LISTE DES DECISIONS DE AVRIL A SEPTEMBRE 2011

LISTE DES DECISIONS DE AVRIL A SEPTEMBRE 2011 N d ordre Date Intitulé DC2011.118 01.04.2011 Adoptant la convention avec la mutuelle CMIP pour l année 2011 DC2011.119 01.04.2011 Adoptant le marché n S110070 relatif à une étude géotechnique concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centre à Alfortville DC2011.120 04.04.2011 Adoptant la convention avec la mutuelle MMEI pour l année 2011 DC2011.121 04.04.2011 Adoptant le marché n S110071 relatif à l entretien et au dépannage de deux compresseurs et d un sécheur d air à piston installés à la cuisine centrale d Alfortville 2011-2015 DC2011.122 04.04.2011 Adoptant le marché n S110072 relatif à une mission de contrôle technique concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville DC2011.123 05.04.2011 Adoptant le marché n F110073 concernant l achat de disques pour le service de lecture publique 2011-2012 Lot n 2 : documents musicaux pour enfants DC2011.124 06.04.2011 Adoptant le renouvellement de bail conclu avec la société La Poste pour un local au Centre Commercial du Palais DC2011.125 07.04.2011 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société ABF Mariage pour un local situé au Centre Commercial du Palais à Créteil DC2011.126 08.04.2011 Adoptant la convention pour une lecture d albums avec l association Lieu-dit à la bibliothèque des bleuets DC2011.127 08.04.2011 Adoptant le contrat de cession avec la compagnie l âme sonore pour un spectacle à la biblimesly DC2011.128 11.04.2011 Portant sur la fermeture annuelle de l aire d accueil des gens du voyagepompadour DC2011.129 08.04.2011 Adoptant le contrat pour une rencontre avec Monsieur Grégoire BONNE à la médiathèque d Alfortville DC2011.130 08.04.2011 Adoptant un contrat de bail commercial avec la société Institut NAWEL S pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.131 11.04.2011 Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société BILAL DC2011.132 11.04.2011 Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société MENAD DC2011.133 11.04.2011 Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société PALAIS PHONE

DC2011.134 11.04.2011 Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société BOSPHORE DC2011.135 11.04.2011 Adoptant le marché n S110074 relatif à la réalisation d une étude destinée à mesurer le niveau de satisfaction des repas servis aux scolaires par la cuisine centrale DC2011.136 12.04.2011 Adoptant le contrat pour une rencontre avec Monsieur Allan BART E à la médiathèque d Alfortville DC2011.137 12.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne au titre de l année 2011 à l association «Créteil solidarité» Montant alloué : DC2011.138 12.04.2011 Adoptant le marché n S110075 relatif à l achat de jeux, jouets et cadeaux de noël pour les enfants du personnel communautaire DC2011.139 15.04.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation AM FORMAT ION DC2011.140 18.04.2011 Adoptant le contrat de prestation pour une rencontre-lecture avec la biennale internationale des poètes en Val-de-Marne à la médiathèque d Alfortville DC2011.141 18.04.2011 Adoptant le contrat de mise à disposition de 10 emplacements de stationnement au 1 Rue du Capitaine Dreyfus à Alfortville avec le groupe S.E.I. SAS DC2011.141 Bis 18.04.2011 Adoptant le marché n S110082 relatif à l entretien de l éclairage des installations sportives, des voies de circulation, de l éclairage de sécurité et du groupe électrogène au parc des sports Duvauchelle DC2011.142 19.04.2011 Adoptant le marché n S110084 relatif à la maintenance des matériels de façonnage de la direction des médiathèques sise 22 Rue de Mesly à Créteil 2011-2015 DC2011.143 19.04.2011 Adoptant le marché n S110085 relatif à une mission de coordination du système de sécurité incendie (S.S.I.) concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville DC2011.144 21.04.2011 Adoptant le marché S110076 pour l acquisition de droits d utilisation du logiciel Autodesk ou équivalent et de prestations associées DC2011.145 21.04.2011 Adoptant les conventions avec l organisme de formation Hako Formation DC2011.146 22.04.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l Information et des Bibliothèques (ENSSIB) DC2011.147 26.04.2011 Adoptant le contrat pour une projection non commerciale d un film avec SWANK FILMS DI ST RIBUTION France à la médiathèque d Alfortville DC2011.148 26.04.2011 Adoptant les contrats de cession pour trois spectacles avec l association ART EMUSE à la bibliothèque de Limeil-Brévannes

