I.N.A.M.I. Institut National d'assurance Maladie-Invalidité



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Transcription:

I.N.A.M.I. Institut National d'assurance Maladie-Invalidité Soins de Santé Circulaire OA n 2014/295 du 23 juillet 2014 3910/1393 En vigueur à partir du 1 juillet 2014 Tarifs ; Implants - Art. 35 et 35bis ;. Suite à la parution de l arrêté royal du 25 juin 2014 dans le Moniteur belge du 1 er juillet 2014, les articles 35 et 35bis de la nomenclature des soins de santé sont abrogés à partir du 1 er juillet 2014. L arrêté royal susmentionné fixe les procédures, délais et conditions en matière d intervention de l assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des implants et des dispositifs médicaux invasifs. Les prix et remboursements des implants et des dispositifs médicaux invasifs seront à présent publiés et mis à jour via la liste, sur le site internet de l Inami : www.inami.fgov.be Il en va de même pour les déclarations d'accord en cours dans le cadre d'une catégorie 5 de l'article 35 ou d'une catégorie 3 de l'article 35bis, ainsi que pour la convention défibrillateurs cardiaques. Articles 35 & 35bis de la nomenclature Date d application : 1 er juillet 2014 Le Fonctionnaire Dirigeant, H. De Ridder Directeur général. Annexes : nihil

Montants de l'intervention de l'assurance en EUR pour les implants et pour les dispositifs médicaux invasifs (art. 35 et 35bis de la nomenclature) à partir du 1 er JUILLET 2014 1. Remboursement avec intervention personnelle Matériel endoscopique et/ou de viscérosynthèse I. Article 35 Intervention de l'assurance U = 1,001015 EUR F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE Catégorie 3 693711 693722 U = 1.750 1.751,78 942,96 707,22 702553 702564 U = 195 195,20 146,40 109,80 702575 702586 U = 195 195,20 146,40 109,80 702892 702903 U = 50 50,05 37,54 28,16 remboursement par cm 2 702870 702881 U = 1,5 1,50 1,13 0,85 H. CHIRURGIE VASCULAIRE Catégorie 3 683874 683885 U = 150 150,15 67,57 50,68 I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE, CHIRURGIE EN GENERAL Catégorie 3 699952 699963 U = 70 70,07 31,54 23,66 703231 703242 U = 47 47,05 21,18 15,89 703253 703264 U = 319 319,32 143,70 107,78 703275 703286 U = 518 518,53 233,34 175,01 703290 703301 U = 255 255,26 114,87 86,16 703312 703323 U = 279 279,28 125,68 94,26 703334 703345 U = 222 222,23 100,01 75,01 703356 703360 U = 164 164,17 73,88 55,41 703430 703441 U = 518 518,53 233,34 175,01 703452 703463 U = 255 255,26 114,87 86,16 remboursement par cm 2 703474 703485 U = 6 6,01 2,71 2,04 II. Article 35bis Intervention de l'assurance U = 1,033158 EUR A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 1b 733714 733725 U = 145 149,81 67,42 50,57 733736 733740 U = 145 149,81 67,42 50,57 733751 733762 U = 145 149,81 67,42 50,57 733773 733784 U = 145 149,81 67,42 50,57 733810 733821 U = 145 149,81 67,42 50,57 733832 733843 U = 145 149,81 67,42 50,57 733854 733865 U = 145 149,81 67,42 50,57 733876 733880 U = 145 149,81 67,42 50,57 733891 733902 U = 145 149,81 67,42 50,57 733913 733924 U = 145 149,81 67,42 50,57 733935 733946 U = 145 149,81 67,42 50,57 733950 733961 U = 145 149,81 67,42 50,57 733994 734005 U = 145 149,81 67,42 50,57 735873 735884 U = 145 149,81 67,42 50,57 733655 733666 U = 145 149,81 67,42 50,57

B. OPHTALMOLOGIE Catégorie 2b 730332 730343 U = 105 108,48 48,82 36,62 730354 730365 U = 275 284,12 213,09 159,82 697535 697546 U = 105 108,48 48,82 36,62 697550 697561 U = 105 108,48 48,82 36,62 740353 740364 U = 71 73,35 55,02 41,27 740375 740386 U = 105 108,48 48,82 36,62 740390 740401 U = 105 108,48 48,82 36,62 740412 740423 U = 105 108,48 48,82 36,62 D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Catégorie 1b 730376 730380 U = 230 237,63 178,23 133,68 730391 730402 U = 230 237,63 178,23 133,68 730413 730424 U = 230 237,63 178,23 133,68 730435 730446 U = 230 237,63 178,23 133,68 730450 730461 U = 230 237,63 178,23 133,68 730472 730483 U = 230 237,63 178,23 133,68 715470 715481 U = 492 508,31 381,24 285,93 715492 715503 U = 492 508,31 381,24 285,93 715514 715525 U = 492 508,31 381,24 285,93 715536 715540 U = 492 508,31 381,24 285,93 715551 715562 U = 492 508,31 381,24 285,93 715573 715584 U = 492 508,31 381,24 285,93 Catégorie 2b 730553 730564 U = 120 123,98 55,80 41,85 730575 730586 U = 120 123,98 55,80 41,85 720532 720543 U = 120 123,98 55,80 41,85 720554 720565 U = 120 123,98 55,80 41,85 720576 720580 U = 120 123,98 55,80 41,85 720591 720602 U = 120 123,98 55,80 41,85 720613 720624 U = 143 147,74 66,49 49,87 720635 720646 U = 143 147,74 66,49 49,87 720650 720661 U = 172 177,70 79,97 59,98 720672 720683 U = 190 196,30 88,34 66,26 720694 720705 U = 244 252,09 113,45 85,09 720716 720720 U = 240 247,96 111,59 83,70 720731 720742 U = 120 123,98 55,80 41,85 720753 720764 U = 134 138,44 62,30 46,73 720775 720786 U = 22 22,73 10,23 7,68 720790 720801 U = 32 33,06 14,88 11,16 720812 720823 U = 32 33,06 14,88 11,16 720834 720845 U = 22 22,73 10,23 7,68 715175 715186 U = 80 82,65 61,99 46,50-715201 U = 90 92,98 69,74 52,31 715212 - U = 45 46,49 34,87 26,16 715234 715245 U = 300 309,95 232,47 174,36

E. UROLOGIE ET NEPHROLOGIE Catégorie 1b 730590 730601 U = 404 417,40 313,05 234,79 730612 730623 U = 404 417,40 313,05 234,79 730634 730645 U = 228 235,56 176,67 132,51 730693 730704 U = 184 190,10 142,58 106,94 730715 730726 U = 482 497,98 373,49 280,12 730730 730741 U = 299 308,91 231,69 173,77 730752 730763 U = 830 857,52 643,14 482,36 730774 730785 U = 745 769,70 577,28 432,96 730811 730822 U = 550 568,24 426,18 319,64 694610 694621 U = 645 666,39 499,80 374,85 694632 694643 U = 167 172,54 129,41 97,06 699510 699521 U = 40 41,33 18,60 13,95 699532 699543 U = 469 484,55 363,42 272,57 699554 699565 U = 800 826,53 619,90 464,93 699576 699580 U = 800 826,53 619,90 464,93 699591 699602 U = 224 231,43 173,58 130,19 699613 699624 U = 224 231,43 173,58 130,19 699635 699646 U = 167 172,54 129,41 97,06 699650 699661 U = 378 390,53 292,90 219,68 699672 699683 U = 167 172,54 129,41 97,06 699694 699705 U = 436 450,46 337,85 253,39 699716 699720 U = 830 857,52 643,14 482,36 699731 699742 U = 225 232,46 174,35 130,77 699753 699764 U = 800 826,53 619,90 464,93 Catégorie 2b 699775 699786 U = 180 185,97 139,48 104,61 699790 699801 U = 180 185,97 139,48 104,61 699812 699823 U = 120 123,98 55,80 41,85 699834 699845 U = 30 30,99 13,95 10,47 699856 699860 U = 60 61,99 27,90 20,93

