QSE 2013 Qualité Sécurité Environnement La formation assure votre avenir http://www.missions-cadres.org
SOMMAIRE Page QUALITE 033.01 Devenir un Auditeur Interne Qualité 3 033.02 Devenir responsable qualité dans une PME /PMI 4 033.03 Appliquer la norme ISO 9000 v 2008 5 033.04 Comprendre la planification Qualité pour les nouveaux produits & process 6 SANTE-SECURITE 034.01 Devenir responsable sécurité dans une PME/PMI 7 034.02 Évaluation des risques professionnels Outils de prévention 8 034.03 Le document unique (article L 230-2 du code du travail) 9 034.04 Plan d'actions Sécurité 10 034.05 Maitriser les chapitres du référentiel OHSAS 18001 11 034.06 Mise en place d un management de la sécurité selon l OHSAS 18001 12 034.07 Prévenir les Risques Psychosociaux 13 ENVIRONNEMENT 035.01 La norme ISO 14001 : Découverte 14 035.02 La norme ISO 14001 Version 2004 : Principes et Exigences 15 035.03 Responsable ISO 14001 16 035.04 Auditeurs internes environnement 17 035.05 Méthodologie de Veille Juridique et Réglementaire dans le cadre de l'iso 18 14001 035.06 Sensibilisation du personnel à l'environnement 19 035.07 Gestion des déchets 20 2
QUALITÉ Devenir Auditeur Interne Qualité 033.01 Maîtriser les exigences du référentiel ISO 9001 : 2008, savoir réaliser un audit interne, savoir rédiger un rapport d audit. Et savoir en communiquer les conclusions 3 jours Toutes personnes ayant à jouer un rôle dans une démarche qualité Connaître les concepts de base de la qualité Jour 1 & ½ Jour 2 Référentiel ISO 9001 Historique normes ISO 9001 Normes ISO 900O Les 8 principes de Management : L orientation client Le Leadership L implication du personnel L approche processus La gestion par approche système L amélioration continue (& concept PDCA) L approche factuelle pour la prise de décision Les relations mutuellement bénéficiaires avec les fournisseurs Contenu ISO 9001 QCM ISO 9001 global (sans corrigé) Lecture norme QCM Corrigé QCM Synthèse Exemples SMQ Client Corrigé QCM ISO 9001 global / débat Synthèse / Questions / Débat ½ Jour 2 & Jour 3 Conduite à l Audit interne Brainstorming connaissances ISO 9001 Le comportement en audit Attitudes de Porter Situations & corrigés Synthèse Le cycle de vie d un audit Etablir un plan d audit Préparer un audit Conduire un audit Préparer les conclusions d audit Animer la réunion de clôture Diffuser le rapport d audit Obtenir les actions correctives Suivre les actions correctives Examen de la procédure audits internes Client Etude de situations d audit Etude (groupe) Corrigé (collectif) Préparation d un cas d audit interne Préparation (groupe) Restitution / Corrigé collectif CONCLUSION GENERALE / QUESTION MÉTHODE et MOYENS LIEUX Présentation des concepts Retours d expérience QCM, Exercices et études de cas basés sur des cas réels À. http://www.missions-cadres.org 3
QUALITÉ Devenir un Responsable Qualite PME/PMI 033.02 Permettre au responsable du management qualité, ou aux personnes ayant à manager la qualité, de maîtriser l'ensemble des outils et techniques associés 4 jours Toutes les personnes qui ont la responsabilité de la gestion du système de management de la qualité, ainsi que toutes celles qui exercent une responsabilité au sein d'un service qualité. Rappel des définitions et concepts de base Les grands courants de la qualité, la qualité et ses corollaires Les normes et référentiels Le management de la qualité et l'amélioration continue Savoir définir une politique qualité L'approche processus L'écoute client et la mesure de sa satisfaction, l'amélioration continue Le système qualité Processus, documents qualité, manuel qualité Le système documentaire L animation de la démarche management de la qualité Rôle et mission du responsable management de la qualité. Les erreurs à éviter : animation et non substitution. L information et la communication dans un SMQ Les outils de communication possibles. Comment impliquer le personnel : rôles respectifs de la direction, des responsables et du RSMQ. Le pilotage du SMQ (système de management de la qualité) Les outils : indicateurs, revue de processus, revue de direction. Le choix d indicateurs pertinents, mise en place et utilisation. Le rôle du RSMQ : animation de la démarche, vision globale. La gestion de l amélioration continue Les différents moyens : audits internes, réclamations clients, actions correctives et préventives. Les audits dans un SMQ Gestion des audits internes : objectifs des audits, organisation et exploitation des audits. Les auditeurs qualité internes : qualification, animation du réseau des auditeurs internes. Les revues de direction. Rôle et contenu des revues de direction MÉTHODE et Présentation des concepts MOYENS Retours d expérience, échanges entre les participants QCM, Exercices et études de cas basés sur des cas réels LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 4
