TRAME DU Pgcsps (Plan général de coordination sécurité et protection de la santé)

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1 TRAME DU Pgcsps (Plan général de coordination sécurité et protection de la santé) 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS PROPRES A L'OPERATION Description sommaire et adresse de l'opération Adresses des intervenants (maître d'ouvrage, maître d'œuvre, bureau d'études, coordinateur Sps, Opc, concessionnaires, etc.) Décomposition par lots, adresses des entreprises, planning prévisionnel d'exécution, effectifs globaux et de pointe prévus 2. CONDITIONS TECHNIQUES ET MESURES D'ORGANISATION GENERALE 2.1. Caractéristiques géotechniques du terrain Eléments caractéristiques issus de la campagne de sondage, en particulier toutes dispositions envisagées pour les phases provisoires, natures et structures des sols, présence de nappe phréatique, de sols pollués, etc Démolition Caractéristiques de l'ouvrage Résultats des diagnostics effectués (structure et état des ouvrages, matériaux et matériels à risque particulier tels qu'amiante, plomb ) 2.3. Ouvrage à bâtir Principes de réalisation retenus pour les terrassements, les infrastructures et les superstructures en tenant compte des risques de chaque phase de réalisation 2.4. Environnement et servitudes Réseaux enterrés et aériens, servitudes particulières (interdiction de survol, réseaux hertziens, etc ) Risques liés à la circulation extérieure ou au public à proximité du chantier 2.5. Installation de chantier et accès Plan de principe d'accès et de circulation dans l'emprise Caractéristiques des voies d'accès et servitudes Plan de principe d'installation de chantier, y compris phasages, comprenant notamment les positions des engins de levage, les zones de stockage, la base vie, les réseaux provisoires et les points de branchement

2 2.6. Période de préparation de chantier Elle doit être mise à profit pour établir les documents nécessaires à la bonne exécution des travaux et notamment le Ppsps La durée est au minimum de 30 jours après réception de l'ordre de service 3. MESURES DE COORDINATION PRISES PAR LE COORDONNATEUR 3.1. Circulations verticale et horizontale Séparation des flux des marchandises et des personnes Règles et responsabilités de l'entretien des circulations Dispositions particulières d'accès, balisage, fléchage, etc 3.2. Conditions de manutention des matériels et matériaux - utilisation des engins de levage et de manutention Limitation des manutentions manuelles (cf. 3.8.) Organisation et phasage permettent d'éviter les interférences et les zones interdites Dispositions éventuelles de gestion des interférences de grues, anémomètre Moyens de manutention verticale et règles d'utilisation (ascenseurs lifts, monte-matériaux, recettes ) 3.3. Stockage et évacuation des déchets et matériaux présentant ou non un risque particulier Modalités de stockage et d'évacuation Dispositions relatives aux matières et substances présentant un risque particulier (amiante, produits chimiques, etc ) 3.4. Protections collectives Méthodes de construction intégrant la protection définitive intégrée Mise en place de protections collectives (échafaudages de pied périmétriques, etc...) utilisable par tous les corps d'état Responsabilités de la maintenance des protections collectives et disposition de sauvegarde en cas de carence de l'entreprise responsable 3.5. Clôtures de chantier et protection des accès Description des clôtures et fermeture des accès Responsabilités de la mise en place et de la maintenance, des accès, des auvents, passages couverts envisagés

3 3.6. Electricité de chantier Plan de principe d'installation avec distribution séparée, éclairage des voies et accès, éclairage de secours, armoires principales et secondaires de chantier normalisées, etc ou description du principe d'éclairage (y compris éclairage de secours) et de répartition des armoires électriques Responsabilités de l'installation, des contrôles périodiques et de la maintenance 3.7. Mesures prises en cas de co-activité sur le site Dispositions prises : - pour limiter la co-activité - pour interdire les travaux superposés - pour prévenir les risques dus aux chutes d'objets 3.8. Conditions de travail Limitation des manutentions manuelles Aspiration, ventilation des locaux Choix de modes opératoires et de produits n'engendrant pas de nuisances 3.9. Travaux spécifiques Dispositions prévues lors de la mise en œuvre de colles, résines (fourniture, conditions de stockage, installations électriques adaptées, ventilation ) Règles d'exécution des contrôles gammagraphiques et de mise en œuvre des lasers Utilisation d'explosifs Consignation d'installations 4. SUJETIONS LIEES AUX ACTIVITES D'EXPLOITATION ENVIRONNANT LE CHANTIER Chantiers limitrophes Etablissements industriels, commerciaux au voisinage ou à l'intérieur desquels se situe le chantier (co-activité, risques particuliers, consignes spécifiques )

4 5. MESURES GENERALES POUR ASSURER L'ORDRE ET LA SALUBRITE DU CHANTIER 5.1. Cantonnement Accès-localisation tenant compte des phasages. Dimensions. Equipements Alimentation eau, électricité. Assainissement. Incendie secours Responsabilités de nettoyage et de maintenance 5.2. Nettoyage du chantier Organisation et responsabilités pour le nettoyage du chantier, le tri et les règles d'évacuation des gravois et le nettoyage des véhicules sortants 6. ORGANISATION DES SECOURS EVACUATION DU PERSONNEL INCENDIE 6.1. Organisation des secours Dispositions d'alerte, d'accès, de circulation des secours Moyens d'évacuation du personnel Présence de sauveteurs-secouristes 6.2. Incendie Stockage et mise en œuvre de produits inflammables Organisation et moyens de lutte contre l'incendie Relation avec les services de secours 7. MODALITES DE COOPERATION ENTRE ENTREPRENEURS, EMPLOYEURS ET TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 7.1. Entreprises retenues par le maître d'ouvrage Etablissement du PPSPS préalable aux travaux (délai de 30 jours à compter de la réception du contrat signé) Rôle, contenu et règles de diffusion du PPSPS 7.2. Sous-traitants Etablissement du PPSPS (cf. 7.1.) après réception du Pgcsps et des dispositions particulières retenues par le titulaire du lot (envoi à la charge de ce dernier)

5 8. COLLEGE INTERENTREPRISES DE SECURITE, DE SANTE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CISSCT) Constitution rôle composition - règlement