F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE Catégorie 1b 730870 730881 U = 409 422,56 316,92 237,69 730892 730903 U = 674 696,35 522,27 391,71 730914 730925 U = 95 98,15 73,62 55,22 730936 730940 U = 95 98,15 73,62 55,22 730951 730962 U = 863 891,62 668,72 501,54 730973 730984 U = 863 891,62 668,72 501,54 731010 731021 U = 542 559,97 419,98 314,99 731032 731043 U = 300 309,95 139,48 104,61 731054 731065 U = 639 660,19 495,15 371,37 731076 731080 U = 258 266,55 199,92 149,94 731091 731102 U = 430 444,26 333,20 249,90 715013 715024 U = 357 368,84 276,63 207,48 715035 715046 U = 586 605,43 454,08 340,56 731135 731146 U = 95 98,15 73,62 55,22 731150 731161 U = 120 123,98 55,80 41,85 731172 731183 U = 114 117,78 88,34 66,26 731194 731205 U = 299 308,91 231,69 173,77 731216 731220 U = 346 357,47 268,11 201,09 731312 731323 U = 1.624 1.677,85 1.258,39 943,80 731334 731345 U = 456 471,12 353,34 265,01 731393 731404 U = 1.561 1.612,76 1.209,57 907,18 731415 731426 U = 418 431,86 323,90 242,93 731430 731441 U = 342 353,34 265,01 198,76 731452 731463 U = 342 353,34 265,01 198,76 731474 731485 U = 342 353,34 265,01 198,76 731496 731500 U = 342 353,34 265,01 198,76 731511 731522 U = 160 165,31 123,99 93,00 731533 731544 U = 160 165,31 123,99 93,00 731555 731566 U = 798 824,46 618,35 463,77 731570 731581 U = 798 824,46 618,35 463,77 731636 731640 U = 166 171,50 128,63 96,48 731651 731662 U = 1.103 1.139,57 854,68 641,01 731673 731684 U = 190 196,30 147,23 110,43 731695 731706 U = 185 191,13 143,35 107,52 731710 731721 U = 998 1.031,09 773,32 579,99 731732 731743 U = 1.186 1.225,33 919,00 689,25 731754 731765 U = 294 303,75 227,82 170,87 731776 731780 U = 1.123 1.160,24 870,18 652,64 731791 731802 U = 1.123 1.160,24 870,18 652,64 731850 731861 U = 484 500,05 375,04 281,28 731872 731883 U = 484 500,05 375,04 281,28 731894 731905 U = 696 719,08 539,31 404,49 731916 731920 U = 2.100 2.169,63 1.627,23 1.220,43 731931 731942 U = 368 380,20 285,15 213,87 731953 731964 U = 1.103 1.139,57 854,68 641,01 731975 731986 U = 181 187,00 140,25 105,19 731990 732001 U = 1.896 1.958,87 1.469,16 1.101,87 732012 732023 U = 1.355 1.399,93 1.049,95 787,47 732034 732045 U = 359 370,90 278,18 208,64 732056 732060 U = 1.852 1.913,41 1.435,06 1.076,30

Catégorie 1b (suite) 732071 732082 U = 895 924,68 693,51 520,14 732093 732104 U = 851 879,22 659,42 494,57 732115 732126 U = 851 879,22 659,42 494,57 732130 732141 U = 433 447,36 335,52 251,64 732152 732163 U = 342 353,34 265,01 198,76 732174 732185 U = 396 409,13 306,85 230,14 733014 733025 U = 20 20,66 9,30 6,98 733036 733040 U = 15 15,50 6,98 5,24 733154 733165 U = 15 15,50 11,63 8,73 733176 733180 U = 190 196,30 147,23 110,43 733213 733224 U = 285 294,45 220,84 165,63 733235 733246 U = 15 15,50 6,98 5,24 694654 694665 U = 766 791,40 593,55 445,17 694676 694680 U = 375 387,43 290,58 217,94 694691 694702 U = 167 172,54 129,41 97,06 694713 694724 U = 203 209,73 157,30 117,98 694735 694746 U = 203 209,73 157,30 117,98 694750 694761 U = 573 592,00 444,00 333,00 694772 694783 U = 809 835,82 626,87 470,16 694794 694805 U = 375 387,43 290,58 217,94 694831 694842 U = 766 791,40 593,55 445,17 694853 694864 U = 375 387,43 290,58 217,94 694875 694886 U = 167 172,54 129,41 97,06 694890 694901 U = 167 172,54 129,41 97,06 733515 733526 U = 900 929,84 697,38 523,04 733530 733541 U = 766 791,40 593,55 445,17 733552 733563 U = 375 387,43 290,58 217,94 693733 693744 U = 600 619,89 72,32 54,24 693755 693766 U = 1.750 1.808,03 1.025,93 769,45 693770 693781 U = 350 361,61 200,44 150,33 693792 693803 U = 600 619,89 72,32 54,24 693814 693825 U = 2.100 2.169,63 1.191,23 893,43 683550 683561 U = 250 258,29 193,72 145,29 736750 736761 U = 1.200 1.239,79 929,85 697,39 736772 736783 U = 225 232,46 174,35 130,77 732933 732944 U = 700 723,21 542,41 406,81 732955 732966 U = 700 723,21 542,41 406,81 732970 732981 U = 700 723,21 542,41 406,81 732992 733003 U = 970 1.002,16 751,62 563,72 737796 737800 U = 300 309,95 139,48 104,61 737811 737822 U = 300 309,95 139,48 104,61 737833 737844 U = 1.328 1.372,03 1.029,03 771,78 737855 737866 U = 1.741 1.798,73 1.349,05 1.011,79 737870 737881 U = 416 429,79 322,35 241,77 737892 737903 U = 1.298 1.341,04 1.005,78 754,34 Catégorie 2b 733191 733202 U = 45 46,49 20,93 15,70 733272 733283 U = 149 153,94 69,28 51,96 733456 733460 U = 149 153,94 115,46 86,60 699871 699882 U = 600 619,89 464,92 348,69 694536 694540 U = 847 875,08 656,31 492,24

