Page 1 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J Actes de société Constitution de la société 41 J 1 Création, statuts, 1903. Modifications des statuts, 1906-1972. 41 J 2 Liquidation de la société. Correspondance, -1982. Injonction de ne plus émettre de chèques, Etat de la vérification du passif par le syndic, 1981. Actionnaires et sociétaires 41 J 3 Bulletins de souscriptions, 1972- Demandes d'admissions comme sociétaires, 1965-1975. Listes des sociétaires, 1955- Droits de succession après décès des actionnaires, 1958-1968. 41 J 19 Feuilles de présence aux assemblées générales, 1903-41 J 20 Nomination des P.D.G. et des administrateurs, 1941-1975. 41 J 21 Rapports du conseil d'administration aux assemblées générales, 1922-1978. Rapport moral du conseil d'administration, 1975-1977. 41 J 22 Comptes-rendus de la commission de contrôle des comptes, 1908-1969. Rapports du commissaire aux comptes, 1947-1953. Domaine Immobilier Conseil d'administration Conseil et assemblée Délibérations du conseil d'administration, 1903-41 J 4 1903-1911 41 J 5 1911-1925 41 J 6 1926-1939 41 J 7 1939-1960 41 J 8 1960-1968 41 J 9 1968-1979 41 J 10 1979- Registres de présence, 1969-41 J 11 1969-1979 41 J 12 1979-41 J 13 Modifications de la composition du conseil d'administration, 1977- Assemblée générale Comptes-rendus des assemblées générales, 1903-1968 41 J 14 1903-1927 41 J 15 1927-1950 41 J 16 1951-1968 Comptes-rendus des assemblées générales, 1908-41 J 17 1908-1968 41 J 18 1968-41 J 23 Actes notariés, 1910- Contrat de location de la maison Dronier, s.d. 41 J 24 Logements locatifs. Conventions accessoires au contrat de travail, 1972-1977. 41 J 25 Logements locatifs. Montants des loyers, 1944-1973. Plaintes et correspondance, 1972. Bâtiments 41 J 26 Expertise des bâtiments et mobilier, 1978. 41 J 27 Plans géométriques de la Tournerie ouvrière, 1936-1979. Extraits de la matrice cadastrale, 1897-1920. 41 J 28 Plans et devis concernant : l'extension de l'atelier, 1971-1978; les constructions des hangars, 1956-1971; la construction d'une maison d'habitation, 1955-1956. 41 J 29 Projet d'extension du réseau électrique (plans), 1971. Conventions passées avec E.D.F., 1963-1978. 41 J 30 Travaux exécutés dans l'immeuble de logements locatifs, 1957-1961. Matériel d'exploitation outillage
Page 2 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 31 Inventaire du matériel, 1926-1966. Acquisi-tion d'un appareil de pulvérisation, Services financiers 41 J 42 1947-1977 41 J 43 1978-1979 Bilans et pièces annexes, 1955-1979 41 J 44 1955-1961 41 J 45 1962-1969 41 J 46 1970-1974 41 J 47 1975-1979 Participations financières 41 J 32 Actions de la Tournerie ouvrière dans d'autres sociétés, coupons-titres, correspondance, 1968-1979. Emprunts 41 J 33 Prêts bancaires, correspondance, 1955- Impôts et taxes 41 J 34 Déclarations sur le chiffre d'affaires, 1969-41 J 35 Déclarations des logements locatifs pour les impôts immobiliers, 1952-1979. Déclarations des biens immobiliers pour la révision des impôts locaux, 1970-1976. 