Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité :

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1 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : MEDECINE GENERALE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel QAJA Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe ADC XPF (F, M, P, S) XPF QCJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main ADC XPF (F, M, P, S) XPF QZGA002 1 (F, P, S) 0 Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané Ablation d'implant contraceptif souscutané ADC XPF XPF QZJA Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la ADC XPF (9, F, M, O, P, R, S) face XPF QZJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en ADC XPF (F, I, M, O, P, S) dehors de la face et de la main XPF QZJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en ADC XPF (9, F, M, O, P, S) dehors de la face et de la main XPF QZJA Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face ADC XPF (F, I, M, P, R, S, X) XPF QZLA004 1 (X) 0 Pose d'implant pharmacologique souscutané Pose d'implant contraceptif souscutané ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 1 sur 177

2 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel CAGD Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique ATM XPF (9, F, P, S) externe XPF DEQP003 1 (9, F, P, S) 0 Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF (YYYY490) EJNF002 1 (M) sous condition 0 Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée sans guidage Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ATM XPF XPF FGLB Séance d'injection d'extrait allergénique à concentration donnée pour désensibilisation spécifique, par ATM XPF voie souscutanée XPF JKHD001 1 (9, X) 0 Prélèvement cervicovaginal Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique ATM XPF XPF JKKD Changement d'un dispositif intra-utérin ATM XPF XPF JKLD Pose d'un dispositif intra-utérin ATM XPF XPF NZJB001 1 (9, F, P, S, X) 0 Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : évacuation d'une collection de l'articulation coxofémorale, par voie transcutanée (NEJB001) NZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) ATM XPF XPF QZRB Séance d'acupuncture ATM XPF XPF Notes : Indication : traitement adjuvant et de deuxième intention chez l'adulte : nausées et vomissements en alternative thérapeutique antalgique en association à d'autres traitements syndrome anxiodépressif, en association avec un programme de pri se en charge globale aide au sevrage alcoolique et tabagiqueformation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 2 sur 177

3 YYYY010 1 (F, M, P, S) 0 Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) Facturation : ne peut pas être facturé avec des actes techniques des chapitres 1 à 17 à l'exception de : Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ATM XPF XPF YYYY Supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient Facturation : en dehors de tout établissement de soins ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 3 sur 177

4 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION CHIRURGICALE ADA - Acte d'anesthésie Tarif d'autorité Tarif conventionnel AFLB010 4 (7, F, S, U) 0 Anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse Facturation : ne peut pas être facturée avec anesthésie pour accouchement par césarienne du sousparagraphe ; ne peut être facturée avec anesthésie locorégionale complémentaire niveau 1, 2, 3, 4, 5 ou 6 ADA XPF XPF (FELF001) DERP Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en dehors de l'urgence ADA XPF XPF HDQE001 4 (A, F, S, U) 0 Orohypopharyngoscopie avec laryngoscopie directe Avec ou sans : - biopsie - pose de sonde nasooesophagienne ADA XPF XPF YYYY Supplément pour récupération peropératoire de sang ADA XPF XPF Filtration et réinjection du sang épanché, avec lavage Facturation : récupération peropératoire ou postopératoire immédiate c'est à dire initialisée en salle d'opération et retransfusée dans les 6 heures suivantes ;volume récupéré supérieur ou égal à 15% de la volémie ;la récupération peropératoire ne pe ut pas être facturée avec la récupération postopératoire YYYY400 4 (7) 0 Supplément pour injection peropératoire de produit de contraste radiologique dans les voies excrétrices bilio pancréatiques pour prises de clichés radiologiques Avec ou sans : manométrie ADA XPF XPF YYYY405 4 (7) 0 Supplément pour injection peropératoire de produit de contraste radiologique dans les voies excrétrices urinaires pour prises de clichés radiologiques ADA XPF XPF A l'exclusion de : supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour urétrocystographie rétrograde YYYY410 ZZLP Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1 ADA XPF (7, 8, A, F, R, S, U) XPF À l'exclusion de : anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse (AFLB010) Facturation : doit être facturé lors de la réalisation d'une anesthésie générale ou locorégionale pour un acte diagnostique ou thérapeutique qui, dans la classification, ne comporte ni tarif propre à l'anesthésie ni indication d'un autre code d'anesthési ZZLP030 4 (7, A, F, R, S, U) e complémentaire au-dessous du libellé de l'acte 0 Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 2 ADA XPF XPF À l'exclusion de : anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse (AFLB010) Facturation : doit être facturé lors de la réalisation d'une anesthésie générale ou locorégionale pour un acte diagnostique ou thérapeutique qui, dans la classification, ne comporte pas de tarif propre à l'anesthésie, mais comporte ce code au-dessous du libellé de l'acte Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION CHIRURGICALE Màj le 01/03/2014 Page 4 sur 177

5 ZZLP042 4 ZZLP Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 4 ADA XPF XPF À l'exclusion de : anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse (AFLB010) Facturation : doit être facturé lors de la réalisation d'une anesthésie générale ou locorégionale pour un acte diagnostique ou thérapeutique qui, dans la classification, ne comporte pas de tarif propre à l'anesthésie, mais comporte ce code au-dessous du libellé de l'acte 0 Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 3 ADA XPF XPF À l'exclusion de : anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse (AFLB010) Facturation : doit être facturé lors de la réalisation d'une anesthésie générale ou locorégionale pour un acte diagnostique ou thérapeutique qui, dans la classification, ne comporte pas de tarif propre à l'anesthésie, mais comporte ce code au-dessous du libellé de l'acte Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION CHIRURGICALE Màj le 01/03/2014 Page 5 sur 177

6 ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel EBLA Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, ADC XPF (9, F, S, U) avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané XPF (YYYY120, YYYY300, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION CHIRURGICALE Màj le 01/03/2014 Page 6 sur 177

7 ATM - Acte technique médical AHLB Bloc anesthésique continu d'un nerf profond d'un membre Indications : douleurs rebelles en dehors de toute intervention Facturation : facturation une seule fois pour une période maximale de 5 jours Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF ANMP Mise en place et surveillance d'une analgésie contrôlée par le patient [ACP] [PAC] À l'exclusion de : analgésie postopératoire Facturation : une seule fois pendant le séjour ATM XPF XPF DEQP Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (9, F, S, U) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) (YYYY490) ATM XPF XPF EPLF002 1 (9, F, S, U) 0 Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée ATM XPF XPF Pose d'un cathéter veineux central pour surveillance de la pression intraveineuse centrale, par voie transcutanée Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020)Ne peut pas être facturé avec un forfait de cardiologie (YYYY001, YYYY002)Ne peut pas être facturé avec un geste d'anesthésie FELF011 1 (F, I, S, U) GLHF001 1 YYYY001 1 (F) 0 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine ATM XPF XPF À l'exclusion de : transfusion de concentré de globules rouges - d'un volume inférieur à 40 ml/kg, chez le nouveau-né (FELF007) - à domicile (FELF008) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ne peut pas être facturé avec un geste d'anesthésie 0 Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du ph, sans épreuve d'hyperoxie À l'exclusion de : au cours de l'adaptation d'une ventilation non effractived'une suppléance ventilatoire Facturation : cet acte n'est pas facturable en cas de prélèvement capillaire Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) 0 Forfait de cardiologie niveau 1 ATM XPF XPF ATM XPF XPF Notes : Surveillance monitorée continue et traitement d'un ou 2 malades au maximum hospitalisés sous la responsabilité d'un médecin avec surveillance du tracé électrocardiographique, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre y compris éventuellement l es actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce que...lire la suite de la notefacturation : par patient, par 24 h, par médecin ; 7 jours au plus peuvent être facturés.facturation éventuellement en supplément : - choc électrique externe quel qu'en soit le nombre, - pose ou changement de cathéter endocavitaire pour stimulation électrosystolique, - pose de cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION CHIRURGICALE Màj le 01/03/2014 Page 7 sur 177

8 YYYY015 1 (F) YYYY020 1 (F) 0 Forfait de réanimation niveau A ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue, telles que définies dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement ass ociées.a l'exclusion de : surveillance par 24 heures dans une unité de soins intensifs cardiologiquesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau A, le patient bénéficie au moins de l'un des a ctes de surveillance ou suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivantssurveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures (DEQP004)Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures (DEQP007)Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [ PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heures (GLQP004)Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min],...lire la suite de la note 0 Forfait de réanimation niveau B ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, telle que définie dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement associéesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau B, le patient bénéficie au moins de l'un des actes de suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivants :Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 m icrogrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures (EQLF003)Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures chez l'adulte (EQLF002)Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures (FELF004)Suppléance hém odynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures (EQMP001)Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe (EQMF003)...Lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION CHIRURGICALE Màj le 01/03/2014 Page 8 sur 177

9 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel DEKA Changement d'un générateur de stimulation cardiaque implantable ADC XPF XPF Notes : Avec ou sans : changement de site ou réfection de logeformation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation et de la défibrillation cardiaquesenvironn ement : spécifique ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation cardiaque ; les indications, l'implantation et le suivi des stimulateurs chez les enfants présentent des spécificités relevant d'une compétence appropri ée.recueil prospectif de données : à transmettre au registre national existant géré par le Collège français de stimulation cardiaque Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 9 sur 177

10 ADE - Acte d'échographie DAQM Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie du myocarde Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; apprentissage simple Environnement : spécifique ; identique à celui de l'épreuve d'effort Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADE XPF XPF DGQM001 1 (DAQM900, DZQJ900) 0 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des veines des membres inférieurs ADE XPF XPF (EZQJ900) DGQM Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques ADE XPF XPF (EZQJ900) DZQJ Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne] ADE XPF XPF Facturation : transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques DZQM002 1 (DAQM900, DZQJ900, ZZLP025) 0 Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; apprentissage simple Environnement : spécifique ; identique à celui de l'épreuve d'effort ADE XPF XPF DZQM005 1 (DAQM900, DZQJ900) 0 Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade Indication : patient en salle d'urgences, réanimation, USI, USIC ADE XPF XPF DZQM006 1 (DAQM900, DZQJ900) 0 Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques ADE XPF XPF Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique Facturation : la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ne peut pas être facturée en sus de l'échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques EBQM001 1 (DAQM900, DZQJ900) 0 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média Avec ou sans :- exploration des artères ophtalmiques- épreuves dynamiques À l'exclusion de : échographie-doppler unilatérale ou bilatérale de l'oeil et/ou de l'orbite (BZQM003) ADE XPF XPF (EZQJ900) EBQM Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des ADE XPF artères des membres inférieurs XPF (EZQJ900) Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 10 sur 177

11 EDQM001 1 EFQM001 1 EJQM Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs Avec ou sans : échographie-doppler de l'aorte abdominale Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des veines des membres inférieurs (EZQJ900) 0 Échographie-doppler des veines des membres supérieurs Avec ou sans : - échographie-doppler des veines brachiocéphaliques - manoeuvres dynamiques Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres supérieurs (EZQJ900) 0 Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs ADE XPF XPF ADE XPF XPF ADE XPF XPF EJQM004 1 (EZQJ900) 0 Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané ADE XPF XPF Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure À l'exclusion de : échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde (EJQM003) Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs YYYY172 1 (EZQJ900) 0 Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique ADE XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 11 sur 177

12 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel DELF005 1 DELF007 1 DEMP001 1 (F, I, O, S, U) 0 Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée ATM XPF XPF Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif à double chambre, pour stimulation atrioventriculaire droite Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique (YYYY110, YYYY300, ZZLP030) 0 Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée ATM XPF XPF Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif à simple chambre, pour stimulation atriale ou ventriculaire droite Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation cardiaque Environnement : spécifique ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation cardiaque (YYYY105, YYYY300, ZZLP030) 0 Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un défibrillateur cardiaque ATM XPF XPF Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation cardiaque (dont une sur le suivi des porteurs de défibrillateur) Environnement : spécifique ; recommandations de bonne pratique de la stimulation cardiaque (dont une sur le suivi des porteurs de défibrillateur) DEMP002 1 (9, F, S, U) 0 Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un stimulateur cardiaque ATM XPF XPF Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation et de la défibrillation cardiaques Environnement : spécifique ; recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation cardiaque ; les indications, l'implantation et le suivi des stimulateurs chez les enfants présentent des spécificités relevant d'une compétence appropriée. Recueil prospectif de données : à transmettre au registre national existant géré par le Collège français de stimulation cardiaque DEQF Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial et à l'étage ventriculaire Avec ou sans : interruption de la tachycardie par injection ou stimulation ATM XPF XPF DEQF004 1 (DEQP008, YYYY110, YYYY300, ZZLP025) 0 Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial Avec ou sans : interruption de la tachycardie par injection ou stimulation ATM XPF XPF DEQP003 1 (9, F, S, U) (DEQP008, YYYY110, YYYY300, ZZLP025) 0 Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF DEQP005 1 (YYYY490) 0 Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures Électrocardiographie continue ambulatoire selon Holter ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 12 sur 177

13 DERP Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en dehors de l'urgence ATM XPF (9) XPF DKRP Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine et à la réalisation ATM XPF de tâches de la vie quotidienne XPF À l'exclusion de : séance de réentraînement d'un insuffisant cardiaque à l'effort sur machine (DKRP005) Environnement : la rééducation cardiaque doit être réalisée dans une salle disposant de moyens de réanimation, dans un établissement de soins comportant une unité de soins intensifs cardiologiques, une unité de réanimation ou une salle de surveillance po stinterventionnelle, ou dans établissement de réadaptation des cardiaques disposant d'une salle de réanimation. Facturation : réentraînement cardiaque DKRP Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine, à la réalisation ATM XPF de tâches de la vie quotidienne et à l'activité sportive collective XPF À l'exclusion de : séance de réentraînement d'un insuffisant cardiaque à l'effort sur machine (DKRP005) Environnement : la rééducation cardiaque doit être réalisée dans une salle disposant de moyens de réanimation, dans un établissement de soins comportant une unité de soins intensifs cardiologiques, une unité de réanimation ou une salle de surveillance po stinterventionnelle, ou dans établissement de réadaptation des cardiaques disposant d'une salle de réanimation. Facturation : réentraînement cardiaque DKRP Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine et à l'activité ATM XPF sportive collective XPF À l'exclusion de : séance de réentraînement d'un insuffisant cardiaque à l'effort sur machine (DKRP005) Environnement : la rééducation cardiaque doit être réalisée dans une salle disposant de moyens de réanimation, dans un établissement de soins comportant une unité de soins intensifs cardiologiques, une unité de réanimation ou une salle de surveillance po stinterventionnelle, ou dans établissement de réadaptation des cardiaques disposant d'une salle de réanimation. Facturation : réentraînement cardiaque DKRP Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue ATM XPF XPF DKRP005 1 EQRP Séance de réentraînement d'un insuffisant cardiaque à l'effort sur machine ATM XPF XPF Avec ou sans : réentraînement- à la réalisation de tâches de la vie quotidienne- à l'activité sportive collective Environnement : la rééducation cardiaque doit être réalisée dans une salle disposant de moyens de réanimation, dans un établissement de soins comportant une unité de soins intensifs cardiologiques, une unité de réanimation ou une salle de surveillance po stinterventionnelle, ou dans établissement de réadaptation des cardiaques disposant d'une salle de réanimation. 0 Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine ATM XPF XPF À l'exclusion de : séance de réentraînement d'un insuffisant cardiaque à l'effort sur machine (DKRP005) Environnement : la rééducation cardiaque doit être réalisée dans une salle disposant de moyens de réanimation, dans un établissement de soins comportant une unité de soins intensifs cardiologiques, une unité de réanimation ou une salle de surveillance po stinterventionnelle, ou dans établissement de réadaptation des cardiaques disposant d'une salle de réanimation. Facturation : réentraînement cardiaque EQRP Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et ATM XPF (I) mesure du débit d'oxygène consommé [VO2] XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 13 sur 177

14 FEHB Prélèvement de sang artériel, par voie transcutanée ATM XPF XPF GLHF001 1 YYYY001 1 (F) YYYY002 1 (F) YYYY015 1 (F) 0 Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du ph, sans épreuve d'hyperoxie À l'exclusion de : au cours de l'adaptation d'une ventilation non effractived'une suppléance ventilatoire Facturation : cet acte n'est pas facturable en cas de prélèvement capillaire Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) 0 Forfait de cardiologie niveau 1 ATM XPF XPF ATM XPF XPF Notes : Surveillance monitorée continue et traitement d'un ou 2 malades au maximum hospitalisés sous la responsabilité d'un médecin avec surveillance du tracé électrocardiographique, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre y compris éventuellement l es actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce que...lire la suite de la notefacturation : par patient, par 24 h, par médecin ; 7 jours au plus peuvent être facturés.facturation éventuellement en supplément : - choc électrique externe quel qu'en soit le nombre, - pose ou changement de cathéter endocavitaire pour stimulation électrosystolique, - pose de cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites 0 Forfait de cardiologie niveau 2 ATM XPF XPF Notes : Surveillance monitorée continue et traitement des malades hospitalisés au sein d'un centre de réanimation cardiaque par plusieurs médecins spécialistes dont l'un au moins présent de façon constante pour un max de 10 malades, par équipe, avec su rveillance du tracé électrocardiographique, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre y compris éventuellement les actes habituels d'électrocardiogra...lire la suite de la notefacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation éventuellement e n supplément : - choc électrique externe quel qu'en soit le nombre, - pose ou changement de cathéter endocavitaire pour stimulation électrosystolique, - pose de cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites 0 Forfait de réanimation niveau A ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue, telles que définies dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement ass ociées.a l'exclusion de : surveillance par 24 heures dans une unité de soins intensifs cardiologiquesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau A, le patient bénéficie au moins de l'un des a ctes de surveillance ou suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivantssurveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures (DEQP004)Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures (DEQP007)Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [ PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heures (GLQP004)Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min],...lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 14 sur 177

15 YYYY020 1 (F) 0 Forfait de réanimation niveau B ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, telle que définie dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement associéesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau B, le patient bénéficie au moins de l'un des actes de suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivants :Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 m icrogrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures (EQLF003)Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures chez l'adulte (EQLF002)Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures (FELF004)Suppléance hém odynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures (EQMP001)Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe (EQMF003)...Lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014 Page 15 sur 177

16 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel AHPA009 1 (F, J, K, S, U) 0 Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct ADC XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts AHPC001 1 (F, J, K, O, S, U) 0 Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie ADC XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts EBGA Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre ADC XPF (9, F, I, S, U) supérieur ou du cou XPF EBLA Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, ADC XPF (9, F, S, U) avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané XPF (YYYY120, YYYY300, ZZLP025) EGFA002 1 (I) EGFA003 1 (F, S, U, X) 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne Opération selon Milligan - Morgan avec anoplastie Avec ou sans : excision de fissure de l'anus 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse Opération selon Milligan - Morgan sans anoplastie Avec ou sans : sphinctérotomie [léiomyotomie] interne ADC XPF XPF ADC XPF XPF EJFA002 1 (I, O) 0 Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct Phlébectomie étendue du membre inférieur sous anesthésie générale ou locorégionale ADC XPF XPF EJFA006 1 (9, I, J, K) 0 Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par abord direct Résection de cavernome d'une veine saphène Avec ou sans :- éveinage saphène- phlébectomie complémentaire Environnement : spécifique ; milieu chirurgical ADC XPF XPF EJGA001 1 (J, K) 0 Extraction [Stripping] de la petite veine saphène, par abord direct Éveinage saphène externe avec crossectomie Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 16 sur 177

17 EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct (J, K) Éveinage saphène interne avec crossectomie Avec ou sans :- exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse- ligature de veine perforante ADC XPF XPF EJGA003 1 (9, J, K) 0 Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord direct Éveinage saphène interne et externe avec crossectomie, par abord direct Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante ADC XPF XPF HFMC007 1 (I, J, K, O) - Accord préalable 0 Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopie Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; établie par les recommandations de bonne pratique Environnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire ADC XPF XPF HFMC Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par coelioscopie (F, J, K, S, U, X) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique Recueil prospectif de données : nécessaire ADC XPF XPF HHFA Appendicectomie, par abord de la fosse iliaque ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA002 1 (F, J, K, S, U, X) HHFA006 1 (F, J, K, S, U, X) 0 Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADC XPF Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparée Colectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparée Avec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas Indication : affection bénigne (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) XPF 0 Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADC XPF XPF Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomie Colectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomie Avec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Appendicectomie, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 17 sur 177

18 HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par coelioscopie ou par ADC XPF (F, J, K, O, S, U) laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, ZZHA001) HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par ADC XPF (F, J, K, O, S, U) laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HKFA Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse ADC XPF (F, O, S, U) XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par ADC XPF (F, I, O, S, U) fistulotomie ou fistulectomie XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus ADC XPF (F, S, U, X) XPF HKPA007 1 (9, F, I, S, U, X) HKPA007 1 (9, F, I, S, U, X) 1 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Phase 1 : pose de l'anse souple Phase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple 2 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Phase 1 : pose de l'anse souple Phase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple ADC XPF XPF ADC XPF XPF HMFA Cholécystectomie, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMFC Cholécystectomie, par coelioscopie ADC XPF (9, F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 18 sur 177

19 HPSA001 1 (F, J, K, S, U) 0 Ligature du processus vaginal du péritoine [canal péritonéovaginal], par abord inguinal Cure de hernie de l'aine avant l'âge de 16 ans, avec ou sans résection du sac, avec ou sans geste pariétal, par abord inguinal Exérèse de kyste du cordon spermatique, par abord inguinal Exérèse de kyste du canal de Nück, par abord inguinal ADC XPF Traitement de l'hydrocèle congénitale, avec ou sans résection de la tunique vaginale du testicule, par abord inguinal XPF JCLE002 1 (9, F, O, S, U) 0 Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADC XPF XPF (GELE001, YYYY405) JDFE Résection de 4 tumeurs de la vessie ou plus, par endoscopie ADC XPF (I, J, K) XPF JDFE Résection de 1 à 3 tumeurs de la vessie, par endoscopie ADC XPF (J, K, O) XPF JGFA Vésiculoprostatectomie totale, par laparotomie ADC XPF (9, I, J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) JGFA015 1 (J, K) 0 Résection d'une hypertrophie de la prostate, par urétrocystoscopie Avec ou sans : urétrotomie interne à l'aveugle Facturation : ne peut pas être facturé avec résection du col de la vessie par endoscopie JDFE003 JHFA Posthectomie (9, F, J, K, O, S, U) Avec ou sans : plastie du frein du prépuce du pénis Indication : troubles pathologiques induits par un phimosis sous condition ADC XPF XPF ADC XPF XPF JHMA001 1 (J, K) (GELE001, ZZHA001) 0 Plastie du prépuce du pénis [Posthoplastie] À l'exclusion de :- section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001)- reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003) ADC XPF XPF JHPA Section ou plastie du frein du prépuce du pénis ADC XPF (I, J, K) XPF JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 19 sur 177

20 JKFA Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie ADC XPF (J, K) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZNA002, ZZQL010) JKNE001 1 (J, K) 0 Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Avec ou sans : résection de polype ADC XPF XPF KCFA Thyroïdectomie totale, par cervicotomie ADC XPF (J, K, X) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) KCFA Lobo-isthmectomie unilatérale de la glande thyroïde, par cervicotomie ADC XPF (J, K, O) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQA002) LMMA Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par abord ADC XPF (I, J, K) direct XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par ADC XPF (9, J, K) abord direct XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse, par ADC XPF (F, J, K, S, U) abord direct XPF LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure sans pose de prothèse, par abord ADC XPF (J, K) direct XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 20 sur 177

