Emerging Markets Equity Small Cap Fund Prospectus simplifié février 2012

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1 Emerging Markets Equity Small Cap Fund Prospectus simplifié février 2012 SICAV constituée conformément à la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 avivainvestors.com

2 Aviva Investors Prospectus simplifié février 2012 SICAV constituée conformément à la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 Aviva Investors - Emerging Markets Equity Small Cap Fund (ci-après le «Compartiment») Ce prospectus simplifié contient des informations clés sur le Compartiment. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations avt d investir, veuillez consulter le prospectus complet d Aviva Investors (ci-après la «Société») qui contient des informations sur l ensemble des compartiments de la Société. Pour plus de détails sur les investissements du Compartiment, veuillez consulter le dernier rapport nuel ou semestriel de la Société. Les droits et les devoirs de l investisseur ainsi que sa relation légale avec le Compartiment sont énoncés ds le prospectus complet de la Société (ci-après le «Prospectus»). Le Prospectus et les rapports périodiques peuvent être obtenus gratuitement auprès de la Société et de l ensemble des distributeurs. La Société est une société onyme de droit luxembourgeois constituée sous forme de société d investissement à capital variable à compartiments multiples. La Société, constituée au Luxembourg le 16 jvier 1990, est régie par la loi luxembourgeoise du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée, et par la Section I de la loi luxembourgeoise du 17 décembre La Société gère des compartiments distincts et peut émettre des actions (ci-après les «Actions») au sein de chaque compartiment ds différentes catégories (ci-après la «Catégorie» ou les «Catégories»). Le présent Prospectus simplifié ne contient pas de description de tous les compartiments actuels de la Société actuellement en circulation, des prospectus simplifiés étt disponibles séparément. Objectifs et politique d investissement L objectif du Compartiment est de réaliser une croissce du capital en investisst essentiellement ds un portefeuille d actions de pays en voie de développement ou émergents du monde entier et de titres assimilables, tels que les ADR et GDR, les options sur actions, les warrts sur actions, les bons de participation et les bons de jouissce. Bien qu il se consacre à tirer parti de la hausse des marchés pour dégager des rendements positifs, le Gestionnaire d investissement peut également, le cas échét, chercher à protéger le Compartiment de possibles chutes des marchés en utilist des instruments finciers dérivés tels que les contrats à terme, les options et les contrats de chge à terme. En outre, le Compartiment peut investir en warrts et convertibles cotés en bourse. Le Compartiment n investit pas en warrts sur actions, mais peut détenir de tels instruments suite à une modification de capital affectt des actions en portefeuille. À tout moment, un minimum des deux tiers du total de ses actifs (à l exception des liquidités) sera investi ds des actions ou des titres assimilables de sociétés dont le siège social est situé ds des pays en voie de développement ou à marchés émergents, ou exerçt la majeure partie de leurs activités économiques ds ces pays et dont la capitalisation boursière est inférieure à 2 milliards $. Le Compartiment peut, à des fins de gestion de portefeuille efficace et de couverture, recourir aux techniques et instruments liés aux produits finciers dérivés, ds les limites autorisées par l Annexe A Pouvoirs et restrictions d investissement et d emprunt du Prospectus. Le Compartiment peut détenir des liquidités et/ou des instruments assimilables sur une base accessoire. 1

