BORDEREAU DE VERSEMENT

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MARTINIQUE Cote Archives BORDEREAU DE VERSEMENT 1316W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE Service: Ingénierie et constructions publiques Bureau Equipement des collectivités et qualité de l'ingénierie publique Sommaire Art 1-72 : Travaux réalisés en qualité de maître d œuvre ou de conducteur d'opération pour les établissements publics - Contrôle de distribution de l'énergie électrique - Dossiers d'électrification des communes : autorisation, plans, mémoire descriptif Dates extrêmes: Communicabilité: libre Nombre d'articles: 72 Métrage linéaire: 7.20 Mission archives 23/02/12 page 1/6

2 Article Analyse de l'article Années 1 commune d'ajoupa Bouillon - quartiers Carrière, Sable Nord, Grande Savane, Derrière cimetière, Rosalie, Mille-Pas, Adinet, Habitation Eden, dossier concernant l'établissement des servitudes au quartier Le Poteau : autorisation, plans, demande, 2 commune Anses D'Arlets - quartiers L'Etang, bourg, Anses D'Arlets - Diamant, La Plaine, logements La Laugier, plateau sportif La Sucrerie, station Hertzienne Morne Bigot : autorisation, plans, demande, 3 commune de Basse-Pointe - quartiers Hauteur Bourdon, Gradis, Madelonnette, Morne Balai, Demare, AMFRMO, lotissements Les Moubins, Tapis Vert (2e tranche), station de pompage à Leyritz : autorisation, plans, demande, 4 commune de Bellefontaine - quartiers Verrier, Bourg, Jeanot, RN2 à Fond Boucher : autorisation, plans, demande, 5 commune du Carbet - quartiers Asselin de Beauville, Bel Event, Grand - Anse, Morne aux Bœufs,Foyer des personnes âgées, station d'épuration, lotissements Fond Savane, Gros Coulirou, SICABAM : autorisation, plans, demande, 6 commune du Carbet - quartiers Bout Bois (électrification rurale), Morne aux Boeufs, Lajus, lotissement La Croix, Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPA) : autorisation, plans, demande, 7 commune de Case-Pilote - quartiers Bourg, Fond Bourlet, Le CAP, Le Parc, L'Enclos, lotissements Fond Bourlet, La Caraïbe, stade, station Heztienne Postes et Télécommunications de Morne-Rose : autorisation, plans, demande, 8 commune de Case-Pilote - quartiers Bourg, La Batterie, Remisse, Rocade, lotissements La Batterie, Plate Forme : autorisation, plans, demande, 9 commune du Diamant - quartiers Anse Cafard, Carrière Blanchard, Dizac, La Cherry, Mare Poitier, Morne Blanc (électrification rurale), Taupinière, La Citadelle Fond Noé, station de pompage : autorisation, plans, demande, 10 commune de Ducos - quartiers Chassaing, Durivage, Fonds Brûlé, Le Hameau Des Coteaux, Lourdes, Petite Cocotte, Rivière La Manche, Synic, Habitation champigny, Résidence Abricot : autorisation, plans, demande, 11 commune de Ducos - quartiers Bac, Coco, Carrefour Bac, Chemin Canal, Bac, Lourdes, 1971 Morne-Vert, Habitation Bois Rouge, (électrification rurale : Morne Coco, Grande Rochelle): autorisation, plans, demande, commune de Fonds Saint- Denis - quartiers Morne des Cadets, Rivière Mahault, antenne FR.3 : autorisation, plans, demande, 12 commune de Fort-de-France - centre ville, rues Ernest Deproge, Galliéni, Monnerot, immeuble La Baie, La Savane : autorisation, plans, demande, 13 commune de Fort-de-France - centre ville, Conseil Général, Desclieux, Inspection Académique, Les Chaumettes : autorisation, plans, demande, 14 commune de Fort-de-France - Centre ville, boulevards de le Marne, Général de Gaulle, rues Ernest Renan, Perrinon, Victor Hugo, immeuble Roger Albert, hôtel Lancry, quai Bananier : autorisation, plans, demande, 15 commune de Fort-de-France - Centre ville, Abadie, boulevard Chevalier Sainte-Marthe, Cité Les Sinistrés Floréal, clinique Sainte-Marie, école normale, hospice des vieillards, hôtel consulaire, Orion, plateau Tiberge, lotissement Bunod, Rues Lamartine, Victor Sévère, RN3 : autorisation, plans, demande, 16 commune de Fort-de-France - Centre ville, magasin Le Printemps, Postes et télécommunications,rues Blénac, Isambert, Lamartine, Ledru-Rollin, République : autorisation, plans, demande, 17 commune de Fort-de-France - quartier Châteauboeuf : autorisation, plans, demande, 18 commune de Fort-de-France - quartier Châteauboeuf, Cluny : autorisation, plans, demande, 19 commune de Fort-de-France - quartiers Didier, Dillon, Pointe des Carrières : Mission archives 23/02/12 page 2/6

3 autorisation, plans, demande, 20 commune de Fort-de-France - quartiers Dillon, Pointe des Carrières, Debrosses, Ravine Vilaine : autorisation, plans, demande, 21 commune de Fort-de-France - quartiers Debrosse, Ravine Vilaine, Ermitage : autorisation, plans, demande, 22 commune de Fort-de-France - quartiers Godissard, De Briand, Grosses Roches, Jambette, Fonds-Zombi, Kerlys, La Ferme, La Médaille : autorisation, plans, demande, 23 commune de Fort-de-France - quartiers Luna Rock, Lunette Bouillé, Morne Calebasse, Morne Morissot, Pointe des Sables, Pont de Chaînes : autorisation, plans, demande, 24 commune de Fort-de-France - quartiers Pointe des Nègres, Redoute : autorisation, plans, demande, 25 commune de Fort-de-France - quartiers Redoute, Moutte, Renéville, Rodate, Route des Religieuses : autorisation, plans, demande, 26 commune de Fort-de-France - quartiers Route des Rochers, Route de Schoelcher, Route de l'union, Sainte-Catherine, Sainte-Thérèse, Tartreuse : autorisation, plans, demande, 27 commune de Fort-de-France - quartiers Terres Sainville, Texaco, Tivoli, Trénelle, Volga Plage : autorisation, plans, demande, 28 commune de François - quartiers Beauregard, Belle Ame, Bois Soldat, Borry, Bourg, Bossou Gilot, CES, Dupé, Hauteur Bellevue, Homer Clément, Mansard, Centre Nautique et d'escalade, Cité Bruyère de l'isle, Habitation Bellevue : autorisation, plans, demande, 29 commune de François - quartiers Frégate, Jean-Louis Little, M. Littée, Morne l'enfer, Morne Serpent, lotissements Communal Baie du Simon, La Cotonnerie, Les Eucalyptus, Thalemont : autorisation, plans, demande, 30 commune de François - quartiers La Manzo (électrification rurale), Morne Gamelle, Morne-Pavillon, Petite François, Pointe de Jaham, Saint-Laurent, Réunion, Vapeur, stade, station de Pompage Bossou: autorisation, plans, demande, 31 commune du Grand-Rivière - émetteur FR3. Commune du Gros Morne - quartiers Bagatelle, Birot, Bois d'inde, Bourg, Croix Blanche, Croix Girin, Dominant, Dumaine, Grand-Rivière : autorisation, plans, demande, 32 commune de Gros Morne - quartiers Magnan, Morne Bellevue, Morne Congo, Poitier, Glotin : autorisation, plans, demande, 33 commune de Gros Morne - quartiers Sinaï, Trinité - Gros Morne, RN4, station de Pompage Le Lézarde: autorisation, plans, demande, 