La protection de la santé 1 et l organisation sanitaire dans la Province de Pavie

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1 GUIDE SANTÉ Alphabétiser pour prévenir les maladies La protection de la santé 1 et l organisation sanitaire dans la Province de Pavie Les règles générales de la sécurité sociale en Italie Selon l article 32 de la Constitution italienne: «La République protège la santé, qu elle définit comme un droit fondamental de l individu, et dans l intérêt de la collectivité, et garantit des soins gratuits aux indigents.». Le système régional de santé (SSR) fonctionne à travers les Unités Sanitaires Locales (ASL) et garantit à toute personne des niveaux d assistance essentiels (LEA). Tous les ressortissants italiens sont inscrits au SSR. Les ressortissants étrangers qui travaillent et résident légalement en Italie peuvent eux aussi être inscrits au SSR. L inscription au SSR est documentée par la Carte de Sécurité Sociale (TS) ou Carte Régionale des Services (CRS) qui atteste du droit de la personne à bénéficier des services de santé; elle est valable dans toutes les régions d Italie et peut être demandée auprès des bureaux de l ASL. La TS est une carte plastifiée dotée d une micro-puce qui contient toutes les données d identification de la personne, identifiant fiscal compris (Fig. 1). Toute personne inscrite au SSR peut choisir un Médecin de Médecine Générale (MMG) qui dispensera gratuitement les soins généraux et qui peut par ailleurs prescrire des visites, des examens et des médicaments le cas échéant. Pour les enfants, il y a le Pédiatre de famille (PLS). Si l on prévoit de séjourner pendant une période prolongée (mois ou années) dans un lieu éloigné de sa commune/ville de résidence, il est possible de demander à l ASL locale un MMG en abandonnant le MMG de son lieu de résidence. Lorsque l on revient habiter dans son lieu de résidence, il suffit de se rendre à l ASL et de modifier à nouveau le choix du MMG. Le MMG prescrit des médicaments, des examens et des visites spécialisées sur une Ordonnance Régionale qui est imprimée en rouge (Fig. 2). Outre le MMG, les médecins qui exercent dans les hôpitaux publics peuvent également prescrire des examens ou des médicaments sur le bloc d ordonnances régional. Les examens prescrits sur le bloc d ordonnances régional peuvent être effectués dans n importe quel hôpital public, mais également dans les hôpitaux et les dispensaires privés conventionnés avec le SSR qui constituent la majeure partie d entre eux. Les médicaments prescrits sur le bloc d ordonnances régional peuvent être retirés dans toutes les pharmacies en présentant l ordonnance. Les examens et les médicaments sont soumis au paiement d un ticket modérateur mais, dans des cas particuliers (par exemple, invalidité, chômage ou maladies spécifiques), l assuré bénéficie d une exemption. La sécurité sociale européenne Les titulaires d une carte de sécurité sociale sont aussi en droit d avoir une Carte Européenne d Assurance Maladie (CEAM) qui leur permet de recevoir des soins dans les 27 états membres de l Union européenne, ainsi qu en Suisse, au Liechtenstein, en Norvège et en Islande. En Lombardie, la CEAM est imprimée au verso de la Carte de Sécurité Sociale (Fig. 3).