21 LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou ADC XPF (F, J, K, S, U) locorégionale, par abord inguinal XPF LMMC Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMC Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC XPF (9, F, J, K, S, U) XPF LMMC020 1 (9, J, K) 0 Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par coelioscopie ADC XPF XPF Indication : hernie de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffisant respiratoire MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs au poignet ou à la paume de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJPA013 1 (J, K) 0 Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord direct Traitement chirurgical du doigt à ressaut ADC XPF XPF NEKA020 1 (F, J, K, S, U) 0 Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale Pose de prothèse totale de hanche ADC XPF XPF NFFC Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie ADC XPF (9) XPF PAGA011 1 (F, I, J, K, S, U, X) PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur un site (PAGA010) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du p ied (NDGA003) (GELE001, YYYY012) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) (ZZHA001, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 21 sur 177

22 QAMA Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADC XPF XPF QBFA Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF QCJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main ADC XPF (F, M, S, U) XPF QEFA Tumorectomie du sein ADC XPF (9, J, K, O) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QEFA008 1 (9, J, K) 0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADC XPF XPF QEFA017 1 (I, J, K) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie partielle Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire ADC XPF XPF QEFA020 1 (I, J, K, O) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie totale avec conservation des pectoraux et curage lymphonodal axillaire Mastectomie radicale modifiée selon Patey ADC XPF XPF QEMA013 1 (9, J, K) sous condition (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastoplastie bilatérale de réduction Indication : hypertrophie mammaire caractérisée, - responsable de dorsalgies, retentissement psychologique,- justifiable par photographie préopératoire,- étayée par : taille, poids, âge de la patiente et taille du soutien gorge- dont la résection prévue en préopératoire est d'au moins 300 g. par sein opéré. ADC XPF XPF QZFA001 1 (F, I, S, U, X) sous condition 0 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 22 sur 177

23 QZFA002 1 (F, I, S, U, X) sous condition QZFA004 1 (F, S, U, X) sous condition QZFA007 1 (F, I, S, U, X) sous condition QZFA011 1 (F, I, S, U, X) sous condition QZFA031 1 (F, I, O, S, U) sous condition QZFA036 1 sous condition QZFA038 1 (F, J, K, R, S, U, X) QZFA039 1 (9, F, I, S, U) 0 Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm² À l'exclusion de : excision - d'un sinus pilonidal périnéofessier (QBFA007) - d'une hidrosadénite périnéofessière (QBFA004, QBFA002) 0 Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) QZJA Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct ADC XPF (9, F, J, K, S, U) À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie XPF (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 23 sur 177

24 QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané, ADC XPF (F, J, K, R, S, U, X) septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, en XPF dehors de l'extrémité céphalique (EPCA003, GELE001) ZCJA Évacuation d'une collection intraabdominale, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZQA002) ZCJC Évacuation de collection intraabdominale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF ZCQC Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice] (9, F, S, U, X) Avec ou sans : épreuve de perméabilité des trompes utérines au gaz ou au bleu de méthylène À l'exclusion de : biopsie du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAHC001) ADC XPF XPF (GELE001, HGQE004, HHQE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 24 sur 177

25 EDAF003 1 ATM - Acte technique médical 0 Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF (YYYY200, YYYY300) JANM Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique ATM XPF (F, J, K, S, U) XPF JCGE Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde ATM XPF XPF (YYYY405, ZZLP025) JDLD Instillation vésicale d'agent pharmacologique par cathétérisme urétral ATM XPF (9, I) XPF JDQD Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec profilométrie urétrale ATM XPF (I, O) XPF JDQE Fibroscopie urétrovésicale ATM XPF XPF JDQE Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide ATM XPF XPF JEAD Dilatation de sténose de l'urètre à l'aveugle ATM XPF (F, I, S, U, X) XPF JGHJ Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique Facturation : biopsies multiples protocolisées avec 6 biopsies ou plus ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 25 sur 177

26 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE ADC - Acte de chirurgie BAFA005 1 (I, O) BAFA006 1 (9) 0 Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière Exérèse de xanthélasmas multiples À l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) (GELE001, ZZHA001) 0 Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière Exérèse d'un xanthélasma À l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADC XPF XPF ADC XPF XPF PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) QAMA002 1 (ZZHA001, ZZLP025) 0 Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADC XPF XPF QZFA001 1 (F, I, S, U, X) sous condition 0 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA002 1 (F, I, S, U, X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA003 1 (F, S, U, X) sous condition QZFA004 1 (F, S, U, X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 26 sur 177

27 QZFA005 1 (F, I, S, U, X) sous condition 0 Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA007 1 (F, I, S, U, X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA010 1 (9, O) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse tangentielle de 1 à 20 molluscum contagiosum Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA011 1 (F, I, S, U, X) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) ADC XPF XPF sous condition QZFA013 1 (I, X) sous condition QZFA015 1 (O, X) sous condition QZFA021 1 (X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées, par curetage Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse tangentielle de 21 molluscum contagiosum ou plus Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse tangentielle de 6 lésions cutanées ou plus À l'exclusion de : exérèse tangentielle de molluscum contagiosum (QZFA010, QZFA015) Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF QZFA028 1 (F, I, O, S, U) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions cutanées À l'exclusion de : exérèse tangentielle de molluscum contagiosum (QZFA010) Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA031 1 (F, I, O, S, U) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 27 sur 177

28 QZFA036 1 sous condition QZHA001 1 (O) QZHA005 1 (O, X) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Biopsie dermoépidermique, par abord direct À l'exclusion de : biopsie de la plaque aréolomamelonnaire (QEHA001) 0 Biopsie des tissus souscutanés susfasciaux, par abord direct Avec ou sans : biopsie dermoépidermique ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF QZJA011 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) ADC XPF XPF QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion Référentiel CPAM pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 28 sur 177

29 EJNF002 1 (M) sous condition ATM - Acte technique médical 0 Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée sans guidage Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF FGRB Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe ATM XPF Prick test pour recherche d'allergie au latex, d'allergie médicamenteuse XPF Prick test avec nombre de substances testées supérieur ou égal à 10, témoins inclus, pour rhinite allergique À l'exclusion de : test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (FGRB004) Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique FGRP Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par batterie standard et tests orientés ATM XPF (9, I) Avec ou sans :- tests épicutanés ouverts- batterie complémentaire XPF Environnement : les tests orientés nécessitent des précautions de préparation des produits par le praticien. JHNP Destruction de lésion du gland et/ou du prépuce du pénis ATM XPF (9) XPF JZNP001 1 (9) 0 Destruction de 10 à 50 lésions périnéales Destruction de 10 à 50 lésions des organes génitaux externes féminins ou masculins, du raphé anogénital, de la région périanale ATM XPF XPF QANP003 1 (9) 0 Exfoliation épidermique [Peeling] du visage entier, par agent chimique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF - Accord préalable QANP005 1 (9, O) 0 Séance de destruction de 11 lésions cutanées superficielles du visage ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact Indication : acte thérapeutique ATM XPF XPF sous condition QANP Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou par cryothérapie de contact Indication : acte thérapeutique ATM XPF XPF sous condition QCNP001 1 (9, O) 0 Destruction de 6 verrues palmaires, plantaires et/ou périunguéales ou plus, avec laser CO2 continu Indication : laser CO2 continu : verrues périunguéale ATM XPF XPF - Accord préalable Référentiel CPAM pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 29 sur 177

30 QZJB Évacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie ATM XPF (9, F, O, S, U) transcutanée sans guidage XPF QZLB002 1 sous condition 0 Séance d'injection intradermique ou hypodermique de produit de comblement de dépression cutanée ATM XPF XPF Séance d'injection intradermique profonde d'acide polylactique pour comblement de dépression cutanée Indication : lipoatrophie faciale de patients séropositifs sous antirétroviraux présentant une infection par le VIH sous traitement antirétroviral. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale QZNP Séance de destruction de lésion cutanée sur moins de 30 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash ATM XPF XPF Indication : lampe flash : cicatrice de brûlure du visage ; laser vasculaire : angiome plan, hémangiome sévère ou ulcéré, radiodermite - Facturation : uniquement pour utilisation de laser à colorants pulsés ou de laser couplé avec hexascan ; patient de 1 an et Accord préalable plus délai de 3 mois au moins entre la facturation de 2 actes QZNP003 1 (YYYY067, ZZLP025) 0 Destruction de lésion cutanée sur 5 cm² à 20 cm², avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF - Accord préalable QZNP004 1 (9, O) 0 Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage Indication : acte thérapeutique ATM XPF XPF sous condition QZNP005 1 (O, X) 0 Séance de destruction de 51 lésions cutanées superficielles ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage Indication : acte thérapeutique ATM XPF XPF sous condition QZNP012 1 (9, I) 0 Séance de destruction de 11 à 50 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage Indication : acte thérapeutique ATM XPF XPF sous condition QZNP013 1 (9) sous condition 0 Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ATM XPF XPF QZNP Séance de destruction de lésion cutanée sur 30 cm² à 60 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash ATM XPF XPF Indication : lampe flash : cicatrice de brûlure du visage ; laser vasculaire : angiome plan, hémangiome sévère ou ulcéré, radiodermite - Facturation : uniquement pour utilisation de laser à colorants pulsés ou de laser couplé avec hexascan ; patient de 1 an et Accord préalable plus délai de 3 mois au moins entre la facturation de 2 actes (YYYY085, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 30 sur 177

31 QZNP025 1 (9, I) sous condition 0 Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ATM XPF XPF QZNP Destruction de moins de 10 lésions cutanées, avec laser CO2 continu À l'exclusion de : destruction de verrue palmaire, plantaire ou périunguéale, avec laser CO2 continu (QCNP003, QCNP002, QCNP001) ATM XPF XPF - Accord préalable QZQP001 1 sous condition 0 Dermatoscopie [dermoscopie] pour surveillance de lésion à haut risque Indication : antécédent personnel ou familial de mélanome, syndrome du naevus atypique, chez un patient à haut risque. Formation : spécifique à la dermatoscopie pour ce type de patient. Facturation : examen par dermatoscopie de l'ordre de 30 minutes. ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 31 sur 177

32 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE ADE - Acte d'échographie Tarif d'autorité Tarif conventionnel JAQM Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie Avec ou sans : échographie transcutanée - des glandes surrénales - de la prostate ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre ADE XPF (O, X) XPF KCQM Échographie transcutanée de la glande thyroïde Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes parathyroïdes ADE XPF XPF (ZZQM005) PCQM Échographie de muscle et/ou de tendon ADE XPF XPF (ZZQM005) QEQM Échographie unilatérale ou bilatérale du sein ADE XPF XPF (ZZQM005) QZQM Échographie de la peau, des ongles et/ou des tissus mous ADE XPF XPF Échographie du trajet souscutané d'un cathéter À l'exclusion de : échographie - unilatérale ou bilatérale de l'appareil capsuloligamentaire d'articulation (PBQM003, PBQM004)- de muscle et/ou de tendon (PCQM001) (ZZQM005) ZCQJ Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit ADE XPF bassin [pelvis] féminin XPF (ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 32 sur 177

33 ZCQM Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'abdomen ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 33 sur 177

34 ADI - Acte d'imagerie Tarif d'autorité Tarif conventionnel ACQH Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste ADI XPF (E, F, S, U, Z) [Cysternoscanner] XPF (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) ACQH Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de ADI XPF (E, F, S, U, Z) contraste XPF (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) ACQH003 1 (E, F, S, U, Z) 0 Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste À l'exclusion de : scanographie unilatérale ou bilatérale- de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] (LAQK002) - de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne] (LAQK011) ADI XPF XPF (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) ACQH Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste ADI XPF (E, F, S, U, Z) XPF (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) ACQK001 1 (E, F, S, U, Z) 0 Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste À l'exclusion de : scanographie unilatérale ou bilatérale- de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] (LAQK002) - de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne] (LAQK011) ADI XPF XPF ACQK003 1 (E, F, S, U, Z) (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) 0 Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique À l'exclusion de : scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique (ACQK002) ADI XPF XPF AEQH001 1 (E, F, S, U, Y, Z) (ZZLP025, YYYY600) 0 Myélographie dorsale et/ou lombale Avec ou sans : saccoradiculographie ADI XPF XPF AEQH Myélographie cervicale ADI XPF (E, F, S, U, Z) XPF AFQH Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner] ADI XPF (E, F, S, U, Y, Z) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 34 sur 177

35 HBQK002 1 (E, F, S, U, Z) 0 Radiographie panoramique dentomaxillaire Facturationá: ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ADI XPF XPF HMQH Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans un drain biliaire externe ADI XPF (E, F, S, U, Z) XPF LAQK003 1 (E, F, S, U, Y, Z) 0 Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences ADI XPF XPF Notes : Radiographie des sinus paranasauxradiographie du maxillaire défiléradiographie des os propres du nezà l'exclusion de : radiographie - unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005) - de la bouche (cf )Indicati on des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d'une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicion de ma ltraitance chez l'enfantindication des radiographies du massif facial : sinusite aigue maxillaire ou frontale après échec d'un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitairecode extension documentaire, pour distin guer : - réalisation de radiographie du crâne : coder A - réalisation de radiographie de sinus : coder B - recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remnographique : coder C LAQK005 1 (E, F, S, Y, Z) 0 Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus Indicationá: tumeurs osseuses primitives du crâne ADI XPF XPF LAQK012 1 (E, Z) 0 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence Facturationá: ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique. ADI XPF XPF LDQK Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus ADI XPF (B, D, E, F, S, U, Y, Z) XPF LEQK Radiographie du segment thoracique et du segment lombal de la colonne vertébrale (B, D, E, F, S, U, Y, Z) Avec ou sans : radiographie du sacrum et/ou du coccyx ADI XPF XPF LFQK Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus (B, D, E, F, S, U, Y, Z) Avec ou sans : radiographie du sacrum et/ou du coccyx ADI XPF XPF LFQK Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences (B, D, E, F, S, U, Y, Z) Avec ou sans : radiographie du sacrum et/ou du coccyx ADI XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 35 sur 177

36 LGQK Radiographie du sacrum et/ou du coccyx ADI XPF (B, D, E, F, S, U, Y, Z) XPF LHQK Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de ADI XPF (E, F, S, U, Z) contraste XPF (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) LHQN Remnographie [IRM] d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, sans ADI XPF injection intraveineuse de produit de contraste XPF (ZZLP025, ZZQN002, YYYY600) LJQK Radiographie du squelette du thorax (B, D, E, F, S, U, Y, Z) Radiographie du gril costal ADI XPF XPF LJQK Radiographie du thorax avec radiographie du squelette du thorax (B, D, E, F, S, U, Y, Z) Radiographie pulmonaire avec gril costal ADI XPF XPF LJQK Radiographie du sternum et/ou des articulations sternoclaviculaires ADI XPF (B, D, E, F, S, U, Y, Z) XPF MAQK Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) MAQK Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) MAQK Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) MCQK Radiographie de l'avant-bras ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 36 sur 177

37 MDQK Radiographie de la main ou de doigt ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) MEQH Arthrographie de l'épaule ADI XPF (E, Y, Z) XPF (YYYY420, ZZLP025) MFQK Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) MGQK001 1 (B, C, D, E, F, S, U, Y, Z) 0 Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus À l'exclusion de : bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques (MGQK002) ADI XPF XPF MGQK Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) MZQK004 1 (B, C, D, E, F, S, U, Y, Z) 0 Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus Facturation : ne comprend pas les radiographies de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule radiographie de trois segments du membre supérieur selon 1 ou 2 incidences par segment si ADI XPF XPF NAQK Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence ADI XPF (B, D, E, F, S, U, Y, Z) XPF NBQK Radiographie de la cuisse ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NCQK Radiographie de la jambe ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NDQK Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 37 sur 177

38 NEQK Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NEQK Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NFQH Arthrographie du genou ADI XPF (E, Z) XPF (YYYY420, ZZLP025) NFQK Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NFQK Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NFQK Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NGQK Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NGQK Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus ADI XPF (B, C, D, E, F, S, U, XPF Y, Z) NZQK Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui bipodal ADI XPF (E, Y, Z) XPF NZQK006 1 (B, C, D, E, F, S, U, Y, Z) 0 Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus Facturation : ne comprend pas les radiographies de la ceinture pelvienne et/ou de l'articulation coxofémorale si radiographie de trois segments du membre inférieur selon 1 ou 2 incidences par segment ADI XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 38 sur 177

39 PAQK007 1 sous condition QEQK Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par méthode biphotonique ADI XPF XPF Notes : Indication : Pour chacune de ces indications l'ostéodensitométrie n'est indiquée que si le résultat de l'examen peut, a priori, conduire à une modification de la prise en charge thérapeutique du patient.indication : - Pour un premier examen : - dans la population générale quels que soient l'âge et le sexe. en cas de signes d'ostéoporose : découverte ou confirmation radiologique d'une fracture vertébrale (déformation du corps vertébral) sans contexte traumatique ni tumoral évident ; antécédent personnel de fracture périphérique survenue sans traumatisme majeur (sont exclues de ce cad Lire la suite de la noteindication : Pour un premier examen - chez la femme ménopausée (y compris pour les femmes sous traitement hormonal de la ménopause à des doses utilisées inférieures aux doses recommandées pour la protection osseuse), indications supplémentaires (par rapport à la population générale). Antécédent de fracture du col fémoral sans traumatisme majeur chez un parent au 1er degré, 0 Mammographie bilatérale Lire la suite de la note ADI XPF XPF À l'exclusion de : mammographie de dépistage (QEQK004) Facturation : par un radiologue ayant adhéré à une structure en charge du dépistage organisé du cancer du sein, ayant signé la convention avec les caisses d'assurance maladie et respectant le cahier des charges national appliqué aux radiologues pour le d épistage QEQK Mammographie unilatérale À l'exclusion de : mammographie de dépistage (QEQK004) ADI XPF XPF ZBQH Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste ADI XPF (E, F, S, U, Z) XPF (YYYY600, ZZLP025, ZZQP004) ZBQK Radiographie du thorax ADI XPF (B, D, E, F, S, U, Y, Z) XPF Notes : Radiographie pulmonaireà l'exclusion de : radiographie du squelette du thorax (LJQK001)Indications : selon rapport d'évaluation technologique Principales indications et "non indications" de la radiographie du thorax" - HAS - février 2009Facturatio n : la radiographie du thorax ne peut pas être facturée dans les situations de "non-indication", notamment : infections des voies aériennes hautes hypertension artérielle suivi périodique de l'insuffisance cardiaque congestive chronique et des cardiomyop athies en préopératoire de chirurgie non cardiothoracique chez les adultes de moins de 60 ans sans pathologie cardiopulmonaire ou...lire la suite de la note" ZCQH Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de ADI XPF (E, F, S, U, Z) contraste XPF (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) ZCQK Pelvimétrie par radiographie ADI XPF (F, S, U, Z) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 39 sur 177

40 ZCQK002 1 (B, E, F, S, U, Z) 0 Radiographie de l'abdomen sans préparation ADI XPF XPF Indications : selon rapport d'évaluation technologique "Principales indications et "non indications" de la radiographie de l'abdomen sans préparation" - HAS - janvier 2009 Facturation : la radiographie de l'abdomen sans préparation ne peut pas être facturée dans les situations de "non-indication", notamment chez l'adulte :douleur abdominale ; syndrome occlusif ; saignement gastro-intestinal aigu hématémèse, mélæna ; path ologie vésiculaire, biliaire et pancréatique.has - "Avis sur l'acte de radiographie de l'abdomen sans préparation" - janvier Référentiel CPAM pour la spécialité : RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE Màj le 01/03/2014 Page 40 sur 177

41 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ACO - Acte d'obstétrique Tarif d'autorité Tarif conventionnel JNJD Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse Facturation : interruption thérapeutique de grossesse ; la tarification des interruptions volontaires de grossesse relève de l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse ACO XPF XPF JPHJ Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique ACO XPF XPF JQGA Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie ACO XPF (K) XPF (FELF001, GELE001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie ACO XPF (F, I, K, O, S, U) XPF (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie ACO XPF (F, K, S, U) XPF (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGD Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare ACO XPF (F, K, S, U) XPF (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) JQGD Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare ACO XPF (F, K, S, U) XPF (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) Référentiel CPAM pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Màj le 01/03/2014 Page 41 sur 177

42 ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) JKFA031 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Conisation du col de l'utérus Avec ou sans : laser ADC XPF XPF JKFE Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie ADC XPF (X) XPF JKHA Biopsie du col de l'utérus (I) Biopsie de l'exocol utérin Biopsie de l'endocol utérin ADC XPF XPF JKNE001 1 (J, K) 0 Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Avec ou sans : résection de polype ADC XPF XPF QEFA008 1 (9, J, K) 0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADC XPF XPF QEFA017 1 (I, J, K) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie partielle Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire ADC XPF XPF QZGA002 1 (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané Ablation d'implant contraceptif souscutané ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Màj le 01/03/2014 Page 42 sur 177

43 ADE - Acte d'échographie Tarif d'autorité Tarif conventionnel JNQM Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée ADE XPF XPF JQQJ Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale ADE XPF XPF JQQM Échographie de surveillance de la croissance foetale ADE Accord préalable XPF XPF JQQM Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des ADE XPF artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale XPF JQQM Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de ADE XPF la mère et des vaisseaux du foetus XPF - Accord préalable (EZQJ900) JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre ADE XPF (O, X) XPF JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre ADE XPF (I) XPF JQQM018 1 (X) 0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre ADE XPF XPF Avec ou sans :échographie-doppler des artères utérines de la mèreéchographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical À l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale (JQQM002) (EZQJ900) QEQM Échographie unilatérale ou bilatérale du sein ADE XPF XPF (ZZQM005) Référentiel CPAM pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Màj le 01/03/2014 Page 43 sur 177

44 YYYY Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une ADE XPF grossesse unifoetale XPF YYYY Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique ADE XPF XPF ZCQJ Échographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie ADE XPF cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin XPF (EZQJ900) ZCQJ Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE XPF XPF (EZQJ900) ZCQJ Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE XPF XPF (ZZQM005) ZCQJ Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit ADE XPF bassin [pelvis] féminin XPF (ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) Référentiel CPAM pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Màj le 01/03/2014 Page 44 sur 177

45 JKFD001 1 ATM - Acte technique médical 0 Exérèse de lésion pédiculée de l'utérus accouchée par le col, par voie vaginale Bistournage de myome ou de polype de l'utérus accouché par le col Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) JKGD Ablation d'un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale ATM XPF XPF JKGD Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique ATM XPF XPF JKHA Biopsie ou frottis de l'endomètre, sans hystéroscopie ATM XPF XPF JKHD001 1 (9, X) 0 Prélèvement cervicovaginal Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique ATM XPF XPF JKKD Changement d'un dispositif intra-utérin ATM XPF XPF JKLD Pose d'un dispositif intra-utérin ATM XPF XPF JKND Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, sans laser ATM XPF XPF JKQE Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus ATM XPF (F, I, S, U) XPF JKQE Hystéroscopie ATM XPF (9, F, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Màj le 01/03/2014 Page 45 sur 177

46 JLQE Colposcopie ATM XPF (I, X) XPF JSLD Insémination artificielle intra-utérine Avec ou sans : examen de la glaire cervicale ATM XPF XPF - Accord préalable YYYY Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation ATM XPF in vitro XPF Notes : Avec ou sans : micromanipulationfacturation : par cycle le tarif comprend la prise en charge de toutes les consultations et du monitorage clinique (examens cliniques durant le cycle monitoré, réception et interprétation des dosages et des échograp hies, prescriptions adaptées)facturation : - les actes d'assistance médicale à la procréation ne peuvent pas être facturés au delà du jour du 43ème anniversaire de la femme ; - une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée avec un maxim um de 6 pour l'obtention d'une grossesse ; - 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on...lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Màj le 01/03/2014 Page 46 sur 177

47 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE ADC - Acte de chirurgie EGFA002 1 (I) 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne Opération selon Milligan - Morgan avec anoplastie Avec ou sans : excision de fissure de l'anus Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADC XPF XPF EGFA Résection d'un paquet hémorroïdaire isolé ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) EGFA Excision d'une thrombose hémorroïdaire ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) EGJA Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe ADC XPF XPF HEFE Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'oesophage, de l'estomac et/ou du ADC XPF duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie XPF HHFE Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par ADC XPF rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle XPF HHFE Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par coloscopie totale ADC XPF XPF HHFE Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par ADC XPF coloscopie totale XPF HHFE Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par ADC XPF rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 47 sur 177