G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE Catégorie 1b 732196 732200 U = 271 279,99 210,00 157,50 732314 732325 U = 304 314,08 235,56 176,67 735475 735486 U = 102 105,38 79,04 59,28 735490 735501 U = 102 105,38 79,04 59,28 735512 735523 U = 102 105,38 79,04 59,28 735534 735545 U = 102 105,38 79,04 59,28 735556 735560 U = 102 105,38 79,04 59,28 735571 735582 U = 102 105,38 79,04 59,28 735593 735604 U = 158 163,24 122,43 91,83 735615 735626 U = 92 95,05 71,29 53,47 735630 735641 U = 92 95,05 71,29 53,47 735652 735663 U = 102 105,38 79,04 59,28 735674 735685 U = 102 105,38 79,04 59,28 735696 735700 U = 158 163,24 122,43 91,83 735711 735722 U = 102 105,38 79,04 59,28 735733 735744 U = 92 95,05 71,29 53,47 735755 735766 U = 92 95,05 71,29 53,47 735770 735781 U = 102 105,38 79,04 59,28 732513 732524 U = 325 335,78 251,84 188,88 732535 732546 U = 114 117,78 88,34 66,26 732550 732561 U = 842 869,92 652,44 489,33 732572 732583 U = 211 218,00 163,50 122,63 732594 732605 U = 701 724,24 543,18 407,39 732616 732620 U = 526 543,44 407,58 305,69 732631 732642 U = 119 122,95 92,22 69,17 732911 732922 U = 333 344,04 258,03 193,53 694912 694923 U = 598 617,83 463,38 347,54 694934 694945 U = 375 387,43 290,58 217,94 682533 682544 U = 1.986 2.051,85 1.538,89 1.154,17 682555 682566 U = 1.986 2.051,85 1.538,89 1.154,17 737914 737925 U = 1.214 1.254,25 940,69 705,52 737936 737940 U = 1.743 1.800,79 1.350,60 1.012,95 737951 737962 U = 304 314,08 235,56 176,67 H. CHIRURGIE VASCULAIRE Catégorie 1b 693630 693641 U = 333 344,04 258,03 193,53 693652 693663 U = 333 344,04 258,03 193,53 693674 693685 U = 333 344,04 258,03 193,53 693696 693700 U = 333 344,04 258,03 193,53 732336 732340 U = 333 344,04 258,03 193,53 732351 732362 U = 333 344,04 258,03 193,53 732373 732384 U = 333 344,04 258,03 193,53 732395 732406 U = 333 344,04 258,03 193,53 Catégorie 2b 689496 689500 U = 250 258,29 116,24 87,18

I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE Catégorie 1b 732653 732664 U = 257 265,52 199,14 149,36 732675 732686 U = 542 559,97 419,98 314,99 732690 732701 U = 542 559,97 419,98 314,99 732712 732723 U = 223 230,39 172,80 129,60 732734 732745 U = 223 230,39 172,80 129,60 732756 732760 U = 223 230,39 172,80 129,60 732771 732782 U = 223 230,39 172,80 129,60 732793 732804 U = 223 230,39 172,80 129,60 732815 732826 U = 171 176,67 132,51 99,39 732830 732841 U = 68 70,25 52,69 39,52 732852 732863 U = 542 559,97 419,98 314,99 732874 732885 U = 753 777,97 583,48 437,61 732896 732900 U = 105 108,48 48,82 36,62 733596 733600 U = 573 592,00 444,00 333,00 689091 689102 U = 40 41,33 18,60 13,95 J. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE Catégorie 1b 733250 733261 U = 20 20,66 9,30 6,98 733294 733305 U = 142 146,71 110,04 82,53

2. Remboursement sans intervention personnelle I. Article 35 Intervention de l'assurance U = 1,001015 EUR A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 2 688516 688520 U = 644 644,65 644,65 483,49 689415 689426 U = 810 810,82 810,82 608,12 688575 688586 U = 672 672,68 672,68 504,51 688796 688800 U = 167 167,17 167,17 125,38 688811 688822 U = 288 288,29 288,29 216,22 688870 688881 U = 176 176,18 176,18 132,14 688914 688925 U = 184 184,19 184,19 138,15 688634 688645 U = 1.238 1.239,26 1.239,26 929,45 688693 688704 U = 1.516 1.517,54 1.517,54 1.138,16 688752 688763 U = 1.003 1.004,02 1.004,02 753,02 689474 689485 U = 1.550 1.551,57 1.551,57 1.163,68 688774 688785 U = 185 185,19 185,19 138,90 688833 688844 U = 319 319,32 319,32 239,49 688855 688866 U = 439 439,45 439,45 329,59 688892 688903 U = 547 547,56 547,56 410,67 689430 689441 U = 958 958,97 958,97 719,23 688936 688940 U = 445 445,45 445,45 334,09 688951 688962 U = 445 445,45 445,45 334,09 688973 688984 U = 543 543,55 543,55 407,67 689076 689080 U = 715 715,73 715,73 536,80 704130 704141 U = 810 810,82 810,82 608,12 704152 704163 U = 900 900,91 900,91 675,69 704174 704185 U = 1.292 1.293,31 1.293,31 969,99 704196 704200 U = 1.380 1.381,40 1.381,40 1.036,05 704211 704222 U = 1.434 1.435,46 1.435,46 1.076,60 704233 704244 U = 1.570 1.571,59 1.571,59 1.178,70 704255 704266 U = 1.908 1.909,94 1.909,94 1.432,46 704270 704281 U = 1.962 1.963,99 1.963,99 1.473,00 704292 704303 U = 176 176,18 176,18 132,14 704314 704325 U = 547 547,56 547,56 410,67 704336 704340 U = 184 184,19 184,19 138,15 704351 704362 U = 1.024 1.025,04 1.025,04 768,78 704373 704384 U = 1.024 1.025,04 1.025,04 768,78 704395 704406 U = 1.154 1.155,17 1.155,17 866,38 704410 704421 U = 330 330,33 330,33 247,75 704432 704443 U = 437 437,44 437,44 328,08 704454 704465 U = 200 200,20 200,20 150,15 704476 704480 U = 260 260,26 260,26 195,20 704491 704502 U = 650 650,66 650,66 488,00 704513 704524 U = 325 325,33 325,33 244,00 704535 704546 U = 550 550,56 550,56 412,92 704550 704561 U = 550 550,56 550,56 412,92 704572 704583 U = 325 325,33 325,33 244,00 704594 704605 U = 275 275,28 275,28 206,46 715352 715363 U = 970 970,98 970,98 728,24 720016 720020 U = 855 855,87 855,87 641,91 720031 720042 U = 745 745,76 745,76 559,32 720053 720064 U = 745 745,76 745,76 559,32 720075 720086 U = 745 745,76 745,76 559,32 720090 720101 U = 850 850,86 850,86 638,15 720112 720123 U = 1.100 1.101,12 1.101,12 825,84 720134 720145 U = 820 820,83 820,83 615,63 720156 720160 U = 820 820,83 820,83 615,63 720171 720182 U = 975 975,99 975,99 732,00 720193 720204 U = 270 270,27 270,27 202,71 720215 720226 U = 775 775,79 775,79 581,85 720230 720241 U = 970 970,98 970,98 728,24 720252 720263 U = 970 970,98 970,98 728,24 720274 720285 U = 1.100 1.101,12 1.101,12 825,84 695273 695284 U = 636 636,65 636,65 477,49 720296 720300 U = 1.550 1.551,57 1.551,57 1.163,68 695295 695306 U = 382 382,39 382,39 286,80 695310 695321 U = 636 636,65 636,65 477,49 695332 695343 U = 560 560,57 560,57 420,43