QUALITÉ Appliquer la norme ISO 9000 V.2008 033.03 Se former à la connaissance et à la maîtrise des normes Savoir mettre en oeuvre dans votre entreprise le référentiel ISO 9000 4 jours Toute personne ayant à mettre en place ou à jouer un rôle dans une démarche qualité Connaître les concepts de base de la qualité Les motivations pour faire évoluer votre système Qualité Les difficultés actuelles courantes, les opportunités de progrès. L'évaluation et le diagnostic de votre système Qualité actuel par rapport au nouveau référentiel Identification des écarts, hiérarchisation des évolutions nécessaires. Les stratégies d'évolution Évolution progressive et continue, par palier. en une seule étape. Les principales évolutions des nouvelles normes Orientation client - Management par les processus - Valorisation des Ressources Humaines - Pratique de l'amélioration continue. Les nouvelles responsabilités de la Direction Vis-à-vis des clients, des Ressources Humaines, du système Qualité, des actions d'amélioration. Le rôle étendu du Responsable Qualité Par rapport au client, au système Qualité, au personnel. Mise en oeuvre des nouvelles exigences "clients" La collecte des besoins, la mesure de la satisfaction des clients, la communication avec le client. L'approche processus La définition et la cartographie des processus, la maîtrise et le pilotage des processus, les audits internes de processus. L'amélioration continue Du système de management de la qualité. Le cycle P.D.C.A. appliqué au pilotage, aux processus, aux produits et services, à la satisfaction des clients, à la maîtrise des coûts. Évaluation de l'efficacité. L'évolution des audits qualité internes Extension du champ des audits internes, Organisation réalisation et suivi des audits. MÉTHODE et Présentation des concepts MOYENS Retours d expérience, échanges entre les participants QCM, Exercices et études de cas basés sur des cas réels LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 5
QUALITÉ Comprendre la planification Qualité pour les nouveaux produits & process 033.04 Savoir planifier et gérer un projet par l application des outils de référence Qualité (APQP, PPAP, PDCA, AMDEC/FMEA, 8D, MSP, 6-Sigma). 2 jours Toutes les personnes qui ont un rôle dans le développement de nouveaux produits (chef de projet, membres d équipe projet, responsable industrialisation, qualité achats projets) Connaître les concepts de base de la qualité Jour 1 A. Norme ISO/TS 16 949 : 2009 1. Description et rajouts spécifiques pour l'industrie automobile à la norme ISO 9001 : 2008. 2. Compararatif des exigences constructeurs. 3. Variantes par secteurs d'activité industrielle. B. Découpage de la planification Qualité en 5 phases : 1. Planification projet 2. Conception du produit & développement du procédé 3. Qualification du produit et du procédé 4. Evaluation des performances 5. Actions correctives & amélioration continue. C. Comparaison entre la "planification qualité" et les méthodologies de "gestion de projet" Jour 2 A. Développement produit / process - la démarche AMDEC (FMEA) : 1. Définition et objectifs 2. AMDEC Produit 3. AMDEC Process 4. Piloter une AMDEC B. Introduction à d'autres méthodes Qualité pour l'optimisation "produit/process" : 1. Méthode 8D 2. MSP (SPC) 3. Méthode 6 Sigma 4. Vers le Lean 6 Sigma Conclusion générale / questions - réponses Synthèse / Questions / Débat MÉTHODE et MOYENS LIEUX Présentation des concepts Retours d expérience QCM, Exercices et études de cas basés sur des cas réels À. http://www.missions-cadres.org 6