41 J 36 Amendes sur contrôle fiscal, 1971-1978 41 J 37 Déclarations des traitements aux Contributions directes, 1952-1960. Déclarations annuelles des salaires, 1970-41 J 38 Montants des cotisations pour l'u.r.s. S.A.F. 1976- Cotisations de l'u.r.s.s.a.f.: mises en demeure de paiement avant poursuites, 1975-41 J 39 Versements aux A.S.S.E.D.I.C (Allocations spéciales aux travailleurs sans emploi de l'industrie et du commerce), 1972-41 J 40 Etats des cotisations à l'a.n.e.p. (Association Nationale d'entraide et de prévoyance), 1979- Comptabilité générale Comptabilité Bilans de la Société, 1931-1979. 41 J 41 1931-1947 Livre journal, 1933-41 J 48 1933-1945 41 J 49 1948-1954 41 J 50 1954-1958 41 J 51 1958-1962 41 J 52 1962-1966 41 J 53 1966-1970 41 J 54 1970-1973 41 J 55 1973-1977 41 J 56 1977-41 J 57 Comptes d'exploitation générale, 1957-1979. 41 J 58 1957-1969 41 J 59 1971-1974, 1978-41 J 60 1976-1979 41 J 61 Répertoire des comptes généraux, 1938-1954 41 J 62 Tableaux des amortissements, 1940-1979 Comptabilité annexe Enregistrement des factures, 1974-1977 41 J 63 juin 1974 - mars 1975 41 J 64 mars 1975 - février 1976 41 J 65 février 1976 - février 1977 41 J 66 février 1977 - octobre 1977 Factures clients, 1977. 41 J 67 1977 (1er sem.) 41 J 68 1977 (2e sem.) 41 J 69 Factures générales, 41 J 70 Cahier des "Avoirs" chez les fournisseurs, 1954-41 J 71 Cahier des "Avoirs" aux clients, 1954-41 J 72 Reçus pour solde tout compte, signés par les salariés de la Tournerie ouvrière, 1975- Registres des comptes bancaires, 1954-41 J 73 1954-1963
Page 3 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 74 1963-1971 41 J 75 1971-1977 41 J 76 1977- Registre des comptes en caisse, 1958-41 J 77 1958-1976 41 J 78 1976- Registre des comptes C.C.P., 1954-41 J 79 1954-1969 41 J 80 1970- Registre des comptes fournisseurs, 1974-1979. 41 J 81 1974-1977 41 J 82 1978-1979 Registre des comptes clients, 1971-1978. 41 J 83 1971-1977 41 J 84 1977 41 J 85 1978 Fiches de comptes du plan comptable, 1966-1979. 41 J 86 1966-1974 41 J 87 1975-41 J 88 1978-1979 41 J 89 Comptes des commissions de M. Masi et Mr et Mme Bombey, représentants, 1972- Services de vente Bons de commande, 1972-41 J 97 1972-1973 41 J 98 1974-1975 41 J 99 1976 41 J 100 1977 41 J 101 1977 41 J 102 1978 41 J 103 1979 41 J 104 41 J 105 Bons de commande des Nouvelles- Galeries Réunies, 1976. 41 J 106 Bons de commande de Parunis, 1976. 41 J 107 Carnet d'adresses, s.d. 41 J 108 Révisions des tarifs des articles fabriqués, 1975-1979. 41 J 109 Dépôts de bilans d'entreprises dont la Tournerie ouvrière est créancière, 1976-41 J 90 Balances de vérifications de la société, juin à nov. 1954. Journal des achats, 1959-41 J 91 1959-1977 41 J 92 1977-1978 41 J 93 1978-41 J 166 Journal des ventes, 1977- Approvisionnements - Fabrications Approvisionnements 41 J 94 Correspondance avec les fournisseurs, 1979- Fabrication 41 J 95 Inventaires des stocks, 1970-1979 41 J 96 Catalogues de fabrication, 1923- Personnel Personnel, emploi 41 J 110 Registre du personnel, 1912-41 J 111 Carnets de travail de Jean Cretin, René Cretin, Michel Carrard, Roland Bailly, Jacques Dutel et Paulette Badoil, 1952-1968. 41 J 112 Demandes d'autorisation d'embauche, correspondance, 1957-1979. 41 J 113 Statuts des "stagiaires", personnes non actionnaires, s.d. 41 J 114 Correspondance avec Mme Bigard, Mrs Robert, Bombey et Dijoud, représentants, 1979- Services commerciaux Salaires et rémunérations Livres de salaires, 1923-
