Lexique des Incoterms

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1 Lexique des Incoterms EXW A l usine ( lieu convenu) FCA Franco Transporteur ( lieu convenu) FAS Franco le Long du Navire ( port d embarquement convenu) FOB Franco Bord ( port d embarquement convenu) CFR Coût et Fret ( port convenu de destination) CIF Coût, Assurance et Fret ( port convenu de destination) CPT Port Payé Jusqu à ( lieu convenu de destination) CIP Port Payé, Assurance Comprise ( lieu convenu de destination) DAF Rendu Frontière ( lieu Convenu) DES Rendu Ex Ship ( port de destination convenu) DEQ Rendu à Quai ( port de destination convenu) DDU Rendu Droits Non Acquittés ( lieu de destination convenu) DDP Rendu Droits Acquittés ( lieu de destination convenu) EXW Ex Works ( named place) FCA Free Carrier ( named place) FAS Free Alongside Ship ( named port of shipment) FOB Free On Bord ( named port of shipment) CFR Cost and Freight ( named port of destination) CIF Cost, Insurance and Freight ( named port of destination) CPT Carriage Paid To ( named place of destination) CIP Carriage and Insurance Paid To ( named place of destination) DAF Delivered At Frontier ( named place) DES Delivered Ex Ship ( named port of destination) DEQ Delivered Ex Quay ( named port of destination) DDU Delivered Duty Unpaid ( named place of destination) DDP Delivered Duty Paid ( named place of destination) 1/14

2 Ex Works (EXW) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition de l acheteur dans ses locaux ou en lieu convenu, sans la dédouaner ni la charger sur le véhicule fourni par l acheteur. ACHETEUR : Prendre livraison chez le vendeur ou au lieu convenu, charger sur son moyen de transport et effectuer la douane export (s il y a lieu). 2/14

3 Free Carrier (FCA) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition du transporteur désigné par l acheteur, effectuer la douane export (s il y a lieu). ACHETEUR : Désigner le transporteur, conclure le contrat de transport et payer le fret. 3/14

4 Free Alongside Ship (FAS) VENDEUR : Mettre la marchandise à disposition au port d embarquement désigné le long du navire choisi par l acheteur, effectuer la douane export (s il y a lieu). ACHETEUR : Désigner le transporteur, conlure le contrat de transport à partir du port d embarquement désigné par le fret. 4/14

5 Free On Board (FOB) VENDEUR : Mettre la marchandise à disposition au port d embarquement désigné à bord du navire choisi par l acheteur, effectuer la douane export (s il y a lieu). ACHETEUR : Désigner le transporteur, conclure le contrat de transport à partir du port d embarquement désigné et payer le fret. 5/14

6 Cost and Freight (CFR) VENDEUR : Livrer la marchandise à bord du navire au port d embarquement, le transfert des risques s effectuant au passage du bastingage; dédouaner la marchandise à l exportation et supporter tous les frais y compris le fret maritime jusqu au port de destination convenu. ACHETEUR: Prendre livraison de la marchandise lorsqu elle a été livrée à bord du navire au port d embarquement; la réceptionner du transporteur au port de destination convenu. 6/14

7 Cost Insurance Freight (CIF) VENDEUR : Livrer la marchandise à bord du navire au port d embarquement, le transfert des risques s effectuant au passage du bastingage; dédouaner la marchandise à l exportation et supporter tous les frais y compris le fret maritime jusqu au port de destination convenu; fournir une assurance maritime afin de couvrir les risques de perte ou de dommage que la marchandise pourrait subir au cours du transport et supporter le coût de cette assurance. ACHETEUR: Prendre livraison de la marchandise lorsqu elle a été livrée à bord du navire au port d embarquement; la réceptionner du transporteur au port de destination convenu. 7/14

8 Carriage Paid To (CPT) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition du transporteur qu il a choisi; payer le transport jusqu au lieu de destination convenu; dédouaner la marchandise à l export. ACHETEUR : Accpeter la livraison lorsque celle-ci a eu lieu et réceptionner la marchandise auprès du transporteur au lieu convenu. 8/14

9 Cost and Insurance Paid To (CIP) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition du transporteur qu il a choisi; payer le transport jusqu au lieu de destination convenu; dédouaner la marchandise à l export; fournir une assurance afin de couvrir les risques de perte ou de dommage que la marchandise pourrait subir au cours du transport et supporter le coût de cette assurance. ACHETEUR : Accepter la livraison lorsque celle-ci a eu lieu et réceptionner la marchandise auprès du transporteur au lieu convenu. 9/14

10 Delivered at Frontier (DAF) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition de l acheteur à l endroit convenu et au lieu frontalier convenu sur le véhicule de transport non déchargé; dédouaner la marchandise à l export (s il y a lieu). ACHETEUR : Prendre livraison de la marchandise au lieu convenu. 10/14

11 Delivered Ex-Ship (DES) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition de l acheteur à bord du navire au port de destination convenu; dédouaner la marchandise à l export (s il y a lieu). ACHETEUR : Prendre livraison de la marchandise; supporter les frais de déchargement du navire; dédouaner la marchandise à l import (s il y a lieu). 11/14

12 Delivered Ex-Quay (DEQ) VENDEUR : Mettre la marchandise à la disposition de l acheteur à quai au port de destination convenu; dédouaner la marchandise à l export (s il y a lieu). ACHETEUR : Prendre livraison de la marchandise au lieu convenu; dédouaner la marchandise à l import (s il y a lieu). 12/14

13 Delivered Duty Unpaid (DDU) VENDEUR : il a toutes les obligations; livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l acheteur, et assumer tous les risques et tous les frais jusqu à ce lieu, à l exception du dédouanement. ACHETEUR : Le minimum! Prendre livraison et dédouaner à l importation 13/14

14 Delivered Duty Paid (DDP) VENDEUR : il a toutes les obligations; livrer la marchandise au lieu convenu, et assumer tous les risques et tous les frais jusqu à ce lieu, y compris du dédouanement. ACHETEUR : Le strict minimum! Prendre livraison. 14/14