48 HHFE Séance de mucosectomie rectocolique, par endoscopie ADC XPF XPF HKFA Destruction et/ou exérèse de lésion superficielle non tumorale de l'anus Excision de marisque, de papille anale hypertrophiée, d'une papillomatose, de condylomes de l'anus Avec ou sans : destruction et/ou exérèse de lésion superficielle de la région périanale ADC XPF À l'exclusion de : À excision - de fistule de l'anus (cf )- de fissure de l'anus (cf ) À destruction d'une papillomatose extensive de l'anus (HKND001) XPF HKND Destruction d'une papillomatose extensive de l'anus ADC XPF (X) XPF HMGE Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par oeso-gastro-duodénoscopie Avec ou sans : sphinctérotomie biliaire endoscopique ADC XPF XPF HMLE002 1 (GELE001, HMJE001, YYYY400) 0 Pose d'une endoprothèse biliaire, par oeso-gastro-duodénoscopie Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADC XPF XPF (GELE001, HMJE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 48 sur 177

49 ADE - Acte d'échographie Tarif d'autorité Tarif conventionnel HLQM Échographie transcutanée du foie et des conduits biliaires ADE XPF XPF (ZZQM005) HZQM Échographie transcutanée du tube digestif et/ou du péritoine Échographie abdominale pour recherche et bilan d'une carcinose péritonéale ADE XPF XPF ZCQM Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs ADE XPF XPF (EZQJ900, ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec échographie-doppler des vaisseaux ADE XPF digestifs XPF (EZQJ900, ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'abdomen ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) Référentiel CPAM pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 49 sur 177

50 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel EGLF Séance d'injection sclérosante des hémorroïdes ATM XPF (I, X) XPF EGNP Séance de traitement instrumental des hémorroïdes par procédé physique Traitement des hémorroïdes par photocoagulation infrarouge, laser, cryothérapie, Bi-cap Avec ou sans : ligature élastique ATM XPF XPF EGSP Séance de ligature élastique des hémorroïdes ATM XPF (I, O) XPF FEJF Saignée thérapeutique (F, I, S, U, X) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF FELF011 1 (F, I, S, U) 0 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine ATM XPF XPF À l'exclusion de : transfusion de concentré de globules rouges - d'un volume inférieur à 40 ml/kg, chez le nouveau-né (FELF007) - à domicile (FELF008) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ne peut pas être facturé avec un geste d'anesthésie HEAE Dilatation antérograde de l'oesophage, par fibroscopie Indication : rétrécissement oesophagien ATM XPF XPF HEQD ph-métrie oesophagienne et/ou gastrique sur 24 heures ATM XPF XPF HEQD Manométrie oesophagienne ATM XPF XPF HEQE Endoscopie oeso-gastro-duodénale Endoscopie de la partie haute du tube digestif jusqu'à l'angle duodénojéjunal (HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005, ZZLP025) HEQE Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement ATM XPF XPF ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 50 sur 177

51 HEQJ Échoendoscopie oesogastrique sans biopsie ATM XPF XPF HGQE Duodénoscopie par appareil à vision latérale ATM XPF XPF (HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005, ZZLP025) HGQE Entéroscopie jéjunale [Jéjunoscopie] ATM XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Coloscopie totale, avec franchissement de l'orifice iléocolique ATM XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Exploration complète du côlon après colectomie droite, par endoscopie ATM XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Coloscopie partielle au delà du côlon sigmoïde Coloscopie sans visualisation du bas-fond cæcal ATM XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Coloscopie totale avec visualisation du bas-fond cæcal, sans franchissement de l'orifice iléocolique ATM XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HJQE Rectosigmoïdoscopie ATM XPF XPF (HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005, ZZLP025) HJQE Rectoscopie au tube rigide Avec ou sans : anuscopie ATM XPF XPF (HZHE002, HZHE004, HZHE005, ZZLP025) HPHB Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée (F, I, O, S, U) Ponction d'ascite, par voie transcutanée Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 51 sur 177

52 HPJB Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée Ponction évacuatrice d'une ascite Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF HTQD Manométrie anorectale ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 52 sur 177

53 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel CAMA013 1 (J, K, O, X) 0 Plastie bilatérale d'oreille décollée Indication : déformation entraînant une gêne sociale importante ADC XPF XPF sous condition CBGD Ablation unilatérale ou bilatérale d'aérateur transtympanique en place sur le tympan, sous anesthésie ADC XPF (F, J, K, S, U) générale XPF FAFA Adénoïdectomie avec pose bilatérale d'aérateur transtympanique ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF FAFA Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et myringotomie unilatérale ou bilatérale ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF FAFA Adénoïdectomie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF FAFA Adénoïdectomie avec myringotomie unilatérale ou bilatérale ADC XPF (F, I, J, K, S, U) XPF FAFA Amygdalectomie par dissection ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF FAFA Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie ADC XPF (9, F, J, K, S, U) XPF GAMA Septoplastie nasale (I, J, K) Avec ou sans : - turbinectomie inférieure - réinclusion du septum Indication : acte thérapeutique ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE Màj le 01/03/2014 Page 53 sur 177

54 LAEP Réduction orthopédique de fracture de l'os nasal [des os propres du nez] ADC XPF (9, F, I, S, U) XPF LAGA Évidement pétromastoïdien ADC XPF (F, S, U, X) XPF (AGQP006, GELE001) PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) QAMA002 1 (ZZHA001, ZZLP025) 0 Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADC XPF XPF QZFA036 1 sous condition 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE Màj le 01/03/2014 Page 54 sur 177

55 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel CAGD Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique ATM XPF (9, F, S, U) externe XPF CAGD Extraction unilatérale ou bilatérale de bouchon épidermique du méat acoustique externe ATM XPF (F, I, S, U, X) XPF CBJD001 1 (O, X) 0 Soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille moyenne sous microscope Aspiration, cautérisation de l'oreille moyenne ATM XPF XPF CBLD Pose bilatérale d'aérateur transtympanique ATM (ZZLP054) XPF XPF CBLD Pose unilatérale d'aérateur transtympanique ATM XPF XPF CBPD Myringotomie unilatérale ou bilatérale ATM XPF (9, F, O, S, U) XPF (ZZLP054) CBQD001 1 (9, F, O, S, U) 0 Tympanométrie Avec ou sans : étude du réflexe stapédien ATM XPF XPF CDQP002 1 (O) 0 Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie Avec ou sans : étude du réflexe stapédien ATM XPF XPF CDQP Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sans anesthésie générale Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF CDQP Audiométrie en champ libre et en cabine chez l'enfant [tests conditionnés] ATM XPF (X) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE Màj le 01/03/2014 Page 55 sur 177

56 CDQP010 1 (F, I, S, U) 0 Audiométrie tonale ou vocale À l'exclusion de : audiométrie vocale dans le bruit (CDQP011) ATM XPF XPF CDQP Audiométrie tonale et vocale ATM XPF (F, I, S, U) XPF CDQP Audiométrie tonale avec tympanométrie Avec ou sans : étude du réflexe stapédien ATM XPF XPF CDQP Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour étude des temps de conduction et mesure des amplitudes Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF CDRP002 1 (9, I) 0 Épreuves de dépistage de surdité avant l'âge de 3 ans Dépistage clinique ou audiométrique des surdités de l'enfant ATM XPF XPF CERP Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie ATM XPF XPF CERP Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée, pendulaire ou rotatoire avec électronystagmographie ou ATM XPF vidéonystagmographie, et tests oculographiques XPF CERP Épreuve vestibulaire pendulaire ou rotatoire avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie ATM XPF XPF FGRB Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe ATM XPF Prick test pour recherche d'allergie au latex, d'allergie médicamenteuse XPF Prick test avec nombre de substances testées supérieur ou égal à 10, témoins inclus, pour rhinite allergique À l'exclusion de : test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (FGRB004) Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique GABD Tamponnement nasal antérieur ATM XPF (F, I, M, O, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE Màj le 01/03/2014 Page 56 sur 177

57 GAME Turbinoplastie ou turbinectomie inférieure et/ou moyenne unilatérale ou bilatérale, par endoscopie ATM XPF (O, X) XPF (ZZLP030) GAND Cautérisation unilatérale ou bilatérale de la muqueuse du cornet inférieur ATM XPF (F, S, U, X) XPF GAQE001 1 (F, O, S, U) 0 Endoscopie de la cavité nasale et du rhinopharynx [cavum], par voie nasale Rhinocavoscopie par voie nasale ATM XPF XPF GASE001 1 (F, I, S, U) 0 Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie À l'exclusion de : coagulation de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale (EBNE001, EBNE002) ATM XPF XPF GBJD Séance de lavage de sinus paranasal par méthode de déplacement (X) Opération selon Proetz Facturation : les actes réalisés en médecine thermale doivent être cotés en NGAP (titre XV) ATM XPF XPF GBPE001 1 (F, J, K, S, U) 0 Méatotomie nasale moyenne, par endoscopie Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure ATM XPF XPF (ZZLP030) GCQE Fibroscopie du pharynx et du larynx, par voie nasale ATM XPF XPF GDQE Laryngoscopie indirecte au laryngoscope rigide, avec examen stroboscopique du larynx ATM XPF (9, F, S, U) XPF GDQE Laryngoscopie indirecte au laryngoscope rigide ATM XPF XPF GDQE Fibroscopie du larynx et de la trachée ATM XPF (F, O, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE Màj le 01/03/2014 Page 57 sur 177

58 GEQE Examen panendoscopique des voies aérodigestives supérieures avec trachéoscopie et oesophagoscopie Indication : bilan de lésion néoplasique Environnement : bloc opératoire ATM XPF XPF GKQE001 1 (9, X) (GEHE001, GELE001) 0 Bilan phonétique de la parole avec fibroscopie du pharynx et du larynx par voie nasale Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2ème partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels ATM XPF XPF GLQP Polygraphie respiratoire nocturne ATM XPF (X) XPF HDQE001 1 (F, I, O, S, U) 0 Orohypopharyngoscopie avec laryngoscopie directe Avec ou sans : - biopsie - pose de sonde nasooesophagienne ATM XPF XPF PCLB003 1 (9, X) sous condition 0 Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection ATM XPF XPF Indication : torticolis spasmodique (dystonie cervicale), traitement symptomatique local de la spasticité des membres Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Référentiel CPAM pour la spécialité : OTO RHINO LARYNGOLOGISTE Màj le 01/03/2014 Page 58 sur 177

59 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : PEDIATRIE ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel ALQP Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI ATM XPF XPF BLQP Évaluation de l'acuité visuelle par la technique du regard préférentiel, avant l'âge de 2 ans ATM XPF (9) XPF DEQP003 1 (9, F, P, S) 0 Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF DEQP005 1 (YYYY490) 0 Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures Électrocardiographie continue ambulatoire selon Holter ATM XPF XPF FGLB Séance d'injection d'extrait allergénique à concentration donnée pour désensibilisation spécifique, par ATM XPF voie souscutanée XPF FGRB Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe ATM XPF Prick test pour recherche d'allergie au latex, d'allergie médicamenteuse XPF Prick test avec nombre de substances testées supérieur ou égal à 10, témoins inclus, pour rhinite allergique À l'exclusion de : test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (FGRB004) Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique FGRB Test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (9) Prick test avec aliments natifs testés, témoins inclus Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique ATM XPF XPF FGRB Test allergologique par injection intradermique de substances administrées à concentration fixe (9, O) Test allergologique par injection intradermique d'au moins 6 substances, témoins inclus Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique ATM XPF XPF FGRP Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par batterie standard et tests orientés ATM XPF (9, I) Avec ou sans :- tests épicutanés ouverts- batterie complémentaire XPF Environnement : les tests orientés nécessitent des précautions de préparation des produits par le praticien. Référentiel CPAM pour la spécialité : PEDIATRIE Màj le 01/03/2014 Page 59 sur 177

60 GLHF001 1 (F, P, S) 0 Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du ph, sans épreuve d'hyperoxie À l'exclusion de : au cours de l'adaptation d'une ventilation non effractived'une suppléance ventilatoire Facturation : cet acte n'est pas facturable en cas de prélèvement capillaire Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF HEQD ph-métrie oesophagienne et/ou gastrique sur 24 heures ATM XPF XPF XPF HEQE002 1 (F, P, S) 0 Endoscopie oeso-gastro-duodénale Endoscopie de la partie haute du tube digestif jusqu'à l'angle duodénojéjunal ATM XPF XPF (HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005, ZZLP025) HFHD Prélèvement de liquide gastrique par tubage, sans épreuve pharmacologique ATM XPF XPF YYYY001 1 (F) 0 Forfait de cardiologie niveau 1 ATM XPF XPF Notes : Surveillance monitorée continue et traitement d'un ou 2 malades au maximum hospitalisés sous la responsabilité d'un médecin avec surveillance du tracé électrocardiographique, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre y compris éventuellement l es actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce que...lire la suite de la notefacturation : par patient, par 24 h, par médecin ; 7 jours au plus peuvent être facturés.facturation éventuellement en supplément : - choc électrique externe quel qu'en soit le nombre, - pose ou changement de cathéter endocavitaire pour stimulation électrosystolique, - pose de cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites YYYY Épreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité Facturation : ne peut pas être facturé avec épreuve fonctionnelle respiratoire par pléthysmographie (GLQP009, GLQP011) ATM XPF XPF YYYY010 1 (F, M, P, S) (YYYY186) 0 Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situat Facturation : ne peut pas être facturé avec des actes techniques des chapitres 1 à 17 à l'exception de : Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PEDIATRIE Màj le 01/03/2014 Page 60 sur 177

61 YYYY015 1 (F) YYYY020 1 (F) YYYY095 1 (F, P, S) 0 Forfait de réanimation niveau A ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue, telles que définies dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement ass ociées.a l'exclusion de : surveillance par 24 heures dans une unité de soins intensifs cardiologiquesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau A, le patient bénéficie au moins de l'un des a ctes de surveillance ou suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivantssurveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures (DEQP004)Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures (DEQP007)Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [ PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heures (GLQP004)Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min],...lire la suite de la note 0 Forfait de réanimation niveau B ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, telle que définie dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement associéesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau B, le patient bénéficie au moins de l'un des actes de suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivants :Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 m icrogrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures (EQLF003)Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures chez l'adulte (EQLF002)Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures (FELF004)Suppléance hém odynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures (EQMP001)Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe (EQMF003)...Lire la suite de la note 0 Assistance pédiatrique avant la naissance, sur appel du praticien responsable de l'accouchement, pour une situation de risque néonatal, avec établissement d'un compte rendu ATM XPF XPF Facturation : ne peut pas être facturé avec réanimation immédiate ou différée d'un nouveau-né en détresse vitale YYYY Mise en condition médicale et surveillance d'un nouveau-né pour transfert médicalisé vers un centre ATM XPF (F, P, S) spécialisé, avec établissement d'un compte rendu XPF YYYY123 1 (F) 0 Surveillance en unité d'obstétrique d'un enfant dont l'état nécessite un placement en incubateur ou des soins de courte durée Facturation : par 24 heures, selon les conditions du décret du 9 octobre 1998 ATM XPF XPF YYYY154 1 (F, P, S) 0 Réanimation immédiate ou différée du nouveau-né en détresse vitale, comportant toute technique de ventilation, avec ou sans intubation, et les actes associés, avec établissement d'un compte rendu Facturation : ne peut pas être facturé avec l'assistance pédiatrique avant la naissance ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PEDIATRIE Màj le 01/03/2014 Page 61 sur 177

62 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : PNEUMOLOGIE ATM - Acte technique médical AMQP Polysomnographie de 4 à 8 heures, sans enregistrement vidéo Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF AMQP Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo (9, I) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique ATM XPF XPF AMQP Polysomnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo (X) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique ATM XPF XPF DEQP Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (9, F, S, U) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) (YYYY490) ATM XPF XPF EQQP Mesure de la distance de marche en terrain plat en 6 minutes, avec surveillance de la saturation en ATM XPF oxygène par mesure transcutanée et mesure du débit d'oxygène utile XPF EQQP Mesure de la distance de marche en terrain plat en 6 minutes, avec surveillance de la saturation en ATM XPF oxygène par mesure transcutanée XPF FEHB Prélèvement de sang artériel, par voie transcutanée ATM XPF XPF FELF011 1 (F, I, S, U) 0 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine ATM XPF XPF À l'exclusion de : transfusion de concentré de globules rouges - d'un volume inférieur à 40 ml/kg, chez le nouveau-né (FELF007) - à domicile (FELF008) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ne peut pas être facturé avec un geste d'anesthésie FGLB Séance d'injection d'extrait allergénique à concentration donnée pour désensibilisation spécifique, par ATM XPF voie souscutanée XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PNEUMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 62 sur 177

63 FGLB002 1 (X) 0 Injection d'extrait allergénique à concentration croissante par voie souscutanée, jusqu'à obtention de la dose d'entretien pour désensibilisation spécifique par méthode semiaccélérée ou accélérée [semirush ou rush] ATM XPF XPF Environnement : spécifique : pour désensibilisation aux venins d'hyménoptères et pour désensibilisation dans l'asthme, réservé aux centres cliniques en possédant l'expérience et se trouvant à proximité immédiate d'une unité de réanimation FGRB001 1 (9, I) 0 Test allergologique par injection intradermique de plusieurs substances administrées à concentration croissante avec au moins 2 dilutions ATM XPF XPF Test allergologique par injection intradermique d'un venin d'abeille et de 2 venins de guêpe, avec 3 dilutions à concentration croissante Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique FGRB002 1 (9) 0 Test allergologique par injection intradermique d'une substance administrée à concentration croissante Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique ATM XPF XPF FGRB Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe ATM XPF Prick test pour recherche d'allergie au latex, d'allergie médicamenteuse XPF Prick test avec nombre de substances testées supérieur ou égal à 10, témoins inclus, pour rhinite allergique À l'exclusion de : test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (FGRB004) Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique FGRB Test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs (9) Prick test avec aliments natifs testés, témoins inclus Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique ATM XPF XPF FGRB Test allergologique par injection intradermique de substances administrées à concentration fixe (9, O) Test allergologique par injection intradermique d'au moins 6 substances, témoins inclus Environnement : permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique ATM XPF XPF FGRP Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par batterie standard et tests orientés ATM XPF (9, I) Avec ou sans :- tests épicutanés ouverts- batterie complémentaire XPF Environnement : les tests orientés nécessitent des précautions de préparation des produits par le praticien. GEQE Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique À l'exclusion de : fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomisé (GEQE009) ATM XPF XPF (GEHE001, ZZLP054) GEQE Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage ATM XPF (9, F, O, S, U) XPF (GEHE001, ZZLP025) GEQE Fibroscopie bronchique À l'exclusion de : fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé (GEQE012) ATM XPF XPF (GEHE001, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : PNEUMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 63 sur 177

64 GGHB Ponction d'un épanchement pleural, sans guidage ATM XPF (9, F, I, S, U) XPF GGJB Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage (9, F, S, U, X) Drainage de pneumothorax Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) GGJB Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage (9, F, S, U, X) Exsufflation de pneumothorax à l'aiguille Ponction pleurale évacuatrice ATM XPF XPF ATM XPF XPF GLHF001 1 GLHF Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du ph, sans épreuve d'hyperoxie ATM XPF XPF À l'exclusion de : au cours de l'adaptation d'une ventilation non effractived'une suppléance ventilatoire Facturation : cet acte n'est pas facturable en cas de prélèvement capillaire Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) 0 Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du ph, avec épreuve d'hyperoxie ATM XPF XPF À l'exclusion de : au cours de l'adaptation d'une ventilation non effractived'une suppléance ventilatoire Facturation : cet acte n'est pas facturable en cas de prélèvement capillaire Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) GLQD Mesure du volume capillaire pulmonaire par mesures de la capacité de transfert pulmonaire ATM XPF (I, O) XPF GLQF Réglage du débit d'oxygène par mesures répétées des gaz du sang, pour instauration ou adaptation ATM XPF d'une oxygénothérapie de débit défini, par 24 heures XPF Indication : insuffisance respiratoire chronique grave Facturation : mise en route et surveillance d'un traitement par oxygénothérapie chez un insuffisant respiratoire chronique grave, au cours des 24 premières heures ; avec un minimum de 2 mesures de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel, poncti ons et dosages compris / note facturation réanimation Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) GLQP Mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée, avec mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie Avec ou sans : mesure des résistances des voies aériennes ATM XPF XPF (GERD001, GERD002, GLQD001, YYYY232) GLQP Polygraphie respiratoire nocturne ATM XPF (X) XPF GLQP Mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée, avec gazométrie sanguine artérielle ATM XPF [Spirométrie standard avec gaz du sang] XPF (GERD001, GERD002, GLQD001, GLQD003, YYYY025) Référentiel CPAM pour la spécialité : PNEUMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 64 sur 177

65 GLQP Mesure de la capacité vitale et du volume courant par pléthysmographie d'inductance ATM (GLQD003, YYYY186) XPF XPF GLQP011 1 (9, O) 0 Mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie Avec ou sans : mesure des résistances des voies aériennes ATM XPF XPF (GERD001, GERD002, GLQD001, YYYY232) GLQP Mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée, avec enregistrement [Spirométrie standard] ATM XPF (9, O) XPF (GERD001, GERD002, GLQD001, GLQD003, YYYY025) GLQP Mesure des résistances des voies aériennes ou de l'appareil respiratoire par interruption des débits ou ATM XPF des oscillations forcées XPF YYYY001 1 (F) (GERD001, GERD002, YYYY232) 0 Forfait de cardiologie niveau 1 ATM XPF XPF Notes : Surveillance monitorée continue et traitement d'un ou 2 malades au maximum hospitalisés sous la responsabilité d'un médecin avec surveillance du tracé électrocardiographique, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre y compris éventuellement l es actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce que...lire la suite de la notefacturation : par patient, par 24 h, par médecin ; 7 jours au plus peuvent être facturés.facturation éventuellement en supplément : - choc électrique externe quel qu'en soit le nombre, - pose ou changement de cathéter endocavitaire pour stimulation électrosystolique, - pose de cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites YYYY Épreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité Facturation : ne peut pas être facturé avec épreuve fonctionnelle respiratoire par pléthysmographie (GLQP009, GLQP011) ATM XPF XPF YYYY015 1 (F) (YYYY186) 0 Forfait de réanimation niveau A ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue, telles que définies dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement ass ociées.a l'exclusion de : surveillance par 24 heures dans une unité de soins intensifs cardiologiquesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau A, le patient bénéficie au moins de l'un des a ctes de surveillance ou suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivantssurveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures (DEQP004)Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures (DEQP007)Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [ PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heures (GLQP004)Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min],...lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : PNEUMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 65 sur 177

66 YYYY020 1 (F) 0 Forfait de réanimation niveau B ATM XPF XPF Notes : Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, telle que définie dans les décrets et , pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement associéesfacturation : par patient, par équipe, par 24 hfacturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau B, le patient bénéficie au moins de l'un des actes de suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivants :Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 m icrogrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures (EQLF003)Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures chez l'adulte (EQLF002)Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures (FELF004)Suppléance hém odynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures (EQMP001)Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe (EQMF003)...Lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : PNEUMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 66 sur 177

67 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : RHUMATOLOGIE ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel AFLB Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage Injection péridurale par le hiatus sacral ATM XPF XPF AFLH001 1 (F, S, U, X) 0 Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage radiologique Injection péridurale de substances neurolytiques ATM XPF XPF AHLB Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ATM XPF XPF LHLB Infiltration thérapeutique d'articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF LHLH Infiltration thérapeutique d'articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée avec guidage ATM XPF (X) radiologique XPF LHRP001 1 (I, X) sous condition 0 Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : affection mécanique du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF MZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) MZLH002 1 (X) 0 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) NZHB002 1 (O, X) 0 Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage Avec ou sans : examen du liquide synovial au microscope ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : RHUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 67 sur 177

