CFTC AIRBUS 316 ROUTE DE BAYONNE TOULOUSE COMPTES ANNUELS
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- Hippolyte Desjardins
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1 316 ROUTE DE BAYONNE TOULOUSE COMPTES ANNUELS du 01/01/2010 au 31/12/2010
2 Sommaire Attestation de Présentation 1 Bilan association 2 ACTIF 2 Immobilisations incorporelles 2 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations financières 2 Stocks en cours 2 PASSIF 3 Fonds associatifs et réserves 3 Dettes 3 Engagements reçus 3 Engagements donnés 3 Compte de résultat association 4 Produits d exploitation 4 Autres produits d exploitation 4 Produits financiers 4 Produits exceptionnels 4 Charges d exploitation 4 Charges financières 5 Charges exceptionnelles 5 Evaluation des contributions volontaires en nature 5 Bilan association détaillé 6 ACTIF 6 Immobilisations incorporelles 6 Immobilisations corporelles 6 Immobilisations financières 6 Stocks en cours 6 PASSIF 7 Fonds associatifs et réserves 7 Dettes 7 Engagements reçus 7 Engagements donnés 7 Compte de résultat association détaillé 8 Produits d exploitation 8 Autres produits d exploitation 8 Produits financiers 8 Produits exceptionnels 8 Charges d exploitation 8 Charges financières 9 Charges exceptionnelles 9 Evaluation des contributions volontaires en nature 9 Annexes 10 Soldes intermédiaires de gestion 11 Soldes intermédiaires de gestion détaillé 13 SOCIETE FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL
3 Attestation de Présentation ATTESTATION d expert comptable MISSION DE PRÉSENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l entreprise CFTC AIRBUS pour l exercice du 01/01/2010 au 31/12/2010 et conformément à nos accords, j ai effectué les diligences prévues par les normes définies par l Ordre des Experts Comptables. A la date de mes travaux qui ne constituent pas un audit et à l issue de ceux ci, je n ai pas relevé d élément remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints, qui comportent 13 pages, se caractérisent par les données suivantes : total du bilan recettes résultat net comptable ,03 Euros ,23 Euros ,80 Euros Fait à CORNEBARRIEU Le 13/05/2011 Cabinet SOCIETE FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Nathalie KOUASSI Expert comptable SOCIETE FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Page 1
4 Bilan associationactif Présenté en Euros ACTIF Exercice clos le 31/12/2010 Exercice précédent 31/12/2009 Variation Immobilisations incorporelles Brut Amort.prov. Net Net Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droit Immobilisations en cours Avances et acomptes sur immobilisations corporelles Immobilisations financières Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuile Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Stocks en cours Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés Autres créances. Fournisseurs débiteurs. Personnel. Organismes sociaux. Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires. Autres TOTAL (I) Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion actif (V) TOTAL (II) TOTAL ACTIF voir l'attestation de l'expert comptablesociete FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Page 2
5 Bilan association(suite)passif Présenté en Euros PASSIF Exercice clos le 31/12/2010 Exercice précédent 31/12/2009 Variation Fonds associatifs et réserves Fonds propres. Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation. Réserves. Report à nouveau Résultat de l'exercice Autres fonds associatifs. Fonds associatifs avec droit de reprise. Apports. Legs et donations. Résultats sous contrôle de tiers financeurs. Ecarts de réévaluation. Subventions d'investissement sur biens non renouvelables. Provisions réglementées. Droits des propriétaires (commodat) Provisions pour risques et charges Fonds dédiés. Sur subventions de fonctionnement. Sur autres ressources Dettes TOTAL (I) TOTAL (II) TOTAL (III) Emprunts et dettes assimilées Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés Autres Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif (V) Engagements reçus Legs nets à réaliser. acceptés par les organes statutairement compétents. autorisés par l organisme de tutelle Dont en nature restant à vendre Engagements donnés TOTAL (IV) TOTAL PASSIF voir l'attestation de l'expert comptablesociete FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Page 3
6 Compte de résultat association Exercice clos le 31/12/2010 Exercice précédent 31/12/2009 Présenté en Euros Variation % Produits d exploitation Ventes de marchandises Production vendue biens Production vendue services Montants nets produits d expl. France Exportations Total Total Autres produits d exploitation Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation ,63 Dons Cotisations ,70 Legs et donations Produits liés à des financements réglementaires (+) Autres Report produits des ressources non utiliées des exercices antérieurs ,99 Reprise de provisions Transfert de charges Sous-total des autres produits d exploitation ,19 Total des produits d'exploitation (I) ,19 Quotes-parts d éléments du fonds associatif virées au compte de résultat (II) Produits financiers De participations D autres valeurs mobilières et créances d actif Autres intérêts et produits assimilés N/S Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits financiers (III) N/S Total des produits exceptionnels (IV) TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) ,72 SOLDE DEBITEUR = DEFICIT N/S TOTAL GENERAL ,97 Charges d exploitation Achats de marchandises et de matières premières Variation de stock marchandises et matières premières Autres achats non stockés ,39 Services extérieurs ,95 Autres services extérieurs ,29 Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Autres charges de personnels Subventions accordées par l association ,38 voir l'attestation de l'expert comptablesociete FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Page 4
7 Compte de résultat association (suite) Exercice clos le 31/12/2010 Exercice précédent 31/12/2009 Présenté en Euros Variation % Dotations aux amortissements ,37 Dotations aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges Quotes-parts de résultat sur opérations communes (II) Charges financières Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements Total des charges d'exploitation (I) ,48 Total des charges financières (III) Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion N/S Sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Participation des salariés aux résultats (V) Impôts sur les sociétés (VI) Total des charges exceptionnelles (IV) N/S TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) ,86 SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT TOTAL GENERAL ,97 Evaluation des contributions volontaires en nature Produits. Bénévolat. Prestations en nature. Dons en nature Charges. Secours en nature. Mise à disposition gratuite de biens et services. Personnel bénévole Total Total voir l'attestation de l'expert comptablesociete FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Page 5
8 Annexes L'exercice social clos le 31/12/2010 a une durée de 12 mois. L'exercice précédent clos le 31/12/2009 avait une durée de 12 mois. Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de ,03 E. Le résultat net comptable est une perte de ,80 E. Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis le 06/05/2011 par les dirigeants. Règles et méthodes comptables Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles de base suivantes : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : - Amortissements de l'actif immobilisé : les biens susceptibles de subir une dépréciation sont amortis selon le mode linéaire ou dégressif sur la base de leur durée de vie économique. Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. voir l'attestation de l'expert comptablesociete FIDUCIAIRE DE GESTION D'EXPERTISE ET CONSEIL Page 10
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