Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1
Chapitre I : Dispositions Administratives et Générales Article1 : Objet de l appel d offres Le présent appel d offres a pour objet la confection des imprimés pour le compte de la Caisse Marocaine des Retraites (CMR). Article 2 : Mode d attribution Les imprimés, objet du présent appel d offres, seront attribués en lot unique. Article 3 : Pièces constitutives du marché Documents Généraux Textes spéciaux Les obligations du fournisseur pour l exécution des prestations, objet du présent appel d offres, résultent de l ensemble des documents suivants : A) Pièces constitutives du marché : L acte d engagement ; Le présent cahier des prescriptions spéciales (C.P.S); Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G-T) applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l Etat approuvé par le décret n 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) ; Le bordereau des prix- détail estimatif. B) Documents généraux : Le titulaire du marché qui découlera du présent appel d offres sera soumis aux dispositions définies par: 2
Le règlement du 28 septembre 2005 relatif aux conditions et formes de passation des marchés de la Caisse Marocaine des Retraites (CMR) ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion,tel qu il a été modifié et complété ; Les textes législatifs et réglementaires applicables en matière de législation de travail ; Les textes législatifs et règlementaires concernant la TVA. Ainsi que tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l'acte d'engagement. Article 4 : Présentation des offres Pour la présentation des offres, il faut se référer au règlement de consultation du présent appel d offres. Article 5 : Etablissement des actes d engagement Les actes d engagement doivent être établis sur papier, conformes au modèle prévu par le dossier d appel d offres et ne doivent contenir ni restriction, ni réserve. Tout acte d engagement qui contient des restrictions ou des réserves sera déclaré nul et non avenu. Le fournisseur doit présenter à l appui de son acte d engagement, un bordereau des prix et un détail estimatif établis conformément au modèle figurant au dossier de l appel d offres. Les indications du détail estimatif et du bordereau des prix doivent être en parfaite concordance tant entre elles qu avec celles de l acte d engagement. En cas de discordance entre les indications de ces différentes pièces, les indications de prix en lettres au bordereau des prix sont tenues pour bonnes et les indications contraires ainsi que les erreurs matérielles sont rectifiées d office pour établir le montant réel de l acte d engagement. Article 6 : Echantillonnage Le fournisseur devra présenter les échantillons des articles objet du présent appel d offres (voir la date limite de dépôt des échantillons 3
dans l avis d appel d offres) conformément aux spécifications techniques formulées au bordereau des prix détail estimatif annexé au présent CPS. Le fournisseur a la possibilité de fournir ces documents en tenant compte de la couleur et de la qualité du papier, du niveau de grammage et sans se soucier du contenu. Ces échantillons serviront de base lors du jugement des offres et lors de la réception des imprimés. Ils seront examinés conformément aux dispositions de l article 36 du règlement précité tel qu il a été modifié et complété. Pour l'établissement de son offre, le fournisseur est supposé avoir pris connaissance des modèles des différents imprimés à confectionner. Article 7 : Présentation des dossiers des concurrents Dans une première enveloppe sont insérés le dossier administratif et le dossier technique. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente la mention «DOSSIER ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE». L acte d engagement accompagné du bordereau des prix et du détail estimatif établis par le concurrent doit être inséré dans une deuxième enveloppe cachetée portant le nom et l adresse du soumissionnaire. Cette enveloppe doit également porter en gros caractères, la mention OFFRE FINANCIERE. Les enveloppes sont renfermées dans un pli cacheté également, portant de façon très apparente, les informations suivantes : - le nom du Fournisseur ; - l objet de l appel d offres; - la date et l heure de la séance d ouverture des plis ; - l avertissement que «l enveloppe ne doit être ouverte que par le président de la commission d appel d offres lors de la séance d examen des offres». Article 8 : Dépôt des plis des concurrents Conformément aux dispositions de l article 32 du règlement précité tel qu il a été modifié et complété, les plis sont au choix des concurrents : 4
soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d ouvrage indiqué dans l avis d appel d offres ; soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ; soit remis, séance tenante, au président de la commission d appel d offres au début de la séance, et avant l ouverture des plis. Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l heure fixées par l avis d appel d offres pour la séance d examen des offres. Article 9 : Retrait des plis Conformément aux dispositions de l article 33 du règlement précité tel qu il a été modifié et complété, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l heure fixée pour l ouverture des plis. Le retrait du pli fait l objet d une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habilité. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis. Article 10 : Jugement des offres Pour le mode de jugement des offres, il faut se référer au règlement de consultation du présent appel d offres. Article 11 : Délai d'approbation La durée de validité des offres est fixée à 90 (quatre vingt dix) jours à compter de la date d ouverture des plis. Si dans ce délai la commission d appel d offres estime ne pas être en mesure d exercer son choix, la CMR peut proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par fax confirmé, la prolongation de ce délai. La C.M.R s'engage à faire connaître avant l'expiration de ce délai, à chaque concurrent, s'il est ou non titulaire du marché. 5
Article 12 : Caractère général et forfaitaire des prix Pour l établissement de son offre, le fournisseur est supposé avoir pris connaissance des spécificités techniques des différents articles du CPS. Des modèles d imprimés sont annexés à ce CPS. Les prix s'entendent toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de tout frais et faux frais, ainsi que toutes suggestions impôts et taxes. Ces prix sont forfaitaires et rémunèrent l'exécution de l'ensemble des prestations auxquelles ils s'appliquent non seulement telles que ces dernières sont définies dans le présent C.P.S, mais encore, telles qu'elles doivent être réellement exécutées pour aboutir aux résultats définitifs fixés par le présent C.P.S. Ils tiennent compte aussi des frais de manutention et du transport pour livrer les différents articles dans les locaux de la CMR. Article 13: Prix fermes Les prix du marché seront fermes et non révisables; le fournisseur renonce expressément à toute révision de prix. Toutefois, si le taux de la TVA est modifié postérieurement à la date de remise des offres, la CMR répercute cette modification sur le prix de règlement. Article 14 : Validité du marché Le marché qui découlera du présent appel d'offres ne sera valable, définitif et exécutoire qu après visa du contrôleur d Etat de la C.M.R, quand le visa de celui-ci est requis, et la notification de son approbation au titulaire du marché. Article 15 : Frais de timbre et d enregistrement Les frais de timbre et d enregistrement de l original du marché sont à la charge du titulaire de marché. 6
Article 16 : Délai d exécution du marché Le titulaire du marché devra livrer les imprimés objet du présent appel d offres dans un délai maximum de SOIXANTE JOURS (60 jours) et ce, à compter de la date de notification de l ordre de service prescrivant de commencer la livraison. Article 17 : Pénalités de retard En cas de dépassement du délai convenu, le titulaire du marché est passible d une pénalité de 500 (CINQ CENT) DHS par jour effectif de retard. Toutefois, le montant total des pénalités qui seront appliquées ne saurait en aucun cas dépasser les 10% du montant total du marché et ce, conformément à l article 60 du CCAG-T. Ces pénalités seront déduites d office des décomptes et sans aucune mise en demeure. Une simple confrontation de l ordre de service du commencement des livraisons et les bons de livraisons suffira pour appliquer ces pénalités. Article 18 : Cautionnement Le fournisseur doit constituer une caution provisoire de Sept mille dirhams (7.000,00 Dhs). La caution définitive est de 3% du montant initial du marché. Article 19: Changement dans la quantité des imprimés En cas d'augmentation de 10% ou de diminution de 25% dans la quantité des imprimés, le fournisseur ne peut élever aucune réclamation, ni prétendre à indemnité. Sont désignés par ces termes, tous les imprimés en plus ou en moins de ceux prévus au marché et ce, conformément à l article 52 & 2 du CCAG-T. Ces imprimés seront réglés ou décomptés sur la base des prix unitaires portés au bordereau des prix- détail estimatif. 7
