Comité de Pilotage Natura 2000
|
|
- Liliane Guertin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SIC «Vallée du Gardon de Saint-Jean» - FR Bilan 2014 Perspectives 2015 Comité de Pilotage Natura ème réunion 29 janvier 2015 à Saumane
2 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
3 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
4 BILAN 2014 TÂCHES DU CHARGÉ DE MISSION NATURA 2000 Prévus j Réalisés j 51 49,7 57, ,3 35, ,8
5 BILAN 2014 GESTION DES HABITATS ET DES ESPÈCES CONTRATS - Pas d enveloppe financière pour les contrats -Recensement des organismes et personnes intéressées - Réunion d info forêt reportée CHARTE - Pas de promotion de la charte - Une charte signée avec l ASA d Alès pour l organisation de la course du côte du Col St Pierre
6 BILAN 2014 GESTION DES HABITATS ET DES ESPÈCES MAET/MAEC -2 agriculteurs engagés en 2014 sur 9 contacts - 4 agriculteurs engagés en / an pour les 6 exploitations cumulées CBE
7 BILAN 2014 GESTION DES HABITATS ET DES ESPÈCES MONTAGE DU PAEC (Projet Agro-Environnemental et Climatique) Nouvelle programmation pluri-annuelle des fonds européens Réforme de la PAC : changement des aides pour agriculteurs Changement d autorité de gestion des fonds : avant l Etat, maintenant la Région Pour bénéficier des MAEC sur un territoire : réponse à un appel à projets 20 réunions en 5 mois (dont principalement sept-oct-nov) 1 COPIL spécifique Association Territoriale Causses Cévennes PAEC Causses Cévennes Montage de la candidature, en cours d instruction Réunion pour agriculteurs prochainement
8 BILAN 2014 AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES DU TERRITOIRE ET SUIVIS AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES SOCIO-ÉCONOMIQUES DU TERRITOIRE -Projet tuteuré étudiants licence pro SupAgro Florac : pratiques agricoles respectueuses de l environnement sur châtaigneraies et prairies de fauche - Synthèse de données sur l eau, 1j prévu, non réalisé Restitution du projet tuteuré, Florac, 25/03/2014 CC CHG _ L. Capon
9 BILAN 2014 AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES DU TERRITOIRE ET SUIVIS AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES ECOLOGIQUES ET SUIVIS -OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ -Mise en place cette année -30 structures contactées -OBJ : inciter à faire remonter observations naturalistes sensibilisation + amélioration des connaissances -Plus de 50 habitants de la vallée ont participé à au moins une animation -5 animations -Partenariat avec Gard Nature Thème Date/Lieu Partenaires Lancement 25/04 St-Jean L Oustal, Gard Nature 25 Espèces invasives 11/06 L Estréchure SMAGE, Ecologistes de l Euzière Découverte pêche électrique 12/06 Les Plantiers FDPPMA30 et AAPPMA Truite Salamandre Inventaire libellules 02/07 Corbès Gard Nature 12 Inventaire Lucane cerf-volant Mai à août OPIE et Gard Nature 7 Nombre de participants 30 1 via Natura 2000, 5 via Midi-Libre
10 BILAN 2014 AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES DU TERRITOIRE ET SUIVIS -AUTRES Chauves-souris -Réception étude complémentaire -Suivis hivernaux grottes - Suivis des gîtes connus - Sollicitations par particuliers - Réunion régionale PNA Chauves-souris Ecrevisses à pieds blancs -Participation à inventaire ONEMA -Inventaire multi-partenarial en attente PNC N.Bertrand
11 BILAN 2014 INFORMATION, COMMUNICATION, SENSIBILISATION COMMUNICATION - Site internet : plus de 4600 visiteurs - Bulletin d info : plus de 200 personnes, 1/mois - Lettre d info : 1/an - Communiqués de presse, interview téléphonique - Panneaux de communication, course de côte Col St Pierre - Poster commun sites Natura 2000 en Cévennes en cours
12 INFORMATION, COMMUNICATION, SENSIBILISATION ORGANISATION RÉUNION D INFO OU MANIFESTATION - 3 animations de sensibilisation BILAN 2014 Thème Date/Lieu Partenaires Printemps des castors Balade contée savoirs et usages plantes cévenoles 30/04 Les Plantiers 25/05 Ste-Croixde-Caderle Balade Nature 22/07 L Estréchure PNC (Festival Nature) Alain Renaux, Mairie Ste-Croix (Fête de la Nature) PNC (Festival Nature) Nombre de participants 7 Plus de PARTICIPATION À DES RÉUNIONS OU MANIFESTATIONS - 2 conseils municipaux : St-Jean et Bassurels (Saumane intéressée également) - 1 conseil communautaire : CC CAC-TS - 1 CLE SCOLAIRES - Contact RPI Vallée Borgne - Projet Rallye Nature 5 ème collèges St-Jean et St-Etienne VF en 2015 : N2000 Mialet, PNC, Le Merlet. Intervention équipe journal + 2h pour chacune des 3 classes + journée rallye mai.