2 Sur présentation de la CEAM et d une pièce d identité en cours de validité, l assuré est en droit d obtenir des soins urgents ainsi que tous les soins requis dans le pays dans lequel il se trouve, aux mêmes conditions que les ressortissants de cet état. La CEAM ne peut pas être utilisée pour bénéficier à l étranger de soins hautement spécialisés qui requièrent l autorisation préalable de son ASL. Tous les soins liés à la grossesse et aux maladies chroniques sont en revanche garantis. Les ressortissants italiens peuvent par conséquent utiliser la CEAM pour leurs soins à l étranger, tout comme les ressortissants européens peuvent utiliser la CEAM pour se faire soigner en Italie. La CEAM ne doit pas être utilisée pour des séjours à l étranger supérieurs à trois mois: dans ce cas, le séjour en Italie du ressortissant de l UE devrait se rattacher à des motifs d ordre professionnel ou autre qui prévoient l inscription au SSR. Le ressortissant de l UE est en effet inscrit gratuitement au SSR s il s agit: d un travailleur indépendant ou salarié en Italie (il en va de même pour les membres de sa famille, même s ils sont ressortissants de pays tiers à l UE); d un membre de la famille à la charge du ressortissant italien (conjoint, enfants, membres de la famille habitant sous le même toit); d un chômeur (à condition d avoir travaillé pendant plus d un an au moins) et/ou d un salarié inscrit sur les listes de mobilité); d une personne inscrite à des stages de formation professionnelle; d une personne dans l incapacité temporaire de travailler en raison d une maladie ou d un accident; d un parent d un mineur italien ressortissant de l UE; d un mineur confié à la garde d institutions ou de familles; d un détenu; d une victime de la traite ou d une personne réduite en esclavage. Dans les autres cas, le ressortissant de l UE peut s inscrire volontairement au SSN s il possède des ressources suffisantes pour lui et les membres de sa famille. Si les conditions ci-dessus ne sont pas réunies et en l absence de la CEAM, les ressortissants de l UE doivent payer toutes les prestations de soins de santé dans leur intégralité. Toutefois, les personnes qui ne sont pas en mesure de payer peuvent déclarer elles-mêmes leur condition d indigence à l ASL et bénéficier de soins urgents et essentiels; cela concerne par exemple la femme enceinte, les enfants, les personnes atteintes de maladies infectieuses, etc. Les droits des immigrés hors UE en matière de santé Le droit à la santé de la personne, réaffirmé dans la Constitution, s étend à tous les immigrés, y compris ceux qui sont en situation irrégulière. Les règles suivantes ont par ailleurs été précisées: a) Inscription obligatoire au SSR Les ressortissants des états tiers à l Union européenne (appelés familièrement extracommunautaires) ont le droit d être inscrits au service régional de santé (SSR) s ils sont en possession d un titre de séjour légal ou qu ils en ont fait la demande; les catégories suivantes sont concernées: travail (autonome ou salarié), y compris saisonnier; asile politique/humanitaire; demande d asile; attente d un emploi; motifs d ordre judiciaire. L inscription au SSR dure jusqu à l expiration du titre de séjour; elle est maintenue

3 pour les personnes qui en demandent le renouvellement. Les titulaires d une carte de séjour (ou d un titre de séjour CE «séjour de longue durée»), les personnes en attente de régularisation, tous les mineurs, même s ils n ont pas de titre de séjour, les membres de la famille hors UE d un ressortissant de l UE inscrit au SSR et les étudiants travailleurs peuvent également prétendre à l inscription obligatoire au SSR. Contacter l ASL: b) Inscription volontaire au SSR Les personnes suivantes peuvent s inscrire au SSR sur une base volontaire, moyennant le paiement d une somme annuelle: étudiants ou chercheurs, jeunes filles/jeunes hommes au pair, personnel religieux, parents de plus de soixante-cinq ans arrivés en Italie dans le cadre du regroupement familial après le 5 novembre 2008, titulaires du titre de séjour pour résidence élective (personnes qui touchent une pension de retraite ou de vieillesse accumulée en Italie, une pension de réversion, ou qui peuvent justifier d autres sources de revenus suffisantes). Le montant à payer à l ASL dépend du nombre de personnes à charge et des revenus. L inscription volontaire au SSR prend fin le 31 décembre de chaque année. c) Entrée sur le territoire pour recevoir des soins médicaux Les ressortissants hors UE qui souhaitent bénéficier de soins en Italie peuvent demander un visa pour raison médicale en présentant à la représentation diplomatique compétente une demande accompagnée de justificatifs spécifiques. Les