ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL. 13 janvier h 30. * 2.1. Séance ordinaire du comité administratif du 3 décembre 2009.

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1 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 13 janvier h APPROBATION DE L ORDRE DU JOUR. 02 PROCÈS-VERBAUX : * 2.1. Séance ordinaire du comité administratif du 3 décembre * 2.2. Séance ordinaire du conseil municipal du 9 décembre * 03 CORRESPONDANCE. * 04 APPROBATION DES COMPTES SOUMIS. 05 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : 5.1. RÈGLEMENT # MODIFIANT LE SCHÉMA D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MASKINONGÉ, AFIN D AJUSTER LES LIMITES DU PÉRIMÈTRE URBAIN DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉTIENNE-DES- GRÈS : * Dépôt d un procès-verbal de correction ( art , Code municipal ) correction art. 4 remplacement du numéro de lot par le numéro RÈGLEMENT # MODIFIANT LE SCHÉMA D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MASKINONGÉ, AFIN DE REDÉFINIR LES LIMITES DU PÉRIMÈTRE URBAIN DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU- PARC : Adoption : * - Règlement # * - Mémoire argumentaire de la municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc * - Document justificatif complémentaire au mémoire augumentaire RÈGLEMENT # MODIFIANT LE SCHÉMA D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MASKINONGÉ, AFIN D INTÉGRER DIVERS AJUSTEMENTS : Adoption : * - Règlement # * - Document justificatif.

2 5.4. COMITÉ CONSULTATIF AGRICOLE : * Approbation du procès-verbal de la rencontre tenue le 6 janvier SUIVI : BOUCHERIE DENIS GIGUÈRE INC. : Demande d appui : Demande d autorisation à la CPTAQ relocalisation de l abattoir SOGETEL MOBILITÉ INC. : Demande d appui : Demande d autorisation à la CPTAQ construction d une tour de télécommunication autoportante à Charette MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN : Demande d appui : Demande d autorisation à la CPATQ implantation d une chambre de vanne ( réseau d aqueduc ) RÉSEAU CYCLABLE : * Programme d aide financière à l entretien de la Route verte : Rapport final des dépenses. * Route verte #5 ( Maskinongé / Yamachiche ) : Renouvellement de l entente de collaboration dans le cadre de la reconnaissance du tracé / Autorisation de signature. * 5.6. AGIR MASKINONGÉ : Proposition de gouvernance du bassin versant de la rivière du Bois-Blanc / Demande d appui. * 5.7. GESTION DES COURS D EAU : Ville de Louiseville : Cours d eau Charest Demande d entretien. 06 GESTION FINANCIÈRE : * 6.1. Règlement relatif aux modalités de répartition des quotes-parts, découlant des prévisions budgétaires de l exercice financier 2010 de la MRC de Maskinongé / adoption. * 6.2. Avis de motion règlement sur le traitement des élus ( projet de règlement ). * 6.3. RÉSEAU DE FIBRES OPTIQUES / COMMISSION SCOLAIRE DE L ÉNERGIE : Renouvellement de l emprunt temporaire au montant de $ Réf. : résolutions #55/02/07 et #15/01/ TOURISME MAURICIE : 25 E ÉDITION DES GRANDS PRIX DU TOURISME QUÉBÉCOIS : 7.1. Nomination du prix «Coup de cœur» de la MRC de Maskinongé. * 7.2. Remise d un prix spécial par la MRC de Maskinongé / Désignation d un représentant Confection de deux ( 2 ) nouveaux trophées honorifiques.

3 08 PARC INDUSTRIEL RÉGIONAL : COMITÉ DE SÉCURITÉ INCENDIE : * 9.1. Dépôt du compte-rendu de la réunion tenue le 8 décembre * 9.2. Nomination des directeurs incendie, pour * 9.3. Dépôt du compte-rendu de la réunion tenue le 13 janvier PLAN DIRECTEUR EN TECHNOLOGIES DE L INFORMATION : IMPLANTATION DU RÉSEAU DE TÉLÉPHONIE IP : Modification des commutateurs du réseau / mandat à Sogetel. * Invitation à soumissionner : pour le logiciel PBX et les appareils téléphoniques. 11 TRANSPORTS COLLECTIFS DE LA MRC DE MASKINONGÉ : * Demande de versement du soutien financier 2010 ( réf. résolution #415/11/07 ). 12 RAPPORT DES COMITÉS : RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE : Suivi du dossier. * Demande de financement pour la mise à jour des plans de gestion des matières résiduelles des municipalités régionales de la Mauricie TABLE DES PRÉFETS DE LA MAURICIE : * Dépôt du compte-rendu de la réunion tenue le 10 décembre DÉPÔT DE RAPPORTS ET/OU COMPTES-RENDUS : * COUR MUNICIPALE RÉGIONALE : - rapport des statistiques - compte-rendu de la réunion tenue le 15 décembre * SERVICE D ÉVALUATION : rapport des activités / décembre * COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE : compte-rendu / 16 décembre * RESSOURCES HUMAINES : rapport de la directrice générale / décembre 2009.

4 14 FÉRÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS : FORMATION «RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES ÉLUS» - MODULES 1 ET 2 : Confirmation des dates : 1 er groupe : 23 janvier et 20 février e groupe : 13 ( 13 au lieu du 6 ) et 27 février DEMANDES D APPUI : * MRC DE BEAUCE-SARTIGAN : Résolution # / Reddition de comptes / Ministère des Transports MATIÈRES RÉSIDUELLES : * - MRC DE LA NOUVELLE-BEAUCE : Résolution # / Nouvelle redevance exigible pour l élimination de matières résiduelles ( 9,50 $/T.M. ). * - MRC DE ROUSSILLON : Résolution # T / Gestion des matières résiduelles : Projet de Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 2010 à 2015 Augmentation temporaire de la redevance à l enfouissement. * MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES : Résolution # / Demande d appui concernant la signature de l entente relative au traitement des constats d infraction sur les routes numérotées. * PROGRAMMES DE RÉNOVATION DOMICILIAIRE : - MRC ROBERT-CLICHE : Résolution# / Programmes de rénovation domiciliaire. * - MRC DU HAUT-RICHELIEU : Résolution # / Programmes d amélioration de l habitat de la SHQ Calcul du revenu Pièces justificatives. * MRC DE MONTCALM : Résolution # / CRTC Augmentation des coûts. 16 AFFAIRES NOUVELLES : * MUNICIPALITÉ DE MASKINONGÉ : Demande d appui / MTQ Aire de services à Maskinongé. * MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC : Demande d appui / Chemin St-François INTERVENTION DES POMPIERS DE MASKINONGÉ. 17 PÉRIODE DE QUESTIONS. 18 CLÔTURE DE LA SÉANCE.

5 * Indique que le document est joint aux présentes. Indique un ajout à l ordre du jour.