SANTÉ -SECUIRITÉ Devenir Responsable Sécurité 034.01 acquérir les principales notions concernant l'hygiène, la sécurité et la sûreté de fonctionnement nécessaires aux respect des principales règles, dans le cadre d'une volonté réelle d'intégration de ces règles comme un élément du développement de l'entreprise 4 Jour cadres ou agents de maîtrise prenant en charge la gestion de l'hygiène, de la sécurité dans une PME, toute personne ayant à piloter l'hygiène et la sécurité dans un organisme Avoir une base sur la connaissance des systèmes de management Le cadre juridique Historique, évolution de la réglementation Les principaux textes législatifs et réglementaires Les principes généraux de prévention L'article L 230-2 du code du travail : La sûreté des biens et des personnes Sûreté des accès physiques Sûreté des échanges immatériels Prise en compte et gestion des alertes L'évaluation des risques professionnels Les préalables essentiels à l'évaluation des risques professionnels La connaissance des postes, activités et situations de travail La décomposition des exigences concernant le document unique La détermination des actions d'amélioration et leur suivi La revue du document unique Le CHSCT Rôle et missions Fonctionnement et moyens L'organisation de la prévention des risques et son intégration dans le travail et la gestion des ressources humaines La gestion d'un Système de Management de la Sécurité ou SMS (BS 8800) Les référentiels existants, L'OHSAS 18001 Le management intégré ou système QSE (Qualité, Sécurité, Environnement) La structuration du système : de la politique de la Direction à l'amélioration Continue La responsabilité juridique et le droit pénal Les rôles et responsabilités respectives dans la structure La délégation de pouvoir Les responsabilités civiles et pénales Les conseillés en prévention L'inspection du travail Le service prévention des CRAM Le médecin du travail Le service sécurité de l'entreprise Les organismes de contrôle Les accidents de travail et maladies professionnelles Définitions La gestion des coûts Les paramètres et indicateurs Les principaux outils de prévention L'analyse de risque Les audits L'analyse des accidents et incidents La communication et l'animation interne Les outils de la sûreté L'arbre des défaillances Les approches de type "FMDS" MÉTHODE et Présentation des concepts, retour d expériences MOYENS Exercices et études de cas basés sur des cas réels Echanges entre les participants LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 7
SANTÉ -SECUIRITÉ Evaluation des Risques Professionnels 034.02 Passer de la contrainte de l'article L 230-2 du code du travail à une opportunité d'amélioration par la réduction des risques pour la santé et la sécurité des salariés. 2 Jours Toute personne "confrontée" aux impératifs de mise en oeuvre de l'article L 230-2 du code du travail Le cadre juridique et réglementaire L'article L 230-2 du code du travail : Le contexte législatif et réglementaire Le décret du 5 novembre 2001 et Impact sur l'entreprise La responsabilité juridique et le droit pénal Les personnes responsables (sens physique et moral) La délégation de pouvoir et la responsabilité pénale Les préalables essentiels à l'évaluation des risques professionnels L'engagement de la direction L'organisation minimale Le fonctionnement du système d'information La connaissance des postes, activités et des situations de travail La décomposition des exigences concernant le document unique L'identification des sources de danger au travail La détermination des risques et l'exposition des personnes La prise en compte de l'existant : travail prescrit/travail réel, les mesures de prévention existantes, l'historique des accidents de travail et maladies professionnelles dans l'entreprise La gestion des risques résiduels La détermination des actions d'amélioration et leur suivi La revue du document unique : un outil d'amélioration continue Etude de cas de mise en place d'un document unique La réponse par l'approche organisationnelle Politique de prévention Développement des compétences et formation Organisation du travail Les outils de prévention Visites et audit de sécurité Analyse des incidents et des accidents Les conseillers en prévention et structures partenaires L'inspection du travail Le service prévention des CRAM Le médecin du travail Le CHSCT ou les représentants du personnel MÉTHODE et Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels MOYENS Echanges entre les participants LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 8
