Threadneedle Investment Funds ICVC

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Transcription:

Prospectus Simplifié en date 0 de décembre 2011 Threadneedle Investment Funds ICVC Threadneedle Investment Funds ICVC

Threadneedle Investment Funds ICVC 1 Sommaire Annexe Informations générales 2 Catégorisation des clients 3 Informations sur les investissements dans les Compartiments 3 Facteurs de risque 5 Facteurs de risque spécifiques à chaque Compartiment 6 Informations économiques 6 Fiscalité 6 Frais et charges à payer par l investisseur 7 Frais et charges payés sur les actifs du Compartiment 7 Informations commerciales 8 Achat, rachat et conversion des Actions 8 Distributions 9 Publication des prix 9 Blanchiment d argent 10 Informations sur la vie privée 10 Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 - Annexe 6 - Annexe 7 - Annexe 8 - Annexe 9 - Annexe 10 - Annexe 11 - Annexe 12 - Annexe 13 - Annexe 14 - Annexe 15 - Annexe 16 - Annexe 17 - Annexe 18 - Annexe 19 - Annexe 20 - Annexe 21 - Annexe 22 - Annexe 23 - Annexe 24 - Annexe 25 - Annexe 26 - Annexe 27 - Annexe 28 - Annexe 29 - Annexe 30 - Annexe 31 - Annexe 32 - Annexe 33 - UK Equity Income Fund UK Monthly Income Fund UK Corporate Bond Fund Sterling Bond Fund Monthly Extra Income Fund Strategic Bond Fund High Yield Bond Fund UK Growth & Income Fund UK Fund UK Smaller Companies Fund UK Select Fund UK Institutional Fund UK Overseas Earnings Fund Dollar Bond Fund American Fund American Select Fund American Smaller Companies Fund (US) Japan Fund Japan Smaller Companies Fund European Bond Fund European Corporate Bond Fund European Fund European Select Fund European Smaller Companies Fund Pan European Fund European High Yield Bond Fund Asia Fund Latin America Fund Emerging Market Bond Fund Global Bond Fund Global Select Fund Pan European Smaller Companies Fund Sterling Fund*

2 Threadneedle Investment Funds ICVC Important : le présent Prospectus Simplifié ne contient que les principales informations concernant Threadneedle Investment Funds ICVC (la «Société») et ses compartiments. Il a été établi conformément à la Directive 2009/65/CE relative aux Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM) (la «Directive»). Le Prospectus Simplifié concerne les investisseurs qui résident en dehors du Royaume-Uni. Les investisseurs résidents au Royaume-Uni devraient contacter l Administrateur Habilité (l «AH») pour obtenir la version appropriée du Prospectus Simplifié (comprenant des informations importantes concernant le régime ISA pour les investisseurs britanniques). Ce Prospectus Simplifié, y compris ses annexes, est daté de décembre 2011. Il ne remplace pas le Prospectus daté de décembre 2011 (y compris tout Addendum applicable) et doit être lu conjointement avec ce Prospectus. De plus amples informations sur la Société figurent dans le Prospectus et les comptes et rapports intermédiaires et annuels. Ces documents sont disponibles gratuitement (avant ou après la réalisation d un investissement) à tout moment, en nous contactant au (+44) 1793 363 900*. Pour tout renseignement supplémentaire sur le Prospectus Simplifié, veuillez contacter le Client Services Department (Département Services Client) de l AH par courrier envoyé à l adresse suivante : Service Client, P.O. Box 1457, Swindon, SN1 1FP (Royaume- Uni), ou, par téléphone en utilisant le numéro susmentionné. En cas de doute au sujet du contenu de ce Prospectus Simplifié, veuillez consulter votre conseiller financier. * Veuillez noter que ces appels téléphoniques peuvent être enregistrés. Informations générales Threadneedle Investment Funds ICVC (la «Société») La Société est une société d investissement à capital variable et à responsabilité limitée enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles à dater du 18 juin 1997 sous le numéro IC000002. La Société a reçu de la Financial Services Authority au Royaume-Uni (la «FSA» -Commission britannique des valeurs mobilières et des investissements) un certificat l autorisant à bénéficier des droits conférés par la Directive. La FSA peut être contactée à l adresse suivante : 25 The North Colonnade, Canary Wharf, Londres E14 5HS, Royaume-Uni. La Société est structurée en compartiments multiples («fonds parapluie») et est composée