Présences : Alain Bolduc, André Couture, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge. Elise Madore, secondaire

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 16 Séance ordinaire ajournée du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 22 e jour du mois de juin 2010, à compter de 17 h 05 à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Alain Bolduc, André Couture, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge. Absence : Sylvie Giguère Commissaires-parents : Directeur général : Directeur général adjoint et directeur des services de l enseignement : Jennifer Cupples, primaire Elise Madore, secondaire Bernard Lacroix Jean-Luc Bombardier Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Lise Pouliot Directeur des services de la formation professionnelle, de la formation générale des adultes : Denis Ménard Directeur du service des ressources humaines : Pascal Poulin Directeur des services des ressources financières et matérielles : Denis Fabi Directeur des services de l'informatique et du transport : Gilbert Roy (absent) Coordonnatrice au service des ressources humaines : Julie Morin Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Secrétaire générale et responsable des communications : Annie Garon CE Ordre du jour Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. Adoption de l ordre du jour (Amendement à la résolution CE ). 2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai & 2.2 (Déjà traité). 3. Période de questions réservée au public 4. Services des ressources humaines 4.1 À 4.4 (Déjà traités) Démissions. a) Personnel enseignant. 1- Madame Lise Poirier École Louis-Saint-Laurent 2- Monsieur Réjean Houde École Notre-Dame-de-Fatima 3- Madame Nancy Bilodeau École Louis-Saint-Laurent

2 b) Personnel cadre. 1- Madame Milena Joa École Sancta-Maria et Écoles de Sainte-Edwidge & Ligugé 4.6. Attributions de poste. a) Personnel de soutien. 1. Aide générale de cuisine 22 h 30 min/s (cyclique) 2. Aide générale de cuisine 22 h 30 min/s (cyclique) 3. Aide générale de cuisine 22 h 30 min/s (cyclique) 4. Appariteur(trice) en sports 2 h/s (cyclique) 5. Concierge (-9275m 2 ) 30 h 20 min/s École Saint-Luc 6. Surveillant(e) d élèves 28 h 20 min/s (cyclique) 7. Ouvrier d entretien, classe 2 38 h 45 min/s (soir) 8. Secrétaire de gestion 35 h/s Services du Secrétariat général et des Communications Siège social à East Angus 5.0 Services des ressources financières et matérielles 5.1 À 5.8 (Déjà traités) Entretien ménager École de Saint-Romain et Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit à 5.14 (Déjà traités) Réfection de façades Réfection du stationnement École Notre-Dame-de-Fatima Entrepreneurs spécialisés Tarifs horaires Bâtiment de parc. 6.0 Services de l informatique et du transport 6.1 & 6.2 (Déjà traités). 7.0 Secrétariat général 7.1 à 7.4 (Déjà traités). 7.5 Entente de services de cafétéria ou de traiteur École Gendreau. 8.0 Comité de parents 9.0 Correspondance 10.0 Autres sujets 11.0 Date et heure de la prochaine séance Le mardi 24 août 2010 à 19 h Levée de la séance CE Démission Lise Poirier École Louis-Saint-Laurent Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu : a) d accepter la démission au 30 juin 2010 de madame Lise Poirier, enseignante au champ 3103 à l École Louis-Saint-Laurent; CE Démission Réjean Houde École Notre-Dame-de-Fatima Sur la proposition de Madame Jennifer Cupples, il est résolu : a) d accepter la démission au 30 juin 2010 de monsieur Réjean Houde, enseignant au champ 3105 à l École Notre-Dame-de-Fatima;

3 CE Démission Nancy Bilodeau École Louis-Saint-Laurent Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu : a) d accepter la démission au 25 août 2010 de madame Nancy Bilodeau, enseignante au champ 3103 à l École Louis-Saint-Laurent; CE Démission Milena Joa École Sancta-Maria et Écoles de Sainte-Edwidge & Ligugé Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu : a) d accepter la démission au 30 juin 2010 de madame Milena Joa, directrice de l École Sancta-Maria et les École de Sainte-Edwidge & Ligugé; CE Attribution de poste Aide générale de cuisine Régulier à temps partiel 22 h 30 min/s (cyclique) 22 h 30 min/s (cyclique) à l ; sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d attribuer à madame Françoise Ruel le poste d aide générale de cuisine régulier à temps partiel 22 h 30 min/s (cyclique) à l. La date d entrée en fonction sera le mercredi 25 août CE Attribution de poste Aide générale de cuisine Régulier à temps partiel 22 h 30 min/s (cyclique) 22 h 30 min/s (cyclique) à l ; sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu d attribuer à madame Sylvie Viau le poste d aide générale de cuisine régulier à temps partiel 22 h 30 min/s (cyclique) à l. La date d entrée en fonction sera le mercredi 25 août CE Attribution de poste Aide générale de cuisine Régulier à temps partiel 22 h 30 min/s (cyclique) 22 h 30 min/s (cyclique) à l ; sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu d attribuer à madame Pauline Goupil Patry le poste d aide générale de cuisine régulier à temps partiel 22 h 30 min/s (cyclique) à l. La date d entrée en fonction sera le mercredi 30 août 2010.