SANTÉ -SECUIRITÉ Le Document Unique 034.03 Passer de la contrainte de l'article L 230-2 du code du travail à une opportunité d'amélioration par la réduction des risques pour la santé et la sécurité des salariés. 1 Jour Toute personne "confrontée" aux impératifs de mise en oeuvre de l'article L 230-2 du code du travail L'article L 230-2 du code du travail L'article : L 230-2 du code du travail : L'obligation de création d'un document unique Les principes de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des salariés Passage du stade de la nouvelle contrainte à l'opportunité de progrès Mise en place d une démarche pour faire diminuer le nombre d'accidents du travail et améliorer le climat social La mise en oeuvre La démarche complète, prévue par l'article L-230 du code du travail Comment faire une évaluation des risques et créer un document unique Réalisation d un document unique permettant :. une réflexion de fond sur la sécurité et la santé des salariés au travail. un suivi des actions dans le temps Les cinq phases principales d'établissement du document unique Préparation de la démarche Evaluation des risques :. identification des dangers. analyse des risques Elaboration du programme d'actions Mise en oeuvre des actions Réévaluation des risques :. suite aux actions réalisées. en cas d'aménagement des postes de travail. en cas d'accident. et au moins une fois par an MÉTHODE et Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels MOYENS Echanges entre les participants LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 9
SANTÉ -SECUIRITÉ Le Plan d'actions Sécurité 034.04 Intégrer les plan d'actions dans le management de la sécurité Elaborer des objectifs et des plans d actions porteurs de sens. Organiser le pilotage des actions et des résultats. 1 Jour Toute personne "confrontée" aux impératifs de mise en oeuvre de l'article L 230-2 du code du travail S accorder sur des références communes L'article L 230-2 du code du travail : La place des objectifs dans le processus de management de la sécurité De la politique sécurité de l'entreprise aux objectifs individuels opérationnels Les modalités d'élaboration des objectifs dans l'entreprise Les fonctions d un objectif Les différents types d objectifs La méthode pour réussir l'élaboration d'objectifs mesurables La pertinence et cohérence des objectifs pour donner du sens aux actions Les fonctions du plan d actions La déclinaison des objectifs en plan d'actions La rédaction de plans d actions La présentation et la négociation des ressources Le pilotage des actions et résultats Les outils de pilotage Les tableaux de bord et les indicateurs Le suivi des actions et des résultats MÉTHODE et Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels MOYENS Echanges entre les participants LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 10
SANTÉ -SECUIRITÉ Maîtriser les chapitres du référentiel OHSAS 18001 034.05 Comprendre et appliquer le référentiel OHSAS dans le détail en vue d une certification 4 Jour Cadres ou agents de maîtrise prenant en charge la gestion de l'hygiène, de la sécurité dans un organisme Avoir une base sur la connaissance des systèmes de management 1er jour L'article L 230-23ème du code jourdu travail : Présentation générale de la formation Introduction au Système de management SST Modèle de système de management de la SST selon le référentiel OHSAS Domaine d application Exigences Termes et définitions Exigences en matière de système de management de la SST Politique SST de l entreprise 2ème jour La planification L identification des dangers Evaluation des risques Mesures de contrôle Les exigences légales et autres Objectifs et programmes Mise en œuvre et fonctionnent Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités Exercices sur des cas réels Compétence, formation et sensibilisation Communication Participation et consultation Documentation Contrôle des documents Contrôle des opérations Prévention des situations d urgence et capacité à réagir Etudes de cas 4ème jour Vérification Mesure et surveillance de performance Evaluation de conformité Recherche d incidents, Non-conformité, actions correctives et préventives Maîtrise des enregistrements Audit Interne Revue de direction Point sur la norme questions Exercices sur des cas réels MÉTHODE et Présentation des concepts, retour d expériences MOYENS Exercices et études de cas basés sur des cas réels Echanges entre les participants LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 11
