6 GÉNÉRALITÉS 6 Qui peut contracter un crédit hypothécaire? 6 La destination du crédit hypothécaire 6 Quellles sont les démarches à entreprendre?

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1 Sommaire 4 VOUS SOUHAITEZ DEVENIR PROPRIÉTAIRE? 6 GÉNÉRALITÉS 6 Qui peut contracter un crédit hypothécaire? 6 La destination du crédit hypothécaire 6 Quellles sont les démarches à entreprendre? 7 LES DIFFÉRENTES FORMULES 7 La formule à taux fixe 7 Les formules à taux variable 9 LA VARIABILITÉ PÉRIODIQUE DE VOTRE TAUX 11 LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT 11 Le crédit hypothécaire à mensualités constantes 11 Le crédit hypothécaire à amortissements constants en capital 12 Le crédit hypothécaire à amortissements variables en capital 12 Le crédit hypothécaire sans amortissements intermédiaires en capital 13 LES CARACTÉRISTIQUES DIVERSES 13 Quel montant pouvez-vous emprunter? 13 La valeur du bien immobilier 13 La durée du crédit 13 Les garanties 13 La forme de crédit 14 LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE DESTINÉ À LA CONSTRUCTION OU À LA TRANSFORMATION 15 LE CRÉDIT DE PONT ING 16 LES FRAIS 16 Les frais d'expertise 16 Les frais de dossier 16 Les frais en cas de remboursement anticipé 16 Le tableau des tarifs 17 Les autres frais

2 Vous souhaitez devenir propriétaire?

3 ING VOUS AIDE À RÉALISER VOTRE PROJET. Dans cette brochure, vous trouverez des réponses aux principales questions que vous vous posez au sujet de votre crédit hypothécaire. Pour obtenir un complément d'information, n'hésitez pas à vous adresser, dans l'une de nos agences, à un conseiller qui établira avec vous un plan de financement conforme à vos besoins. Il vous donnera également des conseils fiscaux et juridiques sur mesure.

4 Généralités Qui peut contracter un crédit hypothécaire? Toutes les personnes physiques, dont le domicile habituel est situé en Belgique au moment de la signature de l acte. ING peut également accorder un crédit hypothécaire à des non-résidents (personnes dont le domicile habituel n est pas situé en Belgique) dans les conditions suivantes: achat ou construction d un bien immobilier; hypothèque sur un bien immobilier en Belgique. La destination du crédit hypothécaire Le crédit hypothécaire est un crédit à long terme qui vous procure les fonds nécessaires à l achat d un terrain ou d un bien immobilier à construire ou à transformer. Mais il sert aussi à financer des droits de succession, si cette mesure permet d éviter la vente d un bien immobilier. Quelles sont les démarches à entreprendre? Vous rassemblez d abord des informations sur la base des données contenues dans cette brochure et dans le tableau des tarifs, et éventuellement aussi sur le site Internet d ING. Tous nos conseillers en agence sont en mesure d effectuer des simulations à partir de vos données personnelles et d examiner avec vous la formule la mieux adaptée à vos besoins. Vous complétez le formulaire de demande de crédit hypothécaire. Vous demandez d expertiser le bien immobilier. Après avoir pris sa décision, la banque vous fait une offre. Cette lettre d'offre est valable pendant 3 mois! Dès que vous avez marqué votre accord sur l offre, nous prenons contact avec le notaire de votre choix et lui fournissons tous les renseignements nécessaires à la rédaction de l acte. Vous recevez le montant en une fois, en cas d achat. En cas de construction ou de transformation une période de déblocage de 18 mois est prévue, au cours de laquelle vous pouvez prélever la somme par tranches. Vous effectuez le remboursement selon le plan d amortissement convenu. Demandez à votre conseiller ING d établir une simulation de crédit hypothécaire sur la base de vos données personnelles. 6