Page 4 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 115 mars 1923 - octobre 1931 41 J 116 nov. 1931 - juillet 1941 41 J 117 août 1941 - mars 1946 41 J 118 avril 1946 - juillet 1950 41 J 119 août 1950 - septembre 1955 41 J 120 octobre 1955 - octobre 1960 41 J 121 novembre 1960 - mai 1967 41 J 122 juin 1967 - décembre 1970 41 J 123 janv. 1971 - décembre 1975 41 J 124 janvier 1976 - octobre 41 J 167 Fiches nominatives et récapitulatives des salaires, 1976-41 J 168 Décisions d'augmentation des salaires, 1972-1978 41 J 169 Barême de régularisation des salaires, 1948 41 J 170 Registre des salaires des travailleurs à domicile, 1945-1957 Registres de cotisations patronales sur salaires, 1930-1940. 41 J 125 juillet 1930 - juin 1932 41 J 126 juillet 1932 - juin 1934 41 J 127 juillet 1934 - déc. 1935 41 J 128 1936 41 J 129 1937 41 J 130 1938 41 J 131 1939 41 J 132 1940 Réglementation du travail 41 J 133 Registre des arrêts de travail, 1910-41 J 134 Etats des congés payés, 1936-1944. 41 J 135 Registre d'observations de l'inspection du travail, 1971-1978 41 J 136 Modification d'horaires, 1970. 41 J 137 Déclarations d'accidents du travail, 1949-41 J 138 Déclarations des cotisations des accidents du travail, 1955-41 J 139 Décomptes des indemnités de maladie ou accident du travail, 1978. 41 J 140 Registre d'inscriptions des étrangers, 1967-1977. Conventions relatives au personnel 41 J 141 Répartition des bénéfices, 1941-1948. 41 J 142 Fiches individuelles de participation aux bénéfices, 1971-41 J 143 Accords de participation aux fruits de l'ex-pansion économique, 1971-1977. Retraite 41 J 144 Cotisation patronales à l'institution de retraites des représentants, 1953-1979. 41 J 145 Contrat d'adhésion au régime des retraites, correspondance, 1970-41 J 146 Déclarations de salaires pour les cotisations à l'a.g.r.r., 1970-41 J 147 Etats comptables des cotisations à l' A.G.R.R., 1971-41 J 148 AGRR (Association générale des retraites): points de retraite, correspondance, cotisations, bulletins d'affiliations, 1967- Licenciement collectif 41 J 149 Correspondance suite au licenciement collectif, Allocations de chômage pour licenciement collectif d'ordre économique, 1979- Formation 41 J 150 Formation continue: correspondance, inscriptions aux stages, certificats d'assiduité, dossiers d'agrément et de remboursement, conventions de formation, 1972- Correspondance 41 J 151 Correspondance avec les clients, 1978-41 J 152 Correpsondance avec Parunis, Paris- France, S.A.P.A.C., C.A.M.A.S, S.F.N.G.R, 1976. Correspondance, 1977-1981 41 J 153 1976, A-G 41 J 154 1976, H-Z 41 J 155 1977 41 J 156 1978 41 J 157 1979 41 J 158
Page 5 Tournerie ouvrière de Lavans sous-série 41 J 41 J 159 oct. - mars 1981 41 J 160 Correspondance avec les Ets Arnaud "Les Boules-Dés", 1963-1973. Mouvement coopératif du Haut-Jura 41 J 161 Répartition du boni de liquidation de la société "La Pipe", correspondance, 1976-1977. 41 J 162 Régime des retraites pour la société "La Pipe", statuts, 1919. 41 J 163 Parc fédéral des coopératives "Les Avigno-nets". Service de la pouponnière, 1924. 41 J 164 Situations financières de "La Fraternelle", 1919, 1942-1944. 41 J 165 Tarifs et conditions de travail du syndicat ouvrier de Saint-Claude concernant la tournerie, 1923.