10 CAPITAL - FONDS ASSOCIATIFS - RESERVES

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1 RACINE COMPTE 10 CAPITAL - FONDS ASSOCIATIFS - RESERVES 101 CAPITAL CAPITAL SOUSCRIT - NON APPELE CAPITAL SOUSCRIT - APPELE, NON VERSE CAPITAL SOUSCRIT - APPELE, VERSE 102 FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT DE REPRISE 1021 Valeur du patrimoine intégré 1022 Fonds statutaires 1024 Apports sans droit de reprise 1026 Subventions d'investissements affectées à des biens renouv. 103 FONDS ASSOCIATIFS AVEC DOIT DE REPRISE 1034 Apports avec droit de reprise 1036 Subventions d'investissements affectées à des biens renouv. 106 RESERVES RESERVE LEGALE RESERVES INDISPONIBLES RESERVES STATUTAIRES RESERVES REGLEMENTEES AUTRES RESERVES (dont réserves pour projet associatif) 11 REPORT A NOUVEAU 110 REPORT A NOUVEAU (solde créditeur) 115 Résultat sous contrôle de tiers financeurs 119 REPORT A NOUVEAU (solde débiteur) 12 RESULTAT NET DE L'EXERCICE 120 RESULTALT DE L' EXERCICE (bénéfice - excédent) 129 RESULTALT DE L' EXERCICE (perte - déficit) 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 131 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (renouvelables) 138 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 139 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT 14 PROVISIONS REGLEMENTEES 140 PROVISIONS REGLEMENTEES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 151 PROVISIONS POUR RISQUES PROVISIONS POUR LITIGES PROVISIONS POUR AMENDES ET PENALITES PROVISIONS POUR RISQUES D'EMPLOI AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES 155 PROVISIONS POUR IMPOTS 157 PROVISIONS POUR CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 158 PROVISIONS POUR CHARGES SOCIALES ET FISCALES PROVISIONS POUR CHARGES SOCIALES ET FISCALES SUR CONGES A PAYER 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 164 EMPRUNTS AUPRES ETAB. DE CREDITS 166 PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS 168 EMPRUNTS AUPRES DE LA FFR 17 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 171 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS (groupe) 18 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS 1

2 186 BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ECHANGES ENTRE ETABLISSEMENTS (charges) 187 BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ECHANGES ENTRE ETABLISSEMENTS (produits) 19 FONDS DEDIES 194 Fonds dédiés sur subvention de fonctionnement 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 205 CONCESS. & DROITS SIM. BREV. LIC. LOGICIELS 206 DROIT AU BAIL 207 FONDS COMMERCIAL 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 TERRAINS 212 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 213 CONSTRUCTIONS INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONSTRUCTIONS 215 INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL MATERIEL SPORTIF 218 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DIVERS MATERIEL DE BUREAU & MATERIEL INFORMATIQUE MOBILIER 22 IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION 228 IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROITS 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 231 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PATICIPATIONS 261 TITRES DE PARTICIPATION 267 CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271 TITRES IMMOBILISES (droit de propriété) 272 TITRES IMMOBILISES (droit de créance) 274 PRETS 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 280 AMORTISSEMENTS DES IMMO INCORPORELLES AMORTISSEMENT CONCESS. DROITS SIMILAIRES AMORTISSEMENT DU FONDS COMMERCIAL 281 AMORTISSEMENTS DES IMMO CORPORELLES AMORTISSEMENT TERRAINS AMORTISSEMENT AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS AMORTISSEMENT CONSTRUCTIONS AMORTISSEMENT INST GALES AMNGT CONSTRU AMORTISSEMENT MATERIEL SPORTIF AMORTISSEMENT INSTALLATIONS GENERALES AMORTISSEMENT MAT. BUREAU & INFO AMORTISSEMENT MOBILIER 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 290 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2

