Assistent également à l'assemblée M. GILLES BOUDREAULT, Secrétaire-trésorier, et M. CARL BOUCHARD, secrétaire-trésorier adjoint.
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- Olivier Cartier
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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO COMTE LAC-SAINT-JEAN EST S gè C Mc S-B, Lc-S-J E,, 2 v 2012 à 19:30 h, Tmby-Éqm, b gè C, M S-B à q : LE MAIRE : M. RÉJEAN BOUCHARD LE MAIRE-SUPPLÉANT : M. FERNAND BOUCHARD LES CONSEILLERS : M. MARC-ANTOINE FORTIN M. JEAN-CLAUDE BHÉRER M. BERTHOLD TREMBLAY M. MAGELLA DUCHESNE M. DOMINIQUE CÔTÉ mmb c C fm qm. A gm à 'mb M. GILLES BOUDREAULT, Sc-, M. CARL BOUCHARD, c- j. 1.- OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE L c b c è. m c mb v. Aè q, M. 2.- ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR I M. Mc-A F, y M. F Bch mm 'v ' j q m C Sc- j à A j y : A) E b, B) M.R.C. : Cfc gm, C) Rg 6 S ACCEPTATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU LUNDI 19 MARS 2012 L c mb c ê c gè C 19 m I M. Mg Dch, y M. J-C Bh mm q cè-vb c gè C 19 m 2012 v
2 q g m è c. L c. 4.- CORRESPONDANCE - U A C, c g j à MRC Lc-S-J-E, ç 27 m C m c cf cfm ègm m mf ègm ç c èg cc x y cb à vg bq mc. 5.- ACCEPTATION DES COMPTES À PAYER POUR LA PÉRIODE DU 19 MARS 2012 AU 30 MARS 2012 LES LISTES DE COMPTES SUIVANTES ONT ÉTÉ PRODUITES AU CONSEIL: SECTION MUNICIPALITÉ: COMPTES À PAYER : $ COMPTES DÉJÀ PAYÉS : SECTION RÈGLEMENT F.D.I. COMPTES À PAYER : COMPTES DÉJÀ PAYÉS : M. F Bch, y M. Mg Dch
3 m m ' v c m
4 à y C
5 1 9 m m ,
6 q c m m v f
7 c m f c '
8 S c - à b
9 f à c f f. I q cm jà y chèq m à 10618; à 10623; q 936; cc q b q c c. J, g Sc-, cf q' y c ff f q cmm c C Mc S-B. SIGNÉ CE 2 èm JOUR DU MOIS D AVRIL 2012 L Sc- G B 6.- DEMANDE D AIDE FINANCIÈRE DU JOURNAL LE BRUNOIS I M. Mc-A F, y M. Dmq Cô mm q c C v c vc
10 j L B, cc cb $ yb q vm gx, jv, v, j cb, c c, v gx, vc Mc S-B.