Article 20 : Conditions de conformité des imprimés Le fournisseur, titulaire du marché découlant du présent appel d'offres, ne pourra procéder au tirage définitif de n'importe quel imprimé sans être visé " BON A TIRER " par la Caisse Marocaine des Retraites. En outre le fournisseur est tenu, pour chaque imprimé proposé de se conformer aux spécificités fixées au bordereau des prix notamment en ce qui concerne la couleur, la qualité du papier et le grammage utilisé. Le fournisseur devra livrer les différents articles avec un emballage d'une bonne qualité. Article 21 : Conditions de livraison Le fournisseur devra livrer les imprimés objet du présent appel d offres dans les lieux indiqués par la Caisse Marocaine des Retraites. Si les imprimés livrés appellent à des réserves ou ne correspondent pas aux spécifications du CPS et aux modèles y annexés, la CMR en prononcera le rejet pur et simple. Les délais ouverts alors au fournisseur pour remplacer les imprimés rejetés ne constituent pas par eux-mêmes, une justification valable d'une prorogation du délai d'exécution prévu par le marché. La livraison des imprimés sur les lieux de la CMR sera effectuée par le fournisseur à ses frais et sous sa seule responsabilité, l enlèvement et le remplacement des imprimés reconnus non conformes incombent également au fournisseur. Article 22 : Réception provisoire Les imprimés livrés ne seront réceptionnés qu après vérification de leur conformité avec les spécifications du CPS et les modèles y annexés et l établissement d un procès verbal de réception provisoire. Toutefois, les dispositions de l article 65 du CCAG-T restent applicables. 8
Article 23 : Réception définitive Après l'expiration du délai de garantie de 6 mois couvrant ces imprimés, à dater de la réception provisoire, il sera procédé à la réception définitive. La retenue de garantie sera restituée au fournisseur à l'expiration de la période de garantie. Toutefois, les dispositions de l article 68 du CCAG-T restent applicables. Article 24 : Retenue de garantie La retenue de garantie est fixé à 10%.Elle cessera de croître quand elle atteindra 7% du montant initial du marché, augmenté le cas échéant par le montant des avenants. Elle sera remboursée à la réception définitive, soit 6 (SIX) mois après la réception provisoire. Toutefois, cette retenue de garantie peut être remplacée par une caution bancaire. Article 25 : Délai de garantie Le délai de garantie pour tous les imprimés objet du présent appel d offres est de 6 (SIX) mois, à compter de la date de la réception provisoire. Article 26 : Mode de règlement Le règlement sera effectué à la livraison totale du marché, par virement au compte du fournisseur, sur production d une facture en cinq (5) exemplaires signées et cachetées, et ce dans un délai de 60 jours. La facture appuyée du bon de livraison portant la date de dépôt des imprimés doit être arrêtée en toutes lettres certifiée exacte et signée par le créancier qui doit en outre rappeler l intitulé exact de son compte bancaire. 9
Article 27 : Règlement de litiges Les litiges qui se produiraient à l occasion de l exécution du marché seront résolus par la recherche de toute solution amiable préalablement à toute autre solution. Si cette procédure ne permet pas le règlement du litige, celui-ci sera soumis aux tribunaux compétents de Rabat. Toutefois, les dispositions des articles 70 et 73 du C.C.A.G-T restent applicables. Article 28 : Assurance contre les risques Le titulaire du marché qui découlera du présent appel d offres devra souscrire toutes les polices d assurance couvrant tous les risques inhérents à l exécution du marché conformément à l article 24 du CCAG-T. Des copies certifiées conformes de ces assurances doivent être adressées à la CMR. Toutes les polices d assurance demandées doivent comporter une clause interdisant leur résiliation sans aviser au préalable la CMR. Le titulaire du marché doit souscrire, pendant toute la durée du marché, au profit des intervenants affectés à ses prestations, une assurance garantissant : - les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile à raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés à l égard des tiers à la suite d accidents provenant du fait des fautes et d erreurs professionnelles dans le cadre du marché découlant du présent appel d offres ; - l ensemble du personnel contre les accidents du travail et ce, conformément à la réglementation en vigueur. La CMR ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des accidents qui pourront survenir aux intervenants du titulaire du marché dans l exercice de leurs fonctions. 10
