 Connexion à votre espace privé 3 1.1.1 Vous disposez déjà de vos codes d accès 3 1.1.2 Votre compte n est pas encore créé 3 2 Espace privé 4 2.1 Page d accueil de votre

Plus en détail

GUIDE DU CAHIER DES CHARGES

GUIDE DU CAHIER DES CHARGES GUIDE DU CAHIER DES CHARGES - EDITION 2010 - Guide du cahier des charges / Etat de Vaud TABE DES MATIERES Introduction... 2 I. Définitions... 3 1. Cahier des charges et organisation... 2. Cahier des charges

Plus en détail

COMMENT S'INSCRIRE SUR LE GUICHET VIRTUEL?

COMMENT S'INSCRIRE SUR LE GUICHET VIRTUEL? DOCUMENTATION UTILISATEUR DU GUICHET VIRTUEL COMMENT S'INSCRIRE SUR LE GUICHET VIRTUEL? Introduction Identification sécurisée Le Guichet virtuel vous permet d'effectuer de multiples démarches administratives

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR

NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1 PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR 2 2- CREER SON

Plus en détail

1 copie de l acte pour le dossier + 2 x Formulaire I et II. 1 copie de l acte pour le dossier + 2 x Formulaire I et le cas échéant II

1 copie de l acte pour le dossier + 2 x Formulaire I et II. 1 copie de l acte pour le dossier + 2 x Formulaire I et le cas échéant II ASSOCIATIONS, FONDATIONS et ORGANISMES : UTILISATION DES FORMULAIRES 1. Associations, Fondations et Organismes existantes. Formulaires à utiliser SITUATION JURIDIQUE Coûts 1 2013 Nombre exemplaires Modification

Plus en détail

Travailler et organiser votre vie professionnelle

Travailler et organiser votre vie professionnelle 5 Travailler et organiser votre vie professionnelle Il n est guère étonnant que l iphone soit entré dans le monde de l entreprise : grâce à ses innombrables applications susceptibles d orchestrer la vie

Plus en détail

Politique en matière de traitement des demandes d'information et des réclamations

Politique en matière de traitement des demandes d'information et des réclamations Politique en matière de traitement des demandes d'information et des réclamations Validée formellement par le comité exécutif le 21 août 2014; mise en application dès le 1 er juillet 2014. Le présent document

Plus en détail

Directive 1: Admission des participants

Directive 1: Admission des participants SIX Swiss Exchange SA Directive : Admission des participants du 7.07.04 Entrée en vigueur: 5.0.04 Directive : Admission des participants 5.0.04 Sommaire. But et fondement.... Admission en tant que participant....

Plus en détail

CREATION PAR LE GREFFIER DE FONDS D'AFFECTATION SPECIALE. Section 1

CREATION PAR LE GREFFIER DE FONDS D'AFFECTATION SPECIALE. Section 1 Cour Pénale Internationale International Criminal Court Instruction Administrative ICC/AI/2004/005 Date : 04 novembre 2004 CREATION PAR LE GREFFIER DE FONDS D'AFFECTATION SPECIALE Section 1 L'article 116

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

RégieSpectacle JLG SOFT. Présentation fonctionnelle

RégieSpectacle JLG SOFT. Présentation fonctionnelle RégieSpectacle JLG SOFT Présentation fonctionnelle Solution logicielle Logiciel de gestion et de planification de spectacles, RégieSpectacle comptabilise plus de 115 clients en France, Suisse et Belgique

Plus en détail

Conditions Générales d'utilisation du compte V lille

Conditions Générales d'utilisation du compte V lille Conditions Générales d'utilisation du compte V lille Les présentes Conditions Générales d Utilisation du service en ligne «Mon compte V Lille» (ci-après dénommé«compte V Lille») régissent les relations

Plus en détail

Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014

Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014 Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données

Plus en détail

Portail étudiant de la Faculté des sciences Notice d'utilisation du site d'inscription aux unités d enseignement

Portail étudiant de la Faculté des sciences Notice d'utilisation du site d'inscription aux unités d enseignement Portail étudiant de la Notice d'utilisation du site d'inscription aux unités d enseignement http://www.unifr.ch/science/gestens Configuration : Le programme d'inscription aux unités d enseignement de la

Plus en détail

AdjumedCollect. manuel pour l utilisateur. Version: 03.03.15. AdjumedCollect est l instrument servant à la saisie des données.

AdjumedCollect. manuel pour l utilisateur. Version: 03.03.15. AdjumedCollect est l instrument servant à la saisie des données. AdjumedCollect manuel pour l utilisateur Version: 03.03.15 AdjumedCollect est l instrument servant à la saisie des données. Adjumed Services AG, Birmensdorferstrasse 470, CH-8055 Zurich - Tél. +41 44 445

Plus en détail

SCOLARIA Guide de l utilisateur - Procédure de réaffectation et d affectation des membres de la réserve de suppléants Version juin 2014

SCOLARIA Guide de l utilisateur - Procédure de réaffectation et d affectation des membres de la réserve de suppléants Version juin 2014 Scolaria: Guide de l utilisateur pour les chargés de cours., membres de la réserve de suppléants qui souhaitent faire une demande de réaffectation d office ou une demande d affectation, ainsi que pour

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics

Plus en détail

LIMESURVEY. LimeSurvey est une application permettant de créer des questionnaires d enquête en ligne et d en suivre le dépouillement.