actuellement de 33 compartiments différents (chacun étant dénommé un «Compartiment», et ensemble les «Compartiments»). Plusieurs catégories (chacune étant dénommée une «Catégorie») d actions (les «Actions») peuvent être émises au titre de chaque Compartiment, ces catégories se distinguant les unes des autres en fonction de leurs critères de souscription et de leurs structures des frais. Les informations relatives aux critères de souscription des Actions de Catégorie 1, des Actions de Catégorie 2, des Actions de Catégorie 2i et des Actions de Catégorie X sont exposées dans le Prospectus. En principe, les Actions de Catégorie 1 sont disponibles pour les investisseurs particuliers cherchant à obtenir des revenus ou la croissance de leur capital (ou bien une combinaison des deux) sur le moyen terme à long terme et les Actions de Catégorie 2 et les Actions de Catégorie 2i sont disponibles pour les investisseurs qui ne sont pas des particuliers. Les Actions de Catégorie X sont disponibles pour les investisseurs éligibles uniquement et s accompagnent d une forme différente de calcul des frais. Catégories d Actions Couvertes : Définitions : Devise de Couverture est la devise dans laquelle la Catégorie d Actions Couvertes est libellée. Catégorie d Actions Couvertes ou Catégories d Actions Couvertes ou "CAC" désigne, selon le contexte, la ou les catégorie(s) d Actions autorisant le recours à des opérations de

Threadneedle Investment Funds ICVC 3 couverture de change afin de réduire les effets de la fluctuation des taux de change entre la ou les Devise(s) de Référence et la Devise de Couverture. Devise du Portefeuille ou Devises du Portefeuille désigne, selon le contexte, la ou les devise(s) dans lesquels le Compartiment investit conformément aux objectifs d investissement applicables à ce Compartiment. Devise de Référence ou Devises de Référence désigne, selon le contexte, la ou les devise(s) appliquée(s) dans le cadre d opérations de couverture de change afin de réduire toute fluctuation de taux de change par rapport à la Devise de Couverture. Les CAC seront disponibles pour certains Compartiments. Dans le cas des CAC, l AH pourra recourir à des opérations de couverture de change afin de réduire les effets des fluctuations de taux de change entre la Devise de Référence ou les Devises de Référence et la Devise de Couverture. Une fois engagée, les conséquences de la couverture seront reflétées dans la valeur de la CAC concernée. Les coûts et dépenses associés aux opérations de couverture de change dans la cadre d une ou des CAC et tout bénéfice issu des opérations de couverture de change seront alloués aux Actionnaires de cette CAC uniquement. L AH prévoit de couvrir 95 % à 105 % de la proportion de la Valeur Nette d Inventaire attribuable à une CAC. Les valeurs du capital et des revenus seront toutes deux prises en compte pour l évaluation des opérations de couverture de change dans le cadre d une CAC. L AH révisera les positions de couverture concernées de manière quotidienne, et si cela est approprié, ajustera la couverture afin de refléter les apports des investisseurs. A noter que les opérations de couverture de change peuvent être conclues que la valeur de la devise de la CAC soit à la baisse ou à la hausse par rapport à la devise de Référence ou la Devise du Portefeuille ou les Devises du Portefeuille ; par conséquent, lorsque la couverture est mise en place, les investisseurs de la catégorie concernée sont protégés contre une perte de la valeur de la devise couverte mais cela peut également les empêcher de bénéficier d une augmentation de la valeur de cette devise. Il n existe aucune garantie que la stratégie de couverture appliquée aux CAC éliminera les effets négatifs des modifications des taux de change entre la Devise de Référence ou les Devises de référence et la Devise de Couverture. Pour obtenir la liste complète des CAC disponibles, veuillez vous référer à l Annexe VII du Prospectus, et/ou tout addendum à cette Annexe. Informations sur la Société Threadneedle Investment Services Limited est l Administrateur Habilité (l «AH») de la Société. L AH est inscrit au registre de la FSA sous le numéro 190437 et est chargé de la gestion et de l administration des affaires de la Société conformément