CABINET DU PRESIDENT SERVICE ADMINISTRATIF DE L ASSEMBLÉE COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU VENDREDI 16 MAI 2014 à 10 heures 30 Communications de Monsieur le Président du Conseil général 2014-CP-5050 Enseignement. I. Aides ponctuelles à des associations. II. Dotations aux collèges : appariements, fonds départemental de solidarité. Pierre Lequiller Page 1 (IPAD) 2014-CP-5055 Collèges privés sous contrat d'association. Aides aux investissements. Programme 2014. Page 7 2014-CP-5091 Collèges publics et privés. Dotations complémentaires de fonctionnement et d'investissement. Page 30 1
2014-CP-5044 Politique A04. Améliorer les grands équilibres environnementaux. Subventions gîtes équestres. Jean-François Bel Page 37 2014-CP-5061 Politique A04. Améliorer les grands équilibres environnementaux. Schéma Départemental de l'eau. Attribution de 20 subventions. Prorogation du délai de validité de 2 subventions. Page 43 2014-CP-5077 Politique A02. Rendre possible l'équipement des communes pour des services équitables a tous les Yvelinois. Etudes d'urbanisme. Subvention à la CASQY pour l'élaboration d'un PLU intercommunal. Prorogation d'une subvention à la commune de Poigny-la-Forêt. Hervé Planchenault Page 59 2014-CP-5122 Politique A01. Appuyer l'aménagement des territoires prioritaires pour renforcer leur attractivité. Contrat de Développement Equilibré des Yvelines (CDEY) pour la mise en œuvre du protocole de l'oin Seine aval. Avenant à la convention avec l'epamsa. Page 64 2014-CP-5053 Politique A06. Conforter l'attractivité économique durable des Yvelines. Aide à l'innovation. Avance remboursable à la société AMPLISENS située à Voisins-Le-Bretonneux. Yves Vandewalle Page 68 2014-CP-5040 Partenariat avec l'union des communes du Togo - Annexe financière annuelle. Alexandre Joly Page 86 2014-CP-5056 Convention annuelle de coopération 2014-1 avec la Préfecture de Blitta (Togo). Page 93 2
2014-CP-5084 Convention annuelle de coopération 2014-1 avec la Préfecture des Lacs (Togo). Alexandre Joly Page 106 2014-CP-5092 Convention de partenariat avec le Programme Solidarité Eau. Page 118 2014-CP-5057 Subventions de fonctionnement 2014 aux associations déclarées de sport fédéral (année sportive 2012/2013). Rapport complémentaire. Page 127 2014-CP-5064 Dispositif d'aide individuelle aux sportifs de haut niveau amateur des Yvelines. Page 131 2014-CP-5065 Politique C02. Promouvoir l'épanouissement personnel et social des Subventions 2014 de fonctionnement aux Unions Départementales de Jeunesse. Page 156 2014-CP-5067 Politique C02. Promouvoir l'épanouissement personnel et social des Aide aux apprentis yvelinois. Page 169 2014-CP-5083 Comités départementaux de sport fédéral et scolaire. Contrats sur objectifs 2014. Page 174 2014-CP-5090 Manifestations sportives. Subventions 2014. Page 188 3
2014-CP-5095 Opération Yvelines Seine». Subventions 2014 à des associations. Alexandre Joly Page 196 2014-CP-5048 Politique B02. Faciliter l'autonomie des personnes âgées. Associations à caractère social Subventions de fonctionnement 2014. Olivier Delaporte Page 199 2014-CP-5086 Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Propriété départementale située rue Berlioz à Trappes Mise à disposition de la Caisse d'assurance Maladie d'ile-de-france d'une salle de réunions. Philippe Brillault Page 208 2014-CP-5087 Politique B01. Privilégier la proximité, améliorer l'accès des Yvelinois aux services du CG et des partenaires. Commune du Mesnil-Saint-Denis. Mise à disposition d'un local communal pour la tenue de permanences sociales. Page 216 2014-CP-5060 Aides départementales au développement des musiques actuelles. François Deligné Page 223 2014-CP-5062 Avenant au Contrat territoire lecture. Page 234 2014-CP-5058 Yvelines-patrimoine». Plan d'aide aux collectivités pour la restauration et la valorisation de leur patrimoine historique monumental. Subvention à la commune de Médan. Joël Desjardins Page 247 4
2014-CP-5059 Subvention en faveur du festival des Francos arts de la scène pour les jeunes publics». Joël Desjardins Page 253 2014-CP-5081 Musée Maurice Denis. Dépôts et prêts d'œuvres. Page 262 2014-CP-5046 collège Léonard de Vinci» à Ecquevilly. Page 276 2014-CP-5069 collège Romain Rolland» à Sartrouville. Page 280 2014-CP-5070 collège Les Grands Champs» à Poissy. Page 284 2014-CP-5072 collège Guy de Maupassant» à Houilles. Page 288 2014-CP-5073 collège Jean Lurçat» à Achères. Page 292 2014-CP-5074 collège Magellan» à Chanteloup-Les-Vignes. Page 296 5
2014-CP-5045 Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Vente de véhicules départementaux. Jean-Michel Gourdon Page 300 2014-CP-5088 Politique A04. Améliorer les grands équilibres environnementaux. Demandes de remises gracieuses de paiement de pénalités de retard de taxes départementales d'urbanisme. Olivier Lebrun Page 306 2014-CP-5068 collège Les Châtelaines» à Triel-sur-Seine. Jean-Philippe Mallé Page 311 2014-CP-5071 collège Le Bois d'aulne» à Conflans-Sainte-Honorine. Page 315 2014-CP-5075 collège Jean Vilar» aux Mureaux. Page 319 2014-CP-5076 collège Jacques Cartier» à Issou. Page 323 2014-CP-5051 Politique A03. Faciliter et sécuriser les déplacements dans les principes de la mobilité durable. Dispositif départemental en faveur de l'intermodalité (Parc Relais). Subvention à la commune de Jouy-en-Josas. Karl Olive Page 327 2014-CP-5079 Politique A03. Faciliter et sécuriser les déplacements dans les principes de la mobilité durable. Programme 2014 d'aide aux projets locaux de circulations douces. Subvention à la commune de Versailles. Page 332 6
2014-CP-5042 Caserne de gendarmerie de Saint Germain-en-Laye. Renouvellement du bail conclu avec l'etat. Jacques Saint-Amaux Page 336 2014-CP-5043 Caserne de gendarmerie d'orgeval. Renouvellement du bail pour les locaux de la partie 0. Page 347 2014-CP-5052 Caserne de gendarmerie de Poissy. Renouvellement du bail conclu avec l'etat. Page 358 2014-CP-5054 Caserne de gendarmerie de Guerville. Renouvellement du bail conclu avec l'etat. Page 370 2014-CP-5063 Caserne de gendarmerie de Meulan. Avenant n 3 au bail du 22 novembre 2004 et renouvellement du bail conclu avec l'etat. Page 381 2014-CP-5093 Politique C0.3 Soutenir le parcours de formation des Répartition du fonds commun départemental de l'hébergement (F.C.H.) 3 ème rapport 2014. André Sylvestre Page 394 7