Investir dans l immobilier en toute sérénité.

Transcription

1 Investir dans l immobilier en toute sérénité

2 Sommaire Perl, qui sommes-nous? Avantages de l investissement en nue-propriété Profil des investisseurs Programmes en commercialisation

3 Qui sommes-nous? Le pionnier et le leader reconnu De l investissement en nue-propriété et de l usufruit locatif Une double expertise de la promotion immobilière et de l ingénierie financière Un opérateur immobilier indépendant en forte croissance 100 M de CA en M en lots sur les 12 prochains mois Intervenant sur les secteurs «prime» Les produits PERL sont exclusivement distribués auprès des experts en gestion de patrimoine

4 Références Standing et pérennité

5 Le Liberty - Le Perreux (94)

6 Le Patio Paris Xii

7 Marjorin Square Levallois (92)

8 Villa Dombasle Paris XV Le Patio Paris Xii

9 Le Plaza Châtillon 92

10 Le Prieuré Issy les Moulineaux 92

11 Notre cœur de métier Pleine propriété Nue-propriété Démembrement temporaire : 15 à 17 ans Usufruit Investisseurs privés Bailleur institutionnel Pleine propriété Reconstitution de la pleine propriété sans frais ni formalité PERL

12 Plafonds PLS Catégorie ménage Paris + communes limitrophes I.D.F.hors Paris Autres régions 1 : une personne seule : deux personnes ne comportant aucune personne à charge à l exclusion des (jeunes ménages*) : trois personnes ou une personne seule avec une personne à charge ou (jeune ménage*) sans personne à charge 4 : quatre personnes ou une personne seule avec deux personnes à charge 5 : cinq personnes ou une personne seule avec trois personnes à charge 6 : six personnes ou une personne seule avec quatre personnes à charge** personne suppl

13 Références PERL Hôtel d Anjou du Marais Paris iii

14 Hôtel d Anjou du Marais Paris iii

15 PERL «Le Champ Royal» Versailles (78) «Le Champ Royal» Versailles (78)

16 Les avantages de la nue-propriété Construire un patrimoine à l épreuve du temps

17 1. Privilégier la haute qualité patrimoniale La sécurité patrimoniale est assurée par : Secteur prime et qualité des adresses Architecture et prestations Normes environnementales

18 2. Des conditions d acquisition uniques Percevoir les loyers dès l achat Le nu-propriétaire perçoit immédiatement (prix réduit de 40%) 15 ans de loyers défiscalisés Hypothèse : durée 15 ans Taux d occupation : 100% Rendement locatif brut : 3,90 % Charges 21% (gestion, entretien, travaux, assurances, taxe foncière) Loyers et charges : taux d inflation de 1,5% Taux d actualisation de 4%

19 2. Des conditions d acquisition uniques Maximiser la capacité d investissement Le prix des biens réduit de 40% à 50% par rapport à leur valeur en pleine propriété constitue un levier fort d investissement Sans rien sacrifier à la qualité, à montant d investissement égal, l investissement en nue-propriété rend abordable Des quartiers plus cotés, Des appartements plus grands, Larges terrasses, belles expositions, jardins privatifs

20 3. Gagner l épreuve du temps la valorisation du patrimoine à terme Le gain net constaté résulte de la récupération gratuite et automatique de l usufruit à laquelle s ajoute la revalorisation du bien immobilier sur toute la période

21 3. Gagner l épreuve du temps la 3. valorisation Une VERITABLE du valorisation patrimoine patrimoniale à terme Valeur future de la pleine propriété * 125 Valorisation économique Valeur de la pleine propriété 100 Valeur de la nue-propriété Valeur de l usufruit Valorisation mécanique Valeur 0 Années * Hypothèses Taux d inflation : 1,5% ( courant) Revalorisation du bien : 0% l an ( constant). PERL

22 4. Optimiser sa fiscalité Un investissement défiscalisé Pas d impôt sur le revenu Pas de prélèvements sociaux - Art 1384 A al 1 CGI / Art 104 LDF 2004 Ne rentre pas dans la base taxable ISF - Art 885 CGI La taxe foncière est à la charge de l usufruitier- Art 1384 A al 1 CGI / Art 104 LDF 2004 Exonération de plus-values en fin de démembrement Art 1133 CGI