13 BILAN 2014 INFORMATION, COMMUNICATION, SENSIBILISATION VIE DU RÉSEAU NATURA 2000 AU-DELÀ DU SITE, ÉCHANGES TECHNIQUES ET FORMATION - Natura 2000 : journées déptale, régionale, association N2000 LR - Réseau des gestionnaires d Espaces Naturels Protégés du LR - Formation Acteurs Territoires Espaces Naturels (sur subv 2013) - Formation Observateurs avertis Loup - Formation CRPF Forêts anciennes, forêts patrimoniales - Echanges techniques autres N2000, PNC, CG 30, etc.
14 BILAN 2014 ACCOMPAGNEMENT DES ÉVALUATIONS DES INCIDENCES 11 projets accompagnés -Exemples : autorisation de défrichement, protection/confortement de berges, travaux sur ponts, régularisation captage eau potable, travaux pour remise en état piste DFCI, etc. VEILLE À LA COHÉRENCE DES POLITIQUES PUBLIQUES ET PROJETS LOCAUX Contribution sur 13 projets -Politiques publiques : SRCE, révision SAGE, étude gestion de l eau Alès Agglo - Projets, études, travaux -Maître d ouvrage publique : inventaire zones humides SMAGE, travaux SMAGE, travaux Train à Vapeur des Cévennes, entretien ponts CG 30, pacte pastoral intercommunal - Projets, études, travaux -Maître d ouvrage privé : E-ON, course de côte, FDC 30
15 BILAN 2014 GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE ET GOUVERNANCE GOUVERNANCE -COPIL -Points réguliers avec services de l Etat et référents de la structure animatrice COPIL du 3/12/2013 COPIL du 23/09/2014 COPIL du 29/01/2015 Finalisation du compte-rendu en janvier 2014 Ciblé PAEC (cf. PAEC) Détermination dates, envoi invitations GESTION ADM ET FINANCIÈRE -Réalisation et suivis des dossiers de demande de subvention et pièces adm associées -Suivi participation financière communes hors CC CAC-TS - Réalisation et gestion du budget - Réalisation et suivi du programme de travail - Contrôle de l ASP en décembre 2014
16 BILAN 2014 GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE ET GOUVERNANCE COMPLÉMENTS OU MISES À JOUR DU DOCOB -Ajustement du périmètre : travail important de cartographie, dossier de consultation en cours -Mise en conformité des données SIG : travail important débuté en 2014, à poursuivre en Mise à jour du Formulaire Standard de Données
17 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
18 Utilisation du reliquat 2014 pour : -charges de personnels Janv augmentation frais de mission Janv achat vidéoprojecteur, app photo -achat timbres BILAN FINANCIER 2014 SIC "Vallée du Gardon de Saint-Jean" Suivi dépenses Natura 2000 Nature des opérations 2014 Subvention 2014 rouge : encore prévisionnel Dépenses Reste PRESTATIONS DE SERVICES 8639, , ,57 Graphiste - Lettre d'info 450,00 404,45 45,55 La Poste - Lettre d'info 660,68 526,60 134,08 Impression - Lettre d'info 406,64 408,00-1,36 Impression livret obs biodiv 204,98 0,00 204,98 Diagnostics écologiques - CEN , , ,20 Projet tutoré 100,00 58,88 41,12 Reformatage ordinateur 200,00-200,00 FRAIS