DOSSIER DE PRESENTATION Personne à contacter : Cédric Mai Portable : 06 62 06 51 77 Téléphone : 09 51 70 89 66 Télécopie : 02 40 20 89 52 Messagerie : cmai@maiconseils.fr 1
Objet : Présentation d offre de service. Monsieur Largo Winch 17 ter, avenue de Tolède 44 800 Saint Herblain. Madame, Monsieur, Le contribuable que vous êtes a comme fil conducteur financier les préoccupations suivantes : 1. diminuer ses charges sociales, 2. accroître ses revenus personnels, 3. réduire le montant de ses impôts sur le revenu, 4. augmenter sa capitalisation de succession, 5. pérenniser son futur niveau de retraite. Afin de formaliser vos aspirations au mieux de vos intérêts il est nécessaire de déterminer des choix stratégiques opportuns. Comptable, avocat, Ordre professionnel, syndicats, administrations sont autant de sources d informations différentes et quelquefois divergentes. Les lois fiscales et leurs domaines d applications sont en constante mouvance. Vos décisions doivent tenir compte de l évolution de votre cas personnel; et la difficulté réside surtout dans le caractère multidisciplinaire des conséquences de vos choix. De cet état de faites nous avons établi notre spécialisation. Nous vous guidons à chaque étape de la collecte des informations jusqu au suivi de l évolution fiscale et trésorière de votre entreprise et de votre foyer : 1. collecte des informations et pré analyse de votre situation, 2. étude des améliorations utiles, 3. présentation et démonstration du projet, 4. démarche et contrôle de la faisabilité auprès des pouvoirs publics, 5. mise en place des opérations, 6. contrôle de la réalisation des objectifs et suivi de l évolution de votre actualité fiscale. Ce dossier, non exhaustif, a pour but de vous alerter sur certains points et de vous en présenter peut-être de nouveaux. Nous étayerons les différentes possibilités avec la présentation d un cas réel récemment analysé par le Cabinet MaiConseils.fr. A votre service, nous vous prions, Madame, Monsieur, d agréer nos meilleures salutations. Cédric Mai 2
I. PRÉSENTATION DU CABINET La formation initiale de Cédric Mai, Diplôme Européen d'études Supérieures en Finance et Diplôme Supérieures de Comptabilité et des Finances, le guide rapidement vers la qualification de Conseil Fiscaliste. En 2001 à Nantes, Cédric Mai créait le Cabinet MaiConseils.fr avec comme cible l optimisation fiscale et la stratégie financière. Dès la création du Cabinet, la clientèle mandatrice compte une forte proportion d artisans, de commerçants et de professions libérales. Par conséquence, nous nous sommes spécialisé dans l analyse fiscale et financière approfondie des statuts Travailleur Non Salarié, et autre Bénéfice Non Commerciaux / Bénéfice Industriel Commerciaux cadre et salarié. Notre maître mot est claire. Maîtriser les connaissances fondamentales de nos domaines d'intervention et/ou d'expertise. Être coproducteur de solutions opérationnelles et maîtrisables par nos clients en exécutant nos missions avec un fort niveau d implication. La réduction d'impôt est un système égalitaire appliqué à tous les contribuables de la même façon et permettant de réduire le montant de leur impôt effectif. L ÉVIDENCE ÉTANT, ENCORE FAUT-IL FAIRE LE NÉCESSAIRE! L investissement immobilier est le vecteur majeur de défiscalisation utilisé aujourd hui. Il répond parfaitement au souci de complément retraite qui hante la majorité d entre nous. Régulièrement le lobbying immobilier saisie les opportunités offertes par le législateur, leurs intervenants commerciaux prennent très rarement compte des spécificités comptables, fiscales et financières de chacun. Notre étude est une analyse technique réalisée au sur mesure permettant de présenter des pistes chiffrées d optimisations fiscale maximale. Cette approche fait bien plus que d utiliser les niches fiscales de façon marketing. Si «la Pierre» est réellement une valeur sûr, le financement et l imputation sont essentiels. L INTÉRÊT DU CAS PAR CAS EST ÉVIDENT 3