3 31 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES 32 AUTRES APPROVISIONNEMENTS 322 STOCK DE FOURNITURES CONSOMMABLES STOCK EQUIPEMENTS 37 STOCKS DE MARCHANDISES STOCK BUVETTE STOCK BOUTIQUE STOCK AUTRES ACHATS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES STOCKS PROVISION POUR DEPRECIATION DES EQUIPEMENTS PROVISION POUR DEPRECIATION DES MARCHANDISES 40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 401 FOURNISSEURS 404 FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS 408 FOURNISSEURS - FACTURES NON PARVENUES 409 FOURNISSEURS DEBITEURS AVANCES ET ACOMPTES FOURNISSEURS AVOIRS A RECEVOIR 41 CLIENTS - USAGERS ET COMPTES RATTACHES 411 CLIENTS - USAGERS 416 CREANCES DOUTEUSES OU LITIGIEUSES 418 CLIENTS - USAGERS - PRODUITS NON ENCORE FACTURES 42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 421 REMUNERATIONS DUES AU PERSONNEL 425 PERSONNEL: AVANCES & ACOMPTES 428 PERSONNEL - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR DETTES PROVISIONNEES POUR CONGES A PAYER AUTRES CHARGES A PAYER 43 SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 431 SECURITE SOCIALE 437 AUTRES ORGANISMES SOCIAUX COTISATIONS CAISSES MUTUELLES COTISATION RETRAITE NON CADRE COTISATION RETRAITE CADRE COTISATION RETRAITE COMPLEMENTAIRE COTISATION PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE COTISATION GARP ASSEDIC 438 ORGANISMES SOCIAUX - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR CHARGES SOCIALES/ CONGES A PAYER AUTRES CHARGES A PAYER PRODUITS À RECEVOIR 44 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 444 ETAT - IMPOTS SUR LES BENEFICES 445 ETAT - TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES TVA SUR IMMOBILISATIONS TVA SUR BIENS & SERVICES CREDIT DE TVA A REPORTER TVA COLLECTÉE TVA FACTURES NON PARVENUES 448 ETAT - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR CHARGES FISCALES / CONGES A PAYER 3

4 ETAT AUTRES CHARGES A PAYER 45 CONFEDERATION-FEDERATION-ASSOCIATIONS AFFILIEES ET SOCIETAIRES 451 F F R - COMPTE COURANT COMPTE COURANT LIGUE REGIONALE COMPTE COURANT COMITE TERRITORIAL COMPTE COURANT COMITE DEPARTEMENTAL 46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 462 CREANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 467 AUTRES COMPTES DEBITEURS OU CREDITEURS DEBITEURS DIVERS CREDITEURS DIVERS 468 DIVERS - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR CHARGES A PAYER INDEMNITES DE FORMATION JOUEURS A PAYER PRODUITS A RECEVOIR INDEMNITES DE FORMATION JOUEURS A RECEVOIR 47 COMPTES D'ATTENTE 471 COMPTES D'ATTENTE 478 COMPTES TRANSITOIRES 48 COMPTES DE REGULARISATION 486 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 487 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 491 PROV POUR DEPRECIATION DES COMPTES D'USAGERS 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 508 AUTRES VALEURS MOBILIERES ET CREANCES ASSIMILEES 51 BANQUES-ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 512 BANQUE 514 CHEQUES POSTAUX 517 AUTRES ORGANISMES FINANCIERS 53 CAISSE 531 CAISSE DU SIEGE 58 VIREMENTS INTERNES 580 VIREMENTS INTERNES 60 ACHATS 602 ACHATS STOCKES - AUTRES APPROVISIONNEMENTS FOURNITURES CONSOMMABLES - 0BJETS D'EQUIPEMENTS 603 VARIATION DES STOCKS (approvisionnements et marchandises) VARIATION STOCK OBJET D'EQUIPEMENT VARIATION STOCK BUVETTE VARIATION STOCK BOUTIQUE VARIATION STOCK AUTRES ACHATS 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES ELECTRICITE EAU GAZ EQUIPEMENT JOUEURS PETIT EQUIPEMENT ET OUTILLAGE FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES ADMINISTRATIVES 607 ACHATS DE MARCHANDISES 4