DE PERSONNEL (salaires) 33587, , ,76 Chargé de mission Natura , , ,76 Assistance administrative 115,12 115,12 0,00 FRAIS PROFESSIONNELS 1270, ,73-327,73 Frais de déplacement sur 4000 km 1120, ,88-351,88 Frais de repas 150,00 125,85 24,15 FRAIS de FORMATION 300,00 0,00 300,00 Formation technique de l'aten 300,00 0,00 300,00 ACHATS PREVISIONNELS et SERVICES EXTERIEURS 1426, ,38-399,00 Hébergement Mairie Peyrolles 200,00 200,00 0,00 Téléphone mobile 240,00 97,12 142,88 Téléphone fixe 540,00 293,72 246,28 Affranchissement 156,10 273,10-117,00 Fournitures (fournitures de bureau + 2 livres + vidéoprojecteur + app photo) 290,28 961,44-671,16 TOTAL 45223, ,40 984,08
19 BILAN FINANCIER 2014 PREVISIONNEL (Janv-Déc 2014) DEPENSES RECETTES Libellé Montant TTC Libellé Montant TTC Autofinancement (20%) (CCCAC + autres communes) 9044,70 CC CAC-TS 6052,50 Charges de personnels 33587,60 Bassurels 486,60 Ste-Croix-de-Caderle 274,10 St-Jean du Gard 1635,10 Corbès 108,90 Thoiras 487,50 Charges à caractère général 11635,88 Etat+Europe (80%) 36178,78 TOTAL 45223,48 TOTAL ,48 REEL prévisionnel pour Janv 2015 DEPENSES RECETTES Libellé Montant TTC Libellé Montant TTC Charges de personnels 35798,36 Autofinancement (20%) (CCCAC + autres communes) 8847,88 CC CAC-TS 6938,68 Bassurels 0,00 Ste-Croix-de-Caderle 274,10 St-Jean du Gard 1635,10 Corbès 0,00 Thoiras 0,00 Charges à caractère général 8441,04 Etat+Europe (80%) 35391,52 TOTAL 44239,40 TOTAL 44239,40
20 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
21 STRUCTURE ANIMATRICE CC Causses Aigoual Cévennes Terres solidaires : ré-engagée pour 2015 comme structure animatrice PRÉSIDENT DE COPIL PERSPECTIVES 2015 Président de COPIL : -M. Abbou, maire de Peyrolles, depuis le début de la démarche Natura réélu en tant que maire en mars 2014
22 PERSPECTIVES 2015 PRÉSIDENT DE COPIL Elu par le collège des collectivités du COPIL Rôles Assurer le bon avancement de l animation du DOCOB et le respect des délais prévus -en relation avec l opérateur technique -en entendant et en tenant compte des avis des acteurs locaux -en faisant émerger des consensus, rôle de médiateur Organiser et présider les COPIL Interroger le COPIL sur des orientations stratégiques Faire appliquer les décisions du COPIL Assurer le lien entre le COPIL et la structure animatrice
23 PRÉSIDENT DE COPIL PERSPECTIVES 2015 Quotidiennement sollicité par le chargé de mission pour : -Assurer des arbitrages selon les orientations du COPIL -Assurer une relecture des différents documents produits par le chargé de mission -Signer les différents courriers sortants Invité à participer à différentes réunions concernant Natura 2000 Missions réalisées de manière bénévole, aucune indemnité ou rémunération Question COPIL : une réélection du président de COPIL n est pas obligatoire. Souhaitez-vous tout de même que l on en organise une au prochain COPIL ou pas?
24 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
25 PERSPECTIVES 2015 TÂCHES DU CHARGÉ DE MISSION NATURA 2000 Réalisés j 49,7 57,8 57,0 40,0 Prévus j 22,3 35,9 23,0 40,0 57,8 64,0
26 PERSPECTIVES 2015 GESTION DES HABITATS ET DES ESPÈCES CONTRATS -Lancement de contrats si enveloppe financière - Réunion d info forêt si plus d infos MAET/MAEC : PRIORITE - Finalisation du PAEC, grille de hiérarchisation, résultats de l instruction - Reconduction des 6 agriculteurs engagés au minimum - Accompagnement de nouveaux agriculteurs intéressés
27 PERSPECTIVES 2015 GESTION DES HABITATS ET DES ESPÈCES CHARTE - Entrée «milieux» et entrée «activité» - Entrée «milieux» : Possibilité de demander exonération TFNB (si site Natura 2000 en ZSC, pas encore le cas ici) Etat rembourse le manque à gagner aux collectivités MAIS, restriction budgétaire : remboursement décroissant Veille, envoi courrier Question COPIL : dans ce contexte, souhaitez-vous faire la promotion de la charte Natura 2000? Sur l entrée «activités» seulement? Risque qu un particulier signe la charte N2000 seule et fasse la demande d exonération de la TFNB (quand site Natura 2000 en ZSC)
28 PERSPECTIVES 2015 AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES DU TERRITOIRE ET SUIVIS AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES SOCIO-ÉCONOMIQUES DU TERRITOIRE -Réflexion sur suite donnée à projet tuteuré sur pratiques agricoles AMÉLIORATION DES CONNAISSANCES ECOLOGIQUES ET SUIVIS -OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ -Inventaire Lucane cerf-volant + Rosalie des Alpes - WE Papillons/Libellules -AUTRES ACTIONS Chauves-souris - Suivis des gîtes connus - Sollicitations par particuliers - Réunion régionale PNA Chauves-souris Ecrevisses -Inventaire multi-partenarial?
29 PERSPECTIVES 2015 INFORMATION, COMMUNICATION, SENSIBILISATION COMMUNICATION -Poursuite des actions Question COPIL : la lettre d information papier, dépenses inutiles? Nécessaires? Alternatives? Rappel -4p A4 -Distribué dans les 13 communes du site Natura 2000 (découpage commune et pas site Natura 2000) : 2633 boîtes aux lettres (y compris résidences secondaires et stop pub) -Coordination avec site N2000 Mialet? Prévu 2014 Réel 2014 Graphiste 450,00 404,45 Imprimeur 406,64 408,00 Distributeur La Poste 660,68 526,60 TOTAL 1517, ,05
30 PERSPECTIVES 2015 INFORMATION, COMMUNICATION, SENSIBILISATION ORGANISATION RÉUNION D INFO OU MANIFESTATION - 3 animations de sensibilisation : cynips + castors (+ printemps de Bassurels?) PARTICIPATION À DES RÉUNIONS OU MANIFESTATIONS - Conseils municipaux et communautaire ou assemblées générales ou autres : à la demande - Tenue d un stand à la Fête des fruits oubliés? Avis du COPIL SCOLAIRES - Poursuite Projet Rallye Nature VIE DU RÉSEAU NATURA 2000 AU-DELÀ DU SITE, ÉCHANGES TECHNIQUES ET FORMATION - Poursuite
31 PERSPECTIVES 2015 ACCOMPAGNEMENT DES ÉVALUATIONS DES INCIDENCES Réponse à toutes les demandes Organisation d une réunion d information : agents et élus -1 sur la CC CAC-TS PRIORITE -1 sur la CC CHG -1 pour les communes d Alès Agglo sur les sites N2000 Mialet et St-Jean VEILLE À LA COHÉRENCE DES POLITIQUES PUBLIQUES ET PROJETS LOCAUX Réponse à toutes les demandes Etat et porteurs de projet et veille
32 GOUVERNANCE -Poursuite PERSPECTIVES 2015 GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE ET GOUVERNANCE GESTION ADM ET FINANCIÈRE -Poursuite COMPLÉMENTS OU MISES À JOUR DU DOCOB : PRIORITE -Mise en conformité des données SIG : à poursuivre en Mise à jour du FSD