11 I q M. Rj Bch, m, q M. G B, c g, M. C Bch, c g j, à g vm c. L c. 7.- APPROBATION DES ÉTATS FINANCIERS 2011 DE L OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE SAINT-BRUNO I M. F Bch, y M. Mc-A F mm v fc Offc mc hb S-B 2011 q m fc $. L cb mc fy c fc c b à $. L c. 8.- MANDAT À LA FIRME CEGERTEC POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D AUTORISATION AUPRÈS DU MDDEP I M. Dmq Cô, y M. Mc-A F mm m mm M-Èv P, g fm g Cgc, f m, m Mc S-B, m cfc Mè Dvm Db, Evm Pc (MDDEP), c h VIII vm. I q c C m v j fm g Cgc. I gm q cfm f ggm Mc S-B à m mè Dvm Db, Evm Pc Qbc, q vx h VIII vm mc mc chv, g g q à cfm vc cc. L c. 9.- ENGAGEMENT DE LA MUNICIPALITÉ À ENTRETENIR LES PRATIQUES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES I M. F Bch, y M. Mg Dch mm cfm ggm Mc à q g m x
12 v à g x. L c DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE. RE: , RANG V, CANTON LABARRE N v ç m g m g cmm , g V, C Lb, y bj v c bâm cc à c f q c 60 cm c ègm zg. CONSIDÉRANT QUE m g m cfm x bjcf bm; CONSIDÉRANT QUE m q c c ègm ff jc x; CONSIDÉRANT QUE j m à jc mmb ; CONSIDÉRANT QUE g m ch q cc, m m c bâm cc vc g ; CONSIDÉRANT QUE Cm cf bm cmm cc c m; POUR CES MOTIFS, M. Mg Dch, y M. F Bch mm v c m g m m bâm cc 200, Cè, x c v, : 1. c c mm 50 cmè g ; 2. q gm ffc c fç v. L c APPROBATION D UNE ENTENTE POUR LA VENTE D UN TERRAIN COMMERCIAL. RE: LOT
13 CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT q m cmg b c mc S-B; q v v cc c f c mè b x ;
14 M. Dmq Cô, y M. Mg Dch mm 'v m v cmmc g cmm c , q q c chq Fc Gb, -gmè, m q c f g c q M. Rj Bch, m, q M. G B, c g, M. C Bch, c g j, à g cm f à c-c. L c APPROBATION DU PRIX DE VENTE D UN TERRAIN. RE: 10A-198, RANG V, CANTON LABARRE M. Dmq Cô, y M. Bh Tmby mm v ch g cmm 10A-198, Rg V, C Lb, m $, x, x c c c-è: yb cm à g; c c fm x v g; cc v bq à Hy-Qbc / Mc S-B; m f x à Mc S-B c v. I q M. Rj Bch, m, q M. G B, c g, M. C Bch, c g j, à g cm f à c ch. L c APPROBATION DU PRIX DE VENTE D UN TERRAIN. RE: 10A-188, RANG V, CANTON LABARRE I M. J-C Bh, y M. Bh Tmby mm v ch m $, x, g cmm 10A-188, Rg V, C Lb, x c c c-è: yb cm à g; c c fm x v g; cc v bq à Hy-Qbc / Mc S-B; m f x à Mc S-B c v;
15 cô cmmc à m è Mc S-B. I q M. Rj Bch, m, q M. G B, c g, M. C Bch, c g j, à g cm f à c ch. L c COMPTE-RENDU DES COMITÉS A) TRAVAUX PUBLICS U cm vx ffc x. I m q h gm m q vx m cch. U c cm v chm. B) LOISIRS ET CULTURE Cc, M. J-C Bh f T Emy c j q m. M. Mc-A F m q y Cm c m. C) SÉCURITÉ PUBLIQUE M. Bh Tmby f g q v v ch m. D) URBANISME Ac AUTRES SUJETS S IL Y A LIEU A) E b M M f bf cm- vx j cmm b, cèm ffc cm vx cm q v ç cmm cc bèm m c. B) MRC : Cfc gm M M fm v c v MRC cc gm vc mêm f mc. I v y v cfc bô j v MAMROT. C) Rg 6 S
16 I q m vg g 6 S x vx b q c m v v c q vg x vc.
17 16.- PÉRIODE DE QUESTIONS DE L AUDITOIRE Ac q LEVÉE DE LA SÉANCE I M. F Bch mm q c v. IL EST 20:50 HEURES LE MAIRE LE SECRÉTAIRE-TRÉSORIE R M. RÉJEAN BOUCHARD GILLES BOUDREAULT
Votre succès notre spécialité!
V ccè pécé! C Cchg Fm Igé Rcm V ccè pécé! L p mbx mché. E MPS I C g démq p ff pé pf d chq c : p é. N Fc: EMPSI Cg éé céé 2010 P Bddd Bchb q pé p d 8 d md d p. I dévpp N cmp xgc d é d. N c pfm mé d q gg
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