PRÉSENTATION D UN CAS RÉEL Mme et Mr Anonyme, chef d entreprise dans le centre ville nantais, ayant 1 enfant, ont un montant de revenu imposable de 125 200. Le montant de leurs impôts sur le revenu est de 23 644 pour l année fiscale 2011. La mission, confiée au Cabinet MaiConseils.fr par nos clients, s articule en quatre points : 1. Ils souhaitent faire l acquisition de leur nouvelle résidence principale. 2. Ils désirent pérenniser leur capital personnel en vue de leur retraite. 3. Ils veulent augmenter leur capitalisation de succession pour sécuriser l avenir des ayant droit (dernier des vivants et enfant). 4. L actualité économique leur inspire d envisager un apport financier minimum, afin de ne pas déséquilibrer leurs réserves financières. 1. Collecte des informations et pré analyse de la situation : Cette étape laborieuse est essentielle à la juste analyse. Elle est facilitée par notre intervenant qui suit un check list très précis et variant en fonction de la nature des informations collectées. Une fois les informations réunies, une pré analyse détermine le bilan de votre protection sociale et de votre rémunération actuelle : Le coût supporté par votre structure pour fabriquer votre rémunération Votre revenu disponible net de charge et d impôt Le poids des cotisations productives de droits (prévoyance & retraite) L état de vos garanties en cas de décès, d incapacité et d invalidité Notre pré analyse établi également un bilan fiscal : Vos droits de succession (exonérations totales ou partielles) Votre ISF (exonérations totales ou partielles) Les flux de rémunération et de trésorerie Votre modèle de calcul de la valeur du capital client La valeur théorique de votre société (m ) L inventaire des réductions d impôt dont vous bénéficiez 4
2. Étude des améliorations utiles pour la réalisation optimale de la mission : Notre objectif est d atténuer l impact fiscal sur les revenus de nos clients, et d augmenter leurs revenus ou trésorerie nette. Selon la mission établie dans notre cas, il nous faut également optimiser les investissements, de Mme et Mr Anonyme, avec un minimum de capital. Au sein du cabinet, l expertise réalisée optimise les bilans de la pré analyse avec les textes en vigueur en fonction du statut de nos clients. Le but est de déterminer précisément l éventualité : d accroître la trésorerie de l entreprise à CA identique, de réduire significativement le coût de fabrication de leurs rémunérations, de produire de nouvelles déductions fiscales, d augmenter leur capital retraite et succession en réalisant un investissement sécuritaire. de mettre en place des produits de placement financier, de mettre en place des solutions de financement, d acquérir un bien immobilier défiscalisant financée tout ou en partie par les charges sociales, les impôts et taxes imputées en bénéficiant des dernières dispositions fiscales. 3. présentation et démonstration du projet Une réunion de synthèse est organisée, dans un délai d une dizaine de jours, pour présenter aux intéressés la solution d optimisation fiscale et financière proposée par notre cabinet. Dans notre étude un descriptif des opérations intègre un tableau récapitulatif des gains réalisables avec chaque option. Lorsque nos clients ont déterminé leur choix stratégique, un engagement de mission est signé avec le Cabinet MaiConseils.fr. Un calendrier de réalisation est établi. A ce niveau du processus, Mr et Mme Anonyme, envisagent d acheter une résidence principale neuve défiscalisante. Cet investissement est devenu possible grâce à un impact défiscalisant d un montant de 61 946, réalisé dès la signature de l acte. Cette évolution significative peut s articulée sur plusieurs postes : - une économie de charge sociale annuelle, - une augmentation de la trésorerie de l entreprise distribuable tout ou en partie aux dirigeants, - une économie annuelle d impôt sur le revenu, - une augmentation de leur revenus annuels liée à l acquisition. -... 5