DC2011.149 27.04.2011 Adoptant la convention à intervenir entre la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l Union Sportive d Alfortville Basket-ball en vue de faire connaître la communauté et d apporter un soutien aux actions menées par ce club en direction de la formation des jeunes sportifs DC2011.150 27.04.2011 Adoptant la convention à intervenir entre la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l Union Sportive d Alfortville Handball en vue de faire connaître la communauté et d apporter un soutien aux actions menées par ce club en direction de la formation des jeunes sportifs DC2011.151 26.04.2011 Adoptant la cession de trois véhicules triporteurs à la ville de Créteil DC2011.152 27.04.2011 Adoptant l avenant n 4 à la convention ALT conclue le 22 juin 2007 entre l Etat et la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne gérant une aire d accueil des personnes dites «Gens du voyage» DC2011.153 29.04.2011 Autorisant l intervention d un musicien extérieur dans le cadre des ateliers découverte oud et naï au conservatoire à rayonnement intercommunal d Alfortville et du concert «passerelles vers l orient» DC2011.154 29.04.2011 Autorisant l intervention d un musicien extérieur dans le cadre des ateliers découverte oud et naï au conservatoire à rayonnement intercommunal d Alfortville et du concert «passerelles vers l orient» DC2011.155 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «AIFP Mission Locale Plaine Centrale» Montant alloué : 449 324 DC2011.156 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Les Amis Bénévoles des Animaux d'alfortville» Montant alloué : 33 500 DC2011.157 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Club d'entreprises de la Communauté d'agglomération de la Plaine Centrale» Montant alloué : 25 000 DC2011.158 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «CIDFF 94» Montant alloué : 32 700 DC2011.159 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Drogues & Société» Montant alloué : 160 700 DC2011.160 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Espace Droit Famille» Montant alloué : 31 000

DC2011.161 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Groupement d'entraide du Personnel» Montant alloué : 29 000 DC2011.162 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Limeil-Brévannes Services Plus» Montant alloué : 43 000 DC2011.163 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Pep's Services» Montant alloué : 40 231 DC2011.164 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Plaine Centrale Initiatives (PLIE)» Montant alloué : 203 971 DC2011.165 29.04.2011 Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Régie Quartier de Créteil» Montant alloué : 110 314 DC2011.166 29.04.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation ADIAJ DC2011.167 29.04.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation LECT URE JEUNESSE DC2011.168 02.05.2011 Adoptant le contrat de parrainage avec la S.A.O.S US CRET EIL LUSIT ANOS FOOT BALL DC2011.169 05.05.2011 Adoptant le marché n F110088 relatif à l acquisition, la mise en œuvre et l assistance/maintenance d un logiciel de gestion des conservatoires. DC2011.170 05.05.2011 Approuvant la licence de réutilisation des données numériques relatives aux réseaux de transport collectif du ST IF DC2011.171 05.05.2011 Adoptant la convention pour une lecture d albums avec l association LIEU-DIT à la bibliothèque des bleuets DC2011.172 06.05.2011 Adoptant les marchés n T110089, T110090, T 110091, T110092, T110093, T110094, T110095, T110096 et T110097 relatifs aux travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale d Alfortville Lots 1 à 9 DC2011.173 10.05.2011 Adoptant le contrat de cession avec l association BEC-A-FOIN pour un spectacle à l hôpital intercommunal DC2011.174 10.05.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation CEGAPE DC2011.175 11.05.2011 Adoptant le contrat pour une présentation de romans avec la société française du livre à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC2011.176 11.05.2011 Adoptant le marché n S110086 relatif à une mission d ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) concernant les travaux de construction d une médiathèque située Place de l Abbaye à Créteil