23 4. Optimiser la fiscalité existante Revenus fonciers et ISF Défiscalisation des revenus fonciers existants pour un investissement réalisé à crédit. Art. 31,I,1,d CGI (depuis décembre 2008 / LDFR 2008) Réduction de l ISF du montant de la nue-propriété conversion d un patrimoine imposable à l ISF en patrimoine non imposable la dette contractée pour financer la nue propriété vient en déduction du patrimoine taxable. Arrêt Cass.com (ISF / art. 769 et 885G CGI) Hors plafonnement global des niches fiscales

24 5. La sérénité d un investissement sans risque locatif Aucun risque locatif, aucun souci de gestion Tous les loyers indexés ayant déjà été «versés» à l acquisition Toutes les démarches liées aux biens sont effectuées par l usufruitier Aucune charge ni dépense imprévue Toutes les charges, impôts, taxes et risques locatifs sont supportés par l usufruitier Les petites et grosses réparations sont supportées par l usufruitier (Articles 605 et 606 C Civ) Une restitution des biens après remise en état

25 5. La sérénité d un investissement sans risque locatif Un climat de totale sécurité conféré par l usufruitier Spécialiste de la gestion locative : ESH, Offices publics municipaux et départementaux Mission de Service Public Meilleurs gages de pérennité, solvabilité

26 6. Rester libre aucune durée minimale de détention Pendant la durée de l usufruit, le nu-propriétaire peut revendre son bien à tout moment. Aucune perte des avantages fiscaux acquis. Un marché secondaire organisé par PERL.

27 6. Rester libre Une sortie sécurisée L investisseur PERL devient propriétaire : 3 stratégies Vendre Reprendre pour occuper Louer La Loi «Engagement National pour le Logement» du 13 juillet 2006 définit les modalités applicables lors de l échéance de l usufruit entre le locataire, le nu propriétaire et l usufruitier. Article 42 Alinéa à loi ENL

28 Rester libre Une sortie sécurisé par une loi d ordre public Art 42 loi ENL du 13 juillet 2006 Les baux consentis par l usufruitier aux locataires sont automatiquement échus au jour de l extinction de l usufruit Les nus-propriétaires sont autorisés, 6 mois avant l extinction de l usufruit, à donner congé au locataire pour vendre ou occuper eux-mêmes l appartement. Ils peuvent également poursuivre la location en proposant un bail Loi 89 au locataire en place. Au cas où un locataire, relevant toujours des plafonds de ressources sociaux serait contraint de quitter l appartement, l usufruitier a l obligation de lui proposer une solution de relogement comparable au sein de son parc.

29 Privilégier une haute qualité patrimoniale Maximiser sa capacité d investissement Profiter d une totale liberté Cultiver la sérénité Optimiser sa fiscalité

30 Profil des investisseurs Etude-clients acquéreurs PERL

31 Etude clients profil investisseur 35 / 60 ans Revenu foyer professionnel est supérieur à Propriétaire de sa Résidence Principale Patrimoine mobilier ou assurance vie supérieur à

32 Etude client motivation de l investisseur citations - 2 choix possibles 41% 21% 13% 7% 8% 6% 2% 1% Aucune fiscalité pendant la durée La rentabilité de l'investissement L'absence d'aléa locatif Le prix d'achat du bien Les qualités immobilières Un investissement citoyen NSP Autre Etudes A2S pour PERL, 2009

33 Objectifs des investisseurs Préparation retraite Disposer à terme d un complément de revenus Transmission patrimoniale Protection familiale Valorisation du patrimoine Epargne de précaution Diversification patrimoniale Optimisation fiscale Réaliser un investissement immobilier optimisé Expatriés

34 Etude clients profil investisseur 1- Profil sans revenu foncier (16%) 26% 28% Revenus fonciers Recherchant la sécurité locative, une valorisation certaine sur un secteur prime. 20% 7% 9% 9% 2- Profil avec revenu foncier (84%) - de 10 K de 10 à 20 K de 20 à 50 K de 50 à 100 K + de 100 K NSP Recherchant un produit sécurisé permettant de réduire l IR via un financement in fine et de ne pas créer de nouveau RF. Pour 75% d entre eux les RF sont compris entre et par an. 3- Profil avec revenus fonciers et ISF (55%) Recherchant la diversification du patrimoine tout en diminuant leur ISF. Etudes A2S pour PERL, 2009