68 NZJB001 1 (9, F, S, U, X) 0 Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : évacuation d'une collection de l'articulation coxofémorale, par voie transcutanée (NEJB001) NZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) NZLH002 1 (I) 0 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) Référentiel CPAM pour la spécialité : RHUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 68 sur 177

69 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE ADC - Acte de chirurgie BAFA006 1 (9) 0 Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière Exérèse d'un xanthélasma À l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) BAFA Exérèse de chalazion ADC (ZZHA001, ZZLP025) XPF XPF BCFA Exérèse primitive de ptérygion, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse Avec ou sans :- laser- administration locale d'agent pharmacologique antimitotique ADC XPF XPF BCFA007 1 (6, G) 0 Exérèse primitive de ptérygion, avec greffe lamellaire de cornée Avec ou sans : - laser - conjonctivoplastie ADC XPF XPF BDGA Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée ADC XPF XPF BDMA Conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine (6) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Recueil prospectif de données : nécessaire en concertation avec l'établissement français des greffes BDMA Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante] (6) Avec ou sans : iridotomie ou iridectomie périphérique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Recueil prospectif de données : nécessaire en concertation avec l'établissement français des greffes ADC XPF XPF ADC XPF XPF BFGA004 1 (G) 0 Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil Facturation : autorisée uniquement pour le traitement chirurgical de la cataracte ADC XPF XPF (BFLA002, BFLA900, BGFA008, GELE001) BGFA Vitrectomie par sclérotomie postérieure, sans coagulation de la rétine ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 69 sur 177

70 BGFA Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec endocoagulation de la rétine avec laser ou par diathermie ADC XPF (6) sans tamponnement XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 70 sur 177

71 ADE - Acte d'échographie Tarif d'autorité Tarif conventionnel BFQM Biométrie oculaire par échographie avec mesure des différents paramètres oculaires pour ADE XPF détermination de la puissance d'un implant XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 71 sur 177

72 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel BBJD Lavage des voies lacrymales ATM XPF XPF BBLD Sondage des voies lacrymales Avec ou sans : lavage ATM XPF XPF BDGP Ablation d'un corps étranger superficiel de la cornée ATM XPF XPF BDQP Vidéo-photo-kératographie topographique ATM XPF XPF BDQP Pachymétrie cornéenne ATM XPF XPF BDQP Microscopie spéculaire de la cornée, avec analyse morphométrique et/ou quantitative numérisée de ATM XPF l'endothélium cornéen XPF BELB Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'oeil, par voie ATM XPF transcornéenne [Reformation de la chambre antérieure] XPF BENP Séance de photocoagulation de l'angle iridocornéen avec laser Trabéculoplastie ou trabéculorétraction au laser ATM XPF XPF BEPP Iridotomie avec laser ATM XPF XPF BGLB Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 72 sur 177

73 BGNP Séance de photocoagulation choriorétinienne du pôle postérieur, avec laser monochromatique ou laser ATM XPF à colorants XPF Séance de photocoagulation choriorétinienne de la macula au laser monochromatique ou au laser à colorants À l'exclusion de : séance de photothérapie dynamique de la région maculaire avec injection de produit photosensibilisant (BGRF001) Facturation : la consultation de contrôle dans le mois qui suit n'est pas facturable, qu'elle ait comporté ou non une biomicroscopie du fond d'oeil et/ou une gonioscopie BGNP Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation avec laser, à l'aide de verre de contact ATM XPF XPF Facturation : la consultation de contrôle dans le mois qui suit n'est pas facturable, qu'elle ait comporté ou non une biomicroscopie du fond d'oeil et/ou une gonioscopie BGNP Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation transpupillaire avec laser ATM XPF XPF À l'exclusion de : séance de photocoagulation transpupillaire pour rétinopathie du prématuré (BGNP005) Facturation : la consultation de contrôle dans le mois qui suit n'est pas facturable qu'elle ait comporté ou non une biomicroscopie du fond d'oeil et/ou une gonioscopie BGNP Séance de photocoagulation choriorétinienne du pôle postérieur, avec laser à argon ou diode ATM XPF XPF Photocoagulation choriorétinienne de la macula au laser à argon ou avec diode Facturation : la consultation de contrôle dans le mois qui suit n'est pas facturable, qu'elle ait comporté ou non une biomicroscopie du fond d'oeil et/ou une gonioscopie BGQP Examen du fond d'oeil par biomicroscopie avec verre de contact Avec ou sans : gonioscopie oculaire ATM XPF XPF BGQP Examen du fond d'oeil par ophtalmoscopie indirecte à image inversée, chez le prématuré ou le nouveauné ATM XPF XPF BJQP Examen fonctionnel de la motricité oculaire Exploration des hétérophories, diplopies, strabismes, amblyopies Épreuve de Lancaster ATM XPF XPF BLMP Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille de contact souple ATM XPF XPF À l'exclusion de : adaptation de lentille de contact pour kératocône ou astigmatisme irrégulier (BLMP001, BLMP003) Facturation : l'adaptation de lentille de contact n'est facturable qu'une seule fois dans les 6 mois suivant la prescription BLQP Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, avec programmes spécifiques de mesure de seuils ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 73 sur 177

74 BLQP Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par assortiment ATM XPF XPF BLQP Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par épreuves pseudo-isochromatiques ATM XPF XPF BLQP Examen de la vision binoculaire ATM XPF XPF BZQK Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique ATM XPF XPF BZQP Fluoroscopie de l'oeil ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : OPHTAMOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 74 sur 177

75 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel FCFA006 1 (9, J, K, O) 0 Curage lymphonodal [ganglionnaire] pelvien, par laparotomie Curage lymphonodal iliaque externe avec curage obturateur, par laparotomie ADC XPF XPF FCFC003 1 (9, J, K) 0 Curage lymphonodal [ganglionnaire] pelvien, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADC XPF XPF Curage lymphonodal iliaque externe avec curage obturateur, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie JCGE Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère pelvien, par urétéroscopie rétrograde ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY405) JCGE Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère iliaque, par urétéroscopie rétrograde ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY405) JCGE Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère lombal, par urétéroscopie rétrograde ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY405) JCLE Pose d'une sonde urétérale à visée thérapeutique, par endoscopie rétrograde ADC XPF XPF À l'exclusion de : refoulement de calcul de l'uretère par sonde urétérale, par endoscopie rétrograde (JCEE001) JCLE002 1 (9, F, O, S, U) (GELE001, YYYY405) 0 Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADC XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCNM Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique ADC XPF (J, K) XPF JDFE Résection de 4 tumeurs de la vessie ou plus, par endoscopie ADC XPF (I, J, K) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE Màj le 01/03/2014 Page 75 sur 177

76 JDFE Résection de 1 à 3 tumeurs de la vessie, par endoscopie ADC XPF (J, K, O) XPF JDFE003 1 (J, K) 0 Résection du col de la vessie, par endoscopie Facturation : ne peut pas être facturé avec l'acte de résection de la prostate, par urétrocystoscopie ADC XPF XPF JDGE001 1 (9, F, S, U) 0 Ablation de calcul ou de corps étranger de la vessie, par endoscopie Avec ou sans : fragmentation de calcul ADC XPF XPF JDNE001 1 (O) 0 Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie Facturation : 3 fois maximum en 12 mois ADC XPF XPF JDPE Incision cervicale ou cervicoprostatique, par endoscopie ADC XPF (J, K) XPF JEPE Urétrotomie, par endoscopie ADC XPF (F, O, S, U) XPF JGFA Adénomectomie transvésicale de la prostate, par laparotomie ADC XPF (J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) JGFA Vésiculoprostatectomie totale, par laparotomie ADC XPF (9, I, J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) JGFA Résection d'une hypertrophie de la prostate, par urétrocystoscopie (J, K) Avec ou sans : urétrotomie interne à l'aveugle Facturation : ne peut pas être facturé avec résection du col de la vessie par endoscopie JDFE003 ADC XPF XPF JGFA Résection ou marsupialisation de collection de la prostate ou de diverticule de l'urètre, par ADC XPF (X) urétrocystoscopie XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE Màj le 01/03/2014 Page 76 sur 177

77 JGFC Vésiculoprostatectomie totale, par coelioscopie ADC XPF (J, K, X) XPF (GELE001, ZZHA001) JHFA Exérèse d'un kyste de l'épididyme, par abord scrotal ADC XPF (J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) JHFA Posthectomie (9, F, J, K, O, S, U) Avec ou sans : plastie du frein du prépuce du pénis Indication : troubles pathologiques induits par un phimosis sous condition ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JHFA Résection de la tunique vaginale du testicule, par abord scrotal ADC XPF (J, K, O) XPF (GELE001, ZZHA001) JHMA001 1 (J, K) 0 Plastie du prépuce du pénis [Posthoplastie] À l'exclusion de :- section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001)- reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003) ADC XPF XPF JHPA Section ou plastie du frein du prépuce du pénis ADC XPF (I, J, K) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE Màj le 01/03/2014 Page 77 sur 177

78 JAQJ001 1 JAQM003 1 ADE - Acte d'échographie 0 Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie et échographie de la prostate et des vésicules séminales par voie rectale Avec ou sans : À échographie transcutanée - des glandes surrénales - de la prostate À échographie de la vessie, par voie rectale (ZZLP025, ZZQM005) 0 Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes surrénales (ZZLP025, ZZQM005) Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADE XPF XPF ADE XPF XPF JAQM Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie Avec ou sans : échographie transcutanée - des glandes surrénales - de la prostate (ZZLP025, ZZQM005) ADE XPF XPF JDQJ Échographie de la vessie et de la prostate, par voie rectale ADE XPF XPF (ZZQM005) JDQM Échographie transcutanée de la vessie et/ou de la prostate ADE XPF XPF (ZZLP025, ZZQM005) JGQJ Échographie de la prostate et des vésicules séminales, par voie rectale Avec ou sans : échographie de la vessie, par voie rectale (ZZQM005) ADE XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE Màj le 01/03/2014 Page 78 sur 177

79 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel JANM Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique ATM XPF (F, J, K, S, U) XPF JANM002 1 (F, J, K, S, U) 0 Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique Avec ou sans : guidage radiologique ATM XPF XPF JCAE Dilatation de l'uretère, par urétéroscopie rétrograde ATM XPF (F, I, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, YYYY405) JCGE Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde ATM XPF XPF (YYYY405, ZZLP025) JCKD Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée ATM XPF (F, O, S, U) XPF (YYYY405, ZZLP025) JCQE Urétéroscopie rétrograde, par voie urétrale ATM XPF (9, F, J, K, S, U) XPF (GELE001, YYYY405) JDCJ Cystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique ATM XPF XPF JDHE Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie ATM XPF (9, O) XPF JDLD001 1 (F, O, S, U, X) 0 Pose d'une sonde urétrovésicale [Sondage vésical à demeure] Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF JDLD Instillation vésicale d'agent pharmacologique par cathétérisme urétral ATM XPF (9, I) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE Màj le 01/03/2014 Page 79 sur 177

80 JDQD Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec profilométrie urétrale ATM XPF (I, O) XPF JDQD Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec profilométrie urétrale suivie de débitmétrie ATM XPF (9) mictionnelle, avec électromyographie du sphincter strié de l'urètre par électrode aiguille XPF JDQE Fibroscopie urétrovésicale ATM XPF XPF JDQE Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide ATM XPF XPF JEAD Dilatation de sténose de l'urètre à l'aveugle ATM XPF (F, I, S, U, X) XPF JGHD Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt ATM XPF (9, O) XPF JGHJ Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique Facturation : biopsies multiples protocolisées avec 6 biopsies ou plus ATM XPF XPF JRQD Débitmétrie mictionnelle, avec cystomanométrie et sphinctérométrie par cathétérisme urétral ATM XPF (X) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE UROLOGIQUE Màj le 01/03/2014 Page 80 sur 177

81 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : NEURO PSYCHIATRIE ATM - Acte technique médical AAQP Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, sauf pour les neurologues Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF AAQP Électroencéphalographie avec quantification, sur au moins 32 dérivations (9, I) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Recueil prospectif de données : nécessaire ATM XPF XPF AAQP011 1 (F, I, O, S, U) 0 Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, sauf pour les neurologues ATM XPF XPF (YYYY456) AHLB Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ATM XPF XPF AHQB032 1 (O) 0 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Exploration électrophysiologique d'une atteinte du nerf médian au canal carpien Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQB033 1 (9, O) 0 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus avec étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus Exploration électrophysiologique d'une polyneuropathie Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP003 1 (9, F, I, S, U) 0 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP004 1 (9) 0 Enregistrement des potentiels moteurs par stimulation corticale et/ou spinale Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, sauf pour les neurologues ATM XPF XPF AHQP008 1 (F, O, S, U, X) 0 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction proximale sur au moins 2 nerfs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : NEURO PSYCHIATRIE Màj le 01/03/2014 Page 81 sur 177

82 AHQP009 1 (F, I, S, U) 0 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP010 1 (F, O, S, U, X) 0 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, sans étude de la conduction proximale Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP011 1 (X) 0 Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP012 1 (9, X) 0 Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHRP001 1 (I, X) 0 Épreuve de stimulation répétitive d'au moins 2 nerfs pour recherche de bloc de la jonction neuromusculaire Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation d'une dépression Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité Évaluation par test MMPI, test de Rorschach, CAT, TAT ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation d'un déficit cognitif ATM XPF XPF Notes : Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96], dementia rating scale de MattisÉvaluation d'un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d'attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de LuriaÉvaluation d'un trouble de la mémoire par Weschler mémoire, Weschler mémoire révisé, batterie 144, test de Crovitz, California verbal learning test, les 15 mots de Rey, test de rétention visuel de Benton, test de Corsi, test de la figure complexe de Rey, les 15 signes de Rey, test de Grober-Buschke, test de reconnaissance mots/visage de WarringtonÉvaluation d'un trouble du langage par token test, Bin ois-pichot, batteries d'évaluation du langage (Boston, Montréal Toulouse, Ducarne de Ribaucourt), DO 80Test d'évaluation de l'attention [TEA]Évaluation de la négligence visuospatiale par tests de barrage, de bissection, d'évaluation de la somatognosie, te st de BisiachÉvaluation d'une agnosie visuelle ou visuospatiale par test de Poppelreuter, test de Hooper, test de direction des lignes de Benton, figures lacunaires, protocole d'examen des gnosies visuelles,...lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : NEURO PSYCHIATRIE Màj le 01/03/2014 Page 82 sur 177

83 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : STOMATOLOGIE ADC - Acte de chirurgie GBPA004 1 (F, J, K, S, U) 0 Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] Opération selon Caldwell - Luc Ablation de corps étranger du sinus maxillaire, par abord vestibulaire Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADC XPF XPF HAAA Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée ADC XPF (J, K) XPF HAFA008 1 (9, X) 0 Exérèse non transfixiante de lésion de lèvre À l'exclusion de :- exérèse de lésion congénitale de lèvre (cf )- résection de cicatrice de lèvre (HAFA028) ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) HAFA Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par ADC XPF (9) abord intrabuccal XPF (ZZHA001, ZZLP025) HAFA Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par ADC XPF (J, K) abord intrabuccal XPF (GELE001, ZZHA001) HAFA Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par ADC XPF (J, K) abord intrabuccal XPF (ZZHA001, ZZLP025) HAJA Évacuation de collection pelvilinguale, par abord intrabuccal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF HAPA Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal avec plastie par lambeau local ADC XPF (9, I) XPF HAPA Libération musculaire et muqueuse d'une ankyloglossie ADC XPF (J, K) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : STOMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 83 sur 177

84 HASA Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par abord ADC XPF (J, K) intrabuccal XPF HASA Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par abord ADC XPF (J, K) intrabuccal XPF HASA Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps adipeux de la ADC XPF (J, K) joue, par abord intrabuccal XPF HCFA Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire] ADC XPF (9, J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) LABA Apposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord direct ADC XPF (9, J, K, O) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) LBFA002 1 (9, O) 0 Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal Avec ou sans : avulsion dentaire ADC XPF XPF LBFA018 1 (J, K, O) (GELE001, PAFA010) 0 Résection modelante de la mandibule, par abord intrabuccal À l'exclusion de : résection modelante du menton, par abord intrabuccal (LBFA010) ADC XPF XPF LBFA023 1 (X) 0 Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de moins de 2 cm de grand axe, par abord intrabuccal Avec ou sans : avulsion dentaire ADC XPF XPF LBFA030 1 (9) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal Avec ou sans : avulsion dentaire ADC XPF XPF LBFA031 1 (9, O) (GELE001, PAFA010) 0 Résection d'hypertrophie osseuse intrabuccale Exérèse de crête alvéolaire, de torus ou d'exostose intrabuccale ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : STOMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 84 sur 177

85 LBGA005 1 (J, K) 0 Évidement de la mandibule, par abord intrabuccal Séquestrectomie de la mandibule ADC XPF XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) LBMA Condyloplastie mandibulaire, par arthrotomie ADC XPF (J, K) XPF LBPA Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord ADC XPF (J, K) intrabuccal XPF (GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188) LCJA002 1 (F, J, K, S, U) 0 Évacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal et par abord facial Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire ADC XPF XPF LCJA Évacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal À l'exclusion de : évacuation d'abcès parodontal (HBJB001) ADC XPF XPF LCJA004 1 (F, J, K, S, U) 0 Évacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire ADC XPF XPF PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) QAMA002 1 (ZZHA001, ZZLP025) 0 Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADC XPF XPF QZFA002 1 (F, I, S, U, X) sous condition 0 Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA004 1 (F, S, U, X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : STOMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 85 sur 177

86 QZFA031 1 (F, I, O, S, U) sous condition QZFA036 1 sous condition 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF ADC XPF XPF QZJA011 1 (9, F, J, K, S, U) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) ADC XPF XPF QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion Référentiel CPAM pour la spécialité : STOMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 86 sur 177

87 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel HAND Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, ATM XPF (I, X) par voie buccale sans laser XPF HAPD Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal Section et désinsertion interincisive de frein labial supérieur Section de frein de la langue ATM XPF XPF HBSD Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire ATM XPF (9, F, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : STOMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 87 sur 177

88 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel AHLB Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ATM XPF XPF AHQB032 1 (O) 0 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surfac sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Exploration électrophysiologique d'une atteinte du nerf médian au canal carpien Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQB033 1 (9, O) 0 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus avec étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus Exploration électrophysiologique d'une polyneuropathie Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP003 1 (9, F, I, S, U) 0 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP008 1 (F, O, S, U, X) 0 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction proximale sur au moins 2 nerfs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AHQP011 1 (X) 0 Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF AJLF Bloc sympathique médicamenteux périphérique, par injection intraveineuse transcutanée sous garrot ATM XPF ischémique XPF Indication : syndrome douloureux régional complexe (algodystrophie), syndrome de Raynaud. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique ; la pratique de cet acte nécessite le respect de certaines conditions de bonne pratique, notamment des conditions de sécurité anesthésique, avec limitation du nombre de blocs (maximum 6) et la mobilisation éventuelle pendant l BALB001 1 (9, X) sous condition e geste par une personne formée 0 Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières ATM XPF XPF Indication : - blépharospasme ; - spasme de l'hémiface Formation : spécifique à cet acte, auprès d'une personne compétente pendant 6 mois à 1 an, en plus de la formation initiale Facturation : enfant de plus de 12 ans et adulte ; médecin spécialiste autorisé. Un délai de 3 mois doit être respecté entre la facturation de 2 injections Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Màj le 01/03/2014 Page 88 sur 177

89 CERP Séance de rééducation de la fonction vestibulaire labyrinthique ATM XPF (X) XPF LHLB Infiltration thérapeutique d'articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF LHRP001 1 (I, X) sous condition 0 Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : affection mécanique du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF MHMP Confection d'une orthèse statique d'un doigt ATM XPF XPF MZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) MZMP001 1 (F, M, S, U) 0 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. ATM XPF XPF NZJB001 1 (9, F, S, U, X) 0 Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : évacuation d'une collection de l'articulation coxofémorale, par voie transcutanée (NEJB001) NZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) PCLB002 1 (X) sous condition 0 Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection ATM XPF XPF À l'exclusion de : - séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières (BALB001) - injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique dans les muscles oculomoteurs (BJLB901) - injection de toxine botulique au niveau de la face (LCLB001)Indication : torticolis spasmodique (dystonie cervicale), traitement symptomatique local de la spasticité des membresformation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale PCLB003 1 (9, X) sous condition 0 Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection ATM XPF XPF Indication : torticolis spasmodique (dystonie cervicale), traitement symptomatique local de la spasticité des membres Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Màj le 01/03/2014 Page 89 sur 177

90 YYYY Prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, ATM XPF musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique XPF (YYYY008) ZDMP Confection d'une orthèse statique antébrachiophalangienne ATM XPF XPF ZDMP Confection d'une orthèse statique de posture antébrachiométacarpienne ATM XPF XPF ZDMP Confection d'une orthèse statique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Màj le 01/03/2014 Page 90 sur 177

91 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : PSYCHIATRIE GENERALE ATM - Acte technique médical AAQP Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, sauf pour les neurologues Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF AAQP Électroencéphalographie avec quantification, sur au moins 32 dérivations (9, I) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Recueil prospectif de données : nécessaire ATM XPF XPF AAQP011 1 (F, I, O, S, U) 0 Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, sauf pour les neurologues ATM XPF XPF AHQP011 1 (X) (YYYY456) 0 Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation d'une dépression Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité Évaluation par test MMPI, test de Rorschach, CAT, TAT ATM XPF XPF ALQP Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'adulte Évaluation par test WAIS-R (QIP, QIV, QIG ou sub-tests), progressive matrice 38 [PM38], progressive matrice 47 [PM47], test D48 de Anstey ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : PSYCHIATRIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 91 sur 177

92 ALQP Test d'évaluation d'un déficit cognitif ATM XPF XPF Notes : Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96], dementia rating scale de MattisÉvaluation d'un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d'attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de LuriaÉvaluation d'un trouble de la mémoire par Weschler mémoire, Weschler mémoire révisé, batterie 144, test de Crovitz, California verbal learning test, les 15 mots de Rey, test de rétention visuel de Benton, test de Corsi, test de la figure complexe de Rey, les 15 signes de Rey, test de Grober-Buschke, test de reconnaissance mots/visage de WarringtonÉvaluation d'un trouble du langage par token test, Bin ois-pichot, batteries d'évaluation du langage (Boston, Montréal Toulouse, Ducarne de Ribaucourt), DO 80Test d'évaluation de l'attention [TEA]Évaluation de la négligence visuospatiale par tests de barrage, de bissection, d'évaluation de la somatognosie, te st de BisiachÉvaluation d'une agnosie visuelle ou visuospatiale par test de Poppelreuter, test de Hooper, test de direction des lignes de Benton, figures lacunaires, protocole d'examen des gnosies visuelles,...lire la suite de la note Référentiel CPAM pour la spécialité : PSYCHIATRIE GENERALE Màj le 01/03/2014 Page 92 sur 177

93 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel AHPA009 1 (F, J, K, S, U) 0 Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct ADC XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts AHPA011 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Libération ou résection d'un nerf digital plantaire, par abord direct Résection d'un névrome de Morton ADC XPF XPF AHPA022 1 (F, I, J, K, S, U) 0 Libération du nerf ulnaire au coude, par abord direct Avec ou sans : - résection partielle ou totale de l'épicondyle médial [épitrochlée] - transposition antérieure du nerf ADC XPF XPF AHPA Libération de nerf digital par abord direct, sur un rayon de la main ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF AHPC001 1 (F, J, K, O, S, U) 0 Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie ADC XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts MCCA Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras, à foyer ouvert ADC XPF (9, F, J, K, L, S, U) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012, YYYY188) MCCB Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras ADC XPF (F, J, K, L, S, U) par broche, à foyer fermé XPF (GELE001, YYYY012) MCEP Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou ADC XPF (F, L, S, U) des 2 os de l'avant-bras XPF (GELE001, YYYY012) MDCA011 1 (F, J, K, L, S, U, X) 0 Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main, à foyer ouvert À l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par fixateur externe (MDCA010) ADC XPF XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 93 sur 177