34 commune du Lamentin - quartiers Acajou, Basse Gondeau, Belfort, Bélême, rue Amédée Despointes : autorisation, plans, demande, 35 commune du Lamentin - quartiers Bois Carré, Bois d'inde, Bois Neuf, Californie, Floraindre, Grand-Case, Jolimont, habitations Jonction - Littée, Rivière-Caleçon : autorisation, plans, demande, 36 commune du Lamentin - quartiers Jeanne D'arc, La Haut-Palmiste Les Hauts de Saint- James, Les Mangles, Long-Bois, Long-Pré, Mahaut, Morne-Pitault, Morne-Vert, zone de Gros de la Jambette, Rives Chancel : autorisation, plans,demande, mémoire descriptif. 37 commune du Lamentin - quartiers Morne-Roches,.Palmiste, Pays - Mélé, Pelletier, Petit Manoir,Petit Bambou, Petite-Rivière, Place d'armes : autorisation, plans, demande, 38 commune du Lamentin - quartiers, Roches Carrées, Sarrault, Soudon, zone Industrielle : autorisation, plans, demande, 39 commune du Lamentin du carrefour CD3 et CD15-A, chemin rural de Bellevue, commissariat hôtelier de l'aérodrome, cuisine municipale, établissement Reynoirds, hangars d'hélicoptères, Hayot, hippodrome de Carrère, la halle des fruits et légumes, ORTF, des quartiers Paradis Glace - Mangot-Vulcin, SARA, station ELF, société Colas, usines Lareinty,Soudon : autorisation, plans, demande, Mission archives 23/02/12 page 3/6

4 40 commune du Lamentin - lotissement industriel " La Trompeuse ", Les Bambous, Caserne Militaire de Gondeau, entreprise Nord France et Saint-James, Petite Rivière, Rural du Bochet : autorisation, plans, demande, 41 commune du Lorrain - quartiers Capot, Morne Degras, Castel Brando, CES, école, Fonds Brûlé, Fonds Gens libres, Fonds Grand'Anse, Fond Marie-Reine, Fond-Rose, hangar Bally, hôpital du Lorrain, lotissement Le Vallon, Macédoine, Maxime : autorisation, plans, demande, 42 commune du Lorrain - quartiers Moreau, Pavillon, Cité Le Vallon, habitations Morinière, Pirogue, Pré-bourg, lotissement Prébourg, Rivière-Claire, SICA, station Shell, station de pompage - Commune du Macouba - habitation Dupotiche, Savane cabrits, Terre Patate ; - Commune du Marigot - quartiers Dominante, Fleury, lotissement Fonds d'or : autorisation, plans, demande, 43 commune du Marigot - habitation Crassous, Bellevue, quartiers Maironis et Garenne, plate forme et La Garenne, Papin ; - Commune du Marin, Aurore, Belle Etoile, CES Marin, Cité Administrative, Habitation Grand Fond, La Vierge et Berry, Libre service Zami : autorisation, plans, demande, 44 commune du Marin - quartiers Mare Caprou, Massel, Habitation Mongérald, station de pompage du Morne Courbaril, Usine du Marin, lotissement Quatre Chemins - Commune du Morne-Rouge - Asile des sourds-muets, Fonds Marie-Reine, Savane Petit, lotissement Fond Rose, Voie de Fond Rose et Impasse Desmassias : autorisation, plans, demande, mémoire descriptif 45 commune du Morne-Rouge - quartiers Fond Rose, Habitation Guttenberg, Haut-de- Bourg, Haut Morne et Cacao, ORTF, Parnasse, rue Grottes de Lourdes, rue des Ecoles, savane Hubert, Fonds Guillet Ouest, station de pompage : autorisation, plans, demande, 46 commune du Morne-Vert - quartiers Bois Lézard, Fonds Massure, Mont Désert, Mont Joly, Petite Rivière, Urion. - Commune du Prêcheur - quartiers Bourg, Morne Ponce, La Folie, Pointe la Mare ; - Commune de Rivière-Pilote - quartier Anse Figuier, Bas Mangots, Bourg, Canari, Cassé-Passier - Les Morts, Concorde, Débat : autorisation, plans, demande, 47 commune de Rivière-Pilote - quartiers Desmartinières, En Camée, Faubourg Schoelcher, Petit Coton, Haut du Morne à Petit Bourg, Jossaud, La Baume (électrification rurale), La Chevalier, Pont Madeleine, La Débat (électrification rurale), La Renée, Lourdes, Maçonville, Mare Capron, Station de pompage Mare Capron : autorisation, plans, demande, 48 commune de Rivière-Pilote - quartiers Morne Escarpe, Morne Honoré (électrification rurale), Morne Roche, Perrine et Morne Escarpe, Préfontaine, Régale, Régale et Vignette, Ravine Braie, Saint-Vincent, Went Nord. - Commune de Rivière-Salée - quartiers Abandon, Belvedère, Habitation Boulevard : autorisation, plans, demande, 49 commune de Rivière-Salée - quartiers Courbaril, Desmarinières, La Laugier, La-Haut, Médecin, Monfort, Société Ozanam, PLR, Petit Bourg : autorisation, plans, demande, 50 commune de Rivière-Salée - SATOM, quartier Terrier; - Commune du Robert - quartiers Beauséjour, Berthout, Bourg, Café, Cannelle, Sabine et Cadet, A.M.F.R.M.O, Aqua Mer : autorisation, plans, demande, 51 commune du Robert - quartiers Sabine, Cannelle, Cadet, (électrification rurale Monnerot - Chapelle Villarson et Bresson), Chère Epice, Brisse-Galette, Duchêne, station Esso, Haugrin et Cannelle, Lecomte, L'Heureux, lotissement Rangassamy, Mansarde Catalogue, zone artisanale, HLMA, habitations Gouyer, De Fabrique, Mansarde : autorisation, plans, demande, 52 commune du Robert - Habitation Mansarde, Mansarde-Leoture, lotissement Mansarde Catalogue (2e tranche), lotissements Mont Vert, Moulin à Vent (1re et 2e tranche), Pointe Lynch, Petit Jean Roger, Flavonil habitations Pointe Lynch, Reynoird ; quartiers Vert-Pré, Yoyoye, Yoyotte, Zabeth et Augrin : autorisation, plans, demande, mémoire descriptif Mission archives 23/02/12 page 4/6

5 53 commune de Sainte-Anne - quartiers Belvédère, Bourg, Cap Ferré, Caritan, Derrière Morne, Cap-Chevalier et Fonds-Repos, Poirier, Rabat-Joie, Lotissement Saint-Cyr au Morne Calvaire : autorisation, plans, demande, 54 commune du Saint-Esprit - quartiers Bois Michel, Châtel, Coulée- Pain, Fonds Masson, lotissement Goussard, la Ferme et Nicolas, La Carreau, CES et HLM : autorisation, plans, demande, 55 commune du Saint-Esprit - quartiers La Manzo, Les Cocotiers, Morne Lavaleur, Morne Vent et Morne Babet, Petit Paradis, Rivière Moquette : autorisation, plans, demande, 56 commune du Saint-Esprit - quartiers Petit-Bourg, Solitude, Valate et Régale (électrification rurale de Saint-Esprit), Cinéma Star - Commune de Saint-Joseph - quartiers Le Balleu, Bourg, Coulée-Pain, Presqu'Ile et Bois du Parc : autorisation, plans, demande, 57 commune de Saint-Joseph - quartiers Derrière Bois, Ermitage, L'Etang, Fond Epingles, Fond Rousseau, Gondeau-Ouest, Gondeau, Grosse Gouttière, La Durand, La Goureau : autorisation, plans, demande, 58 commune de Saint-Joseph - quartiers Long-Bois et La Haut, lotissement Roy-Lareinty, Morne Basset, Morne des Olives, Morne Poirier, Presqu'Ile, Rabuchon, Rosière : autorisation, plans, demande, 59 commune de Saint-Joseph - quartiers Rousseau, Séailles et Morne Bossu, Sérail et Chapelle, (électrification rurale des quartiers Sérail, Durand, Morne Bossu, La Cherry) : autorisation, plans, demande, 60 commune de Sainte-Luce - quartiers Anse Gros-Raisin, Anse Mabouyas, Bambou Dugane, Bellay, Borius, rue Etienne, Corps de Garde, Bellevue et Robin, Bellay, Corps de Garde, Désert, Desmarinières, échangeur RN5 : autorisation, plans, demande, 61 commune de Sainte-Luce - quartiers Epinay, Lépinay, Morne des Pères, Pavillon, Trois Rivières, Trou au Diable, lotissement Gros Raisin : autorisation, plans, demande, 62 commune de Sainte-Marie - quartiers Anse Charpentier, Bas de Poteau Blampuy et Bezaudin, Bourg, Case Jules, Desroses, Fond Blampuy, Fond Saint-Jacques, Fonds, Giromon : autorisation, plans, demande, 63 commune de Sainte-Marie - lotissements Hameau de Villeneuve, la Merveille, La Salle, quartiers Morne des Esses, Pain de Sucre, habitation Petit Versailles, Rodon : autorisation, plans, demande, 64 commune de Sainte-Marie - quartiers usine de Sainte-Marie, Spourtoune, cité Union, lotissement Union, ZAC Villeneuve - Commune de Saint-Pierre - Allée Pécoul et rue Levassor, AMFRMO, Bourg, La Croix, Morne Abel, Morne Ponce, Parc des Ponts et Chaussées : autorisation, plans, demande, 65 commune de Saint-Pierre - quartiers Petit-Réduit, Bourg, Sainte-Philomène, station d'épuration ( ) ; Commune de Schoelcher - quartiers Anse Colat, Ecole Batelière, lotissement Bethléem, CESL : autorisation, plans, demande, mémoire descriptif ). 66 commune de Schoelcher - stations d'épuration à Schoelcher, Fond Bernier, aux H.L.M de Terreville, quartiers Enclos, Plateau Fofo, Terreville, La Démarche, Enclos Sud, lotissement Fond Rousseau, chemin de Terreville, lotissement Militaire Batterie, Sainte- Catherine ; dossiers concernant l'établissement de servitude concernant le quartier Démarche, Dragage, Enclos, les lotissements communaux de La Démarche, La Colline, Le Lido : autorisation, plans, demande, 67 commune de Schœlcher - lotissement Les Hauts de Madiana, quartiers Madiana, Maryland-Terreville, Mercédès, SIMAG, Plateau Fofo, Plateau Roy-Cluny, entreprise Quillery, Pointe de Jaham, Poste Gouraud, Ravine Couza, Saint-Georges, SATOM, Roussel et Maurelle, immeuble Ramedace : autorisation, plans, demande, mémoire descriptif. 68 commune de Trinité - quartiers Anse Bellegarde, Anse Belgrade, Baie des Raisiniers, Bassignac, Beaussejour, Berba, chemin rural de Bellevue : autorisation, plans, demande, Mission archives 23/02/12 page 5/6

6 69 commune de Trinité - quartiers Bellevue, Bourg, Brin d'amour, rues Carnot, Cosmy, La Caravelle, Dégras, Desfort, District, école de pêche, l'epinette, Fleur d'epée, Fond Basile, Galion : autorisation, plans, demande, 70 commune de Trinité - quartiers La Crique, La Dumaine, Les Dominantes, Morne, nouvel Hôpital,Pavillon, rue des Amours, station d'épuration, Tartane : autorisation, plans, demande, 71 commune des Trois Ilets - quartiers Anse à l'ane, Anse Mitan, Habitation Château Gaillard, l'espérance, Galochat, Passe Mon Temps, lotissement Poincettin, Pointe des Grottes Poterie, Poste et Télécommunications, Sarcelle : autorisation, plans, demande, 72 commune du Vauclin - quartiers Asselin, Bas simplifié, Beaujolais, Bourg, Cadette, Cambeilh, Carrière, Château Paille, rue Eucher Pierre-François, Fond Moustiques, Grand Boucan, (électrification rurale des quartiers Placide, Mondésir, Fonds Humbert, Ravine Plate, Bel Avi) : autorisation, plans, demande, Mission archives 23/02/12 page 6/6