35 Optimisation fiscale défiscalisation des revenus fonciers et de l ISF

36 Cas pratique Optimisation fiscale Fiscalité de l investisseur IR : 40% ISF : 0,55% ISF annuel : IR sur revenus fonciers : Patrimoine ISF et revenus fonciers Patrimoine taxable ISF : 1 M Revenus fonciers : Assurance vie : Acquisition d un 4 pièces au Perreux sur Marne de 80m² d une valeur de Prix d acquisition réduit à 56% de sa valeur Aucun risque ni aléa locatif Confort de gestion Aucun frais ni aucune charge Aucune fiscalité Aucune durée minimum de détention Effort d épargne de 342 /mois pendant 17 ans, et d économie d impôt - TRI : 6,9% (avec AV) 11,9% (hors AV) * Crédit remboursé par la capitalisation du contrat d assurance vie : Financement par prêt in fine de 18 ans au taux de 5%, adossement assurance-vie à 50% valorisé à 3,80% / an

37 Cas pratique Optimisation fiscale Valeur estimée du patrimoine à terme : * Prix d achat NP : Valeur PP : *Taux d inflation estimé : 1,5% /an *Taux de valorisation immobilière estimé: 0% / an Crédit In Fine sur 17 ans + délais de construction Taux de 5% Assurance vie de , capitalisée au taux de 3,80% Effort d épargne mensuel (économie d impôt et mensualité assurance vie inclus) : 342 Economie sur l IR : Economie sur l ISF : Gain net de l investissement : TRI assurance vie inclus : 6,2%

38 Cas pratique Optimisation fiscale

39 Programmes en commercialisation Juillet 2010

40 Programmes Nantes - 44 Le Perreux-sur- Marne - 94 Bordeaux - 33 Lagny-sur-Marne - 77 Capbreton - 40 Anglet - 64 Antibes - 06 Cannes - 06

41 Le-Perreux-sur-Marne (94) Confidence A partir de Démembrement : 17 ans Soit 56% du prix de la pleine propriété Réalisation : Bouwfounds Marignan Immobilier Livraison : 4T2012 Usufruitier : LOGIREP À 400m du RER A, à 200m des bords de Marne Démarche HQE, label NF

42 Le-Perreux-sur-Marne (94) Confidence «Elégance et sérénité à 15 minutes de Paris»

43 Lagny sur Marne Marne la Vallée (77) Le Sisley A partir de Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : Nexity Féréal Livraison : 4T2012 Usufruitier : Picardie Habitat - CILOVA A 25 minutes de Paris, un site très résidentiel au cœur de Marne-la-Vallée

44 Lagny sur Marne Marne la Vallée (77) Le Sisley Un dense réseau de transport pour un bassin d emploi dynamique Les bords de Marne A 5mn du centre-ville au Patrimoine historique classé

45 Capbreton Hossegor (40 Landes) Les jardins de Cyane A partir de Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : Sagec Atlantique Livraison : 2T2012 Usufruitier : Habitat Landes Océanes Entre Océan et Pinèdes

46 Capbreton Hossegor (40 Landes) Les jardins de Cyane

47 Antibes Alpes Maritimes (06) Résidence OLIVEA A partir de Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : CERCIB Construction Livraison : 4T2012 Usufruitier : Azur Provence Habitat A 5 min du Port Vauban et du centre historique et commerçant

48 Antibes Alpes Maritimes (06) Résidence OLIVEA

49 Cannes Alpes Maritimes (06) Cristal Palm A partir de Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : Nexity Livraison : 3T2012 Usufruitier : Office public de l Habitat Cannes et Rive Droite du Var Une réalisation de prestige de l architecte J-M. Wilmotte.

50 Cannes Alpes Maritimes (06) Cristal Palm A Ranguin, pôle d avenir et d excellence cannois, à 15 mn de la Croisette

51 Bordeaux Gironde (33) Hôtel de Lussy A partir de Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Lancement juillet 2010 Réalisation :Bouygues Immobilier Livraison : 4T2012 Usufruitier : Mésolia Habitat A Caudéran, face à l Hôtel de Lussy

52 Bordeaux Gironde (33) Hôtel de Lussy Lancement juillet 2010

53 Anglet Pyrénées Atlantiques (64) Le Chistera A partir de : A venir Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Lancement juillet 2010 Réalisation : Icade Livraison : 4T2013 Usufruitier : Office 64 Limitrophe de Biarritz, proche du centre-ville et des plages

54 Nantes Loire Atlantique (44) Villa Italique A partir de : à venir Démembrement : à venir Soit % du prix de la pleine propriété Lancement juillet 2010 Réalisation : Bouygues Immobilier Livraison : 4T2012 Au cœur d un quartier résidentiel prisé de Nantes

55 Nantes Loire Atlantique (44) Villa Italique Lancement juillet 2010

56 Se libérer des contraintes de l investissement immobilier