33 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
34 Janvier 2015 : reliquat 2014 Fév-Mai 2015 : 1 ère dem de subv Juin-Déc 2015 : 2 ème dem de subv Résiliation mobile en mai 2015 BUDGET 2015 SIC "Vallée du Gardon de Saint-Jean" Budget prévisionnel Fév-Déc Natura 2000 Nature des opérations 2015 PRESTATIONS DE SERVICES 9150,00 Graphiste - Lettre d'info 500,00 La Poste - Lettre d'info 700,00 Impression - Lettre d'info 450,00 Diagnostics écologiques 7000,00 Projet agriculture 500,00 FRAIS DE PERSONNEL (salaires) 34043,45 Chargé de mission Natura 2000 (12 mois à temps complet) 33896,75 Assistance administrative (1j) 146,70 FRAIS PROFESSIONNELS 1155,00 Frais de déplacement sur 4000 km 1020,00 Frais de repas (10 repas à 15 ) 135,00 FRAIS de FORMATION 300,00 Formation technique de l'aten stage labellisé Natura 2000 de 3j 300,00 ACHATS PREVISIONNELS et SERVICES EXTERIEURS 1380,00 Hébergement Mairie Peyrolles 300,00 Téléphone mobile 100,00 Téléphone fixe 480,00 Affranchissement 200,00 Fournitures 300,00 TOTAL 46028,45
35 BUDGET 2015 DEPENSES RECETTES Libellé Montant TTC Libellé Montant TTC Charges de personnels ,45 Charges à caractère général Autofinancement (20%) (CCCAC + autres communes) 9 205,69 CC CAC-TS 6160,22 Bassurels 495,21 Ste-Croix-de-Caderle 279,01 St-Jean-du-Gard 1664,19 Corbès 110,86 Thoiras 496, ,00 Etat+Europe (80%) ,76 TOTAL ,45 TOTAL ,45 Répartition de l auto-financement au prorata de la surface comme en 2014
36 Ordre du jour BILAN BILAN DES ACTIONS -BILAN FINANCIER PERSPECTIVES STRUCTURE ANIMATRICE -PRÉSIDENT DE COPIL -PROGRAMME -BUDGET QUESTIONS DIVERSES
37 QUESTIONS DIVERSES Répartition auto-financement pour 2016 Calcul des surfaces selon le nouveau périmètre du site Natura 2000 Demande d intégrer le nombre d habitants Réflexion au sein de la structure animatrice
38 QUESTIONS DIVERSES Site Natura 2000 «Causse Noir» Sur le territoire de la CC CAC-TS (Revens, Trèves, Lanuéjols), 6000 ha 2 sites N2000 superposés, directives Oiseaux et Habitats Gérés par délégation par le CPIE des Causses méridionaux Fait partie du PAEC «Causses, Gorges et Lodévois» porté par le CPIE des Causses méridionaux Réflexion au sein de la structure animatrice pour la prise en charge de l animation de ce site Natura 2000 (hors PAEC)
39 Merci pour votre attention
Comité de pilotage 2014. Site natura 2000 des carrières de Cénac
Comité de pilotage 2014 Site natura 2000 des carrières de Cénac Ordre du jour Bilan de la première tranche d animation (2011 2014) Perspectives pour la future tranche (2015-2017) SE2 Acquisition, pose
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailCONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT. entre
CONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT entre le SIVOM du Grand Site des gorges du Tarn, de la Jonte et des causses (48210 Sainte-Énimie, désigné ci-après SIVOM
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailGroupe d Action Local (G.A.L) «Pays SUD : une terre d accueil, des montagnes de Services»
Groupe d Action Local (G.A.L) «Pays SUD : une terre d accueil, des montagnes de Services» PROGRAMME LEADER 2007-2013 2013 LEADER 2007-2013 : une terre d accueil, des montagnes de services 1 Présentation
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailCompte-rendu d activités.
agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailLe Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,
COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le 09 octobre SEANCE DU 30 MARS 2012 Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ.