4 CE Attribution de poste Appariteur(trice) en sports Régulier à temps partiel 2 h/s (cyclique) Considérant le rapport du poste d appariteur(trice) en sports - régulier à temps partiel 2 h/s (cyclique) à l ; sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu d attribuer à monsieur Sylvain Fontaine le poste d appariteur en sports régulier à temps partiel 2 h/s (cyclique) à l. La date d entrée en fonction a été fixée à la première semaine du mois de septembre CE Attribution de poste Concierge (-9275m 2 ) Régulier à temps plein 30 h 20 min/s École Saint-Luc Considérant le rapport du poste de concierge (-9275m 2 ) - régulier à temps plein 30 h 20 min/s à l École Saint-Luc ; sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d attribuer à monsieur Stéphane Larouche le poste de concierge (-9275m2) régulier à temps plein 30 h 20 min/s à l École Saint Luc. La date d entrée en fonction sera déterminée par le directeur du Service des ressources humaines. CE Attribution de poste Surveillant(e) d élèves Régulier à temps plein 28 h 20 min/s (cyclique) Polyvalente Louis-Saint-Laurent Considérant le rapport du poste de surveillant(e) d élèves - régulier à temps plein 28 h 20 min/s (cyclique) à la ; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d attribuer à madame Linda Doyon le poste de surveillante d élèves régulier à temps plein 28 h 20 min/s (cyclique) à la. La date d entrée en fonction a été fixée au lundi 30 août Attribution de poste Ouvrier d entretien, classe 2 38 h 45 min/s (soir) Attribution de poste Secrétaire de gestion 35 h/s Services du Secrétariat général et des Communications Siège social à East Angus Entretien ménager École de Saint-Romain et Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit Réfection de façades Conformément au Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs aux diverses instances de la commission scolaire et à la Politique relative à l acquisition de biens et services en vigueur à la commission scolaire, le directeur des services des ressources financières et matérielles informe les membres qu il a accordé le contrat de réfection de façades à la à «Les Toitures Vick & associés inc.» pour un montant de $ plus taxes. Réfection du stationnement École Notre-Dame-de-Fatima ajournée du 29 juin 2010.

5 Entrepreneurs spécialisés Tarifs horaires Le coordonnateur au service des ressources matérielles informe les membres des tarifs horaires des entrepreneurs spécialisés pour l année CE Bâtiment de parc Considérant le projet de mise à niveau des installations du terrain de soccer de l, pour lequel une aide financière provenant du gouvernement du Québec (PIL) a été accordée ; Considérant l appel d offres sur invitation # réalisé en vue de la construction d un bâtiment de parc; Considérant les soumissions reçues : Entrepreneur Montant Les Toitures Vick & associés inc $ Constructions Marcel Breault inc $ C.G.R inc $ il est proposé par Monsieur André Couture, et résolu d accorder le contrat de construction d un bâtiment de parc sur le terrain de soccer de l à «Les Toitures Vick & associés inc.», plus bas soumissionnaire conforme, au coût de $ plus taxes. CE Entente de services de cafétéria ou de traiteur École Gendreau Considérant les dispositions des articles 257 et 258 de la Loi sur l instruction publique L.R.Q. c, I-13.3; Considérant le règlement de délégation de pouvoirs confiant au comité exécutif le pouvoir d accorder les contrats relatifs aux cafétérias; Considérant la modification apportée au coût du repas; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu : a) d autoriser l entente de services de cafétéria à intervenir entre la commission scolaire et Comité de cafétéria de l École Gendreau, dûment représenté par madame Dominique Lessard, à compter du 30 août 2010, telle que modifiée et reproduite en annexe au procès verbal CE ; b) de mandater le président et le directeur général pour signer ladite entente; c) de remplacer, en conséquence, la résolution CE CE Ajournement de la séance À 17 h 30, sur la proposition de Madame Elise Madore, la séance ordinaire ajournée est ajournée au mardi 29 juin 2010 à 17 h. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale