Programme de la session de Janvier 2008*

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1 et juridique de la Programme de la session de Janvier 2008* Paris, mardi 8 janvier 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 10 janvier 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 17 janvier 2008 de 9h15 à 12h45 Compléments sur les barèmes 2008 : cotisations Alsace-Moselle, taxe sur les salaires, IJSS, avantages en nature et frais professionnels Rachat d années d études pour la retraite Loi de Finances 2008 : fiscalité des entreprises, mesures sociales, aide à l emploi Loi de financement de la Sécurité Sociale et Décision du Conseil Constitutionnel Loi TEPA et heures supplémentaires mensualisées Travail du dimanche dans l ameublement Loi de simplification du droit : déclarations apprentissage et formation professionnelle Calendrier des élections prud homales Décret sur le détachement en France dans le cadre de prestations de service Nouveau tableau des maladies professionnelles Loi relative à l immigration Détaxation des heures supplémentaires Sommes isolées Loi 2 sur le pouvoir d achat : rachat des RTT, du CET et du repos compensateur ; déblocage de la participation ; prime exceptionnelle PME Point sur la modernisation du marché du travail Projet de loi contre les discriminations Fusion ANPE-UNEDIC Agenda social 2008 Nouveau code du travail Rémunération des stagiaires Accord de substitution et avantages acquis La CJCE et la discrimination indirecte Sorties libres et maintien de salaire Mention de la convention sur le bulletin de paie Rupture de l essai pour motif économique Délais de notification du licenciement Inaptitude : preuve des recherches de reclassement Absence de reclassement et démission La CJCE et le dumping social Emploi fictif d un syndicaliste Les Congés Payés L acquisition des droits à congés payés La prise de congés payés L indemnisation des congés payés Autres informations sur les congés payés Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 3 janvier.

2 et juridique de la Programme de la session de Février 2008* Paris, mardi 12 février 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 14 février 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 14 février 2008 de 9h15 à 12h45 Rémunération des stagiaires Versement de transport dans les TPE Lieu de versement des cotisations pour les grandes entreprises Régime social des allocations de préretraite Loi TEPA : décrets pour les régimes particuliers Congé paternité, Congé de soutien familial Nouvelle aide AGEFIPH à l embauche Déclaration de la taxe d apprentissage Circulaire sur la procédure d arrêt en cas d exposition au danger CMR CNIL et reconnaissance digitale ou vocale Autorisation d absence pour fête religieuse Mise en œuvre de la loi sur l immigration Métiers ouverts aux ressortissants étrangers La HALDE et la loi du 20 novembre 2007 Loi 2 sur le pouvoir d achat Le nouveau Code du travail Modernisation du marché du travail Négociation sur la représentativité syndicale Rapport de la commission Attali 2 ème loi organique sur le financement de la S.S Réforme de la formation professionnelle Retenue pour absence sur la journée de solidarité Avis d inaptitude avec recommandation Cadre de l obligation de reclassement Contestation ultérieure à une démission Licenciement pour défaut d autorisation de travail Licenciement économique dans une entreprise prospère Application du principe de faveur dans les accords L obligation d un comité de groupe Consultation du comité d entreprise européen en cas de fusion Action syndicale et dumping social Les Contrats Aidés Le cadre général Les dispositifs en cours Les textes de référence Employeurs et salariés bénéficiaires Procédures et formalités Type de contrat et taux d emploi Aides ou allègements de charges Conditions ou conséquences de la rupture Les anciens dispositifs Droits maintenus jusqu à la fin du contrat Perspectives d évolution de la politique de l emploi Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 5 février.

3 et juridique de la Programme de la session de Mars 2008* Paris, mardi 11 mars 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 13 mars 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 20 mars 2008 de 9h15 à 12h45 Barèmes : frais kilométriques Abandon du chèque transport Cumul emploi-retraite Cotisations AT/MP dans le cadre d un CAPE Circulaire : le rachat exceptionnel des JRTT, forfait jours et CET ; le déblocage de la participation et prime exceptionnelle Indemnisation d AT ou MP successifs Contribution sur les mises à la retraite et préretraites Contrôle des arrêts-maladie abusifs Cas de discrimination pour appartenance à l église de scientologie Loi sur la fusion ANPE-UNEDIC Réforme de la représentativité syndicale Réforme de la médecine du travail Loi sur la journée de solidarité Lutte contre les discriminations Le contrat d autonomie Négociations sur les CE européens Loi de modernisation du marché du travail Jours fériés et coïncidence entre le 1 er mai et l Ascension Indemnités de licenciement dans les banques Remplacement définitif et licenciement d un salarié malade Double indemnisation pour nullité du licenciement et irrégularité de procédure Refus de mutation et faute grave Attente de FIV et protection contre le licenciement Stage et exécution de tâches professionnelles Poursuite d un CDD après son terme et rupture La preuve du motif de recours au CTT Contrôle en cas de succession de CDD d usage Délai entre convocation et entretien préalable Différence de traitement pour les tickets repas Egalité de traitement, dénonciation d engagement L action d un syndicat en vue de la reconnaissance d un contrat de travail Le Droit Individuel à la Formation La Réforme de la Formation Professionnelle Continue La reconnaissance du DIF, durée, capitalisation La procédure du DIF : demande, accord, refus L imputabilité du DIF La transférabilité du DIF Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 5 mars.

4 et juridique de la Programme de la session d Avril 2008* Paris, mardi 8 avril 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 10 avril 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 17 avril 2008 de 9h15 à 12h45 Barèmes : les paramètres des régimes de retraite complémentaire Arrco et Agirc La GMP au 1 er janvier 2008 Cotisations sur les attributions gratuites d actions Lutte contre la fraude et le travail dissimulé Un «numéro d objet» pour les intermittents Indemnisation d AT ou MP successifs Cas de discrimination pour appartenance à l église de scientologie CJCE et procédure préjudicielle d urgence Droit à congés des salariés pacsés Réforme des régimes spéciaux de retraite Marché du travail La journée de solidarité Accessibilité aux personnes handicapées Représentativité, dialogue social et financement des syndicats Réforme de la pénibilité au travail Réforme des retraites La fusion ANPE-UNEDIC Cessation anticipée amiante Réforme de l indemnisation des arrêts maladie Le DIF Indemnité pour travail dissimulé Le maintien de la couverture santé Liberté d expression syndicale sur internet Suspension d une réorganisation compromettant la santé et la sécurité Condamnation pour exposition à l amiante CRP et contestation du motif économique Refus de reclassement par un salarié protégé Consultation du CE avant dénonciation d un accord d entreprise Protection des salariés contre l insolvabilité de l employeur Habillage/déshabillage Le nouveau Code du travail Code du travail et sources du droit du travail Histoire du Code du travail Recodification 2008 Cadre juridique de la recodification Evolutions majeures Entrée en vigueur Débat Impact sur la gestion et le SIRH Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 1 er avril.

5 et juridique de la Programme de la session de Mai 2008* Paris, mardi 13 mai 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 15 mai 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 22 mai 2008 de 9h15 à 12h45 Barèmes Le SMIC au 1 er mai et au 1 er juillet Exonérations fiscales des indemnités de rupture Nouvelles contributions sur les stock-options Loi sur le pouvoir d achat Circulaire : le rachat des JRTT et la monétisation du CET Précisions de la DGT sur les références au nouveau Code du travail La CNIL condamne une société pour des commentaires douteux sur ses salariés Loi relative à la journée de solidarité Rectification des listes électorales prud homales Réforme des retraites, réforme de l Acaata, emploi des seniors Loi de modernisation du marché du travail Travail du dimanche Loi de modernisation de l économie Mesures sociales du RGPP Aide à l emploi dans les HCR Le «label diversité» : propositions de l ANDRH Négociation sur le stress au travail Réforme de la formation professionnelle Représentativité : la position commune du 9 avril Un salarié juré d assise Rapport de la Cour de cassation 2007 Salaire des travailleurs détachés Prime d expatriation réservée aux étrangers Pension de veuvage à un conjoint de même sexe Convention de forfait : exigence d un écrit Demande tardive de congé sabbatique Notification de l avertissement suite à l entretien Inaptitude : compatibilité du poste Inaptitude : non respect de la 2 ème visite Droit disciplinaire : mode de preuve illicite La CNIL peut être qualifiée de tribunal Le calcul des retenues pour absence La valorisation des absences Les différentes méthodes Les problèmes liés à la modulation ou à l annualisation Les arrêts indemnisés par la sécurité sociale Maladie, maternité, la paternité, AT, MP Les garanties de salaire La subrogation Le passage des Indemnités Journalières en paie Plan d action contre les risques de canicule Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 5 mai.

6 et juridique de la Programme de la session de Juin 2008* Paris, mardi 10 juin 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Angers, jeudi 12 juin 2008 de 9h30 à 13h Lyon, jeudi 19 juin 2008 de 9h15 à 12h45 Limite du cumul emploi-retraite Le SMIC au 1 er juillet et ses conséquences La DADS-U 2008 Loi contre les discriminations CHSCT et risques technologiques Rapport d activité de la Halde en 2007 Rapport d activité de la CNIL Avant-projet de loi sur la démocratie sociale : représentativité, fixation de la durée du travail Loi relative aux demandeurs d emploi Les formulaires de rupture conventionnelle Réforme de l intéressement et de la participation L épargne-retraite Propositions sur la pénibilité au travail Propositions du Grenelle de l insertion Réforme de la formation professionnelle Indemnité de nourriture pour salarié en mission Heures supplémentaires et travail par cycles Portage salarial et droit aux indemnités chômage Condamnation solidaire de co-employeurs Loi applicable à une mise à la retraite Usage du français dans les relations de travail Journée de solidarité en Alsace-Moselle Régime social de l indemnité de départ provoqué par l employeur La fouille licite du vestiaire d un salarié Information sur la couverture complémentaire La retraite du salarié Historique et généralités Les formes de départs Le régime de base Les régimes complémentaires Arrco et Agirc Les régimes supplémentaires et autres dispositifs d épargne salariale Les aménagements particuliers : le temps partiel, la retraite progressive, le cumul emploi-retraite Les projets d évolution Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 5 juin.

7 et juridique de la Programme de la session de Septembre 2008* Paris, mardi 9 septembre 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 11 septembre 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 18 septembre 2008 de 9h15 à 12h45 Barèmes au 1 er juillet : SMIC, AGS, Contrôle et recouvrement des cotisations MSA Redressement forfaitaire pour travail dissimulé Formation des membres du CHSCT : financement Dispositif AGFF prorogé jusqu au 1 er avril 2009 Suspension des IJSS après une contre-visite Bilan de la négociation collective en 2007 Prud hommes : indemnisation des conseillers, organisation des élections Accord national sur le stress au travail Condamnation de la France pour transposition incomplète de la Directive Santé-Sécurité Fond pour l amélioration des conditions de travail Représentation des salariés dans les sociétés issues de fusions transnationales Cotisations dues pour un salarié retraité Clause de non-concurrence Heures supplémentaires et éléments de preuve La structure de la rémunération est un avantage acquis Transparence sur le calcul de la rémunération Rupture anticipée du CDD Violation de l interdiction de fumer Pas de limite imposée au droit de retrait Réparation pour un salarié exposé à l amiante Action syndicale pour le respect des droits du CE Pluralité d employeurs et compétence judiciaire Discrimination directe à l embauche sans victime identifiée Taxation des niches sociales Le rapport de situation comparée homme/femme L obligation d emploi des personnes handicapées Réforme des retraites : durée de cotisation, AGFF hausse des cotisations Plan de redressement de l assurance maladie Projet de décret sur les risques professionnels Directives sur le temps de travail et l intérim Projet de loi de financement SS 2009 Loi en faveur des revenus de travail Les réformes de l été Loi de modernisation du marché du travail Loi sur la démocratie sociale et le temps de travail Loi de modernisation de l économie Loi relative aux demandeurs d emploi Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 2 septembre.

8 et juridique de la Programme de la session d Octobre 2008* Paris, mardi 14 octobre 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 16 octobre 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 23 octobre 2008 de 9h15 à 12h45 Barèmes : rachat de trimestres CNAV Cotisations Arrco sur sommes isolées Réforme de l Ircantec Formation des membres du CHSCT : financement Congé pour activité désintéressée Le rapport de situation comparée homme/femme Obligation de revitalisation des bassins d emploi Accord national sur le stress au travail Condamnation de la France pour transposition incomplète de la Directive Santé-Sécurité Règlement européen sur les contrats de travail Offre raisonnable d emploi Loi de financement de la Sécurité Sociale 2009 Emploi des seniors L aide au transport Loi de Finances 2009 Le Revenu de Solidarité Active Projet de décret sur les risques professionnels Directives sur le temps de travail et l intérim Loi sur les revenus du travail Représentativité et durée du travail (décrets) Rachat d années d études au-delà de 60 ans Discrimination d une salariée fondée sur le handicap de son enfant Défaut d envoi d avis préalable à contrôle Urssaf Annulation de licenciement sur certificat évoquant des signes de grossesse Avantage en nature : envoi gratuit du journal de l employeur Appréciation du harcèlement Assistance de l employeur à l entretien préalable Lieu de requalification du CTT en CDI Paiement des jours fériés pour un temps partiel La durée du travail après la réforme Le temps de travail et la durée légale : durées maximales, les heures supplémentaires, le contingent annuel, le repos compensateur, Les formes d aménagements du temps de travail Le Compte Epargne Temps Le poids de la négociation collective Les allégements sociaux et fiscaux La durée du travail et le bulletin de salaire Les obligations de contrôle Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 7 octobre.