SANTÉ -SECUIRITÉ Mise en place d un SMS selon l OHSAS 18001 034.06 s'approprier le fonctionnement de la norme OHSAS 18001 ; être en mesure de mettre en place un système de management de la santé et de la sécurité sur le modèle OHSAS 18001 2 Jours cadres d'entreprises, de collectivités, d'associations et impliqués dans la gestion des risques L'article L 230-2 du code du travail : Évolution des concepts de la sécurité au travail En France. En Europe. Les principaux types de sécurité d entreprise La sécurité relative au produit. La sécurité des installations et systèmes. La sécurité au travail. Le vocabulaire et les définitions essentielles La prévention en matière de sécurité Les référentiels Le couple cohérent OHSAS 18001/OHSAS18002. Relation par rapport aux référentiels qualité et environnement. Présentation du référentiel OHSAS 18001 Explication des exigences. Dégagez les procédures documentées exigées. Dégagez les enregistrements requis. Planification de la mise en place de la démarche Sécurité Prise en compte de l amélioration continue. Les indicateurs et tableaux de bord. La revue de direction. Le plan de communication. MÉTHODE et Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels MOYENS Echanges entre les participants LIEUX À. http://www.missions-cadres.org 12
SANTÉ -SECUIRITÉ Prévenir les Risques Psychosociaux 034.07 Comprendre les causes de souffrance au travail Identifier les risques psychosociaux dans son entreprise et la souffrance de ses salariés Mettre en place une démarche de prévention collective 2 Jours Personnel des Ressources Humaines, managers opérationnels, représentant du personnel L'article L 230-2 du code du travail : Que sont les risques psychosociaux? Le stress Le harcellement La violence interne et externe Les facteurs de risques : Le modèles de Karasek, le modèle de Siegrist Quelles sont leurs conséquences sur la santé : Maladies, baisse de motivation, de productivité,. La sensation de stress ressentie Comment repérer les facteurs de risques psychosociaux? Lister les indicateurs "objectifs" sociaux et de santé au travail S'appuyer sur le réseau de professionnels concernés : médecin du travail, IPRP,... Différentes méthodologies pour identifier les facteurs de risques : Comment choisir sa méthode? Les entretiens individuels & collectifs Les questionnaires L'analyse de l'activité Comment réduire les risques psychosociaux? Impliquer les acteurs concernés : salarié, médecin du travail, encadrement, employeur L'accompagnement du changement Adapter les solutions à chaque cas, organisation, contexte Mettre en place une série d'actions de prévention collective MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 13
ENVIRONNEMENT La norme ISO 14001 : Découverte 035.01 Connaître les principes du système de management environnemental Maîtriser quelques outils de mise en place et de maintien d'un SME 2 Jours Dirigeants et cadres, comité de pilotage ISO 14001, responsables QSE Les enjeux de l'environnement pour l'entreprise Historique Les aspects écologiques, réglementaires, économiques et commerciaux Connaissance des principes du SME Fusion et rapprochement des systèmes de management ISO 9001 et ISO 14001 Évolution vers un SME Rédaction de la politique environnementale Mise en place du SME au travers d'une organisation cohérente Initiation, pilotage et interprétation de : - l'analyse environnementale - l'identification des AES - l'identification des exigences légales et autres Déclinaison de la politique en objectifs et cibles Construction du programme de management Élaboration du système documentaire Organisation des audits internes Programmation de la mise en place d'un SME certifiable MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 14
ENVIRONNEMENT Norme ISO 14001 RESPONSABLE Version 2004 : ISO Principes 14001 et Exigences 035.02 Maîtriser le contenu des référentiels et les étapes clés de la procédure de certification environnementale 3 Jours Responsables, ingénieurs et techniciens des services environnement, techniques, production, des secteurs privés et publics Qualité et environnement La démarche qualité : enjeux et limites Les atouts d'une démarche de certification environnementale :. respect de la réglementation. motivation du personnel. avantage commercial. impact sur les comptes. relation avec les associations de protection de la nature Présentation des normes de la série ISO 14 000 Des normes orientées sur l'organisation, les produits et les services, les enjeux et leurs évolutions Analyse de la norme ISO 14 001 Etude comparative avec la norme ISO 9001 Etude comparative avec le règlement éco-audit (EMAS) Planification Exigences générales, légales et autres exigences Politique environnementale Planification : aspects environnementaux Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle Préparation et réponse aux situations d'urgence Outils d'évaluation Audit environnemental Evaluation des performances environnementales Procédures applicables en France pour la certification des sites industriels Les organismes certificateurs Les auditeurs : critères et compétences Les vérificateurs environnementaux Le point sur les relations entre tous ces organismes et ces procédures MÉTHODE et MOYENS LIEUX. Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 15