patients et leurs accompagnateurs munis d un visa pour raison médicale se voient remettre un titre de séjour pour raison médicale. Les patients entrés en Italie munis d un visa pour raison médicale doivent payer l intégralité de leurs soins. Ils ne peuvent pas être inscrits au SSR ou avoir un code STP (voir plus bas). d) Personnes dont l inscription au SSR n est pas prévue Pour les étrangers qui ne sont pas ressortissants de l UE et qui séjournent de manière régulière en Italie pendant des périodes inférieures à trois mois (visa de tourisme, d affaires, visite), non tenus à l inscription obligatoire au SSR, les prestations de soins de santé urgents et électifs sont garanties mais ils doivent s acquitter des tarifs définis par les SSR. Si le patient ne paie pas les soins dispensés aux urgences, l hôpital peut demander au Ministère de l intérieur, par le biais des préfectures, le remboursement des prestations impayées. e) Code STP Le ressortissant hors UE qui est en situation irrégulière vis-à-vis des normes sur le séjour et qui a besoin de soins mais ne peut pas les payer a le droit d être soigné à travers le code STP (étranger temporairement présent): il s agit d une carte ou d une feuille de papier que les ASL et les hôpitaux peuvent distribuer: elle est valable 6 mois, elle peut être renouvelée le cas échéant et elle est valable sur toute le territoire italien. Pour l obtenir, l étranger (ou le parent pour les mineurs) doit signer un document dans lequel il déclare qu il n est pas en mesure de payer le montant total des soins. De cette manière, l étranger peut bénéficier de soins aux mêmes conditions que les ressortissants italiens. Pour obtenir le code STP, une pièce d identité n est pas indispensable, bien qu il soit mieux d en fournir une afin d éviter toute erreur de transcription des données. Les données fournies à l hôpital pour obtenir le code STP sont confidentielles et ne sont jamais communiquées à la police, sauf si une demande écrite a été transmise en ce sens par les autorités judiciaires. Un article de loi (art. 43, alinéa 5 du décret législatif n 286/1998) prévoit notamment que «l accès aux structures sanitaires de la part de l étranger qui se trouve en situation irrégulière vis-à-vis des normes sur le séjour ne doit comporter aucune forme de signalement aux autorités publiques de sécurité». De cette manière, un étranger

4 peut se rendre sans crainte dans un hôpital pour recevoir des soins, sans avoir peur que l irrégularité de son séjour ne soit communiquée aux autorités publiques de sécurité. Les soins garantis aux patients détenteurs d un code STP sont les suivants: suivi de la grossesse et de la maternité; suivi de la santé du mineur; vaccinations; interventions de prophylaxie internationale; prophylaxie, diagnostique et traitement des maladies infectieuses; traitement, prévention de la toxicomanie et cures de désintoxication; soins urgents ou essentiels, même dans la durée. Le réseau d aide pour la santé des immigrés à Pavie À Pavie, les soins de santé aux immigrés dépourvus de titre de séjour ou, quoi qu il en soit, sans couverture sociale institutionnelle, sont garantis dans de nombreux hôpitaux et structures sanitaires. Il est toutefois souvent difficile pour l immigré de s orienter et de parvenir à obtenir rapidement des soins. Les principaux centres où l immigré peut se rendre, à Pavie et dans sa province, sont: 1. Le Dispensaire Caritas, Via Alboino 17 - Pavie 2. Le Dispensaire pour étrangers de la Fondation IRCCS, Polyclinique San Matteo - Pavie 3. Le Dispensaire Caritas, Via Cagnoni 3 - Voghera. Le Dispensaire Caritas de Pavie est ouvert tous les mardis et les jeudis de 18h30 à 20h30. Aucun rendez-vous n est nécessaire. Le dispensaire peut distribuer certains médicaments gratuitement. Le médecin du dispensaire Caritas peut prendre directement rendez-vous pour un patient au dispensaire pour étrangers du Polyclinique. Le dispensaire pour étrangers du Polyclinique San Matteo est ouvert tous les mercredis après-midi de 16h00 à 19h00 et reçoit sur rendez-vous en s adressant au CUP (Centre unique de prise de rendez-vous) situé Piazzale Golgi 3, en face du polyclinique, ou par téléphone en composant le 0382/503879). Le dispensaire pour étrangers assigne le code STP et délivre les ordonnances régionales prescrivant les examens et les soins nécessaires. Le Dispensaire Caritas de Voghera (PV), qui reçoit les personnes qui n ont pas de couverture sociale, est ouvert tous les jeudis de 15h00 à 18h00 sans rendez-vous. Fig. 1 Exemple de Carte de Sécurité Sociale (Lombardie). Fig. 1 Esempio di Tessera Sanitaria (Lombardia). Fig. 2 L Ordonnance Régionale (recto). Fig. 2 La Ricetta Regionale (fronte).