3 Profil de risque du Compartiment Comme l indiquent les objectifs d investissement ci-dessus, le Compartiment intègre des placements en actions émises par des sociétés domiciliées sur des marchés dont l expsion est rapide, mais pas encore pleinement matures. La valeur de tels placements peut évoluer à la hausse comme à la baisse. Elle est influencée par les prévisions de marché concernt les risques économiques et politiques des pays d émission. Par ailleurs, les investissements en warrts sont susceptibles de fluctuer davtage que les cours des titres sous-jacents du fait de l importte volatilité qui caractérise les prix des warrts. Si le Compartiment est géré pour offrir une répartition prudente des risques sur l ensemble de ces investissements, il ne doit pas être considéré comme un substitut ou une alternative à une épargne ou un placement constitué de liquidités et doit au contraire être perçu comme un investissement sur le moyen à long terme. Aucune gartie ne peut être donnée qut à la réalisation des objectifs d investissement du Compartiment. Les informations relatives à la gestion du risque du Compartiment seront communiquées aux investisseurs qui en feront la demde. Pour plus de détails, veuillez consulter le Prospectus. Performce historique du Compartiment au 31 décembre 2010 (actions de catégorie B $ seulement)* Performce totale nuelle (%) *La performce historique d autres catégories d actions est similaire mais susceptible de varier en fonction du montt des frais ou du fait d autres caractéristiques spécifiques telles que la politique de dividende. La performce historique peut également fluctuer en raison de la devise ou de la politique de couverture applicable à une catégorie spécifique. Avertissement La performce passée n est pas garte de la performce future du Compartiment. La valeur d un investissement et les revenus qui en découlent peuvent fluctuer à la hausse comme à la baisse. Il est donc possible que vous ne récupériez par le montt initialement investi. Les résultats futurs dépendront de l évolution des marchés boursiers de pays émergents et en voie de développement du monde entier et de la capacité du Gestionnaire d investissement à mener à bien la politique d investissement du Compartiment. 2

4 Profil d un investisseur type En considération des objectifs d investissement énoncés ci-dessus, le Compartiment peut convenir aux investisseurs vist à : obtenir une exposition aux marchés d actions émergents générer une croissce du capital réaliser un investissement à moyen ou long terme Nonobstt les éléments ci-dessus, tout investissement ds le présent Compartiment ne devrait être effectué qu après prise en compte des objectifs finciers à long terme et des exigences de l investisseur ainsi que des «Avertissements relatifs aux risques» stipulés ds le Prospectus. Il est prévu que les Actions du Compartiment soient commercialisées et mises à la disposition de ces catégories d investisseurs. Traitement des revenus Aucune distribution ne sera effectuée au titre des catégories d actions de capitalisation et tous les intérêts et autres revenus dégagés par le Compartiment ds le cadre de ses investissements seront reflétés ds la Valeur liquidative des actions (la «Valeur liquidative»). Pour les actions des catégories de distribution, le conseil d administration de la Société a l intention de distribuer des dividendes correspondt aux actions du Compartiment ds les limites énoncées par la loi luxembourgeoise. Catégories d actions Une liste complète des catégories d actions disponibles figure à l Annexe E «Catégories d'actions disponibles» du Prospectus. Cette liste peut également être obtenue auprès du siège de la Société ou de la Société de Gestion au Luxembourg. Le Compartiment peut émettre des actions de catégories A, B, C, I, M, V et Z, présentt une ou plusieurs des caractéristiques suivtes, identifiées par le suffixe du nom de la catégorie d actions concernée. Les catégories d actions peuvent être offertes ds la devise du Compartiment ou ds toute autre monnaie. Chaque catégorie d actions sera identifiée par le signe de la monnaie correspondte ; Les catégories d actions pourront bénéficier ou non d'une couverture contre le risque de chge. Pour les catégories d actions couvertes, la Société de gestion ou le Gestionnaire d investissement auront la possibilité de couvrir la valeur de la devise de la catégorie par rapport aux devises ds lesquelles les actifs sous-jacents du Compartiment sont libellés, conformément aux stipulations de la section «Catégories d actions disponibles» du Prospectus. Les catégories d actions couvertes seront identifiées par le suffixe «h» ; Les catégories d actions comprennent la catégorie de capitalisation et la catégorie de distribution. Les catégories d actions de distribution seront identifiées par le suffixe «x». La «catégorie d actions I» est strictement réservée aux investisseurs institutionnels, tels que définis à la section «Catégories d'actions disponibles» du Prospectus. La «catégorie d actions M» est réservée aux fonds privés d Aviva et à des clients d'aviva Investors Global Services Limited qui ont signé un accord couvrt le tarif de frais relatif aux investissements de clients ds ces actions («Clients d AIGSL»), ds le cadre d une gestion discrétionnaire. Les «Actions de catégorie V» sont strictement réservées aux clients d AIGSL qui ont signé un accord couvrt le tarif de frais relatif aux investissements des clients ds ces actions. La «catégorie d actions Z» est strictement réservée aux sociétés affiliées au Groupe Aviva et aux fonds de placements collectifs agréés par une société du Groupe Aviva. 3