DC2011.177 11.05.2011 Adoptant l avenant n 1 au marché n S2009133 relatif au contrôle technique concernant les travaux d aménagement de la dalle Félix Eboué et du hall d accès à la station de métro Créteil-l Echat à Créteil DC2011.178 12.05.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation SAIGA INFORMAT IQUE DC2011.179 12.05.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation France ACTION LOCALE DC2011.180 12.05.2011 Adoptant le protocole de prêt à titre gracieux d une exposition thématique avec la commune du PERREUX pour biblibleuets DC2011.181 12.05.2011 Adoptant le contrat de cession pour une animation conte avec LE CENT RE DE LITTERAT URE ORALE (C.L.I.O.) à biblibleuets DC2011.182 13.05.2011 Adoptant la convention de gestion n S110098 relative à la mise à disposition et à la maintenance gratuites de trois distributeurs proposant des boissons chaudes, boissons froides et sandwichs pour le service propreté urbaine sis 1 Rue Alfred Dreyfus à Alfortville DC2011.183 13.05.2011 Adoptant l avenant n 2 au marché n S100039 relatif à la mission de maîtrise d œuvre concernant des travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville DC2011.184 16.05.2011 Fixant le taux de rémunération d un photographe salon de l immobilier d entreprises DC2011.185 16.05.2011 Adoptant le marché n F110099 ayant pour objet la fourniture de gaz naturel au centre horticole de Mandres-les-Roses DC2011.186 17.05.2011 Adoptant le contrat de parrainage avec la SEM SL US CRET EIL HANDBALL DC2011.187 17.05.2011 Adoptant l avenant à la convention de partenariat entre la Cité de la Musique et la Communauté d Agglomération Plaine Centrale du Val de Marne pour le conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi de Créteil pour la poursuite d un travail pédagogique a utour de la musique du monde arabe DC2011.188 18.05.2011 Adoptant l avenant n 1 au marché n S100110 relatif aux missions de diagnostic et de maîtrise d œuvre concernant la mise en place de conteneurs enterrés dans les résidences d habitat collectif réparties sur le territoire communautaire DC2011.189 20.05.2011 Adoptant le contrat de participation au salon AP INNOV DC2011.190 23.05.2011 Adoptant l avenant n 2 au renouvellement de bail conclu avec Madame SRONG CHEN pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.191 24.05.2011 Adoptant la convention avec la Mutuelle MNT pour l année 2011 DC2011.192 24.05.2011 Adoptant la convention avec la Mutuelle UMC pour l année 2011 DC2011.193 25.05.2011 Adoptant l avenant n 3 au bail conclu avec la SARL L&Y pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.194 26.05.2011 Adoptant la convention de reprise de véhicules épaves réformés