ENVIRONNEMENT RESPONSABLE ISO 14001 035.03 Comprendre le rôle et les missions du responsable environnement ISO 14001 Maîtriser le référentiel ISO 14001, mettre en œuvre, dynamiser et faire évoluer son SME 4 Jours Futurs auditeurs internes environnement La protection de l environnement Historique et évolution de la prise en compte environnementale Le développement durable et soutenable Les acteurs de l'environnement Les impacts environnementaux Conduire l analyse environnementale La gestion des déchets La pollution des sols, de l'eau, de l'air Les consommations d énergie, eau, matières premières Les risques industriels, incendie, explosion Les émissions de Gaz à effet des serre (GES) La législation environnementale Structure et organisation des législations environnementales Focus sur les réglementations des ICPE (installations classées) Les Législations sur l'air, sur l'eau, sur les déchets, le bruit, sur les produits dangereux, les risques industriels,... Synthèse et bilan : résumons l'essentiel de la Réglementation thème par thème Construire une démarche environnementale autour d ISO 14001 Le référentiel ISO 14001 : exigences détaillées Rédiger une politique environnementale De l'analyse environnementale au programme environnemental Organiser l'environnement et le SME : rôles et responsabilités Former le personnel Communiquer en matière d'environnement Mettre en œuvre les bonnes pratiques environnementales Identifier et prévenir les situations d'urgence Suivre et améliorer ses performances environnementales Surveiller et mesurer les performances environnementales Organiser sa veille réglementaire Communiquer vers l'extérieur Réaliser des audits environnement Présenter les résultats et performances environnementales à la direction Dynamiser et faire évoluer son SME Aller plus loin dans l évaluation des émissions de gaz à effet de serre Lancer un Bilan Carbone Remobiliser le personnel : méthodes, outils L approche produit, l écoconception MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 16
ENVIRONNEMENT AUDITEURS INTERNES ENVIRONNEMENT 035.04 Etre capable de conduire ou participer à un audit environnement ISO 14001 Bien connaître le référentiel ISO 14001, cerner le contexte règlementaire de son entreprise 2 à 3 Jours Futur ou actuel responsable environnement, Responsable ISO 14001 Responsable qualité, animateur sécurité, responsable QSE L environnement dans l entreprise Les principaux impacts environnementaux : consommations, déchets, produits dangereux, pollution de l eau, pollution du sol, pollution de l air, le bruit, l incendie La maîtrise des impacts et les bonnes pratiques environnementales Le contexte règlementaire Le système de management de l environnement La politique environnementale Les outils de planification : évaluation des impacts, conformité règlementaire, objectifs, cibles et programme de management Le fonctionnement du SME La maîtrise opérationnelle des aspects environnementaux et la prévention des situations d urgence Le contrôle du SME Méthodologie de l audit interne environnement Exigences de la norme ISO 14001 Déroulement de l audit : étapes et outils Interprétation des résultats Savoir être de l auditeur environnement : bonnes pratiques et pièges à éviter Mise en application Réalisation d un audit interne environnement sur plusieurs secteurs de l entreprise : préparation, réalisation, restitution Constitution de plusieurs groupes d auditeurs MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 17
ENVIRONNEMENT Méthodologie de Veille Juridique et 035.05 Identifier les enjeux d'une veille réglementaire sur un site certifié ISO 14 001 ; maîtriser les étapes clés et identifier les méthodes 1 Jour Toute personne chargée de mettre en place et de suivre un Système de Management Environnemental dans les secteurs privés et public Rappel sur les normes ISO 14 000 Les relations entre réglementations environnementales et normes environnementales Rappels sur les principales réglementations environnementales :. le Code de l'environnement. les réglementations par domaines : installations classées, déchets, air, sols, etc.. les arrêtés spécifiques par secteur d'activités La veille réglementaire lors de la revue initiale d'environnement Comment identifier les réglementations applicables sur son site? Comment lister les réglementations et les hiérarchiser? Etablir son recueil