5 Catégorie d actions Investissement initial minimum Investissement ultérieur minimum A (1) (1) B (1) (1) C (1) (1) I (2) (1) M (3) (1) V (3) (1) Z (4) (1) (1) ou un montt équivalent pour les catégories d actions disponibles ds une autre monnaie ( JPY pour les (2) ou un montt équivalent pour les catégories d actions disponibles ds une autre monnaie ( JPY pour les (3) ou un montt équivalent pour les catégories d actions disponibles ds une autre monnaie ( JPY pour les (4) ou un montt équivalent pour les catégories d actions disponibles ds une autre monnaie ( JPY pour les FRAIS APPLICABLES Commissions/ Catégories d actions A B C I M V Z FRAIS DE TRANSACTION DES ACTIONNAIRES Frais de souscription (*) Frais de conversion (**) 5 % 5 % 6 % 5 % s/o s/o s/o 1 % par 1 % par 1 % par 1 % par 1 % par s/o 1 % par FRAIS D EXPLOITATION ANNUELS (Ces frais sont prélevés sur les actifs du Compartiment. Ils sont entièrement reflétés ds les distributions ou le cours des actions et ne sont pas directement prélevés sur les comptes des actionnaires) gestion 1,70 % par 1,70 % par 1,70 % par 0,85 % par s/o s/o s/o distribution dépôt du Dépositaire Commission d administration performce = s/o par 0,25 % par par 0,75% par par s/o s/o s/o s/o par s/o s/o s/o s/o s/o s/o s/o s/o s/o s/o EGF=ae plus, la Société de gestion peut facturer un montt, au profit du Compartiment concerné, représentt les frais de négociation, ds une limite de 1 pour cent de la Valeur liquidative, ds la mesure où le mécisme d ajustement de «swing pricing» décrit à l Annexe B 5 e) du Prospectus n est pas appliqué. (**) Les conversions en actions de Catégorie C peuvent donner lieu à des frais supplémentaires, tel que décrit de mière plus détaillée ds le Prospectus. 4

6 La Société versera également, par prélèvement sur ses actifs, une commission et des remboursements de frais raisonnables au Conservateur du registre et agent de trsfert, en fonction du volume de trsactions effectuées pour chaque catégorie d actions (à l exception des catégories M et V). Ce montt ne devrait pas dépasser 0,025 1 % par de la moyenne quotidienne de la Valeur liquidative de chaque catégorie d actions concernée mais il est soumis à des frais de trsaction, ce qui peut se traduire par des frais plus élevés que sous les ciennes conditions. Pour plus de détails, veuillez consulter le Prospectus. Régime fiscal Conformément au droit et aux pratiques en vigueur au Luxembourg, la Société n est soumise à aucun impôt sur le revenu au Luxembourg et les dividendes versés par la Société ne sont soumis à aucune retenue à la source au Luxembourg (sous réserve des dispositions de la Directive du Conseil 2003/48/CE en matière de fiscalité des revenus de l épargne sous forme de paiements d intérêts, telle que mise en pratique par la législation luxembourgeoise et décrite plus en détail ds le Prospectus). Aucun impôt luxembourgeois sur la plus-value n est exigible au titre des plus-values latentes ou réalisées sur les actifs de la Société. Le Compartiment est soumis au Luxembourg à un impôt nuel de 0,05 % de son actif net. Les actions de catégorie I font l objet d un impôt réduit nuel de 0,01 % de la valeur de leur actif net. Cet impôt est payable sur une base trimestrielle en fonction de la valeur de l actif net du Compartiment à la fin du trimestre civil concerné. L impact d un placement ds la Société sur la situation fiscale d un investisseur dépend de la réglementation applicable ds son cas particulier. Il lui est donc recommdé de consulter un conseiller fiscal local. Publication quotidienne des cours La Valeur liquidative ainsi que les prix d émission et de rachat sont disponibles auprès de la Société de gestion et sont publiés ds la presse fincière et/ou sur le site Internet : Comment acheter/vendre des actions Les demdes de souscription, de rachat et de conversion peuvent être envoyées au Conservateur du registre et agent de trsfert (à qui la Société de gestion délègue lesdites fonctions) et/ou à un distributeur autorisé. La Société de gestion a signé des accords avec des distributeurs situés ds plusieurs pays européens où le Compartiment est officiellement enregistré. Ces accords autorisent les distributeurs à vendre les actions du Compartiment. La liste des distributeurs peut être obtenue à l adresse figurt ci-dessous. Les demdes d émission, de rachat ou de conversion doivent être reçues avt 13h00 CET n importe quel jour ouvré au Luxembourg, à l exception du Vendredi Saint (avt Pâques) et du 24 décembre (veille de Noël). L investissement initial minimum est décrit ds le tableau ci-dessus à la section Commissions/Catégories d actions. 1 A partir du 1 er avril 2012, ce chiffre passera à 0,07 %. 5