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailDOSSIER DE PRÉSENTATION DES CONTENUS ET DU DÉCOUPAGE DES UNITÉS D ENSEIGNEMENT DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE
DOSSIER DE PRÉSENTATION DES CONTENUS ET DU DÉCOUPAGE DES UNITÉS D ENSEIGNEMENT DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE «GESTION AGRICOLE DES ESPACES NATURELS RURAUX» ANNÉE UNIVERSITAIRE 2014-2015 Version validée
Plus en détailMARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Plus en détailAxes de travail 2015 pour la Fête de la Science en région PACA
Axes de travail 2015 pour la Fête de la Science en région PACA Cyrille FORESTIER Adjoint au Délégué Régional à la Recherche et à la Technologie PACA Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailwww.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA
www.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA Les objectifs du site Site de ressources sur les problématiques de réduction des produits phytosanitaires en ZNA
Plus en détailCopropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12
Plus en détailBTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage. La nature vous passionne, faîtes en votre métier!
BTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage La nature vous passionne, faîtes en votre métier! Une formation tournée vers l étude, la gestion et la valorisation de la biodiversité 10 h de matières
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailCompte administratif 2014 et budget 2015
Compte administratif et budget 2015 Bilan au 31 décembre 2013 Excédent global de fonctionnement au 31 décembre 2013 539 500,13 Déficit d investissement 2013 à couvrir (1068) 159 650,37 Marge disponible,
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012
DEPARTEMENT DE LA SARTHE ARRONDISSEMENT DE LA FLECHE Canton de PONTVALLAIN COMMUNE DE PONTVALLAIN Date de convocation : 08.10.2012 Date d affichage : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Plus en détailCentre d excellence Numérique en territoire rural
«S adapter au numérique est une obligation mais aussi une opportunité pour la France, tant au niveau économique que social» Philippe Lemoine, président du Forum Action Modernités et Président de la FING
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailCOMPTE RENDU Conseil Municipal Du 11 Octobre 2010 à 18 heures
COMPTE RENDU Conseil Municipal Du Octobre 200 à 8 heures Présents : DURAND, SALTET, PATRINOS, GRELLIER, THION, CRISTIANI, ABRIC, BLANC, MARTIN, ISZEZUK Absents excuses : CABRILLAC (procuration à SALTET),
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015
COMMUNE DE VAL-DE-FIER COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 Présents : DERRIEN Patrice, BAU ROUPIOZ Valérie, BEAUD CATHELIN Gaëlle, BERAUD François, BLOUET Christine, BURGOD
Plus en détailDEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détailANNEXE 2. Dossier de candidature. Appel à projet. Assistance technique Régionalisée. Année 2015. Structure :
Préfet de la région Poitou-Charentes Direction Régionale de l Alimentation, de l'agriculture et de la Forêt Région : POITOU-CHARENTES ANNEXE 2 Appel à Assistance technique Régionalisée Structure : Page
Plus en détail25/02/2013. Le SIBV de la Seiche. Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche
Le SIBV de la Seiche Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche 1 PROGRAMME D ACTIONS Collectivités Particuliers Gestion des eaux pluviales Actions Industriels,
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détail1 er Comité de Pilotage. Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques. 16 septembre 2014
1 er Comité de Pilotage Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques 16 septembre 2014 Introduction Présentation du Comité de Pilotage Présidé par le SYANE (JP
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailBUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015
BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,
Plus en détailFormulaire Inscription Jeunes
Formulaire Inscription Jeunes SAC ADOS Aquitaine L'objectif de ce document est de vous faciliter la saisie de votre inscription en ligne sur le site sacados.aquitaine.fr en la préparant, en amont et hors
Plus en détailFINANCES et RESSOURCES TERRITORIALES
Territoriales Finances. Territoriales Finances. et Ressources Finances Ressources Humaines - Intercommunalité Management Public FINANCES et RESSOURCES TERRITORIALES Formation Expertise Recrutement Accompagnement-
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14
REGLEMENT FINANCIER page 1 sur 14 Article 1 - Objet Le Règlement Financier est établit conformément aux directives du Ministère chargé des Sports et à l article 107 du Règlement Intérieur de la FFCV En