DC2011.195 03.06.2011 Adoptant la convention avec la Mutuelle MGEN pour l année 2011 DC2011.196 03.06.2011 Adoptant la convention avec la Mutuelle MGEN Filia pour l année 2011 DC2011.197 06.06.2011 Intentant une action devant le Tribunal Administratif de Melun contre la Sa gena DC2011.198 07.06.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec Zinzin Production à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC2011.199 08.06.2011 Adoptant le contrat n S110100 concernant la distribution du journal du mois de juin 2011 de la Communauté d Agglomération dans les boîtes aux lettres des trois communes membres DC2011.200 16.06.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la COMPAGNIE DE LA TORTUE au parc Dupeyroux DC2011.201 16.06.2011 Adoptant le marché n S110102 relatif à la fourniture et mise en œuvre de WebSIG lot n 2 «Mise en œuvre d un portail géographique Web 2.0 pour les usagers» DC2011.202 17.06.2011 Adoptant le marché n S110103 relatif à l entretien et au dépannage des équipements scéniques de l auditorium du conservatoire à rayonnement départemental de Créteil DC2011.203 17.06.2011 Adoptant le marché n S110104 concernant des prestations de services d assurances «Dommages-ouvrages» relatives aux travaux d aménagement de la dalle Félix Eboué à Créteil DC2011.204 17.06.2011 Adoptant l avenant n 1 au marché n S2006108 concernant la mission de gestion et d entretien courant d une aire d accueil des gens du voyage Rue Pasteur Vallery-Radot à Créteil DC2011.205 17.06.2011 Adoptant l avenant n 2 au marché n S100002 relatif à des prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs sur le territoire de Plaine Centrale et du CCAS de la ville de Créteil pour les années 2009 à 2013 DC2011.206 21.06.2011 Autorisant l intervention d un musicien extérieur dans le cadre des interventions en milieu scolaire des enseignants du conservatoire à rayonnement intercommunal d Alfortville à l école Etienne Dolet d Alfortville DC2011.207 22.06.2011 Adoptant le marché n T 110105 ayant pour objet la reprise partielle de l étanchéité de la tribune présidentielle au stade Dominique Duvauchelle à Créteil DC2011.208 28.06.2011 Adoptant un avenant au contrat de cession pour une animation CONTE avec le centre de littérature orale (C.L.I.O.) à biblibleuets DC2011.209 28.06.2011 DECISIO N ANNULEE DC2011.210 28.06.2011 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux au profit de l association «UNIVERSIT E INTER-ÂGES» pour l année scolaire 2011/2012» DC2011.211 29.06.2011 Adoptant la convention avec la mutuelle générale pour l année 2011

DC2011.212 01.07.2011 Adoptant le marché F110106 pour l achat de vêtements de travail Lot 10 «vêtements en maille et jean denim» DC2011.213 04.07.2011 Adoptant le marché n F110108 ayant pour objet la fourniture d énergie électrique au tarif jaune au centre méthadone Emmaus à Créteil DC2011.214 04.07.2011 Adoptant le marché n S110107 concernant une mission de maîtrise d œuvre relative aux travaux d aménagement de la rue de Toulon, de la Place de l Europe et de la rue de Rome à Alfortville DC2011.215 05.07.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation AM FORMAT ION DC2011.216 05.07.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation CEGAPE DC2011.217 06.07.2011 DECISIO N ANNULEE DC2011.218 06.07.2011 DECISIO N ANNULEE DC2011.219 08.07.2011 Adoptant le marché n S110109 relatif à une mission de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) concernant les travaux d aménagement d une pépinière d entreprises au commercial de l Echat à Créteil DC2011.220 08.07.2011 Adoptant les conventions avec l organisme de formation HAKO FORMAT ION DC2011.221 08.07.2011 Adoptant la convention de reprise de véhicules épaves réformés DC2011.222 12.07.2011 Adoptant le marché n S110102 relatif à la fourniture et mise en œuvre de WEBSIG lot n 1 «mise en œuvre d une solution SIG Intranet pour les services de Plaine Centrale et ses communes membres» DC2011.223 12.07.2011 Adoptant le marché n S110111 pour la maintenance de matériel informatique DC2011.224 13.07.2011 Adoptant la résiliation du bail conclu avec Monsieur Ulrich Steven NBAMI pour un local situé au centre commercial de l Echat à Créteil DC2011.225 13.07.2011 Adoptant un contrat de bail commercial avec la Société l Echat Presse pour un local situé au centre commercial de l Echat à Créteil DC2011.226 15.07.2011 Adoptant le marché n S110112 concernant une mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la mise en place de l observatoire de l habitat de Plaine Centrale DC2011.227 15.07.2011 Adoptant le marché n S110113 relatif aux prestations topographiques et foncières pour les années 2011 à 2014 DC2011.228 15.07.2011 Adoptant un avenant au bail commercial avec la SARL So Presto pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.229 20.07.2011 Adoptant le marché n S110114 relatif à une mission de gestion et d entretien courant de l aire d accueil des gens du voyage rue Pasteur Vallery-Radot à Créteil