A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 2 (suite) 695354 695365 U = 330 330,33 330,33 247,75 695376 695380 U = 437 437,44 437,44 328,08 720311 720322 U = 350 350,36 350,36 262,77 695413 695424 U = 200 200,20 200,20 150,15 720333 720344 U = 365 365,37 365,37 274,03 720355 720366 U = 200 200,20 200,20 150,15 720370 720381 U = 180 180,18 180,18 135,14 734016 734020 U = 970 970,98 970,98 728,24 734031 734042 U = 1.200 1.201,22 1.201,22 900,92 734053 734064 U = 1.280 1.281,30 1.281,30 960,98 734075 734086 U = 1.280 1.281,30 1.281,30 960,98 734090 734101 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 734112 734123 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 734134 734145 U = 1.500 1.501,52 1.501,52 1.126,14 734156 734160 U = 1.600 1.601,62 1.601,62 1.201,22 734171 734182 U = 1.500 1.501,52 1.501,52 1.126,14 734193 734204 U = 1.600 1.601,62 1.601,62 1.201,22 734215 734226 U = 1.985 1.987,01 1.987,01 1.490,26 734230 734241 U = 1.200 1.201,22 1.201,22 900,92 734252 734263 U = 1.550 1.551,57 1.551,57 1.163,68 734274 734285 U = 650 650,66 650,66 488,00 734296 734300 U = 400 400,41 400,41 300,31 734311 734322 U = 400 400,41 400,41 300,31 734333 734344 U = 650 650,66 650,66 488,00 734355 734366 U = 700 700,71 700,71 525,54 734370 734381 U = 300 300,30 300,30 225,23 734392 734403 U = 300 300,30 300,30 225,23 734414 734425 U = 325 325,33 325,33 244,00 734436 734440 U = 897 897,91 897,91 673,44 734451 734462 U = 1.120 1.121,14 1.121,14 840,86 734473 734484 U = 800 800,81 800,81 600,61 734495 734506 U = 950 950,96 950,96 713,22 734510 734521 U = 950 950,96 950,96 713,22 735814 735825 U = 800 800,81 800,81 600,61 734532 734543 U = 400 400,41 400,41 300,31 734554 734565 U = 450 450,46 450,46 337,85 734576 734580 U = 550 550,56 550,56 412,92 734591 734602 U = 900 900,91 900,91 675,69 734613 734624 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 734635 734646 U = 500 500,51 500,51 375,39 734650 734661 U = 500 500,51 500,51 375,39 734672 734683 U = 550 550,56 550,56 412,92 734694 734705 U = 1.375 1.376,40 1.376,40 1.032,30 734716 734720 U = 1.200 1.201,22 1.201,22 900,92 734731 734742 U = 400 400,41 400,41 300,31 734753 734764 U = 400 400,41 400,41 300,31 734775 734786 U = 325 325,33 325,33 244,00 734790 734801 U = 800 800,81 800,81 600,61 734812 734823 U = 950 950,96 950,96 713,22 734834 734845 U = 400 400,41 400,41 300,31 734856 734860 U = 400 400,41 400,41 300,31 734871 734882 U = 720 720,73 720,73 540,55 734893 734904 U = 1.015 1.016,03 1.016,03 762,03 734915 734926 U = 1.342 1.343,36 1.343,36 1.007,52 734930 734941 U = 190 190,19 190,19 142,65 734952 734963 U = 205 205,21 205,21 153,91 734974 734985 U = 340 340,35 340,35 255,27 734996 735000 U = 340 340,35 340,35 255,27 735011 735022 U = 370 370,38 370,38 277,79 735033 735044 U = 3.050 3.053,10 3.053,10 2.289,83 735055 735066 U = 2.900 2.902,94 2.902,94 2.177,21 735070 735081 U = 300 300,30 300,30 225,23 735092 735103 U = 350 350,36 350,36 262,77

A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 2 (suite) 735114 735125 U = 512 512,52 512,52 384,39 735136 735140 U = 512 512,52 512,52 384,39 735151 735162 U = 300 300,30 300,30 225,23 735173 735184 U = 350 350,36 350,36 262,77 735195 735206 U = 560 560,57 560,57 420,43 735210 735221 U = 560 560,57 560,57 420,43 735232 735243 U = 575 575,58 575,58 431,69 735254 735265 U = 700 700,71 700,71 525,54 720436 720440 U = 500 500,51 500,51 375,39 720451 720462 U = 850 850,86 850,86 638,15 720473 720484 U = 525 525,53 525,53 394,15 720495 720506 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 720510 720521 U = 275 275,28 275,28 206,46 735792 735803 U = 2.300 2.302,33 2.302,33 1.726,75 736971 736982 U = 260 260,26 260,26 195,20 701094 701105 U = 80 80,08 80,08 60,06 701116 701120 U = 500 500,51 500,51 375,39 701131 701142 U = 450 450,46 450,46 337,85 701153 701164 U = 375 375,38 375,38 281,54 701175 701186 U = 650 650,66 650,66 488,00 701190 701201 U = 830 830,84 830,84 623,13 701212 701223 U = 385 385,39 385,39 289,05 701234 701245 U = 800 800,81 800,81 600,61 701256 701260 U = 1.860 1.861,89 1.861,89 1.396,42 701271 701282 U = 575 575,58 575,58 431,69 701293 701304 U = 750 750,76 750,76 563,07 701315 701326 U = 1.650 1.651,67 1.651,67 1.238,76 701330 701341 U = 70 70,07 70,07 52,56 701352 701363 U = 140 140,14 140,14 105,11 701374 701385 U = 58 58,06 58,06 43,55 701396 701400 U = 180 180,18 180,18 135,14 701411 701422 U = 50 50,05 50,05 37,54 701433 701444 U = 65 65,07 65,07 48,81 701455 701466 U = 58 58,06 58,06 43,55 701470 701481 U = 245 245,25 245,25 183,94 701492 701503 U = 245 245,25 245,25 183,94 701514 701525 U = 350 350,36 350,36 262,77 701536 701540 U = 300 300,30 300,30 225,23 701551 701562 U = 300 300,30 300,30 225,23 701573 701584 U = 250 250,25 250,25 187,69 701595 701606 U = 425 425,43 425,43 319,08 701610 701621 U = 20 20,02 20,02 15,02 701632 701643 U = 150 150,15 150,15 112,62 701654 701665 U = 140 140,14 140,14 105,11 701676 701680 U = 140 140,14 140,14 105,11 701691 701702 U = 250 250,25 250,25 187,69 737015 737026 U = 400 400,41 400,41 300,31 737030 737041 U = 400 400,41 400,41 300,31 737052 737063 U = 400 400,41 400,41 300,31 737074 737085 U = 400 400,41 400,41 300,31 737096 737100 U = 400 400,41 400,41 300,31 737111 737122 U = 400 400,41 400,41 300,31 737133 737144 U = 400 400,41 400,41 300,31 737155 737166 U = 400 400,41 400,41 300,31 737170 737181 U = 400 400,41 400,41 300,31 737192 737203 U = 400 400,41 400,41 300,31 737214 737225 U = 400 400,41 400,41 300,31 737236 737240 U = 445 445,45 445,45 334,09 737251 737262 U = 445 445,45 445,45 334,09 737273 737284 U = 525 525,53 525,53 394,15 737295 737306 U = 525 525,53 525,53 394,15 737310 737321 U = 525 525,53 525,53 394,15 737332 737343 U = 525 525,53 525,53 394,15 737354 737365 U = 400 400,41 400,41 300,31 737376 737380 U = 400 400,41 400,41 300,31 737752 737763 U = 5.600 5.605,68 5.605,68 4.204,26 737774 737785 U = 750 750,76 750,76 563,07