LIMESURVEY. LimeSurvey est une application permettant de créer des questionnaires d enquête en ligne et d en suivre le dépouillement. LIMESURVEY LimeSurvey est une application permettant de créer des questionnaires d enquête en ligne et d en suivre le dépouillement. CERPEG janvier 2014 - Fabienne Mauri - Académie de Bordeaux page 1 SOMMAIRE

Plus en détail

GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS

GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/information-grantees

Plus en détail

Manuel utilisateur logiciel Salles. Version 1.1

Manuel utilisateur logiciel Salles. Version 1.1 Manuel utilisateur logiciel Salles Version 1.1 juin 2015 Sommaire Accès au logiciel Salle...4 Se connecter au logiciel... 4 Configuration du planning...5 Personnaliser les éléments affichés sur le planning...

Plus en détail

données à caractère personnel (ci-après LVP), en particulier l'article 29 ;

données à caractère personnel (ci-après LVP), en particulier l'article 29 ; 1/9 Avis n 06/2010 du 3 février 2010 Objet : avant-projet de décret relatif à l'archivage administratif La Commission de la protection de la vie privée (ci-après "la Commission") ; Vu la loi du 8 décembre

Plus en détail

Circulaire n 41/G/2007 du 2 août 2007 relative à l 'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit

Circulaire n 41/G/2007 du 2 août 2007 relative à l 'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit Circulaire n 41/G/2007 du 2 août 2007 relative à l 'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit Le Gouverneur de Bank Al-Maghrib ; vu la loi n 34-03 relative aux établissements de c

Plus en détail

Annexe sur la maîtrise de la qualité

Annexe sur la maîtrise de la qualité Version du 09/07/08 Annexe sur la maîtrise de la qualité La présente annexe précise les modalités d'application, en matière de maîtrise de la qualité, de la circulaire du 7 janvier 2008 fixant les modalités

Plus en détail

Document de gestion # 500,209. Perception des revenus spécifiques. Normes et modalités

Document de gestion # 500,209. Perception des revenus spécifiques. Normes et modalités Commission scolaire du Lac-Abitibi Secrétariat général Document de gestion # 500,209 Perception des revenus spécifiques Normes et modalités Adopté par le conseil des commissaires le 24 mai 2011 : résolution

Plus en détail

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008 1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2

Plus en détail

Politique de l'acei en matière de règlement des différends relatifs aux noms de domaine Version 1.3 (le 22 août 2011) ARTICLE 1 INTRODUCTION

Politique de l'acei en matière de règlement des différends relatifs aux noms de domaine Version 1.3 (le 22 août 2011) ARTICLE 1 INTRODUCTION Politique de l'acei en matière de règlement des différends relatifs aux noms de domaine Version 1.3 (le 22 août 2011) ARTICLE 1 INTRODUCTION 1.1 Objet. La présente politique de l'acei en matière de règlement

Plus en détail

MANUEL. de l application «CdC Online» pour Windows. Table des matières

MANUEL. de l application «CdC Online» pour Windows. Table des matières MANUEL de l application «CdC Online» pour Windows Version 2.0 juin 2015 Table des matières 1 Introduction... 2 2 Compatibilité... 2 3 Téléchargement et installation... 2 4 Configuration... 6 5 Fonctionnement

Plus en détail

Fonctions pour la Belgique

Fonctions pour la Belgique Fonctions pour la Belgique Microsoft Corporation Publié : novembre 2006 Microsoft Dynamics est une ligne de solutions de gestion d'entreprise intégrées et adaptables qui vous permet, ainsi qu'à vos employés,

Plus en détail

Ministère de l Éducation Guide de l utilisateur de l Initiative pilote des écoles vertes

Ministère de l Éducation Guide de l utilisateur de l Initiative pilote des écoles vertes Ministère de l Éducation Guide de l utilisateur de l Initiative pilote des écoles vertes Version 1.0 Juin 2010 Table des matières Aperçu... 1 1.0 Accès au module IPÉV avec SIIS... 2 1.1 Page Web du SIIS...

Plus en détail

Notice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux

Notice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux Page 1 de 4 Remarques préliminaires: Si l'espace sur le formulaire est insuffisant, reprenez les données en annexe. Mentionnez dans ce cas la référence et le nom du requérant tels qu'indiqués à la rubrique

Plus en détail

Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation Article 1 - Généralités Les Conditions Générales d'utilisation (ci-après désignées "CGU") s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des services proposés par Infomaniak Network SA (ci-après

Plus en détail

Formation des utilisateurs du SIFE 2.0 Services de garde d enfants

Formation des utilisateurs du SIFE 2.0 Services de garde d enfants Formation des utilisateurs du SIFE 2.0 Services de garde d enfants SIFE 2.0 Une application centralisée de planification et de budgétisation qui soutient la gestion des fonds et des subventions au sein