5 Les différentes formules La formule à taux fixe Le taux ne peut être modifié pendant toute la durée de votre crédit; vous n'aurez jamais de mauvaises surprises. Avec cette formule, vous optez pour la sécurité absolue! Les formules à taux variable Outre le taux fixe, ING vous offre également une gamme de formules à taux variable. Dans ces formules, tant la période de variabilité du taux que les variations maximales sont importantes. Les variations maximales d intérêt déterminent l écart maximal tant à la hausse qu à la baisse par rapport au taux initial. Vous êtes ainsi à l'abri d'une hausse trop brutale des taux. ING applique la variation maximale de taux suivante: + 5% à _ 5%, + 3% à _ infini et + 2% à _ infini. Ces variations sont exprimées en un pourcentage annuel. Conjointement au taux initial, ils déterminent un taux maximal et un taux plancher, qui sont fixés l un et l autre pour toute la durée du crédit et dont le niveau ne peut jamais être dépassé. La période de variabilité détermine la période au terme de laquelle le taux est susceptible de changer. Concrètement, vous pouvez choisir parmi les produits suivants: Le crédit hypothécaire à variabilité annuelle ( ): le taux peut être adapté chaque année. Ce produit a une variation maximale de taux de + 3% à _ infini. Le crédit hypothécaire à variabilité quinquennale ( ): le taux peut être adapté tous les 5 ans. Ce produit a une variation maximale de taux de 5%. Le crédit hypothécaire avec une première variabilité après 10 ans et une variabilité quinquennale par la suite ( ). Ce produit a une variation maximale de taux de 5% ou de + 2% à _ infini. Exemple Vous optez pour une révision annuelle (1+1) avec des variations maximales de +3% à _ infini. Si le crédit hypothécaire est remboursé par mensualités, ces variations maximales se traduiront dans le contrat par 0,247%/ _ infini. Le taux s'élève à 0,289% sur une base mensuelle (3,52% sur une base annuelle). Votre taux n'excédera donc jamais 0,536% (6,62% sur une base annuelle). De plus, une sécurité supplémentaire a été intégrée dans la formule de la révision annuelle pendant les 3 premières années. Concrètement: la première année, c'est le taux convenu qui est d'application, à savoir 0,289% 7

6 (3,52% sur une une base annuelle); au moment de la révision du année, une variation maximale de 0,083% (1% sur une base annuelle) est d'application; la deuxième année, votre taux n'excédera pas 0,372% (4,56% sur une base annuelle); au moment de la révision du taux à la fin de la deuxième année, la variation sera au maximum de 0,165% (2% sur une base annuelle); la troisième année, votre taux n'excédera pas 0,454% (5,59% sur une base annuelle); au moment de la révision du taux à la fin de la troisième année, la variation contractuelle sera au maximum de 0,247% (3% sur une base annuelle); de la quatrième année jusqu'à l'échéance finale de votre emprunt, votre taux n'excédera donc pas 0,536% (6,63% sur une base annuelle). Dans cette formule, la baisse du taux est infinie. Cela signifie qu'aucun taux plancher n'est prévu! À chaque révision du taux et dans un marché à la baisse, le taux peut être revu à la baisse de manière illimitée. 8

7 La variabilité périodique de votre taux Si vous optez pour un taux variable, le taux d intérêt de votre crédit hypothécaire sera adapté en fonction: de la période de variabilité choisie; des variations maximales d intérêt; et de l évolution de l indice de référence fixé légalement. L indice de référence initial applicable à la formule de variabilité pour laquelle vous avez opté figure dans le tarif, ainsi que dans votre acte de crédit. Le nouvel indice de référence est celui publié au Moniteur belge au cours du mois calendrier qui précède la date de révision du taux. ING utilise l'indice de référence A pour la révision annuelle et l'indice de référence E pour la révision quinquennale. Ces indices de référence sont fixés par la loi; ils sont basés sur la dette publique et communiqués par le gouvernement. Une adaptation est uniquement possible dans l hypothèse où le taux d intérêt augmente ou diminue de 0,05% l an au minimum par rapport au taux précédent. Exemple Vous optez pour un crédit hypothécaire avec révision annuelle et d'une durée de 20 ans. 9

8 Taux = 0,289% sur une base mensuelle (3,52% sur une base annuelle) Variation mensuelle maximale = 0,247% (valable à partir de la troisième révision du taux) Indice de référence initial = 0,181 Indice de référence en vigueur à la troisième révision du taux = 0,457 Calcul de la formule de révision = 0,289% + (0,457 _ 0,181) = 0,565% sur une base mensuelle (7% sur une base annuelle) Compte tenu de la variation de taux maximale, ce taux ne sera pas appliqué mais limité à 0,536% sur une base mensuelle (6,63% sur une base annuelle). La formule utilisée est la suivante: nouveau taux d intérêt = taux initial + (nouvel indice de référence indice de référence initial) 10