Plus en détailCONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016
Département Administration Paris, le 3 mars 2014 et Gestion Communales VP/AH/Note 11 Affaire suivie par Véronique PICARD CONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016 La continuité - maintien du montant
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
Plus en détailCONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICES COMMUNS ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICES COMMUNS ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX La présente convention de mutualisation de services communs et de mise à disposition de locaux est passée entre: d une
Plus en détailCahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détailAXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins Porteur du projet Coordonnateur : Pays de Chaumont. (Maitre d ouvrage : Chaumont habitat, propriétaires privés ) Contexte
Plus en détailCOMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel
Plus en détailCompte-rendu InterGAL du 14/12/04
Compte-rendu InterGAL du 14/12/04 1. Communication interne Remarque préliminaire : la communication interne ne doit pas être confondue avec différents aspects administratifs relatives à la mise en œuvre
Plus en détailDélibération n 39 Conseil municipal du 29 juin 2012
Direction Générale Finances et Gestion Direction du Contrôle Interne Délibération n 39 Conseil municipal du 29 juin 2012 Sociétés publiques locales et sociétés publiques locales d aménagement - Dispositif
Plus en détailPour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
Plus en détailActivités. Boîte à idées pour remplir la fiche de poste * Direction. Animation d équipe et organisation du travail. Conduite de projets
Boîte à idées pour remplir la fiche de poste * Activités 1. 1. Pilotage, management Direction Informer et aider les élus à la décision Définir (ou participer à la définition de) la stratégie de la direction
Plus en détailCOMPTE-RENDU. Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV
COMPTE-RENDU Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV Mardi 20 janvier 2015 à 16h00 à Beaurepaire Ordre du jour de la réunion 1. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 1 er décembre 2014 2. Préparation
Plus en détail9 Référentiel de missions de l agence du service civique
BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6
Plus en détailCréation d une Agence Locale de l Énergie
Création d une Agence Locale de l Énergie Création d une Agence Locale de l Énergie 1 La 1ère Agence Locale de l Énergie en Aquitaine 2 Planning de création 3 Définition du projet 4 Programme européen
Plus en détailAPPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES
APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) ont pour objet d offrir aux personnes adultes handicapées un
Plus en détailConseil communautaire. Mercredi 3 décembre 2014 20h30 à Villers Marmery COMPTE RENDU
Conseil communautaire Mercredi 3 décembre 2014 20h30 à Villers Marmery COMPTE RENDU Présents : A.TETENOIRE. M.HUBERT. F.CHARPENTIER. D.PARADIS. C.DOREAU. A.COQUET. N.RULLAND. J.P.JOREZ. M.HUTASSE. Y.DUCHATEL.
Plus en détailGUIDE POUR LA REDACTION D UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS
GUIDE POUR LA REDACTION D UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS Les régions et les départements ont l obligation de se doter d un règlement budgétaire
Plus en détailPrésentation du nouveau programme de remboursement de taxes foncières. novembre 2014
Présentation du nouveau programme de remboursement de taxes foncières novembre 2014 Progamme de remboursement de taxes foncières 1. Contexte général; 2. Résumé de l ancien programme; 3. Présentation du
Plus en détailCHARTE ALTERNATIBA DIJON 2015
CHARTE ALTERNATIBA DIJON 2015 Par la présente charte, le collectif Alternatiba Dijon définit les objectifs et les modalités d organisation d un «village des alternatives» à Dijon, pour prendre part à la
Plus en détailCdC du Pays bellêmois Conseil 25-02-15 Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL. Compte Administratif 2014
BUDGET GÉNÉRAL Compte Administratif 2014 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES CA 2013 CA 2014 Alloué Réalisé Alloué Réalisé 011 Charges à caractère général 445 615 424 289,55 448 291 411 184,65 012 Charges
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailDocument d Objectifs des sites Natura 2000 FR 9110108 et FR 9101435 «Basse Plaine de l Aude» Table des Annexes
Table des Annexes Annexe I : Procédure de désignation des sites Natura 2000 (ZPS et SIC). Annexe II : Composition du comité de pilotage. Annexe III : Exemple de cahier de pâturage tournant Manade. Annexe
Plus en détailFINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