aux Règles FSA résultant de l Ouvrage de Référence des Plans d Investissements Collectifs (Collective Investment Schemes Sourcebook, «COLL»). Threadneedle Asset Management Limited (le «Gestionnaire des Investissements») fournit des services de gestion d investissements et de conseil à l AH. Le Dépositaire de la Société est J.P. Morgan Trustee and Depositary Company Limited (le «Dépositaire»). Le Dépositaire est responsable de la garde des valeurs des actifs de la Société. Le Dépositaire peut être contacté à l adresse suivante : Chaseside, Bournemouth BH7 7DA (Royaume-Uni). Le Dépositaire a désigné JPMorgan Chase Bank N.A. (le «Conservateur») pour fournir les services de garde. Les auditeurs de la Société sont PricewaterhouseCoopers LLP, Hay s Galleria, 1 Hay s Lane SE1 2RD Londres, Royaume-Uni. Threadneedle Portfolio Services Limited («TPSL») est chargée d effectuer la promotion de la Société dans les pays hors Royaume-Uni où la Société est enregistrée comme pouvant effectuer des offres et des ventes au public. Ces juridictions sont identifiées dans le Prospectus. TPSL est inscrit au registre de la FSA sous le numéro 119174. Catégorisation des clients Conformément aux Règles FSA, nous sommes dans l obligation de catégoriser chacun de nos clients. A cette fin, nous vous catégoriserons comme des clients particuliers. Informations sur les investissements dans les Compartiments Les informations sur les investissements, y compris les performances passées, dans les Actions de Catégorie 1 (ou en l absence d Actions de Catégorie 1, les Actions de Catégorie 2) de chaque Compartiment, figurent dans l annexe correspondante du Prospectus Simplifié. À cet égard, les Actions de Catégorie 1 ont été choisies comme étant une catégorie d actions représentative aux fins de la présentation des informations sur les investissements.

4 Threadneedle Investment Funds ICVC Lorsque la politique d investissement d un Compartiment contient des mots tels que essentiellement, principalement dans la description de la politique d investissement, alors le Compartiment concerné investira au moins deux tiers de la valeur de ses actifs dans le type de biens spécifié. Lorsque la politique d investissement d un Compartiment contient le terme significatif dans la description de sa politique d investissement, ce terme signifie pas moins des deux tiers. Concernant les politiques d investissement des Compartiments cités ci-dessous, l expression petites sociétés doit être définie comme : pour le Compartiment European Smaller Companies Fund, les sociétés (i) domiciliées en Europe (à l exclusion du Royaume- Uni) ou (ii) qui exercent une partie prépondérante de leurs activités en Europe (à l exclusion du Royaume-Uni) et qui, au moment de l achat, ne figurent pas parmi les 300 premières valeurs incluses à l indice FTSE World Europe; pour le Compartiment Pan European Smaller Companies Fund, les sociétés (i) domiciliées en Europe ou (ii) qui exercent une partie prépondérante de leurs activités en Europe et qui, au moment de l achat, ne figurent pas parmi les 300 premières valeurs incluses à l indice FTSE World Europe. les sociétés avec une capitalisation boursière disponible pour la négociation (marge libre) s élevant au maximum à 1,5 milliards d euros pour le Pan European Fund. les sociétés qui sont principalement répertoriées sur l indice Hoare Govett des petites sociétés (Hoare Govett Smaller Companies Index) sur le marché des investissements alternatifs de la bourse de Londres pour le UK Smaller Companies Fund. les sociétés avec une capitalisation boursière disponible de moins de 5 milliards de Dollars pour l American Smaller Companies Fund (US). les sociétés qui ne figurent pas parmi les 250 premières valeurs listées à la Première Section de la Bourse de Tokyo par capitalisation boursière et toutes les sociétés présentes sur les marchés d échanges plus petits et régionaux au Japon pour le Japan Smaller Companies Fund. dans la politique d'investissement du Compartiment European Bond Fund, le terme 'autres obligations d émetteurs du secteur public souverain et du secteur privé libellées en euros" désigne des obligations qui sont représentées sur l'indice Merrill Lynch Pan European Large Cap. pour les Compartiments European Corporate Bond Fund