9 Les modalités de remboursement Le crédit hypothécaire à mensualités constantes Chaque mois, vous payez à ING une somme identique, qui comporte une partie d intérêts et une partie de capital. La partie en intérêts est dégressive, tandis que la partie en capital est progressive. La charge de remboursement reste identique pendant toute la durée du crédit. Exemple Crédit hypothécaire de remboursable en 20 ans à un taux fixe de 0,434% sur une base mensuelle (5,34% sur une base annuelle) par mensualités constantes. La mensualité, valable pour toute la durée, s'élève à 671,50. La première mensualité se compose de 434 d'intérêts et de 237,50 de capital; Le deuxième mensualité se compose de 432,96 d'intérêts et de 238,54 de capital. Le crédit hypothécaire à amortissements constants en capital Les amortissements en capital, toujours d un même montant, peuvent être effectués mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement. Les intérêts sont calculés sur le solde en suspens («solde restant dû») et sont donc dégressifs. Vous en déterminez vous-même la périodicité de paiement, qui ne doit pas forcément coïncider avec les amortissements en capital. Les intérêts peuvent être remboursés plus rapidement que les amortissements en capital. La charge de remboursement est beaucoup plus élevée au début de la durée du crédit, mais elle diminue avec le temps. Cette formule peut s avérer fiscalement plus intéressante dans certains cas. Exemple Crédit hypothécaire de remboursable en 20 ans à un taux fixe de 0,434% sur une base mensuelle (5,34% sur une base annuelle) par amortissements constants en capital. Vous payez mensuellement un montant fixe de 416,67 à titre d'amortissement en capital. La première mensualité s'élève à 850,67, dont 434 en intérêts et 416,67 en capital; La deuxième mensualité s'élève à 848,86, dont 432,19 en intérêts et 416,67 en capital. 11

10 Le crédit hypothécaire à amortissements variables en capital Cette formule vous permet de composer votre plan de remboursement en fonction de vos revenus actuels et futurs. Vous déterminez le montant des remboursements en capital, qui peut varier jusqu à quatre fois pendant la durée de votre crédit. Les intérêts sont calculés sur le solde en suspens («solde restant dû») et sont donc dégressifs. Vous déterminez la périodicité du paiement des intérêts, qui ne coïncide pas nécessairement avec la fréquence des amortissements en capital. En effet, les intérêts peuvent être remboursés plus rapidement que les amortissements en capital. Exemple Crédit hypothécaire de remboursable en 20 ans à un taux fixe de 0,434% sur une base mensuelle (5,34% sur une base annuelle) par amortissements variables en capital. Vous convenez de rembourser le capital et les intérêts sous forme d'annuités: les 4 premières années, à raison de par an; les 4 années suivantes, à raison de par an; les 4 années suivantes, à raison de par an; les 4 années suivantes, à raison de par an; les 4 dernières années, à raison de par an. La première annuité s'élève à 8.340, dont en intérêts et en capital. La cinquième annuité s'élève à 8.699,20, dont 4.699,20 en intérêts et en capital. Le crédit hypothécaire sans amortissements intermédiaires en capital Dans des cas très spécifiques, ING accorde des crédits hypothécaires sans amortissements intermédiaires en capital appelés «terme fixe» pour des durées allant jusqu à 5 ans. Pour ce type de crédits, vous payez uniquement les intérêts (mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement) pendant toute la durée du crédit. Vous remboursez l'intégralité du capital à l'échéance. Vous pouvez par exemple faire coïncider cette échéance avec le paiement d'une assurance vie ou d'un contrat d'assurance de groupe. Contactez votre conseiller pour de plus amples informations. Exemple Crédit hypothécaire de remboursable après 5 ans à un taux fixe de 5,90% sur une base annuelle. Annuités de en intérêts. Remboursement du capital à l'échéance. Si votre crédit est couvert à 100% par une hypothèque et que vous avez contracté une assurance solde restant dû, ainsi que l assurance incendie auprès d ING, vous pouvez bénéficier du tarif «combi» plus avantageux. Ce tarif préférentiel reste valable tant que les trois conditions sont maintenues. Votre conseiller ING reste à votre disposition pour plus de renseignements. 12

11 Les caractéristiques diverses Quel montant pouvezvous emprunter? Le montant maximum que vous pouvez emprunter dépend, d une part, de votre projet et, d autre part, de votre capacité de remboursement. La valeur du bien immobilier La valeur du bien immeuble qui servira de sûreté pour votre crédit hypothécaire est un élément important de votre dossier. ING prête jusqu'à 105% du prix d'achat/de la valeur vénale du terrain à bâtir ou de l habitation que vous achetez ou construisez (transformez). La durée du crédit La durée du crédit peut varier de 3 à 30 ans, selon les besoins et la formule choisie. Pour les terrains à bâtir, la durée maximale est de 20 ans. Les garanties Généralement, la banque demande en garantie une inscription hypothécaire en premier rang. À titre exceptionnel, une hypothèque en deuxième rang, ou un mandat notarié d hypothéquer, ou même une promesse de conférer une hypothèque peut suffire. Des combinaisons de ces sûretés sont également possibles. Tout dépend bien entendu des éléments de votre dossier. La forme de crédit Tous les nouveaux crédits hypothécaires font l objet d une ouverture de crédit et sont, par conséquent, réutilisables. En d autres termes, le capital remboursé peut être réutilisé pour souscrire un nouveau crédit à caractère immobilier également ou un autre emprunt à destination privée. Puisque l inscription hypothécaire existante couvre l ouverture de crédit, vous pouvez contracter le nouveau crédit sans avoir à payer des frais de notaire. 13

