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1 Unité Economique et Sociale ASSAD ASSIAD COMITE D'ENTREPRISE Vendredi 16 décembre 2011

2 Etaient présentes : Madame ESLAN ) Titulaires Madame GIROD ) Madame LATESSA ) Madame MASSET ) Madame CHAILLOUX ) Madame ALLILICHE ) Madame GILBERT GOUAGOU ) Suppléantes Madame FOURMANN ) Madame GOULEUF, Responsable de FACILAVIE Madame AUDEBERT, Directrice FACILAVIE Madame Pascale ESTEVE, Responsable des Services de Soins ASSAD et ASSIAD Etaient excusées : Madame LARANGEIRA, suppléante Madame DELHOMME, suppléante Madame LE TROQUER, suppléante Madame GUILLOT Carole, Cadre Gestionnaire Ressources Humaines La séance débute à : 14h15 Ordre du Jour I - Approbation du Procès Verbal de la réunion du 16/11/2011 II Information sur la convention collective de branche III Information régime de prévoyance IV Plan de formation 2012 V Chèques vacances VI - Vagues Océanes VII Mutuelle VIII Questions diverses I. Approbation du procès verbal de la réunion du 16/11/2011 Le procès verbal de la réunion du 16 novembre 2011 est adopté à l unanimité.

3 II. Information sur la convention collective de branche Mme AUDEBERT indique que la décision finale d extension de la convention collective de branche est actuellement entre les mains du Ministre du Travail Xavier BERTRAND. Celui-ci est très intéressé par la situation de notre secteur. Une nouvelle consultation avec les syndicats aura lieu le 19 décembre Dans l attente, Mme AUDEBERT a convié aux réunions des DP et du CE, M. Yves FLORIDIA, Responsable Animation Commerciale à Harmonie Mutualité, l opérateur que l UES a choisi pour mettre en place le contrat groupe complémentaire santé, dès que la convention collective de branche sera étendue. M. FLORIDIA remet à chaque déléguée un dossier comprenant : la lettre qui sera adressée au personnel, un bulletin d adhésion qui devra être retourné au service des ressources humaines de l UES, et une notice sur le contenu du contrat. Les membres du CE valident cette procédure de mise en place du contrat groupe complémentaire santé. III. Information sur le régime de prévoyance Mme AUDEBERT transmet ensuite une information sur la prévoyance. Elle indique que comme il en a été décidé avec le CE et les DP de l UES, l opérateur sera «Chorum». Toutefois, la convention collective étant toujours en attente d extension, Groupama reste l assureur de l UES. IV. Plan de formation 2012 Mmes GUILLOT et ESTEVE présentent respectivement les plans de formation de FACILAVIE, ASSAD et ASSIAD. (ANNEXE 1) Ceux-ci sont approuvés à l unanimité par le CE. V. Chèques vacances 112 demandes de chèques vacances ont été faites : - 60 en catégorie A - 28 en catégorie B - 24 en catégorie C

4 VI. Vagues océanes PORNIC (LOIRE- ATLANTIQUE) La Boutinardière*** SEMAINE DU CALENDRIER SEIGNOSSE (Les Landes) Les Oyats**** TOREILLES- PLAGE (PYRENEES- ORIENTALES) Les Dunes*** DATES 11 Du 10 Mars au 17 Mars Du 17 au 24 Mars Du 24 au 31 Mars Du 31 Mars au 7 Avril Du 21 Avril au 28 Avril Du 21 Avril au 28 Avril Du 28 Avril au 5 Mai Du 28 Avril au 5 Mai Du 5 au 12 Mai Du 12 au 19 Mai Du 19 au 26 Mai Du 26 au 2 Juin Du 2 au 9 Juin Du 9 Juin au 16 Juin Du 16 au 23 Juin Du 1 Septembre au 8 Septembre Du 8 au 15 Septembre Du 15 au 22 Septembre Du 22 au 29 Septembre Du 29 Septembre au 6 Octobre Du 6 au 13 Octobre 2012 A ce jour, aucune location n est encore réservée. VII. Mutuelle Rien à signaler VIII. Questions diverses Mme GOULEUF propose que la date des réunions DP/CE de mars, initialement prévues le 21, soit repoussée au jeudi 22 mars Mme GOULEUF annonce que cette année, la campagne de vaccination anti-grippe est annulée, compte tenu du faible taux de participation des salariés. Mme AUDEBERT présente le compte de résultat, le bilan et l affectation du résultat du comité d entreprise. (ANNEXE 2) Ces résultats financiers sont approuvés à l unanimité par les membres du comité d entreprise. Mme AUDEBERT demande à la trésorière et à la secrétaire de présenter un état financier tous les trimestres. Cette demande est validée par l ensemble des membres du CE.