FINANCES COMMUNALES Dans un souci de compréhension et d explication accessible par tous, voici les différents grands comptes utilisés par les collectivités territoriales et donc par notre commune. DEPENSES
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailJANVIER 2011. L équipe SERIA SI vous adresse ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année. FICH INFO INTENDANCE. Informations DOMAINE GTI
Rectorat SERIA SI FICH INFO INTENDANCE Dossier suivi par Sarah Jaunet Philippe Lemercier 96, rue d'antrain CS 10503 35705 Rennes cedex 7 Site internet www.ac-rennes.fr JANVIER 2011 L équipe SERIA SI vous
Plus en détailLE PROGRAMME ECO-ECOLE
LE PROGRAMME ECO-ECOLE Un programme développé par l office français de la Fondation pour l Education à l Environnement en Europe, en partenariat avec le Réseau Ecole et Nature, la société Eco-Emballages
Plus en détailCHARTE EGALITE HOMME FEMME
CHARTE EGALITE HOMME FEMME Information : Afin de limiter les effets liés à l éloignement prolongé de la vie de l Entreprise et faciliter le retour dans son activité professionnelle, Whirlpool s engage
Plus en détailIntroduction Frédéric PETITBON Un contexte difficile Nicolas PERNOT
Introduction Frédéric PETITBON Directeur général délégué, IDRH Les collectivités doivent à la fois respecter des engagements vis-à-vis des citoyens, poursuivre des démarches managériales et tenir compte
Plus en détailPRÉSENTATION DE L OPERATION DE CREATION D UN SENTIER NUMERIQUE EN SITE CLASSE «CAP NATURE AU DRAMONT»
PRÉSENTATION DE L OPERATION DE CREATION D UN SENTIER NUMERIQUE EN SITE CLASSE «CAP NATURE AU DRAMONT» Sentier numérique multimédia avec QR Codes pour téléphones mobiles Contact : Christine PICQUART Syndicat
Plus en détailGEOTREK, une application opensource pour la gestion et la valorisation des sentiers. Parc national des Ecrins Juin 2014 / Forum TIC de l ATEN
GEOTREK, une application opensource pour la gestion et la valorisation des sentiers Juin 2014 / Forum TIC de l ATEN 1 EnEn chemin vers le glacier blanc / Pascal Saulay chemin vers le glacier blanc / Pascal
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Plus en détailUNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»
UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux
Plus en détailMme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Plus en détailMessagerie collaborative et unifiée de l Inra
Messagerie collaborative et unifiée de l Inra Prestation d expertise et d assistance à maitrise d ouvrage pour la conception d un nouveau service. Page 1 sur 7 SUIVI DES MODIFICATIONS Version Eléments
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) Objet du marché : ELABORATION DE PLANS DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Les dates clés de la Coddem
6 ème séance plénière lundi 14 avril 2014 DOSSIER DE PRESSE La commission départementale de la démographie médicale : l instance incontournable en Lot-et-Garonne pour mettre en place un nouvel exercice
Plus en détailMairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / /
Mairie de GIGONDAS Demande de subvention au titre de l année : 2014 * * * * * * * * * * * * * * A adresser obligatoirement avant fin février de l année pour laquelle est sollicitée la subvention à : Monsieur
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détailDossier à retourner avant le 23 septembre 2014
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 NOM DE L ASSOCIATION : Cadre réservé aux services municipaux Date d'arrivée: 2014 Dossier complet Oui Non Nombre d'adhérents :
Plus en détailQuel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
Plus en détailÉlections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailPRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
Plus en détailGuide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées
Guide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées La tenue de la comptabilité d engagement ou comptabilité administrative est de la responsabilité de l exécutif de la collectivité. Le CGCT prévoit
Plus en détailSécurisation de l hébergement et de la maintenance du plateau collaboratif d échange (PCE) du plan Loire III
Sécurisation de l hébergement et de la maintenance du plateau collaboratif d échange (PCE) du plan Loire III Depuis 2008, l Etablissement assure la mise en place du plateau collaboratif d échange Intranet/Internet
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailCependant, les étapes de préparation des budgets et leur analyse sont maintenues et continueront à être réalisées par le niveau régional.
Annexe 4 : Règles de financement des structures de gestion en charge des programmes de dépistage organisé des cancers du sein et du colorectal pour l année 2007 A partir des remontées des budgets 2006,
Plus en détail