5 ACHATS BUVETTE ACHATS BOUTIQUE AUTRES ACHATS 61 SERVICES EXTERIEURS 611 SOUS-TRAITANCE GENERALE SOUS TRAITANCE INFORMATIQUE ET AUTRES 612 REDEVANCES DE CREDIT BAIL 613 LOCATIONS LOCATIONS STADE TERRAINS LOCATIONS AUTRES LOCAUX LOCATIONS MOBILIERES 615 ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIEN & REPARATIONS STADE ET TERRAINS ENTRETIEN LOCAUX ENTRETIEN MATERIEL ENTRET MATERIEL DE TRANSPORT MAINTENANCE 616 PRIMES D'ASSURANCES MULTIRISQUES COMPLEMENTAIRES JOUEURS 617 ETUDES & RECHERCHES 618 DIVERS DOCUMENTATION GENERALE DOCUMENTATION TECHNIQUE FRAIS DE COLLOQUES, SEMINAIRES, CONFERENCES 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 621 PERSONNEL EXTERIEUR A L'ASSOCIATION PERSONNEL INTERIMAIRE PERSONNEL PRETE A L'ENTREPRISE 622 REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES COMMISSIONS/ACHAT HONORAIRES JURIDIQUES HONORAIRES COMPTABLES HONORAIRES AGENT DE JOUEUR HONORAIRES MEDICAUX HONORAIRES PUBLICITE FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX DIVERS - FRAIS DE GARDIENNAGE 623 PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES ANNONCES & INSERTIONS PUBLICITE ET PANNEAUX PUBLICITAIRE GADGETS OBJETS PUBLICITAIRES CADEAUX A LA CLIENTELE CATALOGUES & IMPRIMES DIVERS - SUBVENTIONS ET DONS COURANTS 624 TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS DU PERSONNEL TRANSPORTS S/ACHATS TRANSPORTS COLLECTIFS DU PERSONNEL 625 DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS VOYAGES ET DEPLACEMENTS DES DIRIGEANTS VOYAGES ET DEPLACEMENTS DES JOUEURS ET ENTRAÎNEURS EQUIPE PROFESSIONNELLE VOYAGES ET DEPLACEMENTS DES JOUEURS ET ENTRAÎNEURS EQUIPE AMATEUR DEPLACEMENT INDEMNITES KM INDEMNITES ARBITRES INDEMNITES DELEGUES SPORTIFS STAGES EQUIPE PROFESSIONNELLE STAGES EQUIPE AMATEUR HÔTEL - VOYAGES ET DEPLACEMENTS FRAIS DE DEMENAGEMENT RESTAURANT - VOYAGES ET DEPLACEMENTS RECEPTIONS - REPAS SUR PLACE 626 FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS AFFRANCHISSEMENT FRAIS DE COMMUNICATIONS 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 628 DIVERS FRAIS ARBITRES DELEGUES TOUTES COMPETITIONS FRAIS DE POLICE ET DE SECURITE TIMBRES F.F.R. 5

6 LICENCES ET MUTATIONS REDEVANCES F.F.R REDEVANCES L.N.R REDEVANCES COMITES F.F.R FRAIS RECRUTEMENT PERSONNEL 63 IMPOTS-TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 631 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (Impôts) TAXE SUR LES SALAIRES TAXE D'APRENTISSAGE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE AUTRES 633 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (Autres organismes) VERSEMENT DE TRANSPORT PART. FORM. PROF. CONTINUE PART. EMPL. A L'EFFORT DE CONSTRUCTION VERST LIB. TAXE APPRENT 635 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (Impôts) TAXE PROFESSIONNELLE AUTRES IMPOTS LOCAUX TAXE SUR LES VEHICULES DE SOCIETE TAXE SUR LE ÇA NON RECUPERABLE DROIT D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE TAXE SUR LES SPECTACLES 64 CHARGES DE PERSONNEL 641 REMUNERATIONS DU PERSONNEL SALAIRES BRUT DES JOUEURS SALAIRES BRUT DES ENTRAÎNEURS SALAIRES BRUT STAFF TECHNIQUE ET MEDICAL SALAIRES BRUT COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF PRIMES ET GRATIFICATIONS JOUEURS ET ENTRAÎNEURS AUTRES PRIMES ET GRATIFICATIONS CONGES PAYES AVANTAGE EN NATURE JOUEURS ET ENTRAÎNEURS AVANTAGE EN NATURE AUTRES COLLABORATEURS 645 CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE COTISATIONS URSSAF COTISATIONS AUX MUTUELLES PRIVEES RETRAITE TA CADRES ET NON CADRES RETRAITE TB CADRES COTISATIONS AUX ASSEDIC COTISATIONS CAISSE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE PRIVEE COTISATIONS CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE PRIVEE COTISATIONS AUTRES ORGANISMES SOCIAUX CHARGES SOCIALES / CP 647 AUTRES CHARGES SOCIALES MEDECINE DU TRAVAIL 648 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 REDEVANCES POUR CONCESS., BREVETS, LICENCES, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES 652 REDEVANCES SAOS / ASSOCIATION SUPPORT 654 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 657 SUBVENTIONS VERSEES PAR L'ASSOCIATION INDEMNITES DE FORMATION INDEMNITES ETRANGERS 658 CHARGES DIV. GESTION COURANTE FONDS DE SOLIDARITE FERRASSE 2% 66 CHARGES FINANCIERES 661 CHARGES D'INTERETS INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES INTERETS AGIOS BANCAIRES 668 AUTRES CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION 6