A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 2 (suite) 737391 737402 U = 400 400,41 400,41 300,31 737413 737424 U = 400 400,41 400,41 300,31 737435 737446 U = 400 400,41 400,41 300,31 737450 737461 U = 400 400,41 400,41 300,31 737472 737483 U = 160 160,16 160,16 120,12 737494 737505 U = 525 525,53 525,53 394,15 737516 737520 U = 160 160,16 160,16 120,12 737531 737542 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 737553 737564 U = 900 900,91 900,91 675,69 737575 737586 U = 525 525,53 525,53 394,15 737590 737601 U = 525 525,53 525,53 394,15 737612 737623 U = 310 310,31 310,31 232,74 737634 737645 U = 900 900,91 900,91 675,69 735895 735906 U = 175 175,18 175,18 131,39 735910 735921 U = 205 205,21 205,21 153,91 735932 735943 U = 90 90,09 90,09 67,57 735954 735965 U = 120 120,12 120,12 90,09 735976 735980 U = 185 185,19 185,19 138,90 735991 736002 U = 205 205,21 205,21 153,91 738010 738021 U = 200 200,20 200,20 150,15 738032 738043 U = 120 120,12 120,12 90,09 738054 738065 U = 200 200,20 200,20 150,15 700011 700022 U = 230 230,23 230,23 172,68 700033 700044 U = 760 760,77 760,77 570,58 700055 700066 U = 1.540 1.541,56 1.541,56 1.156,17 700070 700081 U = 260 260,26 260,26 195,20 700092 700103 U = 290 290,29 290,29 217,72 700114 700125 U = 485 485,49 485,49 364,12 700136 700140 U = 1.070 1.071,09 1.071,09 803,32 700151 700162 U = 800 800,81 800,81 600,61 700173 700184 U = 300 300,30 300,30 225,23 700195 700206 U = 690 690,70 690,70 518,03 700210 700221 U = 400 400,41 400,41 300,31 700232 700243 U = 750 750,76 750,76 563,07 700254 700265 U = 580 580,59 580,59 435,45 700276 700280 U = 320 320,32 320,32 240,24 700291 700302 U = 220 220,22 220,22 165,17 700313 700324 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 700335 700346 U = 270 270,27 270,27 202,71 700350 700361 U = 260 260,26 260,26 195,20

A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 2 (suite) 700372 700383 U = 330 330,33 330,33 247,75 700394 700405 U = 350 350,36 350,36 262,77 700416 700420 U = 140 140,14 140,14 105,11 700431 700442 U = 225 225,23 225,23 168,93 700453 700464 U = 500 500,51 500,51 375,39 700475 700486 U = 700 700,71 700,71 525,54 700490 700501 U = 140 140,14 140,14 105,11 700512 700523 U = 400 400,41 400,41 300,31 700534 700545 U = 300 300,30 300,30 225,23 700556 700560 U = 200 200,20 200,20 150,15 700571 700582 U = 65 65,07 65,07 48,81 700593 700604 U = 430 430,44 430,44 322,83 700615 700626 U = 930 930,94 930,94 698,21 700630 700641 U = 470 470,48 470,48 352,86 700652 700663 U = 420 420,43 420,43 315,33 700674 700685 U = 670 670,68 670,68 503,01 700696 700700 U = 650 650,66 650,66 488,00 700711 700722 U = 670 670,68 670,68 503,01 700733 700744 U = 250 250,25 250,25 187,69 700755 700766 U = 1.650 1.651,67 1.651,67 1.238,76 700770 700781 U = 1.950 1.951,98 1.951,98 1.463,99 700792 700803 U = 1.200 1.201,22 1.201,22 900,92 700814 700825 U = 1.650 1.651,67 1.651,67 1.238,76 700836 700840 U = 150 150,15 150,15 112,62 693932 693943 U = 230 230,23 230,23 172,68 693954 693965 U = 260 260,26 260,26 195,20 693976 693980 U = 290 290,29 290,29 217,72 693991 694002 U = 485 485,49 485,49 364,12 722352 722363 U = 1.150 1.151,17 1.151,17 863,38 722374 722385 U = 720 720,73 720,73 540,55 722396 722400 U = 700 700,71 700,71 525,54 722411 722422 U = 1.250 1.251,27 1.251,27 938,46 722433 722444 U = 220 220,22 220,22 165,17 722455 722466 U = 1.250 1.251,27 1.251,27 938,46 722470 722481 U = 1.500 1.501,52 1.501,52 1.126,14 722492 722503 U = 1.285 1.286,30 1.286,30 964,73 722514 722525 U = 1.300 1.301,32 1.301,32 975,99 722536 722540 U = 550 550,56 550,56 412,92 722551 722562 U = 500 500,51 500,51 375,39 722573 722584 U = 500 500,51 500,51 375,39 722595 722606 U = 600 600,61 600,61 450,46 722610 722621 U = 810 810,82 810,82 608,12 722632 722643 U = 260 260,26 260,26 195,20 722654 722665 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 722676 722680 U = 260 260,26 260,26 195,20 722691 722702 U = 360 360,37 360,37 270,28 722713 722724 U = 5.700 5.705,79 5.705,79 4.279,35 722735 722746 U = 950 950,96 950,96 713,22 722750 722761 U = 640 640,65 640,65 480,49 722772 722783 U = 485 485,49 485,49 364,12 722794 722805 U = 1.430 1.431,45 1.431,45 1.073,59 722816 722820 U = 375 375,38 375,38 281,54 722831 722842 U = 280 280,28 280,28 210,21 722853 722864 U = 425 425,43 425,43 319,08 722875 722886 U = 1.550 1.551,57 1.551,57 1.163,68 Catégorie 3 688995 689006 U = 34 34,03 34,03 25,53 689010 689021 U = 168 168,17 168,17 126,13 689452 689463 U = 200 200,20 200,20 150,15 687816 687820 U = 20 20,02 20,02 15,02 687234 687245 U = 250 250,25 250,25 187,69 735291 735302 U = 300 300,30 300,30 225,23 735313 735324 U = 300 300,30 300,30 225,23 735335 735346 U = 370 370,38 370,38 277,79 735350 735361 U = 370 370,38 370,38 277,79 735372 735383 U = 530 530,54 530,54 397,91 735394 735405 U = 960 960,97 960,97 720,73 735416 735420 U = 40 40,04 40,04 30,03