5 GUIDA SANITARIA Alfabetizzare per prevenire le malattie La Tutela della salute 1 e l Organizzazione sanitaria in provincia di Pavia Le regole generali dell assistenza sanitaria in Italia Nell art. 32 la Costituzione Italiana dice: La Repubblica tutela la salute come fondamentale diritto dell individuo e interesse della collettività e garantisce cure gratuite agli indigenti. Il Sistema Sanitario Regionale (SSR) funziona attraverso le Aziende Sanitarie Locali (ASL) e garantisce a tutte le persone Livelli Essenziali di Assistenza (LEA). Tutti i cittadini sono iscritti al SSR. Anche chi non è cittadino italiano può essere iscritto al SSR, se lavora e risiede regolarmente in Italia. L iscrizione al SSR è documentata dalla Tessera Sanitaria (TS), o Carta Regionale dei Servizi (CRS), che attesta il diritto della persona ad ottenere i servizi sanitari e vale in tutte le regioni italiane. Può essere richiesta agli uffici ASL. La TS è una scheda in plastica con un microchip che contiene tutti i dati identificativi della persona, incluso il codice fiscale (Fig. 1). Ogni iscritto al SSR può scegliere un Medico di Medicina Generale (MMG), che presterà gratuitamente le cure generali e che, inoltre, può prescrivere visite, esami e farmaci quando necessario. Per i bambini c è il Pediatra di Libera Scelta (PLS). Se si deve abitare a lungo (mesi o anni) in un luogo lontano dal comune di residenza, si può chiedere alla ASL locale un MMG, rinunciando al MMG del luogo di residenza. Quando si torna a vivere nella sede di residenza è sufficiente andare all ASL e modificare nuovamente la scelta del MMG. Il MMG prescrive farmaci, esami e visite specialistiche utilizzando una speciale Ricetta Regionale (detta anche impegnativa ), che è stampata in colore rosso (Fig. 2). Oltre al MMG anche i medici degli ospedali pubblici possono prescrivere esami o farmaci con il Ricettario Regionale. Gli esami prescritti sul Ricettario Regionale possono essere prenotati in qualunque ospedale pubblico o anche negli ospedali e ambulatori privati convenzionati con il SSR, che sono la maggior parte. I farmaci prescritti sul Ricettario Regionale possono essere ritirati in tutte le farmacie con la ricetta. Per gli esami e i farmaci è previsto il pagamento di un ticket ma, in casi particolari (ad esempio, invalidità, disoccupazione o particolari malattie) il ticket non va pagato. L assistenza sanitaria europea Chi ha una Tessera Sanitaria ha diritto ad avere anche una Tessera Europea di Assicurazione Malattia (TEAM), che gli permette di ricevere cure in tutti i 27 paesi della Unione Europea oltre che in Svizzera, Liechtenstein, Norvegia e Islanda. In Lombardia, la TEAM è stampata sul retro della Tessera Sanitaria (Fig. 3).