et High Yield Bond Fund, le terme "en dessous du niveau investment grade " désigne les notations moyennes inférieures à BBB-. Pour les besoins des présentes, la notation moyenne désigne une moyenne calculée de manière linéaire en utilisant les notations accordées par Standard & Poor's, Moody's et Fitch. Si seulement deux notations sont disponibles, c'est la moyenne de ces dernières qui devra être utilisée. Si une seule notation est disponible, cette notation unique sera utilisée comme notation moyenne. Lorsque le nom d un Compartiment fait référence à des investissements obligataires, alors ce Compartiment investit au moins deux tiers de son actif total dans des obligations et autres titres de créances compris dans le calcul d indices des obligations reconnus (par exemple, Lehmans, Merrill Lynch, iboxx, etc) et des produits dérivés de tels constituants, 10 % au maximum de son actif dans des titres de capital et autres titres donnant accès au capital et au maximum 25 % de son actif dans des options et des obligations convertibles et au maximum un tiers de son actif en instruments financiers du marché monétaire, et ce sous réserve que la politique d investissement dudit Compartiment l y autorise. Pour plus d informations, veuillez vous référer à l Annexe II de ce Prospectus. Lorsque l'objectif ou la Politique d'investissement contient le terme "échéance", ce terme désigne la date finale de paiement d'un instrument financier, au moment où le montant en principal restant et tout intérêt exigible à ce titre est versé. Lorsque l'objectif ou la Politique d'investissement contient le terme Titres de Créances Négociables, ce terme désigne un billet à ordre non garanti à échéance fixe de 1 à 365 jours. La performance passée des Compartiments n est pas indicative de la performance future. La valeur des investissements dans un Compartiment et des revenus qui en découlent peut chuter ou croître. Aucune assurance ne peut être donnée quant à une quelconque appréciation de la valeur des placements et les investisseurs sont susceptibles de ne pas retrouver leur investissement initial. Il ne peut être assuré que les objectifs d investissement d un Compartiment seront effectivement atteints. Avant d investir dans un Compartiment, les investisseurs potentiels doivent prendre en considération les facteurs de risque sous-jacents à un investissement dans la Société ainsi que ceux propres à chaque Compartiment. Pour obtenir une description du ratio des charges totales et du niveau de rotation du portefeuille, veuillez vous référer au paragraphe «Frais et charges». Le ratio des charges totales et le taux de rotation du portefeuille des Compartiments pour les périodes antérieures à celles indiquées dans les annexes du Prospectus Simplifié sont disponibles sur demande auprès de l AH.

Threadneedle Investment Funds ICVC 5 Facteurs de risque Avant d investir dans la Société, les investisseurs potentiels doivent prendre en considération certains facteurs de risque. Ces facteurs de risque sont identifiés ci-dessous et sont décrits plus en détail dans le Prospectus. 1. Généralités Les investissements de la Société sont soumis aux fluctuations normales du marché et à d autres risques inhérents à l investissement en valeurs mobilières. Aucune assurance ne peut être donnée quant à une quelconque appréciation de la valeur des placements. 2. Effet des droits d entrée Lorsque des droits d entrée sont prélevés, un investisseur réalisant ses Actions peut ne pas retrouver le montant investi au départ, en particulier si les Actions sont rachetées après une courte période. Les placements effectués dans la Société doivent donc être considérés comme des investissements à long terme. 3. Heure d Evaluation Bien que la VNI par Action d un Compartiment soit calculée à 12h00 (heure de Londres) à chaque Jour Ouvrable, certains détails concernant la création quotidienne ou la liquidation des Actions d un Compartiment ne sont pas disponibles à l AH avant la fin de la journée. L AH a introduit des contrôles afin d atténuer les effets de ce décalage sur les Compartiments, mais il existe cependant un risque qu un Compartiment puisse être affecté durant des périodes de haute volatilité des marchés si les prix du marché pour les actifs négociés dans ce Compartiment sont différents de manière significative par rapport aux prix utilisés pour le calcul de la valeur du Compartiment. Les fluctuations de prix entre le moment du calcul de sa valeur et sa négociation peuvent affecter de manière négative ou positive la valeur réelle des actions dans le Compartiment au moment de l investissement. Dans des conditions de marché normales, il est prévu que de tels différentiels de prix soient minimes. 