A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 3 (suite) 735431 735442 U = 150 150,15 150,15 112,62 735453 735464 U = 20 20,02 20,02 15,02 689393 689404 U = 34 34,03 34,03 25,53 736013 736024 U = 75 75,08 75,08 56,31 736035 736046 U = 90 90,09 90,09 67,57 736050 736061 U = 110 110,11 110,11 82,59 736131 736142 U = 20 20,02 20,02 15,02 736153 736164 U = 20 20,02 20,02 15,02 736175 736186 U = 32 32,03 32,03 24,03 736190 736201 U = 6 6,01 6,01 4,51 736212 736223 U = 130 130,13 130,13 97,60 736234 736245 U = 200 200,20 200,20 150,15 736256 736260 U = 235 235,24 235,24 176,43 736330 736341 U = 35 35,04 35,04 26,28 736352 736363 U = 400 400,41 400,41 300,31 736374 736385 U = 170 170,17 170,17 127,63 736396 736400 U = 300 300,30 300,30 225,23 736411 736422 U = 360 360,37 360,37 270,28 736433 736444 U = 820 820,83 820,83 615,63 736831 736842 U = 275 275,28 275,28 206,46 736853 736864 U = 7 7,01 7,01 5,26 736875 736886 U = 37 37,04 37,04 27,78 689054 689065 U = 33 33,03 33,03 24,78 683034 683045 U = 82 82,08 82,08 61,56 683056 683060 U = 34 34,03 34,03 25,53 720392 720403 U = 20 20,02 20,02 15,02 689990 690001 U = 34 34,03 34,03 25,53 735836 735840 U = 100 100,10 100,10 75,08 701713 701724 U = 27 27,03 27,03 20,28 701735 701746 U = 37 37,04 37,04 27,78 701750 701761 U = 37 37,04 37,04 27,78 701772 701783 U = 27 27,03 27,03 20,28 701794 701805 U = 100 100,10 100,10 75,08 701816 701820 U = 100 100,10 100,10 75,08 701831 701842 U = 120 120,12 120,12 90,09 701853 701864 U = 140 140,14 140,14 105,11 701875 701886 U = 27 27,03 27,03 20,28 701890 701901 U = 22 22,02 22,02 16,52 701912 701923 U = 12 12,01 12,01 9,01 701934 701945 U = 70 70,07 70,07 52,56 701956 701960 U = 130 130,13 130,13 97,60 701971 701982 U = 16 16,02 16,02 12,02 737656 737660 U = 145 145,15 145,15 108,87 737671 737682 U = 195 195,20 195,20 146,40 737693 737704 U = 80 80,08 80,08 60,06 737715 737726 U = 150 150,15 150,15 112,62 700932 700943 U = 300 300,30 300,30 225,23 700954 700965 U = 100 100,10 100,10 75,08 722890 722901 U = 34 34,03 34,03 25,53 remboursement par cm 2 736072 736083 U = 25 25,03 25,03 18,78 736094 736105 U = 8 8,01 8,01 6,01 736116 736120 U = 3 3,00 3,00 2,25 736271 736282 U = 25 25,03 25,03 18,78 736293 736304 U = 12 12,01 12,01 9,01 736315 736326 U = 7 7,01 7,01 5,26 B. OPHTALMOLOGIE Catégorie 2 682754 682765 U = 75 75,08 75,08 56,31 682776 682780 U = 75 75,08 75,08 56,31 682791 682802 U = 200 200,20 200,20 150,15 682813 682824 U = 400 400,41 400,41 300,31 697130 697141 U = 36 36,04 36,04 27,03 697152 697163 U = 420 420,43 420,43 315,33 697174 697185 U = 250 250,25 250,25 187,69

Catégorie 3 Intervention de l'assurance 697196 697200 U = 70 70,07 70,07 52,56 697211 697222 U = 65 65,07 65,07 48,81 697233 697244 U = 25 25,03 25,03 18,78 697255 697266 U = 16 16,02 16,02 12,02 697270 697281 U = 25 25,03 25,03 18,78 697292 697303 U = 25 25,03 25,03 18,78 697314 697325 U = 95 95,10 95,10 71,33 697336 697340 U = 30 30,03 30,03 22,53 697351 697362 U = 40 40,04 40,04 30,03 697373 697384 U = 75 75,08 75,08 56,31 697395 697406 U = 120 120,12 120,12 90,09 697410 697421 U = 330 330,33 330,33 247,75 697852 697863 U = 190 190,19 190,19 142,65 697874 697885 U = 330 330,33 330,33 247,75 C. NEUROCHIRURGIE Catégorie 2 695516 695520 U = 653 653,66 653,66 490,25 695531 695542 U = 763 763,77 763,77 572,83 695553 695564 U = 708 708,72 708,72 531,54 695575 695586 U = 895 895,91 895,91 671,94 695590 695601 U = 1.005 1.006,02 1.006,02 754,52 695612 695623 U = 950 950,96 950,96 713,22 695634 695645 U = 1.258 1.259,28 1.259,28 944,46 695656 695660 U = 1.369 1.370,39 1.370,39 1.027,80 695671 695682 U = 1.313 1.314,33 1.314,33 985,75 695693 695704 U = 1.500 1.501,52 1.501,52 1.126,14 695715 695726 U = 1.611 1.612,64 1.612,64 1.209,48 695730 695741 U = 1.555 1.556,58 1.556,58 1.167,44 695752 695763 U = 692 692,70 692,70 519,53 695774 695785 U = 752 752,76 752,76 564,57 695796 695800 U = 722 722,73 722,73 542,05 695811 695822 U = 825 825,84 825,84 619,38 695833 695844 U = 886 886,90 886,90 665,18 695855 695866 U = 855 855,87 855,87 641,91 682614 682625 U = 232 232,24 232,24 174,18 683410 683421 U = 5,3 5,31 5,31 3,99 720414 720425 U = 7,34 7,35 7,35 5,52 Catégorie 3 remboursement par cm 2 715374 715385 U = 55 55,06 55,06 41,30 715396 715400 U = 75 75,08 75,08 56,31 715411 715422 U = 130 130,13 130,13 97,60 715433 715444 U = 130 130,13 130,13 97,60 715455 715466 U = 90 90,09 90,09 67,57 695870 695881 U = 251 251,25 251,25 188,44 695892 695903 U = 169 169,17 169,17 126,88 695914 695925 U = 96 96,10 96,10 72,08 695936 695940 U = 96 96,10 96,10 72,08 695951 695962 U = 216 216,22 216,22 162,17 695973 695984 U = 58 58,06 58,06 43,55 683896 683900 U = 146 146,15 146,15 109,62 683911 683922 U = 146 146,15 146,15 109,62 683955 683966 U = 60 60,06 60,06 45,05 683970 683981 U = 220 220,22 220,22 165,17 Catégorie 4 703754 703765 U = 8.230 8.238,35 8.238,35 6.178,77