7 Informations importtes supplémentaires Structure juridique : Emerging Markets Equity Small Cap Fund, Compartiment d Aviva Investors Société de gestion : Aviva Investors Luxembourg, 34 avenue de la Liberté, 4 ème étage, L-1930 Luxembourg, Luxembourg 2 Gestionnaire d investissement : Aviva Investors Global Services Limited, No 1 Poultry, EC2R 8EJ Londres, Royaume-Uni Autorité de surveillce : Surveillce du Secteur Fincier ( Bque dépositaire : J.P. Morg Bk Luxembourg S.A., 6, route de Trèves, L-2633 Senningerberg, Luxembourg Conservateur du registre et agent de trsfert : RBC Dexia Investor Services Bk S.A., 14, Porte de Frce, L-4360 Esch-sur-Alzette Réviseurs d entreprise : Ernst & Young S.A., 7, rue Gabriel Lippm, L-5365 Munsbach, Luxembourg Promoteur : Groupe Aviva Date de lcement : Réclamations extrajudiciaires et procédure de réparation : FIN-NET Les investisseurs du Compartiment ne sont pas en droit de bénéficier de l Investors Compensation Scheme au Royaume-Uni. Agents locaux Votre distributeur local. Informations complémentaires Pour obtenir de plus amples informations, veuillez contacter le Service clientèle d Aviva Investors à l adresse suivte : RBC Dexia Investor Services Bk S.A., 14, Porte de Frce, L-4360 Esch-sur-Alzette Tél. : ou fax : Adresse électronique : csaviva@rbcdexia.com ou site Internet suivt : Ce Prospectus simplifié ne contient que des informations de base sur le Compartiment et la Société. Le dernier Prospectus, les rapports périodiques et les documents d offre locaux (le cas échét) contiennent de plus amples informations sur les frais et le montt de souscription minimum. Documents d offre locaux Les documents d offre locaux de la Société sont disponibles aux fins suivtes : (i) permettre aux investisseurs d adhérer aux pls d épargne périodique ; (ii) permettre aux investisseurs de désigner un distributeur ou un agent payeur local habilité à envoyer des instructions en son nom pour le compte des investisseurs et à figurer (en tt que propriétaire apparent) sur les registres des porteurs d'actions, pour le compte de l'actionnaire réel ; et/ou (iii) permettre aux agents payeurs locaux de facturer aux investisseurs une commission relative à l exécution de trsactions de souscription, de rachat et/ou de conversion. 2 2 À compter du 1 er avril 2012, le siège social d'aviva Investors Luxembourg sera déplacé au 2 rue du Fort Bourbon, L-1249 Luxembourg 6