PHILOS OPHIA. Assurez en toute sérénité le départ de vos salariés

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1 PHILOS OPHIA Assurez en toute sérénité le départ de vos salariés

2 PHILOS OPHIA Transformer une obligation légale en un excellent outil de fidélisation de vos salariés et bénéficier d avantages fiscaux conséquents c est ce que vous propose PHILOSOPHIA Départ de Generali. Votre entreprise a pour obligation légale de verser une indemnité de fin de carrière à vos salariés qui partent à la retraite (loi du 19 janvier 1978). Souvent renforcé par la convention collective ou un accord d entreprise, son financement est une charge importante pour l entreprise. Aujourd hui, vous pouvez gérer cette obligation de différentes façons : vous puisez dans votre trésorerie au moment du versement de l indemnité, en prenant le risque de déséquilibrer vos comptes; vous provisionnez le montant des prochains départs, sans pouvoir le défiscaliser; vous souscrivez un contrat d assurance spécialement conçu pour répondre à cette obligation et vous bénéficiez d avantages fiscaux très intéressants. De plus, vous pouvez bénéficier de la capitalisation boursière. À partir des années 2006/2007, commenceront les premiers départs à la retraite des générations issues du baby-boom, ce qui se traduira par un accroissement des indemnités de fin de carrières pour les entreprises. Avec PHILOSOPHIA Départ : Vous souscrivez un contrat d assurance dont l objet est le financement : des indemnités de départ à la retraite des indemnités de licenciement. Vous garantissez le versement d un capital de départ à la retraite à vos collaborateurs à condition qu ils terminent leur carrière dans l entreprise. Vous choisissez d appliquer ces garanties à l ensemble du personnel ou à un collège objectivement déterminé. Le montant des indemnités est fixé à l avance par un accord d'entreprise ou la convention collective. Les primes versées par l entreprise sont entièrement déductibles du résultat imposable de l exercice au cours duquel elles sont versées et les intérêts financiers ne sont pas imposables. Et vous valorisez l actif net de votre entreprise Indemnités conventionnelles (évaluées en mois de salaire) Mois de salaire Anciennetés 10 ans 15 ans 20 ans Publicité Travaux Public Métallurgie

3 Un financement à vos mesures Un audit social personnalisé Nous réalisons avec vous une étude du passif social de votre entreprise pour analyser la situation actuelle et prévisionnelle. Nous prenons en compte la convention collective ou l accord d entreprise, les salaires, les dates de naissance des affiliés, leur ancienneté dans l entreprise, le taux de turn over et nous élaborons différents scénarios. Des versements à votre rythme En fonction des résultats de l audit, de vos objectifs de gestion et de vos capacités financières, nous élaborons ensemble votre plan de financement, du montant du premier versement à la périodicité des suivants. Les frais de gestion sont fixés à 4,95 % sur les cotisations et à 0,96 % sur les sommes gérées. Un financement valorisé Les primes versées sont investies sur des fonds en unités de compte. Cette capitalisation vous aide à atteindre plus facilement les montants dont vous avez besoin pour honorer vos engagements. Et les intérêts ne sont pas imposables. PHILOS OPHIA

4 2 solutions Le choix d une gestion profilée PHILOSOPHIA 1, PHILOSOPHIA 2, PHILOSOPHIA 3: vous sélectionnez le profil le mieux adapté à la durée de cotisation de l effectif concerné et nous gérons pour vous les primes. Le choix d une gestion libre PHILOSOPHIA Libre : vous pilotez vous-même les investissements de votre entreprise, sur les fonds proposés ci-dessous, en respectant un pourcentage maximum de 75 % sur le fonds en euros. Vous avez la possibilité d arbitrer à tout moment entre les fonds. Le premier arbitrage est gratuit et les frais sur les suivants sont limités à 0,6 % des sommes arbitrées. Des profils adaptés à vos besoins Pour une gestion de vos cotisations à horizon de 20 ans et plus, nous vous conseillons PHILOSOPHIA 1, profil composé de : - 60 % de Séquence % du Fonds Euros. Pour une gestion de vos cotisations comprise entre 10 et 20 ans, nous vous conseillons PHILOSOPHIA 2, profil composé de : - 50 % de Séquence % du Fonds Euros. Pour une gestion de vos cotisations inférieure à 10 ans, nous vous conseillons PHILOSOPHIA 3, profil composé de: - 40 % de Séquence 25-60% du Fonds Euros. Les fonds de PHILOSOPHIA Retraite sont gérés par Generali Finances, l établissement financier du Groupe Generali en France. Le Fonds en Euros (niveau de risque 0) Composé essentiellement d obligations, ce fonds privilégie la croissance régulière et la sécurité de l investissement. La performance attribuée chaque année est définitivement acquise grâce à l effet cliquet. Les Fonds Generali Séquence 25, (niveau de risque 2) Fonds composé de 25% d actions et de 75% d obligations Séquence 50, (niveau de risque 3) Fonds composé de 50% d actions et de 50% d obligations Séquence 75, (niveau de risque 4) Fonds composé de 75% d actions et de 25% d obligations Séquence 100, (niveau de risque 4) Fonds composé de 100% d actions. Generali Prudence (niveau de risque 2) Fonds composé de 20% d actions et de 80% d obligations Generali Équilibre (niveau de risque 3) Fonds composé de 40% d actions et de 60% d obligations Generali Dynamisme (niveau de risque 4) Fonds composé de 70% d actions et de 30% d obligations Generali Audace Monde (niveau de risque 4) Fonds composé de 100% d actions (européennes, nord-américaines, japonaises et pays émergents). Generali Audace Europe (niveau de risque 4) Fonds composé de 100% d actions européennes. Echelle de risque évaluée de 0 à 5.