D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Catégorie 2 685554 685565 U = 35 35,04 35,04 26,28 685591 685602 U = 186 186,19 186,19 139,65 682673 682684 U = 330 330,33 330,33 247,75 682695 682706 U = 330 330,33 330,33 247,75 682710 682721 U = 90 90,09 90,09 67,57 715256 715260 U = 105 105,11 105,11 78,84 715271 715282 U = 180 180,18 180,18 135,14 715293 715304 U = 285 285,29 285,29 213,97 715315 715326 U = 315 315,32 315,32 236,49 715330 715341 U = 55 55,06 55,06 41,30 687934 687945 U = 5,3 5,31 5,31 3,99 Catégorie 3 remboursement par cm 2 685613 685624 U = 234 234,24 234,24 175,68 685635 685646 U = 120 120,12 120,12 90,09 687772 687783 U = 140 140,14 140,14 105,11 687794 687805 U = 70 70,07 70,07 52,56 685952 685963 U = 1.138 1.139,16 1.139,16 854,37 685974 685985 U = 320 320,32 320,32 240,24 685451 685462 U = 445 445,45 445,45 334,09 685473 685484 U = 192 192,19 192,19 144,15 685495 685506 U = 363 363,37 363,37 272,53 680912 680923 U = 686 686,70 686,70 515,03 680934 680945 U = 908 908,92 908,92 681,69 684390 684401 U = 60 60,06 60,06 45,05 684412 684423 U = 220 220,22 220,22 165,17 683572 683583 U = 914 914,93 914,93 686,20

E. UROLOGIE ET NEPHROLOGIE Catégorie 2 684036 684040 U = 5.300 5.305,38 5.305,38 3.979,04 684073 684084 U = 3.873 3.876,93 3.876,93 2.907,70 Catégorie 3 680956 680960 U = 100 100,10 100,10 75,08 680971 680982 U = 184 184,19 184,19 138,15 684191 684202 U = 238 238,24 238,24 178,68 684213 684224 U = 291 291,30 291,30 218,48 684235 684246 U = 360 360,37 360,37 270,28 684272 684283 U = 80 80,08 80,08 60,06 682636 682640 U = 270 270,27 270,27 202,71 682732 682743 U = 173 173,18 173,18 129,89 F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE Catégorie 2 613174 613185 U = 5.471 5.476,55 5.476,55 4.107,42 684316 684320 U = 1.356 1.357,38 1.357,38 1.018,04 699311 699322 U = 75 75,08 75,08 56,31 699333 699344 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 699355 699366 U = 75 75,08 75,08 56,31 699370 699381 U = 1.000 1.001,02 1.001,02 750,77 699392 699403 U = 635 635,64 635,64 476,73 699414 699425 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 699436 699440 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 699451 699462 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 Catégorie 3 remboursement par cm 2 702472 702483 U = 0,5 0,50 0,50 0,38 702494 702505 U = 0,4 0,40 0,40 0,30 702516 702520 U = 3 3,00 3,00 2,25 702531 702542 U = 2 2,00 2,00 1,50 G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE Catégorie 2 685731 685742 U = 553 553,56 553,56 415,17 685753 685764 U = 553 553,56 553,56 415,17 685775 685786 U = 553 553,56 553,56 415,17 685790 685801 U = 753 753,76 753,76 565,32 702590 702601 U = 150 150,15 150,15 112,62 702612 702623 U = 750 750,76 750,76 563,07 702634 702645 U = 450 450,46 450,46 337,85 702656 702660 U = 600 600,61 600,61 450,46 702671 702682 U = 230 230,23 230,23 172,68 702693 702704 U = 75 75,08 75,08 56,31 703710 703721 U = 753 753,76 753,76 565,32 703732 703743 U = 250 250,25 250,25 187,69 Catégorie 3 737730 737741 U = 726 726,74 726,74 545,06

H. CHIRURGIE VASCULAIRE Catégorie 2 715676 715680 U = 800 800,81 800,81 600,61 715691 715702 U = 750 750,76 750,76 563,07 715713 715724 U = 1.225 1.226,24 1.226,24 919,68 715735 715746 U = 1.225 1.226,24 1.226,24 919,68 715750 715761 U = 600 600,61 600,61 450,46 715772 715783 U = 600 600,61 600,61 450,46 715794 715805 U = 600 600,61 600,61 450,46 715816 715820 U = 600 600,61 600,61 450,46 715831 715842 U = 950 950,96 950,96 713,22 715853 715864 U = 1.700 1.701,73 1.701,73 1.276,30 715875 715886 U = 1.300 1.301,32 1.301,32 975,99 715890 715901 U = 1.700 1.701,73 1.701,73 1.276,30 715912 715923 U = 800 800,81 800,81 600,61 715934 715945 U = 500 500,51 500,51 375,39 715956 715960 U = 600 600,61 600,61 450,46 685252 685263 U = 600 600,61 600,61 450,46 685871 685882 U = 610 610,62 610,62 457,97 685893 685904 U = 2.195 2.197,23 2.197,23 1.647,93 685915 685926 U = 4.830 4.834,90 4.834,90 3.626,18 685930 685941 U = 4.830 4.834,90 4.834,90 3.626,18 685311 685322 U = 1.700 1.701,73 1.701,73 1.276,30 687875 687886 U = 1.608 1.609,63 1.609,63 1.207,23 680315 680326 U = 2.047 2.049,08 2.049,08 1.536,81 680352 680363 U = 3.224 3.227,27 3.227,27 2.420,46 683616 683620 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 683631 683642 U = 1.400 1.401,42 1.401,42 1.051,07 683653 683664 U = 1.020 1.021,04 1.021,04 765,78 683675 683686 U = 1.275 1.276,29 1.276,29 957,22 720856 720860 U = 170 170,17 170,17 127,63 720871 720882 U = 230 230,23 230,23 172,68 720893 720904 U = 300 300,30 300,30 225,23 720915 720926 U = 70 70,07 70,07 52,56 715595 715606 U = 1.900 1.901,93 1.901,93 1.426,45 715610 715621 U = 1.900 1.901,93 1.901,93 1.426,45 715632 715643 U = 1.520 1.521,54 1.521,54 1.141,16 634012 634023 U = 5.225 5.230,30 5.230,30 3.922,73 634034 634045 U = 6.840 6.846,94 6.846,94 5.135,21 634056 634060 U = 4.640 4.644,71 4.644,71 3.483,54 634071 634082 U = 6.065 6.071,16 6.071,16 4.553,37 634093 634104 U = 2.945 2.947,99 2.947,99 2.211,00 634115 634126 U = 6.650 6.656,75 6.656,75 4.992,57 634130 634141 U = 9.500 9.509,64 9.509,64 7.132,23 634152 634163 U = 4.750 4.754,82 4.754,82 3.566,12 634174 634185 U = 7.600 7.607,71 7.607,71 5.705,79 634196 634200 U = 9.500 9.509,64 9.509,64 7.132,23 634211 634222 U = 9.500 9.509,64 9.509,64 7.132,23 634233 634244 U = 1.600 1.601,62 1.601,62 1.201,22 634255 634266 U = 1.600 1.601,62 1.601,62 1.201,22 634270 634281 U = 1.425 1.426,45 1.426,45 1.069,84 634292 634303 U = 4.750 4.754,82 4.754,82 3.566,12 634314 634325 U = 1.600 1.601,62 1.601,62 1.201,22 715050 715061 U = 6.650 6.656,75 6.656,75 4.992,57 715072 715083 U = 6.650 6.656,75 6.656,75 4.992,57 702715 702726 U = 150 150,15 150,15 112,62 702730 702741 U = 75 75,08 75,08 56,31