9 et juridique de la Programme de la session de Novembre 2008* Paris, mercredi 12 novembre 2008 de 9h à 13h, ou de 14h à 18h Nantes, jeudi 13 novembre 2008 de 9h15 à 13h15 Lyon, jeudi 20 novembre 2008 de 9h15 à 13h15 Circulaire Acoss sur le régime social de l indemnité due à l issue d un CDD à objet défini Loi sur les prescriptions en matière sociale Délai de paiement de cotisation Assedic pour les PME Détachement par des entreprises étrangères Un tableau de maladie professionnelle modifié Nouveaux cas de recours aux CDD Le projet de loi sur le RSA discriminatoire Directive européenne sur le travail intérimaire Accord national sur le stress au travail Plan d action pour l emploi : contrats aidés, modification du CDD, travail du dimanche, généralisation du CTP Aides aux entreprises : exonération de la taxe professionnelle sur les investissements Loi de financement SS et Loi de Finances 2009 Lissage des seuils pour la participation formation Revenus du travail Fourniture des éléments comptables servant à établir le salaire JRTT et jours de congés n ont pas le même objet Qualification de contrat d extra par une CCN sans valeur juridique Priorité d emploi d un temps partiel sur un CDD Contrôle sur la mobilité du salarié Retraite et indemnité de non-concurrence Appréciation de l effectif et PSE Preuve du statut de conseiller du salarié Caractère exportable d une prestation chômage Travail égal, salaire égal Droits accordés aux syndicats représentatifs La DADS-U Les objectifs de la DADS-U Les partenaires destinataires de la DADS-U La Norme Des règles précises de déclaration et de contrôle Le contenu Les structures des informations Les nouveautés de la DADS U 2008 En pratique Modalités et circuits de déclaration Les outils d aide mis à notre disposition Les évolutions futures Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 5 novembre.

10 et juridique de la Programme de la session de Décembre 2008* Paris, mardi 9 décembre 2008 de 9h à 13h, ou de 14h à 18h Nantes, jeudi 11 décembre 2008 de 9h15 à 13h15 Lyon, jeudi 18 décembre 2008 de 9h15 à 13h15 Plafond de Sécurité Sociale Limite d exonération des bons d achat CE Rachat d années d études à l étranger Résultats des élections prud homales Rupture conventionnelle et allocations chômage Offre Raisonnable d Emploi et PPAE Plan de mobilisation pour l emploi Lutte contre le travail illégal Démocratie sociale Circulaire DGT sur la démocratie sociale Mise en place du Haut Conseil du dialogue social Nouveaux Cerfa de PV des élections professionnelles Loi de financement SS et Loi de Finances 2009 Travail dominical Révision de la directive du temps de travail Permis de travail européen Négociation de la convention assurance chômage Négociation retraites complémentaires Calcul de la retenue pour grève sur un forfait jour Indemnité d occupation de bureau à domicile Démission et contrat d apprentissage Délai de transmission du CDD Compensation : exigence d une faute lourde Reconnaissance d une maladie professionnelle Prise en compte des salariés mis à disposition La déclaration annuelle AGEFIPH 2008 L assujettissement à l obligation d emploi Entreprises et établissements concernés, effectif de référence et calcul de l obligation. Calcul de la contribution Valorisation des bénéficiaires par établissement Valorisation de la sous-traitance Minorations pour effort de l employeur, Minorations pour ECAP Valorisation des unités manquantes Dépenses déductibles, montant de la contribution. Procédure, versement, pénalités Rappel : Les abonnés sont automatiquement inscrits ; ils recevront leur convocation vers le 3 décembre.