4. Investissements en Organismes de Placements Collectifs Les Compartiments sont habilités à investir tout ou partie de leurs actifs dans des organismes de placements collectifs, sous réserve des «Règles FSA» et de la «Réglementation OEIC» (telles que définies dans le Prospectus) et de toutes restrictions ou limitations supplémentaires appliquées par l AH et mentionnées dans le Prospectus. L AH a décidé de limiter les investissements de cette nature à 10 %. Les investisseurs doivent, dans le cadre de l ensemble de leurs investissements, être conscients des risques auxquels ils s exposent au titre des catégories d actifs de ces fonds de placements collectifs sous-jacents. 5. Recours aux produits dérivés Les Compartiments peuvent avoir recours aux produits dérivés, sous réserve des Règles FSA et de la Réglementation OEIC (telles que définies dans le Prospectus) et de toutes restrictions ou limitations supplémentaires appliquées par l AH et indiquées dans le Prospectus. Le recours aux produits dérivés par la Société peut accroître le profil de risque d un Compartiment. Les investisseurs doivent considérer les risques potentiels attachés aux produits dérivés dans le cadre de l ensemble de leurs placements. 6. Placements dans des warrants Lorsqu un Compartiment investit en warrants, le prix par Action du Compartiment peut fluctuer davantage que si le Compartiment avait investi dans des valeurs sous-jacentes à cause de la plus grande volatilité des warrants. 7. Suspension des transactions sur Actions Dans certaines circonstances, les transactions sur Actions peuvent être suspendues. De plus amples informations concernant cette éventualité figurent dans le Prospectus. 8. Taux de change En fonction de la devise de référence d un investisseur, les fluctuations des monnaies peuvent affecter défavorablement la valeur d un investissement et le niveau des revenus. 9. Catégorie d Actions Couvertes Il n existe aucune garantie que la stratégie de couverture appliquée aux Catégories d Actions Couvertes éliminera les effets négatifs des modifications des taux de change entre la Devise de Référence ou les Devises de référence et la Devise de Couverture. De plus, les opérations de couverture de change peuvent être conclues que la valeur de la devise de la Catégorie d Actions Couvertes soit à la baisse ou à la hausse par rapport à la devise de Référence ou la Devise du Portefeuille ou les Devises du Portefeuille. Par conséquent, lorsque la couverture est mise en place, les investisseurs de la catégorie concernée sont protégés d une perte de la valeur de la devise couverte mais cela peut également les empêcher de bénéficier d une augmentation de la valeur de cette devise. 10. Objectif d investissement et politique d investissement Les investisseurs doivent s assurer qu ils sont satisfaits du profil risque, de l objectif d investissement et de la politique d investissement du Compartiment avant de réaliser un investissement dans ledit Compartiment. 11. Concentration de cash A l exception des Compartiments American Select Fund et UK Select Fund, ce qui suit est applicable : lorsqu un Compartiment détient à tout moment une proportion significative de ses actifs en espèces, quasi-espèces ou instruments monétaires, il peut, sous certaines conditions, ne