Plus en détail

Adoptés le 27 mars 2015 Date d'entrée en vigueur : 13 avril 2015 TABLE DES MATIÈRES

Adoptés le 27 mars 2015 Date d'entrée en vigueur : 13 avril 2015 TABLE DES MATIÈRES TARIFS DES SERVICES D'ADRESSAGE FOURNIS PAR L'OPÉRATEUR DU FCR AUX ADMINISTRATEURS DE COMPTE FCR Publiés par l'op3ft, l'organisation à but non lucratif dont l'objet est de détenir, promouvoir, protéger

Plus en détail

DEMANDES D'AUTORISATION / D'AGREMENT DES SOCIETES / DIRIGEANTS QUI EXERCENT DEJA DES ACTIVITES DE SECURITE PRIVEE

DEMANDES D'AUTORISATION / D'AGREMENT DES SOCIETES / DIRIGEANTS QUI EXERCENT DEJA DES ACTIVITES DE SECURITE PRIVEE DEMANDES D'AUTORISATION / D'AGREMENT DES SOCIETES / DIRIGEANTS QUI EXERCENT DEJA DES ACTIVITES DE SECURITE PRIVEE Consulter le site : www.interieur.gouv.fr QUOI? La loi n 2011-267 du 14 mars 2011 d orientation

Plus en détail

Contrat d'enregistrement d'un nom de domaine qui dépend du domaine ".ch"

Contrat d'enregistrement d'un nom de domaine qui dépend du domaine .ch Contrat d'enregistrement d'un nom de domaine qui dépend du domaine ".ch" Entrée en vigueur: 14 février 2013 (version 4) 1 DÉFINITIONS 2 2 CONCLUSION ET PARTIES INTÉGRANTES DU CONTRAT D'ENREGISTREMENT D'UN

Plus en détail

Acropole Acropole Gestion du courrier - Archivage

Acropole Acropole Gestion du courrier - Archivage Plan du document 1. Introduction de la matière et du rôle du logiciel 2. Descriptif fonctionnel du produit 3. Les liaisons de l'application avec d'autres programmes de la gamme Acropole 4. Les services

Plus en détail

Lettre-circulaire n 1 / 05 Assurance-invalidité / subventions pour l exploitation et les agencements selon l'art. 73, al. 2, let.

Lettre-circulaire n 1 / 05 Assurance-invalidité / subventions pour l exploitation et les agencements selon l'art. 73, al. 2, let. Domaine Assurance-invalidité Aux ateliers d'occupation permanente pour handicapés Aux homes et centres de jour pour handicapés Aux organes cantonaux de liaison 3003 Berne, le janvier 2005 Lettre-circulaire

Plus en détail

[ Associations & Entreprises mandataires ] Guide Pratique. www.asap.urssaf.fr

[ Associations & Entreprises mandataires ] Guide Pratique. www.asap.urssaf.fr [ Associations & Entreprises mandataires ] Guide Pratique www.asap.urssaf.fr Le dispositif Asap est une offre de services 100 % dématérialisée du réseau des Urssaf réservée aux associations et entreprises

Plus en détail

CONTRAT. a000367 2005.06.17 1 ENTRE: European Registry for Internet Domains vzw / asbl. Boulevard A. Reyers 80. 1030 Brussels.

CONTRAT. a000367 2005.06.17 1 ENTRE: European Registry for Internet Domains vzw / asbl. Boulevard A. Reyers 80. 1030 Brussels. CONTRAT ENTRE: Organisation European Registry for Internet Domains vzw / asbl Adresse Diamant Building Boulevard A. Reyers 80 1030 Brussels Belgium TVA BE 0864 240 405 Représentée par Marc Van Wesemael

Plus en détail

Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions

Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions Ce document rassemble les définitions et les procédures utiles aux structures pour gérer les compétitions

Plus en détail

Passeport bureautique

Passeport bureautique Impression à partir du site https://offredeformation.picardie.fr le 20/09/2015. Fiche formation Passeport bureautique - N : 13921 - Mise à jour : 08/04/2015 Passeport bureautique Centre de Formation Professionnelle

Plus en détail

Table des matières. Mode d emploi «Clubs sportifs» Version du 18/08/2015 Page 1

Table des matières. Mode d emploi «Clubs sportifs» Version du 18/08/2015 Page 1 Formulaire «Clubs sportifs» Création et mise à jour d une «Fiche signalétique». Rendez-vous sur Internet à l adresse : http://www.sportmanager.irisnet.be/ Table des matières A. Aperçu général et fonctionnalités

Plus en détail

Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes

Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Strasbourg, 11.V.2000 Préambule Les Etats membres du Conseil de l'europe et les autres Etats Parties

Plus en détail

Banque de données d offres & carte web interactive d offres

Banque de données d offres & carte web interactive d offres Réseau des parcs suisses Monbijoustrasse 61, 3007 Bern Tel. +41 31 381 10 71; info@paerke.ch; www.paerke.ch Banque de données d offres: a.jordan@paerke.ch Carte web interactive: t.estermann@paerke.ch Feuille

Plus en détail