SAINT - DENIS - DES - MURS



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Transcription:

SAINT - DENIS - DES - MURS E dépôt 142 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1652-1906 (Recensement au 1 er janvier 1990 : 486 habitants) 1998

Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

Série D - Administration générale de la commune E dépôt 142 / D 1* - 4* Délibérations du conseil municipal. 1838-1901 D 1* 7 oct. 1838-16 mai 1861 D 2* 13 nov. 1861-24 déc. 1876 D 3* 4 fév. 1877-21 juin 1885 D 4* 12 juil. 1885-3 nov. 1901 E dépôt 142 / D 5 Inventaire des archives (1864). Foires (1880). Création d une recette-buraliste et d un débit de poudre (1886). Police générale : correspondance (1861-1879). Appareil à vapeur servant au battage des grains : déclaration (1879). Jury : liste annuelle (1863). Orage (1847). Concessions du cimetière : tarif (1854). Legs à la fabrique de la paroisse de Saint-Denis-des-Murs (1856). 1847-1886

Série E - Etat civil E dépôt 142 / E 1 Registres paroissiaux Baptêmes [14 sept. 1654-3 juin 1655]; sépultures [29 août 1654-5 juin 1655]; mariages [4 oct. 1654-30 juin 1655]; mariages (28 avril-7 mai 1652, 8 mai 1653-1656, 5 janv.- sept. 1659); baptêmes (sept. 1663-14 mai 1665); mariages (16 sept.-30 oct. 1663); sépultures (29 oct. 1663-juin 1665); baptêmes (12 fév. 1675-4 nov. 1677); sépultures (10 janv. 1675-8 fév. 1678); mariages (janv. 1675-25 juil. 1677); baptêmes, mariages, sépultures (1683-1686, oct.1688-1691, 7 août 1702-1723, 20 nov. 1729-29 mars 1730, fév. 1731-18 fév. 1737). 1652-1737 E dépôt 142 / E 2 Baptêmes, mariages, sépultures (1737-1749, 1751-1764). 1737-1764 E dépôt 142 / E 3 Baptêmes, mariages, sépultures. 1765-1792 Registres d état civil E dépôt 142 / E 4 Naissances (1793-an VII, an XI-an XIII). 1793 - an XIII E dépôt 142 / E 5 Mariages (1793-an VI, an X-an XI, an XIII-1806) et publications (an XI-an XII). 1793-1806 E dépôt 142 / E 6 Décès (1793-an V, an VIII, an XI, an XIII). 1793 - an XIII E dépôt 142 / E 7* Naissances. 1807-1840 E dépôt 142 / E 8* Mariages et publications. 1807-1840 E dépôt 142 / E 9* Décès. 1807-1840

Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 142 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels (1853-1866, 1868, 1871, 1876-1880). E dépôt 142 / F 2 Recensement de la population : listes nominatives (1836-1872) et état récapitulatif (1856). 1853-1880 1836-1872

Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 142 / G 1 Etat général des fonds de la paroisse de Saint-Denis 1 : feuilles de mutation (art. 1-200). [1741-1784] E dépôt 142 / G 2 Contributions foncières : états de sections (sections A-F). 1791 E dépôt 142 / G 3 E dépôt 142 / G 4 Contributions foncières : rôles et états des propriétaires de la commune et évaluation de leurs revenus (an III-an V, an VIII-an IX). Contribution militaire : rôle (an VII-an VIII). Contributions foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres, patentes : matrices générales (1833-1838, 1845-1848); contributions foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres : matrices générales (1854-1857, 1862-1873, 1878-1881). an III - an IX 1833-1880 E dépôt 142 / G 5 Commissaires-répartiteurs : arrêtés de nomination (1850-1864). Contributions directes : mandements (1850-1879); états récapitulatifs (1851-1863). Listes nominatives des plus imposés de la commune (1860-1861). Poids et mesures : correspondance et listes nominatives des assujettis, tableau de l assortiment des poids et mesures et table de comparaison des mesures et poids décimaux avec les mesures et poids usuels (1840-1861). 1840-1879 E dépôt 142 / G 6 E dépôt 142 / G 7 Chemins vicinaux : rôles de prestations en argent ou en nature pour l entretien (1870, 1878-1880). Rétribution scolaire : rôles trimestriels et délibérations du conseil municipal relatives aux taux. 1870-1880 1846-1881 1 L état général des fonds de la paroisse de Saint-Denis de 1741 (art. 1-2804) recensé au XIXème, n a pas été retrouvé à ce jour; seules les feuilles de mutations ont été conservées. Lacunes.

Série H - Affaires militaires E dépôt 142 / H 1 E dépôt 142 / H 2 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes (1829, 1832, 1848-1849, 1853-1854, 1863-1865, 1872-1873, 1875, 1877). Jury de révision du canton de Saint- Léonard : liste nominative des membres (1834). Armée territoriale : tableaux nominatifs par classes (1856, 1861). Garde nationale : contrôle général du service ordinaire [1832, 1850]; contrôle général de la réserve [1832, 1850]; registre matricule : table alphabétique [1832]; listes nominatives de recensement des hommes de 20 à 60 ans [1850], listes et relevés nominatifs [1850]. 1829-1877 [1832-1850]

Série K - Elections, personnel communal E dépôt 142 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications 2. 1850-1876 E dépôt 142 / K 2 Elections politiques, élections des représentants du peuple : listes d émargement (1850-1851); plébiscite : liste d émargement, procès-verbal des opérations électorales (1851); sénatus-consulte : listes d émargement (1852); élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1880); élections législatives : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1852-1880); élections départementales et renouvellement partiel des conseils général et d arrondissement : listes d émargement (1848-1864); élections au conseil d arrondissement : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1858-1877); élections au conseil général : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1858-1880); élections municipales : correspondance, listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal (1848-1880). Elections socioprofessionnelles, élection au tribunal de commerce : liste nominative des citoyens commerçants patentés (1849). 1848-1880 2 Lacunes.