12 Le crédit hypothécaire destiné à la construction ou à la transformation Si vous construisez ou transformez un immeuble, ING met le montant du crédit à votre disposition par tranches, au fur et à mesure de l avancement des travaux (au minimum euros par tranche) sur la base de factures et/ou de pièces justificatives. De cette façon, vous payez uniquement les intérêts sur les capitaux que vous avez réellement prélevés. Vous payez une indemnité de mise à disposition sur les capitaux réservés pour votre dossier. Cette indemnité n'est pas imputée pendant les 6 premiers mois de la période de construction. Entre le 6 e et le 12 e mois, cette indemnité s'élève à 1% sur une base annuelle et à partir du 13 e mois, elle s'élève à 2% sur une base annuelle. Vous la payerez selon le rythme de paiement des intérêts que vous avez choisi pour votre crédit. Il est important de savoir que le montant de votre crédit peut être diminué si vous ne souhaitez pas utiliser la totalité du montant du crédit qui vous a été accordé. Dans ce cas, nous en adaptons le montant, de même que le plan d amortissement. 14

13 Le Crédit de Pont ING Vous souhaitez acheter ou construire votre maison et vous voulez la financer partiellement ou totalement par le produit de la vente d un autre bien. Malheureusement, vous ne connaissez pas la date exacte de cette vente, mais vous avez pourtant besoin de la somme nécessaire à l achat ou à la construction de votre maison. Concrètement, vous déterminez vous-même la durée du crédit (entre 3 et 24 mois), que vous remboursez en une fois, à la date de vente du bien immobilier. Cette date étant souvent imprécise, il est prévu qu en cas de remboursement anticipé, vous ne payiez pas d indemnité de remploi. Le taux du Crédit de Pont ING est fixe pendant toute la durée du crédit. Vous déterminez vous-même la fréquence du remboursement des intérêts: mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle. 15

14 Les frais 16 Les frais d expertise ING travaille avec un certain nombre d'experts permanents qui peuvent être désignés pour réaliser une expertise. Le but d'une telle expertise est de définir la valeur vénale d'un bien de façon objective. Nous vous communiquerons, le cas échéant, les nom et adresse d'un expert, de façon à ce que vous puissiez demander vous-même l'expertise. Vous réglez les frais d'expertise directement à l'expert. Dans de nombreux cas, l'expertise n'est pas une condition sine qua non. Contactez votre conseiller pour de plus amples informations. Les frais de dossier Les frais de dossier seront définitivement dus dès qu une offre officielle vous aura été transmise. Les frais en cas de remboursement anticipé Vous pouvez, à tout moment, procéder à un remboursement anticipé, partiel ou total, du crédit. Si un remboursement partiel est déjà intervenu pendant l année civile, les remboursements suivants dans le courant de l année civile doivent s élever à au moins 10% du crédit. En cas de remboursement anticipé, partiel ou total, vous payerez une indemnité de remploi équivalant à 3 mois d intérêts sur le montant en capital remboursé. Cette indemnité de remploi n est pas due en cas de remboursement anticipé via une assurance «solde restant dû» à la suite du décès du titulaire du crédit, ni dans le cas du Crédit de Pont ING. Le tableau des tarifs Le tableau des tarifs donne un aperçu des frais énumérés cidessus, des frais éventuels au cours de la durée du crédit et des frais d'un crédit assorti d'un mandat.

15 Les autres frais Les frais liés à l achat Les frais d achat comprennent les frais de notaire liés à l achat, les frais d enregistrement, ou la T.V.A. si l immeuble est acquis à l état neuf. Les frais liés à l octroi d un crédit hypothécaire Ces frais comprennent les frais d enregistrement du crédit, les frais de notaire liés au crédit, ainsi que les frais de timbres et d inscription de l acte. Ils varient selon l importance du crédit. À certaines conditions, l hypothèque garantissant le crédit hypothécaire peut être remplacée totalement ou partiellement par un «mandat de conférer une hypothèque». Concrètement, moyennant un acte notarié, vous donnez à la S.A. Immomanda une procuration qui lui permet de conférer une hypothèque à ING. Les frais d un crédit hypothécaire assorti d un mandat englobent tant les frais de notaire que les frais de la S.A. Immomanda (pour acceptation et gestion du mandat). Si vous souhaitez des informations complémentaires sur nos formules de crédit, ou des conseils fiscaux ou juridiques sur mesure, n hésitez pas à vous adresser à l un de nos conseillers dans votre agence ING ou visitez notre site Internet: 17

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