DC2011.230 25.07.2011 Adoptant le marché N S110115 relatif à l entretien et au dépannage des groupes électrogènes de Plaine Centrale 2011-2015 DC2011.231 25.07.2011 Adoptant le marché N S2110116 relatif à l entretien et au dépannage des contrôles d accès au parking de la brèche à Créteil 2011-2015 DC2011.232 25.07.2011 Adoptant le marché N T 110117 ayant pour objet les travaux d amélioration des installations de chauffage situées aux serres communautaires de Mandres-les-Roses DC2011.233 01.08.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation ADIAJ DC2011.234 01.08.2011 Adoptant les conventions avec l organisme de formation HAKO FORMAT ION DC2011.235 01.08.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation MEDIADIX DC2011.236 01.08.2011 Adoptant le marché N T110118 ayant pour objet la reprise de flashes de la piste d athlétisme au niveau du terrain d honneur au parc des sports duvauchelle à Créteil DC2011.237 01.08.2011 Adoptant le marché N S110119 ayant pour objet l assistance à maîtrise d ouvrage relative à l achat de matériels e logiciels pour la médiathèque de Créteil DC2011.238 02.08.2011 Portant sur la création d une régie de recettes et d avances pour la gestion de l aire d accueil des gens du voyage DC2011.239 05.08.2011 Adoptant l avenant N 2 au bail conclu avec la société SO PREST O pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.240 05.08.2011 Adoptant le marché N T 110120 relatif aux travaux de remplacement des toiles ombro-thermiques des anciennes serres au centre horticole de Mandres-les-Roses DC2011.241 05.08.2011 Adoptant l avenant N 1 au marché N S100112 relatif à la réalisation d un diagnostic d accessibilité de la voirie et des espaces publics sur le territoire de Plaine Centrale DC2011.242 08.08.2011 Adoptant le contrat pour la location d une exposition avec l association VALMEDIA 94 à la médiathèque d Alfortville DC2011.243 08.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l association «C est-à-dire» dans le parc Dupeyroux à Créteil DC2011.244 08.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec «C est-à-dire» à la bibliothèque Village de Créteil DC2011.245 08.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec la compagnie GOUTT ES-Y-DONC à la médiathèque d Alfortville DC2011.246 08.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec l association «CLAIRE DE LUNE» à la médiathèque d Alfortville DC2011.247 08.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la ligue majeur d improvisation à la médiathèque d Alfortville

DC2011.248 08.08.2011 Adoptant le contrat pour une projection non commerciale de de ux films avec SWANK FILMS DIST RIBUT ION France à la médiathèque d Alfortville DC2011.249 08.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec la compagnie KOEKO à la médiathèque d Alfortville DC2011.250 13.08.2011 Portant prorogation de la fermeture annuelle de l aire d accueil des gens du voyage-pompadour DC2011.250 bis 16.08.2011 Abrogeant la décision N 2011/250 et portant ouverture de l aire d accueil des gens du voyage à compter du 16 août 2011 DC2011.251 22.08.2011 Annulant et remplaçant la décision N DC2011/246 adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l association «CLAIRE DE LUNE» à la médiathèque d Alfortville DC2011.252 29.08.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la Compagnie PORT E LUNE à la maison des arts pour les médiathèques DC2011.253 05.09.2011 DECISIO N ANNULEE DC2011.254 05.09.2011 Adoptant l avenant n 1 au marché n T 110105 relatif à la réalisation d un traitement d injonction de dilatation au droit de 4 marchés sur la reprise partielle de l étanchéité de la tribune présidentielle au parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil DC2011.255 07.09.2011 Adoptant la convention pour des ateliers d écriture, une conférence et une lecture avec la COMPAGNIE LE THEATRE DE L ETREINTE à la médiathèque d Alfortville DC2011.256 07.09.2011 Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec l association RACONT ART à la médiathèque d Alfortville DC2011.257 07.09.2011 Adoptant le contrat pour la location d une exposition avec l association LES 7 MAINS MAGIQUES à la médiathèque d Alfortville DC2011.258 07.09.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la COMPAGNIE DU LOPHOPHORE à la médiathèque d Alfortville DC2011.259 08.09.2011 Adoptant l avenant n 3 au bail conclu avec la société SUCRE SALE pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.260 08.09.2011 Adoptant l avenant n 1 au bail commercial conclu avec la SARL DHANAK pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil DC2011.261 08.09.2011 Adoptant la convention de mise à disposition d une salle au sein du conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi au profit de l association chœur «Mélanges» DC2011.262 08.09.2011 DECISIO N ANNULEE DC2011.263 09.09.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation ENFANCE ET MUSIQUE DC2011.264 09.09.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation FORUM FRANÇAIS POUR LA SECURIT E URBAINE