6 Threadneedle Investment Funds ICVC pas participer complètement à l augmentation de la valeur de marché des catégories d actifs comme il aurait pu le faire dans d autres circonstances. 12. Réallocation des engagements, dépenses, coûts et frais Si les actifs d un Compartiment ne sont pas suffisants pour couvrir les engagements, dépenses, coûts et frais qui lui sont imputables (ou à une Catégorie d Actions), l AH pourra réallouer les éléments d actif, de passif, dépenses, coûts et frais entre les Compartiments, d une manière équitable et juste pour les Actionnaires de la Société, sur un plan général. L AH doit normalement procéder à cette réallocation au pro rata en tenant compte des valeurs nettes d inventaire des Compartiments concernés. Les Actionnaires de la Société ne sont, toutefois, pas responsables des dettes de la Société et ne sont pas tenus de faire un paiement ultérieur à la Société après avoir payé le prix d achat des Actions, y compris les droits d entrée. Les engagements, dépenses et frais directement imputables à une Catégorie d Actions Couvertes seront à la charge de la Catégorie d Actions Couvertes concernée. 13. Réglementations protectrices Les Compartiments sont domiciliés au Royaume-Uni et sont soumis aux réglementations protectrices en vigueur au Royaume-Uni. Ces protections peuvent être différentes de celles en vigueur dans le pays de résidence des investisseurs hors Royaume-Uni. 14. Risque lié au Crédit La valeur d un Compartiment peut être affectée de manière négative si l institution financière dans laquelle du cash a été investi ou déposé rencontre des problèmes de solvabilité ou toute autre difficulté financière. Facteurs de risque spécifiques à chaque Compartiment Outre les facteurs de risque indiqués ci-dessus qui doivent être pris en considération avant d investir dans la Société, des facteurs de risque supplémentaires s appliquent à chaque Compartiment particulier. Ces facteurs de risque sont identifiés et décrits dans l annexe correspondant à chaque Compartiment de ce Prospectus Simplifié et doivent être pris en considération par les investisseurs potentiels avant d investir dans le Compartiment concerné. Une description plus détaillée de ces facteurs de risque figure dans le Prospectus. Informations économiques Fiscalité La Société est actuellement soumise au règlement britannique sur la fiscalité des fonds d investissement autorisés de 2006, tel que modifié (Authorised Investment Funds (Tax) Regulations 2006). Chaque Compartiment sera considéré comme une entité séparée pour l application de l imposition britannique. Les Compartiments sont exonérés de l impôt du Royaume-Uni sur les plus-values réalisées lors de la cession des investissements, y compris des titres productifs d intérêts et des produits dérivés les composant. A compter du 1er juillet 2009, les dividendes reçus de la part de sociétés au Royaume-Uni ou hors du Royaume-Uni sont soumis à l impôt lorsqu ils sont reçus par un Compartiment à moins que ce dividende ne soit éligible à l un des cinq cas d exonération fiscale. Le cas d exonération fiscale le plus concerné sera celui qui s applique aux distributions au titre de la détention d un portefeuille (si la détention est à hauteur de 10 % ou moins). Il est prévu que la majorité des dividendes reçus soient exonérés dans le cadre des Compartiment. Cependant, lorsque cette exonération de la retenue à la source sur des dividendes étrangers en provenance de certains pays n est pas applicable car ils sont soumis à l impôt conformément à une clause dans le traité de double imposition concerné, un Compartiment peut décider que les dividendes en provenance de ces pays soient traités comme des revenus imposables. Ces dividendes, ainsi que tous les autres revenus reçus par un Compartiment seront soumis à l impôt (à un taux d actuellement 20 %) déduction faite des dépenses. Dans la mesure où un Compartiment reçoit des revenus ou réalise une plus-value sur des investissements libellés dans certaines devises et décide que ces dividendes réalisés à l'étranger seront traités comme des revenus soumis à des retenues à la source ou à d autres impositions sur les dividendes dans ces pays. Ils pourront entrainer l'exemption de la Stamp duty reserve tax («SDRT», taxe de réserve de droit du timbre) (actuellement à un taux de 0,5 %) est due sur la valeur des rachats et de certains transferts d Actions. L exposition d un Compartiment à la SDRT dépend des actifs qu il détient. Par exemple, les actifs autres que les actions de sociétés britanniques sont des «investissements exemptés» et la SDRT ne s appliquera pas à un Compartiment qui ne détient pas d actions de sociétés britanniques. Aucune SDRT n est due lors de la remise d Actions de Compartiment au titre de la période close à la date du présent Prospectus incluse.