Dans le cadre de cette opération, Mme et Mr Anonyme, font l acquisition d un bien immobilier pour un montant de 378 000 TTC acte en main, sans apport personnel sur une durée 25 ans. Ce bien constitue un capital succession significatif et un éventuel complément de retraite. Cette acquisition est réalisé avec comme unique apport l impact défiscalisant d un montant de 61 946 réalisé dès la signature de l acte. 4. démarche et contrôle de la faisabilité auprès des pouvoirs publics Afin d entériner au préalable l opération notre cabinet se rapproche des services du ministère des finances avec l intégralité des éléments personnels de nos mandants. Les services du ministère des finances établissent, après étude, un rescrit fiscal attestant de la faisabilité. 5. mise en place des opérations Le Cabinet MaiConseils.fr vous guide, avec ses intervenants, à chaque étape administrative, commerciale, et juridique. La précision des textes nécessite ce contrôle pour garantir le succès de l opération. 6. contrôle de la réalisation des objectifs et suivi de l évolution de votre actualité fiscale. La conclusion fiscale et financière à terme, avec les conditions sécuritaires de réalisation de l étude : Economie d impôt et taxe (apport) 61 946 Cout net de l investissement à terme 329 700 Economie de coût de réalisation du patrimoine à terme, liée à l application de la méthode préconisée par le cabinet MaiConseil 198 129 Honoraire ingénierie du Cabinet (intégralement déductible) 3 600 Cette opération a permis à Mme et Mr de constituer un capital immobilier à terme de 491563 (selon l indice de référence des loyers au deuxième trimestre 2011/2). Il est très important de prendre en considération les conditions sécuritaires d analyse qui donnent une perspective moins attrayante à l opération. 6
CONDITIONS SÉCURITAIRES DE L ÉTUDE GARANTISSANT LA VIABILITÉ DE L OPÉRATION ET L ÉQUILIBRE FINANCIER La projection d augmentation du Compte de Résultat de l entreprise de Mme et Mr sur 15 ans, a été limité à 50% du taux réel de croissance des dix dernières années. La projection d augmentation des loyers perçus sur le bien immobilier pendant 25 ans, a été indicé à 50% du dernier Indice de Référence des Loyers. La projection d augmentation de la valeur du bien immobilier sur 25 ans a été indicé à 50% du dernier Indice de Référence des Loyers et Constructions. CHOIX DU BIEN IMMOBILIER ADOSSÉ À L OPÉRATION DESFISCALISANTE Le haut standing de l immeuble et du quartier de son implantation sont les éléments primordiaux de la qualité de la capitalisation réalisée. Le contrôle de l éligibilité des immeubles aux lois fiscales et la relation privilégié avec des promoteurs de qualité assurent la bonne réalisation de l opération et un choix judicieux des lots à acquérir. Mme et Mr Anonyme ont sélectionné 4 programmes immobiliers nantais. Suite au contrôle de l éligibilité des immeubles aux lois fiscales et à l étude des choix de biens, leur dévolu s est arrêté sur «La cour Saint Charles». Au cœur du quartier historique Saint Clément, à proximité directe de la Cathédrale, du Musée des Beaux-arts et du Jardin des Plantes, la Cour Saint Charles jouit d'une sérénité exceptionnelle en centre-ville grâce à son environnement calme et arboré, son terrain clos de hauts murs de pierres... 7
HONORAIRES, CONFIDENTIALITÉ ET INFORMATION Nos honoraires sont calculés en appliquant un pourcentage (inférieur ou égal à 3 %, variable selon le type de dossier) sur la somme des économies réalisées. Ce mode de calcul vous garantie un service optimum. Facturé au titre de frais d ingénierie, nos honoraires sont déductibles à 100 %. L investissement dans l analyse de leur situation et la suivi de la réalisation de leur optimisation fiscale personnelle a été de 3600. Extraits de la Charte Déontologique MaiConseils.fr Confidentialité : Appliquer la règle absolue du secret professionnel dans le cadre de ses missions, c'est à dire ne pas utiliser ni divulguer les informations et résultats des travaux portés à sa connaissance, sans l autorisation préalable du client. Intégrité : Refuser tout avantage ou arrangement qui altère l objectivité et l impartialité du conseil et la qualité des services rendus. Indépendance : Agir indépendamment de tout intérêt particulier ou commercial de nature à influer sur l intervention, ou dans le cas contraire, en informer son client. Se réserver la possibilité de mettre un terme à la mission en cas de désaccord avec son client Vous souhaitez un rendez-vous d information pour votre futur optimisation fiscale : Cabinet MaiConseils.fr cmai@maiconseils.fr Tél. : 09 51 70 89 66 90 rue Gambetta - 44000 Nantes Vous souhaitez une information complémentaire sur la réalisation du Groupe Esprit Atlantique citée en exemple : WWW.espritatlantique.com Tél. : 09 51 70 89 66 Menbre certifié du réseau MaiConseils.fr 8