I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE Catégorie 3 698935 698946 U = 24 24,02 24,02 18,02 703091 703102 U = 380 380,39 380,39 285,30 703113 703124 U = 550 550,56 550,56 412,92 703135 703146 U = 680 680,69 680,69 510,52 703150 703161 U = 985 986,00 986,00 739,50 703172 703183 U = 430 430,44 430,44 322,83 703194 703205 U = 430 430,44 430,44 322,83 703216 703220 U = 586 586,59 586,59 439,95 remboursement par cm 2 702752 702763 U = 5 5,01 5,01 3,76 702774 702785 U = 4 4,00 4,00 3,00 702796 702800 U = 4 4,00 4,00 3,00 702811 702822 U = 6 6,01 6,01 4,51 702833 702844 U = 5 5,01 5,01 3,76 702855 702866 U = 5 5,01 5,01 3,76 J. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE Catégorie 2 699252 699263 U = 400 400,41 400,41 300,31 699274 699285 U = 508 508,52 508,52 381,39 699296 699300 U = 1.100 1.101,12 1.101,12 825,84 699893 699904 U = 750 750,76 750,76 563,07

II. Article 35bis Intervention de l'assurance U = 1,033158 EUR A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE Catégorie 2a 683012 683023 U = 4.121 4.257,64 4.257,64 3.193,23 B. OPHTALMOLOGIE Catégorie 2a 682393 682404 U = 16 16,53 16,53 12,40 704093 704104 U = 54,5 56,31 56,31 42,24 697476 697480 U = 30 30,99 30,99 23,25 697491 697502 U = 280 289,28 289,28 216,96 697513 697524 U = 280 289,28 289,28 216,96 C. NEUROCHIRURGIE Catégorie 2a 683852 683863 U = 192 198,37 198,37 148,78 680131 680142 U = 1.170 1.208,79 1.208,79 906,60 698714 698725 U = 80 82,65 82,65 61,99 698736 698740 U = 50 51,66 51,66 38,75 698751 698762 U = 100 103,32 103,32 77,49 698773 698784 U = 90 92,98 92,98 69,74 698795 698806 U = 35 36,16 36,16 27,12 698810 698821 U = 35 36,16 36,16 27,12 698832 698843 U = 78 80,59 80,59 60,45 698854 698865 U = 110 113,65 113,65 85,24 D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Catégorie 2a 733434 - U = 230 237,63 237,63 178,23 F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE Catégorie 1a 682570 682581 U = 80 82,65 82,65 61,99 682592 682603 U = 22 22,73 22,73 17,05 733110 733121 U = 160 165,31 165,31 123,99 733132 733143 U = 20 20,66 20,66 15,50 736455 736466 U = 1.216 1.256,32 1.256,32 942,24 736470 736481 U = 1.216 1.256,32 1.256,32 942,24 736492 736503 U = 1.485 1.534,24 1.534,24 1.150,68 736514 736525 U = 1.485 1.534,24 1.534,24 1.150,68 736536 736540 U = 1.216 1.256,32 1.256,32 942,24 736551 736562 U = 1.216 1.256,32 1.256,32 942,24 736573 736584 U = 1.485 1.534,24 1.534,24 1.150,68 736595 736606 U = 1.485 1.534,24 1.534,24 1.150,68 736610 736621 U = 1.003 1.036,26 1.036,26 777,20 736632 736643 U = 694 717,01 717,01 537,76 736654 736665 U = 400 413,26 413,26 309,95 736676 736680 U = 400 413,26 413,26 309,95 736691 736702 U = 400 413,26 413,26 309,95 736713 736724 U = 400 413,26 413,26 309,95 736735 736746 U = 1.760 1.818,36 1.818,36 1.363,77 736956 736960 U = 400 413,26 413,26 309,95 738076 738080 U = 40 41,33 41,33 31,00

Catégorie 2a 733051 733062 U = 20 20,66 20,66 15,50 733073 733084 U = 250 258,29 258,29 193,72 733412 733423 U = 1.600 1.653,05 1.653,05 1.239,79 G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE Catégorie 1a 687271 687282 U = 300 309,95 309,95 232,47 736794 736805 U = 158 163,24 163,24 122,43 736816 736820 U = 158 163,24 163,24 122,43 Catégorie 2a 687455 687466 U = 900 929,84 929,84 697,38 687514 687525 U = 61 63,02 63,02 47,27 687256 687260 U = 22 22,73 22,73 17,05 687536 687540 U = 918 948,44 948,44 711,33 687551 687562 U = 1.210 1.250,12 1.250,12 937,59 687573 687584 U = 55 56,82 56,82 42,62 687610 687621 U = 175 180,80 180,80 135,60 687632 687643 U = 1.300 1.343,11 1.343,11 1.007,34 687676 687680 U = 103 106,42 106,42 79,82 687956 687960 U = 600 619,89 619,89 464,92 689754 689765 U = 1.600 1.653,05 1.653,05 1.239,79 689776 689780 U = 800 826,53 826,53 619,90 687293 687304 U = 200 206,63 206,63 154,98 687470 687481 U = 2.000 2.066,32 2.066,32 1.549,74 688170 688181 U = 300 309,95 309,95 232,47 703791 703802 U = 1.126 1.163,34 1.163,34 872,51 U = 1,343383 EUR 697572 697583 U = 922 1.238,60 1.238,60 928,95 U = 1,343893 EUR 697594 697605 U = 1.400 1.881,45 1.881,45 1.411,09 U = 1,343756 EUR 697616 697620 U = 1.666 2.238,70 2.238,70 1.679,03 U = 1,033158 EUR 697631 697642 U = 2.668 2.756,47 2.756,47 2.067,36 U = 1,343875 EUR 697653 697664 U = 553 743,16 743,16 557,37 U = 1,033158 EUR 697830 697841 U = 150 154,97 154,97 116,23 691876 691880 U = 780 805,86 805,86 604,40 697896 697900 U = 1.400 1.446,42 1.446,42 1.084,82 697911 697922 U = 1.000 1.033,16 1.033,16 774,87

H. CHIRURGIE VASCULAIRE Catégorie 2a 688015 688026 U = 73 75,42 75,42 56,57 688030 688041 U = 116 119,85 119,85 89,89 688111 688122 U = 650 671,55 671,55 503,67 688133 688144 U = 300 309,95 309,95 232,47 688155 688166 U = 350 361,61 361,61 271,21 688236 688240 U = 100 103,32 103,32 77,49 687890 687901 U = 844 871,99 871,99 654,00 687912 687923 U = 339 350,24 350,24 262,68 683734 683745 U = 450 464,92 464,92 348,69 683756 683760 U = 1.650 1.704,71 1.704,71 1.278,54 683771 683782 U = 250 258,29 258,29 193,72 683793 683804 U = 350 361,61 361,61 271,21 715654 715665 U = 450 464,92 464,92 348,69 I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE Catégorie 2a 688472 688483 U = 215 222,13 222,13 166,60 688494 688505 U = 80 82,65 82,65 61,99 698913 698924 U = 24 24,80 24,80 18,60