7 PENALITES ET AMENDES PENALITES ET AMENDES FISCALES ET PENALES DONS, LIBERALITES 672 CHARGES SUR EXERCICES ANTERIEURS 675 VALEUR COMPTABLE DES ELEMENTS D'ACTIF CEDES 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES EXCEPTIONNELLES DIVERSES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 681 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS - CHARGES D'EXPLOITATION DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS IMMO. INCORPORELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS IMMO. CORPORELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES CHARGES D'EXPLOITATION A REPARTIR DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES D'EXPLOITATION DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES 689 ENGAGEMENTS A REALISER SUR RESSOURCES AFFECTEES 6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées 69 IMPOTS SUR LES SOCIETES 691 PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS 695 IMPOT SUR LES SOCIETES IMPOTS SUR LES BENEFICES CONTRIBUTION ADDITIONNELLE 697 IMPOSITION FORFAITAIRE ANNUELLE 699 PRODUITS - REPORT EN ARRIERE DES DEFICITS 70 VENTES-PRESTATIONS DE SERVICES 706 PRESTATIONS DE SERVICES RECETTES BILLETTERIE RECETTES MATCHES DOMICILE CHAMPIONNAT RECETTES MATCHES CHAMPIONNAT PHASE FINALE RECETTES MATCHES EXTERIEURS ABONNEMENTS ABONNEMENTS LOGES RECETTES COUPE DE LA LIGUE RECETTES COUPE D'EUROPE DOMICILE RECETTES COUPE D'EUROPE RETROCEDEES RECETTES COUPE D'EUROPE EXTERIEURES F.F.R. / L.N.R. FONDS DE BLOCAGE CHAMPIONNAT L.N.R. FONDS DE BLOCAGE COUPE DE LA LIGUE L.N.R. DROITS DE TELEVISION - MARKETING / CHAMPIONNAT L.N.R. REVERSEMENT - COUPE D'EUROPE RECETTE LOCATION TERRAIN PHASE FINALE RECETTE ORGANISATION PHASE FINALE AUTRES RECETTES MATCHES 707 VENTES DE MARCHANDISES VENTES BUVETTES VENTES REPAS SPONSORS VENTES BOUTIQUE AUTRES VENTES 708 PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES SPONSORING - PUBLICITE COLLECTIVITES PUBLIQUES SPONSORING - AFFICHAGE TERRAINS SPONSORING - PUBLICITE EQUIPEMENTS SPONSORING - PUBLICITE AUTRES PARTENAIRES FRAIS TECHNIQUES / PUB. TERRAINS PUBLICITE DIVERSES SUPPLEMENT/LOCATION PLACE LOCATIONS SALLES LOCATIONS DIVERSES INDEMNITES INTERNATIONAUX XV DE France INDEMNITES KILOMETRIQUES - F.F.R PORTS ET FRAIS ACCESSOIRES FACTURES 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ETAT REGION DEPARTEMENT COMMUNE 7

8 AUTRES NOUVEAU PLAN COMPTABLE - DNACG - 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 752 REDEVANCES SAOS / ASSOCIATION SUPPORT 756 COTISATIONS 757 QUOTE-PART D'ELEMENTS DU FONDS ASSOCIATIF VIREE AU COMPTE DE RESULTAT INDEMNITES DE FORMATION 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE Dons manuels non affectés Dons manuels affectés Dons, Mécénat INDEMNITES PERCUES MUTATION JOUEURS 76 PRODUITS FINANCIERS 761 PRODUITS DES PARTICIPATIONS 767 PRODUITS NETS/ CESSIONS VMP. 768 AUTRES PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 PRODUITS EXCEPT / OPERATION GESTION DONS DIVERS PERCUS 772 PRODUITS SUR EXERCICES ANTERIEURS 775 PRODUITS DES CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF 777 QUOTE-PART DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT VIREE AU RESULTAT DE L'EXERCICE 778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 78 REPRISES SUR AMORT ET PROVISIONS 781 REP. SUR ATS ET PROV. D'EXPLOITATION 786 REPRISE SUR PROVISIONS FINANCIERES 787 REPRISE SUR PROVISIONS EXCEPTIONNELLES 789 REPORT DES RESSOURCES NON UTILISEES DES EXER ANTERIEURS Report des ressources non utilisées sur subv. attribuées 79 TRANSFERTS DE CHARGES 791 TRANSFERT DE CHARGES D'EXPLOITATION SUBVENTION EMPLOIS JEUNES FFR TRANSFERT DE CHARGES - AVANTAGES EN NATURE TRANSFERT DE CHARGES - INDEMNITES JOURNALIERES CPAM RECUES 796 TRANSFERT DE CHARGES FINANCIERES 797 TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES 86 EMPLOIS DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE 860 SECOURS EN NATURE 861 MISE A DISPOSITION GRATUITE DE BIENS 864 PERSONNEL BENEVOLE 87 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE 870 BENEVOLAT 871 PRESTATIONS EN NATURE 875 DONS EN NATURE 8