6 Mostrando la TEAM e un documento d identità valido si ha diritto a ottenere le cure urgenti e anche tutte quelle necessarie nello Stato in cui ci si trova, alle stesse condizioni dei cittadini di quello Stato. La TEAM non può essere utilizzata per avere all estero cure di alta specializzazione per le quali è necessaria l autorizzazione da parte della propria ASL. Sono, invece, garantite tutte le cure per la gravidanza e le malattie croniche. I cittadini italiani possono, quindi, usare la TEAM per le proprie cure all estero, così come gli stranieri europei possono usare la TEAM per le loro cure in Italia. La TEAM non dovrebbe essere utilizzata per soggiorni all estero superiori ai tre mesi: in questo caso la permanenza in Italia del cittadino comunitario dovrebbe essere legata a motivi di lavoro o di altro genere, che prevedono l iscrizione al SSR. Il cittadino comunitario, infatti, è iscritto gratuitamente al SSR se è: lavoratore autonomo o dipendente in Italia (e questo vale pure per un suo familiare anche non comunitario); familiare a carico di cittadino italiano (coniuge, figli, familiari conviventi); disoccupato (dopo aver lavorato almeno per più di un anno) e/o iscritto alle liste di mobilità; iscritto a corsi di formazione professionale; in cessazione temporanea dal lavoro per malattia o infortunio; genitore dell UE di minore italiano; minore affidato a istituti o famiglie; detenuto; vittima della tratta o di riduzione in schiavitù. In altri casi il cittadino comunitario può iscriversi volontariamente al SSN se ha risorse sufficienti per sé e per i propri familiari. In mancanza delle condizioni suddette e in mancanza di TEAM, i cittadini comunitari devono pagare per intero tutte le prestazioni sanitarie. Tuttavia, chi non è in grado di pagare può autodichiarare la propria condizione di indigenza all ASL e ricevere le cure urgenti ed essenziali; ad esempio, per la gravidanza, i bambini, le malattie infettive, ecc. I diritti degli immigrati extracomunitari riguardo alla salute Il diritto alla salute dell individuo, affermato dalla Costituzione, è esteso a tutti gli immigrati, anche se in soggiorno irregolare. Sono state, inoltre, precisate le seguenti regole: a) Iscrizione obbligatoria al SSR I cittadini di Stati non appartenenti all UE (cosiddetti extracomunitari) hanno diritto all iscrizione al Servizio Sanitario Regionale (SSR) se hanno o hanno già richiesto un regolare permesso di soggiorno per: lavoro (autonomo o subordinato), anche stagionale; asilo politico/umanitario; richiesta di asilo; attesa di occupazione; motivi di giustizia. L iscrizione al SSR dura fino alla scadenza del permesso di soggiorno; viene mantenuta da chi ha chiesto il rinnovo del permesso. Ha diritto all iscrizione obbligatoria al SSR anche chi ha una Carta di Soggiorno (o di un permesso CE di soggiornante di lungo periodo ), chi è in attesa di regolarizzazione, tutti i minori, pure se non hanno permesso di soggiorno, i familiari non comunitari di un cittadino comunitario iscritto al SSR, e gli studenti-lavoratori. Rivolgersi all ASL:

7 b) Iscrizione volontaria al SSR Può iscriversi al SSR volontariamente, pagando una quota annuale, chi soggiorna per motivi di studio, chi è collocato alla pari, il personale religioso, i familiari ultrasessantacinquenni con ingresso in Italia per ricongiungimento familiare dopo il 5 novembre 2008, i titolari di permesso di soggiorno per residenza elettiva (che hanno una pensione di anzianità o di vecchiaia maturata in Italia o una pensione da superstite o che dimostrano di avere altre fonti di reddito sufficienti). L importo da pagare all ASL dipende dal numero di familiari a carico e dal reddito. L iscrizione volontaria al SSR termina al 31 dicembre di ogni anno. c) Ingresso per cure mediche Lo straniero extracomunitario, che voglia effettuare cure in Italia, può richiedere un visto per cure mediche presentando alla competente rappresentanza diplomatica una domanda corredata da specifica documentazione. Ai pazienti e loro accompagnatori con visto per cure mediche è rilasciato un permesso di soggiorno per cure mediche. I pazienti entrati in Italia con visto per cure mediche devono pagarle per intero. Non possono essere iscritti al