réglementaire :. intégrer ses exigences propres. intégrer les autres exigences : groupes, clients... L'enregistrement de la conformité aux exigences réglementaires : la présentation formelle de ce document La dimension réglementaire dans sa politique : comment la présenter? La prise en compte de la réglementation dans sa structure documentaire Les procédures :. contenu des documents. présentation des documents Les exigences réglementaires dans le manuel environnemental Les procédures formelles La veille pratique sur votre site ou dans votre établissement Les sources documentaires possibles Les modes de diffusion de la veille MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 18
ENVIRONNEMENT 035.06 Impliquer et motiver le personnel dans la démarche environnementale Sensibiliser le personnel aux bonnes pratiques environnementales 1 Jour Ensemble du personnel SENSIBILISATION DU PERSONNEL A L ENVIRONNEMENT Introduction - Les enjeux environnementaux d aujourd hui - L entreprise et la protection de l environnement : sa vision, sa politique, sa démarche environnementale - mot de la direction Comprendre les impacts environnementaux de l'entreprise et agir au quotidien (Ce module est à adapter en fonction des activités de l entreprise et des techniques utilisées) - Les consommations d eau, d'énergie,de matières Chiffres clés, les sources de consommation de l entreprise Technologies, actions menées, projet, réduire les consommations au quotidien - La production de déchets Chiffres clés, les déchets de l entreprise et leur filière L organisation mise en place, procédures, l intérêt du tri - La pollution de l'air Qu'est-ce que la pollution de l air, quels sont les différents polluants atmosphériques et leurs effets Connaître les sources de pollution de l air de l entreprise Comprendre le fonctionnement des moyens de maîtrise (par exemple : laveur de gaz, incinérateur de COV, filtres, etc.) Conséquences possibles du non-respect des procédures - La pollution de l'eau Qu'est-ce que la pollution de l eau, quels sont les différents polluants et leurs effets? Connaître les sources de pollution de l eau de l entreprise Comprendre le fonctionnement des moyens de maîtrise (par exemple : les différents réseaux d eau, la station d épuration, de neutralisation, le recyclage, l ultrafiltration, etc.) Conséquences possibles du non-respect des procédures - La pollution du sol Les situations possibles de pollution des sols dans l'entreprise Les procédures et conduites à tenir - Incendie, explosion, accident chimique Comprendre le fonctionnement des moyens, maîtrise et organisation en cas d urgence (par exemple : sprinkler, système de détection, moyens d interventions, POI, etc.) Mes engagements environnementaux -Identifier et s engager individuellement sur des éco gestes dans l entreprise MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 19
ENVIRONNEMENT GESTION DES DÉCHETS 035.07 Identifier, distinguer et quantifier les différentes catégories de déchets Connaître et appliquer la réglementation relative à la gestion des déchets Choisir les filières adéquates et conformes de collecte et de traitement Sensibiliser et impliquer les collaborateurs 1 Jour Toute personne intervenant dans le processus de gestion des déchets de l'entreprise Gestion des déchets : de quoi parle-t-on? La notion de déchet Responsabilité du producteur La réglementation applicable : synthèse des exigences Evolutions réglementaires Typologie des déchets Déchets dangereux Déchets non dangereux Déchets inertes Déchets ultimes Catégories particulières de déchets : - DASRI (déchets d'activité de soins à risques infectieux), - DEEE (déchets d'équipements électriques et électroniques), - Amiante, - Bio déchets, - Déchets ménagers, - Déchets verts, Le classement des déchets : comprendre la nomenclature déchet Gestion des déchets Gestion interne : de la production au tri et regroupement des déchets Gestion externe : collecte, réemploi, recyclage, valorisation, élimination finale Les obligations spécifiques suivant le type de déchets Les filières d'élimination et de valorisation La traçabilité : registre, bordereau de suivi des déchets, déclaration Coûts de la gestion des déchets Coût de la gestion interne Coût de la gestion externe Communication interne Favoriser la pratique des éco gestes vis-à-vis des déchets Communiquer sur les actions engagées MÉTHODE et MOYENS LIEUX Etudes de cas et exercices basés sur des cas réels Echanges entre les participants À. http://www.missions-cadres.org 20