Threadneedle Investment Funds ICVC 7 Les Actionnaires Le traitement fiscal des revenus et des plus-values reçus par les investisseurs individuels dépend de la loi applicable à la situation personnelle de chaque investisseur et/ou au lieu où le capital est investi. Il est recommandé aux investisseurs de chercher à obtenir les conseils professionnels d un conseiller fiscal avant d investir dans la Société, s ils souhaitent clarifier la nature du traitement fiscal qui s applique à leurs investissements dans la Société. Frais et charges à payer par l investisseur Droits d entrée, droits de sortie et frais de conversion Des droits d entrée de 5,0 % (Actions de Catégorie 1 et Catégorie d Actions Couvertes de Catégorie 1) et de 0 % (Actions de Catégorie 2 et Catégorie d Actions Couvertes de Catégorie 2) sont à payer à l AH par tout investisseur non résident ou non ordinairement résident («not ordinarily resident») au Royaume-Uni, à l exception de droits d entrée de 0 % pour les investissements effectués dans le Sterling Fund. Des droits d'entrée de 3, du montant brut investi sont à payer pour les Actions de Catégorie 2i. En ce qui concerne les Actions de Catégorie 1 et les Catégories d Actions Couvertes de Catégorie 1, l AH peut exiger des droits d entrée, qui sont inclus dans le prix d achat des Actions. Veuillez noter que le Compartiment Sterling Fund est actuellement autorisé à la commercialisation au Royaume- Uni uniquement et il n est pas prévu qqu il soit autorisé à la commercialisation en dehors du Royaume-Uni sauf décision contraire de l AH. L AH pourra utiliser les droits d entrée pour rémunérer les intermédiaires. Actuellement, il n est prélevé aucun droit de sortie par l AH au titre du rachat d Actions. Si des droits de sortie étaient imposés, ils seraient à payer par l investisseur. L AH se réserve le droit de prélever des frais de conversion en cas de conversion par un investisseur d Actions d un Compartiment en Actions d un autre Compartiment. Les frais seront à payer par chaque investisseur et n excéderont pas une somme égale au montant des droits d entrée alors en vigueur pour la Catégorie vers laquelle les Actions doivent être transférées. Réinvestissement du Revenu Concernant les Compartiments pour lesquels le revenu peut être réinvesti, les investisseurs pourront décider d utiliser leurs dividendes pour acheter de nouvelles Actions dans le Fond. Dans ce cas, les investisseurs auront droit à une réduction de leurs droits d entrée pour toutes les nouvelles Actions achetées en utilisant leurs dividendes. Frais de gestion annuels Les frais de gestion annuels pour chaque Catégorie d Actions au sein de tout Compartiment sont à payer par l investisseur. Les frais de gestion annuels courent au jour le jour et sont payables mensuellement, via une déduction directe effectuée sur l investissement de chaque investisseur. Les frais applicables à chaque Catégorie d Actions sont indiqués dans l annexe correspondante du Prospectus Simplifié. Ajustement pour dilution L AH peut appliquer un ajustement pour dilution aux souscriptions et aux rachats d Actions. Tout ajustement de cette nature serait à payer par l investisseur. De plus amples informations sur les circonstances dans lesquelles un ajustement pour dilution pourrait être appliqué figurent dans le Prospectus. Frais et charges payés sur les actifs du Compartiment Généralité Le Prospectus détaille certains frais et charges qui peuvent être encourus par la Société et qui pourraient être payés sur les actifs du Compartiment. Outre les éléments ci-dessus, le Prospectus détaille certaines dépenses générales qui sont payés par l AH pour le compte de la Société. En contrepartie du paiement de ces dépenses, l AH perçoit des frais sur les actifs du Compartiment. Les frais s élèvent à 0,11 % par an pour les Actions de Catégorie 1 et à 0,035 % par an pour les Actions de Catégorie 2, les Actions de Catégorie 2i et les Actions de Catégorie X. Honoraires du Dépositaire Les honoraires du Dépositaire sont à payer sur les actifs de chaque Compartiment. Les honoraires courent au jour le jour et sont payables mensuellement. Ils sont calculés suivant une formule d échelle mobile se référant à la valeur des actifs des Compartiment. Les taux d honoraires sont indiqués dans le Prospectus. Frais du Dépositaire En complément des honoraires mentionnés ci-dessus, le Dépositaire a droit au remboursement des dépenses qu il aura valablement exposées dans le cadre de l exécution de ses obligations et de l exercice des pouvoirs qui lui sont conférés.