Article 29 : Election de domicile A défaut par le fournisseur de satisfaire aux obligations qui lui sont imposées par l article 17 du Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G-T), toutes les notifications qui se rapportent à ce marché seraient valablement faites à l adresse mentionnée sur son acte d'engagement. En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d en aviser le maître d ouvrage par lettre recommandée avec accusé de réception dans les quinze (15) jours suivant la date d intervention de ce changement. Article 30 : Domiciliation Bancaire La CMR se libérera des sommes dues en exécution du marché découlant du présent appel d offres, en faisant donner crédit à un compte ouvert au nom du fournisseur dans un établissement bancaire agrée par le Gouvernement Marocain. Article 31 : Nantissement En cas de nantissement du marché, la CMR délivre sans frais, au fournisseur, sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire unique du marché dûment approuvé par la CMR et destiné à former titre conformément aux dispositions du dahir du 28 chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics, étant précisé que les paiements prévus au marché seront effectués par le trésorier payeur de la CMR, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. Le chef de la Division des Achats et de la Logistique livrera au titulaire, sur sa demande écrite et contre récépissé, l exemplaire unique certifié conforme du marché. Article 32: Résiliation du marché Le marché découlant du présent appel d offres sera résilié de plein droit et sans intervention judiciaire dans les deux cas suivants : En cas de manquement grave de la part du fournisseur et en particulier si ce dernier ne se conforme pas aux directives de la CMR ou si les travaux ne sont pas menés avec la qualité et la 11
célérité requises et ce, dans un délai de quinze jours après mise en demeure par lettre recommandée visant et rappelant le présent article ; En cas de liquidation judiciaire, si le fournisseur n est pas autorisé par le tribunal à poursuivre l exploitation de ses services. Toutefois, les dispositions des articles 46, 47,48 et 70 du C.C.A.G-T restent applicables. 12
Chapitre II : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF AO N 12/2013/DAL Confection des imprimés N.B: Pour l'établissement de son offre, le fournisseur est supposé avoir pris connaissance des modèles des différents imprimés à confectionner. P.U P.U (DH/HT (DH/HT en en chiffre) lettre) Articles Désignation Qté 1 2 3 4 5 6 7 Chemise de liquidation de pension de retraite "Intéressé": Chemise 240 grs avec rabat et logo CMR, dim : 32,5cm x 25cm; 1 couleur, Imprimé Recto. Couleur : voir modèle CMR Chemise de liquidation de pension de retraite "ayant cause": Chemise 240grs avec rabat et logo CMR, dim : 32,5cm x 25cm, 1 couleur, Imprimé Recto. Couleur : voir modèle CMR Chemise de remboursement des retenus: Chemise 240grs avec rabat et logo CMR, dim : 32,5cm x 25cm, 1 couleur, Imprimé Recto. Couleur : voir modèle CMR Dossier de détachement: Chemise 240 grs avec rabat et logo CMR, dim : 32,5cm x 25cm, 1 couleur, Imprimé Recto. Couleur : voir modèle CMR Chemise de commission de réforme : Chemise 240grs avec rabat et logo CMR, dim : 32,5cm x 25cm, 1 couleur, Imprimé Recto. Couleur : voir modèle CMR Chemise simple en papier bristol brillant avec Rabat et logo CMR, adresse et site web, grammage:300grs, dim :22,5 cm x 31cm. Couleur : voir modèle CMR Dossier client : Chemise à rabat 240grs, 26cm x 35cm ouvert, 1 couleur, Imprimé Recto. Couleur : voir modèle CMR 60 000 5 000 2 000 1000 1000 1000 10.000 P.T (DH/HT) 13
8 9 10 11 12 13 14 Bloc note personnalisé : Dim :21 cm x 31 cm. - 50 feuilles détachables en papier extra-blanc de bonne qualité, 80 grs avec perforation en haut, logo CMR en 3 couleurs sur chaque page et logo CMR en filigrane fin au milieu de la page ainsi que l'adresse et le site web de la CMR. - Couverture en papier couché brillant,300 grs, personnalisée avec logo CMR en 3 couleurs. Couleur de la couverture : voir modèle CMR Enveloppes auto-collants en papier blanc de bonne qualité avec adresse, site web et logo CMR en 3 couleurs (Grand Format: 26cm x 36 cm). Enveloppes auto-collants en papier blanc de bonne qualité avec adresse, site web et logo CMR en 3 couleurs (Format Moyen: 23cm x 32,5 cm). Enveloppes auto-collants en papier blanc de bonne qualité avec adresse, site web et logo CMR en 3 couleur (PF : 22 x 11 cm sans fenêtre) Enveloppes auto-collants en papier blanc de bonne qualité avec adresse, site web et logo CMR en couleur (PF : 23 x 11 cm avec fenêtre à gauche) Enveloppes auto-collants en papier blanc de bonne qualité PF, dim: 22 cm x 11 cm sans fenêtre et sans logo CMR Enveloppes auto-collants en papier blanc de bonne qualité, PF, dim: 23cm x 11 cm avec fenêtre à gauche et sans logo CMR TOTAL (HT) T.V.A (20%) TOTAL (TTC) 500 5 000 5 000 10 000 10 000 10 000 10 000 Arrêté le présent bordereau des prix à la somme toutes taxes comprises de : 14
Page 15 et dernière APPEL D OFFRES N 12 12/ 2013/ DAL CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. FOURNISSEUR CACHET DE LA SOCIETE Lu et accepté par le fournisseur 15