5 Frais : Achats à la poste de lettres Max : 1098,00 Géant : courses alimentaires : 24,96 Remboursement de frais de poste à Mme Eslan : 11,75 à Mme Latessa : 4,98 et 8,00 Frais de bureau à Mme Latessa : 10,08 Frais resto «Tour de Pizz» : 91,50 Frais Kilomètres réunion CE du 8 Décembre 2011 : 109,28 Dons sociaux : Décès : Le CE a envoyé un chèque de 150,00 pour le décès du mari de Madame Chopineau de St Georges sur Moulon. Noël : Achat de 600 nouveaux bons cadeaux à Carrefour donc au total 1200 pour la somme de : Retraitée : Madame Sabotier Eliane de Moulins sur Yèvre. Mariage : Melle Chancel Josette de Givardon devient Madame Glattard. Elle recevra 40,00 en bons d achats. Naissance : Giovanni Dompiéri d Aubigny recevra 40,00 en bons d achats. 15 ans d ancienneté : Madame Bernard Maryline de Oizon Madame Girault Noëlle d Argent sur Sauldre Madame Sicot Solange de Marseilles les Aubigny Elles recevrons chacune : 80,00 en bons d achats. 25 ans d ancienneté : Madame Dagois Patricia de Corquoy recevra 120,00 en bons d achats. La prochaine séance aura lieu le vendredi 13 janvier Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à : 16h15 La Secrétaire du CE F. ESLAN

6 ANNEXE 1

7 PLAN DE FORMATION 2012 Thèmes ORGANISME DE FORMATION Plan/ EDEC Nb jours Nb stag prévision Nb heures prévues Rémun Prévision kms Prévision Frais repas prévision Frais annexes prevision C Péda Prevision Tolal Prévision Acc. Personne physiquement déficiente ERTS PRF , ,6 31,10 9,881 Acc. Personne physiquement déficiente ERTS PRF ,33 31,10 9,881 Accompagnement fin de vie ERTS PRF , ,45 29,69 8,4694 Accompagnement fin de vie FORMASANTE PRF , ,52 31,32 10,102 Activité professionnelle et relation d'aide ERTS Plan , ,68 29,69 8,4694 Alcoolisme FORMASANTE Plan , ,68 31,32 10,102 Alcoolisme FORMASANTE Plan , ,68 31,32 10,102 Alimentation et troubles de la déglutition ERTS PRF , ,16 31,10 9,881 Bientraitance FORMASANTE Plan , ,52 31,32 10,102 Bientraitance FORMASANTE Plan , ,52 31,32 10,102 Etre tuteur de stagiaire ERTS PRF , ,2 29,69 8,4694 Eviter l'usure professionnelle REGARD Plan , ,4 38,90 17,679 Gestion de l'agressivité des PA ERTS DIF , ,52 29,69 8,4694 Gestion de l'agressivité des PA ERTS DIF , ,52 29,69 8,4694 Maladie Alzheimer ERTS PRF , ,52 29,69 8,4694 Maladie Alzheimer1 F.ALZHEIMER PRF , ,44 37,29 16,071 Maladie Alzheimer2 F.ALZHEIMER PRF , ,44 37,29 16,071 Mobilisation Hyg corp pers dépendante ERTS Plan , ,07 31,10 9,881 Mobilisation Hyg corp pers dépendante REGARD Plan , ,6 33,79 12,571 Nutrition CPAM Plan , ,72 19,22 0 Nutrition CPAM Plan , ,72 19,22 0 Prévention et secours civiques ERTS PRF , ,44 31,10 9,881 Prévention et secours civiques ERTS PRF , ,44 31,10 9,881 VAE AVF AFPA PRF , ,44 64,66 39,583 VAE AVF AFPA PRF , ,44 64,66 39,583 DEAVS ERTS PRF , ,92 57,33 35 TOTAL , , ,97 893,79 337,17 TOTAL PLAN , , ,51 525,12 185,7 TOTAL PRF , , ,09 246,67 76,888 Cout/ heure stage Cout péda / heure stage

8 PREVENTIS PRO - Conduite professionnelle au quotidien ASSAD Plan de Formation 2012 Thèmes ORGANISME DE FORMATION Nb jours Nb stagiaires envisagés CENTAURE CENTRE ATLANTIQUE Nb heures prévues Coût de la formation Coût total h PSC1 A déterminer 12 3h50 50,00 600,00 Manutention et prévention du mal de dos GERONT'INTER 4 5 3h50 495, ,00 Démences séniles de type Alzheimer GERONT'INTER 4 2 3h50 495,00 990,00 Prévention d'escarres FORMADIF h 540, ,00 Soins de pied chez la Personne Agée FORMADIF h 540,00 540,00 Démences et troubles du comportement de la Personne Agée et conduite à tenir GERONT'INTER 4 2 3h50 495,00 990,00 Toucher et communication non verbale FORMADIF h 890, ,00 Mieux connaître, comprendre et prendre soin de la Personne Agée à domicile GERONT'INTER 4 1 3h50 495,00 495,00 Toilette relationnelle à domicile GERONT'INTER 4 1 3h50 495,00 495,00 TOTAL ,00 ASSAD - 2 rue du Champ de Mars LES AIX D'ANGILLON Tel : Fax: assad-les-aix-dangillon@orange.fr

9 Plan de Formation ASSIAD 2012 Thèmes PREVENTIS PRO ORGANISME DE FORMATION CENTAURE CENTRE ATLANTIQUE Nb jours Nb stag prévision Nb heures prévues Rémun Prévision Kms prévision Frais repas prévision Frais annexes prévision C Péda Prévision Total Prévision Cout / heure stage Cout péda / heure stage ,60 16,60 Maintenir une démarche de bientraitance : Le rôle professionnel Mobilisation et stimulation des personnes âgées FORMASANTE , ,60 16,60 16,60 FORMASANTE , ,60 16,60 16,60 L'alcoolisme de la personne âgée FORMASANTE , ,40 16,60 16,60 TOTAL 5 475,60 ASSIAD - 6 rue Pasteur MASSAY Tel : Fax: assiadmassay@orange.fr

10 ANNEXE 2

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