94 MDCB Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par broche, à foyer fermé ADC XPF (F, J, K, L, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY012) MDGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct ADC XPF (F, I, S, U) XPF (GELE001, YYYY012) MEMA Acromioplastie sans prothèse, par abord direct ADC XPF (J, K, O) XPF MEMC003 1 (9, J, K) 0 Acromioplastie sans prothèse, par arthroscopie Avec ou sans : arthroscopie scapulohumérale ADC XPF XPF MEMC005 1 (9, J, K) 0 Acromioplastie sans prothèse avec arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par arthroscopie Avec ou sans : arthroscopie scapulohumérale ADC XPF XPF MGFA Exérèse de kyste synovial avec ténosynovectomie des extenseurs au poignet, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MGFA Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct ADC XPF (O, X) XPF MHFA Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main (I) Exérèse de kyste d'une poulie de réflexion des tendons des muscles fléchisseurs Avec ou sans :- lavage articulaire- résection d'ostéophyte- synovectomie ADC XPF XPF MJCA001 1 (F, J, K, S, U, X) 0 Suture de plaie d'un tendon d'un muscle fléchisseur des doigts sur un rayon de la main, par abord direct Avec ou sans : réfection de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion] ADC XPF XPF MJCA Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt par suture sur un rayon de la main, par abord ADC XPF (F, J, K, O, S, U) direct XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 94 sur 177

95 MJDA Ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par abord direct ADC XPF (J, K, O) XPF MJEA Réinsertion et/ou suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct ADC XPF (J, K, O) XPF MJEA Réinsertion ou suture d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJEC Réinsertion ou suture d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie ADC XPF (9, J, K, O) XPF MJEC Réinsertion et/ou suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie ADC XPF (9, J, K) XPF MJFA Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire] ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJFA Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur un rayon de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJFA Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur plusieurs rayons de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 95 sur 177

96 MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs au poignet ou à la paume de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJMA Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt avec suture de plaie d'une articulation, sur un ADC XPF (F, I, J, K, S, U) rayon de la main XPF MJPA Libération des tendons des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJPA Libération du tendon d'un muscle extenseur d'un doigt sur un rayon de la main, par abord direct ADC XPF (9, J, K, O) XPF MJPA011 1 (J, K) 0 Libération de tendon au poignet avec ténosynovectomie, par abord direct Traitement de la ténosynovite de de Quervain ou de la ténopathie du muscle long palmaire ADC XPF XPF MJPA012 1 (J, K) 0 Désinsertion ou allongement des muscles épicondyliens latéraux au coude, par abord direct Avec ou sans : - exploration de l'articulation du coude - libération du nerf radial ADC XPF XPF MJPA013 1 (J, K) 0 Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord direct Traitement chirurgical du doigt à ressaut ADC XPF XPF NBCA Ostéosynthèse de fracture infratrochantérienne ou trochantérodiaphysaire du fémur ADC XPF (F, J, K, L, S, U) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012, YYYY188) NBCA Ostéosynthèse de fracture extracapsulaire du col du fémur ADC XPF (F, J, K, L, S, U) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012, YYYY188) NCPA015 1 (J, K, O) 0 Ostéotomie simple de l'extrémité proximale du tibia Avec ou sans : ostéotomie de la fibula ADC XPF XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 96 sur 177

97 NDGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse du pied, à foyer ouvert ADC XPF (F, J, K, O, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY012) NDPA002 1 (J, K) 0 Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil et ostéotomie d'un métatarsien latéral Avec ou sans : - résection arthroplastique - arthrodèse interphalangienne ADC XPF XPF (GELE001, YYYY012) NDPA Ostéotomie d'un métatarsien latéral ou d'une phalange d'orteil, sur un rayon du pied ADC XPF (9, J, K) XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) NDPA Ostéotomie du premier métatarsien, avec libération mobilisatrice de l'articulation ADC XPF (9, J, K) métatarsophalangienne du premier orteil XPF (GELE001, YYYY012) NDPA011 1 (J, K) 0 Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil Avec ou sans : résection arthroplastique ADC XPF XPF NDPA013 1 (J, K) (GELE001, YYYY012) 0 Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil et ostéotomie de plusieurs métatarsiens latéraux Avec ou sans : - résection arthroplastique - arthrodèse interphalangienne ADC XPF XPF NDPA014 1 (J, K) (GELE001, YYYY012) 0 Ostéotomie d'un métatarsien latéral, avec libération de l'articulation métatarsophalangienne Avec ou sans : - résection arthroplastique - arthrodèse interphalangienne ADC XPF XPF (GELE001, YYYY012) NEEP Réduction orthopédique d'une luxation de prothèse de l'articulation coxofémorale ADC XPF (F, L, M, S, U) XPF (GELE001, YYYY012) NEKA Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse fémorale cervicocéphalique et cupule mobile ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF NEKA Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec reconstruction acétabulaire ou ADC XPF (9, F, J, K, S, U) fémorale par greffe XPF (GELE001, PAFA010) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 97 sur 177

98 NEKA014 1 (F, J, K, S, U) 0 Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec renfort métallique acétabulaire À l'exclusion de : avec utilisation de vis pilotis ADC XPF XPF NEKA020 1 (F, J, K, S, U) (GELE001, PAFA010) 0 Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale Pose de prothèse totale de hanche ADC XPF XPF NFFC Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie ADC XPF (I) XPF NFFC Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie ADC XPF (O) XPF NFFC Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie ADC XPF (9) XPF NFJC Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie ADC XPF (F, I, S, U) XPF NFKA Remplacement de l'articulation du genou par prothèse unicompartimentaire fémorotibiale ou ADC XPF (J, K, O) fémoropatellaire XPF NFKA Remplacement de l'articulation du genou par prothèse tricompartimentaire sur une déformation ADC XPF (9, J, K) inférieure ou égale à 10 dans le plan frontal XPF (GELE001, PAFA010) NFKA008 1 (9, J, K) 0 Remplacement de l'articulation du genou par prothèse tricompartimentaire sur une déformation supérieure à 10 dans le plan frontal Avec ou sans : reconstruction osseuse ADC XPF XPF NFMA004 1 (9, J, K, O) (GELE001, PAFA010) 0 Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par autogreffe, par arthrotomie ADC XPF XPF Avec ou sans : plastie ligamentaire selon Lemaire Facturation : le tarif prend en compte les prélèvements de greffon tendineux ou ostéotendineux et les éventuels gestes associés intraarticulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 98 sur 177

99 NFMC003 1 (I, J, K, O) 0 Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par autogreffe, par arthroscopie ADC XPF XPF Avec ou sans : plastie ligamentaire selon Lemaire Facturation : le tarif prend en compte les prélèvements de greffon tendineux ou ostéotendineux et les éventuels gestes associés intraarticulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux NGCA Suture ou reconstruction de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation tibiotalienne et/ou de ADC XPF (J, K) l'articulation talocalcanéenne, par abord direct XPF NHDA Arthrodèse de la première articulation métatarsophalangienne, par arthrotomie ADC XPF (J, K, O) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) NHFA001 1 (9) 0 Synovectomie articulaire de l'avant-pied Avec ou sans : allongement tendineux ADC XPF XPF NHMA Arthroplastie par résection de l'articulation ou arthrodèse interphalangienne d'un orteil latéral ADC XPF (J, K, O, X) XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) NHPA001 1 (J, K, O) 0 Libération mobilisatrice d'une articulation métatarsophalangienne, sur un rayon latéral du pied Avec ou sans : allongement tendineux ADC XPF XPF NHPA002 1 (J, K) 0 Libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil avec transfert tendineux ou syndesmopexie ADC XPF XPF Opération selon Mac Bride, selon Petersen À l'exclusion de : libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil pour correction d'hallux varus (NHPA003) NHPA003 1 (I, J, K) 0 Libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil pour correction d'hallux varus Avec ou sans : transfert tendineux ADC XPF XPF NJPA018 1 (J, K) 0 Libération, incisions axiales ou ténosynovectomie d'un tendon de l'arrière-pied Peignage du tendon calcanéen [d'achille] ADC XPF XPF NJPA Section ou allongement d'un tendon de muscle extenseur ou de muscle fléchisseur des orteils à l'avantpied ADC XPF (J, K) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014 Page 99 sur 177

100 NJPA Section ou allongement de plusieurs tendons pour correction d'attitude vicieuse du pied ADC XPF (J, K, O) XPF PAGA009 1 (9, F, J, K, S, U, X) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur plusieurs sites, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur plusieurs sites (PAGA008) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) ADC XPF XPF PAGA010 1 (F, J, K, S, U, X) (GELE001, YYYY012) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse centromédullaire des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - de la main (MDGA002) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) ADC XPF XPF PAGA011 1 (F, I, J, K, S, U, X) PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) (GELE001, YYYY012) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur un site (PAGA010) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du p ied (NDGA003) (GELE001, YYYY012) ADC XPF XPF 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) (ZZHA001, ZZLP025) QAGA Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains ADC XPF (F, O, S, U, X) XPF (YYYY012, ZZLP025) QCJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main ADC XPF (F, M, S, U) XPF QZFA Exérèse de l'appareil unguéal, avec réparation par lambeau pédiculé unguéomatriciel ADC XPF (F, I, O, S, U) XPF (ZZHA001, ZZLP025) QZFA020 1 (F, I, S, U) 0 Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle Avec ou sans : couverture provisoire du lit unguéal ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014Page 100 sur 177

101 QZFA036 1 sous condition QZFA038 1 (F, J, K, R, S, U, X) QZFA039 1 (9, F, I, S, U) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm² À l'exclusion de : excision - d'un sinus pilonidal périnéofessier (QBFA007) - d'une hidrosadénite périnéofessière (QBFA004, QBFA002) 0 Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF QZJA011 1 (9, F, J, K, S, U) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) ADC XPF XPF QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané, ADC XPF (F, J, K, R, S, U, X) septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, en XPF dehors de l'extrémité céphalique (EPCA003, GELE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014Page 101 sur 177

102 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel MZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) MZMP001 1 (F, M, S, U) 0 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. ATM XPF XPF NFMP Confection d'une contention souple du genou ATM XPF (F, M, S, U) XPF NGMP Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée ATM XPF (F, M, S, U) XPF NZLB Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) PAGB001 1 (9, F, O, S, U) 0 Ablation de broche d'ostéosynthèse enfouie, par voie transcutanée sans guidage À l'exclusion de : ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage (MDGB001) ATM XPF XPF (YYYY012, ZZLP025) PAGB Ablation de broche d'ostéosynthèse non enfouie ATM XPF (F, J, K, S, U) XPF (YYYY012, ZZLP025) PBLB Injection d'agent pharmacologique dans l'appareil capsuloligamentaire d'une articulation, par voie ATM XPF (9, X) transcutanée sans guidage XPF YYYY Prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, ATM XPF musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique XPF (YYYY008) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIE Màj le 01/03/2014Page 102 sur 177

103 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : ENDOCRINOLOGIE et METABOLISMES ADE - Acte d'échographie KCQM Échographie transcutanée de la glande thyroïde Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes parathyroïdes (ZZQM005) Tarif d'autorité Tarif conventionnel ADE XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ENDOCRINOLOGIE et METABOLISMES Màj le 01/03/2014Page 103 sur 177

104 ATM - Acte technique médical DEQP Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (9, F, S, U) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) (YYYY490) Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF FELF011 1 (F, I, S, U) 0 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine ATM XPF XPF À l'exclusion de : transfusion de concentré de globules rouges - d'un volume inférieur à 40 ml/kg, chez le nouveau-né (FELF007) - à domicile (FELF008) Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ne peut pas être facturé avec un geste d'anesthésie KCHB Ponction ou cytoponction de la glande thyroïde, par voie transcutanée sans guidage ATM XPF XPF KCHJ Ponction ou cytoponction d'une lésion de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage ATM XPF échographique XPF KCHJ Biopsie de plusieurs lésions de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage échographique ATM XPF XPF KCHJ Biopsie d'une lésion de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage échographique ATM XPF XPF KCHJ Ponction ou cytoponction de plusieurs lésions de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage ATM XPF (X) échographique XPF KCJB Évacuation de collection de la glande thyroïde et/ou de sa loge, par voie transcutanée ATM XPF XPF YYYY010 1 (F, M, S, U) 0 Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situat Facturation : ne peut pas être facturé avec des actes techniques des chapitres 1 à 17 à l'exception de : Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ENDOCRINOLOGIE et METABOLISMES Màj le 01/03/2014Page 104 sur 177

105 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel BAFA Exérèse d'un kyste de la queue du sourcil ADC XPF (J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) CAMA013 1 (J, K, O, X) 0 Plastie bilatérale d'oreille décollée Indication : déformation entraînant une gêne sociale importante ADC XPF XPF sous condition EZFA001 1 (I, J, K, O) 0 Exérèse de malformation artérioveineuse cutanée et/ou souscutanée Coder éventuellement : réparation immédiate de la perte de substance par autogreffe ou lambeau (cf , ) ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP030) HASA Fermeture labiale primaire unilatérale d'une fente labio-alvéolo-maxillaire, avec correction complète de ADC XPF (9, I, J, K) la déformation nasale [Chéilorhinoplastie unilatérale pour fente labio-alvéolo-maxillaire] XPF HASD Fermeture primaire d'une fente palatovélaire [Uranostaphylorraphie pour fente orofaciale] ADC XPF (9, I, J, K) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) HHFA Appendicectomie, par abord de la fosse iliaque ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Appendicectomie, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par coelioscopie ou par ADC XPF (F, J, K, O, S, U) laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 105 sur 177

106 HPSA001 1 (F, J, K, S, U) 0 Ligature du processus vaginal du péritoine [canal péritonéovaginal], par abord inguinal Cure de hernie de l'aine avant l'âge de 16 ans, avec ou sans résection du sac, avec ou sans geste pariétal, par abord inguinal Exérèse de kyste du cordon spermatique, par abord inguinal Exérèse de kyste du canal de Nück, par abord inguinal ADC XPF Traitement de l'hydrocèle congénitale, avec ou sans résection de la tunique vaginale du testicule, par abord inguinal XPF JBMA Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale, par abord direct ADC XPF (I, J, K, O) XPF JCEA001 1 (J, K) 0 Réimplantation urétérovésicale bilatérale avec création de montage antireflux, par abord direct Opération bilatérale selon Cohen ADC XPF XPF JCEA002 1 (J, K) 0 Réimplantation urétérovésicale unilatérale avec création de montage antireflux, par abord direct Opération unilatérale selon Cohen ADC XPF XPF JEMA011 1 (J, K, O, X) 0 Méatoplastie de l'urètre par abord direct, chez le garçon Méatotomie ou méatostomie urétrale, par abord direct ADC XPF XPF JEMA014 1 (9, J, K) 0 Urétroplastie pour hypospadias balanique ou pénien antérieur, avec reconstruction du prépuce Avec ou sans : lambeau ADC XPF XPF JEMA Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen avec redressement du pénis ADC XPF (9, J, K, X) XPF JEMA Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen sans redressement du pénis ADC XPF (J, K, X) XPF JEMA021 1 (9, J, K) 0 Urétroplastie pour hypospadias balanique ou pénien antérieur, sans reconstruction du prépuce Avec ou sans : lambeau ADC XPF XPF JHDA Orchidopexie, par abord scrotal ADC XPF (J, K) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 106 sur 177

107 JHEA Abaissement et fixation d'un testicule ectopique non palpable, par abord inguinal et par abord scrotal ADC XPF (9, F, J, K, O, S, U) XPF JHEA Abaissement et fixation d'un testicule ectopique palpable, par abord inguinal et par abord scrotal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF JHEA Abaissement et fixation d'un testicule ectopique non palpable, par coelioscopie et par abord ADC XPF (J, K, O) inguinoscrotal XPF JHEA Dérotation chirurgicale du pénis ADC XPF (J, K) XPF JHFA Posthectomie (9, F, J, K, O, S, U) Avec ou sans : plastie du frein du prépuce du pénis Indication : troubles pathologiques induits par un phimosis sous condition ADC XPF XPF JHMA001 1 (J, K) (GELE001, ZZHA001) 0 Plastie du prépuce du pénis [Posthoplastie] À l'exclusion de :- section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001)- reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003) ADC XPF XPF JHMA Reconstruction du prépuce du pénis ADC XPF (9, J, K) XPF JHPA Section ou plastie du frein du prépuce du pénis ADC XPF (I, J, K) XPF JHPA Désenfouissement du pénis par fixation des fascias ADC XPF (O, X) XPF LCFA Exérèse d'une fistule ou d'un kyste de la première fente branchiale, sans dissection du nerf facial ADC XPF (9, J, K) XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 107 sur 177

108 LCFA Exérèse de lésion congénitale du premier arc branchial (J, K) Exérèse de fistule congénitale de la lèvre inférieure Exérèse de fibrochondrome prétragien Exérèse d'un kyste ou d'une fistule auriculaire ou préhélicéenne ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001) LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure avant l'âge de 16 ans, par abord direct ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou ADC XPF (F, J, K, S, U) locorégionale, par abord inguinal XPF LMMA Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou locorégionale, ADC XPF (F, J, K, S, U) par abord inguinal XPF MCEP Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou ADC XPF (F, L, S, U) des 2 os de l'avant-bras XPF (GELE001, YYYY012) MCEP Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale et/ou de ADC XPF (F, L, S, U) fracture de la diaphyse d'un os ou des 2 os de l'avant-bras XPF (GELE001, YYYY012) MJPA Séparation d'une syndactylie des doigts à squelette normal avec autoplastie cutanée locale et/ou greffe ADC XPF (I, J, K, O) de peau XPF NDGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse du pied, à foyer ouvert ADC XPF (F, J, K, O, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY012) NJFA Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la plante du pied ADC XPF (I, X) XPF (GELE001, ZZHA001) PAGA009 1 (9, F, J, K, S, U, X) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur plusieurs sites, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur plusieurs sites (PAGA008) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) ADC XPF XPF (GELE001, YYYY012) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 108 sur 177

109 PAGA010 1 (F, J, K, S, U, X) PAGA011 1 (F, I, J, K, S, U, X) PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse centromédullaire des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - de la main (MDGA002) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) (GELE001, YYYY012) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur un site (PAGA010) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du p ied (NDGA003) (GELE001, YYYY012) ADC XPF XPF ADC XPF XPF 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) QAMA002 1 QZFA004 1 (F, S, U, X) sous condition QZFA011 1 (F, I, S, U, X) sous condition QZFA036 1 sous condition QZFA039 1 (9, F, I, S, U) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) QZJA Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct ADC XPF (9, F, J, K, S, U) À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie XPF (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 109 sur 177

110 QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion ZCQC Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice] (9, F, S, U, X) Avec ou sans : épreuve de perméabilité des trompes utérines au gaz ou au bleu de méthylène À l'exclusion de : biopsie du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAHC001) ADC XPF XPF (GELE001, HGQE004, HHQE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 110 sur 177

111 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel JDQE Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide ATM XPF XPF NHRP Manipulation de pied bot varus équin ou de pied convexe, avec confection d'un appareil rigide externe ATM XPF (I, X) de réduction progressive XPF NJAB Allongement du tendon calcanéen [d'achille], par voie transcutanée ATM XPF (J, K) XPF (ZZLP030) ZEMP002 1 (F, M, S, U) 0 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation pelvibifémoral, pelvibicrural [pelvibijambier] ou pelvibipédieux Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. ATM XPF XPF (ZZLP054) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE INFANTILE Màj le 01/03/2014Page 111 sur 177

112 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel AHPA009 1 (F, J, K, S, U) 0 Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct ADC XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts AHPA022 1 (F, I, J, K, S, U) 0 Libération du nerf ulnaire au coude, par abord direct Avec ou sans : - résection partielle ou totale de l'épicondyle médial [épitrochlée] - transposition antérieure du nerf ADC XPF XPF AHPC001 1 (F, J, K, O, S, U) 0 Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie ADC XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts XPF BAFA Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière (I, O) Exérèse de xanthélasmas multiples À l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) (GELE001, ZZHA001) BAFA Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière (9) Exérèse d'un xanthélasma À l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) ADC XPF XPF ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) BAMA Réparation de perte de substance cutanée de la paupière par lambeau local ou autogreffe ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF CAFA Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule ADC XPF (9, J, K) XPF (ZZHA001, ZZLP025) CAFA Exérèse partielle transfixiante de l'auricule ADC XPF (I, J, K) XPF (ZZHA001, ZZLP025) CAMA013 1 (J, K, O, X) 0 Plastie bilatérale d'oreille décollée Indication : déformation entraînant une gêne sociale importante ADC XPF XPF sous condition Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 112 sur 177

113 CAMA Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par lambeau local cutané ou chondrocutané ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF GAFA007 1 (9, I) 0 Exérèse non transfixiante de lésion de la peau du nez ou de la muqueuse narinaire À l'exclusion de : - exérèse de lésion ou de malformation de la cavité nasale, par voie nasale (GAFD001) - polypectomie intranasale (GAFD002) ADC XPF XPF GAMA012 1 (9, F, S, U) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Réparation de perte de substance du nez par lambeau régional ADC XPF XPF Réparation de perte de substance du nez par lambeau nasogénien, jugal, frontoglabellaire, labial, de Rieger À l'exclusion de : réparation de perte de substance du nez- par lambeau frontal à pédicule inférieur (GAMA002) - par lambeau scalpant (GAMA014) GAMA Réparation de perte de substance du nez par lambeau local ADC XPF Réparation de perte de substance du nez par lambeau de rotation, d'avancement, de transposition, hachette XPF HAFA008 1 (9, X) 0 Exérèse non transfixiante de lésion de lèvre À l'exclusion de :- exérèse de lésion congénitale de lèvre (cf )- résection de cicatrice de lèvre (HAFA028) ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) HAMA Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau cutané local ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse, par ADC XPF (F, J, K, S, U) abord direct XPF MDCA011 1 (F, J, K, L, S, U, X) 0 Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main, à foyer ouvert À l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par fixateur externe (MDCA010) ADC XPF XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) MDCB Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par broche, à foyer fermé ADC XPF (F, J, K, L, S, U, X) XPF (GELE001, YYYY012) MDGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct ADC XPF (F, I, S, U) XPF (GELE001, YYYY012) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 113 sur 177

114 MHFA Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main (I) Exérèse de kyste d'une poulie de réflexion des tendons des muscles fléchisseurs Avec ou sans :- lavage articulaire- résection d'ostéophyte- synovectomie ADC XPF XPF MJCA Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt par suture sur un rayon de la main, par abord ADC XPF (F, J, K, O, S, U) direct XPF MJFA Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur plusieurs rayons de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs au poignet ou à la paume de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJMA Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt avec suture de plaie d'une articulation, sur un ADC XPF (F, I, J, K, S, U) rayon de la main XPF MJPA Libération des tendons des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct ADC XPF (J, K) XPF MJPA013 1 (J, K) 0 Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord direct Traitement chirurgical du doigt à ressaut ADC XPF XPF PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) PDFA002 1 (F, J, K, S, U, X) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, avec dissection de gros tronc vasculaire et/ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 114 sur 177