DC2011.265 12.09.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l association APMA MUSIQUE à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC2011.266 12.09.2011 Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec «C est-à-dire» à la bibliothèque-discothèque de La Maison des Arts DC2011.267 13.09.2011 Adoptant le marché n S110121 relatif à l instrumentation et l étude de comportement dynamique de la passerelle enjambant la marne entre Alfortville et Charent-le-Pont DC2011.268 15.09.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation MEDIADIX DC2011.269 15.09.2011 Adoptant le contrat de cession de droit d usage d une édition graphique ou mécanique d une oeuvre DC2011.270 16.09.2011 Adoptant la convention de mise en œuvre d un travail pédagogique autour de la musique du monde arabe entre la cité de la musique et la communauté d agglomération plaine centrale du val de marne pour le conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi à Créteil DC2011.271 16.09.2011 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux au sein du gymnase Guimier à Limeil-Brévannes au profit de la communauté d agglomération plaine centrale du Val-de-Marne DC2011.272 19.09.2011 Adoptant la convention avec l association LIEU-DIT pour une lecture d albums à la bibliothèque des bleuets DC2011.273 19.09.2011 Adoptant le contrat de cession avec LE CENT RE DE LITTERAT URE ORALE (C.L.i.O.) pour une conférence à la bibliothèque des bleuets DC2011.274 20.09.2011 Adoptant l avenant n 1 au marché n S110054 relatif à une prestation de transport de personnes navette métro Créteil Echat DC2011.275 22.09.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation SAGA INFORMAT IQUE DC2011.276 23.09.2011 Adoptant la convention de mise à disposition de locaux au sein de «La villa de Seze» à Limeil-Brévannes au profit de la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne DC2011.277 23.09.2011 Adoptant la convention de mise à disposition de l atelier Barbara par la ville de Limeil-Brévannes à la communauté d agglomération plaine centrale du Val-de-Marne pour divers spectacles. DC2011.278 26.09.2011 DECISIO N ANNULEE DC2011.279 26.09.2011 Adoptant la convention avec l association CAIX D HERVELOIS pour une conférence à la bibliothèque-discothèque de la maison des arts DC2011.280 26.09.2011 Adoptant le contrat avec la société FRANCAISE DU LIVRE pour une présentation de romans à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC2011.281 27.09.2011 Adoptant la convention d occupation de locaux communautaires situés 1 rue du capitaine Dreyfus par la commune d Alfortville DC2011.282 27.09.2011 Adoptant le contrat de participation au salon Meet Innov

DC2011.283 27.09.2011 Adoptant l avenant n 1 au marché n T110094 concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville Lot n 6 : électricité, courants forts/courants faibles DC2011.284 27.09.2011 Adoptant l avenant n 2 au marché n S2009136 relatif à l entretien et l exploitation des installations de chauffage et connexes des bâtiments communautaires avec fourniture et gestion de combustibles pour les années 2009 à 2014 DC2011.285 27.09.2011 Adoptant le marché n F110122 ayant pour objet la fourniture d électricité, l accès au réseau de distribution et son utilisation tarif jaune au centre méthadone Emmaus situé à Créteil DC2011.286 28.09.2011 Adoptant la convention avec l organisme de formation CEGAPE DC2011.287 29.09.2011 Fixant le taux de rémunération de deux chefs de chœur et d un pianiste spécialisés, dans le cadre de l atelier gospel du conservatoire à rayonnement départemental marcel dadi à Créteil