CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
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- Josephine Leroy
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1 CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 17 mars 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 17 février 2015 à 19 h Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 19 février 2015 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de cette séance construction d aqueduc sur la montée Daniel et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Avis de motion d un règlement décrétant un emprunt pour le paiement des honoraires professionnels pour la réalisation d études préliminaires, la préparation de plans et devis et pour la surveillance de divers projets dans les bâtiments municipaux et les installations aquatiques (SE ) réfection de divers bâtiments municipaux et installations aquatiques, et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Entérinement de la lettre d entente intervenue entre la Ville et le syndicat canadien de la fonction publique, section locale 307, concernant la suspension de l article 13 de la convention collective et les modalités de comblement de postes vacants (SE ) Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires d un membre du conseil Dépôt du rapport annuel 2013 de la gestion de l eau potable (SE ) au 446, rue Saint-Jean (SE )
2 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 2 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO au 240, rue de Châteauguay (SE ) au 24, rue Grant (SE ) au 30, rue Saint-Étienne (SE ) au 495, rue Saint-Charles Ouest (SE ) aux 213 à 217, rue Saint-Jean (SE ) Avis de motion d un règlement établissant la tarification applicable pour certains services offerts en matière de travaux publics (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services professionnels en actuariat pour conseiller et assister la Ville dans la gestion des régimes de retraite et des programmes d assurance collective (SE ) Adoption du Règlement CO ordonnant des travaux d aménagement d un bassin de rétention dans le parc Gerry- Boulet, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) construction et d aménagement de pistes cyclables, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Réquisition de l inscription d un avis de contamination des lots à , à , et du cadastre du Québec sur le registre foncier (SE ) Adoption du plan d action pour contrer le racisme et la discrimination (SE ) Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CM interdisant le virage à droite sur feu rouge à certaines intersections (SE ) Désignation des membres et officiers du Conseil local du patrimoine (SE ) Adjudication du contrat 2014-BAT-917 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour des projets dans les bâtiments municipaux situés dans l arrondissement du Vieux-Longueuil (SE )
3 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 3 CO CO CO CO CO CO CO CO Adjudication du contrat 2014-BAT-918 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour des projets dans les bâtiments municipaux situés dans les arrondissements de Saint-Hubert et de Greenfield Park (SE ) construction de trottoirs dans le boulevard Taschereau, entre le boulevard Auguste et la rue Mary, et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Avis de motion d un règlement autorisant le remplacement du système de radiocommunication de la Direction des travaux publics, et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Désignation du maire suppléant pour la période du 1 er avril au 31 juillet 2015 (SE ) Dépôt du rapport sur un don autorisé par le comité exécutif et portant sur un bien dont la valeur n excède pas $ (SE ) Approbation du budget du Conseil des arts de Longueuil pour l exercice financier 2015 (SE ) Dépôt des rapports annuels 2014 des commissions permanentes du conseil de Ville (SE ) Adjudication du contrat 2014-GEN-107 (APP ) pour l exécution de travaux de construction des infrastructures des rues Armand-Frappier et Arthur-Sicard (SE ) 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO Approbation des prévisions budgétaires 2014 de l Office municipale d habitation de Longueuil, révisées par la Société d Habitation du Québec (SE ) CO CO CO CO Appui à une demande d utilisation à des fins autres que l agriculture déposée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant une partie des lots et du cadastre du Québec (SE ) Acceptation de l aide financière proposée par le ministre de l Agriculture, des Pêcheries et de l Alimentation du Québec pour la mise en œuvre du Plan de développement de la zone agricole (SE ) Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et la Conférence régionale des élus de l agglomération de Longueuil concernant l octroi d une aide financière pour la mise en œuvre du Plan de développement de la zone agricole (SE ) Adoption du Règlement CA ordonnant des travaux de mise à niveau des systèmes de chloration d usines de production d eau potable et de réservoirs ainsi que la réfection des équipements électriques et de contrôle de l usine Le Royer et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE )
4 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 4 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Adoption du Règlement CA ordonnant des travaux de relocalisation de l aqueduc relevant de la compétence du conseil d agglomération, situé dans la rue de Montbrun à Boucherville, ainsi que des travaux de prolongement de cet aqueduc dans les rues des Découvreurs et Samuel-De-Champlain et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-300 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis, la réalisation d études préliminaires et la surveillance de divers travaux à être réalisés dans le cadre des programmes triennaux d immobilisation (SE ) Appui à une demande d utilisation à des fins autres que l agriculture déposée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot du cadastre du Québec (SE ) Adjudication du contrat 2014-BAT-919 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour la réalisation d études préliminaires, la préparation de plans et devis et pour la surveillance de divers projets dans les bâtiments municipaux (SE ) Adjudication du contrat 2015-BAT-901 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la réalisation d études préliminaires, la préparation de plans et devis et pour la surveillance de divers projets dans les bâtiments municipaux (SE ) Adoption du Règlement CA régissant l exercice des compétences concurrentes en matière d alimentation en eau (SE ) Adoption du Règlement CA modifiant le Règlement CA prévoyant les modalités d établissement des quotesparts et de leur paiement par les municipalités liées pour le financement des dépenses de la municipalité centrale pour l exercice des compétences du conseil d agglomération (SE ) Participation au projet pilote de mise en place et d évaluation d un système d alertes téléphoniques automatisées liées à la chaleur et au smog (SE ) Approbation d une entente relative au programme de supplément au loyer pour les immeubles situés au 1030 et 1040, rue Darveau, à Longueuil (SE ) Approbation d une entente relative au programme de supplément au loyer pour l immeuble situé au 107, rue Puits à Boucherville (SE ) Octroi d une aide financière à la Société canadienne de la croixrouge, division du Québec (SE ) Approbation de l entente-type à intervenir entre la Ville et les résidences privées pour les aînés du territoire de l agglomération concernant la vérification d antécédents judiciaires de leurs membres, employés et bénévoles (SE )
5 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 5 CO CO CO Adjudication du contrat 2015-AGG203 (APP ) pour la collecte, le transport et le traitement des résidus domestiques dangereux (SE ) Période d interventions des membres du conseil Levée de la séance Donné à Longueuil, le 13 mars L assistante-greffière, Carole Leroux
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
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Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
LE CONSEIL D AGGLOMÉRATION DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Le conseil autorise les travaux décrits dans le document joint au règlement comme annexe I.
RÈGLEMENT CA-2011-160 ORDONNANT DES TRAVAUX D AMÉLIORATIONS LOCATIVES À L ÉDIFICE SITUÉ AU 789, BOULEVARD ROLAND-THERRIEN ET DÉCRÉTANT À CETTE FIN ET POUR LE PAIEMENT DES HONORAIRES PROFESSIONNELS, UN
M. Albert Beaudry. La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 16 juin 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, sous
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
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RÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE I DÉFINITIONS 1. Aux fins d application de ce règlement, les mots et expressions suivants signifient :
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Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLE DE LORRAINE TENUE LE 14 OCTOBRE 2014 À LA MAIRIE (DOMAINE GARTH), VILLE DE LORRAINE. ÉTAIENT PRÉSENTS : Siège no 1 - Siège no 2 - Siège
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28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
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Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
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13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
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ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
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2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
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PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
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Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
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MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
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Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
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