115 QAGA Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains ADC XPF (F, O, S, U, X) XPF (YYYY012, ZZLP025) QAMA Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADC XPF XPF QBFA001 1 (I, O) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen ADC XPF XPF Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique QBFA005 1 (9) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique ADC XPF XPF QBFA008 1 (I, O) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomen Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique ADC XPF XPF QBFA012 1 (9, I) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen ADC XPF XPF Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique QCJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main ADC XPF (F, M, S, U) XPF QEFA002 1 (9, J, K) 0 Exérèse bilatérale de gynécomastie Indication : intervention réalisée après bilan endocrinien, après la puberté, pour gynécomastie accusée, pouvant poser un problème d'ordre sexuel ou psychologique (en particulier gynécomastie asymétrique, douloureuse, avec distension aréolaire) ADC XPF XPF sous condition Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 115 sur 177

116 QEFA Tumorectomie du sein ADC XPF (9, J, K, O) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QEKA001 1 (J, K, X) - Accord préalable 0 Changement d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomie Indication : chirurgie réparatrice : reprise de reconstruction mammaire (cancer, asymétrie majeure) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : la pose initiale n'était pas à visée esthétique ADC XPF XPF QEMA004 1 (9, I, J, K) - Accord préalable 0 Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique Indication : agénésie mammaire bilatérale et l'hypoplasie bilatérale sévère avec taille de bonnet inférieure à A, ou pour syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland). Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Recueil prospectif de données : nécessaire ; matériovigilance ADC XPF XPF QEMA006 1 (I, J, K) - Accord préalable QEMA008 1 (J, K, X) QEMA009 1 (J, K, O) sous condition 0 Reconstruction du sein par pose d'implant prothétique Indication : thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés 0 Reconstruction du sein par lambeau musculocutané pédiculé autre que du muscle droit de l'abdomen Reconstruction du sein par lambeau musculocutané pédiculé de muscle grand dorsal Avec ou sans : pose d'implant prothétique 0 Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon, avec dermopigmentation Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF QEMA Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon ou lambeau local, et ADC XPF (J, K) autogreffe cutanée XPF QEMA012 1 (9, J, K, O) 0 Mastoplastie unilatérale de réduction Indication : asymétrie majeure nécessitant une compensation dans le soutien-gorge, syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland) ADC XPF XPF sous condition QEMA013 1 (9, J, K) sous condition 0 Mastoplastie bilatérale de réduction Indication : hypertrophie mammaire caractérisée, - responsable de dorsalgies, retentissement psychologique,- justifiable par photographie préopératoire,- étayée par : taille, poids, âge de la patiente et taille du soutien gorge- dont la résection prévue en préopératoire est d'au moins 300 g. par sein opéré. ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 116 sur 177

117 QZEA024 1 (J, K, R) 0 Autogreffe de peau totale sur une localisation de surface égale ou supérieure à 10 cm² À l'exclusion de : microgreffes de peau totale sur le visage (QZEA015, QAEA014) ADC XPF XPF QZEA031 1 (J, K, R) 0 Autogreffe de peau totale sur une localisation de surface inférieure à 10 cm² À l'exclusion de : microgreffes de peau totale sur 1 à 5 cicatrices du visage (QAEA015) ADC XPF XPF QZEA045 1 (J, K) 0 Autogreffe souscutanée susfasciale de tissu celluloadipeux pour comblement de dépression cutanée, par abord direct Indication : lipodystrophie iatrogène du visage secondaire à la bithérapie ou trithérapie antirétrovirale ; séquelle traumatique ou chirurgicale sévère ADC XPF XPF sous condition QZFA001 1 (F, I, S, U, X) sous condition (ZZLP030) 0 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA002 1 (F, I, S, U, X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF QZFA004 1 (F, S, U, X) sous condition QZFA007 1 (F, I, S, U, X) sous condition (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF ADC XPF XPF QZFA011 1 (F, I, S, U, X) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) ADC XPF XPF sous condition QZFA014 1 (9, I) - Accord préalable (ZZHA001, ZZLP025) 0 Dermolipectomie des membres Indication : chirurgie réparatrice :- après amaigrissement pour obésité morbide,- dans les suites de la chirurgie bariatrique,- en postopératoire ou- en post gravidique Environnement : spécifique ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 117 sur 177

118 QZFA031 1 (F, I, O, S, U) sous condition QZFA035 1 (F, I, J, K, S, U, X) sous condition QZFA036 1 sous condition QZFA039 1 (9, F, I, S, U) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 cm² à 200 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF QZJA011 1 (9, F, J, K, S, U) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) ADC XPF XPF QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané, ADC XPF (F, J, K, R, S, U, X) septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, en XPF dehors de l'extrémité céphalique (EPCA003, GELE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 118 sur 177

119 MZMP001 1 (F, M, S, U) ATM - Acte technique médical 0 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. Tarif d'autorité Tarif conventionnel ATM XPF XPF QEMB001 1 sous condition 0 Séance de réfection de l'aspect de la plaque aréolomamelonnaire par dermopigmentation Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ATM XPF XPF YYYY Prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, ATM XPF musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique XPF (YYYY008) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE et ESTHETIQUE Màj le 01/03/2014Page 119 sur 177

120 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel AJFA Sympathectomie lombale, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF EBGA Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre ADC XPF (9, F, I, S, U) supérieur ou du cou XPF EBHA Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct ADC XPF XPF EBLA Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, ADC XPF (9, F, S, U) avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané XPF (YYYY120, YYYY300, ZZLP025) EDAA Dilatation intraluminale de l'artère iliaque et/ou de l'artère fémorale, au cours d'une intervention ADC XPF (J, K) restauratrice de l'aorte, de l'artère iliaque ou de l'artère fémorale XPF EDCA Pontage artériel croisé ilio-iliaque, iliofémoral ou fémorofémoral, par abord direct ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (EDAA003, EDEA003, EZQH004, GELE001, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EDCA005 1 (F, J, K, O, S, U) 0 Pontage artériel iliofémoral homolatéral, par abord direct À l'exclusion de : pontage artériel iliofémoral pour complication anastomotique sur prothèse de la bifurcation fémorale, par abord direct (EDCA004) ADC XPF XPF EDFA007 1 (F, J, K, S, U) (EDAA003, EDEA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) 0 Thromboendartériectomie iliofémorale, par abord inguinofémoral Avec ou sans : angioplastie d'élargissement ADC XPF XPF (EDAA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EECA Pontage artériel fémoropoplité au-dessus de l'interligne articulaire du genou, par abord direct ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (EDAA003, ENFA003, EPFA006, EZQH004, GELE001, YYYY066, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014Page 120 sur 177

121 EECA Pontage artériel fémorofémoral homolatéral, par abord direct ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (EDAA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EECA Pontage artériel fémoropoplité au-dessous de l'interligne articulaire du genou, par abord direct ADC XPF (9, F, J, K, O, S, U) XPF (EDAA003, EMMA001, EPFA006, EZQH004, GELE001, YYYY066, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EEFA001 1 (F, J, K, S, U) 0 Thromboendartériectomie de l'artère fémorale et/ou de ses branches, par abord direct Avec ou sans : angioplastie d'élargissement ADC XPF XPF EEFA003 1 (F, J, K, S, U) (EDAA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) 0 Thromboendartériectomie de l'artère poplitée, par abord direct Avec ou sans : angioplastie d'élargissement ADC XPF XPF (EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EEFA Thrombectomie d'artère du membre inférieur, par abord inguinofémoral ADC XPF (9, F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) EJFA002 1 (I, O) 0 Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct Phlébectomie étendue du membre inférieur sous anesthésie générale ou locorégionale ADC XPF XPF EJFA006 1 (9, I, J, K) 0 Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par abord direct Résection de cavernome d'une veine saphène Avec ou sans :- éveinage saphène- phlébectomie complémentaire Environnement : spécifique ; milieu chirurgical ADC XPF XPF EJGA001 1 (J, K) 0 Extraction [Stripping] de la petite veine saphène, par abord direct Éveinage saphène externe avec crossectomie Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante ADC XPF XPF EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct (J, K) Éveinage saphène interne avec crossectomie Avec ou sans :- exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse- ligature de veine perforante ADC XPF XPF EJGA003 1 (9, J, K) 0 Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord direct Éveinage saphène interne et externe avec crossectomie, par abord direct Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014Page 121 sur 177

122 EJSA001 1 (I, X) 0 Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct Indication : ligature de perforantes en zone cutanée saine ADC XPF XPF ENFA006 1 (9, F, J, K, O, S, U) 0 Thrombectomie de pontage artériel d'un membre sans réfection d'anastomose, par abord direct À l'exclusion de : thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie (EBFA004) ADC XPF XPF EZPA001 1 (F, J, K, S, U) (EZQH004, GELE001, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) 0 Désobstruction d'un accès vasculaire artérioveineux, par abord direct Avec ou sans : - angioplastie d'élargissement - pontage - dilatation intraluminale par artériotomie ou phlébotomie ADC XPF XPF (GELE001, YYYY130, YYYY300) GFFA Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF (FCFA017, GELE001, GGBA001, LLBA002, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) GFFA Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie (F, J, K, S, U) Résection cunéiforme [Wedge resection] unique du poumon, par thoracotomie Tumorectomie unique du poumon, par thoracotomie (FCFA017, GELE001, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) GFFA Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie (9, F, J, K, S, U) Résections cunéiformes [Wedge resections] multiples du poumon, par thoracotomie Tumorectomies multiples du poumon, par thoracotomie ADC XPF XPF ADC XPF XPF (FCFA017, GELE001, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) GFFA Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie ADC XPF (9, F, J, K, O, S, U) À l'exclusion de : lobectomie pulmonaire par thoracotomie, avec - résection-anastomose de la bifurcation trachéale (GFFA026) - résection-anastomose de bronche (GFFA004) - résection de la paroi thoracique (GFFA027) - résection de la veine cave supérie XPF ure ou de l'oreillette gauche (GFFA006, GFFA016) - résection de côte et libération du plexus brachial (GFFA008) GFFA029 1 (9, I, J, K) (FCFA017, FELF001, GELE001, GGBA001, HPBA002, LLBA002, LMBA001, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) 0 Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie À l'exclusion de : lobectomie pulmonaire (cf ) ADC XPF XPF GHQA001 1 (F, J, K, S, U) (FCFA017, GELE001, GGBA001, LLBA002, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) 0 Exploration du médiastin, par cervicotomie Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement ADC XPF XPF GHQC001 1 (F, I, S, U, X) 0 Exploration du médiastin, par médiastinoscopie Avec ou sans : biopsie et/ou prélèvement ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014Page 122 sur 177

123 LJJA Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique, par abord direct (F, J, K, S, U, X) Mise à plat d'ostéite du sternum (GELE001, GGBA001, HPBA002, LMBA001) ADC XPF XPF NZFA Amputation ou désarticulation au médiopied ou à l'avant-pied, sans stabilisation de l'arrière-pied ADC XPF (F, J, K, O, S, U, X) Désarticulation de Chopart XPF Désarticulation de Lisfranc Amputation transmétatarsienne À l'exclusion de : amputation ou désarticulation d'orteil NZFA Amputation transfémorale ADC XPF (F, I, J, K, S, U) XPF NZFA Amputation ou désarticulation d'un orteil (F, J, K, S, U, X) Amputation transphalangienne d'un orteil Désarticulation interphalangienne d'un orteil ou métatarsophalangienne ADC XPF XPF PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) QZFA038 1 (F, J, K, R, S, U, X) QZJA011 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm² À l'exclusion de : excision - d'un sinus pilonidal périnéofessier (QBFA007) - d'une hidrosadénite périnéofessière (QBFA004, QBFA002) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) ADC XPF XPF ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014Page 123 sur 177

124 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel EDAF Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose ATM XPF d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée XPF (YYYY200, YYYY300) EDAF Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ATM XPF XPF (YYYY200, YYYY300) EEAF Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie ATM XPF artérielle transcutanée XPF (YYYY200, YYYY300) EEAF Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle ATM XPF transcutanée XPF EEAF004 1 (YYYY200, YYYY300) 0 Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée ATM XPF XPF Indication : ischémie critique ; en deuxième intention, en alternative à la chirurgie qui est le traitement de référence Environnement : spécifique EEAF006 1 (YYYY200, YYYY300) 0 Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Indication : échec ou insuffisance d'une dilatation intraluminale Environnement : spécifique ATM XPF XPF (YYYY270, YYYY300) EZAF Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose d'endoprothèse, ATM XPF par voie vasculaire transcutanée XPF (YYYY130, YYYY300) GDQE Fibroscopie du larynx et de la trachée ATM XPF (F, O, S, U) XPF GGJB Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage (9, F, S, U, X) Drainage de pneumothorax Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014Page 124 sur 177

125 GGJB Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage (9, F, S, U, X) Exsufflation de pneumothorax à l'aiguille Ponction pleurale évacuatrice ATM XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE THORACIQUE et CARDIO-VASCULAIRE Màj le 01/03/2014Page 125 sur 177

126 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité Tarif conventionnel EBGA Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre ADC XPF (9, F, I, S, U) supérieur ou du cou XPF EBLA Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, ADC XPF (9, F, S, U) avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané XPF (YYYY120, YYYY300, ZZLP025) EGFA001 1 (F, S, U, X) EGFA002 1 (I) EGFA003 1 (F, S, U, X) 0 Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée Opération selon Parks ou avec étalement des ponts Opération selon Ferguson Avec ou sans : anoplastie muqueuse 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne Opération selon Milligan - Morgan avec anoplastie Avec ou sans : excision de fissure de l'anus 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse Opération selon Milligan - Morgan sans anoplastie Avec ou sans : sphinctérotomie [léiomyotomie] interne ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF EJFA002 1 (I, O) 0 Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct Phlébectomie étendue du membre inférieur sous anesthésie générale ou locorégionale ADC XPF XPF EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct (J, K) Éveinage saphène interne avec crossectomie Avec ou sans :- exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse- ligature de veine perforante ADC XPF XPF HFCC003 1 (J, K, O, X) - Accord préalable 0 Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par coelioscopie ADC XPF XPF Indication : recommandations de bonne pratique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; établie par les recommandations de bonne pratique Environnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 126 sur 177

127 HFFC018 1 (J, K, O, X) 0 Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par coelioscopie Indication : option thérapeutique :- premier temps d'une chirurgie en deux temps en alternative à une chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle supérieur à 60 kg/m² ou supérieur à 50 kg/m² avec des comorbidités me ADC XPF XPF - naçant la sécurité du geste opératoire- chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle Accord préalable inférieur à 50 kg/m² et éligibles pour une telle attitude selon les recommandations internationales HFKA001 1 (F, J, K, S, U) 0 Changement ou repositionnement du dispositif d'accès d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par abord direct Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique ADC XPF XPF HFMC Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie ADC XPF (9, I, J, K) XPF HFMC Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie ADC XPF (9, J, K) XPF HFMC007 1 (I, J, K, O) - Accord préalable 0 Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopie Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; établie par les recommandations de bonne pratique Environnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire ADC XPF XPF HFMC Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par coelioscopie (F, J, K, S, U, X) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique Recueil prospectif de données : nécessaire HGCA Entérostomie cutanée, par laparotomie (F, J, K, S, U, X) Jéjunostomie ou iléostomie, par laparotomie À l'exclusion de : entérostomie avec oesophagostomie (HECA003) ADC XPF XPF ADC XPF XPF HGFA005 1 (F, I, J, K, S, U) 0 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion, par laparotomie Avec ou sans : rétablissement de la continuité ADC XPF XPF (GELE001, HGQE004, ZZHA001, ZZQA002) HGFA007 1 (F, J, K, O, S, U) 0 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie ADC XPF XPF À l'exclusion de : résection de l'angle duodénojéjunal avec rétablissement de la continuité, par laparotomie (HGFA001) (GELE001, HGQE004, ZZHA001, ZZQA002) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 127 sur 177

128 HGPA Libération étendue de l'intestin grêle [Entérolyse étendue] pour occlusion aigüe, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF HGSA Fermeture d'entérostomie cutanée, par abord direct ADC XPF (9, I, J, K) XPF HHCA Colostomie cutanée, par laparotomie ADC XPF (9, F, J, K, O, S, U) XPF HHFA Appendicectomie, par abord de la fosse iliaque ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA002 1 (F, J, K, S, U, X) 0 Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADC XPF XPF Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparée Colectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparée Avec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas Indication : affection bénigne (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par ADC XPF (F, J, K, S, U, X) laparotomie XPF Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomie Colectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomie Avec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas HHFA008 1 (F, J, K, O, S, U) (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) 0 Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie Indication : affection bénigne ADC XPF XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA011 1 (F, J, K, S, U) 0 Appendicectomie, par laparotomie À l'exclusion de : appendicectomie, par abord de la fosse iliaque (HHFA001) ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 128 sur 177

129 HHFA Appendicectomie, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Colectomie transverse, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par coelioscopie ou par ADC XPF (F, J, K, O, S, U) laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, ZZHA001) HHMA003 1 (I, J, K) 0 Rétablissement secondaire de la continuité digestive après colectomie, par laparotomie À l'exclusion de : fermeture de colostomie cutanée latérale, par abord direct (HHSA001) ADC XPF XPF HHSA001 1 (9, J, K) 0 Fermeture de colostomie cutanée latérale, par abord direct Fermeture de colostomie latérale terminalisée [en canon de fusil] ADC XPF XPF HJAD Dilatation ou incision de sténose anorectale (F, I, S, U) Incisions radiaires anorectales Dilatation progressive de sténose anorectale aux bougies ADC XPF XPF HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par ADC XPF (F, J, K, O, S, U) laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HJFA Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord ADC XPF (9, F, J, K, O, S, U) transsphinctérien XPF (GELE001, HGCA004, HGMA003, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 129 sur 177

130 HJFD002 1 (F, S, U, X) 0 Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale Exérèse de lésion du rectum par lambeau tracteur, technique du parachute, par voie anale ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HJFD Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par ADC XPF (J, K, O, X) voie anale, avec hémorroïdectomie pédiculaire XPF HKFA Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse ADC XPF (F, O, S, U) XPF HKFA Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé ADC XPF (9, O) XPF HKPA Sphinctérotomie interne [Léiomyotomie] latérale de l'anus ADC XPF XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par ADC XPF (F, I, O, S, U) fistulotomie ou fistulectomie XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus ADC XPF (F, S, U, X) XPF HKPA Incision d'abcès de la région anale Avec ou sans : drainage ADC XPF XPF HKPA007 1 (9, F, I, S, U, X) HKPA007 1 (9, F, I, S, U, X) 1 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Phase 1 : pose de l'anse souple Phase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple 2 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Phase 1 : pose de l'anse souple Phase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple ADC XPF XPF ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 130 sur 177

131 HMFA Cholécystectomie, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMFC Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopie ADC XPF (6, F, I, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, HMJA001, HMQA001, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMFC Cholécystectomie, par coelioscopie ADC XPF (9, F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HPFA Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par laparotomie ADC XPF (J, K, O, X) XPF (GELE001, ZZHA001) HPFC001 1 (9, J, K, X) 0 Exérèse de lésion d'un repli péritonéal [méso] sans résection intestinale, par coelioscopie Exérèse de lymphangiome kystique, tumeur, adénopathie du mésentère, par coelioscopie ADC XPF XPF HPPA002 1 (F, I, J, K, S, U) (GELE001, ZZHA001) 0 Section de bride et/ou d'adhérences péritonéales pour occlusion intestinale aigüe, par laparotomie À l'exclusion de : section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie (HGEA001) ADC XPF XPF HPPC003 1 (9, F, J, K, O, S, U) 0 Section de bride et/ou d'adhérences péritonéales pour occlusion intestinale aigüe, par coelioscopie À l'exclusion de : section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie (HGEC001) ADC XPF XPF JCPC Libération de l'uretère sans intrapéritonisation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADC XPF (I, J, K, O) XPF JHFA Posthectomie (9, F, J, K, O, S, U) Avec ou sans : plastie du frein du prépuce du pénis Indication : troubles pathologiques induits par un phimosis sous condition ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 131 sur 177

132 JJFC Salpingoovariectomie [Annexectomie], par coelioscopie ADC XPF (F, I, J, K, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) JKFA Colpohystérectomie totale élargie aux paramètres, par laparotomie ADC XPF (9, F, J, K, O, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZNA002) KCFA Thyroïdectomie totale, par cervicotomie ADC XPF (J, K, X) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) KCFA Lobo-isthmectomie unilatérale de la glande thyroïde, par cervicotomie ADC XPF (J, K, O) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQA002) LMGA001 1 (F, I, J, K, S, U) 0 Ablation d'une prothèse de la paroi abdominale, par abord direct Avec ou sans : évacuation d'abcès périprothétique ADC XPF XPF LMMA Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMA Cure bilatérale de hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal unique ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par abord ADC XPF (I, J, K) direct XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par ADC XPF (9, J, K) abord direct XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 132 sur 177

133 LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse, par ADC XPF (F, J, K, S, U) abord direct XPF LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure sans pose de prothèse, par abord ADC XPF (J, K) direct XPF LMMA Cure d'une hernie fémorale [crurale], par abord inguinofémoral ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMA016 1 (J, K) 0 Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie locale, par abord inguinal Opération unilatérale selon Shouldice ADC XPF XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou ADC XPF (F, J, K, S, U) locorégionale, par abord inguinal XPF LMMC Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMC Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC XPF (9, F, J, K, S, U) XPF LMMC Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF LMMC015 1 (9, J, K, O) 0 Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par coelioscopie Indication : éventration de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffisant respiratoire ADC XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 133 sur 177

134 LMMC020 1 (9, J, K) 0 Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par coelioscopie ADC XPF XPF Indication : hernie de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffisant respiratoire PDFA001 1 (F, J, K, O, S, U, X) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC XPF XPF À l'exclusion de : À exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) À exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) QAMA002 1 (ZZHA001, ZZLP025) 0 Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADC XPF XPF QBFA Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF QBPA Mise à plat d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF QEFA Tumorectomie du sein ADC XPF (9, J, K, O) XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QEFA008 1 (9, J, K) 0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADC XPF XPF QEFA017 1 (I, J, K) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie partielle Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire ADC XPF XPF QEFA020 1 (I, J, K, O) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie totale avec conservation des pectoraux et curage lymphonodal axillaire Mastectomie radicale modifiée selon Patey ADC XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QZFA001 1 (F, I, S, U, X) sous condition 0 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 134 sur 177

135 QZFA002 1 (F, I, S, U, X) sous condition QZFA004 1 (F, S, U, X) sous condition QZFA007 1 (F, I, S, U, X) sous condition QZFA031 1 (F, I, O, S, U) sous condition QZFA036 1 sous condition QZFA038 1 (F, J, K, R, S, U, X) QZFA039 1 (9, F, I, S, U) 0 Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (ZZHA001, ZZLP025) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm² À l'exclusion de : excision - d'un sinus pilonidal périnéofessier (QBFA007) - d'une hidrosadénite périnéofessière (QBFA004, QBFA002) 0 Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF ADC XPF XPF (ZZHA001, ZZLP025) QZJA Évacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct ADC XPF (F, S, U, X) XPF QZJA011 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct ADC XPF XPF À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 135 sur 177

136 QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADC XPF (F, I, S, U) pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion ZCJA Évacuation d'une collection intraabdominale, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U) XPF (GELE001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZQA002) ZCJA Évacuation de plusieurs collections intraabdominales, par laparotomie ADC XPF (F, J, K, S, U, X) XPF (GELE001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZQA002) ZCJC Évacuation de collection intraabdominale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADC XPF (F, J, K, O, S, U) XPF ZCQC Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice] (9, F, S, U, X) Avec ou sans : épreuve de perméabilité des trompes utérines au gaz ou au bleu de méthylène À l'exclusion de : biopsie du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAHC001) ADC XPF XPF (GELE001, HGQE004, HHQE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 136 sur 177