5 Une solution fiscale et sociale avantageuse PHILOSOPHIA Départ entre dans le champ d application de l article 39 du Code Général des Impôts. Les cotisations versées, considérées comme des charges d exploitation, sont entièrement déductibles du résultat imposable de votre entreprise. Elles sont également exonérées de charges sociales et de CSG-CRDS. Pour l entreprise Cotisations Aspect fiscal Aspect social Indemnité de retraite Indemnité de licenciement * en l'état actuel de la jurisprudence 100 % déductible du résultat imposable de l entreprise 100 % déductible du résultat imposable de l entreprise *Aucune charge sociale (ce ne sont pas des éléments de rémunération) *Aucune charge sociale (ce ne sont pas des éléments de rémunération) Si vous souscrivez PHILOSOPHIA Départ pour couvrir les indemnités de fin de carrière et les indemnités de licenciement, le contrat est soumis à la taxe sur les conventions d assurance (9 % du montant des cotisations). Si votre contrat concerne exclusivement le provisionnement des indemnités de fin de carrière, il n est pas assujetti à cette taxe. Pour le salarié Prestations Impôt sur le revenu et taxe sur les salaires Cotisations de Sécurité Sociale CSG et CRDS (après abattement pour frais professionnels de 3 %) Indemnité de retraite (65 ans, âge légal de la retraite) Mise à la retraite par l employeur : élevée : - du montant légal ou conventionnel sans limitation ; - de 50 % des indemnités perçues ou du double de la rémunération annuelle brute perçue l année civile précédente, sans excéder 25 % de la 1 er tranche du barème de l ISF Mise à la retraite par l employeur : élevée : - du montant légal ou conventionnel sans limitation ; - de 50 % des indemnités perçues ou du double de la rémunération annuelle brute perçue l année civile précédente, sans excéder 25 % de la 1 er tranche du barème de l ISF Mise à la retraite par l employeur : Exonération dans la limite du montant légal ou conventionnel Départ volontaire du salarié : Exonération dans la limite de Départ volontaire du salarié : Assujettie en totalité Départ volontaire du salarié : Prestations assujetties à la CSG et CRDS Indemnité de licenciement (avant 65 ans) élevée entre: - 50% de l indemnité de licenciement totale; - du double de la rémunération annuelle brute de l année précédente, sans excéder 50% de la 1 er tranche du barème ISF ( ) élevée entre: - 50% de l indemnité de licenciement totale; - du double de la rémunération annuelle brute de l année précédente, sans excéder 50% de la 1 er tranche du barème ISF ( ) Exonération dans la limite du montant légal ou conventionnel

6 PHILOS OPHIA Créé en 1831, le groupe Generali représente 191 sociétés implantées dans 69 pays, soit professionnels de l assurance au service de plus de 30 millions de clients. Sa notation ou rating est parmi les meilleures avec une notation de AA par Standard & Poors et Aa3 par Moody s. Son chiffre d affaires mondial est de 56,3 milliards d euros en 2004 (dont 36,9 milliards d euros en assurance vie) avec des actifs gérés qui dépassent 300,8 milliards d euros. Generali est aujourd hui le 2 e assureur généraliste national. Le Groupe occupe le 2 e rang en assurance vie et la 5 e place en IARD. En France, le groupe a réalisé en 2004 un chiffre d affaires global de 12,1 milliards d euros. Generali Assurances vie, filiale spécialisée dans la distribution de produits de retraite et de placements par les agents et les courtiers, a atteint un chiffre d affaires de 8,4 milliard d euros en Generali assurances vie Société Anonyme Française d Assurances sur la Vie Entreprise régie par le Code des Assurances RCS Paris 7, Boulevard Haussmann Paris Cedex 09 Téléphone : Télécopie : Réf. : 1XXXXX - 05/05 - Document non contractuel - Crédit photo couverture : XXX