Compte administratif de l eau 2010

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Transcription:

Compte administratif de l eau 2010

Recettes d exploitation d M.49 RECETTES B.P. 2010 REALISE 2010 70 VENTE PROD. FABRIQ/MARCHANDISE 732 300,00 705 021,46 75 AUTRES PRODUITS GEST COURANTE 5 000,00 93,09 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 959,73 042 OPERATIONS D'ORDRE ENTRE SECTIONS 22 980,00 22 973,16 002 EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE 332 246,22 TOTAL RECETTES 1 092 526,22 733 047,44

Recettes d exploitationd En Résumé: 1. La commune a vendu moins d eau que prévu, car la consommation des ménages s est encore réduite. De ce manque de recettes en vente d eau découle un manque de recettes concernant les taxes directement liées à l eau soit 27 000.

Dépenses d exploitation d M.49 DEPENSES BP 2010 REALISE 2010 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 667 150,00 634 993,11 65 AUTRES CHARGES DE GESTION 4 500,00 0,00 66 CHARGES FINANCIERES 26 200,00 19 270,42 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 67 000,00 63 164,63 14 ATTENUATIONS DE PRODUITS 134 000,00 133 937,50 68 DOTATIONS AMORTISSEMENT 96 800,00 84 554,00 023 AUTOFINANCEMENT COMPL INV 96 876,22 TOTAL DEPENSES 1 092 526,22 935 919,66

Dépenses d exploitation En Résumé: - Chap 011 : - 33 K non réalisés (achat de compteurs passé en investissement, moins de dépenses de fonctionnement, taxes et redevances) - Chap 65 et 66 (Chapitres financiers), les frais financiers ont été bien moins élevés cette année : - 13 K - Chap 67 : Moins de titres annulés que prévus : - 5 K - Avec les jeux d écritures, des dépenses prévues d un montant de 1 092 526 et réalisées de 932 960

Résultat d exploitation d 2010 RESULTAT 2010-202 872,22 RESULTAT 2009 332 246.22 RESULTAT DE CLOTURE 2010 129 374,00 EXCEDENT mais DEFICIT de 46 732,21 en INVESTISSEMENT

Recettes d investissement d M.49 RECETTES B.P. 2010 REALISE 2010 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 120 986,62 120 986,62 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 5 000,00 56 927,00 16 EMPRUNTS & DETTES ASSIMILES 316 476,78 28 AMORT. DES IMMOBILISATIONS 96 800,00 84 554,00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 8 230,00 8 225,18 021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 96 876,22 TOTAL RECETTES 644 369,62 270 692,80

Recettes d investissement En Résumé: 1. Il n a pas été contracté d emprunt sur cette période spécifiquement sur le budget de l eau 2. Subvention de l agence de l eau + CG38 de 56 927 sur le chapitre 13

Dépenses d investissement d M.49 DEPENSES B.P. 2010 REALISE 2010 001 DEFICIT ANTERIEUR REPORTE 120 986,62 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 22 980,00 22 973,16 15 PROVISIONS P.RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS & DETTES ASSIMILEES 32 200,00 30 588,22 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 35 000,00 0,00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 424 973,00 134 651,83 41 OPERATIONS PATRIMONIALES 8 230,00 8 225,18 DEPENSES INVESTISSEMENT 644 369,62 196 438,39

Dépenses d investissement Les travaux réalisés (136 947 ) : En Résumé Ambroize Croizat 8 320 Marché Pissarde 2 550 Divers travaux sur Marché à bons de commande dont nouveaux raccordements 85 667,37 Marché AEP programme 2010 32 185

Résultat d investissement d 2010 RESULTAT 2010 74 254,41 RESULTAT 2009-120 986,62 RESULTAT DE CLOTURE 2010-46 732,21 DEFICIT mais EXCEDENT de 129 374,00 en EXPLOITATION

VOTE Compte Administratif 2010 du budget EAU (voir tableaux n 3 et 4) Monsieur le Maire doit sortir de la salle Il est proposé au conseil municipal de voter le compte administratif 2010 par chapitre.

Budget de l eau compte de gestion 2010

VOTE Compte de gestion 2010 de l eau (voir tableaux n 3 et 4) Concernant l approbation du compte de gestion par Mme la Trésorière Principale de Vif, Mme Anne BOURNE. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice 2010. Il est proposé au Conseil Municipal d approuver le compte de Gestion de l eau de l exercice 2010.

Décision modificative n 1 budget de l eau

Budget de l eau l Décision D modificative. Décision Modificative N 1 Eau 2011 (Cf. tableaux 5 et 6) Le BP 2011 ayant été voté avant le vote du compte administratif 2010, il convient aujourd hui d incorporer les résultats de l exercice 2010 au budget 2011. Exploitation : Résultat de clôture : excédent 129 374.00 Investissement : Résultat de clôture : déficit 46 732.21 Pour couvrir le Déficit d Investissement, il est proposé au Conseil Municipal de prélever sur la section de fonctionnement, un montant de 46 732.21 Et de l'affecter en Recettes d Investissement, chapitre 10, ligne 1068 "excédent de fonctionnement capitalisé". Il est proposé d'affecter l'excédent résiduel de 82 641.79 à la section Recettes d Exploitation, Ligne 002, "Excédent Antérieur Reporté" sur l'exercice 2011.

EXPLOITATION Compte 6378 Autres taxes et redevances Compte 6811 Dot. Amortissement Compte 002 Excédent antérieur reporté DEPENSES 82 049.49 592.30 RECETTES 82 641.79 TOTAL 82 641.79 82 641.79 INVESTISSEMENT Compte 001 Déficit Antérieur reporté Compte 1068 Autres réserves Compte 1641 Emprunts en Euro Compte 282561 Amortissement Service de distribution de l eau TOTAL DEPENSES 46 732.21 46 732.21 RECETTES 46 732.21-592.94 592.94 46 732.21 Il est proposé au conseil municipal d approuver la décision modificative du budget 2011 de l Eau.

Merci à toutes les personnes travaillant sur le budget de l Eau.