Série L - Finances de la commune E dépôt 142 / L 1 Budgets et comptes de la commune (1824-1826, 1829-1830, 1833, 1838-1845, 1847-1880). 1824-1880 E dépôt 142 / L 2 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1869, 1878-1881). 1869-1881

Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 142 / M 1 Eglise : travaux de réparations (1847-1857). Presbytère : travaux de réparations (1853). Ancien cimetière : travaux d assainissement (1851); affectation de la parcelle entière de l ancien cimetière au jardin de l école (1861-1872). Ecole primaire du bourg, travaux d agrandissement de la cour et du jardin (1871-1872); projet de construction d un groupe scolaire: (1882-1887); travaux d agrandissement (1906); toilettes du groupe scolaire : réclamation, plan, coupe et élévation (1890-1891). Ecole de hameau, projet de construction : plans, coupes et élévation (1881-1882). Classe enfantine : projet de création (1888). 1847-1906

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 142 / O 1 Chemins vicinaux : tableaux de classement (1837-1878). Chemins ruraux : tableaux de classement (1858-1867). E dépôt 142 / O 2 Chemins : correspondance, vote de ressources, classement, fixation des contingents (1852-1876); chemins de petite communication (n 1 de Saint-Denis-des-Murs à Bujaleuf par le Pont-du-Rateau, n 2 de Saint-Denis-des- Murs à Bujaleuf par Villejoubert, n 3 de Saint-Denis-des- Murs à Saint-Léonard par le Muraud) : plan d alignement de la traversée du bourg de Saint-Denis-des-Murs, travaux de construction et d élargissement de parties de chemins (1844-1880); chemins de moyenne communication : classement (1847); chemin de grande communication n 39 de Chamboret à Mezières : projet de construction, cession d immeubles (1870-1876); chemins vicinaux ordinaires (n 1 de Saint-Denis-des-Murs à Saint-Bonnet- Briance, n 2 de Masléon à Saint-Léonard : classement, cession d immeubles (1878-1887). Vieux pont du Rateau : devis de construction (1841); projet de démolition et de vente du bois des arches (1879). Rivière la Combade : rétablissement d un barrage d irrigation (1862). 1837-1878 1841-1887

Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 142 / Q 1 Malades indigents : états nominatifs des malades admis à l hôpital de Limoges. 1860-1861

Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 142 / R 1 Instruction primaire : états des recettes et des dépenses (1846, 1878, 1880); enquête sur l école primaire de Saint- Denis-des-Murs (1877); listes nominatives des enfants admis gratuitement à l école primaire (1853-1879, 1898); instituteurs : arrêtés de nomination et traitement (1846-1879); mobilier scolaire : correspondance et devis (1846-1855). 1846-1898

Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 12 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 142 (code I.N.S.E.E. de la commune de SAINT-DENIS-DES-MURS). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 12 / A 1 document éliminé E supplément 12 / D 1-2 E dépôt 142 / D 1-2 E supplément 12 / D 3 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / E 1-10 E dépôt 142 / E 1 E supplément 12 / E 11-13 E dépôt 142 / E 2 E supplément 12 / E 14-16 E dépôt 142 / E 3 E supplément 12 / E 17-19 E dépôt 142 / E 4-6 E supplément 12 / E 20 E dépôt 142 / E 4 E supplément 12 / F 1-2 E dépôt 142 / F 1-2 E supplément 12 / F 3 document éliminé E supplément 12 / F 4 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / G 1-3 E dépôt 142 / G 1-3 E supplément 12 / G 4-5 E dépôt 142 / G 5 E supplément 12 / G 6 E dépôt 142 / G 4 E supplément 12 / G 7 E dépôt 142 / G 6 E supplément 12 / G 8 E dépôt 142 / L 2 E supplément 12 / G 9-10 E dépôt 142 / G 5 E supplément 12 / G 11 document éliminé E supplément 12 / G 12 E dépôt 142 / G 7 E supplément 12 / H 1-2 E dépôt 142 / H 1-2 E supplément 12 / I 1 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / K 1-3 E dépôt 142 / K 1-2 E supplément 12 / L 1-4 E dépôt 142 / L 1 E supplément 12 / L 5 document éliminé E supplément 12 / M 1 E dépôt 142 / M 1 E supplément 12 / N 1 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / O 1-2 E dépôt 142 / O 1-2 E supplément 12 / P 1 E dépôt 142 / D 5 E supplément 12 / Q 1 E dépôt 142 / Q 1 E supplément 12 / R 1 E dépôt 142 / R 1 E supplément 12 / varia E dépôt 142 / D 5