137 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité Tarif conventionnel HTQD Manométrie anorectale ATM XPF XPF JDLD001 1 (F, O, S, U, X) 0 Pose d'une sonde urétrovésicale [Sondage vésical à demeure] Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) ATM XPF XPF ZZHH Ponction ou cytoponction d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage ATM XPF (F, S, U, X) radiologique XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : CHIRURGIE VISCERALE et DIGESTIVE Màj le 01/03/2014Page 137 sur 177

138 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : MEDECINE GENERALE - Actes techniques d'échographie ADE - Acte d'échographie Tarif d'autorité Tarif conventionnel DGQM001 1 (F, P, S) 0 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des veines des membres inférieurs ADE XPF XPF (EZQJ900) DGQM Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques ADE XPF (F, P, S) XPF (EZQJ900) EBQM001 1 (F, P, S) 0 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média Avec ou sans :- exploration des artères ophtalmiques- épreuves dynamiques À l'exclusion de : échographie-doppler unilatérale ou bilatérale de l'oeil et/ou de l'orbite (BZQM003) ADE XPF XPF (EZQJ900) EBQM Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des ADE XPF (F, P, S) artères des membres inférieurs XPF (EZQJ900) EBQM Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler ADE XPF (F, P, S) transcrânienne des vaisseaux intracrâniens XPF (EZQJ900) ECQM Échographie-doppler des artères des membres supérieurs (F, P, S) Avec ou sans : - manoeuvres positionnelles - épreuve dynamique [test d'allen] Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des veines des membres supérieurs (EZQJ900) EDQM Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs (F, P, S) Avec ou sans : échographie-doppler de l'aorte abdominale Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des veines des membres inférieurs ADE XPF XPF ADE XPF XPF (EZQJ900) EJQM Échographie-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie ADE XPF hémodynamique XPF Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure À l'exclusion de : échographie-doppler pour repérage préopératoire de pédicule vasculaire d'un lambeau de réparation (EZQM002) Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs (EZQJ900) Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE GENERALE - Actes techniques d'échographie Màj le 01/03/2014Page 138 sur 177

139 EJQM Échographie-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie ADE XPF hémodynamique XPF Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure À l'exclusion de : échographie-doppler pour repérage préopératoire de pédicule vasculaire d'un lambeau de réparation (EZQM002) Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs (EZQJ900) EJQM Échographie-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie ADE XPF hémodynamique XPF Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure À l'exclusion de : échographie-doppler pour repérage préopératoire de pédicule vasculaire d'un lambeau de réparation (EZQM002) Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs EJQM003 1 (F, P, S) (EZQJ900) 0 Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs ADE XPF XPF EJQM004 1 (F, P, S) (EZQJ900) 0 Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané ADE XPF XPF Avec ou sans : échographie-doppler de la veine cave inférieure À l'exclusion de : échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde (EJQM003) Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs (EZQJ900) JAQM Échographie-doppler transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de ses vaisseaux ADE XPF (F, P, S) XPF (EZQJ900) JNQM Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée ADE XPF (F, P, S) XPF JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre ADE XPF (O, X) XPF JQQM018 1 (X) 0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre ADE XPF XPF Avec ou sans :échographie-doppler des artères utérines de la mèreéchographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical À l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale (JQQM002) KCQM001 1 (EZQJ900) 0 Échographie transcutanée de la glande thyroïde Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes parathyroïdes ADE XPF XPF (ZZQM005) Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE GENERALE - Actes techniques d'échographie Màj le 01/03/2014Page 139 sur 177

140 YYYY172 1 (F, P, S) 0 Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique ADE XPF XPF ZCQJ Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit ADE XPF (F, P, S) bassin [pelvis] féminin XPF (ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] ADE XPF (F, P, S) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : MEDECINE GENERALE - Actes techniques d'échographie Màj le 01/03/2014Page 140 sur 177

141 Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical ADA - Acte d'anesthésie Tarif d'autorité Tarif conventionnel AHPA Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct ADA XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts AHPA Libération ou résection d'un nerf digital plantaire, par abord direct Résection d'un névrome de Morton ADA XPF XPF AHPA Section, résection ou destruction de nerf spinal superficiel, par abord direct ADA XPF XPF AHPA Libération du nerf ulnaire au coude, par abord direct Avec ou sans : - résection partielle ou totale de l'épicondyle médial [épitrochlée] - transposition antérieure du nerf ADA XPF XPF AHPA Libération de nerf digital par abord direct, sur un rayon de la main ADA XPF XPF AHPC Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie ADA XPF XPF Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts AJFA Sympathectomie lombale, par laparotomie ADA XPF XPF AJFC Sympathectomie cervicothoracique ou thoracique, par thoracoscopie ADA XPF (A, F, S, U) XPF BAFA Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière Exérèse de xanthélasmas multiples À l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013) ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 141 sur 177

142 BAFA Exérèse d'un kyste de la queue du sourcil ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) BAMA Réparation de perte de substance cutanée de la paupière par lambeau local ou autogreffe ADA XPF XPF BCFA Exérèse primitive de ptérygion, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse Avec ou sans :- laser- administration locale d'agent pharmacologique antimitotique ADA XPF XPF BCFA007 4 (7, 8, A) 0 Exérèse primitive de ptérygion, avec greffe lamellaire de cornée Avec ou sans : - laser - conjonctivoplastie ADA XPF XPF BFGA Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil Facturation : autorisée uniquement pour le traitement chirurgical de la cataracte ADA XPF XPF CAMA013 4 (BFLA002, BFLA900, BGFA008, GELE001) 0 Plastie bilatérale d'oreille décollée Indication : déformation entraînant une gêne sociale importante ADA XPF XPF sous condition CAMA Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par lambeau local cutané ou chondrocutané ADA XPF XPF CBGD Ablation unilatérale ou bilatérale d'aérateur transtympanique en place sur le tympan, sous anesthésie ADA XPF (A, F, S, U) générale XPF CBMA Myringoplastie sans décollement du lambeau tympanoméatal ADA XPF XPF CBMD Tympanoplastie secondaire en technique fermée ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 142 sur 177

143 EBFA Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne avec angioplastie d'élargissement, par ADA XPF (A, F, S, U) cervicotomie avec dérivation vasculaire XPF (AGQP005, AGQP006, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY072, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EBFA Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans ADA XPF (A, F, S, U) dérivation vasculaire XPF (EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY072, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EBFA012 4 (A, F, S, U) 0 Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne sans angioplastie d'élargissement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire À l'exclusion de : thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire (EBFA008) ADA XPF XPF (AGQP005, AGQP006, EZQH004, GELE001, YYYY072, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EBFA Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne avec angioplastie d'élargissement, par ADA XPF (A, F, S, U) cervicotomie sans dérivation vasculaire XPF (AGQP005, AGQP006, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY072, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EDAA Dilatation intraluminale de l'artère iliaque et/ou de l'artère fémorale, au cours d'une intervention ADA XPF (A) restauratrice de l'aorte, de l'artère iliaque ou de l'artère fémorale XPF EDAF Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADA XPF XPF (EDQJ900, YYYY240, YYYY300) EDAF Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose ADA XPF d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée XPF (YYYY200, YYYY300) EDAF Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADA XPF XPF (YYYY200, YYYY300) EDCA Pontage artériel croisé ilio-iliaque, iliofémoral ou fémorofémoral, par abord direct ADA XPF (A, F, S, U) XPF (EDAA003, EDEA003, EZQH004, GELE001, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EDCA005 4 (A, F, S, U) 0 Pontage artériel iliofémoral homolatéral, par abord direct À l'exclusion de : pontage artériel iliofémoral pour complication anastomotique sur prothèse de la bifurcation fémorale, par abord direct (EDCA004) ADA XPF XPF (EDAA003, EDEA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 143 sur 177

144 EDFA007 4 (A, F, S, U) 0 Thromboendartériectomie iliofémorale, par abord inguinofémoral Avec ou sans : angioplastie d'élargissement ADA XPF XPF (EDAA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EEAF Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie ADA XPF artérielle transcutanée XPF (YYYY200, YYYY300) EEAF Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADA XPF XPF (YYYY270, YYYY300) EEAF Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle ADA XPF transcutanée XPF EEAF004 4 (YYYY200, YYYY300) 0 Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Indication : ischémie critique ; en deuxième intention, en alternative à la chirurgie qui est le traitement de référence Environnement : spécifique ADA XPF XPF EEAF006 4 (YYYY200, YYYY300) 0 Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Indication : échec ou insuffisance d'une dilatation intraluminale Environnement : spécifique ADA XPF XPF (YYYY270, YYYY300) EECA Pontage artériel fémoropoplité au-dessus de l'interligne articulaire du genou, par abord direct ADA XPF XPF (EDAA003, ENFA003, EPFA006, EZQH004, GELE001, YYYY066, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EECA Pontage artériel fémorofémoral homolatéral, par abord direct ADA XPF XPF (EDAA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EECA Pontage artériel fémoropoplité au-dessous de l'interligne articulaire du genou, par abord direct ADA XPF XPF (EDAA003, EMMA001, EPFA006, EZQH004, GELE001, YYYY066, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EECA Pontage artériel fémorotibial ou fémoropéronier sans collier veineux, par abord direct ADA XPF XPF (EDAA003, EMMA001, EPFA006, EZQH004, GELE001, YYYY066, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 144 sur 177

145 EEFA Thromboendartériectomie de l'artère fémorale et/ou de ses branches, par abord direct Avec ou sans : angioplastie d'élargissement ADA XPF XPF EEFA003 4 (EDAA003, EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) 0 Thromboendartériectomie de l'artère poplitée, par abord direct Avec ou sans : angioplastie d'élargissement ADA XPF XPF (EZQH004, GELE001, YYYY013, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EEFA Thrombectomie d'artère du membre inférieur, par abord inguinofémoral ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) EEPF Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle ADA XPF transcutanée XPF Indication : en deuxième intention comme alternative à la chirurgie, qui est le traitement de référence de l'obstruction de l'artère fémorale profonde ; oblitération courte inférieure à 10 cm de l'artère fémorale superficielle ; ischémie critique de la j ambe Environnement : spécifique EGFA001 4 EGFA002 4 EGFA003 4 (YYYY200, YYYY300) 0 Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée Opération selon Parks ou avec étalement des ponts Opération selon Ferguson Avec ou sans : anoplastie muqueuse 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne Opération selon Milligan - Morgan avec anoplastie Avec ou sans : excision de fissure de l'anus 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse Opération selon Milligan - Morgan sans anoplastie Avec ou sans : sphinctérotomie [léiomyotomie] interne ADA XPF XPF ADA XPF XPF ADA XPF XPF EJFA Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct Phlébectomie étendue du membre inférieur sous anesthésie générale ou locorégionale ADA XPF XPF EJFA Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par abord direct Résection de cavernome d'une veine saphène Avec ou sans :- éveinage saphène- phlébectomie complémentaire Environnement : spécifique ; milieu chirurgical ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 145 sur 177

146 EJGA Extraction [Stripping] de la petite veine saphène, par abord direct Éveinage saphène externe avec crossectomie Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante ADA XPF XPF EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct Éveinage saphène interne avec crossectomie Avec ou sans :- exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse- ligature de veine perforante ADA XPF XPF EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord direct Éveinage saphène interne et externe avec crossectomie, par abord direct Avec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante ADA XPF XPF EJSA Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct Indication : ligature de perforantes en zone cutanée saine ADA XPF XPF ENFA006 4 (A, F, S, U) 0 Thrombectomie de pontage artériel d'un membre sans réfection d'anastomose, par abord direct À l'exclusion de : thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie (EBFA004) ADA XPF XPF (EZQH004, GELE001, YYYY068, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZQA003) EZAF Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose d'endoprothèse, ADA XPF par voie vasculaire transcutanée XPF (YYYY130, YYYY300) FAFA Adénoïdectomie avec pose bilatérale d'aérateur transtympanique ADA XPF (A, F, S, U) XPF FAFA Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et myringotomie unilatérale ou bilatérale ADA XPF (A, F, S, U) XPF FAFA Adénoïdectomie ADA XPF (A, F, S, U) XPF FAFA Adénoïdectomie avec myringotomie unilatérale ou bilatérale ADA XPF (A, F, S, U) XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 146 sur 177

147 FAFA Amygdalectomie par dissection ADA XPF (A, F, S, U) XPF FAFA Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie ADA XPF (A, F, S, U) XPF FCFA Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie ADA XPF (A) XPF FCFA Curage lymphonodal [ganglionnaire] pelvien, par laparotomie Curage lymphonodal iliaque externe avec curage obturateur, par laparotomie ADA XPF XPF FCFC Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) FCFC Curage lymphonodal [ganglionnaire] pelvien, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADA XPF XPF Curage lymphonodal iliaque externe avec curage obturateur, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie FDHB Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques dans plusieurs territoires sous ADA XPF (A) anesthésie générale, par voie transcutanée XPF GAMA Septoplastie nasale Avec ou sans : - turbinectomie inférieure - réinclusion du septum Indication : acte thérapeutique ADA XPF XPF GAMA Réparation de perte de substance du nez par lambeau régional ADA XPF XPF Réparation de perte de substance du nez par lambeau nasogénien, jugal, frontoglabellaire, labial, de Rieger À l'exclusion de : réparation de perte de substance du nez- par lambeau frontal à pédicule inférieur (GAMA002) - par lambeau scalpant (GAMA014) GAMA Réparation de perte de substance du nez par lambeau local ADA XPF Réparation de perte de substance du nez par lambeau de rotation, d'avancement, de transposition, hachette XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 147 sur 177

148 GBPA Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] Opération selon Caldwell - Luc Ablation de corps étranger du sinus maxillaire, par abord vestibulaire Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure ADA XPF XPF GFFA Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie ADA XPF (A, F, S, U) XPF (FCFA017, GELE001, GGBA001, LLBA002, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) GFFA Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie (A, F, S, U) Résection cunéiforme [Wedge resection] unique du poumon, par thoracotomie Tumorectomie unique du poumon, par thoracotomie (FCFA017, GELE001, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) GFFA Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie (A, F, S, U) Résections cunéiformes [Wedge resections] multiples du poumon, par thoracotomie Tumorectomies multiples du poumon, par thoracotomie ADA XPF XPF ADA XPF XPF GFFA022 4 (A, F, S, U) (FCFA017, GELE001, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) 0 Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie À l'exclusion de : lobectomie pulmonaire par thoracotomie, avec - résection-anastomose de la bifurcation trachéale (GFFA026) - résection-anastomose de bronche (GFFA004) - résection de la paroi thoracique (GFFA027) - résection de la veine cave supérie ure ou de l'oreillette gauche (GFFA006, GFFA016) - résection de côte et libération du plexus brachial (GFFA008) ADA XPF XPF GFFA029 4 (A) (FCFA017, FELF001, GELE001, GGBA001, HPBA002, LLBA002, LMBA001, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) 0 Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie À l'exclusion de : lobectomie pulmonaire (cf ) ADA XPF XPF (FCFA017, GELE001, GGBA001, LLBA002, YYYY026, ZCFA001, ZCQA002, ZZHA001) GFFC Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie (A) Résection cunéiforme [Wedge resection] du poumon, par thoracoscopie Tumorectomie pulmonaire, par thoracoscopie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HAFA Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par ADA XPF (A) abord intrabuccal XPF (GELE001, ZZHA001) HAJA Évacuation de collection pelvilinguale, par abord intrabuccal ADA XPF (A, F, S, U) XPF HAMA Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau cutané local ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 148 sur 177

149 HAPA Libération musculaire et muqueuse d'une ankyloglossie ADA XPF (A) XPF HASA Fermeture labiale primaire unilatérale d'une fente labio-alvéolo-maxillaire, avec correction complète de ADA XPF (A) la déformation nasale [Chéilorhinoplastie unilatérale pour fente labio-alvéolo-maxillaire] XPF HASA Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par abord ADA XPF intrabuccal XPF HASA Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par abord ADA XPF intrabuccal XPF HASA Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps adipeux de la ADA XPF joue, par abord intrabuccal XPF HASD Fermeture primaire d'une fente palatovélaire [Uranostaphylorraphie pour fente orofaciale] ADA XPF (A) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) HCFA Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire] ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HEAE Dilatation antérograde de l'oesophage, par fibroscopie Indication : rétrécissement oesophagien ADA XPF XPF HEFE Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'oesophage, de l'estomac et/ou du ADA XPF duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie XPF HEQJ Échoendoscopie oesogastrique sans biopsie ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 149 sur 177

150 HFCC003 4 (A) - Accord préalable HFFC Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par coelioscopie ADA XPF XPF Indication : recommandations de bonne pratique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; établie par les recommandations de bonne pratique Environnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire 0 Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par coelioscopie ADA XPF XPF Indication : option thérapeutique :- premier temps d'une chirurgie en deux temps en alternative à une chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle supérieur à 60 kg/m² ou supérieur à 50 kg/m² avec des comorbidités me - naçant la sécurité du geste opératoire- chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle Accord préalable inférieur à 50 kg/m² et éligibles pour une telle attitude selon les recommandations internationales HFMC Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie ADA XPF XPF HFMC Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie ADA XPF XPF HFMC007 4 (A) - Accord préalable 0 Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopie Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; établie par les recommandations de bonne pratique Environnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe multidisciplinaire Recueil prospectif de données : nécessaire ADA XPF XPF HFMC Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par coelioscopie (A, F, S, U) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique Recueil prospectif de données : nécessaire HGCA Entérostomie cutanée, par laparotomie Jéjunostomie ou iléostomie, par laparotomie À l'exclusion de : entérostomie avec oesophagostomie (HECA003) ADA XPF XPF ADA XPF XPF HGFA005 4 (A, F, S, U) 0 Résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion, par laparotomie Avec ou sans : rétablissement de la continuité ADA XPF XPF (GELE001, HGQE004, ZZHA001, ZZQA002) HGFA Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie ADA XPF XPF À l'exclusion de : résection de l'angle duodénojéjunal avec rétablissement de la continuité, par laparotomie (HGFA001) (GELE001, HGQE004, ZZHA001, ZZQA002) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 150 sur 177

151 HGPA Libération étendue de l'intestin grêle [Entérolyse étendue] pour occlusion aigüe, par laparotomie ADA XPF XPF HGQE Entéroscopie jéjunale [Jéjunoscopie] ADA XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HGSA Fermeture d'entérostomie cutanée, par abord direct ADA XPF XPF HHCA Colostomie cutanée, par laparotomie ADA XPF XPF HHFA Appendicectomie, par abord de la fosse iliaque ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA002 4 HHFA Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADA XPF XPF Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparée Colectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparée Avec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas Indication : affection bénigne (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) 0 Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADA XPF XPF Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomie Colectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomie Avec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas HHFA008 4 (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) 0 Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie Indication : affection bénigne ADA XPF XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 151 sur 177

152 HHFA Appendicectomie, par laparotomie À l'exclusion de : appendicectomie, par abord de la fosse iliaque (HHFA001) ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Appendicectomie, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Colectomie transverse, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par laparotomie ADA XPF (A, F, S, U) XPF (GELE001, ZZHA001) HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par coelioscopie ou par ADA XPF (A, F, S, U) laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, ZZHA001) HHFE Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par ADA XPF rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle XPF HHFE Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par coloscopie totale ADA XPF XPF HHFE Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par ADA XPF coloscopie totale XPF HHFE Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par ADA XPF rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle XPF HHFE Séance de mucosectomie rectocolique, par endoscopie ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 152 sur 177

153 HHMA Rétablissement secondaire de la continuité digestive après colectomie, par laparotomie À l'exclusion de : fermeture de colostomie cutanée latérale, par abord direct (HHSA001) ADA XPF XPF HHQE Coloscopie totale, avec franchissement de l'orifice iléocolique ADA XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Exploration complète du côlon après colectomie droite, par endoscopie ADA XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Coloscopie partielle au delà du côlon sigmoïde Coloscopie sans visualisation du bas-fond cæcal ADA XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHQE Coloscopie totale avec visualisation du bas-fond cæcal, sans franchissement de l'orifice iléocolique ADA XPF XPF (GELE001, HZHE001, HZHE002, HZHE004, HZHE005) HHSA Fermeture de colostomie cutanée latérale, par abord direct Fermeture de colostomie latérale terminalisée [en canon de fusil] ADA XPF XPF HJAD Dilatation ou incision de sténose anorectale Incisions radiaires anorectales Dilatation progressive de sténose anorectale aux bougies ADA XPF XPF HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par ADA XPF laparotomie avec préparation par coelioscopie XPF (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HJFA Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord ADA XPF transsphinctérien XPF (GELE001, HGCA004, HGMA003, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 153 sur 177

154 HJFD Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale Exérèse de lésion du rectum par lambeau tracteur, technique du parachute, par voie anale ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HJFD Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par ADA XPF voie anale, avec hémorroïdectomie pédiculaire XPF HJQJ Échoendoscopie anorectale sans biopsie ADA XPF XPF HKFA Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse ADA XPF XPF HKFA Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé ADA XPF XPF HKND Destruction d'une papillomatose extensive de l'anus ADA XPF XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par ADA XPF fistulotomie ou fistulectomie XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus ADA XPF XPF HKPA006 4 (A, F, S, U) 0 Incision d'abcès de la région anale Avec ou sans : drainage ADA XPF XPF HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Phase 1 : pose de l'anse souple Phase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 154 sur 177

155 HMFA Cholécystectomie, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMFC Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopie ADA XPF (7, 8, A, F, S, U) XPF (GELE001, HMJA001, HMQA001, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMFC Cholécystectomie, par coelioscopie ADA XPF XPF (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMGE Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par oeso-gastro-duodénoscopie Avec ou sans : sphinctérotomie biliaire endoscopique ADA XPF XPF HMLE002 4 (GELE001, HMJE001, YYYY400) 0 Pose d'une endoprothèse biliaire, par oeso-gastro-duodénoscopie Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADA XPF XPF (GELE001, HMJE001) HPFA Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) HPFC Exérèse de lésion d'un repli péritonéal [méso] sans résection intestinale, par coelioscopie Exérèse de lymphangiome kystique, tumeur, adénopathie du mésentère, par coelioscopie ADA XPF XPF HPPA002 4 (GELE001, ZZHA001) 0 Section de bride et/ou d'adhérences péritonéales pour occlusion intestinale aigüe, par laparotomie À l'exclusion de : section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie (HGEA001) ADA XPF XPF HPPC Section de bride et/ou d'adhérences péritonéales pour occlusion intestinale aigüe, par coelioscopie À l'exclusion de : section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie (HGEC001) ADA XPF XPF HPSA001 4 (A, F, S, U) 0 Ligature du processus vaginal du péritoine [canal péritonéovaginal], par abord inguinal Cure de hernie de l'aine avant l'âge de 16 ans, avec ou sans résection du sac, avec ou sans geste pariétal, par abord inguinal Exérèse de kyste du cordon spermatique, par abord inguinal Exérèse de kyste du canal de Nück, par abord inguinal ADA XPF Traitement de l'hydrocèle congénitale, avec ou sans résection de la tunique vaginale du testicule, par abord inguinal XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 155 sur 177

156 JANM Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique ADA XPF XPF JANM Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique Avec ou sans : guidage radiologique ADA XPF XPF JBMA Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale, par abord direct ADA XPF XPF JCAE Dilatation de l'uretère, par urétéroscopie rétrograde ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCEA Réimplantation urétérovésicale bilatérale avec création de montage antireflux, par abord direct Opération bilatérale selon Cohen ADA XPF XPF JCEA Réimplantation urétérovésicale unilatérale avec création de montage antireflux, par abord direct Opération unilatérale selon Cohen ADA XPF XPF JCGE Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère pelvien, par urétéroscopie rétrograde ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCGE Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère iliaque, par urétéroscopie rétrograde ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCGE Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère lombal, par urétéroscopie rétrograde ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCLE Pose d'une sonde urétérale à visée thérapeutique, par endoscopie rétrograde ADA XPF XPF À l'exclusion de : refoulement de calcul de l'uretère par sonde urétérale, par endoscopie rétrograde (JCEE001) (GELE001, YYYY405) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 156 sur 177