SSR o avere il codice STP (vedi oltre). d) Non iscrivibili al SSR Agli stranieri che non sono dell UE e soggiornano regolarmente in Italia per periodi inferiori ai tre mesi (visto per turismo, affari, visita), non tenuti all iscrizione obbligatoria al SSR, vengono garantite le prestazioni sanitarie urgenti e di elezione ma, devono pagare le tariffe determinate dai SSR. Se il paziente non paga delle cure urgenti, l ospedale può richiedere al Ministero dell Interno, tramite le Prefetture, il rimborso delle prestazioni non pagate. e) Codice STP Lo straniero extracomunitario, che non è in regola con le norme per il soggiorno e ha bisogno di cure ma, non può pagarle, ha diritto ad essere curato attraverso il codice STP (Straniero Temporaneamente Presente): è un tesserino o un foglio di carta, che può essere dato dalle ASL e dagli ospedali, vale 6 mesi, può essere rinnovato, se necessario, ed è utilizzabile in tutta Italia. Per averlo, lo straniero (o il genitore in caso di minori) deve firmare un documento in cui dichiara di non poter pagare l intero importo delle cure. In questo modo è possibile, per lo straniero, ottenere le cure alle stesse condizioni dei cittadini italiani. Per avere il codice STP il documento di identità non è indispensabile ma, è meglio che ci sia per evitare errori nella trascrizione dei dati. I dati forniti all ospedale per avere il codice STP sono riservati e non sono mai comunicati all Autorità di Polizia, tranne quando c è una richiesta scritta da parte dell Autorità Giudiziaria. In particolare, un articolo di legge (art. 43 comma 5 del D.L. 286/1998) prevede che l accesso alle strutture sanitarie da parte dello straniero, non in regola con le norme del soggiorno, non deve comportare alcun tipo di segnalazione alle Autorità di Pubblica Sicurezza. In questo modo uno straniero non deve mai temere di rivolgersi ad un ospedale per qualsiasi cura, preso dalla paura che la condizione di irregolarità del suo soggiorno venga comunicata all Autorità di Pubblica Sicurezza. Le cure garantite ai pazienti con codice STP sono: tutela della gravidanza e della maternità; tutela della salute del minore; vaccinazioni; interventi di profilassi internazionale; profilassi diagnosi e cura delle malattie infettive; cura, prevenzione e riabilitazione da tossicodipendenza; cure urgenti o comunque essenziali ancorchè continuative.

8 La rete di aiuto per la salute degli immigrati a Pavia A Pavia, l assistenza sanitaria agli immigrati senza permesso di soggiorno, o, comunque, senza copertura sanitaria istituzionale, è garantita da numerosi ospedali e strutture sanitarie. Spesso, però, è difficile per l immigrato orientarsi e riuscire ad ottenere rapidamente le cure. Le sedi principali ove l immigrato può rivolgersi, site in Pavia e Provincia, sono: 1. L Ambulatorio Caritas di Via Alboino 17 - Pavia 2. L Ambulatorio Stranieri della Fondazione IRCCS Policlinico San Matteo - Pavia 3. L ambulatorio Caritas in Via Cagnoni 3 - Voghera. L Ambulatorio Caritas a Pavia è aperto tutti i martedì e i giovedì dalle ore 18,30 alle ore 20,30. Non è necessaria prenotazione. L ambulatorio può dare alcuni farmaci gratuiti. Il medico dell Ambulatorio Caritas può prenotare direttamente una visita presso l Ambulatorio Stranieri del Policlinico. L Ambulatorio Stranieri del Policlinico San Matteo è aperto tutti i mercoledì pomeriggio dalle ore 16 alle ore 19 e riceve per appuntamento prenotando al CUP (Centro Unico di Prenotazione), situato in Piazzale Golgi 3 di fronte al Policlinico, o telefonando allo 0382/503879). Presso l Ambulatorio Stranieri viene assegnato il codice STP e vengono compilate le ricette regionali per esami e terapie necessarie. L Ambulatorio Caritas a Voghera (PV) è aperto alle persone, che non hanno assistenza sanitaria, tutti i giovedì dalle ore 15 alle ore 18 senza bisogno di prenotazione. Fig. 3 La Carte Européenne d Assurance Maladie (CEAM). Fig. 3 La Tessera Europea di Assicurazione Malattia (TEAM). Club Pavia Ticinum Anno Rotariano COMUNE DI PAVIA ASSESSORATO ALLA CULTURA, TURISMO, PROMOZIONE DELLA CITTÀ, MARKETING TERRITORIALE E RAPPORTI CON L UNIVERSITÀ UNIVERSITÀ DI PAVIA Ordine dei Medici Chirurghi e degli Odontoiatri della Provincia di Pavia