157 JCLE Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde Facturation : si respect des conditions de prise en charge mentionnées dans la liste des produits et prestations [LPP] prévue à l'article L du code de la sécurité sociale ADA XPF XPF JCLE004 4 (GELE001, YYYY405) 0 Injection sousmuqueuse intra-urétérale de matériel hétérologue, par endoscopie Correction endoscopique de reflux vésico-urétéral ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCNM Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique ADA XPF XPF JCPC Libération de l'uretère sans intrapéritonisation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADA XPF XPF JCQE Urétéroscopie par une urétérostomie cutanée transintestinale non continente ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JCQE Urétéroscopie rétrograde, par voie urétrale ADA XPF XPF (GELE001, YYYY405) JDFE Résection de 4 tumeurs de la vessie ou plus, par endoscopie ADA XPF XPF JDFE Résection de 1 à 3 tumeurs de la vessie, par endoscopie ADA XPF XPF JDFE Résection du col de la vessie, par endoscopie Facturation : ne peut pas être facturé avec l'acte de résection de la prostate, par urétrocystoscopie ADA XPF XPF JDGE Ablation de calcul ou de corps étranger de la vessie, par endoscopie Avec ou sans : fragmentation de calcul ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 157 sur 177

158 JDHE Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie ADA XPF XPF JDNE Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie Facturation : 3 fois maximum en 12 mois ADA XPF XPF JDPE Incision cervicale ou cervicoprostatique, par endoscopie ADA XPF XPF JEMA011 4 (A) 0 Méatoplastie de l'urètre par abord direct, chez le garçon Méatotomie ou méatostomie urétrale, par abord direct ADA XPF XPF JEMA014 4 (A) 0 Urétroplastie pour hypospadias balanique ou pénien antérieur, avec reconstruction du prépuce Avec ou sans : lambeau ADA XPF XPF JEMA Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen avec redressement du pénis ADA XPF (A) XPF JEMA Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen sans redressement du pénis ADA XPF (A) XPF JEMA021 4 (A) 0 Urétroplastie pour hypospadias balanique ou pénien antérieur, sans reconstruction du prépuce Avec ou sans : lambeau ADA XPF XPF JEPE Urétrotomie, par endoscopie ADA XPF XPF JGFA Adénomectomie transvésicale de la prostate, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 158 sur 177

159 JGFA Vésiculoprostatectomie totale, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JGFA Résection d'une hypertrophie de la prostate, par urétrocystoscopie Avec ou sans : urétrotomie interne à l'aveugle Facturation : ne peut pas être facturé avec résection du col de la vessie par endoscopie JDFE003 ADA XPF XPF JGFA Résection ou marsupialisation de collection de la prostate ou de diverticule de l'urètre, par ADA XPF urétrocystoscopie XPF JGFC Vésiculoprostatectomie totale, par coelioscopie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JHDA Orchidopexie, par abord scrotal ADA XPF XPF JHEA Abaissement et fixation d'un testicule ectopique non palpable, par abord inguinal et par abord scrotal ADA XPF XPF JHEA Abaissement et fixation d'un testicule ectopique palpable, par abord inguinal et par abord scrotal ADA XPF XPF JHEA Abaissement et fixation d'un testicule ectopique non palpable, par coelioscopie et par abord ADA XPF inguinoscrotal XPF JHEA Dérotation chirurgicale du pénis ADA XPF XPF JHFA Exérèse d'un kyste de l'épididyme, par abord scrotal ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 159 sur 177

160 JHFA009 4 (A, F, S, U) sous condition 0 Posthectomie Avec ou sans : plastie du frein du prépuce du pénis Indication : troubles pathologiques induits par un phimosis ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JHFA Résection de la tunique vaginale du testicule, par abord scrotal ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JHMA001 4 (A) 0 Plastie du prépuce du pénis [Posthoplastie] À l'exclusion de :- section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001)- reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003) ADA XPF XPF JHMA Reconstruction du prépuce du pénis ADA XPF (A) XPF JHPA Section ou plastie du frein du prépuce du pénis ADA XPF (A) XPF JHPA Désenfouissement du pénis par fixation des fascias ADA XPF (A) XPF JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) JJFC Salpingoovariectomie [Annexectomie], par coelioscopie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) JKFA Colpohystérectomie totale élargie aux paramètres, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZNA002) JKFA Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZNA002, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 160 sur 177

161 JKFA Conisation du col de l'utérus Avec ou sans : laser ADA XPF XPF JKFE Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie ADA XPF XPF JKGD002 4 (A, F, S, U) 0 Curetage de la cavité de l'utérus à visée thérapeutique Curetage utérin hémostatique ADA XPF XPF JKGD Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique ADA XPF (A, F, S, U) XPF JKMA Hystéroplastie, par laparotomie ADA XPF XPF JKMD Stomatoplastie du col de l'utérus Élargissement de l'orifice externe du col de l'utérus ADA XPF XPF JKNE Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Avec ou sans : résection de polype ADA XPF XPF JKQE Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus ADA XPF XPF JNJD Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse Facturation : interruption thérapeutique de grossesse ; la tarification des interruptions volontaires de grossesse relève de l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse ADA XPF XPF JNMD Révision de la cavité de l'utérus après avortement ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 161 sur 177

162 JQGA Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie ADA XPF (A) XPF (FELF001, GELE001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie ADA XPF XPF (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie ADA XPF XPF (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) KCFA Thyroïdectomie totale, par cervicotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) KCFA Lobo-isthmectomie unilatérale de la glande thyroïde, par cervicotomie ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQA002) LABA Apposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord direct ADA XPF XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) LAEP Réduction orthopédique de fracture de l'os nasal [des os propres du nez] ADA XPF (A, F, S, U) XPF LAGA Évidement pétromastoïdien ADA XPF XPF (AGQP006, GELE001) LAMA009 4 (A) 0 Cranioplastie de la voûte À l'exclusion de : taille de volet crânien (cf ) ADA XPF XPF LBFA002 4 (GELE001, PAFA010, YYYY188) 0 Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal Avec ou sans : avulsion dentaire ADA XPF XPF (GELE001, PAFA010) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 162 sur 177

163 LBFA Résection modelante de la mandibule, par abord intrabuccal À l'exclusion de : résection modelante du menton, par abord intrabuccal (LBFA010) ADA XPF XPF LBFA Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal Avec ou sans : avulsion dentaire ADA XPF XPF LBGA005 4 (GELE001, PAFA010) 0 Évidement de la mandibule, par abord intrabuccal Séquestrectomie de la mandibule ADA XPF XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) LBMA Condyloplastie mandibulaire, par arthrotomie ADA XPF XPF LBPA Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord ADA XPF intrabuccal XPF (GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188) LCFA Exérèse d'une fistule ou d'un kyste de la première fente branchiale, sans dissection du nerf facial ADA XPF (A) XPF (GELE001, ZZHA001) LCFA Exérèse de lésion congénitale du premier arc branchial (A) Exérèse de fistule congénitale de la lèvre inférieure Exérèse de fibrochondrome prétragien Exérèse d'un kyste ou d'une fistule auriculaire ou préhélicéenne ADA XPF XPF LCJA002 4 (A, F, S, U) (GELE001, ZZHA001) 0 Évacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal et par abord facial Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire ADA XPF XPF LJJA Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique, par abord direct Mise à plat d'ostéite du sternum ADA XPF XPF LMGA001 4 (GELE001, GGBA001, HPBA002, LMBA001) 0 Ablation d'une prothèse de la paroi abdominale, par abord direct Avec ou sans : évacuation d'abcès périprothétique ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 163 sur 177

164 LMMA Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADA XPF XPF LMMA Cure bilatérale de hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal unique ADA XPF XPF LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par abord ADA XPF direct XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par ADA XPF abord direct XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal ADA XPF XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse, par ADA XPF abord direct XPF LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure sans pose de prothèse, par abord ADA XPF direct XPF LMMA Cure d'une hernie fémorale [crurale], par abord inguinofémoral ADA XPF XPF LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADA XPF XPF LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure avant l'âge de 16 ans, par abord direct ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 164 sur 177

165 LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou ADA XPF locorégionale, par abord inguinal XPF LMMA Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou locorégionale, ADA XPF par abord inguinal XPF LMMC Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADA XPF XPF LMMC Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADA XPF XPF LMMC Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par vidéochirurgie ADA XPF XPF LMMC Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par coelioscopie Indication : éventration de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffisant respiratoire ADA XPF XPF LMMC Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par coelioscopie ADA XPF XPF Indication : hernie de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffisant respiratoire MCCA Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras, à foyer ouvert ADA XPF (7, A, F, L, S, U) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012, YYYY188) MCCB Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras ADA XPF (7, A, F, L, S, U) par broche, à foyer fermé XPF (GELE001, YYYY012) MCEP Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou ADA XPF (7, A, F, L, S, U) des 2 os de l'avant-bras XPF (GELE001, YYYY012) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 165 sur 177

166 MCEP Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale et/ou de ADA XPF (7, A, F, L, S, U) fracture de la diaphyse d'un os ou des 2 os de l'avant-bras XPF (GELE001, YYYY012) MDCA011 4 (7, A, F, L, S, U) 0 Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main, à foyer ouvert À l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par fixateur externe (MDCA010) ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) MDCB Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par broche, à foyer fermé ADA XPF (7, A, F, L, S, U) XPF (GELE001, YYYY012) MDGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012) MEMA Acromioplastie sans prothèse, par abord direct ADA XPF XPF MEMC Acromioplastie sans prothèse, par arthroscopie Avec ou sans : arthroscopie scapulohumérale ADA XPF XPF MEMC Acromioplastie sans prothèse avec arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par arthroscopie Avec ou sans : arthroscopie scapulohumérale ADA XPF XPF MGFA Exérèse de kyste synovial avec ténosynovectomie des extenseurs au poignet, par abord direct ADA XPF XPF MGFA Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct ADA XPF XPF MHFA Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main Exérèse de kyste d'une poulie de réflexion des tendons des muscles fléchisseurs Avec ou sans :- lavage articulaire- résection d'ostéophyte- synovectomie ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 166 sur 177

167 MJCA Suture de plaie d'un tendon d'un muscle fléchisseur des doigts sur un rayon de la main, par abord direct Avec ou sans : réfection de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion] ADA XPF XPF MJCA Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt par suture sur un rayon de la main, par abord ADA XPF direct XPF MJDA Ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par abord direct ADA XPF XPF MJEA Réinsertion et/ou suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct ADA XPF XPF MJEA Réinsertion ou suture d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct ADA XPF XPF MJEC Réinsertion ou suture d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie ADA XPF XPF MJEC Réinsertion et/ou suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie ADA XPF XPF MJFA Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire] ADA XPF XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet, par abord direct ADA XPF XPF MJFA Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur un rayon de la main, par abord direct ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 167 sur 177

168 MJFA Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur plusieurs rayons de la main, par abord direct ADA XPF XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur plusieurs rayons de la main, par abord direct ADA XPF XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct ADA XPF XPF MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs au poignet ou à la paume de la main, par abord direct ADA XPF XPF MJMA Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt avec suture de plaie d'une articulation, sur un ADA XPF rayon de la main XPF MJPA Libération des tendons des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct ADA XPF XPF MJPA Libération du tendon d'un muscle extenseur d'un doigt sur un rayon de la main, par abord direct ADA XPF XPF MJPA Libération de tendon au poignet avec ténosynovectomie, par abord direct Traitement de la ténosynovite de de Quervain ou de la ténopathie du muscle long palmaire ADA XPF XPF MJPA Désinsertion ou allongement des muscles épicondyliens latéraux au coude, par abord direct Avec ou sans : - exploration de l'articulation du coude - libération du nerf radial ADA XPF XPF MJPA Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord direct Traitement chirurgical du doigt à ressaut ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 168 sur 177

169 MJPA Séparation d'une syndactylie des doigts à squelette normal avec autoplastie cutanée locale et/ou greffe ADA XPF (A) de peau XPF NBCA Ostéosynthèse de fracture infratrochantérienne ou trochantérodiaphysaire du fémur ADA XPF (7, A, F, L, S, U) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012, YYYY188) NBCA Ostéosynthèse de fracture extracapsulaire du col du fémur ADA XPF (7, A, F, L, S, U) XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012, YYYY188) NCPA Ostéotomie complexe de l'extrémité proximale du tibia Avec ou sans : ostéotomie de la fibula ADA XPF XPF NCPA015 4 (GELE001, PAFA010, YYYY012) 0 Ostéotomie simple de l'extrémité proximale du tibia Avec ou sans : ostéotomie de la fibula ADA XPF XPF (GELE001, PAFA010, YYYY012) NDGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse du pied, à foyer ouvert ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012) NDPA Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil et ostéotomie d'un métatarsien latéral Avec ou sans : - résection arthroplastique - arthrodèse interphalangienne ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012) NDPA Ostéotomie d'un métatarsien latéral ou d'une phalange d'orteil, sur un rayon du pied ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) NDPA Ostéotomie du premier métatarsien, avec libération mobilisatrice de l'articulation ADA XPF métatarsophalangienne du premier orteil XPF (GELE001, YYYY012) NDPA Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil Avec ou sans : résection arthroplastique ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 169 sur 177

170 NDPA Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil et ostéotomie de plusieurs métatarsiens latéraux Avec ou sans : - résection arthroplastique - arthrodèse interphalangienne ADA XPF XPF NDPA014 4 (GELE001, YYYY012) 0 Ostéotomie d'un métatarsien latéral, avec libération de l'articulation métatarsophalangienne Avec ou sans : - résection arthroplastique - arthrodèse interphalangienne ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012) NEEP Réduction orthopédique d'une luxation de prothèse de l'articulation coxofémorale ADA XPF (7, A, F, L, S, U) XPF (GELE001, YYYY012) NEKA Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse fémorale cervicocéphalique et cupule mobile ADA XPF XPF NEKA Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec reconstruction acétabulaire ou ADA XPF fémorale par greffe XPF (GELE001, PAFA010) NEKA Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec renfort métallique acétabulaire À l'exclusion de : avec utilisation de vis pilotis ADA XPF XPF NEKA020 4 (GELE001, PAFA010) 0 Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale Pose de prothèse totale de hanche ADA XPF XPF NFDC Fixation de fragment ostéochondral intraarticulaire du genou, par arthroscopie ADA XPF XPF NFFC Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie ADA XPF XPF NFFC Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 170 sur 177

171 NFFC Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie ADA XPF XPF NFJC Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie ADA XPF XPF NFKA Remplacement de l'articulation du genou par prothèse unicompartimentaire fémorotibiale ou ADA XPF fémoropatellaire XPF NFKA Remplacement de l'articulation du genou par prothèse tricompartimentaire sur une déformation ADA XPF inférieure ou égale à 10 dans le plan frontal XPF (GELE001, PAFA010) NFKA Remplacement de l'articulation du genou par prothèse tricompartimentaire sur une déformation supérieure à 10 dans le plan frontal Avec ou sans : reconstruction osseuse ADA XPF XPF NFMA004 4 (GELE001, PAFA010) 0 Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par autogreffe, par arthrotomie ADA XPF XPF Avec ou sans : plastie ligamentaire selon Lemaire Facturation : le tarif prend en compte les prélèvements de greffon tendineux ou ostéotendineux et les éventuels gestes associés intraarticulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux NFMC Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par autogreffe, par arthroscopie ADA XPF XPF Avec ou sans : plastie ligamentaire selon Lemaire Facturation : le tarif prend en compte les prélèvements de greffon tendineux ou ostéotendineux et les éventuels gestes associés intraarticulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux NGCA Suture ou reconstruction de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation tibiotalienne et/ou de ADA XPF l'articulation talocalcanéenne, par abord direct XPF NHDA Arthrodèse de la première articulation métatarsophalangienne, par arthrotomie ADA XPF XPF (GELE001, PAFA010, YYYY188) NHFA Synovectomie articulaire de l'avant-pied Avec ou sans : allongement tendineux ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 171 sur 177

172 NHMA Arthroplastie par résection de l'articulation ou arthrodèse interphalangienne d'un orteil latéral ADA XPF XPF (GELE001, YYYY012, YYYY188) NHPA Libération mobilisatrice d'une articulation métatarsophalangienne, sur un rayon latéral du pied Avec ou sans : allongement tendineux ADA XPF XPF NHPA Libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil avec transfert tendineux ou syndesmopexie ADA XPF XPF Opération selon Mac Bride, selon Petersen À l'exclusion de : libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil pour correction d'hallux varus (NHPA003) NJFA Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la plante du pied ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001) NJPA Libération, incisions axiales ou ténosynovectomie d'un tendon de l'arrière-pied Peignage du tendon calcanéen [d'achille] ADA XPF XPF NJPA Section ou allongement d'un tendon de muscle extenseur ou de muscle fléchisseur des orteils à l'avantpied ADA XPF XPF NJPA Section ou allongement de plusieurs tendons pour correction d'attitude vicieuse du pied ADA XPF XPF NZFA Amputation ou désarticulation au médiopied ou à l'avant-pied, sans stabilisation de l'arrière-pied Désarticulation de Chopart Désarticulation de Lisfranc Amputation transmétatarsienne À l'exclusion de : amputation ou désarticulation d'orteil ADA XPF XPF NZFA Amputation transfémorale ADA XPF XPF NZFA Amputation ou désarticulation d'un orteil Amputation transphalangienne d'un orteil Désarticulation interphalangienne d'un orteil ou métatarsophalangienne ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 172 sur 177

173 PAGA Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur plusieurs sites, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur plusieurs sites (PAGA008) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) ADA XPF XPF PAGA010 4 (GELE001, YYYY012) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse centromédullaire des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - de la main (MDGA002) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) ADA XPF XPF PAGA011 4 (GELE001, YYYY012) 0 Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur un site, par abord direct À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur un site (PAGA010) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du p ied (NDGA003) ADA XPF XPF PDFA002 4 (GELE001, YYYY012) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, avec dissection de gros tronc vasculaire et/ou nerveux ADA XPF XPF À l'exclusion de : exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) QAMA002 4 (GELE001, ZZHA001) 0 Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Lambeau paralatéronasal ADA XPF XPF QAMA Réparation de perte de substance du cuir chevelu par lambeau pédiculé Indication : réparatrice : alopécie posttraumatique, alopécie iatrogène, alopécie postchirurgicale, alopécie congénitale ADA XPF XPF sous condition QBFA001 4 (7) - Accord préalable (EPCA003, GELE001) 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen ADA XPF XPF Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique QBFA005 4 (7) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique ADA XPF XPF Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 173 sur 177

174 QBFA Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier ADA XPF XPF QBFA008 4 (7) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomen Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique ADA XPF XPF QBFA012 4 (7) - Accord préalable 0 Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen ADA XPF XPF Indication : chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale antérieure avec tablier abdominal recouvrant partiellement le pubis, justifié par une photographie préopératoire :- après amaigrissement pour obésité morbide,- d ans les suites de la chirurgie bariatrique, - en post opératoire ou - en post gravidique Environnement : spécifique QBPA Mise à plat d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté ADA XPF XPF QCJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main ADA XPF XPF QEFA Exérèse bilatérale de gynécomastie Indication : intervention réalisée après bilan endocrinien, après la puberté, pour gynécomastie accusée, pouvant poser un problème d'ordre sexuel ou psychologique (en particulier gynécomastie asymétrique, douloureuse, avec distension aréolaire) ADA XPF XPF sous condition QEFA Tumorectomie du sein ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QEFA Mastectomie totale avec exérèse des pectoraux et curage lymphonodal axillaire Mastectomie radicale selon Halsted ADA XPF XPF QEFA008 4 (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 174 sur 177

175 QEFA Mastectomie partielle Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire ADA XPF XPF QEFA020 4 (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie totale avec conservation des pectoraux et curage lymphonodal axillaire Mastectomie radicale modifiée selon Patey ADA XPF XPF (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QEKA Accord préalable 0 Changement d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomie Indication : chirurgie réparatrice : reprise de reconstruction mammaire (cancer, asymétrie majeure) Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : la pose initiale n'était pas à visée esthétique ADA XPF XPF QEMA004 4 (7) - Accord préalable 0 Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique Indication : agénésie mammaire bilatérale et l'hypoplasie bilatérale sévère avec taille de bonnet inférieure à A, ou pour syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland). Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Recueil prospectif de données : nécessaire ; matériovigilance ADA XPF XPF QEMA006 4 (7) - Accord préalable QEMA008 4 (7) QEMA009 4 (7) sous condition 0 Reconstruction du sein par pose d'implant prothétique Indication : thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés 0 Reconstruction du sein par lambeau musculocutané pédiculé autre que du muscle droit de l'abdomen Reconstruction du sein par lambeau musculocutané pédiculé de muscle grand dorsal Avec ou sans : pose d'implant prothétique 0 Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon, avec dermopigmentation Indication : acte thérapeutique Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés ADA XPF XPF ADA XPF XPF ADA XPF XPF QEMA Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon ou lambeau local, et ADA XPF (7) autogreffe cutanée XPF QEMA Mastoplastie unilatérale de réduction Indication : asymétrie majeure nécessitant une compensation dans le soutien-gorge, syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland) ADA XPF XPF sous condition Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 175 sur 177

176 QEMA013 4 (7) sous condition 0 Mastoplastie bilatérale de réduction Indication : hypertrophie mammaire caractérisée, - responsable de dorsalgies, retentissement psychologique,- justifiable par photographie préopératoire,- étayée par : taille, poids, âge de la patiente et taille du soutien gorge- dont la résection prévue en préopératoire est d'au moins 300 g. par sein opéré. ADA XPF XPF QZEA024 4 (7, A, R) QZEA031 4 (7, A, R) QZFA011 4 sous condition QZFA014 4 (7) - Accord préalable 0 Autogreffe de peau totale sur une localisation de surface égale ou supérieure à 10 cm² À l'exclusion de : microgreffes de peau totale sur le visage (QZEA015, QAEA014) 0 Autogreffe de peau totale sur une localisation de surface inférieure à 10 cm² À l'exclusion de : microgreffes de peau totale sur 1 à 5 cicatrices du visage (QAEA015) 0 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) (ZZHA001, ZZLP025) 0 Dermolipectomie des membres Indication : chirurgie réparatrice :- après amaigrissement pour obésité morbide,- dans les suites de la chirurgie bariatrique,- en postopératoire ou- en post gravidique Environnement : spécifique ADA XPF XPF ADA XPF XPF ADA XPF XPF ADA XPF XPF QZFA035 4 sous condition QZFA038 4 (7, A, F, R, S, U) QZJA Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 cm² à 200 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm² À l'exclusion de : excision - d'un sinus pilonidal périnéofessier (QBFA007) - d'une hidrosadénite périnéofessière (QBFA004, QBFA002) 0 Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct À l'exclusion de : À évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) À mise à plat- de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA 002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) ADA XPF XPF ADA XPF XPF ADA XPF XPF QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à ADA XPF pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de XPF l'extrémité céphalique" Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphalique À l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 176 sur 177

177 QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané, ADA XPF (7, A, F, R, S, U) septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, en XPF dehors de l'extrémité céphalique (EPCA003, GELE001) ZCJA Évacuation d'une collection intraabdominale, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZQA002) ZCJA Évacuation de plusieurs collections intraabdominales, par laparotomie ADA XPF XPF (GELE001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZQA002) ZCJC Évacuation de collection intraabdominale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADA XPF XPF ZCQC Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice] Avec ou sans : épreuve de perméabilité des trompes utérines au gaz ou au bleu de méthylène À l'exclusion de : biopsie du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAHC001) ADA XPF XPF (GELE001, HGQE004, HHQE001) Référentiel CPAM pour la spécialité : ANESTHESIOLOGIE -Acte d'anesthésie lié à un acte technique ou chirurgical Màj le 01/03/2014Page 177 sur 177